Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 514/2021

Arrêt du 27 avril 2022

Ire Cour de droit social

Composition
MM. et Mmes les Juges fédéraux Wirthlin, Président, Maillard, Heine, Viscione et Abrecht.
Greffier : M. Ourny.

Participants à la procédure
Helsana Accidents SA,
avenue de Provence 15, 1007 Lausanne,
recourante,

contre

A.________,
représenté par Me Alexandre Guyaz, avocat,
intimé.

Objet
Assurance-accidents (récusation),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 juillet 2021 (AA 83/20 - 77/2021).

Faits :

A.

A.a. A.________, né en 1969, travaillait depuis le 1er janvier 2018 comme pâtissier-confiseur pour la Confiserie-Tea-room B.________ Sàrl et était à ce titre assuré contre le risque d'accidents auprès de Helsana Accidents SA (ci-après: Helsana). Le 5 août 2018, il a chuté à vélo et s'est réceptionné sur l'épaule droite, ce qui lui a occasionné une fracture non déplacée du trochiter droit et une fracture de l'extrémité dorsale du radius gauche. Helsana a soumis le cas à son médecin-conseil, le docteur C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui a conclu à un lien de causalité certain entre lesdites fractures et l'accident du 5 août 2018 et a escompté une reprise d'activité pour fin 2018.
L'assuré a été pris en charge par le docteur D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Se référant à une arthro-IRM de l'épaule droite réalisée le 8 janvier 2019, ce praticien a fait état dans un rapport du 9 janvier 2019 d'une fracture du trochiter non déplacée post-traumatique de l'épaule droite avec lésion partielle du tendon du sus-épineux droit, tendinopathie du long chef du biceps et lésion labrale de type SLAP. Compte tenu de la persistance de la symptomatologie douloureuse de l'épaule droite, qui a empêché la reprise du travail depuis l'accident, le docteur D.________ a effectué le 6 février 2019 une arthroscopie sous la forme d'une suture du sus-épineux et ténotomie du long chef du biceps.
Dans un avis du 28 janvier 2019, le docteur C.________ a situé le statu quo sine au plus tard à l'arthro-IRM du 8 janvier 2019, qui montrait selon lui que la fracture du trochiter était guérie et que le reste était dégénératif. Par décision du 6 février 2019, Helsana a signifié à l'assuré la prise en charge des prestations légales jusqu'au 8 janvier 2019 inclus, les traitements au-delà de cette date n'étant en revanche plus en rapport avec l'événement du 5 août 2018.

A.b. L'assuré, sous la plume de sa protection juridique, a fait opposition à cette décision et a produit un rapport du docteur D.________ du 6 mars 2019, complété le 6 juillet 2019, selon lequel l'étiologie traumatique de la lésion tendineuse semblait être la plus vraisemblable. Se prononçant le 26 juillet 2019 sur l'avis du docteur D.________, le docteur C.________ a conclu à l'absence d'argument probant mais, "vu le contexte", a préconisé la mise en oeuvre d'une expertise qu'il proposait de confier au docteur E.________, au docteur F.________ ou au docteur G.________, tous spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.
Par communication du 16 août 2019, Helsana a informé l'assuré qu'une expertise était mise en oeuvre auprès du docteur E.________ et que l'examen y relatif interviendrait le 11 septembre 2019, un délai au 6 septembre 2019 étant imparti à l'intéressé pour faire part d'éventuelles remarques, objections ou questions complémentaires.
Dans son rapport du 12 novembre 2019, l'expert E.________ a posé les diagnostics de maladie de Südeck post-opératoire de l'épaule droite, de status après ténotomie du long chef du biceps et suture du sus-épineux droit le 6 juin 2019 pour une tendinopathie interstitielle de ce dernier, ainsi que de status après chute à vélo le 5 août 2018 avec fractures peu déplacées du trochiter droit et du radius distal gauche, fractures guéries sans séquelles vers la fin de l'année 2018. Pour le reste, l'expert a estimé que le statu quo sine avait été retrouvé avant l'opération de l'épaule droite et que l'état de la coiffe des rotateurs n'était manifestement pas en lien de causalité naturelle avec l'accident, mais avec un état pathologique préexistant.
Le 28 janvier 2020, l'assuré a contesté les conclusions de l'expert E.________. Dans ce contexte, il a notamment produit un rapport du docteur D.________ du 3 décembre 2019 imputant une origine traumatique aux troubles de la coiffe des rotateurs, ainsi qu'un rapport du docteur H.________ du 10 décembre 2019. Dans un complément d'expertise du 10 mars 2020, le docteur E.________ a considéré que les docteurs D.________ et H.________ n'apportaient pas d'éléments nouveaux susceptibles de modifier ses conclusions. Dans un avis du 27 mai 2020, le docteur C.________ a lui aussi écarté les appréciations des docteurs D.________ et H.________. Par décision sur opposition du 14 juillet 2020, Helsana a confirmé sa décision du 6 février 2019.

