Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 359/2024
Arrêt du 14 octobre 2024
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président, von Werdt, Bovey, Hartmann et De Rossa.
Greffière : Mme Dolivo.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Katia Berset, avocate,
recourant,
contre
B.________ et C.________,
représentés par Me Marie-Pomme Moinat, avocate,
intimés,
D.________,
représenté par son curateur de représentation
Me E.________, avocat,
Objet
droit aux relations personnelles en faveur de tiers (art. 274a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
recours contre l'arrêt de la Présidente de l'Autorité de recours en matière de protection de l'enfant et de l'adulte Tribunal cantonal du canton du Valais du 23 mai 2024 (C1 24 16 et C2 24 10).
Faits :
A.
D.________, né le 18 août 2020, est le fils de F.________ et de A.________. Ses parents se sont séparés avant sa naissance. F.________ est alors retournée vivre avec son père et ses cinq frères et soeur, âgés entre 8 et 21 ans, à U.________ (Valais). A.________ est resté à V.________ (canton de Fribourg).
A.a. Le 28 août 2020, A.________ a sollicité l'intervention de l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte du district de Monthey (APEA), qui a ouvert une procédure afin de régler les droits parentaux. Un curateur de représentation de l'enfant a été nommé.
Dans le cadre d'une action alimentaire introduite par le curateur, les parents de D.________ sont convenus, le 9 juillet 2021, devant le Tribunal du district de Monthey, que l'autorité parentale sur l'enfant serait conjointe et que la garde en serait exclusivement confiée à la mère, le père bénéficiant d'un droit de visite s'exerçant dans les premiers temps à raison de quelques heures le dimanche, puis augmentant progressivement jusqu'à s'exercer, dans ses modalités les plus larges, du vendredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, une semaine durant les vacances de Pâques et Noël, la moitié des vacances d'automne et de carnaval et deux semaines durant l'été.
A.b. En début d'année 2023, F.________ a découvert qu'elle était atteinte d'un cancer. Son état de santé s'est subitement dégradé en fin d'année 2023.
Le 18 décembre 2023, aux côtés de sa soeur B.________ et de son père C.________, elle a saisi l'APEA d'une requête urgente tendant à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence de D.________ soit retiré à ses deux parents et que l'enfant soit placé à son domicile, à défaut à celui de C.________, dans l'attente du résultat d'une enquête sociale. Sa démarche visait à ce qu'après son décès, l'enfant réside auprès de sa famille maternelle, à savoir dans l'environnement qu'il connaissait depuis sa naissance. Elle précisait que les relations entre sa famille et le père de l'enfant étaient difficiles et craignait que le père ne coupe tout contact si l'enfant devait lui être confié.
Par décision de mesures superprovisionnelles du 20 décembre 2023, l'APEA a retiré le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à ses parents et l'a fixé à U.________, au domicile de sa mère.
Dans ses déterminations du 28 décembre 2023, A.________ a conclu à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence et la garde exclusive de l'enfant lui soient confiés à titre superprovisionnel et provisionnel, compte tenu de l'état de santé de la mère.
Par décision du 29 décembre 2023, l'APEA a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles du père et nommé Me E.________ en qualité de curateur de représentation de l'enfant.
Le 5 janvier 2024, F.________, B.________ et C.________ ont complété leurs conclusions, demandant subsidiairement un droit aux relations personnelles pour la famille maternelle.
A.c. F.________ est décédée le 6 janvier 2024.
A.d. Le 9 janvier 2024, une audience s'est tenue devant l'APEA en présence de A.________ et de B.________. C.________ se trouvait alors en Irak pour les funérailles de sa fille. Interpellé au cours de l'audience, A.________ a expliqué n'avoir aucune objection à ce que la famille maternelle voie son fils, tout en s'opposant à la mise en place de relations personnelles en faveur du grand-père ou de la tante de celui-ci.
A l'issue de l'audience, l'enfant a été confié à son père.
B.
B.a. Par décision du 16 janvier 2024, l'APEA, "statuant à titre définitif", a " rejeté " les requêtes de mesures provisionnelles des 18 décembre 2023 et 5 janvier 2024 ainsi que la requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 8 janvier 2024 (ch. 1 à 3 du dispositif), levé les mesures superprovisionnelles prononcées le 20 décembre 2023 (ch. 4), constaté que le père était titulaire de l'autorité parentale exclusive sur D.________ (ch. 5), restitué au père le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (ch. 6) et fixé le lieu de résidence de l'enfant au domicile de son père (ch. 7). Elle a octroyé à B.________ et C.________ un droit aux relations personnelles "de manière transitoire et provisoire " à raison d'un week-end par mois du samedi à 9h00 au dimanche à 18h00, jusqu'au 30 juin 2024 (ch. 8). L'effet suspensif à un éventuel recours a été retiré (ch. 9).
S'agissant du droit aux relations personnelles, l'APEA a en substance nié l'existence de circonstances exceptionnelles justifiant l'octroi d'un droit de visite au grand-père et à la tante de l'enfant. Elle a néanmoins considéré que le lien entre celui-ci et sa famille maternelle ne devait pas être brusquement coupé, de sorte qu'il convenait de fixer en faveur de B.________ et de C.________ un droit de visite d'un week-end par mois, pour une période transitoire de six mois.
B.b. Le 29 janvier 2024, B.________ et C.________ ont formé recours contre cette décision, concluant à ce qu'un droit aux relations personnelles leur soit accordé, à défaut de meilleure entente, à raison d'un week-end sur deux du vendredi à 18h00 au dimanche à 18h00 ainsi que pendant trois semaines durant les vacances scolaires, à charge pour eux d'aller chercher et ramener l'enfant.
Le 1er février 2024, A.________ a aussi formé recours, concluant au refus de tout droit de visite en faveur de la famille maternelle de l'enfant. Il a par ailleurs demandé la restitution de l'effet suspensif. Le 4 mai 2024, il a conclu au rejet du recours interjeté par B.________ et C.________ et, subsidiairement, à ce que le droit aux relations personnelles leur soit accordé durant six mois, à raison d'un samedi par mois.
