Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 44/2020
Arrêt du 16 septembre 2020
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Muschietti.
Greffière : Mme Kistler Vianin.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Matthieu Genillod, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. B.B.________,
représentée par Me Benjamin Schwab, avocat,
3. C.B.________,
4. D.B.________,
5. E.B.________,
6. F.B.________,
représentés par Me Martine Rüdlinger, avocate,
intimés.
Objet
Actes d'ordre sexuel avec des enfants; escroquerie; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 octobre 2019 (n° 11 PE13.000987-SRD/ACP).
Faits :
A.
Par jugement du 10 avril 2017, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment condamné A.________ par défaut à une peine privative de liberté de quinze mois pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et escroquerie, cette peine étant entièrement complémentaire à celle prononcée le 1er mai 2015 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois, a révoqué par défaut le sursis accordé le 6 novembre 2013 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois et ordonné l'exécution de la peine y relative, a dit que A.________ était le débiteur, à titre de tort moral, de 3'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 31 décembre 2012, en faveur de D.B.________, de 2'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 31 décembre 2012, en faveur de F.B.________, de 2'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 31 décembre 2012, en faveur de C.B.________, de 1'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 31 décembre 2012, en faveur de E.B.________ et de 3'000 fr., valeur échue, en faveur de B.B.________.
B.
Par jugement du 14 octobre 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.________ et réformé d'office le chiffre III du dispositif en ce sens qu'elle a renoncé par défaut à révoquer le sursis accordé à A.________ le 6 novembre 2013 par le Tribunal de police de l'Est vaudois.
En résumé, elle a retenu les faits suivants:
B.a. Entre le début de l'année 2011 et le mois de décembre 2012, A.________, ami proche de B.B.________, s'est régulièrement occupé de quatre des enfants de celle-ci, à savoir D.B.________, née en 1999, F.B.________, née en 2000, C.B.________, née en 2003 et E.B.________, né en 2005. B.B.________ avait des difficultés à gérer sa famille nombreuse, notamment en raison des problèmes psychologiques, respectivement de santé physique, rencontrés par certains de ses enfants. Ainsi, A.________ s'est progressivement investi auprès de cette famille et lui a apporté son soutien, en soulageant B.B.________ dans ses tâches.
Entre le mois de juillet 2011 et le mois de décembre 2012, à G.________ notamment, lors des douches des enfants D.B.________, F.B.________, C.B.________ et E.B.________, A.________ leur a régulièrement dit qu'ils ne s'étaient pas bien lavés et les a lui-même savonnés, sur tout le corps, y compris au niveau des parties intimes. Par la suite, il a régulièrement crémé les enfants sur tout le corps, parties intimes comprises, à savoir le sexe et les fesses, prétextant également que les enfants ne l'avaient pas bien fait. Il insistait pour procéder ainsi, même lorsque les enfants ne le voulaient pas. Si l'enfant C.B.________ mettait sa main sur ses parties intimes, il lui demandait de l'enlever. Il a agi avec de tels gestes sur l'enfant C.B.________, durant la période précitée, les lundis, mercredis, vendredis et un samedi sur deux, à savoir après la gymnastique. En particulier, si cette dernière ne se laissait pas faire, il ne l'emmenait plus au Mc Donald's ou la grondait. Enfin, à une reprise, F.B.________, voyant l'intéressé caresser sa soeur C.B.________, est intervenue. Elle s'est fait " rembarrer " par A.________, qui lui a dit: " Mêle-toi de tes oignons ".
A l'automne 2012, A.________ a insisté auprès de l'enfant F.B.________, alors même qu'elle ne voulait pas et qu'elle lui disait pouvoir le faire elle-même, pour lui faire quotidiennement des massages prescrits par son physiothérapeute au niveau du haut de la cuisse droite, en raison d'un problème qu'elle avait à l'aine en relation avec sa pratique intensive de la gymnastique. Lors de ces massages, il en profitait pour la toucher au niveau du sexe. Il disait en outre à l'enfant F.B.________ que si elle refusait de se faire masser, elle devrait arrêter la gymnastique. De plus, il se mettait en colère lorsqu'elle refusait de se laisser faire.
A.________ a par ailleurs agi à l'encontre des consignes de B.B.________, dès lors qu'elle lui avait clairement dit qu'elle ne souhaitait pas qu'il surveille ses enfants sous la douche, ni qu'il s'occupe de leur toilette.
B.b. En avril, juin, juillet et novembre 2011, ainsi qu'en janvier 2012, à H.________ et à I.________, A.________, alors qu'il bénéficiait du revenu d'insertion depuis le mois d'avril 2011, n'a pas annoncé au Centre social intercommunal de J.________ (ci-après: le CSI) diverses sommes d'argent réceptionnées sur deux comptes bancaires qu'il détenait auprès de la Banque K.________, respectivement de la Banque L.________. En outre, il n'a pas déclaré au CSI le compte bancaire ouvert auprès de la Banque L.________. Il a dissimulé ces éléments, alors que, dans ses deux demandes afin de percevoir le revenu d'insertion des 13 et 24 mai 2011, dans sa déclaration de fortune du 13 mai 2011 et dans ses déclarations de revenus mensuelles, son attention a, à chaque fois, été expressément attirée sur son obligation de déclarer l'intégralité de ses éléments de fortune et de revenu.
C.
Contre ce dernier jugement cantonal, A.________ dépose un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral. Il conclut, principalement, à la réforme du jugement attaqué en ce sens qu'il est libéré de toute infraction, aucune sanction n'étant prononcée à son encontre et le sursis accordé le 6 novembre 2013 n'étant pas révoqué, que les conclusions civiles sont rejetées et que les frais de la procédure pénale des première et seconde instances cantonales sont laissés à la charge de l'Etat. A titre subsidiaire, il requiert l'annulation du jugement attaqué et le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
La cour cantonale et le ministère public ont renoncé à se déterminer sur le recours. Appelés à se déterminer sur les conclusions civiles et les frais, les intimés B.B.________, C.B.________, D.B.________, E.B.________ et F.B.________ ont déposé des observations qui ont été communiquées au recourant.
Considérant en droit :
1.
Invoquant son droit d'être entendu (art. 29
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
|
1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK) EMRK Art. 6 Recht auf ein faires Verfahren - (1) Jede Person hat ein Recht darauf, dass über Streitigkeiten in Bezug auf ihre zivilrechtlichen Ansprüche und Verpflichtungen oder über eine gegen sie erhobene strafrechtliche Anklage von einem unabhängigen und unparteiischen, auf Gesetz beruhenden Gericht in einem fairen Verfahren, öffentlich und innerhalb angemessener Frist verhandelt wird. Das Urteil muss öffentlich verkündet werden; Presse und Öffentlichkeit können jedoch während des ganzen oder eines Teiles des Verfahrens ausgeschlossen werden, wenn dies im Interesse der Moral, der öffentlichen Ordnung oder der nationalen Sicherheit in einer demokratischen Gesellschaft liegt, wenn die Interessen von Jugendlichen oder der Schutz des Privatlebens der Prozessparteien es verlangen oder - soweit das Gericht es für unbedingt erforderlich hält - wenn unter besonderen Umständen eine öffentliche Verhandlung die Interessen der Rechtspflege beeinträchtigen würde. |
|
a | innerhalb möglichst kurzer Frist in einer ihr verständlichen Sprache in allen Einzelheiten über Art und Grund der gegen sie erhobenen Beschuldigung unterrichtet zu werden; |
b | ausreichende Zeit und Gelegenheit zur Vorbereitung ihrer Verteidigung zu haben; |
c | sich selbst zu verteidigen, sich durch einen Verteidiger ihrer Wahl verteidigen zu lassen oder, falls ihr die Mittel zur Bezahlung fehlen, unentgeltlich den Beistand eines Verteidigers zu erhalten, wenn dies im Interesse der Rechtspflege erforderlich ist; |
d | Fragen an Belastungszeugen zu stellen oder stellen zu lassen und die Ladung und Vernehmung von Entlastungszeugen unter denselben Bedingungen zu erwirken, wie sie für Belastungszeugen gelten; |
e | unentgeltliche Unterstützung durch einen Dolmetscher zu erhalten, wenn sie die Verhandlungssprache des Gerichts nicht versteht oder spricht. |
1.1. L'art. 366
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
|
1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
1.1.1. La procédure par défaut présuppose l'absence du prévenu, malgré la notification valable d'un mandat de comparution. L'art. 366 al. 1
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 368 Gesuch um neue Beurteilung - 1 Kann das Abwesenheitsurteil persönlich zugestellt werden, so wird die verurteilte Person darauf aufmerksam gemacht, dass sie innert 10 Tagen beim Gericht, welches das Urteil gefällt hat, schriftlich oder mündlich eine neue Beurteilung verlangen kann. |
|
1 | Kann das Abwesenheitsurteil persönlich zugestellt werden, so wird die verurteilte Person darauf aufmerksam gemacht, dass sie innert 10 Tagen beim Gericht, welches das Urteil gefällt hat, schriftlich oder mündlich eine neue Beurteilung verlangen kann. |
2 | Im Gesuch hat die verurteilte Person kurz zu begründen, weshalb sie an der Hauptverhandlung nicht teilnehmen konnte. |
3 | Das Gericht lehnt das Gesuch ab, wenn die verurteilte Person ordnungsgemäss vorgeladen worden, aber der Hauptverhandlung unentschuldigt ferngeblieben ist. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
1.1.2. Pour qu'une procédure par défaut puisse avoir lieu, l'art. 366 al. 4
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
1.1.3. Une fois le jugement par défaut notifié, le condamné a la possibilité soit de demander un nouveau jugement, aux conditions de l'art. 368
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 368 Gesuch um neue Beurteilung - 1 Kann das Abwesenheitsurteil persönlich zugestellt werden, so wird die verurteilte Person darauf aufmerksam gemacht, dass sie innert 10 Tagen beim Gericht, welches das Urteil gefällt hat, schriftlich oder mündlich eine neue Beurteilung verlangen kann. |
|
1 | Kann das Abwesenheitsurteil persönlich zugestellt werden, so wird die verurteilte Person darauf aufmerksam gemacht, dass sie innert 10 Tagen beim Gericht, welches das Urteil gefällt hat, schriftlich oder mündlich eine neue Beurteilung verlangen kann. |
2 | Im Gesuch hat die verurteilte Person kurz zu begründen, weshalb sie an der Hauptverhandlung nicht teilnehmen konnte. |
3 | Das Gericht lehnt das Gesuch ab, wenn die verurteilte Person ordnungsgemäss vorgeladen worden, aber der Hauptverhandlung unentschuldigt ferngeblieben ist. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 371 Verhältnis zur Berufung - 1 Solange die Berufungsfrist noch läuft, kann die verurteilte Person neben oder statt dem Gesuch um neue Beurteilung auch die Berufung gegen das Abwesenheitsurteil erklären. Sie ist über diese Möglichkeit im Sinne von Artikel 368 Absatz 1 zu informieren. |
|
1 | Solange die Berufungsfrist noch läuft, kann die verurteilte Person neben oder statt dem Gesuch um neue Beurteilung auch die Berufung gegen das Abwesenheitsurteil erklären. Sie ist über diese Möglichkeit im Sinne von Artikel 368 Absatz 1 zu informieren. |
2 | Auf eine Berufung wird nur eingetreten, wenn das Gesuch um neue Beurteilung abgelehnt wurde. |
1.2.
