Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 904/2015
Arrêt du 29 septembre 2016
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi, Herrmann, Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Thomas Barth, avocat,
recourant,
contre
B.________,
représentée par Me David Bitton, avocat,
intimée.
Objet
mesures protectrices de l'union conjugale,
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 30 octobre 2015.
Faits :
A.
A.a. B.________, née en 1975 à Athènes (Grèce), de nationalité grecque, et A.________, né en 1975 à Londres (Grande-Bretagne), de nationalité britannique, se sont mariés le 15 juillet 2000 à Londres.
Deux enfants sont issus de leur union, à savoir C.________, né en 2009 à Zurich, et D.________, née en 2012 à Genève.
Les parties vivent en Suisse depuis 2008.
Les époux vivent séparés depuis le 25 janvier 2014, date à laquelle A.________ a quitté le domicile conjugal à la demande de son épouse. Cette dernière est restée avec les enfants dans la maison familiale.
A.b. A.________ travaille à plein temps en tant que responsable des ressources humaines d'une société sise à V.________. Son revenu net, hors bonus, s'élève à 23'237 fr. 25 par mois, versé douze fois l'an. Il est au bénéfice d'un plan d'intéressement dont il ne perçoit en l'état aucune rémunération. Selon attestations de son employeur, il n'a perçu ni bonus ni rémunération extraordinaire en 2014. Ses charges mensuelles ont été arrêtées à 12'261 fr.
B.________ travaille à 80% en tant qu'avocate au sein d'une étude genevoise et réalise à ce titre un salaire mensuel net de 7'883 fr. 20, versé treize fois l'an, soit un revenu mensuel net moyen de 8'540 fr. (7'883 fr. 20 x 13 / 12). Ses charges mensuelles s'élèvent à 11'779 fr.
A.c. Par acte du 26 juin 2014, A.________ a saisi le Tribunal de première instance du canton de Genève (ci-après: Tribunal) d'une requête en mesures protectrices de l'union conjugale, sollicitant notamment l'attribution de la jouissance du logement conjugal, le prononcé de la garde alternée sur les enfants, ainsi que le prononcé de la séparation de biens.
A.d. Par jugement du 25 juin 2015, le Tribunal a constaté la séparation des époux B.________ et A.________ (ch. 1 du dispositif), maintenu l'exercice en commun de l'autorité parentale sur les enfants (ch. 2), instauré entre les parents une garde alternée sur les enfants devant s'exercer une semaine chez chaque parent (du lundi au dimanche) ainsi que la moitié des vacances scolaires (ch. 3). En outre, le Tribunal a exhorté les parties à entreprendre une médiation aux fins de favoriser leur communication en rapport avec l'intérêt des enfants (ch. 4), attribué à A.________ la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 5), condamné A.________ à prendre en charge les frais relatifs à l'éducation des enfants, à savoir le salaire de la nounou, y compris les charges sociales, les frais de scolarité pour C.________ et les frais de garderie de D.________ ainsi que les frais médicaux non pris en charge par les assurances (ch. 6), condamné B.________ à prendre à sa charge les primes d'assurance-maladie et accident des enfants (ch. 7), dit que chaque époux assumera les frais relatifs à l'entretien des enfants lorsque ceux-ci seront sous sa garde, notamment en termes d'habillement, de logement, de repas et de loisirs (ch. 8), donné acte à
A.________ de son engagement à verser à B.________ la somme de 5'000 fr. au titre de provisio ad litem, l'y condamnant en tant que de besoin (ch. 9) et prononcé la séparation de biens des parties (ch. 10).
Pour le surplus, le Tribunal a prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 11), arrêté les frais judiciaires à 2'220 fr., les a compensés avec les avances fournies par les parties et les a répartis par moitié entre les époux, condamnant en conséquence A.________ à payer à l'Etat de Genève, soit pour lui les services financiers du Pouvoir judiciaire, 610 fr. et B.________ 710 fr. (ch. 12), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 13), et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 14), les condamnant à respecter et à exécuter les dispositions du jugement (ch. 15).
B.
