Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 389/2022
Arrêt du 29 novembre 2022
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Thierry Cagianut, avocat,
recourant,
contre
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève,
intimé.
Objet
droit aux relations personnelles,
recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance, du 12 avril 2022 (C/16619/2017-CS, C/16632/2017-CS, DAS/98/2022).
Faits :
A.
A.a. B.________ et C.________, sont respectivement nés en 2010 et en 2014, l'aîné étant orphelin de père, et le cadet issu de la relation hors mariage entre leur mère, D.________ et A.________.
Le couple est arrivé à Genève avec les mineurs en juin 2017, en provenance des États-Unis. D.________ est repartie aux États-Unis à une date indéterminée, sans plus donner de nouvelles, mis à part quelques appels téléphoniques. Elle est décédée en 2021 (art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
|
1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
A.b. Les mineurs présentaient à leur arrivée à Genève, malgré leur âge respectif de 7 et 3 ans, un retard important. Ils portaient toujours des couches et étaient déplacés en poussette, alors qu'ils ne présentaient pas de difficultés sur le plan moteur. Ils n'étaient pas suffisamment hydratés et mal nourris. C.________ ne parlait pas et était partiellement nourri avec une sonde, en raison de problèmes de santé. B.________ présentait, quant à lui, un trouble du spectre autistique.
Diverses mesures ont été prises en leur faveur depuis lors, tant par le Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi), que par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève (ci-après: Tribunal de protection), parmi lesquelles leur placement en foyer en raison des importants problèmes psychiques tant de leur mère que de A.________.
A.c. Des décisions successives octroyant des droits de visite à A.________, également à l'égard de B.________ malgré l'absence de lien de filiation, au vu de l'intérêt de ce dernier à maintenir leurs liens affectifs, ont été prononcées au fil des années.
A.d. Un rapport d'expertise psychiatrique familiale a été rendu, dans le cadre de la procédure, le 6 février 2019. Les expertes ont notamment constaté que les capacités parentales restreintes des deux parents ne leur permettaient pas d'assumer la garde des enfants et ont préconisé un droit de visite en faveur de A.________ à l'intérieur du foyer, avec une ouverture progressive au-dehors, uniquement lorsque les idées délirantes de celui-ci seraient apaisées par un traitement antipsychotique.
A.e. Les expertes ont été auditionnées par le Tribunal de protection les 12 avril et 29 août 2019. Elles ont confirmé leur rapport et leur diagnostic concernant A.________, lequel présentait des angoisses nécessitant, outre le traitement au lithium actuel, l'introduction d'un neuroleptique incisif spécifique pour son trouble psychotique, afin d'éviter ses angoisses archaïques et ses idées délirantes de persécution et de complots, tout comme la manifestation de pulsions agressives avec insultes à l'égard de la mère des mineurs. Les expertes recommandaient la valorisation des enfants dans leur foyer, et non pas dans un lieu futur hypothétique, la prise en compte par le réseau du trouble psychique de A.________, qu'il parvenait à bien cacher, la surveillance permanente des visites au sein du foyer, au vu du fonctionnement psychique du précité et des importants troubles des enfants, ainsi que la mise en oeuvre du travail à entreprendre par le père visant sa propre conscience de son trouble, et celle de son accompagnement par une guidance parentale afin qu'il accepte le placement en foyer des enfants.
A.f. A la suite d'enregistrements des enfants effectués au foyer, publiés ensuite sur internet par A.________, le Tribunal de protection a limité, par mesures superprovisionnelles du 13 septembre 2019, les visites de celui-ci au Point Rencontre, puis dès le 27 novembre 2019, au Centre de Consultation Enfants Adolescents et Familles (ci-après: CCEAF).
A.g. Par ordonnances du 5 décembre 2019, le Tribunal de protection a confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs à leur mère et, s'agissant de C.________, au père, maintenu leur placement en foyer, suspendu les relations personnelles avec la mère et réservé des visites avec A.________ à raison d'une heure trente au CCEAF en présence d'un thérapeute, ordonné les suivis thérapeutiques de chacun des enfants et la mise en oeuvre d'une guidance parentale auprès du CCEAF et exhorté chacun des parents à entreprendre un suivi thérapeutique, avec l'injonction pour A.________ de transmettre au Tribunal de protection tous les trois mois une attestation de ce suivi soutenu et régulier.
A.h. Par décisions du 19 décembre 2019, le Tribunal de protection a fait interdiction à A.________ de se rendre au foyer F.________ et a autorisé des appels audio de 20 minutes par jour avant le coucher des enfants.
A.i. Par décisions du 16 juillet 2020, le Tribunal de protection a élargi à deux heures trente les visites hebdomadaires de A.________ sur les enfants au CCEAF en présence d'un thérapeute.
A.j. Le 11 décembre 2020, le SPMi a préavisé la suspension des appels entre les mineurs et A.________ et l'interdiction de l'usage de tout appareil électronique durant les visites et en présence de B.________ et C.________, motif pris de nouveaux enregistrements audio des mineurs, effectués lors de leurs appels, mettant en cause les interventions des éducateurs.
Le même jour, statuant sur mesures superprovisionnelles, le Tribunal de protection a avalisé le préavis précité et invité les parties à se déterminer. Par décisions du 23 décembre 2020, il a confirmé, sur mesures provisionnelles, les ordonnances rendues le 11 décembre 2020.
A.k. Le 17 mars 2021, le SPMi a signalé la publication sur internet d'un texte de 242 pages de A.________ relatif aux difficultés qu'il rencontrait pour voir ses enfants, de sorte qu'une dénonciation pénale a été faite.
A.l. Par observations du 3 mai 2021, A.________ a conclu à l'annulation des décisions des 11 et 23 décembre 2020, à la levée de la suspension des appels téléphoniques et à l'autorisation d'utiliser des appareils électroniques, également en présence des mineurs, et de se rendre au foyer deux fois deux heures par semaine.
Par courrier du 7 juillet 2021, A.________ a réitéré sa demande d'une extension des visites, à raison de deux fois par semaine, en remettant un bilan du CCEAF daté du 23 juin 2021.
B.