1.2.1. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement omis de retenir certains éléments qui démontreraient que son absence ne serait pas fautive. En particulier, il fait valoir que la requête de report des débats qu'il a adressée par courriel à la direction de la procédure était fondée sur un impératif professionnel, indépendant de sa volonté. Il expose qu'il venait de signer un contrat de travail et qu'il était délicat pour lui d'expliquer à son nouvel employeur qu'il devait s'absenter parce qu'il devait assister à un procès dirigé contre lui à l'étranger pour des infractions d'escroquerie et de nature sexuelle.
Comme vu au considérant précédent, l'engagement de la procédure par défaut présuppose le constat de l'absence du prévenu, indépendamment de toute considération relative au caractère fautif de cette absence. Le grief du recourant est donc infondé. Dans la mesure où le recourant se plaint du rejet de sa requête de report des débats, son grief est insuffisamment motivé et, partant, irrecevable.
1.2.2. Le recourant fait en outre valoir que les conditions complémentaires posées par l'art. 366 al. 4
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 366 Voraussetzungen - 1 Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
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1 | Bleibt eine ordnungsgemäss vorgeladene beschuldigte Person der erstinstanzlichen Hauptverhandlung fern, so setzt das Gericht eine neue Verhandlung an und lädt die Person dazu wiederum vor oder lässt sie vorführen. Es erhebt die Beweise, die keinen Aufschub ertragen. |
2 | Erscheint die beschuldigte Person zur neu angesetzten Hauptverhandlung nicht oder kann sie nicht vorgeführt werden, so kann die Hauptverhandlung in ihrer Abwesenheit durchgeführt werden. Das Gericht kann das Verfahren auch sistieren. |
3 | Hat sich die beschuldigte Person selber in den Zustand der Verhandlungsunfähigkeit versetzt oder weigert sie sich, aus der Haft zur Hauptverhandlung vorgeführt zu werden, so kann das Gericht sofort ein Abwesenheitsverfahren durchführen. |
4 | Ein Abwesenheitsverfahren kann nur stattfinden, wenn: |
a | die beschuldigte Person im bisherigen Verfahren ausreichend Gelegenheit hatte, sich zu den ihr vorgeworfenen Straftaten zu äussern; und |
b | die Beweislage ein Urteil ohne ihre Anwesenheit zulässt. |
Comme l'a relevé la cour cantonale, le recourant a eu l'occasion de s'exprimer à plusieurs reprises au cours de la procédure (PV aud. 3 et 7). Il a notamment été entendu par le ministère public en date du 13 octobre 2014 (PV aud. 7). Pour le surplus, il n'explique pas en quoi les preuves figurant dans le dossier étaient insuffisantes pour rendre un jugement en son absence. Dans cette mesure, son grief est insuffisamment motivé et, partant, irrecevable.
1.2.3. Enfin, le recourant dénonce la violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 1
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK) EMRK Art. 6 Recht auf ein faires Verfahren - (1) Jede Person hat ein Recht darauf, dass über Streitigkeiten in Bezug auf ihre zivilrechtlichen Ansprüche und Verpflichtungen oder über eine gegen sie erhobene strafrechtliche Anklage von einem unabhängigen und unparteiischen, auf Gesetz beruhenden Gericht in einem fairen Verfahren, öffentlich und innerhalb angemessener Frist verhandelt wird. Das Urteil muss öffentlich verkündet werden; Presse und Öffentlichkeit können jedoch während des ganzen oder eines Teiles des Verfahrens ausgeschlossen werden, wenn dies im Interesse der Moral, der öffentlichen Ordnung oder der nationalen Sicherheit in einer demokratischen Gesellschaft liegt, wenn die Interessen von Jugendlichen oder der Schutz des Privatlebens der Prozessparteien es verlangen oder - soweit das Gericht es für unbedingt erforderlich hält - wenn unter besonderen Umständen eine öffentliche Verhandlung die Interessen der Rechtspflege beeinträchtigen würde. |
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a | innerhalb möglichst kurzer Frist in einer ihr verständlichen Sprache in allen Einzelheiten über Art und Grund der gegen sie erhobenen Beschuldigung unterrichtet zu werden; |
b | ausreichende Zeit und Gelegenheit zur Vorbereitung ihrer Verteidigung zu haben; |
c | sich selbst zu verteidigen, sich durch einen Verteidiger ihrer Wahl verteidigen zu lassen oder, falls ihr die Mittel zur Bezahlung fehlen, unentgeltlich den Beistand eines Verteidigers zu erhalten, wenn dies im Interesse der Rechtspflege erforderlich ist; |
d | Fragen an Belastungszeugen zu stellen oder stellen zu lassen und die Ladung und Vernehmung von Entlastungszeugen unter denselben Bedingungen zu erwirken, wie sie für Belastungszeugen gelten; |
e | unentgeltliche Unterstützung durch einen Dolmetscher zu erhalten, wenn sie die Verhandlungssprache des Gerichts nicht versteht oder spricht. |
Selon la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, une procédure par défaut est compatible avec l'art. 6
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK) EMRK Art. 6 Recht auf ein faires Verfahren - (1) Jede Person hat ein Recht darauf, dass über Streitigkeiten in Bezug auf ihre zivilrechtlichen Ansprüche und Verpflichtungen oder über eine gegen sie erhobene strafrechtliche Anklage von einem unabhängigen und unparteiischen, auf Gesetz beruhenden Gericht in einem fairen Verfahren, öffentlich und innerhalb angemessener Frist verhandelt wird. Das Urteil muss öffentlich verkündet werden; Presse und Öffentlichkeit können jedoch während des ganzen oder eines Teiles des Verfahrens ausgeschlossen werden, wenn dies im Interesse der Moral, der öffentlichen Ordnung oder der nationalen Sicherheit in einer demokratischen Gesellschaft liegt, wenn die Interessen von Jugendlichen oder der Schutz des Privatlebens der Prozessparteien es verlangen oder - soweit das Gericht es für unbedingt erforderlich hält - wenn unter besonderen Umständen eine öffentliche Verhandlung die Interessen der Rechtspflege beeinträchtigen würde. |
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a | innerhalb möglichst kurzer Frist in einer ihr verständlichen Sprache in allen Einzelheiten über Art und Grund der gegen sie erhobenen Beschuldigung unterrichtet zu werden; |
b | ausreichende Zeit und Gelegenheit zur Vorbereitung ihrer Verteidigung zu haben; |
c | sich selbst zu verteidigen, sich durch einen Verteidiger ihrer Wahl verteidigen zu lassen oder, falls ihr die Mittel zur Bezahlung fehlen, unentgeltlich den Beistand eines Verteidigers zu erhalten, wenn dies im Interesse der Rechtspflege erforderlich ist; |
d | Fragen an Belastungszeugen zu stellen oder stellen zu lassen und die Ladung und Vernehmung von Entlastungszeugen unter denselben Bedingungen zu erwirken, wie sie für Belastungszeugen gelten; |
e | unentgeltliche Unterstützung durch einen Dolmetscher zu erhalten, wenn sie die Verhandlungssprache des Gerichts nicht versteht oder spricht. |
En l'espèce, les principes posés par la Cour européenne ont été respectés. Le recourant ne prétend pas qu'il n'a pas pu être représenté par un avocat. En outre, conformément à l'art. 368
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 368 Gesuch um neue Beurteilung - 1 Kann das Abwesenheitsurteil persönlich zugestellt werden, so wird die verurteilte Person darauf aufmerksam gemacht, dass sie innert 10 Tagen beim Gericht, welches das Urteil gefällt hat, schriftlich oder mündlich eine neue Beurteilung verlangen kann. |
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1 | Kann das Abwesenheitsurteil persönlich zugestellt werden, so wird die verurteilte Person darauf aufmerksam gemacht, dass sie innert 10 Tagen beim Gericht, welches das Urteil gefällt hat, schriftlich oder mündlich eine neue Beurteilung verlangen kann. |
2 | Im Gesuch hat die verurteilte Person kurz zu begründen, weshalb sie an der Hauptverhandlung nicht teilnehmen konnte. |
3 | Das Gericht lehnt das Gesuch ab, wenn die verurteilte Person ordnungsgemäss vorgeladen worden, aber der Hauptverhandlung unentschuldigt ferngeblieben ist. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK) EMRK Art. 6 Recht auf ein faires Verfahren - (1) Jede Person hat ein Recht darauf, dass über Streitigkeiten in Bezug auf ihre zivilrechtlichen Ansprüche und Verpflichtungen oder über eine gegen sie erhobene strafrechtliche Anklage von einem unabhängigen und unparteiischen, auf Gesetz beruhenden Gericht in einem fairen Verfahren, öffentlich und innerhalb angemessener Frist verhandelt wird. Das Urteil muss öffentlich verkündet werden; Presse und Öffentlichkeit können jedoch während des ganzen oder eines Teiles des Verfahrens ausgeschlossen werden, wenn dies im Interesse der Moral, der öffentlichen Ordnung oder der nationalen Sicherheit in einer demokratischen Gesellschaft liegt, wenn die Interessen von Jugendlichen oder der Schutz des Privatlebens der Prozessparteien es verlangen oder - soweit das Gericht es für unbedingt erforderlich hält - wenn unter besonderen Umständen eine öffentliche Verhandlung die Interessen der Rechtspflege beeinträchtigen würde. |
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a | innerhalb möglichst kurzer Frist in einer ihr verständlichen Sprache in allen Einzelheiten über Art und Grund der gegen sie erhobenen Beschuldigung unterrichtet zu werden; |
b | ausreichende Zeit und Gelegenheit zur Vorbereitung ihrer Verteidigung zu haben; |
c | sich selbst zu verteidigen, sich durch einen Verteidiger ihrer Wahl verteidigen zu lassen oder, falls ihr die Mittel zur Bezahlung fehlen, unentgeltlich den Beistand eines Verteidigers zu erhalten, wenn dies im Interesse der Rechtspflege erforderlich ist; |
d | Fragen an Belastungszeugen zu stellen oder stellen zu lassen und die Ladung und Vernehmung von Entlastungszeugen unter denselben Bedingungen zu erwirken, wie sie für Belastungszeugen gelten; |
e | unentgeltliche Unterstützung durch einen Dolmetscher zu erhalten, wenn sie die Verhandlungssprache des Gerichts nicht versteht oder spricht. |
2.
