Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 600/2019
Arrêt du 9 décembre 2020
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Marazzi et Bovey.
Greffière : Mme Gudit.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Ana Rita Perez, avocate,
recourant,
contre
B.________,
représentée par Me Pierre-Alain Killias, avocat,
intimée.
Objet
mesures protectrices de l'union conjugale (contributions d'entretien),
recours contre l'arrêt de la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois du 11 juin 2019 (JS16.057016-181885 323).
Faits :
A.
A.________, né en 1968, et B.________, née en 1972, se sont mariés le 14 avril 2000. Trois enfants sont issus de leur union: C.________, née le 19 septembre 2000, D.________, né le 10 mai 2003, et E.________, née le 7 juillet 2005.
B.
B.a. Le 21 décembre 2016, l'épouse a déposé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale. Les modalités de séparation des parties ont depuis lors fait l'objet de plusieurs décisions.
B.b. Par ordonnance du 14 novembre 2018, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a rappelé la convention partielle passée par les parties le 17 février 2017, en vertu de laquelle elles convenaient de vivre séparées pour une durée indéterminée, l'époux s'engageant à partir du domicile conjugal au plus tard le 30 avril 2017 et la jouissance du véhicule familial étant attribuée à l'épouse. Elle a en outre autorisé les époux à vivre séparés, précisé que la séparation effective était intervenue le 29 mai 2017, provisoirement attribué la jouissance du domicile conjugal à l'épouse, à charge pour elle d'en assumer seule le loyer et les charges, fixé provisoirement le lieu de résidence des enfants D.________ et E.________ au domicile de leur mère, qui en exercerait la garde de fait, dit que l'époux bénéficierait d'un libre et large droit de visite sur les enfants et fixé celui-ci à défaut d'entente, arrêté l'entretien convenable des enfants, allocations familiales déduites, à 1'058 fr. pour C.________, à 1'016 fr. pour D.________ et à 1'008 fr. pour E.________, astreint l'époux à contribuer à l'entretien des enfants par le versement, dès le 1er juin 2017, d'une pension mensuelle de 1'266 fr. pour C.________, de
1'228 fr. pour D.________ et de 1'220 fr. pour E.________, allocations familiales en sus, dit que chaque époux prendrait en charge par moitié les frais extraordinaires et imprévus relatifs aux enfants, astreint l'époux à contribuer à l'entretien de l'épouse par le versement, dès le 1er juin 2017, d'une pension mensuelle de 412 fr., dit que l'intéressée assumerait seule le loyer et les charges afférentes au domicile conjugal, ordonné la mise en oeuvre d'une expertise pédopsychiatrique des enfants D.________ et E.________ et invité l'expert à se prononcer sur les compétences parentales ainsi qu'à formuler toute proposition utile concernant la garde, respectivement l'exercice du droit de visite.
C.
C.a. Par acte du 26 novembre 2018, l'époux a interjeté appel contre l'ordonnance précitée en concluant à sa réforme en ce sens notamment que la jouissance du domicile conjugal lui soit attribuée, qu'il exerce la garde de fait sur les enfants D.________ et E.________ et que les contributions d'entretien soient revues.
Dans sa réponse du 21 décembre 2018, l'épouse a conclu au rejet de l'appel.
C.b. Par arrêt du 11 juin 2019, la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois (ci-après: la juge déléguée) a, en substance, partiellement admis l'appel et réformé l'ordonnance du 14 novembre 2018 en ce sens qu'elle a autorisé les époux à vivre séparés pour une durée indéterminée, précisé que leur séparation effective remontait au 29 mai 2017, attribué provisoirement, dès le 1er août 2019, la jouissance du domicile conjugal à l'époux, dit qu'à compter de la même date, le lieu de résidence des enfants D.________ et E.________ était fixé provisoirement au domicile de leur père, qui en exercerait la garde de fait, dit que le parent non bénéficiaire du droit de garde exercerait un libre et large droit de visite et fixé celui-ci à défaut d'entente, arrêté le montant assurant l'entretien convenable de C.________ à 1'058 fr., allocations familiales par 405 fr. 50 déjà déduites, dit que, du 1er juin 2017 au 30 septembre 2018 compris, l'époux contribuerait à son entretien par le versement d'une pension mensuelle de 1'275 fr., hors allocations familiales, arrêté le montant assurant l'entretien convenable des enfants cadets à 1'016 fr. pour D.________ et à 1'008 fr. pour E.________, allocations familiales par 290 fr.
chacun déjà déduites, dit que, du 1er juin 2017 au 30 septembre 2018, l'époux contribuerait à leur entretien par le versement, hors allocations familiales, d'une pension mensuelle de 1'236 fr. pour D.________ et de 1'229 fr. pour E.________, et du 1er octobre 2018 au 31 juillet 2019, d'une pension mensuelle de 1'619 fr. pour D.________ et de 1'611 fr. pour E.________, dit que les frais extraordinaires et imprévus relatifs aux enfants seraient pris en charge par moitié entre les parties et dit que l'époux contribuerait à l'entretien de l'épouse par le régulier versement d'une pension mensuelle de 412 fr. du 1er juin 2017 au 31 juillet 2019 et de 596 fr. dès le 1er août 2019. La juge déléguée a finalement arrêté les frais judiciaires de deuxième instance à 600 fr., les a répartis par moitié entre les époux et a compensé les dépens.
D.
D.a. Par acte du 29 juillet 2019, l'époux interjette un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut principalement, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de l'arrêt entrepris et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Subsidiairement, il conclut à la réforme de l'arrêt en ce sens que le montant assurant l'entretien convenable de C.________ soit arrêté à 1'133 fr. 60, allocations familiales déjà déduites, qu'il contribue à l'entretien de celle-ci par le versement d'une pension mensuelle, hors allocations familiales, de 1'209 fr. du 1er juin 2017 au 31 juillet 2017 et de 1'085 fr. du 1er août 2017 au 30 septembre 2018, que la mère contribue à l'entretien de l'enfant par le versement d'une pension mensuelle, hors allocations familiales, de 261 fr. dès le 1er août 2019, puis de 436 fr. dès le 1er février 2020, que le montant assurant l'entretien convenable de D.________ soit arrêté à 1'055 fr. 70, allocations familiales déjà déduites, qu'il contribue à l'entretien de l'enfant par le versement d'une pension mensuelle, hors allocations familiales, de 1'143 fr. du 1er juin 2017 au 31 juillet 2017 et de 1'031 fr. du 1er août 2017 au 31 juillet 2019, que la
mère contribue à l'entretien de l'enfant par le versement d'une pension mensuelle, hors allocations familiales, de 243 fr. dès le 1er août 2019 et de 406 fr. dès le 1er février 2019 [ recte : 2020], que le montant assurant l'entretien convenable de E.________ soit arrêté à 927 fr. 70, allocations familiales déjà déduites, qu'il contribue à l'entretien de l'enfant par le régulier versement d'une pension mensuelle, hors allocations familiales, de 1'035 fr. du 1er juin 2017 au 31 juillet 2017 et de 944 fr. du 1er août 2017 au 31 juillet 2019, que la mère contribue à l'entretien de l'enfant par le régulier versement d'une pension mensuelle, hors allocations familiales, de 214 fr. dès le 1er août 2019 et de 357 fr. dès le 1er février 2020, qu'il contribue à l'entretien de l'épouse par le régulier versement d'une pension mensuelle de 412 fr., sous déduction des pensions déjà perçues, du 1er juin 2017 au 31 janvier 2019, qu'aucune contribution d'entretien ne soit due au-delà de cette date et que l'épouse lui verse 8'000 fr. à titre de dépens de première instance.
