Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1254/2019, 6B 1290/2019, 6B 1296/2019, 6B 1297/2019

Arrêt du 16 mars 2020

Cour de droit pénal

Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président,
van de Graaf et Koch.
Greffier : M. Graa.

Participants à la procédure
6B 1254/2019
Ministère public de la République et canton de Genève,
recourant,

contre

1. A.________,
représenté par Me Pierre-Alain Killias, avocat, et
Me Laurent Moreillon, avocat,
2. B.________,
intimés,

6B 1290/2019
C.________, représenté par Me Miguel Oural, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public de la République et canton de Genève,

2. A.________,
représenté par Me Pierre-Alain Killias, avocat, et
Me Laurent Moreillon, avocat,
3. B.________,
intimés,
6B 1296/2019
B.________,
recourant,

contre

1. Ministère public de la République et canton de Genève,
2. C.________,
représenté par Me Miguel Oural, avocat,
intimés,

6B 1297/2019
A.________,
représenté par Me Pierre-Alain Killias, avocat, et
Me Laurent Moreillon, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public de la République et canton de Genève,
2. C.________,
représenté par Me Miguel Oural, avocat,
intimés.

Objet
6B 1254/2019
Arbitraire; calomnie,

6B 1290/2019
Tort moral,

6B 1296/2019
Arbitraire; diffamation; injure,

6B 1297/2019
Arbitraire; diffamation; actes autorisés par la loi; indemnité de dépens,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 26 septembre 2019 (AARP/333/2019 P/2322/2015).

Faits :

A.
Par jugement du 4 juin 2018, le Tribunal de police de la République et canton de Genève a libéré A.________ du chef de prévention de tentative de contrainte, mais l'a condamné, pour calomnie, à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 275 fr. le jour, avec sursis durant trois ans. Il a par ailleurs libéré B.________ du chef de prévention de tentative de contrainte, mais l'a condamné, pour calomnie, à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30 fr. le jour. Les deux prénommés ont en outre été condamnés, solidairement, à payer à C.________ une somme de 15'891 fr. 10 à titre d'indemnité pour ses dépens dans la procédure. Le tribunal a encore alloué à A.________ une indemnité de 11'922 fr. 40 pour ses dépens dans la procédure et a débouté C.________ de ses conclusions civiles.

B.
Par arrêt du 26 septembre 2019, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise, statuant sur les appels de A.________ et de B.________ ainsi que sur les appels joints formés par C.________ et par le ministère public contre ce jugement, a réformé celui-ci en ce sens que B.________ est condamné, pour diffamation et injure, à une peine pécuniaire de 70 jours-amende à 30 fr. le jour, que A.________ est condamné, pour diffamation, à une peine pécuniaire de 70 jours-amende à 275 fr. le jour, avec sursis durant trois ans, que les deux derniers nommés doivent payer à C.________ une somme de 2'000 fr., avec intérêts, à titre de réparation du tort moral, ainsi qu'un montant de 6'310 fr. 15 pour ses dépens dans la procédure d'appel, que l'Etat de Genève doit payer à A.________ une indemnité de 2'847 fr. 35 pour ses dépens dans la procédure d'appel et que les autres conclusions en indemnisation du prénommé sont rejetées. Il a confirmé le jugement pour le surplus.

Il en ressort ce qui suit.

B.a. Dans le cadre de son activité d'avocat au barreau de Genève, C.________ a défendu D.________ dans la procédure civile C/11253/2008 introduite par cette dernière le 20 mai 2008 à l'encontre de B.________, représenté par l'avocat A.________. Le litige concernait la liquidation de la société simple exploitant le Café E.________, à F.________. La procédure s'est achevée par un arrêt de la Cour de justice genevoise rendu le 9 novembre 2012.

B.b. Le 6 février 2015, C.________ a déposé plainte contre B.________ et A.________, en expliquant notamment que le premier nommé avait déposé une demande en paiement à son encontre le 30 juin 2014 (procédure C/6766/2014). Le 26 septembre 2014, C.________ avait déposé une requête en fourniture de sûretés en garantie des dépens, dans le cadre de cette procédure civile.

B.________ y a répondu par des observations, datées du 7 novembre 2014 et signées par A.________, affirmant que C.________ aurait "activement, sinon principalement" concouru à "l'appropriation illicite d'un bien puis à la spoliation d'une personne" et qu'il "ne pouvait intervenir que dans une perspective que l'on doit définir comme étant criminelle : la spoliation et l'appropriation d'un bien". Les observations en question contenaient nombre d'autres références au "crime" qui aurait été commis par C.________.

B.c. Le 30 avril 2015, C.________ a déposé plainte contre B.________ et A.________, en indiquant avoir découvert un courrier, daté du 5 juin 2014, adressé par ces derniers au Conseil d'Etat genevois le 2 décembre 2014.

Le courrier du 2 décembre 2014 était signé par A.________ et rédigé sur son papier à en-tête. Ce dernier y dénonçait des "manipulations avérées de la justice genevoise" et des "erreurs judiciaires" commises dans le dossier de B.________, et sollicitait la constitution d'une commission d'enquête, de même que la lecture intégrale dudit courrier. Y étaient annexés ses courriers des 5 juin et 12 novembre 2014, par lesquels il en informait également le Conseil d'Etat genevois, respectivement le Secrétariat du Pouvoir judiciaire.

Dans le courrier du 5 juin 2014, A.________ exposait les manipulations et instrumentalisations de la justice notamment réalisées par D.________ et C.________ en vue de s'approprier le Café E.________ et de le vendre "de manière illicite". Il y décrivait ensuite le rôle joué, selon lui, par le prénommé dans les procédures conduites, en affirmant notamment que la date, retenue pour la liquidation de la société simple exploitant le Café E.________ dans la décision du 9 novembre 2012, était le "résultat d'une contrainte au sens pénal".

B.d. Le 11 avril 2016, C.________ a déposé plainte contre B.________, en dénonçant le contenu du "mur" Facebook de ce dernier.
Dans l'une des publications de B.________, ce dernier reprenait les propos d'un certain G.________ qui, tout en partageant une vidéo du 6 avril 2016 tirée d'une interview de C.________ par la Télévision H.________, commentait : "Un grand moment. Traiter les journalistes qui ont publié les révélations des Panama Papers de « brebis galeuses » et de « receleurs », cela traduit tout de même une certaine désinhibition". En partageant cette publication, B.________ y avait lui-même ajouté ce qui suit :

"Non pas du tout bien au contraire cet auxiliaire de la justice qui s'autorise à insulter les témoins à se moquer des confrères à manipuler les instances judiciaires depuis de nombreuses années ne fait pas partie des brebis galeuses. Il se trouve être « l'intouchable » dans notre République bananière. Un jour il y a bien une personne qui le remettra à sa place. "

B.________ avait encore partagé la vidéo, en ajoutant ce qui suit :

"Regarder le regard de cet auxiliaire de la justice. Il fait honte à la profession. Il devrait balayer devant sa porte avant de donner des leçons."

C.

C.a. Le Ministère public de la République et canton de Genève forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 26 septembre 2019 (6B 1254/2019), en concluant à sa réforme en ce sens que B.________ est condamné, pour calomnie et injure, à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30 fr. le jour, et que A.________ est condamné, pour calomnie, à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis durant trois ans.

C.b. C.________ forme également un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 26 septembre 2019 (6B 1290/2019), en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que B.________ et A.________ sont condamnés pour calomnie et qu'ils doivent lui payer des indemnités à titre de réparation du tort moral, à hauteur de 1'000 fr. pour le premier et de 2'000 fr. pour le second. Subsidiairement, il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision.

C.c. B.________ forme aussi un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 26 septembre 2019 (6B 1296/2019), en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu'il est acquitté. Subsidiairement, il conclut à ce que les autorités genevoises et vaudoises soient invitées à "s'accorder sur un transfert de compétence". Plus subsidiairement, il conclut à ce qu'il soit constaté que le délai pour le dépôt de la plainte du 30 avril 2015 était dépassé et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision. Encore plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à l'autorité précédente afin de pouvoir apporter les preuves libératoires. Enfin, encore plus subsidiairement, il conclut à sa réforme en ce sens que sa peine est revue et qu'elle est assortie du sursis à l'exécution. Il sollicite par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire et la désignation d'un avocat d'office.

