Tribunal federal
{T 0/2}
4C.190/2002 /bom
Sentenza del 29 ottobre 2002
I Corte civile
Giudici federali Walter, presidente della Corte e presidente del Tribunale federale,
Corboz, Klett, Rottenberg Liatowitsch e Favre,
cancelliera Gianinazzi.
Stato del Cantone Ticino, 6500 Bellinzona,
convenuto,
patrocinato dall'avv. dott. Tiziana Meyer-Tomassini, via Luvini 4, casella postale 3190, 6901 Lugano,
contro
A.________,
attore,
patrocinato dall'avv. Franco Ghidoni, via Dufour 3, casella postale 2675, 6901 Lugano.
responsabilità del proprietario di un'opera
ricorso per riforma contro la sentenza emanata il 22 aprile 2002 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Fatti:
A.
L'8 gennaio 1996 A.________, proveniente da Tesserete, si è immesso sulla strada cantonale verso Lugano; poco dopo il centro abitato, e più precisamente in prossimità della curva a sinistra giusto prima del garage B.________, la sua auto è scivolata su di una lastra di ghiaccio ed è andata a scontrarsi con un albero sul ciglio destro della strada. L'incidente è avvenuto alle 07.40 del mattino e ha cagionato un danno materiale di fr. 16'000.--.
B.
Il 7 maggio 1998 A.________ si è rivolto al Pretore del Distretto di Lugano, sezione 2, onde ottenere la condanna dello Stato del Cantone Ticino al pagamento di fr. 16'000.--, oltre interessi e spese, nonché il rigetto in via definitiva dell'opposizione già interposta al precetto esecutivo spiccato per il medesimo importo. La sua richiesta è stata parzialmente accolta; con sentenza del 30 dicembre 2000 il giudice gli ha infatti riconosciuto il diritto a fr. 9'600.-- oltre interessi del 5% a partire dal 12 gennaio 1996.
Adita da entrambe le parti, il 22 aprile 2002 la II Camera civile del Tribunale d'appello ha confermato il giudizio di primo grado. Come già il Pretore, anche i giudici dell'ultima istanza cantonale hanno concluso che la strada, nel punto in cui è avvenuto il sinistro, non garantiva la necessaria sicurezza, donde la responsabilità del Cantone ex art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
C.
Insorto dinanzi al Tribunale federale il 27 maggio 2002 con un ricorso per riforma fondato principalmente sulla violazione dell'art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
Con risposta del 19 luglio 2002 A.________ propone di respingere il gravame.
Diritto:
1.
Giusta l'art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
1.1 Un'opera si reputa difettosa quando non garantisce una sicurezza sufficiente, conforme al suo scopo e alla sua funzione; l'ammissione di un difetto dipende dalle circostanze del caso concreto (DTF 126 III 113 consid. 2a/cc pag. 116 con rinvii; Brehm, Berner Kommentar, n. 65 ad art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
2002, pag. 206).
Ai fini del giudizio sulla responsabilità dell'ente pubblico non va inoltre scordato che gli investimenti pubblici nel settore della costruzione e della manutenzione della rete viaria devono rimanere in una proporzione ragionevole con i mezzi finanziari a disposizione. In altre parole, dall'ente pubblico proprietario di una strada si possono esigere solamente interventi attuabili sia dal profilo tecnico che da quello economico (DTF 102 II 343 consid. 1c pag. 345 seg.; 100 II 134 consid. 4 pag. 139; Brehm, op. cit., n. 173-175 ad art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
1.2 Per quanto concerne in particolare la presenza di ghiaccio sulla carreggiata, non ci si può aspettare che il proprietario rimedi a tale problema ovunque contemporaneamente: egli deve ripristinare il più rapidamente possibile la circolazione sulle strade importanti e, se necessario, vietare la circolazione nelle zone più insidiose (DTF 98 II 40 consid. 2 pag. 43 seg. con rinvii).