D.b. Dès lors qu'une audience avait été tenue le 13 novembre 2019 devant l'autorité de première instance, le Président de la Cour de céans a interpellé les parties par courrier du 28 janvier 2020 afin de savoir si l'audience en question avait une incidence sur la procédure de recours pendante devant le Tribunal fédéral.
Le 20 février 2020, le recourant a transmis une copie d'une décision du 3 février 2020 du juge de première instance, principalement rendue en relation avec l'exercice du droit de visite de la mère. Il a indiqué avoir formé appel contre la décision et fait savoir que, dès lors que le recours pendant devant le Tribunal fédéral avait essentiellement trait à la fixation des contributions d'entretien, il demeurait d'actualité.
L'intimée s'est déterminée par courrier du 20 février 2020. Elle a également indiqué avoir interjeté appel contre la décision du 3 février 2020 et a requis que la cause soit gardée en l'état dans l'attente de l'incidence de la procédure d'appel.
Par courrier du 12 mars 2020, le recourant a conclu au rejet de la conclusion de l'intimée et, par ordonnance du 19 juin 2020, le Président de la Cour de céans a rejeté la requête de suspension de l'instruction de la procédure fédérale.
D.c. Par avis du 10 septembre 2020, la juge déléguée a indiqué se référer aux considérants de son arrêt.
L'intimée s'est déterminée par réponse du 29 septembre 2020. Elle a conclu au rejet du recours et a sollicité le bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
Le recourant n'a pas répliqué.
Considérant en droit :
1.
1.1. Déposé en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
|
1 | Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
2 | Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen; |
c | bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung; |
d | bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492. |
3 | Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung; |
b | bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen. |
4 | Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage. |
5 | Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann. |
6 | ...93 |
7 | Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 90 Endentscheide - Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide, die das Verfahren abschliessen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
|
1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
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1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
|
1 | Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
2 | Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch: |
a | Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide: |
b1 | über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen, |
b2 | über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien, |
b3 | über die Bewilligung zur Namensänderung, |
b4 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen, |
b5 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen, |
b6 | auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes, |
b7 | ... |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 51 Berechnung - 1 Der Streitwert bestimmt sich: |
|
1 | Der Streitwert bestimmt sich: |
a | bei Beschwerden gegen Endentscheide nach den Begehren, die vor der Vorinstanz streitig geblieben waren; |
b | bei Beschwerden gegen Teilentscheide nach den gesamten Begehren, die vor der Instanz streitig waren, welche den Teilentscheid getroffen hat; |
c | bei Beschwerden gegen Vor- und Zwischenentscheide nach den Begehren, die vor der Instanz streitig sind, wo die Hauptsache hängig ist; |
d | bei Klagen nach den Begehren des Klägers oder der Klägerin. |
2 | Lautet ein Begehren nicht auf Bezahlung einer bestimmten Geldsumme, so setzt das Bundesgericht den Streitwert nach Ermessen fest. |
3 | Zinsen, Früchte, Gerichtskosten und Parteientschädigungen, die als Nebenrechte geltend gemacht werden, sowie Vorbehalte und die Kosten der Urteilsveröffentlichung fallen bei der Bestimmung des Streitwerts nicht in Betracht. |
4 | Als Wert wiederkehrender Nutzungen oder Leistungen gilt der Kapitalwert. Bei ungewisser oder unbeschränkter Dauer gilt als Kapitalwert der zwanzigfache Betrag der einjährigen Nutzung oder Leistung, bei Leibrenten jedoch der Barwert. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 51 Berechnung - 1 Der Streitwert bestimmt sich: |
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1 | Der Streitwert bestimmt sich: |
a | bei Beschwerden gegen Endentscheide nach den Begehren, die vor der Vorinstanz streitig geblieben waren; |
b | bei Beschwerden gegen Teilentscheide nach den gesamten Begehren, die vor der Instanz streitig waren, welche den Teilentscheid getroffen hat; |
c | bei Beschwerden gegen Vor- und Zwischenentscheide nach den Begehren, die vor der Instanz streitig sind, wo die Hauptsache hängig ist; |
d | bei Klagen nach den Begehren des Klägers oder der Klägerin. |
2 | Lautet ein Begehren nicht auf Bezahlung einer bestimmten Geldsumme, so setzt das Bundesgericht den Streitwert nach Ermessen fest. |
3 | Zinsen, Früchte, Gerichtskosten und Parteientschädigungen, die als Nebenrechte geltend gemacht werden, sowie Vorbehalte und die Kosten der Urteilsveröffentlichung fallen bei der Bestimmung des Streitwerts nicht in Betracht. |
4 | Als Wert wiederkehrender Nutzungen oder Leistungen gilt der Kapitalwert. Bei ungewisser oder unbeschränkter Dauer gilt als Kapitalwert der zwanzigfache Betrag der einjährigen Nutzung oder Leistung, bei Leibrenten jedoch der Barwert. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 74 Streitwertgrenze - 1 In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt: |
|
1 | In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt: |
a | 15 000 Franken in arbeits- und mietrechtlichen Fällen; |
b | 30 000 Franken in allen übrigen Fällen. |
2 | Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nach Absatz 1 nicht, so ist die Beschwerde dennoch zulässig: |
a | wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt; |
b | wenn ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
c | gegen Entscheide der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
d | gegen Entscheide des Konkurs- und Nachlassrichters oder der Konkurs- und Nachlassrichterin; |
e | gegen Entscheide des Bundespatentgerichts. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer: |
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1 | Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer: |
a | vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und |
b | durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat. |
2 | Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40 |
1.2. Le mémoire de recours doit contenir des conclusions (art. 42 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
|
1 | Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
2 | In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15 |
3 | Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen. |
4 | Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement: |
a | das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen; |
b | die Art und Weise der Übermittlung; |
c | die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17 |
5 | Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt. |
6 | Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden. |
7 | Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 107 Entscheid - 1 Das Bundesgericht darf nicht über die Begehren der Parteien hinausgehen. |
|
1 | Das Bundesgericht darf nicht über die Begehren der Parteien hinausgehen. |
2 | Heisst das Bundesgericht die Beschwerde gut, so entscheidet es in der Sache selbst oder weist diese zu neuer Beurteilung an die Vorinstanz zurück. Es kann die Sache auch an die Behörde zurückweisen, die als erste Instanz entschieden hat. |
3 | Erachtet das Bundesgericht eine Beschwerde auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen oder der internationalen Amtshilfe in Steuersachen als unzulässig, so fällt es den Nichteintretensentscheid innert 15 Tagen seit Abschluss eines allfälligen Schriftenwechsels. Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen ist es nicht an diese Frist gebunden, wenn das Auslieferungsverfahren eine Person betrifft, gegen deren Asylgesuch noch kein rechtskräftiger Endentscheid vorliegt.96 |
4 | Über Beschwerden gegen Entscheide des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195497 entscheidet das Bundesgericht innerhalb eines Monats nach Anhebung der Beschwerde.98 |
En substance, le recourant formule des conclusions principales en annulation et en renvoi ainsi que des conclusions subsidiaires en réforme. Il s'en prend aux contributions d'entretien arrêtées par l'autorité cantonale et conteste plusieurs éléments de calcul sous l'angle d'une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
|
1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
2.
