Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 489/2019, 5A 504/2019
Arrêt du 24 août 2020
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Mairot.
Participants à la procédure
5A 489/2019
A.A.________,
représentée par Me Tania Sanchez Walter, avocate,
recourante,
contre
B.A.________,
représenté par Me Susannah Maas Antamoro de Céspedes, avocate,
intimé,
et
5A 504/2019
B.A.________,
représenté par Me Susannah Maas Antamoro de Céspedes, avocate,
recourant,
contre
A.A.________,
représentée par Me Tania Sanchez Walter, avocate,
intimée.
Objet
divorce (effets accessoires: autorité parentale, droit aux relations personnelles, entretien et liquidation du régime matrimonial),
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 4 avril 2019 (C/3622/2014, ACJC/506/2019).
Faits :
A.
A.a. B.A.________, né en 1945, et A.A.________, née en 1972, tous deux ressortissants suisses, se sont mariés le 4 décembre 1999 à U.________ (GE), sans conclure de contrat de mariage. Deux enfants sont issus de cette union: C.________, né en 2000, et D.________, né en 2003.
A.b. Des mesures protectrices de l'union conjugale ont été rendues le 11 mai 2012 par le Tribunal de première instance du canton de Genève (ci-après: Tribunal). La garde des enfants a été attribuée à la mère et un large droit de visite réservé au père. Celui-ci a été condamné à payer une contribution mensuelle d'un montant de 6'090 fr. pour l'entretien de la famille, les intérêts hypothécaires, les frais de chauffage et le salaire du jardinier relatifs au domicile conjugal, ainsi que les impôts du couple.
La Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Cour de justice) a porté le montant de la contribution à 9'390 fr. par mois dès le 14 octobre 2011, sous déduction de la somme de 41'000 fr. déjà versée, intérêts hypothécaires et primes d'assurance en plus. La jouissance exclusive du domicile conjugal sis à U.________, propriété du mari, a en outre été attribuée à l'épouse.
Par arrêt du 16 mai 2013 (5A 930/2012), le Tribunal fédéral, admettant partiellement le recours du mari, a arrêté à 56'900 fr. le montant des contributions d'entretien d'ores et déjà versées par le mari pour la période du 14 octobre 2011 au 31 octobre 2012.
A.c. Le 21 février 2014, le mari a formé une demande unilatérale en divorce, assortie d'une requête de mesures provisionnelles.
Par ordonnance de mesures provisoires du 1er septembre 2014, le montant de la contribution à l'entretien de la famille a été réduit à 6'030 fr. par mois dès le 21 février 2014.
Le 23 septembre 2014, le Service de protection des mineurs a rendu un rapport d'évaluation sociale préconisant le maintien de l'autorité parentale conjointe, l'attribution de la garde des enfants à la mère et l'instauration d'un droit de visite du père devant s'exercer à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires.
Le 20 novembre 2014, le mari a requis le prononcé de nouvelles mesures provisionnelles tendant au versement d'une contribution à l'entretien des enfants d'un montant total de 1'500 fr. par mois, hors frais d'écolage privé, requête qui a été rejetée par ordonnance du 24 février 2015, confirmée sur appel le 11 septembre 2015.
Le 9 mars 2016, il a derechef sollicité une réduction de la contribution mise à sa charge, offrant de verser mensuellement pour l'entretien de la famille 2'000 fr. dès le 1er janvier 2015. Cette nouvelle requête a été rejetée par ordonnance du 26 avril 2016, laquelle a été confirmée sur appel le 7 octobre 2016. Par arrêt du 26 avril 2017, le Tribunal fédéral a rejeté le recours du mari (5A 874/2016).
B.
B.a. Par jugement du 20 décembre 2017, le Tribunal a, entre autres points, prononcé le divorce des parties, maintenu l'autorité parentale conjointe sur les enfants, attribué leur garde à la mère, réservé au père un droit de visite usuel, condamné celui-ci à verser une contribution à l'entretien de chaque enfant, indexée, d'un montant de 1'000 fr. par mois jusqu'à leur majorité, voire au-delà, mais jusqu'à 25 ans au plus, en cas d'études régulières et suivies, donné acte au père de son engagement de prendre en charge, en sus, l'écolage privé du cadet, ainsi que 30% des frais de logement futurs des deux enfants, et arrêté le montant nécessaire pour assurer leur entretien convenable, allocations familiales non déduites, à 1'037 fr. 35 par mois pour l'aîné et à 2'487 fr. 35 pour le cadet jusqu'à la fin de sa scolarité en école privée, puis à 1'037 fr. 35. Le premier juge a en outre attribué à l'épouse un droit d'habitation sur la maison familiale jusqu'au 31 décembre 2021, condamné celle-ci à verser au mari une indemnité équitable de 300 fr. par mois dès le 1er décembre 2018 et aussi longtemps qu'elle résiderait dans la maison, mais au plus tard jusqu'au 31 décembre 2021, et mis à la charge du mari une contribution après divorce,
indexée, d'un montant de 3'100 fr. par mois jusqu'au 30 novembre 2018.
Le Tribunal a de plus constaté que le mari était propriétaire d'un certain nombre de biens énumérés dans l'inventaire établi à la demande de l'épouse par Me E.________ le 13 février 2012 (ci-après: inventaire), ainsi que du "tapis du diable", des objets figurant sur la "liste de Belgrade" du 10 janvier 1996, de l'huile "Fruits desséchés", de la sérigraphie "Femme", de même que de diverses devises et ex-libris acquis par ses soins entre 1995 et 1997 et figurant sur la pièce 87 de l'épouse. Cette juridiction a également constaté que les conjoints étaient copropriétaires d'autres biens répertoriés dans l'inventaire ainsi que d'objets apparaissant sur la pièce 81 de l'épouse, et a ordonné en conséquence leur vente aux enchères privées entre les parties. Le mari a été condamné à verser à l'épouse la somme de 23'207 fr. 61 à titre de liquidation du régime matrimonial.
B.b. Le 18 juillet 2018, le fils cadet des parties a fait l'objet d'une ordonnance provisionnelle rendue par le Tribunal des mineurs pour trafic de stupéfiants (cannabis). Cette juridiction a instauré en faveur de l'enfant une mesure d'assistance personnelle intensive confiée à l'Unité d'assistance personnelle (UAP).
Par ordonnance pénale du 20 novembre 2018, le Tribunal des mineurs a reconnu l'enfant coupable de trafic et de consommation de stupéfiants, l'a astreint à huit jours de prestations personnelles, a confirmé la mesure d'assistance confiée à l'UAP et a instauré une obligation de soins confiée à la fondation Phoenix, afin de soutenir le mineur quant à la consommation de stupéfiants, mais aussi quant au contexte familial tendu en lien avec le divorce de ses parents et du fait qu'il devait pouvoir renouer des contacts adéquats avec son père.
B.c. Statuant sur l'appel de l'épouse et sur l'appel joint du mari par arrêt du 4 avril 2019, communiqué le 15 mai suivant, la Cour de justice a partiellement annulé le jugement de première instance. Se prononçant à nouveau, elle a notamment étendu la durée du droit d'habitation de l'épouse jusqu'au 31 août 2022, fixé les contributions à l'entretien de chaque enfant à 800 fr. par mois du 1er février au 30 novembre 2018, puis à 1'000 fr. par mois, les montants en faveur de l'aîné, né en 2000, étant versés en ses mains dès le 1er janvier 2019, alloué à l'épouse une contribution s'élevant à 4'900 fr. du 1er février au 30 novembre 2018, puis à 1'300 fr. entre le 1er décembre 2018 et le 26 décembre 2019, enfin, condamné le mari à verser à l'épouse la somme de 240'570 fr. 56 à titre de liquidation du régime matrimonial. Le jugement a été confirmé pour le surplus, en particulier s'agissant de l'attribution de l'autorité parentale et du droit de visite.
C.
Chacune des parties exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral.
C.a. Par acte posté le 14 juin 2019 (cause 5A 489/2019), la défenderesse conclut principalement à l'annulation de l'arrêt entrepris en tant qu'il statue sur l'autorité parentale, le droit aux relations personnelles, la contribution à l'entretien des enfants et la liquidation du régime matrimonial, la cause étant renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle rende une nouvelle décision après avoir procédé aux mesures d'instruction utiles, à savoir: ordonner l'établissement d'un nouveau rapport d'évaluation sociale avec audition des enfants, ordonner à l'intimé de produire les justificatifs concernant les revenus qu'il perçoit en lien avec son activité pour "G.________", et notamment le projet "H.________", ordonner à l'intimé de produire les extraits détaillés de tous ses comptes bancaires du jour du mariage, le 4 décembre 1999, à la date du dépôt de la demande en divorce, le 21 février 2014, et ordonner une expertise de la valeur des biens mobiliers se trouvant au domicile conjugal.
Subsidiairement, la recourante sollicite derechef l'annulation de l'arrêt entrepris en tant qu'il statue sur l'autorité parentale, le droit aux relations personnelles, la contribution à l'entretien des enfants et la liquidation du régime matrimonial, et demande l'attribution exclusive de l'autorité parentale sur le cadet des enfants, la suppression du droit de visite du père sur celui-ci, la fixation des besoins d'entretien mensuels du fils majeur à 2'018 fr. 90 et ceux du cadet à 2'626 fr. 10, enfin, la condamnation de l'intimé à lui verser, allocations familiales non comprises, des contributions mensuelles à l'entretien des enfants d'un montant de 2'000 fr. chacun jusqu'à l'âge de 18 ans révolus, voire jusqu'à 25 ans en cas d'études sérieuses et régulières, ainsi qu'une somme de 1'408'026 fr. 38 au titre de la liquidation du régime matrimonial.