B.a. Le 10 juillet 2015, B.________ a fait appel de ce jugement par-devant la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Cour de justice), sollicitant l'annulation des chiffres 3 et 5 à 15 du dispositif. A titre préalable, elle a requis la production par son époux d'une attestation de son employeur confirmant l'absence de paiement de bonus pour 2014. Cela fait, elle a conclu, avec suite de frais et dépens, à ce que la garde exclusive sur C.________ et D.________ lui soit accordée, un large droit de visite d'au minimum un soir et une nuit par semaine, un week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin et la moitié des vacances scolaires devant être réservé au père, et à ce que la jouissance exclusive du domicile conjugal lui soit attribuée. Elle a réclamé une contribution globale à l'entretien de la famille de 18'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, à compter du 1 er juillet 2014, ainsi qu'une provisio ad litem de 15'000 fr. Enfin, elle a requis qu'interdiction soit faite à A.________ d'aliéner, nantir ou disposer de quelque façon que ce soit des actions qu'il détient ou qui lui seront versées par son employeur, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 292 - Chiunque non ottempera ad una decisione a lui intimata da una autorità competente o da un funzionario competente sotto comminatoria della pena prevista nel presente articolo, è punito con la multa. |
B.b. Par arrêt du 30 octobre 2015, la Cour de justice a annulé les chiffres 3, 5, 6 et 8 du jugement entrepris et, statuant à nouveau, a attribué la garde sur les enfants à B.________, réservé à A.________ un droit de visite s'exerçant, à défaut d'entente entre les parties, au minimum un soir et une nuit par semaine, un week-end sur deux, du vendredi soir au lundi matin, et la moitié des vacances scolaires, attribué à B.________ la jouissance exclusive du domicile conjugal sis à U.________ (GE), condamné A.________ à verser en mains de B.________, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 4'800 fr. à titre de contribution à l'entretien de C.________ et de 3'700 fr. à titre de contribution à l'entretien de D.________, dès le prononcé du présent arrêt, condamné A.________ à verser à B.________, par mois et d'avance, la somme de 2'400 fr. à titre de contribution à son propre entretien, dès le prononcé du présent arrêt et confirmé le jugement attaqué pour le surplus.
C.
Par acte du 12 novembre 2015, A.________ forme un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cet arrêt. Il conclut principalement à son annulation et à sa réforme en ce sens qu'une garde alternée sur les enfants est instaurée, à raison de deux semaines par mois pour chacun des parents alternativement, que la jouissance exclusive du domicile conjugal lui est attribuée et qu'il est dit qu'il ne devra s'acquitter d'aucune contribution d'entretien ni en faveur de B.________, ni en faveur des enfants C.________ et D.________. Subsidiairement, il conclut à la réforme de l'arrêt entrepris en ce sens qu'il ne doit aucune contribution d'entretien en faveur de B.________. Plus subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants de l'arrêt. Il requiert également que son recours soit muni de l'effet suspensif.
Invitées à se déterminer, la Cour de justice s'est référée aux considérants de son arrêt et l'intimée a conclu au rejet autant de la requête d'effet suspensif que du recours.
D.
Par ordonnance présidentielle du 2 décembre 2015, la requête d'effet suspensif assortissant le recours a été admise.
Considérant en droit :
1.
Le présent recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
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1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40 |
2.
2.1. Dès lors que la décision attaquée porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 172 - 1 I coniugi possono, insieme o separatamente, chiedere la mediazione del giudice qualora uno di loro si dimostri dimentico dei suoi doveri familiari od essi siano in disaccordo in un affare importante per l'unione coniugale. |
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1 | I coniugi possono, insieme o separatamente, chiedere la mediazione del giudice qualora uno di loro si dimostri dimentico dei suoi doveri familiari od essi siano in disaccordo in un affare importante per l'unione coniugale. |
2 | Il giudice richiama i coniugi ai loro doveri e cerca di conciliarli; con il loro consenso, può far capo a periti o indirizzarli a un consultorio matrimoniale o familiare. |
3 | Se necessario, il giudice, ad istanza di un coniuge, prende le misure previste dalla legge. La disposizione relativa alla protezione della personalità in caso di violenze, minacce o insidie è applicabile per analogia.217 |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 179 - 1 Il giudice, ad istanza di un coniuge, adatta le misure alle nuove circostanze e se non sono più giustificate le revoca. Le disposizioni sulla modificazione delle circostanze in caso di divorzio si applicano per analogia.222 |
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1 | Il giudice, ad istanza di un coniuge, adatta le misure alle nuove circostanze e se non sono più giustificate le revoca. Le disposizioni sulla modificazione delle circostanze in caso di divorzio si applicano per analogia.222 |
2 | Se i coniugi tornano a convivere, le misure ordinate per la vita separata decadono, eccetto la separazione dei beni e le misure di protezione del figlio. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