B.a. Par ordonnances rendues le 16 août 2021, après avoir tenu audience le 6 mai 2021, le Tribunal de protection a notamment maintenu en l'état les modalités des visites entre les mineurs B.________ et C.________ et A.________, à raison de 2h30 le mercredi, en modalité " un pour un " au sein du CCEAF (ch. 1 du dispositif), maintenu la suspension des appels téléphoniques entre les mineurs et A.________ (ch. 2), rappelé à ce dernier l'injonction qui lui a été faite d'entreprendre un suivi thérapeutique soutenu et régulier et de transmettre au Tribunal de protection tous les trois mois une attestation de ce suivi (ch. 3), réservé toute possibilité d'élargissement des relations personnelles entre A.________ et les mineurs à la remise desdites attestations (ch. 4), et confirmé pour le surplus les mesures et curatelles en vigueur (ch. 5).
B.b. Par acte expédié le 6 octobre 2021 au greffe de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Chambre de surveillance), A.________ a recouru contre ces ordonnances, dont il a sollicité l'annulation. Cela fait, il a conclu à la levée de la suspension des appels téléphoniques entre lui-même et les mineurs, lesquels devaient reprendre à raison de deux fois par semaine durant vingt minutes, ainsi qu'à l'occasion des fêtes telles que Noël, Pâques et Nouvel-An, ainsi qu'aux anniversaires des enfants, selon l'organisation du foyer, à l'élargissement des droits de visites à une deuxième visite hebdomadaire de deux heures trente, ainsi qu'à des visites particulières pour fêter les grandes fêtes, comme Noël, Pâques et Nouvel-An, à l'autorisation de l'usage de " tout appareil électronique " durant les visites et à l'utilisation de ces appareils en la présence de B.________ et C.________, sous suite de frais et dépens.
B.c. Après réception des observations respectives du SPMi et des curateurs de représentation des deux mineurs, la Chambre de surveillance a, par plis du 26 novembre 2021, avisé les parties et intervenants à la procédure que la cause serait gardée à juger à l'issue d'un délai de dix jours.
B.d. A.________ a répliqué, en modifiant quelque peu ses conclusions en ce sens que l'appel téléphonique devait être quotidien mais limité à une durée de 5 minutes au maximum à l'heure du coucher, avec un temps d'essai d'un mois à raison de deux fois par semaine les jeudis et dimanches, l'élargissement du droit de visite à deux heures trente devrait se dérouler de préférence le samedi ou le dimanche et il pourrait être autorisé à l'usage de ses iPhone et iPad durant les visites avec interdiction de publier des photos et des vidéos de ses fils sur internet. Il a également sollicité que la procédure d'expertise familiale réalisée le 6 février 2019 soit écartée de la procédure.
B.e. Par déterminations spontanées du 31 janvier 2022, A.________ a persisté dans ses dernières conclusions et a pris des conclusions nouvelles, à savoir que soit écarté de la procédure, en sus de l'expertise familiale du 6 février 2019, le courrier du SPMi au Tribunal de protection du 16 décembre 2021 et qu'il soit ordonné au SPMi de corriger son rapport au Tribunal de protection du 29 septembre 2021 en remplaçant le paragraphe représentant de façon erronée la position du CCEAF par le texte proposé par le CCEAF dans son correctif du 8 décembre 2021, que soit ordonnée au SPMi l'édition de tous les échanges avec le CCEAF et ses intervenants, le SPMi, le foyer F.________ et ses intervenants ainsi que les curateurs de représentation de B.________ et C.________, soit Me G.________ et Me H.________, que ce soit par courriel ou tout autre service électronique tel que WhatsApp, qu'il soit ordonné au SPMi d'inclure A.________ et son conseil, Me Thierry Cagianut, dans tous les échanges entre le SPMi, le CCEAF et ses intervenants, le SPMi, le foyer F.________ et ses intervenants ainsi que les curateurs de représentation des mineurs, que ce soit par courriel ou tout autre service électronique tel que WhatsApp, que soit ordonnée l'analyse par
un expert médical de la prise en charge de sa responsabilité parentale envers ses fils sur la base des dossiers médicaux de ses fils B.________ et C.________, sous suite de frais et dépens devant être mis à la charge de l'État.
B.f. Le 11 février 2022, A.________ a complété ses déterminations et produit des photographies de C.________, qu'il avait retrouvées, et qui documentaient selon lui les énormes progrès faits par le mineur durant les trois premières années de sa vie, alors qu'il était sous la " tutelle " de ses parents.
B.g. Le 7 avril 2022, A.________ a expédié à la Chambre de surveillance une écriture intitulée " Mémoire complémentaire au recours du 6 octobre 2021 - Recours (art. 450
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 450 - 1 Gegen Entscheide der Erwachsenenschutzbehörde kann Beschwerde beim zuständigen Gericht erhoben werden. |
|
1 | Gegen Entscheide der Erwachsenenschutzbehörde kann Beschwerde beim zuständigen Gericht erhoben werden. |
2 | Zur Beschwerde befugt sind: |
1 | die am Verfahren beteiligten Personen; |
2 | die der betroffenen Person nahestehenden Personen; |
3 | Personen, die ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids haben. |
3 | Die Beschwerde ist beim Gericht schriftlich und begründet einzureichen. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 450a - 1 Mit der Beschwerde kann gerügt werden: |
|
1 | Mit der Beschwerde kann gerügt werden: |
1 | Rechtsverletzung; |
2 | unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts; |
3 | Unangemessenheit. |
2 | Ferner kann wegen Rechtsverweigerung und Rechtsverzögerung Beschwerde geführt werden. |
B.h. Par décision du 12 avril 2022, la Chambre de surveillance a notamment rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, la requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles expédiée le 7 avril 2022 et confirmé les ordonnances du 16 août 2021 concernant les mineurs B.________ et C.________.
C.
Par acte posté le 24 mai 2022, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal contre la décision du 12 avril 2022. Il conclut à son annulation (conclusion n° 2) et à sa réforme en ce sens que l'élargissement de ses droits de visite sur B.________ et C.________ est ordonné de la façon suivante: les mercredis après-midi dès la fin de l'école à 12h jusqu'à 20h, les samedis de 9h à 20h, les dimanches de 9h à 17h, pendant les vacances tous les jours de 9h à 20h (conclusion n° 3); que la levée de la suspension des appels téléphoniques entre lui-même et B.________ et C.________ est ordonnée (conclusion n° 4); qu'un appel téléphonique quotidien de 10 minutes au maximum à l'heure du coucher est autorisé afin que lui-même et ses fils puissent faire leur prière et particulièrement prier pour le repos de D.________, mère de B.________ et C.________ (conclusion n° 5).