Le recourant dénonce une violation de son droit d'être entendu et de l'art. 341 al. 3
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 341 Einvernahmen - 1 Die Verfahrensleitung oder ein von ihr bestimmtes Mitglied des Gerichts führt die Einvernahmen durch. |
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1 | Die Verfahrensleitung oder ein von ihr bestimmtes Mitglied des Gerichts führt die Einvernahmen durch. |
2 | Die anderen Mitglieder des Gerichts und die Parteien können durch die Verfahrensleitung Ergänzungsfragen stellen lassen oder sie mit deren Ermächtigung selber stellen. |
3 | Die Verfahrensleitung befragt zu Beginn des Beweisverfahrens die beschuldigte Person eingehend zu ihrer Person, zur Anklage und zu den Ergebnissen des Vorverfahrens. |
2.1. Lors de l'audience du 26 mars 2019, à laquelle le recourant ne s'était pas présenté, les parties ont convenu de procéder, sur questions préalables de celles-ci, à l'audition du recourant par la voie d'un enregistrement vidéo ou audio (jugement attaqué, p. 12 s.). Le conseil du recourant a déclaré qu'il considérait que le droit d'être entendu de son client serait ainsi respecté (jugement attaqué, p. 3). Lors de l'audience du 14 octobre 2019, le recourant, dispensé de comparution personnelle, était représenté par son défenseur d'office.
2.2. L'impossibilité de comparaître en personne en instance d'appel n'est pas contraire à la garantie d'un procès équitable si l'accusé est représenté par un avocat ou s'il a été mis en mesure de présenter utilement ses moyens de défense par écrit (AUER/MALINVERNI/HOTELIER, Droit constitutionnel suisse, vol. II, Les droits fondamentaux, n° 1383). L'art. 407 al. 1
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 407 Säumnis der Parteien - 1 Die Berufung oder Anschlussberufung gilt als zurückgezogen, wenn die Partei, die sie erklärt hat: |
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1 | Die Berufung oder Anschlussberufung gilt als zurückgezogen, wenn die Partei, die sie erklärt hat: |
a | der mündlichen Berufungsverhandlung unentschuldigt fernbleibt und sich auch nicht vertreten lässt; |
b | keine schriftliche Eingabe einreicht; oder |
c | nicht vorgeladen werden kann. |
2 | Hat die Staatsanwaltschaft oder die Privatklägerschaft die Berufung im Schuld- oder Strafpunkt erklärt und bleibt die beschuldigte Person der Verhandlung unentschuldigt fern, so findet ein Abwesenheitsverfahren statt. |
3 | Hat die Privatklägerschaft ihre Berufung auf den Zivilpunkt beschränkt und bleibt die beschuldigte Person der Verhandlung unentschuldigt fern, so entscheidet das Berufungsgericht aufgrund der Ergebnisse der erstinstanzlichen Hauptverhandlung und der übrigen Akten. |
Comme il n'était pas présent, le recourant ne peut pas se plaindre de ne pas avoir été interrogé en application de l'art. 341 al. 3
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 341 Einvernahmen - 1 Die Verfahrensleitung oder ein von ihr bestimmtes Mitglied des Gerichts führt die Einvernahmen durch. |
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1 | Die Verfahrensleitung oder ein von ihr bestimmtes Mitglied des Gerichts führt die Einvernahmen durch. |
2 | Die anderen Mitglieder des Gerichts und die Parteien können durch die Verfahrensleitung Ergänzungsfragen stellen lassen oder sie mit deren Ermächtigung selber stellen. |
3 | Die Verfahrensleitung befragt zu Beginn des Beweisverfahrens die beschuldigte Person eingehend zu ihrer Person, zur Anklage und zu den Ergebnissen des Vorverfahrens. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 341 Einvernahmen - 1 Die Verfahrensleitung oder ein von ihr bestimmtes Mitglied des Gerichts führt die Einvernahmen durch. |
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1 | Die Verfahrensleitung oder ein von ihr bestimmtes Mitglied des Gerichts führt die Einvernahmen durch. |
2 | Die anderen Mitglieder des Gerichts und die Parteien können durch die Verfahrensleitung Ergänzungsfragen stellen lassen oder sie mit deren Ermächtigung selber stellen. |
3 | Die Verfahrensleitung befragt zu Beginn des Beweisverfahrens die beschuldigte Person eingehend zu ihrer Person, zur Anklage und zu den Ergebnissen des Vorverfahrens. |
3.
Dénonçant la violation de son droit d'être entendu (art. 29
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
Ce grief sera traité sous considérant 8 (violation des art. 43
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 43 - 1 Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
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1 | Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
2 | Der unbedingt vollziehbare Teil darf die Hälfte der Strafe nicht übersteigen. |
3 | Sowohl der aufgeschobene wie auch der zu vollziehende Teil müssen mindestens sechs Monate betragen.38 Die Bestimmungen über die Gewährung der bedingten Entlassung (Art. 86) sind auf den unbedingt zu vollziehenden Teil nicht anwendbar. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 50 - Ist ein Urteil zu begründen, so hält das Gericht in der Begründung auch die für die Zumessung der Strafe erheblichen Umstände und deren Gewichtung fest. |
4.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir établi l'état de fait de manière arbitraire sur plusieurs points.
4.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
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1 | Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
2 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503 et les références citées). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ibid.).
Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
4.2. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir retenu de manière arbitraire que " la thèse de la vengeance de B.B.________ envers l'appelant n'était pas crédible et celle de l'instrumentalisation des enfants par cette dernière ne reposait sur aucun élément objectif ".
4.2.1. La cour cantonale a relevé que, bien que l'intimée ait été en conflit avec son ex-époux M.B.________, celle-ci n'a pas déposé une plainte pénale contre ce dernier et ne l'a pas accusé de quelconques agissements, de sorte que la thèse de la vengeance de l'intimée envers le recourant, au motif qu'il l'avait dénoncée au Service de protection de la jeunesse (SPJ), n'était pas crédible. En outre, elle a constaté que les rapports d'évaluation du SPJ ne faisaient pas état d'une mère manipulatrice. A cet égard, elle n'a pas méconnu le rapport du 27 décembre 2012 du SPJ, d'où il ressortait que l'ex-mari de l'intimée avait déclaré que celle-ci prenait ses enfants comme une arme; elle a toutefois relativisé la portée de cette déclaration au motif que la rédactrice du rapport avait déclaré au ministère public que M.B.________ avait des difficultés psychiques, qu'il était totalement inadéquat avec le SPJ, qu'il n'était donc pas une référence et qu'elle n'avait en réalité jamais été elle-même confrontée à des événements précis où la plaignante avait demandé de mentir à ses enfants (jugement attaqué p. 24 s.).
4.2.2. Le recourant énumère sept éléments, qui figureraient au dossier, seraient mentionnés ou arbitrairement omis par la cour cantonale et qui, selon lui, démontreraient que l'intimée a instrumentalisé ses enfants.
Premièrement, il fait valoir que le dossier du SPJ exposait que plusieurs personnes, dont l'ex-époux de l'intimée, avaient dénoncé les difficultés rencontrées par celle-ci, faisant en particulier état de violence, d'un climat détestable et de mensonges. La cour cantonale n'a pas méconnu que l'intimée rencontrait des difficultés dans l'éducation de ses enfants (jugement attaqué p. 24). Cela n'implique toutefois pas qu'elle ait incité ceux-ci à dénoncer faussement le recourant.
Deuxièmement, le recourant se réfère au rapport du 27 décembre 2012 du SPJ, qui rapporte les propos de M.B.________ selon lesquels l'intimée prendrait ses enfants comme une arme. Comme vu ci-dessus, la cour cantonale n'a pas ignoré ce rapport, mais en a relativisé la portée, compte tenu de la personnalité de M.B.________ et des déclarations des assistantes sociales qui n'ont pas constaté de situations où l'intimée aurait poussé ses enfants à mentir.
