Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 389/2022

Arrêt du 29 novembre 2022

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Thierry Cagianut, avocat,
recourant,

contre

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève,
intimé.

Objet
droit aux relations personnelles,

recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance, du 12 avril 2022 (C/16619/2017-CS, C/16632/2017-CS, DAS/98/2022).

Faits :

A.

A.a. B.________ et C.________, sont respectivement nés en 2010 et en 2014, l'aîné étant orphelin de père, et le cadet issu de la relation hors mariage entre leur mère, D.________ et A.________.
Le couple est arrivé à Genève avec les mineurs en juin 2017, en provenance des États-Unis. D.________ est repartie aux États-Unis à une date indéterminée, sans plus donner de nouvelles, mis à part quelques appels téléphoniques. Elle est décédée en 2021 (art. 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF).

A.b. Les mineurs présentaient à leur arrivée à Genève, malgré leur âge respectif de 7 et 3 ans, un retard important. Ils portaient toujours des couches et étaient déplacés en poussette, alors qu'ils ne présentaient pas de difficultés sur le plan moteur. Ils n'étaient pas suffisamment hydratés et mal nourris. C.________ ne parlait pas et était partiellement nourri avec une sonde, en raison de problèmes de santé. B.________ présentait, quant à lui, un trouble du spectre autistique.
Diverses mesures ont été prises en leur faveur depuis lors, tant par le Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi), que par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève (ci-après: Tribunal de protection), parmi lesquelles leur placement en foyer en raison des importants problèmes psychiques tant de leur mère que de A.________.

A.c. Des décisions successives octroyant des droits de visite à A.________, également à l'égard de B.________ malgré l'absence de lien de filiation, au vu de l'intérêt de ce dernier à maintenir leurs liens affectifs, ont été prononcées au fil des années.

A.d. Un rapport d'expertise psychiatrique familiale a été rendu, dans le cadre de la procédure, le 6 février 2019. Les expertes ont notamment constaté que les capacités parentales restreintes des deux parents ne leur permettaient pas d'assumer la garde des enfants et ont préconisé un droit de visite en faveur de A.________ à l'intérieur du foyer, avec une ouverture progressive au-dehors, uniquement lorsque les idées délirantes de celui-ci seraient apaisées par un traitement antipsychotique.

A.e. Les expertes ont été auditionnées par le Tribunal de protection les 12 avril et 29 août 2019. Elles ont confirmé leur rapport et leur diagnostic concernant A.________, lequel présentait des angoisses nécessitant, outre le traitement au lithium actuel, l'introduction d'un neuroleptique incisif spécifique pour son trouble psychotique, afin d'éviter ses angoisses archaïques et ses idées délirantes de persécution et de complots, tout comme la manifestation de pulsions agressives avec insultes à l'égard de la mère des mineurs. Les expertes recommandaient la valorisation des enfants dans leur foyer, et non pas dans un lieu futur hypothétique, la prise en compte par le réseau du trouble psychique de A.________, qu'il parvenait à bien cacher, la surveillance permanente des visites au sein du foyer, au vu du fonctionnement psychique du précité et des importants troubles des enfants, ainsi que la mise en oeuvre du travail à entreprendre par le père visant sa propre conscience de son trouble, et celle de son accompagnement par une guidance parentale afin qu'il accepte le placement en foyer des enfants.

A.f. A la suite d'enregistrements des enfants effectués au foyer, publiés ensuite sur internet par A.________, le Tribunal de protection a limité, par mesures superprovisionnelles du 13 septembre 2019, les visites de celui-ci au Point Rencontre, puis dès le 27 novembre 2019, au Centre de Consultation Enfants Adolescents et Familles (ci-après: CCEAF).

A.g. Par ordonnances du 5 décembre 2019, le Tribunal de protection a confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs à leur mère et, s'agissant de C.________, au père, maintenu leur placement en foyer, suspendu les relations personnelles avec la mère et réservé des visites avec A.________ à raison d'une heure trente au CCEAF en présence d'un thérapeute, ordonné les suivis thérapeutiques de chacun des enfants et la mise en oeuvre d'une guidance parentale auprès du CCEAF et exhorté chacun des parents à entreprendre un suivi thérapeutique, avec l'injonction pour A.________ de transmettre au Tribunal de protection tous les trois mois une attestation de ce suivi soutenu et régulier.

A.h. Par décisions du 19 décembre 2019, le Tribunal de protection a fait interdiction à A.________ de se rendre au foyer F.________ et a autorisé des appels audio de 20 minutes par jour avant le coucher des enfants.

A.i. Par décisions du 16 juillet 2020, le Tribunal de protection a élargi à deux heures trente les visites hebdomadaires de A.________ sur les enfants au CCEAF en présence d'un thérapeute.

A.j. Le 11 décembre 2020, le SPMi a préavisé la suspension des appels entre les mineurs et A.________ et l'interdiction de l'usage de tout appareil électronique durant les visites et en présence de B.________ et C.________, motif pris de nouveaux enregistrements audio des mineurs, effectués lors de leurs appels, mettant en cause les interventions des éducateurs.
Le même jour, statuant sur mesures superprovisionnelles, le Tribunal de protection a avalisé le préavis précité et invité les parties à se déterminer. Par décisions du 23 décembre 2020, il a confirmé, sur mesures provisionnelles, les ordonnances rendues le 11 décembre 2020.

A.k. Le 17 mars 2021, le SPMi a signalé la publication sur internet d'un texte de 242 pages de A.________ relatif aux difficultés qu'il rencontrait pour voir ses enfants, de sorte qu'une dénonciation pénale a été faite.

A.l. Par observations du 3 mai 2021, A.________ a conclu à l'annulation des décisions des 11 et 23 décembre 2020, à la levée de la suspension des appels téléphoniques et à l'autorisation d'utiliser des appareils électroniques, également en présence des mineurs, et de se rendre au foyer deux fois deux heures par semaine.
Par courrier du 7 juillet 2021, A.________ a réitéré sa demande d'une extension des visites, à raison de deux fois par semaine, en remettant un bilan du CCEAF daté du 23 juin 2021.

B.

B.a. Par ordonnances rendues le 16 août 2021, après avoir tenu audience le 6 mai 2021, le Tribunal de protection a notamment maintenu en l'état les modalités des visites entre les mineurs B.________ et C.________ et A.________, à raison de 2h30 le mercredi, en modalité " un pour un " au sein du CCEAF (ch. 1 du dispositif), maintenu la suspension des appels téléphoniques entre les mineurs et A.________ (ch. 2), rappelé à ce dernier l'injonction qui lui a été faite d'entreprendre un suivi thérapeutique soutenu et régulier et de transmettre au Tribunal de protection tous les trois mois une attestation de ce suivi (ch. 3), réservé toute possibilité d'élargissement des relations personnelles entre A.________ et les mineurs à la remise desdites attestations (ch. 4), et confirmé pour le surplus les mesures et curatelles en vigueur (ch. 5).

B.b. Par acte expédié le 6 octobre 2021 au greffe de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Chambre de surveillance), A.________ a recouru contre ces ordonnances, dont il a sollicité l'annulation. Cela fait, il a conclu à la levée de la suspension des appels téléphoniques entre lui-même et les mineurs, lesquels devaient reprendre à raison de deux fois par semaine durant vingt minutes, ainsi qu'à l'occasion des fêtes telles que Noël, Pâques et Nouvel-An, ainsi qu'aux anniversaires des enfants, selon l'organisation du foyer, à l'élargissement des droits de visites à une deuxième visite hebdomadaire de deux heures trente, ainsi qu'à des visites particulières pour fêter les grandes fêtes, comme Noël, Pâques et Nouvel-An, à l'autorisation de l'usage de " tout appareil électronique " durant les visites et à l'utilisation de ces appareils en la présence de B.________ et C.________, sous suite de frais et dépens.

B.c. Après réception des observations respectives du SPMi et des curateurs de représentation des deux mineurs, la Chambre de surveillance a, par plis du 26 novembre 2021, avisé les parties et intervenants à la procédure que la cause serait gardée à juger à l'issue d'un délai de dix jours.

