Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_403/2007 /biz

Sentenza del 24 giugno 2008
I Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Corboz, presidente,
Klett, Kiss,
cancelliera Gianinazzi.

Parti
A.________,
ricorrente,

contro

B.________,
opponente,
patrocinato dall'avv. Sara Gianoni Pedroni.

Oggetto
responsabilità del medico, torto morale

ricorso in materia civile contro la sentenza emanata il 4 settembre 2007 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Fatti:

A.
La controversia trae origine da avvenimenti risalenti ai primi giorni del mese di settembre 1999, che possono essere così riassunti.

Affetto dal 1985 da un diabete mellito che nel corso del 1998 si è notevolmente aggravato, venerdì 3 settembre 1999 A.________ ha telefonato al suo medico curante B.________ lamentando "dolori alla pianta dei piedi, polpacci, femori bilat." Non ritenendo che si trattasse di qualcosa di allarmante, il dottore gli ha detto di passare in studio il lunedì successivo qualora i dolori non fossero scomparsi. Sennonché durante il fine settimana la situazione è peggiorata, a tal punto che la mattina di lunedì 6 settembre 1999 A.________ si è fatto portare all'ospedale, dove in serata gli è stato per finire amputato l'arto inferiore sinistro, sotto il ginocchio, a causa di un'infezione profonda del piede.

B.
Convinto che l'amputazione avrebbe potuto essere evitata se il 3 settembre 1999 il medico lo avesse visitato, invece di limitarsi a un consulto telefonico, il 10 febbraio 2003 A.________ ha convenuto il dottor B.________ dinanzi alla Pretura del Distretto di Bellinzona onde ottenere il pagamento di fr. 40'000.--, oltre interessi, a titolo di risarcimento del torto morale.

Statuendo l'8 agosto 2006, la Segretaria assessore della Pretura adita ha respinto la petizione. Dall'istruttoria e dal referto peritale non sono infatti emersi elementi suscettibili di dimostrare - o anche solo rendere verosimile - un nesso causale fra il possibile comportamento negligente del medico e il pregiudizio patito. Considerata la gravità dei sintomi manifestati, la giudice ha inoltre rimproverato a A.________ di aver atteso troppo a lungo prima di recarsi al pronto soccorso.

C.
L'impugnativa presentata dal soccombente contro questo giudizio è stata respinta dalla II Camera civile del Tribunale d'appello il 4 settembre 2007.

D.
Tempestivamente insorto dinanzi al Tribunale federale con un ricorso in materia civile, A.________ postula la modifica della sentenza cantonale nel senso di accogliere il suo appello e, di conseguenza, la petizione.
Nella risposta del 26 febbraio 2008 il dottor B.________ ha proposto di respingere il gravame. L'autorità cantonale ha invece rinunciato a presentare osservazioni.

Diritto:

1.
Il Tribunale federale si pronuncia d'ufficio e con pieno potere d'esame sulla propria competenza e sull'ammissibilità del rimedio esperito (art. 29 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
LTF; DTF 133 III 462 consid. 2, 629 consid. 2).

Interposto tempestivamente (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) dalla parte soccombente in sede cantonale (art. 76 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
LTF) contro una decisione finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) pronunciata dall'autorità ticinese di ultima istanza (art. 75 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF) in una causa civile di carattere pecuniario il cui valore litigioso supera fr. 30'000.-- (art. 74 cpv. 1 let. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
LTF), il ricorso è ricevibile.

2.
Premesso che la relazione fra medico e paziente è disciplinata dalle norme sul contratto di mandato, la Corte cantonale ha, in sintesi, ricordato che la responsabilità del medico presuppone cumulativamente: una violazione dell'obbligo contrattuale di diligenza, un danno, un nesso di causalità naturale e adeguato tra la violazione contrattuale e il danno, nonché infine la colpa, che - se i primi tre requisiti sono adempiuti - viene presunta (art. 97 cpv. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 97 - 1 Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
1    Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
2    Les dispositions de la loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite44 et du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)45 s'appliquent à l'exécution.46
CO).