En troisième lieu, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement omis de retenir que l'assistante sociale, N.________, avait précisé dans son audition devant le ministère public que " les enfants sont très loyaux envers elle [c'est-à-dire leur mère] et font tout ce qu'elle dit " (PV aud. 5, l. 186-187). Cette déclaration n'est pas pertinente pour l'issue du litige. La loyauté des enfants envers leur mère n'implique pas que l'intimée ait poussé ses enfants à mentir.
Quatrièmement, le recourant se réfère aux déclarations de O.________, assistante sociale auprès du SPJ, qui a déclaré qu'" il y avait eu des événements où [l'intimée] pouvait prendre à partie les enfants dans des conflits d'adultes, notamment par rapport à la séparation d'avec son mari ". La cour cantonale n'a pas méconnu ces propos (jugement attaqué p. 25). Elle a toutefois relevé que l'assistante sociale avait déclaré qu'elle n'avait pas été confrontée à des situations où l'intimée aurait demandé à ses enfants de mentir.
Cinquièmement, le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir arbitrairement écarté une lettre de M.B.________, d'où il ressortait que l'intimée tenait sa fille F.B.________ informée des enjeux judiciaires dans le conflit l'opposant au recourant. Cette lettre n'établit toutefois pas que l'intimée a poussé les enfants à dénoncer faussement le recourant.
Sixièmement, le recourant fait valoir que les enfants ont relaté devant le SPJ des violences qu'ils auraient subies de la part de leur mère et de son compagnon, mais qu'ils n'auraient pas confirmé leurs déclarations par la suite. Il en déduit que les enfants ont été instrumentalisés par leur mère sitôt qu'elle a été informée de leurs propos. Outre que ces faits ne sont pas établis, ils concernent une autre situation, qui n'est pas comparable à la présente affaire.
Septièmement, le recourant fait valoir que l'intimée a porté plainte contre lui juste après qu'il a dénoncé auprès du SPJ " la violence, les mauvais traitements et une mauvaise ambiance dans la famille de l'intimée ". On ne peut pas non plus déduire de ces circonstances que l'intimée a demandé à ses enfants de mentir.
En définitive, les éléments cités par le recourant n'établissent pas l'existence d'une instrumentalisation. Ils montrent que l'intimée a rencontré des difficultés dans l'éducation de ses enfants, qu'elle les a parfois pris à partie et que ceux-ci sont loyaux à son égard. Cela ne signifie pas encore qu'elle est une mère manipulatrice, qu'elle a poussé ses enfants à mentir et que les accusations portées par ceux-ci à l'encontre du recourant sont fausses. La cour cantonale n'a donc pas versé dans l'arbitraire en retenant que l'intimée n'avait pas poussé ses enfants à accuser faussement le recourant.
4.3. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement écarté l'avis des intervenants du SPJ. C'est ainsi que N.________ a déclaré que le recourant " n'avait de loin pas franchi la barrière du pénal ", qu'il n'y " avait rien de plus ", qu'il " n'avait pas touché d'endroit intime ", qu'il leur " avait mis de la crème et voilà " et qu'il " était juste inadéquat ".
Il ressort du jugement attaqué que l'assistance sociale a toutefois aussi déclaré que " son comportement [du recourant] était dérangeant, mais cela ne paraissait pas grave. Il aurait dû écouter les filles et tout serait rentré dans l'ordre (...) A mon avis, elles pouvaient très bien se débrouiller toutes seules pour la douche. (...) Pour moi, il a clairement été trop loin. Pour vous répondre, à mon avis, il n'a de loin pas franchi la barrière du pénal. Je comprends la crainte de la maman que ça aille plus loin, mais je pense qu'il n'y a rien eu de plus. (...) Il n'a pas touché d'endroit intime. Il leur a mis de la crème et voilà. Il était juste inadéquat ". Elle a encore ajouté ce qui suit: " Je pense qu'il y avait une envie derrière ses agissements mais cela n'est pas allé plus loin " (jugement attaqué p. 26).
Prises dans leur ensemble, les déclarations de l'assistante sociale ne disculpent pas le recourant. Cette dernière a ainsi admis que le recourant était inadéquat, qu'il avait de l'envie derrière ses agissements et qu'il était allé trop loin. Elle a certes estimé que le recourant n'avait pas franchi la barrière du pénal et qu'il n'avait pas touché d'endroits intimes. La cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en écartant cette appréciation personnelle sur la licéité des agissements du recourant. Comme l'a expliqué la cour cantonale, cette appréciation complaisante s'explique par l'attitude très légère du SPJ par rapport à la situation des enfants de B.B.________. Les assistantes sociales ne se sont en effet posées aucune question sur les raisons de l'investissement du recourant dans l'éducation des enfants, alors que celui-ci était connu défavorablement par le SPJ et connu comme un menteur. Le grief tiré de l'arbitraire doit ainsi être rejeté.
4.4. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu, de manière arbitraire, que les déclarations des enfants étaient crédibles.
Dans un premier temps, la cour cantonale a analysé les déclarations des quatre enfants. Elle a expliqué que celles-ci concordaient, qu'elles avaient été faites de manière spontanée, que, durant leurs auditions, les enfants paraissaient gênés et utilisaient leurs propres mots et qu'ils avaient décrit leur quotidien avec le recourant, sans jamais l'accabler. Puis, dans une seconde étape, elle a constaté que la crédibilité des enfants était renforcée par de nombreux éléments. Premièrement, elle a noté que le recourant reconnaissait la substance des faits (à savoir d'avoir regardé les enfants sous la douche, de leur avoir mis de la crème et d'avoir massé une des fillettes à l'aine), mais niait ce qui avait un caractère pénal (à savoir avoir touché les parties génitales de ceux-ci). Deuxièmement, elle a relevé que l'enfant P.________, que le recourant avait également gardée, avait indiqué que le recourant lui avait également demandé s'il pouvait la laver. Troisièmement, elle a noté que le témoin Q.________ avait déclaré que le recourant lui avait dit qu'il avait mis de la crème sur les lèvres du sexe de l'enfant C.B.________ car cette dernière avait un problème à l'aine. Quatrièmement, elle a mentionné que les intervenants de la
Fondation R.________ avaient indiqué que les agissements du recourant tels que rapportés par l'enfant D.B.________ suscitaient chez elle une réaction émotionnelle en accord avec ce qu'elle avait décrit (jugement attaqué p. 26 s.). Enfin, la cour cantonale a pris acte des contradictions et incohérences dans les déclarations des enfants, évoquées par le recourant. Elle les a toutefois qualifiées de mineures et a considéré qu'elles n'étaient pas de nature à ébranler sa conviction (jugement attaqué p. 30).
L'analyse des déclarations des enfants par la cour cantonale est convaincante. Les hésitations des enfants portent essentiellement sur des faits subis par leurs frères et soeurs; ainsi D.B.________ a hésité sur la position de F.B.________ lors des massages et se serait trompée sur l'endroit où le recourant aurait appliqué de la crème; F.B.________ aurait mal interprété la manière dont son frère et ses soeurs ont ressenti les agissements du recourant. Comme l'a retenu la cour cantonale, ces hésitations et contradictions ne portent pas sur des faits déterminants pour l'issue du litige. C'est donc sans arbitraire que la cour cantonale les a qualifiées de mineures.
4.5. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu de manière arbitraire qu'il n'était pas crédible.
La cour cantonale a énuméré plusieurs éléments qui ôtaient toute crédibilité au recourant et qui impliquaient que l'on ne pouvait pas lui faire confiance ni suivre ses explications. Elle a rappelé que le recourant avait été condamné le 6 novembre 2013 pour pornographie pour avoir détenu une clé USB contenant des photographies de fillettes nues. Elle a mentionné qu'il avait été soupçonné d'avoir dormi avec une fillette durant un camp d'été et de l'avoir caressée au niveau du bas ventre (affaire dans laquelle il avait toutefois bénéficié d'un classement). Elle a relevé que le comportement du recourant à l'égard des enfants était de manière générale très suspect, puisqu'il ne cessait de rechercher et d'occuper des emplois ou des occupations qui le rapprochaient de jeunes enfants. Elle a noté que le recourant qui disait aimer les enfants de l'intimée avait disparu de leur vie sitôt qu'il avait appris qu'une plainte pénale avait été déposée contre lui. Elle a souligné que, depuis le début de la procédure, le recourant n'avait cessé de se soustraire à la justice en repoussant l'échéance de son jugement. Enfin, elle a déclaré que le recourant était une personne malhonnête et mythomane (jugement attaqué p. 27 ss).
Le raisonnement de la cour cantonale n'est pas critiquable. C'est en vain que le recourant lui reproche de ne pas s'être fondée sur l'analyse de ses déclarations et leurs éventuelles contradictions, mais sur des éléments sans rapport avec l'objet de l'accusation. Pour apprécier la crédibilité des déclarations du prévenu, le juge doit se fonder sur l'ensemble des circonstances, y compris sur les antécédents et la personnalité de celui-ci. C'est donc sans arbitraire que la cour cantonale a écarté les dénégations du recourant.
4.6. Le recourant soutient que la cour cantonale s'est fondée de manière arbitraire sur le témoignage de Q.________.
La cour cantonale a retenu que le témoin avait indiqué que le recourant lui avait dit avoir mis de la crème sur les lèvres du sexe de l'enfant C.B.________; elle a ajouté que le témoin estimait que le recourant avait un amour malsain pour les enfants de l'intimée et qu'elle avait vu le recourant laver les cheveux d'une des fillettes alors qu'elle était nue. Les juges cantonaux n'ont pas ignoré que le témoin avait déclaré dans une seconde audition, une année et demie plus tard, ne plus se souvenir de l'épisode lors duquel le recourant lui avait dit qu'il avait mis de la crème sur le sexe de C.B.________. Ils ont toutefois expliqué que le témoin était une personne âgée et qu'elle avait souffert d'une attaque cérébrale. Ils n'ont au demeurant pas exclu que le recourant ait tenté d'influencer le témoin ou de faire pression sur elle entre les deux auditions; ils se sont fondés à cet égard sur l'enregistrement d'une conversation entre le témoin et le recourant, lors de laquelle celui-ci a expliqué n'avoir rien à se reprocher, et l'attitude du témoin qui, contacté par la police à la suite de cette découverte, a refusé de répondre aux policiers, en indiquant qu'elle ne voulait plus rien dire dans cette affaire (jugement attaqué p. 29
s.).
