Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
7B 62/2022, 7B 63/2022, 7B 64/2022, 7B 65/2022
Arrêt du 2 février 2024
IIe Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux, Abrecht, Président,
Koch et Hofmann,
Greffière : Mme Kropf.
Participants à la procédure
7B 62/2022
A.________,
représenté par Me Pierre Bauer, avocat,
recourant,
7B 63/2022
B.________,
représenté par Me Isabelle Peruccio Sandoz, avocate,
recourant,
contre
1. Ministère public de la République et canton de Neuchâtel,
passage de la Bonne-Fontaine 41,
2300 La Chaux-de-Fonds,
2. C.________,
représenté par Me Gabriele Beffa, avocat,
intimés,
7B 64/2022
Ministère public de la République et canton de Neuchâtel,
passage de la Bonne-Fontaine 41,
2300 La Chaux-de-Fonds,
recourant,
contre
C.________,
représenté par Me Gabriele Beffa, avocat,
intimé,
7B 65/2022
C.________,
représenté par Me Gabriele Beffa, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds,
2. B.________,
représenté par Me Isabelle Peruccio Sandoz, avocate,
3. A.________,
représenté par Me Pierre Bauer, avocat,
intimés.
Objet
7B 62/2022, 7B 63/2022, 7B 64/2022 et 7B 65/2022
Actes d'ordre sexuel avec des enfants; pornographie; interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral,
recours contre le jugement de la Cour pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel du 14 avril 2022 (CPEN.2020.36).
Faits :
A.
A.a. C.________, né en 1964, marié, est le père de cinq enfants. Électricien de formation, il a déployé, dès la fin des années 1980, des activités comme éducateur et animateur culturel. Fin 2011, il a mis sur pied, avec son épouse, un projet d'accueil extra-familial d'enfants, ce qui a été ensuite concrétisé par la création de la Fondation D.________, à U.________. Dans ce cadre, le couple C.________ a été autorisé, par décision du 14 août 2013 du Service de protection de l'adulte et de la jeunesse, à accueillir des mineurs en permanence à leur domicile. En 2015, à la suite d'une décision de reconnaissance comme famille d'accueil professionnelle, le couple C.________ a été autorisé à accueillir en permanence six mineurs susceptibles de poursuivre leur placement au-delà de la majorité. La famille d'accueil était alors rattachée à la Fondation E.________, à V.________, en tant qu'institution d'éducation spécialisée de référence et C.________ bénéficiait d'une rémunération d'éducateur social à 95 %. Une autre personne, éducatrice sociale, travaillait à 55 % à D.________.
Le casier judiciaire de C.________ fait état d'une condamnation prononcée le 23 avril 2012 par le Ministère public de la République et canton de Neuchâtel (ci-après : le Ministère public) à une peine pécuniaire de quinze jours-amende, avec sursis pendant deux ans, et au paiement d'une amende pour une violation grave des règles de la circulation routière.
A.b. Dès 2009, la mère de A.________, né en 1999, a sollicité l'aide du Service psycho-éducatif de la Croix-Rouge. Après un placement dans un institut privé - duquel A.________ avait fugué -, ont été mis en place des accueils en journée à D.________ pendant un an, puis a été mise en oeuvre l'Action éducative en milieu ouvert (ci-après : l'AEMO). Par décision du 8 juillet 2015, l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte (ci-après : l'APEA) a institué une curatelle d'appui éducatif au profit de A.________, a désigné F.________ - assistant social à l'Office de protection de l'enfant de U.________ - pour assumer ce mandat et a ratifié, dès le 12 juillet 2015, le placement de A.________ au D.________. Ce placement a pris fin le 15 janvier 2016.
A.c. En raison du comportement difficile de B.________, né en 2002, et de ses relations difficiles avec sa mère, l'Office des mineurs de la République et canton de Neuchâtel a proposé son placement, dès le 16 août 2009, au Centre pédagogique E.________, instituant également une mesure de curatelle. Il s'agissait de lui assurer une prise en charge thérapeutique et un suivi médicamenteux. Le mandat de curatelle a été repris en 2012 par F.________. A la suite de séjours en hôpital psychiatrique et de l'échec de plusieurs solutions d'accueil, B.________ a été placé à D.________ le 4 octobre 2012.
A.d. Le 29 mai 2016, après un week-end passé chez sa mère, B.________ est rentré en fin de journée à D.________. En raison d'une réprimande de C.________, il a fugué, se réfugiant chez un ami. A la suite de contacts téléphoniques avec sa mère, B.________ lui a indiqué qu'il ne voulait plus retourner au foyer car il en avait marre qu'on lui touche "le cul et la bite, etc.". Il a rencontré son curateur, à qui il a confié avoir été l'objet de la part de C.________ d'attouchements et d'autres actes inappropriés.
Le lendemain, F.________ s'est entretenu avec A.________, à qui il aurait parlé de "rumeurs" à D.________ concernant des attouchements de la part du directeur. A.________ a mis en cause C.________ pour des comportements similaires à ceux dénoncés par B.________.
B.
B.a. Le 6 juin 2016, le Service de la protection de l'enfance a signalé ces faits à la police. Après s'être rencontrés le 7 juin 2016, A.________ et B.________ ont été entendus par la police le 8 juin 2016 et ont déposé plainte pénale contre C.________.
B.b. Une instruction pénale a été ouverte le 9 juin 2016. Dans ce cadre, C.________ a été placé en détention provisoire du 9 au 20 juin 2016. En sus du prévenu et des parties plaignantes, vingt-huit autres personnes ont été entendues, soit l'épouse et le fils de C.________, quatre jeunes résidant à D.________, quatre anciens résidents, cinq jeunes ayant bénéficié d'un accueil de jour, cinq - actuels ou anciens - éducateurs/stagiaires, trois personnes ayant pris part aux activités passées menées par le prévenu dans le cadre d'un cirque, la mère de A.________ et deux directeurs d'institution. Une perquisition a été opérée et une expertise psychiatrique a été mise en oeuvre (cf. le rapport du 5 décembre 2016 et son complément du 15 août 2017).
Le prévenu conteste en substance les faits ou leur ampleur, en particulier s'agissant des infractions à l'intégrité sexuelle qui lui sont reprochées.
B.c. Par acte d'accusation du 3 décembre 2018, C.________ a été renvoyé en jugement pour répondre des infractions suivantes :
1.1. des actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
|
1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
1.1.1. à U.________, rue M.________, Fondation D.________ (espace d'accueil familial professionnel), au cours d'une période indéterminée, à tout le moins entre 2012 et 2015 (périodes de placement des mineurs B.________ et A.________), en sa qualité de responsable de la fondation susmentionnée, à l'occasion de jeux, principalement de parties de "strip poker", qu'il organisait et dirigeait, entraînant les jeunes résidents - notamment B.________, A.________ et G.________ (né en 1996) - à commettre des actes d'ordre sexuel en enlevant progressivement, au fur et à mesure de la partie, leurs vêtements et ce jusqu'à la nudité totale,
1.1.2. dans les cantons de O.________, de P.________ et du R.________, au cours d'une période indéterminée, à tout le moins entre 2012 et 2015 (périodes de placement des mineurs B.________ et A.________), à l'occasion de sorties à la piscine - notamment à X.________ - organisées par la fondation, commettant des actes d'ordre sexuel - notamment sur B.________, H.________ (né en 2000), I.________ (née en 1998), J.________ (né en 1997) et K.________ (né en 2000) - en leur enlevant leur maillot de bain, ces résidents se retrouvant ainsi, durant quelques minutes, entièrement nus au milieu des autres usagers de la piscine,
1.1.3. à U.________, rue M.________, Fondation D.________ (espace d'accueil familial professionnel), au cours d'une période indéterminée, à tout le moins entre 2012 et 2015 (période de placement de A.________), se rendant dans la chambre du précité au moment de son réveil ou le soir et se positionnant à califourchon sur ce dernier, touchant ainsi, à plusieurs reprises, le sexe et/ou les fesses de A.________ "par-dessous les vêtements et la couette", sous prétexte de conseils en matière d'hygiène sexuelle, manipulant le sexe de A.________ afin de lui montrer comment le nettoyer, à plusieurs reprises et par-dessous les vêtements, touchant le torse des résidents en déclarant "regardez ces beaux abdos",
1.2. des actes d'ordre sexuel avec des enfants et des voies de fait (art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
|
1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 126 - 1 Chiunque commette vie di fatto contro una persona, senza cagionarle un danno al corpo o alla salute, è punito, a querela di parte, con la multa. |
|
1 | Chiunque commette vie di fatto contro una persona, senza cagionarle un danno al corpo o alla salute, è punito, a querela di parte, con la multa. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio se ha agito reiteratamente: |
a | contro una persona, segnatamente un fanciullo, della quale aveva la custodia o doveva aver cura; |
b | contro il proprio coniuge durante il matrimonio o nell'anno successivo al divorzio; o |
bbis | contro il proprio partner registrato o ex partner registrato, durante l'unione domestica registrata o nell'anno successivo al suo scioglimento; o |
c | contro il proprio partner eterosessuale o omosessuale, a condizione che essi vivano in comunione domestica per un tempo indeterminato e l'atto sia stato commesso durante questo tempo o nell'anno successivo alla separazione.185 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 2 - 1 È giudicato secondo il presente Codice chiunque commette un crimine o un delitto dopo che il Codice è entrato in vigore. |
|
1 | È giudicato secondo il presente Codice chiunque commette un crimine o un delitto dopo che il Codice è entrato in vigore. |
2 | Il presente Codice si applica anche in caso di crimini o delitti commessi prima della sua entrata in vigore ma giudicati dopo, se più favorevole all'autore. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 126 - 1 Chiunque commette vie di fatto contro una persona, senza cagionarle un danno al corpo o alla salute, è punito, a querela di parte, con la multa. |
|
1 | Chiunque commette vie di fatto contro una persona, senza cagionarle un danno al corpo o alla salute, è punito, a querela di parte, con la multa. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio se ha agito reiteratamente: |
a | contro una persona, segnatamente un fanciullo, della quale aveva la custodia o doveva aver cura; |
b | contro il proprio coniuge durante il matrimonio o nell'anno successivo al divorzio; o |
bbis | contro il proprio partner registrato o ex partner registrato, durante l'unione domestica registrata o nell'anno successivo al suo scioglimento; o |
c | contro il proprio partner eterosessuale o omosessuale, a condizione che essi vivano in comunione domestica per un tempo indeterminato e l'atto sia stato commesso durante questo tempo o nell'anno successivo alla separazione.185 |
1.2.1. à U.________, dans une forêt (lieu indéterminé), le 1er août 2015, le prévenu demandant à B.________ de se déshabiller afin de lui donner, à titre de punition, plusieurs fessées,
1.2.2. à U.________, rue M.________, Fondation D.________ (espace d'accueil familial professionnel), au cours d'une période indéterminée, à tout le moins entre 2012 et 2015 (période de placement de A.________), à plusieurs reprises, baissant le pantalon et la culotte du précité ou lui demandant de se déshabiller afin de lui donner des fessées, le prévenu procédant de même avec B.________, y compris au niveau des parties génitales, étant précisé que ce dernier était généralement entièrement nu dans le bureau du prévenu, ce dernier procédant de même avec G.________ et tentant de le faire avec K.________,
1.3. des injures (art. 177
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 177 - 1 Chiunque offende in altro modo con parole, scritti, immagini, gesti o vie di fatto l'onore di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena pecuniaria sino a 90 aliquote giornaliere.235 |
|
1 | Chiunque offende in altro modo con parole, scritti, immagini, gesti o vie di fatto l'onore di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena pecuniaria sino a 90 aliquote giornaliere.235 |
2 | Se l'ingiuria è stata provocata direttamente dall'ingiuriato con un contegno sconveniente, il giudice può mandar esente da pena il colpevole. |
3 | Se all'ingiuria si è immediatamente risposto con ingiuria o con vie di fatto, il giudice può mandar esenti da pena le parti o una di esse. |
à U.________, rue M.________, Fondation D.________ (espace d'accueil familial professionnel), au cours d'une période indéterminée, à tout le moins entre 2012 et 2015 (périodes de placement des mineurs B.________ et A.________) traitant ce dernier de "petit con",
1.4. des menaces (art. 180
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 180 - 1 Chiunque, usando grave minaccia, incute spavento o timore a una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque, usando grave minaccia, incute spavento o timore a una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio se: |
a | è il coniuge della vittima e la minaccia è stata commessa durante il matrimonio o nell'anno successivo al divorzio; o |
abis | è il partner registrato della vittima o l'ex partner registrato e la minaccia è stata commessa durante l'unione domestica registrata o nell'anno successivo al suo scioglimento; o |
b | è il partner eterosessuale o omosessuale della vittima, a condizione che essi vivevano in comunione domestica per un tempo indeterminato e la minaccia sia stata commessa durante questo tempo o nell'anno successivo alla separazione.253 |
à U.________, rue M.________, Fondation D.________ (espace d'accueil familial professionnel), au cours d'une période indéterminée, à tout le moins entre 2012 et 2015 (périodes de placement des mineurs B.________ et A.________), disant, à certains de ses résidents, "si tu fais une bêtise, je te pends tout nu à la cave jusqu'à ce que mort s'ensuive" de manière à alarmer ou effrayer les précités et ainsi asseoir son autorité et son charisme,
1.5. des actes de pornographie (art. 197 ch. 3bis
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
à U.________, rue M.________, Fondation D.________ (espace d'accueil familial professionnel), au cours d'une période indéterminée, acquérant par voie électronique et détenant des fichiers pédopornographiques ou contenant des scènes de violence sexuelle, plus précisément dans l'ordinateur Apple iMac (IT1) se trouvant dans son bureau et contenant notamment une session "C.________" ainsi que dans l'ordinateur portable Apple MacBook (IT4) se trouvant dans le salon de la famille C.________,
1.6. des voies de fait (art. 126
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 126 - 1 Chiunque commette vie di fatto contro una persona, senza cagionarle un danno al corpo o alla salute, è punito, a querela di parte, con la multa. |
|
1 | Chiunque commette vie di fatto contro una persona, senza cagionarle un danno al corpo o alla salute, è punito, a querela di parte, con la multa. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio se ha agito reiteratamente: |
a | contro una persona, segnatamente un fanciullo, della quale aveva la custodia o doveva aver cura; |
b | contro il proprio coniuge durante il matrimonio o nell'anno successivo al divorzio; o |
bbis | contro il proprio partner registrato o ex partner registrato, durante l'unione domestica registrata o nell'anno successivo al suo scioglimento; o |
c | contro il proprio partner eterosessuale o omosessuale, a condizione che essi vivano in comunione domestica per un tempo indeterminato e l'atto sia stato commesso durante questo tempo o nell'anno successivo alla separazione.185 |
à U.________, rue M.________, Fondation D.________ (espace d'accueil familial professionnel), au cours d'une période indéterminée, à tout le moins entre 2012 et 2015 (périodes de placement des mineurs B.________ et A.________), giflant le second précité après lui avoir reproché d'avoir acquis de la marijuana, empoignant violemment L.________ de manière à le soulever.