La recourante requiert par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.
C.b. Par acte posté le 17 juin 2019 (cause 5A 504/2019), le demandeur conclut principalement à ce que la durée du droit d'habitation de la défenderesse sur la maison familiale soit limitée au 31 décembre 2021 au plus tard, à ce qu'il soit dit que le régime matrimonial des parties est liquidé, ceux-ci n'ayant plus aucune prétention à faire valoir l'un contre l'autre à ce titre, à ce que la contribution due à la défenderesse soit fixée à 3'100 fr. par mois jusqu'au 30 novembre 2018, à ce que l'intimée soit condamnée en tous les frais de seconde instance, soit 30'000 fr., et à ce qu'il soit ordonné à celle-ci de lui rembourser la somme de 4'000 fr. versée au titre d'avance des frais d'appel. Subsidiairement, il requiert l'annulation de l'arrêt entrepris et le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour instruction complémentaire et nouvelle décision dans le sens des considérants.
C.c. Chaque partie propose le rejet du recours de l'autre. Dans sa réponse, la défenderesse requiert subsidiairement d'être acheminée à prouver par toutes voies de droit utiles l'entier des faits allégués dans ses écritures.
L'autorité cantonale s'est référée aux considérants de son arrêt.
Le demandeur a répliqué le 20 avril 2020 et la défenderesse dupliqué le 27 avril 2020.
Considérant en droit :
1.
Les deux recours sont dirigés contre la même décision, reposent sur le même complexe de faits et soulèvent des questions juridiques analogues; dans ces conditions, il se justifie de les joindre et de statuer à leur sujet par un seul arrêt (art. 24
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SR 273 Legge del 4 dicembre 1947 di procedura civile federale PC Art. 24 - 1 L'attore che intende esercitare più azioni contro lo stesso convenuto può farle valere in un'unica petizione, se il Tribunale federale è competente per giudicare ogni singola pretesa. Questa condizione non è richiesta per pretese accessorie. |
|
1 | L'attore che intende esercitare più azioni contro lo stesso convenuto può farle valere in un'unica petizione, se il Tribunale federale è competente per giudicare ogni singola pretesa. Questa condizione non è richiesta per pretese accessorie. |
2 | Più persone possono agire o essere convenute con la stessa petizione: |
a | se esiste tra loro una comunione giuridica in relazione con l'oggetto litigioso o se i loro diritti o le loro obbligazioni derivano da una stessa causa materiale e giuridica. Il giudice può chiamare in causa un terzo che faccia parte della comunione giuridica. Il chiamato in causa diventa parte in lite; |
b | se pretese di eguale natura, che si fondano su di una causa materiale e giuridica essenzialmente dello stesso genere, formano l'oggetto di una lite, semprechè la competenza del Tribunale federale esista per ognuna di esse. |
3 | Quando lo reputa necessario, il giudice può ordinare d'ufficio, in ogni stadio della procedura, la disgiunzione delle cause. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 71 - Nei casi per i quali la presente legge non prevede disposizioni speciali sulla procedura si applicano per analogia le prescrizioni della PC31. |
2.
2.1. Déposés en temps utile (art. 100
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...95 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
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1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.41 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
2.2. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
2.3. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
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a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88 |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
raison des motifs de la décision attaquée (art. 99 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
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1 | Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
2 | Non sono ammissibili nuove conclusioni. |
2.4. L'art. 99 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
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1 | Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
2 | Non sono ammissibili nuove conclusioni. |
En l'espèce, l'arrêt attaqué constate qu'en appel, la défenderesse a conclu à ce que l'entretien convenable des enfants soit fixé à 1'394 fr. 90 pour l'aîné et à 2'326 fr. 10 pour le cadet. En tant qu'elles portent sur des montants supérieurs, ses conclusions - qui au surplus ne sont pas motivées (art. 42 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
I. Sur le recours de la défenderesse (cause 5A 489/2019)
3.
Selon la recourante, l'autorité cantonale aurait violé son droit à la preuve au sens des art. 316
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 316 Procedura davanti all'autorità giudiziaria superiore - 1 L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti. |
|
1 | L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti. |
2 | Essa può ordinare un secondo scambio di scritti. |
3 | Può procedere all'assunzione di prove. |
3.1. Si l'instance d'appel peut librement décider d'administrer des preuves en vertu de l'art. 316 al. 3
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 316 Procedura davanti all'autorità giudiziaria superiore - 1 L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti. |
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1 | L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti. |
2 | Essa può ordinare un secondo scambio di scritti. |
3 | Può procedere all'assunzione di prove. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
3.2. La Cour de justice a estimé que les mesures probatoires requises n'apporteraient vraisemblablement pas d'éléments susceptibles de modifier l'issue du litige et qu'elle était suffisamment renseignée sur la situation des parties comme sur celle de leurs enfants. Ce faisant, la juridiction précédente a procédé à une appréciation anticipée des preuves - ce qui ne viole pas le droit à la preuve -, dont il appartenait à la recourante de démontrer, de manière conforme aux exigences de motivation requises (cf. supra consid. 2.3), qu'elle était insoutenable. Or, bien qu'elle relève, en citant l'arrêt paru aux ATF 138 III 372 consid. 4.3.2, que le refus d'une mesure probatoire par appréciation anticipée des preuves ne peut être remis en cause devant le Tribunal fédéral qu'en invoquant l'arbitraire (art. 9
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 316 Procedura davanti all'autorità giudiziaria superiore - 1 L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti. |
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1 | L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti. |
2 | Essa può ordinare un secondo scambio di scritti. |
3 | Può procedere all'assunzione di prove. |
Le moyen est par conséquent irrecevable (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
4.
La recourante reproche à la Cour de justice d'avoir violé l'art. 298 al. 1
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 298 - 1 Nell'ambito di una procedura di divorzio o di una procedura a tutela dell'unione coniugale il giudice attribuisce l'autorità parentale esclusiva a uno dei genitori se è necessario per tutelare il bene del figlio. |
|
1 | Nell'ambito di una procedura di divorzio o di una procedura a tutela dell'unione coniugale il giudice attribuisce l'autorità parentale esclusiva a uno dei genitori se è necessario per tutelare il bene del figlio. |
2 | Può anche limitarsi a disciplinare la custodia, le relazioni personali o la partecipazione di ciascun genitore alla cura del figlio, se non vi sono prospettive di un accordo in merito tra i genitori. |
2bis | Per decidere sulla custodia, sulle relazioni personali o sulla partecipazione alla cura, il giudice tiene conto del diritto del figlio a intrattenere regolarmente relazioni personali con entrambi i genitori.373 |
2ter | In caso di esercizio congiunto dell'autorità parentale, ad istanza di uno dei genitori o del figlio il giudice valuta se, per il bene del figlio, sia opportuno disporre la custodia alternata.374 |
3 | Invita l'autorità di protezione dei minori a nominare un tutore se né la madre né il padre sono idonei ad assumere l'autorità parentale. |
4.1. L'autorité parentale conjointe est désormais la règle, et ce indépendamment de l'état civil des parents (art. 296 al. 2
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 296 - 1 L'autorità parentale è volta a garantire il bene del figlio. |
|
1 | L'autorità parentale è volta a garantire il bene del figlio. |
2 | Finché minorenni, i figli sono soggetti all'autorità parentale congiunta del padre e della madre. |
3 | I genitori minorenni o sotto curatela generale non hanno autorità parentale. Raggiunta la maggiore età, ottengono l'autorità parentale. Se viene revocata la curatela generale, l'autorità di protezione dei minori decide in merito all'attribuzione dell'autorità parentale conformemente al bene del figlio. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 298a - 1 Se i genitori non sono uniti in matrimonio e il padre riconosce il figlio o se il rapporto di filiazione è stabilito per sentenza e al momento della pronuncia l'autorità parentale congiunta non è stata ancora disposta, l'autorità parentale congiunta viene istituita sulla base di una dichiarazione comune dei genitori. |
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1 | Se i genitori non sono uniti in matrimonio e il padre riconosce il figlio o se il rapporto di filiazione è stabilito per sentenza e al momento della pronuncia l'autorità parentale congiunta non è stata ancora disposta, l'autorità parentale congiunta viene istituita sulla base di una dichiarazione comune dei genitori. |
2 | In tale dichiarazione i genitori confermano di: |
1 | essere disposti ad assumersi congiuntamente la responsabilità del figlio; e |
2 | essersi accordati in merito alla custodia, alle relazioni personali o alla partecipazione alla cura del figlio e al suo contributo di mantenimento. |
3 | Prima di rilasciare la dichiarazione, i genitori possono valersi della consulenza dell'autorità di protezione dei minori. |
4 | La dichiarazione va indirizzata all'ufficio dello stato civile se i genitori la rilasciano contestualmente al riconoscimento del figlio. Se la rilasciano successivamente, la indirizzano all'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio. |
