Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B 395/2009
Arrêt du 20 octobre 2009
Cour de droit pénal
Composition
MM. les Juges Favre, Président,
Wiprächtiger et Ferrari.
Greffier: M. Vallat.
Parties
X.________, représenté par Me Eric Beaumont, avocat,
recourant,
contre
Y.________, représenté par Me Alain Macaluso, avocat,
intimé,
Procureur général du canton de Genève, 1211 Genève 3,
intimé.
Objet
Calomnie (art. 174
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 174 - 1. Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
|
1 | Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Ist der Täter planmässig darauf ausgegangen, den guten Ruf einer Person zu untergraben, so wird er mit Freiheitsstrafe von einem Monat bis zu drei Jahren oder Geldstrafe nicht unter 30 Tagessätzen bestraft.234 |
3 | Zieht der Täter seine Äusserungen vor dem Gericht als unwahr zurück, so kann er milder bestraft werden. Das Gericht stellt dem Verletzten über den Rückzug eine Urkunde aus. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 22 - 1 Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
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1 | Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
2 | Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 23 mars 2009.
Faits:
A.
Par jugement du 10 septembre 2007, notifié le 5 juin 2008, le Tribunal de police du canton de Genève a reconnu X.________ coupable de calomnie, menaces, injures et tentative de contrainte envers Y.________ et l'a condamné à 60 jours-amende à 500 fr. l'un, avec sursis pendant trois ans. Les droits de la partie civile ont été réservés.
B.
Saisie d'appels du condamné et de la partie civile, la Chambre pénale de la cour de justice du canton de Genève les a reçus. Après avoir annulé le jugement de première instance, elle a reconnu X.________ coupable de calomnie, en relation avec divers courriers des mois de juillet, août et octobre 2004 et de tentative de contrainte, le libérant pour le surplus de la poursuite pénale. La peine infligée à X.________ a été fixée à 50 jours-amende à 500 fr. l'un, avec sursis pendant trois ans. La cour a également condamné X.________ à verser à Y.________ la somme de 20'201 fr. 90 avec intérêt à 5% dès le 30 mars 2007 à titre de réparation du dommage matériel et 5000 fr. avec intérêt à 5% dès le 6 novembre 2003 à titre de tort moral. X.________ a, en outre, été condamné aux dépens de la partie civile, ainsi qu'au versement d'une indemnité de procédure en faveur de cette dernière, de 2500 fr. pour les deux instances, les droits de Y.________ étant réservés pour le surplus. Enfin, trois quarts des frais de la procédure d'appel, comprenant, dans leur totalité, un émolument de 1000 fr. ont été mis à la charge du condamné. Cet arrêt repose, en substance, sur l'état de fait suivant.
B.a En date du 31 juillet 1993, la société Z.________ Ltd dont l'actionnaire unique est X.________, a vendu à Y.________ et à son épouse un bien immobilier dit « Le P.________ », en France, pour la somme de 4'250'000 FF, payable en trois tranches de respectivement 1'900'000 FF au jour de la signature de l'acte de vente, 1'100'000 FF au 30 septembre 1993 et 1'250'000 FF au 31 juillet 1996.
Nonobstant le report des deux dernières échéances de paiement, Y.________ ne s'est pas acquitté de la totalité du prix de vente, un solde de 1'100'000 FF demeurant dû à Z.________ Ltd, ce qui a occasionné, courant 2000, la survenance d'un litige entre les parties, la saisine des tribunaux français et le prononcé de la résolution du contrat de vente au 31 juillet 2003, par jugement du Tribunal de Grande Instance de Roanne du 23 mai 2003.
X.________ refusant de restituer à Y.________ les montants reçus pour l'acquisition de l'immeuble en exécution du jugement précité, ce dernier a intenté à son tour une procédure civile contre X.________ et ses sociétés qui ont été condamnés, par jugement du Tribunal de Grande Instance de Roanne, du 18 décembre 2003, à lui verser la somme de 480'214 euros sur un compte séquestre.
B.b A compter de novembre 2003, X.________ a adressé une abondante correspondance à Y.________, de même qu'à des tiers, à savoir aux conseils suisses et français de ce dernier, ainsi qu'à ses employeurs, soit en particulier à la Faculté de sciences économiques et sociales de l'Université de U.________ où il est professeur, ainsi qu'à l'Institut universitaire V.________, dont il est le directeur. X.________ a, par ailleurs, importuné Y.________ à réitérées reprises, tant au domicile privé de ce dernier que lors d'une conférence organisée par l'institut universitaire V.________ le 6 novembre 2003, au cours de laquelle, après avoir fait irruption dans la salle et s'être assis à côté de Y.________, il l'a frappé sur la tête avec le plat de la main, avant de quitter la salle.
B.c Le contenu des courriers de X.________, de même que son attitude, ont conduit Y.________ à déposer plainte pénale pour ces faits le 9 décembre 2003. Il a par la suite complété sa plainte par courriers des 21 janvier, 7, 23 avril, 29 juin, 11 août 2004, 20 janvier, 1er juin 2005 et 17 janvier 2006.
B.d Considérant les délits contre l'honneur antérieurs au 5 juin 2004 comme prescrits, la Cour de justice a été amenée à qualifier les faits suivants, sous cet angle.
B.d.a Après avoir, le 4 avril 2004, écrit à Y.________ et à son avocat français, Me A.________, « Vous n'êtes pas seulement une honte pour l'Université que vous représentez [...] mais vous êtes une honte pour l'humanité elle-même et tout à fait méprisable [...] Vos jours ne sont-ils désormais pas comptés? », X.________ ajoutait, le 25 juillet 2004: « Cependant, au contraire, X.________ dit qu'il [ne] menace pas, il avertit seulement et s'il déclare une chose, il a l'intention de l'exécuter ».
B.d.b Dans un courrier du 28 juillet 2004 adressé à la police genevoise, à Y.________, ainsi qu'aux conseils français et suisses de ce dernier, X.________ a affirmé: « Y.________ adore poignarder les gens dans le dos et obtenir une sorte de plaisir sadiquement pervers de ses manoeuvres ».
B.d.c Dans une missive datée du mois de juillet 2004 au chef de la police genevoise, X.________ poursuivait: « Y.________ est certainement exécré et détesté dans la région de W.________, car il trompe et escroque tous les petits artisans et les petites gens [...] S'il avait fait ce qu'il a fait aux Etats-Unis ou en Angleterre, non seulement il ne serait plus professeur à l'Université de U.________, encore moins directeur de l'Institut, mais il aurait été coupable de menaces, intimidations, harcèlement, chantage et extorsion [...]. Maintenant outre le chantage et l'extorsion, nous avons aussi le vol commis par M. Y.________ qui cherche à pervertir le cours de la justice et commet des parjures dans les déclarations qu'il vous a faites ».
B.d.d Le 28 août 2004, X.________ s'est une fois encore adressé, comme suit, à Y.________ et son épouse, de même qu'à Me A.________ et aux Parquets de Roanne et de Genève: « La véritable ampleur de votre malfaisance, de vos méfaits et de votre vol n'est apparue en pleine lumière que lorsque je suis à nouveau rentré au P.________ [...]. Naturellement, on peut prétendre que de tels actes illégaux apparaissent insignifiants en comparaison des actes criminels beaucoup plus sérieux que vous avez accomplis ».