B.d. Par jugement du 6 février 2020, le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz (ci-après : le Tribunal de police ou le tribunal de première instance) a acquitté C.________ et a laissé les frais de la cause à la charge de l'Etat (ch. 1 du dispositif). Il n'est pas entré en matière sur les conclusions civiles présentées par B.________ et A.________ (ch. 2 du dispositif), rejetant également la demande d'octroi de dépens du second précité (ch. 3 du dispositif). Il a fixé (i) à 2'200 fr. - avec intérêts à 5 % l'an dès le 20 juin 2016 - l'indemnité due à C.________ (art. 429 al. 1 let. c
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
|
1 | Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
a | un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia; |
b | un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale; |
c | una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà. |
2 | L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle. |
3 | Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.275 |
B.e. Le Ministère public et les deux parties plaignantes - A.________ et B.________ - ont formé appel contre ce jugement.
C.
C.a. Le 14 avril 2022, la Cour pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel (ci-après : la Cour pénale) a admis partiellement les appels déposés (ch. I du dispositif) et a réformé le jugement de première instance, le nouveau dispositif étant le suivant (ch. II du dispositif) :
"1. Reconnaît C.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et le condamne à 90 jours-amende à 30 francs, dont à déduire 11 jours de détention avant jugement (soit 2'370 francs après déduction des jours de détention provisoire) avec sursis pendant 2 ans.
2. Condamne C.________ à verser à A.________ une indemnité de 500 francs avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2016 à titre de tort moral et renvoie pour le surplus le plaignant à agir par la voie civile.
3. Condamne C.________ à verser à B.________ une indemnité de 500 francs avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2016 à titre de tort moral.
4. Condamne C.________ à verser à A.________ une indemnité de 1'638 francs selon l'article 433
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 433 Accusatore privato - 1 L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
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1 | L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
a | l'accusatore privato vince la causa; o |
b | l'imputato è tenuto a rifondere le spese secondo l'articolo 426 capoverso 2. |
2 | L'accusatore privato inoltra l'istanza d'indennizzo all'autorità penale, quantificando e comprovando le proprie pretese. Se l'accusatore privato non ottempera a tale obbligo, l'autorità penale non entra nel merito dell'istanza. |
5. Rejette la demande d'indemnisation de C.________.
6. Fixe à 10'916.60 francs, y compris frais, débours et TVA, l'indemnité due par l'Etat à Me Isabelle Peruccio, mandataire d'office de B.________ et dit que ce montant est remboursable par C.________ à hauteur de 1'092 francs aux conditions de l'article 135 al. 4
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 135 Retribuzione del difensore d'ufficio - 1 Il difensore d'ufficio è retribuito secondo la tariffa d'avvocatura della Confederazione o del Cantone in cui si svolge il procedimento. |
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1 | Il difensore d'ufficio è retribuito secondo la tariffa d'avvocatura della Confederazione o del Cantone in cui si svolge il procedimento. |
2 | Il pubblico ministero o l'autorità giudicante stabilisce l'importo della retribuzione al termine del procedimento. Se il mandato del difensore d'ufficio è di lunga durata o per altri motivi non è opportuno attendere la fine del procedimento, al difensore sono accordati anticipi la cui entità è stabilita da chi dirige il procedimento.67 |
3 | In materia di retribuzione, il difensore d'ufficio può interporre il rimedio giuridico ammesso contro la decisione finale.68 |
4 | Non appena le sue condizioni economiche glielo permettano, l'imputato condannato a pagare le spese procedurali è tenuto a rimborsare la retribuzione alla Confederazione o al Cantone.69 |
5 | La pretesa della Confederazione o del Cantone si prescrive in dieci anni dal momento in cui la decisione passa in giudicato. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 138 Retribuzione e onere delle spese - 1 La retribuzione del patrocinatore è retta per analogia dall'articolo 135; è fatta salva la decisione definitiva circa l'onere delle spese del gratuito patrocinio e degli atti procedurali per i quali si è disposto l'esonero dall'anticipo delle spese. |
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1 | La retribuzione del patrocinatore è retta per analogia dall'articolo 135; è fatta salva la decisione definitiva circa l'onere delle spese del gratuito patrocinio e degli atti procedurali per i quali si è disposto l'esonero dall'anticipo delle spese. |
1bis | La vittima e i suoi congiunti non sono tenuti a rimborsare le spese per il gratuito patrocinio.74 |
2 | Se l'imputato è condannato a versare un'indennità processuale all'accusatore privato, l'indennità è devoluta alla Confederazione o al Cantone fino a concorrenza delle spese per il gratuito patrocinio. |
7. Fixe à 26'242.30 francs, y compris frais, débours et TVA, sous déduction de l'acompte de 18'677.85 francs fixé le 12 mars 2018, l'indemnité due par l'Etat à Me Gabriele Beffa, mandataire d'office de C.________, et dit que ce montant est remboursable par C.________ à raison de 2'624 francs aux conditions de l'article 135 al. 4
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 135 Retribuzione del difensore d'ufficio - 1 Il difensore d'ufficio è retribuito secondo la tariffa d'avvocatura della Confederazione o del Cantone in cui si svolge il procedimento. |
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1 | Il difensore d'ufficio è retribuito secondo la tariffa d'avvocatura della Confederazione o del Cantone in cui si svolge il procedimento. |
2 | Il pubblico ministero o l'autorità giudicante stabilisce l'importo della retribuzione al termine del procedimento. Se il mandato del difensore d'ufficio è di lunga durata o per altri motivi non è opportuno attendere la fine del procedimento, al difensore sono accordati anticipi la cui entità è stabilita da chi dirige il procedimento.67 |
3 | In materia di retribuzione, il difensore d'ufficio può interporre il rimedio giuridico ammesso contro la decisione finale.68 |
4 | Non appena le sue condizioni economiche glielo permettano, l'imputato condannato a pagare le spese procedurali è tenuto a rimborsare la retribuzione alla Confederazione o al Cantone.69 |
5 | La pretesa della Confederazione o del Cantone si prescrive in dieci anni dal momento in cui la decisione passa in giudicato. |
8. Arrête les frais de justice de première instance à 12'000 francs, et les met à la charge de C.________ par 1'200 francs, le solde restant à la charge de l'Etat."
Les frais de la procédure d'appel, arrêtés à 3'000 fr., ont été mis à la charge de C.________ à raison de 300 fr., le solde étant laissé à la charge de l'Etat (ch. III du dispositif). Une indemnité de 5'653 fr. 45 (frais et TVA compris) a été allouée à l'avocate Isabelle Peruccio, avocate d'office de B.________, pour la procédure d'appel, indemnité qui était remboursable par C.________ à hauteur de 565 fr. (cf. art. 135 al. 4
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 135 Retribuzione del difensore d'ufficio - 1 Il difensore d'ufficio è retribuito secondo la tariffa d'avvocatura della Confederazione o del Cantone in cui si svolge il procedimento. |
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1 | Il difensore d'ufficio è retribuito secondo la tariffa d'avvocatura della Confederazione o del Cantone in cui si svolge il procedimento. |
2 | Il pubblico ministero o l'autorità giudicante stabilisce l'importo della retribuzione al termine del procedimento. Se il mandato del difensore d'ufficio è di lunga durata o per altri motivi non è opportuno attendere la fine del procedimento, al difensore sono accordati anticipi la cui entità è stabilita da chi dirige il procedimento.67 |
3 | In materia di retribuzione, il difensore d'ufficio può interporre il rimedio giuridico ammesso contro la decisione finale.68 |
4 | Non appena le sue condizioni economiche glielo permettano, l'imputato condannato a pagare le spese procedurali è tenuto a rimborsare la retribuzione alla Confederazione o al Cantone.69 |
5 | La pretesa della Confederazione o del Cantone si prescrive in dieci anni dal momento in cui la decisione passa in giudicato. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 433 Accusatore privato - 1 L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
|
1 | L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
a | l'accusatore privato vince la causa; o |
b | l'imputato è tenuto a rifondere le spese secondo l'articolo 426 capoverso 2. |
2 | L'accusatore privato inoltra l'istanza d'indennizzo all'autorità penale, quantificando e comprovando le proprie pretese. Se l'accusatore privato non ottempera a tale obbligo, l'autorità penale non entra nel merito dell'istanza. |
ch. VI du dispositif).
C.b. En substance, les faits suivants ressortent de ce jugement.
C.b.a. A une quinzaine de reprises en trois ans, le prévenu a participé à des jeux avec gages, lesquels ont amené des mineurs - dont certains âgés de moins de 16 ans (le plus jeune ayant 10 ans) - à enlever des pièces d'habits jusqu'à être nus. Ces jeux - qui avaient déjà été observés dans la structure d'accueil M.________ entre 2001 et 2009 où le prévenu avait exercé - prenaient place, en groupe, dans les locaux communs de la structure accueillant six résidents, des éducateurs, le prévenu, son épouse et leurs enfants. Il n'était pas obligatoire d'y participer et les résidentes avaient d'ailleurs refusé de le faire. Dans la majorité des cas, les enfants ne se sont pas retrouvés entièrement nus (consid. 9.6 p. 34 s.; ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation).
C.b.b. Lors de plusieurs sorties à la piscine, le prévenu a baissé, deux ou trois fois, le maillot de bain de certains résidents et enlevé, à une reprise, celui de B.________ (consid. 10.6 p. 37 s.; ch. 1.1.2 de l'acte d'accusation).
C.b.c. A une reprise, le prévenu a décalotté - à la suite d'un massage et d'une discussion relative à l'hygiène - le sexe de A.________, alors âgé de 15 ans (consid. 11.2.5 p. 42). Il ne s'est en revanche pas mis à califourchon, une fois par jour le soir ou le matin, sur A.________ pour lui toucher le sexe par-dessous ses vêtements et la couette (consid. 11.1.6 p. 39 s.; ch. 1.1.3 de l'acte d'accusation).
C.b.d. Le 1er août 2015, dans la forêt, B.________ a baissé, sur injonction du prévenu, son pantalon et sa culotte. Il s'est tenu debout durant l'administration de fessées par le prévenu. L'enfant a ensuite été invité à réfléchir à sa situation, puis à se rhabiller (consid. 13.4 p. 46; ch. 1.2.1 de l'acte d'accusation).
Sur une période de trois ans, des fessées - avec les pantalons et les culottes baissés - ont été administrées par le prévenu, à savoir huit à B.________ (âgé de 9 à 13 ans) et une à A.________ (15 ans). Durant six mois, K.________ a fait l'objet d'une vingtaine de tentatives de fessées de la part du prévenu. Ces actes se sont produits tantôt en présence d'autres personnes - dont des adultes, lesquels n'étaient pas intervenus -, tantôt en seul à seul; parfois, le jeune était debout, parfois il était sur les genoux du prévenu (consid. 14.6 p. 54 s.; ch. 1.2.2 de l'acte d'accusation).
C.b.e. Des fichiers pédopornographiques ou contenant des scènes de violence sexuelle (21 éléments sur les 786'286 y figurant) ont été retrouvés sur l'ordinateur Apple iMac (IT1) - qui se trouvait dans le bureau du prévenu - ainsi que sur l'ordinateur portable Apple MacBook (IT4), localisé dans le salon de la famille C.________ (cf. consid. 15.1 et 15.2 p. 55 s.; ch. 1.5 de l'acte d'accusation).
D.
D.a. Par acte du 2 septembre 2022 (cause 7B 62/2022), A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement d'appel du 14 avril 2022, en concluant à sa réforme en ce sens que le prévenu soit condamné pour actes d'ordre sexuel en lien avec les fessées sur ses fesses nues, ainsi que sur celles des autres personnes mentionnées dans l'acte d'accusation (ch. 1 des conclusions) et soit condamné à lui verser une indemnité pour tort moral de 5'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 2016 (ch. 2 des conclusions), ainsi que le montant de 23'874 fr. à titre d'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de première instance (16'374 fr.) et celle d'appel (7'500 fr.; ch. 3 des conclusions). En lien avec ses conclusions sous chiffres 2 et 3, il demande, à titre subsidiaire, l'annulation du jugement entrepris et le renvoi de la cause à l'autorité précédente sur ces deux points (ch. 2 et 3 in fine des conclusions).
Le Ministère public a renoncé à formuler des déterminations. La cour cantonale s'est référée à son jugement, sans formuler d'observations. Dans le délai imparti - prolongé -, C.________ a conclu au rejet du recours et a requis l'octroi de l'assistance judiciaire. Le 22 novembre 2023, le recourant a persisté dans ses conclusions, sans formuler de nouvelles observations. Le Ministère public et l'intimé C.________ ont renoncé à se déterminer.
D.b. Le 13 septembre 2022 (cause 7B 63/2022), B.________ interjette également un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre ce jugement d'appel, en concluant à sa réforme en ce sens que toutes les fessées admises dans l'état de fait de ce jugement doivent être considérées comme des actes d'ordre sexuel et, par conséquent, que le prévenu soit condamné à une peine en adéquation avec le nombre d'actes d'ordre sexuel nouvellement admis (ch. 1 des conclusions), ainsi qu'au versement en sa faveur d'une indemnité pour tort moral de 4'000 fr., avec intérêts à 5 % dès le 1er janvier 2016 (ch. 2 des conclusions). Par courrier du 16 septembre 2022, il a requis l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le Ministère public a renoncé à formuler des déterminations. La cour cantonale s'est référée à son jugement, sans formuler d'observations. Dans le délai imparti - prolongé -, C.________ a conclu à l'irrecevabilité de la conclusion sous ch. 1 du recours et au rejet du recours; il a requis l'octroi de l'assistance judiciaire. Le recourant n'a pas déposé d'autres écritures. Le 1er décembre 2023, respectivement le 4 décembre 2023, le Ministère public et l'intimé C.________ ont renoncé à déposer des observations complémentaires.
D.c. Par acte du 16 septembre 2022 (cause 7B 64/2022), le Ministère public forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 14 avril 2022, en concluant principalement à sa réforme en ce sens que le prévenu soit condamné en application des art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
|
1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
Il demande également le prononcé d'une interdiction d'exercer une activité avec des mineurs durant 10 ans. A titre subsidiaire, il conclut à l'annulation du jugement attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité précédente.
L'intimé B.________ a en substance renoncé à se déterminer. Le 10 octobre 2023, l'intimé A.________ a appuyé le recours. La cour cantonale s'est référée à son jugement, sans formuler d'observations. L'intimé C.________ a conclu au rejet du recours et a sollicité l'assistance judiciaire. Le 22 novembre 2023, l'intimé A.________ a persisté dans ses conclusions, sans formuler d'observations. Le 27 novembre 2023, l'intimé B.________ a déposé une première écriture où il a déclaré faire siens les arguments de l'écriture du 10 octobre 2023 de l'intimé A.________; dans la seconde, il a développé sa propre argumentation visant à appuyer le recours du Ministère public. Ce dernier a renoncé à formuler des déterminations le 1er décembre 2023. Le 4 décembre 2023, l'intimé C.________ a en substance persisté dans ses conclusions. Ces différentes dernières écritures ont été transmises aux parties le 7 décembre 2023.
D.d. Le 19 septembre 2022 (cause 7B 65/2022), C.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement d'appel du 14 avril 2022, en concluant principalement à sa réforme dans le sens du rejet des appels formés contre le jugement de première instance et de la confirmation intégrale de ce prononcé, en particulier en prononçant son acquittement complet. Il demande également de mettre à la charge de l'État l'entier des frais de la procédure d'appel, de constater qu'il n'aura pas, pour la procédure d'appel, à rembourser une quelconque partie de l'indemnité de l'avocate d'office de B.________, ni de celle de son avocat d'office et de rejeter la demande d'indemnités formée par A.________ pour les frais de défense occasionnés par la procédure d'appel. A titre subsidiaire, il demande l'annulation du jugement attaqué et le renvoi de la cause à l'autorité précédente. Encore plus subsidiairement, il requiert "en modification du chiffre II [du dispositif] du jugement d'appel entrepris, [de] rectifier le dispositif dans le sens du présent recours, notamment en faisant figurer [son] acquittement". Il sollicite l'effet suspensif au recours, ainsi que l'octroi de l'assistance judiciaire. Le 7 octobre 2022, il a
motivé cette dernière demande, en produisant notamment un extrait de sa comptabilité 2021 en tant que brocanteur.