In concreto, i giudici ticinesi sono giunti alla conclusione che il ricorrente non è stato in grado di fornire la prova delle circostanze suscettibili di far apparire la decisione dell'opponente - di non visitarlo il 3 settembre 1999 - lesiva delle regole dell'arte medica, ovvero del suo dovere di diligenza; ma anche se vi fosse riuscito, hanno precisato i giudici, la sua pretesa di riparazione del torto morale sarebbe stata respinta in assenza di un nesso di causalità naturale fra l'asserita negligenza dell'opponente e il pregiudizio da lui patito. Infine, come già la segretaria assessore, anche i giudici del Tribunale d'appello hanno ritenuto che con il suo comportamento il ricorrente avrebbe in ogni caso interrotto un eventuale nesso di causalità, avendo egli atteso troppo a lungo prima di adottare le misure necessarie alla salvaguardia della propria salute.

3.
Il ricorrente contesta questa sentenza in ogni suo punto.

Innanzitutto rimprovera alla Corte cantonale la violazione dell'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC, per aver erroneamente posto a suo carico l'onere di provare la colpa del medico. In secondo luogo critica le ragioni che hanno portato i giudici ticinesi a negare la violazione dell'obbligo di diligenza da parte del medico e, in particolare, la decisione di non attenersi alle conclusioni espresse in tal senso dal perito giudiziario. Pure criticata è la conclusione circa l'assenza di un nesso causale tra la negligenza dell'opponente e la necessità di amputare la gamba, contraddetta - secondo il ricorrente - dalle risultanze peritali. Per quanto concerne infine l'interruzione del nesso di causalità, egli ribadisce ancora una volta di essersi limitato a seguire le istruzioni del medico.

4.
Le critiche ricorsuali vertono dunque sia sull'applicazione del diritto federale (art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF) che sull'accertamento dei fatti (art. 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF). Prima di vagliare più in dettaglio le censure sollevate nel gravame vale allora la pena di esporre brevemente i principi che reggono il ricorso in materia civile.

4.1 Innanzitutto si ricorda che, pur applicando d'ufficio il diritto (art. 106 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF), tenuto conto dell'esigenza di motivazione posta dall'art. 42 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
2 LTF - che se disattesa può anche comportare l'inammissibilità del gravame (art. 108 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
LTF) - il Tribunale federale esamina solamente le censure sollevate; non è tenuto a esaminare tutte le questioni giuridiche che si pongono, come farebbe un'autorità di prima istanza (DTF 133 III 545 consid. 2.2 pag. 550).

Le esigenze di motivazione quando viene fatta valere la violazione di diritti fondamentali sono più rigorose; il Tribunale federale esamina infatti queste censure solo se il ricorrente le ha debitamente sollevate e motivate, come prescritto dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF. Il campo di applicazione di questa norma corrisponde a quello del precedente ricorso di diritto pubblico per violazione dei diritti costituzionali e valgono pertanto le regole di motivazione poste dall'art. 90 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OG (DTF 133 III 638 consid. 2).

4.2 Va inoltre rammentato che il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sull'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). Può scostarsene solo se esso è stato svolto in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF o in modo manifestamente inesatto (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF); occorre inoltre che l'eliminazione dell'asserito vizio possa influire in maniera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF).

I fatti accertati sono "manifestamente inesatti" quando l'istanza inferiore è incorsa nell'arbitrio, vietato dall'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. (cfr. DTF 133 III 393 consid. 7.1 pag. 398). Per giurisprudenza invalsa, l'arbitrio non si realizza già qualora la soluzione proposta con il ricorso possa apparire sostenibile o addirittura migliore rispetto a quella contestata; il Tribunale federale annulla la pronunzia criticata solo se il giudice del merito ha emanato un giudizio che appare - e ciò non solo nella sua motivazione bensì anche nell'esito - manifestamente insostenibile, in aperto contrasto con la situazione reale, gravemente lesivo di una norma o di un principio giuridico chiaro e indiscusso oppure in contraddizione urtante con il sentimento della giustizia e dell'equità (DTF 132 III 209 consid. 2.1 con rinvii). Per quanto concerne più in particolare l'apprezzamento delle prove e l'accertamento dei fatti, il giudice - il quale in questo ambito dispone di un ampio margine di apprezzamento - incorre nell'arbitrio se misconosce manifestamente il senso e la portata di un mezzo di prova, se omette senza valida ragione di tener conto di un elemento di prova importante, suscettibile di modificare l'esito della vertenza, oppure se ammette o nega un
fatto ponendosi in aperto contrasto con gli atti di causa o interpretandoli in modo insostenibile (DTF 129 I 8 consid. 2.1).