B.d.e Par courrier du 18 octobre 2004 au Procureur de Roanne, au chef de la police genevoise et à Y.________, il a affirmé à propos de ce dernier: « Je considère que vous êtes l'une des personnes les plus infâmes que j'aie jamais rencontrée et que non seulement vous êtes une honte pour votre profession d'enseignant, mais aussi pour la Suisse et Genève en particulier. Je n'ai vraiment aucune envie d'être associé à vous [...] pas plus que je ne souhaiterais traiter avec Saddam Hussein ou d'autres personnes qui n'ont aucun respect pour les codes de conduite et les principes acceptés [...]. Je vois que vous continuez d'exprimer des inquiétudes au sujet de mon proposé transfert de créance à des Russes, par l'intermédiaire d'un Bulgare [...]. Ils ont tous les détails de la position et ils ont des photographies, ce dont vous êtes bien conscient et dont vous vous êtes plaint auprès des autorités suisses, non seulement de votre propriété mais également de vous et de votre épouse ».
C.
Par une écriture datée du 5 mai 2009 parvenue au Tribunal fédéral deux jours plus tard, X.________ a déclaré former « appel » contre cette décision. Il a produit à l'appui de cet acte diverses pièces. Le 13 mai 2009, X.________ a déposé, par l'entremise de son avocat, un nouveau mémoire de recours, auquel étaient annexées 54 pièces sous bordereau. Il conclut à la réforme de l'arrêt entrepris en ce sens qu'il soit libéré des chefs d'accusation de calomnie et de tentative de contrainte et que la partie civile soit déboutée de ses conclusions. A titre subsidiaire, il demande la réduction de sa peine à un jour-amende (plus subsidiairement dix jours-amende), la réparation du dommage matériel et du tort moral étant également réduite, respectivement à 2500 fr. (plus subsidiairement de ¾ du montant alloué) et à néant (plus subsidiairement à 500 fr.). Encore plus subsidiairement, le recourant conclut à ce que le Tribunal fédéral annule la décision querellée et renvoie la cause à l'autorité cantonale.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
Considérant en droit:
1.
Conformément à l'art. 99 al. 1
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
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1 | Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
2 | Neue Begehren sind unzulässig. |
1.1 En l'espèce, les pièces produites par le recourant avec son mémoire du 5 mai 2009 sont en partie nouvelles. L'annexe 1 est notamment constituée d'un tableau résumant les différentes phases de la procédure depuis le mois de novembre 2005 avec des commentaires du recourant. Il ne s'agit donc pas à proprement parler d'une pièce, mais d'un complément à l'argumentation du recourant. L'annexe 2 est constituée d'un classeur contenant divers documents. La plupart de ceux-ci figurent déjà au dossier de la cause, de sorte que leur production en instance fédérale n'est pas nécessaire.
Dans son écriture du 5 mai 2009, le recourant se borne à indiquer à propos des pièces ainsi produites: « En-dehors de mes premiers commentaires concernant la procédure de la Cour mi-décembre 2008, j'ai également trouvé que la loi suisse, les lois des droits de l'homme et la justice naturelle n'a[va]ient pas été respectés pendant les audiences précédentes. A ce propos je joins un diagramme et un résumé des procédures antérieures. (Annexe 1) - le résumé de Y.________ v. X.________ de quatre pages en français et en anglais que j'avais préparé pour la Cour d'Appel. (Annexe 2) - Je joins un autre dossier pour la Cour Suprême que j'avais tenté de déposer auprès du Président de la Cour à l'audience précédente. Il y avait deux dossiers bien plus volumineux de preuves qui soutenaient toutes mes déclarations comme étant vraies, et celles de Y.________ comme étant fausses, que je [ne] soumettrai pas à la Cour Suprême pour l'instant, puisqu'il ont été déposés auprès de Madame B.________ et / ou de la Cour lors de procédures antérieures ».
Ce faisant, le recourant ne développe aucun grief constitutionnel suffisamment motivé (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
1.2 Sur les 54 pièces produites avec le second mémoire de recours, 53 figurent déjà au dossier de la procédure cantonale. Cette production est inutile dans cette mesure. Seule est ainsi recevable la pièce constituée par l'arrêt de dernière instance cantonale figurant sous No de bordereau « 0 ».
2.
Saisi d'un recours en matière pénale, le Tribunal fédéral ne réexamine l'établissement des faits - sous réserve de la violation du droit au sens de l'art. 95
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von: |
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a | Bundesrecht; |
b | Völkerrecht; |
c | kantonalen verfassungsmässigen Rechten; |
d | kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen; |
e | interkantonalem Recht. |
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
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1 | Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
2 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.87 |
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SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
2.1 En l'espèce, le recourant ne soulève explicitement aucun grief d'arbitraire spécifique à propos de la constatation de fait (cf. ATF 129 IV 271 consid. 2.5 p. 276; 123 IV 155 consid. 1c p. 156; 122 IV 156 consid. 2b p. 160) de l'autorité cantonale, selon laquelle il connaissait la fausseté de ses allégations (arrêt entrepris, consid. 2.2.3, p. 11/20). Ce point lie, partant, la cour de céans (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96 |
2.2 Le recourant soutient, en revanche, que l'autorité précédente aurait établi de manière incomplète et inexacte les faits en ne l'ayant pas autorisé à expliquer de manière complète en quoi toutes ses allégations n'étaient pas contraires à la vérité (Mémoire de recours, p. 15).
2.2.1 Le recourant ré-expose, dans ce contexte, avec force détails, sa propre vision de l'ensemble du litige qui l'oppose au plaignant, dans une démarche de nature essentiellement appellatoire. Ses griefs sont irrecevables dans cette mesure (cf. ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
2.2.2 Une telle preuve, prévue en matière de diffamation (cf. art. 173 ch. 2
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
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1 | Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar. |
3 | Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen. |
4 | Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden. |
5 | Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen. |
2.2.3 Il sied, par surabondance, de rappeler que selon la jurisprudence applicable en matière de diffamation, la preuve de la commission d'une infraction alléguée par l'auteur doit dans la règle, sous réserve d'exceptions non pertinentes en l'espèce (cf. ATF 132 IV 112 consid. 4.3 p. 119), être rapportée par la production d'un jugement condamnant pénalement la personne visée (ATF 116 IV 31 consid. 4 p. 39; 106 IV 115 consid. 2c p. 117).
De telles preuves n'ont pas été produites, en l'espèce. Il s'ensuit que, même supposée recevable, la preuve de la vérité n'aurait pu être rapportée. Par voie de conséquence, les allégations développées par le recourant et les pièces qu'il produit à l'appui de son recours ne sont pas non plus de nature à démontrer que l'autorité cantonale aurait retenu arbitrairement que le recourant savait que ses affirmations étaient fausses.