5 | Fintanto che non sia stata presentata la dichiarazione, l'autorità parentale spetta esclusivamente alla madre. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 298b - 1 Se uno dei genitori si rifiuta di rilasciare la dichiarazione comune, l'altro può rivolgersi all'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio. |
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1 | Se uno dei genitori si rifiuta di rilasciare la dichiarazione comune, l'altro può rivolgersi all'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori dispone l'autorità parentale congiunta sempreché, per tutelare il bene del figlio, non si imponga di mantenere l'autorità parentale esclusiva della madre o di trasferirla al padre. |
3 | Contestualmente alla decisione sull'autorità parentale, l'autorità di protezione dei minori disciplina anche le altre questioni litigiose. È fatta salva l'azione di mantenimento dinanzi al giudice competente; in tal caso il giudice decide anche in merito all'autorità parentale e alle altre questioni riguardanti i figli.377 |
3bis | Per decidere sulla custodia, sulle relazioni personali o sulla partecipazione alla cura, l'autorità di protezione dei minori tiene conto del diritto del figlio a intrattenere regolarmente relazioni personali con entrambi i genitori.378 |
3ter | In caso di esercizio congiunto dell'autorità parentale, ad istanza di uno dei genitori o del figlio l'autorità di protezione dei minori valuta se, per il bene del figlio, sia opportuno disporre la custodia alternata.379 |
4 | Se la madre è minorenne o sotto curatela generale, l'autorità di protezione dei minori trasferisce l'autorità parentale al padre o nomina un tutore, scegliendo la soluzione più adatta a tutelare il bene del figlio. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 298d - 1 A istanza di un genitore, del figlio o d'ufficio, l'autorità di protezione dei minori modifica l'attribuzione dell'autorità parentale se fatti nuovi importanti lo esigono per tutelare il bene del figlio. |
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1 | A istanza di un genitore, del figlio o d'ufficio, l'autorità di protezione dei minori modifica l'attribuzione dell'autorità parentale se fatti nuovi importanti lo esigono per tutelare il bene del figlio. |
2 | Può anche limitarsi a disciplinare la custodia, le relazioni personali o la partecipazione di ciascun genitore alla cura del figlio. |
3 | È fatta salva l'azione di modifica del contributo di mantenimento dinanzi al giudice competente; in tal caso il giudice decide se necessario anche in merito all'autorità parentale e alle altre questioni riguardanti i figli.382 |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 298 - 1 Nell'ambito di una procedura di divorzio o di una procedura a tutela dell'unione coniugale il giudice attribuisce l'autorità parentale esclusiva a uno dei genitori se è necessario per tutelare il bene del figlio. |
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1 | Nell'ambito di una procedura di divorzio o di una procedura a tutela dell'unione coniugale il giudice attribuisce l'autorità parentale esclusiva a uno dei genitori se è necessario per tutelare il bene del figlio. |
2 | Può anche limitarsi a disciplinare la custodia, le relazioni personali o la partecipazione di ciascun genitore alla cura del figlio, se non vi sono prospettive di un accordo in merito tra i genitori. |
2bis | Per decidere sulla custodia, sulle relazioni personali o sulla partecipazione alla cura, il giudice tiene conto del diritto del figlio a intrattenere regolarmente relazioni personali con entrambi i genitori.373 |
2ter | In caso di esercizio congiunto dell'autorità parentale, ad istanza di uno dei genitori o del figlio il giudice valuta se, per il bene del figlio, sia opportuno disporre la custodia alternata.374 |
3 | Invita l'autorità di protezione dei minori a nominare un tutore se né la madre né il padre sono idonei ad assumere l'autorità parentale. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 311 - 1 Se altre misure per la protezione del figlio sono rimaste infruttuose o sembrano a priori insufficienti, l'autorità di protezione dei minori priva i genitori dell'autorità parentale:414 |
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1 | Se altre misure per la protezione del figlio sono rimaste infruttuose o sembrano a priori insufficienti, l'autorità di protezione dei minori priva i genitori dell'autorità parentale:414 |
1 | quando per inesperienza, malattia, infermità, assenza, violenza o analoghi motivi non sono in grado di esercitarla debitamente; |
2 | quando non si sono curati seriamente del figlio o hanno violato gravemente i loro doveri nei suoi confronti. |
2 | Quando l'autorità parentale sia tolta ad entrambi i genitori, si procede alla nomina di un tutore. |
3 | Salvo esplicita disposizione contraria, la privazione dell'autorità parentale vale anche riguardo ai figli nascituri. |
entre les parents ou d'une incapacité durable pour ceux-ci de communiquer entre eux à propos de l'enfant, pour autant que cela exerce une influence négative sur celui-ci et que l'autorité parentale exclusive permette d'espérer une amélioration de la situation. De simples différends, tels qu'ils existent au sein de la plupart des familles, d'autant plus en cas de séparation ou de divorce, ne constituent pas un motif d'attribution, respectivement de maintien de l'autorité parentale exclusive (ATF 142 III 1 consid. 2.1; 141 III 472 consid. 4.3 et 4.7).
Pour apprécier les critères d'attribution en matière de droits parentaux, le juge du fait, qui connaît le mieux les parties et le milieu dans lequel vit l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
4.2. En l'espèce, l'autorité cantonale a considéré que la mesure sollicitée par la mère ne permettrait pas d'atteindre le but qu'elle souhaitait, à savoir protéger l'enfant des prétendus comportements dangereux et irresponsables du père, puisqu'elle n'empêcherait pas celui-ci d'offrir à son fils les cadeaux que la mère jugeait inadéquats ou de lui prodiguer les conseils qu'elle n'estimait pas judicieux. Par ailleurs, les parents rencontraient certes d'importantes difficultés à communiquer, mais il ne ressortait pas de la procédure qu'ils ne parviendraient pas à s'entendre s'agissant des décisions importantes relatives à l'enfant, ou que le père se serait opposé à celles prises par la mère. Il convenait en outre de souligner que le père avait bénéficié de l'autorité parentale sur ses enfants depuis leur naissance, sans que ce droit ait jusqu'ici entraîné de problèmes majeurs s'agissant des décisions importantes à prendre. Qu'il ait fait l'objet de retraits de permis de conduire ne suffisait pas pour retenir qu'il mettrait la vie de son fils en danger par une conduite dangereuse. De même, qu'il soit souvent en voyage ou ne se soit pas acquitté de ses obligations financières à l'égard de sa famille ne constituaient pas des motifs
pour le priver de ses droits parentaux. Il apparaissait au contraire important que le père - qui n'avait que rarement pu exercer son droit de visite les derniers mois - puisse continuer à être impliqué dans les décisions importantes relatives à son fils, à s'investir dans son éducation et à exercer son rôle parental.
4.3. Selon la recourante, l'incapacité des parties à communiquer entre elles serait non seulement durable, mais exercerait en outre une influence négative sur l'enfant concerné. Elle en veut pour preuve les événements survenus durant la procédure, qui ont abouti à la condamnation de celui-ci par le Tribunal des mineurs et à un changement d'établissement scolaire, événements dont le père serait responsable. Cet argument n'apparaît cependant pas fondé. Comme le relève la cour cantonale, la suppression de l'autorité parentale conjointe et son attribution exclusivement à la mère ne serait nullement à même d'empêcher le comportement soi-disant néfaste du père envers son fils. La recourante affirme en outre de manière générale que, vu les positions très contradictoires des parents quant à la manière dont il convient d'élever leur fils, relevées par la Cour de justice, il serait évident que l'autorité parentale exclusive permettrait d'améliorer la situation de l'enfant. Ce faisant, elle fait valoir sa propre appréciation de la situation et la substitue à celle de l'autorité cantonale, sans mettre en évidence de violation du droit fédéral. En tant qu'elle se prévaut du fait que l'intimé ne s'acquitte pas de ses obligations financières,
elle méconnaît de surcroît que d'éventuels conflits portant sur la pension alimentaire n'ont aucune pertinence s'agissant de l'attribution de l'autorité parentale (arrêts 5A 455/2016 du 12 avril 2017 consid. 5; 5A 22/2016 du 2 septembre 2016 consid. 5.3). Il en va de même de son allégation selon laquelle le père ferait passer le bien de l'enfant après ses intérêts financiers, ce qui n'est du reste pas établi.
En définitive, la cour cantonale n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation, ni enfreint le droit fédéral, en considérant que l'autorité parentale conjointe devait être maintenue.
5.
La recourante dénonce aussi une violation de l'art. 274 al. 2
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274 - 1 Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
|
1 | Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
2 | Il diritto alle relazioni personali può essere negato o revocato se pregiudica il bene del figlio, se i genitori se ne sono avvalsi in violazione dei loro doveri o non si sono curati seriamente del figlio, ovvero per altri gravi motivi. |
3 | Se i genitori hanno acconsentito all'adozione del figlio o se si può prescindere da tale consenso, il diritto alle relazioni personali si estingue appena il figlio sia collocato in vista d'adozione. |
5.1. Aux terme de l'art. 273 al. 1
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
|
1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
|
1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
les abus sexuels. Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l' ultima ratioet ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour lui (ATF 122 III 404 consid. 3b et les références; arrêts 5A 23/2020 du 3 juin 2020 consid. 4; 5A 266/2019 du 5 août 2019 consid. 3.3.1; 5A 111/2019 du 9 juillet 2019 consid. 2.3; 5A 210/2018 du 14 décembre 2018 consid. 2.1).