B.d. A.________ a répliqué, en modifiant quelque peu ses conclusions en ce sens que l'appel téléphonique devait être quotidien mais limité à une durée de 5 minutes au maximum à l'heure du coucher, avec un temps d'essai d'un mois à raison de deux fois par semaine les jeudis et dimanches, l'élargissement du droit de visite à deux heures trente devrait se dérouler de préférence le samedi ou le dimanche et il pourrait être autorisé à l'usage de ses iPhone et iPad durant les visites avec interdiction de publier des photos et des vidéos de ses fils sur internet. Il a également sollicité que la procédure d'expertise familiale réalisée le 6 février 2019 soit écartée de la procédure.

B.e. Par déterminations spontanées du 31 janvier 2022, A.________ a persisté dans ses dernières conclusions et a pris des conclusions nouvelles, à savoir que soit écarté de la procédure, en sus de l'expertise familiale du 6 février 2019, le courrier du SPMi au Tribunal de protection du 16 décembre 2021 et qu'il soit ordonné au SPMi de corriger son rapport au Tribunal de protection du 29 septembre 2021 en remplaçant le paragraphe représentant de façon erronée la position du CCEAF par le texte proposé par le CCEAF dans son correctif du 8 décembre 2021, que soit ordonnée au SPMi l'édition de tous les échanges avec le CCEAF et ses intervenants, le SPMi, le foyer F.________ et ses intervenants ainsi que les curateurs de représentation de B.________ et C.________, soit Me G.________ et Me H.________, que ce soit par courriel ou tout autre service électronique tel que WhatsApp, qu'il soit ordonné au SPMi d'inclure A.________ et son conseil, Me Thierry Cagianut, dans tous les échanges entre le SPMi, le CCEAF et ses intervenants, le SPMi, le foyer F.________ et ses intervenants ainsi que les curateurs de représentation des mineurs, que ce soit par courriel ou tout autre service électronique tel que WhatsApp, que soit ordonnée l'analyse par
un expert médical de la prise en charge de sa responsabilité parentale envers ses fils sur la base des dossiers médicaux de ses fils B.________ et C.________, sous suite de frais et dépens devant être mis à la charge de l'État.

B.f. Le 11 février 2022, A.________ a complété ses déterminations et produit des photographies de C.________, qu'il avait retrouvées, et qui documentaient selon lui les énormes progrès faits par le mineur durant les trois premières années de sa vie, alors qu'il était sous la " tutelle " de ses parents.

B.g. Le 7 avril 2022, A.________ a expédié à la Chambre de surveillance une écriture intitulée " Mémoire complémentaire au recours du 6 octobre 2021 - Recours (art. 450
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450 - 1 Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente.
1    Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente.
2    Sono legittimate al reclamo:
1  le persone che partecipano al procedimento;
2  le persone vicine all'interessato;
3  le persone che hanno un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata.
3    Il reclamo va presentato al giudice per scritto e motivato.
et 450a al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare:
1    Il reclamante può censurare:
1  la violazione del diritto;
2  l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti;
3  l'inadeguatezza.
2    Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia.
CC) - Requêtes de mesures provisionnelles et superprovisionnelles ", concluant notamment, à titre provisionnel, à ce que l'élargissement de ses droits de visite sur B.________ et C.________ soit ordonné de la façon suivante: les mercredis après-midi dès la fin de l'école à 12h jusqu'à 20h, les samedis de 9h à 20h, les dimanches de 9h à 17h, pendant les vacances tous les jours de 9h à 20h, à ce qu'il soit autorisé à faire usage de ses iPhone et iPad durant les visites avec interdiction de publier les photos et des vidéos de ses fils sur internet, et à ce qu'un appel téléphonique quotidien de 10 minutes au maximum à l'heure du coucher soit autorisé afin que lui-même et ses fils puissent faire leur prière et particulièrement prier pour le repos de l'âme de D.________, mère de B.________ et de C.________. Au fond, A.________ a conclu à ce que l'autorité parentale et la garde exclusives sur les mineurs B.________ et C.________ lui soient attribuées.

B.h. Par décision du 12 avril 2022, la Chambre de surveillance a notamment rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, la requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles expédiée le 7 avril 2022 et confirmé les ordonnances du 16 août 2021 concernant les mineurs B.________ et C.________.

C.
Par acte posté le 24 mai 2022, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal contre la décision du 12 avril 2022. Il conclut à son annulation (conclusion n° 2) et à sa réforme en ce sens que l'élargissement de ses droits de visite sur B.________ et C.________ est ordonné de la façon suivante: les mercredis après-midi dès la fin de l'école à 12h jusqu'à 20h, les samedis de 9h à 20h, les dimanches de 9h à 17h, pendant les vacances tous les jours de 9h à 20h (conclusion n° 3); que la levée de la suspension des appels téléphoniques entre lui-même et B.________ et C.________ est ordonnée (conclusion n° 4); qu'un appel téléphonique quotidien de 10 minutes au maximum à l'heure du coucher est autorisé afin que lui-même et ses fils puissent faire leur prière et particulièrement prier pour le repos de D.________, mère de B.________ et C.________ (conclusion n° 5).
A.________ conclut également à ce qu'il soit ordonné au SPMi " l'édition " de tous les échanges avec le CCEAF et ses intervenants, le SPMi, le foyer F.________ et ses intervenants ainsi que les curateurs de représentation de B.________ et C.________, soit Me G.________ et Me H.________, que ce soit par courriel ou tout autre service électronique tel que WhatsApp (conclusion n° 6), et de l'inclure, ainsi que son conseil, Me Thierry Cagianut, dans tous les échanges entre le SPMi, le CCEAF et ses intervenants, le SPMi, le foyer F.________ et ses intervenants ainsi que les curateurs de représentation de B.________ et C.________, soit Me G.________ et Me H.________, que ce soit par courriel ou tout autre service électronique tel que WhatsApp (conclusion n° 7).
Des déterminations n'ont pas été requises.

Considérant en droit :

1.

1.1. L'autorité cantonale a statué simultanément sur mesures provisionnelles et sur le fond au terme d'une seule décision portant sur le droit aux relations personnelles du recourant sur les mineurs B.________ et C.________. La décision attaquée revêt ainsi un caractère final (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF) pour le tout. Elle a été prise en matière civile (art. 72 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
LTF; arrêt 5A 762/2020 du 9 février 2021 consid. 1 et les références), dans une affaire de nature non pécuniaire, par une autorité supérieure statuant sur recours en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF). Le recourant, qui a succombé devant la juridiction précédente, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
LTF). Interjeté pour le surplus en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
LTF) et dans la forme prévue par la loi (art. 42
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF), le présent recours en matière civile est recevable au regard des dispositions qui précèdent.