2.3 Le recourant invoque encore la violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2
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SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
|
1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
Ce grief, qui ne comporte aucun exposé substantiel à propos du droit constitutionnel invoqué et repose, pour l'essentiel, sur une affirmation non démontrée ne répond pas aux exigences de motivation accrues déduites de l'art. 106 al. 2
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
Il ressort, du reste, du dossier de la cause que le recourant, devant le Tribunal de police déjà, a été autorisé, d'entente entre les parties, à produire des notes écrites qu'il avait établies à propos de la feuille d'envoi, afin d'éviter de l'interroger sur chaque point de celle-ci (Procès-verbal d'audience du Tribunal de police, du 10 septembre 2007, p. 2). Ces notes, qui renferment ses déterminations avec renvoi à de nombreuses pièces produites faisaient partie intégrante du dossier soumis à l'autorité de deuxième instance. Or, l'art. 29 al. 2
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SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
2.4 Le recourant soutient encore que l'état de fait de la décision entreprise serait incomplet faute pour les autorités cantonales d'avoir pris en compte l'analyse des écrits litigieux proposée par le dénommé C.________, avocat exerçant en Angleterre et en France.
On peut relever sur ce point que l'arrêt entrepris (consid. C.i p. 8/20) mentionne que C.________ a procédé à la traduction en langue française des écrits litigieux sur mandat du recourant. Dans son écriture du 5 mai 2009, le recourant précise également que C.________ a témoigné devant les deux instances cantonales en commentant son rapport écrit déposé en main de la cour. Cette traduction, qui figure au dossier, n'a donc pas purement et simplement été ignorée. Pour le surplus, le recourant ne précise pas s'il reproche, dans ce contexte, à la cour cantonale d'avoir arbitrairement apprécié cet élément de preuve, ou de n'avoir pas mentionné de manière plus détaillée les raisons pour lesquelles elle s'était référée à une autre traduction de ses écrits. Il n'indique pas non plus lequel de ses droits constitutionnels aurait ainsi été touché. Ce grief, insuffisamment motivé est irrecevable (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
2.5 Le recourant reproche enfin à l'autorité précédente d'avoir appliqué arbitrairement le droit cantonal de procédure, l'art. 9 de la loi genevoise de procédure civile en particulier, en se fondant sur une traduction sélective de certains documents. Il faudrait, selon lui admettre que cette règle, selon laquelle les parties à une procédure civile procèdent en français, entraînerait aussi l'obligation pour les parties à une procédure pénale de fournir une traduction des documents qu'elles produisent à l'appui de leur argumentation et qui sont libellés dans une autre langue.
Ce faisant, le recourant qui est anglophone et a lui-même produit des traductions commentées de ses correspondances, n'invoque pas la violation de son droit à connaître les charges pesant sur lui ou le contenu des pièces du dossier. Son grief porte ainsi plutôt sur l'appréciation des preuves par l'autorité cantonale. Quoi qu'il en soit, le recourant n'établit d'aucune manière à quel titre la règle de procédure civile qu'il invoque trouverait application en procédure pénale. Il s'ensuit qu'il ne démontre pas en quoi l'autorité précédente, en n'exigeant pas du plaignant la production de la traduction intégrale des pièces produites, aurait appliqué arbitrairement cette disposition de droit cantonal. Le grief est infondé.
3.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 174
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 174 - 1. Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
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1 | Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Ist der Täter planmässig darauf ausgegangen, den guten Ruf einer Person zu untergraben, so wird er mit Freiheitsstrafe von einem Monat bis zu drei Jahren oder Geldstrafe nicht unter 30 Tagessätzen bestraft.234 |
3 | Zieht der Täter seine Äusserungen vor dem Gericht als unwahr zurück, so kann er milder bestraft werden. Das Gericht stellt dem Verletzten über den Rückzug eine Urkunde aus. |
3.1 L'art. 174 ch. 1
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 174 - 1. Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
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1 | Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Ist der Täter planmässig darauf ausgegangen, den guten Ruf einer Person zu untergraben, so wird er mit Freiheitsstrafe von einem Monat bis zu drei Jahren oder Geldstrafe nicht unter 30 Tagessätzen bestraft.234 |
3 | Zieht der Täter seine Äusserungen vor dem Gericht als unwahr zurück, so kann er milder bestraft werden. Das Gericht stellt dem Verletzten über den Rückzug eine Urkunde aus. |
3.2 Le recourant soutient dans un premier moyen que certains des textes dont la rédaction lui est imputée comporteraient uniquement des jugements de valeur, à l'exclusion de toute affirmation de faits. Il en irait ainsi, selon lui, de son courrier du 28 juillet 2004, dans lequel il écrivait que le plaignant « adore poignarder les gens dans le dos et obtenir une sorte de plaisir pervers » (v. supra consid. B.d.b), ainsi que de celui du 18 octobre suivant dans lequel il déclarait « Je considère [que le plaignant] est une honte pour sa profession » (v. supra consid. B.d.e).
3.2.1 Le sens des allégations incriminées doit être interprété dans une approche objective, soit selon le sens que doit leur donner dans les circonstances de l'espèce un lecteur moyen non prévenu (ATF 128 IV 53 consid. 1a et les références citées). Cette interprétation constitue une question de droit (ATF 131 IV 160 consid. 3.3.3 p. 164).
3.2.2 Il faut certes admettre que, même pour un lecteur moyen non prévenu, la première affirmation ne doit pas être comprise comme une accusation d'homicide, mais comme le reproche d'un comportement lâche ou emprunt de traîtrise. Il y a là indubitablement un jugement de valeur. Il en va de même pour le second passage auquel se réfère le recourant. Toutefois, comme l'a relevé la cour cantonale, les allégations du recourant faisaient état des litiges l'opposant au plaignant (v. arrêt entrepris, consid. C.c.b, p. 4/20). Le recourant, qui souligne à ce propos que ce dernier l'avait trahi en refusant de payer la dernière tranche du prix de vente d'un immeuble (Mémoire de recours, p. 23) ne le conteste pas. Il s'ensuit que le jugement de valeur n'était pas porté in abstracto, mais en relation avec des faits précis. Or, de telles affirmations à caractère mixte doivent, en matière de calomnie et de diffamation, être traitées comme des allégations de fait (cf. ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb; CORBOZ, op. cit., art. 173
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
|
1 | Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar. |
3 | Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen. |
4 | Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden. |
5 | Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
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1 | Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar. |
3 | Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen. |
4 | Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden. |
5 | Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen. |
Que le recourant ait introduit la seconde affirmation par « je considère », de manière à souligner qu'il exprimait ainsi une opinion, n'y change rien. La jurisprudence a, en effet, déjà eu l'occasion de constater qu'une telle manière d'atténuer l'affirmation, qui n'exclut pas la calomnie, n'est souvent qu'un moyen raffiné d'atteindre à l'honneur (ATF 102 IV 176 consid. 1b, spéc. p. 181). L'arrêt entrepris ne viole donc pas le droit fédéral à cet égard.
3.3 Le recourant soutient, en relation avec l'affirmation selon laquelle le plaignant « escroque et trompe les petits artisans et petites gens » (v. supra consid. B.d.c), que ce fait serait attesté par une pièce du dossier. Il explique, dans la même perspective, qu'il considère comme un acte de vol le fait que le plaignant aurait pu s'approprier un certain nombre de biens meubles de valeur.
