Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 381/2020

Arrêt du 1er septembre 2020

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux
Herrmann, Président, Schöbi et Bovey.
Greffiè re : Mme Mairot.

Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Thomas Barth, avocat,
recourant,

contre

B.A.________,
représentée par Me Virginie Jordan, avocate,
intimée.

Objet
mesures protectrices de l'union conjugale (droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, relations personnelles),

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la
Cour de justice du canton de Genève du 25 mars 2020 (C/20776/2018 ACJC/509/2020).

Faits :

A.

A.a. A.A.________, né le 10 mars 1983, et B.A.________, née B.B.________ le 11 août 1977, se sont mariés le 8 juin 2013 à Carouge (Genève). Un enfant est issu de cette union: C.A.________, né le 24 décembre 2014.

Les époux vivent séparés depuis le mois d'août 2018.

A.b. Par acte déposé le 10 septembre 2018, le mari a formé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale, concluant notamment à ce qu'il soit donné acte aux parties de ce qu'elles exerceraient une garde alternée sur leur fils.

Ayant appris que l'épouse projetait de s'établir à Zurich dès le mois d'août 2019, il a par la suite requis le maintien de l'autorité parentale conjointe sous réserve que la mère ne puisse pas déterminer le lieu de vie de l'enfant, l'attribution de la garde à celle-ci et la fixation d'un droit de visite tel que préconisé par le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: SEASP).

A.c. Dans son rapport d'évaluation sociale du 28 mai 2019, le SEASP a recommandé d'attribuer la garde à la mère, de faire interdiction à celle-ci, en l'état, de déplacer le lieu de vie de l'enfant, de limiter l'autorité parentale en conséquence et de réserver au père un droit de visite selon les modalités définies dans le rapport.

Par courrier du 17 juin 2019, l'épouse a notamment sollicité un complément de rapport d'évaluation sociale, lequel devait impérativement tenir compte du bilan psychologique complet de l'enfant en cours auprès de la Guidance infantile, ainsi que l'audition de l'auteure dudit rapport.

Le mari s'est opposé aux mesures d'instruction sollicitées par l'épouse.

B.

B.a. Par jugement du 17 septembre 2019, le Tribunal de première instance du canton de Genève (ci-après: Tribunal) a, entre autres points, maintenu l'autorité parentale conjointe (ch. 3 du dispositif), attribué à la mère la garde exclusive de l'enfant (ch. 4), réservé au père un droit aux relations personnelles et réglé les modalités de son exercice (ch. 5), fait interdiction à la mère de déplacer le lieu de vie de l'enfant (ch. 6), condamné le père à verser mensuellement, allocations familiales non comprises, une contribution à l'entretien de l'enfant d'un montant de 2'200 fr. (ch. 7), enfin, dit que dans l'hypothèse où la mère viendrait à enfreindre l'interdiction visée au ch. 6 du dispositif, les ch. 3, 4, 5 et 7 dudit dispositif seraient automatiquement annulés avec effet ex nuncet remplacés par la réglementation subsidiaire suivante: l'autorité parentale conjointe serait maintenue sous réserve de la compétence de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, qui reviendrait exclusivement au père; la garde exclusive de celui-ci serait attribuée au père, un droit de visite usuel étant réservé à la mère; celle-ci serait condamnée à verser, allocations familiales en sus, un montant de 1'000 fr. par mois à titre de contribution à
l'entretien de l'enfant (ch. 8).

B.b. L'épouse a appelé de ce jugement, concluant notamment à ce qu'elle soit autorisée à déménager à Zurich avec l'enfant. Le mari a conclu au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris.

Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions. Elles ont en outre produit des pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures.

Le 26 novembre 2019, les parties ont été avisées de ce que la cause était gardée à juger.

Par arrêt du 25 mars 2020, expédié le 16 avril suivant, la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Cour de justice) a annulé les ch. 5, 6 et 8 du dispositif du jugement attaqué. Statuant à nouveau sur ces points, elle a autorisé la mère à déplacer le domicile de l'enfant à Zurich dès que celle-ci aurait trouvé un logement et un emploi dans cette ville, mais au plus tôt à la fin de l'année scolaire 2019-2020. Le droit aux relations personnelles du père a été fixé selon des modalités différentes pour la période durant laquelle l'enfant serait encore à Genève et pour celle où il aurait déménagé à Zurich. Il a en outre été dit que la contribution à l'entretien de l'enfant était due à compter du 1er septembre 2018, sous déduction des montants d'ores et déjà versés à ce titre.

