Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 160/2017, 6B 161/2017
Arrêt du 13 décembre 2017
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffière : Mme Thalmann.
Participants à la procédure
6B 160/2017
X.________, représenté par
Me Guillaume Fauconnet, avocat,
recourant,
et
6B 161/2017
Y.________,
représenté par Me Pascal Maurer, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public de la République et canton de Genève,
2. A.________,
intimés.
Objet
6B 160/2017
Tentative de contrainte; arbitraire; indemnité pour le dommage économique; indemnité pour tort moral; fixation de la peine,
6B 161/2017
Maxime d'accusation; in dubio pro reo, arbitraire; tentative de contrainte; fixation de la peine,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 5 décembre 2016 (P/4956/2014 AARP/505/2016).
Faits :
A.
Par jugement du 18 mars 2015, le Tribunal correctionnel de la République et canton de Genève a reconnu X.________, Y.________, B.________, C.________ et D.________ coupables de tentative de contrainte (art. 22 al. 1

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 22 - 1 Chiunque, avendo cominciato l'esecuzione di un crimine o di un delitto, non compie o compie senza risultato o senza possibilità di risultato tutti gli atti necessari alla consumazione del reato può essere punito con pena attenuata. |
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1 | Chiunque, avendo cominciato l'esecuzione di un crimine o di un delitto, non compie o compie senza risultato o senza possibilità di risultato tutti gli atti necessari alla consumazione del reato può essere punito con pena attenuata. |
2 | L'autore che, per grave difetto d'intelligenza, non si rende conto che l'oggetto contro il quale l'atto è diretto o il mezzo da lui usato per commetterlo è di natura tale da escludere in modo assoluto la consumazione del reato è esente da pena. |
B.
Par arrêt du 5 décembre 2016, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté les recours interjetés par X.________, Y.________, B.________ et C.________.
En substance, les condamnations de X.________ et de Y.________ reposent sur les faits suivants:
B.a. En décembre 2013, E.________, que A.________ avait connu par l'intermédiaire de son ami F.________, lui a présenté Y.________, ex-consul de H.________ à Genève, lors d'un dîner d'affaires. Celui-ci était un investisseur potentiel pour la société G.________ SA, propriété de A.________. Vers le 20 décembre 2013, un transfert d'environ 250'000 euros a été effectué par Y.________, sans que quelque document n'ait été signé.
Début janvier 2014, Y.________ a appelé A.________ pour récupérer rapidement l'argent investi. Celui-ci lui a dit qu'il était dans l'impossibilité de faire un " in-out " depuis son compte, dès lors qu'il avait des investissements en cours. Y.________ l'a menacé, en lui faisant comprendre qu'il avait " le bras long ". A.________ l'a rassuré en lui disant que le remboursement interviendrait dans quelques semaines.
Environ un mois après cette conversation téléphonique, un certain B.________ a appelé A.________ à plusieurs reprises depuis Paris en se réclamant de Y.________. En outre, à compter de décembre 2013, F.________ n'a cessé de recevoir des appels insistants de E.________ pour le compte de Y.________.
Il ressort de l'analyse des rétroactifs, qu'entre le 12 décembre 2013 et le 23 janvier 2014, Y.________ a notamment eu 188 connexions avec deux raccordements téléphoniques de A.________. Il lui a également envoyé des sms. A titre d'exemples, le 23 décembre 2013, il lui a notamment écrit " A.________, vous ne répondez plus. Je suis désolé mais en GB, Suisse et France, les chiens sont lâchés". Le 3 janvier 2014, il lui a également écrit " Trop tard A.________, vous l'aurez voulu. L'opération 'récupérateur' vient de démarrer. C'est bien dommages [sic] pour vous ". Il a envoyé d'autres sms dans lesquels il a notamment dit: " Mes amis sont arrivés ", " Nous sommes partis. Je crains que cette veille de Noël ne soit pas trop festive ", " L'enjeu ne vaut pas de tels risques ", " Attention à la suite ", " rira bien qui rira le dernier " et " cela va vous coûter très, très cher ".
B.________ a finalement rencontré A.________ dans un établissement public à Genève. B.________ était accompagné de X.________, lequel est resté à l'extérieur du café. A.________ était accompagné de F.________. Lors de cette rencontre, B.________ a notamment dit à F.________: " Vous allez voir ce qu'il va arriver à A.________ et à vous aussi ! Je reviendrai, je reviendrai avec d'autres personnes, des cousins... ".
B.b. Comme les démarches de janvier 2014 n'ont pas eu de succès, les 6 et 7 février 2014, X.________ et B.________ sont retournés à Genève, à la demande de Y.________. Ils ont revu A.________ et F.________ et ont tenté, en vain, de forcer A.________, notamment en se montrant menaçant à l'égard de celui-ci et de F.________, à verser 264'112 euros 01 à Y.________. Selon F.________, X.________ a proféré des menaces de mort envers A.________, en disant notamment à F.________: " Vous verrez, vous ne le reverrez plus, vous allez voir ce qui va lui arriver. " F.________ aurait commencé à avoir peur.