Il s'écarte sur ces différents points de manière inadmissible de l'état de fait de l'arrêt entrepris, qui ne constate ni la réalité d'un vol ni escroquerie ou tromperie d'artisans ou de petites gens (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
|
1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96 |
3.4 Le recourant reproche, enfin, à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 174
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 174 - 1. Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
|
1 | Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Ist der Täter planmässig darauf ausgegangen, den guten Ruf einer Person zu untergraben, so wird er mit Freiheitsstrafe von einem Monat bis zu drei Jahren oder Geldstrafe nicht unter 30 Tagessätzen bestraft.234 |
3 | Zieht der Täter seine Äusserungen vor dem Gericht als unwahr zurück, so kann er milder bestraft werden. Das Gericht stellt dem Verletzten über den Rückzug eine Urkunde aus. |
Comme on l'a vu (supra consid. 2.1 et 2.2), la cour cantonale a constaté, en fait, que le recourant savait que ses accusations étaient fausses, de sorte que l'autorité cantonale a tranché les deux questions de fait relatives au caractère véridique ou non des affirmations du recourant et à ce qu'il en savait. Ce grief se confond ainsi, pour le surplus, dans une large mesure avec les autres moyens examinés ci-dessus. On peut renvoyer à ce qui a déjà été exposé aux consid. 1.1 à 1.3 et 2.2 et le rejeter pour les mêmes motifs.
4.
Le recourant conteste ensuite sa condamnation pour tentative de contrainte.
4.1 L'art. 181
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
Par ailleurs, la contrainte est une infraction de résultat qui est consommée dès que la personne visée a commencé à adopter le comportement imposé par le moyen de pression (CORBOZ, op. cit., art. 181
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 22 - 1 Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
|
1 | Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
2 | Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos. |
4.2 La cour cantonale a jugé que les écrits du recourant étaient objectivement de nature à effrayer la partie civile et à lui faire craindre la survenance d'un dommage sérieux, tant pour son intégrité physique que pour son avenir et sa réputation professionnels, au vu des menaces qu'ils contenaient. Elle a illustré ce point en citant des passages tels que « Vous vous êtes tiré pour trop de choses pendant trop longtemps et cela va cesser » (courrier du 12 novembre 2003), « Maintenant il se peut que la vie d[u plaignant] devienne un cauchemar » (courrier du 20 novembre 2003), « Vos jours ne sont-ils désormais pas comptés? » (courrier du 4 avril 2004), « X.________ dit qu'il ne menace pas, il avertit seulement et s'il déclare une chose, il a l'intention de l'exécuter » (courrier du 25 juillet 2004) et, enfin, « Je vois que vous continuez d'exprimer des inquiétudes au sujet de mon proposé transfert de créance à des Russes, par l'intermédiaire d'un Bulgare [...]. Ils ont tous les détails de la position et ils ont des photographies, ce dont vous êtes bien conscient et dont vous vous êtes plaint auprès des autorités suisses, non seulement de votre propriété mais également de vous et de votre épouse » (courrier du 18 octobre 2004).
4.2.1 La menace est un moyen de pression psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b; 106 IV 125 consid. 2a) ni que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa menace (ATF 105 IV 120 consid. 2a). Il peut également y avoir contrainte lorsque l'auteur entrave sa victime "de quelque autre manière" dans sa liberté d'action. Cette formule générale doit être interprétée de manière restrictive (ATF 129 IV 6 consid. 2.2 p. 9). N'importe quelle pression de peu d'importance ne suffit pas. Il faut que le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour la violence ou la menace d'un dommage sérieux, propre à impressionner une personne de sensibilité moyenne et à l'entraver d'une manière substantielle dans sa liberté de décision ou d'action. Il s'agit donc de moyens de contrainte qui, par leur intensité et leur effet, sont analogues à ceux qui sont cités expressément par la loi (ATF 119 IV 301 consid. 2a et les références).
4.2.2 En l'espèce, les menaces ressortant des extraits cités par la cour cantonale sont, pour certaines tout au moins, relativement diffuses et imprécises. Ainsi, des expressions telles que « Vous vous êtes tiré pour trop de choses pendant trop longtemps et cela va cesser » (courrier du 12 novembre 2003) ou « X.________ dit qu'il ne menace pas, il avertit seulement et s'il déclare une chose, il a l'intention de l'exécuter » (courrier du 25 juillet 2004), lues séparément et isolées de leur contexte, ne fournissent aucune indication précise sur l'éventuel dommage dont serait menacé le plaignant. En revanche, les termes « Vos jours ne sont-ils désormais pas comptés? » (courrier du 4 avril 2004), peuvent évoquer tout au moins, sachant que le recourant s'est également adressé à plusieurs reprises à l'employeur du plaignant, une menace pour l'avenir et la réputation professionnelle. Quant à l'allusion, au transfert de la prétendue créance du recourant « à des Russes » par l'intermédiaire d'un Bulgare, avec la précision que les intéressés auraient d'ores et déjà disposé « de tous les détails de la position et [...] des photographies [...] de vous et de votre épouse », elle n'est pas dénuée d'ambiguïté. Mais elle peut suggérer, compte
tenu notamment de la mention que des photographies du plaignant et de son épouse leur avaient été remises, que ces cessionnaires auraient pu être disposés à procéder au recouvrement par des moyens illicites. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant l'existence de menaces. Son appréciation quant au caractère sérieux du dommage ne viole pas non plus le droit fédéral en ce qui concerne les deux dernières menaces évoquées.
4.2.3 Au demeurant, l'art. 181
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
En l'espèce, il est établi qu'à compter de novembre 2003, le recourant a adressé une abondante correspondance au plaignant, de même qu'à des tiers, à savoir aux conseils suisses et français de ce dernier, ainsi qu'à ses employeurs, soit en particulier des organes et un institut universitaires. Le recourant a, par ailleurs, importuné le plaignant à réitérées reprises, tant au domicile privé de ce dernier que lors d'une conférence le 6 novembre 2003, au cours de laquelle, après avoir fait irruption dans la salle et s'être assis à côté de Y.________, il l'a frappé sur la tête avec le plat de la main, avant de quitter la salle (arrêt entrepris, consid. C.b p. 3/20 s.).
Cela étant, même si les menaces mises en exergue par la cour cantonale peuvent, jusqu'à un certain point apparaître relativement diffuses, il faut admettre que le comportement du recourant, pris dans son ensemble, alliant, durant de nombreux mois, le geste à l'écrit, adressant ses correspondances calomnieuses non seulement au plaignant mais à des tiers, son employeur en particulier, représente une forme de harcèlement comparable, dans ses effets, à la violence ou à la menace d'un dommage sérieux.
4.2.4 Le recourant conteste enfin le caractère illicite de la contrainte. Il soutient que les moyens employés étaient licites. En ce qui concerne ses écrits, il aurait simplement voulu informer le plaignant des démarches qu'il allait entreprendre ou qu'il avait entreprises pour régler le litige de la vente du bien immobilier. Par ailleurs, son geste lors de la conférence du 6 novembre 2003, constituerait tout au plus une voie de fait.
