Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 799/2022

Urteil vom 26. Mai 2023

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter von Werdt, Schöbi,
Gerichtsschreiber Buss.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt David Hochstrasser,
Beschwerdeführer,

gegen

B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Daniel von Arx,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Provisorische Rechtsöffnung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Zivilkammer, vom 9. September 2022 (ZKBES.2022.93).

Sachverhalt:

A.
B.________ ersuchte das Richteramt Olten-Gösgen am 20. Januar 2022 in der gegen ihren Enkel A.________ geführten Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamtes Olten-Gösgen um Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung für den Betrag von Fr. 415'071.85 nebst Zins zu 5 % seit dem 1. Dezember 2021 sowie für die Betreibungskosten von Fr. 203.30. Mit Urteil vom 17. Mai 2022 wies das Richteramt Olten-Gösgen das Rechtsöffnungsgesuch ab.

B.
In Gutheissung der von B.________ dagegen erhobenen Beschwerde hob das Obergericht des Kantons Solothurn das Urteil des Richteramts Olten-Gösgen auf und erteilte B.________ für den Betrag von Fr. 415'071.85 nebst Zins zu 5 % seit dem 2. Dezember 2021 provisorische Rechtsöffnung (Urteil vom 9. September 2022).

C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen vom 14. Oktober 2022 ist A.________ an das Bundesgericht gelangt. Der Beschwerdeführer beantragt, es sei das obergerichtliche Urteil aufzuheben und das Rechtsöffnungsbegehren von B.________ (nachfolgend: Beschwerdegegnerin) abzuweisen. Zudem ersucht er um Gewährung der aufschiebenden Wirkung.
Mit Präsdialverfügung vom 3. November 2022 wurde dem Gesuch um aufschiebende Wirkung, gegen welches die Beschwerdegegnerin keine Einwände erhoben hat, entsprochen.
Das Bundesgericht hat die kantonalen Akten beigezogen, in der Sache hingegen keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.

1.1. Gegen den angefochtenen Entscheid ist die Beschwerde in Zivilsachen gegeben (Art. 72 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
und Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG).

1.2. Der im vorinstanzlichen Verfahren unterlegene Beschwerdeführer ist als Betreibungsschuldner vom Rechtsöffnungsentscheid besonders betroffen. Insoweit ist er zur Beschwerde berechtigt (Art. 76 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42
BGG).

1.3. Mit der vorliegenden Beschwerde kann insbesondere die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). In der Beschwerde ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 143 I 377 E. 1.2). Die Verletzung verfassungsmässiger Rechte ist ebenfalls zu begründen, wobei hier das Rügeprinzip gilt (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 142 III 364 E. 2.4).

1.4. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG). "Offensichtlich unrichtig" bedeutet dabei "willkürlich" (BGE 135 III 397 E. 1.5). Überdies muss die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein können (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
BGG).

2.
Anlass zur Beschwerde gibt die Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung gestützt auf einen Darlehensvertrag, welcher nach Darstellung des Betreibungsschuldners lediglich simuliert worden sei.

2.1. Der Beschwerdeführer rügt vorab eine Verletzung der Begründungspflicht, weil die Vorinstanz auf bestimmte Ausführungen in ihrer Beschwerdeantwort nicht (ausreichend) eingegangen sei.

2.1.1. Im Einzelnen macht er geltend, dass sich die Vorinstanz mit den Anforderungen an die Beschwerdebegründung nach Art. 321 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 321 Introduction du recours - 1 Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1    Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2    Le délai est de dix jours pour les décisions prises en procédure sommaire, ainsi que les autres décisions et ordonnances d'instruction de première instance, à moins que la loi n'en dispose autrement.264
3    La décision ou l'ordonnance attaquée doit être jointe au dossier, pour autant qu'elle soit en mains du recourant.
4    Le recours pour retard injustifié peut être formé en tout temps.
ZPO nicht auseinandergesetzt habe und sich aus dem angefochtenen Entscheid nicht ergebe, mit welcher Kognition die Vorinstanz geurteilt habe. Ausserdem habe sich die Vorinstanz nicht hinreichend mit seinem Einwand befasst, bestimmte Tatsachenvorbringen in der von der Betreibungsgläubigerin erhobenen kantonalen Beschwerde vom 19. Juli 2022 seien neu und damit unzulässig. Übergangen worden sei schliesslich sein Einwand, dass die Forderung zum Zeitpunkt der Absendung des Betreibungsbegehrens noch nicht fällig gewesen sei.