A.c. Lors d'un entretien téléphonique du 24 juillet 2020 avec Helsana, l'avocat Alexandre Guyaz, nouveau conseil de l'assuré, a critiqué l'octroi de mandats d'expertise au docteur E.________ alors même que ce médecin et le docteur C.________ étaient associés, et a remis en cause l'impartialité et l'indépendance de l'expert. Il a proposé l'annulation de la décision sur opposition du 14 juillet 2020 et la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise neutre, ce que Helsana a refusé par courriel du 28 juillet 2020 en se référant à un arrêt valaisan du 13 mars 2013 "confirm[ant] l'indépendance et l'impartialité du Dr E.________". Par courriel du 29 juillet 2020, le mandataire de l'assuré a relevé que cet arrêt ne portait pas sur la question qu'il avait soulevée et qu'il allait donc déposer un recours.

B.

B.a. L'assuré a recouru le 8 septembre 2020 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision sur opposition du 14 juillet 2020, en concluant principalement à sa réforme dans le sens de l'octroi des prestations légales en lien avec l'accident du 5 août 2018 au-delà du 8 janvier 2019, et subsidiairement à son annulation suivie du renvoi de la cause à Helsana pour nouvelle décision. Dans ses motifs, le recourant a contesté l'impartialité de l'expert E.________ au motif que celui-ci et le docteur C.________ étaient associés. Il a précisé que l'on ne pouvait pas lui reprocher d'avoir tardé à se prévaloir d'un motif de récusation dans la mesure où son conseil actuel n'avait pris connaissance du dossier qu'en juillet 2020. A titre de mesures d'instruction, il a notamment requis la production par Helsana d'une liste anonymisée de toutes les expertises confiées au docteur E.________ depuis 2010.

B.b. Helsana s'est opposée à cette mesure d'instruction, la jugeant sans pertinence au regard de la jurisprudence (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3), et a conclu au rejet du recours. Elle a produit une prise de position du docteur C.________ du 2 novembre 2020 contenant les déclarations suivantes: "Je précise que je ne suis pas l'associé du Dr E.________. Notre cabinet n'est pas une S[à]rl ou SA. Nous ne faisons que partager les locaux et les frais qui en découlent, mais notre travail et nos revenus sont indépendants. Ceci signifie que je ne suis pas impliqué dans les choix et décisions de mon confrère, que cela soit concernant [s]es patients ou [s]es expertises".