Un gravame fondato sull'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost., come è quello in esame - nel quale viene ampiamente criticata la valutazione del materiale probatorio da parte dell'autorità cantonale - non può dunque essere sorretto da argomentazioni con cui la parte ricorrente si limita a contrapporre il suo parere a quello dell'autorità cantonale, come se il Tribunale federale fosse una superiore giurisdizione di appello a cui compete di rivedere liberamente il fatto e il diritto e di ricercare la corretta applicazione delle norme invocate. La parte che ricorre deve dimostrare che l'autorità cantonale ha pronunciato una decisione arbitraria nel senso appena descritto (art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF; cfr. DTF 133 II 249 consid. 1.4.3 con rinvio alla DTF 130 I 258 consid. 1.3 pag. 261 seg., riferita alle esigenze di motivazione del ricorso di diritto pubblico vigenti sotto l'egida dell'OG).

5.
Come anticipato il ricorrente si duole in primo luogo della violazione dell'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC. La Corte cantonale avrebbe infatti erroneamente posto a suo carico l'onere di provare la colpa del medico, allorquando giusta l'art. 97 cpv. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 97 - 1 Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
1    Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
2    Les dispositions de la loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite44 et du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)45 s'appliquent à l'exécution.46
CO spettava semmai a quest'ultimo dimostrare che nessuna colpa gli è imputabile.

5.1 Il ricorrente solleva un tema assai dibattuto nell'ambito dei casi concernenti la responsabilità del medico: quello della distinzione fra violazione contrattuale e colpa (cfr. Gauch/Schluep/Schmid/Rey, Schweizerisches Obligationenrecht - Allgemeiner Teil, vol. II, 8a ed., n. 2794 segg.).

5.2 Come spiegato nella DTF 133 III 121, nella sua qualità di mandatario il medico è responsabile verso il paziente - suo mandante - della fedele e diligente cura degli affari affidatigli (art. 398
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1    La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
2    Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
3    Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.
CO), laddove l'"affare affidatogli" non è la guarigione, trattandosi di un risultato che il medico non è in grado di garantire, bensì la prestazione di cure in maniera conforme alle regole dell'arte medica, tendenti alla guarigione (DTF citato consid. 3.1 pag. 124, 120 II 248 consid. 2c pag. 250). Si potrebbe dire che il medico assume un'"obbligazione di comportamento diligente": egli è tenuto a compiere tutte quelle attività che vengono considerate idonee, secondo le regole dell'arte medica, al raggiungimento del fine perseguito, costituito dalla salute del paziente. La violazione dell'obbligo di diligenza da parte del medico costituisce dunque, dal punto di vista giuridico, un inadempimento degli obblighi assunti contrattualmente.

5.3 Quando si parla di "regole dell'arte medica" si intendono quelle regole della scienza medica riconosciute e applicate in maniera generale dal corpo medico (DTF 133 III 121 consid. 3.1 pag. 124). Sapere se il medico ha violato il proprio obbligo di diligenza è una questione di diritto. Stabilire se esiste una regola dell'arte medica comunemente ammessa (che il medico avrebbe violato), quale fosse lo stato del paziente nel momento in cui è stato richiesto l'intervento del professionista e come si sono svolti i fatti attiene invece all'accertamento dei fatti. Incombe al paziente - che se ne prevale per giustificare la propria richiesta di risarcimento e/o riparazione del torto morale - l'onere di fornire la prova degli elementi suscettibili di dimostrare che il medico ha violato il suo dovere di diligenza (art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC; DTF 133 III 121 consid. 3.1 pag. 124 con rinvii).