1.2. L'art. 99 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
LTF déclare irrecevable toute conclusion nouvelle. Il est donc exclu de demander autre chose ou davantage que ce qui figure dans les dernières conclusions devant l'autorité précédente (ATF 141 II 91 consid. 1.2; 136 V 362 consid. 3.4.2). Il est en revanche admissible de réduire ses prétentions (ATF 142 I 155 consid. 4.4.2; 141 II 91 consid. 1.2; arrêt 5A 97/2017 du 23 août 2017 consid. 3.3.1). Par ailleurs, le Tribunal fédéral est lié par les conclusions des parties (art. 107 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
LTF).
En l'occurrence, les conclusions n° 3 et 5 du présent recours correspondent aux conclusions prises en instance cantonale le 7 avril 2022 sur mesures provisionnelles et divergent donc de celles prises sur le fond dans le recours du 6 octobre 2021 en tant qu'elles les augmentent. Le Tribunal fédéral ne pourrait ainsi y donner suite que pour autant que les griefs dirigés contre le rejet, dans la mesure de sa recevabilité, de la requête de mesures provisionnelles prononcé par la Chambre de surveillance seraient bien fondés. En revanche, sur le fond, il ne saurait aller au-delà de ce qui avait été requis dans le recours cantonal du 6 octobre 2021, à savoir l'élargissement des droits de visite à une deuxième visite hebdomadaire de 2h30, ainsi qu'à des visites particulières pour les grandes fêtes comme Noël, Pâques ou Nouvel-An, étant précisé que la conclusion en attribution de l'autorité parentale et de la garde exclusives prise au pied du mémoire complémentaire du 7 avril 2022 a été, à juste titre, déclarée irrecevable car exorbitante de l'objet de la procédure (sur l'irrecevabilité du mémoire complémentaire, cf. infra consid. 4).
S'agissant des conclusions n° 6 et 7, il appert qu'elles ont été prises à l'appui des déterminations spontanées du 31 janvier 2022 et qu'elles ont été déclarées irrecevables par la Chambre de surveillance. Il ne sera dès lors entré en matière sur le recours que pour autant que la critique porte sur le prononcé d'irrecevabilité. En effet, lorsque la décision attaquée est une décision d'irrecevabilité, les motifs développés dans le mémoire de recours doivent porter sur la question de la recevabilité traitée par l'autorité précédente à l'exclusion du fond du litige (parmi plusieurs: arrêt 5A 483/2022 du 7 septembre 2022 consid. 2.1.1 et les références). Au vu de la motivation du recours, seule sera donc examinée la question de savoir si c'est à bon droit que la Chambre de surveillance n'est pas entrée en matière sur la requête en édition des rapports du CCEAF (cf. infra consid. 5).
Quant à la conclusion n° 4, si elle a bien été prise dans le recours du 6 octobre 2021, il apparaît qu'elle a été augmentée de manière inadmissible, puisque, dans le recours cantonal, la levée de la suspension des appels téléphoniques était requise à raison de deux fois par semaine durant vingt minutes ainsi qu'à l'occasion des fêtes, telles que Noël, Pâques et Nouvel-An, et pour les anniversaires des enfants, selon l'organisation du foyer, et non pas intégralement comme sollicité ici.

2.

2.1.

2.1.1. En tant que le recours porte sur le rejet de la requête de mesures provisionnelles (conclusions n° 3 et 5), il est soumis à l'art. 98
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali.
LTF. Dans cette hypothèse, la partie recourante ne peut dénoncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés par le recourant (" principe d'allégation "; art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 146 IV 114 consid. 2.1; 144 II 313 consid. 5.1). Le recourant ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa thèse à celle de l'autorité précédente; les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et la référence).
La partie recourante qui entend invoquer que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt cantonal que si elle démontre la violation de droits constitutionnels, conformément au principe d'allégation susmentionné. Elle ne peut se limiter à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; elle doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. (ATF 147 I 73 consid. 2.2; 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 145 IV 154 consid. 1.1; 140 III 264 consid. 2.3 et les références).

2.1.2. Dans la mesure où le fond de la cause est visé par les conclusions du présent recours (cf. supra consid. 1.2), il peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
et 96
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
a  non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
b  il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.
LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 142 III 364 consid. 2.4). La partie recourante doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF; cf. supra consid. 2.1.1).
La partie recourante qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte (cf. art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
LTF), c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. (ATF 144 II 246 consid. 6.7; 143 I 310 consid. 2.2; 140 III 264 consid. 2.3), doit, sous peine d'irrecevabilité, satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF; cf. supra consid. 2.1.1). En matière de constatation des faits et d'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral n'intervient, du chef de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'une preuve propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a effectué des déductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2 et les références); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause.

2.2. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté devant le Tribunal fédéral, à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
LTF). Cette exception, dont il appartient aux parties de démontrer que les conditions sont remplies (ATF 143 V 19 consid. 1.2 et la référence; arrêt 5A 222/2018 du 28 novembre 2019 consid. 2.3, non publié in ATF 146 III 136), vise les faits qui sont rendus pertinents pour la première fois par la décision attaquée, par exemple concernant le déroulement de la procédure devant l'instance précédente afin d'en contester la régularité, ou des faits postérieurs à l'arrêt attaqué permettant d'établir la recevabilité du recours ou encore qui sont propres à contrer une argumentation de l'autorité précédente objectivement imprévisible pour les parties avant la réception de la décision (arrêts 5A 1005/2020 du 19 janvier 2021 consid. 2.3; 5A 904/2015 du 29 septembre 2016 consid. 2.3, non publié in ATF 142 III 617, et les références). En dehors de ces cas, les nova ne sont pas admissibles, qu'il s'agisse de faits ou moyens de preuve survenus postérieurement à la décision attaquée (ATF 144 V 35 consid. 5.2.4; 143 V 19 consid. 1.2 et les références), ou d'éléments que les parties
ont négligé de présenter aux autorités cantonales (ATF 143 V 19 consid. 1.2; 136 III 123 consid. 4.4.3; arrêt 5A 853/2021 du 8 novembre 2021 consid. 2.3).
En l'espèce, le recourant allègue des faits nouveaux, fondés sur des pièces antérieures à la décision attaquée et dont il admet qu'elles ne résultent pas du dossier cantonal (cf. recours, ch. 7, 31, 77 et 105-106), à savoir un acte de mariage du 4 juin 2010, des pièces en lien avec son suivi psychiatrique auprès du Dr I.________, ainsi que des pièces relatives à des publications sur internet liées à son texte de 242 pages intitulé " SOS - Scream of Silence ". Contrairement à ce que semble penser le recourant, l'éventuel établissement arbitraire de certains faits par l'autorité cantonale ne donne pas le droit de faire valoir des faits nouveaux. En se contentant d'affirmer que les faits résultant des pièces nouvellement produites en instance fédérale seraient rendus pertinents pour la première fois par la décision attaquée, le recourant échoue à démontrer que lesdits nova satisferaient aux réquisits de l'art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
LTF. Il s'ensuit que ceux-ci sont irrecevables, de même que les allégations de fait y relatives. Les griefs du recourant, qui se fondent uniquement sur ces faits irrecevables, le sont aussi.
Le même sort doit être réservé aux courriers du SPMi adressés les 2, 14, 20 et 23 juin, ainsi que le 28 juillet, 5 août et 15 novembre 2022 au Tribunal de protection et transmis au Tribunal de céans pour information, tous postérieurs à l'arrêt querellé.

3.
Le recourant expose avoir requis à titre de mesures provisionnelles l'élargissement de son droit de visite sur la base d'un préavis du SPMi du 2 février 2022 qui préconisait un tel élargissement. Il avait aussi allégué, à l'appui de ses conclusions provisionnelles, que suite au décès de leur mère, il était la seule famille qui restait aux deux enfants et la seule personne qui puisse leur donner l'affection dont ils avaient besoin et qu'il convenait ainsi d'élargir son droit de visite afin qu'il puisse sans plus tarder entourer ses fils et les consoler dans le drame qui les affligeait. En ne tenant arbitrairement pas compte de ces faits, la Chambre de surveillance avait violé la maxime inquisitoire et établi les faits de manière manifestement inexacte.

3.1. L'art. 445 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti.
1    L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti.
2    In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione.
3    Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione.
CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia.
1    Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia.
2    Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione.
3    Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale.
CC, s'applique aussi devant l'instance judiciaire de recours (MEIER, Droit de la protection de l'adulte, 2ème éd., 2022, n° 245 p. 135; HURNI/JOSI/SIEBER, Das Verfahren vor dem Berner Kindes- und Erwachsenenschutzgericht, 2020, n° 236 p. 75 et les références). Conformément à cette disposition, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA 2017, n° 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la situation juridique; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 261 Principio - 1 Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che:
1    Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che:
a  un suo diritto è leso o è minacciato di esserlo; e
b  la lesione è tale da arrecargli un pregiudizio difficilmente riparabile.
2    Se la controparte presta adeguata garanzia, il giudice può prescindere dal prendere provvedimenti cautelari.
CPC; Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA
2017, n° 5.20, p. 164; HURNI/JOSI/SIEBER, op. cit., n° 237 p. 76). L'urgence de la mesure sollicitée, et donc les conditions d'intervention de l'autorité, doivent être rendues vraisemblables (MEIER, op. cit., n° 196 p. 103).