Ce dernier comportement, en tant que tel, est punissable en application de l'art. 126
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 126 - 1 Wer gegen jemanden Tätlichkeiten verübt, die keine Schädigung des Körpers oder der Gesundheit zur Folge haben, wird, auf Antrag, mit Busse bestraft. |
|
1 | Wer gegen jemanden Tätlichkeiten verübt, die keine Schädigung des Körpers oder der Gesundheit zur Folge haben, wird, auf Antrag, mit Busse bestraft. |
2 | Der Täter wird von Amtes wegen verfolgt, wenn er die Tat wiederholt begeht: |
a | an einer Person, die unter seiner Obhut steht oder für die er zu sorgen hat, namentlich an einem Kind; |
b | an seinem Ehegatten während der Ehe oder bis zu einem Jahr nach der Scheidung; oder |
bbis | an seiner eingetragenen Partnerin oder seinem eingetragenen Partner während der Dauer der eingetragenen Partnerschaft oder bis zu einem Jahr nach deren Auflösung; oder |
c | an seinem hetero- oder homosexuellen Lebenspartner, sofern sie auf unbestimmte Zeit einen gemeinsamen Haushalt führen und die Tat während dieser Zeit oder bis zu einem Jahr nach der Trennung begangen wurde.185 |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 177 - 1 Wer jemanden in anderer Weise durch Wort, Schrift, Bild, Gebärde oder Tätlichkeiten in seiner Ehre angreift, wird, auf Antrag, mit Geldstrafe bis zu 90 Tagessätzen bestraft.235 |
|
1 | Wer jemanden in anderer Weise durch Wort, Schrift, Bild, Gebärde oder Tätlichkeiten in seiner Ehre angreift, wird, auf Antrag, mit Geldstrafe bis zu 90 Tagessätzen bestraft.235 |
2 | Hat der Beschimpfte durch sein ungebührliches Verhalten zu der Beschimpfung unmittelbar Anlass gegeben, so kann das Gericht den Täter von Strafe befreien. |
3 | Ist die Beschimpfung unmittelbar mit einer Beschimpfung oder Tätlichkeit erwidert worden, so kann das Gericht einen oder beide Täter von Strafe befreien. |
5.
Le recourant en appelle ensuite de l'erreur sur l'illicéité au sens de l'art. 21
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 21 - Wer bei Begehung der Tat nicht weiss und nicht wissen kann, dass er sich rechtswidrig verhält, handelt nicht schuldhaft. War der Irrtum vermeidbar, so mildert das Gericht die Strafe. |
5.1 Quiconque ne sait ni ne peut savoir au moment d'agir que son comportement est illicite n'agit pas de manière coupable. Le juge atténue la peine si l'erreur était évitable (art. 21
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 21 - Wer bei Begehung der Tat nicht weiss und nicht wissen kann, dass er sich rechtswidrig verhält, handelt nicht schuldhaft. War der Irrtum vermeidbar, so mildert das Gericht die Strafe. |
Cette disposition règle le cas où l'auteur se trompe sur le caractère illicite de l'acte. Pour qu'il y ait erreur sur l'illicéité, il faut que l'auteur ait agi alors qu'il se croyait en droit de le faire, question qui relève de l'établissement des faits. Lorsque le doute est permis quant à la légalité d'un comportement, l'auteur doit, dans la règle, s'informer de manière plus précise auprès de l'autorité compétente (ATF 129 IV 6 consid. 4.1 p. 18 et les références citées). On ne peut en particulier exclure que, dans certains cas, les moeurs et les conventions culturelles étrangères puissent avoir une influence sur la conscience du délinquant étranger de l'illicéité de son comportement et justifier, à titre exceptionnel, une erreur de droit (arrêt non publié du 22 juin 2005, 6S.178/2005 consid. 4.1). L'erreur sur l'illicéité ne saurait toutefois être admise lorsque l'auteur doutait lui-même, ou aurait dû douter, de l'illicéité de son comportement (ATF 121 IV 109 consid. 5b) ou lorsqu'il savait qu'une réglementation juridique existe, mais qu'il a négligé de s'informer suffisamment à ce sujet (ATF 120 IV 208 consid. 5b). Pour admettre l'erreur sur l'illicéité, il ne suffit pas que l'auteur pense que son comportement n'est pas
punissable (ATF 100 IV 49), ni qu'il ait tout simplement cru à l'absence de sanction (ATF 101 Ib 33; 99 IV 249).
5.2 Il ressort de l'arrêt entrepris que le témoin C.________, auquel le recourant se réfère, a confirmé, en première instance, que la contrainte et la menace étaient pénalement répréhensibles en Angleterre. Il est, par ailleurs, notoire - du moins le recourant, en homme d'affaires britannique avisé, ne pouvait-il guère l'ignorer - qu'en droit anglais l'illicéité de la calomnie et de la diffamation est consacrée par les actions fondées sur les torts of libel or slander. Ces actions en diffamation et calomnie constituent des voies de droit privé dont l'objet est de rétablir la réputation du demandeur et de l'indemniser du préjudice résultant de la diffusion abusive, auprès d'un ou plusieurs tiers, de déclarations diffamatoires le concernant (v. par exemple le descriptif concis de ces institutions figurant dans l'ACEDH Tolstoy Miloslavsky Nicolai c. Royaume-Uni du 13 juillet 1995, § 21, PCourEDH Série A, vol. 316 B; RUDH 1995 p. 306 et la référence à Halsbury's Laws of England, 4e éd., vol. 28, par. 1). Il faut en conclure qu'il n'existe pas de différence culturelle manifeste entre la Grande-Bretagne et la Suisse en ce qui concerne l'illicéité du comportement du recourant. Seules diffèrent, en réalité, la voie de droit ouverte à la
victime et la sanction.
On ne saurait, dans ces conditions reprocher à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral en ne retenant pas l'erreur de droit. Le grief est infondé.
6.
Le recourant conteste la sanction qui lui a été infligée.
6.1 Les principes régissant la fixation de la peine ont été rappelés dans un arrêt récemment publié (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les références citées). Il suffit d'y renvoyer.
6.2 L'autorité cantonale a relevé que la faute du recourant était grave. Il avait agi pendant plusieurs mois de manière constante et répétée, en s'en prenant à l'honneur et à la liberté de la partie civile. Sa faute était d'autant plus grave qu'il lui était loisible de ne pas agir de la sorte, notamment au vu des procédures civiles initiées par chacune des parties, et de respecter les décisions rendues par les tribunaux français. Ses mobiles étaient égoïstes. Il avait agi de la sorte parce qu'il ne supportait pas que la partie civile ait obtenu gain de cause dans le litige qui les opposait. Le recourant n'avait manifestement pas pris conscience de la gravité de ses actes, dont il avait constamment imputé la responsabilité à la partie civile et n'avait présenté aucune excuse. Son comportement tout au long de la procédure avait été marqué par le profond mépris qu'il lui portait, ce qui dénotait un manque de considération pour autrui tout à fait singulier. A décharge, la cour cantonale a retenu que la contrainte en était restée au stade de la tentative et que l'intéressé n'avait pas d'antécédents judiciaires (arrêt entrepris, consid. 5.2.1, p. 16/20).
6.3 Le recourant objecte n'avoir aucun antécédent judiciaire et que sa culpabilité serait discutable du fait de son ignorance du droit suisse, la contrainte en étant, par ailleurs, restée au stade de la tentative.
L'autorité cantonale a cependant tenu compte tant de l'absence d'antécédents que du degré de réalisation de la contrainte (v. supra consid. 6.2) et, pour le surplus, le recourant ne peut rien déduire en sa faveur de sa méconnaissance du droit suisse (v. supra consid. 5). Le grief est infondé en tant qu'il porte sur l'abus du pouvoir d'appréciation.
6.4 Le recourant soutient aussi que l'autorité cantonale aurait négligé l'impact de la peine sur son avenir. Il souligne sur ce point que sa condamnation représente une disgrâce, qu'il aurait beaucoup de mal à surmonter cette épreuve et qu'il pense que sa vie future sera désormais entachée de quelque chose qu'il n'a pas commis.