2.1.2. Nach konstanter Rechtsprechung hat das Gericht seinen Entscheid zwar zu begründen, doch ist nicht erforderlich, dass es sich mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinandersetzt. Vielmehr kann es sich auf die für den Entscheid wesentlichen Punkte beschränken. Die Begründung muss so abgefasst sein, dass sich der Betroffene über die Tragweite des Entscheids Rechenschaft geben und ihn in voller Kenntnis der Sache an die höhere Instanz weiterziehen kann (BGE 148 III 30 E. 3.1; 147 IV 409 E. 5.3.4; 146 II 335 E. 5.1; 143 III 65 E. 5.2; je mit Hinweisen). Diesen Anforderungen wird das angefochtene Urteil gerecht. Aus dem angefochtenen Entscheid geht hinreichend klar hervor, von welchen Überlegungen sich das Obergericht hat leiten lassen. Das Obergericht hat dafürgehalten, dass der Wortlaut des Testaments vom 13. Juli 2012 und die weiteren eingereichten Dokumente den Standpunkt des Beschwerdeführers nicht zu stützen vermögen und das Vorliegen einer Simulationsabrede vom Beschwerdeführer letztlich lediglich behauptet wurde. Der Beschwerdeführer war demnach in der Lage, das angefochtene Urteil sachgerecht anzufechten.

2.2. Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, die Vorinstanz habe übersehen, dass die Forderung zum Zeitpunkt der Einleitung der Betreibung nicht fällig gewesen sei, geht die Rüge fehl. Nach der Rechtsprechung genügt es, wenn die Forderung im Zeitpunkt der Zustellung des Zahlungsbefehls fällig gewesen ist (Urteile 2C 781/2020 vom 28. Dezember 2020 E. 5.2; 5A 734/2018 vom 4. Dezember 2018 E. 5.3.1; 5A 785/2016 vom 2. Februar 2017 E. 3.2.2; 5A 954/2015 vom 22. März 2016 E. 3.1). Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers bestand für die Beschwerdegegnerin somit kein Anlass, die Behauptung, das Betreibungsbegehren sei von ihr (möglicherweise) vor dem 2. Dezember 2021 versandt worden, zu widerlegen (vgl. DANIEL STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 77 zu Art. 82
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.169
SchKG). Vorliegend steht fest, dass die von der Beschwerdegegnerin ausgesprochene Kündigung des Darlehens grundsätzlich auf den 2. Dezember 2021 wirksam wurde und die Forderung damit im massgeblichen Zeitpunkt der Zustellung des Zahlungsbefehls (6. Januar 2022) fällig war.

2.3.

2.3.1. Der Beschwerdeführer wirft dem Obergericht weiter vor, verkannt zu haben, dass dessen Kognition als Beschwerdeinstanz gemäss Art. 320 lit. b
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 320 Motifs - Le recours est recevable pour:
a  violation du droit;
b  constatation manifestement inexacte des faits.
ZPO in tatsächlicher Hinsicht beschränkt war. Es sei im vorinstanzlichen Verfahren Sache der Beschwerdegegnerin gewesen, die erstinstanzliche Überzeugung des Vorliegens einer wirklichen Absicht der Parteien zum Abschluss eines simulierten Vertrags als willkürlich auszuweisen. Überdies macht der Beschwerdeführer geltend, dass er vor der Erstinstanz sehr wohl die notwendigen Behauptungen aufgestellt und Beweismittel eingereicht habe. Aus diesen ergebe sich, dass die Kaufpreisrestanz nach dem wirklichen Willen der Vertragsparteien nicht geschuldet sei. Es habe immer Einigkeit bestanden, dass das von der Beschwerdegegnerin von ihrem verstorbenen Bruder, C.________ sel., geerbte Grundstück - ungeachtet der Regelung im Kaufvertrag und im separat abgeschlossenen Darlehensvertrag - unentgeltlich auf ihn übergehen solle. Der Grund für die Simulation liege ganz klar in seiner Nacherbeneinsetzung im Testament vom 13. Juli 2012 und dem von den Vertragsparteien verfolgten Ziel der Steuerersparnis; ohne Simulation des Darlehensvertrags wäre er im Zeitpunkt des Übergangs der Liegenschaft
erbschaftssteuerpflichtig geworden.

