Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5D 104/2011
Urteil vom 8. August 2011
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichter L. Meyer, von Werdt,
Gerichtsschreiber von Roten.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Adrian W. Moos,
Beschwerdeführer,
gegen
1. A.________,
2. B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Hans-Rudolf Wild,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Nachbarrecht,
Verfassungsbeschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung, vom 5. Mai 2011.
Sachverhalt:
A.
A.________ und B.________ sind Gesamteigentümer der mit einem Wohnhaus überbauten Grundstücke Nrn. 863 und 936 in G.________. Sie fühlten sich durch Pflanzen auf dem Nachbargrundstück Nr. 859 in ihrer freien Sicht auf den Zugersee gestört und erhoben am 11. Mai 2010 gegen X.________, Eigentümer des Grundstücks Nr. 859, eine Klage auf vollständige oder teilweise Beseitigung von Hecken, Sträuchern und Bäumen. X.________ schloss auf Abweisung der Klagebegehren. Das Kantonsgericht Zug nahm am 10. November 2010 einen Augenschein, befragte vor Ort die Parteien und liess deren Rechtsvertreter sogleich die Parteivorträge halten. Das Protokoll des Augenscheins, der Parteibefragung und der Hauptverhandlung wurde den Parteien am 16. November 2010 zugestellt mit dem Hinweis, dass das Protokoll als genehmigt gelte, sofern nicht innert zehn Tagen eine schriftliche Protokollberichtigung eingereicht werde. Mit Urteil vom 29. Dezember 2010 verpflichtete das Kantonsgericht X.________, die Thuja-Hecke auf die Höhe von einem Meter sowie den Lorbeerstrauch, den Japanischen Kirschbaum und den Haselstrauch jeweilen auf drei Meter Höhe zurückzustutzen und alle genannten Pflanzen in Zukunft regelmässig auf dieser Höhe unter der Schere zu halten. Es
verpflichtete X.________ weiter, drei Birken zu entfernen.
B.
Mit Bezug auf die Thuja-Hecke, den Japanischen Kirschbaum und die Birken beantragte X.________ (Beschwerdeführer) dem Obergericht des Kantons Zug, das kantonsgerichtliche Urteil aufzuheben und die Klage abzuweisen. A.________ und B.________ (Beschwerdegegner) stellten den Antrag, die Beschwerde abzuweisen. Das Obergericht wies die Beschwerde ab (Urteil vom 5. Mai 2011).
C.
Mit Verfassungsbeschwerde vom 8. Juni 2011 erneuert der Beschwerdeführer in der Sache seine Begehren. Er stellt ein Gesuch um aufschiebende Wirkung, dem sich weder die Beschwerdegegner noch das Obergericht widersetzt haben. Die Präsidentin der II. zivilrechtlichen Abteilung des Bundesgerichts hat der Verfassungsbeschwerde die aufschiebende Wirkung zuerkannt (Verfügung vom 29. Juni 2011). Es sind die kantonalen Akten, hingegen keine Vernehmlassungen in der Sache eingeholt worden.
Erwägungen:
1.
Die Streitigkeit unter Nachbarn über die vollständige oder teilweise Beseitigung von Pflanzen (Art. 679
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 679 - 1 Celui qui est atteint ou menacé d'un dommage parce qu'un propriétaire excède son droit, peut actionner ce propriétaire pour qu'il remette les choses en l'état ou prenne des mesures en vue d'écarter le danger, sans préjudice de tous dommages-intérêts. |
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1 | Celui qui est atteint ou menacé d'un dommage parce qu'un propriétaire excède son droit, peut actionner ce propriétaire pour qu'il remette les choses en l'état ou prenne des mesures en vue d'écarter le danger, sans préjudice de tous dommages-intérêts. |
2 | Lorsqu'une construction ou une installation prive l'immeuble voisin de certaines de ses qualités, le propriétaire ne peut être actionné que si les dispositions régissant la construction ou l'installation en vigueur lors de leur édification n'ont pas été respectées.560 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin. |
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1 | Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin. |
2 | Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 688 - La législation cantonale peut déterminer la distance que les propriétaires sont tenus d'observer dans leurs plantations, selon les diverses espèces de plantes et d'immeubles; elle peut, d'autre part, obliger les voisins à souffrir que les branches et les racines d'arbres fruitiers avancent sur leurs fonds, comme aussi régler ou supprimer le droit du propriétaire aux fruits pendant sur son terrain. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89. |
2.