6.4.1 En mentionnant l'effet de la peine sur l'avenir du condamné, la loi reprend la jurisprudence selon laquelle le juge doit éviter les sanctions qui pourraient détourner l'intéressé de l'évolution souhaitable (ATF 128 IV 73 consid. 4 p. 79; 127 IV 97 consid. 3 p. 101; 121 IV 97 consid. 2c p. 101; 119 IV 125 consid. 3b p. 126 s.; 118 IV 337 consid. 2c p. 340, 342 consid. 2f p. 349 s.). La vulnérabilité face à la peine, ne doit être retenue comme circonstance atténuante que si elle rend la sanction considérablement plus dure que pour la moyenne des autres condamnés, par exemple, pour une peine privative de liberté, en présence de maladies graves, de psychoses claustrophobiques ou de surdimutité (cf. arrêt non publié du Tribunal fédéral du 26 mars 1996, 6S.703/1995; WIPRÄCHTIGER, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2e éd. 2007, art. 47, n. 117; SCHWARZENEGGER/HUG/JOSITSCH, Strafen und Massnahmen, 2007, p. 102 s.). On peut ainsi se demander si ce critère, qui ne permet au demeurant que des corrections marginales (arrêt 6B 14/2007 du Tribunal fédéral du 17 avril 2007), a réellement une portée propre en ce qui concerne la fixation d'une peine pécuniaire, dès lors que le montant du jour-amende est déjà fixé en fonction de la capacité
économique de l'intéressé, qui détermine également la mesure dans laquelle il est touché par la sanction.
Quoi qu'il en soit, l'argumentation du recourant porte moins sur l'effet particulier que la peine pécuniaire infligée pourrait avoir sur lui que sur le principe même d'un verdict de culpabilité, qui représente « une disgrâce » et aurait trait, à ses yeux, « à quelque chose qu'il n'a pas commis ». Cela étant, le recourant ne démontre pas en quoi l'autorité cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en ne mentionnant pas expressément ces éléments au moment d'arrêter la quotité de la sanction. Le grief est infondé.
6.5 Le recourant tente encore la comparaison avec d'autres peines.
6.5.1 Selon une jurisprudence bien établie, il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a, p. 144 et les références citées).
6.5.2 Le recourant cite un seul arrêt (6S.261/2004), qui a trait à une condamnation à 400 fr. d'amende pour calomnie, dans lequel, le Tribunal fédéral n'a pas été amené à se prononcer sur la fixation de la peine. On ne peut donc exclure que la sanction ait été, dans ce cas, particulièrement clémente, ce qui conduit déjà au rejet du grief. Par surabondance, le comportement reproché au condamné dans cet arrêt consistait en une publication unique et le délit n'était pas en concours avec d'autres infractions. L'état de fait de cette décision est ainsi par trop différent de l'espèce, dans laquelle les faits qualifiés de calomnie en concours avec la tentative de contrainte ont duré de nombreux mois, pour qu'une comparaison n'apparaisse pas d'emblée stérile (cf. ATF 120 IV 136 consid. 3a i.f., p. 144). Le grief est infondé pour ce motif également.
6.6 Le recourant reproche encore à la cour cantonale de n'avoir pas retenu diverses circonstances atténuantes au sens de l'art. 48
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 48 - Das Gericht mildert die Strafe, wenn: |
|
a | der Täter gehandelt hat: |
a1 | aus achtenswerten Beweggründen, |
a2 | in schwerer Bedrängnis, |
a3 | unter dem Eindruck einer schweren Drohung, |
a4 | auf Veranlassung einer Person, der er Gehorsam schuldet oder von der er abhängig ist; |
b | der Täter durch das Verhalten der verletzten Person ernsthaft in Versuchung geführt worden ist; |
c | der Täter in einer nach den Umständen entschuldbaren heftigen Gemütsbewegung oder unter grosser seelischer Belastung gehandelt hat; |
d | der Täter aufrichtige Reue betätigt, namentlich den Schaden, soweit es ihm zuzumuten war, ersetzt hat; |
e | das Strafbedürfnis in Anbetracht der seit der Tat verstrichenen Zeit deutlich vermindert ist und der Täter sich in dieser Zeit wohl verhalten hat. |
6.6.1 Le motif d'atténuation déduit du comportement de la victime qui a induit l'auteur en tentation grave réside dans le fait que c'est le lésé qui a poussé à la commission de l'acte punissable et cela si gravement que l'auteur ne porte pas l'entière responsabilité de la décision délictueuse, une partie en incombant aussi à la victime (HANS WIPRÄCHTIGER, BSK, Strafrecht I, 2e éd. 2007, art. 48 n. 21 et les réf. citées).
Le recourant soutient, dans ce contexte, que le plaignant, qui fut l'un de ses amis, et son épouse auraient été de mauvaise foi, que l'attitude du plaignant suite à la vente de l'immeuble était propre à le révolter, qu'il avait été touché non seulement financièrement mais surtout dans son orgueil et qu'il avait été trahi, ce qui l'avait gravement induit en tentation.
Le recourant s'écarte, sur ces différents points, de manière inadmissible (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96 |
6.6.2 L'émotion violente est un état psychologique d'origine émotionnelle, et non pathologique, qui se caractérise par le fait que l'auteur est submergé par un sentiment violent qui restreint dans une certaine mesure sa faculté d'analyser correctement la situation ou de se maîtriser. Elle suppose que l'auteur réagisse de façon plus ou moins immédiate à un sentiment soudain qui le submerge (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 203; 118 IV 233 consid. 2a p. 236).
Le comportement du recourant a duré de nombreux mois, ce qui exclut déjà que l'on puisse le rapporter à une réaction plus ou moins immédiate à un sentiment soudain. Le grief est infondé.