Par décision du 8 février 2024, la requête de restitution de l'effet suspensif introduite par le père a été rejetée.
B.c. Statuant par arrêt du 23 mai 2024, la Présidente de l'Autorité de recours en matière de protection de l'enfant et de l'adulte du canton du Valais (ci-après: la Présidente) a annulé et modifié le chiffre 8 du dispositif de la décision de l'APEA, en ce sens qu'un droit aux relations personnelles est accordé à B.________ et C.________ sur l'enfant D.________ et s'exercera, sauf meilleure entente, un week-end sur deux, du vendredi à 18h00 au dimanche à 18h00, ainsi que trois semaines durant les vacances scolaires, dont deux en été, B.________ et C.________ devant se charger d'assurer ou d'organiser le transport de l'enfant. Elle a aussi instauré une curatelle éducative et de surveillance des relations personnelles en faveur de D.________, à charge de la Justice de paix de l'arrondissement de la Sarine de nommer un curateur qualifié et d'en définir les modalités, étant précisé que la mission du curateur consisterait notamment à mettre en oeuvre et surveiller le droit de visite et à assister le père dans l'évaluation des besoins de l'enfant. Elle a accordé le bénéfice de l'assistance judiciaire au père, fixé les honoraires de son conseil et statué sur les frais et dépens.
C.
Le 6 juin 2024, A.________ exerce un recours au Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation de l'arrêt cantonal et principalement à sa réforme, en ce sens que le droit aux relations personnelles de B.________ et C.________ sur D.________ s'exercera, à compter du 1er juillet 2024, à raison d'un samedi de 9h00 à 18h00 toutes les six semaines. L'on comprend aussi de ses conclusions, mises en relation avec la motivation de son recours, qu'il demande la réforme de l'arrêt cantonal en ce sens qu'aucune mesure de curatelle n'est ordonnée. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause à la juridiction précédente ou à l'APEA pour nouvelle décision. Il conclut encore à ce que les frais de la procédure fédérale et des procédures antérieures soient mis à la charge de B.________ et C.________ et qu'il lui soit accordé une indemnité équitable "pour ses dépens et tous les frais nécessaires causés par le litige, dans la présente procédure et dans la procédure antérieure". Il requiert enfin le bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
Il n'a pas été demandé d'observations sur le fond du recours.
D.
Par ordonnance présidentielle du 26 juin 2024, la requête de mesures provisionnelles et la requête d'effet suspensif introduites par le recourant ont été rejetées.
Considérant en droit :
1.
Le recours a été interjeté en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40 |
2.
2.1. Contrairement à ce que soutient le recourant, la décision entreprise n'est pas de nature provisionnelle (cf. infra consid. 5.3), au sens de l'art. 98
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
|
1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
1.3.1), qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 140 III 264 consid. 2.3 et les références; 133 II 249 consid. 1.4.3).
En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 147 V 35 consid. 4.2; 143 IV 500 consid. 1.1; 140 III 264 consid. 2.3).
3.
3.1. Examinant s'il se justifiait d'octroyer un droit aux relations personnelles au grand-père et à la tante maternels de D.________, la juridiction précédente a tout d'abord considéré qu'en l'espèce, le décès de la mère de celui-ci constituait à lui seul une circonstance exceptionnelle, au sens de l'art. 274a al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
trois jours après le décès de sa mère, abruptement changer de cadre de vie (famille maternelle, crèche, taekwondo). La première condition de l'art. 274a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
Se penchant ensuite sur le point de savoir si un droit aux relations personnelles servait l'intérêt de l'enfant, la juridiction précédente a tout d'abord relevé qu'il était reconnu qu'en cas de décès de l'un de ses parents, l'intérêt de l'enfant commande en principe de maintenir des relations avec la famille du défunt. Dans le cas d'espèce, le maintien d'un lien fort était d'autant plus important que D.________ était né et avait grandi entouré de sa famille maternelle, comprenant son grand-père et ses oncles et tantes. Le rôle de ses proches avait été d'autant plus important que sa mère était tombée malade et n'avait plus la capacité de s'occuper de lui dans la même mesure qu'auparavant. Son père ayant été laissé dans l'ignorance de la situation, son grand-père et sa tante étaient alors ses seules figures adultes pouvant l'accompagner dans cette épreuve, notamment lorsque sa mère était hospitalisée. Il était donc très vraisemblable que l'enfant voie dans sa famille maternelle un repère et qu'il éprouve un fort attachement à son égard. Dans ces circonstances, alors qu'il avait déjà perdu sa mère - qui était son parent de référence depuis sa naissance -, il était dans son intérêt de maintenir le lien avec sa famille maternelle, qui
pouvait lui apporter une certaine stabilité et un sentiment de sécurité, bienvenus dans cette période de bouleversements. Le priver de tout contact avec ses proches pouvait du reste conduire à une incompréhension et à un sentiment d'abandon nuisibles à son bon développement, que les liens nouvellement créés dans la famille de son père, notamment avec sa belle-mère, ne permettraient pas de contrebalancer.
La juridiction précédente a ensuite précisé que la seule existence d'un conflit entre le père et la famille maternelle ne permettait pas de retenir le contraire. D.________ semblait pour l'instant avoir été préservé de ces tensions, alors même que les contacts étaient fréquents en 2023 puisque la famille maternelle se chargeait de l'amener à son père pour l'exercice des relations personnelles. Les propositions faites par le grand-père, par l'intermédiaire de son avocate, et la tante, à l'audience du 9 janvier 2024, qui consistaient à ce que la garde de l'enfant soit progressivement transférée au père dans un délai de six mois, avec des relations personnelles pour la famille maternelle, témoignaient d'une volonté de rechercher une solution soucieuse du bien-être de l'enfant. Bien que le père reprochait au grand-père de l'avoir privé de ses droits parentaux, il ne contestait pas avoir pu exercer son droit de visite régulièrement à la suite de la convention passée en juillet 2021 devant le Tribunal du district de Monthey. Les échanges d'e-mails versés en cause indiquaient que ce droit de visite s'était exercé sans problème particulier et d'ailleurs, l'APEA n'avait pas du tout été interpellée durant cette période. Ainsi, rien
n'étayait les reproches du père à l'endroit du grand-père.