A.________ conclut également à ce qu'il soit ordonné au SPMi " l'édition " de tous les échanges avec le CCEAF et ses intervenants, le SPMi, le foyer F.________ et ses intervenants ainsi que les curateurs de représentation de B.________ et C.________, soit Me G.________ et Me H.________, que ce soit par courriel ou tout autre service électronique tel que WhatsApp (conclusion n° 6), et de l'inclure, ainsi que son conseil, Me Thierry Cagianut, dans tous les échanges entre le SPMi, le CCEAF et ses intervenants, le SPMi, le foyer F.________ et ses intervenants ainsi que les curateurs de représentation de B.________ et C.________, soit Me G.________ et Me H.________, que ce soit par courriel ou tout autre service électronique tel que WhatsApp (conclusion n° 7).
Des déterminations n'ont pas été requises.
Considérant en droit :
1.
1.1. L'autorité cantonale a statué simultanément sur mesures provisionnelles et sur le fond au terme d'une seule décision portant sur le droit aux relations personnelles du recourant sur les mineurs B.________ et C.________. La décision attaquée revêt ainsi un caractère final (art. 90
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 90 Endentscheide - Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide, die das Verfahren abschliessen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
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1 | Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
2 | Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch: |
a | Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide: |
b1 | über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen, |
b2 | über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien, |
b3 | über die Bewilligung zur Namensänderung, |
b4 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen, |
b5 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen, |
b6 | auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes, |
b7 | ... |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
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1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer: |
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1 | Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer: |
a | vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und |
b | durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat. |
2 | Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
|
1 | Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
2 | Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen; |
c | bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung; |
d | bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492. |
3 | Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung; |
b | bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen. |
4 | Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage. |
5 | Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann. |
6 | ...93 |
7 | Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
|
1 | Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
2 | In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15 |
3 | Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen. |
4 | Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement: |
a | das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen; |
b | die Art und Weise der Übermittlung; |
c | die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17 |
5 | Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt. |
6 | Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden. |
7 | Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig. |
1.2. L'art. 99 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
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1 | Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
2 | Neue Begehren sind unzulässig. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 107 Entscheid - 1 Das Bundesgericht darf nicht über die Begehren der Parteien hinausgehen. |
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1 | Das Bundesgericht darf nicht über die Begehren der Parteien hinausgehen. |
2 | Heisst das Bundesgericht die Beschwerde gut, so entscheidet es in der Sache selbst oder weist diese zu neuer Beurteilung an die Vorinstanz zurück. Es kann die Sache auch an die Behörde zurückweisen, die als erste Instanz entschieden hat. |
3 | Erachtet das Bundesgericht eine Beschwerde auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen oder der internationalen Amtshilfe in Steuersachen als unzulässig, so fällt es den Nichteintretensentscheid innert 15 Tagen seit Abschluss eines allfälligen Schriftenwechsels. Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen ist es nicht an diese Frist gebunden, wenn das Auslieferungsverfahren eine Person betrifft, gegen deren Asylgesuch noch kein rechtskräftiger Endentscheid vorliegt.96 |
4 | Über Beschwerden gegen Entscheide des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195497 entscheidet das Bundesgericht innerhalb eines Monats nach Anhebung der Beschwerde.98 |
En l'occurrence, les conclusions n° 3 et 5 du présent recours correspondent aux conclusions prises en instance cantonale le 7 avril 2022 sur mesures provisionnelles et divergent donc de celles prises sur le fond dans le recours du 6 octobre 2021 en tant qu'elles les augmentent. Le Tribunal fédéral ne pourrait ainsi y donner suite que pour autant que les griefs dirigés contre le rejet, dans la mesure de sa recevabilité, de la requête de mesures provisionnelles prononcé par la Chambre de surveillance seraient bien fondés. En revanche, sur le fond, il ne saurait aller au-delà de ce qui avait été requis dans le recours cantonal du 6 octobre 2021, à savoir l'élargissement des droits de visite à une deuxième visite hebdomadaire de 2h30, ainsi qu'à des visites particulières pour les grandes fêtes comme Noël, Pâques ou Nouvel-An, étant précisé que la conclusion en attribution de l'autorité parentale et de la garde exclusives prise au pied du mémoire complémentaire du 7 avril 2022 a été, à juste titre, déclarée irrecevable car exorbitante de l'objet de la procédure (sur l'irrecevabilité du mémoire complémentaire, cf. infra consid. 4).
S'agissant des conclusions n° 6 et 7, il appert qu'elles ont été prises à l'appui des déterminations spontanées du 31 janvier 2022 et qu'elles ont été déclarées irrecevables par la Chambre de surveillance. Il ne sera dès lors entré en matière sur le recours que pour autant que la critique porte sur le prononcé d'irrecevabilité. En effet, lorsque la décision attaquée est une décision d'irrecevabilité, les motifs développés dans le mémoire de recours doivent porter sur la question de la recevabilité traitée par l'autorité précédente à l'exclusion du fond du litige (parmi plusieurs: arrêt 5A 483/2022 du 7 septembre 2022 consid. 2.1.1 et les références). Au vu de la motivation du recours, seule sera donc examinée la question de savoir si c'est à bon droit que la Chambre de surveillance n'est pas entrée en matière sur la requête en édition des rapports du CCEAF (cf. infra consid. 5).
Quant à la conclusion n° 4, si elle a bien été prise dans le recours du 6 octobre 2021, il apparaît qu'elle a été augmentée de manière inadmissible, puisque, dans le recours cantonal, la levée de la suspension des appels téléphoniques était requise à raison de deux fois par semaine durant vingt minutes ainsi qu'à l'occasion des fêtes, telles que Noël, Pâques et Nouvel-An, et pour les anniversaires des enfants, selon l'organisation du foyer, et non pas intégralement comme sollicité ici.
2.
2.1.