Par ordonnance du 15 novembre 2019, le Tribunal fédéral a refusé de désigner un avocat d'office en faveur de l'intéressé.

C.d. A.________ forme encore un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 26 septembre 2019 (6B 1297/2019), en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu'il est acquitté, qu'il ne doit payer aucune somme à C.________ et qu'une indemnité de 1'584'397 fr. 15 lui est allouée. Subsidiairement, il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens de son acquittement. Plus subsidiairement, il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente afin qu'il puisse apporter les preuves libératoires. Encore plus subsidiairement, il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision.

Considérant en droit :

1.
Les quatre recours en matière pénale au Tribunal fédéral sont dirigés contre la même décision. Ils concernent le même complexe de faits et portent sur des questions juridiques connexes. Il y a donc lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arrêt (art. 24 al. 2
SR 273 Bundesgesetz vom 4. Dezember 1947 über den Bundeszivilprozess
BZP Art. 24
1    Mehrere Ansprüche des Klägers gegen denselben Beklagten können in der gleichen Klage geltend gemacht werden, wenn das Bundesgericht für jeden einzelnen Anspruch zuständig ist. Dieses Erfordernis gilt nicht für Nebenansprüche.
2    Mehrere Personen können in der gleichen Klage als Kläger auftreten oder als Beklagte belangt werden:
a  wenn sie mit Rücksicht auf den Streitgegenstand in Rechtsgemeinschaft stehen oder aus dem gleichen tatsächlichen und rechtlichen Grunde berechtigt oder verpflichtet sind. Der Richter kann einen Dritten, der in der Rechtsgemeinschaft steht, zum Streite beiladen. Der Beigeladene wird Partei.
b  wenn gleichartige, auf einem im Wesentlichen gleichartigen tatsächlichen und rechtlichen Grunde beruhende Ansprüche den Streitgegenstand bilden und die Zuständigkeit des Bundesgerichts für jeden einzelnen Anspruch begründet ist.
3    Der Richter kann jederzeit verbundene Klagen trennen, wenn er es für zweckmässig hält.
PCF et 71 LTF).

2.
C.________ s'oppose à la qualification juridique des faits retenus par la cour cantonale. Selon lui, celle-ci aurait dû, sur la base de ces faits, condamner A.________ et B.________ pour calomnie et non pour diffamation.
En l'occurrence, la cour cantonale a condamné les deux intéressés en raison d'une infraction contre l'honneur de C.________. Elle a, sur cette base, alloué à ce dernier une partie de ses prétentions civiles portant sur la réparation de son tort moral. Dans son recours au Tribunal fédéral, C.________ conteste le montant lui ayant été alloué à ce titre et soutient que celui-ci devrait être porté de 2'000 fr. à 3'000 francs (cf. consid. 9 infra). S'agissant de sa qualité pour recourir, il se borne à signaler que l'arrêt attaqué aurait des "effets" sur le jugement de ses prétentions civiles, sans aucunement expliquer en quoi une requalification des faits en calomnie pourrait exercer la moindre influence sur l'indemnité qu'il réclame en réparation du tort moral subi. A défaut de toute explication à cet égard (cf. art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
LTF), force est de constater que C.________ n'a pas - au regard de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 81 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
1    Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
a  vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
b  ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids hat, insbesondere:
b1  die beschuldigte Person,
b2  ihr gesetzlicher Vertreter oder ihre gesetzliche Vertreterin,
b3  die Staatsanwaltschaft, ausser bei Entscheiden über die Anordnung, die Verlängerung und die Aufhebung der Untersuchungs- und Sicherheitshaft,
b4  ...
b5  die Privatklägerschaft, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann,
b6  die Person, die den Strafantrag stellt, soweit es um das Strafantragsrecht als solches geht,
b7  die Staatsanwaltschaft des Bundes und die beteiligte Verwaltung in Verwaltungsstrafsachen nach dem Bundesgesetz vom 22. März 197455 über das Verwaltungsstrafrecht.
2    Eine Bundesbehörde ist zur Beschwerde berechtigt, wenn das Bundesrecht vorsieht, dass ihr der Entscheid mitzuteilen ist.56
3    Gegen Entscheide nach Artikel 78 Absatz 2 Buchstabe b steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.
LTF - qualité pour recourir s'agissant de la qualification juridique des faits. Son recours est donc irrecevable dans la mesure où il porte sur la prétendue violation des art. 173
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar.
3    Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen.
4    Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden.
5    Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen.
et 174
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 174 - 1. Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Ist der Täter planmässig darauf ausgegangen, den guten Ruf einer Person zu untergraben, so wird er mit Freiheitsstrafe von einem Monat bis zu drei Jahren oder Geldstrafe nicht unter 30 Tagessätzen bestraft.229
3    Zieht der Täter seine Äusserungen vor dem Gericht als unwahr zurück, so kann er milder bestraft werden. Das Gericht stellt dem Verletzten über den Rückzug eine Urkunde aus.
CP.

3.
B.________ reproche à l'autorité précédente d'avoir "arbitrairement" refusé l'apport de diverses preuves au dossier de la cause. Aucun grief de cet ordre ne ressort de l'arrêt attaqué, sans que le prénommé se plaigne, à cet égard, d'un déni de justice formel. Son argumentation est donc irrecevable sur ce point, à défaut d'épuisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 80 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.48
1    Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.48
2    Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen. Ausgenommen sind die Fälle, in denen nach der Strafprozessordnung vom 5. Oktober 200749 (StPO) ein Zwangsmassnahmegericht oder ein anderes Gericht als einzige kantonale Instanz entscheidet.50
LTF).

4.
Le ministère public, B.________ et A.________ reprochent à la cour cantonale d'avoir apprécié les preuves et établi les faits de manière arbitraire.

4.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86
et 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat. Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s.).

Déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève du contenu de la pensée, à savoir de faits "internes" qui, en tant que tels, lient le Tribunal fédéral (cf. art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF), à moins qu'ils aient été retenus de manière arbitraire (cf. ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375).

4.2. Le ministère public affirme tout d'abord que les faits auraient été établis en violation de l'art. 112 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 112 Eröffnung der Entscheide - 1 Entscheide, die der Beschwerde an das Bundesgericht unterliegen, sind den Parteien schriftlich zu eröffnen. Sie müssen enthalten:
1    Entscheide, die der Beschwerde an das Bundesgericht unterliegen, sind den Parteien schriftlich zu eröffnen. Sie müssen enthalten:
a  die Begehren, die Begründung, die Beweisvorbringen und Prozesserklärungen der Parteien, soweit sie nicht aus den Akten hervorgehen;
b  die massgebenden Gründe tatsächlicher und rechtlicher Art, insbesondere die Angabe der angewendeten Gesetzesbestimmungen;
c  das Dispositiv;
d  eine Rechtsmittelbelehrung einschliesslich Angabe des Streitwerts, soweit dieses Gesetz eine Streitwertgrenze vorsieht.
2    Wenn es das kantonale Recht vorsieht, kann die Behörde ihren Entscheid ohne Begründung eröffnen. Die Parteien können in diesem Fall innert 30 Tagen eine vollständige Ausfertigung verlangen. Der Entscheid ist nicht vollstreckbar, solange nicht entweder diese Frist unbenützt abgelaufen oder die vollständige Ausfertigung eröffnet worden ist.
3    Das Bundesgericht kann einen Entscheid, der den Anforderungen von Absatz 1 nicht genügt, an die kantonale Behörde zur Verbesserung zurückweisen oder aufheben.
4    Für die Gebiete, in denen Bundesbehörden zur Beschwerde berechtigt sind, bestimmt der Bundesrat, welche Entscheide ihnen die kantonalen Behörden zu eröffnen haben.
LTF, car l'autorité précédente a, d'une part, résumé le déroulement de la procédure dans la partie "En fait" de l'arrêt attaqué et a, d'autre part, apprécié les preuves dans sa partie "En droit". S'il est vrai que le Tribunal fédéral a, à plusieurs reprises par le passé, reproché à la Cour de justice genevoise de ne pas indiquer, dans ses arrêts, quels faits elle tenait pour établis (cf. par exemple à cet égard les arrêts 6B 755/2019 du 28 août 2019 consid. 1.1; 6B 391/2017 du 11 janvier 2018 consid. 2; 6B 179/2017 du 26 septembre 2017 consid. 2), le ministère public ne précise aucunement quelle incertitude découlerait spécifiquement, dans le cas d'espèce, de la présentation du déroulement de la procédure dans un chapitre puis de l'appréciation des preuves dans une section ultérieure. En l'occurrence, l'arrêt attaqué permet bien de comprendre quels faits ont été retenus par la cour cantonale.