3.2. S'agissant des mesures provisionnelles requises devant elle le 7 avril 2022, la Chambre de surveillance a constaté que le recourant n'avait pas argumenté la nécessité de leur prononcé, de sorte qu'elles devaient d'emblée être rejetées, dans la mesure de leur recevabilité. Les juges cantonaux ont par ailleurs relevé que les conclusions en élargissement du droit de visite sur mesures provisionnelles à l'extérieur du foyer ne correspondaient aucunement aux conclusions au fond prises dans le cadre des recours formés, qui se limitaient à une extension du droit de visite médiatisé.

3.3. S'il apparaît qu'il a bien exposé en instance cantonale les raisons de l'élargissement de son droit de visite visé par voie de mesures provisionnelles, force est de constater que, sauf à invoquer le décès de la mère des mineurs, le recourant n'expose pas en quoi il aurait rendu vraisemblable l'urgence qui aurait justifié un prononcé provisionnel allant au-delà des modalités requises sur le fond dans le recours du 6 octobre 2021. Le constat de la Chambre de surveillance de l'absence de nécessité de statuer à titre provisionnel échappe ainsi au grief d'arbitraire, ce qui conduit au rejet de l'intégralité de la critique.

4.
Le recourant reproche à la Chambre de surveillance d'avoir déclaré irrecevables son mémoire de recours complémentaire du 7 avril 2022 ainsi que les pièces produites à son appui. Il invoque une violation des art. 313 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 313 - 1 In caso di modificazione delle circostanze, le misure prese per proteggere il figlio sono adattate alla nuova situazione.
1    In caso di modificazione delle circostanze, le misure prese per proteggere il figlio sono adattate alla nuova situazione.
2    In nessun caso può farsi luogo al ripristino dell'autorità parentale prima d'un anno dalla privazione.409
, 314 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia.
1    Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia.
2    Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione.
3    Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale.
et 446
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 446 - 1 L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti.
1    L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti.
2    Essa raccoglie le informazioni occorrenti e assume le prove necessarie. Può incaricare degli accertamenti una persona o un servizio idonei. Se necessario ordina che uno specialista effettui una perizia.
3    L'autorità di protezione degli adulti non è vincolata dalle conclusioni delle persone che partecipano al procedimento.
4    Applica d'ufficio il diritto.
CC, 229 al. 3 et 296 al. 1 CPC ainsi que de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst.). Le recourant est d'avis que la cour cantonale aurait dû prendre en compte les allégués et les pièces produites à l'appui dudit mémoire dès lors que, tenue d'établir les faits d'office, elle devait admettre les faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations. La Chambre de surveillance n'aurait ainsi pu écarter l'écriture considérée et les pièces qu'elle vise que si elle avait été déposée après les délibérations, ce qui n'était pas le cas, les délibérations ayant eu lieu, selon le recourant, le 12 avril 2022. Elle devait au contraire tenir compte des faits nouveaux qui y étaient allégués et prouvés par pièces, à savoir notamment le décès de D.________, un nouveau préavis partiellement positif du SPMi concernant un élargissement des droits de visite du 2 février 2022, un nouveau rapport du CCEAF du 2 mars 2022 sur les visites médiatisées ainsi que ses courriers au Tribunal de protection des 15
mars et 4 avril 2022.

4.1. L'art. 446 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 446 - 1 L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti.
1    L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti.
2    Essa raccoglie le informazioni occorrenti e assume le prove necessarie. Può incaricare degli accertamenti una persona o un servizio idonei. Se necessario ordina che uno specialista effettui una perizia.
3    L'autorità di protezione degli adulti non è vincolata dalle conclusioni delle persone che partecipano al procedimento.
4    Applica d'ufficio il diritto.
CC, applicable ici par renvoi de l'art. 314 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia.
1    Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia.
2    Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione.
3    Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale.
CC et qui est le pendant de l'art. 296 al. 1
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 296 Principio inquisitorio e non vincolatività delle conclusioni delle parti - 1 Il giudice esamina d'ufficio i fatti.
1    Il giudice esamina d'ufficio i fatti.
2    Le parti e i terzi sono tenuti a collaborare agli esami necessari all'accertamento della filiazione, sempre che non comportino rischi per la salute. Le disposizioni sui diritti delle parti e dei terzi di rifiutare la collaborazione non sono qui applicabili.
3    Il giudice statuisce senza essere vincolato dalle conclusioni delle parti.
CPC (cf. arrêt 5A 447/2022 du 2 septembre 2022 consid. 3.4.2), prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office (cf. arrêt 5C 1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références). Compte tenu du renvoi de l'art. 450f
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450f - Per il resto si applicano per analogia le disposizioni del diritto processuale civile, salvo che il diritto cantonale disponga altrimenti.
CC aux règles du CPC, l'art. 229 al. 3
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 229 Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova - 1 Nel dibattimento nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se vengono immediatamente addotti e:
1    Nel dibattimento nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se vengono immediatamente addotti e:
a  sono sorti soltanto dopo la chiusura dello scambio di scritti o dopo l'ultima udienza di istruzione della causa; oppure
b  sussistevano già prima della chiusura dello scambio di scritti o prima dell'ultima udienza di istruzione della causa, ma non era possibile addurli nemmeno con la diligenza ragionevolmente esigibile tenuto conto delle circostanze.
2    Se non vi sono stati né un secondo scambio di scritti né un'udienza di istruzione della causa, nuovi fatti e nuovi mezzi di prova possono essere addotti all'inizio del dibattimento, senza alcuna limitazione.
3    Quando deve chiarire d'ufficio i fatti, il giudice considera i nuovi fatti e i nuovi mezzi di prova fino alla deliberazione della sentenza.
CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (DROESE, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 7e éd., 2022, n° 7 ad art. 450a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare:
1    Il reclamante può censurare:
1  la violazione del diritto;
2  l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti;
3  l'inadeguatezza.
2    Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia.
CC et les références; cf. aussi arrêt 5A 1032/2019 du 9 juin 2020 consid. 4.2 [ad art. 296 al. 1
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 296 Principio inquisitorio e non vincolatività delle conclusioni delle parti - 1 Il giudice esamina d'ufficio i fatti.
1    Il giudice esamina d'ufficio i fatti.
2    Le parti e i terzi sono tenuti a collaborare agli esami necessari all'accertamento della filiazione, sempre che non comportino rischi per la salute. Le disposizioni sui diritti delle parti e dei terzi di rifiutare la collaborazione non sono qui applicabili.
3    Il giudice statuisce senza essere vincolato dalle conclusioni delle parti.
et 317 al. 1
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 317 Nuovi fatti, nuovi mezzi di prova e mutazione dell'azione - 1 Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se:
1    Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se:
a  vengono immediatamente addotti; e
b  dinanzi alla giurisdizione inferiore non era possibile addurli nemmeno con la diligenza ragionevolmente esigibile tenuto conto delle circostanze.
2    Una mutazione dell'azione è ammissibile soltanto se:
a  sono date le premesse di cui all'articolo 227 capoverso 1; e
b  la mutazione è fondata su nuovi fatti o su nuovi mezzi di prova.
CPC]). Dès lors qu'en matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, les restrictions posées par l'art. 317
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 317 Nuovi fatti, nuovi mezzi di prova e mutazione dell'azione - 1 Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se:
1    Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se:
a  vengono immediatamente addotti; e
b  dinanzi alla giurisdizione inferiore non era possibile addurli nemmeno con la diligenza ragionevolmente esigibile tenuto conto delle circostanze.
2    Una mutazione dell'azione è ammissibile soltanto se:
a  sono date le premesse di cui all'articolo 227 capoverso 1; e
b  la mutazione è fondata su nuovi fatti o su nuovi mezzi di prova.
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (arrêts 5A 447/2022 précité consid. 3.4.2; 5A 770/2018 du 6 mars 2019 consid. 3.2). Selon la jurisprudence, la phase des délibérations débute dès la clôture des débats, s'il y en a eu, respectivement dès que la juridiction supérieure a communiqué aux parties que la
cause a été gardée à juger (ATF 143 III 272 consid. 2.3.2; 142 III 413 consid. 2.2.5; DROESE, op. cit., loc. cit. in fine et les autres références). Cela étant, le droit de réplique ne permet pas de présenter des nova lorsqu'un second échange d'écritures n'a pas été ordonné (ATF 144 III 117 consid. 2.3), ni en principe de compléter son recours (ATF 132 I 42 consid. 3.3.4). Si l'autorité cantonale peut décider d'office, en revenant sur son ordonnance d'instruction, de rouvrir la procédure d'administration des preuves pour tenir compte de faits nouveaux, en particulier de vrais nova qui se sont produits subséquemment (cf. ATF 138 III 788 consid. 5), les parties n'ont pas un droit à la réouverture de la procédure probatoire (ATF 143 III 272 consid. 2.3.2 in fine et l'arrêt cité).
L'autorité de recours doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare:
1    Il reclamante può censurare:
1  la violazione del diritto;
2  l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti;
3  l'inadeguatezza.
2    Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia.
CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (arrêt 5A 131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.2 et les arrêts cités; Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA, 2017, n° 5.77, p. 180).