2.1.1. En tant que le recours porte sur le rejet de la requête de mesures provisionnelles (conclusions n° 3 et 5), il est soumis à l'art. 98
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 98 Beschränkte Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
La partie recourante qui entend invoquer que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt cantonal que si elle démontre la violation de droits constitutionnels, conformément au principe d'allégation susmentionné. Elle ne peut se limiter à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; elle doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
2.1.2. Dans la mesure où le fond de la cause est visé par les conclusions du présent recours (cf. supra consid. 1.2), il peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von: |
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a | Bundesrecht; |
b | Völkerrecht; |
c | kantonalen verfassungsmässigen Rechten; |
d | kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen; |
e | interkantonalem Recht. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 96 Ausländisches Recht - Mit der Beschwerde kann gerügt werden: |
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a | ausländisches Recht sei nicht angewendet worden, wie es das schweizerische internationale Privatrecht vorschreibt; |
b | das nach dem schweizerischen internationalen Privatrecht massgebende ausländische Recht sei nicht richtig angewendet worden, sofern der Entscheid keine vermögensrechtliche Sache betrifft. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
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1 | Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
2 | In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15 |
3 | Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen. |
4 | Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement: |
a | das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen; |
b | die Art und Weise der Übermittlung; |
c | die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17 |
5 | Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt. |
6 | Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden. |
7 | Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
La partie recourante qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte (cf. art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
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1 | Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
2 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86 |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
2.2. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté devant le Tribunal fédéral, à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
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1 | Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
2 | Neue Begehren sind unzulässig. |
ont négligé de présenter aux autorités cantonales (ATF 143 V 19 consid. 1.2; 136 III 123 consid. 4.4.3; arrêt 5A 853/2021 du 8 novembre 2021 consid. 2.3).
En l'espèce, le recourant allègue des faits nouveaux, fondés sur des pièces antérieures à la décision attaquée et dont il admet qu'elles ne résultent pas du dossier cantonal (cf. recours, ch. 7, 31, 77 et 105-106), à savoir un acte de mariage du 4 juin 2010, des pièces en lien avec son suivi psychiatrique auprès du Dr I.________, ainsi que des pièces relatives à des publications sur internet liées à son texte de 242 pages intitulé " SOS - Scream of Silence ". Contrairement à ce que semble penser le recourant, l'éventuel établissement arbitraire de certains faits par l'autorité cantonale ne donne pas le droit de faire valoir des faits nouveaux. En se contentant d'affirmer que les faits résultant des pièces nouvellement produites en instance fédérale seraient rendus pertinents pour la première fois par la décision attaquée, le recourant échoue à démontrer que lesdits nova satisferaient aux réquisits de l'art. 99 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
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1 | Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
2 | Neue Begehren sind unzulässig. |
Le même sort doit être réservé aux courriers du SPMi adressés les 2, 14, 20 et 23 juin, ainsi que le 28 juillet, 5 août et 15 novembre 2022 au Tribunal de protection et transmis au Tribunal de céans pour information, tous postérieurs à l'arrêt querellé.
3.
Le recourant expose avoir requis à titre de mesures provisionnelles l'élargissement de son droit de visite sur la base d'un préavis du SPMi du 2 février 2022 qui préconisait un tel élargissement. Il avait aussi allégué, à l'appui de ses conclusions provisionnelles, que suite au décès de leur mère, il était la seule famille qui restait aux deux enfants et la seule personne qui puisse leur donner l'affection dont ils avaient besoin et qu'il convenait ainsi d'élargir son droit de visite afin qu'il puisse sans plus tarder entourer ses fils et les consoler dans le drame qui les affligeait. En ne tenant arbitrairement pas compte de ces faits, la Chambre de surveillance avait violé la maxime inquisitoire et établi les faits de manière manifestement inexacte.
3.1. L'art. 445 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 445 - 1 Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen. |
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1 | Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen. |
2 | Bei besonderer Dringlichkeit kann sie vorsorgliche Massnahmen sofort ohne Anhörung der am Verfahren beteiligten Personen treffen. Gleichzeitig gibt sie diesen Gelegenheit zur Stellungnahme; anschliessend entscheidet sie neu. |
3 | Gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann innert zehn Tagen nach deren Mitteilung Beschwerde erhoben werden. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 314 - 1 Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar. |
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1 | Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar. |
2 | Die Kindesschutzbehörde kann in geeigneten Fällen die Eltern zu einem Mediationsversuch auffordern. |
3 | Errichtet die Kindesschutzbehörde eine Beistandschaft, so hält sie im Entscheiddispositiv die Aufgaben des Beistandes und allfällige Beschränkungen der elterlichen Sorge fest. |
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 261 Grundsatz - 1 Das Gericht trifft die notwendigen vorsorglichen Massnahmen, wenn die gesuchstellende Partei glaubhaft macht, dass: |
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1 | Das Gericht trifft die notwendigen vorsorglichen Massnahmen, wenn die gesuchstellende Partei glaubhaft macht, dass: |
a | ein ihr zustehender Anspruch verletzt ist oder eine Verletzung zu befürchten ist; und |
b | ihr aus der Verletzung ein nicht leicht wieder gutzumachender Nachteil droht. |
2 | Leistet die Gegenpartei angemessene Sicherheit, so kann das Gericht von vorsorglichen Massnahmen absehen. |
2017, n° 5.20, p. 164; HURNI/JOSI/SIEBER, op. cit., n° 237 p. 76). L'urgence de la mesure sollicitée, et donc les conditions d'intervention de l'autorité, doivent être rendues vraisemblables (MEIER, op. cit., n° 196 p. 103).
3.2. S'agissant des mesures provisionnelles requises devant elle le 7 avril 2022, la Chambre de surveillance a constaté que le recourant n'avait pas argumenté la nécessité de leur prononcé, de sorte qu'elles devaient d'emblée être rejetées, dans la mesure de leur recevabilité. Les juges cantonaux ont par ailleurs relevé que les conclusions en élargissement du droit de visite sur mesures provisionnelles à l'extérieur du foyer ne correspondaient aucunement aux conclusions au fond prises dans le cadre des recours formés, qui se limitaient à une extension du droit de visite médiatisé.
3.3. S'il apparaît qu'il a bien exposé en instance cantonale les raisons de l'élargissement de son droit de visite visé par voie de mesures provisionnelles, force est de constater que, sauf à invoquer le décès de la mère des mineurs, le recourant n'expose pas en quoi il aurait rendu vraisemblable l'urgence qui aurait justifié un prononcé provisionnel allant au-delà des modalités requises sur le fond dans le recours du 6 octobre 2021. Le constat de la Chambre de surveillance de l'absence de nécessité de statuer à titre provisionnel échappe ainsi au grief d'arbitraire, ce qui conduit au rejet de l'intégralité de la critique.