Il n'a pas été ordonné d'échanges d'écritures dans cette cause.
Considérant en droit :
1.
Les recours dans les causes 7B 62/2022, 7B 63/2022, 7B 64/2022 et 7B 65/2022 sont tous dirigés contre le jugement d'appel du 14 avril 2022 rendu par la Cour pénale. Ils concernent en outre un même complexe de faits et portent dans une large mesure sur des problématiques juridiques similaires. Par économie de procédure, il se justifie dès lors de joindre ces quatre procédures et de statuer dans une seule et même décision (cf. art. 71
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 71 - Nei casi per i quali la presente legge non prevede disposizioni speciali sulla procedura si applicano per analogia le prescrizioni della PC30. |
2.
2.1. En application de l'art. 66 al. 3
SR 173.110.131 Regolamento del 20 novembre 2006 del Tribunale federale (RTF) RTF Art. 66 Disposizioni transitorie - 1 Le autorizzazioni per attività accessorie dei giudici ordinari accordate prima dell'entrata in vigore di questo regolamento rimangono valide. |
|
1 | Le autorizzazioni per attività accessorie dei giudici ordinari accordate prima dell'entrata in vigore di questo regolamento rimangono valide. |
2 | Le attività accessorie incompatibili con il nuovo diritto devono essere terminate al più tardi un anno dopo l'entrata in vigore di questo regolamento. |
3 | Fino al 30 giugno 2025 la seconda Corte di diritto penale può giudicare anche ricorsi che concernono i campi di competenza della prima Corte di diritto penale.76 |
SR 173.110.131 Regolamento del 20 novembre 2006 del Tribunale federale (RTF) RTF Art. 35 Prima Corte di diritto penale - (art. 22 LTF) |
|
a | diritto penale materiale (senza le decisioni di esecuzione delle pene e delle misure); |
b | procedura penale (senza le decisioni incidentali della procedura penale); |
c | decisioni finali di procedura penale (senza i decreti di non luogo a procedere e di abbandono del procedimento). |
2.2. Dans le cadre d'un recours en matière pénale, le Tribunal fédéral contrôle uniquement l'application correcte par l'autorité cantonale du droit fédéral en vigueur au moment où celle-ci a statué (cf. art. 453 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 453 Decisioni emanate prima dell'entrata in vigore del presente Codice - 1 I ricorsi contro le decisioni emanate prima dell'entrata in vigore del presente Codice sono giudicati secondo il diritto anteriore dalle autorità competenti in virtù di tale diritto. |
|
1 | I ricorsi contro le decisioni emanate prima dell'entrata in vigore del presente Codice sono giudicati secondo il diritto anteriore dalle autorità competenti in virtù di tale diritto. |
2 | Se la giurisdizione di ricorso o il Tribunale federale rinvia il procedimento alla giurisdizione inferiore per nuovo giudizio, si applica il nuovo diritto. Il nuovo giudizio compete all'autorità che in virtù del presente Codice sarebbe stata competente per la decisione annullata. |
2.3. Le recours en matière pénale au Tribunal fédéral est ouvert contre une décision finale rendue par une autorité statuant comme dernière instance cantonale (cf. art. 78
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale. |
2 | Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti: |
a | le pretese civili trattate unitamente alla causa penale; |
b | l'esecuzione di pene e misure. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
2.4. Selon l'art. 81 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
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1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente: |
b1 | l'imputato, |
b2 | il rappresentante legale dell'accusato, |
b3 | il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza, |
b4 | ... |
b5 | l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili, |
b6 | il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale, |
b7 | nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata. |
2 | Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56 |
3 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti. |
(let. b ch. 3) ou la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles (let. b ch. 5).
S'agissant en particulier de la partie plaignante, elle n'est habilitée à recourir contre un jugement prononçant l'acquittement du prévenu que si elle a, autant que cela pouvait raisonnablement être exigé d'elle, exercé l'action civile, en prenant des conclusions chiffrées en réparation de tout ou partie de son dommage matériel ou de son tort moral (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1; arrêts 6B 1342/2023 du 10 janvier 2024 consid. 1.2.1; 6B 406/2023 du 6 novembre 2023 consid. 1.1 et les arrêts cités). La qualité pour recourir doit être déniée lorsque les prétentions civiles ont déjà été résolues d'une autre manière. C'est notamment le cas si l'autorité précédente a acquitté le prévenu et a renvoyé la partie plaignante à faire valoir ses prétentions devant le juge civil et si, dans le cadre de son recours en matière pénale, la partie plaignante a renoncé ou a omis de contester le renvoi à agir devant le juge civil et de requérir à nouveau l'octroi de ses prétentions civiles. Il faut alors considérer que la procédure pénale est liquidée sur le plan civil, le jugement cantonal étant entré en force sur ce point (arrêts 6B 406/2023 du 6 novembre 2023 consid. 1.1; 6B 158/2023 du 7 juillet 2023 consid. 1.3; 6B 52/2022 du 16 mars 2023 consid.
2.1 et les arrêts cités). L'indemnité fondée sur l'art. 433 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 433 Accusatore privato - 1 L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
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1 | L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
a | l'accusatore privato vince la causa; o |
b | l'imputato è tenuto a rifondere le spese secondo l'articolo 426 capoverso 2. |
2 | L'accusatore privato inoltra l'istanza d'indennizzo all'autorità penale, quantificando e comprovando le proprie pretese. Se l'accusatore privato non ottempera a tale obbligo, l'autorità penale non entra nel merito dell'istanza. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente: |
b1 | l'imputato, |
b2 | il rappresentante legale dell'accusato, |
b3 | il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza, |
b4 | ... |
b5 | l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili, |
b6 | il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale, |
b7 | nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata. |
2 | Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56 |
3 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti. |
2.4.1. Les recourants A.________ (cause 7B 62/2022) et B.________ (cause 7B 63/2022), en tant que parties plaignantes, remettent notamment en cause le montant des indemnités pour tort moral qui leur a été alloué par l'autorité précédente (500 fr. chacun). Ils soutiennent en particulier que ce montant serait trop bas par rapport aux infractions perpétrées par le prévenu à leur préjudice, respectivement devrait être augmenté puisque le prévenu serait également coupable d'autres actes d'ordre sexuel, soit notamment en raison des autres cas de fessées (cf. ch. 1.2.2 de l'acte d'accusation; cf. ch. I/c p. 2 s. et
ch. 15 p. 14 ss du recours 7B 62/2022 et ch. II p. 2 et let. B p. 8 s. du recours 7B 63/2022). Les conclusions prises par le recourant A.________ visant à la réforme du chiffre II/2 du dispositif attaqué permettent également de comprendre qu'il conteste le renvoi au juge civil s'agissant de ses autres prétentions (cf. ch. 2 des conclusions du recours 7B 62/2022).
Au stade de la recevabilité, ces éléments suffisent pour reconnaître à A.________ et à B.________ la qualité pour recourir (arrêts 6B 924/2022 du 13 juillet 2023 consid. 1.1 et 1.2; 7B 80/2022 du 7 juillet 2023 consid. 1.1; 6B 482/2022 du 4 mai 2023 consid. 2.1; 6B 450/2022 du 29 mars 2023 consid. 1.1 et 1.2). Il est rappelé qu'ils ne peuvent en revanche pas se plaindre de la peine infligée (CHRISTIAN DENYS, in AUBRY GIRARDIN/DONZALLAZ/DENYS/BOVEY/FRÉSARD [édit.], Commentaire de la LTF, 3e éd. 2022, n° 52 ad art. 81
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
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1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente: |
b1 | l'imputato, |
b2 | il rappresentante legale dell'accusato, |
b3 | il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza, |
b4 | ... |
b5 | l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili, |
b6 | il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale, |
b7 | nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata. |
2 | Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56 |
3 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti. |
2.4.2. La qualité pour recourir doit également être reconnue au Ministère public neuchâtelois (cause 7B 64/2022), lequel est représenté par le Procureur qui a procédé en première instance (cf. art. 49 de la loi du 27 janvier 2010 d'organisation judiciaire neuchâteloise [OJN; RS/NE 161.1] et 35 al. 1 let. a de la loi neuchâteloise du 27 janvier 2010 d'introduction du Code de procédure pénale suisse
[LI-CPP; RS/NE 322.0]; ATF 142 IV 196 consid. 1.5.2; arrêt 6B 820/2022 du 15 mai 2023 consid. 1).
2.4.3. Le recourant C.________, prévenu, a un intérêt juridique à obtenir l'annulation ou la modification du jugement attaqué, qui le reconnaît coupable d'infractions à l'art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
|
1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
2.5. Pour le surplus, les autres conditions de recevabilité sont réalisées pour les quatre recours et il y a donc lieu d'entrer en matière.
3.
3.1. Dans un premier grief (cf. ch. 1.3 p. 5 s. du recours 7B 65/2022), le recourant C.________ reproche en substance à l'autorité précédente d'avoir, en violation de l'art. 343 al. 3
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 343 Assunzione delle prove - 1 Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova. |
|
1 | Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova. |
2 | Provvede altresì a riassumere le prove che non sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare. |
3 | Provvede anche a riassumere le prove che sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare laddove la conoscenza diretta dei mezzi di prova appaia necessaria per la pronuncia della sentenza. |
3.2.
3.2.1. Le droit d'être entendu, consacré par l'art. 107 al. 1 let. e
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 107 Diritto di essere sentiti - 1 Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di: |
|
1 | Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di: |
a | esaminare gli atti; |
b | partecipare agli atti procedurali; |
c | far capo a un patrocinatore; |
d | esprimersi sulla causa e sulla procedura; |
e | presentare istanze probatorie. |
2 | Le autorità penali rendono attente ai loro diritti le parti prive di conoscenze giuridiche. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
|
1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
3.2.2. Selon l'art. 389 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
|
1 | La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
2 | Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se: |
a | sono state violate norme in materia di prova; |
b | sono state incomplete; |
c | i relativi atti appaiono inattendibili. |
3 | D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
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1 | La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
2 | Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se: |
a | sono state violate norme in materia di prova; |
b | sono state incomplete; |
c | i relativi atti appaiono inattendibili. |
3 | D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
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1 | La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
2 | Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se: |
a | sono state violate norme in materia di prova; |
b | sono state incomplete; |
c | i relativi atti appaiono inattendibili. |
3 | D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari. |
L'administration directe du moyen de preuve doit également être réitérée durant la procédure orale d'appel conformément à l'art. 343 al. 3
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 343 Assunzione delle prove - 1 Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova. |
|
1 | Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova. |
2 | Provvede altresì a riassumere le prove che non sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare. |
3 | Provvede anche a riassumere le prove che sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare laddove la conoscenza diretta dei mezzi di prova appaia necessaria per la pronuncia della sentenza. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 405 Procedura orale - 1 La procedura orale d'appello è retta dalle disposizioni concernenti il dibattimento di primo grado. |
|
1 | La procedura orale d'appello è retta dalle disposizioni concernenti il dibattimento di primo grado. |
2 | Se l'imputato o l'accusatore privato ha interposto appello oppure appello incidentale, chi dirige il procedimento li cita al dibattimento. In casi semplici e su loro richiesta, può dispensarli dal partecipare al dibattimento e consentire loro di presentare e motivare per scritto le conclusioni. |
3 | Chi dirige il procedimento convoca il pubblico ministero al dibattimento: |
a | nei casi di cui all'articolo 337 capoversi 3 e 4; |
b | se il pubblico ministero ha interposto appello o appello incidentale. |
4 | Se non è stato convocato al dibattimento, il pubblico ministero può presentare per scritto le sue conclusioni e motivazioni oppure può comparire personalmente. |
La connaissance directe d'un moyen de preuve n'est nécessaire que lorsque celle-ci est susceptible d'influer sur le sort de la procédure, ce qui est le cas si la force du moyen de preuve dépend de manière décisive de l'impression suscitée au moment de sa présentation, notamment quand des déclarations constituent l'unique moyen de preuve - à défaut de tout autre indice - et qu'il existe une situation de "déclarations contre déclarations" (ATF 140 IV 196 consid. 4.4.2; arrêts 6B 536/2023 du 2 octobre 2023 consid. 1.2.1; 7B 11/2021 du 15 août 2023 consid. 5.2; 6B 99/2023 du 2 août 2023 consid. 1.1 et les arrêts cités). Cette dernière configuration n'impose cependant pas nécessairement à elle seule à la juridiction d'appel de réitérer l'administration des preuves; une telle obligation n'entre en considération que si le témoin concerné n'a pas été entendu par l'autorité de première instance, si, malgré cette audition, il subsiste des incertitudes quant aux déclarations effectuées ou si, sur la base des déclarations effectuées devant le tribunal de première instance, la juridiction d'appel entend s'écarter des faits retenus (ATF 140 IV 196 consid. 4.4.2; arrêts 6B 1378/2021 du 2 août 2023 consid. 2.3.2; 6B 388/2021 du 7 juin 2023
consid. 2.1.4 et les nombreux arrêts cités).