La cour cantonale a exposé les raisons qui l'ont amenée à retenir le premier témoignage de Q.________. Les motifs sont convaincants. Le recourant se borne à affirmer que le témoin ne souffrait d'aucune difficulté d'ordre cognitif et que l'écoulement d'un an et demi ne justifie pas un tel " trou de mémoire ", de sorte que le témoin aurait menti lors de sa première audition. De caractère appellatoire, une telle argumentation est irrecevable.
4.7. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir fondé sa conviction sur les avis des intervenants de la Fondation R.________ au lieu de mettre en oeuvre une expertise de crédibilité des enfants.
Le juge ne doit recourir à une expertise de crédibilité qu'en présence de circonstances particulières. Une expertise de crédibilité effectuée par un spécialiste peut notamment s'imposer s'agissant de déclarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficiles à interpréter, lorsqu'il existe des indices sérieux de troubles psychiques ou encore lorsque des éléments concrets donnent à penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 et les références citées; 128 I 81 consid. 2 p. 84). Le tribunal dispose à cet égard d'un pouvoir d'appréciation (arrêts 6B 962/2019 du 17 septembre 2019 consid. 1.4.1; 6B 145/2019 du 28 août 2019 consid. 2.2.1).
En l'occurrence, les déclarations des enfants étaient crédibles (cf. consid. 4.4) et il n'y avait pas lieu de croire que leur mère les avait influencés (cf. consid. 4.2). Certes, l'enfant D.B.________ était atteinte de troubles psychiques (jugement attaqué p. 27). Ses déclarations concordaient toutefois avec celles de ses frères et soeurs, mis à part sur des points mineurs. Dans ces circonstances, il n'était pas arbitraire de considérer qu'une expertise de crédibilité ne se justifiait pas.
La cour cantonale était au demeurant autorisée à retenir que les intervenants de la Fondation R.________ avaient indiqué que les agissements du recourant, tels qu'ils avaient été rapportés par l'enfant D.B.________ avaient suscité chez elle une réaction émotionnelle en accord avec ce qu'elle avait décrit (jugement attaqué p. 27; courrier du 12 juillet 2016, pièce 105). Il s'agit d'un élément, parmi d'autres, qui vient conforter la crédibilité des déclarations des enfants. La cour cantonale a du reste relativisé la portée de cet avis, en précisant que les intervenants de la Fondation R.________ s'étaient fondés sur les plaintes que l'enfant avait formulées dans le cadre de leurs entretiens et qu'il n'était pas de leur ressort de se prononcer sur la véracité des faits (jugement attaqué p. 30).
4.8. Enfin, c'est en vain que le recourant soutient que les circonstances du dévoilement (les enfants ayant déclaré les faits à leur mère) devraient mettre en doute leur crédibilité. En effet, dans le cadre de leur audition LAVI, les enfants ont été entendus par des personnes formées à cet effet dans un cadre approprié pour leur permettre de parler librement (cf. jugement attaqué p. 30).
5.
Le recourant conteste sa condamnation pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
3 | Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.266 |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
5.1. L'art. 187 ch. 1 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
3 | Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.266 |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (arrêts 6B 1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1; 6B 1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2; 6B 732/2018 du 18 septembre 2018 consid. 3.1.3). Les actes n'ayant aucune apparence sexuelle ou actes neutres ne tombent pas sous le coup de l'art. 187
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
3 | Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.266 |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63; arrêt 6B 1122/2018 précité consid. 3.2). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (arrêt 6B 103/2011 du 6 juin 2011 consid. 11).
Un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont en principe des actes insignifiants qui ne sont pas des actes d'ordre sexuel. En revanche, un baiser lingual ou des baisers insistants sur la bouche revêtent indiscutablement un caractère sexuel (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63; 6B 7/2011 précité consid. 1.4). Il en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits (arrêt 6B 1097/2019 précité consid. 2.1). Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 198 - 1 Wer vor jemandem, der dies nicht erwartet, eine sexuelle Handlung vornimmt und dadurch Ärgernis erregt, |
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1 | Wer vor jemandem, der dies nicht erwartet, eine sexuelle Handlung vornimmt und dadurch Ärgernis erregt, |
2 | Die zuständige Behörde kann die beschuldigte Person zum Besuch eines Lernprogramms verpflichten. Absolviert diese das angeordnete Lernprogramm, wird das Verfahren eingestellt. |
3 | Die zuständige Behörde entscheidet über die Kosten des Verfahrens und über allfällig geltend gemachte Forderungen der Zivilpartei. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
3 | Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.266 |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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5.2. En l'espèce, le recourant a lavé les enfants, les savonnant sur tout le corps, y compris les parties intimes. Il les a en outre régulièrement crémés, touchant les parties intimes et les fesses. Par ailleurs, il a prodigué des massages à l'enfant F.B.________, profitant de lui toucher le sexe à ces occasions. Le recourant cite la doctrine, selon laquelle le fait de doucher, de laver un mineur ou de l'accompagner lorsqu'il doit faire ses besoins ne constitue pas un acte d'ordre sexuel, même si, au vu de l'indépendance de l'enfant, cela n'apparaît pas nécessaire (DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code pénal, 2e éd., 2017, n° 28 ad art. 187
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
3 | Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.266 |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
3 | Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.266 |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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6 | ...268 |
mais le recourant n'a pas cessé son comportement. L'enfant C.B.________ a mis sa main sur ses parties intimes, mais le recourant lui a demandé de l'enlever. Dans ces conditions, les actes reprochés au recourant apparaissaient bien pour un observateur neutre connotés sexuellement. La connotation sexuelle est encore renforcée par l'âge des enfants, la différence d'âge d'avec le recourant et le fait que le recourant n'était pas le père des enfants. C'est donc à juste titre que la cour cantonale a retenu que les actes reprochés au recourant devaient être qualifiés d'actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 ch. 1 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
3 | Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.266 |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
6.
Le recourant critique sa condamnation pour contrainte sexuelle. Il reproche au premier juge, puis à la cour cantonale, d'avoir complété les faits par rapport à l'acte d'accusation. Selon lui, l'acte d'accusation ne décrit pas l'élément constitutif de contrainte.
6.1. L'art. 9
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 9 Anklagegrundsatz - 1 Eine Straftat kann nur gerichtlich beurteilt werden, wenn die Staatsanwaltschaft gegen eine bestimmte Person wegen eines genau umschriebenen Sachverhalts beim zuständigen Gericht Anklage erhoben hat. |
|
1 | Eine Straftat kann nur gerichtlich beurteilt werden, wenn die Staatsanwaltschaft gegen eine bestimmte Person wegen eines genau umschriebenen Sachverhalts beim zuständigen Gericht Anklage erhoben hat. |
2 | Das Strafbefehls- und das Übertretungsstrafverfahren bleiben vorbehalten. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 350 Bindung an die Anklage; Grundlage des Urteils - 1 Das Gericht ist an den in der Anklage umschriebenen Sachverhalt, nicht aber an die darin vorgenommene rechtliche Würdigung gebunden. |
|
1 | Das Gericht ist an den in der Anklage umschriebenen Sachverhalt, nicht aber an die darin vorgenommene rechtliche Würdigung gebunden. |
2 | Es berücksichtigt die im Vorverfahren und im Hauptverfahren erhobenen Beweise. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 344 Abweichende rechtliche Würdigung - Will das Gericht den Sachverhalt rechtlich anders würdigen als die Staatsanwaltschaft in der Anklageschrift, so eröffnet es dies den anwesenden Parteien und gibt ihnen Gelegenheit zur Stellungnahme. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
|
1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
Les art. 324 ss
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 324 Grundsätze - 1 Die Staatsanwaltschaft erhebt beim zuständigen Gericht Anklage, wenn sie aufgrund der Untersuchung die Verdachtsgründe als hinreichend erachtet und keinen Strafbefehl erlassen kann. |
|
1 | Die Staatsanwaltschaft erhebt beim zuständigen Gericht Anklage, wenn sie aufgrund der Untersuchung die Verdachtsgründe als hinreichend erachtet und keinen Strafbefehl erlassen kann. |
2 | Die Anklageerhebung ist nicht anfechtbar. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 325 Inhalt der Anklageschrift - 1 Die Anklageschrift bezeichnet: |
|
1 | Die Anklageschrift bezeichnet: |
a | den Ort und das Datum; |
b | die anklageerhebende Staatsanwaltschaft; |
c | das Gericht, an welches sich die Anklage richtet; |
d | die beschuldigte Person und ihre Verteidigung; |
e | die geschädigte Person; |
f | möglichst kurz, aber genau: die der beschuldigten Person vorgeworfenen Taten mit Beschreibung von Ort, Datum, Zeit, Art und Folgen der Tatausführung; |
g | die nach Auffassung der Staatsanwaltschaft erfüllten Straftatbestände unter Angabe der anwendbaren Gesetzesbestimmungen. |
2 | Die Staatsanwaltschaft kann eine Alternativanklage oder für den Fall der Verwerfung ihrer Hauptanklage eine Eventualanklage erheben. |
6.2. La cour cantonale a retenu la contrainte sexuelle sous la forme de pression d'ordre psychique (art. 189 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 189 - 1 Wer gegen den Willen einer Person eine sexuelle Handlung an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
|
1 | Wer gegen den Willen einer Person eine sexuelle Handlung an dieser vornimmt oder von dieser vornehmen lässt oder zu diesem Zweck einen Schockzustand einer Person ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Wer eine Person zur Vornahme oder Duldung einer sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
3 | Handelt der Täter nach Absatz 2 grausam, verwendet er eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr. |
7.
