Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_763/2009

Sentenza dell'11 marzo 2010
Corte di diritto penale

Composizione
Giudici federali Favre, Presidente,
Schneider, Wiprächtiger, Eusebio,
Jacquemoud-Rossari
Cancelliere Gadoni.

Parti
C.________,
patrocinato dall'avv. Francesca Perucchi,
ricorrente,

contro

Eredi di B.________,
patrocinati dall'avv. Diego Olgiati,
Ministero pubblico del Cantone Ticino,
opponenti.

Oggetto
omicidio intenzionale,

ricorso in materia penale contro la sentenza
emanata il 17 giugno 2009 dalla Corte di cassazione
e di revisione penale del Tribunale d'appello
del Cantone Ticino.

Fatti:

A.
Il 27 gennaio 2009 C.________ è stato riconosciuto dalla Corte delle assise criminali di Locarno autore colpevole di omicidio intenzionale, per avere, a Locarno, la sera del 1° febbraio 2008, in correità con A.________, intenzionalmente concorso a cagionare la morte di B.________. C.________ è inoltre stato riconosciuto colpevole di contravvenzione alla legge federale sugli stupefacenti per avere, nel periodo dal febbraio 2006 al 2 febbraio 2008, consumato un imprecisato quantitativo di marijuana ed averne detenuto 0,6 grammi. L'accusato è stato condannato alla pena detentiva di dieci anni.
Con lo stesso giudizio, la Corte ha anche condannato A.________ per il suddetto omicidio intenzionale e un terzo imputato, D.________, per il reato di aggressione per avere, quella sera, dato avvio all'aggressione ai danni di B.________.

B.
Adita da C.________, la Corte di cassazione e di revisione penale del Tribunale d'appello del Cantone Ticino (CCRP), con sentenza del 17 giugno 2009, ha respinto il ricorso nella misura della sua ricevibilità.

C.
C.________ impugna questa sentenza con un ricorso in materia penale al Tribunale federale, chiedendo di annullarla. Chiede inoltre, in via principale, di riformare il giudizio di primo grado nel senso di essere condannato alla pena detentiva di tre anni per i reati di aggressione e violazione della legge federale sugli stupefacenti. In via subordinata, chiede di ridurre la pena detentiva a quattro anni, riconoscendo aggiuntivamente alla domanda principale il reato di omicidio colposo. In via ulteriormente subordinata, chiede di ridurre la pena a un massimo di 4 anni e 6 mesi per i reati di lesioni gravi, omicidio colposo oltre violazione della legge federale sugli stupefacenti e in via ancora più subordinata a 6 anni per i reati oggetto della condanna.
Il ricorrente postula altresì di essere ammesso al beneficio dell'assistenza giudiziaria e del gratuito patrocinio.

D.
Non sono state chieste osservazioni al gravame.
Diritto:

1.
1.1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio se e in che misura il ricorso può essere esaminato nel merito (DTF 134 IV 36 consid. 1).

1.2 Presentato dall'imputato, che ha partecipato alla procedura dinanzi alla precedente istanza, le cui conclusioni sono state disattese (art. 81 cpv. 1 lett. b n. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
LTF), e diretto contro una decisione finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF), resa in materia penale (art. 78 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
LTF) da un'autorità di ultima istanza cantonale (art. 80 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
LTF), il ricorso in materia penale, tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
in relazione con l'art. 46 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
1    Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
a  du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus;
b  du 15 juillet au 15 août inclus;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclus.
2    L'al. 1 ne s'applique pas:
a  aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles;
b  à la poursuite pour effets de change;
c  aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c);
d  à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale;
e  aux marchés publics.19
LTF), è di massima ammissibile.