10.1 p. 445 et les arrêts cités).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
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a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
En l'espèce, le recours s'ouvre sur une partie " en fait " dans laquelle le recourant expose sa propre version des faits tout en admettant que ceux-ci ne correspondent que partiellement à ceux retenus dans l'arrêt entrepris. Dès lors qu'il ne soulève aucun grief d'arbitraire dans l'établissement des faits dans cette première partie de son recours, les points ainsi mis en exergue ne seront examinés que dans la mesure où le recourant développe, dans la suite de son mémoire, des griefs répondant aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
2.3. Selon l'art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
|
1 | Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
2 | Non sono ammissibili nuove conclusioni. |
totale de l'organisation judiciaire fédérale, FF 2001 4137 ch. 4.1.4.3). Le recourant qui entend se prévaloir de cette exception doit démontrer en quoi les conditions en sont remplies (arrêt 4A 229/2010 du 7 octobre 2010 consid. 1.3 non publié aux ATF 136 III 518). En revanche, le recourant ne peut pas alléguer des faits ou produire des moyens de preuve nouveaux qu'il a omis d'alléguer ou de produire devant l'autorité précédente; pour contester l'état de fait retenu par l'autorité précédente, il ne saurait se fonder sur des faits ou moyens de preuve nouveaux qu'il était en mesure de présenter à cette autorité et dont il devait discerner la pertinence éventuelle (ATF 136 III 123 consid. 4.4.3 p. 129; 134 III 625 consid. 2.2 p. 629; arrêts 5A 291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.2; 4A 36/2008 du 18 février 2008 consid. 4.1). La possibilité de présenter des faits ou des moyens de preuve nouveaux en instance de recours fédérale est exceptionnelle et ne sert pas à corriger des omissions antérieures (arrêts 5A 291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.2; 4A 18/2010 du 15 mars 2010 consid. 2.1). L'art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
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1 | Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
2 | Non sono ammissibili nuove conclusioni. |
parties ont perdu la faculté procédurale de présenter des nova devant l'autorité précédente (arrêts 4A 619/2015 du 25 mai 2016 consid. 2.2 destiné à la publication; 4A 31/2014 du 27 août 2014 consid. 1 non publié aux ATF 140 III 496; 5A 276/2014 du 17 mars 2015 consid. 3.3) ou des faits et moyens de preuve qui sont postérieurs à la décision de l'autorité précédente (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2; 133 IV 342 consid. 2; arrêt 5A 424/2014 du 15 décembre 2014 consid. 1.5).
En l'espèce, les pièces produites par le recourant datées des 11 septembre et 21 octobre 2015 sont antérieures à l'arrêt entrepris mais postérieures au moment où la cause a été gardée à juger par l'autorité cantonale. Le recourant avait, partant, déjà perdu la faculté procédurale de présenter ces novas devant l'instance précédente, de sorte que le Tribunal de céans ne peut en tenir compte. Cela étant, les faits nouveaux allégués en lien avec le déménagement de son épouse et les conséquences financières de celui-ci seront traités ci-après (cf. infra consid. 4.3 et 5.2).
Des faits nouveaux dont le Tribunal de céans ne peut tenir compte en application de l'art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
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1 | Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
2 | Non sono ammissibili nuove conclusioni. |
3.
Le recourant se plaint de l'attribution de la garde exclusive des enfants à l'intimée. Il invoque une application arbitraire de l'art. 176 al. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
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1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
3.1. La Cour de justice a relevé que, malgré le désaccord de l'intimée au sujet de l'instauration d'une garde alternée, il fallait examiner si le principe d'une telle garde était la meilleure solution pour l'intérêt et le bien-être des enfants au regard des circonstances du cas particulier. A l'instar du premier juge, elle a fait état des très bonnes compétences éducatives des deux parents et de leur désir de s'impliquer dans l'éducation et la prise en charge de leurs enfants. Elle a toutefois estimé que le premier juge avait passé sous silence le manque de communication qui s'était instauré entre les parties, ainsi que leur coopération limitée. Selon l'évaluation du Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi), la communication entre les parties était en effet quasi inexistante et leurs relations peu propices au dialogue, de sorte que les échanges étaient réduits au strict minimum pour le fonctionnement des enfants et avaient lieu essentiellement par courriels. Cette situation engendrait des malentendus et, surtout, un manque d'informations de part et d'autre. La cour cantonale a relevé que ces difficultés ne pouvaient être considérées comme anodines puisqu'elles avaient donné lieu à une médiation parentale visant à
renforcer la coparentalité et la communication des parties par rapport aux enfants, ainsi que l'avait préconisé le SPMi. Elle a estimé que l'instauration d'une garde alternée supposait une collaboration plus étroite que celle existant actuellement entre les parties et que leurs problèmes de communication plaidaient en défaveur d'une telle garde.