B.c. Par arrêt du 8 juillet 2021, la cour cantonale a admis le recours, a annulé la décision sur opposition du 14 juillet 2020 et a renvoyé la cause à Helsana pour complément d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision. Elle a considéré en bref qu'il existait un motif de récusation à l'encontre de l'expert E.________, qui justifiait d'écarter le rapport d'expertise du 12 novembre 2019 et son complément du 10 mars 2020 et de mettre en oeuvre une nouvelle expertise orthopédique selon l'art. 44
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 44 Perizia
1    Se, nel quadro di accertamenti medici, ritiene necessaria una perizia, l'assicuratore sceglie il tipo di perizia adeguato alle esigenze del caso tra i tipi seguenti:
a  perizia monodisciplinare;
b  perizia bidisciplinare;
c  perizia pluridisciplinare.
2    Se per chiarire i fatti deve far ricorso ai servizi di uno o più periti indipendenti, l'assicuratore ne comunica il nome alla parte. Questa può, entro dieci giorni, ricusare un perito per i motivi di cui all'articolo 36 capoverso 1 e presentare controproposte.
3    Insieme al nome del perito, l'assicuratore comunica alla parte anche le domande ri­volte allo stesso e segnala la possibilità di presentare domande supplementari in for­ma scritta entro lo stesso termine. L'assicuratore decide in via definitiva le domande da porre al perito.
4    L'assicuratore che, nonostante una richiesta di ricusazione, conferma il perito pre­visto lo comunica alla parte mediante una decisione incidentale.
5    Per le perizie di cui al capoverso 1 lettere a e b, le discipline sono stabilite in via definitiva dall'assicuratore, per le perizie di cui al capoverso 1 lettera c dal centro peritale.
6    Salvo che l'assicurato vi si opponga, i colloqui tra l'assicurato e il perito sono re­gistrati su supporto audio; le registrazioni sono acquisite agli atti dell'assicuratore.
7    Il Consiglio federale:
a  può disciplinare le modalità di attribuzione dei mandati ai centri peritali, per le perizie di cui al capoverso 1;
b  emana criteri per l'abilitazione dei periti medici e neuropsicologi, per le perizie di cui al capoverso 1;
c  istituisce una commissione composta di rappresentanti delle assicurazioni sociali, dei centri peritali, dei medici, dei neuropsicologi, del mondo scientifico, nonché delle organizzazioni dei pazienti e di aiuto ai disabili, incaricata di sorvegliare l'abilitazione dei centri peritali, nonché la procedura e i risultati delle perizie mediche; la commissione pubblica raccomandazioni.
LPGA.

C.

C.a. Helsana interjette un recours en matière de droit public contre cet arrêt, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour jugement au fond, en admettant l'absence de prévention de l'expert E.________.
L'intimé conclut principalement à l'irrecevabilité du recours et subsidiairement à son rejet. La juridiction cantonale se réfère purement et simplement à son arrêt. L'Office fédéral de la santé publique a renoncé à se déterminer.

