Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 1317/2022, 6B 1348/2022
Arrêt du 27 avril 2023
Cour de droit pénal
Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente, Muschietti et Koch.
Greffière: Mme Thalmann.
Participants à la procédure
6B 1317/2022
Ministère public de la République et canton du Jura, Le Château, 2900 Porrentruy,
recourant,
contre
A._________,
représenté par Me Marcel Eggler, avocat,
intimé,
et
6B 1348/2022
A._________,
représenté par Me Marcel Eggler, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public de la République
et canton du Jura,
Le Château, 2900 Porrentruy,
2. B._________,
intimés.
Objet
6B 1317/2022
Fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols),
6B 1348/2022
Tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal
de la République et canton du Jura, Cour pénale,
du 6 octobre 2022 (CP 21/2022).
Faits :
A.
Par jugement du 4 mars 2022, le Tribunal pénal du Tribunal de première instance du canton du Jura a déclaré A._________ coupable de tentative d'assassinat et de viol commis au préjudice de B._________, respectivement de viols commis au préjudice de C._________. Il l'a condamné à une peine privative de liberté de 14 ans, sous déduction de 586 jours de détention avant jugement, ainsi qu'au paiement de l'intégralité des frais judiciaires, arrêtés à 77'957 francs. Il a également condamné A._________ à verser à B._________ des indemnités à hauteur de 10'066 fr. à titre de dommages-intérêts, 20'000 fr. à titre de réparation du tort moral et 200 fr. à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure. Il a par ailleurs ordonné son expulsion du territoire suisse pour une durée de 15 ans et son signalement dans le Système d'information Schengen (SIS). Il lui a en outre interdit de prendre contact avec B._________ et C._________, respectivement de s'approcher d'elles à moins de 100 mètres, pour une durée de 5 ans. Il a finalement statué sur le sort des biens séquestrés.
B.
Par jugement du 6 octobre 2022, la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton du Jura a partiellement admis l'appel de A._________ contre le jugement du 4 mars 2022 et l'a réformé en ce sens qu'elle a libéré le prénommé de la prévention de viol, infraction prétendument commise à deux reprises à U._________, dans le courant du printemps 2018, au préjudice de C._________. Elle l'a déclaré coupable de viol et de tentative d'assassinat avec désistement, commise le 26 juillet 2020 à U._________, au préjudice de B._________. Elle a condamné A._________ à une peine privative de liberté d'ensemble de 9 ans, sous déduction de 802 jours de détention subie avant jugement. Pour le surplus, la cour cantonale a confirmé le jugement de première instance.
Il en ressort en substance les faits suivants.
B.a. B._________ et A._________ ont noué une relation amoureuse en 2018. Ils se sont rencontrés dans la salle de sport exploitée par A._________, champion de x._________, qui exerçait alors la profession de coach sportif. Ils ont élu domicile à cet endroit jusqu'en mars 2020, époque à laquelle ils ont emménagé dans un appartement sis à V._________.
Très peu de temps après ce déménagement leur relation s'est détériorée et la fréquence de leurs relations sexuelles a sensiblement diminué. Jugeant cette situation intenable, B._________ a pris la décision, à la mi-juillet 2020, de retourner vivre chez ses parents.
Quelques jours plus tard, A._________ a commencé à envisager que cet événement pourrait marquer la rupture définitive de leur relation. Incapable de se faire à cette idée, il s'est employé à effectuer de multiples recherches sur internet en vue d'obtenir des informations portant, en substance, sur les pratiques sexuelles à mettre en oeuvre pour entretenir une relation de couple durable et sur les circonstances dans lesquelles un crime peut clore une histoire d'amour. Parallèlement à cela, il a aménagé un petit local se trouvant au sous-sol du bâtiment abritant sa salle de sport en y plaçant un matelas et en apposant, sur l'une des parois, une photographie le représentant en compagnie de B._________. Il y a par ailleurs stocké quelques cordelettes en chanvre ainsi qu'une bande de toile autocollante, récemment acquises, une fiole d'huile essentielle et une bonbonne de gaz propane.
Le 17 juillet 2020, A._________ a contacté son ex-épouse, D._________, pour lui annoncer que B._________ avait pris ses distances avec lui et qu'il était très affecté par son départ. Entre le vendredi 24 et le samedi 25 juillet 2020, il s'est rendu à deux reprises au domicile de D._________ et lui a remis de l'argent ainsi que divers documents établissant l'existence d'une créance de plusieurs dizaines de milliers de francs à l'encontre d'une tierce personne. Il lui a recommandé de conserver ces biens jusqu'au lundi suivant en lui laissant clairement entendre qu'il était envisageable qu'elle ne le revoie plus.
B._________ et A._________ se sont rencontrés le dimanche 26 juillet 2020 au camping de U._________, où ils s'étaient donné rendez-vous pour discuter de leurs dissensions et de l'avenir de leur couple. Au cours de leur entrevue, B._________ a annoncé à A._________ qu'elle entendait mettre un terme à leur relation. Ce dernier a feint de ne pas s'en offusquer et lui a finalement proposé de la raccompagner jusqu'à sa salle de sport, ce qu'elle a accepté. Une fois sur place, il est parvenu à la convaincre de le suivre à l'intérieur pour faire une partie de baby-foot. Peu après avoir commencé à jouer, il lui a intimé l'ordre de se déshabiller et lui a imposé une relation sexuelle complète à laquelle cette dernière, complètement tétanisée lorsqu'elle en a pris conscience, n'a pas pu s'opposer.
A._________ a ensuite demandé à B._________ si elle entendait toujours rompre. Craignant le pire, mue par un instinct de survie, elle lui a menti et a joué la comédie pour l'amener à croire qu'elle avait changé d'avis. A._________ l'a crue, l'a emmenée au sous-sol et lui a montré le local qu'il avait aménagé depuis quelques jours en lui précisant que si elle n'était pas revenue à de meilleurs sentiments envers lui, il l'aurait ligotée et se serait donné la mort en sa compagnie, en ouvrant la bouteille de gaz.
Suite à cela, B._________ a prétexté devoir regagner le domicile de ses parents pour y récupérer des affaires personnelles. Elle a par ailleurs insisté pour s'y rendre au volant de sa propre voiture. A._________ a accepté et l'y a rejointe un peu plus tard. Bénéficiant alors de la présence réconfortante de ses parents, B._________ a confirmé à A._________ qu'elle avait bel et bien l'intention de le quitter.
Le soir même, A._________ s'est une nouvelle fois rendu chez D._________, son ex-épouse, et lui a relaté, dans les moindres détails, tout ce qui s'était passé entre lui et B._________ durant la journée. Horrifiée par ces révélations, D._________ a contacté la police cantonale dès le lendemain.
B._________ a été auditionnée par la police cantonale le 27 juillet 2020. Le 11 août 2020, elle a déposé plainte pénale contre A._________ notamment pour viol et actes préparatoires délictueux. Elle s'est parallèlement constituée partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil.
B.b. En août 2016, C._________ a rencontré A._________ avec lequel elle a entretenu une relation amoureuse qui s'est dégradée au fil du temps. Le couple n 'a jamais fait ménage commun. Il s'est séparé et réconcilié à plusieurs reprises avant de rompre définitivement, en novembre 2018. En mars 2018, C._________ est tombée enceinte contre son gré. A l'époque, elle n'utilisait plus aucun moyen de contraception et elle avait plus ou moins convenu avec A._________, qui réprouvait l'usage du préservatif, qu'il appliquerait la méthode dite du retrait ou du coït interrompu. A._________ s'est globalement conformé à cette exigence, mais il est arrivé, à deux reprises, qu'il éjacule en elle. Dans les deux cas, elle était allongée sur le lit et il était couché sur elle. Lorsqu'elle s'est rendu compte qu'il allait jouir, elle a tenté de le repousser avec les deux mains, mais la posture de A._________ et son poids l'ont empêchée d'y parvenir à temps.
C._________ a été entendue par la police cantonale le 7 août 2020, dans le cadre de l'instruction pénale ouverte contre A._________ pour les faits qui lui étaient reprochés par B._________. A l'issue de son audition, C._________ a déposé plainte pénale contre A._________ pour contrainte sexuelle, viol, injure et menaces et s'est constituée partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil. Par courrier du 12 septembre 2020, confirmé par courriel du 18 février 2021, elle a retiré sa plainte et sa constitution de partie plaignante.
B.c. A._________ est né en Iran en 1982. Il est arrivé en Suisse en 2008. Il s'est marié avec D._________ le 7 décembre 2011 et a obtenu une autorisation de séjour le 13 mars 2012. Il est divorcé depuis le 20 septembre 2018 et père de deux enfants. Son fils est né en 2012 de sa relation avec D._________. Quant à sa fille, elle est née en 2018 de sa relation avec C._________. Il ne l'a toutefois jamais reconnue officiellement. Sa mère, sa soeur et ses deux frères vivent toujours en Iran. Avant son incarcération, le 27 juillet 2020, A._________ exerçait à la fois la profession de boxeur et de coach sportif. Après avoir travaillé quelques années en qualité d'agent de sécurité, il a ouvert sa propre salle de sport en 2018, sous la raison sociale "E._________". En 2019, il percevait un revenu mensuel de l'ordre de 3'000 fr. par mois. La contribution d'entretien due à son fils a été suspendue par convention du 21 septembre 2016, homologuée le même jour par la juge civile du Tribunal de première instance. A._________ n'a, par ailleurs, jamais contribué à l'entretien de sa fille.
Le casier judiciaire de A._________ est vierge.
C.
Le Ministère public du canton du Jura (ci-après également: le recourant 1), forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral (6B 1317/2022) contre le jugement du 6 octobre 2022. Il conclut principalement à sa réforme en ce sens que A._________ est déclaré coupable de tentative d'assassinat et de viol au préjudice de B._________ ainsi que de viols au préjudice de C._________ et est condamné à une peine privative de liberté de 14 ans. A titre subsidiaire, il conclut à la réforme de la décision attaquée en ce sens que A._________ est condamné à une peine privative de liberté de 12 ans. A titre encore plus subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision sur la déclaration de culpabilité et sur la fixation de la peine de A._________ au sens des considérants.