C.
Par acte posté le 18 mai 2020, A.A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 25 mars 2020. Il conclut, principalement, à ce qu'il soit fait interdiction à la mère de déplacer le lieu de vie de l'enfant, à ce que son droit de visite s'exerce selon les modalités prévues par ledit arrêt pour le domicile genevois de l'enfant - à savoir un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin, et une nuit toutes les semaines, ainsi que durant la moité des vacances scolaires, selon une répartition en fonction des années paires ou impaires - et à ce qu'ordre soit donné au SEASP d'établir un rapport complémentaire. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants.

Des déterminations sur le fond n'ont pas été requises.

Le 27 août 2020, le recourant a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles.

D.
Par ordonnance présidentielle du 12 juin 2020, la requête d'effet suspensif assortissant le recours a été admise.

Considérant en droit :

1.
Déposé en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF), le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (art. 75
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
LTF) de nature non pécuniaire dans son ensemble. Le recourant a participé à la procédure devant l'autorité précédente et a un intérêt digne de protection à la modification ou l'annulation de la décision entreprise (art. 76 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
et b LTF). Le recours est donc en principe recevable.

2.

2.1. Comme la décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali.
LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1; 133 III 393 consid. 5, 585 consid. 3.3), la partie recourante ne peut dénoncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés par le recourant (" principe d'allégation "; art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4). Le recourant ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa thèse à celle de l'autorité précédente; les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et la référence).

Citant à tort l'art. 95 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
LTF, le recourant se méprend sur la nature de la décision attaquée et, en tant qu'il se plaint de la violation des art. 301a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 301a - 1 L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio.
1    L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio.
2    Se i genitori esercitano l'autorità parentale congiuntamente, un genitore può modificare il luogo di dimora del figlio soltanto con il consenso dell'altro genitore oppure per decisione del giudice o dell'autorità di protezione dei minori, qualora:
a  il nuovo luogo di dimora si trovi all'estero; o
b  la modifica del luogo di dimora abbia ripercussioni rilevanti sull'esercizio dell'autorità parentale da parte dell'altro genitore e sulle relazioni personali.
3    Il genitore che detiene l'autorità parentale esclusiva informa tempestivamente l'altro genitore se intende modificare il luogo di dimora del figlio.
4    Il genitore che intende cambiare il proprio domicilio ha lo stesso obbligo di informazione.
5    Se necessario, i genitori si accordano, conformemente al bene del figlio, in merito a una modifica dell'autorità parentale, della custodia, delle relazioni personali e del contributo di mantenimento. Se non raggiungono un accordo, decide il giudice o l'autorità di protezione dei minori.
et 307 al. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio.
1    Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio.
2    L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori.
3    L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione.
CC, omet de soulever un grief d'ordre constitutionnel. Le recours apparaît donc irrecevable sur ces points.

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt cantonal que s'il démontre la violation de droits constitutionnels, conformément au principe d'allégation susmentionné (cf. supra consid. 2.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 143 IV 500 consid. 1.1 et la référence). Le recourant ne peut pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 145 IV
154
consid. 1.1; 141 IV 249 consid. 1.3.1 et la référence).

Il suit de là que, dans la mesure où, dans la partie " En faits " de son mémoire, le recourant s'écarte des constatations de l'arrêt entrepris, les complète ou les modifie sans invoquer, ni a fortiori démontrer, que celles-ci auraient été arbitrairement établies ou omises, son exposé est irrecevable.

2.3. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
LTF). Les pièces nouvelles spontanément produites par le recourant le 27 août 2020 sont par conséquent irrecevables, tout comme les allégués y relatifs.

3.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst.). Il reproche à la Cour de justice d'avoir considéré que la situation de l'enfant avait évolué depuis la reddition du rapport du SEASP sur la seule base des pièces nouvelles produites en appel par l'intimée, au sujet desquelles il n'a pas pu se déterminer, et en l'absence d'un rapport complémentaire de ce service.