3.2.3. En vertu de l'art. 117 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 117 Posizione giuridica - 1 Alla vittima spettano particolari diritti, segnatamente: |
|
1 | Alla vittima spettano particolari diritti, segnatamente: |
a | il diritto alla protezione della personalità (art. 70 cpv. 1 lett. a, 74 cpv. 4 e 152 cpv. 1); |
b | il diritto di farsi accompagnare da una persona di fiducia (art. 70 cpv. 2 e 152 cpv. 2); |
c | il diritto a misure di protezione (art. 152-154); |
d | la facoltà di non rispondere (art. 169 cpv. 4); |
e | il diritto di essere informata (art. 305 e 330 cpv. 3); |
f | il diritto a una composizione speciale dell'autorità giudicante (art. 335 cpv. 4); |
g | il diritto di ricevere gratuitamente dal giudice o dal pubblico ministero la decisione o il decreto d'accusa relativi alla causa in cui è vittima, sempre che non vi abbia espressamente rinunciato. |
2 | Se la vittima ha meno di 18 anni sono inoltre applicabili le disposizioni speciali riguardanti la protezione della personalità dei minori, segnatamente quelle concernenti: |
a | le restrizioni al confronto tra la vittima e l'imputato (art. 154 cpv. 4); |
b | le misure speciali di protezione in occasione degli interrogatori (art. 154 cpv. 2-4); |
c | l'abbandono del procedimento (art. 319 cpv. 2). |
3 | Se fanno valere pretese civili, i congiunti godono degli stessi diritti della vittima. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 169 Per protezione di se stesso o di persone vicine - 1 Chiunque può rifiutare la testimonianza se la sua deposizione originasse elementi a suo carico in modo tale da: |
|
1 | Chiunque può rifiutare la testimonianza se la sua deposizione originasse elementi a suo carico in modo tale da: |
a | poterlo rendere penalmente responsabile; |
b | poterlo rendere civilmente responsabile, sempreché l'interesse di garantire la sua protezione prevalga su quello del perseguimento penale. |
2 | La facoltà di non deporre sussiste anche se con la sua deposizione l'interessato originasse elementi a carico di una persona a lui vicina ai sensi dell'articolo 168 capoversi 1-3; è fatto salvo l'articolo 168 capoverso 4. |
3 | Chiunque può rifiutare la testimonianza se con la sua deposizione esponesse a un grave pericolo la sua vita o la sua integrità fisica o la vita o l'integrità fisica di una persona a lui vicina ai sensi dell'articolo 168 capoversi 1-3 oppure esponesse se stesso o una tale persona a un altro grave svantaggio non evitabile con misure protettive. |
4 | La vittima di un reato contro l'integrità sessuale ha in ogni caso facoltà di non rispondere alle domande concernenti la sua sfera intima. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 117 Posizione giuridica - 1 Alla vittima spettano particolari diritti, segnatamente: |
|
1 | Alla vittima spettano particolari diritti, segnatamente: |
a | il diritto alla protezione della personalità (art. 70 cpv. 1 lett. a, 74 cpv. 4 e 152 cpv. 1); |
b | il diritto di farsi accompagnare da una persona di fiducia (art. 70 cpv. 2 e 152 cpv. 2); |
c | il diritto a misure di protezione (art. 152-154); |
d | la facoltà di non rispondere (art. 169 cpv. 4); |
e | il diritto di essere informata (art. 305 e 330 cpv. 3); |
f | il diritto a una composizione speciale dell'autorità giudicante (art. 335 cpv. 4); |
g | il diritto di ricevere gratuitamente dal giudice o dal pubblico ministero la decisione o il decreto d'accusa relativi alla causa in cui è vittima, sempre che non vi abbia espressamente rinunciato. |
2 | Se la vittima ha meno di 18 anni sono inoltre applicabili le disposizioni speciali riguardanti la protezione della personalità dei minori, segnatamente quelle concernenti: |
a | le restrizioni al confronto tra la vittima e l'imputato (art. 154 cpv. 4); |
b | le misure speciali di protezione in occasione degli interrogatori (art. 154 cpv. 2-4); |
c | l'abbandono del procedimento (art. 319 cpv. 2). |
3 | Se fanno valere pretese civili, i congiunti godono degli stessi diritti della vittima. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 169 Per protezione di se stesso o di persone vicine - 1 Chiunque può rifiutare la testimonianza se la sua deposizione originasse elementi a suo carico in modo tale da: |
|
1 | Chiunque può rifiutare la testimonianza se la sua deposizione originasse elementi a suo carico in modo tale da: |
a | poterlo rendere penalmente responsabile; |
b | poterlo rendere civilmente responsabile, sempreché l'interesse di garantire la sua protezione prevalga su quello del perseguimento penale. |
2 | La facoltà di non deporre sussiste anche se con la sua deposizione l'interessato originasse elementi a carico di una persona a lui vicina ai sensi dell'articolo 168 capoversi 1-3; è fatto salvo l'articolo 168 capoverso 4. |
3 | Chiunque può rifiutare la testimonianza se con la sua deposizione esponesse a un grave pericolo la sua vita o la sua integrità fisica o la vita o l'integrità fisica di una persona a lui vicina ai sensi dell'articolo 168 capoversi 1-3 oppure esponesse se stesso o una tale persona a un altro grave svantaggio non evitabile con misure protettive. |
4 | La vittima di un reato contro l'integrità sessuale ha in ogni caso facoltà di non rispondere alle domande concernenti la sua sfera intima. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 162 Definizione - È testimone chi pur non avendo partecipato alla commissione del reato e non essendo persona informata sui fatti è in grado di fare dichiarazioni utili per far luce sui fatti. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 169 Per protezione di se stesso o di persone vicine - 1 Chiunque può rifiutare la testimonianza se la sua deposizione originasse elementi a suo carico in modo tale da: |
|
1 | Chiunque può rifiutare la testimonianza se la sua deposizione originasse elementi a suo carico in modo tale da: |
a | poterlo rendere penalmente responsabile; |
b | poterlo rendere civilmente responsabile, sempreché l'interesse di garantire la sua protezione prevalga su quello del perseguimento penale. |
2 | La facoltà di non deporre sussiste anche se con la sua deposizione l'interessato originasse elementi a carico di una persona a lui vicina ai sensi dell'articolo 168 capoversi 1-3; è fatto salvo l'articolo 168 capoverso 4. |
3 | Chiunque può rifiutare la testimonianza se con la sua deposizione esponesse a un grave pericolo la sua vita o la sua integrità fisica o la vita o l'integrità fisica di una persona a lui vicina ai sensi dell'articolo 168 capoversi 1-3 oppure esponesse se stesso o una tale persona a un altro grave svantaggio non evitabile con misure protettive. |
4 | La vittima di un reato contro l'integrità sessuale ha in ogni caso facoltà di non rispondere alle domande concernenti la sua sfera intima. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 166 Interrogatorio del danneggiato - 1 Il danneggiato è interrogato in qualità di testimone. |
|
1 | Il danneggiato è interrogato in qualità di testimone. |
2 | È fatto salvo l'interrogatorio in qualità di persona informata sui fatti secondo l'articolo 178. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 178 Definizione - È interrogato in qualità di persona informata sui fatti: |
|
a | chi si è costituito accusatore privato; |
b | chi al momento dell'interrogatorio non ha ancora compiuto 15 anni; |
c | chi, per limitata capacità di discernimento, non è in grado di comprendere l'oggetto dell'interrogatorio; |
d | chi, pur non essendo imputato, non può essere escluso quale autore o compartecipe del reato da elucidare o di un reato connesso; |
e | chi, in qualità di coimputato, deve essere interrogato in merito a un reato che non gli è contestato; |
f | chi, in un altro procedimento, è imputato per un fatto in rapporto con il reato da elucidare; |
g | chi, nell'ambito di un procedimento penale contro un'impresa, è stato o potrebbe essere designato rappresentante della stessa, come pure i suoi collaboratori. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 180 Posizione giuridica - 1 Le persone di cui all'articolo 178 lettere b-g non sono tenute a deporre; si applicano loro per analogia le disposizioni sull'interrogatorio dell'imputato. |
|
1 | Le persone di cui all'articolo 178 lettere b-g non sono tenute a deporre; si applicano loro per analogia le disposizioni sull'interrogatorio dell'imputato. |
2 | L'accusatore privato (art. 178 lett. a) è tenuto a deporre dinanzi al pubblico ministero e dinanzi al giudice, nonché dinanzi alla polizia se l'interrogatorio è effettuato su mandato del pubblico ministero. Sono inoltre applicabili per analogia le disposizioni concernenti i testimoni, ad eccezione dell'articolo 176. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 168 Per legami personali - 1 Hanno facoltà di non deporre: |
|
1 | Hanno facoltà di non deporre: |
a | il coniuge o il convivente di fatto dell'imputato; |
b | chi ha figli in comune con l'imputato; |
c | i parenti o affini in linea retta dell'imputato; |
d | i fratelli o sorelle e fratellastri o sorellastre dell'imputato, nonché i loro coniugi; |
e | i fratelli o sorelle e fratellastri o sorellastre del coniuge dell'imputato, nonché i loro coniugi; |
f | i genitori affilianti, gli affiliati e i fratelli o sorelle affiliati dell'imputato; |
g | il tutore o il curatore dell'imputato. |
2 | La facoltà di non deporre secondo il capoverso 1 lettere a ed f sussiste anche se il matrimonio è sciolto oppure qualora in una famiglia affiliante81 il rapporto di affiliazione non sussista più. |
3 | L'unione domestica registrata è equiparata al matrimonio. |
4 | La facoltà di non deporre non sussiste se: |
a | il procedimento penale concerne un reato di cui agli articoli 111-113, 122, 124, 140, 184, 185, 187, 189, 190 o 191 CP83; e |
b | il reato è stato commesso a danno di una persona con cui il testimone ha un legame personale a tenore dei capoversi 1-3. |
thématique particulière. De plus, la victime décide librement d'utiliser ce droit ou pas; elle peut ainsi refuser de répondre ou n'apporter qu'une réponse partielle. Si elle accepte à un moment donné de répondre, cela ne signifie pas qu'elle renonce à son droit ou, si elle en fait usage, qu'elle s'en prévaut d'une manière générale (arrêt 6B 408/2021 du 11 avril 2022 consid. 1.4 et les arrêts cités).
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts 6B 652/2023 du 11 décembre 2023 consid. 1.1.3; 6B 912/2022 du 7 août 2023 consid. 3.1.2; 7B 72/2022 du 24 juillet 2023 consid. 2.3 et les arrêts cités), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4; arrêts 6B 1191/2023 du 21 décembre 2023 consid. 1.2; 7B 422/2023 du 1er septembre 2023 consid. 2.1.4; 6B 912/2022 du 7 août 2023 consid. 3.1.2). Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires du prévenu s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3; arrêts 6B 1191/2023 du 21 décembre 2023 consid. 1.2; 7B 422/2023 du 1er septembre 2023 consid. 2.1.4 et les arrêts cités).
3.3. Sans se prononcer sur la validité du certificat médical présenté par la partie plaignante A.________, la cour cantonale a relevé que celle-ci avait été entendue à deux reprises, dont une fois en étant filmée; de plus, l'accusation ne reposait pas uniquement sur les déclarations de A.________, lequel, en tant que victime, pouvait en outre refuser de répondre aux questions relevant de sa sphère intime. Dans ces conditions, la juridiction précédente a considéré qu'elle pouvait se dispenser de procéder à une nouvelle audition de A.________ et a donc renoncé à renvoyer les débats, comme demandé par le recourant C.________ (cf. consid. 3.1 p. 23 du jugement attaqué).
3.4. Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique. Il peut certes être admis que les faits retenus contre le recourant C.________ commis au préjudice de la partie plaignante A.________ relèvent a priori d'un cas de "déclarations contre déclarations", aucune autre personne ne paraissant avoir participé à ces événements. Cela étant, la cour cantonale s'est fondée pour établir ces faits sur les propres déclarations du recourant, lequel avait admis avoir décalotté le sexe de la partie plaignante à la suite d'un massage et d'une discussion portant sur l'hygiène, ce dernier thème ayant également été évoqué par la partie plaignante (cf. consid. 11.2.5 p. 42 du jugement attaqué). Vu en particulier l'absence de contestation du geste litigieux, on ne voit pas pourquoi il aurait été pertinent d'entendre encore une fois la partie plaignante, notamment sur ses prétendus problèmes d'hygiène ou sur sa crédibilité par rapport à ces événements. Le recourant ne prétend en tout état de cause pas que les deux auditions précédentes - dont celle devant le tribunal de première instance (cf. pièces 784 ss du dossier d'instruction) - auraient présenté des lacunes, respectivement qu'il aurait soulevé un tel grief devant l'instance précédente à
l'appui de sa requête.
4.
4.1. Les recourants A.________ (cause 7B 62/2022) et B.________ (cause 7B 63/2022) se plaignent d'arbitraire dans l'établissement des faits.
4.2. Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
|
1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 146 IV 88
consid. 1.3.1; 143 IV 500 consid. 1.1; arrêt 7B 266/2023 du 6 décembre 2023 consid. 2.2). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
4.3. Le recourant A.________ reproche à l'autorité précédente d'avoir considéré qu'il n'avait reçu qu'une seule fessée de la part du prévenu (cf. ch. 4 p. 4 s. du recours 7B 62/2022; consid. 14.6 p. 54 s. du jugement attaqué et let. C.b.d ci-dessus).
Pour étayer son grief, il fait cependant uniquement référence à ses propres déclarations (cf. le renvoi au § 1 p. 55 du jugement attaqué). Le seul fait qu'elles s'opposent à la version du prévenu - respectivement aux faits reconnus sur ce plan - ne suffit pas pour considérer que la constatation opérée par l'autorité précédente serait arbitraire et ce grief doit être écarté.
4.4. En lien avec l'attouchement sur son pénis par le prévenu, le recourant A.________ reproche à l'autorité précédente d'avoir considéré que le geste litigieux aurait été réalisé sans "effet de surprise"
(cf. let. c p. 16 du recours 7B 62/2022; consid. 11.2.5 p. 42 du jugement attaqué et let. C.b.c ci-dessus). Pour démontrer que tel serait pourtant le cas et que l'atteinte subie serait donc plus grave, le recourant fait référence aux déclarations qu'il aurait tenues lors de l'audition filmée, lesquelles n'auraient pas été retranscrites de manière correcte.
Dans son recours au Tribunal fédéral, le recourant ne prétend cependant pas avoir demandé, notamment au cours de la procédure d'instruction, la rectification de la retranscription de ses propos figurant au dossier - résumés en substance dans le jugement attaqué (cf. consid. 11.2.3 p. 41 de cette écriture) - en raison d'éventuelles divergences avec ceux tenus dans la version filmée de son audition. Il ne soutient pas non plus avoir déposé une requête dans ce sens devant le tribunal de première instance, respectivement avoir tenu des déclarations qui viendraient étayer la thèse avancée ensuite devant la juridiction d'appel en lien avec un "effet de surprise" (cf. consid. 11.2.1 p. 40 du jugement entrepris). Partant, l'autorité précédente pouvait, sans arbitraire, écarter l'existence dudit effet et s'en tenir aux déclarations du recourant figurant au dossier.
4.5. Dans la cause 7B 63/2022, le recourant B.________ entend tout d'abord "préciser le contexte" entourant les huit fessées qui lui ont été administrées par le prévenu. Dans ce cadre, il semble reprocher à l'autorité précédente de pas avoir retenu les "tapes sur [son] sexe" que le prévenu aurait effectuées et reconnues (cf. notamment ch. 1.4
p. 3 s. et ch. 2.2.7 s. p. 6 s. du recours).
Le recourant ne prétend pas que de tels actes auraient fait l'objet d'un renvoi dans l'acte d'accusation. Il ne soutient d'ailleurs pas de manière claire que ces gestes devraient être compris comme les fessées sur les parties génitales dont il est fait mention au chiffre 1.2.2 de l'acte d'accusation. Il ne donne en outre aucune référence à des passages de sa déclaration d'appel où il aurait soulevé un tel grief à l'encontre du jugement de première instance. Il ne saurait donc être reproché à l'autorité précédente de n'avoir pas retenu de tels faits.
5.
5.1. Le recourant C.________ conteste sa condamnation pour des actes d'ordre sexuel avec des enfants (cf. art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
|
1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
5.2. Selon l'art. 187 ch. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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5.2.1. L'art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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La première hypothèse prévue par cette disposition présuppose qu'il y ait un contact corporel entre l'auteur et la victime (cf. art. 187 ch. 1 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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l'enfant avec tous les signes d'une excitation sexuelle (ATF 129 IV 168 consid. 3.1; arrêt 6B 123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 6.2).
5.2.2. Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (arrêts 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2; 6B 859/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.3 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue d'un observateur neutre (ATF 131 IV 100 consid. 7.1; arrêts 6B 487/2021 du 3 février 2023 consid. 2.3; 6B 28/2023 du 30 janvier 2023 consid. 3.3.1), lesquels remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (ATF 125 IV 58 consid. 3b; arrêts 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2; 6B 935/2020 du 25 février 2021 consid. 3.1).