5.4 Da quanto appena esposto si trae la conclusione che la decisione della Corte cantonale di porre a carico del ricorrente l'onere di dimostrare le circostanze suscettibili di giustificare l'asserita violazione dell'obbligo di diligenza da parte del medico è conforme al diritto federale.

6.
La valutazione dell'estensione dell'obbligo di diligenza che incombe al medico deve avvenire secondo criteri oggettivi, che non possono però essere definiti in maniera generale. Come ricordato anche dai giudici ticinesi, le esigenze poste al dovere di diligenza del medico vanno determinate sulla base delle circostanze del caso concreto, tenuto conto del genere d'intervento e/o di trattamento, dei rischi insiti in essi, del margine di apprezzamento del medico, del tempo di cui egli dispone così come della sua formazione e delle sue capacità (DTF 133 III 121 consid. 3.1 pag. 124).

Occorre inoltre precisare che l'estensione dell'obbligo di diligenza del medico in un caso concreto non può essere determinata a posteriori, con il senno di poi, alla luce del danno che si è verificato. La valutazione delle esigenze poste al dovere di diligenza del medico deve avvenire sulla base della situazione così come si presentava al medico prima che intervenisse il pregiudizio alla salute del paziente, ovvero nel momento in cui ha preso la decisione contestata (DTF 120 Ib 411 consid. 4a pag. 413, consid. 4c/aa S. 415).

In concreto, quindi, il 3 settembre 1999, quando l'opponente ha deciso di non visitare il paziente.

6.1 Ai fini di questo giudizio, occorre innanzitutto esporre brevemente l'evoluzione dello stato di salute del ricorrente sino a tale data.

Stando a quanto accertato in sede cantonale - e non contestato nel gravame - l'opponente, medico FMH in medicina generale, è stato il medico curante del ricorrente (07.02.1950) dal 1979 al 2000.

A partire dal 1985 lo ha avuto in cura per un diabete mellito, allora non insulinorichiedente, manifestatosi con polidipsia - sensazione di sete elevata e aumento dell'apporto di liquidi - che ha reso necessario l'inizio di una terapia con antidiabetici orali e di una dieta qualitativa.

Nel 1998 le condizioni del ricorrente si sono aggravate. Il 1° luglio 1998 egli ha ripreso contatto con il medico accusando di nuovo una polidipsia nell'ambito di un possibile scompenso iperglicemico del diabete; il medico ha allora prescritto un trattamento antidiabetico orale e un consulto presso il neurologo dottor C.________, che ha confermato il sospetto di polineuropatia. Nel mese di dicembre 1998 il trattamento per via orale è poi stato sostituito con un trattamento insulinico.
Durante una degenza ospedaliera per un corso per diabetici è stata anche constatata una sindrome depressiva e una ridotta motivazione del paziente ad affrontare la malattia in modo adeguato. Ulteriori ricoveri si sono successivamente resi necessari a causa di problemi agli arti inferiori e legati alla vista. Per quanto qui di interesse, un esame "Doppler" eseguito il 25 febbraio 1999 agli arti inferiori del paziente, per valutare la presenza di eventuali stenosi delle arterie, ha dato un risultato ancora nella norma.

Vista l'impossibilità di esercitare un'attività lucrativa, il ricorrente è stato posto al beneficio di una rendita d'invalidità con un grado dell'80 %. In tale contesto, in un rapporto medico del 20/26 agosto 1999, l'opponente ha segnalato all'AI una stabilizzazione della glicemia a valori pressoché normali e un leggero miglioramento della polineuropatia.

6.2 Gli avvenimenti all'origine dell'attuale vertenza si sono svolti i primi giorni del settembre 1999.

Il 1° settembre 1999 (mercoledì) il ricorrente si è recato presso lo studio medico per un controllo glicemico; la cartella clinica indica inoltre che in tale occasione il medico ha anche allestito un certificato all'attenzione della Cassa malati in relazione a problemi di dentatura del paziente e gli ha prescritto alcuni farmaci, fra cui Voltaren.