Le recourant conteste sa condamnation pour escroquerie. Il fait valoir que la cour cantonale n'a pas déterminé le montant du préjudice qu'il aurait causé au CSI ni exposé en quoi le prix de vente sur internet constituerait des revenus devant être déclarés à ce service. En outre, il considère que le CSI a agi de manière légère en ne requérant pas la déclaration fiscale ou la décision de taxation de l'intéressé.
7.1. Aux termes de l'art. 146 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 146 - 1 Wer in der Absicht, sich oder einen andern unrechtmässig zu bereichern, jemanden durch Vorspiegelung oder Unterdrückung von Tatsachen arglistig irreführt oder ihn in einem Irrtum arglistig bestärkt und so den Irrenden zu einem Verhalten bestimmt, wodurch dieser sich selbst oder einen andern am Vermögen schädigt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
|
1 | Wer in der Absicht, sich oder einen andern unrechtmässig zu bereichern, jemanden durch Vorspiegelung oder Unterdrückung von Tatsachen arglistig irreführt oder ihn in einem Irrtum arglistig bestärkt und so den Irrenden zu einem Verhalten bestimmt, wodurch dieser sich selbst oder einen andern am Vermögen schädigt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Handelt der Täter gewerbsmässig, so wird er mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.205 |
3 | Der Betrug zum Nachteil eines Angehörigen oder Familiengenossen wird nur auf Antrag verfolgt. |
7.2. L'escroquerie consiste à tromper la dupe par des affirmations fallacieuses, par la dissimulation de faits vrais ou par un comportement qui la conforte dans son erreur. Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne suffit pas. Il faut encore qu'elle soit astucieuse. Il y a tromperie astucieuse, au sens de l'art. 146
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 146 - 1 Wer in der Absicht, sich oder einen andern unrechtmässig zu bereichern, jemanden durch Vorspiegelung oder Unterdrückung von Tatsachen arglistig irreführt oder ihn in einem Irrtum arglistig bestärkt und so den Irrenden zu einem Verhalten bestimmt, wodurch dieser sich selbst oder einen andern am Vermögen schädigt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
|
1 | Wer in der Absicht, sich oder einen andern unrechtmässig zu bereichern, jemanden durch Vorspiegelung oder Unterdrückung von Tatsachen arglistig irreführt oder ihn in einem Irrtum arglistig bestärkt und so den Irrenden zu einem Verhalten bestimmt, wodurch dieser sich selbst oder einen andern am Vermögen schädigt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Handelt der Täter gewerbsmässig, so wird er mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.205 |
3 | Der Betrug zum Nachteil eines Angehörigen oder Familiengenossen wird nur auf Antrag verfolgt. |
procédé aux vérifications élémentaires que l'on pouvait attendre d'elle au vu des circonstances. Une co-responsabilité de la dupe n'exclut toutefois l'astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 142 IV 153 consid. 2.2.2 p. 155; 135 IV 76 consid. 5.2 p. 80 s.).
La définition générale de l'astuce est également applicable à l'escroquerie en matière d'assurances et d'aide sociales. L'autorité agit de manière légère lorsqu'elle n'examine pas les pièces produites ou néglige de demander à celui qui requiert des prestations les documents nécessaires afin d'établir ses revenus et sa fortune, comme par exemple sa déclaration fiscale, une décision de taxation ou des extraits de ses comptes bancaires. Une telle omission ne peut toutefois pas être reprochée à l'autorité lorsque ces documents ne contiennent pas d'informations quant à des revenus ou à des éléments de fortune non déclarés ou qu'il est prévisible qu'ils n'en contiennent pas (arrêts 6B 125/2012 du 28 juin 2012 consid. 5.3.3; 6B 1071/2010 du 21 juin 2011 consid. 6.2.3; 6B 22/2011 du 23 mai 2011 consid. 2.1.2; 6B 409/2007 du 9 octobre 2007 consid. 2.1; 6B 558/2009 du 26 octobre 2009 consid. 1.2.1). L'autorité agit notamment avec légèreté si elle omet de procéder à un minimum de vérifications complémentaires, notamment en interpellant le requérant, dans l'hypothèse où les informations communiquées par ce dernier comportent des incohérences ou des contradictions sur des éléments importants pour décider de l'octroi d'une prestation financière
(arrêts 6B 125/2012 précité consid. 5.3.3; 6B 576/2010 du 25 janvier 2011 consid. 4.2).
7.3. Selon la formule " questionnaire mensuel et déclaration de revenus ", le requérant s'engage à déclarer tout revenu susceptible d'influer sur le droit ou le montant du revenu d'insertion. En l'espèce, alors que le recourant bénéficiait du revenu d'insertion depuis le mois d'avril 2011, il a signé en avril, juin, juillet et novembre 2011 ainsi qu'en janvier 2012 la formule précitée, sans annoncer les sommes d'argent qu'il avait reçues sur deux comptes bancaires qu'il détenait auprès de la Banque K.________ et de la Banque L.________; en outre, il n'a pas déclaré ce dernier compte bancaire dans sa déclaration de fortune du 13 mai 2011. En signant les formules précitées, le recourant a eu un comportement actif. Contrairement à ce que soutient ce dernier, les prix de vente sur internet qu'il a encaissés constituent des revenus qui, s'ils avaient été portés à la connaissance du CSI, auraient conduit à une diminution des prestations versées.
Selon le recourant, le CSI n'a pas fait preuve de la diligence nécessaire, dès lors qu'il n'a pas requis sa déclaration d'impôts ou sa décision de taxation. Une telle omission ne peut toutefois être reprochée à l'autorité que si ces documents contenaient (de manière prévisible) des informations quant aux revenus perçus par le recourant et non déclarés au CSI. En l'espèce, il ne ressort pas du jugement attaqué que les revenus non annoncés au CSI figuraient dans la déclaration fiscale du recourant. Le recourant ne le prétend du reste pas. Pour le surplus, à défaut d'indice permettant d'éveiller les soupçons envers le recourant, le CSI n'avait pas à procéder à des vérifications complémentaires. Dans ces conditions, on ne pouvait attendre du CSI qu'il requiert la production de la déclaration d'impôts du recourant ou qu'il procède à d'autres vérifications qu'aux contrôles usuels entrepris.
Le recourant se plaint du fait que le montant du préjudice causé, arrêté à 3'427 fr. 80, ne correspond pas aux montants exposés en page 17 du jugement attaqué. Par décision du 15 octobre 2012, le CSI a fixé à 3'427 fr. 80 le montant indûment versé au recourant. Si le recourant entendait contester celui-ci, il lui appartenait de recourir contre cette décision. Ce montant n'est au demeurant pas déterminant pour l'issue de la procédure pénale.
En définitive, c'est sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a condamné le recourant pour escroquerie.
8.
Le recourant soutient qu'il doit être mis au bénéfice d'un sursis partiel à l'exécution de la peine privative de liberté. Il se plaint d'abord d'un défaut de motivation du refus du sursis (art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 50 - Ist ein Urteil zu begründen, so hält das Gericht in der Begründung auch die für die Zumessung der Strafe erheblichen Umstände und deren Gewichtung fest. |
8.1. Selon l'art. 42 al. 1 aCP (dans sa teneur jusqu'au 31 décembre 2017), le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté de six mois au moins ou de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. L'art. 43 al. 1 aCP (dans sa teneur jusqu'au 31 décembre 2017) prévoit que le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. Ces dispositions sont applicables en l'espèce sans égard à la modification entrée en vigueur le 1er janvier 2018, qui n'est pas plus favorable au recourant (cf. art. 2 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 2 - 1 Nach diesem Gesetze wird beurteilt, wer nach dessen Inkrafttreten ein Verbrechen oder Vergehen begeht. |
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1 | Nach diesem Gesetze wird beurteilt, wer nach dessen Inkrafttreten ein Verbrechen oder Vergehen begeht. |
2 | Hat der Täter ein Verbrechen oder Vergehen vor Inkrafttreten dieses Gesetzes begangen, erfolgt die Beurteilung aber erst nachher, so ist dieses Gesetz anzuwenden, wenn es für ihn das mildere ist. |
8.2.
8.2.1. En cas de concours rétrospectif, la durée déterminante à considérer pour l'octroi du sursis - ou du sursis partiel - est celle résultant de l'addition de la peine de base et de la peine complémentaire (ATF 145 IV 377 consid. 2.2 p. 379 s.).
8.2.2. En l'espèce, la peine privative de liberté de quinze mois prononcée à l'encontre du recourant est complémentaire à celle de dix-huit mois infligée le 1er mai 2015. La peine privative de liberté totale s'élève ainsi à 33 mois. Cette peine sort donc du champ d'application temporel de l'art. 42
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 43 - 1 Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
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1 | Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
2 | Der unbedingt vollziehbare Teil darf die Hälfte der Strafe nicht übersteigen. |
3 | Sowohl der aufgeschobene wie auch der zu vollziehende Teil müssen mindestens sechs Monate betragen.38 Die Bestimmungen über die Gewährung der bedingten Entlassung (Art. 86) sind auf den unbedingt zu vollziehenden Teil nicht anwendbar. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
8.3.
8.3.1. Même si l'art. 43
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 43 - 1 Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
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1 | Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
2 | Der unbedingt vollziehbare Teil darf die Hälfte der Strafe nicht übersteigen. |
3 | Sowohl der aufgeschobene wie auch der zu vollziehende Teil müssen mindestens sechs Monate betragen.38 Die Bestimmungen über die Gewährung der bedingten Entlassung (Art. 86) sind auf den unbedingt zu vollziehenden Teil nicht anwendbar. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 185 s.; 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5; arrêt 6B 1040/2019 du 17 octobre 2019 consid. 2.1). Le défaut de prise de conscience de la faute peut justifier un pronostic défavorable, car seul celui qui se repent de son acte mérite la confiance que l'on doit pouvoir accorder au condamné bénéficiant du sursis (arrêts 6B 1216/2019 du 28 novembre 2019 consid. 5.1; 6B 584/2019 du 15 août 2019 consid. 3.1 et les références citées).