1.3 Conformemente a quanto stabilito dagli art. 95 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
1    Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
a  du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus;
b  du 15 juillet au 15 août inclus;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclus.
2    L'al. 1 ne s'applique pas:
a  aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles;
b  à la poursuite pour effets de change;
c  aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c);
d  à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale;
e  aux marchés publics.19
96 LTF, il ricorso in materia penale al Tribunale federale può essere presentato per violazione del diritto. Secondo l'art. 42 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
LTF, nel ricorso occorre spiegare per quali ragioni l'atto impugnato viola il diritto. Il Tribunale federale esamina in linea di principio solo le censure sollevate; esso non è tenuto a vagliare, come lo farebbe un'autorità di prima istanza, tutte le questioni giuridiche che si pongono, se quest'ultime non sono presentate nella sede federale (DTF 134 II 244 consid. 2.1). Le esigenze di motivazione sono inoltre accresciute laddove il ricorrente lamenta l'arbitrio nell'accertamento dei fatti e nella valutazione delle prove, dato che ciò equivale a sostenere che i fatti sono stati accertati in violazione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. e del diritto federale (DTF 134 IV 36 consid. 1.4.1). Trattandosi di garanzie di rango costituzionale, il Tribunale federale esamina infatti le relative censure soltanto se siano motivate in modo chiaro e preciso (art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF; DTF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2). In questa misura, argomentazioni vaghe o meramente appellatorie e semplici rinvii agli atti cantonali non sono quindi ammissibili (DTF 134 I 83
consid. 3.2; 129 I 113 consid. 2.1).
L'atto di ricorso adempie solo in parte queste esigenze di motivazione: in larga misura esso si limita in effetti a criticare in maniera appellatoria e generica la decisione impugnata, richiamando semplicemente determinate dichiarazioni di testimoni o periti, senza confrontarsi tuttavia con la dettagliata valutazione globale delle prove operata dalla prima Corte ed avallata dalla CCRP.

2.
2.1 Il ricorrente ritiene arbitrario l'accertamento relativo alla durata dell'aggressione. Sostiene che, considerando essenzialmente le dichiarazioni dei testimoni, tra le spinte iniziali da parte di D.________ e l'ultimo calcio alla testa sferrato da A.________, non sarebbero trascorsi più di venti secondi e non pochi minuti come accertato dai giudici cantonali.

2.2 La CCRP non è entrata nel merito della censura, ritenendola irricevibile, siccome di natura appellatoria. Ha in particolare rilevato che il ricorrente nemmeno tentava di dimostrare che la prima Corte sarebbe caduta nell'arbitrio, ma si limitava a proporre una sua ricostruzione dei fatti indipendente da quella ritenuta nel giudizio di primo grado, con le cui considerazioni non si confrontava.
Secondo la giurisprudenza, ove l'ultima autorità cantonale dichiara un ricorso inammissibile per ragioni formali e non procede all'esame di merito, il ricorrente deve addurre perché essa avrebbe accertato in modo arbitrario l'assenza dei presupposti formali e si sarebbe quindi a torto rifiutata di procedere all'esame di merito (DTF 133 IV 119 consid. 6; 118 Ib 26 consid. 2b, 134 consid. 2). In concreto, il ricorrente non adduce l'arbitrarietà delle carenze di motivazione ravvisate dalla CCRP nel suo ricorso per cassazione, né sostiene che tale gravame adempiva, dal profilo formale, le esigenze poste dalla legge e dalla giurisprudenza. La critica ricorsuale, che ripropone le argomentazioni di merito addotte davanti all'ultima istanza cantonale, è pertanto inammissibile in questa sede.
Comunque, laddove il ricorrente si diparte dall'orario di uscita degli accusati dal capannone e da quello di allerta dei soccorsi, egli disattende che tali orari risultano da due diversi orologi non messi a confronto. La Corte di merito ha quindi ritenuto, in modo sostenibile, di non potere trarre sulla base degli stessi conclusioni più precise sulla durata dell'aggressione. D'altra parte, il ricorrente non dimostra che un'eventuale più breve durata dell'aggressione sarebbe determinante per l'esito del procedimento (cfr. art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
in fine LTF; DTF 134 V 53 consid. 3.4). Ove si considerino gli accertamenti complessivi concernenti le modalità dell'aggressione, con la vittima colpita violentemente alla testa con due calci mentre era a terra, è del resto del tutto inverosimile che, anche ammettendo una durata dello svolgimento dei fatti più breve, il giudizio di colpevolezza sarebbe mutato, segnatamente per quanto concerne l'esistenza del dolo eventuale.