In verfahrensrechtlicher Hinsicht hatte das Kantonsgericht die Zivilprozessordnung für den Kanton Zug vom 3. Oktober 1940 (ZPO/ZG; GS 14, 219) anzuwenden, während für das kantonale Rechtsmittel an das Obergericht die Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO, SR 272) massgebend war (vgl. Art. 404 f
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 404 Application de l'ancien droit - 1 Les procédures en cours à l'entrée en vigueur de la présente loi sont régies par l'ancien droit de procédure jusqu'à la clôture de l'instance. |
|
1 | Les procédures en cours à l'entrée en vigueur de la présente loi sont régies par l'ancien droit de procédure jusqu'à la clôture de l'instance. |
2 | La compétence à raison du lieu est régie par le nouveau droit. Toutefois, la compétence conférée en application de l'ancien droit est maintenue. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
2.1 Der Anspruch auf rechtliches Gehör umfasst als Mitwirkungsrecht alle Befugnisse, die einer Partei einzuräumen sind, damit sie in einem Verfahren ihren Standpunkt wirksam zur Geltung bringen kann. Diesem Mitwirkungsrecht entspricht die Pflicht der Behörde, die Argumente und Verfahrensanträge der Partei entgegenzunehmen und zu prüfen sowie die ihr rechtzeitig und formrichtig angebotenen Beweismittel abzunehmen, es sei denn, diese beträfen eine nicht erhebliche Tatsache oder seien offensichtlich untauglich, über die streitige Tatsache Beweis zu erbringen (vgl. BGE 117 Ia 262 E. 4b S. 268 f.; 124 I 241 E. 2 S. 242). Keine Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör liegt vor, wenn ein Gericht auf die Abnahme beantragter Beweismittel verzichtet, weil es auf Grund der bereits abgenommenen Beweise seine Überzeugung gebildet hat und ohne Willkür in vorweggenommener Beweiswürdigung annehmen kann, dass seine Überzeugung durch weitere Beweiserhebungen nicht geändert würde (vgl. BGE 97 I 217 E. 4 S. 219/220; 136 I 229 E. 5.3 S. 236).
2.2 Willkürliche Rechtsanwendung bedeutet, dass der angefochtene Entscheid offensichtlich unhaltbar ist, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft. Das Bundesgericht hebt einen Entscheid nur auf, wenn nicht bloss die Begründung, sondern auch das Ergebnis unhaltbar ist. Dass eine andere Lösung ebenfalls als vertretbar oder gar zutreffender erscheint, genügt nicht (vgl. BGE 137 I 1 E. 2.4 S. 5). Willkür in der Sachverhaltsfeststellung und in der (vorweggenommenen) Beweiswürdigung liegt vor, wenn das Gericht Sinn und Tragweite eines Beweismittels offensichtlich verkannt hat, wenn es ohne sachlichen Grund ein wichtiges Beweismittel, das für den Entscheid wesentlich sein könnte, unberücksichtigt gelassen hat oder wenn es auf Grundlage der festgestellten Tatsachen unhaltbare Schlussfolgerungen getroffen hat. Vorausgesetzt ist dabei, dass die angefochtene Tatsachenermittlung den Entscheid im Ergebnis und nicht bloss in der Begründung als willkürlich erscheinen lässt (vgl. BGE 136 III 552 E. 4.2 S. 560; 137 I 58 E. 4.1.2 S. 62).
2.3 Wird eine Verletzung von verfassungsmässigen Rechten geltend gemacht (Art. 116
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel. |
3.