2.3.2. Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.169
SchKG). Eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.169
SchKG liegt vor, wenn daraus der vorbehalts- und bedingungslose Wille des Betriebenen hervorgeht, dem Betreibenden eine bestimmte oder leicht bestimmbare Geldsumme zu zahlen (BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweis). Der Richter spricht die provisorische Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.169
SchKG). Alle Einwendungen und Einreden, die zivilrechtliche Bedeutung haben, sind zu hören; sie sind grundsätzlich durch Urkunden geltend zu machen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2 mit Hinweisen). Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein reines Vollstreckungsverfahren. Ziel des Rechtsöffnungsverfahrens ist nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern des Vorliegens eines für die Rechtsöffnung tauglichen Titels (BGE 148 III 30 E. 2.2; 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E. 4.1.1).

2.3.3. Eine Simulation setzt voraus, dass sich die Parteien einig sind, dass die tatsächlich abgegebenen rechtsgeschäftlichen Erklärungen nur zum Schein abgegeben werden (BGE 123 IV 61 E. 5c/cc; 112 II 337E. 4a; WOLFGANG WIEGAND, in: Basler Kommentar, Obligationenrecht, Bd. I, 7. Aufl. 2020, N. 51 zu Art. 18
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 18 - 1 Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention.
1    Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention.
2    Le débiteur ne peut opposer l'exception de simulation au tiers qui est devenu créancier sur la foi d'une reconnaissance écrite de la dette.
OR). Dies ist gemäss Art. 82 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.169
SchKG vom Betriebenen glaubhaft zu machen (Urteil 5A 434/2015 vom 21. August 2015 E. 6.1.2, in: SJ 2016 I S. 49; VEUILLET/ABBET, in: La mainlevée de l'opposition, 2. Aufl. 2022, N. 114 zu Art. 82
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.169
SchKG). Die Anforderungen an den Nachweis einer Simulation sind streng (BGE 112 II 337 E. 4a; Urteile 4A 90/2016 vom 25. August 2016 E. 3.3.2; 4A 362/2012 vom 28. September 2012 E. 4.1; 5P.461/2000 vom 12. Januar 2001 E. 3b). Auch wenn das Vorliegen eines blossen Scheingeschäfts im provisorischen Rechtsöffnungsverfahren lediglich mit dem (reduzierten) Beweismass des Glaubhaftmachens nachzuweisen ist, genügen allgemeine Behauptungen nicht (zum Beweismass der Glaubhaftmachung vgl. BGE 132 III 140 E. 4.1.2).

2.3.4. Nicht stichhaltig ist das Vorbringen des Beschwerdeführers, die Beschwerdegegnerin (als Betreibungsgläubigerin) habe gewisse Tatsachenbehauptungen im erstinstanzlichen Verfahren nicht bestritten, weshalb diese als erstellt gelten müssten. Entgegen der Behauptung des Beschwerdeführers hat die Beschwerdegegnerin die Darstellung des Beschwerdeführers in ihrer Stellungnahme vom 21. April 2022 ausdrücklich in allen Punkten bestritten, namentlich auch die Behauptung, dass die Beschwerdegegnerin mit den monatlichen Zahlungen von Fr. 500.-- "von der Vorerbeneinsetzung" profitieren sollte. Ausserdem geht bereits aus dem erstinstanzlich eingereichten Schreiben des Beschwerdeführers an das Steueramt des Kantons Solothurn vom 31. März 2022 hervor, dass die Auslegung der Klausel im Testament von C.________ sel. (dem Bruder der Beschwerdegegnerin und Grossonkel des Beschwerdeführers) zwischen der Beschwerdegegnerin und dem Beschwerdeführer strittig ist. Schliesslich ist daran zu erinnen, dass es dem Betriebenen obliegt, seine Einwände gegen den Rechtsöffnungstitel sofort glaubhaft zu machen. Blosse Behauptungen vermögen selbst dann nicht zu genügen, wenn die Gegenpartei nicht zu einer allfällig angesetzten Verhandlung erscheint oder die
Vorbringen unbestritten bleiben (vgl. Urteil 5A 13/2020 vom 11. Mai 2020 E. 2.4; DIETRICH STAEHELIN, Vom gegenwärtigen Stand der Basler Rechtsöffnungspraxis, in: BJM 1958 S. 14 f.; PETER STÜCHELI, Die Rechtsöffnung, 2000, S. 349 f.).