Dans les cas équivoques ("ambivalente sexuelle Handlungen") - qui n'apparaissent ni neutres ni clairement connotés sexuellement -, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b; arrêts 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2; 6B 859/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.3; 6B 935/2020 du 25 février 2021 consid. 3.1). La jurisprudence privilégie une approche objective qui ne prend pas en compte les mobiles de l'auteur; il faut que, pour un observateur extérieur, le comportement apparaisse clairement comme un acte à caractère sexuel au vu de l'ensemble des circonstances (ATF 125 IV 58 consid. 3b; arrêt 6B 935/2020 du 25 février 2021 consid. 3.1). Il résulte de la jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (arrêt 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 et les arrêts cités).
5.2.3. A titre d'exemples, les comportements simplement inconvenants, inappropriés, indécents, de mauvais goût, impudiques ou désagréables doivent demeurer en principe hors du champ des actes pénalement répréhensibles (ATF 125 IV 58 consid. 3b; arrêt 6B 299/2018 du 4 juillet 2018 consid. 2.1.1). Le fait de se déshabiller ou de se montrer nu n'est pas non plus en soi suffisant pour être considéré comme un acte d'ordre sexuel (ATF 129 IV 168 consid. 3.2; arrêt 6B 1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2; DUPUIS ET AL., Petit commentaire, Code pénal, 2e éd. 2017, n° 28 ad art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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En revanche, un baiser lingual, des baisers insistants sur la bouche, de même qu'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constituent un acte d'ordre sexuel (arrêt 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 et les arrêts cités). Celui qui fait poser un enfant dans une position dévoilant ses organes génitaux et qui, dans le contexte, apparaît comme objectivement excitante, l'incite à accomplir un acte d'ordre sexuel, même si l'enfant ne se rend pas compte du caractère sexuel de l'acte (arrêt 6B 123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 6.3). Il en va de même lorsque l'enfant est amené à effectuer un acte d'ordre sexuel et est observé par l'auteur par le biais d'une "webcam", lorsqu'un adulte amène un enfant de 11 à 12 ans à lui toucher le sexe au cours d'une douche commune (arrêt 6B 1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2) ou à prendre une douche, à se changer à l'aveugle et à exposer sa nudité dans le cadre d'un jeu dont le but était de permettre à l'adulte de le voir nu et de satisfaire ainsi - et à l'insu de l'enfant - ses penchants "voyeuristes" (arrêt 6B 123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 6.4.2; pour d'autres exemples, voir notamment PHILIPP MAIER, in Basler Kommentar, Strafrecht, 4e éd.
2019, nos 11 s. ad art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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Selon la doctrine, ne constitue en revanche en principe pas un acte d'ordre sexuel le fait de donner une fessée, notamment dans un but de punition (TRECHSEL/BERTOSSA, in TRECHSEL/PIETH [édit.], Praxiskommentar, Schweizerisches Strafgesetzbuch, 4e éd. 2021, n° 6 ad art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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in Commentaire Romand, Code pénal II, 2017, n° 16 ad art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
|
1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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5.2.4. Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, l'intention devant porter sur le caractère sexuel de l'acte, sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans et sur le fait que la différence d'âge est supérieure à trois ans. Ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle. Le dol éventuel suffit (arrêt 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 2.1.2 et les arrêts cités).
Déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève du contenu de la pensée, à savoir de faits "internes" qui, en tant que tels, lient le Tribunal fédéral (cf. art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
5.3. Dans le recours 7B 65/2022, le recourant C.________ reproche à la cour cantonale d'avoir considéré qu'il était coupable d'infraction à l'art. 187 ch. 1 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
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1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
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5.3.1. La Cour pénale a retenu que ce geste - sur le pénis d'un jeune garçon de 15 ans, sans nécessité, pratiqué par un adulte qui n'appartenait pas au monde médical et alors qu'une explication verbale suffisait amplement - constituait un acte clairement connoté sexuellement; il était sans pertinence que l'adolescent ait donné son accord ou que le recourant ait eu en vue un but éducatif. Selon l'autorité précédente, le recourant ne pouvait en outre qu'être conscient - au moins au niveau du dol éventuel - du fait que les soins d'hygiène de la zone intime du jeune garçon pouvaient lui être enseignés en une simple discussion et qu'un geste de sa part sur le bout du pénis de A.________ était objectivement de nature à porter atteinte à l'intégrité sexuelle de celui-ci (cf. consid. 16 p. 58 du jugement attaqué).
5.3.2. Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique. Le recourant ne conteste pas avoir touché le pénis de la partie plaignante. Il ne développe pas non plus d'argumentation visant à démontrer que dans les circonstances de l'espèce - soit le geste litigieux effectué par un adulte ne relevant pas du domaine médical sur un mineur placé sous sa responsabilité - peut constituer, pour un observateur neutre, un acte à connotation sexuelle. Peu importent également les raisons avancées par le recourant pour l'expliquer (prétendus but éducatif et problèmes d'hygiène de A.________) ou l'éventuel accord qu'aurait pu donner le mineur, au demeurant alors en présence de la personne représentant l'autorité. Vu la nature particulière du geste, ces motifs ne permettent en tout cas pas de comprendre pourquoi une explication verbale n'aurait pas suffit, le recourant ne prétendant pas que la partie plaignante - âgée de 15 ans - n'aurait pas eu les capacités cognitives pour le comprendre sans qu'une "démonstration" doive être effectuée sur son propre corps par un tiers. On ne saurait en outre retenir que l'éventuel caractère "furtif" du geste opéré devrait conduire à une autre appréciation (cf. les déclarations du recourant relatives à une
durée d'une seconde [ch. 1.5. p. 6 du recours 7B 65/2022; consid. 11.2.2 p. 40 du jugement attaqué]). Au contraire, cela tend à confirmer le côté potentiellement interdit ou réprouvé du geste effectué, lequel devrait donc être fait "à la dérobée" (cf. les définitions du dictionnaire le Petit Robert). Sous l'angle subjectif, cette impression de devoir agir rapidement permet d'ailleurs de confirmer que le recourant savait, au moins au niveau du dol éventuel, que son geste - sur le pénis d'un adolescent - pouvait être un acte connoté sexuellement. Une telle connotation pouvait d'autant moins être ignorée du recourant que le geste litigieux a été effectué, non pas uniquement à la suite d'une conversation, mais dans la continuité d'un massage.
5.4. Le recourant C.________ conteste également sa condamnation pour actes d'ordre sexuel avec des enfants en lien avec les fessées administrées, le 1er août 2015, à la partie plaignante B.________ (cf. ch. 2 ss p. 7 du recours 7B 65/2022). Il soutient en particulier qu'une fessée ne constituerait pas un acte d'ordre sexuel et que celles administrées l'auraient été à titre de punition.
5.4.1. Selon la cour cantonale, ces fessées avaient eu lieu dans la forêt, de nuit, hors du cadre familial, soit dans un environnement isolé, propre à frapper l'imagination et rendant la nudité d'un enfant de 13 ans au regard d'un adulte dans la force de l'âge plus qu'équivoque; ces circonstances étaient objectivement aptes à compromettre un développement non perturbé de l'enfant. La juridiction d'appel a retenu qu'il importait peu que l'enfant et le recourant aient évoqué une punition; le second précité avait d'ailleurs perçu être allé trop loin : il avait cessé de donner des fessées à la partie plaignante B.________ et avait nié cet épisode lors de ses deux premiers interrogatoires. Sur le plan subjectif, les juges cantonaux ont ainsi retenu que le recourant, éducateur, était conscient de la connotation sexuelle de son acte, au moins au degré du dol éventuel (cf. consid. 16 p. 58 s. du jugement attaqué).
5.4.2. Contrairement tout d'abord à ce que semble croire le recourant - qui utilise d'ailleurs le terme "en principe" (cf. ad ch. 2.1 p. 7 du recours 7B 65/2022) -, il ne ressort pas expressément de la jurisprudence que les fessées données à des enfants, au surplus pantalons baissés, ne constitueraient jamais un acte d'ordre sexuel. En effet, l'ATF 103 IV 167 cité par le recourant pour étayer son argumentation traite d'exhibition de fesses, situation en soi déjà différente. En outre, cet arrêt date de 1977 et l'appréciation alors émise ne saurait donc, sans autre considération - notamment quant à l'évolution des mentalités et des moeurs - être transposée à la présente cause (voir également les différentes définitions données par le dictionnaire le Petit Robert du terme "sexuel", qui ne sont pas limitées au caractère reproductif). Les fessées peuvent en outre faire partie de certaines pratiques sexuelles visant notamment l'humiliation d'un des partenaires, respectivement la domination de l'un sur l'autre. On ne saurait donc reprocher à l'autorité précédente d'avoir considéré qu'en présence d'un geste équivoque - soit les fessées -, elle devait examiner les circonstances les entourant dans le cas d'espèce. Le recourant ne remet en
cause ni les éléments retenus à cet égard, ni l'appréciation qui en découle. Au vu des considérations émises ci-dessus au consid. 5.3.2, l'éventuelle "furtivité" de l'acte et le but punitif allégué ne suffisent en tout cas pas pour remettre en cause le raisonnement de l'autorité précédente quant à la connotation sexuelle des fessées administrées dans la forêt le 1er août 2015 à la partie plaignante B.________.
Sur le plan subjectif, le recourant ne conteste pas avoir cessé d'administrer des fessées à B.________ - qu'il considérait en outre comme un enfant "hyper-sexué" (cf. consid. 13.2 p. 43 du jugement attaqué) - par la suite. Le recourant avait donc, à tout le moins au degré du dol éventuel, conscience que l'acte litigieux - dans les circonstances de l'espèce - pouvait avoir une connotation sexuelle.
Par conséquent, la Cour pénale n'a pas violé le droit fédéral en reconnaissant le recourant C.________ coupable d'actes d'ordre sexuel pour les fessées administrées le 1er août 2015 à la partie plaignante B.________.
5.5. Le prévenu C.________ a été acquitté s'agissant des fessées administrées notamment dans son bureau, ce que contestent le Ministère public recourant (cause 7B 64/2022) et les parties plaignantes recourantes (causes 7B 62/2022 et 7B 63/2022).
5.5.1. La Cour pénale a retenu que ces autres fessées avaient été données - sur une période de trois ans - par le prévenu dans un contexte différent de celles administrées à la partie plaignante B.________ le 1er août 2015 (cf. consid. 5.4 ci-dessus), à savoir dans le cadre de l'institution et dans ses locaux, lesquels étaient accessibles à chacun (le bureau du prévenu n'étant jamais fermé à clé); le prévenu n'avait pas non plus cherché systématiquement à dénuder le postérieur des résidents qu'il fessait, puisque certaines tapes/fessées avaient été administrées sur leurs habits, gestes qui n'étaient pas visés par l'acte d'accusation. Selon la juridiction précédente, ces actes avaient souvent été perpétrés en présence d'autres résidents ou d'adultes - dont la femme du prévenu s'agissant d'un cas sur le postérieur nu de B.________ -, parfois pour des motifs punitifs, parfois à mi-chemin entre la rigolade et la sanction; les deux parties plaignantes, victimes des fessées litigieuses, étaient en outre des enfants particulièrement difficiles. La cour cantonale a relevé que les directeurs d'institutions éducatives avaient exprimé leur réprobation devant ce type de pratique, sans distinguer ce qu'ils blâmaient (le caractère de châtiment
corporel, le caractère humiliant de la manière de le faire ou l'éventuelle connotation sexuelle); les personnes entendues avaient en grande majorité loué les qualités humaines et d'éducateur du prévenu. Au regard de l'ensemble de ces éléments, la juridiction précédente a considéré que ces autres fessées n'avaient pas de connotation sexuelle (cf. consid. 16 p. 59 s. du jugement attaqué).
5.5.2. Comme mentionné au consid. 5.4.2 ci-dessus, on ne saurait considérer que des fessées administrées - pantalon et culotte
baissés - à des mineurs par l'éducateur les accueillant seraient d'entrée de cause dénuées de toute connotation sexuelle et il appartenait dès lors à juste titre à l'autorité de jugement d'examiner les circonstances entourant ces événements.
Dans le cadre de cet examen, il est tout d'abord incontesté que le prévenu avait recours à des fessées dans son activité d'accueil de mineurs et que ces actes s'effectuaient notamment sur les fesses nues des enfants, sans motif particulier justifiant cette nudité. Il apparaît que certaines des fessées ont été administrées par le prévenu dans des lieux de la structure d'accueil dont l'accès pouvait être fermé - même temporairement - à des tiers (cf. le bureau ou la chambre du mineur en cause). Il s'agit donc d'une configuration très similaire à celle qui prévalait le 1er août 2015, à savoir un huis clos entre un adulte représentant l'autorité et un mineur - déculotté de lui-même ou par le premier - placé sous la responsabilité du premier (cf. consid. 14.6 p. 55 du jugement attaqué). Les lieux d'exécution de ces autres fessées peuvent d'autant moins être banalisés qu'elles ont été effectuées dans le cadre censé offrir sécurité et protection à des enfants en difficulté.
Doit également être pris en compte le motif avancé par le prévenu pour ce faire, à savoir un but d'humiliation (cf. ses déclarations [consid. 14.2 p. 47 s. du jugement attaqué]), respectivement de domination. On ne saurait donc considérer que ces méthodes - déjà fortement contestables en soi, a fortiori de la part d'un éducateur - auraient eu un objectif uniquement éducatif (cf. au demeurant la tendance actuelle en voie de développement, notamment au niveau législatif, eu égard aux châtiments corporels en matière d'éducation : https://www.fedlex.admin.ch/eli/fga/2023/1990/fr, consulté le 5 septembre 2023, 15h58; voir également https://www.fedlex.admin.ch/fr/consultation-procedures/ended/2023#https://fedlex.data.admin.ch/eli/dl/proj/2023/42/cons 1, consulté le 22 janvier 2024 à 12h15). Ce constat s'impose d'autant plus eu égard à la partie plaignante B.________, dont le recourant ne prétend pas avoir ignoré les problèmes liés à sa sexualité. A cela s'ajoute encore, contrairement à ce qu'a retenu l'autorité précédente (cf. consid. 16 p. 57 du jugement attaqué), le contexte global entourant l'administration de ces fessées sur les enfants dénudés, soit un ensemble de mesures - à titre allégué punitif ou dans le cadre de jeux - mis en
place par le prévenu ou avec son concours axé sur la nudité des enfants, sur une même période temporelle (cf. les périodes de placement des mineurs A.________ et B.________) et concernant les mêmes enfants (dont les deux précités).
Partant, la cour cantonale a violé le droit fédéral en considérant que les autres fessées administrées par le prévenu n'étaient pas, eu égard à ce contexte très particulier, des actes d'ordre sexuel et ce grief doit être admis (cause 7B 64/2022).
Le jugement attaqué doit par conséquent être annulé sur ce point et la cause renvoyée à l'autorité précédente qui examinera si les autres conditions de l'infraction, dont celle subjective (cf. à cet égard en particulier le motif avancé par le prévenu pour justifier ses actes), sont réalisées.
5.5.3. Il découle des considérations précédentes que les recours dans les causes 7B 62/2022 et 7B 63/2022 des parties plaignantes A.________ et B.________ doivent également être admis sur ce point.
5.6. Le prévenu C.________ a été acquitté s'agissant des jeux de gage ("strip poker"), ce que remet en cause le Ministère public (cf. let. a p. 2 s. du recours 7B 64/2022).