Der Beschwerdeführer erblickt eine Verletzung seines Anspruchs auf rechtliches Gehör darin, dass das Obergericht auf seine Verfahrensrüge nicht eingegangen sei, das Kantonsgericht habe die Hauptverhandlung spontan nach Beendigung des Augenscheins abgehalten, ohne vorgängig eine förmliche Vorladung zur Hauptverhandlung zuzustellen und damit eine genügend lange Vorbereitungszeit zu gewähren. Er rügt eine willkürliche Anwendung von § 94 i.V.m. § 114 ZPO/ZG und eine formelle Rechtsverweigerung (S. 9 ff. Ziff. 1 der Beschwerdeschrift).
3.1 In seiner kantonalen Beschwerde hat der Beschwerdeführer unter "Materielles" dargelegt, dass der Einzelrichter des Kantonsgerichts zum Augenschein und zur Parteibefragung vorgeladen und im Anschluss daran die anwesenden Parteivertreter spontan zur Hauptverhandlung aufgefordert habe, dass die anwesenden Anwälte ad-hoc Ausführungen gemacht hätten und dass der Einzelrichter im Anschluss daran ausgeführt habe, er müsse sich noch überlegen, ob in der Angelegenheit weitere Beweise abgenommen werden müssten. Die Darstellung schliesst mit dem Satz, hinsichtlich des Abschlusses des Beweisverfahrens sei den Parteien unverständlicherweise aber weder mündlich noch schriftlich eine Mitteilung zugestellt worden (S. 3 f. Ziff. II/1, Beschwerde-Beilage Nr. 8).
3.2 Der Vorwurf des Beschwerdeführers, das Obergericht sei verfassungswidrig vorgegangen, erweist sich aus folgenden Gründen als unberechtigt:
3.2.1 Die Beschwerdeschrift im kantonalen Verfahren zeigt, dass der Beschwerdeführer vor Obergericht - anders als heute - keine Verletzung von § 94 i.V.m. § 114 ZPO/ZG behauptet und im Gegensatz zu seinen Einwänden in der Sache einen gesetzlichen Beschwerdegrund weder ausdrücklich (z.B. S. 5 Ziff. II/2) noch sinngemäss (z.B. S. 6 Ziff. II/4, Beschwerde-Beilage Nr. 8) geltend gemacht hat. Seine Schilderung des Verfahrensablaufs bringt wohl das Erstaunen ("unverständlicherweise") über die Prozessleitung des Kantonsgerichts zum Ausdruck, eine Verfahrensrüge hat der Beschwerdeführer damit jedoch nicht erkennbar erhoben. Er hat vor Obergericht auch die Abweisung der Klage beantragt und nicht die Rückweisung der Sache an das Kantonsgericht zur Durchführung einer Hauptverhandlung, wie das bei einer formellen Verfahrensrüge hätte erwartet werden dürfen. Dass das Obergericht in den Vorbringen des Beschwerdeführers keine ausreichend begründete Rüge erblickt hat, kann deshalb nicht als verfassungswidrig beanstandet werden. Denn prozessuale Formen sind unerlässlich, um die ordnungsgemässe Abwicklung des Verfahrens sowie die Durchsetzung des materiellen Rechts zu gewährleisten. Aus Rechtsmittelschriften soll hervorgehen, dass und weshalb der
Rechtsuchende einen Entscheid anficht und inwieweit dieser geändert oder aufgehoben werden soll (vgl. BGE 134 II 244 E. 2.4.2 S. 248).