B.c. Le 13 mars 2014, à Genève, la police a repéré D.________ et C.________, qui ont brièvement accosté B.________ avant de continuer leur chemin. Les deux individus, de nationalité italienne, se sont ensuite postés dans un couloir menant à l'entrée d'un immeuble sis à la rue I.________. X.________, puis B.________ les ont rejoints. Les quatre ont franchi ensemble la porte de l'immeuble, avant d'inspecter une dernière fois l'extérieur des lieux.
Ce jour-là, A.________ a reçu un appel téléphonique de J.________, qui l'a informé de la présence de B.________ dans les locaux de sa société K.________ SA. Il s'y est rendu et a constaté que celui-ci était accompagné de trois autres individus. B.________ s'est montré menaçant, exigeant de partir avec un chèque ou la preuve d'un transfert d'argent. Les employés de la société K.________ SA étaient surveillés et suivis par X.________ et les deux Italiens. B.________ a dit à A.________ d' "arrêter de faire le con " et lui a demandé une pièce d'identité; X.________ en a fait une copie. Ils ont décidé de se rendre au domicile de A.________ pour en vérifier l'authenticité.
La police a ensuite aperçu les quatre individus en compagnie de A.________ se diriger vers le parking souterrain de la gare de L.________. Selon les images de vidéo-surveillance, ils se sont arrêtés près d'un véhicule où ne sont restés que A.________ et B.________. Les trois autres sont revenus en arrière en direction des policiers qui les observaient et qui les ont interpellés sur le champ.
Divers objets ont été trouvés sur les trois individus. Dans la sacoche trouvée sur X.________ se trouvaient notamment des serres-câbles, un rouleau de ruban adhésif et une bobine de ficelle, une paire de gants et plusieurs casquettes et foulards, ainsi que les coordonnées personnelles (adresses et numéros de téléphone) de A.________, F.________, E.________ et de J.________. La sacoche noire, deux écharpes et deux casquettes de baseball, le rouleau de ruban adhésif et une bobine de ficelle avaient été achetés dans le magasin M.________ ce jour-là. B.________ avait amené les serres-câbles avec lui à Genève. Dans le train qui les menait à Genève, B.________ a admis avoir dit à X.________ " sur le ton de la plaisanterie " qu'il allait peut-être se servir de serres-câbles pour intimider A.________.
B.d. Selon le rapport de police du 5 mai 2014, A.________ n'a effectué aucun investissement avec l'argent versé par Y.________. Au contraire, depuis le 18 décembre 2013, il a utilisé plus de 115'000 fr. à des fins personnelles, dont 25'000 fr. le jour même du virement. A.________ a confirmé devant le ministère public avoir utilisé les fonds versés, encore en février et mars 2014, notamment pour payer des factures dues par sa société G.________ SA.
C.
X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 5 décembre 2016. Il demande au Tribunal fédéral, avec suite de frais et dépens, principalement, d'annuler l'arrêt entrepris, de l'acquitter de l'ensemble des infractions qui lui sont reprochées, de le libérer de tous les frais judiciaires mis à sa charge par les instances inférieures, de condamner l'Etat de Genève au paiement de 1'000 fr. au titre de dommage résultant de sa participation obligatoire à la procédure pénale et de procéder au paiement d'une indemnité de 49'800 fr., avec intérêts à 5% l'an à compter du 13 mars 2014 à titre de tort moral. Subsidiairement, il conclut à la réduction de sa peine et au prononcé d'une nouvelle peine assortie du sursis complet. Plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à l'autorité précédente. Il sollicite en outre le bénéfice de l'assistance judiciaireet la désignation de Me Guillaume Fauconnet en qualité de conseil d'office.
Y.________ interjette aussi un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 5 décembre 2016. Il demande au Tribunal fédéral, avec suite de frais et dépens, principalement, d'annuler l'arrêt de la Cour de justice en tant qu'il confirme le jugement du Tribunal correctionnel, de prononcer son acquittement, d'ordonner le versement d'une indemnité de procédure en sa faveur à hauteur de 73'496 fr. et de laisser les frais de la procédure cantonale à la charge de l'Etat de Genève. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt entrepris en tant qu'il confirme le jugement du Tribunal correctionnel et au prononcé d'une peine équitable à son encontre, qui est compatible avec une peine pécuniaire. Plus subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt entrepris et au renvoi de la cause à l'autorité précédente.
Considérant en droit :
1.
Les deux recours sont dirigés contre la même décision, concernent le même complexe de faits et portent sur certaines questions de droit qui se recoupent. Il y a lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arrêt (art. 24 al. 2