4.2. En l'espèce, il résulte des faits de la décision attaquée - qui lient le Tribunal de céans (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF) - que les parties et intervenants à la procédure ont été avisés par pli du 26 novembre 2021 que la cause serait gardée à juger à l'issue d'un délai de 10 jours. Il ne résulte en revanche pas de l'arrêt attaqué - ni au demeurant du procès-verbal des opérations (" feuille d'audience ") jointe au dossier cantonal - que la cour cantonale aurait formellement ordonné un second échange d'écritures. Les écritures que le recourant a déposées les 22 décembre 2021, 31 janvier 2022 et 11 février 2022 l'ont été manifestement dans le cadre de l'exercice de son droit de réplique, ce que le recourant ne conteste du reste pas. Quant à l'écriture litigieuse du 7 avril 2022, déposée bien après le délai usuellement reconnu par la jurisprudence pour exercer le droit de réplique, elle consiste en un complément au recours cantonal du 6 octobre 2021, fût-elle en outre assortie d'une requête de mesures provisionnelles. Compte tenu des principes susrappelés, c'est ainsi sans violer le droit fédéral - ni le droit d'être entendu du recourant - que la cour cantonale a, en tant qu'elle concerne un complément au recours, écarté l'écriture en
cause. Il s'ensuit que les développements du recourant en lien avec les pièces nouvelles produites à l'appui du mémoire du 7 avril 2022 (recours, ch. 2.5, 2.6 et 2.10 n° 115) seront ignorés en tant qu'ils se fondent sur des pièces déclarées à bon droit irrecevables.

5.
Le recourant reproche à la Chambre de surveillance d'avoir violé son droit d'être entendu ainsi que la maxime inquisitoire en refusant de donner suite à sa requête du 31 janvier 2022 tendant à l'édition des rapports établis par le CCEAF à l'issue de sa visite hebdomadaire avec les enfants. Le recourant estime disposer d'un droit incontestable d'accès à ces rapports, qui faisaient partie de la procédure et qui pouvaient avoir une influence significative sur l'issue de la procédure. La Chambre de surveillance ne pouvait donc, selon lui, déclarer sommairement que le dossier était suffisamment instruit.

5.1. La Chambre de surveillance a considéré que le dossier - qui comportait, entre autres éléments, une expertise détaillée, complétée par l'audition des expertes, des curateurs de représentation des mineurs, des curateurs des mineurs, des intervenants du foyer F.________, ainsi que des rapports circonstanciés du SPMi, du foyer F.________ et du CCEAF - était suffisamment instruit et qu'elle était ainsi en mesure de rendre une décision sur la base de celui-ci. Il n'y avait ainsi pas lieu de donner suite à la demande de complément d'instruction formulée par le recourant.

5.2. Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst., le droit d'être entendu comprend notamment le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 142 II 218 consid. 2.3 et les références). Cette garantie constitutionnelle n'empêche pas l'autorité cantonale de refuser une mesure probatoire en procédant à une appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le tribunal de première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis. Le refus d'une mesure probatoire par appréciation anticipée des preuves ne peut toutefois être remis en cause devant le Tribunal fédéral qu'en invoquant l'arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3; 141 I 60 consid. 3.3; 140 I 285 consid. 6.3.1; 138 III 374 consid. 4.3.2 et les références; arrêt 5A 388/2018 du 3 avril 2019 consid. 4.1).

5.3. Contrairement à ce que soutient le recourant, il n'est pas ici question du droit à la preuve ou d'un quelconque droit d'accès à des pièces faisant prétendument partie de la procédure, mais bien de l'appréciation anticipée des preuves effectuée par la cour cantonale. Il appartenait ainsi au recourant de démontrer l'arbitraire de cette appréciation. Or, il se limite à soutenir qu'il avait incontestablement droit aux rapports du CCEAF et que les juges cantonaux devaient faire droit à sa requête puisqu'ils devaient appliquer la maxime inquisitoire. Ce faisant, le recourant ne démontre aucunement que les juges cantonaux ont procédé à une appréciation anticipée des preuves insoutenable, ce d'autant que les parties avaient été informées en novembre 2021 déjà que la cause serait gardée à juger à l'issue d'un délai de 10 jours. Autant que recevable, le grief est infondé.

6.
Le recourant se plaint, sous des angles qui se recoupent largement, d'un établissement manifestement inexact des faits sur plusieurs points et d'une violation de son droit d'être entendu.