3.
3.1 Il ricorrente censura d'arbitrio la conclusione della CCRP che ha ritenuto violento il calcio da lui sferrato alla testa della vittima. Sostiene che il ragionamento della precedente istanza poggerebbe sul nulla e non corrisponderebbe a quanto ritenuto dalla prima Corte, che avrebbe solo accertato che il calcio era compatibile con la lacerazione dell'arteria riscontrata dal perito.

3.2 La CCRP ha rilevato che la prima Corte ha accertato come il ricorrente avesse sferrato un calcio alla testa della vittima, quand'essa cercava di rialzarsi, colpendola, dopo essersi spostato per prendere la mira, con il collo del piede nella zona della nuca. Ha inoltre richiamato le dichiarazioni di alcuni testimoni, che avevano riferito di avere sentito il rumore dell'impatto del piede con la testa, mentre altri testi avevano paragonato il calcio a un tiro di rigore o di punizione. La CCRP ha riconosciuto che tali dichiarazioni non sono risultate decisive per i primi giudici, nella misura in cui riferivano di sensazioni soggettive, essendo purtuttavia difficile immaginare che detti testimoni si fossero tutti lasciati prendere dalle loro emozioni, avessero aggiunto del loro ed avessero riferito comunque una versione univoca senza averla vissuta. Secondo la prima Corte, non si poteva però di certo credere al ricorrente quando pretendeva che il calcio non sarebbe stato forte: determinanti erano infatti i riscontri scientifici certi, che permettevano di concludere che il calcio inferto dal ricorrente era assolutamente compatibile con la lesione causata, che ha determinato il decesso della vittima. La CCRP ha altresì ritenuto, come
la Corte di merito aveva accertato, che il ricorrente aveva fatto due passi per mirare alla testa e che la scarsa lesività esterna non forniva alcuna informazione utile per determinare la violenza del colpo, nella misura in cui il perito aveva stabilito che i calci avevano avuto un'importante forza torcente e stirante.
Alla luce di questi accertamenti e in particolare considerazione del fatto che il perito giudiziario ha stabilito che i calci alla testa dovevano avere causato un movimento di estrema estensione e rotazione del rachide, è in modo tutt'altro che arbitrario che la CCRP ha concluso che la Corte di merito aveva in sostanza accertato che il calcio sferrato dal ricorrente era "dotato di potenza", non essendo possibile provocare un movimento abnorme della testa senza picchiare con forza. In tali circostanze, ritenendo il calcio sferrato dal ricorrente violento al punto da causare un movimento abnorme del rachide, la precedente istanza non si è scostata dagli accertamenti di fatto della Corte di merito, ma ne ha confermato le conclusioni, esponendole in modo chiaro ed esplicito. Il ricorrente non si confronta con i citati accertamenti, spiegando con una motivazione conforme alle citate esigenze (cfr. consid. 1.3) perché sarebbero in chiaro contrasto con gli atti e manifestamente insostenibili, ma si limita a richiamare stralci della perizia giudiziaria, fornendone una sua interpretazione. In particolare, laddove il ricorrente insiste sull'assenza di segni contusivi evidenti riscontrati dal perito, egli fa astrazione dalle modalità con cui
la vittima è stata colpita alla testa e con cui si è realizzata la lesione arteriosa. Su questo punto, il gravame non deve quindi essere esaminato oltre.

4.
Il ricorrente rimprovera poi alla Corte cantonale una violazione del diritto, per averlo riconosciuto colpevole di omicidio per dolo eventuale. Sostiene che sul momento egli non si sarebbe immaginato di potere uccidere la vittima, il cui decesso sarebbe riconducibile all'eccezionalità del caso ed a un concatenamento sfortunato di avvenimenti per lui non prevedibili. Rimprovera in particolare alla Corte cantonale di non avere adeguatamente considerato, ch'egli aveva sferrato un unico calcio alla testa, che calzava semplici scarpe da ginnastica e che aveva colpito la vittima prima del correo A.________. Ritiene inoltre che i giudici cantonali avrebbero minimizzato la valutazione del perito secondo cui l'accertata lesione arteriosa costituirebbe un evento raro.