Le juge doit motiver sa décision de manière suffisante (cf. art. 50
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 50 - Ist ein Urteil zu begründen, so hält das Gericht in der Begründung auch die für die Zumessung der Strafe erheblichen Umstände und deren Gewichtung fest. |
8.3.2. La cour cantonale a considéré que les conditions d'octroi du sursis n'étaient pas réalisées " au vu de la gravité des actes commis [par le recourant] et de son absence de prise de conscience (art. 42
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 43 - 1 Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
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1 | Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
2 | Der unbedingt vollziehbare Teil darf die Hälfte der Strafe nicht übersteigen. |
3 | Sowohl der aufgeschobene wie auch der zu vollziehende Teil müssen mindestens sechs Monate betragen.38 Die Bestimmungen über die Gewährung der bedingten Entlassung (Art. 86) sind auf den unbedingt zu vollziehenden Teil nicht anwendbar. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 43 - 1 Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
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1 | Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37 |
2 | Der unbedingt vollziehbare Teil darf die Hälfte der Strafe nicht übersteigen. |
3 | Sowohl der aufgeschobene wie auch der zu vollziehende Teil müssen mindestens sechs Monate betragen.38 Die Bestimmungen über die Gewährung der bedingten Entlassung (Art. 86) sind auf den unbedingt zu vollziehenden Teil nicht anwendbar. |
cantonale a violé le droit fédéral. Le recours doit donc être admis sur la question du sursis.
9.
Le recourant conteste l'existence d'un préjudice justifiant l'allocation d'une indemnité aux enfants.
9.1. En vertu de l'art. 47
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 47 - Bei Tötung eines Menschen oder Körperverletzung kann der Richter unter Würdigung der besonderen Umstände dem Verletzten oder den Angehörigen des Getöteten eine angemessene Geldsumme als Genugtuung zusprechen. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 49 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
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1 | Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
2 | Anstatt oder neben dieser Leistung kann der Richter auch auf eine andere Art der Genugtuung erkennen. |
9.2.
9.2.1. En l'espèce, la cour cantonale a retenu que les faits s'étaient déroulés sur une période d'un an et demi et avaient donc eu manifestement un impact sur le développement des enfants. Elle a relevé qu'il ressortait de leurs auditions-vidéo qu'ils étaient généralement gênés en décrivant les faits. Elle a ajouté que l'enfant F.B.________ avait expliqué qu'elle n'aimait pas que le recourant les touche, elle et ses soeurs. Enfin, elle a constaté qu'en raison de leurs problèmes psychiques, les enfants E.B.________ et D.B.________ avaient été particulièrement atteints par les agissements du recourant.
Le recourant conteste l'existence d'un " impact sur le développement psychique des enfants ", au motif que la cour cantonale l'a déduit de la seule circonstance que les faits se sont déroulés sur une période d'une année et demi. Il se réfère également au rapport établi par la Fondation R.________ en juin 2016 qui retient qu'il est " très difficile de mesurer avec exactitude l'impact traumatique sur D.B.________ des agissements de M. A.________ en 2012, en isolant ceux-ci du contexte général de cette famille durant cette période difficile ". Il relève enfin que l'enfant D.B.________ a été suivie à la Fondation R.________ entre 2007 et 2014, puis n'a plus été suivie depuis lors. Il en conclut qu'il n'y a pas de lien de causalité entre l'acte illicite et le résultat dommageable dont se prévaut l'enfant D.B.________.
Dans ses déterminations, F.B.________ fait valoir qu'elle considérait le recourant comme son père et lui faisait confiance, de sorte que ses gestes dérangeants et déplacés l'ont fortement perturbée; il aurait toutefois été renoncé à un suivi pédopsychiatrique pour ne pas la perturber davantage. En outre, elle rappelle que l'audition-vidéo montre qu'elle a éprouvé une gêne à évoquer les faits, ce qui établirait que le sujet était sensible pour elle.
Dans ses déterminations, D.B.________ explique qu'elle a été particulièrement atteinte, en raison de ses troubles psychiques. Elle se réfère au rapport de la Fondation R.________ qui démontrerait l'importance du traumatisme qu'elle a subi. Elle se fonde étalement sur un courrier adressé le 12 juillet 2016 par les psychologues de la Fondation R.________ au conseil du recourant; il ressort de ce courrier que lorsque D.B.________ rapportait les faits, cela suscitait chez elle une réaction émotionnelle en accord avec ce qu'elle décrivait.
Dans ses déterminations, C.B.________ fait valoir qu'il a été renoncé à un suivi pédopsychiatrique dans son intérêt, car ce suivi aurait pu la perturber davantage, pour des faits datant de 2012. Elle ajoute que l'audition-vidéo montre une vive gêne à évoquer les faits, ce qui démontrerait à quel point le sujet est sensible pour elle.
Dans ses déterminations, E.B.________ expose qu'il a été particulièrement atteint en raison de son jeune âge au moment des faits. Il expose qu'" un suivi pédopsychiatrique existait [...] sur le plan de ses difficultés d'apprentissage ", mais qu'il " n'a pas fait état, lors de ces consultations, des faits reprochés [au recourant] ", car " ré-évoquer des faits datant de 2012 l'aurait perturbé ". Il se réfère également à l'audition-vidéo d'où il ressort qu'il a éprouvé une vive gêne à évoquer les faits et au rapport du 3 juin 2016 de la Fondation R.________, d'où il ressort qu'il n'a pas parlé des faits, ce qui démontrerait à quel point le sujet est sensible.
9.2.2. Il est indéniable que les enfants ont souffert des agissements du recourant et que ceux-ci ont pu avoir un impact sur leur développement. La jurisprudence exige toutefois un degré d'intensité important lorsqu'une atteinte psychique est alléguée (cf. arrêt 6B 768/2018 précité consid. 3.2). En l'espèce, on ne dispose d'aucune précision sur la gravité de l'atteinte subie par chacun des enfants et sur son éventuel caractère durable. Les actes commis par le recourant, sans être anodins, ne revêtent pas la même gravité qu'un viol. Les intimées F.B.________ et C.B.________ expliquent qu'elles n'ont pas suivi de traitement pédopsychiatrique, car un tel traitement les aurait perturbées davantage. Il s'agit toutefois de simples allégations de leur part, qui ne reposent sur aucun constat médical. E.B.________ se réfère pour sa part à un suivi pédopsychiatrique; il explique toutefois qu'il n'a pas évoqué les faits incriminés, ce qui montrerait la gravité de sa souffrance; aucun constat médical n'établit toutefois la gravité de l'atteinte psychique. En ce qui concerne l'intimée D.B.________, la Fondation R.________ a constaté qu'il était très difficile de mesurer avec exactitude l'impact traumatique sur D.B.________ des agissements du
recourant en 2012, en isolant ceux-ci du contexte général de cette famille durant cette période difficile. Quant à la gêne lors de l'évocation des faits alléguée par l'ensemble des intimés, elle démontre qu'ils ont réalisé que le comportement du recourant était inadéquat, mais n'implique pas encore un préjudice psychique important justifiant une indemnité pour tort moral. En définitive, en l'absence de certificat médical et de traitement psychiatrique à la suite des agissements du recourant, les seuls abus du recourant ne permettent pas de conclure que les enfants ont éprouvé une douleur morale qui a atteint le degré d'intensité requis par la jurisprudence. Il y a donc lieu d'admettre le recours sur ce point.
10.
Le recourant conteste qu'une indemnité pour tort moral puisse être allouée à la mère des victimes.
10.1. Selon la jurisprudence relative à l'art. 49
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 49 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
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1 | Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
2 | Anstatt oder neben dieser Leistung kann der Richter auch auf eine andere Art der Genugtuung erkennen. |
10.2. La cour cantonale n'explique pas en quoi les agissements du recourant auraient entraîné pour B.B.________ des souffrances aussi importantes que lors d'un décès. Dans ses déterminations, l'intimée B.B.________ se réfère à une attestation du 7 avril 2017 du Dr S.________ et de la Dresse T.________; selon cette attestation, lorsqu'elle a appris l'existence des agissements du recourant, l'intimée a présenté une rechute dépressive sévère qui a engendré en particulier un sentiment fort de culpabilité et un ralentissement psychomoteur, souffrance ressentie quotidiennement. En vue de l'audience d'appel, l'intimée a fait établir une nouvelle attestation par la Dresse U.________ et Mme V.________ du 2 octobre 2019, document qui confirme l'épisode dépressif.
10.3. Dans la mesure où l'intimée fait valoir qu'elle a développé un épisode dépressif sévère en prenant connaissance des abus commis sur ses enfants, elle s'écarte de l'état de fait cantonal, sans en démontrer l'arbitraire, de sorte que son argumentation est irrecevable. En tout état de cause, la seule douleur morale que l'intimée a pu subir à l'idée que ses enfants avaient été abusés et les tensions qu'ont pu entraîner ces abus au sein de la famille ne sauraient être assimilées aux souffrances subies lors d'un décès. Les agissements du recourant, loin d'être anodins, ne revêtent pas la même gravité qu'un viol ayant entraîné chez la victime un important stress post-traumatique et des idées suicidaires (cf. ATF 139 IV 89) ou la même intensité que des actes d'ordre sexuel répétés sur une très longue période. Il n'apparaît pas que les enfants ont développé, en l'espèce, des idées morbides ou suicidaires ni n'ont subi des graves traumatismes propres à affecter objectivement leur mère d'une intensité analogue à celle de leur mort (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
11.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 428
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
|
1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
11.1.