6.1. Il reproche à la Chambre de surveillance de s'être contentée de reprendre presque mot pour mot l'état de fait établi par le Tribunal de protection, alors qu'il l'avait contesté dans son recours cantonal, cent-sept pièces à l'appui. Dite autorité avait ainsi ignoré les faits qu'il avait allégués en lien avec l'histoire de la famille A.________, ses qualités attestées de père qui s'était toujours battu pour l'intérêt de ses enfants, les antécédents médicaux des enfants ressortant notamment de leurs dossiers médicaux américains, en particulier celui de C.________, ainsi que les circonstances " notoires " de l'arrivée de la famille en Suisse, soit notamment sa fuite de U.________ pour échapper aux influences néfastes de la famille de D.________. Les constatations de fait de l'arrêt attaqué donnaient ainsi une vision manifestement fausse et incomplète de la réalité de la famille A.________. Le recourant estime qu'en tant qu'il s'agissait de prendre des décisions sur les relations personnelles entre lui-même et ses fils, l'historique et la qualité de leurs relations sont " éminemment pertinents pour l'issue de la cause " et ne pouvaient être écartés comme ils l'avaient été. Il en allait particulièrement ainsi des circonstances
dramatiques de l'arrivée de la famille en Suisse et des traumatismes vécus par D.________, qui avait décompensé et tenté de se suicider, dès lors que ces circonstances avaient conduit à l'intervention du SPMi et au prononcé de mesures de protection en faveur des enfants. Les faits arbitrairement ignorés par la Chambre de surveillance démontraient que le reproche de maltraitance des enfants qui lui avait été fait ainsi qu'à D.________ par les autorités genevoises et sur la base duquel le placement des enfants avait été ordonné était infondé et relevait du mythe. Le recourant relève que la Chambre de surveillance avait d'ailleurs omis de constater qu'il était au bénéfice du statut de " Level Fingerprint One Clearance "attribué par le " Department of Public Safety " de l'Etat U.________ (États-Unis), ce qui attestait qu'il disposait de toutes les qualités requises pour exercer une profession liée à la protection ou à la garde d'enfants.
Le recourant reproche aussi à la Chambre de surveillance d'avoir omis de constater que, depuis le 15 mai 2018 et jusqu'au 13 septembre 2019, les droits de visite avaient été élargis à quatre visites de deux heures par semaine. Ce fait était pourtant déterminant pour juger si le refus d'élargir les droits de visite actuels, limités à une visite hebdomadaire de 2h30, était fondé. En effet, cette limitation de ses droits de visite n'était liée qu'aux enregistrements des enfants qu'il avait effectués au foyer puis publiés sur internet. Or la Chambre de surveillance n'avait pas pris en compte les circonstances ayant motivé ces enregistrements. Celles-ci avaient pourtant été exposées dans son écriture du 11 février 2022: il avait publié ces enregistrements comme " lanceur d'alerte des maltraitances possibles dans le système genevois de prise en charge des enfants ", après que son " premier appel à l'aide " avait été ignoré par la Conseillère d'État J.________. Quant à la publication sur internet de son texte de 242 pages intitulé " SOS - Scream of Silence ", relatif aux difficultés qu'il rencontrait pour voir ses enfants, un établissement d'office des faits aurait permis à la Chambre de surveillance de constater que ce livre n'avait pas
été publié au printemps 2021, mais au printemps 2019 et que c'était sa publication qui, entre autres, avait donné lieu à la suspension de ses droits de visite par mesures superprovisionnelles du 13 septembre 2019. Depuis lors, il n'avait plus jamais fait de publication sur internet concernant ses enfants et encore moins mettant en cause leurs " encadrants ". Il avait fait de grands efforts pour éliminer toute référence à ses fils sur internet, comme il l'avait exposé dans sa réplique du 22 décembre 2021, laquelle avait été arbitrairement ignorée. La Chambre de surveillance avait par ailleurs omis de mentionner que le Ministère public n'avait pas donné suite à la dénonciation pénale que le SPMi avait faite lorsqu'il avait découvert cette publication.
Le recourant reproche encore à la Chambre de surveillance de s'être basée sur le rapport d'expertise familiale établi par le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) le 6 février 2019, selon lequel il présentait une psychose non organique et avait besoin d'un suivi psychiatrique ainsi que d'une réadaptation de son traitement médicamenteux avec l'introduction d'un traitement psychotrope. Or il avait remis en cause cette expertise dans son recours cantonal au moyen d'attestations des psychiatres qui l'avaient suivi et d'un rapport d'audit commandé par le Conseil d'État genevois, dont il ressort que la médecin qui avait posé le diagnostic le concernant ne dispose pas des compétences requises en psychiatrie de l'adulte. L'expertise familiale aurait ainsi dû être écartée de la procédure, ce qui n'avait à tort pas été fait. Le recourant ajoute que les psychiatres qu'il avait consultés " sur exhortation du TPAE ", à savoir les Drs K.________ et L.________, n'avaient constaté chez lui aucune psychose de quelque sorte que ce soit. Il en allait de même de son nouveau psychiatre, le Dr I.________, comme l'attestaient les rapports de celui-ci des 21 octobre 2021 et 20 janvier 2022 qu'il avait produits à l'appui de ses écritures
des 21 décembre 2021 et 31 janvier 2022. À la lumière des déclarations des différents psychiatres qui l'avaient suivi ces quatre dernières années, la conclusion de la Chambre de surveillance selon laquelle il lui appartenait " de poursuivre ses efforts afin d'améliorer son état psychique avant toute modification de son droit de visite actuel " était complètement dénuée de fondement et relevait de l'arbitraire et d'un abus du pouvoir d'appréciation. C'était au demeurant de manière manifestement incorrecte que la Chambre de surveillance avait considéré qu'il avait tardé à mettre en place le suivi avec le Dr I.________, qui avait débuté le 25 juin 2021 et non en septembre 2021, comme le démontraient les pièces au dossier et celles, nouvelles, déposées à l'appui du présent recours.
Si la Chambre de surveillance avait correctement pris en considération les faits qu'il avait allégués ainsi que les pièces qu'il avait produites concernant l'évolution de ses droits de visite qui, du 15 mai 2018 au 13 septembre 2019 comprenaient quatre visites hebdomadaires de 2 heures, elle aurait constaté que dites visites se passaient très bien et qu'elles n'avaient pas été limitées malgré le diagnostic erroné de psychose non-organique posé dans l'expertise familiale du 6 février 2019 qui le stigmatisait à tort. Elles ne l'avaient été que plus d'une demi-année plus tard en raison des publications qu'il avait faites sur internet concernant le placement de ses fils. L'avis de la Chambre de surveillance selon lequel les droits de visite ne pouvaient être élargis au-delà d'une visite hebdomadaire était ainsi infondé.

6.2. Basée en partie sur des faits nouveaux irrecevables (cf. supra consid. 2.2 et 4), la critique du recourant ne répond pas aux exigences strictes de motivation déduites de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF. Le recourant confond manifestement le Tribunal fédéral avec une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement (parmi plusieurs: arrêt 5A 627/2021 du 20 décembre 2021 consid. 1.2.2 et la référence). Or, en l'espèce, par l'énumération de nombreux faits soi-disant méconnus de l'autorité précédente, le recourant tente de retranscrire un état de fait favorable aux thèses qu'il défend, et notamment celle, centrale dans son argumentation, selon laquelle il disposerait de toutes les qualités nécessaires pour voir plus largement les mineurs, sans esquisser ce faisant la moindre démonstration d'arbitraire au sens susrappelé (cf. supra consid. 2.1.2). En particulier, sauf à remettre en cause les compétences en psychiatrie de l'adulte de l'une des médecins du CURML ayant rendu l'expertise familiale du 6 février 2019, le recourant ne démontre pas en quoi la conclusion de dite expertise résulterait d'un raisonnement si manifestement faux que la cour cantonale ne pouvait s'y rallier sans verser dans l'arbitraire.
Pour le reste, les développements que le recourant consacre sur plusieurs pages à l'histoire de la famille A.________, aux causes du placement des enfants en foyer et à la vision qu'il a de ses propres capacités parentales sont purement appellatoires et ne sauraient en conséquence être pris en considération devant le Tribunal de céans.
Il suit de là que le grief tiré d'une constatation manifestement inexacte des faits, respectivement d'une violation du droit d'être entendu, est irrecevable.

7.
Le recourant reproche à la Chambre de surveillance d'avoir omis de prendre en compte l'intérêt des enfants alors que celui-ci devrait primer lorsqu'il s'agit de fixer les modalités du droit aux relations personnelles. Le recourant considère que, dans un établissement manifestement incorrect des faits, les juges précédents n'ont pas pris en considération que le SPMi et le CCEAF avaient attesté que les visites avec les enfants se passaient bien, qu'il était collaborant, que les enfants étaient contents de le voir, qu'il était soucieux du bien-être des enfants et souhaitait s'investir plus dans leur quotidien et que les curateurs de représentation ainsi que la psychologue de B.________ avaient confirmé que les enfants avaient un désir de voir leur père plus souvent. La Chambre de surveillance n'avait pas non plus pris en considération qu'après le décès de leur mère, les enfants avaient un besoin particulier d'être entouré et soutenu émotionnellement par leur père.

7.1. L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a); il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6e éd., 2019, n° 984, p. 635 s. et les références citées). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de l'ayant droit: sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé, obligations professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève l'enfant (MEIER/STETTLER, op. cit., n° 985, p. 636). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585 consid. 2.1).

7.2. Conformément aux constatations de la décision attaquée qui lient le Tribunal de céans (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF) et qui n'ont pas été valablement remises en cause, le SPMi n'est, en l'état, pas favorable à un élargissement du droit de visite sur les mineurs. Par ailleurs, si les représentants du foyer ont déclaré devant le Tribunal de protection que le déroulement des visites qui s'exerçaient uniquement à l'extérieur de l'institution allait dans le sens d'une normalisation de la prise en charge des enfants, lesquels revenaient contents de leurs visites au CCEAF, il ne résulte pas de la décision querellée que ledit centre se serait montré favorable à un élargissement des droits de visite. Force est de constater que le recourant base l'entier de sa critique sur des pièces produites à l'appui de son mémoire complémentaire du 7 avril 2022, à savoir le préavis du SPMi du 2 février 2022 (pièce 73) ainsi que le bilan du point rencontre établi par le CCEAF le 2 mars 2022 (pièce 80). Or ces pièces ont, à juste titre, été déclarées irrecevables (cf. supra consid. 4). Dans ces conditions, on ne voit pas que la Chambre de surveillance aurait omis de considérer au premier chef l'intérêt de l'enfant ni qu'elle aurait procédé à la fixation des
relations personnelles sans tenir compte adéquatement de l'âge des enfants et de la manière dont le lien s'était créé puis exercé entre le recourant et l'enfant concerné jusqu'à présent.
Il suit de là que le grief, infondé, doit être rejeté.