Les désavantages qu'occasionnerait la coupure de tout contact paraissaient donc bien plus importants et lourds pour l'enfant que le risque existant à ce stade qu'il soit exposé au conflit. L'escalade des tensions en décembre 2023 laissait en outre entendre que le désaccord avait pris de l'importance avec la présente procédure. Or, la requête du 18 décembre 2023 avait été introduite du vivant de la mère. Par la suite, les membres de sa famille avaient voulu faire respecter sa volonté, ce qui paraissait compréhensible. Néanmoins, leurs propos lors de l'audience du 9 janvier 2024 démontraient qu'ils avaient à coeur l'intérêt de l'enfant - leur but étant d'éviter un déracinement soudain -, tout en comprenant que la situation ne pouvait qu'être temporaire. Dans ces circonstances, on pouvait espérer un apaisement une fois que les rapports entre les parties seraient fixés.
La Présidente a relevé que selon le père, l'enfant avait adopté un comportement inhabituel et inquiétant à son retour de visite le 26 janvier 2024. Le père mettait notamment en cause l'emprise de la famille maternelle sur l'enfant et estimait que de tels effets néfastes n'étaient pas acceptables. Il ne soutenait toutefois pas qu'auparavant, l'enfant avait des comportements inadéquats pour son âge, alors qu'il fréquentait au quotidien sa famille maternelle, dont le père avait affirmé partager les valeurs dans sa requête du 28 décembre 2023. Rien ne permettait donc d'imputer d'éventuels propos ou gestes, qui n'étaient en l'état pas établis, aux quelques heures passées avec ses proches. Enfin, la prise en charge médicale de l'enfant, tout comme les habitudes qui lui étaient insufflées au quotidien (temps d'écran, etc.) étaient désormais du ressort du père, de sorte que rien ne permettait de présager une mise en danger de la santé et du développement de l'enfant lors de visites auprès de sa famille maternelle, dont la fréquence et la durée étaient de moindre importance par rapport au temps passé avec le parent gardien.
Au regard de ce qui précédait, il était dans l'intérêt de l'enfant de continuer à voir régulièrement sa famille maternelle, a fortiori à la suite du traumatisme vécu, afin de garantir une stabilité et un sentiment de sécurité, en ne le privant pas des personnes qui avaient été ses repères depuis sa naissance. Il en allait aussi de sa construction identitaire, qui passait notamment par la connaissance de ses origines, que la famille de sa mère pourrait lui apporter. En définitive, la juridiction précédente a jugé que compte tenu des circonstances décrites ci-dessus et du lien très fort de l'enfant avec son grand-père et sa tante maternels, il y avait lieu de fixer en leur faveur un droit de visite qui s'exercerait à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à 18h00 au dimanche à 18h00, ainsi que trois semaines durant les vacances scolaires, dont deux en été. Il appartiendrait à B.________ et C.________ d'assurer ou d'organiser le transport de l'enfant.
3.2. La situation demeurait néanmoins sensible en raison des tensions entre les parties et des allégations de violence faites par la mère à l'encontre du père dans le cadre de la séparation et de la position procédurale adoptée par celui-ci. Il avait en effet imposé à son fils un changement brusque de son cadre de vie et de ses références, alors qu'il venait de perdre sa mère. L'enfant avait changé de domicile en l'espace d'une journée, sans aucune préparation. Le père avait ensuite cherché à couper tout contact avec la famille maternelle. Un tel comportement interrogeait sur sa capacité à donner la priorité aux besoins de son fils. Dans ces circonstances, afin de garantir le bon développement de l'enfant, la Présidente a considéré qu'il y avait lieu d'instituer une curatelle d'assistance éducative et de surveillance, au sens des art. 308 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
l'autorité compétente de son nouveau lieu de vie, à savoir la Justice de paix de l'arrondissement de la Sarine.
I. Droit d'être entendu (sous l'angle du droit_à_une décision motivée)
4.
Dans un grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant fait valoir que la décision attaquée souffre d'un défaut de mo tivation de sorte qu'elle contrevient aux art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
4.1. La jurisprudence déduit du droit d'être entendu (art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
4.2. En l'occurrence, on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il soutient ne pas être en mesure de comprendre pour quelles raisons la cour cantonale a jugé que l'APEA avait statué sur le fond et non sur mesures provisionnelles. En effet, la Présidente a jugé au consid. 1.2 de sa décision que l'APEA avait tranché le litige définitivement, et non à titre provisionnel, renvoyant à cet égard à la page 6 de la décision prise par cette autorité le 16 janvier 2024. Or, il ressort clairement de la page 6 précitée que l'APEA s'est estimée "suffisamment renseignée pour se déterminer de manière définitive sur le lieu de vie le plus approprié pour l'enfant D.________ et l'exercice du droit de visite extraordinaire des tiers" et qu'"aucun élément au dossier ne vient remettre en doute les capacités parentales de A.________", de sorte qu'elle a renoncé à mandater l'Office pour la protection de l'enfant en vue d'une enquête sociale. Le recourant était ainsi en mesure de comprendre les motifs ayant guidé la cour cantonale s'agissant de la qualification de la nature de la procédure, partant, d'attaquer sa décision sur ce point, ce qu'il a d'ailleurs fait (cf. infra consid. 5). Il en va de même concernant les questions de l'octroi du droit aux
relations personnelles (y compris s'agissant de la fréquence et de la durée de celui-ci) et de l'institution d'une curatelle (cf. infra consid. 6 et 7), l'arrêt entrepris étant motivé de manière claire et circonstanciée sur ces points, de sorte que le grief de violation de l'art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
Enfin, le recourant n'indique pas en quoi l'art. 6
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU) CEDU Art. 6 Diritto ad un processo equo - 1. Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia. |
|
1 | Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia. |
2 | Ogni persona accusata di un reato è presunta innocente sino a quando la sua colpevolezza non sia stata legalmente accertata. |
3 | Ogni accusato ha segnatamente diritto a: |
a | essere informato, nel più breve tempo possibile, in una lingua a lui comprensibile e in un modo dettagliato, della natura e dei motivi dell'accusa elevata a suo carico; |
b | disporre del tempo e delle facilitazioni necessarie per preparare la sua difesa; |
c | difendersi da sé o avere l'assistenza di un difensore di propria scelta e, se non ha i mezzi per ricompensare un difensore, poter essere assistito gratuitamente da un avvocato d'ufficio quando lo esigano gli interessi della giustizia; |
d | interrogare o far interrogare i testimoni a carico ed ottenere la convocazione e l'interrogazione dei testimoni a discarico nelle stesse condizioni dei testimoni a carico; |
e | farsi assistere gratuitamente da un interprete se non comprende o non parla la lingua impiegata nell'udienza. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
II. Nature de la procédure
5.
Le recourant reproche à la juridiction précédente de s'être méprise sur la nature de la décision de l'APEA.
5.1. Il soutient en particulier que la procédure avait pour objet l'instruction des requêtes de mesures provisionnelles introduites par les parties, de sorte qu'il n'était pas admissible de statuer sur le fond sans qu'une "action principale" ait été introduite, sous peine de violer les art. 261 ss
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 261 Principio - 1 Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che: |
|
1 | Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che: |
a | un suo diritto è leso o è minacciato di esserlo; e |
b | la lesione è tale da arrecargli un pregiudizio difficilmente riparabile. |
2 | Se la controparte presta adeguata garanzia, il giudice può prescindere dal prendere provvedimenti cautelari. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 263 Provvedimenti cautelari prima della pendenza della causa - Se la causa di merito non è ancora pendente, il giudice assegna all'instante un termine per promuoverla, con la comminatoria che il provvedimento cautelare decadrà in caso di inosservanza del termine. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
5.2. Le recourant méconnaît que l'application des art. 261 ss
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 261 Principio - 1 Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che: |
|
1 | Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che: |
a | un suo diritto è leso o è minacciato di esserlo; e |
b | la lesione è tale da arrecargli un pregiudizio difficilmente riparabile. |
2 | Se la controparte presta adeguata garanzia, il giudice può prescindere dal prendere provvedimenti cautelari. |
En vertu de l'art. 314 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
|
1 | Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
2 | Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione. |
3 | Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 443 - 1 Quando una persona pare bisognosa d'aiuto, chiunque può avvisarne l'autorità di protezione degli adulti. Sono fatte salve le disposizioni sul segreto professionale. |
|
1 | Quando una persona pare bisognosa d'aiuto, chiunque può avvisarne l'autorità di protezione degli adulti. Sono fatte salve le disposizioni sul segreto professionale. |
2 | Chiunque, nello svolgimento di un'attività ufficiale, apprende che una persona versa in tali condizioni è tenuto ad avvisarne l'autorità di protezione degli adulti se non può rimediarvi nell'ambito della sua attività. Sono fatte salve le disposizioni sul segreto professionale.467 |
3 | I Cantoni possono prevedere ulteriori obblighi di avviso.468 |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450f - Per il resto si applicano per analogia le disposizioni del diritto processuale civile, salvo che il diritto cantonale disponga altrimenti. |
L'autorité de protection de l'enfant peut statuer au fond dès qu'il y a litispendance, sans qu'il soit nécessaire qu'une " action au fond " soit préalablement introduite. Le droit fédéral prévoit qu'une procédure devant l'autorité de protection de l'enfant peut être ouverte d'office (art. 307
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 443 - 1 Quando una persona pare bisognosa d'aiuto, chiunque può avvisarne l'autorità di protezione degli adulti. Sono fatte salve le disposizioni sul segreto professionale. |
|
1 | Quando una persona pare bisognosa d'aiuto, chiunque può avvisarne l'autorità di protezione degli adulti. Sono fatte salve le disposizioni sul segreto professionale. |
2 | Chiunque, nello svolgimento di un'attività ufficiale, apprende che una persona versa in tali condizioni è tenuto ad avvisarne l'autorità di protezione degli adulti se non può rimediarvi nell'ambito della sua attività. Sono fatte salve le disposizioni sul segreto professionale.467 |
3 | I Cantoni possono prevedere ulteriori obblighi di avviso.468 |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
|
1 | Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
2 | Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione. |
3 | Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 368 - 1 Se gli interessi del mandante sono esposti a pericolo o non sono più salvaguardati, l'autorità di protezione degli adulti prende le misure necessarie, d'ufficio o su domanda di una persona vicina al mandante. |
|
1 | Se gli interessi del mandante sono esposti a pericolo o non sono più salvaguardati, l'autorità di protezione degli adulti prende le misure necessarie, d'ufficio o su domanda di una persona vicina al mandante. |
2 | Essa può in particolare impartire istruzioni al mandatario, obbligarlo a compilare un inventario, a presentare periodicamente i conti e a fare rapporto oppure può privarlo in tutto o in parte dei poteri. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 390 - 1 L'autorità di protezione degli adulti istituisce una curatela se una persona maggiorenne: |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti istituisce una curatela se una persona maggiorenne: |
1 | non è in grado di provvedere ai propri interessi, o lo è solo in parte, a causa di una disabilità mentale, di una turba psichica o di un analogo stato di debolezza inerente alla sua persona; |
2 | a causa di un'incapacità di discernimento temporanea o di assenza, non è in grado di agire lei stessa e non ha designato un rappresentante per provvedere ad affari che occorre sbrigare. |
2 | L'onere che sopportano i congiunti e i terzi e la loro protezione devono essere considerati. |
3 | La curatela è istituita su domanda dell'interessato, di una persona a lui vicina o d'ufficio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
|
1 | Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
2 | Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione. |
3 | Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale. |
(b), la saisine de l'autorité dans les cas prévus par le code civil (c) ou son ouverture d'office (d). La procédure est réputée ouverte d'office lorsque l'autorité de protection le notifie aux personnes concernées ou lorsqu'elle entreprend des démarches auprès de tiers (art. 118 al. 1 LACC/VS). Pour le surplus, sous réserve d'exceptions qui n'entrent pas en considération dans le cas présent, les dispositions du code de procédure civile s'appliquent par analogie (art. 118 al. 1 LACC/VS).
L'art. 445 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
|
1 | Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
2 | Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione. |
3 | Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 263 Provvedimenti cautelari prima della pendenza della causa - Se la causa di merito non è ancora pendente, il giudice assegna all'instante un termine per promuoverla, con la comminatoria che il provvedimento cautelare decadrà in caso di inosservanza del termine. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
5.3. Au vu des considérations qui précèdent, et sans qu'il s'impose de se pencher plus avant sur la notion de litispendance en procédure de protection de l'enfant - en particulier sur le point de savoir dans quelle mesure la loi cantonale peut fixer des règles dans ce domaine -, il est indubitable en l'espèce que lorsque l'APEA a rendu sa décision (soit le 16 janvier 2024), une procédure était pendante devant elle. Cette autorité avait été avisée de la situation de D.________ par les différentes requêtes déposées par les parties, avait rendu une décision de mesures superprovisionnelles le 20 décembre 2023 et tenu une audience le 9 janvier 2024. Le fait que les parties se soient limitées à conclure, dans leurs écritures respectives, à ce que des mesures provisionnelles ou superprovisionnelles soient prononcées, n'empêchait pas l'APEA, une fois saisie, de statuer directement sur le fond si elle s'estimait suffisamment renseignée pour ce faire, ce qui rendait sans objet les requêtes de mesures provisionnelles. Quant à l'allégation du recourant selon laquelle les parties auraient introduit leur recours cantonal dans les 10 jours, elle n'a pas d'incidence sur la détermination de la nature de la décision des premiers juges. C'est ainsi
à tort que le recourant reproche à la Présidente d'avoir omis de constater qu'en statuant directement sur le fond, l'APEA avait pris une décision entachée d'un vice formel. Infondé, le grief doit être rejeté.
III. Droit aux relations personnelles des tiers au sens de l'art. 274a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
6.
Le recourant conteste le droit aux relations personnelles sur son fils qui a été accordé aux intimés.
6.1. Il soutient tout d'abord de ce que "de manière c onstante, des faits et preuves au dossier ont été ignorés, déformés ainsi que mal interprétés ", de sorte que le raisonnement juridique de la Présidente se fonderait sur des faits " manifestement inexacts ". A cet égard, l'ensemble de sa critique est purement appellatoire, partant, irrecevable. Il se limite en effet à exposer sa propre vision des faits de la cause, sans expliquer de manière claire et détaillée, ni a fortiori démontrer, pour quel motif ceux qui ont été retenus seraient entachés d'arbitraire ou procéderaient d'une appréciation insoutenable des preuves (cf. supra consid. 2.2).
6.2. Dans le chapitre "conclusions" de son acte, le recourant ne critique plus le principe de l'octroi d'un droit aux relations personnelles aux intimés, seules les modalités de celui-ci demeurant remises en cause. Cependant, dans la motivation de son écriture, il conteste l'existence d'un lien particulier et intense entre les intimés et l'enfant qui justifierait le maintien de leur relation, et s'en prend à l'appréciation faite par la Présidente du risque de conflit de loyauté auquel serait exposé l'enfant.
Pour autant qu'il faille ainsi comprendre de la motivation de son acte (ATF 137 II 313 consid. 1.3) que le recourant entende remettre en cause le principe de l'octroi d'un droit de visite, il ne peut de toute manière être suivi. L'ensemble des motifs retenus dans l'arrêt querellé à cet égard - tant s'agissant du critère des conditions exceptionnelles que de celui de l'intérêt de l'enfant à poursuivre la relation avec les intimés (cf. sur ces critères ATF 147 III 209 consid. 5.1 et 5.2) - sont en effet conformes au droit fédéral, de sorte que l'on peut y renvoyer (cf. supra consid. 3.1).
6.3. Le recourant remet en cause la fréquence et la durée du droit de visite accordé aux intimés. Il soutient qu'à cet égard, l'arrêt cantonal consacre une violation des art. 274a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 301 - 1 I genitori, in considerazione del bene del figlio, ne dirigono le cure e l'educazione e, riservata la sua capacità, prendono le decisioni necessarie. |
|
1 | I genitori, in considerazione del bene del figlio, ne dirigono le cure e l'educazione e, riservata la sua capacità, prendono le decisioni necessarie. |
1bis | Il genitore che ha la cura del figlio può decidere autonomamente se: |
1 | si tratta di affari quotidiani o urgenti; |
2 | il dispendio richiesto per raggiungere l'altro genitore non risulta ragionevole.378 |
2 | Il figlio deve obbedienza ai genitori; i genitori consentono al figlio, corrispondentemente alla sua maturità, di organizzare liberamente la sua vita e, in affari importanti, tengono quanto possibile conto della sua opinione. |
3 | Il figlio non può abbandonare la comunione domestica senza il consenso dei genitori; non può nemmeno esser loro tolto senza causa legittima. |
4 | I genitori scelgono il prenome del figlio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 5 Stato di diritto - 1 Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato. |
|
1 | Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato. |
2 | L'attività dello Stato deve rispondere al pubblico interesse ed essere proporzionata allo scopo. |
3 | Organi dello Stato, autorità e privati agiscono secondo il principio della buona fede. |
4 | La Confederazione e i Cantoni rispettano il diritto internazionale. |
6.3.1. En substance, il fait valoir que le droit aux relations personnelles tel qu'il a été fixé n'est pas de nature à servir positivement le bien de l'enfant. La Présidente n'aurait tenu compte ni de l'impact d'un droit de visite si large sur celui-ci en termes de trajet, de fatigue et de désorientation, ni pris en considération qu'il engendrerait pour son père une charge s'agissant de la distance, des déplacements, du "manque de l'enfant" et des "explications à l'enfant post-droit de visite, etc.". Elle n'aurait pas examiné l'intérêt de l'enfant à voir sa famille maternelle un week-end sur deux plutôt qu'un week-end par mois, alors que son père est doté de capacités éducatives avérées et que sa "mère d'adoption" est très investie dans la relation à bâtir avec lui. Elle se serait limitée à constater que l'octroi d'un droit de visite usuel ne représentait pas de menace pour le bien de l'enfant, méconnaissant que la question pertinente était en réalité de savoir si son intérêt commandait les mesures prises. Or, celui-ci était de trouver ses marques et de construire une relation saine avec les personnes dont il partageait désormais son quotidien. Rien n'indiquait que les membres de la famille maternelle représentaient davantage des
figures de référence pour lui que sa famille paternelle. La situation de fait, qui était essentiellement imputable à la mère, ne saurait pénaliser le recourant "dans l'élection des « figures de référence » ". Il n'était pas raisonnable de placer l'enfant dans la situation où il aurait un "troisième parent" bénéficiaire d'un droit de visite usuel, sous peine de le désorienter dans ses repères, étant rappelé qu'il convient de faire preuve d'une circonspection particulière lorsque le droit revendiqué vient s'ajouter à l'exercice de relations personnelles par les parents de l'enfant.
Se référant à plusieurs arrêts, qu'il commente, le recourant fait enfin valoir qu'à ce jour, il n'a jamais été accordé de droit de visite usuel à un tiers (cf. arrêts 5C.146/2003 du 23 septembre 2003; 5A 100/2009 du 25 mai 2009; 5A 990/2016 du 6 avril 2017; 5A 380/2018 du 16 août 2018; 5A 550/2022 du 23 janvier 2023). En s'écartant de la jurisprudence fédérale, l'autorité cantonale aurait violé l'art. 274a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 5 Stato di diritto - 1 Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato. |
|
1 | Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato. |
2 | L'attività dello Stato deve rispondere al pubblico interesse ed essere proporzionata allo scopo. |
3 | Organi dello Stato, autorità e privati agiscono secondo il principio della buona fede. |
4 | La Confederazione e i Cantoni rispettano il diritto internazionale. |
6.3.2. L'art. 274a al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
L'al. 2 de cette disposition prévoit expressément que les limites du droit aux relations personnelles des père et mère sont applicables par analogie. Ainsi, s'il est certes, semble-t-il, généralement d'usage pour les tribunaux de fixer un droit de visite relativement restreint en faveur de tiers, la loi ne prohibe pas l'instauration d'un droit plus étendu, seul l'intérêt de l'enfant étant déterminant. Il n'est dès lors pas exclu, si les circonstances particulières de l'espèce le justifient, de prévoir des modalités d'exercice du droit de visite en faveur d'un tiers correspondant à celles du droit de visite "usuel" tel qu'accordé en pratique par les tribunaux aux parents d'un enfant (sur cette notion, cf. arrêt 5A 312/2021 du 2 novembre 2021 consid. 3.3.2 et les références).
Dans le cadre de la réglementation du droit aux relations personnelles, les particularités du cas d'espèce revêtent une importance primordiale (ATF 142 III 481 consid. 2.7; 142 III 502 consid. 2.5). En conséquence, lorsqu'il fixe les modalités d'exercice d'un droit de visite, le juge ne saurait se limiter à renvoyer à des pratiques standardisées. Il doit examiner le bien-être de l'enfant en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 144 III 10 consid. 7.2; 130 III 585 consid. 2.1; arrêt 5A 312/2021 du 2 novembre 2021 consid. 3.3.2), parmi lesquelles l'âge de l'enfant, sa personnalité et ses besoins, sa santé physique et psychique, la relation qu'il entretient avec l'ayant droit, la disponibilité de celui-ci ainsi que son cadre de vie, ou encore la distance géographique entre le domicile de l'ayant droit et celui du titulaire de la garde (cf. MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6e éd. 2019, n° 984 s. p. 635 s.; SCHWENZER/COTTIER, in Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 7e éd. 2022, n° 11 ad art. 273
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
|
1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
|
1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une question de droit. Le Tribunal fédéral s'impose toutefois une certaine retenue. Le juge du fait qui, par son expérience en la matière, connaît mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant évolue, dispose d'un large pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
6.3.3.
6.3.3.1. En l'espèce, il sera tout d'abord précisé que la présente procédure n'est pas une procédure de modification des relations personnelles. Ainsi, contrairement à ce que présuppose le recourant, il ne s'agissait pas pour la Présidente de déterminer s'il fallait procéder à un "élargissement" du droit de visite par rapport à celui fixé par l'APEA par décision du 16 janvier 2024, mais bien de déterminer si la décision précitée était conforme au droit, se basait sur des faits correctement établis et était opportune (art. 450a al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare: |
|
1 | Il reclamante può censurare: |
1 | la violazione del diritto; |
2 | l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti; |
3 | l'inadeguatezza. |
2 | Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia. |
6.3.3.2. Concernant la casuistique d'arrêts précédemment rendus par le Tribunal fédéral en application de l'art. 274a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
tel droit lui ayant été soumise.
6.3.3.3. Pour le surplus, au vu de l'ensemble des faits retenus - dont l'arbitraire n'a pas été démontré (cf. supra consid. 6.1) -, la durée et la fréquence d'exercice du droit de visite des intimés sur D.________ fixées par la Présidente n'outrepassent pas son pouvoir d'appréciation. Il n'était pas dénué de pertinence de tenir compte du fait que l'enfant a vécu depuis sa naissance avec les intimés dans le foyer maternel, de sorte qu'il s'avérait important de maintenir ce lien. Contrairement à ce que présuppose le recourant, il ne s'agit ni de le pénaliser, ni de déterminer qui de lui ou des intimés représente davantage une figure de référence pour l'enfant, mais bien de tenir compte de l'intérêt de D.________ qui, de fait, a vécu avec sa famille maternelle depuis sa naissance, jusqu'au décès de sa mère survenu alors qu'il était âgé de près de trois ans et demi; peu importe, dans ce cadre, de savoir à qui est imputable cette situation. Il est par ailleurs inexact de prétendre que la Présidente se serait limitée à examiner si le droit de visite tel qu'il a été fixé représente une menace pour l'enfant, celle-ci ayant dûment expliqué en quoi un tel droit est de nature à servir positivement son intérêt.
En tant que le recourant reproche à la Présidente de n'avoir pas pris en considération, dans son appréciation, les trajets que le droit de visite imposera à D.________, on peine à comprendre - et le recourant ne le précise pas - en quoi le trajet entre son domicile et celui de la famille maternelle à raison d'un week-end sur deux serait problématique pour l'enfant, alors qu'il a déjà dû parcourir le même trajet depuis juillet 2021, à la même fréquence, lorsqu'il était sous la garde exclusive de sa mère et que son père bénéficiait d'un droit de visite relativement similaire à celui désormais accordé aux intimés. Quant à la "charge" qu'entraînerait le droit de visite pour le recourant, il sera relevé que quoi qu'il en soit, la décision querellée ne lui impose pas d'assurer ou d'organiser le transport de l'enfant, cette tâche incombant aux intimés. S'agissant du fait qu'il sera contraint de procéder à des "explications post-visite" et que l'enfant lui manquera, il s'agit d'éléments qui ne sont pas de nature à influer sur l'issue du litige, seul l'intérêt de l'enfant étant déterminant (cf. supra consid. 6.3.2).
En tant que le recourant rappelle que l'autorité doit faire preuve d'une circonspection particulière lorsque le droit revendiqué vient s'ajouter à l'exercice de relations personnelles "par les parents de l'enfant", sa remarque est dénuée de pertinence dans le cadre du présent litige, le droit de visite fixé en faveur des intimés ne s'ajoutant manifestement pas à un droit de visite dont bénéficieraient ses parents. On ne voit pas non plus en quoi le droit de visite tel qu'il a été fixé serait de nature à empêcher le recourant et son épouse de tisser un lien affectif intense avec D.________, qui demeurera une grande majorité du temps auprès d'eux, à V.________. Le recourant se réfère pour le surplus à des éléments dénués de pertinence en l'espèce: d'une part, le critère de la "possibilité pour les parents de s'occuper personnellement de l'enfant", qui trouve application dans le cadre de l'attribution de la garde d'un enfant à l'un de ses deux parents, lorsque tous deux disposent de capacités éducatives (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 142 III 612 consid. 4.3); d'autre part, la notion de "véritable figure parentale d'attachement", qui n'a d'influence qu'en lien avec une requête fondée sur l'art. 274a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
d'intention non biologique d'un enfant (cf. ATF 147 III 209 consid. 5.2).
En définitive, l'autorité cantonale s'est fondée sur des éléments pertinents et a effectué une pondération de ceux-ci conforme aux principes jurisprudentiels pour déterminer l'étendue et les modalités du droit de visite. Elle n'a pas abusé du pouvoir d'appréciation dont elle dispose dans l'application de l'art. 274a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
|
1 | In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio. |
2 | I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia. |
6.3.3.4. Les griefs de violation des art. 301
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 301 - 1 I genitori, in considerazione del bene del figlio, ne dirigono le cure e l'educazione e, riservata la sua capacità, prendono le decisioni necessarie. |
|
1 | I genitori, in considerazione del bene del figlio, ne dirigono le cure e l'educazione e, riservata la sua capacità, prendono le decisioni necessarie. |
1bis | Il genitore che ha la cura del figlio può decidere autonomamente se: |
1 | si tratta di affari quotidiani o urgenti; |
2 | il dispendio richiesto per raggiungere l'altro genitore non risulta ragionevole.378 |
2 | Il figlio deve obbedienza ai genitori; i genitori consentono al figlio, corrispondentemente alla sua maturità, di organizzare liberamente la sua vita e, in affari importanti, tengono quanto possibile conto della sua opinione. |
3 | Il figlio non può abbandonare la comunione domestica senza il consenso dei genitori; non può nemmeno esser loro tolto senza causa legittima. |
4 | I genitori scelgono il prenome del figlio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
IV. Curatelle de surveillance des relations personnelles et_éducative
7.
Le recourant s'en prend à l'instauration d'une curatelle de surveillance des relations personnelles et éducative.
7.1. Il fait en particulier valoir que les motifs pris en considération par l'autorité cantonale "ne reposent sur aucun fondement, ou s'appuient sur des allégués mensongers et non prouvés". Si son fils avait certes changé de domicile en l'espace d'une journée, c'était en raison d'une décision de justice et parce que ses affaires étaient prêtes, dans la mesure où il était prévu qu'il lui soit transféré jusqu'au 17 janvier 2024 (cf. p. 6 du procès-verbal d'audience du 9 janvier 2024, courriel du 8 janvier 2024). Le recourant ajoute n'avoir jamais exercé la moindre violence à l'égard de l'enfant ou de la mère de celui-ci. Puisque le conflit entre les parties n'avait pas suffi à nier d'emblée l'intérêt de l'enfant à maintenir une relation avec les intimés, il ne pouvait justifier l'instauration d'une curatelle. Il ne ressortait ni du dossier, ni de la décision attaquée, que le bien-être de l'enfant serait menacé par le père ou la famille paternelle, de sorte que toute mesure de protection se révélait infondée. Si son intérêt devait être menacé à l'avenir, l'autorité compétente pourrait prendre les mesures appropriées sur la base de l'art. 307 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
7.2. Selon l'art. 308 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
L'institution d'une curatelle au sens de l'art. 308
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
L'autorité qui ordonne une mesure de protection de l'enfant dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare: |
|
1 | Il reclamante può censurare: |
1 | la violazione del diritto; |
2 | l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti; |
3 | l'inadeguatezza. |
2 | Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia. |
7.3. En tant que le recourant fonde sa critique sur des faits qui n'ont pas été constatés dans l'arrêt querellé, sans exposer de manière claire et détaillée en quoi celui-ci serait à cet égard entaché d'arbitraire, sa critique est irrecevable (cf. supra consid. 2.2). Il est par ailleurs inexact de prétendre que le droit de visite a été octroyé en raison d'une absence de tensions entre les parties. La juridiction précédente a en réalité considéré que le conflit existant ne suffisait pas à nier que le droit de visite serve positivement l'intérêt de l'enfant, autrement dit, que ce conflit - certainement amplifié par la présente procédure - n'était pas d'une intensité telle que le droit de visite doive être refusé. Dans un tel contexte, il n'était pas en soi contradictoire de juger nécessaire le prononcé d'une mesure de curatelle de surveillance des relations personnelles, ceci précisément afin de prévenir, dans les circonstances particulières telles que celles de l'espèce, une rupture des relations entre l'enfant et sa famille maternelle (cf. notamment à ce sujet arrêt 5A 7/2016 du 15 juin 2016 consid. 3.3.2), qui serait néfaste pour le développement de D.________. Cette mesure est par ailleurs apte à éviter autant que possible une
telle rupture des contacts et à favoriser le bon déroulement du droit de visite, étant rappelé que tout au long de la procédure, le père s'est montré réticent à ce qu'un droit aux relations personnelles soit instauré en faveur des intimés et qu'ensuite de la décision de l'autorité de première instance, les parties ont déjà eu un différend s'agissant de la fixation du premier week-end de visite (cf. arrêt cantonal p. 4). L'instauration d'une curatelle de surveillance des relations personnelles repose ainsi sur le constat que, dans une phase déjà très délicate de son existence, le bien-être de l'enfant est menacé, notamment en raison du risque concret que le père interrompe le lien entre l'enfant et sa famille maternelle, de sorte qu'elle n'outrepasse pas le pouvoir d'appréciation dont disposait la Présidente en la matière.
Il en va de même de la mesure de curatelle éducative. On peut certes suivre le recourant lorsqu'il relève que le changement brusque du cadre de vie de l'enfant était consécutif à la décision prise par l'APEA lors de l'audience qui s'est tenue devant elle. En tant que tel, cet élément ne permet donc pas à lui seul de mettre en doute les capacités parentales du père. Il n'en demeure pas moins que la Présidente pouvait considérer comme adéquat et proportionné d'instaurer une curatelle éducative dans le contexte particulier du cas d'espèce, où l'enfant a dû changer rapidement de cadre de vie après la disparition brutale de sa mère, et où son père, désormais détenteur de sa garde, s'est montré pour le moins réticent à maintenir un lien entre l'enfant et sa famille maternelle, avec qui l'enfant avait pourtant vécu depuis sa naissance. Dans de telles circonstances, elle pouvait considérer que le développement de l'enfant était menacé - de sorte que la mesure de curatelle n'apparaît pas purement préventive (cf. sur cette notion arrêts 5A 765/2016 du 18 juillet 2017 consid. 5.3; 5A 7/2016 du 15 juin 2016 consid. 3.3. et 3.4) - et qu'il convenait d'accompagner le père dans l'évaluation des besoins de son fils.
En définitive, en l'état, eu égard également à la retenue que s'impose le Tribunal fédéral en la matière (cf. supra consid. 7.2 in fine), la décision d'instituer une curatelle d'assistance éducative et de surveillance du droit de visite au sens de l'art. 308 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
V. Frais et dépens cantonaux
8.
La conclusion du recourant relative à la répartition des frais et dépens de la procédure cantonale est dépourvue de toute motivation, partant irrecevable (cf. supra consid. 2.1). L'issue du litige ne commande par ailleurs pas de procéder à une nouvelle répartition desdits frais et dépens (art. 67
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 67 Spese del procedimento anteriore - Se modifica la decisione impugnata, il Tribunale federale può ripartire diversamente le spese del procedimento anteriore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
|
1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
9.
En conclusion, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. La requête d'assistance judiciaire du recourant est admise (art. 64 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
|
1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
référence), est fixée à 500 fr.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire du recourant est admise et Me Katia Berset, avocate à Fribourg, lui est désignée comme conseil d'office.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr. (y compris l'indemnité du curateur de représentation de l'enfant par 500 fr.), sont mis à la charge du recourant. Ils sont provisoirement supportés par la Caisse du Tribunal fédéral.
4.
Une indemnité de 500 fr., à verser aux intimés, créanciers solidaires, à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.
5.
Une indemnité de 500 fr. est allouée à Me E.________, curateur de représentation de l'enfant, à titre d'honoraires, et lui sera payée par la Caisse du Tribunal fédéral.
6.
Une indemnité de 2'500 fr., provisoirement supportée par la Caisse du Tribunal fédéral, est allouée au conseil du recourant à titre d'honoraires d'avocat d'office.
7.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à Me E.________, curateur de représentation de l'enfant, à la Présidente de l'Autorité de recours en matière de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton du Valais et à la Justice de paix de l'arrondissement de la Sarine.
Lausanne, le 14 octobre 2024
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : Dolivo