3.1. Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au sens de l'art. 29
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst., le droit d'être entendu garantit au justiciable le droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, d'avoir accès au dossier, de prendre connaissance de toute argumentation présentée au tribunal et de se déterminer à son propos, dans la mesure où il l'estime nécessaire, que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concrètement susceptible d'influer sur le jugement à rendre (ATF 142 III 48 consid. 4.1.1 et les références).

Le droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst. comprend également pour le justiciable le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer à l'administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influencer la décision (ATF 143 V 71 consid. 4.1; 142 II 218 consid. 2.3; 140 I 285 consid. 6.3.1 et les références). Cette garantie constitutionnelle n'empêche pas le juge de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant de manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion. Le refus d'une mesure probatoire ne viole ainsi le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3; 141 I 60 consid. 3.3; 136 I 229 consid. 5.3).

Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de nature formelle, dont la violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de succès du recours sur le fond. Ce droit n'est cependant pas une fin en soi. Ainsi, lorsqu'on ne voit pas quelle influence la violation du droit d'être entendu a pu avoir sur la procédure, il n'y a pas lieu d'annuler la décision attaquée (ATF 143 IV 380 consid. 1.4.1 et les références).

3.2. Le recourant soutient que les pièces produites en appel par l'intimée auraient dû être déclarées irrecevables car produites postérieurement à la date à laquelle la cause avait été gardée à juger, le 26 novembre 2019. Selon lui, si l'autorité cantonale entendait néanmoins en tenir compte, elle aurait dû lui octroyer un délai pour se déterminer à leur sujet. Cela étant, admettre ces pièces nouvelles aurait nécessairement dû conduire la Cour de justice à ordonner au SEASP l'établissement d'un rapport complémentaire, afin d'en corroborer la teneur, respectivement de déterminer de manière exhaustive quel était l'intérêt de l'enfant. En prenant en considération les pièces en question en l'absence de rapport complémentaire du SEASP, cette juridiction aurait gravement violé son obligation d'administrer toute mesure probatoire nécessaire et, par conséquent, son droit d'être entendu.

3.3. Il convient d'abord de relever qu'à teneur de ses écritures, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir fondé son analyse, non pas sur le rapport du SEASP du 28 mai 2019, mais sur les pièces nouvelles produites en appel par l'intimée, dont il donne la liste: attestation d'évolution établie le 27 septembre 2019 par la logopédiste D.________ (pièce n° 111 de l'appel de l'intimée du 30 septembre 2019); attestation d'évolution établie le 5 novembre 2019 par la susnommée (pièce n° 117 de la réplique de l'intimée du 11 novembre 2019); rapport d'évaluation standardisée complet, signé le 13 décembre 2019, comprenant le bulletin scolaire du premier trimestre de l'enfant (pièce n° 149 de la réplique de l'intimée du 17 février 2020). Il considère cependant que seules les pièces produites après que la cause a été gardée à juger, le 26 novembre 2019, auraient dû être écartées de la procédure pour cause de tardiveté. Ce n'est donc en définitive que le rapport d'évaluation standardisée, signé le 13 décembre 2019, qui apparaît pertinent au regard de cette critique. Les deux attestations de la logopédiste ont en effet été déposées avant le 26 novembre 2019.

Le rapport litigieux a été produit à l'appui d'une écriture de réplique de l'intimée datée du 17 février 2020. Il résulte de la teneur de cette écriture et de la " feuille d'audience " (procès-verbal des opérations) figurant au dossier cantonal que ladite réplique a été déposée en réponse à des observations et des pièces produites par le recourant le 19 décembre 2019, transmises pour information à l'intimée par pli de la Cour de justice du 3 février 2020. Il ne ressort en revanche pas de la " feuille d'audience " que cette écriture de réplique du 17 février 2020 et le rapport en cause qui y était annexé aient été transmis pour information au recourant. L'intimée prétend dans ses déterminations sur effet suspensif que tel aurait été le cas par communication de la Cour de justice du 27 février 2020. Cependant, l'avis y relatif, à l'instar des autres pièces de forme, ne figure pas au dossier cantonal transmis à la Cour de céans. Il convient donc de s'en tenir à la " feuille d'audience ", dont les indications sont présumées exactes (cf. arrêt 5A 278/2009 du 24 juillet 2009 consid. 4.2.1).