2.1. Comme la décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 98 Beschränkte Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
|
1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
249 consid. 1.3.1; 140 III 264 consid. 2.3 et les références).
2.3. En vertu de l'art. 99 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
|
1 | Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
2 | Neue Begehren sind unzulässig. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
|
1 | Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
2 | Neue Begehren sind unzulässig. |
En annexe à son recours, le recourant produit quatre tableaux de calcul concernant des contributions d'entretien, sans toutefois expliquer pour quels motifs les faits en résultant auraient été rendus pertinents pour la première fois par la décision attaquée. Ces pièces sont, partant, irrecevables.
3.
3.1. Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir repris les montants d'allocations familiales retenus dans le jugement de première instance - à savoir 405 fr. 50 pour C.________ et 290 fr. pour D.________ et E.________ -, sans examiner le grief qu'il avait formé en appel sur ce point. Il se réfère à une pièce figurant au dossier cantonal et déjà invoquée en deuxième instance, dont il ressort que le droit mensuel aux allocations familiales est de 330 fr. pour C.________, de 250 fr. pour D.________ et de 370 fr. pour E.________.
Selon le recourant, les montants d'allocations familiales influenceraient directement le montant de l'entretien convenable de chaque enfant. Par ailleurs, dès lors que l'enfant C.________ est à présent majeure et que la contribution d'entretien qui lui est due doit être versée en ses mains, seul le montant des allocations familiales lui étant attribué à titre nominatif - à savoir 330 fr. au lieu de 405 fr. 50 - pourrait lui être reversé.
3.2. Le droit d'être entendu consacré à l'art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
3.3. En l'espèce, la juridiction précédente n'a pas discuté le grief soulevé par l'époux en relation avec les allocations familiales et s'est contentée de reprendre tels quels les montants admis par le juge de première instance. La question des allocations familiales était pourtant pertinente pour l'issue de la cause, dès lors qu'elles doivent être prises en compte dans les coûts directs (cf. arrêt 5A 743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.2.3 et la référence) et que ceux-ci ont été déterminants pour fixer les contributions d'entretien en faveur des enfants. Il s'ensuit que l'autorité d'appel a violé le droit d'être entendu du recourant.
Compte tenu de ce qui précède, la critique doit être admise et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle motive et, le cas échéant, réexamine sa décision sur la question litigieuse.
4.
4.1. Le recourant fait grief à la juridiction d'appel d'avoir arbitrairement omis de prendre en compte ses frais d'avocat dans son minimum vital et, ce faisant, d'avoir violé l'art. 8
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 8 Rechtsgleichheit - 1 Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
|
1 | Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
2 | Niemand darf diskriminiert werden, namentlich nicht wegen der Herkunft, der Rasse, des Geschlechts, des Alters, der Sprache, der sozialen Stellung, der Lebensform, der religiösen, weltanschaulichen oder politischen Überzeugung oder wegen einer körperlichen, geistigen oder psychischen Behinderung. |
3 | Mann und Frau sind gleichberechtigt. Das Gesetz sorgt für ihre rechtliche und tatsächliche Gleichstellung, vor allem in Familie, Ausbildung und Arbeit. Mann und Frau haben Anspruch auf gleichen Lohn für gleichwertige Arbeit. |
4 | Das Gesetz sieht Massnahmen zur Beseitigung von Benachteiligungen der Behinderten vor. |
4.2. Dans la décision entreprise, l'autorité précédente a admis le remboursement de l'assistance judiciaire dans le minimum vital de l'intimée et relevé qu'il découlait des pièces produites que l'époux semblait adresser ses factures à son assurance de protection juridique, de sorte qu'il ne saurait se prévaloir du principe d'égalité de traitement pour demander que ses propres frais d'avocat soient intégrés dans son budget.
4.3.
4.3.1. Sous l'angle de l'arbitraire, le recourant reproche à l'autorité d'appel d'avoir omis de retenir ses frais d'avocat dans son minimum vital et de s'être limitée à mentionner qu'il était au bénéfice d'une assurance de protection juridique. Il soutient qu'il aurait eu à assumer des frais d'avocat de plus de 20'000 fr. entre les mois de mars 2017 et novembre 2018 et fait valoir que, s'il ressort certes d'une pièce versée au dossier qu'une première note d'honoraires aurait été adressée à son assurance de protection juridique à hauteur de 5'000 fr., les suivantes lui auraient été adressées personnellement. Par ailleurs, il serait notoire que les assurances de protection juridique ne prendraient pas en charge l'intégralité des frais découlant d'une procédure matrimoniale, ce genre de procédure étant exclue de leurs conditions générales.
En l'espèce, le recourant se limite à tenter d'établir le montant effectif de ses frais d'avocat dans le cadre de la procédure le divisant d'avec l'intimée. Ce faisant, il part du postulat qu'il faudrait de toute manière admettre de tels frais dans les minima vitaux des époux. Or, il ne ressort pas des Lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93
SR 281.1 Bundesgesetz vom 11. April 1889 über Schuldbetreibung und Konkurs (SchKG) SchKG Art. 93 - 1 Erwerbseinkommen jeder Art, Nutzniessungen und ihre Erträge, Leibrenten sowie Unterhaltsbeiträge, Pensionen und Leistungen jeder Art, die einen Erwerbsausfall oder Unterhaltsanspruch abgelten, namentlich Renten und Kapitalabfindungen, die nicht nach Artikel 92 unpfändbar sind, können so weit gepfändet werden, als sie nach dem Ermessen des Betreibungsbeamten für den Schuldner und seine Familie nicht unbedingt notwendig sind. |
|
1 | Erwerbseinkommen jeder Art, Nutzniessungen und ihre Erträge, Leibrenten sowie Unterhaltsbeiträge, Pensionen und Leistungen jeder Art, die einen Erwerbsausfall oder Unterhaltsanspruch abgelten, namentlich Renten und Kapitalabfindungen, die nicht nach Artikel 92 unpfändbar sind, können so weit gepfändet werden, als sie nach dem Ermessen des Betreibungsbeamten für den Schuldner und seine Familie nicht unbedingt notwendig sind. |
2 | Solches Einkommen kann längstens für die Dauer eines Jahres gepfändet werden; die Frist beginnt mit dem Pfändungsvollzug. Nehmen mehrere Gläubiger an der Pfändung teil, so läuft die Frist von der ersten Pfändung an, die auf Begehren eines Gläubigers der betreffenden Gruppe (Art. 110 und 111) vollzogen worden ist. |
3 | Erhält das Amt während der Dauer einer solchen Pfändung Kenntnis davon, dass sich die für die Bestimmung des pfändbaren Betrages massgebenden Verhältnisse geändert haben, so passt es die Pfändung den neuen Verhältnissen an. |
4 | Auf Antrag des Schuldners weist das Amt den Arbeitgeber des Schuldners an, während der Dauer der Einkommenspfändung zusätzlich den für die Bezahlung der laufenden Prämien- und Kostenbeteiligungsforderungen der obligatorischen Krankenpflegeversicherung erforderlichen Betrag an das Amt zu überweisen, soweit diese Prämien und Kostenbeteiligungen zum Existenzminimum des Schuldners gehören. Das Amt begleicht damit die laufenden Prämien- und Kostenbeteiligungsforderungen direkt beim Versicherer.205 |
4.3.2. Sous l'angle de l'art. 8
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 8 Rechtsgleichheit - 1 Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
|
1 | Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
2 | Niemand darf diskriminiert werden, namentlich nicht wegen der Herkunft, der Rasse, des Geschlechts, des Alters, der Sprache, der sozialen Stellung, der Lebensform, der religiösen, weltanschaulichen oder politischen Überzeugung oder wegen einer körperlichen, geistigen oder psychischen Behinderung. |
3 | Mann und Frau sind gleichberechtigt. Das Gesetz sorgt für ihre rechtliche und tatsächliche Gleichstellung, vor allem in Familie, Ausbildung und Arbeit. Mann und Frau haben Anspruch auf gleichen Lohn für gleichwertige Arbeit. |
4 | Das Gesetz sieht Massnahmen zur Beseitigung von Benachteiligungen der Behinderten vor. |
4.3.3. Il s'ensuit que le grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
5.