C.b. Par ordonnance du 4 novembre 2021, le juge instructeur a requis de la recourante la production d'une liste anonymisée des cas dans lesquels elle a désigné le docteur E.________ comme expert indépendant (art. 44
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 44 Perizia
1    Se, nel quadro di accertamenti medici, ritiene necessaria una perizia, l'assicuratore sceglie il tipo di perizia adeguato alle esigenze del caso tra i tipi seguenti:
a  perizia monodisciplinare;
b  perizia bidisciplinare;
c  perizia pluridisciplinare.
2    Se per chiarire i fatti deve far ricorso ai servizi di uno o più periti indipendenti, l'assicuratore ne comunica il nome alla parte. Questa può, entro dieci giorni, ricusare un perito per i motivi di cui all'articolo 36 capoverso 1 e presentare controproposte.
3    Insieme al nome del perito, l'assicuratore comunica alla parte anche le domande ri­volte allo stesso e segnala la possibilità di presentare domande supplementari in for­ma scritta entro lo stesso termine. L'assicuratore decide in via definitiva le domande da porre al perito.
4    L'assicuratore che, nonostante una richiesta di ricusazione, conferma il perito pre­visto lo comunica alla parte mediante una decisione incidentale.
5    Per le perizie di cui al capoverso 1 lettere a e b, le discipline sono stabilite in via definitiva dall'assicuratore, per le perizie di cui al capoverso 1 lettera c dal centro peritale.
6    Salvo che l'assicurato vi si opponga, i colloqui tra l'assicurato e il perito sono re­gistrati su supporto audio; le registrazioni sono acquisite agli atti dell'assicuratore.
7    Il Consiglio federale:
a  può disciplinare le modalità di attribuzione dei mandati ai centri peritali, per le perizie di cui al capoverso 1;
b  emana criteri per l'abilitazione dei periti medici e neuropsicologi, per le perizie di cui al capoverso 1;
c  istituisce una commissione composta di rappresentanti delle assicurazioni sociali, dei centri peritali, dei medici, dei neuropsicologi, del mondo scientifico, nonché delle organizzazioni dei pazienti e di aiuto ai disabili, incaricata di sorvegliare l'abilitazione dei centri peritali, nonché la procedura e i risultati delle perizie mediche; la commissione pubblica raccomandazioni.
LPGA) dans un dossier relevant de l'assurance-accidents depuis le 1er janvier 2010, avec indication des honoraires de l'expert.
La recourante a produit le 16 décembre 2021 un tableau dont il résulte les éléments suivants: Sur la période allant du 1er septembre 2009 au 31 août 2021, le docteur E.________ a rendu 169 rapports d'expertise (dont environ 10 % sont des rapports d'expertise complémentaire) dans des dossiers relevant de l'assurance-accidents dans lesquels la recourante l'a désigné comme expert au sens de l'art. 44
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 44 Perizia
1    Se, nel quadro di accertamenti medici, ritiene necessaria una perizia, l'assicuratore sceglie il tipo di perizia adeguato alle esigenze del caso tra i tipi seguenti:
a  perizia monodisciplinare;
b  perizia bidisciplinare;
c  perizia pluridisciplinare.
2    Se per chiarire i fatti deve far ricorso ai servizi di uno o più periti indipendenti, l'assicuratore ne comunica il nome alla parte. Questa può, entro dieci giorni, ricusare un perito per i motivi di cui all'articolo 36 capoverso 1 e presentare controproposte.
3    Insieme al nome del perito, l'assicuratore comunica alla parte anche le domande ri­volte allo stesso e segnala la possibilità di presentare domande supplementari in for­ma scritta entro lo stesso termine. L'assicuratore decide in via definitiva le domande da porre al perito.
4    L'assicuratore che, nonostante una richiesta di ricusazione, conferma il perito pre­visto lo comunica alla parte mediante una decisione incidentale.
5    Per le perizie di cui al capoverso 1 lettere a e b, le discipline sono stabilite in via definitiva dall'assicuratore, per le perizie di cui al capoverso 1 lettera c dal centro peritale.
6    Salvo che l'assicurato vi si opponga, i colloqui tra l'assicurato e il perito sono re­gistrati su supporto audio; le registrazioni sono acquisite agli atti dell'assicuratore.
7    Il Consiglio federale:
a  può disciplinare le modalità di attribuzione dei mandati ai centri peritali, per le perizie di cui al capoverso 1;
b  emana criteri per l'abilitazione dei periti medici e neuropsicologi, per le perizie di cui al capoverso 1;
c  istituisce una commissione composta di rappresentanti delle assicurazioni sociali, dei centri peritali, dei medici, dei neuropsicologi, del mondo scientifico, nonché delle organizzazioni dei pazienti e di aiuto ai disabili, incaricata di sorvegliare l'abilitazione dei centri peritali, nonché la procedura e i risultati delle perizie mediche; la commissione pubblica raccomandazioni.
LPGA sur proposition du docteur C.________ (étant précisé que celui-ci a parfois proposé plusieurs noms d'experts); il a encaissé à ce titre des honoraires pour un montant total de 562'920 fr. 90. Sur ces douze années, il a ainsi effectué pour la recourante une moyenne de 14 expertises ou compléments d'expertise par année (avec un plus haut de 30 en 2010 et un plus bas de 1 en 2020) et a encaissé un montant annuel moyen de 46'910 fr. à titre d'honoraires d'expert.
L'intimé a déposé de brèves observations sur cette pièce le 29 décembre 2021, tandis que la cour cantonale a indiqué n'avoir pas d'observations à formuler.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (art. 29 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 29 Esame
1    Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
2    In caso di dubbio, procede a uno scambio di opinioni con l'autorità che presume competente.
LTF) et contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 147 I 333 consid. 1). Le recours en matière de droit public (art. 82 ss
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
a  contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
b  contro gli atti normativi cantonali;
c  concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.
LTF) est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF), ainsi que contre les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation (art. 92
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 92 Decisioni pregiudiziali e incidentali sulla competenza e la ricusazione
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente e concernenti la competenza o domande di ricusazione.
2    Tali decisioni non possono più essere impugnate ulteriormente.
LTF). Une décision porte sur une demande de récusation lorsqu'elle tranche la question de la récusation d'un membre de l'autorité, tel qu'un juge; la jurisprudence a cependant admis que l'art. 92
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 92 Decisioni pregiudiziali e incidentali sulla competenza e la ricusazione
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente e concernenti la competenza o domande di ricusazione.
2    Tali decisioni non possono più essere impugnate ulteriormente.
LTF s'applique aussi à la décision sur la récusation d'un expert (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2e éd. 2014, n° 15 ad art. 92
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 92 Decisioni pregiudiziali e incidentali sulla competenza e la ricusazione
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente e concernenti la competenza o domande di ricusazione.
2    Tali decisioni non possono più essere impugnate ulteriormente.
LTF; ATF 138 V 271 consid. 2.2.1). En l'espèce, l'arrêt attaqué constitue indubitablement une décision préjudicielle ou incidente qui porte sur une demande de récusation en tant qu'il statue sur la question de la récusation de l'expert E.________. Le recours est donc recevable au regard de l'art. 92
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 92 Decisioni pregiudiziali e incidentali sulla competenza e la ricusazione
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente e concernenti la competenza o domande di ricusazione.
2    Tali decisioni non possono più essere impugnate ulteriormente.
LTF, sans qu'il importe, contrairement à ce que semblent penser tant la recourante que l'intimé, que l'arrêt attaqué soit susceptible d'entrainer
pour la recourante un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 93 Altre decisioni pregiudiziali e incidentali
1    Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se:
a  esse possono causare un pregiudizio irreparabile; o
b  l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa.
2    Le decisioni pregiudiziali e incidentali nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e nel campo dell'asilo non sono impugnabili.83 Rimangono salvi i ricorsi contro le decisioni sulla carcerazione in vista d'estradizione come anche sul sequestro di beni e valori, sempreché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 1.
3    Se il ricorso in virtù dei capoversi 1 e 2 non è ammissibile o non è stato interposto, le decisioni pregiudiziali e incidentali possono essere impugnate mediante ricorso contro la decisione finale in quanto influiscano sul contenuto della stessa.
LTF.