3.2.2 Entscheidend kommt hinzu, dass § 180 Abs. 1 ZPO/ZG die Verbindung von Augenschein und Hauptverhandlung ausdrücklich vorsieht und dass der Rechtsvertreter des Beschwerdeführers im Anschluss an den Augenschein den vom Kantonsgericht angeordneten Parteivortrag widerspruchslos gehalten hat. Dass er allfällige Rechtsnachteile hätte befürchten müssen, wenn er seine Teilnahme abgelehnt und förmlich auf einer Hauptverhandlung beharrt hätte, behauptet der Beschwerdeführer zwar (S. 7 Ziff. 5), ist aber durch nichts belegt. Hat er somit ohne Vorbehalt die prozessleitende Verfügung befolgt, kann er nachträglich nicht mehr deren Mängel rügen, ohne den Grundsatz von Treu und Glauben zu verletzen (vgl. BGE 105 Ia 307 E. 4 S. 313). Dasselbe gilt für das spätere Verhalten des Beschwerdeführers im Prozess. Das Protokoll mit der im Fettdruck hervorgehobenen Überschrift "Protokoll des Augenscheins, der Parteibefragung und Hauptverhandlung" wurde dem Beschwerdeführer per Einschreibebrief vom 16. November 2010 zugestellt verbunden mit der Aufforderung, eine Protokollberichtigung schriftlich innert zehn Tagen einzureichen, andernfalls das Protokoll als genehmigt gelte. Spätestens in diesem Zeitpunkt hätte dem Beschwerdeführer deshalb klar sein
müssen, dass das Kantonsgericht unter Vorbehalt eines allfälligen Begehrens um Protokollberichtigung das Urteil ohne weitere Verhandlung sofort fällen würde (vgl. § 118 ZPO/ZG). Der Beschwerdeführer ist untätig geblieben. Er hat keine Protokollberichtigung verlangt und auch nicht formell um Vorladung zu einer weiteren Verhandlung ersucht, obschon er bis zum Tag der Urteilsfällung am 29. Dezember 2010 dazu ausreichend Zeit und begründeten Anlass gehabt hätte (vgl. BGE 111 Ia 161 E. 1 S. 163).
3.2.3 Mit Rücksicht auf die Vorbringen in der kantonalen Beschwerdeschrift und das Verhalten des anwaltlich vertretenen Beschwerdeführers im kantonsgerichtlichen Verfahren war das Obergericht nicht verpflichtet, gleichsam von Amtes wegen einen angeblichen Verfahrensmangel zu suchen oder sonstwie einzuschreiten. Entgegen der Behauptung des Beschwerdeführers kann die obergerichtliche Vorgehensweise weder unter dem Blickwinkel der verfassungsmässigen Prüfungs- und Begründungspflicht (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
3.3 Soweit der Beschwerdeführer erstmals vor Bundesgericht und über mehr als drei Seiten hinweg die Prozessleitung des Kantonsgerichts als verfassungswidrig rügt, kann darauf nicht eingetreten werden. Die Verfassungsbeschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen (Art. 113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 114 Autorités précédentes - Les art. 75 et 86 relatifs aux autorités cantonales précédentes sont applicables par analogie. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 320 Motifs - Le recours est recevable pour: |
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a | violation du droit; |
b | constatation manifestement inexacte des faits. |
4.
Das Kantonsgericht hat den Beschwerdeführer verpflichtet, die an der Grenze zu den Grundstücken der Beschwerdegegner stehende Thuja-Hecke auf seine Kosten innerhalb von dreissig Tagen nach Vorliegen des rechtskräftigen Urteils auf die Höhe von einem Meter zurückzustutzen und auch in Zukunft weiterhin regelmässig auf seine Kosten unter der Schere zu halten. Die vom Beschwerdeführer dagegen erhobenen Rügen hat das Obergericht für unbegründet erklärt (E. 2 S. 5 f. des angefochtenen Urteils).
4.1 § 105 des Gesetzes betreffend die Einführung des Schweize-rischen Zivilgesetzbuches für den Kanton Zug vom 17. August 1911 (EG ZGB, BGS 211.1) sieht vor, dass Grünhäge auf der Grenze zweier Grundstücke ohne beidseitiges Einverständnis die Höhe von 1,2 Metern nicht übersteigen dürfen und, wenn der Anstösser es verlangt, jährlich ordentlich beschnitten werden sollen (Abs. 1) und dass Grünhecken gegen den Willen des nachbarlichen Grundeigentümers nicht näher als die Hälfte ihrer Höhe, jedenfalls nicht näher als 50 Zentimeter an die Grenze gesetzt werden dürfen (Abs. 2). Streitig ist vor Bundesgericht nur mehr, ob die Thuja-Hecke den minimalen Grenzabstand von 50 cm unterschreitet. Das Obergericht hat die Frage bejaht. Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung seines verfassungsmässigen Beweisführungsanspruchs und willkürliche Beweiswürdigung (S. 12 ff. Ziff. 2 der Beschwerdeschrift).