Le recourant se plaint d'une application arbitraire des art. 176
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 176 - 1 Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
|
1 | Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
1 | die Unterhaltsbeiträge an die Kinder und den Unterhaltsbeitrag an den Ehegatten festlegen; |
2 | die Benützung der Wohnung und des Hausrates regeln; |
3 | die Gütertrennung anordnen, wenn es die Umstände rechtfertigen. |
2 | Diese Begehren kann ein Ehegatte auch stellen, wenn das Zusammenleben unmöglich ist, namentlich weil der andere es grundlos ablehnt. |
3 | Haben die Ehegatten minderjährige Kinder, so trifft das Gericht nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses die nötigen Massnahmen.226 |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 276 - 1 Der Unterhalt wird durch Pflege, Erziehung und Geldzahlung geleistet.342 |
|
1 | Der Unterhalt wird durch Pflege, Erziehung und Geldzahlung geleistet.342 |
2 | Die Eltern sorgen gemeinsam, ein jeder Elternteil nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt des Kindes und tragen insbesondere die Kosten von Betreuung, Erziehung, Ausbildung und Kindesschutzmassnahmen.343 |
3 | Die Eltern sind von der Unterhaltspflicht in dem Mass befreit, als dem Kinde zugemutet werden kann, den Unterhalt aus seinem Arbeitserwerb oder andern Mitteln zu bestreiten. |
5.1.
5.1.1. Pour fixer les contributions d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arrêt 5A 71/2019 du 20 avril 2020 consid. 3.2.3). Lorsqu'il entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit d'abord déterminer s'il peut raisonnablement être exigé de la personne concernée qu'elle exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé; il s'agit d'une question de droit. Ensuite, il doit vérifier si la personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2).
5.1.2. Selon la jurisprudence, on est en droit d'attendre du parent se consacrant à la prise en charge des enfants qu'il recommence à travailler, en principe, à 50 % dès l'entrée du plus jeune enfant à l'école obligatoire, à 80 % à partir du moment où celui-ci débute le degré secondaire, et à 100 % dès la fin de sa seizième année (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6). Les lignes directrices établies par la jurisprudence ne sont toutefois pas des règles strictes et leur application dépend du cas concret; le juge du fait en tient compte dans l'exercice de son large pouvoir d'appréciation (art. 4
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 4 - Wo das Gesetz das Gericht auf sein Ermessen oder auf die Würdigung der Umstände oder auf wichtige Gründe verweist, hat es seine Entscheidung nach Recht und Billigkeit zu treffen. |
5.1.3. Si le juge entend exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation; ce délai doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arrêts 5A 538/2019 du 1er juillet 2020 consid. 3.1; 5A 327/2018 du 17 janvier 2019 consid. 5.2.2; 5A 601/2017 du 17 janvier 2018 consid. 11.3).
5.2. Dans l'arrêt déféré, la juridiction précédente a constaté que l'épouse était enseignante et qu'en 2017, elle avait travaillé pendant sept mois à 64 % et cinq mois à 76 %, pour un revenu mensuel net moyen de 5'923 fr. 40. Sa fiche de salaire du mois de janvier 2018 mentionnait un taux d'activité de 76 % et une attestation de son employeur du mois de mars 2018 faisait état d'un taux de 64 %.
L'autorité cantonale a estimé qu'il était prématuré d'imputer un revenu hypothétique à l'épouse, dès lors que, d'une part, on ne pouvait pas considérer comme certain et durable que la garde des enfants demeure confiée au père et que, d'autre part, le fait de conserver un taux partiel permettrait à l'intéressée d'accueillir les enfants également la journée, lorsque le père travaillait. S'agissant de l'exigence pour l'intimée de passer d'un taux d'activité de 64 % à celui de 76 % déjà pratiqué par le passé, rien n'indiquait que ce changement soit réalisable à bref délai. Au demeurant, l'appelant semblait indiquer que l'intimée réalisait déjà une activité à 76 %, mais cela ne ressortait pas des pièces au dossier, dès lors qu'en mars 2018, son employeur avait déclaré qu'elle était occupée à 64 %. Enfin, pour arrêter le revenu mensuel net de l'intimée à 5'923 fr. 40, le premier juge s'était fondé sur le certificat de salaire 2017 de celle-ci alors que, durant l'année en question, l'intimée avait travaillé pendant sept mois à 64 % et cinq mois à 76 %. Ainsi, dans les faits, le premier juge avait retenu un taux d'activité de 69 % pour établir le revenu net de l'intimée, supérieur à celui de 64 % découlant de l'attestation de l'employeur
du mois de mars 2018. Il n'y avait dès lors pas lieu, en l'état, d'imputer un revenu hypothétique à l'intimée.
5.3. Le recourant fait grief à l'autorité cantonale de s'être contentée de reprendre le taux moyen d'activité professionnelle exercé par l'intimée en 2017 et d'avoir omis d'examiner quelle était la possibilité effective pour celle-ci d'exercer une activité professionnelle à 80 % en ayant la garde des enfants. Il relève que l'intimée avait augmenté son taux d'activité à 76 % entre le mois d'août 2017 - à savoir moins de trois mois après la séparation des parties - et le début de l'année 2018. Il expose en outre que, par le passé, elle avait également travaillé à 76 % entre les mois de janvier et juin 2016. De l'avis du recourant, on pouvait exiger d'elle un taux d'activité de 80 % dès le mois d'août 2017, dès lors qu'elle était enseignante au bénéfice d'une formation universitaire, qu'elle n'avait pas allégué de problèmes de santé et que son âge ne faisait pas obstacle à une telle augmentation. Le recourant reproche en outre à la juridiction précédente de ne pas avoir imputé à l'épouse un taux d'activité de 100 % dans les six mois après la modification du droit de garde. Selon lui, l'argument tiré de l'attribution provisoire de la garde ne serait pas pertinent, pas davantage d'ailleurs que celui concernant l'accueil des enfants,
les cadets étant à présent âgés de 14 et 16 ans et l'aînée étant majeure.