4.3. Le ministère public reproche à l'autorité précédente d'avoir retenu des faits contradictoires.

4.3.1. Selon la cour cantonale, B.________ et A.________ avaient accusé C.________ d'escroquerie au procès, pour avoir feint d'ignorer l'existence d'un concubinage entre le premier nommé et D.________ dans le cadre de différentes procédures ayant opposé ces parties jusqu'à la vente du Café E.________ en 2008, ce qui aurait eu pour effet d'empêcher l'intéressé de faire reconnaître sa qualité d'associé - et non d'employé - avec la prénommée et de le spolier dudit bien, lui causant un dommage supérieur à 3 millions de francs. C.________ avait, quant à lui, soutenu avoir ignoré le lien de concubinage, avant que sa cliente fût condamnée pour faux témoignage à ce sujet. Il l'avait défendue en se fondant sur le droit du travail, manifestement applicable au vu des pièces qui lui avaient été remises.

Selon l'autorité précédente, il ressortait du dossier que l'existence d'un contrat de travail entre les parties avait tout d'abord été admise, B.________ ayant lui-même agi devant les juridictions prud'homales sur cette base, de sorte qu'on ne voyait pas qu'en procédant à la résiliation dudit contrat et en fondant son argumentation sur le droit du travail C.________ eût cherché à tromper les autorités judiciaires. Les conséquences résultant de la fiction d'un tel lien contractuel n'étaient imputables qu'à B.________, lequel n'avait d'ailleurs pas remis en cause le fait d'avoir reçu, à tout le moins, un montant de 135'191 fr. à titre de prétentions fondées sur le droit du travail, à la suite de son licenciement. Pour le surplus, aucun élément ne permettait de retenir que C.________ aurait connu les rapports de concubinage qui unissaient les parties, outre l'apparente proximité affective concédée dans ses écritures, avant le jugement du 12 juin 2013, par lequel D.________ avait été convaincue de faux témoignage pour avoir nié tout concubinage. En effet, D.________ avait, auparavant, nié l'existence de tels liens et avait remis à C.________ des pièces fondant l'existence d'un contrat de travail concernant B.________, au demeurant
tout d'abord non contesté par ce dernier.

Pour la cour cantonale, B.________ avait lui-même créé une situation qui ne reflétait pas la réalité et avait ainsi intentionnellement accepté le risque de ne pas pouvoir immédiatement prouver sa véritable position dans l'exploitation du Café E.________. En 2006, l'intéressé avait ainsi échoué à prouver sa qualité d'associé. Par la suite, l'arrêt de la Cour de justice civile du 9 novembre 2012 avait dûment reconnu l'existence d'une société simple formée avec D.________ pour l'exploitation de l'établissement en question jusqu'au 31 décembre 2005, car B.________ avait démontré avoir effectué des apports sous forme de travail dépassant le cadre strict de son activité. Il avait en outre été tenu compte du lien de concubinage qui avait alors uni les parties, peut-être davantage pour exclure qu'il existât une relation tripartite. B.________ et A.________ ne pouvaient donc soutenir, postérieurement à l'entrée en force dudit arrêt, que le premier nommé aurait été victime d'une escroquerie au procès en tant que cette décision retenait comme date de liquidation de la société simple le 31 décembre 2005 et non la date de la vente de l'établissement concerné en 2008. Il en allait ainsi à plus forte raison après l'ordonnance du 17 avril 2014,
par laquelle la plainte déposée par B.________ notamment contre D.________ et "X parmi [ses] conseillers", pour escroquerie au procès, avait été classée, ce qui avait clairement concerné C.________, lequel avait été cité dans les développements avec la mention qu'il avait produit des pièces pour le compte de sa cliente dans la procédure. En conséquence, postérieurement au mois d'avril 2014 au plus tard, les allégations de B.________ et A.________ n'étaient plus fondées, compte tenu des décisions judiciaires rendues.

Par ailleurs, la cour cantonale a indiqué qu'il n'avait pas été prouvé que B.________ et A.________ eussent pertinemment su que leurs allégations étaient fausses, dans la mesure où D.________ avait été condamnée pour faux témoignage en 2013, pour avoir nié sa relation de concubinage avec le premier nommé. Or, les reproches de B.________ et A.________ portaient précisément sur la fiction - prétendument également entretenue par C.________ - d'une absence de liens affectifs entre l'intéressé et D.________. Le jugement rendu à l'encontre de cette dernière le 12 juin 2013 constituait prima facie un élément propre à éveiller, chez B.________ et A.________, un soupçon pointant la connaissance, par C.________, du concubinage en question, ainsi qu'un éventuel comportement répréhensible de sa part. Cela étant, au vu du fait que le jugement du 12 juin 2013 ne concernait nullement C.________, que l'arrêt du 9 novembre 2012 avait épuisé les prétentions de B.________ au sujet du Café E.________ et que l'ordonnance de classement du 17 avril 2014 avait écarté tout soupçon de commission d'une escroquerie au procès, B.________ et A.________ ne pouvaient qu'avoir été "conscients, à tout le moins par dol éventuel", du caractère attentatoire à
l'honneur de C.________ de leurs propos accusatoires, contraires aux décisions précitées et formulés postérieurement à celles-ci, en juin puis novembre 2014.

4.3.2. Contrairement à ce qu'affirme le ministère public, on ne décèle, dans l'état de fait de la cour cantonale, aucune contradiction. Celle-ci a, dans un premier temps (cf. arrêt attaqué, p. 37 s.), établi qu'il n'était pas exact que C.________ aurait commis une escroquerie au procès telle que dénoncée par B.________ et A.________, la fausseté d'une telle allégation étant apparue clairement au plus tard en avril 2014. Dans un second temps, l'autorité précédente a constaté que les deux derniers nommés ne l'avaient pas su pertinemment lorsqu'ils avaient propagé les allégations litigieuses, mais avaient alors accepté que leurs affirmations pussent être fausses.

4.4. A.________ et B.________ soutiennent que C.________ aurait eu connaissance du courrier du 5 juin 2014 avant le 30 janvier 2015.

4.4.1. Selon la cour cantonale, C.________ avait expliqué, de manière plausible, n'avoir eu connaissance de l'existence de cet écrit qu'à la fin du mois de janvier 2015, après avoir lu, sur Internet, celui adressé par A.________ au Grand Conseil le 2 décembre 2014, lequel mentionnait le courrier du 5 juin 2014 en annexe. Sa version des événements était compatible, chronologiquement, avec sa requête au Secrétariat général du Grand Conseil au début février 2015, en vue d'en obtenir une copie, celle-ci lui ayant été transmise le 3 mars 2015. A.________ et B.________ ne pouvaient être suivis lorsqu'ils émettaient l'hypothèse selon laquelle C.________ aurait été informellement mis au courant du courrier du 5 juin 2014 avant le 30 janvier 2015, aucun élément ne permettant de le penser, sauf à remettre en cause l'intégrité du Grand Conseil lui-même d'une manière tout à fait infondée. Le courrier du 5 juin 2014 différait d'ailleurs de celui du 2 décembre 2014 en tant qu'il contenait les allégations incriminées. Partant, le dies a quo pour le délai de plainte était le 3 mars 2015, jour auquel C.________ avait eu une connaissance effective et suffisante du contenu et des auteurs du courrier litigieux.

