Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 501/2022
Arrêt du 21 juin 2023
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président, Bovey et De Rossa.
Greffière : Mme Feinberg.
Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Aurélie Cornamusaz, avocate,
recourant,
contre
B.A.________,
représentée par Mes Virginie Jordan et Stéphanie Oliveira Neves, avocates,
intimée.
Objet
mesures protectrices de l'union conjugale (droit de visite et entretien),
recours contre l'arrêt de la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, du 23 mai 2022 (JS20.051483-211334 JS20.051483-211335 274).
Faits :
A.
A.A.________ (1971) et B.A.________ (1974) se sont mariés en 2010 à U.________ (GE). Ils sont les parents de C.________ (2015).
Les relations père-fils ont été interrompues depuis le mois d'avril 2020. Les conjoints vivent séparés depuis le 24 décembre 2020.
B.
B.a. Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 23 août 2021, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a notamment confié la garde de l'enfant à sa mère (ch. I), dit que, dès le 1er novembre 2021, le père pourrait avoir son fils auprès de lui un week-end sur deux, du vendredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, durant la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, ainsi que chaque mercredi de 9h00 du matin, respectivement dès la sortie de l'école lorsque l'enfant irait à l'école le mercredi matin, jusqu'au jeudi matin au début de l'école (ch. II), dit que le père contribuerait à l'entretien de son fils par le versement d'une pension mensuelle, allocations familiales en sus, de 12'830 fr. et à celui de l'épouse par le versement d'une contribution de 12'800 fr., dès le 23 décembre 2020 et sous déduction des sommes déjà versées (ch. III et IV) et dit que les frais extraordinaires de l'enfant, au sens de l'art. 286 al. 3
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 286 - 1 Il giudice può ordinare che il contributo di mantenimento sia senz'altro aumentato o ridotto in caso di determinate modificazioni dei bisogni del figlio, delle possibilità dei genitori o del costo della vita.352 |
|
1 | Il giudice può ordinare che il contributo di mantenimento sia senz'altro aumentato o ridotto in caso di determinate modificazioni dei bisogni del figlio, delle possibilità dei genitori o del costo della vita.352 |
2 | Se le circostanze siano notevolmente mutate, il giudice, ad istanza di un genitore o del figlio, modifica o toglie il contributo. |
3 | Il giudice può obbligare i genitori a versare un contributo speciale allorché lo richiedano bisogni straordinari e imprevisti del figlio.353 |
B.b. Statuant sur les appels des deux époux, la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: la Juge déléguée) a, par arrêt du 23 mai 2022, notamment réformé les ch. II à IV de l'ordonnance précitée. Cela fait, elle a notamment dit que l'exercice du droit de visite du père s'exercerait par l'intermédiaire du Point rencontre de la manière suivante: les deux premières visites à l'intérieur des locaux, d'une durée de deux heures durant un mois, puis deux fois par mois, avec autorisation de sortie autonome, d'une durée de six heures durant deux mois, puis deux fois par mois durant deux mois, du samedi matin dès 9h00 au dimanche matin (24 heures), les passages s'effectuant par l'intermédiaire du Point rencontre, par la suite un week-end sur deux du samedi matin dès 9h00 au dimanche soir 18h00 au plus tard (48 heures), les passages s'effectuant par l'intermédiaire du Point rencontre (ch. III./II.), astreint le père à contribuer à l'entretien de son fils par le régulier versement d'une contribution mensuelle, allocations familiales non comprises, de 6'700 fr. du 24 décembre 2020 au 28 février 2021, étant précisé que le père s'acquitterait en sus des frais du précepteur pour le mois de février
2021, de 9'900 fr. du 1er mars 2021 au 31 décembre 2022, sous déduction de la somme de 18'000 fr. déjà réglée jusqu'au mois de mars 2022 (ch. III./III.), et condamné l'époux à contribuer à l'entretien de son épouse par le régulier versement d'une contribution mensuelle de 14'700 fr. du 24 décembre 2020 au 28 février 2021, de 19'700 fr. du 1er mars 2021 au 31 décembre 2022 et de 18'600 fr. dès le 1er janvier 2023, sous déduction des sommes déjà versées à ce titre (ch. III./IV.).
B.c. Par prononcé du 2 juin 2022, la Juge déléguée a rectifié le chiffre II./III. [recte: III./III.] du dispositif de son arrêt du 23 mai 2022 en ce sens que le père était astreint à contribuer à l'entretien de son fils par le régulier versement d'une contribution mensuelle, allocations familiales non comprises, de 6'700 fr. du 24 décembre 2020 au 28 février 2021, étant précisé qu'il s'acquitterait en sus des frais du précepteur pour le mois de février 2021, et de 9'900 fr. dès le 1er mars 2021, sous déduction de la somme de 18'000 fr. déjà réglée jusqu'au mois de mars 2022.
C.
Par acte du 28 juin 2022, l'époux exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut à la réforme de l'arrêt du 23 mai 2022 et du prononcé rectificatif du 2 juin 2022 en ce sens qu'il est dit que dès que son droit de visite s'exercera un week-end sur deux du samedi matin dès 9h00 au dimanche soir 18h00 (48 heures), l'enfant pourra également se trouver chez son père la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, que l'entretien convenable de l'enfant est fixé à 1'320 fr., que la contribution d'entretien mensuelle en faveur de celui-ci est fixée à 1'320 fr. par mois, allocations familiales non comprises, à partir du 24 décembre 2020, sous déduction des sommes déjà versées à ce titre, et qu'il est dit que le recourant n'est pas en mesure de contribuer à l'entretien de l'intimée. Subsidiairement, l'époux conclut à l'annulation de l'arrêt et du prononcé rectificatif précités et au renvoi de la cause à la juridiction précédente pour nouvelle décision, les frais de procédure ainsi qu'une indemnité à titre de participation aux honoraires de son conseil, " tant devant l'instance fédéral (sic) que les instances cantonales ", étant mis à la charge de l'intimée.
Des déterminations sur le fond n'ont pas été requises. L'intimée s'est en revanche déterminée à deux reprises sur l'effet suspensif, sollicitant le bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
D.
D.a. Par ordonnance présidentielle du 18 juillet 2022, la requête d'effet suspensif assortissant le recours a été admise pour les arriérés de contributions d'entretien dues jusqu'à la fin du mois de mai 2022 et rejetée pour les montants d'entretien courant dus à partir du 1er juin 2022.
D.b. Par ordonnance du 15 février 2023, le Juge instructeur a rejeté la requête de reconsidération de l'ordonnance d'effet suspensif formée par le recourant.
Considérant en droit :
1.
Déposé en temps utile (art. 100 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...95 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.41 |
2.
2.1. Lorsque, comme en l'espèce, la décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
2.3. Le recours n'est ouvert qu'à l'encontre des décisions rendues par une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
3.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu et versé dans l'arbitraire en fixant les modalités de son droit de visite.
3.1.
3.1.1. Le père fait tout d'abord grief à la juridiction précédente d'avoir omis de motiver sa décision s'agissant de l'absence de partage des vacances et des jours fériés entre les parties. Il souligne que la justification d'une telle décision est d'autant plus importante que les limitations aux relations personnelles constituent de " véritables ultima ratio ".
3.1.2. Le droit d'être entendu (art. 29 al. 2
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
3.1.3. En l'occurrence, la cour cantonale a, conformément aux recommandations de l'Unité évaluations et missions spécifiques (ci-après: UEMS), prévu un élargissement du droit de visite en plusieurs étapes et a indiqué que les modalités qu'elle avait fixées seraient revues dès le dépôt de l'expertise pédopsychiatrique en cours. Même si elle ne s'est pas expressément prononcée sur le partage des vacances et des jours fériés, on comprend que, dans l'attente de l'expertise susmentionnée, elle considérait suffisants les élargissements prononcés. La motivation de l'arrêt querellé remplit ainsi les exigences de l'art. 29 al. 2
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
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1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
3.2.
3.2.1. Soulignant qu'il ne conteste pas l'élargissement progressif de son droit de visite, le recourant reproche toutefois à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en ne partageant pas les vacances scolaires et les jours fériés entre les parents lors de la dernière étape d'élargissement prévue et en restreignant ainsi à long terme son droit de visite. Il fait valoir qu'avant le rapport de l'UEMS, l'autorité de première instance lui avait octroyé un droit de visite élargi comprenant la moitié des vacances scolaires et des jours fériés et que la juridiction précédente n'a relevé aucun motif justifiant une restriction de son droit de visite, à condition qu'il soit élargi de manière progressive.
3.2.2. Aux termes de l'art. 273 al. 1
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
|
1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
Comme le retrait ou le refus du droit aux relations personnelles selon l'art. 274
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274 - 1 Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
|
1 | Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
2 | Il diritto alle relazioni personali può essere negato o revocato se pregiudica il bene del figlio, se i genitori se ne sono avvalsi in violazione dei loro doveri o non si sono curati seriamente del figlio, ovvero per altri gravi motivi. |
3 | Se i genitori hanno acconsentito all'adozione del figlio o se si può prescindere da tale consenso, il diritto alle relazioni personali si estingue appena il figlio sia collocato in vista d'adozione. |
L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une question de droit. Le Tribunal fédéral s'impose toutefois une certaine retenue. Le juge du fait qui, par son expérience en la matière, connaît mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant évolue, dispose d'un large pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
3.2.3. En l'espèce, le recourant ne peut être suivi lorsqu'il affirme que la cour cantonale a restreint à long terme son droit de visite. En effet, la juridiction précédente a expressément indiqué que les modalités prévues valaient uniquement jusqu'au dépôt de l'expertise pédopsychiatrique en cours, ce que le père ne critique pas. P ar ailleurs, l'élargissement requis impliquerait que l'enfant dorme plusieurs nuits d'affilée chez son père, alors que la solution retenue par la juridiction précédente prévoit que l'enfant ne passe qu'une nuit, une semaine sur deux, chez lui. Se fondant notamment sur l'avis de Madame D.________, psychologue assurant le suivi de l'enfant, laquelle a indiqué que l'enfant " ne p[ouvait] toujours pas dormir seul dans sa chambre, [qu']il a[vait] très peur du noir et des fantômes (angoisses nocturnes envahissantes) [et qu']il s'agira[it] de voir comment il p[ouvait] progressivement gagner un peu d'autonomie et de confiance pour investir un espace personnel (sa chambre) et différent de celui de sa mère ", l'UEMS a retenu dans son rapport du 1er octobre 2021 que, s'agissant de l'élargissement progressif du droit de visite, " la question des nuits sera[it] ici d'autant plus à considérer dans le contexte actuel
". Dans ces circonstances, la cour cantonale n'a pas manifestement outrepassé le large pouvoir d'appréciation dont elle dispose (cf. supra consid. 3.2.2) en prévoyant que l'enfant passe pour commencer une nuit chez son père avant de reconsidérer les modalités du droit de visite, si les circonstances s'y prêtent après le dépôt du rapport d'expertise pédopsychiatrique. Dans la mesure où il est recevable, le grief doit par conséquent être rejeté.
4.
Le recourant reproche également à la juridiction précédente d'avoir violé le droit constitutionnel à divers égards en lien avec la fixation des contributions d'entretien en faveur de l'intimée et de l'enfant.
4.1. Le père se plaint tout d'abord de ce que la cour cantonale aurait violé son droit d'être entendu, versé dans l'arbitraire et commis un abus de droit en fixant ses revenus à 53'795 fr. par mois, alors que sa capacité contributive serait nulle.
4.1.1. La cour cantonale a constaté que la situation financière des époux était très particulière, puisqu'aucune des parties ne réalisait de revenus issus d'une activité lucrative ou d'une éventuelle fortune et qu'il n'était pas contesté que, du temps de la vie commune, leur train de vie était principalement financé par le père du recourant. Le recourant avait en effet pu bénéficier, dès 2007, soit pendant plus de treize ans et pour toute la durée de la vie commune, à savoir de 2010 à 2020, d'une aide financière régulière de son père, sous forme de prêts mensuels, d'à tout le moins 50'000 fr., convertis en donation. Le père du recourant avait déclaré qu'il avait décidé de suspendre son aide financière en raison du comportement des parties au cours des derniers mois et de l'accumulation de frustrations, en lien notamment avec l'acquisition et la vente de l'appartement de V.________ ainsi que " la méthode de soustraire [l'enfant] à tout le monde ". Nonobstant ses déclarations, on constatait toutefois qu'il avait versé, depuis l'accident de son fils en 2007, une somme mensuelle de plus de 50'000 fr. sans se soucier d'à quoi servait cet argent. Par ailleurs, l'attitude du recourant depuis la séparation des parties laissait penser
qu'il pouvait toujours bénéficier de l'aide financière de son père, quoi que celui-ci en dise. En examinant ses comptes bancaires, il apparaissait en effet qu'il n'avait fait aucune économie et avait dépensé l'intégralité des sommes perçues pour la prétendue vente de divers biens. Pareil comportement démontrait clairement son intention d'échapper à ses obligations alimentaires en privilégiant son propre train de vie au détriment de sa famille. De plus, il était peu compréhensible que le recourant ait continué à dépenser ses moindres revenus, sans réduire ne serait-ce que ses frais de restaurant, s'il ne pouvait effectivement plus compter sur le soutien financier de son père. Le recourant avait ainsi échoué à rendre vraisemblable qu'il ne pourrait plus percevoir d'aide financière de la part de son père, ce d'autant que la chronologie des événements était particulièrement douteuse, dès lors que la prétendue suspension des aides coïncidait exactement avec la date de séparation des parties. Se fondant sur la moyenne des sommes perçues entre janvier 2017 et décembre 2020, la cour cantonale a estimé les revenus mensuels du recourant à 53'795 fr.
4.1.2. En l'espèce, la cour cantonale a indiqué les raisons pour lesquelles elle a écarté le témoignage du père du recourant et considéré que l'intéressé pouvait toujours compter sur le soutien paternel. Elle a également détaillé son calcul des revenus de l'époux. Sur cette base, celui-ci était en mesure de contester l'arrêt attaqué en connaissance de cause, de sorte que la cour cantonale a satisfait à son obligation de motiver sa décision (cf. supra consid. 3.1.2). Infondée, la critique de violation du droit d'être entendu doit être rejetée.
Pour le surplus, le recourant soutient que le témoignage litigieux aurait été arbitrairement écarté alors qu'il était corroboré par les extraits de ses comptes bancaires. Ce faisant, le recourant ne discute nullement de manière conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
Outre qu'elle est largement appellatoire (cf. supra consid. 2.2), la critique n'apparaît pas de nature à influer sur le sort de la cause. En effet, la provenance des montants crédités sur les comptes bancaires du recourant depuis la séparation des parties n'est nullement déterminante dans le raisonnement de la juridiction précédente, qui s'est fondée sur le comportement du recourant ainsi que sur le moment à partir duquel le père aurait prétendument suspendu son aide pour retenir que le recourant avait échoué à rendre vraisemblable qu'il ne pourrait plus percevoir d'aide financière de la part de celui-ci. En tant qu'il fait grief à la cour cantonale de lui reprocher " l'achat de pulls Lacoste et quelques restaurants, alors que l'intimée persiste à se loger dans un appartement dont le loyer s'élève à CHF 12'800 par mois et roule en Maserati ", le recourant - qui perd de vue que les arguments en lien avec les dépenses de l'intimée ne sont pas pertinents s'agissant de la détermination de ses propres revenus - ne fait qu'opposer sa propre appréciation à celle de la juridiction précédente, qui a retenu qu'il n'avait fait aucune économie et avait dépensé l'intégralité des sommes à sa disposition.
Au vu de ce qui précède, le constat de la cour cantonale selon lequel le recourant avait échoué à rendre vraisemblable, en dépit du témoignage de son père et de la pièce produite, qu'il ne pourrait plus percevoir d'aide financière de la part de celui-ci demeure intact. Par conséquent, en tant qu'ils se fondent sur l'absence d'aide financière reçue, les arguments du recourant selon lesquels les arrêts cités dans la décision attaquée seraient inapplicables à son cas et qu'il ne serait pas en mesure de trouver un emploi lui permettant de gagner 53'795 fr. par mois apparaissent dénués de tout fondement. Par ailleurs, dans la mesure où il fait valoir qu'il n'a pas de relation contractuelle avec son père ni de créance contre lui et que la solution de l'arrêt attaqué contournerait de manière abusive et illicite les conditions requises pour l'application de l'art. 328 al. 1
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 328 - 1 Chi vive in condizioni agiate è tenuto a soccorrere i parenti in linea ascendente e discendente quando senza di ciò essi cadessero nel bisogno. |
|
1 | Chi vive in condizioni agiate è tenuto a soccorrere i parenti in linea ascendente e discendente quando senza di ciò essi cadessero nel bisogno. |
2 | È fatto salvo l'obbligo di mantenimento dei genitori e del coniuge o del partner registrato.458 |
continuerait à effectuer des libéralités en faveur de celui-ci, le point de savoir s'il peut, ou non, être tenu de le faire n'a aucune portée (arrêt 5A 440/2014 du 20 novembre 2014 consid. 4.1).
Enfin, en tant qu'il soutient que, si par impossible on devait continuer à lui imputer un revenu, celui-ci devrait se monter à 11'077 fr., correspondant à la moyenne, sur les 15 derniers mois, des versements en sa faveur, le recourant ne fait que proposer sa propre solution sans démontrer de manière conforme aux exigences de motivation susmentionnées (cf. supra consid. 2.1 et 2.2) le caractère arbitraire de la solution retenue par la juridiction précédente, consistant à prendre en compte la moyenne des sommes perçues durant les trois dernières années avant la séparation. Partant, la critique est irrecevable.
4.2. L'époux fait également grief à la juridiction précédente d'avoir arbitrairement refusé d' " imputer de la fortune à l'épouse ". Celle-ci ayant pu financer son train de vie et celui de l'enfant depuis la séparation, il conviendrait de considérer qu'elle a échoué à rendre vraisemblable qu'elle avait besoin du soutien financier de son époux, à tout le moins s'agissant des pensions dues à titre rétroactif.
4.2.1. La cour cantonale a retenu que l'épouse avait perçu de la part de son époux la somme de 981'000 fr., correspondant à la moitié du prix de vente de l'appartement de V.________, sur son compte bancaire en date du 19 juillet 2017. Elle ne disposait cependant plus que de la somme de 368'283 fr. au 31 décembre 2017, de 88'347 fr. au 31 décembre 2018 et de 6'651 fr. au 31 décembre 2019. A suivre le raisonnement du recourant, son épouse n'aurait pas déclaré, déjà du temps de la vie commune, l'intégralité de ses comptes bancaires, ce qui paraissait fort douteux. Par ailleurs, le recourant indiquait lui-même à la première juge que son épouse aurait dépensé l'intégralité de la somme litigieuse à l'exception de 200'000 fr. virés sur un autre compte bancaire. Les déclarations de l'époux se contredisaient donc sur ce point. En outre, on observait que le recourant avait également perçu sa part de la vente de la villa [recte: l'appartement] de V.________, par 981'000 fr., somme dépensée encore plus rapidement que son épouse. Il ne lui restait ainsi plus que 112'163 fr. sur son compte courant à la fin de l'année 2017. Au vu de ces éléments, la cour cantonale a estimé que le recourant avait échoué à rendre vraisemblable que son épouse
disposerait encore d'une fortune de 981'000 fr., étant rappelé qu'il s'agissait d'une procédure sommaire et que seule une expertise financière permettrait de déterminer la fortune exacte des deux parties, celles-ci s'accusant mutuellement de ne pas avoir produit l'intégralité de leurs comptes bancaires.
4.2.2. Par sa critique, le recourant se contente d'opposer, de manière appellatoire, sa propre appréciation à celle de la cour cantonale. Ce faisant, il ne discute nullement les motifs de l'arrêt querellé relatifs à ses propres contradictions en procédure, au fait qu'il avait également dépensé la même somme plus vite que l'intimée et qu'il était douteux que celle-ci n'ait pas produit l'entier de ses comptes bancaires. Quoi qu'il en soit, s'il est vrai que pour fixer le montant de la contribution d'entretien, le juge doit notamment tenir compte des revenus et de la fortune des époux, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en considération si les revenus (du travail et de la fortune) suffisent à l'entretien des conjoints (ATF 147 III 393 consid. 6.1.1; 138 III 289 consid. 11.1.2; 134 III 581 consid. 3.3; arrêt 5A 424/2022 du 23 janvier 2023 consid. 2.1.4). Or, en l'espèce, les revenus mensuels que la cour cantonale a imputé aux parties - qui n'ont pas valablement été remis en cause (cf. supra consid. 4.1.2 et infra consid. 4.3.2) - suffisent à couvrir les besoins de la famille. Autant que recevable, la critique du recourant est infondée.
4.3. Le recourant reproche également à la cour cantonale d'avoir arbitrairement imputé à l'intimée un revenu hypothétique de seulement 2'240 fr. net par mois, alors qu'elle aurait dû tenir compte d'un revenu de 5'180 fr. 45 par mois.
4.3.1. Lorsqu'il entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit examiner deux conditions cumulatives. Il doit déterminer d'une part si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé; il s'agit là d'une question de droit. Il doit d'autre part établir si la personne concernée a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail; ce faisant, il tranche une question de fait (ATF 147 III 308 consid. 4; 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). Les circonstances concrètes de chaque cas sont déterminantes. Les critères dont il faut tenir compte sont notamment l'âge, l'état de santé, les connaissances linguistiques, la formation (passée et continue), l'expérience professionnelle, la flexibilité sur les plans personnel et géographique, la situation sur le marché du travail, etc. (ATF 147 III 308 consid. 5.6; arrêts 5A 1065/2021 du 2 mai 2023 consid. 5.1; 5A 464/2022 du 31 janvier 2023 consid. 3.1.2; 5A 344/2022 du 31 août 2022 consid. 4.3.1 et les
références).
4.3.2. En l'occurrence, la critique porte sur le type d'emploi que l'intimée pourrait exercer, le recourant soutenant que l'on pourrait attendre d'elle qu'elle travaille en tant qu'infirmière et non en tant qu'aide-soignante, comme retenu par la cour cantonale. Il ne critique toutefois pas de manière claire et détaillée (cf. supra consid. 2.2) les motifs de l'arrêt querellé selon lesquels il paraissait peu envisageable que l'intimée - qui n'avait pas travaillé ces treize dernières années - puisse exercer un emploi d'infirmière, au vu de l'absence non seulement d'éventuelle équivalence de son titre, mais surtout de formation continue dans son domaine d'activité. La simple affirmation péremptoire du recourant selon laquelle le délai d'adaptation de plus de six mois laisserait à l'intimée un temps suffisant pour effectuer les formations nécessaires n'apparaît pas suffisante à cet égard. Par ailleurs, dans la mesure où il reproche à la juridiction précédente de n'avoir pas pris en considération le refus injustifié de l'intimée de collaborer à l'établissement de son parcours professionnel, le recourant ne saurait être suivi. La cour cantonale a en effet tenu compte du manque de collaboration de l'épouse pour fixer le nombre d'années
d'expérience professionnelle de celle-ci et, partant, le montant de son salaire, tout en soulignant qu'" il appartenait à [l'intimée] d'exposer sa situation professionnelle exacte, ce qu'elle a[vait] négligé de faire, de sorte qu'elle ne pouvait critiquer l'appréciation [effectuée] ". Infondé, le grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
4.4. L'époux critique également à plusieurs égards le montant des charges de l'intimée retenues par la juridiction précédente.
4.4.1. Le recourant reproche tout d'abord à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire et violé son droit d'être entendu en tenant compte d'un loyer de 6'500 fr. dans le budget de l'intimée, alors qu'il aurait fallu prendre en considération un montant de 5'000 fr. au maximum pour cette charge.
4.4.1.1. L'autorité cantonale a estimé que le loyer actuel de l'épouse de 12'800 fr. était exorbitant eu égard aux moyens actuels à disposition des parties, d'environ 53'000 fr. par mois, et au total des charges mensuelles retenues pour l'époux, de 11'799 fr. par mois. Par ailleurs, une brève recherche sur immoscout24.ch permettait de constater que des loyers d'appartements de 4.5 à 5.5 pièces, situés à W.________, s'élevaient à 6'500 fr. pour une " villa d'architecte neuve " de 154 m2, et à respectivement 5'900 fr. pour un appartement récemment construit " de standing " de 197 m2 avec jardin. Sur cette base, on pouvait retenir un loyer de 6'500 fr., ce qui correspondait à 700 fr. près aux coûts retenus pour la villa de X.________ occupée par l'époux.