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir d'appréciation (art. 4
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
5.2. En l'occurrence, l'autorité cantonale a retenu qu'après quelques mois durant lesquels le droit de visite n'avait pas pu être exercé, les relations personnelles entre le père et le fils avaient repris à la fin de l'année 2018. Compte tenu de l'âge de l'enfant (né le 26 décembre 2003) et de l'importance pour lui de renouer des contacts adéquats avec son père, l'on ne pouvait aller à l'encontre de son souhait d'entretenir des relations personnelles avec celui-ci, la mère ayant elle-même déclaré que son fils était libre de voir son père quand il le souhaite. Contrairement aux allégations de l'appelante - qui reprochait au père de continuer d'acheter des objets de luxe à son fils et, partant, de l'encourager dans ses trafics -, il n'était en outre pas établi que les achats réalisés en dernier lieu eussent été effectués par l'intimé, ni qu'il ne s'agissait pas de cadeaux. Les juges précédents ont toutefois souligné qu'il appartenait au père de tout mettre en oeuvre pour offrir à l'enfant un cadre parental solide et le soutenir - de concert avec la mère, l'éducateur de l'UAP et le thérapeute de la fondation Phoenix - dans ses efforts pour sortir de ses difficultés et ne plus adopter les comportements qui lui avaient porté préjudice.
5.3. La recourante relève que la Cour de justice ne conteste pas le comportement inadéquat de l'intimé, qui aurait conduit l'enfant à faire du trafic de vêtements et d'objets de luxe, puis de drogue, d'où sa condamnation par le Tribunal des mineurs. Il ne serait donc pas pertinent de savoir si les derniers achats effectués l'avaient été ou non par le père, mais bien plutôt de constater que l'attitude de celui-ci avait conduit le mineur à commettre des actes contraires à ses intérêts. Plus que des indices concrets, ces éléments constitueraient des preuves d'une mise en danger de l'enfant. Malgré l'intervention de la justice, la collaboration parentale n'avait pas pu reprendre et l'intimé continuait de mettre son fils en danger en lui laissant l'accès à de l'argent de manière inconsidérée et en ne lui imposant aucun cadre éducatif.
De nature largement appellatoire, partant irrecevables (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274 - 1 Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
|
1 | Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
2 | Il diritto alle relazioni personali può essere negato o revocato se pregiudica il bene del figlio, se i genitori se ne sono avvalsi in violazione dei loro doveri o non si sono curati seriamente del figlio, ovvero per altri gravi motivi. |
3 | Se i genitori hanno acconsentito all'adozione del figlio o se si può prescindere da tale consenso, il diritto alle relazioni personali si estingue appena il figlio sia collocato in vista d'adozione. |
6.
Invoquant la violation du droit entendu (art. 29 al. 2
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
6.1. Le droit d'être entendu déduit de l'art. 29 al. 2
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
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1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
6.2. Il résulte de l'arrêt entrepris que le disponible mensuel du père s'élève à 8'450 fr. et qu'il prend en charge les frais scolaires de son fils mineur, à hauteur, en moyenne, de 1'890 fr. en 2018 et de 2'660 fr. en 2019. Les besoins d'entretien de l'aîné des enfants ont été arrêtés à 611 fr. en 2018 puis à 935 fr. dès le 1er janvier 2019, et ceux du cadet à 619 fr. en 2018 comme en 2019. L'autorité cantonale a par ailleurs constaté que la mère supportait un déficit mensuel de 4'900 fr. jusqu'au 30 novembre 2018, puis de 1'300 fr. dès le 1er décembre 2018, vu le revenu hypothétique qui pouvait lui être imputé à partir de cette date. Selon l'autorité cantonale, il convenait dès lors de condamner le père à verser mensuellement, dès le 1er février 2018, des contributions d'entretien de 800 fr. en faveur de chaque enfant et de 4'900 fr. pour l'épouse, de façon à couvrir l'entier de son déficit. A partir du 1er décembre 2018, dite contribution a été diminuée à 1'300 fr. et celles pour les enfants ont été fixées à 1'000 fr. chacun. Bien que les juges précédents ne l'ait pas expressément indiqué, il appert ainsi que le moment où les pensions dues aux enfants ont été augmentées correspond à celui où celle pour l'épouse a été diminuée.
La décision attaquée est certes succincte sur ce point, mais elle permet de comprendre pourquoi l'autorité cantonale a distingué deux périodes. Savoir si la détermination du montant de l'entretien des enfants est conforme au droit est une question différente (cf. infra consid. 7 et 8).
Le moyen est par conséquent mal fondé.
7.
En ce qui concerne l'entretien des enfants, la recourante soutient que l'autorité précédente a arbitrairement établi les faits en ne tenant pas compte de leurs frais de dentiste, de même que des coûts d'activités sportives de l'aîné et de ceux liés aux problèmes de vue du cadet.
7.1. Il convient de relever d'emblée que le dispositif de l'arrêt attaqué condamne l'intimé à prendre intégralement en charge les frais non remboursés de dentiste des enfants et ceux liés aux problèmes de vue du cadet, sur présentation des factures et des décisions d'assurance. A cet égard, la critique est dès lors sans pertinence.
7.2. La Cour de justice a refusé d'inclure dans le budget de l'aîné un poste au titre d'activités sportives au motif que seul celui-ci, et non la mère, avait allégué ne plus en pratiquer pour des raisons financières; de plus, son frère avait continué à en pratiquer deux. La recourante ne prétend pas que, contrairement à ce qu'a retenu l'autorité précédente, elle aurait formulé une allégation semblable à celle de son fils conformément aux règles de la procédure civile. Elle se contente d'exposer qu'elle a établi être aidée par l'Hospice général, de sorte qu'il est évident qu'elle ne peut plus assumer financièrement les activités sportives de ses enfants, et que l'intimé aurait directement payé les cours de sport du cadet. L'arrêt attaqué constate toutefois uniquement que le père a directement payé les cours de trampoline de celui-ci, mais pas ceux de plongeon. Quoi qu'il en soit, la recourante ne fait qu'opposer sa propre appréciation à celle des juges précédents, sans démontrer que ceux-ci seraient tombés dans l'arbitraire, étant rappelé qu'en matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à
modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 143 IV 500 consid. 1.1 et la référence).
Autant qu'il est suffisamment motivé, le grief est ainsi infondé.
8.
La Cour de justice aurait en outre perdu de vue que les enfants ont le droit de bénéficier d'un niveau de vie correspondant à la situation de leurs parents, en violation "arbitraire" de l'art. 285
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 285 - 1 Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
|
1 | Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
2 | Il contributo di mantenimento serve anche a garantire la cura del figlio da parte dei genitori o di terzi. |
3 | Il contributo è pagato anticipatamente. Il giudice fissa le scadenze del pagamento. |
8.1. A teneur de l'art. 285 al. 1
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 285 - 1 Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
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1 | Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
2 | Il contributo di mantenimento serve anche a garantire la cura del figlio da parte dei genitori o di terzi. |
3 | Il contributo è pagato anticipatamente. Il giudice fissa le scadenze del pagamento. |
La détermination de la contribution d'entretien relève de l'appréciation du juge, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
8.2. Dans le cas particulier, la cour cantonale a retenu que les charges mensuelles de l'aîné des enfants comprenaient la prime d'assurance-maladie (177 fr. 60, respectivement 501 fr. 60 dès le 1er janvier 2019), les frais de transports publics (33 fr. 35), les frais de repas (environ 200 fr.) et le montant de base du droit des poursuites (600 fr.), sous déduction des allocations familiales (400 fr.), soit au total un montant arrondi de 611 fr. en 2018 et de 935 fr. dès le 1er janvier 2019, hors frais de logement. Quant aux charges mensuelles du cadet, elles se composaient de la prime d'assurance-maladie (177 fr. 60, puis environ 500 fr. dès 2022), des frais de transports publics (33 fr. 35), des frais de cours de plongeon (70 fr.) et de trampoline (37 fr. 50), ainsi que du montant de base du droit des poursuites (600 fr.), sous déduction des allocations familiales (300 fr., puis 400 fr. dès janvier 2020), et s'élevaient ainsi à une somme totale arrondie de 619 fr. en 2018 et 2019, de 519 fr. en 2020, puis de quelque 850 fr. dès 2022, hors écolage et frais de logement.
Le père s'est en outre vu donné acte de son engagement de prendre en charge les frais scolaires du cadet (en moyenne 1'890 fr. en 2018, respectivement 2'660 fr. dès 2019), de même que 30% des frais de logement futurs de ses deux fils. Il a aussi été condamné à supporter les frais non remboursés de dentiste des enfants ainsi que ceux liés aux problèmes de vue du cadet.