8.
Dans un dernier grief, le recourant se plaint d'une violation de la liberté de conscience et de croyance (art. 15
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 15 Libertà di credo e di coscienza - 1 La libertà di credo e di coscienza è garantita.
1    La libertà di credo e di coscienza è garantita.
2    Ognuno ha il diritto di scegliere liberamente la propria religione e le proprie convinzioni filosofiche e di professarle individualmente o in comunità.
3    Ognuno ha il diritto di aderire a una comunità religiosa, di farne parte e di seguire un insegnamento religioso.
4    Nessuno può essere costretto ad aderire a una comunità religiosa o a farne parte, nonché a compiere un atto religioso o a seguire un insegnamento religioso.
Cst.) en tant que la Chambre de surveillance a refusé de lever la suspension des appels téléphoniques avec les deux enfants, alors que ces appels devaient servir à reprendre les prières du soir. Ils étaient d'autant plus importants aujourd'hui suite au décès de D.________, dès lors qu'il s'agissait de permettre aux enfants de prier avec leur père pour le repos de son âme. Les conditions posées à l'art. 36
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 36 Limiti dei diritti fondamentali - 1 Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
1    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
2    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono essere giustificate da un interesse pubblico o dalla protezione di diritti fondamentali altrui.
3    Esse devono essere proporzionate allo scopo.
4    I diritti fondamentali sono intangibili nella loro essenza.
Cst. pour pouvoir restreindre la liberté de conscience et de croyance n'étaient pas réalisées.

8.1. La liberté de conscience et de croyance au sens de l'art. 15
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 15 Libertà di credo e di coscienza - 1 La libertà di credo e di coscienza è garantita.
1    La libertà di credo e di coscienza è garantita.
2    Ognuno ha il diritto di scegliere liberamente la propria religione e le proprie convinzioni filosofiche e di professarle individualmente o in comunità.
3    Ognuno ha il diritto di aderire a una comunità religiosa, di farne parte e di seguire un insegnamento religioso.
4    Nessuno può essere costretto ad aderire a una comunità religiosa o a farne parte, nonché a compiere un atto religioso o a seguire un insegnamento religioso.
Cst. confère au citoyen le droit d'exiger que l'État n'intervienne pas de façon injustifiée en édictant des règles limitant l'expression et la pratique de ses convictions religieuses. Elle comporte non seulement la liberté intérieure de croire, de ne pas croire, et de modifier en tout temps et de manière quelconque ses propres convictions, mais aussi la liberté extérieure de professer ses convictions individuellement ou en communauté et d'accomplir ainsi les rites et les pratiques religieuses (ATF 142 I 49 consid. 3.4 et 3.6). L'art. 9
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU)
CEDU Art. 9 Libertà di pensiero, di coscienza e di religione - 1. Ogni persona ha diritto alla libertà di pensiero, di coscienza e di religione; tale diritto include la libertà di cambiare di religione o di credo e la libertà di manifestare la propria religione o credo individualmente o collettivamente, sia in pubblico che in privato, mediante il culto, l'insegnamento, le pratiche e l'osservanza dei riti.
1    Ogni persona ha diritto alla libertà di pensiero, di coscienza e di religione; tale diritto include la libertà di cambiare di religione o di credo e la libertà di manifestare la propria religione o credo individualmente o collettivamente, sia in pubblico che in privato, mediante il culto, l'insegnamento, le pratiche e l'osservanza dei riti.
2    La libertà di manifestare la propria religione o il proprio credo può essere oggetto di quelle sole restrizioni che, stabilite per legge, costituiscono misure necessarie in una società democratica, per la protezione dell'ordine pubblico, della salute o della morale pubblica, o per la protezione dei diritti e della libertà altrui.
CEDH a la même portée (cf. ATF 142 I 49 consid. 3.4; 139 I 280 consid. 4.1).

8.2. Aux termes de l'art. 303 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 303 - 1 I genitori dispongono dell'educazione religiosa.
1    I genitori dispongono dell'educazione religiosa.
2    Ogni convenzione che limiti questo diritto è nulla.
3    Il figlio che ha compiuto il sedicesimo anno di età decide liberamente circa la propria confessione religiosa.
CC, les père et mère disposent de l'éducation religieuse de l'enfant. Il s'agit d'une composante de l'autorité parentale que conserve le parent qui se voit retirer seulement le droit de garde. La faculté des parents de décider de l'éducation religieuse de leurs enfants est une composante de leur propre liberté de conscience et de croyance, garantie par l'art. 15 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 15 Libertà di credo e di coscienza - 1 La libertà di credo e di coscienza è garantita.
1    La libertà di credo e di coscienza è garantita.
2    Ognuno ha il diritto di scegliere liberamente la propria religione e le proprie convinzioni filosofiche e di professarle individualmente o in comunità.
3    Ognuno ha il diritto di aderire a una comunità religiosa, di farne parte e di seguire un insegnamento religioso.
4    Nessuno può essere costretto ad aderire a una comunità religiosa o a farne parte, nonché a compiere un atto religioso o a seguire un insegnamento religioso.
Cst. (ATF 129 III 689 consid. 1.2 et la référence; arrêt 5A 401/2014 du 18 août 2014 consid. 4.1).

8.3. Quoi qu'en dise le recourant, il n'apparaît pas que la mesure de protection querellée affecterait sa liberté de conscience et de croyance telle que garantie par l'art. 15
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 15 Libertà di credo e di coscienza - 1 La libertà di credo e di coscienza è garantita.
1    La libertà di credo e di coscienza è garantita.
2    Ognuno ha il diritto di scegliere liberamente la propria religione e le proprie convinzioni filosofiche e di professarle individualmente o in comunità.
3    Ognuno ha il diritto di aderire a una comunità religiosa, di farne parte e di seguire un insegnamento religioso.
4    Nessuno può essere costretto ad aderire a una comunità religiosa o a farne parte, nonché a compiere un atto religioso o a seguire un insegnamento religioso.
Cst. Elle n'est en effet nullement fondée sur les convictions religieuses de l'intéressé, mais uniquement sur le besoin de protection des enfants. Sur ce dernier point, le recourant ne s'en prend d'ailleurs pas valablement au constat de l'autorité de recours selon lequel les éducateurs du foyer avaient relevé que les enfants vivaient des moments difficiles durant ces appels qui étaient devenus des moments d'enjeux relationnels entre le recourant et les mineurs, ces derniers développant alors un stress relationnel et un comportement régressif, allant jusqu'à émettre des sons ou des cris d'animaux, tenir des propos inventés ou même se cogner la tête. Pour le surplus, le recourant ne soulève aucun grief de violation de l'art. 303 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 303 - 1 I genitori dispongono dell'educazione religiosa.
1    I genitori dispongono dell'educazione religiosa.
2    Ogni convenzione che limiti questo diritto è nulla.
3    Il figlio che ha compiuto il sedicesimo anno di età decide liberamente circa la propria confessione religiosa.
CC et ne prétend pas que les appels qu'il souhaite voir réinstaurés serviraient à l'éducation religieuse des enfants, étant au demeurant précisé que le recourant ne dispose pas de l'autorité parentale sur l'enfant B.________ dont il n'est pas le père.
Infondé, le grief doit être rejeté.

9.
En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 68 al. 3
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève, à Me H.________, à Me G.________ et au Service de protection des mineurs.