La cour cantonale a également relevé que, selon les termes du SPMi, la nounou des enfants représentait " la principale figure de référence " pour eux, qu'elle était très présente dans leur vie, s'occupait d'eux au quotidien, entretenait de très bons contacts avec eux et leur avait permis de retrouver une certaine stabilité. Or, d'après les déclarations de celle-ci, les modalités d'une garde alternée, en particulier les déménagements hebdomadaires et les déplacements au quotidien qu'elle impliquait, étaient trop importants pour elle, de sorte qu'elle mettrait un terme à son engagement si la mesure venait à être confirmée. L'autorité cantonale a donc estimé que, dans l'hypothèse de l'instauration d'une garde alternée, le cadre de vie des enfants et les repères que leur offre la nounou seraient à reconstruire, ce qui porterait incontestablement atteinte à leur stabilité, compte tenu de leurs fortes attaches réciproques. Elle a également relevé que la nounou ne possédait pas de permis de conduire et était donc tributaire des transports en commun, ce qui avait eu pour conséquence de rallonger sensiblement la durée des trajets pour aller à l'école ou à la crèche. Les enfants participaient également régulièrement à des sorties organisées
par la nounou après l'école en compagnie de camarades de jeu au parc public situé à proximité du domicile et il convenait de conserver cet environnement propice à leur bien-être. La garde alternée était donc susceptible de compromettre l'équilibre des enfants mis en place depuis la séparation des parties.
La Cour de justice a déduit des considérations qui précèdent que la garde alternée ne représentait pas la meilleure solution pour lesenfants et que son instauration apparaissait prématurée. Il convenait de renforcer dans un premier temps la capacité des parents à collaborer entre eux et de fixer les modalités entourant un tel mode de garde avant de le prononcer et non l'inverse. Il était donc préférable d'instaurer d'abord un large droit de visite s'exerçant de manière adéquate plutôt qu'une garde alternée susceptible d'attiser le conflit des parties, étant rappelé que les mesures protectrices de l'union conjugale ont pour vocation de régler la situation de manière provisoire. Elle a en conséquence réformé le jugement entrepris dans ce sens.
3.2.
3.2.1. Il est constant que les nouvelles dispositions du Code civil relatives à l'autorité parentale du 21 juin 2013, entrées en vigueur le 1er juillet 2014 (RO 2014 357), sont applicables au cas d'espèce, indépendamment du fait que le dépôt de la requête de mesures protectrices de l'union conjugale par le recourant soit intervenu avant l'entrée en vigueur de celles-ci (cf. arrêt 5A 847/2015 du 2 mars 2016 consid. 5.2.1 et les arrêts cités).