Il est vrai que l'absence de transmission de l'écriture de l'intimée du 17 février 2020 porte en soi atteinte au droit d'être entendu du recourant, qui n'a pas pu exercer son droit inconditionnel à la réplique. Ce nonobstant, il résulte du dossier que le recourant avait connaissance du rapport d'évaluation standardisée du 13 décembre 2019 et qu'il s'en est prévalu en procédure. Il l'a en effet lui-même produit à l'appui de ses observations du 19 décembre 2019 déposées en réplique à une écriture spontanée de l'intimée du 5 décembre 2019, que la cour cantonale lui avait transmise pour information le 9 décembre 2019 (cf. pièce 66 du chargé du recourant du 19 décembre 2019 et les allégués figurant aux pages 3 et 4 desdites observations). L'intimée a une nouvelle fois versé ce rapport à la procédure car l'exemplaire produit par le recourant le 19 décembre 2019 était incomplet. Il ne comportait en effet pas les trois premières pages, soit celles énonçant les informations relatives à l'élève et à ses parents (nom, prénom, date de naissance, numéros de téléphone, adresses e-mail, profession, etc.), à l'identité des enseignants de l'enfant et à l'établissement scolaire fréquenté, ainsi que celle comportant le bulletin scolaire du premier
trimestre de l'année scolaire 2019-2020 daté du 25 novembre 2019.

Dans ces conditions, l'argumentation du recourant qui consiste à se plaindre de l'absence de transmission d'une pièce de sa partie adverse qu'il avait lui-même déjà produite en procédure - à l'appui d'écritures qui n'ont pas été déclarées irrecevables par la cour cantonale - apparaît contraire à la bonne foi procédurale. On ne voit au demeurant pas ce que la production du bulletin scolaire - qui est antérieur aux observations du recourant du 19 décembre 2019 et qui est seul pertinent au regard des deux autres pages supplémentaires produites par l'intimée, lesquelles ne comportent aucun élément propre à juger de la question litigieuse - y changerait, le recourant ne démontrant pas que la Cour de justice l'aurait pris en considération dans son analyse, ce qui ne ressort du reste pas de la motivation de cette juridiction. Il en va de même des reproches que le recourant adresse à l'autorité cantonale en lien avec l'absence de rapport complémentaire du SEASP. En effet, alors qu'il avait manifestement connaissance des pièces dont il fait état, il n'apparaît pas qu'il ait requis en instance cantonale la mise en oeuvre d'un tel complément. Il ne saurait dès lors s'en plaindre sous l'angle d'une violation de son droit d'être entendu (cf.
arrêt 4A 588/2019 du 12 mai 2020 consid. 7 et les arrêts cités). Cela se justifie d'autant plus qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le recourant s'était opposé à l'établissement d'un tel rapport lorsque l'intimée l'avait requis du premier juge, motif pris du suivi psychologique de l'enfant en cours auprès de la Guidance infantile.

Le moyen, pour autant que recevable, doit être rejeté.

4.
Invoquant l'interdiction de l'arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.), le recourant reproche à l'autorité cantonale de s'être en tout point écartée, " sans motif justificatif ", du rapport du SEASP du 28 mai 2019. Il soutient qu'il a clairement établi que l'enfant vivait une période compliquée depuis la séparation des parties et que son développement en était affecté. On peinait dès lors à comprendre en quoi un déménagement dans une ville qui lui était étrangère, où il ne disposerait d'aucun repère, l'aiderait ou, à tout le moins, serait préférable à sa situation actuelle.

4.1. Comme tout moyen de preuve, une expertise est sujette à la libre appréciation des preuves par le juge, que le Tribunal fédéral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire (cf. supra consid. 2.2; ATF 138 III 193 consid. 4.3.1; arrêt 5A 539/2020 du 17 août 2020 consid. 3.5.2). Sur les questions techniques, le tribunal ne peut s'écarter d'une expertise judiciaire que pour des motifs pertinents. En l'absence de tels motifs, il ne doit pas substituer son propre avis à celui de l'expert (cf. ATF 101 IV 129 consid. 3a). Le tribunal doit examiner si, sur la base des autres preuves et des allégations des parties, il existe des objections sérieuses quant au caractère concluant des explications de l'expert. Si le caractère concluant d'une expertise lui semble douteux sur des points essentiels, le tribunal doit au besoin administrer des preuves complémentaires afin de lever ce doute. Le fait de se fonder sur une expertise non concluante, respectivement de renoncer à l'administration de preuves supplémentaires nécessaires peut constituer une appréciation arbitraire des preuves (ATF 146 IV 114 consid. 2.1 et l'arrêt cité; arrêt 5A 539/2020 précité ibid.).