Selon le recourant, l'autorité cantonale aurait en définitive dû retenir un revenu hypothétique de 6'750 fr. 80 - à savoir le salaire de l'épouse à 64 %, calculé à un taux de 80 % - puis un revenu de 8'117 fr. pour une activité à 100 %.
5.4. Pour la période du mois de mai 2017 à juillet 2019, à savoir celle ayant précédé l'attribution du droit de garde au père, on peine à discerner les motifs ayant conduit la juridiction précédente à refuser d'examiner l'imputation d'un revenu hypothétique à l'intimée. Cela étant, sous l'angle du résultat, le refus de l'autorité cantonale ne paraît pas tomber sous le coup de l'arbitraire, compte tenu notamment de la séparation alors récente des époux, de la durée de la vie commune - plus de 17 ans - et du fait que, durant cette période, l'intimée bénéficiait du droit de garde sur les trois enfants des parties.
La situation est autre depuis le 1er août 2019. Malgré l'attribution de la garde des enfants au père à partir de cette date, l'autorité cantonale a refusé d'examiner l'imputation d'un revenu hypothétique à l'intimée en invoquant le caractère possiblement provisoire de la modification de l'attribution du droit de garde. Cela étant, elle n'a pas expliqué en quoi une réattribution future en faveur de la mère était prévisible, de surcroît à une échéance si brève qu'elle rendrait superflu tout examen d'un revenu hypothétique. Quand bien même elle aurait exposé des motifs à cet égard, cela n'aurait en outre rien changé au fait qu'on ne pouvait continuer d'admettre, sans plus ample motivation, que, plus de deux ans après la séparation des parties et alors que l'intimée était insérée de longue date sur le marché du travail, le simple fait de bénéficier du droit de garde sur les enfants doive la mettre à l'abri de tout examen d'un revenu hypothétique. Ainsi, même en cas de réattribution prévisible de la garde à l'intimée, l'autorité cantonale était tenue de motiver en quoi, compte tenu des circonstances, le fait pour celle-ci d'assumer le droit de garde sur deux adolescents scolarisés continuait de s'opposer à l'imputation d'un revenu
hypothétique, étant encore rappelé à cet égard qu'un taux de 80 % est en principe exigible de la part du parent gardien lorsque - comme en l'espèce - le cadet a déjà débuté le degré secondaire (cf. supra consid. 5.1.2).
S'agissant de la période durant laquelle le père devrait demeurer au bénéfice du droit de garde, la juridiction d'appel a motivé son refus par le fait que la conservation d'un taux partiel permettrait à l'intimée d'accueillir les enfants également la journée, lorsque le père travaillerait. Ce raisonnement ne convainc toutefois pas, dès lors notamment qu'il n'apparaît pas que - sauf circonstances spéciales, non exposées par l'autorité cantonale - les éventuels avantages présentés par une telle disponibilité permettraient de déroger à l'examen commandé par la jurisprudence précitée, de surcroît lorsque, comme en l'espèce, les enfants mineurs concernés sont deux adolescents scolarisés et que l'on pourrait théoriquement exiger du parent non gardien un taux d'activité à 100 %.
Finalement, la juridiction cantonale ne saurait être suivie en ce qu'elle justifie son refus par le fait que rien n'indiquerait qu'une augmentation du taux d'activité de l'intimée soit réalisable à bref délai. Compte tenu notamment de l'évolution du taux d'activité de l'intimée sur les dernières années - en particulier l'exercice d'un taux de 76 % pendant plusieurs mois -, cette seule assertion n'est pas admissible et il incombait plutôt à l'autorité d'appel de mentionner les éléments concrets qui faisaient obstacle à une augmentation. Du reste, si elle entendait préserver l'intimée d'une augmentation prématurée de son taux d'activité, la juridiction cantonale disposait de la possibilité d'impartir à celle-ci un délai approprié (cf. supra consid. 5.1.3).
Au vu des considérations qui précèdent, force est de constater que l'autorité d'appel a versé dans l'arbitraire en refusant d'examiner l'imputation d'un revenu hypothétique à l'intimée depuis le 1er août 2019. Le grief du recourant doit dès lors être partiellement admis et la cause renvoyée à la juridiction précédente pour examen dans le sens des considérants. Le grief est rejeté pour le surplus.
6.
Le recourant reproche à l'autorité cantonale de s'être écartée de manière inadmissible de pièces figurant au dossier de la cause en retenant pour l'intimée des frais de transport qui seraient pratiquement huit fois supérieurs à ceux qu'elle supporterait de manière effective.
6.1. Dans l'arrêt entrepris, la juge cantonale a estimé qu'il n'y avait pas de raison de s'écarter du calcul du premier juge relatif aux frais de transport de l'intimée, dès lors qu'ils avaient été soigneusement motivés. Au demeurant, la jurisprudence de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois ne faisait pas de distinction entre les véhicules fonctionnant à l'essence, au diesel ou au gaz, de sorte que le montant de 70 centimes par kilomètre appliqué par le premier juge devait être confirmé.
6.2. Le recourant relève que l'autorité cantonale a retenu des frais de transports sur la base d'une jurisprudence concernant les véhicules à essence, alors même qu'il serait admis que l'intimée dispose d'un véhicule fonctionnant au gaz naturel. Il soutient que le prix de ce combustible serait un fait notoire et tente d'établir qu'il serait bien moins élevé que celui de l'essence. Son argumentation est toutefois vaine, à deux égards à tout le moins. Premièrement, il ne parvient pas à démontrer le prix du gaz naturel, étant précisé que celui-ci ne saurait être considéré comme un fait notoire (sur cette notion, cf. ATF 143 IV 380 consid. 1.1.1; 135 III 88 consid. 4.1). La pièce établie par ses soins et censée attester du prix litigieux revêt en effet une valeur probante relative, de sorte que son absence de prise en compte par l'autorité d'appel ne saurait être taxée d'arbitraire (cf. supra consid. 2.2). En second lieu, quand bien même on devrait considérer que le prix du gaz naturel serait effectivement inférieur à celui de l'essence, cela ne saurait pour autant signifier que le montant de l'indemnité kilométrique y relative le serait également. Il ressort en effet du jugement de première instance que l'indemnité de 70 centimes
admise par la jurisprudence cantonale pour les véhicules à essence est une indemnité forfaitaire, dans laquelle sont également compris la taxe automobile et les primes d'assurance du véhicule. Il n'apparaît dès lors pas que le prix d'un combustible soit à lui seul déterminant pour arrêter l'indemnité kilométrique y relative.
Il s'ensuit que le recourant ne parvient pas à démontrer en quoi l'autorité cantonale aurait arbitrairement retenu une indemnité kilométrique identique pour les véhicules à essence et pour ceux fonctionnant au gaz naturel. Son grief doit par conséquent être rejeté.
7.
Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir retenu les frais de la police de prévoyance liée contractée par l'intimée après la séparation des parties et, ce faisant, de s'être écartée de manière inadmissible de pièces figurant au dossier cantonal.
7.1. Dans l'arrêt querellé, l'autorité cantonale a repris les frais de prévoyance de l'épouse tels qu'admis par l'autorité de première instance. La juge déléguée a notamment relevé que, selon la jurisprudence de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, les cotisations nécessaires à la constitution d'un troisième pilier pour un indépendant qui ne cotisait pas à un deuxième pilier faisaient partie du minimum vital. En l'espèce, l'époux n'avait toutefois pas produit les pièces de l'assurance-vie litigieuse en première instance, ne travaillait pas comme indépendant et sa prévoyance n'était pas destinée à combler un éventuel déficit de deuxième pilier dont pourrait profiter l'intimée. Il n'apportait pas non plus d'éléments qui rendraient vraisemblable qu'il ne pouvait pas résilier son assurance, dont il bénéficierait le moment venu, au même titre qu'un montant qu'il aurait épargné. Cela étant, exceptionnellement et par égalité de traitement avec l'épouse, qui s'était vu comptabiliser des frais de prévoyance à concurrence de 150 fr., l'autorité cantonale a tenu compte de ceux de l'époux à hauteur de 99 fr. 75.
7.2. Selon le recourant, l'intimée aurait conclu son contrat d'assurance de prévoyance liée pour le 1er mai 2018, de sorte qu'il serait insoutenable de retenir une charge y relative dans son budget 2017. Il renvoie à cet égard à une pièce produite en première instance, à laquelle il ne soutient toutefois pas s'être déjà référé dans son appel. Faute pour le recourant d'avoir démontré qu'il avait dûment épuisé son grief devant l'autorité précédente (cf. art. 75 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
|
1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
Toujours selon le recourant, la contribution d'entretien ne serait pas destinée à couvrir des frais superfétatoires contractés par l'intimée postérieurement à la séparation. Il ressort toutefois de son mémoire d'appel qu'en deuxième instance, il avait formé son grief en ce sens que si une prime devait être admise pour l'épouse, elle devait également être intégrée à son budget. Dès lors que sa prime a été prise en compte par l'autorité d'appel, le recourant contrevient au principe de la bonne foi (art. 2 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 2 - 1 Jedermann hat in der Ausübung seiner Rechte und in der Erfüllung seiner Pflichten nach Treu und Glauben zu handeln. |
|
1 | Jedermann hat in der Ausübung seiner Rechte und in der Erfüllung seiner Pflichten nach Treu und Glauben zu handeln. |
2 | Der offenbare Missbrauch eines Rechtes findet keinen Rechtsschutz. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 2 - 1 Jedermann hat in der Ausübung seiner Rechte und in der Erfüllung seiner Pflichten nach Treu und Glauben zu handeln. |
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1 | Jedermann hat in der Ausübung seiner Rechte und in der Erfüllung seiner Pflichten nach Treu und Glauben zu handeln. |
2 | Der offenbare Missbrauch eines Rechtes findet keinen Rechtsschutz. |
Il suit de là que le moyen est infondé.
8.
8.1.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'établissement des coûts directs de C.________ ainsi que dans l'application des art. 133 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 133 - 1 Das Gericht regelt die Elternrechte und -pflichten nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses. Insbesondere regelt es: |
|
1 | Das Gericht regelt die Elternrechte und -pflichten nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses. Insbesondere regelt es: |
1 | die elterliche Sorge; |
2 | die Obhut; |
3 | den persönlichen Verkehr (Art. 273) oder die Betreuungsanteile; und |
4 | den Unterhaltsbeitrag. |
2 | Es beachtet alle für das Kindeswohl wichtigen Umstände. Es berücksichtigt einen gemeinsamen Antrag der Eltern und, soweit tunlich, die Meinung des Kindes. |
3 | Es kann den Unterhaltsbeitrag über den Eintritt der Volljährigkeit hinaus festlegen. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 176 - 1 Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
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1 | Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
1 | die Unterhaltsbeiträge an die Kinder und den Unterhaltsbeitrag an den Ehegatten festlegen; |
2 | die Benützung der Wohnung und des Hausrates regeln; |
3 | die Gütertrennung anordnen, wenn es die Umstände rechtfertigen. |
2 | Diese Begehren kann ein Ehegatte auch stellen, wenn das Zusammenleben unmöglich ist, namentlich weil der andere es grundlos ablehnt. |
3 | Haben die Ehegatten minderjährige Kinder, so trifft das Gericht nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses die nötigen Massnahmen.226 |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 276 - 1 Der Unterhalt wird durch Pflege, Erziehung und Geldzahlung geleistet.342 |
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1 | Der Unterhalt wird durch Pflege, Erziehung und Geldzahlung geleistet.342 |
2 | Die Eltern sorgen gemeinsam, ein jeder Elternteil nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt des Kindes und tragen insbesondere die Kosten von Betreuung, Erziehung, Ausbildung und Kindesschutzmassnahmen.343 |
3 | Die Eltern sind von der Unterhaltspflicht in dem Mass befreit, als dem Kinde zugemutet werden kann, den Unterhalt aus seinem Arbeitserwerb oder andern Mitteln zu bestreiten. |
8.2. En vertu de l'art. 277 al. 2
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 277 - 1 Die Unterhaltspflicht der Eltern dauert bis zur Volljährigkeit des Kindes.346 |
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1 | Die Unterhaltspflicht der Eltern dauert bis zur Volljährigkeit des Kindes.346 |
2 | Hat es dann noch keine angemessene Ausbildung, so haben die Eltern, soweit es ihnen nach den gesamten Umständen zugemutet werden darf, für seinen Unterhalt aufzukommen, bis eine entsprechende Ausbildung ordentlicherweise abgeschlossen werden kann.347 |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 133 - 1 Das Gericht regelt die Elternrechte und -pflichten nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses. Insbesondere regelt es: |
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1 | Das Gericht regelt die Elternrechte und -pflichten nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses. Insbesondere regelt es: |
1 | die elterliche Sorge; |
2 | die Obhut; |
3 | den persönlichen Verkehr (Art. 273) oder die Betreuungsanteile; und |
4 | den Unterhaltsbeitrag. |
2 | Es beachtet alle für das Kindeswohl wichtigen Umstände. Es berücksichtigt einen gemeinsamen Antrag der Eltern und, soweit tunlich, die Meinung des Kindes. |
3 | Es kann den Unterhaltsbeitrag über den Eintritt der Volljährigkeit hinaus festlegen. |
8.3. En l'espèce, le jugement de première instance astreignait le père au versement d'une contribution d'entretien en faveur de l'aînée dès le 1er juin 2017 et prévoyait une prolongation du versement en mains de l'enfant au-delà de son accès à la majorité, dès le 1er octobre 2018. Cela étant, l'autorité précédente a calculé les coûts directs de C.________ jusqu'au 19 septembre 2018, date de sa majorité, et a limité le versement de la contribution d'entretien à la fin du mois de septembre 2018, sans exposer les motifs qui l'y ont conduite et alors même que le jugement de première instance n'avait pas été entrepris sur ce point. En tant que le recourant se plaint d'une absence de motivation sur le point litigieux, il convient dès lors d'admettre une violation de son droit d'être entendu (cf. supra consid. 3.2), ce qui justifie le renvoi de la cause à l'autorité cantonale. Du reste, si, par hypothèse, celle-ci doutait de la volonté de C.________ de voir son entretien réglé dans la décision querellée, elle disposait de la possibilité de l'interpeller afin qu'elle donne expressément son accord aux prétentions réclamées en son nom par l'intimée (arrêts 5A 230/2019 du 31 janvier 2020 consid. 3.2; 5A 959/2013 du 1er octobre 2014 consid.