Il 3 settembre 1999 (venerdì), sempre stando a quanto indicato nella cartella clinica, il ricorrente ha telefonato al medico lamentando "dolori alla pianta dei piedi e polpacci, femori bilat.". Non ritenendo che si trattasse di qualcosa di allarmante, l'opponente gli ha detto di passare in studio il lunedì successivo qualora i dolori non fossero scomparsi.

Il 4 e 5 settembre 1999 (sabato e domenica) i dolori al piede sinistro hanno costretto il ricorrente a letto. La domenica sera egli ha notato il cambiamento del colore della cute al dorso del predetto piede e la fuoriuscita di un liquido sanguinolento tra il terzo e il quarto raggio delle dita del piede, come pure un dolore intenso.

La mattina del 6 settembre 1999 (lunedì) il ricorrente ha chiamato un'ambulanza che lo ha trasportato all'ospedale dove, in serata, gli è stato per finire amputato l'arto inferiore sinistro, sotto il ginocchio, a causa di infezione profonda del piede.

6.3 Il comportamento assunto dal medico in questa circostanza ha fatto l'oggetto di una perizia giudiziaria del 16 agosto 2004, di un complemento peritale del 6 ottobre 2004 nonché di una delucidazione orale del 16 marzo 2005. Le risultanze istruttorie sono state ampiamente e dettagliatamente discusse nella pronunzia impugnata.
6.3.1 In sintesi, nel referto del 16 agosto 2004 il perito ha affermato che vi è stata "sottovalutazione dei disturbi segnalati dal peritando". A suo modo di vedere "i sintomi lamentati dal peritando in data 2 o 3.09 (a seconda delle versioni) giustificavano l'ispezione del piede sinistro"; "sarebbe dunque stato più opportuno procedere ad un esame clinico e non basarsi sulla sola informazione telefonica", ciò in considerazione anche "delle particolarità personologiche del peritando (persona semplice, tendenzialmente indolente, con ridotta motivazione ad affrontare la malattia in modo adeguato)" e del fatto che "è buona regola con pazienti diabetici ispezionare attentamente i piedi, la cui cura e prevenzione di eventuali infezioni fa parte dei compiti del medico curante" oltre che "dei pazienti".

I giudici cantonali hanno relativizzato la portata di queste dichiarazioni. In primo luogo perché lo stesso perito ha riconosciuto che "la situazione si prestava, almeno all'inizio dell'affezione, ad un'errata interpretazione in quanto da molto tempo il peritando lamentava parestesie alle gambe (anomalia della percezione delle sensazioni, consistente in ritardo, persistenza, errore di localizzazione degli accertamenti tattili, dolorosi, termici, nonché sensazioni penose, varie che sopravvengono senza causa apparente)." Secondariamente perché, come emerso anche dal complemento peritale del 6 ottobre 2004, le conclusioni del perito sono state ampiamente condizionate da circostanze di fatto riferitegli dal paziente - soprattutto in relazione alla sintomatologia comunicata al medico curante nei giorni precedenti il 3 settembre 1999 - che non sono state addotte negli allegati di causa né accertate dall'istruttoria.