4.2 Das Kantonsgericht hat festgestellt, anlässlich des Augenscheins und der Parteibefragung habe der Beschwerdeführer nicht bestritten, dass der Abstand der Thuja-Hecke zur Grenze des Grundstücks der Beschwerdegegner zwischen 30 cm bis 50 cm betrage (E. 3.2 S. 4). Auf die Behauptung der Beschwerdegegner, gemäss der von ihnen in Auftrag gegebenen Vermessung stehe die Thuja-Hecke 30 cm von der Grenze entfernt, hat der Beschwerdeführer laut Augenscheinprotokoll geantwortet, er widerspreche nicht, dass der Abstand zur Grenze 30 cm bis 50 cm betrage, und der Erläuterung der Beschwerdegegner, der Abstand gemessen von der Stamm-Mitte der Thuja-Hecke betrage 30 cm, hat der Beschwerdeführer laut Augenscheinprotokoll entgegnet, es sei auch so, dass die Hecke nicht parallel zur Grenze verlaufe (S. 2 des Augenscheinprotokolls, Beschwerde-Beilage Nr. 6). Das Obergericht hat dafürgehalten, das Kantonsgericht habe diese beiden Aussagen ohne weiteres so verstehen dürfen, dass die Hecke (in einem Abstand) zwischen 30 cm bis 50 cm zur Grenze der Beschwerdegegner verlaufe (E. 2.2 S. 6 des angefochtenen Urteils).
4.3 Gegen die obergerichtliche Würdigung der Aussagen an der Parteibefragung erhebt der Beschwerdeführer keine begründeten Willkürrügen. Er beschränkt sich darauf, seine Aussage zu wiederholen (S. 13 Ziff. 2.2 der Beschwerdeschrift). Unter diesen Umständen durfte angenommen werden, der Beschwerdeführer bestreite nicht, dass seine Thuja-Hecke den gesetzlichen Mindestgrenzabstand unterschreite. Über unbestrittene Tatsachen aber ist kein Beweis zu führen (§ 150 Abs. 2 ZPO/ZG; vgl. BGE 135 III 513 E. 7.3.2 S. 526). Es hat deshalb auch kein Grund mehr bestanden, das vor der Parteibefragung in der Klageantwort als Beweismittel beantragte Gerichtsgutachten zur Einmessung des genauen Grenzabstandes einzuholen. Eine Verletzung des verfassungsmässigen Beweisführungsanspruchs liegt nicht vor.
4.4 Bei diesem Ergebnis ist auf die Zusatzbegründung ("ferner") nicht mehr näher einzugehen, wonach das Kantonsgericht ohne Willkür auf die von den Beschwerdegegnern veranlasste Vermessung der Grundstücksgrenze durch ein Geometer- und Ingenieurbüro habe abstellen dürfen. Es trifft zwar zu, dass Privatgutachten nicht die Qualität von Beweismitteln, sondern von blossen Parteibehauptungen beizumessen ist (vgl. BGE 135 III 670 E. 3.3.1 S. 677). Als völlig unbeachtlich im Rahmen der Beweiswürdigung dürfen jedoch Privatgutachten nicht betrachtet werden, wie der Beschwerdeführer meint (vgl. MARGRIT SPILLMANN, Das Beweisrecht in der zugerischen Zivilprozessordnung vom 3. Oktober 1940 und de lege ferenda, Diss. Zürich 1973, S. 160 f.; LEUCH/MARBACH/KELLERHALS/STERCHI, Die Zivilprozessordnung für den Kanton Bern, 5. Aufl. 2000, N. 2b zu Art. 270 ZPO/BE).
4.5 Die Beschwerde muss insgesamt abgewiesen werden, soweit sie die Thuja-Hecke betrifft.
5.