D.
A._________ (ci-après: le recourant 2) forme également un recours en matière pénale au Tribunal fédéral (6B 1348/2022) contre le jugement du 6 octobre 2022. Il conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour une nouvelle décision dans le sens des considérants. Subsidiairement, il conclut à la réforme du jugement attaqué en ce sens qu'il est acquitté de la prévention de tentative d'assassinat, que sa mise en liberté immédiate est ordonnée et qu'une indemnité pour ses frais de défense lui est octroyée conformément à l'art. 429
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
|
1 | Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
a | eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung; |
b | Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind; |
c | Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug. |
2 | Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen. |
3 | Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275 |
Considérant en droit :
1.
Les deux recours en matière pénale au Tribunal fédéral sont dirigés contre le même jugement cantonal. Ils concernent le même complexe de faits. Il y a donc lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arrêt (art. 71
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 71 - Wo dieses Gesetz keine besonderen Bestimmungen über das Verfahren enthält, sind die Vorschriften des BZP30 sinngemäss anwendbar. |
SR 273 Bundesgesetz vom 4. Dezember 1947 über den Bundeszivilprozess BZP Art. 24 - 1 Mehrere Ansprüche des Klägers gegen denselben Beklagten können in der gleichen Klage geltend gemacht werden, wenn das Bundesgericht für jeden einzelnen Anspruch zuständig ist. Dieses Erfordernis gilt nicht für Nebenansprüche. |
|
1 | Mehrere Ansprüche des Klägers gegen denselben Beklagten können in der gleichen Klage geltend gemacht werden, wenn das Bundesgericht für jeden einzelnen Anspruch zuständig ist. Dieses Erfordernis gilt nicht für Nebenansprüche. |
2 | Mehrere Personen können in der gleichen Klage als Kläger auftreten oder als Beklagte belangt werden: |
a | wenn sie mit Rücksicht auf den Streitgegenstand in Rechtsgemeinschaft stehen oder aus dem gleichen tatsächlichen und rechtlichen Grunde berechtigt oder verpflichtet sind. Der Richter kann einen Dritten, der in der Rechtsgemeinschaft steht, zum Streite beiladen. Der Beigeladene wird Partei. |
b | wenn gleichartige, auf einem im Wesentlichen gleichartigen tatsächlichen und rechtlichen Grunde beruhende Ansprüche den Streitgegenstand bilden und die Zuständigkeit des Bundesgerichts für jeden einzelnen Anspruch begründet ist. |
3 | Der Richter kann jederzeit verbundene Klagen trennen, wenn er es für zweckmässig hält. |
I. Recours de A._________ (recourant 2)
2.
Le recourant 2 se plaint d'un établissement arbitraire des faits.
2.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
|
1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
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1 | Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
2 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
2.2. Le recourant 2 reproche à la cour cantonale d'avoir omis de vérifier l'issue des recherches internet qu'il a effectuées.
2.2.1. Il fait d'abord grief à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu, sur la base de ses recherches internet, qu'il était "incapable de se faire à l'idée qu'il allait perdre son emprise sur l'intimée, blessé dans son orgueil par l'attitude de l'intimée qui refusait depuis plusieurs mois d'entretenir des relations sexuelles avec lui et obnubilé par son implacable volonté de l'empêcher de refaire sa vie, [et qu'il] s'était peu à peu convaincu qu'il n'avait d'autre choix que de lui donner la mort et, par la même occasion, de se suicider." Il soutient que ces éléments centraux ne reposent sur aucun ancrage figurant dans le dossier pénal.
Le recourant 2 ne saurait être suivi. En effet, les éléments retenus ne proviennent pas uniquement des recherches internet effectuées par celui-ci (notamment les recherches "pk ma copine refuse de faire l'amour" et "la crime tuer sa copine achae d'amour"), mais également de l'audition de l'intimée, qui a déclaré qu'ils n'entretenaient quasiment plus de rapports sexuels depuis des mois, celle-ci étant d'ailleurs retournée vivre chez ses parents. On relèvera également que le recourant 2 a lui-même déclaré que l'intimée souhaitait mettre un terme à leur relation, que son comportement avait changé, qu'elle n'avait pas envie de faire l'amour et qu'il avait pensé à se suicider. S'agissant de son intention de se suicider et de donner la mort à l'intimée, celle-ci ressort également des dispositions qu'il a prises auprès de son ex-épouse deux jours avant les faits ainsi que des déclarations des différents protagonistes, auxquels le recourant 2 a fait part de ses projets. En particulier, le jour des faits, après que l'intimée a fait croire au recourant 2 qu'elle avait changé d'avis par rapport à la poursuite de leur relation, celui-ci lui a montré le local qu'il avait aménagé au sous-sol et lui a dit que si elle n'avait pas changé d'avis
par rapport à leur relation, il l'aurait ligotée et se serait donné la mort en sa compagnie, en ouvrant une bouteille de gaz. On relèvera également qu'il ressort de l'expertise psychiatrique réalisée sur le recourant 2 que celui-ci a une haute estime de lui-même et présente une sensibilité excessive aux échecs ou aux rejets. Il s'ensuit que la cour cantonale pouvait sans arbitraire retenir les éléments susmentionnés.
2.2.2. Le recourant 2 soutient ensuite que sa recherche "comment tuer sa copine" n'a débouché sur aucune recherche concrète, qu'il n'aurait pas ouvert de site internet détaillant une méthode, des conseils ou encore des enquêtes de police qui lui auraient donné la moindre explication sur une démarche à entreprendre et qu'il s'est limité à regarder la bande-annonce du film "crime d'amour". Ce raisonnement ne saurait être suivi, dès lors que le fait de ne pas avoir cherché sur internet une méthode spécifique pour tuer sa compagne ne l'a pas empêché de prendre des dispositions concrètes en vue d'exécuter son plan en se procurant tous les moyens pratiques (achat de matériel, aménagement d'un local avec un matelas où il a stocké des cordes, une bande de toile autocollante et une bonbonne de gaz propane) et en tendant un piège à l'intimée. Le grief est dès lors rejeté.
2.3. Le recourant 2 fait grief à la cour cantonale de lui octroyer la constitution d'un plan machiavélique "qui n'a pas lieu d'être". Il lui reproche d'avoir à tort dépeint un personnage particulièrement égoïste ayant échafaudé de manière très précise et méthodique un plan machiavélique à l'encontre de l'intimée, visant à la contraindre sexuellement puis à la tuer.
Ce grief tombe à faux. Il ressort en effet des faits du jugement attaqué, dont le recourant 2 ne démontre pas l'arbitraire, que celui-ci a préparé son plan macabre durant quatre jours. En effet, après avoir effectué des recherches sur internet, il a, quelques jours avant les faits litigieux, acheté des cordes pour veaux et de la bande de toile argentée et a préparé, comme susmentionné, un local au sous-sol de sa salle de sport où les inspecteurs ont notamment trouvé une bonbonne de gaz, des cordelettes et du scotch gris. Il a ensuite fait venir l'intimée dans ladite salle en prétextant que c'était pour faire une partie de baby-foot. Peu après les faits, il a d'ailleurs confié à son ex-épouse qu'il avait violé l'intimée et qu'il avait initialement prévu un suicide élargi par inhalation de gaz, en lui montrant la pièce qu'il avait aménagée et les bonbonnes de gaz qui s'y trouvaient.
C'est également en vain que le recourant 2 soutient que, s'il avait fait preuve d'une telle méthode, l'on n'aurait pas retrouvé les éléments litigieux dans le sous-sol de sa salle de sport et il se serait débarrassé du ticket de caisse justifiant les achats qu'il a effectués. En effet, le recourant 2 a quitté la salle de sport après les faits en cause avec l'intimée et s'est rendu chez les parents de celle-ci avant de se rendre chez D._________, son ex-épouse, qui a contacté la police cantonale, la perquisition de la salle de sport du recourant 2 ayant eu lieu le lendemain des faits.
Pour le surplus, le recourant 2 invoque des éléments qui n'ont pas été retenus par la cour cantonale, sans démontrer l'arbitraire de leur omission, de sorte qu'ils sont irrecevables. Il en va ainsi lorsqu'il fait valoir que, si son intention avait été si définie, de consécutivement violer puis de tuer l'intimée, il n'aurait eu aucun intérêt à préparer deux salles distinctes à cet effet, situées à deux étages différents de sa salle de sport. Il en va de même du fait qu'il aurait proposé à l'intimée d'aller "un peu marcher dans la forêt", soit dans un autre lieu.
Le grief du recourant 2 est donc rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.4. Le recourant 2 reproche à la cour cantonale de lui avoir attribué des comportements qui ne ressortent pas du dossier, à savoir qu'il est égoïste, mû par un désir de vengeance et par un désir d'empêcher l'intimée de refaire sa vie après lui.
Le recourant 2 se prévaut de certains éléments contenus dans ses conversations WhatsApp avec l'intimée, dans lesquelles il ferait preuve de beaucoup d'égards à l'intention de celle-ci. Par son argumentation, le recourant 2 perd cependant de vue que la cour cantonale a essentiellement retenu une "froideur dans l'exécution" de son plan. En tout état de cause, le fait qu'il aurait eu des égards par rapport à l'intimée pendant leur relation n'apparaît pas déterminant.
Le recourant 2 invoque ensuite le fait qu'après le viol de l'intimée, celle-ci l'a repoussé. Or, selon lui, s'il était en réalité mû par un désir de vengeance découlant d'une blessure à son orgueil, après avoir été repoussé, on pouvait légitimement imaginer qu'il aurait mis à exécution la "seconde étape de son plan", soit tuer l'intimée. Cette argumentation ne saurait être suivie. En effet, il ressort des faits du jugement attaqué que c'est en raison du fait que l'intimée est parvenue à lui faire croire qu'elle éprouvait toujours des sentiments amoureux pour lui - ce qui a vraisemblablement diminué son désir de vengeance - qu'il a renoncé à atteindre son but. Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
3.