In linea di principio, all'esterno delle località non è obbligatorio cospargere il suolo con sale o sabbia, eccezion fatta per le autostrade; in caso di strade fortemente trafficate può dunque bastare che i tratti pericolosi siano resi nuovamente transitabili entro un termine ragionevole (DTF 102 II 343 consid. 1b pag. 345; Brehm, op. cit., n. 217 e 219 ad art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
1.3 Infine, va ribadito che spetta anzitutto al conducente tenere conto delle condizioni della rete stradale ed adattare la sua velocità alla situazione concreta (art. 31 cpv. 1 e
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
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1 | Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
2 | Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112 |
2bis | Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool: |
a | aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114); |
b | aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses; |
c | aux moniteurs de conduite; |
d | aux titulaires d'un permis d'élève conducteur; |
e | aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage; |
f | aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115 |
2ter | Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116 |
3 | Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
2.
In concreto, la Corte ticinese ha stabilito che quando è avvenuto l'incidente la strada non garantiva una sicurezza adeguata alle circostanze. Dall'istruttoria è infatti emerso che la mattina dell'8 gennaio 1996, alle 4.30, il tratto di strada in cui si è verificato il sinistro è stato ispezionato dal cantoniere competente, il quale ha pure controllato la temperatura dell'aria; sulla scorta dei risultati ottenuti, e osservato che la strada era solo bagnata, egli non ha reputato necessario chiedere l'intervento dell'autocarro spargisale, nonostante questo non fosse impiegato altrove. Con ogni probabilità la lastra di ghiaccio su cui è scivolato il veicolo dell'attore si è formata a causa del diradarsi della nuvolosità e del successivo abbassamento della temperatura, fenomeni peraltro già pronosticati nel bollettino meteorologico del 7 gennaio 1996. A rafforzare il pericolo contribuiva inoltre il cumulo di neve - ben visibile - ai bordi della strada, ammassato nei giorni precedenti dallo spazzaneve e pronto a sciogliersi. In queste circostanze, la formazione di ghiaccio, in particolare nei luoghi più esposti e pericolosi - com'è, notoriamente, quello in rassegna - era dunque non solo prevedibile ma anche evitabile. Omettendo di
prendere i provvedimenti urgenti e necessari richiesti dalla situazione, l'ente pubblico non ha valutato con sufficiente cura ed attenzione i rischi del caso, donde la sua responsabilità ex art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
3.
Il convenuto contesta anzitutto l'esistenza del nesso di causalità naturale. Contrariamente a quanto ritenuto nella sentenza impugnata, l'incidente non va ricondotto alla presenza di ghiaccio sulla strada bensì alla velocità inappropriata del veicolo dell'attore - che fra l'altro non ha dimostrato di essere stato adeguatamente equipaggiato con gomme da neve - prova ne sia il fatto che quel mattino numerosi altri utenti hanno percorso indenni il medesimo tratto stradale. Qualora avesse tenuto nella debita considerazione tutti i mezzi di prova richiamati, ed in particolare il rilievo statistico, la documentazione fotografica e le mappe del territorio interessato, la Corte ticinese sarebbe giunta al medesimo risultato.
3.1 Dato il tenore del gravame vale la pena rammentare che, chiamato a statuire quale giurisdizione per riforma, il Tribunale federale si basa sui fatti così come sono stati accertati dall'ultima autorità cantonale, a meno che siano state violate disposizioni federali in materia di prove (ad esempio l'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Fatte salve queste eccezioni, censure contro l'accertamento dei fatti e l'apprezzamento delle prove eseguiti dall'autorità cantonale sono improponibili, così come non è ammissibile il riferimento a circostanze non accertate nel giudizio impugnato, trattandosi di fatti nuovi (art. 55 cpv. 1 lett. c
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Nulla muta il richiamo all'art. 43 cpv. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
3.2 Orbene, l'accertamento della causalità naturale fra la lastra di ghiaccio e il sinistro attiene ai fatti e vincola il Tribunale federale. Gli argomenti che il convenuto solleva a questo riguardo, rivolti appunto contro l'accertamento dei fatti e l'apprezzamento delle prove eseguiti dall'autorità cantonale - senza che nessuna delle menzionate eccezioni sia stata allegata conformemente alle esigenze di legge - risultano pertanto d'acchito inammissibili.