E anche se è vero che nella delucidazione orale del 16 marzo 2005 il perito ha precisato che "il peritando aveva un piede diabetico con difficoltà di sensibilità e di vascolarizzazione nonché rischio d'infezione" e che in tal caso "se il paziente lamenta dolori va visto", a prescindere dal momento in cui ha cominciato a manifestare dolori, "allo scopo di escludere un'infezione cutanea del piede" ritenuto che "questo modo di procedere corrisponde all'ABC dell'operatore sanitario, sia esso medico o anche infermiere specializzato in podologia", i giudici hanno comunque negato di poter dedurre da queste affermazioni una violazione del dovere di diligenza da parte del medico. In particolare perché il ricorrente non è stato in grado di provare di aver manifestato telefonicamente al medico sintomi tali da giustificare una visita immediata; anzi, le sue affermazioni circa il contenuto di tale telefonata, così come quelle circa il momento in cui ha iniziato a lamentarsi per i dolori, sono state contraddittorie.
6.3.2 Dinanzi al Tribunale federale queste considerazioni sono criticate, ma gli argomenti proposti nel gravame non inducono a ritenere la valutazione dei giudici cantonali manifestamente insostenibile, ovvero arbitraria nel senso esposto al consid. 4.2. Il ricorrente si limita infatti ad evidenziare le dichiarazioni del perito che depongono a favore di una violazione dell'obbligo di diligenza dell'opponente, senza prendere posizione - in maniera chiara e dettagliata - sulle varie ragioni che hanno indotto i giudici ticinesi a relativizzarne la portata.

6.4 Alla luce di tutto quanto esposto la decisione della Corte cantonale di negare una violazione dell'obbligo di diligenza da parte del medico può essere condivisa.

Tenuto conto del fatto che l'esame Doppler effettuato il 25 febbraio 1999 aveva dato dei risultati ancora nella norma, che a fine maggio la situazione si era stabilizzata e che in occasione della visita del 1° settembre 1999 il ricorrente non ha segnalato disturbi agli arti inferiori, la decisione di tralasciare una visita il 3 settembre 1999, rinviando un eventuale incontro a lunedì 6 settembre, non appare lesiva dell'obbligo di diligenza del medico, tanto più che lo stesso perito ha dichiarato che all'inizio dell'affezione, momento determinante ai fini del giudizio, la situazione si prestava effettivamente ad un'errata interpretazione, visto che non era la prima volta che il ricorrente lamentava parestesie alle gambe.

7.
Sia come sia, la Corte cantonale ha stabilito che la richiesta riparazione del torto morale va in ogni caso respinta in assenza di un nesso causale naturale fra l'agire dell'opponente e il pregiudizio patito dal ricorrente.

7.1 Come ricordato nella sentenza impugnata, vi è causalità naturale quando un determinato comportamento costituisce la condicio sine qua non per il verificarsi di un certo risultato (DTF 132 III 715 consid. 2.2 pag. 718; 128 III 174 consid. 2b, 180 consid. 2d).
L'accertamento della causalità naturale è una questione di fatto (DTF 132 III 715 consid. 2.2 pag. 718 con rinvii); esso vincola pertanto di principio il Tribunale federale, a meno che non sia stato svolto in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF o in modo manifestamente inesatto, ovvero arbitrario (cfr. quanto già esposto al consid. 4.2).

7.2 Anche da un'omissione può derivare un pregiudizio. Dovendosi dimostrare l'esistenza del nesso di causalità naturale rispettivamente ipotetico fra un'omissione e un certo risultato, il grado della prova richiesta è di principio quello della verosimiglianza preponderante (DTF 132 III 715 consid. 3.2 pag. 720 con rinvii). La verosimiglianza preponderante viene ammessa quando a sostegno dell'allegazione di fatto litigiosa vi sono, da un punto di vista oggettivo, elementi talmente importanti che ogni altra eventuale possibilità non entra più ragionevolmente in linea di conto (DTF 133 III 81 consid. 4.2.2 pag. 88 seg. con rinvii).

Nella fattispecie si tratta dunque di stabilire se l'atto omesso, ovvero l'ispezione del piede del paziente il 3 settembre 1999, avrebbe permesso con una verosimiglianza preponderante di scoprire per tempo l'infezione e di evitare l'amputazione.

7.3 Alla luce delle dichiarazioni rese dal perito nel complemento peritale del 6 ottobre 2004, i giudici del Tribunale d'appello hanno negato tale eventualità.