3.2.2. Aux termes de l'art. 176 al. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
|
1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
|
1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
Dans le nouveau droit, la notion de " droit de garde " ( Obhutsrecht) - qui se définissait auparavant comme la compétence de déterminer le lieu de résidence et le mode d'encadrement de l'enfant (ATF 128 III 9 consid. 4a) - a été remplacée par le " droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant " ( Recht, den Aufenthaltsort des Kindes zu bestimmen), qui constitue une composante à part entière de l'autorité parentale (cf. art. 301a al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 301a - 1 L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
|
1 | L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
2 | Se i genitori esercitano l'autorità parentale congiuntamente, un genitore può modificare il luogo di dimora del figlio soltanto con il consenso dell'altro genitore oppure per decisione del giudice o dell'autorità di protezione dei minori, qualora: |
a | il nuovo luogo di dimora si trovi all'estero; o |
b | la modifica del luogo di dimora abbia ripercussioni rilevanti sull'esercizio dell'autorità parentale da parte dell'altro genitore e sulle relazioni personali. |
3 | Il genitore che detiene l'autorità parentale esclusiva informa tempestivamente l'altro genitore se intende modificare il luogo di dimora del figlio. |
4 | Il genitore che intende cambiare il proprio domicilio ha lo stesso obbligo di informazione. |
5 | Se necessario, i genitori si accordano, conformemente al bene del figlio, in merito a una modifica dell'autorità parentale, della custodia, delle relazioni personali e del contributo di mantenimento. Se non raggiungono un accordo, decide il giudice o l'autorità di protezione dei minori. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 298 - 1 Nell'ambito di una procedura di divorzio o di una procedura a tutela dell'unione coniugale il giudice attribuisce l'autorità parentale esclusiva a uno dei genitori se è necessario per tutelare il bene del figlio. |
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1 | Nell'ambito di una procedura di divorzio o di una procedura a tutela dell'unione coniugale il giudice attribuisce l'autorità parentale esclusiva a uno dei genitori se è necessario per tutelare il bene del figlio. |
2 | Può anche limitarsi a disciplinare la custodia, le relazioni personali o la partecipazione di ciascun genitore alla cura del figlio, se non vi sono prospettive di un accordo in merito tra i genitori. |
2bis | Per decidere sulla custodia, sulle relazioni personali o sulla partecipazione alla cura, il giudice tiene conto del diritto del figlio a intrattenere regolarmente relazioni personali con entrambi i genitori.362 |
2ter | In caso di esercizio congiunto dell'autorità parentale, ad istanza di uno dei genitori o del figlio il giudice valuta se, per il bene del figlio, sia opportuno disporre la custodia alternata.363 |
3 | Invita l'autorità di protezione dei minori a nominare un tutore se né la madre né il padre sono idonei ad assumere l'autorità parentale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
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1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
3.2.3. Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 296 - 1 L'autorità parentale è volta a garantire il bene del figlio. |
|
1 | L'autorità parentale è volta a garantire il bene del figlio. |
2 | Finché minorenni, i figli sono soggetti all'autorità parentale congiunta del padre e della madre. |
3 | I genitori minorenni o sotto curatela generale non hanno autorità parentale. Raggiunta la maggiore età, ottengono l'autorità parentale. Se viene revocata la curatela generale, l'autorità di protezione dei minori decide in merito all'attribuzione dell'autorità parentale conformemente al bene del figlio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 301a - 1 L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
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1 | L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
2 | Se i genitori esercitano l'autorità parentale congiuntamente, un genitore può modificare il luogo di dimora del figlio soltanto con il consenso dell'altro genitore oppure per decisione del giudice o dell'autorità di protezione dei minori, qualora: |
a | il nuovo luogo di dimora si trovi all'estero; o |
b | la modifica del luogo di dimora abbia ripercussioni rilevanti sull'esercizio dell'autorità parentale da parte dell'altro genitore e sulle relazioni personali. |
3 | Il genitore che detiene l'autorità parentale esclusiva informa tempestivamente l'altro genitore se intende modificare il luogo di dimora del figlio. |
4 | Il genitore che intende cambiare il proprio domicilio ha lo stesso obbligo di informazione. |
5 | Se necessario, i genitori si accordano, conformemente al bene del figlio, in merito a una modifica dell'autorità parentale, della custodia, delle relazioni personali e del contributo di mantenimento. Se non raggiungono un accordo, decide il giudice o l'autorità di protezione dei minori. |
mode de garde, puisque celles-ci ne prennent pas en considération tous les paramètres qui entrent en ligne de compte dans la pratique (cf. JOSEPH SALZGEBER, Die Diskussion um die Einführung des Wechselmodells als Regelfall der Kindesbetreuung getrennt lebender Eltern aus Sicht der Psychologie, in FamRZ 2015, p. 2018 ss). Le juge doit en effet évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant.
Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les capacités éducatives des parents, lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée ainsi que l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et coopérer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire à son intérêt. Il faut également tenir compte de la situation géographique et de la distance séparant les logements des deux parents, de la stabilité qu'apporte à l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation,
de la possibilité pour les parents de s'occuper personnellement de l'enfant, de l'âge de ce dernier et de son appartenance à une fratrie ou à un cercle social (cf. arrêts 5A 46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.2 et 4.4.5; 5A 345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2). Il faut également prendre en considération le souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard. Sur ce point, il appartiendra au juge du fait, qui établit les faits d'office (art. 296 al. 1
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 296 Principio inquisitorio e non vincolatività delle conclusioni delle parti - 1 Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
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1 | Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
2 | Le parti e i terzi sono tenuti a collaborare agli esami necessari all'accertamento della filiazione, sempre che non comportino rischi per la salute. Le disposizioni sui diritti delle parti e dei terzi di rifiutare la collaborazione non sono qui applicabili. |
3 | Il giudice statuisce senza essere vincolato dalle conclusioni delle parti. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
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1 | Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
2 | Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione. |
3 | Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 446 - 1 L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti. |
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1 | L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti. |
2 | Essa raccoglie le informazioni occorrenti e assume le prove necessarie. Può incaricare degli accertamenti una persona o un servizio idonei. Se necessario ordina che uno specialista effettui una perizia. |
3 | L'autorità di protezione degli adulti non è vincolata dalle conclusioni delle persone che partecipano al procedimento. |
4 | Applica d'ufficio il diritto. |
Hormis l'existence de capacités éducatives chez les deux parents, qui est une prémisse nécessaire à l'instauration d'une garde alternée, les autres critères d'appréciation sont interdépendants et leur importance respective varie en fonction des circonstances du cas d'espèce. Ainsi, les critères de la stabilité et de la possibilité pour le parent de s'occuper personnellement de l'enfant auront un rôle prépondérant chez les nourrissons et les enfants en bas âge alors que l'appartenance à un cercle social sera particulièrement importante pour un adolescent. La capacité de collaboration et de communication des parents est, quant à elle, d'autant plus importante lorsque l'enfant concerné est déjà scolarisé ou qu'un certain éloignement géographique entre les domiciles respectifs des parents nécessite une plus grande organisation.
3.2.4. Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation et en appréciant, en sus, la capacité de chaque parent à favoriser les contacts entre l'enfant et l'autre parent.
3.2.5. Pour apprécier ces critères, le juge du fait, qui connaît le mieux les parties et le milieu dans lequel vit l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 115 II 317 consid. 2 et 3 p. 319; arrêts 5A 848/2014 du 4 mai 2015 consid. 2.1.2; 5A 976/2014 précité consid. 2.4; 5A 266/2015 précité consid. 4.2.2.2). Le Tribunal fédéral n'intervient que s'il s'est écarté sans motif des principes établis par la doctrine et la jurisprudence, lorsqu'il s'est fondé sur des faits qui ne devaient jouer aucun rôle pour la solution du cas d'espèce, ou lorsque, au contraire, il n'a pas tenu compte de circonstances qui auraient impérativement dû être prises en considération (ATF 132 III 97 consid. 1 p. 99 et les références).
3.3. La Cour de justice a essentiellement motivé son refus d'instaurer une garde alternée et, partant, sa décision d'attribuer la garde des enfants exclusivement à leur mère par l'absence de communication entre les parties, ainsi que du fait des malentendus et du manque d'information engendrés par celle-ci.
Le recourant ne s'en prend pas valablement à cette motivation. Il fait en effet valoir que la cour cantonale aurait mal interprété le rapport du SPMi duquel le manque de communication entre les parents a été déduit. Il se contente toutefois de soutenir que ce rapport a été rédigé à la lumière de l'ancienne jurisprudence du Tribunal fédéral en vertu de laquelle le refus d'un des parents d'instaurer la garde alternée était suffisant pour faire obstacle à celle-ci. Le SPMi aurait selon lui conclu à l'attribution exclusive de la garde en faveur de la mère du seul fait que celle-ci s'opposait à la garde alternée. Une telle argumentation ne satisfait pas au principe d'allégation dès lors que le recourant se contente d'opposer sa propre interprétation du rapport litigieux à celle de la cour cantonale sans démontrer en quoi cette dernière est arbitraire. En outre, quand bien même le SPMi aurait rendu son rapport en tenant compte du fait que le refus de la mère faisait obstacle à la garde alternée, ce constat n'est pas pertinent dans la mesure où la cour cantonale a clairement relevé que la possibilité d'une garde alternée devait être examinée indépendamment de l'opposition de l'intimée et en a tenu compte dans son appréciation. La
motivation de la cour cantonale n'est pas non plus arbitraire en tant qu'elle a considéré que la médiation parentale préconisée par le SPMi et mise en place entre les parties était un signe que leurs difficultés de communication n'étaient pas anodines. Contrairement à ce que semble penser le recourant, le seul fait que les parties aient accepté de se soumettre à cette médiation ne signifie pas encore que les problèmes de communication aient pu être surmontés par ce biais. L'autorité cantonale a d'ailleurs rappelé à bon droit que les mesures protectrices de l'union conjugale ont pour vocation de régler la situation de manière provisoire et a, du moins implicitement, réservé la possibilité d'instaurer dans le futur une garde alternée en fonction de l'évolution de la capacité des parties à collaborer. Pour les mêmes motifs et compte tenu du fait que la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale vise à aménager le plus rapidement possible une situation optimale pour les enfants (cf. arrêt 5A 265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2 et les références), la cour cantonale n'avait pas à requérir une nouvelle évaluation de la situation par le SPMi avant de prendre sa décision.