7.3).
Il se justifie dès lors d'admettre le grief et de renvoyer la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle motive et, le cas échéant, réexamine l'arrêt querellé sur le point litigieux.
9.
Le recourant se plaint d'arbitraire en tant que la juridiction d'appel lui aurait fait supporter seul le paiement de la part du solde disponible du couple attribuée aux enfants pour la période du 1er juin 2017 au 30 septembre 2018. Il soulève en outre un grief de violation de l'art. 8
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 8 Rechtsgleichheit - 1 Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
|
1 | Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
2 | Niemand darf diskriminiert werden, namentlich nicht wegen der Herkunft, der Rasse, des Geschlechts, des Alters, der Sprache, der sozialen Stellung, der Lebensform, der religiösen, weltanschaulichen oder politischen Überzeugung oder wegen einer körperlichen, geistigen oder psychischen Behinderung. |
3 | Mann und Frau sind gleichberechtigt. Das Gesetz sorgt für ihre rechtliche und tatsächliche Gleichstellung, vor allem in Familie, Ausbildung und Arbeit. Mann und Frau haben Anspruch auf gleichen Lohn für gleichwertige Arbeit. |
4 | Das Gesetz sieht Massnahmen zur Beseitigung von Benachteiligungen der Behinderten vor. |
9.1. Dans l'arrêt querellé, l'autorité cantonale a procédé au calcul des contributions d'entretien en distinguant trois périodes: du 1er juin 2017 au 30 septembre 2018, les trois enfants des parties étaient domiciliés chez l'intimée et étaient à la charge de celle-ci; du 1er octobre 2018 au 31 juillet 2019, l'intimée n'avait plus que deux enfants mineurs à charge vivant auprès d'elle, C.________ ayant atteint la majorité; à compter du 1er août 2019, les deux enfants mineurs vivaient auprès du père et étaient à sa charge. Pour la première période - seule contestée par le recourant -, elle a réparti la prise en charge des coûts directs des enfants au prorata des soldes disponibles de chaque parent, à raison de 10 % pour la mère et de 90 % pour le père. Après couverture des coûts directs des enfants, elle a constaté un solde de 2'661 fr. 70 pour le père et de 241 fr. 70 pour l'intimée, soit un disponible de couple de 2'903 fr. 40, qui a été réparti par un tiers en faveur des enfants (967 fr. 80, soit 322 fr. 60 par enfant) et par un tiers (967 fr. 80) pour chaque parent. L'autorité cantonale a ensuite déterminé la contribution d'entretien de chaque enfant mise à charge du père, en tenant compte de sa part aux coûts directs et en y
additionnant les 322 fr. 60 d'excédent alloués à chaque enfant. L'autorité cantonale a également considéré que l'époux devrait verser une pension mensuelle de 726 fr. 10 à l'intimée mais que, au vu de l'impossibilité de statuer ultra petita s'agissant de l'entretien entre époux, seule la somme mensuelle de 412 fr. lui serait allouée.
9.2. Selon le recourant, la juge d'appel aurait contrevenu au principe selon lequel les parents devraient contribuer à l'entretien de leurs enfants de manière égale en fonction des moyens à disposition. Il soutient que la participation des enfants au tiers de l'excédent du couple (967 fr. 80) devrait être réparti en proportion des disponibles de chaque parent, à savoir à hauteur de 887 fr. 20 à la charge du père et de 80 fr. 60 à la charge de la mère. En omettant de tenir compte de cette répartition, l'autorité cantonale lui ferait s'acquitter d'un montant excédentaire de 80 fr. 60 par mois, qu'il incomberait en réalité à la mère de supporter.
9.3. En l'espèce, l'autorité cantonale a ajouté aux coûts directs des enfants une répartition à l'excédent des parents et a mis à la charge du recourant une part déterminée sur la base non seulement de son propre disponible, mais également de celui de l'intimée, sans exposer de motifs à cet égard. Le recourant ne se plaint toutefois pas d'une violation de son droit d'être entendu (cf. supra consid. 3.2). Il n'établit en outre pas que, sur le principe, une telle pratique relèverait en tous les cas de l'arbitraire, ni n'explique en quoi, sous l'angle du résultat, le montant excédentaire mensuel de 80 fr. 60 qu'il aurait à supporter serait arbitraire au vu des circonstances, notamment de la situation financière des parties. Finalement, en tant que le recourant se limite à se prévaloir d'une violation de l'art. 8
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 8 Rechtsgleichheit - 1 Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
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1 | Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
2 | Niemand darf diskriminiert werden, namentlich nicht wegen der Herkunft, der Rasse, des Geschlechts, des Alters, der Sprache, der sozialen Stellung, der Lebensform, der religiösen, weltanschaulichen oder politischen Überzeugung oder wegen einer körperlichen, geistigen oder psychischen Behinderung. |
3 | Mann und Frau sind gleichberechtigt. Das Gesetz sorgt für ihre rechtliche und tatsächliche Gleichstellung, vor allem in Familie, Ausbildung und Arbeit. Mann und Frau haben Anspruch auf gleichen Lohn für gleichwertige Arbeit. |
4 | Das Gesetz sieht Massnahmen zur Beseitigung von Benachteiligungen der Behinderten vor. |
10.
Dans le cadre de la fixation d'un loyer hypothétique pour l'intimée, le recourant fait grief à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement appliqué les art. 176
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 176 - 1 Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
|
1 | Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
1 | die Unterhaltsbeiträge an die Kinder und den Unterhaltsbeitrag an den Ehegatten festlegen; |
2 | die Benützung der Wohnung und des Hausrates regeln; |
3 | die Gütertrennung anordnen, wenn es die Umstände rechtfertigen. |
2 | Diese Begehren kann ein Ehegatte auch stellen, wenn das Zusammenleben unmöglich ist, namentlich weil der andere es grundlos ablehnt. |
3 | Haben die Ehegatten minderjährige Kinder, so trifft das Gericht nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses die nötigen Massnahmen.226 |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 8 Rechtsgleichheit - 1 Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
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1 | Alle Menschen sind vor dem Gesetz gleich. |
2 | Niemand darf diskriminiert werden, namentlich nicht wegen der Herkunft, der Rasse, des Geschlechts, des Alters, der Sprache, der sozialen Stellung, der Lebensform, der religiösen, weltanschaulichen oder politischen Überzeugung oder wegen einer körperlichen, geistigen oder psychischen Behinderung. |
3 | Mann und Frau sind gleichberechtigt. Das Gesetz sorgt für ihre rechtliche und tatsächliche Gleichstellung, vor allem in Familie, Ausbildung und Arbeit. Mann und Frau haben Anspruch auf gleichen Lohn für gleichwertige Arbeit. |
4 | Das Gesetz sieht Massnahmen zur Beseitigung von Benachteiligungen der Behinderten vor. |
10.1. Dans l'arrêt déféré, la juridiction de deuxième instance a estimé qu'après le départ de l'intimée du domicile conjugal, il convenait de lui allouer un loyer hypothétique de 2'400 fr. afin de trouver un logement lui permettant d'exercer ses relations personnelles avec les enfants. Ce montant correspondait en outre à la limite supérieure du loyer convenu par les parties à l'audience d'appel du 12 février 2019, pour le cas où l'une d'elles devrait, à terme, quitter le domicile conjugal.