4.1 L'art. 111
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
CP prevede che chiunque intenzionalmente uccide una persona è punito con una pena detentiva non inferiore a cinque anni, in quanto non ricorrano le condizioni previste negli articoli seguenti, che qualificano particolari azioni. Giusta l'art. 12 cpv. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
1    Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
2    Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait.
3    Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.
CP, commette con intenzione un crimine o un delitto chi lo compie consapevolmente e volontariamente. Basta a tal fine che l'autore ritenga possibile il realizzarsi dell'atto e se ne accolli il rischio. La seconda frase dell'art. 12 cpv. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
1    Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
2    Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait.
3    Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.
CP definisce la nozione di dolo eventuale (DTF 133 IV 9 consid. 4), che sussiste laddove l'agente ritiene possibile che l'evento o il reato si produca e, cionondimeno, agisce, poiché prende in considerazione l'evento nel caso in cui si realizzi, lo accetta pur non desiderandolo (DTF 134 IV 26 consid. 3.2.2).
In mancanza di confessioni, il giudice può, di regola, dedurre la volontà dell'interessato fondandosi su indizi esteriori e regole d'esperienza. Può desumere la volontà dell'autore da ciò che questi sapeva, laddove la possibilità che l'evento si produca era tale da imporsi all'autore, di modo che si possa ragionevolmente ammettere che lo abbia accettato (DTF 130 IV 58 consid. 8.4). Tra gli elementi esteriori, da cui è possibile dedurre che l'agente ha accettato l'evento illecito nel caso che si produca, figurano in particolare la gravità della violazione del dovere di diligenza e la probabilità, nota all'autore, della realizzazione del rischio. Quanto più grave è tale violazione e quanto più alta è la probabilità che tale rischio si realizzi, tanto più fondata risulterà la conclusione che l'agente, malgrado i suoi dinieghi, aveva accettato l'ipotesi che l'evento considerato si realizzasse (DTF 135 IV 12 consid. 2.3.2; 134 IV 26 consid. 3.2.2 e rinvii). Altri elementi esteriori rivelatori possono essere il movente dell'autore e il modo nel quale egli ha agito (DTF 130 IV 58 consid. 8.4; 125 IV 242 consid. 3c).
Il discrimine tra dolo eventuale e negligenza cosciente può rivelarsi delicato, poiché in entrambi i casi l'autore ritiene possibile che l'evento o il reato si produca. La differenza si opera quindi al livello della volontà e non della coscienza (DTF 133 IV 1 consid. 4.1 pag. 3, 9 consid. 4.1 pag. 16). Vi è negligenza, e non dolo, qualora l'autore, per un'imprevidenza colpevole, agisce presumendo che l'evento, che ritiene possibile, non si realizzi. Vi è per contro dolo eventuale quando l'autore ritiene possibile che tale evento si produca e, ciononostante, agisce, poiché lo prende in considerazione nel caso in cui si realizzi, accettandolo pur non desiderandolo (DTF 133 IV 1 consid. 4.1, 9 consid. 4.1; 130 IV 58 consid. 8.3).
Ciò che l'autore sapeva, voleva o ha preso in considerazione sono questioni di fatto (DTF 130 IV 58 consid. 8.5 e rinvii), che vincolano di principio questa Corte, tranne quando i fatti sono stati accertati in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto (cfr. art. 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). È per contro una questione di diritto, quella di sapere se, sulla base dei fatti accertati, la conclusione circa l'esistenza del dolo eventuale sia giustificata. In quest'ambito, le questioni di fatto e di diritto sono tuttavia strettamente connesse e coincidono parzialmente. Il quesito giuridico di sapere se l'autore abbia agito con dolo eventuale può essere risolto solo valutando i fatti rilevanti accertati compiutamente dall'autorità cantonale, da cui essa ha dedotto tale elemento soggettivo. Con riferimento al concetto giuridico di dolo eventuale, il Tribunale federale può pertanto, in una certa misura, esaminare se siano state valutate correttamente le circostanze sulla base delle quali è stato stabilito che l'agente ha preso in considerazione, ossia ha accettato, l'evento o il reato (DTF 133 IV 1 consid. 4.1 pag. 4; 130 IV 58 consid. 8.5 e rinvii).