Die kantonalen Gerichte haben den Japanischen Kirschbaum nicht zu den hochstämmigen Bäumen wie den einheimischen Kirschbaum gezählt, sondern als Gartenbaum bzw. Zierstrauch betrachtet, der bis auf eine Höhe von drei Metern unter der Schere zu halten ist. Gegen diese Auslegung von § 102 Abs. 1 EG ZGB/ZG erhebt der Beschwerdeführer keine Rügen. Er wendet sich gegen die obergerichtliche Feststellung, wonach er nicht nachgewiesen habe, dass sein Japanischer Kirschbaum nicht mehr auf die vorgeschriebene Höhe zurückgeschnitten werden könne, ohne dass dies zu einer Verstümmelung führe (S. 14 f. Ziff. 3 der Beschwerdeschrift).
5.1 Die angefochtene Feststellung des Obergerichts steht vor dem Hintergrund, dass ein grundsätzlich schnittverträglicher Baum, der während einer gewissen Zeit ungehindert gewachsen ist, zu einem späteren Zeitpunkt nicht mehr auf die gesetzlich vorgeschriebene Höhe zurückgeschnitten werden kann, ohne dass dies zu einer Verstümmelung führt. Kann aber ein solcher Baum nicht mehr in gesetzeskonformer Weise unter der Schere gehalten werden, hat er seine Eigenschaft hier als Gartenbaum bzw. Zierstrauch verloren. Er muss neu einer Kategorie von hochstämmigen Bäumen zugeordnet werden und die für diese geltenden Vorschriften einhalten (so die Auffassung von LUKAS ROOS, Pflanzen im Nachbarrecht, Diss. Zürich 2001, S. 168; vgl. auch ALFRED LINDENMANN, Bäume und Sträucher im Nachbarrecht, 4. Aufl. 1988, S. 42 f., mit Hinweis auf den allfälligen Verlust der ästhetischen Wirkung durch den Scherenschnitt und damit der Qualifikation als Zierbaum; vgl. immerhin: Urteil P.1244/1986 vom 28. November 1986 E. 2b Abs. 3: "Dass die Scheinzypressen möglicherweise Schaden nehmen, wenn sie heute zurückgeschnitten werden, spricht nicht zwingend dafür, sie der Kategorie der grossen Zierbäume zu unterstellen, da diese Folge nur darauf zurückzuführen ist,
dass die Beschwerdeführer sie entgegen der gesetzlichen Vorschrift nicht von Anfang an unter der Schere gehalten haben.").
5.2 Der Beschwerdeführer hält es für übertrieben formalistisch, wenn behauptet werde, er habe nicht nachgewiesen, dass das Zurückschneiden des Japanischen Kirschbaums zu einer vollständigen Verstümmelung führe. Es sei mehr als offensichtlich, dass das Zurückschneiden des mehr als zwanzigjährigen und über zehn Meter hohen Kirschbaums auf eine Höhe von drei Meter zu einer Verstümmelung führen werde. Das Kantonsgericht habe sich zugetraut, das Alter von Birken zu bestimmen, ohne einen Gutachter beizuziehen, erkenne auf der anderen Seite aber nicht oder wolle nicht erkennen, dass die Anordnung, den 10 m hohen Kirschbaum auf 3 m zurückzuschneiden, unweigerlich zu einer Zerstörung dieses Baumes führen werde. Da das Obergericht die willkürliche Argumentation des Kantonsgerichts übernommen habe, habe es das aus Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
5.3 Ob ein Japanischer Kirschbaum nach den anerkannten Regeln der Baumpflege auf die vorgeschriebene Höhe zurückgeschnitten werden kann, durften die kantonalen Gerichte willkürfrei als beweisbedürftige Tatsache betrachten. Denn die Einholung eines Gutachtens kann namentlich geboten sein, wo es um die Beantwortung der Fragen geht, von welcher Art die Pflanze ist, wie hoch die Pflanze wächst, ob die Pflanze nach den anerkannten Regeln der Baumpflege unter der Schere gehalten werden kann oder ob eine Pflanze durch einen Rückschnitt Schaden erleidet oder gar zugrunde geht (vgl. ROOS, a.a.O., S. 165 ff. und S. 241, und LINDENMANN, a.a.O., S. 98 f., je mit Hinweisen).