2.3.5. Vorliegend vermag der Beschwerdeführer die vorinstanzliche Beurteilung, es seien ausser blossen Behauptungen keine stichhaltigen Belege oder Indizien für eine Simulation des Darlehensvertrags aktenkundig, nicht umzustossen. Nach den Feststellungen des Obergerichts hat der Beschwerdeführer die Verträge bislang vorbehaltlos erfüllt. So hat er, wie im Grundstückkaufvertrag vom 10. November 2016 verurkundet, mit der Beschwerdegegnerin einen separaten Darlehensvertrag abgeschlossen. Auch diesen Vertrag hat der Beschwerdeführer durch Leistung monatlicher Ratenzahlungen in der Höhe von Fr. 500.-- zunächst vorbehaltlos erfüllt. Die Argumentation des Beschwerdeführers, die Beschwerdegegnerin habe seine Einsetzung als Nacherbe im erstinstanzlichen Verfahren anerkannt, wurde bereits vorne (E. 2.3.4) widerlegt. Aber auch im Wortlaut des Testaments vom 13. Juli 2012 hat die Vorinstanz zu Recht kein aussagekräftiges Indiz für eine Simulationsabrede erblickt. Aus dem Wortlaut der Klausel unter III. Erbeinsetzung Ziff. 2 des Testaments ergibt sich klar, dass C.________ sel. den Beschwerdeführer und dessen Schwester D.________ gemeinsam begünstigen wollte ("Sie [die Beschwerdegegnerin] erhält die Auflage, sicherzustellen, dass die
Liegenschaft dereinst an meine Enkel A.________ [Beschwerdeführer] und D.________ [...] fallen soll."). Wenn die Erstinstanz zum Schluss gelangt ist, dass das Grundstück später ohnehin in das (alleinige) Eigentum des Beschwerdeführers übergegangen wäre, ist sie somit von einem offensichtlich falsch bzw. unvollständig festgestellten Sachverhalt ausgegangen. Entgegen den Vorbringen des Beschwerdeführers hat die Beschwerdegegnerin dies in ihrer Beschwerde an das Obergericht ausdrücklich gerügt, wobei sich die Berufung der Beschwerdegegnerin auf den Wortlaut des vom Beschwerdeführer erstinstanzlich eingereichten Testaments vom 13. Juli 2012 auch nicht als unzulässige neue Tatsachenbehauptung im Sinne von Art. 326 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 326 Conclusions, allégations de faits et preuves nouvelles - 1 Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.
1    Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.
2    Les dispositions spéciales de la loi sont réservées.
ZPO abtun lässt. Ferner ist darauf hinzuweisen, dass Feststellungen und Schlüsse, welche nicht auf der beweismässigen Würdigung von vorgebrachten Umständen oder konkreten Anhaltspunkten beruhen, sondern aus der allgemeinen Lebenserfahrung abgeleitet werden, Rechtserwägungen gleichgestellt sind (BGE 140 III 115 E. 2 mit Hinweisen). Solche waren auch im vorinstanzlichen Verfahren frei überprüfbar (vgl. Art. 320 lit. a
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 320 Motifs - Le recours est recevable pour:
a  violation du droit;
b  constatation manifestement inexacte des faits.
ZPO). Letztlich hat der Beschwerdeführer nicht zu erklären vermocht, welches Motiv die
Beschwerdegegnerin gehabt haben sollte, ihm die Liegenschaft im Sinne eines vorzeitigen Vollzugs einer allfälligen Auslieferungspflicht ohne adäquate Gegenleistung zu alleinigem Eigentum zu übertragen, wenn die Parteien übereinstimmend davon ausgegangen wären, dass C.________ sel. den Beschwerdeführer und D.________ gemeinsam als Nacherben eingesetzt hat. Einerseits hat der Beschwerdeführer im erstinstanzlichen Verfahren keine Beweismittel eingereicht, die auf einen Willen der Beschwerdegegnerin hindeuten würden, den Beschwerdeführer gegenüber D.________ besserzustellen. Andererseits ist aber auch nicht erkennbar, welche steuerlichen oder sonstigen Vorteile die Beschwerdegegnerin mit einer Simulation des Darlehensvertrags für sich selbst hätte erreichen wollen und können. An diesem Ergebnis vermag der Umstand nichts zu ändern, dass der Beschwerdeführer während des Rechtsöffnungsverfahrens wegen der angeblich geplanten Steuerumgehung bei der Steuerbehörde eine Selbstanzeige eingereicht hat. Die vom Beschwerdeführer in diesem Brief beschriebene Absicht zur Täuschung der Steuerbehörden geht, soweit sie sich auch auf die Beschwerdegegnerin bezieht, nicht über eine einseitige Parteibehauptung des Beschwerdeführers hinaus. Soweit der
Beschwerdeführer schliesslich rügt, dass sich das Obergericht im angefochtenen Entscheid ausdrücklich einzig zur letztwilligen Verfügung vom 13. Juli 2012 und der Selbstanzeige vom 31. März 2022 geäussert habe, zeigt er nicht auf, inwiefern den weiteren von ihm eingereichten Dokumenten etwas potenziell Entscheiderhebliches hätte entnommen werden können. In keinem der eingereichten Dokumente kommt auch nur ansatzweise die Absicht der Beschwerdegegnerin zum Ausdruck, den Beschwerdeführer nicht auf den klaren Wortlaut des Darlehensvertrags vom 1. Januar 2018 behaften zu wollen. Damit hat das Obergericht kein Bundesrecht verletzt, wenn es die Beschwerde der Betreibungsgläubigerin gutgeheissen und ihr die provisorische Rechtsöffnung gestützt auf den Darlehensvertrag erteilt hat.