Il perito ha infatti spiegato che "l'infezione da clostridium prefrigens (agente infettivo per la gangrena) è rara" e "può presentare un periodo d'incubazione da uno a cinque giorni", quindi il 3 settembre 1999 "non poteva essere sospettata". In altri termini - hanno proseguito i giudici - mentre "molto probabilmente domenica sera 5 settembre 1999 la situazione era abbastanza chiara con la fuoriuscita di pus dalla cute del piede sinistro", non è possibile sostenere che venerdì 3 settembre 1999 sarebbe stato possibile, con un alto grado di verosimiglianza, sospettare l'infezione.
Il perito ha inoltre aggiunto - hanno osservato i giudici cantonali - che anche nel caso in cui l'infezione fosse stata sospettata, non è comunque certo che "un trattamento intensivo (antibiotico parenterale)" avrebbe "potuto evitare l'amputazione sottogenicolare della gamba sinistra", rientrando nel novero delle possibilità solo quella di evitare "l'amputazione completa della gamba" mediante l'applicazione delle "cure 24 o 48 ore prima".
Sulla scorta di questi elementi, come detto, la Corte ticinese ha concluso di non poter ritenere che l'esecuzione di una visita il 3 settembre 1999 avrebbe impedito con un alto grado di verosimiglianza il verificarsi del danno. L'esistenza di un nesso causale naturale è stata pertanto negata.

7.4 Il ricorrente contesta questa conclusione. Egli sostiene che secondo il perito un accurato esame clinico del piede il 3 settembre 1999 avrebbe permesso di iniziare un trattamento antibiotico e che applicando queste cure anche solo 24 o 48 ore prima sarebbe stato possibile evitare l'amputazione completa della gamba.

La sua argomentazione si esaurisce in questa affermazione, che - come visto - riporta però solo in maniera parzialmente corretta le dichiarazioni del perito. Limitandosi a contrapporre apoditticamente la propria interpretazione delle dichiarazioni del perito nel complemento peritale a quella - ben più dettagliata - operata dall'autorità cantonale, senza confrontarsi in maniera critica con le considerazioni esposte nel giudizio impugnato, il ricorrente disattende l'onere di motivazione a suo carico (cfr. quanto esposto al consid. 4.2). Egli non fornisce alcun elemento suscettibile di far apparire le considerazioni dei giudici ticinesi manifestamente insostenibili.

7.5 Su questo punto il ricorso si avvera pertanto inammissibile per carente motivazione.

8.
In queste circostanze - esclusa sia la violazione contrattuale che il nesso causale naturale - non è necessario vagliare le critiche formulate contro la motivazione abbondanziale della decisione impugnata, per la quale il nesso di causalità sarebbe stato in ogni caso interrotto dal "comportamento fortemente negligente" del ricorrente, che ha atteso troppo a lungo prima di adottare adeguati provvedimenti a tutela della propria salute.

9.
Le spese giudiziarie e le ripetibili seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 cpv. 1 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'000.-- sono poste a carico del ricorrente, il quale rifonderà all'opponente fr. 2'500.-- per ripetibili della sede federale.

3.
Comunicazione al ricorrente, alla patrocinatrice dell'opponente e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 24 giugno 2008
In nome della I Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
Il presidente: La cancelliera:

Corboz Gianinazzi
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_403/2007
Date : 24 juin 2008
Publié : 11 juillet 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : responsabilità del medico; torto morale


Répertoire des lois
CC: 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CO: 97 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 97 - 1 Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
1    Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
2    Les dispositions de la loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite44 et du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)45 s'appliquent à l'exécution.46
398
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1    La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
2    Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
3    Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
OJ: 90
Répertoire ATF
120-IB-411 • 120-II-248 • 128-III-174 • 129-I-8 • 130-I-258 • 132-III-209 • 132-III-715 • 133-II-249 • 133-III-121 • 133-III-393 • 133-III-462 • 133-III-545 • 133-III-638 • 133-III-81
Weitere Urteile ab 2000
4A_403/2007
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • questio • tribunal fédéral • amputation • causalité naturelle • gambie • autorité cantonale • lien de causalité • constatation des faits • décision • dimanche • recours en matière civile • examinateur • lésé • courrier a • cirque • preuve facilitée • violation du droit • répartition des tâches • recours de droit public
... Les montrer tous