4.4.2. A.________ et B.________ développent des argumentations purement appellatoires et, partant, irrecevables, par lesquelles ils opposent leur propre version des événements à celle de la cour cantonale, sans démontrer en quoi celle-ci serait arbitraire. Ils ne montrent aucunement que C.________ aurait pris connaissance du courrier litigieux avant la date retenue, mais se bornent à énoncer des conjectures et à prétendre qu'il serait certain - eu égard aux activités du prénommé, à ses contacts avec les autorités législatives et exécutives genevoises - qu'une communication lui eût été faite auparavant, sans aucunement préciser quand et par qui.

4.5. A.________ et B.________ affirment que C.________ aurait connu les rapports de concubinage qui unissaient celui-ci et D.________ avant le jugement du 12 juin 2013 par lequel cette dernière avait été condamnée pour faux témoignage. Ils contestent en outre les dates évoquées par la cour cantonale comme limites à partir desquelles il n'était plus possible d'accuser C.________ d'avoir commis une escroquerie au procès.

4.5.1. L'argumentation de A.________ s'avère appellatoire et, partant, irrecevable, dans la mesure où celui-ci fait état de différents éléments - ainsi la rencontre entre C.________ et B.________ aux alentours des années 1990, leur appartenance au comité d'une association sportive, la fréquentation du Café E.________ par C.________ -, dont aucun ne fait apparaître l'état de fait de la cour cantonale comme insoutenable, mais qui fondent derechef de simples suppositions concernant ce que l'avocat pouvait savoir de la vie intime de sa cliente D.________.

4.5.2. A.________ et B.________ se réfèrent par ailleurs à différentes pièces produites en 2006 dans le cadre d'un litige de droit du bail opposant le bailleur à la locataire D.________, dans lequel C.________ était intervenu en qualité d'avocat. Ces différents documents évoquent certes la vie commune de D.________ et B.________, ce qui est notamment le cas du contrat de bail de 2005 ou de l'avis de résiliation du bail, mentionnant l'immeuble concerné comme l'habitation des intéressés (cf. sur ce point l'arrêt 6B 785/2014 du 16 février 2015 consid. 1.3.1). On voit mal, au vu de ces éléments, comment C.________ aurait pu ignorer, en prenant connaissance de ces pièces, que sa cliente partageait sa villa avec B.________. La question peut cependant être laissée ouverte, puisqu'il n'apparaît pas que la correction d'un vice éventuel pourrait, à cet égard, influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86
LTF).

En effet, on comprend de l'arrêt attaqué que, pour l'autorité précédente, le litige opposant D.________ à B.________ concernant le Café E.________ portait non pas essentiellement sur leur situation intime, mais sur leur statut respectif dans l'exploitation dudit établissement. La cour cantonale a constaté, sur ce point, que B.________ avait tout d'abord agi par la voie prud'homale, qu'il avait principalement échoué à prouver sa qualité d'associé car il n'avait pu démontrer avoir apporté une contribution financière - dont il invoquait l'existence - et avoir profité des recettes, non car il n'avait pu établir l'existence du concubinage, un tel lien n'entraînant pas nécessairement l'existence d'une société simple pour gérer un établissement. La cour cantonale a indiqué qu'elle ne distinguait donc pas quel procédé astucieux aurait pu être employé par C.________ dans la procédure.

Au vu de ce qui précède, même à supposer que C.________ pût avoir eu connaissance du lien de concubinage ayant existé entre D.________ et B.________ antérieurement à la date retenue par la cour cantonale, on ne voit pas en quoi il aurait été arbitraire de retenir que l'intéressé n'avait pas, en soutenant l'existence de rapports de travail - nullement exclus par un lien affectif entre les parties - et en contestant l'existence d'une société simple, cherché à tromper astucieusement la justice. A cet égard, A.________ ne conteste pas que B.________ eût, à l'origine, lui-même agi devant la juridiction prud'homale - quelles que fussent alors ses raisons -, et admet que, jusqu'en 2012, une grande incertitude juridique avait régné concernant les relations contractuelles nouées entre B.________ et D.________ (cf. sur ce point l'arrêt 4A 421/2014 du 10 mars 2015 consid. 3.3). Partant, il n'était pas insoutenable de retenir que C.________ avait, en procédure, défendu la thèse selon laquelle des rapports de travail avaient existé - et non une société simple -, sans pour autant avoir astucieusement cherché à tromper les autorités judiciaires sur cet aspect.

4.5.3. S'agissant de la date à partir de laquelle il était apparu que C.________ n'avait pas pris part à une escroquerie au procès, la cour cantonale a retenu celle - au plus tard - de l'ordonnance de classement du 17 avril 2014. Cette constatation n'est pas critiquable, quand bien même le prénommé n'a pas été partie à la procédure. En effet, il ressort de l'ordonnance en question que la plainte déposée par B.________ avait visé tant D.________ que son conseil de l'époque (cf. pièce A-163 du dossier cantonal), ce qu'avait encore par la suite affirmé celui-ci devant le Tribunal fédéral (cf. arrêt 6B 762/2014 du 16 février 2015 consid. 1.2.2). B.________ avait notamment, dans le cadre de cette procédure pénale, reproché à la prénommée d'avoir menti en justice, en niant sa qualité d'associé dans la société simple exploitant le Café E.________. A ce propos, le ministère public avait indiqué que les difficultés rencontrées par B.________ afin de faire reconnaître sa qualité d'associé n'avaient pas résulté d'une dissimulation astucieuse de la part de D.________, mais du refus constant de l'intéressé de figurer au Registre du commerce ou sur le bail de l'établissement, ou encore d'établir une convention réglant les modalités de son
association, eu égard aux poursuites dont il faisait l'objet. Le ministère public avait en conséquence nié tout agissement astucieux de la part de D.________ dans la procédure civile (cf. pièce A-163 du dossier cantonal, p. 14).

Partant, dès lors que B.________ et A.________ reprochaient à C.________ de s'être fait le porte-voix de sa cliente, et que la procédure pénale visant celle-ci avait débouché sur de telles constatations, il ne restait plus de place pour des accusations identiques visant le dernier nommé. Le fait que l'ordonnance de classement du 17 avril 2014 fût par la suite contestée jusqu'au Tribunal fédéral ne fait pas apparaître cette constatation comme arbitraire. L'enquête conduite par le ministère public - dont les résultats étaient présentés dans ladite ordonnance - n'avait pas permis de mettre à jour l'existence d'une tromperie de la part de D.________ ou de son conseiller. Dès lors, on ne voit pas quel élément de fait aurait permis à B.________ et A.________, postérieurement à la clôture de l'enquête, d'affirmer le contraire, ceux-ci ne le précisant aucunement dans leur recours au Tribunal fédéral.

4.5.4. A.________ et B.________ reprochent enfin à la cour cantonale de ne pas avoir retenu qu'il aurait existé un "blocage de la justice genevoise", en évoquant le temps et les diverses procédures qui avaient été nécessaires afin de faire reconnaître les droits de B.________ dans la société simple exploitant le Café E.________. Ils n'expliquent aucunement en quoi une telle constatation pourrait avoir une influence sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86
LTF) ni n'exposent quel lien pourrait être tissé entre des retards ou lenteurs de la justice et l'accusation, portée publiquement, jetée sur de prétendus "crimes" commis par C.________.

4.5.5. B.________ présente encore de longs développements, dans lesquels il qualifie d'arbitraires nombre de constatations de fait de la cour cantonale. C'est toutefois en vain que l'on y cherche une critique qui ne s'avère pas purement appellatoire et qui ne consiste pas, en particulier, dans la simple rediscussion de l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée l'autorité précédente. Par ailleurs, l'argumentation de B.________ est irrecevable dans la mesure où elle consiste à présenter sa version des événements et du déroulement de la procédure, sans mettre en évidence, au moyen d'une argumentation répondant aux exigences de motivation découlant des art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
et 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF, un élément qui aurait été arbitrairement constaté ou omis dans l'état de fait de l'arrêt attaqué.