4.
Le recourant reproche à la Chambre de surveillance d'avoir déclaré irrecevables son mémoire de recours complémentaire du 7 avril 2022 ainsi que les pièces produites à son appui. Il invoque une violation des art. 313 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 313 - 1 Verändern sich die Verhältnisse, so sind die Massnahmen zum Schutz des Kindes der neuen Lage anzupassen. |
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1 | Verändern sich die Verhältnisse, so sind die Massnahmen zum Schutz des Kindes der neuen Lage anzupassen. |
2 | Die elterliche Sorge darf in keinem Fall vor Ablauf eines Jahres nach ihrer Entziehung wiederhergestellt werden. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 314 - 1 Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar. |
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1 | Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar. |
2 | Die Kindesschutzbehörde kann in geeigneten Fällen die Eltern zu einem Mediationsversuch auffordern. |
3 | Errichtet die Kindesschutzbehörde eine Beistandschaft, so hält sie im Entscheiddispositiv die Aufgaben des Beistandes und allfällige Beschränkungen der elterlichen Sorge fest. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 446 - 1 Die Erwachsenenschutzbehörde erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
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1 | Die Erwachsenenschutzbehörde erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
2 | Sie zieht die erforderlichen Erkundigungen ein und erhebt die notwendigen Beweise. Sie kann eine geeignete Person oder Stelle mit Abklärungen beauftragen. Nötigenfalls ordnet sie das Gutachten einer sachverständigen Person an. |
3 | Sie ist nicht an die Anträge der am Verfahren beteiligten Personen gebunden. |
4 | Sie wendet das Recht von Amtes wegen an. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
mars et 4 avril 2022.
4.1. L'art. 446 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 446 - 1 Die Erwachsenenschutzbehörde erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
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1 | Die Erwachsenenschutzbehörde erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
2 | Sie zieht die erforderlichen Erkundigungen ein und erhebt die notwendigen Beweise. Sie kann eine geeignete Person oder Stelle mit Abklärungen beauftragen. Nötigenfalls ordnet sie das Gutachten einer sachverständigen Person an. |
3 | Sie ist nicht an die Anträge der am Verfahren beteiligten Personen gebunden. |
4 | Sie wendet das Recht von Amtes wegen an. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 314 - 1 Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar. |
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1 | Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar. |
2 | Die Kindesschutzbehörde kann in geeigneten Fällen die Eltern zu einem Mediationsversuch auffordern. |
3 | Errichtet die Kindesschutzbehörde eine Beistandschaft, so hält sie im Entscheiddispositiv die Aufgaben des Beistandes und allfällige Beschränkungen der elterlichen Sorge fest. |
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 296 Untersuchungs- und Offizialgrundsatz - 1 Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
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1 | Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
2 | Zur Aufklärung der Abstammung haben Parteien und Dritte an Untersuchungen mitzuwirken, die nötig und ohne Gefahr für die Gesundheit sind. Die Bestimmungen über die Verweigerungsrechte der Parteien und von Dritten sind nicht anwendbar. |
3 | Das Gericht entscheidet ohne Bindung an die Parteianträge. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 450f - Im Übrigen sind die Bestimmungen der Zivilprozessordnung sinngemäss anwendbar, soweit die Kantone nichts anderes bestimmen. |
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 229 Neue Tatsachen und Beweismittel - 1 In der Hauptverhandlung werden neue Tatsachen und Beweismittel nur noch berücksichtigt, wenn sie ohne Verzug vorgebracht werden und: |
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1 | In der Hauptverhandlung werden neue Tatsachen und Beweismittel nur noch berücksichtigt, wenn sie ohne Verzug vorgebracht werden und: |
a | erst nach Abschluss des Schriftenwechsels oder nach der letzten Instruktionsverhandlung entstanden sind (echte Noven); oder |
b | bereits vor Abschluss des Schriftenwechsels oder vor der letzten Instruktionsverhandlung vorhanden waren, aber trotz zumutbarer Sorgfalt nicht vorher vorgebracht werden konnten (unechte Noven). |
2 | Hat weder ein zweiter Schriftenwechsel noch eine Instruktionsverhandlung stattgefunden, so können neue Tatsachen und Beweismittel zu Beginn der Hauptverhandlung unbeschränkt vorgebracht werden. |
3 | Hat das Gericht den Sachverhalt von Amtes wegen abzuklären, so berücksichtigt es neue Tatsachen und Beweismittel bis zur Urteilsberatung. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 450a - 1 Mit der Beschwerde kann gerügt werden: |
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1 | Mit der Beschwerde kann gerügt werden: |
1 | Rechtsverletzung; |
2 | unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts; |
3 | Unangemessenheit. |
2 | Ferner kann wegen Rechtsverweigerung und Rechtsverzögerung Beschwerde geführt werden. |
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 296 Untersuchungs- und Offizialgrundsatz - 1 Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
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1 | Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
2 | Zur Aufklärung der Abstammung haben Parteien und Dritte an Untersuchungen mitzuwirken, die nötig und ohne Gefahr für die Gesundheit sind. Die Bestimmungen über die Verweigerungsrechte der Parteien und von Dritten sind nicht anwendbar. |
3 | Das Gericht entscheidet ohne Bindung an die Parteianträge. |
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 317 Neue Tatsachen, neue Beweismittel und Klageänderung - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie: |
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1 | Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie: |
a | ohne Verzug vorgebracht werden; und |
b | trotz zumutbarer Sorgfalt nicht schon vor erster Instanz vorgebracht werden konnten. |
2 | Eine Klageänderung ist nur noch zulässig, wenn: |
a | die Voraussetzungen nach Artikel 227 Absatz 1 gegeben sind; und |
b | sie auf neuen Tatsachen oder Beweismitteln beruht. |
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 317 Neue Tatsachen, neue Beweismittel und Klageänderung - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie: |
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1 | Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie: |
a | ohne Verzug vorgebracht werden; und |
b | trotz zumutbarer Sorgfalt nicht schon vor erster Instanz vorgebracht werden konnten. |
2 | Eine Klageänderung ist nur noch zulässig, wenn: |
a | die Voraussetzungen nach Artikel 227 Absatz 1 gegeben sind; und |
b | sie auf neuen Tatsachen oder Beweismitteln beruht. |
cause a été gardée à juger (ATF 143 III 272 consid. 2.3.2; 142 III 413 consid. 2.2.5; DROESE, op. cit., loc. cit. in fine et les autres références). Cela étant, le droit de réplique ne permet pas de présenter des nova lorsqu'un second échange d'écritures n'a pas été ordonné (ATF 144 III 117 consid. 2.3), ni en principe de compléter son recours (ATF 132 I 42 consid. 3.3.4). Si l'autorité cantonale peut décider d'office, en revenant sur son ordonnance d'instruction, de rouvrir la procédure d'administration des preuves pour tenir compte de faits nouveaux, en particulier de vrais nova qui se sont produits subséquemment (cf. ATF 138 III 788 consid. 5), les parties n'ont pas un droit à la réouverture de la procédure probatoire (ATF 143 III 272 consid. 2.3.2 in fine et l'arrêt cité).
L'autorité de recours doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 450a - 1 Mit der Beschwerde kann gerügt werden: |
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1 | Mit der Beschwerde kann gerügt werden: |
1 | Rechtsverletzung; |
2 | unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts; |
3 | Unangemessenheit. |
2 | Ferner kann wegen Rechtsverweigerung und Rechtsverzögerung Beschwerde geführt werden. |
4.2. En l'espèce, il résulte des faits de la décision attaquée - qui lient le Tribunal de céans (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
cause. Il s'ensuit que les développements du recourant en lien avec les pièces nouvelles produites à l'appui du mémoire du 7 avril 2022 (recours, ch. 2.5, 2.6 et 2.10 n° 115) seront ignorés en tant qu'ils se fondent sur des pièces déclarées à bon droit irrecevables.
5.
Le recourant reproche à la Chambre de surveillance d'avoir violé son droit d'être entendu ainsi que la maxime inquisitoire en refusant de donner suite à sa requête du 31 janvier 2022 tendant à l'édition des rapports établis par le CCEAF à l'issue de sa visite hebdomadaire avec les enfants. Le recourant estime disposer d'un droit incontestable d'accès à ces rapports, qui faisaient partie de la procédure et qui pouvaient avoir une influence significative sur l'issue de la procédure. La Chambre de surveillance ne pouvait donc, selon lui, déclarer sommairement que le dossier était suffisamment instruit.
5.1. La Chambre de surveillance a considéré que le dossier - qui comportait, entre autres éléments, une expertise détaillée, complétée par l'audition des expertes, des curateurs de représentation des mineurs, des curateurs des mineurs, des intervenants du foyer F.________, ainsi que des rapports circonstanciés du SPMi, du foyer F.________ et du CCEAF - était suffisamment instruit et qu'elle était ainsi en mesure de rendre une décision sur la base de celui-ci. Il n'y avait ainsi pas lieu de donner suite à la demande de complément d'instruction formulée par le recourant.
5.2. Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
5.3. Contrairement à ce que soutient le recourant, il n'est pas ici question du droit à la preuve ou d'un quelconque droit d'accès à des pièces faisant prétendument partie de la procédure, mais bien de l'appréciation anticipée des preuves effectuée par la cour cantonale. Il appartenait ainsi au recourant de démontrer l'arbitraire de cette appréciation. Or, il se limite à soutenir qu'il avait incontestablement droit aux rapports du CCEAF et que les juges cantonaux devaient faire droit à sa requête puisqu'ils devaient appliquer la maxime inquisitoire. Ce faisant, le recourant ne démontre aucunement que les juges cantonaux ont procédé à une appréciation anticipée des preuves insoutenable, ce d'autant que les parties avaient été informées en novembre 2021 déjà que la cause serait gardée à juger à l'issue d'un délai de 10 jours. Autant que recevable, le grief est infondé.
6.
Le recourant se plaint, sous des angles qui se recoupent largement, d'un établissement manifestement inexact des faits sur plusieurs points et d'une violation de son droit d'être entendu.
6.1. Il reproche à la Chambre de surveillance de s'être contentée de reprendre presque mot pour mot l'état de fait établi par le Tribunal de protection, alors qu'il l'avait contesté dans son recours cantonal, cent-sept pièces à l'appui. Dite autorité avait ainsi ignoré les faits qu'il avait allégués en lien avec l'histoire de la famille A.________, ses qualités attestées de père qui s'était toujours battu pour l'intérêt de ses enfants, les antécédents médicaux des enfants ressortant notamment de leurs dossiers médicaux américains, en particulier celui de C.________, ainsi que les circonstances " notoires " de l'arrivée de la famille en Suisse, soit notamment sa fuite de U.________ pour échapper aux influences néfastes de la famille de D.________. Les constatations de fait de l'arrêt attaqué donnaient ainsi une vision manifestement fausse et incomplète de la réalité de la famille A.________. Le recourant estime qu'en tant qu'il s'agissait de prendre des décisions sur les relations personnelles entre lui-même et ses fils, l'historique et la qualité de leurs relations sont " éminemment pertinents pour l'issue de la cause " et ne pouvaient être écartés comme ils l'avaient été. Il en allait particulièrement ainsi des circonstances
dramatiques de l'arrivée de la famille en Suisse et des traumatismes vécus par D.________, qui avait décompensé et tenté de se suicider, dès lors que ces circonstances avaient conduit à l'intervention du SPMi et au prononcé de mesures de protection en faveur des enfants. Les faits arbitrairement ignorés par la Chambre de surveillance démontraient que le reproche de maltraitance des enfants qui lui avait été fait ainsi qu'à D.________ par les autorités genevoises et sur la base duquel le placement des enfants avait été ordonné était infondé et relevait du mythe. Le recourant relève que la Chambre de surveillance avait d'ailleurs omis de constater qu'il était au bénéfice du statut de " Level Fingerprint One Clearance "attribué par le " Department of Public Safety " de l'Etat U.________ (États-Unis), ce qui attestait qu'il disposait de toutes les qualités requises pour exercer une profession liée à la protection ou à la garde d'enfants.
Le recourant reproche aussi à la Chambre de surveillance d'avoir omis de constater que, depuis le 15 mai 2018 et jusqu'au 13 septembre 2019, les droits de visite avaient été élargis à quatre visites de deux heures par semaine. Ce fait était pourtant déterminant pour juger si le refus d'élargir les droits de visite actuels, limités à une visite hebdomadaire de 2h30, était fondé. En effet, cette limitation de ses droits de visite n'était liée qu'aux enregistrements des enfants qu'il avait effectués au foyer puis publiés sur internet. Or la Chambre de surveillance n'avait pas pris en compte les circonstances ayant motivé ces enregistrements. Celles-ci avaient pourtant été exposées dans son écriture du 11 février 2022: il avait publié ces enregistrements comme " lanceur d'alerte des maltraitances possibles dans le système genevois de prise en charge des enfants ", après que son " premier appel à l'aide " avait été ignoré par la Conseillère d'État J.________. Quant à la publication sur internet de son texte de 242 pages intitulé " SOS - Scream of Silence ", relatif aux difficultés qu'il rencontrait pour voir ses enfants, un établissement d'office des faits aurait permis à la Chambre de surveillance de constater que ce livre n'avait pas
été publié au printemps 2021, mais au printemps 2019 et que c'était sa publication qui, entre autres, avait donné lieu à la suspension de ses droits de visite par mesures superprovisionnelles du 13 septembre 2019. Depuis lors, il n'avait plus jamais fait de publication sur internet concernant ses enfants et encore moins mettant en cause leurs " encadrants ". Il avait fait de grands efforts pour éliminer toute référence à ses fils sur internet, comme il l'avait exposé dans sa réplique du 22 décembre 2021, laquelle avait été arbitrairement ignorée. La Chambre de surveillance avait par ailleurs omis de mentionner que le Ministère public n'avait pas donné suite à la dénonciation pénale que le SPMi avait faite lorsqu'il avait découvert cette publication.
Le recourant reproche encore à la Chambre de surveillance de s'être basée sur le rapport d'expertise familiale établi par le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) le 6 février 2019, selon lequel il présentait une psychose non organique et avait besoin d'un suivi psychiatrique ainsi que d'une réadaptation de son traitement médicamenteux avec l'introduction d'un traitement psychotrope. Or il avait remis en cause cette expertise dans son recours cantonal au moyen d'attestations des psychiatres qui l'avaient suivi et d'un rapport d'audit commandé par le Conseil d'État genevois, dont il ressort que la médecin qui avait posé le diagnostic le concernant ne dispose pas des compétences requises en psychiatrie de l'adulte. L'expertise familiale aurait ainsi dû être écartée de la procédure, ce qui n'avait à tort pas été fait. Le recourant ajoute que les psychiatres qu'il avait consultés " sur exhortation du TPAE ", à savoir les Drs K.________ et L.________, n'avaient constaté chez lui aucune psychose de quelque sorte que ce soit. Il en allait de même de son nouveau psychiatre, le Dr I.________, comme l'attestaient les rapports de celui-ci des 21 octobre 2021 et 20 janvier 2022 qu'il avait produits à l'appui de ses écritures
des 21 décembre 2021 et 31 janvier 2022. À la lumière des déclarations des différents psychiatres qui l'avaient suivi ces quatre dernières années, la conclusion de la Chambre de surveillance selon laquelle il lui appartenait " de poursuivre ses efforts afin d'améliorer son état psychique avant toute modification de son droit de visite actuel " était complètement dénuée de fondement et relevait de l'arbitraire et d'un abus du pouvoir d'appréciation. C'était au demeurant de manière manifestement incorrecte que la Chambre de surveillance avait considéré qu'il avait tardé à mettre en place le suivi avec le Dr I.________, qui avait débuté le 25 juin 2021 et non en septembre 2021, comme le démontraient les pièces au dossier et celles, nouvelles, déposées à l'appui du présent recours.
Si la Chambre de surveillance avait correctement pris en considération les faits qu'il avait allégués ainsi que les pièces qu'il avait produites concernant l'évolution de ses droits de visite qui, du 15 mai 2018 au 13 septembre 2019 comprenaient quatre visites hebdomadaires de 2 heures, elle aurait constaté que dites visites se passaient très bien et qu'elles n'avaient pas été limitées malgré le diagnostic erroné de psychose non-organique posé dans l'expertise familiale du 6 février 2019 qui le stigmatisait à tort. Elles ne l'avaient été que plus d'une demi-année plus tard en raison des publications qu'il avait faites sur internet concernant le placement de ses fils. L'avis de la Chambre de surveillance selon lequel les droits de visite ne pouvaient être élargis au-delà d'une visite hebdomadaire était ainsi infondé.
6.2. Basée en partie sur des faits nouveaux irrecevables (cf. supra consid. 2.2 et 4), la critique du recourant ne répond pas aux exigences strictes de motivation déduites de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
Pour le reste, les développements que le recourant consacre sur plusieurs pages à l'histoire de la famille A.________, aux causes du placement des enfants en foyer et à la vision qu'il a de ses propres capacités parentales sont purement appellatoires et ne sauraient en conséquence être pris en considération devant le Tribunal de céans.
Il suit de là que le grief tiré d'une constatation manifestement inexacte des faits, respectivement d'une violation du droit d'être entendu, est irrecevable.
7.
Le recourant reproche à la Chambre de surveillance d'avoir omis de prendre en compte l'intérêt des enfants alors que celui-ci devrait primer lorsqu'il s'agit de fixer les modalités du droit aux relations personnelles. Le recourant considère que, dans un établissement manifestement incorrect des faits, les juges précédents n'ont pas pris en considération que le SPMi et le CCEAF avaient attesté que les visites avec les enfants se passaient bien, qu'il était collaborant, que les enfants étaient contents de le voir, qu'il était soucieux du bien-être des enfants et souhaitait s'investir plus dans leur quotidien et que les curateurs de représentation ainsi que la psychologue de B.________ avaient confirmé que les enfants avaient un désir de voir leur père plus souvent. La Chambre de surveillance n'avait pas non plus pris en considération qu'après le décès de leur mère, les enfants avaient un besoin particulier d'être entouré et soutenu émotionnellement par leur père.
7.1. L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a); il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6e éd., 2019, n° 984, p. 635 s. et les références citées). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de l'ayant droit: sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé, obligations professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève l'enfant (MEIER/STETTLER, op. cit., n° 985, p. 636). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585 consid. 2.1).