2.

2.1. Le litige porte sur le point de savoir si la cour cantonale a violé le droit fédéral en retenant que l'intimé a demandé en temps utile la récusation de l'expert E.________ (cf. consid. 4 infra) et qu'il existe un motif de récusation à l'encontre de celui-ci (cf. consid. 5 infra).

2.2. La présente procédure n'ayant pas pour objet l'octroi de prestations en espèces de l'assurance-accidents, mais uniquement la question de la récusation, c'est la cognition ordinaire de l'art. 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
LTF et non la cognition élargie de l'art. 105 al. 3
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
LTF qui s'applique (arrêt 8C 62/2019 du 9 août 2019 consid. 3.2 et les références, in SVR 2020 UV n° 10 p. 35). En conséquence, le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
LTF). Il peut toutefois rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
LTF (art. 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
LTF). Cette dernière hypothèse est en particulier réalisée lorsque l'autorité précédente n'a pas établi tous les faits déterminants pour la solution du litige, en violation de la maxime inquisitoire (JOHANNA DORMANN, in Niggli/Uebersax/Wiprächtiger/Kneubühler [édit.], Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 3e éd. 2018, n° 60 ad art. 105
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
LTF et les références; NICOLAS VON WERDT, in Bundesgerichtsgesetz, 2e éd. 2015, n° 10 ad art. 105
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
LTF), telle qu'elle est prescrite en droit des assurances sociales par l'art. 61 let. c
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
a  deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
b  il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribu­nale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
c  il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
d  il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricor­rente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
e  se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udien­za;
f  deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
fbis  in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
g  il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
h  le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
i  le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.
LPGA (RS
830.1). Si le caractère incomplet de l'état de fait saute aux yeux, le Tribunal fédéral peut intervenir d'office (ATF 133 IV 286 consid. 6.2 in fine; JOHANNA DORMANN, op. cit., n° 65 in fine ad art. 105
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
LTF) et peut procéder lui-même à des mesures d'instruction (YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal fédéral, Commentaire, 2008, n° 4201 ad art. 105
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
LTF; NICOLAS VON WERDT, op. cit., n° 12 in fine ad art. 105
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
LTF; cf. par exemple ATF 140 II 262 et 136 II 281, s'agissant d'une inspection locale).
En l'espèce, le juge instructeur a procédé à une mesure d'instruction requise par l'intimé en procédure cantonale (cf. let. B.a et C.b supra).