Dans sa motivation, la cour cantonale n'a pas remis en question les très bonnes compétences parentales des parties et n'a pas fondé sa décision sur une disponibilité plus grande de la mère. Les développements du recourant portant sur le fait qu'il se serait en réalité occupé des enfants de manière beaucoup plus importante que ce qui avait été initialement convenu, que les parties se seraient de fait occupées à parts égales des enfants depuis que la garde alternée avait été instaurée par prononcé du 25 juin 2015 du juge de première instance et qu'il bénéficierait d'horaires plus flexibles que la mère des enfants relèvent par conséquent d'une argumentation appellatoire, partant, irrecevable.
La cour cantonale a également justifié l'attribution de la garde exclusive à l'intimée par le fait qu'une telle décision permettrait aux enfants de demeurer auprès de leur nounou qui représente leur principale personne de référence et est garante d'une certaine stabilité nécessaire à leur bien-être. Sur ce point, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir surestimé l'importance de la nounou dans la vie des enfants. En tant qu'il fait valoir qu'il s'agirait en réalité déjà de la deuxième nounou engagée par les parties, cet élément ne ressort pas de l'état de fait cantonal et le recourant ne soulève aucun grief d'arbitraire dans l'établissement des faits sur ce point, de sorte qu'il ne peut en être tenu compte. Le recourant fait en outre valoir que la nounou actuelle pourrait parfaitement être remplacée par une autre personne soigneusement sélectionnée qui disposerait d'un permis de conduire, de manière à écarter la problématique des trajets supplémentaires mise en exergue par la cour cantonale. Ce faisant, le recourant oublie toutefois que l'élément qui a amené les juges précédents à considérer la possibilité de conserver la nounou actuelle comme l'un des éléments en faveur d'une attribution de la garde à la mère était
précisément le fait qu'elle est actuellement la personne de référence des enfants et qu'elle leur a permis de retrouver une certaine stabilité. Or, même si l'engagement d'une nouvelle nounou pourrait permettre d'écarter la problématique des trajets supplémentaires que la nounou actuelle doit effectuer en transports publics, elle mettrait en péril la stabilité retrouvée des enfants qui a précisément été considérée par la cour cantonale comme le critère déterminant pour attribuer la garde des enfants à leur mère.
En définitive, il y a lieu de considérer que le recourant n'est pas parvenu à démontrer que la cour cantonale aurait appliqué arbitrairement l'art. 176 al. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
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1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
4.
Le recourant se plaint ensuite de l'attribution de la jouissance du domicile conjugal à l'intimée.
4.1. La Cour de justice a estimé que, dans la mesure où la garde des enfants devait être confiée à l'intimée et qu'elle était demeurée avec eux au domicile conjugal, il se justifiait de lui attribuer la jouissance de celui-ci. Elle a en effet considéré que, bien que le recourant ait produit un courrier de son conseil impartissant un délai à l'intimée pour quitter les lieux à la suite du prononcé du jugement de première instance, rien n'indiquait que celle-ci avait effectivement déménagé depuis lors. En tout état de cause, le bien-être des enfants commandait qu'ils puissent rester au domicile conjugal. Dans ces circonstances, la jouissance de ce domicile devait être attribuée à l'intimée, compte tenu du fait que la garde des enfants lui avait été attribuée.