Le recourant 2 se plaint d'une violation du principe in dubio pro reo.
3.1. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 10 Unschuldsvermutung und Beweiswürdigung - 1 Jede Person gilt bis zu ihrer rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig. |
|
1 | Jede Person gilt bis zu ihrer rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig. |
2 | Das Gericht würdigt die Beweise frei nach seiner aus dem gesamten Verfahren gewonnenen Überzeugung. |
3 | Bestehen unüberwindliche Zweifel an der Erfüllung der tatsächlichen Voraussetzungen der angeklagten Tat, so geht das Gericht von der für die beschuldigte Person günstigeren Sachlage aus. |
l'interdiction de l'arbitraire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1).
3.2. En l'espèce, dans la mesure où le recourant 2 reproche à la cour cantonale d'avoir retenu "la pire interprétation des faits possible", le principe in dubio pro reo n'a ici pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (cf. supra consid. 2). Le grief est dès lors rejeté.
4.
Le recourant 2 reproche à la cour cantonale d'avoir violé le droit en retenant qu'il avait franchi le cap de la tentative d'assassinat. Il considère qu'il n'a même pas franchi le cap des actes préparatoires.
4.1. Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut (art. 22 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 22 - 1 Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
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1 | Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
2 | Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 12 - 1 Bestimmt es das Gesetz nicht ausdrücklich anders, so ist nur strafbar, wer ein Verbrechen oder Vergehen vorsätzlich begeht. |
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1 | Bestimmt es das Gesetz nicht ausdrücklich anders, so ist nur strafbar, wer ein Verbrechen oder Vergehen vorsätzlich begeht. |
2 | Vorsätzlich begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Tat mit Wissen und Willen ausführt. Vorsätzlich handelt bereits, wer die Verwirklichung der Tat für möglich hält und in Kauf nimmt. |
3 | Fahrlässig begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Folge seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedenkt oder darauf nicht Rücksicht nimmt. Pflichtwidrig ist die Unvorsichtigkeit, wenn der Täter die Vorsicht nicht beachtet, zu der er nach den Umständen und nach seinen persönlichen Verhältnissen verpflichtet ist. |
Selon l'art. 23 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève du contenu de la pensée, à savoir de faits "internes" qui, en tant que faits (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3; 135 IV 152 consid. 2.3.2), lient le Tribunal fédéral, à moins qu'ils n'aient été établis de façon arbitraire (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
|
1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
4.2. Aux termes de l'art. 260bis
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 260bis - 1 Mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe wird bestraft, wer planmässig konkrete technische oder organisatorische Vorkehrungen trifft, deren Art und Umfang zeigen, dass er sich anschickt, eine der folgenden strafbaren Handlungen auszuführen: |
|
1 | Mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe wird bestraft, wer planmässig konkrete technische oder organisatorische Vorkehrungen trifft, deren Art und Umfang zeigen, dass er sich anschickt, eine der folgenden strafbaren Handlungen auszuführen: |
a | Vorsätzliche Tötung (Art. 111); |
b | Mord (Art. 112); |
c | Schwere Körperverletzung (Art. 122); |
cbis | Verstümmelung weiblicher Genitalien (Art. 124); |
d | Raub (Art. 140); |
e | Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183); |
f | Geiselnahme (Art. 185); |
fbis | Verschwindenlassen (Art. 185bis); |
g | Brandstiftung (Art. 221); |
h | Völkermord (Art. 264); |
i | Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a); |
j | Kriegsverbrechen (Art. 264c-264h).340 |
2 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die Vorbereitungshandlung nicht zu Ende, so bleibt er straflos. |
3 | Strafbar ist auch, wer die Vorbereitungshandlung im Ausland begeht, wenn die beabsichtigten strafbaren Handlungen in der Schweiz verübt werden sollen. Artikel 3 Absatz 2 ist anwendbar.341 |
Sont visés par cette disposition les actes antérieurs à la tentative. Une simple intention ou de vagues projets ne sont pas suffisants. Il faut que l'auteur ait pris des dispositions concrètes et qu'il l'ait fait conformément à un plan. Il faut donc que l'auteur ait accompli plusieurs actes et que ceux-ci apparaissent comme des préparatifs s'inscrivant dans une entreprise réfléchie (ATF 111 IV 155 consid. 2b; arrêts 6B 892/2021 du 30 mars 2022 consid. 1.3; 6B 405/2021 du 24 novembre 2021 consid. 4.2; 6B 1159/2018 du 18 septembre 2019 consid. 3.3.2, non publié in ATF 145 IV 424). Il n'est toutefois pas nécessaire que le plan ait été précis au point de se rapporter à une infraction déjà définie quant au lieu, au moment et à la manière d'agir (ATF 111 IV 155 consid. 2b). L'art. 260bis
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 260bis - 1 Mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe wird bestraft, wer planmässig konkrete technische oder organisatorische Vorkehrungen trifft, deren Art und Umfang zeigen, dass er sich anschickt, eine der folgenden strafbaren Handlungen auszuführen: |
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1 | Mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe wird bestraft, wer planmässig konkrete technische oder organisatorische Vorkehrungen trifft, deren Art und Umfang zeigen, dass er sich anschickt, eine der folgenden strafbaren Handlungen auszuführen: |
a | Vorsätzliche Tötung (Art. 111); |
b | Mord (Art. 112); |
c | Schwere Körperverletzung (Art. 122); |
cbis | Verstümmelung weiblicher Genitalien (Art. 124); |
d | Raub (Art. 140); |
e | Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183); |
f | Geiselnahme (Art. 185); |
fbis | Verschwindenlassen (Art. 185bis); |
g | Brandstiftung (Art. 221); |
h | Völkermord (Art. 264); |
i | Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a); |
j | Kriegsverbrechen (Art. 264c-264h).340 |
2 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die Vorbereitungshandlung nicht zu Ende, so bleibt er straflos. |
3 | Strafbar ist auch, wer die Vorbereitungshandlung im Ausland begeht, wenn die beabsichtigten strafbaren Handlungen in der Schweiz verübt werden sollen. Artikel 3 Absatz 2 ist anwendbar.341 |
l'exécution de l'infraction, c'est-à-dire que, par leur nature et leur ampleur, les actes accomplis soient tels que l'on puisse raisonnablement admettre que l'auteur persévérera dans la volonté délictueuse qu'ils expriment jusqu'à l'exécution de l'infraction (ATF 111 IV 155 consid. 2b; arrêts 6B 892/2021 du précité consid. 1.3; 6B 405/2021 précité consid. 4.2; 6B 1159/2018 précité consid. 3.3.2).
4.3. Selon la jurisprudence, l'auteur d'une tentative remplit les conditions subjectives de la réalisation de l'infraction sans que tous les critères objectifs soient réalisés (ATF 140 IV 150 consid. 3.4). La frontière entre le commencement de l'exécution de l'infraction et les actes préparatoires est difficile à fixer. La simple décision de commettre une infraction qui n'est suivie d'aucun acte n'est pas punissable. En revanche, le seuil de la tentative est assurément franchi lorsque l'auteur en prenant la décision d'agir a réalisé un élément objectif constitutif de l'infraction. D'après la jurisprudence, il y a commencement d'exécution dès que l'auteur accomplit un acte qui représente, dans son esprit, la démarche ultime et décisive vers la réalisation de l'infraction, celle après laquelle il n'y aura en principe plus de retour en arrière, sauf apparition ou découverte de circonstances extérieures compliquant trop ou rendant impossible la poursuite de l'entreprise. La distinction entre les actes préparatoires et ceux constitutifs d'un début d'exécution de l'infraction doit être opérée au moyen de critères tant subjectifs qu'objectifs. En particulier, le seuil à partir duquel il y a tentative ne doit pas précéder de trop
longtemps la réalisation proprement dite de l'infraction. En d'autres termes, le commencement direct de la réalisation de l'infraction exige des actes proches de l'infraction tant du point de vue du lieu que de celui du moment (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1; arrêts 6B 1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 5.1; 6B 874/2015 du 27 juin 2016 consid. 2.1).
La jurisprudence a ainsi retenu que le commencement direct de la réalisation de l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants réside déjà dans le fait pour l'auteur qui veut commettre cette infraction, de conduire l'enfant dans un lieu propice pour de tels actes, où l'auteur pense qu'il pourra y procéder sans autre étape intermédiaire (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.2). Celui qui, décidé à commettre de tels actes, fixe un rendez-vous à l'enfant dans le cadre d'un forum de discussion d'une page internet et s'y rend, ne se rend pas coupable d'actes préparatoires, mais de tentative (ATF 131 IV 100 consid. 8.2; arrêts 6B 1122/2018 précité consid. 5.1; 6B 874/2015 précité consid. 2.1). Le Tribunal fédéral s'est également penché sur le cas d'une personne décidée à ne pas déclarer son gain de loterie aux services sociaux. Le fait de prendre contact avec un tiers susceptible de lui racheter son billet gagnant, de fixer un rendez-vous avec lui et de s'y rendre à l'heure prévue constituait pour l'auteur des actes significatifs en vue de la réalisation de l'escroquerie, constitutifs de tentative (arrêts 6B 874/2015 précité consid. 2.1; 6B 101/2014 du 10 novembre 2014 consid. 1.3). De même, celui qui planifie un acte de contrainte et se
rend au domicile de sa victime - alors absente - avec une batte de base-ball accomplit par là l'acte décisif vers la réalisation de l'infraction et se rend coupable de tentative de contrainte (arrêts 6B 874/2015 précité consid. 2.1; 6B 54/2011 du 26 avril 2011 consid. 2.3; 6B 55/2011 du 26 avril 2011 consid. 2.3). Dans un autre cas, le Tribunal fédéral a considéré qu'en se rendant armé sur les lieux où il estimait pouvoir trouver les victimes, le recourant avait incontestablement accompli l'acte qui représentait la démarche ultime et décisive vers la réalisation de l'infraction et donc franchi le seuil de la tentative (arrêt 6B 874/2015 précité consid. 2.1).