3.

3.1. Selon l'art. 44
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 44 Perizia
1    Se, nel quadro di accertamenti medici, ritiene necessaria una perizia, l'assicuratore sceglie il tipo di perizia adeguato alle esigenze del caso tra i tipi seguenti:
a  perizia monodisciplinare;
b  perizia bidisciplinare;
c  perizia pluridisciplinare.
2    Se per chiarire i fatti deve far ricorso ai servizi di uno o più periti indipendenti, l'assicuratore ne comunica il nome alla parte. Questa può, entro dieci giorni, ricusare un perito per i motivi di cui all'articolo 36 capoverso 1 e presentare controproposte.
3    Insieme al nome del perito, l'assicuratore comunica alla parte anche le domande ri­volte allo stesso e segnala la possibilità di presentare domande supplementari in for­ma scritta entro lo stesso termine. L'assicuratore decide in via definitiva le domande da porre al perito.
4    L'assicuratore che, nonostante una richiesta di ricusazione, conferma il perito pre­visto lo comunica alla parte mediante una decisione incidentale.
5    Per le perizie di cui al capoverso 1 lettere a e b, le discipline sono stabilite in via definitiva dall'assicuratore, per le perizie di cui al capoverso 1 lettera c dal centro peritale.
6    Salvo che l'assicurato vi si opponga, i colloqui tra l'assicurato e il perito sono re­gistrati su supporto audio; le registrazioni sono acquisite agli atti dell'assicuratore.
7    Il Consiglio federale:
a  può disciplinare le modalità di attribuzione dei mandati ai centri peritali, per le perizie di cui al capoverso 1;
b  emana criteri per l'abilitazione dei periti medici e neuropsicologi, per le perizie di cui al capoverso 1;
c  istituisce una commissione composta di rappresentanti delle assicurazioni sociali, dei centri peritali, dei medici, dei neuropsicologi, del mondo scientifico, nonché delle organizzazioni dei pazienti e di aiuto ai disabili, incaricata di sorvegliare l'abilitazione dei centri peritali, nonché la procedura e i risultati delle perizie mediche; la commissione pubblica raccomandazioni.
LPGA, si l'assureur doit recourir aux services d'un expert indépendant pour élucider les faits, il donne connaissance du nom de celui-ci aux parties; celles-ci peuvent récuser l'expert pour des raisons pertinentes et présenter des contre-propositions. La communication du nom de l'expert doit notamment permettre à l'assuré de reconnaître s'il s'agit d'une personne à l'encontre de laquelle il pourrait disposer d'un motif de récusation. Lorsque l'intéressé soulève des objections quant à la personne de l'expert, l'assureur doit se prononcer à leur sujet avant Ie commencement de l'expertise (ATF 146 V 9 consid. 4.2.1 et les références).