Aux fins de trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment avoir recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les enfants; il peut toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par un tel service à des conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise judiciaire (arrêts 5A 805/2019 du 27 mars 2020 consid. 4.1; 5A 756/2019 du 13 février 2020 consid. 3.1.1 et les références; 5A 382/2019 du 9 décembre 2019 consid. 4.2.2; 5A 373/2018 du 8 avril 2019 consid. 3.2.6; 5A 794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1; 5A 512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3 in fine).

4.2. Le recourant expose que l'argument avancé par la cour cantonale pour ne pas tenir compte du rapport du SEASP était que ce rapport n'était plus d'actualité, dans la mesure où l'enfant " [allait] beaucoup mieux ". Selon lui, une telle justification était toutefois " parfaitement erronée ", comme en attestaient le bulletin scolaire établi le 25 novembre 2019, le rapport d'évaluation standardisée du Secrétariat à la pédagogie spécialisée daté du 13 décembre 2019, le rapport de la logopédiste du 5 novembre 2019 ainsi que le rapport final de la psychologue de la Guidance infantile du 8 novembre 2019. L'enfant était au contraire en proie à d'importantes difficultés de langage et de psychomotricité, pour lesquelles il était suivi par une logopédiste. Certes, une amélioration avait été constatée, notamment dans son interaction avec les autres. Toutefois, il était établi que l'évolution favorable de l'enfant venait confirmer l'hypothèse, selon laquelle la situation familiale conflictuelle constituait un facteur de stress important pour lui. Comme il souffrait d'anxiété, un déménagement dans un environnement qui lui paraîtrait tellement étranger serait indubitablement un facteur de stress supplémentaire, freinant drastiquement les
améliorations jusqu'ici constatées. L'allégation de la cour cantonale selon laquelle l'enfant serait à même, vu son âge, d'affronter des réalités nouvelles et qu'un changement de son lieu de résidence ne représenterait pas un obstacle majeur pour lui était " parfaitement contraire " au rapport du SEASP, dont rien ne justifiait de s'écarter. Il en allait de même de l'affirmation selon laquelle le passage du système scolaire genevois au système scolaire zurichois ne constituerait pas une difficulté pour l'enfant. Il allait en effet de soi que le déménagement à Zurich aurait des conséquences graves sur son développement ainsi que sur le droit de visite.

En faisant totalement abstraction de l'avis des auteurs du rapport du SEASP et en s'abstenant de solliciter un rapport complémentaire, alors qu'elle avait retenu que la situation de l'enfant avait évolué, la Cour de justice avait clairement fait preuve d'arbitraire et, ce faisant, procédé à une application insoutenable de l'art. 307 al. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio.
1    Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio.
2    L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori.
3    L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione.
CC en autorisant l'intimée à déplacer le domicile de l'enfant. L'arrêt attaqué choquait profondément le sentiment de justice, dans la mesure où l'intérêt de l'enfant en venait à être totalement négligé et mis de côté.