SR 273 Legge del 4 dicembre 1947 di procedura civile federale PC Art. 24 - 1 L'attore che intende esercitare più azioni contro lo stesso convenuto può farle valere in un'unica petizione, se il Tribunale federale è competente per giudicare ogni singola pretesa. Questa condizione non è richiesta per pretese accessorie. |
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1 | L'attore che intende esercitare più azioni contro lo stesso convenuto può farle valere in un'unica petizione, se il Tribunale federale è competente per giudicare ogni singola pretesa. Questa condizione non è richiesta per pretese accessorie. |
2 | Più persone possono agire o essere convenute con la stessa petizione: |
a | se esiste tra loro una comunione giuridica in relazione con l'oggetto litigioso o se i loro diritti o le loro obbligazioni derivano da una stessa causa materiale e giuridica. Il giudice può chiamare in causa un terzo che faccia parte della comunione giuridica. Il chiamato in causa diventa parte in lite; |
b | se pretese di eguale natura, che si fondano su di una causa materiale e giuridica essenzialmente dello stesso genere, formano l'oggetto di una lite, semprechè la competenza del Tribunale federale esista per ognuna di esse. |
3 | Quando lo reputa necessario, il giudice può ordinare d'ufficio, in ogni stadio della procedura, la disgiunzione delle cause. |
I. Recours de X.________
2.
Le recourant se plaint de l'établissement arbitraire des faits, de leur appréciation arbitraire, de la violation du principe in dubio pro reo et de la violation de l'art. 181