10.2. Le recourant fait valoir que, dans une précédente ordonnance du 18 mars 2017, le premier juge lui avait alloué 2'000 fr. à titre de loyer hypothétique et qu'il avait estimé que ce montant suffisait pour accueillir les trois enfants mineurs des parties. Selon lui, il serait choquant de constater que, dans la situation inverse où l'intimée devait quitter le domicile conjugal et alors que seuls deux enfants mineurs étaient encore concernés par l'exercice du droit de visite, celle-ci se voyait allouer un loyer supérieur. S'agissant du montant évoqué lors de l'audience d'appel du 12 février 2019, le recourant invoque une violation du principe de la confidentialité des pourparlers en cours d'audience et expose que ce qui a pu être discuté à cette occasion pour favoriser une transaction ne saurait en aucun cas être repris pour motiver le jugement au détriment d'une partie.
10.3. Il sied d'emblée de relever que même si, dans l'arrêt querellé, l'autorité cantonale a fait mention d'un loyer hypothétique de 2'400 fr., elle n'a en réalité retenu qu'un loyer de 2'280 fr. au moment d'arrêter les charges des enfants et de l'intimée. Le loyer sur lequel le recourant appuie son argumentation est ainsi supérieur à celui effectivement retenu par l'autorité cantonale. Quoi qu'il en soit, force est de constater que, dans son mémoire, le recourant se limite à opposer le montant précédemment retenu en sa faveur à celui admis pour l'intimée, sans exposer en quoi un loyer hypothétique de 2'400 fr. serait arbitraire compte tenu des circonstances d'espèce. Le recourant ne fait ainsi pas valoir que la situation financière actuelle des parties ferait obstacle à l'allocation d'un tel montant ou encore que le loyer accordé excéderait ceux admissibles dans la zone de domicile de l'intimée. Faute de motivation suffisante, le grief du recourant est ainsi irrecevable. S'agissant au demeurant de la question de la confidentialité des pourparlers lors de l'audience, elle n'a pas à être examinée, l'autorité cantonale ne s'y étant référée qu'à titre subsidiaire. Quant au grief d'inégalité de traitement, il convient de le rejeter en
se référant aux considérations précédemment exposées à ce sujet (cf. supra consid. 4.3.2).
11.
Le recourant procède à une nouvelle fixation des pensions sur la base des revenus et charges qu'il tient pour corrects. Compte tenu toutefois du renvoi de la cause à l'autorité cantonale, il n'y a pas lieu d'examiner les calculs concernés.
12.
12.1. Le recourant se plaint finalement d'une application arbitraire de l'art. 95
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 95 Begriffe - 1 Prozesskosten sind: |
|
1 | Prozesskosten sind: |
a | die Gerichtskosten; |
b | die Parteientschädigung. |
2 | Gerichtskosten sind: |
a | die Pauschalen für das Schlichtungsverfahren; |
b | die Pauschalen für den Entscheid (Entscheidgebühr); |
c | die Kosten der Beweisführung; |
d | die Kosten für die Übersetzung; |
e | die Kosten für die Vertretung des Kindes (Art. 299 und 300). |
3 | Als Parteientschädigung gilt: |
a | der Ersatz notwendiger Auslagen; |
b | die Kosten einer berufsmässigen Vertretung; |
c | in begründeten Fällen: eine angemessene Umtriebsentschädigung, wenn eine Partei nicht berufsmässig vertreten ist. |
12.2. Dans l'arrêt querellé, l'autorité cantonale a considéré que, compte tenu de l'issue de l'appel, les frais judiciaires de deuxième instance devaient être partagés par moitié et que les dépens devaient être compensés.
12.3. En l'occurrence, on peine à discerner en quoi une application insoutenable de l'art. 95
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 95 Begriffe - 1 Prozesskosten sind: |
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1 | Prozesskosten sind: |
a | die Gerichtskosten; |
b | die Parteientschädigung. |
2 | Gerichtskosten sind: |
a | die Pauschalen für das Schlichtungsverfahren; |
b | die Pauschalen für den Entscheid (Entscheidgebühr); |
c | die Kosten der Beweisführung; |
d | die Kosten für die Übersetzung; |
e | die Kosten für die Vertretung des Kindes (Art. 299 und 300). |
3 | Als Parteientschädigung gilt: |
a | der Ersatz notwendiger Auslagen; |
b | die Kosten einer berufsmässigen Vertretung; |
c | in begründeten Fällen: eine angemessene Umtriebsentschädigung, wenn eine Partei nicht berufsmässig vertreten ist. |
Il s'ensuit que, dans la mesure de sa recevabilité, le moyen du recourant est infondé.
13.
En définitive, le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable. La décision attaquée est annulée en tant qu'elle porte sur la question des allocations familiales (cf. supra consid. 3.3), de l'imputation d'un revenu hypothétique à l'épouse dès le 1er août 2019 (cf. supra consid. 5.4) et de la durée de versement de la contribution d'entretien due à l'enfant C.________ (cf. supra consid. 8.3). La cause est renvoyée à l'autorité précédente afin qu'elle procède dans le sens des considérants et, le cas échéant, qu'elle calcule à nouveau le montant des contributions d'entretien. Le recours est rejeté pour le surplus.
La requête d'assistance judiciaire de l'intimée est admise (art. 64 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
|
1 | Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
2 | Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann. |
3 | Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind. |
4 | Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
|
1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
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1 | Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
2 | Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann. |
3 | Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind. |
4 | Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
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1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
|
1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
|
1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
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1 | Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
2 | Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann. |
3 | Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind. |
4 | Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
|
1 | Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
2 | Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann. |
3 | Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind. |
4 | Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 67 Kosten der Vorinstanz - Wird der angefochtene Entscheid geändert, so kann das Bundesgericht die Kosten des vorangegangenen Verfahrens anders verteilen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
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1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable. L'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recours est rejeté pour le surplus.
2.
La requête d'assistance judiciaire de l'intimée est admise et Me Pierre-Alain Killias, avocat à Lausanne, lui est désigné comme conseil d'office.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis par 1'500 fr. à la charge de chaque partie, la part de l'intimée étant provisoirement supportée par la Caisse du Tribunal fédéral.
4.
Les dépens sont compensés.
5.
Une indemnité de 2'500 fr., provisoirement supportée par la Caisse du Tribunal fédéral, est allouée au conseil de l'intimée à titre d'honoraires d'avocat d'office.
6.
La cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure cantonale.
7.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 9 décembre 2020
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : Gudit