Il convient également de relever le caractère irrecevable de l'argumentation présentée par B.________ lorsque celle-ci s'attache à critiquer diverses décisions de justice ou attitudes de membres des autorités judiciaires, seul l'arrêt attaqué faisant l'objet du recours au Tribunal fédéral (cf. art. 80 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 80 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.48
1    Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.48
2    Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen. Ausgenommen sind die Fälle, in denen nach der Strafprozessordnung vom 5. Oktober 200749 (StPO) ein Zwangsmassnahmegericht oder ein anderes Gericht als einzige kantonale Instanz entscheidet.50
LTF).

5.
A.________ et B.________ soutiennent que la plainte de C.________ du 30 avril 2015 aurait été déposée tardivement. Ils ne présentent sur ce point aucune argumentation recevable, fondée sur l'état de fait de la cour cantonale - par lequel le Tribunal fédéral est lié (cf. art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF) et dont ils n'ont pas démontré l'arbitraire (cf. consid. 4.4 supra) - propre à montrer que l'autorité précédente aurait pu violer l'art. 31
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 31 - Das Antragsrecht erlischt nach Ablauf von drei Monaten. Die Frist beginnt mit dem Tag, an welchem der antragsberechtigten Person der Täter bekannt wird.
CP.

6.
Le ministère public soutient que A.________ et B.________ auraient dû être condamnés pour calomnie et non pour diffamation. Les prénommés prétendent pour leur part qu'ils auraient dû être libérés de ce dernier chef de prévention.

6.1. Se rend coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération et celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon (art. 173 ch. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar.
3    Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen.
4    Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden.
5    Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen.
CP). L'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (art. 173 ch. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar.
3    Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen.
4    Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden.
5    Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen.
CP). L'inculpé ne sera pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar.
3    Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen.
4    Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden.
5    Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen.
CP).

Se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 174 - 1. Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Ist der Täter planmässig darauf ausgegangen, den guten Ruf einer Person zu untergraben, so wird er mit Freiheitsstrafe von einem Monat bis zu drei Jahren oder Geldstrafe nicht unter 30 Tagessätzen bestraft.229
3    Zieht der Täter seine Äusserungen vor dem Gericht als unwahr zurück, so kann er milder bestraft werden. Das Gericht stellt dem Verletzten über den Rückzug eine Urkunde aus.
CP celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.

L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p. 315; 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115). La réputation relative à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le politicien, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47; 105 IV 194 consid. 2a p. 195). Dans le domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à une personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises (arrêts 6B 1047/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.1; 6B 1268/2019 du 15 janvier 2020 consid. 1.2).

La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar.
3    Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen.
4    Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden.
5    Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen.
CP), dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (arrêts 6B 676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1; 6B 119/2017 du 12 décembre 2017 consid. 3.1). Sur le plan objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la propagation d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la personne visée (arrêt 6B 1286/2016 précité consid. 1.2). Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (cf. ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p. 176 s.; arrêt 6B 676/2017 précité consid. 3.1 et les références citées).

6.2. La cour cantonale a exposé que les allégations proférées par A.________ et B.________, visant à soutenir que C.________ aurait commis une escroquerie au procès au préjudice du prénommé, n'apparaissaient plus comme fondées, cela au plus tard en avril 2014. Il s'agissait donc de fausses allégations.

Par ailleurs, l'autorité précédente a indiqué que A.________ avait rédigé le courrier litigieux du 5 juin 2014, dont B.________ avait relu et avalisé le contenu, puis l'avait adressé à des tiers, soit au Grand Conseil, au Conseil d'Etat, à la Cour des comptes et au Secrétariat général du Pouvoir judiciaire. Ce courrier contenait des allégations de fait accusant C.________ d'avoir, en tant qu'avocat, élaboré avec D.________ et son fils une stratégie visant à manipuler la justice jusqu'à lui faire commettre des erreurs et donc d'avoir commis une infraction pénale. L'écrit en question était donc de nature à jeter le soupçon d'une conduite contraire au droit et à la morale de la part de C.________, avocat de profession. A.________ avait par ailleurs rédigé, en sa qualité d'avocat, les observations litigieuses du 7 novembre 2014, dans le cadre d'une procédure civile menée pour le compte de B.________, lequel avait relu et avalisé cette écriture, puis les avait adressées à des tiers, soit au tribunal civil et aux autres parties et intervenants à la procédure. Il ressortait de ces observations des allégations de fait, selon lesquelles C.________ aurait concouru activement, sinon principalement, à une entreprise criminelle visant
l'appropriation illicite du Café E.________ par ses clients, en mentant à la justice et en manipulant celle-ci. En tant qu'elles accusaient l'intéressé d'avoir commis un crime, ces observations étaient également attentatoires à l'honneur de celui-ci.

L'autorité précédente a exposé que, sous l'angle subjectif, on ne pouvait considérer que A.________ et B.________ eussent pertinemment su que leurs allégations étaient fausses, dans la mesure où D.________ avait été condamnée en 2013 pour avoir nié sa relation de concubinage avec l'intéressé. Or, les reproches formulés par A.________ et B.________ portaient précisément sur la fiction, prétendument également entretenue par C.________, d'une absence de liens affectifs entre sa cliente et celui-ci. Malgré cela, dès lors que le jugement pénal du 12 juin 2013 ne concernait pas C.________, que la décision civile du 9 novembre 2012 avait épuisé les prétentions de B.________ au sujet du Café E.________ et que l'ordonnance de classement du 17 avril 2014 avait écarté tout soupçon de commission d'une escroquerie au procès, les deux intéressés ne pouvaient qu'être "conscients, à tout le moins par dol éventuel", du caractère attentatoire à l'honneur du premier nommé de leurs propos accusatoires. Dans ces conditions, A.________ et B.________ avaient réalisé les éléments constitutifs objectifs et subjectifs de la diffamation plutôt que ceux de la calomnie.

6.3. Le ministère public se borne à affirmer que, puisque la fausseté des accusations portées par A.________ et B.________ était apparue au plus tard en avril 2014 et que les deux prénommés avaient reçu les décisions contredisant l'existence d'une escroquerie au procès, ceux-ci savaient nécessairement que leurs allégations étaient fausses.

Ce faisant, le ministère public ne démontre pas que la cour cantonale aurait versé dans l'arbitraire en constatant que A.________ et B.________ n'avaient pas eu la certitude de la fausseté de leurs accusations lorsqu'ils avaient proféré celles-ci, mais avaient uniquement accepté que lesdites accusations fussent fausses, ayant de la sorte agi par dol éventuel. La question de la fausseté des allégations constitue en effet une question de fait, tandis que la connaissance de cette fausseté par les intéressés en constitue une autre. Or, à l'époque des faits, ceux-ci n'avaient pas renoncé à démontrer qu'une tromperie astucieuse de la justice pouvait avoir été orchestrée par D.________ en relation avec le litige civil portant sur le Café E.________ (cf. arrêt 6B 762/2014 du 16 février 2015).

Le ministère public ne conteste pas non plus que, pour qu'une condamnation pour calomnie puisse entrer en ligne de compte, l'auteur doit avoir eu une connaissance stricte de la fausseté de ses allégations, le dol éventuel ne suffisant pas (cf. consid. 6.1 supra). La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en considérant qu'une infraction de calomnie était exclue, puisque A.________ et B.________ avaient tout au plus, à l'époque des faits, accepté que leurs allégations pussent se révéler contraires à la vérité.

6.4. A.________ et B.________ contestent leur condamnation pour diffamation.

6.4.1. L'auteur d'une atteinte à l'honneur doit se voir refuser le droit d'apporter des preuves libératoires lorsqu'il s'est exprimé sans motif suffisant et a agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Déterminer le dessein de l'auteur (en particulier s'il a agi pour dire du mal d'autrui) relève de l'établissement des faits. En revanche, la notion de motif suffisant est une question de droit. Le juge examine d'office si les conditions de la preuve libératoire sont remplies, mais c'est à l'auteur du comportement attentatoire à l'honneur de décider s'il veut apporter de telles preuves (ATF 137 IV 313 consid. 2.4.2 et 2.4.4 p. 320 ss). Pour que les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que le prévenu ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt public ou privé) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Ces deux conditions doivent être réalisées cumulativement pour refuser les preuves libératoires. Ainsi, le prévenu sera admis aux preuves libératoires s'il a agi pour un motif suffisant - et ce, même s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui - ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui - et ce, même si sa
déclaration n'est pas fondée sur un motif suffisant (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116).