Lausanne, le 29 novembre 2022

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Hildbrand
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 5A_389/2022
Data : 29. novembre 2022
Pubblicato : 18. gennaio 2023
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Diritto di famiglia
Oggetto : droit aux relations personnelles


Registro di legislazione
CC: 303 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 303 - 1 I genitori dispongono dell'educazione religiosa.
1    I genitori dispongono dell'educazione religiosa.
2    Ogni convenzione che limiti questo diritto è nulla.
3    Il figlio che ha compiuto il sedicesimo anno di età decide liberamente circa la propria confessione religiosa.
313 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 313 - 1 In caso di modificazione delle circostanze, le misure prese per proteggere il figlio sono adattate alla nuova situazione.
1    In caso di modificazione delle circostanze, le misure prese per proteggere il figlio sono adattate alla nuova situazione.
2    In nessun caso può farsi luogo al ripristino dell'autorità parentale prima d'un anno dalla privazione.409
314 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia.
1    Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia.
2    Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione.
3    Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale.
445 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti.
1    L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti.
2    In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione.
3    Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione.
446 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 446 - 1 L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti.
1    L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti.
2    Essa raccoglie le informazioni occorrenti e assume le prove necessarie. Può incaricare degli accertamenti una persona o un servizio idonei. Se necessario ordina che uno specialista effettui una perizia.
3    L'autorità di protezione degli adulti non è vincolata dalle conclusioni delle persone che partecipano al procedimento.
4    Applica d'ufficio il diritto.
450 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450 - 1 Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente.
1    Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente.
2    Sono legittimate al reclamo:
1  le persone che partecipano al procedimento;
2  le persone vicine all'interessato;
3  le persone che hanno un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata.
3    Il reclamo va presentato al giudice per scritto e motivato.
450a 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare:
1    Il reclamante può censurare:
1  la violazione del diritto;
2  l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti;
3  l'inadeguatezza.
2    Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia.
450f
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450f - Per il resto si applicano per analogia le disposizioni del diritto processuale civile, salvo che il diritto cantonale disponga altrimenti.
CEDU: 9
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU)
CEDU Art. 9 Libertà di pensiero, di coscienza e di religione - 1. Ogni persona ha diritto alla libertà di pensiero, di coscienza e di religione; tale diritto include la libertà di cambiare di religione o di credo e la libertà di manifestare la propria religione o credo individualmente o collettivamente, sia in pubblico che in privato, mediante il culto, l'insegnamento, le pratiche e l'osservanza dei riti.
1    Ogni persona ha diritto alla libertà di pensiero, di coscienza e di religione; tale diritto include la libertà di cambiare di religione o di credo e la libertà di manifestare la propria religione o credo individualmente o collettivamente, sia in pubblico che in privato, mediante il culto, l'insegnamento, le pratiche e l'osservanza dei riti.
2    La libertà di manifestare la propria religione o il proprio credo può essere oggetto di quelle sole restrizioni che, stabilite per legge, costituiscono misure necessarie in una società democratica, per la protezione dell'ordine pubblico, della salute o della morale pubblica, o per la protezione dei diritti e della libertà altrui.
CPC: 229 
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 229 Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova - 1 Nel dibattimento nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se vengono immediatamente addotti e:
1    Nel dibattimento nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se vengono immediatamente addotti e:
a  sono sorti soltanto dopo la chiusura dello scambio di scritti o dopo l'ultima udienza di istruzione della causa; oppure
b  sussistevano già prima della chiusura dello scambio di scritti o prima dell'ultima udienza di istruzione della causa, ma non era possibile addurli nemmeno con la diligenza ragionevolmente esigibile tenuto conto delle circostanze.
2    Se non vi sono stati né un secondo scambio di scritti né un'udienza di istruzione della causa, nuovi fatti e nuovi mezzi di prova possono essere addotti all'inizio del dibattimento, senza alcuna limitazione.
3    Quando deve chiarire d'ufficio i fatti, il giudice considera i nuovi fatti e i nuovi mezzi di prova fino alla deliberazione della sentenza.
261 
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 261 Principio - 1 Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che:
1    Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che:
a  un suo diritto è leso o è minacciato di esserlo; e
b  la lesione è tale da arrecargli un pregiudizio difficilmente riparabile.
2    Se la controparte presta adeguata garanzia, il giudice può prescindere dal prendere provvedimenti cautelari.
296 
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 296 Principio inquisitorio e non vincolatività delle conclusioni delle parti - 1 Il giudice esamina d'ufficio i fatti.
1    Il giudice esamina d'ufficio i fatti.
2    Le parti e i terzi sono tenuti a collaborare agli esami necessari all'accertamento della filiazione, sempre che non comportino rischi per la salute. Le disposizioni sui diritti delle parti e dei terzi di rifiutare la collaborazione non sono qui applicabili.
3    Il giudice statuisce senza essere vincolato dalle conclusioni delle parti.
317
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 317 Nuovi fatti, nuovi mezzi di prova e mutazione dell'azione - 1 Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se:
1    Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se:
a  vengono immediatamente addotti; e
b  dinanzi alla giurisdizione inferiore non era possibile addurli nemmeno con la diligenza ragionevolmente esigibile tenuto conto delle circostanze.
2    Una mutazione dell'azione è ammissibile soltanto se:
a  sono date le premesse di cui all'articolo 227 capoverso 1; e
b  la mutazione è fondata su nuovi fatti o su nuovi mezzi di prova.
Cost: 9 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
15 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 15 Libertà di credo e di coscienza - 1 La libertà di credo e di coscienza è garantita.
1    La libertà di credo e di coscienza è garantita.
2    Ognuno ha il diritto di scegliere liberamente la propria religione e le proprie convinzioni filosofiche e di professarle individualmente o in comunità.
3    Ognuno ha il diritto di aderire a una comunità religiosa, di farne parte e di seguire un insegnamento religioso.
4    Nessuno può essere costretto ad aderire a una comunità religiosa o a farne parte, nonché a compiere un atto religioso o a seguire un insegnamento religioso.
29 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
36
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 36 Limiti dei diritti fondamentali - 1 Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
1    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
2    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono essere giustificate da un interesse pubblico o dalla protezione di diritti fondamentali altrui.
3    Esse devono essere proporzionate allo scopo.
4    I diritti fondamentali sono intangibili nella loro essenza.
LTF: 42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
72 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
75 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
76 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
95 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
96 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
a  non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
b  il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.
97 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
98 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali.
99 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
100 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
105 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
106 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
107
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
Registro DTF
127-III-295 • 129-III-689 • 130-III-585 • 132-I-42 • 133-II-249 • 136-III-123 • 136-III-552 • 136-V-362 • 137-III-226 • 138-III-374 • 138-III-788 • 139-I-280 • 140-I-285 • 140-III-264 • 141-I-60 • 141-II-91 • 142-I-155 • 142-I-49 • 142-I-99 • 142-II-218 • 142-III-364 • 142-III-413 • 142-III-617 • 143-I-310 • 143-III-272 • 143-V-19 • 144-II-246 • 144-II-313 • 144-II-427 • 144-III-117 • 144-V-35 • 145-IV-154 • 146-III-136 • 146-IV-114 • 147-I-73
Weitere Urteile ab 2000
5A_1005/2020 • 5A_1032/2019 • 5A_131/2021 • 5A_222/2018 • 5A_388/2018 • 5A_389/2022 • 5A_401/2014 • 5A_447/2022 • 5A_483/2022 • 5A_627/2021 • 5A_762/2020 • 5A_770/2018 • 5A_853/2021 • 5A_904/2015 • 5A_97/2017 • 5C_1/2018
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
tribunale federale • misura cautelare • internet • relazioni personali • curatore • tennis • mezzo di prova • d'ufficio • diritto di essere sentito • libertà di credenza e di coscienza • massima inquisitoria • autorità cantonale • memoria complementare • autorità parentale • valutazione della prova anticipata • domenica • accertamento dei fatti • misura di protezione • nova • mese
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