4.
Con un'argomentazione tutt'altro che chiara, il convenuto pare comunque volersi dolere della violazione dell'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
Entrambi gli argomenti si avverano inammissibili. Nonostante il richiamo al diritto federale - di cui comunque misconosce la portata - il convenuto censura infatti ancora una volta l'apprezzamento delle prove.
4.1 L'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
In ogni caso, l'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
4.2 Nel caso in esame, come dettagliatamente esposto al consid. 2, il Tribunale d'appello ha maturato il convincimento circa l'esistenza del difetto sulla base delle risultanze istruttorie. Di conseguenza la questione dell'onere della prova è divenuta priva d'oggetto.
Gli argomenti addotti dal convenuto, rivolti contro l'accertamento dei fatti e l'apprezzamento delle prove, non possono pertanto essere tenuti in considerazione.
5.
Nonostante le censure proposte contro l'applicazione dell'art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
6.
Il convenuto sostiene inoltre che ai giudici cantonali sarebbe sfuggito il fatto che l'attore, circolando ad una velocità del tutto inappropriata, ha interrotto il nesso di causalità adeguata fra il difetto e l'incidente.
6.1 Orbene, per statuire sull'esistenza di un nesso di causalità fra un'omissione e un danno occorre indagare sull'esistenza di un nesso di causalità ipotetica, laddove il Tribunale federale è vincolato dalle constatazioni cantonali al riguardo quando - come nel caso in rassegna - esse non si fondano esclusivamente sulla comune esperienza bensì su fatti accertati mediante l'apprezzamento delle prove (DTF 127 III 453 consid. 5d pag. 456 con rinvii).
In concreto, la Corte cantonale ha in primo luogo considerato, a ragione, che secondo l'ordinario andamento delle cose e la comune esperienza della vita la presenza di ghiaccio in una curva è suscettibile di provocare un incidente come quello che si è verificato. Nella misura in cui il convenuto contesta questa conclusione riferendosi al fatto che altri utenti non hanno avuto tali problemi, egli misconosce la nozione di causalità adeguata (cfr. a questo riguardo DTF 123 III 110 consid. 3c pag. 114 seg.; 116 II 519 consid. 4 pag. 523 segg.). I giudici ticinesi hanno quindi stabilito che, nonostante l'assenza di una perizia sulla dinamica dell'incidente, agli atti vi sono comunque elementi sufficienti, in specie le testimonianze e la documentazione fotografica, per ammettere il nesso di causalità adeguata fra la presenza di ghiaccio sulla strada, la mancanza di sale e il sinistro. Se il convenuto avesse provveduto a spargere il sale nei tempi opportuni la lastra di ghiaccio non si sarebbe formata e l'incidente non si sarebbe verificato.
6.2 La sentenza impugnata merita di essere condivisa anche laddove nega l'interruzione del nesso di causalità adeguata per il comportamento dell'attore. Il fatto ch'egli circolasse ad una velocità eccessiva non relega infatti il difetto di manutenzione in secondo piano, al punto da non apparire più causale nell'incidente (DTF 127 III 453 consid. 5d a pag. 457 in alto con rinvii).
Come rettamente deciso dai giudici ticinesi, il comportamento dell'attore costituisce piuttosto un motivo di riduzione del risarcimento, ai sensi dell'art. 44 cpv. 1CO.
7.