3.
Aus den dargelegten Gründen ist der Beschwerde kein Erfolg beschieden. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Beschwerdegegnerin ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 7'500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Zivilkammer, mitgeteilt.

Lausanne, 26. Mai 2023

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Escher

Der Gerichtsschreiber: Buss
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_799/2022
Date : 26 mai 2023
Publié : 13 juin 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Provisorische Rechtsöffnung


Répertoire des lois
CO: 18
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 18 - 1 Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention.
1    Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention.
2    Le débiteur ne peut opposer l'exception de simulation au tiers qui est devenu créancier sur la foi d'une reconnaissance écrite de la dette.
CPC: 320 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 320 Motifs - Le recours est recevable pour:
a  violation du droit;
b  constatation manifestement inexacte des faits.
321 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 321 Introduction du recours - 1 Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1    Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2    Le délai est de dix jours pour les décisions prises en procédure sommaire, ainsi que les autres décisions et ordonnances d'instruction de première instance, à moins que la loi n'en dispose autrement.264
3    La décision ou l'ordonnance attaquée doit être jointe au dossier, pour autant qu'elle soit en mains du recourant.
4    Le recours pour retard injustifié peut être formé en tout temps.
326
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 326 Conclusions, allégations de faits et preuves nouvelles - 1 Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.
1    Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.
2    Les dispositions spéciales de la loi sont réservées.
LP: 82
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.169
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
112-II-337 • 123-IV-61 • 132-III-140 • 135-III-397 • 140-III-115 • 142-III-364 • 142-III-720 • 143-I-377 • 143-III-65 • 145-III-20 • 146-II-335 • 147-IV-409 • 148-III-30
Weitere Urteile ab 2000
2C_781/2020 • 4A_362/2012 • 4A_90/2016 • 5A_13/2020 • 5A_434/2015 • 5A_734/2018 • 5A_785/2016 • 5A_799/2022 • 5A_954/2015 • 5P.461/2000
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • simulation • mainlevée provisoire • testament • tribunal fédéral • olten • état de fait • reconnaissance de dette • partie au contrat • recours en matière civile • commandement de payer • propriété • intérêt • volonté • effet suspensif • avocat • dénonciation spontanée • moyen de preuve • amende • degré de la preuve • greffier • mois • objection • réquisition de poursuite • héritier appelé • autorité judiciaire • nombre • prêt de consommation • loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite • connaissance • frais judiciaires • déterminabilité • réponse au recours • violation du droit • frères et soeurs • décision • jour déterminant • soleure • motivation de la décision • communication • dossier • motivation de la demande • document écrit • attestation • réserve • déclaration • charge • évasion fiscale • lausanne • pré • intéressé • lettre • hameau • indice • office des poursuites • constatation des faits • procédure d'exécution • volonté réelle • signature • institution d'héritier • avantage • frais de poursuite • directeur • point essentiel
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BJM
1958 S.14
SJ
2016 I S.49