5.6.1. La Cour pénale a relevé qu'il était ici question d'activités ni neutres, ni clairement connotées sexuellement. Selon la cour cantonale, les faits s'étaient produits, dans les locaux communs, à une quinzaine de reprises sur trois ans et, dans la grande majorité des cas, les jeunes n'avaient pas été amenés à se déshabiller complètement (l'acte d'accusation visant la nudité totale). L'autorité précédente a encore retenu qu'il n'était pas établi que les mineurs aient adopté des positions provocantes et que cela ait été dû à une influence importante du prévenu sur eux (cf. consid. 16 p. 57 s. du jugement attaqué).
5.6.2. En l'espèce, l'organisation de tels jeux dans une structure d'accueil de jeunes en difficulté et la participation de leur éducateur responsable à ces jeux prête manifestement le flanc à la critique et l'appréciation de la cour cantonale quant à l'absence d'actes d'ordre sexuel ne saurait être suivie.
En effet, la juridiction précédente omet à nouveau de prendre en compte, dans l'examen des circonstances de l'espèce, que ces jeux visant à forcer des mineurs à se dévêtir - auxquels participait ou assistait le prévenu - ne constituent pas l'unique élément lié à la nudité, mais s'inscrivent dans le contexte général axé sur celle-ci qui prévalait dans la structure d'accueil dirigée par le prévenu
(cf. consid. 5.5.2 supra). Le seul fait que les enfants n'aient pas été obligés d'y jouer ne suffit pas pour exclure toute connotation sexuelle à ce type de jeux, où, en cas de perte, des gages imposaient de se dévêtir jusqu'à la nudité. Cela vaut d'autant plus qu'il n'est pas établi que l'ensemble des enfants - notamment par rapport à leur âge ou maturité - étaient en mesure de s'opposer au prévenu, soit à leur éducateur. Si le prévenu explique les gages afin de permettre aux enfants d'apprendre à dire non, rien ne justifie en revanche de procéder - encore une fois - par le biais de la nudité et de l'humiliation qui en découle; cette dernière permet également de considérer que toute connotation sexuelle n'est pas d'emblée exclue du seul fait qu'il n'y a pas eu de pose suggestive.
Sur le vu de ces considérations, il apparaît que la Cour pénale a violé le droit fédéral en considérant que la condition de l'existence d'actes d'ordre sexuel n'était pas réalisée par ces faits.
La cause doit donc être également renvoyée sur ce point à l'autorité précédente, afin qu'elle examine si les autres conditions de l'infraction sont réalisées, dont celle subjective. Il peut d'ailleurs d'ores et déjà être relevé que, sur ce plan, il est incontesté que le prévenu assistait à ces jeux, respectivement a proposé ou accepté la teneur des gages et a en tout état de cause autorisé leur mise en oeuvre; peu importe donc de savoir qui en aurait eu l'idée (cf. ad let. a p. 3 du recours 7B 64/2022; consid. 9.6 p. 35 du jugement attaqué).
5.7. Le prévenu C.________ a été acquitté des faits en lien avec les maillots de bain, ce que remet en cause le Ministère public (cf. let. c p. 4 du recours 7B 64/2022).
5.7.1. La cour cantonale a retenu que le prévenu, qui jouait dans l'eau avec les enfants confiés à sa garde, avait à trois reprises baissé le maillot de bain de ceux-ci, respectivement à une reprise enlevé complètement celui de B.________; ces faits étaient intervenus dans un endroit public et en groupe. Selon l'autorité précédente, les enfants n'étaient pas ressortis nus de l'eau et n'avaient pas évoqué d'attouchements équivoques. Les juges cantonaux ont relevé que lorsque K.________ avait exprimé son malaise après s'être fait baisser le maillot, le prévenu lui avait immédiatement restitué son vêtement et n'avait plus recommencé. La juridiction cantonale en a conclu que si ces gestes étaient sans doute inappropriés entre un éducateur et des enfants, ils n'en avaient pas pour autant un caractère sexuel (cf. consid. 16 p. 58 du jugement entrepris).
5.7.2. Certes, on se trouve dans un cadre peut-être a priori plus détendu que les actes examinés précédemment commis dans la structure d'accueil. Cela étant, les gestes reprochés au prévenu - au prétexte de jeux - visaient à nouveau à dévêtir des enfants en difficulté placés sous sa responsabilité. Par conséquent, la Cour pénale ne pouvait pas ignorer qu'ils s'inscrivaient également dans le contexte global prévalant en l'occurrence où tout tendait vers la nudité des mineurs. Les gestes litigieux ont en outre été perpétrés dans un lieu public, soit en présence de tiers, ce qui est propre à induire une gêne ou un sentiment d'humiliation dont l'intensité peut être importante; peu importe donc la durée de l'exposition. K.________ a d'ailleurs fait part de son malaise. En cessant immédiatement ses agissements vis-à-vis du précité, le prévenu démontre au demeurant qu'il n'ignorait donc pas le caractère équivoque - et donc la connotation sexuelle - du geste effectué.
Il découle des éléments précédents que la cour cantonale a violé le droit fédéral en considérant que ces faits ne réalisaient pas la condition d'actes d'ordre sexuel.
La cause doit lui être renvoyée pour qu'elle procède à l'examen des autres conditions de l'infraction, dont celle subjective.
6.
6.1. Le Ministère public conteste l'acquittement de C.________ pour l'infraction de pornographie au sens de l'art. 197 al. 5
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
6.2.
6.2.1. Selon l'art. 197 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
Cette disposition a pour but de protéger le développement sexuel paisible des jeunes de moins de 16 ans (ATF 131 IV 64 consid. 10.1.2; ULRICH WEBER, in ANDREAS DONATSCH [édit.], StGB JStG, Kommentar,
21 e éd. 2022, n° 2 ad art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
op. cit., n° 2 ad art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
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8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
in Commentaire romand, Code pénal II, 2017, n° 24 ad art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
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8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
Le comportement réprimé consiste à rendre accessible à un enfant un objet ou une représentation pornographique, peu important comment; la liste des actions dressées dans la disposition est en principe exemplative (CAMBI FAVRE-BULLE, op. cit., n° 25 ad art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
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8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
comportement typiquement relevant (CAMBI FAVRE-BULLE, op. cit., n° 29 ad art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
6.2.2. A teneur de l'art. 197 al. 5
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
L'interdiction de la pornographie dure prévue par cette disposition a comme objectif, outre la prévention de la jeunesse, celle des adultes (CAMBI FAVRE-BULLE, op. cit., n° 47 ad art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
Le terme de mineur employé par le texte légal désigne toute personne âgée de moins de 18 ans. L'art. 197 al. 5
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
6.2.3. Sur le plan subjectif, l'infraction présuppose, sous toutes ses formes (WEBER, op. cit., n° 30 ad art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
op. cit., n° 22 ad art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
23 mai 2018 consid. 2.1; TRECHSEL/BERTOSSA, op. cit., n° 16 ad
art. 197
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
L'auteur réalise l'élément subjectif de l'infraction au sens de l'art. 197 al. 5
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
6.3. La Cour pénale a considéré qu'il subsistait une possibilité raisonnable que, malgré l'existence d'une session personnelle (cf. celle existant sur l'Apple iMac [IT1]; cf. consid. 15.1 p. 55 du jugement attaqué) ou non du prévenu, des tiers aient utilisé celle-ci pour télécharger les images de pornographie illicite qui y avaient été retrouvées, dès lors que les deux ordinateurs étaient à la disposition de tous
(cf. consid. 15.2 p. 56 du jugement entrepris). La juridiction précédente a également relevé que les données illicites représentaient une part très faible du volume analysé. Elle a estimé que rien ne démontrait à satisfaction de droit que le prévenu - certes curieux des activités des jeunes, ce qui n'équivalait pas à des contrôles systématiques ou efficients de l'intégralité des recherches - connaissait la présence de contenu interdit sur ses ordinateurs. Selon la cour cantonale, le fait qu'il ait trouvé des images pornographiques ne permettait pas de retenir qu'il aurait donc dû subodorer - respectivement qu'il aurait ainsi accepté le risque - que du contenu illicite se trouvait également sur les ordinateurs; la situation n'était pas comparable avec celle de celui qui télécharge à grande échelle, avec des mots-clés explicites, de la pornographie en s'accommodant du risque que du contenu pédopornographique ou violent se retrouve sur son ordinateur (cf. consid. 15.2
p. 56 du jugement attaqué).
6.4. En l'occurrence, le Ministère public ne remet pas en cause l'appréciation émise par l'autorité précédente s'agissant de l'ordinateur IT4 se trouvant dans le salon familial.
Il soutient en revanche que la situation serait différente s'agissant de l'ordinateur IT1, installé dans le bureau et verrouillé par une session personnelle intitulée "C.________"; seul le prévenu aurait donc pu télécharger les fichiers illégaux. Cela étant, le fils du prévenu a reconnu avoir consulté des sites pédopornographiques sur "les ordinateurs familiaux" (cf. consid. 15.1 p. 55 s. du jugement attaqué).
Il n'apparaît ainsi pas arbitraire ou contraire au droit fédéral de retenir que le prévenu pourrait ne pas avoir été le seul utilisateur de la session "C.________"; il importe peu de savoir si ladite consultation a pu être également possible par d'autres résidents de la structure (cf. le code d'accès peut-être affiché au mur [consid. 15.1 p. 55 du jugement entrepris]). Dès lors que le doute doit profiter au prévenu, l'appréciation de la Cour pénale peut être confirmée (cf. art. 197 al. 5
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
Il est ensuite établi que le prévenu savait que des fichiers pornographiques figuraient sur ses ordinateurs, connaissance découlant des recherches effectuées, lesquelles auraient certainement dû avoir un caractère de contrôle sérieux et systématique, a fortiori dans le cadre d'une structure d'accueil de jeunes en difficulté. En revanche, le seul fait que le prévenu ait déclaré, devant le Tribunal de police, ne pas être étonné qu'y figuraient également des éléments au contenu illicite ne saurait suffire, au regard notamment de leur faible volume, pour retenir que le prévenu aurait accepté, en mettant à disposition les ordinateurs en cause, le risque que les mineurs consultent des données illicites (cf. art. 197 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 197 - 1 Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque offre, mostra, lascia o rende accessibili a una persona minore di sedici anni, scritti, registrazioni sonore o visive, immagini o altri oggetti o rappresentazioni pornografici, o li diffonde per mezzo della radio o della televisione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque espone o mostra in pubblico oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 o li offre ad una persona che non gliene ha fatto richiesta, è punito con la multa. Chiunque, in occasione di mostre o di rappresentazioni in locali chiusi, attira previamente l'attenzione degli spettatori sul carattere pornografico di queste, è esente da pena. |
3 | Chiunque recluta un minorenne per farlo partecipare a una rappresentazione pornografica o lo induce a partecipare a una tale rappresentazione, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
4 | Chiunque fabbrica, importa, tiene in deposito, mette in circolazione, propaganda, espone, offre, mostra, lascia o rende accessibili, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
5 | Chiunque consuma o fabbrica per il proprio consumo, importa, tiene in deposito, acquista, si procura per via elettronica o in altro modo o possiede oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1, vertenti su atti sessuali con animali o atti sessuali fittizi con minorenni, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. |
6 | Nel caso di reati a tenore dei capoversi 4 e 5 gli oggetti sono confiscati. |
7 | ...282 |
8 | Chiunque fabbrica, possiede, consuma oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 raffiguranti un minorenne o li rende accessibili al minorenne raffigurato, è esente da pena se: |
a | il minorenne vi ha acconsentito; |
b | la persona che fabbrica oggetti o rappresentazioni non dà o promette alcuna rimunerazione; e |
c | la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.283 |
8bis | Sono esenti da pena i minorenni che fabbricano, possiedono o consumano oggetti o rappresentazioni a tenore del capoverso 1 che li raffigurano o rendono accessibili tali oggetti o rappresentazioni ad un'altra persona con il suo consenso. |
a | non dà o promette alcuna rimunerazione; |
b | le persone coinvolte si conoscono personalmente; e |
c | le persone coinvolte sono maggiorenni o, nel caso in cui almeno una persona sia minorenne, la differenza d'età non eccede i tre anni.284 |
9 | Gli oggetti o rappresentazioni a tenore dei capoversi 1-5 non sono considerati pornografici se hanno un valore culturale o scientifico degno di protezione. |
Par conséquent, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en écartant ces chefs de prévention.
7.
7.1. Le Ministère public reproche encore à l'autorité précédente de n'avoir pas prononcé une interdiction d'exercer une activité avec des mineurs durant dix ans (cf. let. e p. 6 du recours 7B 64/2022).