8.3. Contrairement à ce qu'affirme la recourante, l'autorité précédente ne s'en est donc pas tenue au minimum vital au sens strict (art. 93
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 93 - 1 Ogni provento del lavoro, gli usufrutti e il loro prodotto, le rendite vitalizie e gli alimenti, le pensioni e le prestazioni di qualsiasi tipo destinate a risarcire una perdita di guadagno o una pretesa derivante dal diritto al mantenimento, segnatamente le rendite e le indennità in capitale che non sono impignorabili giusta l'articolo 92, possono essere pignorati in quanto, a giudizio dell'ufficiale, non siano assolutamente necessari al sostentamento del debitore e della sua famiglia. |
|
1 | Ogni provento del lavoro, gli usufrutti e il loro prodotto, le rendite vitalizie e gli alimenti, le pensioni e le prestazioni di qualsiasi tipo destinate a risarcire una perdita di guadagno o una pretesa derivante dal diritto al mantenimento, segnatamente le rendite e le indennità in capitale che non sono impignorabili giusta l'articolo 92, possono essere pignorati in quanto, a giudizio dell'ufficiale, non siano assolutamente necessari al sostentamento del debitore e della sua famiglia. |
2 | Tali redditi possono essere pignorati per un anno al massimo dal giorno dell'esecuzione del pignoramento. Se al pignoramento partecipano più creditori, il termine decorre dal primo pignoramento eseguito su richiesta di un creditore del gruppo in questione (art. 110 e 111). |
3 | Se durante il decorso di tale termine l'ufficio ha conoscenza di una modificazione determinante per l'importo da pignorare, esso commisura il pignoramento alle mutate circostanze. |
4 | Su istanza del debitore, l'ufficio ingiunge al datore di lavoro di quest'ultimo di versare all'ufficio, per la durata del pignoramento del salario, anche la somma necessaria per il pagamento dei crediti correnti di premi e partecipazioni ai costi dell'assicurazione obbligatoria delle cure medico-sanitarie, per quanto tali premi e partecipazioni ai costi facciano parte del minimo vitale del debitore. L'ufficio utilizza tale somma per pagare direttamente all'assicuratore i crediti correnti di premi e partecipazioni ai costi.221 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
de scolarité de celui-ci; or le débirentier a été condamné à les prendre en charge, l'autorité cantonale ayant au demeurant constaté qu'ils étaient plus élevés (soit en moyenne 1'890 fr. par mois en 2018 et 2'660 fr. dès 2019). Par ailleurs, l'arrêt entrepris retient que la capacité contributive de l'intimé s'élève à 8'450 fr. par mois. Or la recourante s'est vu allouer une contribution mensuelle de 4'900 fr., respectivement de 1'300 fr. dès le 1er décembre 2018, ce qu'il y a lieu de prendre en compte.
Dans ces conditions, l'autorité cantonale n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation, ni violé l'art. 285 al. 1
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 285 - 1 Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
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1 | Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
2 | Il contributo di mantenimento serve anche a garantire la cura del figlio da parte dei genitori o di terzi. |
3 | Il contributo è pagato anticipatamente. Il giudice fissa le scadenze del pagamento. |
Le grief est par conséquent mal fondé, en tant qu'il est recevable.
9.
La recourante reproche aussi à l'autorité cantonale d'avoir rattaché des objets d'arts aux biens propres de l'intimé sur la base d'une attestation écrite de la première épouse de celui-ci, attestation qui n'aurait aucune force probante. Elle se plaint sur ce point d'une application "arbitraire" de l'art. 157
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 157 Libero apprezzamento delle prove - Il giudice fonda il proprio convincimento apprezzando liberamente le prove. |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
9.1. Conformément à l'art. 157
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 157 Libero apprezzamento delle prove - Il giudice fonda il proprio convincimento apprezzando liberamente le prove. |
9.2. En l'espèce, la cour cantonale a dûment exposé les raisons pour lesquelles elle a jugé convaincante l'attestation en question s'agissant de déterminer la nature (biens propres ou acquêts) d'un certain nombre d'objets appartenant au demandeur. On ne discerne là aucune violation du principe de la libre appréciation des preuves. Sous couvert de ce grief, la recourante se livre en réalité à une discussion de l'appréciation des preuves effectuée par l'autorité précédente, sans toutefois parvenir à démontrer qu'elle serait insoutenable. Elle se limite en effet à affirmer, en substance, que la Cour de justice a décidé de manière arbitraire que l'attestation avait une force probante pour certains objets et pas pour d'autres, alors que, selon elle, tous - et en particulier les livres - étaient impossibles à individualiser, vu leur grand nombre.
Purement appellatoire, cette argumentation est irrecevable (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
10.
Selon la recourante, la cour cantonale aurait de surcroît violé et "arbitrairement appliqué" les art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 200 - 1 Chiunque affermi che un bene sia di proprietà dell'uno o dell'altro coniuge deve fornirne la prova. |
|
1 | Chiunque affermi che un bene sia di proprietà dell'uno o dell'altro coniuge deve fornirne la prova. |
2 | Mancando tale prova, si presume che il bene sia di comproprietà dei coniugi. |
3 | Fino a prova del contrario, tutti i beni di un coniuge sono considerati acquisti. |
10.1. A teneur de l'art. 200 al. 3
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 200 - 1 Chiunque affermi che un bene sia di proprietà dell'uno o dell'altro coniuge deve fornirne la prova. |
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1 | Chiunque affermi che un bene sia di proprietà dell'uno o dell'altro coniuge deve fornirne la prova. |
2 | Mancando tale prova, si presume che il bene sia di comproprietà dei coniugi. |
3 | Fino a prova del contrario, tutti i beni di un coniuge sono considerati acquisti. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
10.2. En l'espèce, on ne discerne aucune violation de la règle sur le fardeau de la preuve posée à l'art. 200 al. 3
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 200 - 1 Chiunque affermi che un bene sia di proprietà dell'uno o dell'altro coniuge deve fornirne la prova. |
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1 | Chiunque affermi che un bene sia di proprietà dell'uno o dell'altro coniuge deve fornirne la prova. |
2 | Mancando tale prova, si presume che il bene sia di comproprietà dei coniugi. |
3 | Fino a prova del contrario, tutti i beni di un coniuge sono considerati acquisti. |
l'arbitraire. Or, la recourante se contente d'affirmer que l'autorité cantonale ne pouvait considérer la moitié des ex-libris comme étant des biens propres de l'intimé en se fondant uniquement sur le fait qu'il disposait déjà d'une collection importante au moment du mariage, ainsi que sur la durée de celui-ci: de nature appellatoire, ces allégations ne permettent pas de démontrer le caractère prétendument insoutenable de la constatation incriminée, étant rappelé qu'en matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 141 III 564 consid. 4.1; 136 III 552 consid. 4.2). Il en va de même dans la mesure où la recourante tente de remettre en cause la valeur de la collection d'ex-libris retenue par l'autorité cantonale (200'000 fr.), lui reprochant d'avoir procédé à "une espèce de moyenne" entre le montant figurant dans l'inventaire (300'000 fr.) - qu'elle considère comme le seul élément probant, vu le
refus de l'autorité cantonale de mettre en oeuvre une expertise, alors que cette juridiction a estimé, sans être contredite, que l'huissier avait fait une évaluation approximative - et les allégations de l'intimé (entre 50'000 fr. et 150'000 fr.).
Le grief est dès lors mal fondé, dans la mesure où il est suffisamment motivé.
II. Sur le recours du demandeur (cause 5A 504/2019)
11.
Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir arbitrairement établi les faits et violé l'art. 121 al. 3
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 121 - 1 Quando lo giustifichino la presenza di figli o altri gravi motivi, il giudice può attribuire a uno soltanto dei coniugi i diritti e gli obblighi risultanti da un contratto di locazione relativo all'abitazione familiare, purché si possa ragionevolmente esigerlo dall'altro coniuge. |
|
1 | Quando lo giustifichino la presenza di figli o altri gravi motivi, il giudice può attribuire a uno soltanto dei coniugi i diritti e gli obblighi risultanti da un contratto di locazione relativo all'abitazione familiare, purché si possa ragionevolmente esigerlo dall'altro coniuge. |
2 | Il coniuge ex locatario risponde solidalmente della pigione fino al momento in cui il rapporto di locazione cessa o può essere sciolto per contratto o per legge, ma in ogni caso durante due anni al massimo; ove fosse citato in giudizio per il canone di locazione, egli può compensare l'importo versato con il contributo di mantenimento dovuto all'altro coniuge, mediante rate equivalenti al canone mensile. |
3 | Se l'abitazione familiare appartiene a uno dei coniugi, il giudice può, alle medesime condizioni, attribuire all'altro un diritto d'abitazione, per una durata limitata e contro adeguata indennità o imputazione sul contributo di mantenimento. Il diritto d'abitazione è limitato o soppresso ove lo esigano fatti nuovi rilevanti. |
11.1. Selon cette disposition, lorsque la présence d'enfants ou d'autres motifs importants le justifient, le juge peut attribuer à l'un des époux un droit d'habitation de durée limitée sur le logement de la famille qui appartient à l'autre conjoint, pour autant qu'on puisse raisonnablement l'imposer à ce dernier, et moyennant une indemnité ou une déduction équitable de la contribution d'entretien. Le principe et la durée du droit d'habitation au sens de cette disposition relèvent du pouvoir d'appréciation du juge (art. 4
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
11.2. La cour cantonale a considéré qu'une fois la scolarité obligatoire des enfants achevée, l'intérêt de ceux-ci ne commandait plus nécessairement qu'ils demeurent dans la maison familiale, la poursuite de leur formation impliquant inévitablement des modifications dans leur environnement social et scolaire, quel que soit leur lieu de vie. Le fils cadet des parties avait toutefois rencontré d'importantes difficultés personnelles, qui avaient eu des répercussions négatives sur sa scolarité. Il avait intégré un nouvel établissement scolaire privé à la rentrée 2018-2019, où il suivait sa dernière année obligatoire et où il pourrait poursuivre son cursus secondaire non obligatoire d'une durée de trois ans. Dans ces circonstances, il se justifiait de lui permettre de rester dans la maison familiale jusqu'à la fin de sa scolarité non obligatoire, laquelle devait intervenir en principe fin juin 2022. Aussi, l'octroi d'un droit d'habitation jusqu'au 31 août 2022 apparaissait adéquat, la famille bénéficiant des vacances d'été pour déménager. Cette solution correspondait à un juste équilibre entre l'intérêt du père à récupérer son bien pour le vendre et celui de son fils cadet au maintien de son cadre de vie habituel, en l'occurrence
nécessaire.