5.4 Der Beschwerdeführer wendet sodann ein, er hätte gerne behauptet, dass der Japanische Kirschbaum mit seinem Zurückschneiden vollständig zerstört werde, wenn er die Möglichkeit gehabt hätte, sich auf die Hauptverhandlung ausreichend vorzubereiten (S. 15 Ziff. 3.3 der Beschwerdeschrift). Auf bereits Gesagtes kann verwiesen werden (E. 3 hiervor). Es kommt hinzu, dass der Beschwerdeführer dieser Frage im kantonalen Verfahren nicht die notwendige Bedeutung zugemessen und vorab das Problem erörtert hat, ob der Japanische Kirschbaum zu den hochstämmigen Bäumen wie der einheimische Kirschbaum oder zu den niederen Gartenbäumen bzw. Ziersträuchern zu zählen sei. Indessen hat bereits das Kantonsgericht festgehalten, dass der Japanische Kirschbaum ("prunus serrulata") nach den anerkannten Regeln der Baumkunde unter der Schere gehalten werden könne und der Beschwerdeführer nicht nachgewiesen habe, inwiefern der Japanische Kirschbaum seine ästhetische Wirkung verlieren würde, sofern er auf 3 m zurückgeschnitten werden müsste (E. 5.1.2 S. 7). In seiner Beschwerde an das Obergericht hat der Beschwerdeführer dazu lediglich ausgeführt, das Kantonsgericht setze sich unnötigerweise mit der Frage auseinander, ob der Japanische Kirschbaum nach
anerkannten Regeln der Baumkunde unter der Schere gehalten werden könne (S. 5 f. Ziff. 3, Beschwerde-Beilage Nr. 8). Es fehlt somit an Vorbringen, dass der Japanische Kirschbaum durch ein Zurückschneiden auf die Höhe von drei Metern seine ästhetische Wirkung verlieren - oder was dem gleichsteht (E. 5.1 soeben) - ganz eingehen könnte. Insoweit erweisen sich die darauf gestützten Verfassungsrügen auch als neu und unzulässig (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel. |
5.5 Was die Verpflichtung des Beschwerdeführers angeht, den auf seinem Grundstück stehenden Japanischen Kirschbaum auf seine Kosten innerhalb von dreissig Tagen nach Vorliegen des rechtskräftigen Urteils auf 3 m Höhe zurückzustutzen und auch in Zukunft weiterhin regelmässig auf seine Kosten unter der Schere zu halten, erweist sich die Beschwerde aus den dargelegten Gründen teils als unbegründet und teils als unzulässig.
6.
Mit Bezug auf die drei Birken, die der Beschwerdeführer zu entfernen verpflichtet ist, steht unangefochten fest, dass die Birken zu den hochstämmigen Bäumen gehören und den gesetzlichen Mindestabstand von acht Metern (§ 102 Abs. 1 EG ZGB/ZG) zum Grundstück der Beschwerdegegner unterschreiten. Streitig ist das Alter der drei Birken, zumal das Einspruchsrecht gegen das zu nahe Pflanzen von Bäumen nach fünf Jahren erlischt (§ 103 EG ZGB/ZG). Gegenüber der Annahme, die drei Birken seien weniger als fünf Jahre alt, rügt der Beschwerdeführer eine Verletzung seines verfassungsmässigen Beweisführungsanspruchs und Willkür in der Beweiswürdigung (S. 16 f. Ziff. 4 der Beschwerdeschrift).