6.6.3 La circonstance atténuante du temps relativement long (art. 64
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 64 - 1 Das Gericht ordnet die Verwahrung an, wenn der Täter einen Mord, eine vorsätzliche Tötung, eine schwere Körperverletzung, eine Vergewaltigung, einen Raub, eine Geiselnahme, eine Brandstiftung, eine Gefährdung des Lebens oder eine andere mit einer Höchststrafe von fünf oder mehr Jahren bedrohte Tat begangen hat, durch die er die physische, psychische oder sexuelle Integrität einer andern Person schwer beeinträchtigt hat oder beeinträchtigen wollte, und wenn:59 |
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1 | Das Gericht ordnet die Verwahrung an, wenn der Täter einen Mord, eine vorsätzliche Tötung, eine schwere Körperverletzung, eine Vergewaltigung, einen Raub, eine Geiselnahme, eine Brandstiftung, eine Gefährdung des Lebens oder eine andere mit einer Höchststrafe von fünf oder mehr Jahren bedrohte Tat begangen hat, durch die er die physische, psychische oder sexuelle Integrität einer andern Person schwer beeinträchtigt hat oder beeinträchtigen wollte, und wenn:59 |
a | auf Grund der Persönlichkeitsmerkmale des Täters, der Tatumstände und seiner gesamten Lebensumstände ernsthaft zu erwarten ist, dass er weitere Taten dieser Art begeht; oder |
b | auf Grund einer anhaltenden oder langdauernden psychischen Störung von erheblicher Schwere, mit der die Tat in Zusammenhang stand, ernsthaft zu erwarten ist, dass der Täter weitere Taten dieser Art begeht und die Anordnung einer Massnahme nach Artikel 59 keinen Erfolg verspricht. |
1bis | Das Gericht ordnet die lebenslängliche Verwahrung an, wenn der Täter einen Mord, eine vorsätzliche Tötung, eine schwere Körperverletzung, einen Raub, eine Vergewaltigung, eine sexuelle Nötigung, eine Freiheitsberaubung oder Entführung, eine Geiselnahme, ein Verschwindenlassen, Menschenhandel, Völkermord, ein Verbrechen gegen die Menschlichkeit oder ein Kriegsverbrechen (Zwölfter Titelter) begangen hat und wenn die folgenden Voraussetzungen erfüllt sind:60 |
a | Der Täter hat mit dem Verbrechen die physische, psychische oder sexuelle Integrität einer anderen Person besonders schwer beeinträchtigt oder beeinträchtigen wollen. |
b | Beim Täter besteht eine sehr hohe Wahrscheinlichkeit, dass er erneut eines dieser Verbrechen begeht. |
c | Der Täter wird als dauerhaft nicht therapierbar eingestuft, weil die Behandlung langfristig keinen Erfolg verspricht.61 |
2 | Der Vollzug der Freiheitsstrafe geht der Verwahrung voraus. Die Bestimmungen über die bedingte Entlassung aus der Freiheitsstrafe (Art. 86-88) sind nicht anwendbar.62 |
3 | Ist schon während des Vollzugs der Freiheitsstrafe zu erwarten, dass der Täter sich in Freiheit bewährt, so verfügt das Gericht die bedingte Entlassung aus der Freiheitsstrafe frühestens auf den Zeitpunkt hin, an welchem der Täter zwei Drittel der Freiheitsstrafe oder 15 Jahre der lebenslänglichen Freiheitsstrafe verbüsst hat. Zuständig ist das Gericht, das die Verwahrung angeordnet hat. Im Übrigen ist Artikel 64a anwendbar.63 |
4 | Die Verwahrung wird in einer Massnahmevollzugseinrichtung oder in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 vollzogen. Die öffentliche Sicherheit ist zu gewährleisten. Der Täter wird psychiatrisch betreut, wenn dies notwendig ist. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 48 - Das Gericht mildert die Strafe, wenn: |
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a | der Täter gehandelt hat: |
a1 | aus achtenswerten Beweggründen, |
a2 | in schwerer Bedrängnis, |
a3 | unter dem Eindruck einer schweren Drohung, |
a4 | auf Veranlassung einer Person, der er Gehorsam schuldet oder von der er abhängig ist; |
b | der Täter durch das Verhalten der verletzten Person ernsthaft in Versuchung geführt worden ist; |
c | der Täter in einer nach den Umständen entschuldbaren heftigen Gemütsbewegung oder unter grosser seelischer Belastung gehandelt hat; |
d | der Täter aufrichtige Reue betätigt, namentlich den Schaden, soweit es ihm zuzumuten war, ersetzt hat; |
e | das Strafbedürfnis in Anbetracht der seit der Tat verstrichenen Zeit deutlich vermindert ist und der Täter sich in dieser Zeit wohl verhalten hat. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 178 - 1 Die Verfolgung der Vergehen gegen die Ehre verjährt in vier Jahren.236 |
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1 | Die Verfolgung der Vergehen gegen die Ehre verjährt in vier Jahren.236 |
2 | Für das Erlöschen des Antragsrechts gilt Artikel 31.237 |
Le recourant a agi jusqu'au mois d'octobre 2004. Il ne peut donc se prévaloir de son bon comportement jusque là. Depuis le dernier acte commis, jusqu'au jugement en appel, le 23 mars 2009, 4 ans et 5 mois se sont écoulés, soit une durée inférieure aux deux tiers du délai de prescription de l'art. 97 al. 1 let. c
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 97 - 1 Die Strafverfolgung verjährt, wenn die für die Tat angedrohte Höchststrafe: |
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1 | Die Strafverfolgung verjährt, wenn die für die Tat angedrohte Höchststrafe: |
a | lebenslängliche Freiheitsstrafe ist: in 30 Jahren; |
b | eine Freiheitsstrafe von mehr als drei Jahren ist: in 15 Jahren; |
c | eine Freiheitsstrafe von drei Jahren ist: in 10 Jahren; |
d | eine andere Strafe ist: in 7 Jahren.139 |
2 | Bei sexuellen Handlungen mit Kindern (Art. 187) sowie bei Straftaten nach den Artikeln 111, 113, 122, 124, 182, 189-191, 193, 193a, 195 und 197 Absatz 3, die sich gegen ein Kind unter 16 Jahren richten, dauert die Verfolgungsverjährung in jedem Fall mindestens bis zum vollendeten 25. Lebensjahr des Opfers.140 |
3 | Ist vor Ablauf der Verjährungsfrist ein erstinstanzliches Urteil ergangen, so tritt die Verjährung nicht mehr ein. |
4 | Die Verjährung der Strafverfolgung von sexuellen Handlungen mit Kindern (Art. 187) und minderjährigen Abhängigen (Art. 188) sowie von Straftaten nach den Artikeln 111-113, 122, 182, 189-191 und 195, die sich gegen ein Kind unter 16 Jahren richten, bemisst sich nach den Absätzen 1-3, wenn die Straftat vor dem Inkrafttreten der Änderung vom 5. Oktober 2001141 begangen worden ist und die Verfolgungsverjährung zu diesem Zeitpunkt noch nicht eingetreten ist.142 |
6.7 Il résulte de ce qui précède que l'on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir omis de prendre en considération un facteur pertinent pour la fixation de la peine. Par ailleurs, nonobstant l'absence d'antécédents judiciaires et le degré de réalisation de la contrainte, mais compte tenu d'une faute grave, de la durée et de l'intensité des agissements du recourant, qui réalisent le concours au sens de l'art. 49
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 49 - 1 Hat der Täter durch eine oder mehrere Handlungen die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt, so verurteilt ihn das Gericht zu der Strafe der schwersten Straftat und erhöht sie angemessen. Es darf jedoch das Höchstmass der angedrohten Strafe nicht um mehr als die Hälfte erhöhen. Dabei ist es an das gesetzliche Höchstmass der Strafart gebunden. |
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1 | Hat der Täter durch eine oder mehrere Handlungen die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt, so verurteilt ihn das Gericht zu der Strafe der schwersten Straftat und erhöht sie angemessen. Es darf jedoch das Höchstmass der angedrohten Strafe nicht um mehr als die Hälfte erhöhen. Dabei ist es an das gesetzliche Höchstmass der Strafart gebunden. |
2 | Hat das Gericht eine Tat zu beurteilen, die der Täter begangen hat, bevor er wegen einer andern Tat verurteilt worden ist, so bestimmt es die Zusatzstrafe in der Weise, dass der Täter nicht schwerer bestraft wird, als wenn die strafbaren Handlungen gleichzeitig beurteilt worden wären. |
3 | Hat der Täter eine oder mehrere Taten vor Vollendung des 18. Altersjahres begangen, so dürfen diese bei der Bildung der Gesamtstrafe nach den Absätzen 1 und 2 nicht stärker ins Gewicht fallen, als wenn sie für sich allein beurteilt worden wären. |
Pour le surplus, le recourant ne conteste ni le choix de la nature de la peine ni la quotité du jour-amende arrêtée par la cour cantonale.