11.3. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement constaté qu'un déménagement aurait des conséquences néfastes pour son fils cadet. A l'appui de cette critique, il expose que celui-ci ne sera scolarisé dans le privé que jusqu'à la fin du cycle d'orientation, que l'intimée et lui ont décidé de l'éloigner complètement de son environnement actuel et que seule s'impose aujourd'hui la vente de la villa, quasiment insalubre, comme l'intimée l'a du reste admis. Comme cette maison se trouve isolée dans la campagne, aucun changement d'environnement social ne serait à craindre, bien au contraire, car elle est située non loin de l'ancienne école de l'enfant, établissement dont il conviendrait d'éloigner celui-ci. Le maintien du droit d'habitation pendant encore quatre ans ne servirait donc aucun des intérêts de son fils cadet. Par ailleurs, l'autorité précédente aurait omis de prendre en considération certains éléments déterminants dans son analyse, à savoir qu'il n'a d'autre choix que de vendre la villa au plus vite, faute de revenus, et qu'il a produit une promesse d'achat signée prenant en compte la durée du droit d'habitation accordé par le premier juge.
Cette argumentation, en grande partie fondée sur des faits qui ne résultent pas de l'arrêt entrepris, n'établit pas que la Cour de justice aurait apprécié les preuves de manière insoutenable. Elle n'est pas non plus de nature à remettre en cause la pesée d'intérêts effectuée par l'autorité cantonale. En effet, les critères retenus par celle-ci pour fonder la durée du droit d'habitation n'indiquent pas qu'elle aurait pris en compte des faits dénués d'importance ou, au contraire, ignoré des circonstances pertinentes. Par ailleurs, le résultat auquel aboutit cette décision ne peut être qualifié de manifestement injuste. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher aux juges cantonaux d'avoir outrepassé leur pouvoir d'appréciation, ni violé le droit fédéral, en reconnaissant à l'épouse un droit d'habitation jusqu'au 31 août 2022.
Autant qu'il est suffisamment motivé (art. 42 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
12.
Le recourant prétend en outre que l'autorité cantonale a arbitrairement constaté les faits en arrêtant le nombre et la valeur des ex-libris acquis durant son mariage avec l'intimée. Il soutient que la quasi-totalité de sa collection a été constituée avant ce mariage, à l'exception des achats figurant dans sa pièce n° 50.
12.1. L'autorité cantonale a retenu que cette pièce, établie par le mari, répertoriait notamment les ex-libris qu'il admettait avoir acheté durant le mariage, mais qu'aucun justificatif n'y avait été joint. Dans une attestation établie le 30 avril 2015, J.A.________, qui avait été sa première épouse entre 1972 et 1993, affirmait que la collection avait été acquise avant 1993. Ses déclarations devaient toutefois être relativisées car les ex-libris étaient entreposés dans des boîtes et, si elles apparaissaient sur les photos contenues dans l'inventaire de l'huissier judiciaire, ladite ex-épouse n'était pas en mesure de se déterminer sur leur contenu, et en particulier sur le point de savoir si la collection s'était accrue depuis la fin de son mariage avec le demandeur. Pour la défenderesse aussi, il était difficile d'individualiser les ex-libris acquis durant son propre mariage et même d'estimer leur importance en nombre dès lors que, contrairement aux autres biens litigieux, ils n'étaient pas exposés, voire utilisés dans l'ancien domicile conjugal. Pour autant, l'on ne pouvait reconnaître que l'ensemble de ces biens constituent des acquêts du mari, puisqu'il n'était pas contesté qu'il disposait déjà d'une importante collection
d'ex-libris au moment de son mariage avec la défenderesse. A cette date, soit le 4 décembre 1999, le demandeur était âgé de 54 ans et cette union avait duré quinze ans. Il y avait donc lieu d'estimer que la part des ex-libris à intégrer dans les acquêts du mari ne pouvait dépasser la moité de sa collection.
S'agissant de la valeur de celle-ci, l'autorité cantonale a considéré que l'huissier judiciaire l'avait évaluée à 300'000 fr. pour 80'000 à 120'000 exemplaires, étant relevé qu'il ne les avait pas comptés, mais avait procédé à une estimation approximative fondée sur une multiplication par boîte. Le demandeur estimait pour sa part sa collection à 50'000 exemplaires et avait allégué que chaque pièce valait entre 1 et 3 euros, voire 100 euros pour les pièces uniques, ce qui représentait une valeur totale de 50'000 à 150'000 euros. Par sa pièce n° 50, il avait admis avoir acquis durant le mariage un certain nombre d'éditions d'ex-libris pour un montant total de 15'798 fr. 95, représentant des achats entre 200 et 800 fr. pour une édition, ce qui tendait à démontrer que son estimation était sous-évaluée. Les juges précédents ont dès lors retenu que la valeur de la collection d'ex-libris du demandeur pouvait être estimée à quelque 200'000 fr. et qu'un montant de 100'000 fr. devait être inclus à ce titre dans ses acquêts.
12.2. En tant que le recourant affirme que, selon l'attestation de sa première épouse, il a constitué la quasi-totalité de sa collection avant 1993, et que le tableau qu'il a produit sous pièce n° 50 confirme les déclarations de celle-ci, il ne démontre pas que l'autorité cantonale aurait arbitrairement établi les faits. Cette juridiction a en effet estimé que cette attestation devait être relativisée, du moins concernant les ex-libris, pour un motif - soit en substance que ceux-ci étaient entreposés dans des boîtes - que le recourant ne critique pas. De plus, il n'était pas insoutenable de considérer que la liste fournie par le demandeur lui-même ne prouvait pas son allégation selon laquelle il n'avait que rarement acquis des ex-libris durant son second mariage, dite liste ne comportant aucune pièce justificative. A cet égard, le recourant se borne à soutenir qu'il a établi celle-ci sur la base des relevés de ses comptes, auxquels il suffirait de se référer pour en constater la véracité. Un tel procédé ne remplit manifestement pas les conditions de motivation de l'art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
des ex-libris avaient été acquises entre 1994 et 1997, et qu'elle avait indiqué lors de l'audience du 22 septembre 2016 qu'elle avait géré la collection d'ex-libris à compter de son arrivée en Suisse, soit en 1996. Ce faisant, le recourant se contente d'opposer son appréciation à celle de l'autorité cantonale, sans démontrer qu'il était insoutenable de considérer que la moitié de cette collection avait été acquise durant le mariage (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
Le recourant n'établit pas non plus que l'arrêt déféré aurait arbitrairement arrêté la valeur de sa collection. En particulier, il ne saurait prétendre que la pièce n° 50, qu'il a lui-même établie et à laquelle il n'a joint aucun justificatif, serait plus concluante que l'inventaire de l'huissier, inventaire qu'il n'a d'ailleurs pas critiqué en appel: dès lors qu'il n'apparaît pas qu'il ait soulevé la moindre objection devant l'autorité précédente quant aux valeurs retenues par ledit inventaire, il ne saurait venir se plaindre d'arbitraire à ce sujet (art. 75 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
Le moyen doit par conséquent être rejeté, dans la mesure où il est recevable.
13.
Selon le recourant, les juges précédents auraient également fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits en arrêtant la valeur des objets d'art constituant ses acquêts sur la base de l'expertise privée effectuée par l'huissier judiciaire.
On peut se demander si ce grief est recevable, dès lors que le recourant ne prétend pas l'avoir soulevé en appel (art. 75 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
dès lors qu'elle est fondée sur une pièce consistant en un inventaire des biens établi le 10 janvier 1996, soit avant le mariage, et par le recourant lui-même, en vue de son déménagement de Belgrade à Berne ("liste de Belgrade").
14.
Le recourant reproche aussi à la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en qualifiant d'acquêt l'une de ses polices d'assurance-vie.
14.1. Considérant que la défenderesse reprochait au premier juge d'avoir écarté du partage les assurances-vie souscrites par le demandeur au motif qu'elles n'avaient pas de valeur de rachat au jour de la dissolution du régime matrimonial, l'autorité précédente a considéré, s'agissant de la police litigieuse, que la prime unique de celle-ci avait été acquittée au moyen d'une partie du capital du 2e pilier versé au demandeur par le Département fédéral des affaires étrangères (DFAE), soit par des acquêts. De plus, le montant de 234'270 fr. 55 perçu par le demandeur à son échéance, en janvier 2014, n'apparaissait sur aucun des relevés de compte produits. Il convenait ainsi de l'intégrer dans les acquêts de celui-ci.
14.2. Le recourant expose qu'il a toujours allégué que la police en question avait été financée au moyen de tous ses avoirs du 2e pilier - et non pas seulement d'une partie - retirés lorsqu'il a quitté le DFAE, soit avant son mariage, fait que l'intimée n'avait jamais contesté, en sorte qu'elle l'aurait admis. Par conséquent, ledit montant ne serait pas soumis au partage.