Anche l'ammontare del risarcimento concesso all'attore è criticato; a questo proposito il convenuto si duole, in particolare, della mancata considerazione della responsabilità civile del detentore del veicolo a motore (art. 58
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 58 - 1 Si, par suite de l'emploi d'un véhicule automobile, une personne est tuée ou blessée ou qu'un dommage matériel est causé, le détenteur est civilement responsable. |
|
1 | Si, par suite de l'emploi d'un véhicule automobile, une personne est tuée ou blessée ou qu'un dommage matériel est causé, le détenteur est civilement responsable. |
2 | Lorsqu'un accident de la circulation est causé par un véhicule automobile qui n'est pas à l'emploi, la responsabilité civile du détenteur est engagée si le lésé prouve que ce dernier ou des personnes dont il est responsable ont commis une faute ou qu'une défectuosité du véhicule a contribué à l'accident. |
3 | Le détenteur est également responsable, dans la mesure fixée par le juge, des dommages consécutifs à l'assistance prêtée lors d'un accident où son véhicule automobile est impliqué, si l'accident lui est imputable ou si l'assistance a été prêtée à lui-même ou aux passagers de son véhicule. |
4 | Le détenteur répond de la faute du conducteur et des auxiliaires au service du véhicule comme de sa propre faute. |
7.1 Secondo la giurisprudenza, qualora abbia avuto una concreta incidenza sul verificarsi dell'evento dannoso, il rischio inerente all'esercizio del veicolo a motore dev'essere preso in considerazione nella determinazione del danno. Ciò corrisponde al principio generale sancito dall'art. 44 cpv. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 44 - 1 Le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque des faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter, ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. |
|
1 | Le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque des faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter, ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. |
2 | Lorsque le préjudice n'a été causé ni intentionnellement ni par l'effet d'une grave négligence ou imprudence, et que sa réparation exposerait le débiteur à la gêne, le juge peut équitablement réduire les dommages-intérêts. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 44 - 1 Le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque des faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter, ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. |
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1 | Le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque des faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter, ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. |
2 | Lorsque le préjudice n'a été causé ni intentionnellement ni par l'effet d'une grave négligence ou imprudence, et que sa réparation exposerait le débiteur à la gêne, le juge peut équitablement réduire les dommages-intérêts. |
Ne discende che l'attore deve lasciarsi imputare sia il suo comportamento (DTF 113 II 323 consid. 2a pag. 329) che il rischio d'esercizio insito nel fatto di circolare con un veicolo a motore. Contrariamente a quanto asseverato dai giudici, non si può sostenere che quest'ultimo fattore non abbia, in concreto, contribuito al verificarsi dell'incidente; l'energia cinetica sviluppata dall'auto, che viaggiava ad una velocità ben superiore a quella richiesta dalla situazione, ha manifestamente influito sull'insorgere del danno e sulla sua gravità (sulla determinazione dell'importanza del rischio d'esercizio cfr. anche Oftinger/Stark, op. cit., vol. II/2, 4a ed., Zurigo 1989, n. 667 segg. pag. 288;).
Su questo punto il gravame si avvera dunque fondato.