4.2 Nella misura in cui il ricorrente, contestando l'esistenza del dolo eventuale, rimette in discussione i fatti accertati in sede cantonale, le sue considerazioni sono inammissibili. In particolare, egli travisa la portata del giudizio impugnato, laddove adduce che i giudici cantonali avrebbero lasciato intendere ch'egli avrebbe dovuto attendersi la morte della vittima già solo per il fatto di averla colpita alla testa. In realtà, i giudici cantonali hanno dedotto il dolo eventuale dall'insieme delle modalità e delle circostanze concrete in cui si è svolta l'aggressione, considerando in particolare l'accertamento, vincolante per il Tribunale federale (cfr. art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF), che il calcio sferrato dal ricorrente è stato assestato con violenza, quando la vittima, già malmenata, si trovava a terra inerme tentando di parare i colpi che gli venivano inferti al torace. Invano egli insiste poi sulla pretesa scarsa forza dei calci al torace, avvalorata dall'entità modesta delle contusioni riscontrate dal perito. Non sono infatti stati questi calci a causare la morte della vittima, ma quelli sferrati alla testa. D'altra parte, nemmeno i giudici cantonali hanno attribuito una violenza specifica ai colpi sferrati al torace, ma ne hanno
semplicemente accertato l'esistenza tenendone rettamente conto al fine del giudizio sul dolo eventuale.

4.3 Nella sentenza impugnata, la CCRP ha pertinentemente riassunto gli accertamenti e le valutazioni dei primi giudici, confermando la conclusione secondo cui il ricorrente aveva agito con dolo eventuale. Ha rilevato che, dopo che la vittima era caduta a terra a seguito delle spinte, dei colpi e dei calci alle gambe, A.________, C.________ e D.________ hanno preso a colpirla con calci al torace. Successivamente, mentre cercava di rialzarsi, in particolare sollevando la testa, il ricorrente le ha sferrato un calcio dotato di potenza, colpendola nella zona della nuca con il collo del piede. In queste circostanze, a ragione la Corte cantonale ha ritenuto che di fronte a una persona che giace inerme a terra a causa dei colpi precedentemente ricevuti e che tenta di parare gli ulteriori colpi che gli aggressori le assestavano nella zona del torace, il ricorrente colpendola nella regione della testa con un calcio violento tale da causare un movimento abnorme del rachide, ha preso in considerazione la possibilità di uccidere, accettando tale evento nel caso in cui si realizzasse. Dagli esposti elementi, la CCRP ha quindi rettamente dedotto che il ricorrente aveva agito con dolo eventuale, confermando a ragione la conclusione dei primi
giudici.
Il fatto che l'accertata lesione dell'arteria cerebrale, in seguito a un movimento anomalo del capo, sarebbe rara, non è decisivo sotto il profilo dell'elemento soggettivo. È in effetti determinante che il calcio sferrato dal ricorrente era idoneo nelle circostanze esposte, secondo l'andamento ordinario delle cose, a causare la morte della vittima e che di tale rischio egli era consapevole, prendendo in considerazione la sua realizzazione. Non occorre per contro che il dolo eventuale si estenda all'esatta natura della lesione provocata o alla dinamica precisa dell'emorragia che ha per finire condotto alla morte della vittima (cfr. sentenza 1P.680/1999 del 17 gennaio 2000, consid. 5b; TRECHSEL/NOLL, Schweizerisches Strafrecht Allgemeiner Teil I, 6a ed. 2004, pag. 108).