7.
Le recourant conteste encore le principe et la quotité de l'indemnité pour tort moral accordée au plaignant ainsi que le montant alloué à ce dernier en réparation du dommage matériel.
7.1 Les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale peuvent être attaquées par un recours en matière pénale (cf. art. 78 al. 2 let. a
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 78 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Strafsachen. |
|
1 | Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Strafsachen. |
2 | Der Beschwerde in Strafsachen unterliegen auch Entscheide über: |
a | Zivilansprüche, wenn diese zusammen mit der Strafsache zu behandeln sind; |
b | den Vollzug von Strafen und Massnahmen. |
Le recourant a conclu principalement à ce que la partie civile soit déboutée de ses conclusions, subsidiairement à ce que la réparation du tort moral soit réduite à 500 fr. En ce qui concerne le dommage matériel, il a conclu à ce que la réparation soit réduite à 2500 fr., plus subsidiairement de ¾ du montant alloué. Il satisfait à l'obligation précitée, ce qui justifie d'entrer en matière sur ses griefs.
7.2 Le recourant conteste, d'une part, le principe même de la réparation morale et, d'autre part, le montant de cette dernière.
7.2.1 Conformément à l'art. 49
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SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 49 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
|
1 | Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
2 | Anstatt oder neben dieser Leistung kann der Richter auch auf eine andere Art der Genugtuung erkennen. |
7.2.2 En l'espèce, la cour cantonale a constaté que la partie civile avait dû endurer pendant près d'une année les propos calomnieux et les pressions multiples du recourant, qui avait fait preuve d'un véritable acharnement, dont elle a souligné l'intensité et la durée. La partie civile avait vécu douloureusement cette période au cours de laquelle elle était en proie à une angoisse permanente et avait craint pour sa sécurité et son intégrité corporelle (arrêt entrepris, consid. 6.2.2 p. 18/20).
Le recourant, qui se borne à objecter n'avoir adressé que cinq courriers et à nier les souffrances de la victime s'écarte sur ce point des constatations de fait de la cour cantonale. Le grief est irrecevable.
Cela étant, il a été retenu, sans violation du droit fédéral, que le recourant s'était rendu coupable de calomnie et de tentative de contrainte. L'acte illicite ainsi commis a manifestement porté atteinte à la personnalité de la partie civile, qui a vécu douloureusement ces épisodes, dans une angoisse permanente, et l'importance de cette atteinte est suffisante pour justifier l'octroi d'une indemnité pour tort moral à l'intimé, auquel le recourant n'a pas donné satisfaction autrement. Le grief relatif au principe de la réparation du tort moral est ainsi infondé dans la mesure de sa recevabilité.
7.3 L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime. S'il s'inspire de certains précédents, il veillera à les adapter aux circonstances actuelles pour tenir compte de la dépréciation de la monnaie (cf. ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s.; 125 III 269 consid. 2a p. 273; 118 II 410 consid. 2a p. 413 et les arrêts cités).
La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question d'application du droit fédéral, que le Tribunal fédéral examine donc librement. Dans la mesure où cette question relève pour une part importante de l'appréciation des circonstances, le Tribunal fédéral intervient certes avec retenue, notamment si l'autorité cantonale a mésusé de son pouvoir d'appréciation en se fondant sur des considérations étrangères à la disposition applicable, en omettant de tenir compte d'éléments pertinents ou encore en fixant une indemnité inéquitable parce que manifestement trop faible ou trop élevée. Toutefois, comme il s'agit d'une question d'équité - et non pas d'une question d'appréciation au sens strict, qui limiterait son pouvoir d'examen à l'abus ou à l'excès du pouvoir d'appréciation -, il examine librement si la somme allouée tient suffisamment compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est disproportionnée par rapport à l'intensité des souffrances morales causées à la victime (cf. ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s.; 125 III 269 consid. 2a p. 273; 123 III 10 consid. 4c/aa p. 12 s; 118 II 410 consid. 2a p. 413 et les arrêts cités).
7.4 En l'espèce, il convient de souligner, en plus des éléments retenus expressément par la cour cantonale (v. supra consid. 7.2.2), que le recourant s'est ingénié à adresser copie de certains de ses courriers à l'employeur de l'intimé, atteignant ainsi à la réputation professionnelle de ce dernier au sein même du monde académique dans lequel il évolue. Le recourant s'est, par ailleurs, manifesté également en public lors de la conférence du 6 novembre 2003, par un geste qui, dans ce contexte, dénotait un singulier mépris du recourant. Dans ces conditions, le montant de 5000 fr. accordé au plaignant par la cour cantonale à titre de réparation du tort moral ne prête pas le flanc à la critique en équité. Le grief est infondé.
7.5 Le recourant conteste enfin l'étendue de la réparation du dommage matériel accordée à l'intimé. Il soutient que l'indemnité due en application de l'art. 41
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SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 41 - 1 Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet. |
|
1 | Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet. |
2 | Ebenso ist zum Ersatze verpflichtet, wer einem andern in einer gegen die guten Sitten verstossenden Weise absichtlich Schaden zufügt. |
7.5.1 Le recourant ne soulève aucun grief spécifique relatif à l'application du droit cantonal de procédure. Faute de toute argumentation sur ce point précis, le Tribunal fédéral n'a, dès lors, pas à rechercher si et dans quelle mesure ce droit empêche le juge pénal genevois saisi de prétentions civiles de statuer sur ces dernières nonobstant la prescription partielle de l'action pénale (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
7.5.2 La cour cantonale a constaté souverainement (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96 |
Cela étant, le recourant, qui se borne à objecter qu'une partie de ces frais seraient afférents à des actes qui n'ont pas été réprimés s'écarte de manière inadmissible de l'état de fait de l'arrêt entrepris. Le grief est irrecevable dans cette mesure.
Au demeurant, s'il est vrai que le recourant a été acquitté, en raison de la prescription, des accusations d'atteinte à l'honneur antérieures au 5 juin 2004, les premiers actes constitutifs de la tentative de contrainte pour lesquels le recourant a été reconnu coupable remontent au mois de novembre 2003 (v. supra consid. 4.2 et 4.2.3). On ne saurait donc, les infractions en cause résultant en grande partie tout au moins des mêmes courriers, reprocher à la cour cantonale d'avoir jugé que l'ensemble des frais d'intervention avant procès du conseil de la partie civile constituait un dommage devant être réparé en application de l'art. 41
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SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 41 - 1 Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet. |
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1 | Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet. |
2 | Ebenso ist zum Ersatze verpflichtet, wer einem andern in einer gegen die guten Sitten verstossenden Weise absichtlich Schaden zufügt. |
7.5.3 Pour le surplus, en ce qui concerne le dies a quo du cours de l'intérêt, le recourant n'expose pas en quoi le dommage subi par la partie civile ne se serait produit que postérieurement à la date à laquelle son conseil lui a adressé sa note d'honoraire. Insuffisamment motivé, le recours est irrecevable sur ce point également.
8.
Le recours doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant succombe. Il supporte les frais de la procédure (art. 66 al. 1
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
|
1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
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SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
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1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale.
Lausanne, le 20 octobre 2009
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Favre Vallat