3.2. Si un motif de récusation n'est découvert qu'au moment de la réalisation de l'expertise ou après celle-ci, le motif de récusation doit être invoqué dès que possible, soit en principe dès que le plaideur a connaissance du motif, faute de quoi il est réputé avoir tacitement renoncé à s'en prévaloir (JACQUES OLIVIER PIGUET, in Dupont/Moser-Szeless [édit.], Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, Bâle 2018, n° 47 ad art. 44
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 44 Perizia
1    Se, nel quadro di accertamenti medici, ritiene necessaria una perizia, l'assicuratore sceglie il tipo di perizia adeguato alle esigenze del caso tra i tipi seguenti:
a  perizia monodisciplinare;
b  perizia bidisciplinare;
c  perizia pluridisciplinare.
2    Se per chiarire i fatti deve far ricorso ai servizi di uno o più periti indipendenti, l'assicuratore ne comunica il nome alla parte. Questa può, entro dieci giorni, ricusare un perito per i motivi di cui all'articolo 36 capoverso 1 e presentare controproposte.
3    Insieme al nome del perito, l'assicuratore comunica alla parte anche le domande ri­volte allo stesso e segnala la possibilità di presentare domande supplementari in for­ma scritta entro lo stesso termine. L'assicuratore decide in via definitiva le domande da porre al perito.
4    L'assicuratore che, nonostante una richiesta di ricusazione, conferma il perito pre­visto lo comunica alla parte mediante una decisione incidentale.
5    Per le perizie di cui al capoverso 1 lettere a e b, le discipline sono stabilite in via definitiva dall'assicuratore, per le perizie di cui al capoverso 1 lettera c dal centro peritale.
6    Salvo che l'assicurato vi si opponga, i colloqui tra l'assicurato e il perito sono re­gistrati su supporto audio; le registrazioni sono acquisite agli atti dell'assicuratore.
7    Il Consiglio federale:
a  può disciplinare le modalità di attribuzione dei mandati ai centri peritali, per le perizie di cui al capoverso 1;
b  emana criteri per l'abilitazione dei periti medici e neuropsicologi, per le perizie di cui al capoverso 1;
c  istituisce una commissione composta di rappresentanti delle assicurazioni sociali, dei centri peritali, dei medici, dei neuropsicologi, del mondo scientifico, nonché delle organizzazioni dei pazienti e di aiuto ai disabili, incaricata di sorvegliare l'abilitazione dei centri peritali, nonché la procedura e i risultati delle perizie mediche; la commissione pubblica raccomandazioni.
LPGA). Il est en effet contraire au principe de la bonne foi d'attendre l'issue d'une procédure pour ensuite, à l'occasion d'un recours, tirer argument d'un motif de récusation qui était connu auparavant (ATF 140 I 271 consid. 8.4.3; 139 III 120 consid. 3.2.1; 136 III 605 consid. 3.2.2).

3.3. Les objections que peut soulever l'assuré à l'encontre de la personne de l'expert peuvent être de nature formelle ou matérielle; les motifs de récusation formels sont ceux prévus par la loi (cf. art. 36 al. 1
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 36 Ricusazione
1    Le persone che devono prendere o preparare decisioni su diritti o obblighi devono ricusarsi se hanno un interesse personale nella questione o se, per altri motivi, potrebbero avere una prevenzione.
2    Se la ricusazione è contestata, decide l'autorità di vigilanza. Se si tratta della ricusazione del membro di un collegio, decide il collegio in assenza dell'interessato.
LPGA); d'autres motifs, tels que le manque de compétence dans le domaine médical retenu ou encore un manque d'adéquation personnelle de l'expert, sont de nature matérielle (ATF 132 V 93 consid. 6.5; arrêt 9C 180/2013 du 31 décembre 2013 consid. 2.3; JACQUES OLIVIER PIGUET, op. cit., n° 24 ad art. 44
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 44 Perizia
1    Se, nel quadro di accertamenti medici, ritiene necessaria una perizia, l'assicuratore sceglie il tipo di perizia adeguato alle esigenze del caso tra i tipi seguenti:
a  perizia monodisciplinare;
b  perizia bidisciplinare;
c  perizia pluridisciplinare.
2    Se per chiarire i fatti deve far ricorso ai servizi di uno o più periti indipendenti, l'assicuratore ne comunica il nome alla parte. Questa può, entro dieci giorni, ricusare un perito per i motivi di cui all'articolo 36 capoverso 1 e presentare controproposte.
3    Insieme al nome del perito, l'assicuratore comunica alla parte anche le domande ri­volte allo stesso e segnala la possibilità di presentare domande supplementari in for­ma scritta entro lo stesso termine. L'assicuratore decide in via definitiva le domande da porre al perito.
4    L'assicuratore che, nonostante una richiesta di ricusazione, conferma il perito pre­visto lo comunica alla parte mediante una decisione incidentale.
5    Per le perizie di cui al capoverso 1 lettere a e b, le discipline sono stabilite in via definitiva dall'assicuratore, per le perizie di cui al capoverso 1 lettera c dal centro peritale.
6    Salvo che l'assicurato vi si opponga, i colloqui tra l'assicurato e il perito sono re­gistrati su supporto audio; le registrazioni sono acquisite agli atti dell'assicuratore.
7    Il Consiglio federale:
a  può disciplinare le modalità di attribuzione dei mandati ai centri peritali, per le perizie di cui al capoverso 1;
b  emana criteri per l'abilitazione dei periti medici e neuropsicologi, per le perizie di cui al capoverso 1;
c  istituisce una commissione composta di rappresentanti delle assicurazioni sociali, dei centri peritali, dei medici, dei neuropsicologi, del mondo scientifico, nonché delle organizzazioni dei pazienti e di aiuto ai disabili, incaricata di sorvegliare l'abilitazione dei centri peritali, nonché la procedura e i risultati delle perizie mediche; la commissione pubblica raccomandazioni.
LPGA).