4.2. Selon l'art. 176 al. 1 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
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1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
En premier lieu, le juge doit examiner à quel époux le domicile conjugal est le plus utile; ce critère conduit à attribuer le logement à celui des époux qui en tirera objectivement le plus grand bénéfice, au vu de ses besoins concrets. A cet égard, entrent notamment en considération l'intérêt de l'enfant, confié au parent qui réclame l'attribution du logement, à pouvoir demeurer dans l'environnement qui lui est familier, ou l'intérêt professionnel d'un époux, qui, par exemple, exerce sa profession dans l'immeuble. L'application de ce critère présuppose en principe que les deux époux occupent encore le logement dont l'usage doit être attribué. Si ce premier critère de l'utilité ne donne pas de résultat clair, le juge doit, en second lieu, examiner à quel époux on peut le plus raisonnablement imposer de déménager, compte tenu de toutes les circonstances. A cet égard, entrent notamment en considération le lien étroit qu'entretient l'un des époux avec le domicile conjugal, par exemple un lien de nature affective (arrêt 5A 298/2014 du 24 juillet 2014 consid. 3.3.2 et les références). Si ce second critère ne donne pas non plus de résultat clair, le juge doit alors tenir compte du statut juridique de l'immeuble et l'attribuer à celui des
époux qui en est le propriétaire ou qui bénéficie d'autres droits d'usage sur celui-ci (ATF 120 II 1 consid. 2c; arrêts 5A 747/2015 du 9 décembre 2015 consid. 6.1; 5A 710/2009 du 22 février 2010 consid. 3.1, non publié aux ATF 136 III 257).
4.3. L'argumentation du recourant repose pour l'essentiel sur le fait qu'il occupe le domicile conjugal depuis le mois d'octobre 2015. Il fait valoir que son épouse a quitté les lieux suite à la décision du premier juge de ne pas lui attribuer la jouissance du domicile conjugal et au rejet de sa requête de restitution de l'effet suspensif par la Cour de justice et qu'elle se serait d'ores et déjà constitué un nouveau domicile. Il serait en conséquence " choquant " de lui imposer un nouveau déménagement. L'argumentation du recourant repose en grande partie sur des faits nouveaux irrecevables au regard de l'art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
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1 | Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
2 | Non sono ammissibili nuove conclusioni. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
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1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
conjugal ne pouvait être considéré comme pertinent. Dans la mesure où l'argumentation du recourant repose sur la prémisse selon laquelle une application non arbitraire de l'art. 176 al. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
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1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
5.
Le recourant soutient enfin que l'autorité cantonale aurait appliqué arbitrairement les art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
|
1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
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1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
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1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
5.1. Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
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1 | Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi: |
1 | stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge; |
2 | prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche; |
3 | ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano. |
2 | Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo. |
3 | Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 175 - Un coniuge è autorizzato a sospendere la comunione domestica sintanto che la convivenza pone in grave pericolo la sua personalità, la sua sicurezza economica o il bene della famiglia. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
possible de conserver ce niveau de vie, les époux ont droit à un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arrêt 5A 823/2014 du 3 février 2015 consid. 5.1 et la référence). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, afin de l'adapter à ces faits nouveaux. C'est dans ce sens qu'il y a lieu de comprendre la jurisprudence consacrée dans l'arrêt paru aux ATF 128 III 65, qui admet que le juge doit prendre en considération, dans le cadre de l'art. 163
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
2015 consid. 2.1).
5.2. L'autorité cantonale a retenu que le budget du recourant présentait, après paiement des contributions d'entretien des enfants, un excédent mensuel de 2'476 fr. (23'237 fr. [revenu du recourant] - 12'261 fr. [charges du recourant] - 4'800 fr. [contribution pour C.________] - 3'700 fr. [contribution pour D.________]), alors que celui de l'intimée était déficitaire de 3'239 fr. (8'540 fr. [revenu de l'intimée] - 11'779 fr. [charges de l'intimée]). Dans la mesure où l'excédent devait en premier lieu couvrir le déficit des conjoints, elle a estimé qu'il devait être attribué à cet effet. Elle a donc condamné le recourant à verser une contribution d'entretien mensuelle à l'intimée de 2'400 fr. afin de préserver son minimum vital. Sur ce point, le recourant se contente de soutenir que l'intimée est " pleinement en mesure de s'assumer elle-même, avec, en sus, les contributions d'entretien versées aux enfants et l'aide financière de son compagnon " avec lequel elle vivrait désormais. Une telle motivation, en grande partie fondée sur des faits nouveaux irrecevables (art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
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1 | Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore. |
2 | Non sono ammissibili nuove conclusioni. |
motivation de la cour cantonale serait arbitraire. Il s'ensuit que le grief est irrecevable.
6.
En conclusion, le recours doit être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant supportera dès lors les frais de la présente procédure (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
|
1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
|
1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Une indemnité de 2'500 fr., à verser à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 29 septembre 2016
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Hildbrand