4.4. La cour cantonale a retenu - à l'instar du premier juge - que le recourant 2 avait pris des dispositions concrètes en vue d'attenter à la vie de l'intimée, conformément à un plan consistant à accepter une rencontre avec celle-ci, à l'issue de laquelle il l'avait contrainte à subir l'acte sexuel et pourrait ensuite l'éliminer, en la ligotant, puis en l'asphyxiant en lui faisant inhaler le contenu d'une bombonne de gaz propane, dans un local préalablement aménagé à cet effet.
Il avait ainsi été admis que la nature des dispositions prises par le recourant 2, la planification de son propre suicide et la manière dont il s'était ensuite comporté montraient qu'il avait franchi le pas décisif, après lequel il n'y avait en principe plus de retour en arrière possible, l'intimée ne devant finalement sa survie qu'à sa seule présence d'esprit qui lui avait permis de faire temporairement accroire au recourant 2 qu'elle éprouvait toujours des sentiments amoureux pour lui.
Quant au type d'homicide, la juridiction inférieure avait souligné, en substance, que le recourant 2 avait manifesté une volonté délictueuse particulièrement intense, agissant avec sang-froid, de manière méthodique et sournoise. Il avait envisagé la mort de l'intimée depuis plusieurs jours, raison pour laquelle il avait pris soin de se procurer des cordelettes, un rouleau de bande adhésive et une bonbonne de gaz propane. Il avait également exploité avec perfidie la confiance de l'intimée, en la convainquant de le suivre dans sa salle de sport. La juridiction inférieure a par ailleurs retenu que le mobile du recourant 2 relevait d'un égoïsme primaire, typique de l'absence particulière de scrupules qui caractérise l'assassin. Bien qu'il affirmait avoir entretenu pour l'intimée une véritable passion, il ne supportait tout simplement pas la perspective que l'intéressée puisse lui échapper, reprendre sa liberté et refaire sa vie après leur rupture. La motivation du jugement attaqué mettait finalement en relief le caractère particulièrement odieux et lâche du projet du recourant 2 ainsi que la cruauté singulière du mode d'exécution choisi en soulignant qu'ils étaient révélateurs de l'inébranlable détermination dont il avait fait preuve
pour parvenir à ses fins; l'angoisse qu'aurait ressentie l'intimée durant sa lente agonie, constituant une mort particulièrement cruelle, caractéristique elle aussi de l'assassinat.
Tenant compte de la conjonction de toutes ces circonstances, dont certaines suffisaient isolément à démontrer le mépris le plus complet manifesté par le recourant 2 à l'égard de la vie de l'intimée, la cour cantonale a considéré que l'homicide projeté constituait un assassinat.
A l'instar de la juridiction inférieure, elle a jugé que, pour le surplus, le recourant 2 n'en était manifestement plus au stade des actes préparatoires, tant il paraissait évident, au regard de la jurisprudence précitée, qu'il avait franchi le pas décisif.
Compte tenu de la détérioration progressive de leur relation amoureuse, qui avait du reste conduit l'intimée à regagner le domicile de ses parents, le recourant 2 ne pouvait pas ignorer qu'une rupture était quasiment inéluctable. Il l'avait au demeurant clairement pressenti puisqu'il en avait parlé à plusieurs personnes de son entourage. Les multiples recherches qu'il avait effectuées sur internet durant cette même période parlaient par ailleurs d'elles-mêmes.
Incapable de se faire à l'idée qu'il allait perdre son emprise sur l'intimée, blessé dans son orgueil par l'attitude de l'intimée qui refusait depuis plusieurs mois d'entretenir des relations sexuelles avec lui et obnubilé par son implacable volonté de l'empêcher de refaire sa vie, le recourant 2 s'était peu à peu convaincu qu'il n'avait d'autre choix que de lui donner la mort et, par la même occasion, de se suicider.
Mû par ce sombre dessein, il avait médité son projet durant quelques jours au cours desquels il avait notamment aménagé le local se trouvant au sous-sol du bâtiment abritant sa salle de sport de manière à être en mesure de passer à l'acte sans attendre, au cas où l'intimée lui confirmerait, le jour venu, qu'elle entendait bel et bien rompre définitivement. Il devait ainsi être admis que le recourant 2 avait pris des dispositions concrètes en vue de violer l'intimée avant d'attenter à sa vie. Il avait mûrement réfléchi son plan d'action et il s'était en outre procuré tous les moyens pratiques d'exécuter ce plan. De facto, il avait tendu un véritable piège à l'intimée.
Il y avait dès lors lieu de retenir qu'en se rendant au rendez-vous qui lui avait été fixé par l'intimée, puis en lui faisant faussement croire que sa volonté de rompre ne l'offusquait pas dans l'objectif prédéterminé de l'attirer dans son piège, soit dans le bâtiment abritant sa salle de sport, où il comptait la violer et lui donner la mort sans autre étape intermédiaire, le recourant 2 avait indéniablement accompli l'acte décisif vers la réalisation des infractions projetées. L'on ne voyait d'ailleurs pas quels autres actes préparatoires le recourant 2 aurait pu ou dû accomplir avant d'entamer l'exécution proprement dite de son funeste projet. Après avoir pénétré dans le bâtiment abritant la salle de sport du recourant 2, l'intimée s'était retrouvée à l'endroit précis où il était prévu qu'elle meure le jour même. Le recourant 2 l'avait privée de sa liberté, lui avait fait comprendre qu'elle ne pouvait espérer être secourue et l'avait ainsi totalement réduite à sa merci.
En tout état de cause, il tombait sous le sens qu'après avoir violé l'intimée, comme il avait prévu de le faire, le recourant 2 avait, en quelque sorte, réalisé la seconde phase de son plan. Il convenait en effet de considérer que ce viol constituait, dans l'esprit du recourant 2, le seul moyen d'obtenir ce que l'intimée lui refusait depuis plusieurs mois et d'assouvir du même coup sa soif de vengeance. Avant de s'en prendre à elle, il lui avait du reste froidement laissé entendre qu'elle lui avait fait du mal et qu'il comptait également lui en faire. A compter de cet instant, le recourant 2 ne pouvait raisonnablement plus envisager qu'il bénéficierait d'une autre possibilité d'attirer l'intimée sur les lieux et de lui donner la mort selon le modus operandi qu'il avait choisi. Il ne lui restait plus, alors, qu'à emmener l'intéressée dans le local où devait se dérouler l'ultime phase de son plan; ce qu'il aurait inéluctablement fait sans attendre si l'intimée n'était pas parvenue à le détourner de son but.
La cour cantonale a donc considéré que la condamnation du recourant 2 pour tentative d'assassinat ne prêtait pas le flanc à la critique.
4.5. L'appréciation de la cour cantonale est convaincante. Dans la mesure où le recourant 2 soutient qu'il a fait descendre l'intimée dans le sous-sol de sa salle de gym non pas afin de mettre fin à la vie de celle-ci mais "pour lui exposer l'ampleur de son désespoir personnel", il oppose sa propre appréciation à celle de la cour cantonale, dans une démarche appellatoire et partant irrecevable.
Le recourant 2 soutient ensuite que la cour cantonale se méprend lorsqu'elle se base sur l'état de fait de l'ATF 131 IV 100, dans la mesure où cet arrêt porterait sur la situation très particulière d'un individu qui, en ayant dissimulé sa véritable identité, a décidé d'attirer un enfant mineur dans un lieu clos dans le but de lui imposer une relation sexuelle. Il soutient que cette situation ne saurait être assimilée à la présente situation, dans laquelle on assisterait à un "drame amoureux" entre deux individus qui entretiennent une relation de couple depuis plusieurs mois. Or, dans l'affaire citée, le Tribunal fédéral a considéré que la dernière étape décisive constituant un début de l'exécution était le fait que l'auteur se soit rendu au rendez-vous fixé et se soit trouvé, à l'heure dite, à l'endroit prévu (cf. ATF 131 IV 100 consid. 8.2; cf. également supra consid. 4.3).
Dans le cas d'espèce, compte tenu de l'ensemble de la jurisprudence précitée (cf. supra consid. 4.2 et 4.3), la cour cantonale pouvait ainsi, sans violer le droit fédéral, considérer qu'après avoir donné rendez-vous à l'intimée puis avoir amené celle-ci, en lui tendant un piège, dans la salle qu'il avait préparée pour la violer et la tuer, le recourant 2 avait franchi le seuil de la tentative. Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
La condamnation du recourant 2 pour tentative d'assassinat ne viole donc pas le droit fédéral. La question du désistement au sens de l'art. 23
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
|
1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
Compte tenu de ce qui précède, le grief du recourant 2 selon lequel il n'aurait même pas franchi le cap des actes préparatoires au sens de l'art. 260bis
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 260bis - 1 Mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe wird bestraft, wer planmässig konkrete technische oder organisatorische Vorkehrungen trifft, deren Art und Umfang zeigen, dass er sich anschickt, eine der folgenden strafbaren Handlungen auszuführen: |
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1 | Mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe wird bestraft, wer planmässig konkrete technische oder organisatorische Vorkehrungen trifft, deren Art und Umfang zeigen, dass er sich anschickt, eine der folgenden strafbaren Handlungen auszuführen: |
a | Vorsätzliche Tötung (Art. 111); |
b | Mord (Art. 112); |
c | Schwere Körperverletzung (Art. 122); |
cbis | Verstümmelung weiblicher Genitalien (Art. 124); |
d | Raub (Art. 140); |
e | Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183); |
f | Geiselnahme (Art. 185); |
fbis | Verschwindenlassen (Art. 185bis); |
g | Brandstiftung (Art. 221); |
h | Völkermord (Art. 264); |
i | Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a); |
j | Kriegsverbrechen (Art. 264c-264h).340 |
2 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die Vorbereitungshandlung nicht zu Ende, so bleibt er straflos. |
3 | Strafbar ist auch, wer die Vorbereitungshandlung im Ausland begeht, wenn die beabsichtigten strafbaren Handlungen in der Schweiz verübt werden sollen. Artikel 3 Absatz 2 ist anwendbar.341 |
5.
Le recourant 2 se plaint d'une violation des principes relatifs à la fixation de la peine (art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
|
1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 48 - Das Gericht mildert die Strafe, wenn: |
|
a | der Täter gehandelt hat: |
a1 | aus achtenswerten Beweggründen, |
a2 | in schwerer Bedrängnis, |
a3 | unter dem Eindruck einer schweren Drohung, |
a4 | auf Veranlassung einer Person, der er Gehorsam schuldet oder von der er abhängig ist; |
b | der Täter durch das Verhalten der verletzten Person ernsthaft in Versuchung geführt worden ist; |
c | der Täter in einer nach den Umständen entschuldbaren heftigen Gemütsbewegung oder unter grosser seelischer Belastung gehandelt hat; |
d | der Täter aufrichtige Reue betätigt, namentlich den Schaden, soweit es ihm zuzumuten war, ersetzt hat; |
e | das Strafbedürfnis in Anbetracht der seit der Tat verstrichenen Zeit deutlich vermindert ist und der Täter sich in dieser Zeit wohl verhalten hat. |
5.1. Selon l'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
|
1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1).
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation de la peine. Le Tribunal fédéral n'intervient que lorsque l'autorité cantonale a fixé une peine en dehors du cadre légal, si elle s'est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
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1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 50 - Ist ein Urteil zu begründen, so hält das Gericht in der Begründung auch die für die Zumessung der Strafe erheblichen Umstände und deren Gewichtung fest. |
IV 55 consid. 5.6).
5.2. Aux termes de l'art. 48
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 48 - Das Gericht mildert die Strafe, wenn: |
|
a | der Täter gehandelt hat: |
a1 | aus achtenswerten Beweggründen, |
a2 | in schwerer Bedrängnis, |
a3 | unter dem Eindruck einer schweren Drohung, |
a4 | auf Veranlassung einer Person, der er Gehorsam schuldet oder von der er abhängig ist; |
b | der Täter durch das Verhalten der verletzten Person ernsthaft in Versuchung geführt worden ist; |
c | der Täter in einer nach den Umständen entschuldbaren heftigen Gemütsbewegung oder unter grosser seelischer Belastung gehandelt hat; |
d | der Täter aufrichtige Reue betätigt, namentlich den Schaden, soweit es ihm zuzumuten war, ersetzt hat; |
e | das Strafbedürfnis in Anbetracht der seit der Tat verstrichenen Zeit deutlich vermindert ist und der Täter sich in dieser Zeit wohl verhalten hat. |
Selon la jurisprudence, le profond désarroi vise un état d'émotion qui mûrit progressivement pendant une longue période, qui couve pendant longtemps jusqu'à ce que l'auteur soit complètement désespéré et ne voie d'autre issue que d'agir ainsi qu'il le fait (ATF 119 IV 202 consid. 2a; 118 IV 233 consid. 2a). Il doit être rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 203 consid. 2a; 118 IV 233 consid. 2a). Le plus souvent, il est rendu excusable par le comportement blâmable de la victime à l'égard de l'auteur, mais il peut aussi l'être par le comportement d'un tiers ou par des circonstances objectives (ATF 119 V 202 consid. 2a; arrêts 6B 776/2020 du 5 mai 2021 consid. 2.2; 6B 533/2019 du 3 juillet 2019 consid. 4.4.1). Il faut procéder à une appréciation objective de la cause de cet état et se demander si un tiers raisonnable, placé dans la même situation que l'auteur, se serait trouvé dans le même état (ATF 108 IV 99 consid. 3b; 107 IV 103 consid. 2b/bb; arrêts 6B 1431/2020 du 8 juillet 2021 consid. 4.3; 6B 105/2009 du 22 mai 2009 consid. 3.1; cf. arrêt 6B 600/2014 du 23 janvier 2015 consid. 3.1.2 non publié in ATF 141 IV 61).
5.3. La cour cantonale a retenu que la responsabilité du recourant 2 au moment des faits était pleine et entière. Sa faute était très grave et sa culpabilité était particulièrement lourde. Le recourant 2 avait envisagé d'attenter à la vie de l'intimée un certain temps déjà avant les faits. Sa tentative d'acte homicide n'apparaissait donc pas comme irraisonnée ou impulsive. Il avait planifié son projet durant plusieurs jours sans que sa volonté criminelle s'infléchisse. Il n'avait du reste fait valoir aucune circonstance qui attesterait de l'existence d'un débat intérieur dénotant certaines hésitations ou scrupules dans la phase précédant la mise en oeuvre de son plan. Il devait néanmoins être retenu, en sa faveur, que le recourant 2 avait, en fin de compte, librement décidé de renoncer à atteindre le but qu'il s'était initialement fixé. Ses mobiles étaient purement égoïstes et dénotaient son mépris total pour la vie de l'intimée. S'il avait certes été affecté par le fait que l'intimée ne souhaitait plus partager une vie de couple avec lui, il apparaissait qu'il la considérait en réalité comme un objet lui appartenant et qu'il redoutait bien plus de perdre son emprise sur elle que de perdre son amour. Les avances qu'il avait faites
peu avant les faits à F._________, de même que les renseignements qu'il lui avait demandés au sujet de l'une de ses amies ou du fonctionnement du site de rencontre G._________, en témoignaient de manière éloquente.
Ses antécédents étaient bons. Il convenait toutefois de rappeler que l'absence d'antécédents avait en principe un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a donc pas à être prise en considération dans un sens atténuant. En ce qui concernait sa situation personnelle, la cour cantonale a relevé que le recourant 2 bénéficiait, en Suisse, d'une situation relativement stable.
Sa collaboration lors de la procédure avait été mauvaise. Il avait constamment affiché une attitude de déni et n'avait pas éprouvé la moindre réticence à faire preuve d'une mauvaise foi crasse en prétendant être victime d'une cabale orchestrée par son ex-épouse et l'intimée. Il n'avait par ailleurs pas hésité à dénigrer son ex-épouse en vue de décrédibiliser ses déclarations, pourtant accablantes. Compte tenu de leur tardiveté et des explications qui les avaient accompagnés, ses aveux, s'agissant du viol commis au détriment de l'intimée, semblaient essentiellement dictés par les besoins de la cause. Force était ainsi de constater qu'il n'avait pas réellement pris conscience de la gravité de ses actes et que son amendement était quasiment inexistant.
S'agissant de l'effet de la peine sur l'avenir du recourant 2, selon la cour cantonale, il n'apparaissait pas que son âge ou son état de santé soient susceptibles de le rendre particulièrement vulnérable ni rendent la sanction considérablement plus dure pour lui que pour la moyenne des condamnés. Il n'alléguait au demeurant aucune circonstance extraordinaire susceptible de justifier une réduction de peine à cet égard.
Quant à son comportement en détention, il devait être qualifié de bon, étant rappelé qu'il s'agit d'un élément dont l'effet demeure pratiquement neutre, puisqu'un bon comportement correspond à ce que l'on doit pouvoir attendre d'un détenu.
Compte tenu de ces motifs et vu qu'il n'y avait lieu de retenir aucun des motifs d'atténuation de la peine au sens de l'art. 48
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 48 - Das Gericht mildert die Strafe, wenn: |
|
a | der Täter gehandelt hat: |
a1 | aus achtenswerten Beweggründen, |
a2 | in schwerer Bedrängnis, |
a3 | unter dem Eindruck einer schweren Drohung, |
a4 | auf Veranlassung einer Person, der er Gehorsam schuldet oder von der er abhängig ist; |
b | der Täter durch das Verhalten der verletzten Person ernsthaft in Versuchung geführt worden ist; |
c | der Täter in einer nach den Umständen entschuldbaren heftigen Gemütsbewegung oder unter grosser seelischer Belastung gehandelt hat; |
d | der Täter aufrichtige Reue betätigt, namentlich den Schaden, soweit es ihm zuzumuten war, ersetzt hat; |
e | das Strafbedürfnis in Anbetracht der seit der Tat verstrichenen Zeit deutlich vermindert ist und der Täter sich in dieser Zeit wohl verhalten hat. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 49 - 1 Hat der Täter durch eine oder mehrere Handlungen die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt, so verurteilt ihn das Gericht zu der Strafe der schwersten Straftat und erhöht sie angemessen. Es darf jedoch das Höchstmass der angedrohten Strafe nicht um mehr als die Hälfte erhöhen. Dabei ist es an das gesetzliche Höchstmass der Strafart gebunden. |
|
1 | Hat der Täter durch eine oder mehrere Handlungen die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt, so verurteilt ihn das Gericht zu der Strafe der schwersten Straftat und erhöht sie angemessen. Es darf jedoch das Höchstmass der angedrohten Strafe nicht um mehr als die Hälfte erhöhen. Dabei ist es an das gesetzliche Höchstmass der Strafart gebunden. |
2 | Hat das Gericht eine Tat zu beurteilen, die der Täter begangen hat, bevor er wegen einer andern Tat verurteilt worden ist, so bestimmt es die Zusatzstrafe in der Weise, dass der Täter nicht schwerer bestraft wird, als wenn die strafbaren Handlungen gleichzeitig beurteilt worden wären. |
3 | Hat der Täter eine oder mehrere Taten vor Vollendung des 18. Altersjahres begangen, so dürfen diese bei der Bildung der Gesamtstrafe nach den Absätzen 1 und 2 nicht stärker ins Gewicht fallen, als wenn sie für sich allein beurteilt worden wären. |
5.4. En l'espèce, il ne ressort pas du jugement attaqué que le recourant 2 aurait invoqué la circonstance atténuante déduite de l'art. 48 let. c
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 48 - Das Gericht mildert die Strafe, wenn: |
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a | der Täter gehandelt hat: |
a1 | aus achtenswerten Beweggründen, |
a2 | in schwerer Bedrängnis, |
a3 | unter dem Eindruck einer schweren Drohung, |
a4 | auf Veranlassung einer Person, der er Gehorsam schuldet oder von der er abhängig ist; |
b | der Täter durch das Verhalten der verletzten Person ernsthaft in Versuchung geführt worden ist; |
c | der Täter in einer nach den Umständen entschuldbaren heftigen Gemütsbewegung oder unter grosser seelischer Belastung gehandelt hat; |
d | der Täter aufrichtige Reue betätigt, namentlich den Schaden, soweit es ihm zuzumuten war, ersetzt hat; |
e | das Strafbedürfnis in Anbetracht der seit der Tat verstrichenen Zeit deutlich vermindert ist und der Täter sich in dieser Zeit wohl verhalten hat. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 112 - Handelt der Täter besonders skrupellos, sind namentlich sein Beweggrund, der Zweck der Tat oder die Art der Ausführung besonders verwerflich, so ist die Strafe lebenslängliche Freiheitsstrafe oder Freiheitsstrafe nicht unter zehn Jahren.158 |
5.5. Pour le surplus, le recourant 2 se contente d'invoquer, de manière appellatoire, son "état d'esprit réel" et ses motivations au moment des faits et reproche à la cour cantonale d'avoir dépeint un personnage froid, égoïste et orgueilleux, sans démontrer en quoi cette appréciation serait arbitraire (cf. supra consid. 2.3 et 2.4). Par ailleurs, en tant qu'il fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir suffisamment tenu compte des conséquences de la condamnation sur sa situation professionnelle et du fait qu'il a perdu sa salle de sport et qu'il risque d'être expulsé, il ne démontre pas en quoi la sanction serait considérablement plus dure pour lui que pour la moyenne des autres condamnés qui travaillent (cf. arrêts 6B 147/2021 du 29 septembre 2021 consid. 3.1 et 6B 289/2020 du 1er décembre 2020 consid. 13.3.1), étant rappelé que, selon la jurisprudence, l'effet de la peine sur l'avenir du condamné, en tant qu'élément de prévention spéciale, ne permet que des corrections marginales, la peine devant toujours rester proportionnée à la faute (arrêts 6B 147/2021 précité consid. 3.1; 6B 289/2020 précité consid. 13.3.1 et les arrêts cités).
Il résulte de ce qui précède que le recourant 2 ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait ignoré un élément important en sa faveur ou aurait, au contraire, pris en considération à tort des éléments sans pertinence au moment de fixer la peine - laquelle n'apparaît pas exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation.
II. Recours du Ministère public jurassien (recourant 1)
6.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 146 IV 185 consid. 2).
En application de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 3
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 81 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer: |
|
1 | Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer: |
a | vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und |
b | ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids hat, insbesondere: |
b1 | die beschuldigte Person, |
b2 | ihr gesetzlicher Vertreter oder ihre gesetzliche Vertreterin, |
b3 | die Staatsanwaltschaft, ausser bei Entscheiden über die Anordnung, die Verlängerung und die Aufhebung der Untersuchungs- und Sicherheitshaft, |
b4 | ... |
b5 | die Privatklägerschaft, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann, |
b6 | die Person, die den Strafantrag stellt, soweit es um das Strafantragsrecht als solches geht, |
b7 | die Staatsanwaltschaft des Bundes und die beteiligte Verwaltung in Verwaltungsstrafsachen nach dem Bundesgesetz vom 22. März 197455 über das Verwaltungsstrafrecht. |
2 | Eine Bundesbehörde ist zur Beschwerde berechtigt, wenn das Bundesrecht vorsieht, dass ihr der Entscheid mitzuteilen ist.56 |
3 | Gegen Entscheide nach Artikel 78 Absatz 2 Buchstabe b steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann. |
7.
Le recourant 1 se plaint d'une appréciation arbitraire des faits commis au préjudice de C._________.
7.1. La cour cantonale a retenu qu'il était établi que le recourant 2 et C._________ avaient eu, à réitérées reprises, des rapports sexuels non protégés, le recourant 2 refusant par principe de porter un préservatif et l'intéressée ayant finalement renoncé - ou n'ayant pas pensé - à utiliser un moyen de contraception en raison de la complexité et de l'instabilité de leur relation sentimentale. La cour cantonale a relevé que, dans le cas d'espèce, C._________, qui avait toujours été consentante, reprochait exclusivement au recourant 2 d'avoir omis à deux reprises de se retirer avant d'éjaculer et d'avoir ainsi provoqué sa grossesse contre son gré. Selon la cour cantonale, s'il semblait bel et bien devoir être admis que le recourant 2 avait pris l'habitude d'appliquer la pratique du coït interrompu, force était de constater que les parties se parlaient fort peu et n'avaient jamais véritablement abordé cette question. Aux dires mêmes de C._________, rien n'avait été convenu, mais "c'était comme ça".
S'agissant plus spécifiquement des deux cas dans lesquels le recourant 2 ne s'était pas retiré suffisamment tôt, la prénommée admettait qu'elle ne lui avait vraisemblablement pas adressé la parole, mais affirmait avoir vainement tenté de le repousser avec ses deux mains au moment où elle s'était rendu compte qu'il allait éjaculer. Pour sa part, le recourant 2 prétendait que l'intéressée ne lui avait rien dit et n'avait jamais tenté de le repousser.
Au vu de ces éléments, la cour cantonale a considéré qu'il convenait de retenir, au bénéfice du doute, que C._________ n'avait pas manifesté verbalement sa volonté de mettre fin, avec effet immédiat, au rapport sexuel auquel elle avait initialement consenti. Il ne pouvait certes pas être formellement exclu que la prénommée eût malgré tout tenté de repousser le recourant 2 avec ses deux mains. Rien ne permettait toutefois d'admettre avec certitude que le recourant 2 avait sciemment empêché l'intéressée de bouger à l'aide de ses bras. Elle s'était d'ailleurs elle-même contredite sur ce point, puisqu'elle avait tout d'abord prétendu que le recourant 2 l'avait "bloquée" en la serrant avec ses bras et qu'elle avait, par la suite, clairement spécifié qu'elle était allongée sur le dos et que le recourant 2 se trouvait face à elle, les bras appuyés sur le lit. Dans le doute, il convenait donc de retenir la version qui était la plus favorable au recourant 2.
Compte tenu de leur position respective et vu le poids du recourant 2, il n'y avait quoi qu'il en soit rien d'étonnant à ce que C._________ ne soit pas parvenue à repousser ce dernier avec force, ce que l'intéressée avait expressément souligné. Sur la base de l'ensemble de ces éléments, la cour cantonale a considéré qu'il existait un doute sérieux et insurmontable, qui devait être retenu en faveur du recourant 2, sur la question de savoir si celui-ci s'était oui ou non rendu compte que l'intéressée tentait de le repousser pour lui faire comprendre qu'il devait se retirer, respectivement qu'elle n'entendait plus poursuivre l'acte.
Cela étant et en dépit de ce que C._________ avait laissé entendre, il paraissait fort peu vraisemblable que le recourant 2 ait agi dans l'optique de la contraindre à tomber enceinte puisqu'au moment où il avait appris la grossesse de l'intéressée, il lui avait d'emblée demandé d'avorter. Dans le même ordre d'idées, on pouvait également observer que le recourant 2 avait ultérieurement constamment refusé de reconnaître officiellement sa fille.
7.2. Le recourant 1 considère que le raisonnement de la cour cantonale est arbitraire. Il soutient en particulier que c'est la version de C._________, dont les déclarations ont été constantes, précises, empreintes de sincérité et mesurées, qui doit l'emporter sur celle du recourant 2.
Par son argumentation, le recourant 1 oppose essentiellement sa propre appréciation à celle de la cour cantonale, dans une démarche appellatoire et, partant, irrecevable. Il en va notamment ainsi lorsqu'il soutient qu'il n'existe pas de doute insurmontable quant au fait que le recourant 2 savait qu'il devait se retirer avant d'éjaculer. Il en va de même lorsqu'il soutient que le recourant 2 ne pouvait qu'avoir perçu le comportement de C._________, qui a tenté de le repousser physiquement avec les mains, comme un refus d'une éjaculation interne. On relèvera, pour le surplus, que la cour cantonale n'a pas retenu que les déclarations de l'intéressée, selon lesquelles elle a vainement tenté de repousser le recourant 2 avec ses deux mains au moment où elle s'est rendu compte qu'il allait éjaculer, n'étaient pas crédibles, mais qu'il existait un doute quant au fait de savoir si le recourant 2 s'était rendu compte qu'elle tentait de le repousser, compte tenu notamment de leur position respective, du poids du recourant 2 et du fait que rien n'avait été expressément convenu auparavant. Cette appréciation n'est pas arbitraire.
Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
8.
Le recourant 1 se plaint d'une violation de l'art. 190
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 190 - 1 Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
|
1 | Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
2 | Wer eine Person zur Vornahme oder Duldung des Beischlafs oder einer beischlafsähnlichen Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft. |
3 | Handelt der Täter nach Absatz 2 grausam, verwendet er eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 190 - 1 Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
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1 | Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
2 | Wer eine Person zur Vornahme oder Duldung des Beischlafs oder einer beischlafsähnlichen Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft. |
3 | Handelt der Täter nach Absatz 2 grausam, verwendet er eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren. |
8.1. Aux termes de l'art. 190 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 190 - 1 Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
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1 | Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
2 | Wer eine Person zur Vornahme oder Duldung des Beischlafs oder einer beischlafsähnlichen Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft. |
3 | Handelt der Täter nach Absatz 2 grausam, verwendet er eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren. |
L'art. 189
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 189 - 1 Wer gegen den Willen einer Person eine sexuelle Handlung an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
|
1 | Wer gegen den Willen einer Person eine sexuelle Handlung an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Wer eine Person zur Vornahme oder Duldung einer sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
3 | Handelt der Täter nach Absatz 2 grausam, verwendet er eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 190 - 1 Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
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1 | Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
2 | Wer eine Person zur Vornahme oder Duldung des Beischlafs oder einer beischlafsähnlichen Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft. |
3 | Handelt der Täter nach Absatz 2 grausam, verwendet er eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 189 - 1 Wer gegen den Willen einer Person eine sexuelle Handlung an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
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1 | Wer gegen den Willen einer Person eine sexuelle Handlung an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Wer eine Person zur Vornahme oder Duldung einer sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
3 | Handelt der Täter nach Absatz 2 grausam, verwendet er eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 190 - 1 Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
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1 | Wer gegen den Willen einer Person den Beischlaf oder eine beischlafsähnliche Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren bestraft. |
2 | Wer eine Person zur Vornahme oder Duldung des Beischlafs oder einer beischlafsähnlichen Handlung, die mit einem Eindringen in den Körper verbunden ist, nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft. |
3 | Handelt der Täter nach Absatz 2 grausam, verwendet er eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 189 - 1 Wer gegen den Willen einer Person eine sexuelle Handlung an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
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1 | Wer gegen den Willen einer Person eine sexuelle Handlung an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Wer eine Person zur Vornahme oder Duldung einer sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
3 | Handelt der Täter nach Absatz 2 grausam, verwendet er eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr. |
consid. 3.3; 133 IV 49 consid. 4 et l'arrêt cité; arrêts 6B 859/2022 précité consid. 1.1; 6B 802/2021 précité consid. 1.2; 6B 488/2021 précité consid. 5.4.1).