4.3. Par cette argumentation, le recourant ne parvient pas à démontrer que la Cour de justice aurait commis l'arbitraire en s'écartant du rapport du SEASP. Les juges cantonaux ont effet clairement exposé pourquoi ce rapport n'était plus d'actualité et sur quels éléments ils se fondaient pour s'en écarter, soit essentiellement sur le rapport du 8 novembre 2019 établi par la psychologue de la Guidance infantile. A cet égard, le recourant se borne à relever que ce rapport est postérieur à celui du SEASP [sic], qu'il ne traite que de l'aspect logopédique, que la psychologue avait diagnostiqué chez l'enfant un retard global du développement avec une symptomatologie anxieuse et qu'elle avait indiqué que le suivi par la logopédiste devait être maintenu afin que l'enfant se stabilise. Ce faisant, le recourant procède à une lecture partielle dudit rapport, dans le sens qui l'arrange, sans démontrer dans quelle mesure celle de l'autorité précédente serait arbitraire. Il en va de même lorsque le recourant prend appui sur des éléments choisis du rapport d'évaluation standardisée du 13 décembre 2019 ou du bulletin scolaire du 25 novembre 2019, dont il plaide pourtant la production tardive et dont il n'apparaît de toute façon pas que la cour
cantonale en ait tenu compte. Quant au rapport de la logopédiste du 5 novembre 2019, le recourant ne fait que relever que cette spécialiste a exposé que des difficultés subsistaient chez l'enfant justifiant une thérapie logopédique. Or ce besoin de suivi n'a nullement été occulté par la Cour de justice, qui a toutefois considéré qu'il pourrait aisément être poursuivi à Zurich. Pour le reste, le recourant se contente de présenter sa propre vision de la situation et s'épuise donc en une démarche purement appellatoire, laissant intacte l'appréciation de l'autorité cantonale.

Force est ainsi de constater que la Cour de justice n'a pas commis l'arbitraire en s'écartant, sur la base de motifs dont la pertinence n'a pas été valablement contestée, des propositions du rapport d'évaluation sociale produit devant le premier juge et en substituant sa propre appréciation à celle du SEASP. Elle n'avait pas non plus à recueillir des preuves supplémentaires pour s'en écarter: ce n'est que si le juge entend suivre une expertise dont les conclusions lui paraissent douteuses qu'il lui appartient de dissiper ses hésitations au moyen d'autres moyens de preuve (cf. supra consid. 4.1). Autant que recevable, le grief est par conséquent mal fondé.

5.
En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 1er septembre 2020

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Mairot
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 5A_381/2020
Data : 01. settembre 2020
Pubblicato : 08. ottobre 2020
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Diritto di famiglia
Oggetto : mesures protectrices de l'union conjugale (droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, relations personnelles)


Registro di legislazione
CC: 301a 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 301a - 1 L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio.
1    L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio.
2    Se i genitori esercitano l'autorità parentale congiuntamente, un genitore può modificare il luogo di dimora del figlio soltanto con il consenso dell'altro genitore oppure per decisione del giudice o dell'autorità di protezione dei minori, qualora:
a  il nuovo luogo di dimora si trovi all'estero; o
b  la modifica del luogo di dimora abbia ripercussioni rilevanti sull'esercizio dell'autorità parentale da parte dell'altro genitore e sulle relazioni personali.
3    Il genitore che detiene l'autorità parentale esclusiva informa tempestivamente l'altro genitore se intende modificare il luogo di dimora del figlio.
4    Il genitore che intende cambiare il proprio domicilio ha lo stesso obbligo di informazione.
5    Se necessario, i genitori si accordano, conformemente al bene del figlio, in merito a una modifica dell'autorità parentale, della custodia, delle relazioni personali e del contributo di mantenimento. Se non raggiungono un accordo, decide il giudice o l'autorità di protezione dei minori.
307
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio.
1    Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio.
2    L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori.
3    L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione.
Cost: 9 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
29
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
LTF: 42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
72 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
75 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
76 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
95 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
98 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali.
99 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
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7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
Registro DTF
101-IV-129 • 133-II-249 • 133-III-393 • 134-III-667 • 136-I-229 • 138-III-193 • 140-I-285 • 141-I-60 • 141-IV-249 • 142-II-218 • 142-II-369 • 142-III-364 • 142-III-48 • 143-IV-380 • 143-IV-500 • 143-V-71 • 144-II-427 • 145-IV-154 • 146-IV-114
Weitere Urteile ab 2000
4A_588/2019 • 5A_278/2009 • 5A_373/2018 • 5A_381/2020 • 5A_382/2019 • 5A_512/2017 • 5A_539/2020 • 5A_756/2019 • 5A_794/2017 • 5A_805/2019
Parole chiave
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tribunale federale • diritto di essere sentito • autorità cantonale • libretto scolastico • assunzione delle prove • tennis • mezzo di prova • relazioni personali • autorità parentale in comune • allattamento • seta • mese • psicologo • calcolo • valutazione della prova • avviso • partecipazione alla procedura • spese giudiziarie • diritto costituzionale • interesse del figlio
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