7.2 L'autorità cantonale ha per contro respinto a ragione la tesi dell'attore, secondo la quale il convenuto dovrebbe rispondere anche per la valutazione sbagliata della situazione da parte del suo impiegato. Questa evenienza è già stata debitamente considerata nel quadro dell'esame della responsabilità causale ex art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
Non v'è dunque motivo di imputare al convenuto un'ulteriore responsabilità, oltre a quella fondata sull'art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
Infine, va disatteso anche l'argomento - addotto dall'attore - per cui il concorso di responsabilità (tra il proprietario della strada ed il detentore del veicolo a motore) sarebbe interamente assorbito dalla colpa preponderante dello Stato; una simile considerazione risulta infatti in contrasto con il senso dell'art. 44 cpv. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 44 - 1 Le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque des faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter, ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. |
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1 | Le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque des faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter, ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. |
2 | Lorsque le préjudice n'a été causé ni intentionnellement ni par l'effet d'une grave négligence ou imprudence, et que sa réparation exposerait le débiteur à la gêne, le juge peut équitablement réduire les dommages-intérêts. |
7.3 Posto che l'incidente è stato cagionato da un concorso di circostanze imputabili ad entrambe le parti, il danno va ripartito proporzionalmente fra di esse (Keller. op. cit., pag. 377 segg.; Oftinger/Stark, op. cit., vol. I, pag. 476 segg.). Per determinare le rispettive quote occorre considerare, da un lato, la rilevanza delle varie responsabilità causali in gioco e, dall'altro, la gravità della concolpa del danneggiato; soprattutto è necessario stabilire in che misura le circostanze di cui sono chiamate a rispondere le parti hanno influito sul verificarsi del danno (Oftinger/Stark, op. cit., pag. 476).
In concreto, al convenuto va rimproverata una responsabilità causale ex art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
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1 | Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. |
2 | Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 60 - 1 Lorsque plusieurs personnes répondent d'un dommage subi par un tiers dans un accident où un véhicule automobile est en cause, ces personnes sont solidairement responsables. |
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1 | Lorsque plusieurs personnes répondent d'un dommage subi par un tiers dans un accident où un véhicule automobile est en cause, ces personnes sont solidairement responsables. |
2 | Le dommage sera réparti compte tenu de toutes les circonstances entre les personnes responsables impliquées dans l'accident. Lorsqu'il y a plusieurs détenteurs de véhicules automobiles, ils supportent le dommage en proportion de leur faute, à moins que des circonstances spéciales, notamment les risques inhérents à l'emploi du véhicule, ne justifient un autre mode de répartition. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau. |
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1 | La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau. |
2 | Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118 |
3 | L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119 |
4 | ...120 |
5 | ...121 |
La concolpa dell'attore non è trascurabile atteso che, secondo quanto accertato nella sentenza impugnata - in maniera vincolante per il Tribunale federale (art. 55 cpv. 1 lett. c
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
8.
In conclusione, il ricorso per riforma merita di essere parzialmente accolto; il giudizio impugnato va annullato e quello di primo grado modificato nel senso che all'attore viene riconosciuto solamente il 40% del danno patito, ovverosia fr. 6'400.-- oltre interessi.
Considerato l'esito del gravame - con il quale il convenuto risulta vincente nella misura di circa 1/5 - gli oneri processuali e le spese ripetibili vanno ripartiti proporzionalmente fra le parti, tenuto conto della reciproca soccombenza (art. 156 cpv. 3 e
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau. |
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1 | La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau. |
2 | Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118 |
3 | L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119 |
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5 | ...121 |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso per riforma è parzialmente accolto.
Il punto 1 e il punto 2 del dispositivo della sentenza impugnata sono annullati e il punto 1 è riformato come segue:
"1. L'appello 7 febbraio 2001 dello Stato del Cantone Ticino è parzialmente accolto. Di conseguenza la sentenza 30 dicembre 2000 del Pretore del Distretto di Lugano, sezione 2, è riformata come segue:
1. La petizione è parzialmente accolta.
Di conseguenza lo Stato del Cantone Ticino è condannato a versare a A.________, l'importo di fr. 6'400.--, più interessi al 5% dal 12 gennaio 1996."
2.
La causa è rinviata alla Corte cantonale per nuovo giudizio sulle spese e ripetibili della sede cantonale.
3.
La tassa di giustizia di fr. 2'000.-- è posta a carico dell'attore per fr. 400.-- e per fr. 1'600.-- a carico del convenuto, il quale rifonderà all'attore fr. 1'500.-- per ripetibili ridotte della sede federale.
4.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 29 ottobre 2002
In nome della I Corte civile
del Tribunale federale svizzero
Il presidente: La cancelliera: