5A_757/2015 - 2016-01-15 - Droit des poursuites et de la faillite

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_757/2015

Arrêt du 15 janvier 2016

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi et Herrmann.
Greffière : Mme Jordan.

Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Pascal Pétroz, avocat,
recourant,

contre

B.A.________,
représentée par Me Henri-Philippe Sambuc,
avocat,
intimée,

Office des poursuites de Genève,
rue du Stand 46, 1204 Genève.

Objet
continuation de la poursuite,

recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du 16 septembre 2015.

Faits :

A.
Le 11 décembre 2012, B.A.________ a fait notifier à son ex-mari, A.A.________, à l'adresse rue... à U.________, un commandement de payer, poursuite n o xxxx, qui a immédiatement été frappé d'opposition.
Par arrêt du 2 mai 2014, la Cour de justice du canton de Genève a déclaré exécutoires en Suisse les jugements étrangers sur lesquels se fondait la poursuite et levé définitivement l'opposition.

B.
Le 4 août 2014, l'Office des poursuites du canton de Genève (ci-après : l'Office) a refusé de donner suite à la requête de continuer la poursuite formée le 9 juillet précédent par B.A.________ à l'encontre de A.A.________, domicilié à la rue... à U.________. Il a indiqué que, selon le constat de l'huissier et les données répertoriées auprès de l'Office cantonal genevois de la population, le débiteur poursuivi avait quitté la Suisse pour Monaco le 1 er juillet 2013.

B.a. Le 26 août 2014, après enquête, l'Office a rejeté la demande de reconsidération de cette décision déposée le 5 août 2014 par B.A.________ et transmis le courrier y relatif à l'autorité de surveillance afin qu'il soit traité comme une plainte.
Par décision du 30 octobre 2014 (A/2504/2014), la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites du canton de Genève a admis cette plainte, annulé la décision du 4 août 2014 et invité l'Office à donner suite à la réquisition de continuer la poursuite.
Le 4 novembre 2014, l'Office a adressé à A.A.________, à la rue... à U.________, un avis de saisie pour le 14 novembre 2014.
Par plainte du 13 novembre 2014, A.A.________, représenté par son avocat en vertu d'une procuration signée le 12 novembre 2014 à Istanbul sans indication du domicile de l'intéressé, a conclu à la constatation de la nullité, subsidiairement à l'annulation de cet avis de saisie.
Cette cause (A/3457/2014) a été suspendue le 26 janvier 2015.

B.b. Dans l'intervalle, le 17 novembre 2014, un nouvel exemplaire de la décision du 30 octobre 2014 de la Chambre de surveillance (A/2504/2014) avait été adressé par courrier ordinaire à A.A.________, à l'adresse de " route... à X.________ " (" c/o Madame C.A.________ ", sa nouvelle épouse) ainsi que chez son représentant, Me Pascal Pétroz.
Le 29 mai 2015, sur recours en matière civile de A.A.________, le Tribunal fédéral a annulé la décision du 30 octobre 2014(A/2504/2014) et renvoyé la cause pour instruction et nouvelle décision. Il a considéré en bref que la Chambre de surveillance devait procéder à une nouvelle notification de la plainte et de l'invitation à y répondre à A.A.________, dont le droit d'être entendu avait été violé. Ce dernier ayant fait élection de domicile en l'étude de son avocat à Genève, la notification pouvait en effet intervenir en mains de ce mandataire par courrier recommandé (arrêt 5A_900/2014).
Statuant le 16 septembre 2015 dans le cadre de ce renvoi, la Chambre de surveillance des offices des poursuites et faillites a derechef admis la plainte du 5 août 2014, annulé la décision de l'Office du 4 août 2014 et invité ce dernier à donner suite à la requête de continuer la poursuite (n o xxxx) formée par B.A.________.

C.
Par écriture du 28 septembre 2015, A.A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut, principalement, à l'annulation de la décision du 16 septembre 2015 et à la confirmation du prononcé du 4 août 2014 de l'Office rejetant la requête en continuation de la poursuite et, subsidiairement, au renvoi de la cause pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Des réponses au fond n'ont pas été requises.

D.
Par ordonnance du 14 octobre 2015, le Président de la II e Cour de droit civil du Tribunal fédéral a accordé l'effet suspensif au recours.
Le 1 er décembre 2015, le Juge Instructeur a écarté du dossier deux pièces manifestement irrecevables déposées par B.A.________ et les a retournées à leur expéditeur.

Considérant en droit :

1.
Interjeté dans le délai (art. 100 al. 2 let. a LTF) par une partie qui a succombé dans ses conclusions prises devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue en matière de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorité cantonale de surveillance de dernière (unique) instance (art. 75 LTF), le recours est recevable, indépendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF).

2.

2.1. Le recourant reproche à la Chambre de surveillance d'avoir considéré qu'au moment de la réquisition de continuer la poursuite, il était domicilié, non à Monaco, mais encore à U.________ et, partant, d'avoir admis un for de la poursuite en ce dernier lieu. Il invoque tant une violation du droit, soit des art. 23 al. 1 CC, 20 LDIP et 46 al. 1 LP, que l'arbitraire dans la constatation des faits (art. 9 Cst.).

2.2.

2.2.1. Si le débiteur change de domicile après la notification de l'avis de saisie, la poursuite se continue à l'ancien for, en application de l'art. 53 LP. A contrario, avant cet acte, le for ordinaire de poursuite suit le débiteur à chaque nouveau domicile, de sorte que la poursuite requise à l'ancien domicile doit être continuée au nouveau domicile (ATF 136 III 373 consid. 2.1; 134 III 417 consid. 4; arrêt 7B.88/2006 du 19 septembre 2006 consid. 2.1). L'office doit vérifier les indications données par le créancier au sujet du domicile du débiteur, dès lors que sa compétence en dépend. En cas de changement de domicile du débiteur en cours de poursuite, il doit examiner d'office si ce changement est intervenu avant ou après le moment déterminant selon l'art. 53 LP. Quant aux autorités de surveillance, elles doivent veiller à chaque stade de la procédure au respect des règles de compétence; elles interviennent d'office si l'intérêt public ou les intérêts des tiers sont en jeu (ATF 120 III 110 consid. 1a; 80 III 99 consid. 1; arrêt 5A_542/2014 du 18 septembre 2014 consid. 4.1.2).
Si le débiteur qui avait constitué un domicile en Suisse ne s'y trouve plus momentanément, sans avoir donné connaissance de son nouveau lieu de séjour, le créancier ne saurait se voir imposer l'obligation d'établir lui-même si le débiteur a vraiment constitué un nouveau domicile à l'étranger et où se trouve ce domicile; il appartient au débiteur de rapporter la preuve de l'existence de son nouveau domicile (ATF 120 III 110 consid. 1b; 35 I 867 consid. 1; 26 I 48 consid. 4; arrêts 5A_403/2010 du 8 septembre 2010 consid. 2.2; 7B.192/2006 du 19 janvier 2007 consid. 2.1, 3ème § in fine; 7B.207/2003 du 25 septembre 2003 consid. 3.3; 5P.205/1991 du 25 novembre 1991 consid. 2c; JAEGER/WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, tome I, Art. 1 -158 LP, 4 ème éd., 1997, n° 15 ad art. 46 LP; JEANNERET/STRUB, in Kurzkommentar SchKG, 2 ème éd., 2014, n° 6 ad art. 46 LP et n° 12 ad art. 53 LP; SCHMID, in Basler Kommentar, SchKG I, Art. 1-158 SchKG, 2 ème éd., 2010, n° 59 ad art. 46 LP et n° 11 ad art. 53 LP). Ainsi, lorsqu'aucune circonstance ne permet d'exclure que le débiteur a conservé son domicile en Suisse, l'office peut continuer à lui notifier valablement les actes de poursuite audit domicile (arrêt 5A_542/2014
du 18 septembre 2014 consid. 4.1.2).