6.1 Das Kantonsgericht hat angenommen, Birken gälten gerichtsnotorisch als schnell treibende und wachsende Pflanzen und auf Grund des Augenscheins handle es sich um drei Birken, die offensichtlich seit weniger als fünf Jahren an ihrem jetzigen Platz stünden (E. 7.3 S. 9). Das Obergericht hat nach einer Suche auf der Internetseite "wikipedia" die Auffassung bestätigt, dass Birken zu den schnell und hoch wachsenden Pflanzen gehörten, die schon nach sechs Jahren Wuchshöhen von bis zu sieben Metern erreichen und ausgewachsen bis zu dreissig Meter, in Einzelfällen sogar noch höher werden könnten. Es hat festgehalten, der Beschwerdeführer habe die Behauptung der Beschwerdegegner nicht bestritten, die Birken seien dünn gewachsen und etwa drei Meter hoch. Auf den Fotografien im Augenscheinprotokoll sei zu sehen, dass die Birken einen dünnen Stamm aufwiesen und nur wenige Meter hoch seien. Das Kantonsgericht habe deshalb ohne Willkür den Schluss ziehen dürfen, die Birken seien weniger als fünf Jahre alt. Es habe auf die beantragte Expertise betreffend den Entwicklungsstand und das Alter der Birken verzichten dürfen (E. 4.2.2 S. 8 des angefochtenen Urteils).
6.2 Die Ablehnung des Beweisantrags, ein Gutachten über den Entwicklungsstand und das Alter der drei Birken einzuholen, beruht auf vorweggenommener Beweiswürdigung, die das Bundesgericht nur auf Willkür hin überprüfen kann (E. 2 hiervor). Willkür vermag der Beschwerdeführer mit seinen Vorbringen nicht zu belegen.
6.2.1 Als allgemein zugängliche Tatsachen konnte ermittelt werden, dass Birken schnell aufschiessende Pflanzen sind und innert sechs Jahren eine Höhe von bis zu sieben Metern erreichen können. Die Annahme von Gerichtsnotorietät erscheint nicht als willkürlich (zum Begriff: BGE 128 III 4 E. 4c/bb S. 8; 135 III 88 E. 4.1 S. 89 f.).
6.2.2 Augenschein ist Beweiserhebung durch eigene Sinneswahrnehmung. Beweismittel ist das Objekt dieser Wahrnehmung (vgl. BGE 121 V 150 E. 4b S. 153). Gegenstand des Augenscheins waren die drei Birken, die das Kantonsgericht unmittelbar vor Ort besichtigt hat und das Obergericht durch Vermittlung der in das Augenscheinprotokoll eingerückten Fotografien ansehen konnte. Es erscheint deshalb nicht als willkürlich, dass die Gerichte auf ihre Wahrnehmung abgestellt haben, wonach die Birken einen dünnen Stamm aufweisen und nur wenige Meter hoch sind. Den Befund haben die Parteien an ihrer Befragung bestätigt.
6.2.3 Die Gegenüberstellung der Feststellungen, dass eine Birke innert sechs Jahren eine Höhe von bis zu sieben Metern erreichen kann einerseits und dass die drei Birken des Beschwerdeführers dünnstämmig und weniger als drei Meter hoch sind andererseits, erlaubt den willkürfreien Schluss, dass die Birken weniger als fünf Jahre alt sein dürften. Soweit der Beschwerdeführer heute - neu (vgl. S. 6 Ziff. II/4 der kantonalen Beschwerde, Beschwerde-Beilage Nr. 8) - einwendet, für das Wachstum der Birken seien auch Besonnung, Lichtverhältnisse und Untergrund massgebend, kann anhand der Fotografien im Augenscheinprotokoll willkürfrei entgegnet werden, dass die Birken sich zwar hinter dem Haus befinden, dort jedoch besonnt, gesund und gut gewachsen dastehen (vgl. S. 6 und S. 8 des Augenscheinprotokolls, Beschwerde-Beilage Nr. 6).
6.3 Die Rügen des Beschwerdeführers gegen seine Verpflichtung , die drei Birken zu entfernen, erweisen sich als unbegründet.
7.
Insgesamt muss die Verfassungsbeschwerde abgewiesen werden, soweit darauf einzutreten ist. Der Beschwerdeführer wird damit kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verfassungsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 8. August 2011
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Hohl
Der Gerichtsschreiber: von Roten