4.4.1.2. Seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent être pris en considération dans le calcul des charges des époux, menant à celui de la contribution d'entretien. Les charges de logement d'un conjoint peuvent ne pas être intégralement retenues lorsqu'elles apparaissent excessivement élevées au regard de ses besoins et de sa situation économique concrète (arrêts 5A 208/2022 du 4 octobre 2022 consid. 5.2.1; 5A 1065/2020 du 2 décembre 2021 consid. 4.1.3 et les références).
4.4.1.3. En l'espèce, la cour cantonale s'est fondée sur les moyens à disposition des parties, les loyers d'autres logements vacants dans la région et une comparaison avec les coûts de la villa occupée par l'époux pour fixer le montant du loyer raisonnable de l'intimée. La motivation de l'arrêt querellé apparaît ainsi suffisante au regard des exigences de l'art. 29 al. 2
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
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1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
Pour le surplus, le recourant se contente de substituer sa propre appréciation du loyer raisonnable à celle de la cour cantonale, sans démontrer le caractère insoutenable de celle-ci, étant au demeurant rappelé qu'il ne suffit pas qu'une autre solution soit concevable pour que la décision querellée soit taxée d'arbitraire (cf. supra consid. 2.1).
4.4.2. Le recourant reproche également à la juridiction précédente d'avoir retenu de manière insoutenable des frais de femme de ménage de 500 fr. dans les charges mensuelles de l'intimée. La cour cantonale a toutefois constaté (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |
4.4.3. L'époux fait également valoir que, compte tenu du taux d'activité de 50% seulement imputé à l'intimée, il serait arbitraire de tenir compte des frais de repas à l'extérieur.
La cour cantonale a retenu un montant de 120 fr. par mois (11 fr. x [21.7 / 2]) à titre de frais de repas de l'intimée dès le 1er janvier 2023. Dès lors qu'elle a divisé par deux la base mensuelle des frais de repas pour tenir compte de l'emploi à mi-temps de l'intimée, son raisonnement n'apparaît pas insoutenable. Le fait qu'une autre solution (cf. arrêt 5A 694/2020 du 7 mai 2021 consid. 4, selon lequel il n'est pas arbitraire de ne pas retenir des frais de repas, ceux-ci ne s'imposant pas nécessairement compte tenu du taux d'activité de 50% de l'intéressée) eût été envisageable n'a pas pour effet de rendre insoutenable l'arrêt querellé (cf. supra consid. 2.1). Le fait que l'intimée ait ou non effectivement un emploi à partir du 1er janvier 2023 n'apparaît pas non plus déterminant, dès lors qu'un revenu hypothétique lui est imputé à compter de cette date.
4.5. Le recourant reproche également à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en fixant les charges de l'enfant.
4.5.1. Le père fait grief à la juridiction précédente d'avoir retenu de manière manifestement inexacte les frais du précepteur de l'enfant. Autant que recevable (cf. supra consid. 2.2), la critique est infondée. En effet, même à supposer - comme il le soutient - qu'il aurait contesté en deuxième instance la prise en compte de cette charge, le recourant ne critique pas les constatations de la juridiction précédente selon lesquelles, du temps de la vie commune, l'époux s'était toujours acquitté du salaire du précepteur, que le dernier salaire net de 5'528 fr. 15, payé par le recourant au moyen de son compte bancaire, datait du 29 janvier 2021 et que le contrat avait été résilié, selon les dires de l'intimée, avec effet au 28 février 2021. Dans ces circonstances, il n'apparaît pas arbitraire d'avoir condamné le recourant à prendre en charge directement le dernier mois de salaire du précepteur, à savoir le salaire de février 2021.
4.5.2. Le recourant reproche également à la cour cantonale d'avoir retenu dans les coûts directs de l'enfant 300 fr. de frais de scolarité, 100 fr. de matériel scolaire et 300 fr. de frais de cantine. Il apparaît toutefois (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
5.
En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Dans la mesure où elle n'est pas sans objet, la requête d'assistance judiciaire de l'intimée est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Une indemnité de 500 fr., à verser à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 21 juin 2023
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : Feinberg