7.2. Selon l'art. 67 al. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 67 - 1 Se alcuno, nell'esercizio di un'attività professionale o extraprofessionale organizzata, ha commesso un crimine o un delitto per il quale è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi e sussiste il rischio che abusi della sua attività per commettere altri crimini o delitti, il giudice può interdirgli in tutto o in parte l'esercizio di tale attività o di altre attività analoghe per un tempo da sei mesi a cinque anni.93 |
|
1 | Se alcuno, nell'esercizio di un'attività professionale o extraprofessionale organizzata, ha commesso un crimine o un delitto per il quale è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi e sussiste il rischio che abusi della sua attività per commettere altri crimini o delitti, il giudice può interdirgli in tutto o in parte l'esercizio di tale attività o di altre attività analoghe per un tempo da sei mesi a cinque anni.93 |
2 | Se alcuno ha commesso un crimine o un delitto contro un minorenne o contro un'altra persona particolarmente vulnerabile e sussiste il rischio che commetta altri reati analoghi nell'esercizio di un'attività professionale o extraprofessionale organizzata implicante un contatto regolare con minorenni o con altre persone particolarmente vulnerabili, il giudice può interdirgli l'esercizio di tale attività per un tempo da uno a dieci anni. |
2bis | Il giudice può pronunciare l'interdizione di cui al capoverso 2 a vita, se vi è da attendersi che una durata di dieci anni non sia sufficiente a garantire che l'autore non costituisca più un pericolo. Su proposta dell'autorità di esecuzione, il giudice può prorogare di volta in volta di cinque anni al massimo l'interdizione di durata determinata di cui al capoverso 2, se è necessario per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti analoghi a quelli che hanno determinato l'interdizione.94 |
3 | Se ad alcuno è stata inflitta una pena o una delle misure di cui agli articoli 59-61, 63 o 64 per aver commesso uno dei reati seguenti, il giudice gli interdice a vita l'esercizio di qualsiasi attività professionale o extraprofessionale organizzata implicante un contatto regolare con minorenni: |
a | tratta di esseri umani (art. 182), se il reato è stato commesso a scopo di sfruttamento sessuale e la vittima è minorenne; |
b | atti sessuali con fanciulli (art. 187), atti sessuali con persone dipendenti (art. 188) o atti sessuali con minorenni contro rimunerazione (art. 196); |
c | aggressione e coazione sessuali (art. 189), violenza carnale (art. 190), atti sessuali con persone incapaci di discernimento o inette a resistere (art. 191), sfruttamento dello stato di bisogno o di dipendenza (art. 193), inganno circa il carattere sessuale di un atto (art. 193a), esibizionismo (art. 194), promovimento della prostituzione (art. 195), condivisione indebita di contenuti sessuali non pubblici (art. 197a) o molestie sessuali (art. 198), se la vittima è minorenne; |
d | pornografia (art. 197): |
d1 | secondo l'articolo 197 capoverso 1 o 3, |
d2 | secondo l'articolo 197 capoverso 4 o 5, se gli oggetti o le rappresentazioni vertono su atti sessuali con minorenni.96 |
4 | Se ad alcuno è stata inflitta una pena o una delle misure di cui agli articoli 59-61, 63 o 64 per aver commesso uno dei reati seguenti, il giudice gli interdice a vita l'esercizio di qualsiasi attività professionale o extraprofessionale organizzata implicante un contatto regolare con maggiorenni particolarmente vulnerabili nonché l'esercizio di qualsiasi attività professionale o extraprofessionale organizzata nel settore sanitario implicante un contatto diretto con i pazienti: |
a | tratta di esseri umani (art. 182) a scopo di sfruttamento sessuale, aggressione e coazione sessuali (art. 189), violenza carnale (art. 190), atti sessuali con persone incapaci di discernimento o inette a resistere (art. 191), sfruttamento dello stato di bisogno o di dipendenza (art. 193), inganno circa il carattere sessuale di un atto (art. 193a), esibizionismo (art. 194), promovimento della prostituzione (art. 195), condivisione indebita di contenuti sessuali non pubblici (art. 197a) o molestie sessuali (art. 198), se la vittima è: |
a1 | un maggiorenne particolarmente vulnerabile, |
a2 | un maggiorenne non particolarmente vulnerabile, ma inetto a resistere, incapace di discernimento o non in grado di opporre resistenza a causa di una dipendenza fisica o psichica; |
b | pornografia (art. 197 cpv. 2 primo per., 4 o 5), se gli oggetti o le rappresentazioni vertono su: |
b1 | atti sessuali con maggiorenni particolarmente vulnerabili, |
b2 | atti sessuali con maggiorenni non particolarmente vulnerabili, ma inetti a resistere, incapaci di discernimento o non in grado di opporre resistenza a causa di una dipendenza fisica o psichica.98 |
4bis | Nei casi di esigua gravità, il giudice può, a titolo eccezionale, prescindere dalla pronuncia di un'interdizione di esercitare un'attività secondo il capoverso 3 o 4, se non appare necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi reati analoghi a quelli che hanno determinato l'interdizione. Il giudice non può tuttavia prescindere dalla pronuncia di un'interdizione di esercitare un'attività: |
a | in caso di tratta di esseri umani (art. 182), coazione sessuale (art. 189 cpv. 2 e 3), violenza carnale (art. 190 cpv. 2 e 3), atti sessuali con persone incapaci di discernimento o inette a resistere (art. 191) o promovimento della prostituzione (art. 195); oppure |
b | se l'autore è considerato pedofilo secondo i criteri di classificazione internazionalmente riconosciuti.100 |
5 | Se all'autore è inflitta nel medesimo procedimento una pena o misura per aver commesso più reati, il giudice stabilisce quale parte della pena o quale misura è inflitta per un reato passibile dell'interdizione di esercitare un'attività. Tale parte della pena, la misura e il reato sono determinanti per stabilire se pronunciare un'interdizione di esercitare un'attività secondo il capoverso 1, 2, 2bis, 3 o 4. Le parti di pena inflitte per più reati passibili di interdizione sono addizionate. È possibile pronunciare più interdizioni di esercitare un'attività.101 |
6 | Il giudice può ordinare un'assistenza riabilitativa per la durata dell'interdizione.102 |
7 | ...103 |
L'art. 67 al. 3 let. b aCP - dans la version en vigueur du 1er janvier 2015 (RO 2014 2055; FF 2012 8151) au 31 décembre 2018 (RO 2018 3803; FF 2016 5905) - prévoit notamment que si l'auteur a été condamné pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
|
1 | Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni, |
2 | L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni. |
3 | Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.266 |
4 | La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore. |
5 | ...267 |
6 | ...268 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 188 - Chiunque, profittando di rapporti di educazione, di fiducia, di lavoro o comunque di dipendenza, compie un atto sessuale con un minorenne di almeno sedici anni di età, |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 59 - 1 Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
|
1 | Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
a | l'autore abbia commesso un crimine o un delitto in connessione con questa sua turba; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà evitare il rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con questa sua turba. |
2 | Il trattamento stazionario si svolge in un'appropriata istituzione psichiatrica o in un'istituzione per l'esecuzione delle misure. |
3 | Fintanto che sussiste il pericolo che l'autore si dia alla fuga o commetta nuovi reati, il trattamento si svolge in un'istituzione chiusa. Il trattamento può svolgersi anche in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2, sempreché il trattamento terapeutico necessario sia assicurato da personale specializzato.55 |
4 | La privazione della libertà connessa al trattamento stazionario non supera di regola i cinque anni. Se, dopo cinque anni, i presupposti per la liberazione condizionale non sono ancora adempiuti e vi è da attendersi che la prosecuzione della misura permetterà di ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti in connessione con la sua turba psichica, il giudice, su proposta dell'autorità d'esecuzione, può ordinare la protrazione della misura, di volta in volta per un periodo non superiore a cinque anni. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 61 - 1 Se l'autore non aveva ancora compiuto i venticinque anni al momento del fatto ed è seriamente turbato nello sviluppo della sua personalità, il giudice può ordinarne il collocamento in un'istituzione per giovani adulti qualora: |
|
1 | Se l'autore non aveva ancora compiuto i venticinque anni al momento del fatto ed è seriamente turbato nello sviluppo della sua personalità, il giudice può ordinarne il collocamento in un'istituzione per giovani adulti qualora: |
a | l'autore abbia commesso un crimine o delitto in connessione con lo sviluppo turbato della sua personalità; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà evitare il rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con lo sviluppo turbato della sua personalità. |
2 | Le istituzioni per giovani adulti sono separate dagli altri stabilimenti e dalle altre istituzioni previste dal presente Codice. |
3 | Vanno stimolate le attitudini dell'autore a vivere in modo responsabile ed esente da pene. In particolare vanno promosse la sua formazione e la sua formazione professionale continua56. |
4 | La privazione della libertà connessa alla misura non supera di regola i quattro anni. In caso di ripristino della misura dopo la liberazione condizionale, non deve eccedere complessivamente sei anni. La misura dev'essere soppressa al più tardi quando il collocato ha compiuto i trent'anni. |
5 | Se l'autore è stato condannato anche per un reato commesso prima dei diciott'anni, la misura può essere eseguita in un'istituzione per adolescenti. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
7.3. Le raisonnement tenu par la cour cantonale pour écarter l'application de l'art. 67 al. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 67 - 1 Se alcuno, nell'esercizio di un'attività professionale o extraprofessionale organizzata, ha commesso un crimine o un delitto per il quale è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi e sussiste il rischio che abusi della sua attività per commettere altri crimini o delitti, il giudice può interdirgli in tutto o in parte l'esercizio di tale attività o di altre attività analoghe per un tempo da sei mesi a cinque anni.93 |
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1 | Se alcuno, nell'esercizio di un'attività professionale o extraprofessionale organizzata, ha commesso un crimine o un delitto per il quale è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi e sussiste il rischio che abusi della sua attività per commettere altri crimini o delitti, il giudice può interdirgli in tutto o in parte l'esercizio di tale attività o di altre attività analoghe per un tempo da sei mesi a cinque anni.93 |
2 | Se alcuno ha commesso un crimine o un delitto contro un minorenne o contro un'altra persona particolarmente vulnerabile e sussiste il rischio che commetta altri reati analoghi nell'esercizio di un'attività professionale o extraprofessionale organizzata implicante un contatto regolare con minorenni o con altre persone particolarmente vulnerabili, il giudice può interdirgli l'esercizio di tale attività per un tempo da uno a dieci anni. |
2bis | Il giudice può pronunciare l'interdizione di cui al capoverso 2 a vita, se vi è da attendersi che una durata di dieci anni non sia sufficiente a garantire che l'autore non costituisca più un pericolo. Su proposta dell'autorità di esecuzione, il giudice può prorogare di volta in volta di cinque anni al massimo l'interdizione di durata determinata di cui al capoverso 2, se è necessario per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti analoghi a quelli che hanno determinato l'interdizione.94 |
3 | Se ad alcuno è stata inflitta una pena o una delle misure di cui agli articoli 59-61, 63 o 64 per aver commesso uno dei reati seguenti, il giudice gli interdice a vita l'esercizio di qualsiasi attività professionale o extraprofessionale organizzata implicante un contatto regolare con minorenni: |
a | tratta di esseri umani (art. 182), se il reato è stato commesso a scopo di sfruttamento sessuale e la vittima è minorenne; |
b | atti sessuali con fanciulli (art. 187), atti sessuali con persone dipendenti (art. 188) o atti sessuali con minorenni contro rimunerazione (art. 196); |
c | aggressione e coazione sessuali (art. 189), violenza carnale (art. 190), atti sessuali con persone incapaci di discernimento o inette a resistere (art. 191), sfruttamento dello stato di bisogno o di dipendenza (art. 193), inganno circa il carattere sessuale di un atto (art. 193a), esibizionismo (art. 194), promovimento della prostituzione (art. 195), condivisione indebita di contenuti sessuali non pubblici (art. 197a) o molestie sessuali (art. 198), se la vittima è minorenne; |
d | pornografia (art. 197): |
d1 | secondo l'articolo 197 capoverso 1 o 3, |
d2 | secondo l'articolo 197 capoverso 4 o 5, se gli oggetti o le rappresentazioni vertono su atti sessuali con minorenni.96 |
4 | Se ad alcuno è stata inflitta una pena o una delle misure di cui agli articoli 59-61, 63 o 64 per aver commesso uno dei reati seguenti, il giudice gli interdice a vita l'esercizio di qualsiasi attività professionale o extraprofessionale organizzata implicante un contatto regolare con maggiorenni particolarmente vulnerabili nonché l'esercizio di qualsiasi attività professionale o extraprofessionale organizzata nel settore sanitario implicante un contatto diretto con i pazienti: |
a | tratta di esseri umani (art. 182) a scopo di sfruttamento sessuale, aggressione e coazione sessuali (art. 189), violenza carnale (art. 190), atti sessuali con persone incapaci di discernimento o inette a resistere (art. 191), sfruttamento dello stato di bisogno o di dipendenza (art. 193), inganno circa il carattere sessuale di un atto (art. 193a), esibizionismo (art. 194), promovimento della prostituzione (art. 195), condivisione indebita di contenuti sessuali non pubblici (art. 197a) o molestie sessuali (art. 198), se la vittima è: |
a1 | un maggiorenne particolarmente vulnerabile, |
a2 | un maggiorenne non particolarmente vulnerabile, ma inetto a resistere, incapace di discernimento o non in grado di opporre resistenza a causa di una dipendenza fisica o psichica; |
b | pornografia (art. 197 cpv. 2 primo per., 4 o 5), se gli oggetti o le rappresentazioni vertono su: |
b1 | atti sessuali con maggiorenni particolarmente vulnerabili, |
b2 | atti sessuali con maggiorenni non particolarmente vulnerabili, ma inetti a resistere, incapaci di discernimento o non in grado di opporre resistenza a causa di una dipendenza fisica o psichica.98 |
4bis | Nei casi di esigua gravità, il giudice può, a titolo eccezionale, prescindere dalla pronuncia di un'interdizione di esercitare un'attività secondo il capoverso 3 o 4, se non appare necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi reati analoghi a quelli che hanno determinato l'interdizione. Il giudice non può tuttavia prescindere dalla pronuncia di un'interdizione di esercitare un'attività: |
a | in caso di tratta di esseri umani (art. 182), coazione sessuale (art. 189 cpv. 2 e 3), violenza carnale (art. 190 cpv. 2 e 3), atti sessuali con persone incapaci di discernimento o inette a resistere (art. 191) o promovimento della prostituzione (art. 195); oppure |
b | se l'autore è considerato pedofilo secondo i criteri di classificazione internazionalmente riconosciuti.100 |
5 | Se all'autore è inflitta nel medesimo procedimento una pena o misura per aver commesso più reati, il giudice stabilisce quale parte della pena o quale misura è inflitta per un reato passibile dell'interdizione di esercitare un'attività. Tale parte della pena, la misura e il reato sono determinanti per stabilire se pronunciare un'interdizione di esercitare un'attività secondo il capoverso 1, 2, 2bis, 3 o 4. Le parti di pena inflitte per più reati passibili di interdizione sono addizionate. È possibile pronunciare più interdizioni di esercitare un'attività.101 |
6 | Il giudice può ordinare un'assistenza riabilitativa per la durata dell'interdizione.102 |
7 | ...103 |
Afin en particulier d'apprécier la volonté du prévenu de se conformer à ses engagements, la cour cantonale ne manquera pas, lors de l'appréciation du risque de nouveaux abus, de prendre en compte le dossier de l'APEA où l'enquête en lien avec des faits datant de 2005 alors que le prévenu était éducateur de rue s'était terminée par différentes mesures, dont des interdictions de massages et de se retrouver seul avec des jeunes ainsi que l'injonction d'éviter tous les contacts physiques (cf. consid. 14.5 p. 54 du jugement attaqué).
8.
8.1. Les recourants A.________ (cf. let. B p. 13 ss du recours 7B 62/2022) et B.________ (cf. let. B p. 8 s. du recours 7B 63/2022) contestent le montant qui leur a été alloué à titre d'indemnité pour tort moral (cf. art. 49
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 49 - 1 Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale. |
|
1 | Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale. |
2 | Il giudice può anche sostituire o aggiungere a questa indennità un altro modo di riparazione. |
8.2. S'agissant des deux recourants, leur recours sur ce point est en partie sans objet, puisque la cause est renvoyée à l'autorité précédente pour qu'elle examine si les conditions objectives et subjectives de l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants sont réalisées notamment pour les cas d'autres fessées. Selon l'appréciation qui pourrait être retenue, le montant du tort moral qui leur a été alloué pourrait donc être revu à la hausse. Ils n'ont ainsi en l'état plus d'intérêt actuel et pratique à l'examen de leurs griefs en lien avec la problématique susmentionnée (cf. art. 81 al. 1 let. b
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente: |
b1 | l'imputato, |
b2 | il rappresentante legale dell'accusato, |
b3 | il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza, |
b4 | ... |
b5 | l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili, |
b6 | il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale, |
b7 | nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata. |
2 | Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56 |
3 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti. |
8.3. En lien avec la condamnation du prévenu pour avoir décalotté son pénis, le recourant A.________ se plaint de la quotité de l'indemnité allouée (500 fr.), qu'il estime en substance trop faible (cause 7B 62/2022).
La cour cantonale a relevé que le recourant était particulièrement fragile, qu'il avait été confié aux soins du prévenu, éducateur, et qu'il se trouvait dans une situation de souffrance avérée et persistante (cf. le rapport médical déposé avant les débats d'appel), laquelle était en lien de causalité naturelle et adéquate avec le geste du prévenu (cf. consid. 24 p. 64 s. du jugement entrepris). On ne voit ainsi pas lesquels des éléments invoqués par le recourant auraient été omis par la cour cantonale (cf. en particulier l'atteinte psychique grave, la persistance des effets découlant de l'acte reproché au prévenu, le statut de ce dernier par rapport à la victime [ch. 15 p. 15 du recours 7B 62/2022]). Le recourant ne fait pas non plus référence à un passage précis du jugement attaqué qui aurait retenu une faute concomitante de sa part; en particulier, il ne se prévaut pas sur ce point de sa consommation - "clairement préexistante" - de cannabis. Il ne saurait en outre invoquer la situation prévalant pour la partie plaignante B.________ pour démontrer la gravité de l'atteinte subie en ce qui le concerne. Il a enfin parfaitement compris que la quotité de l'indemnité avait été fixée en tenant compte du fait qu'en l'état, une "seule
des accusations du plaignant a été retenue à charge d[u prévenu]" (cf. ch. 15 p. 15 du recours 7B 62/2022 en lien avec le consid. 24 p. 64 du jugement attaqué); le seul fait que le recourant conteste cette justification ne constitue pas une violation de son droit d'être entendu, notamment sous l'angle d'un défaut de motivation.