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 181 - Chiunque, usando violenza o minaccia di grave danno contro una persona, o intralciando in altro modo la libertà d'agire di lei, la costringe a fare, omettere o tollerare un atto, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel devant laquelle les faits établis en dernière instance cantonale peuvent être librement rediscutés. Il est lié par les constatations de faits de la décision entreprise (art. 105 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
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a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375; 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 129 I 8 consid. 2.1). Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
2.2. Le recourant soutient qu'aucune tentative de contrainte ne peut lui être reprochée lors de ses venues à Genève les 17 janvier, 6 et 7 février et 13 mars 2014. Il relève qu'il ressort du dossier que les entretiens en sa présence ont toujours été courtois, qu'il n'a pas pris part aux discussion dont il aurait " ignoré les tenants et aboutissants ". Le 13 mars 2014, il se serait rendu à Genève et dans les locaux de la société K.________ SA dans l'ignorance de la future présence de D.________ et de C.________, ainsi que dans l'ignorance des intentions de B.________. Il relève également qu'il n'a pas eu de comportement menaçant lorsqu'il se trouvait dans ces locaux.
La version du recourant ne saurait être suivie. En effet, comme le relève l'instance précédente, le fait d'avoir accepté de se rendre à Genève sans exiger la moindre explication n'est pas crédible. C'est précisément sa présence auprès des autres qui avait pour but d'exercer une pression sur l'intimé. Il n'est pas davantage crédible que, le 13 mars 2014, il n'ait pas su pour quels motifs les deux Italiens les avaient rejoints et pourquoi ils se rendaient en groupe dans les locaux sis à la rue I.________. Contrairement à ce qu'il prétend, en accompagnant B.________ à plusieurs occasions, il a clairement dépassé le rôle d'un simple observateur. Par ailleurs, contrairement à ce qu'il soutient, il n'était pas arbitraire pour l'instance précédente de retenir que sa présence et ses comportements, comme le fait d'être assis à une autre table que les autres et de garder la main dans la poche, constituaient implicitement une mesure d'intimidation. Le fait que des témoins et des parties ont dit qu'il n'y avait pas eu de menace explicite ou d'agressivité lors des rencontres n'y change rien.
En ce qui concerne les faits qui se sont déroulés le 13 mars 2014, le recourant développe une argumentation purement appellatoire et, partant, irrecevable, dans laquelle il oppose sa propre version des faits à celle de la cour cantonale. C'est en effet en vain qu'il soutient que la police aurait à tort qualifié le matériel trouvé dans sa sacoche de matériel d'entrave et qu'il serait venu à Genève le 13 mars 2014 pour participer le lendemain à une brocante, raison pour laquelle il avait acheté du scotch et de la ficelle.
Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.3. Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 429

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
|
1 | Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
a | un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia; |
b | un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale; |
c | una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà. |
2 | L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle. |
3 | Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.276 |
L'argumentation du recourant repose entièrement sur la prémisse qu'il doit être acquitté du chef de tentative de contrainte. Dès lors que sa condamnation est confirmée, son grief tiré de la violation de l'art. 429

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
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1 | Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
a | un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia; |
b | un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale; |
c | una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà. |
2 | L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle. |
3 | Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.276 |
3.
Invoquant une violation de l'art. 47

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
|
1 | Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
2 | La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione. |
3.1. Selon l'art. 47

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
|
1 | Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
2 | La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione. |
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral n'intervient que lorsque l'autorité cantonale a fixé une peine en dehors du cadre légal, si elle s'est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
|
1 | Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
2 | La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione. |
Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance (art. 50

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 50 - Se la sentenza dev'essere motivata, il giudice vi espone anche le circostanze rilevanti per la commisurazione della pena e la loro ponderazione. |
tenue de le répéter au stade de la fixation de la peine car le jugement forme un tout et on admet que le juge garde à l'esprit l'ensemble des éléments qui y figurent (cf. arrêt 6B 1368/2016 du 15 novembre 2017 consid. 6.1).
3.2. L'autorité précédente a considéré que la peine prononcée à l'encontre du recourant respectait les principes posés par l'art. 47

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
|
1 | Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
2 | La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione. |
Le recourant ne démontre pas en quoi l'autorité précédente aurait outrepassé son pouvoir d'appréciation. La fixation de la peine n'a ainsi nullement violé le droit fédéral. Le grief doit être rejeté.
4.
Au vu de ce qui précède, le recours du recourant doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme les conclusions étaient vouées à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
|
1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni. |
|
1 | Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni. |
2 | La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti. |
3 | Di regola, il suo importo è di: |
a | 200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario; |
b | 200 a 100 000 franchi nelle altre controversie. |
4 | È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie: |
a | concernenti prestazioni di assicurazioni sociali; |
b | concernenti discriminazioni fondate sul sesso; |
c | risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi; |
d | secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200224 sui disabili. |
5 | Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4. |
II. Recours de Y.________
5.
Le recourant se plaint de la violation du principe d'accusation. Il reproche à l'instance précédente d'avoir retenu à sa charge des messages qui ne figuraient pas dans l'acte d'accusation.
5.1. L'art. 9