11.1.1. Selon l'art. 428 al. 1
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
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1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
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1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
L'art. 428 al. 2
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
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1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
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1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
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1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
CPP). La modification sera par exemple de peu d'importance si la partie attaquant le jugement dans son ensemble n'obtient gain de cause que sur un point accessoire ou si la décision est uniquement modifiée dans le cadre du pouvoir d'appréciation du juge (arrêt 6B 1046/2013 précité consid. 3.3).
11.1.2. La cour cantonale a considéré que le recourant n'avait développé aucun moyen en lien avec la révocation du sursis, de sorte qu'il y avait lieu de considérer que son appel était entièrement rejeté et que l'entier des frais de procédure devait être mis à la charge de l'appelant (jugement attaqué p. 43). Ce raisonnement ne peut pas être suivi. En effet, dans sa déclaration d'appel, le recourant a attaqué la révocation du sursis prononcée par le tribunal de première instance et a conclu à sa libération de toute infraction et à l'exonération en conséquence de toute peine, le sursis accordé le 6 novembre 2013 par le Tribunal de police de l'Est vaudois n'étant pas révoqué. Même si la cour cantonale a renoncé à révoquer le sursis en se fondant sur une autre motivation que celle présentée dans la déclaration d'appel, elle a admis la conclusion du recourant tendant à la non-révocation du sursis, de sorte que l'on doit admettre que le recourant a obtenu partiellement gain de cause.
Le point sur lequel l'appel a été admis est toutefois de peu d'importance. La peine révoquée consiste en effet en une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. le jour et en une amende de 500 francs. Cette peine doit être considérée comme minime au vu de la peine privative de liberté totale à laquelle le recourant a été condamné. Ainsi, conformément à l'art. 428 al. 2 let. b
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
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1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
11.2. Le recourant se plaint du fait que les frais de l'assistance judiciaire gratuite des parties plaignantes ne sauraient être mis à sa charge car sa situation financière ne saurait être qualifiée de bonne.
En vertu de l'art. 422 al. 2 let. a
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 422 Begriff - 1 Die Verfahrenskosten setzen sich zusammen aus den Gebühren zur Deckung des Aufwands und den Auslagen im konkreten Straffall. |
|
1 | Die Verfahrenskosten setzen sich zusammen aus den Gebühren zur Deckung des Aufwands und den Auslagen im konkreten Straffall. |
2 | Auslagen sind namentlich: |
a | Kosten für die amtliche Verteidigung und unentgeltliche Verbeiständung; |
b | Kosten für Übersetzungen; |
c | Kosten für Gutachten; |
d | Kosten für die Mitwirkung anderer Behörden; |
e | Post-, Telefon- und ähnliche Spesen. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 426 - 1 Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
|
1 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
2 | Wird das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen, so können ihr die Verfahrenskosten ganz oder teilweise auferlegt werden, wenn sie rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat. |
3 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten nicht, die: |
a | der Bund oder der Kanton durch unnötige oder fehlerhafte Verfahrenshandlungen verursacht hat; |
b | für Übersetzungen anfielen, die durch die Fremdsprachigkeit der beschuldigten Person nötig wurden. |
4 | Die Kosten für die unentgeltliche Verbeiständung der Privatklägerschaft trägt die beschuldigte Person nur, wenn sie sich in günstigen wirtschaftlichen Verhältnissen befindet. |
5 | Die Bestimmungen dieses Artikels gelten sinngemäss für die Partei im selbstständigen Massnahmeverfahren, wenn der Entscheid zu ihrem Nachteil ausfällt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 135 Entschädigung der amtlichen Verteidigung - 1 Die amtliche Verteidigung wird nach dem Anwaltstarif des Bundes oder desjenigen Kantons entschädigt, in dem das Strafverfahren geführt wurde. |
|
1 | Die amtliche Verteidigung wird nach dem Anwaltstarif des Bundes oder desjenigen Kantons entschädigt, in dem das Strafverfahren geführt wurde. |
2 | Die Staatsanwaltschaft oder das urteilende Gericht legt die Entschädigung am Ende des Verfahrens fest. Erstreckt sich das Mandat über einen langen Zeitraum oder ist es aus einem anderen Grund nicht sinnvoll, das Ende des Verfahrens abzuwarten, so werden der amtlichen Verteidigung Vorschüsse gewährt, deren Höhe von der Verfahrensleitung festgelegt werden.67 |
3 | Gegen den Entschädigungsentscheid kann die amtliche Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.68 |
4 | Wird die beschuldigte Person zu den Verfahrenskosten verurteilt, so ist sie verpflichtet, dem Bund oder dem Kanton die Entschädigung zurückzuzahlen, sobald es ihre wirtschaftlichen Verhältnisse erlauben.69 |
5 | Der Anspruch des Bundes oder des Kantons verjährt in 10 Jahren nach Rechtskraft des Entscheides. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 426 - 1 Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
|
1 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
2 | Wird das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen, so können ihr die Verfahrenskosten ganz oder teilweise auferlegt werden, wenn sie rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat. |
3 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten nicht, die: |
a | der Bund oder der Kanton durch unnötige oder fehlerhafte Verfahrenshandlungen verursacht hat; |
b | für Übersetzungen anfielen, die durch die Fremdsprachigkeit der beschuldigten Person nötig wurden. |
4 | Die Kosten für die unentgeltliche Verbeiständung der Privatklägerschaft trägt die beschuldigte Person nur, wenn sie sich in günstigen wirtschaftlichen Verhältnissen befindet. |
5 | Die Bestimmungen dieses Artikels gelten sinngemäss für die Partei im selbstständigen Massnahmeverfahren, wenn der Entscheid zu ihrem Nachteil ausfällt. |
11.3. Le recourant fait valoir que l'intégralité de l'indemnité allouée au défenseur d'office de B.B.________ ne pourrait pas être mise à sa charge, dès lors que celle-ci a retiré son appel joint.
Dans ses déterminations, l'intimée B.B.________ fait valoir que, par courrier du 1er mai 2019, la cour cantonale a pris acte du retrait de l'appel joint, sans frais de deuxième instance. Elle en conclut que la procédure d'appel joint s'est terminée sans frais et que " l'ensemble des démarches consacrées par le conseil de l'intimée dans le cadre de la procédure d'appel ont été correctement pris en compte par la cour cantonale (c'est de cette façon que le conseil de l'intimée a fait valoir sa liste des opérations) ". Conformément à la liste d'opérations produite par le conseil de l'intimée, la cour cantonale a fixé l'indemnité d'office pour la procédure d'appel à 5'869 fr. 50., montant qu'elle a mis à la charge du recourant; parmi les opérations prises en compte figure la rédaction de l'appel joint.
Dans son appel joint, l'intimée B.B.________ a conclu, en substance, à la condamnation du recourant, à une peine à dire de justice, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, escroquerie et calomnie, cette peine étant entièrement complémentaire à celle prononcée le 1er mai 2015 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois, ainsi qu'à l'octroi d'une indemnité pour tort moral de 4'500 francs. Le 26 avril 2019, elle a retiré son appel joint. Conformément à l'art. 428 al. 1
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
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1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
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1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
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1 | Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht. |
2 | Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn: |
a | die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder |
b | der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird. |
3 | Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung. |
4 | Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz. |
5 | Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens. |
12.
Le recours doit ainsi être partiellement admis (cf. consid. 8; 9; 10; 11.3). Pour le surplus, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, supportera une partie des frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
|
1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
|
1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
|
1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
|
1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
|
1 | Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
2 | Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann. |
3 | Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind. |
4 | Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 65 Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen. |
|
1 | Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen. |
2 | Die Gerichtsgebühr richtet sich nach Streitwert, Umfang und Schwierigkeit der Sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. |
3 | Sie beträgt in der Regel: |
a | in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 200-5000 Franken; |
b | in den übrigen Streitigkeiten 200-100 000 Franken. |
4 | Sie beträgt 200-1000 Franken und wird nicht nach dem Streitwert bemessen in Streitigkeiten: |
a | über Sozialversicherungsleistungen; |
b | über Diskriminierungen auf Grund des Geschlechts; |
c | aus einem Arbeitsverhältnis mit einem Streitwert bis zu 30 000 Franken; |
d | nach den Artikeln 7 und 8 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 200223. |
5 | Wenn besondere Gründe es rechtfertigen, kann das Bundesgericht bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge hinausgehen, jedoch höchstens bis zum doppelten Betrag in den Fällen von Absatz 3 und bis zu 10 000 Franken in den Fällen von Absatz 4. |
Les intimés B.B.________, C.B.________, D.B.________, E.B.________ et F.B.________ ont demandé l'assistance judiciaire. Leurs demandes doivent être admises au vu de leur situation financière et une indemnité appropriée doit être accordée à leur conseil d'office, à la charge de la caisse du Tribunal fédéral (art. 64 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
|
1 | Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
2 | Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann. |
3 | Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind. |
4 | Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
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1 | Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
2 | Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann. |
3 | Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind. |
4 | Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision. Pour le surplus, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire formée par le recourant est rejetée dans la mesure où elle n'est pas sans objet.
3.
Une partie des frais, arrêtée à 800 fr., est mise à la charge du recourant.
4.
Une indemnité de 1'500 fr., à verser au recourant à titre de dépens, est mise pour moitié à la charge du canton de Vaud et pour moitié à la charge des intimés B.B.________, C.B.________, D.B.________, E.B.________ et F.B.________, solidairement entre eux.
5.
Les demandes d'assistance judiciaire des intimés C.B.________, D.B.________, E.B.________ et F.B.________ sont admises. Me Martine Rüdlinger, avocate à Aigle, leur est désignée comme avocate d'office et une indemnité de 1'500 fr., supportée par la caisse du Tribunal fédéral, lui est allouée à titre d'honoraires.
6.
La demande d'assistance judiciaire de l'intimée B.B.________ est admise. Me Benjamin Schwab, avocat à Vevey, lui est désigné comme avocat d'office et une indemnité de 1'000 fr., supportée par la caisse du Tribunal fédéral, lui est allouée à titre d'honoraires.
7.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 16 septembre 2020
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Kistler Vianin