Le viol et la contrainte sexuelle supposent ainsi l'emploi d'un moyen de contrainte. Il s'agit notamment de l'usage de la violence. La violence désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la victime dans le but de la faire céder (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 122 IV 97 consid. 2b; arrêts 6B 859/2022 précité consid. 1.1; 6B 367/2021 précité consid. 2.2.1). Il n'est pas nécessaire que la victime soit mise hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine intensité est néanmoins requise. La violence suppose non pas n'importe quel emploi de la force physique, mais une application de cette force plus intense que ne l'exige l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires de la vie. Selon le degré de résistance de la victime ou encore en raison de la surprise ou de l'effroi qu'elle ressent, un effort simplement inhabituel de l'auteur peut la contraindre à se soumettre contre son gré (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 87 IV 66 consid. 1; arrêts 6B 859/2022 précité consid. 1.1; 6B 367/2021 précité consid. 2.1). Selon les circonstances, un déploiement de force relativement faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son corps, de
la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derrière le dos (ATF 148 IV 234 consid. 3.3: arrêts 6B 859/2022 précité consid. 1.1; 6B 367/2021 précité consid. 2.2.1).
En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence. Les pressions d'ordre psychique concernent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 128 IV 106 consid. 3a/bb; 122 IV 97 consid. 2b; arrêts 6B 859/2022 précité consid. 1.1; 6B 894/2021 précité consid. 3.3).
8.2. Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle et le viol sont des infractions intentionnelles. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité (ATF 148 IV 234 consid. 3.4; arrêts 6B 1499/2021 du 15 août 2022 consid. 1.2; 6B 367/2021 du 14 décembre 2021 consid. 2.2.2; 6B 643/2021 du 21 septembre 2021 consid. 3.3.5). Déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève du contenu de la pensée, à savoir de faits "internes" qui, en tant que tels, lient le Tribunal fédéral (cf. art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
|
1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
6B 367/2021 précité consid. 2.2.2; 6B 1285/2018 du 11 février 2019 consid. 2.2; 6B 502/2017 du 16 avril 2018 consid. 2.1).
8.3. L'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
8.4. La cour cantonale a retenu qu'au vu des faits considérés comme avérés, il devait être admis que le comportement du recourant 2 ne réalisait pas les éléments constitutifs subjectifs de la contrainte. Partant par ailleurs du constat que C._________ n'avait donné aucun signe évident et déchiffrable de son opposition, reconnaissable pour le recourant 2, il ne saurait être retenu que ce dernier avait su ou devait savoir que l'intéressée souhaitait mettre un terme immédiat à l'acte auquel elle avait préalablement consenti, respectivement qu'il avait intentionnellement passé outre la volonté de celle-ci.
8.5. En l'espèce, le recourant 1 soutient que le recourant 2 a passé outre le consentement de sa partenaire quant à la poursuite de l'acte sexuel, par la force physique. Ce faisant, il se fonde sur le fait que le recourant 2 savait qu'il devait se retirer avant d'éjaculer et qu'il a perçu le comportement de C._________, qui a tenté de le repousser physiquement avec les mains, comme un refus d'une éjaculation interne. Or, comme susmentionné, ces éléments n'ont pas été établis par la cour cantonale (cf. supra consid. 7). Il s'ensuit que le grief doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Il n'y a pas lieu d'examiner plus en avant si le fait de volontairement ne pas se retirer avant d'éjaculer, contre le gré de sa partenaire, constitue un viol ou une autre infraction pénale.
9.
Le ministère public reproche à la cour cantonale d'avoir violé le droit en faisant application de l'art. 23
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
9.1. Selon l'art. 23 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
9.2. La cour cantonale a retenu qu'il était établi que le recourant 2 avait planifié l'assassinat de l'intimée, avait entamé l'exécution de son plan et avait finalement interrompu son activité punissable en raison du fait que celle-ci était parvenue à lui faire accroire qu'elle éprouvait toujours des sentiments amoureux pour lui. Elle a considéré qu'en partant du principe qu'en dépit de ce retournement de situation, certes inattendu, le recourant 2 aurait parfaitement pu faire fi des propos de l'intimée et poursuivre son activité punissable, il devait être retenu que sa décision d'y mettre un terme reposait sur sa libre volonté de renoncer à atteindre le but qu'il s'était initialement fixé ou, autrement dit, qu'il s'était désisté, étant rappelé, pour le surplus, que la qualité morale - pour le moins discutable - du motif qui l'avait poussé à se désister n'avait pas d'importance.
9.3. Le recourant 1 soutient que l'on ne peut considérer que la renonciation du recourant 2 à poursuivre ses agissements ait été volontaire ou spontanée. Selon lui, ce sont les paroles et le sang-froid de l'intimée qui ont induit chez le recourant 2 une erreur sur le fait qu'ils n'allaient pas se séparer, qui a eu pour conséquence que celui-ci a renoncé à son plan meurtrier. La décision de renoncer ne reposerait ainsi pas sur la libre volonté du recourant 2 mais sur l'erreur quant à la poursuite de sa relation avec l'intimée. Il aurait donc renoncé en raison de circonstances indépendantes de sa volonté.
9.3.1. Selon la jurisprudence, l'auteur renonce "de sa propre initiative" lorsque sa décision de ne pas achever l'acte repose sur sa libre volonté et qu'il ne veut pas aller jusqu'au bout, bien qu'il le puisse. En revanche, le retrait n'est pas volontaire lorsque sa décision est motivée par des circonstances extérieures, indépendantes de sa volonté, qui s'opposent effectivement ou prétendument à la réalisation de l'acte. Le fait que les motifs à l'origine du désistement aient ou non une valeur morale n'a aucune incidence sur la question de savoir si la renonciation a été faite de sa propre initiative. La valeur morale du motif peut toutefois jouer un rôle lorsqu'il s'agit de décider s'il convient de renoncer à une sanction (ATF 83 IV 1).
9.3.2. Selon la jurisprudence rendue en lien avec l'art. 260bis al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 260bis - 1 Mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe wird bestraft, wer planmässig konkrete technische oder organisatorische Vorkehrungen trifft, deren Art und Umfang zeigen, dass er sich anschickt, eine der folgenden strafbaren Handlungen auszuführen: |
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1 | Mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe wird bestraft, wer planmässig konkrete technische oder organisatorische Vorkehrungen trifft, deren Art und Umfang zeigen, dass er sich anschickt, eine der folgenden strafbaren Handlungen auszuführen: |
a | Vorsätzliche Tötung (Art. 111); |
b | Mord (Art. 112); |
c | Schwere Körperverletzung (Art. 122); |
cbis | Verstümmelung weiblicher Genitalien (Art. 124); |
d | Raub (Art. 140); |
e | Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183); |
f | Geiselnahme (Art. 185); |
fbis | Verschwindenlassen (Art. 185bis); |
g | Brandstiftung (Art. 221); |
h | Völkermord (Art. 264); |
i | Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a); |
j | Kriegsverbrechen (Art. 264c-264h).340 |
2 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die Vorbereitungshandlung nicht zu Ende, so bleibt er straflos. |
3 | Strafbar ist auch, wer die Vorbereitungshandlung im Ausland begeht, wenn die beabsichtigten strafbaren Handlungen in der Schweiz verübt werden sollen. Artikel 3 Absatz 2 ist anwendbar.341 |
Ainsi, le caractère spontané du désistement est admis lorsque l'auteur décide de renoncer pour des motifs internes tels que la honte, les remords, la pitié ou la crainte de la peine, le fait d'avoir été convaincu par des tiers de renoncer à l'exécution, même si ce genre de motifs internes a surgi à la suite de circonstances extérieures telles que par exemple les imprécations de la victime ou les réserves manifestées par un coauteur (ATF 115 IV 121 consid. 2h; JdT 1990 IV 148; cf. DUPUIS ET AL., Petit Commentaire, Code pénal, 2e éd., 2017, n° 4 ad art. 23
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
En revanche, le désistement n'est pas considéré comme spontané, lorsque celui-ci est causé par l'impossibilité de l'exécution, sauf si elle n'était pas connue de l'auteur, par l'endommagement de la chose dont l'auteur voulait s'approprier, par la non-conformité des choses trouvées par l'auteur à son attente, par la crainte que la fuite soit empêchée, par le fait que la victime ait reconnu l'auteur ou qu'elle résiste avec une vigueur inattendue ou par l'état de choc rendant impossible la poursuite du délit (ATF 115 IV 121 consid. 2h; JdT 1990 IV 148).