Il n'apparaît cependant pas que le recourant ait présenté cette argumentation dans sa réponse à l'appel de l'intimée, alors que celle-ci contestait le refus du premier juge de comptabiliser dans les acquêts du mari les montants qu'il avait perçus à l'échéance de ses contrats d'assurance-vie. Le recourant ne le prétend pas non plus. Il n'y a dès lors pas lieu d'entrer en matière sur ce point, faute d'épuisement des griefs (art. 75 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
15.
Dès lors qu'aucun des moyens soulevés par le recourant concernant le montant de ses acquêts n'a été admis (cf. supra consid. 12, 13 et 14), les calculs auxquels il procède en vue d'établir qu'il ne doit rien à l'intimée à titre de liquidation du régime matrimonial n'ont pas à être examinés.
16.
Le recourant dénonce encore une violation de l'art. 168 al. 1
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 168 - 1 Sono ammessi come mezzi di prova: |
|
1 | Sono ammessi come mezzi di prova: |
a | la testimonianza; |
b | i documenti; |
c | l'ispezione oculare; |
d | la perizia; |
e | le informazioni scritte; |
f | l'interrogatorio e le deposizioni delle parti. |
2 | Sono fatte salve le disposizioni concernenti gli interessi dei figli nelle cause del diritto di famiglia. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 55 Principio dispositivo e riserva del principio inquisitorio - 1 Le parti devono dedurre in giudizio i fatti su cui poggiano le loro domande e indicare i mezzi di prova. |
|
1 | Le parti devono dedurre in giudizio i fatti su cui poggiano le loro domande e indicare i mezzi di prova. |
2 | Sono fatte salve le disposizioni di legge concernenti l'accertamento dei fatti e l'assunzione delle prove d'ufficio. |
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 277 Accertamento dei fatti - 1 Per quanto riguarda la liquidazione del regime dei beni e gli alimenti da versare dopo il divorzio è applicabile il principio dispositivo. |
|
1 | Per quanto riguarda la liquidazione del regime dei beni e gli alimenti da versare dopo il divorzio è applicabile il principio dispositivo. |
2 | Tuttavia, se constata che per il giudizio delle conseguenze patrimoniali del divorzio mancano ancora i documenti necessari, il giudice ingiunge alle parti di esibirli. |
3 | Per il resto, il giudice accerta d'ufficio i fatti. |
16.1. En procédure civile, une expertise privée ne revêt pas la qualité de moyen de preuve au sens de l'art. 168 al. 1
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 168 - 1 Sono ammessi come mezzi di prova: |
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1 | Sono ammessi come mezzi di prova: |
a | la testimonianza; |
b | i documenti; |
c | l'ispezione oculare; |
d | la perizia; |
e | le informazioni scritte; |
f | l'interrogatorio e le deposizioni delle parti. |
2 | Sono fatte salve le disposizioni concernenti gli interessi dei figli nelle cause del diritto di famiglia. |
16.2. Il résulte de l'arrêt entrepris que la Cour de justice a inclus dans les acquêts du mari les biens mobiliers désignés de manière suivante: "1'300 fr. (4 eaux fortes et chevaux), 2'092 fr. 18 (gravure et céramiques), 100'000 fr. (ex-libris) ", ainsi qu'une somme de 80'700 fr. correspondant à des objets d'art répertoriés dans l'inventaire produit par l'épouse, dont le Tribunal avait pour sa part retenu qu'ils appartenaient en copropriété aux parties.
Contrairement à ce que soutient le recourant, la valeur attribuée à la collection d'ex-libris ne ressort pas de l'inventaire établi par l'huissier judiciaire, qui l'avait estimée à 300'000 fr., mais résulte de l'appréciation de différents éléments, en particulier des allégations du demandeur, appréciation dont celui-ci n'a pas démontré qu'elle était insoutenable (cf. supra consid. 12). De même, les acquêts d'un montant de 2'092 fr. 18 n'apparaissent pas exclusivement dans l'inventaire, puisque la cour cantonale a constaté qu'ils résultaient de la pièce n° 50 produite par le demandeur lui-même. Quant aux biens évalués à 1'300 fr., l'arrêt entrepris constate qu'ils ont déjà été retenus par le premier juge, ce que le recourant ne prétend pas avoir critiqué en appel. Plus généralement, il ne ressort pas de l'arrêt querellé (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 168 - 1 Sono ammessi come mezzi di prova: |
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1 | Sono ammessi come mezzi di prova: |
a | la testimonianza; |
b | i documenti; |
c | l'ispezione oculare; |
d | la perizia; |
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2 | Sono fatte salve le disposizioni concernenti gli interessi dei figli nelle cause del diritto di famiglia. |
largement sous-évalué les objets d'art se trouvant dans sa propriété, faisant valoir qu'ils avaient été estimés à 2'700'000 fr. par l'huissier.
Or lorsque, comme ici, l'autorité de dernière instance cantonale peut se limiter à examiner les griefs régulièrement soulevés (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt 4A 290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 3.1), le principe de l'épuisement matériel des instances cantonales (art. 75 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
S'étant de surcroît opposé à l'établissement d'une expertise judiciaire aux fins de déterminer la valeur vénale des objets d'art, expertise que l'épouse avait requise tant en première instance qu'en appel, il contrevient par conséquent au principe de la bonne foi (art. 2
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 2 - 1 Ognuno è tenuto ad agire secondo la buona fede così nell'esercizio dei propri diritti come nell'adempimento dei propri obblighi. |
|
1 | Ognuno è tenuto ad agire secondo la buona fede così nell'esercizio dei propri diritti come nell'adempimento dei propri obblighi. |
2 | Il manifesto abuso del proprio diritto non è protetto dalla legge. |
Ne respectant pas le principe de l'épuisement des instances cantonales et frôlant la témérité, le grief est irrecevable.
17.
En relation avec la contribution d'entretien due à l'intimée, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement arrêté ses revenus mensuels à 12'000 fr. S'il admet percevoir des rentes pour un total de 4'845 fr., il conteste devoir et pouvoir retirer un montant de 5'000 fr. d'activités lucratives. Il se plaint en outre à cet égard d'une violation de l'art. 152 al. 1
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 152 Diritto alla prova - 1 Ogni parte può pretendere che il giudice assuma tutti i pertinenti mezzi di prova offerti tempestivamente e nelle forme prescritte. |
|
1 | Ogni parte può pretendere che il giudice assuma tutti i pertinenti mezzi di prova offerti tempestivamente e nelle forme prescritte. |
2 | Il giudice prende in considerazione mezzi di prova ottenuti illecitamente soltanto se l'interesse all'accertamento della verità prevale. |
17.1. Selon l'arrêt attaqué, le demandeur affirmait ne plus travailler, en particulier pour l'Aga Khan Trust for Culture (AKTC) ou pour une quelconque autre entité, liée ou non à celui-ci, depuis la fin de son dernier mandat en juin 2015, ni avec l'entreprise Espai-Visual. Il avait produit une attestation de l'AKTC, dont il ressortait qu'il ne bénéficiait d'aucun contrat de travail ni d'aucun mandat de consultant de la part du trust ou de toute autre filiale du réseau de développement Aga Khan au 31 août 2015. Malgré les allégations de la défenderesse selon lesquelles il avait continué à travailler, cette attestation - qui mentionnait seulement le demandeur, mais pas sa raison individuelle ("N.________") - n'avait cependant pas été actualisée. De plus, il n'était pas contesté que depuis décembre 2015, le demandeur s'était rendu régulièrement au Qatar et à Dubaï. En 2017, Espai-Visual indiquait, sur Internet, collaborer avec N.________ sur le projet de l'exposition permanente de la Bibliothèque nationale du Qatar. Cette même année, le demandeur s'était lui-même présenté comme consultant de cette bibliothèque sur une vidéo accessible sur Internet. Il résultait en outre du relevé bancaire du compte de N.________ qu'Espai-Visual avait
procédé à deux versements de 25'000 euros les 29 mars et 30 juillet 2018 (représentant environ 5'000 fr. par mois pour l'année 2018). L'intéressé n'avait fourni aucune explication à cet égard. Il ressortait aussi du site Internet de la fondation G.________ que le demandeur était membre du projet "H.________. Or il ne s'était pas non plus expliqué sur ce point. L'autorité cantonale a par ailleurs estimé que la dépression dont il souffrait actuellement ne signifiait pas pour autant qu'il se trouvât dans l'incapacité de travailler. Enfin, il n'avait pas produit de relevés actualisés de ses cinq comptes bancaires, ni d'attestation confirmant qu'il ne disposait pas de compte personnel auprès de Postfinance ou d'une des agences Raiffeisen de Genève.
Il ressortait ainsi de ce qui précédait un faisceau d'indices permettant de déduire que le demandeur avait poursuivi ses activités professionnelles, qu'il avait perçu à ce titre des revenus qu'il avait dissimulés et qu'il maintenait délibérément sa situation financière dans l'opacité, comme l'avait relevé le Tribunal, et contrairement aux déclarations maintes fois répétées de l'intéressé tant en première instance qu'en appel. Dans la mesure où il était établi que le demandeur avait obtenu des revenus mensuels de près de 10'000 fr. par mois en 2018 (4'845 fr. de rentes et quelque 5'000 fr. d'Espai-Visual) et qu'il n'était pas impossible qu'il dissimulât d'autres sources de revenus, le premier juge n'avait pas outrepassé son pouvoir d'appréciation en retenant que les ressources probables de l'intéressé s'élevaient au total à environ 12'000 fr. par mois.