Quant aux montants retenus dans les tableaux d'exemples de HÜTTE (cf. KLAUS HÜTTE, in HÜTTE/LANDOLT [édit.], Genugtuungsrecht, Grundlagen zur Bestimmung der Genugtuung, vol. I, Genugtuung als Folge von Tötung oder Sexualdelikten, 2013, p. 195 ss), ils ne permettent pas non plus d'étayer le droit du recourant à une indemnité plus élevée dans les circonstances d'espèce, à savoir à hauteur de 5'000 francs. En effet, en indiquant uniquement les quelques mots résumés des arrêts auxquels il fait référence, le recourant ne démontre pas que les configurations alors examinées seraient analogues à la sienne. Le montant alloué dans la présente cause en tenant compte des éléments précités se situe en outre dans le cadre - certes sévère et critiqué - relevé par HÜTTE (entre 200 fr. et 150'000 fr., voir HÜTTE, op. cit., § 7 p. 155, ainsi que MAX B, BERGER, in WEBER/MÜNCH [édit.], Haftung und Versicherung, 2e éd. 2015, ch. 11.64 p. 520).
Au regard de ces considérations et vu la retenue avec laquelle le Tribunal fédéral intervient sur cette problématique (ATF 143 IV 339 consid. 3.1 in fine), le montant de 500 fr. alloué à titre de tort moral en lien avec le geste du prévenu sur le pénis du recourant n'apparaît ni arbitraire, ni contraire au droit fédéral. Partant, ce grief doit être écarté.
8.4. Les considérations qui précèdent (cf. consid. 8.2 supra), suffisent pour écarter également les griefs formés par le recourant B.________ en lien avec le montant de 500 fr. qui lui a été alloué à titre de tort moral. En effet, son argumentation se fonde essentiellement sur d'autres circonstances, soit en particulier les autres fessées reçues (cf. let. B p. 8 du recours 7B 63/2022). Ce faisant, il ne démontre pas en quoi l'atteinte subie en raison des événements du 1er août 2015 aurait eu une intensité particulière.
En tout état de cause, le montant alloué pour ces faits peut être confirmé. En effet, la cour cantonale n'a pas nié toute atteinte, retenant qu'il était "dans le courant ordinaire des choses qu'un jeune placé dans la situation du plaignant subisse un certain traumatisme", même si l'identification des conséquences spécifiques de l'événement retenu - le seul en l'état - à la charge du prévenu représentait un exercice d'une difficulté "quasi insurmontable". Pour fonder cette appréciation, elle a rappelé que le recourant avait déjà de grandes difficultés cognitives et relationnelles avant son placement à D.________ et qu'il avait déclaré, devant elle, que s'il allait dorénavant bien, c'était qu'il avait pu mettre des mots sur ce qui lui était arrivé; il avait ensuite continué à occuper les systèmes de protection de la jeunesse et des autorités pénales, ce qui permettait de considérer que les suites de l'épisode du 1er août 2015 avaient été évoquées et traitées par des professionnels (cf. consid. 25 p. 65 du jugement attaqué), constatations que le recourant ne remet pas en cause. Il ne lui suffit pas non plus de se référer aux sommes préconisées par la doctrine pour démontrer que celles-ci seraient applicables à la présente espèce sans
autre démonstration.
9.
9.1. En lien avec l'art. 433
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 433 Accusatore privato - 1 L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
|
1 | L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
a | l'accusatore privato vince la causa; o |
b | l'imputato è tenuto a rifondere le spese secondo l'articolo 426 capoverso 2. |
2 | L'accusatore privato inoltra l'istanza d'indennizzo all'autorità penale, quantificando e comprovando le proprie pretese. Se l'accusatore privato non ottempera a tale obbligo, l'autorità penale non entra nel merito dell'istanza. |
(cf. let. C p. 18 ss du recours 7B 62/2022).
9.2. Aux termes de l'art. 433 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 433 Accusatore privato - 1 L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
|
1 | L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se: |
a | l'accusatore privato vince la causa; o |
b | l'imputato è tenuto a rifondere le spese secondo l'articolo 426 capoverso 2. |
2 | L'accusatore privato inoltra l'istanza d'indennizzo all'autorità penale, quantificando e comprovando le proprie pretese. Se l'accusatore privato non ottempera a tale obbligo, l'autorità penale non entra nel merito dell'istanza. |
(let. a) ou si le prévenu est astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 426 Spese a carico dell'imputato e di chi è parte in un procedimento indipendente in materia di misure - 1 In caso di condanna, l'imputato sostiene le spese procedurali. Sono eccettuate le sue spese per la difesa d'ufficio; è fatto salvo l'articolo 135 capoverso 4. |
|
1 | In caso di condanna, l'imputato sostiene le spese procedurali. Sono eccettuate le sue spese per la difesa d'ufficio; è fatto salvo l'articolo 135 capoverso 4. |
2 | In caso di abbandono del procedimento o di assoluzione, le spese procedurali possono essere addossate in tutto o in parte all'imputato se, in modo illecito e colpevole, ha provocato l'apertura del procedimento o ne ha ostacolato lo svolgimento. |
3 | L'imputato non sostiene le spese procedurali: |
a | causate dalla Confederazione o dal Cantone con atti procedurali inutili o viziati; |
b | derivanti dalle traduzioni resesi necessarie a causa del fatto che l'imputato parla una lingua straniera. |
4 | L'imputato sostiene le spese del gratuito patrocinio dell'accusatore privato soltanto se gode di una buona situazione economica. |
5 | Le disposizioni del presente articolo si applicano per analogia a chi è parte in un procedimento indipendente in materia di misure, se la decisione gli è sfavorevole. |
9.3. En l'espèce, s'il ne ressort pas expressément des considérants sur les frais de défense les raisons du choix du pourcentage retenu, celui-ci résulte cependant de l'issue de la cause, soit la condamnation du prévenu, ce que le recourant, assisté d'un mandataire professionnel, a d'ailleurs parfaitement compris (cf. l'indication de ce motif dans le recours 7B 62/2022 [let. c p. 20]). Le recourant n'ignore pas non plus que le prévenu n'a été reconnu coupable - en l'état - que pour un seul acte causé à son préjudice, ce qui explique également la réduction opérée. Dans le cadre du pouvoir d'examen du Tribunal fédéral en la matière (cf. ATF 142 IV 45 consid. 2.1; arrêts 6B 1333/2022 du 2 octobre 2023 consid. 4.1; 6B 1299/2022 du 12 juillet 2023 consid. 6.1), le pourcentage retenu - auquel le recourant peut certes ne pas adhérer - apparaît d'autant moins arbitraire que l'autorité précédente a appliqué la même proportion s'agissant de la partie plaignante B.________, par rapport à qui le prévenu n'a aussi été reconnu coupable - à ce jour - que d'une seule infraction.
Pour le surplus et dans la mesure où ce grief serait suffisamment motivé, il apparaît être sans objet vu l'issue du litige.
10.
10.1. Invoquant une violation de l'art. 81 al. 4 let. b
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 81 Contenuto delle decisioni finali - 1 Le sentenze e le altre decisioni che concludono il procedimento contengono: |
|
1 | Le sentenze e le altre decisioni che concludono il procedimento contengono: |
a | un'introduzione; |
b | una motivazione; |
c | un dispositivo; |
d | se impugnabili, l'indicazione dei rimedi giuridici. |
2 | L'introduzione contiene: |
a | la designazione dell'autorità penale e dei suoi membri che hanno partecipato alla decisione; |
b | la data della decisione; |
c | una sufficiente designazione delle parti e dei loro patrocinatori; |
d | nelle sentenze, le conclusioni delle parti. |
3 | La motivazione contiene: |
a | nelle sentenze, l'apprezzamento di fatto e di diritto del comportamento contestato all'imputato e i motivi delle sanzioni, delle conseguenze accessorie nonché di quelle relative alle spese e indennità; |
b | nelle altre decisioni che concludono il procedimento, le ragioni della soluzione adottata. |
4 | Il dispositivo contiene: |
a | l'indicazione delle disposizioni di legge applicate; |
b | nelle sentenze, la decisione relativa alla colpevolezza e alla sanzione, alle spese e indennità nonché alle eventuali azioni civili; |
c | nelle altre decisioni che concludono il procedimento, la dichiarazione di conclusione dello stesso; |
d | le decisioni giudiziarie successive; |
e | la decisione concernente le conseguenze accessorie; |
f | la designazione delle persone e autorità che ricevono una copia della decisione o del dispositivo. |
(cf. ch. 5 ss p. 9 s. du recours 7B 65/2022).
10.2. Ce grief est sans objet dans la mesure où il concerne les actes d'ordre sexuel avec des enfants, dès lors que la cause est renvoyée sur cette question, respectivement sur les conséquences pouvant en découler (cf. en particulier la peine, les frais et les indemnités), à l'autorité précédente, laquelle ne manquera pas, dès lors, de rendre un dispositif conforme à la jurisprudence (cf. ATF 142 IV 378 consid. 1.3 et 1.4).
10.3. Il doit cependant ensuite être constaté qu'une partie des acquittements prononcés par le Tribunal de police n'a pas été remise en cause devant la juridiction d'appel, respectivement a été confirmée en deuxième instance. Il s'agit en particulier des faits retenus sous chiffres 1.3 (injures : prescription et non-respect du délai pour déposer plainte; ch. 15 p. 26 s. du jugement de première instance), 1.4 (menaces : défaut de réalisation d'une condition objective; ch. 14 p. 26 du jugement de première instance), 1.6 (voies de fait : prescription; ch. 12 p. 24 du jugement de première instance) et 1.5 (pornographie : conditions de l'infraction non réalisées; consid. 15.2 p. 56 du jugement attaqué) de l'acte d'accusation. L'autorité précédente ne pouvait pas réformer l'intégralité du dispositif du jugement de première instance de la première instance sans rappeler ces acquittements ou classements, respectivement ceux prononcés - à la suite de la procédure d'appel - en lien avec l'infraction de pornographie (voir également, dans la mesure où il ne s'agirait pas d'une pluralité d'actions [ATF 142 IV 378 consid. 1.3], les attouchements des abdominaux [consid. 16 p. 58 du jugement attaqué]). Partant, dans cette mesure, ce grief doit
être admis et il appartiendra à l'autorité précédente, dans le cadre du renvoi de la cause, de rendre un dispositif conforme à ses obligations.
11.
11.1. Les recours dans les causes 7B 62/2022 et 7B 64/2022 doivent être partiellement admis dans la mesure où ils ne sont pas sans objet. Le recours dans la cause 7B 63/2022 doit être partiellement admis dans la mesure où il est recevable et n'est pas sans objet. Quant au recours dans la cause 7B 65/2022, il doit être partiellement admis.
Le jugement attaqué doit être annulé et la cause doit être renvoyée à l'autorité précédente pour qu'elle rende une nouvelle décision au sens des considérants, y compris sur les conséquences pouvant découler d'éventuelles nouvelles condamnations du prévenu (peine, interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral), ainsi que sur les frais de procédure et les indemnités pour les frais de défense (cf. en particulier consid. 5.5.2, 5.6.2, 5.7.2, 7.3, 8.2, 8.4, 9.3, 10.2 et 10.3 supra). Dans ce cadre, la cour cantonale invitera, le cas échéant, les parties à se déterminer et veillera à rendre un dispositif respectant les incombances de la jurisprudence (cf. ATF 142 IV 378 consid. 1.3 et 1.4).
Pour le surplus, les quatre recours doivent être rejetés.
11.2. Dans les causes 7B 62/2022 et 7B 63/2022, les recourants A.________ et B.________ obtiennent partiellement gain de cause avec l'assistance d'un avocat. Ils ont droit chacun à une indemnité de dépens à la charge de l'intimé C.________ (cf. art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
|
1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Pour le surplus, le recourant B.________ a demandé l'octroi de l'assistance judiciaire (cf. art. 64 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
2.3.5).
Vu l'issue des requêtes d'assistance judiciaires (cf. art. 64 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
(cf. art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
|
1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
11.3. En ce qui concerne ensuite la cause 7B 64/2022, les intimés A.________ et B.________ ont appuyé le recours du Ministère public. Ils ont droit à une indemnité de dépens à la charge de l'intimé C.________ (cf. art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
S'agissant des frais judiciaires, il n'y pas lieu d'en percevoir à la charge des intimés A.________ et B.________ (cf. art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
11.4. Dans la cause 7B 65/2022, le recourant C.________ obtient gain de cause sur un point infime de son recours. L'indemnité de dépens - mise, au vu des circonstances, à la charge du canton de Neuchâtel - à laquelle il peut prétendre sera donc réduite en conséquence (cf. art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Vu l'issue du litige, la demande d'effet suspensif est sans objet.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 7B 62/2022, 7B 63/2022, 7B 64/2022 et 7B 65/2022 sont jointes.
2.
2.1. Les recours dans les causes 7B 62/2022 et 7B 64/2022 sont partiellement admis dans la mesure où ils ne sont pas sans objet.
2.2. Le recours dans la cause 7B 63/2022 est partiellement admis dans la mesure où il est recevable et n'est pas sans objet.
2.3. Le recours dans la cause 7B 65/2022 est partiellement admis.
2.4. Le jugement d'appel du 14 avril 2022 de la Cour pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité précédente pour qu'elle procède au sens des considérants.
2.5. Pour le surplus, les recours 7B 62/2022, 7B 63/2022, 7B 64/2022 et 7B 65/2022 sont rejetés.
3.
La requête d'assistance judiciaire déposée par B.________ dans la cause 7B 63/2022 est admise dans la mesure où elle est n'est pas sans objet.
3.1. Me Isabelle Peruccio Sandoz est désignée comme avocate d'office de B.________ et une indemnité de 1'500 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral.
3.2. Il n'est pas perçu de frais judiciaires à la charge de B.________.
4.
Les requêtes d'assistances judiciaires déposées par C.________ dans les causes 7B 62/2022, 7B 63/2022 et 7B 64/2022 sont admises.
4.1. Me Gabriele Beffa est désigné comme avocat d'office de C.________ et une indemnité globale pour les trois causes de 3'000 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral.
4.2. Il n'est pas perçu de frais judiciaires à la charge de C.________ dans les causes 7B 62/2022, 7B 63/2022 et 7B 64/2022.
5.
5.1. La requête d'assistance judiciaire déposée par C.________ dans la cause 7B 65/2022 est rejetée.
5.2. Les frais judiciaires de la cause 7B 65/2022, fixés à 1'500 fr., sont mis à la charge de C.________.
6.
6.1. Une indemnité de dépens, fixée à 2'000 fr., est allouée à A.________, à la charge de C.________ (causes 7B 62/2022 et 7B 64/2022).
6.2. Une indemnité de dépens, fixée à 2'000 fr., est allouée à la mandataire de B.________ à la charge de C.________ (causes 7B 63/2022 et 7B 64/2022).
6.3. Une indemnité de dépens, fixée à 1'000 fr., est allouée au mandataire de C.________, à la charge de la République et canton de Neuchâtel (cause 7B 65/2022).
7.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel.
Lausanne, le 2 février 2024
Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Abrecht
La Greffière : Kropf