4.4 Il ricorrente sostiene che, pur tenendo conto della potenziale maggiore forza contusiva di un calcio rispetto a un pugno, la fattispecie non potrebbe essere paragonata all'ipotesi di colpi alla testa inferti per mezzo di spranghe di ferro o asce. Richiama al riguardo in particolare la sentenza di questo Tribunale 6P.184/2006 del 21 febbraio 2007, alla quale hanno pure fatto riferimento i giudici cantonali, sostenendo che quel caso, in cui è stata confermata una condanna per tentato omicidio intenzionale, sarebbe diverso e più grave rispetto a quello in esame: si trattava infatti di un'aggressione commessa da numerosi aggressori, calzanti scarpe militari o pesanti, che avevano colpito più volte in modo massiccio la vittima con calci alla testa, con l'intento dichiarato di compiere un'azione punitiva.
Tuttavia, il solo fatto che l'aggressione in esame non sia stata compiuta utilizzando oggetti contundenti e che la presente fattispecie differisca da quella del citato giudizio non basta di per sé a negare in concreto l'esistenza del dolo eventuale, accertato dalle autorità cantonali sulla base di una valutazione complessiva e motivata delle risultanze istruttorie. Che il ricorrente calzasse scarpe da ginnastica e non avesse sferrato numerosi calci alla testa della vittima, né avesse esplicitamente dichiarato di volerla colpire fino a farle perdere conoscenza, non è determinante. In effetti, il calcio da lui sferrato, come quello del correo, è comunque stato violento, di intensità tale da provocare un movimento di estrema estensione e rotazione del rachide cervicale. In queste circostanze, tenuto conto che la vittima è stata colpita quand'era a terra inerme, dopo essere già stata malmenata, l'eventualità dell'esito letale era tale da imporsi al ricorrente, sicché si può ragionevolmente ammettere che l'abbia accettato. Sotto questo profilo, il fatto che il ricorrente abbia sferrato il calcio alla regione della testa della vittima prima che la colpisse allo stesso modo A.________ non è quindi decisivo, ma rende semmai ancora più
evidente il dolo eventuale del correo (cfr. causa 6B_656/2009).

5.
Tra le numerose domande formulate in via subordinata, il ricorrente chiede di essere condannato alla pena detentiva massima di sei anni. Egli non solleva tuttavia censure riguardo alla commisurazione della pena.

6.
Ne segue che, in quanto ammissibile, il ricorso deve essere respinto. La domanda di assistenza giudiziaria con gratuito patrocinio può essere accolta, vista la situazione finanziaria del ricorrente (art. 64 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
2 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
La domanda di assistenza giudiziaria è accolta.

3.
Non si prelevano spese giudiziarie.

4.
La cassa del Tribunale federale verserà alla patrocinatrice del ricorrente fr. 3'000.-- a titolo di indennità di patrocinio per la procedura dinanzi al Tribunale federale.

5.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti, al Ministero pubblico e alla Corte di cassazione e di revisione penale del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 11 marzo 2010

In nome della Corte di diritto penale
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: Il Cancelliere:

Favre Gadoni
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_763/2009
Date : 11 mars 2010
Publié : 30 mars 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Omicidio intenzionale


Répertoire des lois
CP: 12 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
1    Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
2    Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait.
3    Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.
111
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
46 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
1    Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
a  du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus;
b  du 15 juillet au 15 août inclus;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclus.
2    L'al. 1 ne s'applique pas:
a  aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles;
b  à la poursuite pour effets de change;
c  aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c);
d  à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale;
e  aux marchés publics.19
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
78 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
80 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
81 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95e  97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
118-IB-26 • 125-IV-242 • 129-I-113 • 130-IV-58 • 133-II-249 • 133-IV-1 • 133-IV-119 • 133-IV-286 • 133-IV-9 • 134-I-83 • 134-II-244 • 134-IV-26 • 134-IV-36 • 134-V-53 • 135-IV-12
Weitere Urteile ab 2000
1P.680/1999 • 6B_656/2009 • 6B_763/2009 • 6P.184/2006
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • football • questio • dol éventuel • tribunal fédéral • agression • examinateur • emprisonnement • violation du droit • recours en matière pénale • meurtre • autorité cantonale • cio • dernière instance • mort • ministère public • action en justice • augmentation • demande d'entraide • pénurie
... Les montrer tous