6.4.2. La cour cantonale a considéré que A.________ et B.________ ne pouvaient être admis à apporter les preuves libératoires de l'art. 173 ch. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar.
3    Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen.
4    Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden.
5    Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen.
CP, puisqu'ils avaient tenu des propos attentatoires à l'honneur de C.________ sans motif suffisant et dans le dessein apparent de dire du mal de ce dernier. Compte tenu des décisions de justice qui avaient été rendues précédemment, les allégations litigieuses ne pouvaient plus avoir pour but de préserver des intérêts légitimes. Celles-ci avaient été formulées de manière à considérablement discréditer C.________ auprès des institutions centrales de la ville, alors que le prénommé débutait un mandat public pour le compte de l'hôpital I.________ et qu'il était largement connu dans sa profession.

6.4.3. A.________ discute tout d'abord la portée des décisions du 9 novembre 2012, du 12 juin 2013 et du 17 avril 2014 et prétend en substance, d'une part, que C.________ n'aurait pas été directement visé par celles-ci et, d'autre part, que la question de la commission d'un acte illicite par ce dernier ne serait pas encore définitivement tranchée. Or, cette argumentation est hors de propos, puisque l'autorité précédente a estimé que A.________ et B.________ avaient agi dans le but de dire du mal de C.________ et a considéré que les allégations attentatoires à l'honneur avaient été propagées sans motif suffisant. A.________ ne peut donc, avant d'avoir démontré que la cour cantonale aurait à cet égard arbitrairement constaté des faits - soit concernant le dessein ayant animé les intéressés - et violé le droit fédéral en niant l'existence de motifs suffisants, s'attacher à démontrer que les allégations litigieuses auraient été vraies ou pourraient, à l'avenir, apparaître comme telles. A cet égard, le prénommé ne démontre nullement que l'autorité précédente aurait, de manière insoutenable, constaté l'existence d'un dessein malin, compte tenu notamment de la nature des termes employés pour décrire les agissements prêtés à C.________.

Il reste à définir si A.________ et B.________ auraient pu agir sur la base d'un motif suffisant d'intérêt public ou privé. A cet égard, A.________ prétend qu'il aurait tenté de préserver des intérêts légitimes. Concernant les observations du 7 novembre 2014, il apparaît que celles-ci répondaient à une requête en fourniture de sûretés en garantie des dépens, présentée par C.________. Il appartenait à A.________ et B.________, dans ce cadre, de contester le bien-fondé de cette requête. On ne voit pas, en revanche, quel intérêt légitime aurait été préservé par la référence aux prétendus crimes imputés à C.________, de même qu'à sa participation à la prétendue spoliation d'une personne, les conditions présidant à l'octroi de sûretés en garantie des dépens en procédure civile n'ayant aucun lien avec un éventuel comportement criminel du défendeur. Pour le reste, A.________ ne saurait être suivi lorsqu'il prétend, de manière purement appellatoire, que les observations du 7 novembre 2014 n'auraient pas mis en cause C.________ mais uniquement ses clients, ce dernier étant spécifiquement ciblé par différents allégués de cette écriture (cf. pièce A-122 du dossier cantonal, p. 3 s.). S'agissant du courrier du 5 juin 2014, A.________ en livre
sa propre lecture et s'attache au but qu'il assignait à cet écrit. Or, il n'a pas été reproché à A.________ et à B.________ d'avoir écrit aux diverses autorités concernées afin de se plaindre d'une situation judiciaire, d'une injustice ou de lenteurs procédurales, mais bien d'avoir, à cette occasion, tenu des propos attentatoires à l'honneur de C.________. Sur ce point, on ne voit pas quel intérêt public ou privé pouvait justifier - quel que fût le but de la démarche - de prêter au prénommé les intentions dénoncées, en des termes laissant entendre que C.________ avait organisé la spoliation de B.________ avec D.________. Il convient de relever à cet égard que, contrairement à ce qu'affirme A.________, les agissements dénoncés n'étaient pas uniquement prêtés à la prénommée et à son fils tout en précisant que C.________ "était leur conseil", ce dernier ayant au contraire été décrit comme partie prenante à la prétendue opération illicite décriée.

Compte tenu des termes utilisés, des comportements prêtés à C.________ et des circonstances dans lesquelles ceux-ci ont été dénoncés, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, considérer que A.________ et B.________ avaient agi sans motif suffisant et principalement dans le but de dire du mal d'autrui et, en conséquence, faire application de l'art. 173 ch. 3
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar.
3    Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen.
4    Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden.
5    Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen.
CP.

7.
A.________ reproche à l'autorité précédente une violation de l'art. 14
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 14 - Wer handelt, wie es das Gesetz gebietet oder erlaubt, verhält sich rechtmässig, auch wenn die Tat nach diesem oder einem andern Gesetz mit Strafe bedroht ist.
CP.

7.1. L'art. 14
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 14 - Wer handelt, wie es das Gesetz gebietet oder erlaubt, verhält sich rechtmässig, auch wenn die Tat nach diesem oder einem andern Gesetz mit Strafe bedroht ist.
CP prévoit que quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une loi. Ce fait justificatif doit en principe être examiné avant la question des preuves libératoires prévues par l'art. 173 ch. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
1    Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
2    Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar.
3    Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen.
4    Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden.
5    Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen.
CP (ATF 135 IV 177 consid. 4 p. 179). La jurisprudence admet que le devoir procédural d'alléguer les faits constitue un devoir de s'exprimer selon l'art. 14
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 14 - Wer handelt, wie es das Gesetz gebietet oder erlaubt, verhält sich rechtmässig, auch wenn die Tat nach diesem oder einem andern Gesetz mit Strafe bedroht ist.
CP; une partie (et son avocat) peut ainsi invoquer cette disposition à la condition de s'être exprimée de bonne foi, de s'être limitée aux déclarations nécessaires et pertinentes et d'avoir présenté comme telles de simples suppositions (ATF 135 IV 177 consid. 4 p. 178; 131 IV 154 consid. 1.3.1 p. 157; arrêt 6B 541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.2).

7.2. La cour cantonale a indiqué qu'aucun fait justificatif ne pouvait entrer en ligne de compte, la nécessité et la pertinence des propos attentatoires à l'honneur de C.________ tenus par A.________ et B.________ ne pouvant être admises.

7.3. A.________ se borne à affirmer que les deux écritures litigieuses ont été transmises dans un cadre judiciaire. Même si tel devait être le cas y compris s'agissant du courrier du 5 juin 2014, cela ne suffirait aucunement à justifier une application de l'art. 14
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 14 - Wer handelt, wie es das Gesetz gebietet oder erlaubt, verhält sich rechtmässig, auch wenn die Tat nach diesem oder einem andern Gesetz mit Strafe bedroht ist.
CP. En l'occurrence, contrairement à ce que soutient le prénommé, on ne voit pas en quoi les propos attentatoires à l'honneur de C.________ servaient les intérêts de B.________ ou auraient été nécessaires afin de faire avancer sa cause devant la justice. Le grief doit être rejeté.

8.
B.________ conteste sa condamnation pour injure.

8.1. Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art. 177 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 177 - 1 Wer jemanden in anderer Weise durch Wort, Schrift, Bild, Gebärde oder Tätlichkeiten in seiner Ehre angreift, wird, auf Antrag, mit Geldstrafe bis zu 90 Tagessätzen bestraft.230
1    Wer jemanden in anderer Weise durch Wort, Schrift, Bild, Gebärde oder Tätlichkeiten in seiner Ehre angreift, wird, auf Antrag, mit Geldstrafe bis zu 90 Tagessätzen bestraft.230
2    Hat der Beschimpfte durch sein ungebührliches Verhalten zu der Beschimpfung unmittelbar Anlass gegeben, so kann das Gericht den Täter von Strafe befreien.
3    Ist die Beschimpfung unmittelbar mit einer Beschimpfung oder Tätlichkeit erwidert worden, so kann das Gericht einen oder beide Täter von Strafe befreien.
CP). L'honneur que protège l'art. 177
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 177 - 1 Wer jemanden in anderer Weise durch Wort, Schrift, Bild, Gebärde oder Tätlichkeiten in seiner Ehre angreift, wird, auf Antrag, mit Geldstrafe bis zu 90 Tagessätzen bestraft.230
1    Wer jemanden in anderer Weise durch Wort, Schrift, Bild, Gebärde oder Tätlichkeiten in seiner Ehre angreift, wird, auf Antrag, mit Geldstrafe bis zu 90 Tagessätzen bestraft.230
2    Hat der Beschimpfte durch sein ungebührliches Verhalten zu der Beschimpfung unmittelbar Anlass gegeben, so kann das Gericht den Täter von Strafe befreien.
3    Ist die Beschimpfung unmittelbar mit einer Beschimpfung oder Tätlichkeit erwidert worden, so kann das Gericht einen oder beide Täter von Strafe befreien.
CP est le sentiment et la réputation d'être une personne honnête et respectable, c'est-à-dire le droit de ne pas être méprisé en tant qu'être humain (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115; arrêt 6B 1149/2019 du 15 janvier 2020 consid. 5.1). L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de valeur offensant, mettant en doute l'honnêteté, la loyauté ou la moralité d'une personne de manière à la rendre méprisable en tant qu'être humain ou entité juridique ou celui d'une injure formelle, lorsque l'auteur a, en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à l'égard de la personne visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de sa propre dignité. La marque de mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui est acceptable (arrêt 6B 1149/2019 précité consid. 5.1 et les références citées).

8.2. La cour cantonale a exposé que B.________ n'avait pas contesté être l'auteur des publications litigieuses sur son compte Facebook. L'intéressé y avait indiqué que C.________, auxiliaire de la justice, faisait "honte à la profession" et devait "balayer devant sa porte avant de donner des leçons", ce qui marquait un jugement de valeur méprisant à son égard.

8.3. B.________ se borne à contester avoir injurié C.________, au moyen d'une argumentation sibylline mêlant le fait et le droit. C'est en vain que l'on cherche, dans son mémoire de recours, la démonstration - formulée dans le cadre d'un grief topique répondant aux exigences de motivation découlant des art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
et 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF - d'une violation du droit par l'autorité précédente sur ce point.

9.
C.________ conteste le montant de l'indemnité lui ayant été allouée à titre de réparation du tort moral.

B.________ conteste pour sa part le principe d'une telle indemnisation, sans toutefois développer, sur ce point, un grief topique propre à démontrer que l'autorité précédente aurait pu violer le droit. Son grief est dès lors irrecevable (cf. art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
LTF).

9.1. L'art. 49 al. 1
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag
OR Art. 49 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist.
1    Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist.
2    Anstatt oder neben dieser Leistung kann der Richter auch auf eine andere Art der Genugtuung erkennen.
CO prévoit que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement.

L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable (ATF 143 IV 339 consid. 3.1 p. 342; 130 III 699 consid. 5.1 p. 704 s. et les références citées). Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 4 - Wo das Gesetz das Gericht auf sein Ermessen oder auf die Würdigung der Umstände oder auf wichtige Gründe verweist, hat es seine Entscheidung nach Recht und Billigkeit zu treffen.
CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral ne substitue qu'avec retenue sa propre appréciation à celle de la juridiction cantonale. Il n'intervient que si la décision s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence, repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore ne tient pas compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération. En outre, il
redresse un résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante (ATF 141 III 97 consid. 11.2 p. 98; 135 III 121 consid. 2 p. 123; 132 II 117 consid. 2.2.3 p. 120 et 2.2.5 p. 121; 125 III 412 consid. 2a p. 417; cf. ATF 143 IV 339 consid. 3.1 p. 342 s.).

9.2. La cour cantonale a exposé que A.________ et B.________ avaient attaqué de manière considérable C.________, dans son honneur et sa réputation d'avocat, auprès des principales institutions de la ville dans laquelle ce dernier réside et exerce sa profession. C.________ avait pu être significativement blessé, cela d'autant qu'au moment des faits il débutait un mandat public pour le compte de l'hôpital I.________, sous la supervision notamment du Conseil d'Etat et des parlementaires genevois. A.________ et B.________ devaient ainsi payer à C.________ un montant raisonnable de 2'000 fr., avec intérêts.

9.3. C.________ soutient que la cour cantonale aurait dû tenir compte, dans son appréciation, du caractère durable des atteintes subies, de leur caractère répété, de l'importance du cercle de destinataires des allégations attentatoires à son honneur, du caractère infondé desdites allégations. Or, tous ces éléments ressortent de l'arrêt attaqué. La cour cantonale n'avait pas à répéter ceux-ci spécifiquement dans sa motivation relative à la fixation de l'indemnité pour la réparation du tort moral, étant rappelé qu'une décision forme un tout et que l'on admet que le juge garde à l'esprit l'ensemble des éléments qui y figurent (cf. arrêt 6B 594/2019 du 4 juillet 2019 consid. 1.3.2). C.________ se réfère encore à un arrêt 6B 395/2009 du 20 octobre 2009, en tentant de comparer sa propre situation à celle du justiciable ayant obtenu, dans cette affaire, une indemnité à titre de réparation du tort moral. Une telle argumentation est vouée à l'échec, car des différences existent nécessairement entre les deux affaires, les souffrances endurées par les intéressés ne pouvant être sans autre comparées, C.________ admettant d'ailleurs que les deux situations ne sont pas identiques. En outre, dans l'arrêt précité, le Tribunal fédéral avait
uniquement constaté que l'indemnité fixée en équité ne prêtait pas le flanc à la critique, ce qui n'exclut pas qu'une indemnité moins élevée aurait pu être considérée conforme au droit fédéral.

En définitive, C.________ ne démontre pas que l'autorité précédente aurait, en la matière, excédé le large pouvoir d'appréciation dont elle dispose en équité. Le grief doit être rejeté.

10.
A.________ conteste la fixation de l'indemnité de dépens dont il a bénéficié en raison de son acquittement partiel au terme de la procédure de première instance.

10.1. Aux termes de l'art. 429 al. 1 let. a
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
1    Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
a  eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung;
b  Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
c  Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
2    Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
3    Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275
CPP, si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. L'indemnité couvre en particulier les honoraires d'avocat, à condition que le recours à celui-ci procède d'un exercice raisonnable des droits de procédure. L'Etat ne prend en charge les frais de défense que si l'assistance d'un avocat était nécessaire compte tenu de la complexité de l'affaire en fait ou en droit et que le volume de travail et donc les honoraires étaient ainsi justifiés (ATF 142 IV 45 consid. 2.1 p. 47). C'est en premier lieu aux autorités pénales qu'il appartient d'apprécier le caractère raisonnable de l'activité de l'avocat et elles disposent dans ce cadre d'un pouvoir d'appréciation considérable. Le Tribunal fédéral s'impose par conséquent une certaine retenue lors de l'examen de l'évaluation faite par l'autorité précédente; il n'intervient que lorsque celle-ci a clairement abusé de son pouvoir d'appréciation et que les honoraires alloués sont hors de toute proportion raisonnable avec les prestations fournies par l'avocat (ATF 142 IV 163 consid. 3.2.1 p.
169).