9.3.3. Selon la doctrine dominante, la qualité morale des motifs qui poussent l'auteur à interrompre son activité punissable est sans importance (cf. NIGGLI/MAEDER, in BSK Strafrecht, 4e éd. 2019, n° 10 ad art. 23
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
fraganti (HURTADO POZO/ILLÁNEZ, op. cit., n° 8 ad art. 23
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
9.4. Dans son argumentation, le recourant 1 se réfère encore aux arrêts 6B 239/2012 et 6B 422/2008, dans lequel il a été retenu que les conditions de l'art. 23
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
Or, dans l'ATF 108 IV 104, qui concernait la rectification d'une fausse déclaration par l'auteur de son propre mouvement au sens de l'art. 308
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 308 - 1 Berichtigt der Täter seine falsche Anschuldigung (Art. 303), seine falsche Anzeige (Art. 304) oder Äusserung (Art. 306 und 307) aus eigenem Antrieb und bevor durch sie ein Rechtsnachteil für einen andern entstanden ist, so kann das Gericht die Strafe mildern (Art. 48a) oder von einer Bestrafung absehen. |
|
1 | Berichtigt der Täter seine falsche Anschuldigung (Art. 303), seine falsche Anzeige (Art. 304) oder Äusserung (Art. 306 und 307) aus eigenem Antrieb und bevor durch sie ein Rechtsnachteil für einen andern entstanden ist, so kann das Gericht die Strafe mildern (Art. 48a) oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Der Täter bleibt straflos, wenn er eine falsche Äusserung getan hat (Art. 306 und 307), weil er: |
a | sich durch die wahre Äusserung der Gefahr strafrechtlicher Verfolgung aussetzen würde; oder |
b | durch die wahre Äusserung seine Angehörigen oder jemand anderen, zu dem er in so nahen persönlichen Beziehungen steht, dass sein Verhalten entschuldbar ist, der Gefahr strafrechtlicher Verfolgung aussetzen würde. |
On comprend ainsi de la jurisprudence qu'il n'y a pas de place pour le désistement lorsque les circonstances extérieures influent sur la volonté de l'auteur de manière à entraver son libre choix, c'est-à-dire qu'il n'a subjectivement pratiquement pas le choix et ne peut raisonnablement pas agir autrement.
9.5. En l'espèce, le comportement de l'intimée, qui a mis en place un subterfuge laissant croire au recourant qu'elle éprouvait toujours des sentiments amoureux pour lui, a certes influé sur la décision de celui-ci, mais n'était pas en soi susceptible de l'entraver dans sa libre volonté. Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant que, dans la mesure où le recourant aurait pu faire fi des propos de l'intimée et poursuivre son activité délictuelle, sa décision d'y mettre un terme reposait sur sa libre volonté de renoncer à atteindre son but final. En effet, même si son changement d'avis (interne) a surgi à la suite de déclarations de l'intimée, il y a lieu d'admettre que le recourant a renoncé à poursuivre l'activité punissable de sa propre initiative au sens de l'art. 23 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
10.
Invoquant une violation des art. 47 ss
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
|
1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
10.1. Le recourant 1 cite un certain nombre d'éléments tels que la responsabilité pleine et entière du recourant 2, sa faute très grave, sa mauvaise collaboration et son absence de regrets. Or, ceux-ci ont été dûment pris en considération par la cour cantonale (cf. supra consid. 5.3).
10.2. Le recourant 1 soutient ensuite que le recourant 2 est allé aussi loin qu'il le pouvait dans son entreprise, avec une très grande détermination, le viol de l'intimée en étant la preuve. Il considère qu'il y a lieu de prendre en compte la proximité du résultat et des conséquences dramatiques sur l'intimée.
10.2.1. Selon la jurisprudence, lorsque le résultat de l'infraction ne s'est pas produit, la peine doit aussi être atténuée; la mesure de cette atténuation dépend notamment de la proximité du résultat et des conséquences effectives des actes commis (ATF 127 IV 101 consid. 2b; 121 IV 49 consid. 1b). En d'autres termes, la réduction devra être d'autant plus faible que le résultat était proche et ses conséquences graves. Cette réduction peut en outre être compensée par une augmentation de la peine s'il existe des circonstances aggravantes, celles-ci pouvant de la sorte neutraliser les effets de circonstances atténuantes (ATF 127 IV 101 consid. 2b).
10.2.2. Le raisonnement du recourant 1 ne saurait être suivi. En effet, selon la jurisprudence, la réduction devra être d'autant plus faible que le résultat était proche et ses conséquences graves (arrêt 6B 1024/2020 du 25 janvier 2021 consid. 1.8). Or, contrairement à ce qu'il soutient, il n'apparaît pas que le résultat était tout à fait imminent, étant relevé qu'il ne s'agissait notamment pas d'un délit manqué (cf. ATF 121 IV 49; JdT 1997 IV 34) mais bien d'un désistement relevant d'une tentative inachevée (cf. supra consid. 9.1). En outre, le viol de l'intimée ne saurait être pris en compte dans l'examen de la gravité des conséquences de l'infraction de tentative d'assassinat sur l'intéressée. Pour le surplus, il y a lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, le juge n'a pas à préciser dans quelle mesure la commission d'une tentative doit être appréciée dans le cadre de la fixation de la peine par rapport à l'infraction consommée (arrêts 6B 1024/2020 précité consid. 1.8; 6B 1207/2014 du 25 novembre 2015 consid. 2.5.2; cf. ATF 127 IV 101 consid. 2c; arrêt 6B 49/2012 du 5 juillet 2012 consid. 1.1). Infondé, le grief est rejeté.
10.3. Le recourant soutient que la peine est exagérément clémente en comparaison avec d'autres arrêts du Tribunal fédéral.
10.3.1. Toute comparaison avec d'autres affaires est délicate, vu les nombreux paramètres entrant en ligne de compte pour la fixation de la peine. Les disparités en cette matière s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le législateur; elles ne suffisent pas en elles-mêmes pour conclure à un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2 p. 69).
10.3.2. Le recourant 1 se prévaut de l'arrêt 6B 776/2020 du 5 mai 2021, dans lequel l'auteur a été condamné à une peine de 10 ans notamment pour tentative d'instigation à assassinat, commise au préjudice de l'ex-épouse. Or, dans cette affaire, le prévenu a été condamné à 10 ans de peine privative de liberté non seulement pour tentative d'instigation à assassinat mais également pour plusieurs autres infractions, dont lésions corporelles simples, contrainte, séquestration et enlèvement. En outre, dans cette affaire, contrairement à la présente, c'est une tentative au sens de l'art. 22
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 22 - 1 Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
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1 | Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
2 | Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 23 - 1 Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
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1 | Führt der Täter aus eigenem Antrieb die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder trägt er dazu bei, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht die Strafe mildern oder von einer Bestrafung absehen. |
2 | Sind an einer Tat mehrere Täter oder Teilnehmer beteiligt, so kann das Gericht die Strafe dessen mildern oder von der Bestrafung dessen absehen, der aus eigenem Antrieb dazu beiträgt, die Vollendung der Tat zu verhindern. |
3 | Das Gericht kann die Strafe auch mildern oder von der Bestrafung absehen, wenn der Rücktritt des Täters oder des Teilnehmers die Vollendung der Tat verhindert hätte, diese aber aus anderen Gründen ausbleibt. |
4 | Bemüht sich einer von mehreren Tätern oder Teilnehmern aus eigenem Antrieb ernsthaft, die Vollendung der Tat zu verhindern, so kann das Gericht seine Strafe mildern oder von seiner Bestrafung absehen, wenn die Tat unabhängig von seinem Tatbeitrag begangen wird. |
Il en va de même dans l'affaire 6B 455/2016, dans laquelle le Tribunal fédéral a considéré que des peines pour tentative d'assassinat de 14 ans, respectivement 7 ans, étaient exceptionnellement clémentes. On relèvera également que, dans cette affaire, contrairement au présent cas, le mari avait instruit des tueurs à gage pour assassiner son épouse et la mère de ses deux enfants pour des motifs notamment financiers; celle-ci avait été finalement sauvagement agressée et laissée pour morte et ce n'était que par miracle qu'elle avait survécu aux actes de son agresseur (cf. arrêt 6B 455/2016 du 5 juillet 2017 consid. 6.4.3).
Il découle de ce qui précède que le recourant 1 ne peut rien déduire des arrêts qu'il cite pour critiquer la peine de base en lien avec la tentative d'assassinat.
10.4. Pour le surplus, le recourant 1 ne cite en définitive aucun élément, propre à modifier la peine, que l'autorité cantonale aurait omis ou pris en considération à tort. Les éléments à prendre en compte ont été correctement évalués et, au vu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, une peine privative de liberté d'ensemble de 9 ans apparaît certes clémente mais pas encore au point de constituer un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à l'autorité cantonale. La sanction infligée ne viole donc pas l'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
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1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
11.
Au vu de ce qui précède, le recours formé par le recourant 1 6B 1317/2022 est rejeté dans la mesure où il est recevable. Il est statué sans frais (art. 66 al. 4
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
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1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
Le recours formé par le recourant 2 (6B 1348/2022) est rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant 2, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 65 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 65 Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen. |
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1 | Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen. |
2 | Die Gerichtsgebühr richtet sich nach Streitwert, Umfang und Schwierigkeit der Sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. |
3 | Sie beträgt in der Regel: |
a | in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 200-5000 Franken; |
b | in den übrigen Streitigkeiten 200-100 000 Franken. |
4 | Sie beträgt 200-1000 Franken und wird nicht nach dem Streitwert bemessen in Streitigkeiten: |
a | über Sozialversicherungsleistungen; |
b | über Diskriminierungen auf Grund des Geschlechts; |
c | aus einem Arbeitsverhältnis mit einem Streitwert bis zu 30 000 Franken; |
d | nach den Artikeln 7 und 8 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 200223. |
5 | Wenn besondere Gründe es rechtfertigen, kann das Bundesgericht bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge hinausgehen, jedoch höchstens bis zum doppelten Betrag in den Fällen von Absatz 3 und bis zu 10 000 Franken in den Fällen von Absatz 4. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
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1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 6B 1317/2022 et 6B 1348/2022 sont jointes.
2.
Le recours formé par le recourant 1 (6B 1317/2022) est rejeté dans la mesure où il est recevable.
3.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires pour la cause 6B 1317/2022.
4.
Le recours formé par le recourant 2 (6B 1348/2022) est rejeté dans la mesure où il est recevable.
5.
Les frais judiciaires pour la procédure 6B 1348/2022, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant 2.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal de la République et canton du Jura, Cour pénale.
Lausanne, le 27 avril 2023
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Jacquemoud-Rossari
La Greffière : Thalmann