2.2.2. Le domicile est déterminé selon les critères prévus par l'art. 23 al. 1 CC et, le cas échéant, par l'art. 20 LDIP qui se réfère à la même notion: une personne physique a son domicile dans l'Etat où elle réside avec l'intention de s'y établir, ce qui suppose qu'elle fasse du lieu en question le centre de ses intérêts personnels et professionnels. L'endroit où la personne réside (élément objectif) et l'intention de s'établir (élément subjectif) constituent des questions de fait dont la solution lie le Tribunal fédéral, étant rappelé que la jurisprudence ne se fonde pas sur la volonté interne de l'intéressé, mais sur les circonstances objectives, reconnaissables pour des tiers, permettant de déduire une telle intention (ATF 137 II 122 consid. 3.6 et les références; 127 V 237 consid. 1; 120 III 7 consid. 2b; 119 II 64 consid. 2b/bb). Si ces manifestations relèvent du fait, les conclusions à en tirer quant à l'intention de s'établir au sens des art. 23 CC et 20 LDIP ressortissent au droit que le Tribunal fédéral examine librement (ATF 136 II 405 consid. 4.3; 120 III 7 consid. 2a et les références).

3.
Pêle-mêle dans son recours, le recourant s'en prend à l'état de fait retenu.

3.1. Le Tribunal fédéral statue en principe sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sous réserve des cas prévus par l'art. 105 al. 2 LTF. Il ne peut s'en écarter que si les constatations de ladite autorité ont été établies de façon manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 II 304 consid. 2.4) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont été constatés d'une manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'allégation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3), sous peine d'irrecevabilité. Il doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions d'une exception prévue par l'art. 97 al. 1 LTF seraient réalisées. A défaut, il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait divergent de celui retenu dans l'acte attaqué. En particulier, le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur des
critiques de type appellatoire portant sur l'état de fait ou sur l'appréciation des preuves (ATF 139 II 404 consid. 10.1 et les arrêts cités; 137 II 353 consid. 5.1; 136 II 101 consid. 3 et les arrêts cités).

3.2. Autant que le recourant prétend péremptoirement que l'arrêt entrepris retient qu'il " vit séparé de son épouse ", son allégation se heurte à la constatation selon laquelle il " semble " vivre séparé de cette dernière.
Le recourant affirme ensuite qu'il " ressort du registre du commerce " qu'il " a quitté toutes ses fonctions d'organes de société, directeurs,etc. au deuxième semestre 2013 ", qu'il " s'agit d'une preuve déterminante démontrant qu'il n'a plus d'attaches professionnelles en Suisse " et que " la décision querellée est muette à cet égard ". Ce faisant, il ignore que l'autorité cantonale n'a pas méconnu ces éléments, qui ont été retenus dans la partie " En fait " sous le considérant A.a. Il tait par ailleurs qu'elle a en outre relevé (ibidem) - fait qu'il ne conteste pas (art. 105 al. 1 et 106 al. 2 LTF) - que, depuis le 1 er octobre 2013 et jusqu'au prononcé attaqué, il était inscrit au registre du commerce de Genève en raison individuelle comme exploitant de l'hôtel E.________, sis rue... à U.________, registre qui faisait par ailleurs état d'un domicile à U.________.
Il soutient enfin que les factures d'électricité et de téléphone ne sont pas anciennes, dès lors qu'elles datent de 2014 et que la continuation de la poursuite a été requise le 9 juillet 2014, qu'elles sont " parfaitement ordinaires " et " démontrent " " une consommation régulière et constante ". S'agissant de ce dernier point, il ne fait qu'opposer péremptoirement sa propre appréciation des pièces sans établir le caractère arbitraire de celle de l'autorité cantonale (sur les exigences de motivation: supra, consid. 3.1). Pour le surplus, on ne voit pas en quoi il serait manifestement insoutenable de taxer d'anciennes des factures d'électricité pour trois périodes courant du 17 décembre 2013 au 17 septembre 2014 et de téléphone fixe datées des 15 novembre 2013, 17 janvier 2014 et 16 mai 2014 ainsi que de téléphone mobile des 1 er avril, 1 er mai, 1 er juillet et 1 er août 2014. Certes, la continuation de la poursuite a été requise le 9 juillet 2014. Le recourant a toutefois été invité à se déterminer sur la plainte en juin 2015 dans le cadre de la procédure d'instruction ouverte à la suite de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 29 mai 2015 (arrêt 5A_900/2014). On pouvait ainsi attendre de lui qu'il produise des preuves
établissant non seulement l'existence d'un domicile à Monaco en juillet 2014, mais aussi la durabilité de ce nouveau domicile (cf. supra, consid. 2.2.1).

4.
En droit, le recourant reproche à la Chambre de surveillance de ne pas avoir tiré les conclusions qui s'imposaient quant à son intention de s'établir au sens des art. 23 CC et 20 LDIP. Il soutient que les éléments retenus ne sont, pour certains, pas relevants et, pour le reste, démontrent au contraire qu'il avait quitté U.________ au moment de la réquisition de continuer la poursuite et était alors domicilié à Monaco.

4.1. L'arrêt cantonal fait les constatations essentielles suivantes qui lient la Cour de céans (cf. supra, consid. 3) : le recourant est propriétaire de plusieurs biens immobiliers dans le canton de Genève, à savoir un immeuble à plusieurs logements à la route... à V.________, un " bâtiment à destination de restaurant " à W.________ et plusieurs appartements en Ville de U.________; s'il a été radié du Registre du commerce comme directeur des sociétés genevoises D.________ SA et Hotel F.________ SA dont sa mère, âgée de 88 ans et domiciliée dans le canton de Genève, est l'administratrice unique, il y est inscrit depuis le 1 er octobre 2013 en raison individuelle comme exploitant de l'hôtel E.________, sis rue... à U.________, avec indication d'un domicile dans cette ville; son épouse, dont il semble être séparé, a résidé dans l'établissement précité du 2 avril 2009 au 9 juin 2011, date à laquelle elle a déménagé à la route... à V.________, où elle habite toujours; le recourant a quant à lui vécu à U.________, à la rue..., du 25 septembre 2006 au 1 er juillet 2013, date à laquelle il a déclaré quitter U.________ pour Monaco; il n'est toutefois pas inscrit auprès du Consulat Général de Suisse à Marseille, compétent pour les citoyens
suisses domiciliés à Monaco; aucun élément ne permet en outre de retenir qu'il disposerait d'attaches familiales, sociales ou professionnelles dans la principauté monégasque; le recourant est par ailleurs resté muet sur ses occupations privées ou professionnelles actuelles et n'a produit aucune pièce officielle monégasque attestant son domicile à Monaco. Les factures d'électricité à son nom, pour un logement à Monaco, font état d'une consommation électrique faible et irrégulière, et sont anciennes, à l'instar de celles relatives à ses frais de téléphone.

4.2. Ainsi que l'a considéré à juste titre la Chambre de surveillance, les données contenues dans le registre de l'Office cantonal genevois de la population et dans le Registre foncier ne constituent que des indices sérieux de l'existence d'un domicile à Monaco. La présomption de fait que ces indices créent est réfragable; elle peut être tenue en échec par la contre-preuve du fait présumé (ATF 136 II 405 consid. 4.3; 125 III 100 consid. 3 et les références; arrêt 5A_30/2015 du 23 mars 2015 consid. 4.1.2; FABIENNE HOHL, Procédure civile, Tome I, 2001, n o 962). En outre, si le débiteur qui avait constitué un domicile en Suisse ne s'y trouve plus momentanément, sans avoir donné connaissance de son nouveau lieu de séjour, il lui appartient de rapporter la preuve de l'existence de son nouveau domicile (cf. supra, consid. 2.2.1).
Pour savoir quel est le domicile d'une personne, il faut tenir compte de l'ensemble de ses conditions de vie, le centre de son existence se trouvant à l'endroit, lieu ou pays, où se focalisent un maximum d'éléments concernant sa vie personnelle, sociale et professionnelle de sorte que l'intensité des liens avec ce centre l'emporte sur les liens existant avec d'autres endroits ou pays. Pour l'essentiel, les faits établis en l'espèce démontrent que le centre des relations et des intérêts du débiteur et le centre de gravité de son existence demeure à U.________. Le recourant y exploite un hôtel en la forme d'une raison individuelle. Il est propriétaire de plusieurs biens immobiliers sur le territoire de U.________. Deux de ses proches y résident toujours: sa mère et son épouse, dont il n'est pas démontré qu'il seraiteffectivement séparé et qui occupe un logement dans un immeuble lui appartenant. De tels faits sont la manifestation objective et reconnaissable pour les tiers d'une volonté de rester établi à U.________. Ils constituent à l'évidence une contre-preuve détruisant la présomption de domicile monégasque fondée sur les données du Registre cantonal de la population et du Registre foncier, et que ne vient renforcer aucune autre
circonstance décisive. A cet égard, le recourant n'a pas annoncé sa venue à Monaco au Consulat Général de Suisse à Marseille, alors qu'il ne conteste pas qu'une telle annonce est obligatoire, ainsi que l'a relevé l'autorité cantonale. Il n'a par ailleurs produit aucune pièce officielle monégasque attestant son domicile dans la principauté. Il ne ressort en outre pas qu'il y ait des attaches particulières ni qu'il y exerce une activité professionnelle. Les seules factures - anciennes - de téléphone et d'électricité ne sont pas suffisantes de ce point de vue.

4.3. Vu ce qui précède, c'est à bon droit que la Chambre de surveillance a jugé que les indices de l'existence d'un domicile à Monaco n'étaient pas prépondérants et donc admis la plainte de la créancière dirigée contre la décision de l'Office de refus de continuer la poursuite.

5.
Cela étant, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la procédure (art. 66 al. 1 LTF). L'intimée, qui n'a pas été invitée à répondre sur le fond et qui a conclu au rejet de la demande d'effet suspensif, n'a pas droit à des dépens (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office des poursuites de Genève et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites.

Lausanne, le 15 janvier 2016

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Jordan

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
²	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
²	Sont également sujettes au recours en matière civile:
^a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
^b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
^b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
^b3	sur le changement de nom,
^b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
^b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
^b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
^b7	...

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
^a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
^c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
¹	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
^a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
^b	30 000 francs dans les autres cas.
²	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
^a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
^b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
^e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 23 - 1 Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
¹	Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
²	Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles.
³	Cette dernière disposition ne s'applique pas à l'établissement industriel ou commercial.

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 1 - 1 Le territoire de chaque canton forme un ou plusieurs arrondissements de poursuite pour dettes et d'administration des faillites.
¹	Le territoire de chaque canton forme un ou plusieurs arrondissements de poursuite pour dettes et d'administration des faillites.
²	Les cantons déterminent le nombre et l'étendue de ces arrondissements.
³	Les arrondissements de faillite peuvent être divisés en plusieurs arrondissements de poursuite.

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 158 - 1 Lorsque la réalisation du gage n'a pas eu lieu faute d'offre suffisante (art. 126 et 127) ou que le produit ne suffit pas à désintéresser le créancier poursuivant, l'office des poursuites délivre à ce dernier un certificat d'insuffisance de gage.318
¹	Lorsque la réalisation du gage n'a pas eu lieu faute d'offre suffisante (art. 126 et 127) ou que le produit ne suffit pas à désintéresser le créancier poursuivant, l'office des poursuites délivre à ce dernier un certificat d'insuffisance de gage.318
²	Le créancier perdant peut procéder par voie de saisie ou de faillite, suivant la qualité du débiteur, à moins que son droit ne résulte d'une lettre de rente (art. 33a, tit. fin. CC319) ou d'une autre charge foncière. Il est dispensé du commandement de payer s'il agit dans le mois.320
³	Le certificat d'insuffisance de gage vaut reconnaissance de dette au sens de l'art. 82.321

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 46 - 1 Le for de la poursuite est au domicile du débiteur.
¹	Le for de la poursuite est au domicile du débiteur.
²	Les personnes morales et sociétés inscrites au registre du commerce sont poursuivies à leur siège social, les personnes morales non inscrites, au siège principal de leur administration.86
³	Chacun des indivis peut, en raison des dettes d'une indivision qui n'a pas de représentant, être poursuivi dans le lieu où ils exploitent l'indivision en commun.87
⁴	La communauté des propriétaires par étages est poursuivie au lieu de situation de l'immeuble.88

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 20 - 1 Au sens de la présente loi, une personne physique:
¹	Au sens de la présente loi, une personne physique:
^a	a son domicile dans l'État dans lequel elle réside avec l'intention de s'y établir;
^b	a sa résidence habituelle dans l'État dans lequel elle vit pendant une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée;
^c	a son établissement dans l'État dans lequel se trouve le centre de ses activités professionnelles ou commerciales.
²	Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles. Si une personne n'a nulle part de domicile, la résidence habituelle est déterminante. Les dispositions du code civil suisse19 relatives au domicile et à la résidence ne sont pas applicables.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.