10.2. La cour cantonale a confirmé la fixation de l'indemnité de dépens effectuée par le tribunal de première instance. Celui-ci avait tout d'abord relevé que si A.________ avait chiffré ses prétentions, il n'avait fourni aucun relevé détaillé concernant l'activité de l'un de ses avocats. Il avait indiqué que l'activité déployée par les avocats de A.________ en lien avec le chef de prévention de tentative de contrainte apparaissait assez restreinte, car l'instruction et les débats avaient largement porté sur les infractions d'atteinte à l'honneur. Le tribunal de première instance avait donc retenu une activité de 20,5 heures au tarif horaire de 450 fr., comprenant 16 heures pour la prise de connaissance du dossier et la préparation de l'audience, un tiers de la durée de l'audience de jugement ainsi qu'un forfait de 20% pour la correspondance et les téléphones, ce qui représentait un montant total de 11'992 fr. 40 (cf. jugement de première instance, p. 38). L'autorité précédente a exposé que A.________ réclamait une indemnisation non pas fondée sur une activité de 16 heures avant l'audience, mais correspondant à un tiers de ses frais d'avocat s'élevant à 40'774 fr. 60, alors même que la note d'honoraires concernée n'indiquait pas
précisément quelle avait été la durée globale des prestations réalisées. Elle a donc confirmé l'indemnité fixée par le tribunal de première instance.

10.3. A.________ n'explique pas en quoi l'indemnité qui lui a été allouée serait contraire au droit fédéral, mais souligne que le chef de prévention de tentative de contrainte était le plus sérieux - sans prétendre ni démontrer qu'il aurait pour autant occasionné une activité spécifique plus élevée que celle retenue de la part de ses avocats -, et qu'il n'était pas l'auteur du commandement de payer litigieux, la poursuite ayant donc été conduite "en violation du principe de la légalité". Cette argumentation ne permet aucunement de discerner dans quelle mesure la cour cantonale aurait pu excéder le large pouvoir d'appréciation dont elle dispose en la matière et fixer une indemnité déraisonnable. Le grief doit être rejeté.

11.
A.________ conclut enfin à l'octroi d'une indemnité fondée sur l'art. 429 al. 1 let. b
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
1    Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
a  eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung;
b  Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
c  Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
2    Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
3    Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275
CPP en lien avec l'acquittement complet qu'il réclame. Comme le prénommé n'obtient pas celui-ci, le grief n'a plus d'objet.

12.
Au vu de ce qui précède, le recours du ministère public (6B 1254/2019) doit être rejeté, tandis que les recours de C.________ (6B 1290/2019), de B.________ (6B 1296/2019) et de A.________ (6B 1297/2019) doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables. Comme le recours de B.________ était dépourvu de chances de succès, l'assistance judiciaire ne peut lui être accordée (art. 64 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint.
1    Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint.
2    Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann.
3    Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind.
4    Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist.
LTF). C.________, B.________ et A.________, qui succombent, supporteront les frais judiciaires liés à leur recours (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
LTF), le ministère public n'ayant pas à en supporter (art. 66 al. 4
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
LTF). Le montant des frais judiciaires concernant B.________ sera réduit afin de tenir compte de sa situation financière, laquelle n'apparaît pas favorable.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Les causes 6B 1254/2019, 6B 1290/2019, 6B 1296/2019 et 6B 1297/2019 sont jointes.

2.
Le recours du ministère public (6B 1254/2019) est rejeté. Les recours de C.________ (6B 1290/2019), de B.________ (6B 1296/2019) et de A.________ (6B 1297/2019) sont rejetés dans la mesure où ils sont recevables.

3.
La demande d'assistance judiciaire présentée par B.________ est rejetée.

4.
Une partie des frais judiciaires, arrêtée à 3'000 fr., est mise à la charge de C.________.

5.
Une partie des frais judiciaires, arrêtée à 1'200 fr., est mise à la charge de B.________.

6.
Une partie des frais judiciaires, arrêtée à 3'000 fr., est mise à la charge de A.________.

7.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 16 mars 2020

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Graa
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_1254/2019
Date : 16. März 2020
Publié : 25. März 2020
Source : Bundesgericht
Statut : Unpubliziert
Domaine : Strafprozess
Objet : Arbitraire ; calomnie


Répertoire des lois
CC: 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
CO: 49
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
2    Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation.
CP: 14 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
31 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 31 - Le droit de porter plainte se prescrit par trois mois. Le délai court du jour où l'ayant droit a connu l'auteur de l'infraction.
173 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
174 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 174 - 1. Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    Le calomniateur est puni d'une peine privative de liberté d'un mois à trois ans ou d'une peine pécuniaire de 30 jours-amende au moins s'il cherche de propos délibéré à ruiner la réputation de sa victime.
3    Si, devant le juge, l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine. Le juge donne acte de cette rétractation à l'offensé.
177
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 177 - 1 Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
1    Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
2    Le juge peut renoncer à prononcer une peine si l'injurié provoque directement l'injure par une conduite répréhensible.
3    Si l'injurié riposte immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge peut renoncer à prononcer une peine contre les deux auteurs ou l'un d'eux.
CPP: 429
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
1    Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
a  une indemnité fixée conformément au tarif des avocats, pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure; les tarifs des avocats n'opèrent aucune distinction entre l'indemnité allouée et les honoraires dus en cas de défense privée;
b  une indemnité pour le dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure pénale;
c  une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté.
2    L'autorité pénale examine d'office les prétentions du prévenu. Elle peut enjoindre à celui-ci de les chiffrer et de les justifier.
3    Lorsque le prévenu a chargé un défenseur privé de sa défense, celui-ci a un droit exclusif à l'indemnité prévue à l'al. 1, let. a, sous réserve de règlement de compte avec son client. Le défenseur peut contester la décision fixant l'indemnité en usant des voies de droit autorisées pour attaquer la décision finale.283
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
80 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
81 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
112
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 112 Notification des décisions - 1 Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir:
1    Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir:
a  les conclusions, les allégués, les moyens de preuves offerts et les déterminations des parties lorsqu'elles ne résultent pas des pièces du dossier;
b  les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées;
c  le dispositif;
d  l'indication des voies de droit, y compris la mention de la valeur litigieuse dans les cas où la présente loi requiert une valeur litigieuse minimale.
2    Si le droit cantonal le prévoit, l'autorité peut notifier sa décision sans la motiver. Les parties peuvent alors en demander, dans les 30 jours, une expédition complète. La décision ne peut pas être exécutée avant que ce délai soit échu sans avoir été utilisé ou que l'expédition complète soit notifiée.
3    Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'al. 1, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler.
4    Dans les domaines où les autorités fédérales ont qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, le Conseil fédéral détermine quelles décisions les autorités cantonales doivent leur notifier.
PCF: 24
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale
PCF Art. 24
1    Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires.
2    Plusieurs personnes peuvent agir comme demandeurs ou être actionnées comme défendeurs par la même demande:
a  s'il existe entre elles, en raison de l'objet litigieux, une communauté de droit ou si leurs droits ou leurs obligations dérivent de la même cause matérielle et juridique. Le juge peut appeler en cause un tiers qui fait partie de la communauté de droit. L'appelé en cause devient partie au procès;
b  si des prétentions de même nature et reposant sur une cause matérielle et juridique essentiellement de même nature forment l'objet du litige et que la compétence du Tribunal fédéral soit donnée à l'égard de chacune d'elles.
3    Le juge peut en tout état de cause ordonner la disjonction, s'il l'estime opportun.
Répertoire ATF
105-IV-194 • 119-IV-44 • 125-III-412 • 130-III-699 • 131-IV-154 • 132-II-117 • 132-IV-112 • 135-III-121 • 135-IV-177 • 136-IV-170 • 137-IV-313 • 141-III-97 • 141-IV-369 • 142-IV-163 • 142-IV-45 • 143-IV-339 • 145-IV-154
Weitere Urteile ab 2000
4A_421/2014 • 6B_1047/2019 • 6B_1149/2019 • 6B_119/2017 • 6B_1254/2019 • 6B_1268/2019 • 6B_1286/2016 • 6B_1290/2019 • 6B_1296/2019 • 6B_1297/2019 • 6B_179/2017 • 6B_391/2017 • 6B_395/2009 • 6B_541/2019 • 6B_594/2019 • 6B_676/2017 • 6B_755/2019 • 6B_762/2014 • 6B_785/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • honneur • concubinage • tort moral • preuve libératoire • société simple • tennis • vue • peine pécuniaire • dol éventuel • acquittement • première instance • pouvoir d'appréciation • frais judiciaires • recours en matière pénale • viol • droit fédéral • procédure civile • intérêt public • faux témoignage
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