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 9 Principio accusatorio - 1 Un reato può essere sottoposto a giudizio soltanto se, per una fattispecie oggettiva ben definita, il pubblico ministero ha promosso l'accusa contro una determinata persona dinanzi al giudice competente. |
|
1 | Un reato può essere sottoposto a giudizio soltanto se, per una fattispecie oggettiva ben definita, il pubblico ministero ha promosso l'accusa contro una determinata persona dinanzi al giudice competente. |
2 | Sono fatte salve la procedura del decreto d'accusa e la procedura penale in materia di contravvenzioni. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 350 Carattere vincolante dell'accusa, elementi alla base della sentenza - 1 Il giudice è vincolato ai fatti descritti nell'atto di accusa, ma non alla relativa qualificazione. |
|
1 | Il giudice è vincolato ai fatti descritti nell'atto di accusa, ma non alla relativa qualificazione. |
2 | Il giudice tiene conto delle prove raccolte nella procedura preliminare e nella procedura dibattimentale. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 344 Apprezzamento giuridico divergente - Se intende scostarsi dall'apprezzamento giuridico dei fatti formulato dal pubblico ministero nell'atto d'accusa, il giudice lo comunica alle parti presenti dando loro l'opportunità di pronunciarsi. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
Les art. 324 ss

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 324 Principi - 1 Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa. |
|
1 | Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa. |
2 | La promozione dell'accusa non è impugnabile. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 325 Contenuto dell'atto d'accusa - 1 L'atto d'accusa indica: |
|
1 | L'atto d'accusa indica: |
a | il luogo e la data; |
b | il pubblico ministero che sostiene l'accusa; |
c | il giudice cui è indirizzato; |
d | l'imputato e il suo difensore; |
e | il danneggiato; |
f | in modo quanto possibile succinto, ma preciso, i fatti contestati all'imputato, specificando dove, quando, come e con quali effetti sono stati commessi; |
g | le fattispecie penali che il pubblico ministero ritiene adempiute, con indicazione delle disposizioni di legge applicabili. |
2 | Il pubblico ministero può presentare un atto d'accusa alternativo o, per il caso in cui l'atto d'accusa principale venga respinto, un atto d'accusa subordinato. |
5.2. En l'espèce, l'acte d'accusation reproche au recourant d'avoir harcelé l'intimé d'appels téléphoniques et de messages sms, sans mentionner le contenu de tous les messages envoyés. Il s'agit de messages que le recourant a employés pour exercer des pressions sur l'intéressé. L'acte d'accusation décrit ensuite le contenu de certains des messages qui ont " notamment " été envoyés. On comprend dès lors que d'autres messages du même genre ont été envoyés, ce que le recourant ne nie d'ailleurs pas. En tout état de cause, les messages mentionnés dans l'acte d'accusation permettent, à eux seuls, de montrer le caractère menaçant des messages que le recourant a envoyés. Il s'ensuit que le fait que l'instance précédente a établi une liste plus complète des messages envoyés ne viole pas le principe d'accusation. Le grief doit être rejeté.
6.
Le recourant se plaint ensuite de l'arbitraire dans l'appréciation et l'établissement des faits et d'une violation du principe " in dubio pro reo ".
6.1. Il est renvoyé au consid. 2.1 sur ces principes.
6.2. Après avoir expliqué pourquoi, à son avis, certains messages n'étaient en réalité pas menaçants, le recourant explique en quoi chacune des rencontres des 17 janvier et 6 et 7 février 2014 se serait déroulée de manière courtoise. Ce faisant, il oppose sa propre appréciation des preuves à celle de la cour cantonale, sans pour autant démontrer l'arbitraire de celle-ci. Son argumentation est ainsi largement appellatoire et, en conséquence, irrecevable. En outre, le recourant reproche à l'instance précédente d'avoir " englobé l'évènement du 13 mars 2014 " alors qu'il aurait été acquitté par le Tribunal correctionnel pour ces faits. Cet argument n'est pas pertinent. En effet, pour retenir la tentative de contrainte, l'instance précédente s'est fondée sur l'envoi des messages, suivi du fait d'avoir mandaté des individus, chargés de se rendre à Genève, afin d'exercer de la pression sur l'intimé.
Le grief du recourant est rejeté.
7.
Le recourant se plaint ensuite d'une violation de l'art. 181

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 181 - Chiunque, usando violenza o minaccia di grave danno contro una persona, o intralciando in altro modo la libertà d'agire di lei, la costringe a fare, omettere o tollerare un atto, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
7.1. Se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 181 - Chiunque, usando violenza o minaccia di grave danno contro una persona, o intralciando in altro modo la libertà d'agire di lei, la costringe a fare, omettere o tollerare un atto, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
Alors que la violence consiste dans l'emploi d'une force physique d'une certaine intensité à l'encontre de la victime (ATF 101 IV 42 consid. 3a p. 44), la menace est un moyen de pression psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b p. 448; 106 IV 125 consid. 2a p. 128) ni que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa menace (ATF 105 IV 120 consid. 2a p. 122; arrêt 6B 125/2017 du 27 octobre 2017 consid. 2.1). Il peut également y avoir contrainte lorsque l'auteur entrave sa victime "de quelque autre manière" dans sa liberté d'action. Cette formule générale doit être interprétée de manière restrictive (ATF 129 IV 6 consid. 2.2 p. 9). N'importe quelle pression de peu d'importance ne suffit pas. Il faut que le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour la violence ou la menace d'un dommage sérieux, propre à impressionner une personne de sensibilité moyenne et à l'entraver d'une manière substantielle dans sa liberté de décision ou d'action. Il s'agit donc de moyens de contrainte qui, par leur intensité et leur effet, sont analogues à ceux qui
sont cités expressément par la loi (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 p. 440 s.; 137 IV 326 consid. 3.3.1 p. 328; arrêt 6B 306/2017 du 2 novembre 2017 consid. 3.1).
La contrainte peut être réalisée par la somme de plusieurs comportements distincts de l'auteur, par exemple lorsque celui-ci importune sa victime par sa présence de manière répétée pendant une période prolongée (cf. au sujet de la notion de stalking ou harcèlement obsessionnel : ATF 129 IV 262 consid. 2.3-2.5 pp. 265-269). Toutefois, en l'absence d'une norme spécifique réprimant de tels faits en tant qu'ensemble d'actes formant une unité, l'art. 181

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 181 - Chiunque, usando violenza o minaccia di grave danno contro una persona, o intralciando in altro modo la libertà d'agire di lei, la costringe a fare, omettere o tollerare un atto, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 181 - Chiunque, usando violenza o minaccia di grave danno contro una persona, o intralciando in altro modo la libertà d'agire di lei, la costringe a fare, omettere o tollerare un atto, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
7.2. En l'espèce, contrairement à ce que soutient le recourant, l'instance précédente n'a pas jugé que l'envoi des messages menaçants à l'intimé étaient, à eux seuls, constitutifs de tentative de contrainte, mais a considéré que ceux-ci avaient participé à la réalisation de l'infraction. Elle a jugé que le recourant avait initié un processus d'intimidation afin d'inciter l'intimé à adopter un comportement déterminé. L'instance précédente a relevé à juste titre que la mise en condition de l'intimé et la perspective d'une récupération des fonds par la force - notamment avec le message " l'opération 'récupérateur' a commencé " - ont été présentes durant toutes les démarches. L'instance précédente a considéré qu'en usant de pression, d'abord directement par messages (" les chiens sont lâchés " ou " mes amis sont arrivés ") puis par personnes interposées, venues à Genève à la demande et pour le compte du recourant, celui-ci avait directement menacé l'intimé d'un risque de dommage imminent " qui a trouvé son apogée le 13 mars 2014 ".
C'est dès lors en vain que le recourant reproche à l'instance précédente de " mélanger l'ensemble des faits liés à la récupération de la somme d'argent " que l'intimé aurait subtilisée. En effet, la cour cantonale a pris en considération les comportements dans leur ensemble, soit les messages conjugués avec les venues de X.________ et B.________ à Genève à trois reprises, lesquels étaient chargés par le recourant d'intimider l'intimé afin de récupérer les fonds.
Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en admettant la réalisation de la tentative de contrainte.
8.
Dans la mesure où la condamnation du recourant est confirmée, le grief tiré de la violation de l'art. 429

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
|
1 | Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
a | un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia; |
b | un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale; |
c | una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà. |
2 | L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle. |
3 | Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.276 |
9.
Invoquant une violation de l'art. 47

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
|
1 | Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
2 | La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione. |
9.1. Il est renvoyé au consid. 3.1 sur cette question.
9.2. L'autorité précédente a considéré que la faute du recourant était importante. Il était à l'origine de toute l'affaire et n'avait pas hésité à faire usage de contrainte, en recrutant un homme de main. Après avoir envoyé des sms qui n'ont abouti à aucun résultat concret, il avait continué à exercer de la pression, en usant une intimidation plus concrète. Il n'avait jamais cherché à freiner B.________, alors que de par sa formation et son parcours professionnel, il était bien placé pour se rendre compte de l'inadéquation des moyens utilisés.
Le recourant reproche en vain à la cour cantonale d'avoir confirmé la peine privative de liberté de quatorze mois fixée par le Tribunal correctionnel en prenant à tort en considération des faits pour lesquels celui-ci a été acquitté en première instance. En effet, dans la fixation de la peine, la cour cantonale ne se fonde pas sur l'événement du 13 mars 2014 pour confirmer la peine infligée au recourant.
Le recourant reproche encore en vain à l'instance précédente de ne pas avoir pris en considération, dans la fixation de la peine, l'infraction préalable d'abus de confiance, qui aurait été commise par l'intimé. Cet argument n'est pas pertinent. En effet, d'une part, il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que l'intimé aurait été condamné pour cette infraction. D'autre part, la faute dont le recourant croit pouvoir faire grief à l'intimé, ne l'exonère pas de ses propres manquements, sachant qu'il n'existe pas de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 24). Enfin, l'art. 48 let. b

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 48 - Il giudice attenua la pena se: |
|
a | l'autore ha agito: |
a1 | per motivi onorevoli, |
a2 | in stato di grave angustia, |
a3 | sotto l'impressione d'una grave minaccia, |
a4 | ad incitamento di una persona a cui doveva obbedienza o da cui dipendeva; |
b | l'autore è stato seriamente indotto in tentazione dalla condotta della vittima; |
c | l'autore ha agito cedendo a una violenta commozione dell'animo scusabile per le circostanze o in stato di profonda prostrazione; |
d | l'autore ha dimostrato con fatti sincero pentimento, specialmente se ha risarcito il danno per quanto si potesse ragionevolmente pretendere da lui; |
e | la pena ha manifestamente perso di senso visto il tempo trascorso dal reato e da allora l'autore ha tenuto buona condotta. |
10.
Au vu de ce qui précède, le recours du recourant doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
|
1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 6B 160/2017 et 6B 161/2017 sont jointes.
2.
Le recours de X.________ (6B 160/2017) est rejeté dans la mesure où il est recevable.
3.
La demande d'assistance judiciaire de X.________ est rejetée.
4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge de X.________.
5.
Le recours de Y.________ (6B 161/2017) est rejeté dans la mesure où il est recevable.
6.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge de Y.________.
7.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.
Lausanne, le 13 décembre 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Thalmann