17.2. Le recourant ne démontre pas que ces constatations seraient arbitraires (art. 9
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
sont les derniers qu'il a retirés d'une activité lucrative. Il serait selon lui contradictoire de prétendre qu'il dissimule tous ses revenus en constatant dans le même temps qu'il en réalise, sur la base des pièces qu'il a produites. Ces allégations, de nature entièrement appellatoire, sont par conséquent irrecevables (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
Quant au grief de violation de l'art. 152 al. 1
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 152 Diritto alla prova - 1 Ogni parte può pretendere che il giudice assuma tutti i pertinenti mezzi di prova offerti tempestivamente e nelle forme prescritte. |
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1 | Ogni parte può pretendere che il giudice assuma tutti i pertinenti mezzi di prova offerti tempestivamente e nelle forme prescritte. |
2 | Il giudice prende in considerazione mezzi di prova ottenuti illecitamente soltanto se l'interesse all'accertamento della verità prevale. |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
18.
Le recourant se plaint aussi d'une violation de l'art. 125
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
|
1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
Ce moyen, qui consiste essentiellement en des considérations toutes générales sur les situations respectives des parties, se révèle à l'évidence irrecevable dès lors qu'en appel, le recourant n'a pas contesté devoir verser une contribution après divorce, demandant au contraire expressément la confirmation du jugement de première instance sur ce point (art. 75 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
19.
En dernier lieu, le recourant s'en prend à la décision de la Cour de justice de répartir les frais de procédure par moitié entre les parties. Il soutient que leur montant élevé est principalement imputable à l'intimée, qui a inutilement compliqué la procédure et a fait valoir des prétentions excessivement surévaluées dans la liquidation du régime matrimonial, qu'il ressort en outre de la procédure d'appel que la grande majorité des questions traitées dans l'arrêt querellé ont été soulevées par celle-ci et, enfin, qu'elle a été déboutée de la quasi-totalité de ses conclusions. Partant, l'intégralité des frais d'appel aurait dû être mise à sa charge.
19.1. Conformément à l'art. 106 al. 1
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 106 Principi di ripartizione - 1 Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
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1 | Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
2 | In caso di soccombenza parziale reciproca, le spese giudiziarie sono ripartite secondo l'esito della procedura. |
3 | Se al processo partecipano più persone come parti principali o parti accessorie, il giudice ne determina la rispettiva quota di spese giudiziarie in ragione della loro partecipazione. In caso di litisconsorzio necessario, può anche decidere che tutte rispondano solidalmente.64 |
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 106 Principi di ripartizione - 1 Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
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1 | Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
2 | In caso di soccombenza parziale reciproca, le spese giudiziarie sono ripartite secondo l'esito della procedura. |
3 | Se al processo partecipano più persone come parti principali o parti accessorie, il giudice ne determina la rispettiva quota di spese giudiziarie in ragione della loro partecipazione. In caso di litisconsorzio necessario, può anche decidere che tutte rispondano solidalmente.64 |
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 107 Ripartizione secondo equità - 1 Il giudice può prescindere dai principi di ripartizione e ripartire le spese giudiziarie secondo equità se: |
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1 | Il giudice può prescindere dai principi di ripartizione e ripartire le spese giudiziarie secondo equità se: |
a | l'azione è stata sostanzialmente accolta, ma non nell'entità delle conclusioni, e l'ammontare della pretesa dipendeva dall'apprezzamento del giudice o era difficilmente quantificabile; |
b | una parte aveva in buona fede motivo di agire in giudizio; |
c | si tratta di una causa del diritto di famiglia; |
d | si tratta di una causa in materia di unione domestica registrata; |
e | la causa è stralciata dal ruolo in quanto priva di oggetto e la legge non prevede altrimenti; |
f | altre circostanze speciali fanno apparire iniqua una ripartizione secondo l'esito della procedura. |
1bis | In caso di reiezione di un'azione in materia di diritto societario volta a ottenere una prestazione a favore della società, il giudice può ripartire le spese giudiziarie secondo equità tra la società e l'attore.65 |
2 | Per motivi d'equità, le spese processuali non causate né da una parte né da terzi possono essere poste a carico del Cantone. |
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 107 Ripartizione secondo equità - 1 Il giudice può prescindere dai principi di ripartizione e ripartire le spese giudiziarie secondo equità se: |
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1 | Il giudice può prescindere dai principi di ripartizione e ripartire le spese giudiziarie secondo equità se: |
a | l'azione è stata sostanzialmente accolta, ma non nell'entità delle conclusioni, e l'ammontare della pretesa dipendeva dall'apprezzamento del giudice o era difficilmente quantificabile; |
b | una parte aveva in buona fede motivo di agire in giudizio; |
c | si tratta di una causa del diritto di famiglia; |
d | si tratta di una causa in materia di unione domestica registrata; |
e | la causa è stralciata dal ruolo in quanto priva di oggetto e la legge non prevede altrimenti; |
f | altre circostanze speciali fanno apparire iniqua una ripartizione secondo l'esito della procedura. |
1bis | In caso di reiezione di un'azione in materia di diritto societario volta a ottenere una prestazione a favore della società, il giudice può ripartire le spese giudiziarie secondo equità tra la società e l'attore.65 |
2 | Per motivi d'equità, le spese processuali non causate né da una parte né da terzi possono essere poste a carico del Cantone. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 106 Principi di ripartizione - 1 Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
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1 | Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
2 | In caso di soccombenza parziale reciproca, le spese giudiziarie sono ripartite secondo l'esito della procedura. |
3 | Se al processo partecipano più persone come parti principali o parti accessorie, il giudice ne determina la rispettiva quota di spese giudiziarie in ragione della loro partecipazione. In caso di litisconsorzio necessario, può anche decidere che tutte rispondano solidalmente.64 |
19.2. L'autorité précédente a fixé les frais judiciaires de la procédure d'appel à 30'000 fr. vu les intérêts en jeu, la complexité de la cause, l'ampleur de la procédure et l'importance du travail que celle-ci avait impliqué. Pour des motifs d'équité liés à la nature et à l'issue du litige, cette juridiction les a répartis à parts égales entre les parties. Ainsi qu'il ressort de l'arrêt entrepris, aucune d'elles n'a obtenu totalement gain de cause. Il y a toutefois lieu de relever, notamment, que l'intimée s'est vue allouer une somme de 240'570 fr. au titre de la liquidation du régime matrimonial, alors que le recourant avait conclu à ce qu'elle soit condamnée à lui verser 8'624 fr. de ce chef. Elle a en outre obtenu partiellement gain de cause s'agissant du droit d'habitation et de la contribution d'entretien en sa faveur. Ses conclusions tendant à l'attribution de l'autorité parentale exclusive et à la suspension du droit de visite de l'intimé sur le cadet des enfants ont certes été rejetées. Selon la jurisprudence invoquée par le recourant lui-même (arrêt 5A 70/2013 du 11 juin 2013 consid. 6), une dérogation fondée sur l'art. 107 al. 1 let. c
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 107 Ripartizione secondo equità - 1 Il giudice può prescindere dai principi di ripartizione e ripartire le spese giudiziarie secondo equità se: |
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1 | Il giudice può prescindere dai principi di ripartizione e ripartire le spese giudiziarie secondo equità se: |
a | l'azione è stata sostanzialmente accolta, ma non nell'entità delle conclusioni, e l'ammontare della pretesa dipendeva dall'apprezzamento del giudice o era difficilmente quantificabile; |
b | una parte aveva in buona fede motivo di agire in giudizio; |
c | si tratta di una causa del diritto di famiglia; |
d | si tratta di una causa in materia di unione domestica registrata; |
e | la causa è stralciata dal ruolo in quanto priva di oggetto e la legge non prevede altrimenti; |
f | altre circostanze speciali fanno apparire iniqua una ripartizione secondo l'esito della procedura. |
1bis | In caso di reiezione di un'azione in materia di diritto societario volta a ottenere una prestazione a favore della società, il giudice può ripartire le spese giudiziarie secondo equità tra la società e l'attore.65 |
2 | Per motivi d'equità, le spese processuali non causate né da una parte né da terzi possono essere poste a carico del Cantone. |
points litigieux ne peuvent se compenser, dès lors qu'il ne s'agit pas uniquement de prétentions pécuniaires; il en va de même quand la situation économique des parties est sensiblement différente, ce qui peut être considéré comme étant le cas ici.
Dans ces circonstances, la cour cantonale n'a commis aucun excès ni abus de son pouvoir d'appréciation et abouti à une inéquité choquante en répartissant les frais judiciaires par moitié, nonobstant le fait que certaines conclusions prises par l'intimée n'ont pas ou pas totalement été admises et que, dans son appel joint, le recourant n'avait pratiquement remis en cause que la liquidation du régime matrimonial.
Il s'ensuit que le grief est infondé.
20.
En conclusion, les recours apparaissent mal fondés et ne peuvent donc être que rejetés, dans la mesure où ils sont recevables. La requête d'assistance judiciaire de la recourante ne peut être agréée, dès lors que son recours était d'emblée dénué de chances de succès (art. 64
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
|
1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 5A 489/2019 et 5A 504/2019 sont jointes.
2.
Les recours sont rejetés, dans la mesure où ils sont recevables.
3.
La requête d'assistance judiciaire de la recourante est rejetée.
4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 9'000 fr., sont mis pour moitié à la charge de chacune des parties.
5.
Les dépens sont compensés.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 24 août 2020
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : Mairot