7.2. Conformément aux constatations de la décision attaquée qui lient le Tribunal de céans (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
relations personnelles sans tenir compte adéquatement de l'âge des enfants et de la manière dont le lien s'était créé puis exercé entre le recourant et l'enfant concerné jusqu'à présent.
Il suit de là que le grief, infondé, doit être rejeté.
8.
Dans un dernier grief, le recourant se plaint d'une violation de la liberté de conscience et de croyance (art. 15
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 15 Glaubens- und Gewissensfreiheit - 1 Die Glaubens- und Gewissensfreiheit ist gewährleistet. |
|
1 | Die Glaubens- und Gewissensfreiheit ist gewährleistet. |
2 | Jede Person hat das Recht, ihre Religion und ihre weltanschauliche Überzeugung frei zu wählen und allein oder in Gemeinschaft mit anderen zu bekennen. |
3 | Jede Person hat das Recht, einer Religionsgemeinschaft beizutreten oder anzugehören und religiösem Unterricht zu folgen. |
4 | Niemand darf gezwungen werden, einer Religionsgemeinschaft beizutreten oder anzugehören, eine religiöse Handlung vorzunehmen oder religiösem Unterricht zu folgen. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 36 Einschränkungen von Grundrechten - 1 Einschränkungen von Grundrechten bedürfen einer gesetzlichen Grundlage. Schwerwiegende Einschränkungen müssen im Gesetz selbst vorgesehen sein. Ausgenommen sind Fälle ernster, unmittelbarer und nicht anders abwendbarer Gefahr. |
|
1 | Einschränkungen von Grundrechten bedürfen einer gesetzlichen Grundlage. Schwerwiegende Einschränkungen müssen im Gesetz selbst vorgesehen sein. Ausgenommen sind Fälle ernster, unmittelbarer und nicht anders abwendbarer Gefahr. |
2 | Einschränkungen von Grundrechten müssen durch ein öffentliches Interesse oder durch den Schutz von Grundrechten Dritter gerechtfertigt sein. |
3 | Einschränkungen von Grundrechten müssen verhältnismässig sein. |
4 | Der Kerngehalt der Grundrechte ist unantastbar. |
8.1. La liberté de conscience et de croyance au sens de l'art. 15
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 15 Glaubens- und Gewissensfreiheit - 1 Die Glaubens- und Gewissensfreiheit ist gewährleistet. |
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1 | Die Glaubens- und Gewissensfreiheit ist gewährleistet. |
2 | Jede Person hat das Recht, ihre Religion und ihre weltanschauliche Überzeugung frei zu wählen und allein oder in Gemeinschaft mit anderen zu bekennen. |
3 | Jede Person hat das Recht, einer Religionsgemeinschaft beizutreten oder anzugehören und religiösem Unterricht zu folgen. |
4 | Niemand darf gezwungen werden, einer Religionsgemeinschaft beizutreten oder anzugehören, eine religiöse Handlung vorzunehmen oder religiösem Unterricht zu folgen. |
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK) EMRK Art. 9 Gedanken-, Gewissens- und Religionsfreiheit - (1) Jede Person hat das Recht auf Gedanken-, Gewissens- und Religionsfreiheit; dieses Recht umfasst die Freiheit, seine Religion oder Weltanschauung zu wechseln, und die Freiheit, seine Religion oder Weltanschauung einzeln oder gemeinsam mit anderen öffentlich oder privat durch Gottesdienst, Unterricht oder Praktizieren von Bräuchen und Riten zu bekennen. |
8.2. Aux termes de l'art. 303 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 303 - 1 Über die religiöse Erziehung verfügen die Eltern. |
|
1 | Über die religiöse Erziehung verfügen die Eltern. |
2 | Ein Vertrag, der diese Befugnis beschränkt, ist ungültig. |
3 | Hat ein Kind das 16. Altersjahr zurückgelegt, so entscheidet es selbständig über sein religiöses Bekenntnis. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 15 Glaubens- und Gewissensfreiheit - 1 Die Glaubens- und Gewissensfreiheit ist gewährleistet. |
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1 | Die Glaubens- und Gewissensfreiheit ist gewährleistet. |
2 | Jede Person hat das Recht, ihre Religion und ihre weltanschauliche Überzeugung frei zu wählen und allein oder in Gemeinschaft mit anderen zu bekennen. |
3 | Jede Person hat das Recht, einer Religionsgemeinschaft beizutreten oder anzugehören und religiösem Unterricht zu folgen. |
4 | Niemand darf gezwungen werden, einer Religionsgemeinschaft beizutreten oder anzugehören, eine religiöse Handlung vorzunehmen oder religiösem Unterricht zu folgen. |
8.3. Quoi qu'en dise le recourant, il n'apparaît pas que la mesure de protection querellée affecterait sa liberté de conscience et de croyance telle que garantie par l'art. 15
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 15 Glaubens- und Gewissensfreiheit - 1 Die Glaubens- und Gewissensfreiheit ist gewährleistet. |
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1 | Die Glaubens- und Gewissensfreiheit ist gewährleistet. |
2 | Jede Person hat das Recht, ihre Religion und ihre weltanschauliche Überzeugung frei zu wählen und allein oder in Gemeinschaft mit anderen zu bekennen. |
3 | Jede Person hat das Recht, einer Religionsgemeinschaft beizutreten oder anzugehören und religiösem Unterricht zu folgen. |
4 | Niemand darf gezwungen werden, einer Religionsgemeinschaft beizutreten oder anzugehören, eine religiöse Handlung vorzunehmen oder religiösem Unterricht zu folgen. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 303 - 1 Über die religiöse Erziehung verfügen die Eltern. |
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1 | Über die religiöse Erziehung verfügen die Eltern. |
2 | Ein Vertrag, der diese Befugnis beschränkt, ist ungültig. |
3 | Hat ein Kind das 16. Altersjahr zurückgelegt, so entscheidet es selbständig über sein religiöses Bekenntnis. |
Infondé, le grief doit être rejeté.
9.
En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
|
1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
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1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève, à Me H.________, à Me G.________ et au Service de protection des mineurs.
Lausanne, le 29 novembre 2022
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : Hildbrand