3.4. S'agissant des motifs de récusation formels d'un expert, il y a lieu selon la jurisprudence d'appliquer les mêmes principes que pour la récusation d'un juge (ATF 137 V 210 consid. 2.1.3; 132 V 93 consid. 7.1; 120 V 357 consid. 3a), qui découlent directement du droit constitutionnel à un tribunal indépendant et impartial garanti par l'art. 30 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 30 Procedura giudiziaria
1    Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fon­dato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'ec­cezione sono vietati.
2    Nelle azioni civili il convenuto ha diritto che la causa sia giudicata dal tribunale del suo domicilio. La legge può prevedere un altro foro.
3    L'udienza e la pronuncia della sentenza sono pubbliche. La legge può prevedere eccezioni.
Cst. - qui en la matière a la même portée que l'art. 6
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU)
CEDU Art. 6 Diritto ad un processo equo - 1. Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragione­vole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'or­dine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esi­gono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali cir­costanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
1    Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragione­vole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'or­dine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esi­gono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali cir­costanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
2    Ogni persona accusata di un reato è presunta innocente sino a quando la sua col­pevolezza non sia stata legalmente accertata.
3    Ogni accusato ha segnatamente diritto a:
a  essere informato, nel più breve tempo possibile, in una lingua a lui com­pren­sibile e in un modo dettagliato, della natura e dei motivi dell'accusa ele­vata a suo carico;
b  disporre del tempo e delle facilitazioni necessarie per preparare la sua di­fesa;
c  difendersi da sé o avere l'assistenza di un difensore di propria scelta e, se non ha i mezzi per ricompensare un difensore, poter essere assistito gratui­tamente da un avvocato d'ufficio quando lo esigano gli interessi della giusti­zia;
d  interrogare o far interrogare i testimoni a carico ed ottenere la convoca­zione e l'interrogazione dei testimoni a discarico nelle stesse condizioni dei te­sti­moni a carico;
e  farsi assistere gratuitamente da un interprete se non comprende o non parla la lingua impiegata nell'udienza.
par. 1 CEDH (ATF 134 I 20 consid. 4.2) - respectivement, pour un expert, des garanties générales de procédure de l'art. 29 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst., qui assure à cet égard une protection équivalente à celle de l'art. 30 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 30 Procedura giudiziaria
1    Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fon­dato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'ec­cezione sono vietati.
2    Nelle azioni civili il convenuto ha diritto che la causa sia giudicata dal tribunale del suo domicilio. La legge può prevedere un altro foro.
3    L'udienza e la pronuncia della sentenza sono pubbliche. La legge può prevedere eccezioni.
Cst. (arrêts 8C 452/2020 du 7 octobre 2021 consid. 2.3.1; 5A 484/2015 du 2 octobre 2015 consid. 2.3.2 et les références).
Un expert passe ainsi pour prévenu lorsqu'il existe des circonstances propres à faire naître un doute sur son impartialité. Dans ce domaine, il s'agit toutefois d'un état intérieur dont la preuve est difficile à apporter. C'est pourquoi il n'est pas nécessaire de prouver que la prévention est effective pour récuser un expert. Il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale de l'expert. L'appréciation des circonstances ne peut pas reposer sur les seules impressions de l'expertisé, la méfiance à l'égard de l'expert devant au contraire apparaître comme fondée sur des éléments objectifs (ATF 132 V 93 consid. 7.1; 120 V 357 consid. 3a et les références). Compte tenu de l'importance considérable que revêtent les expertises médicales en droit des assurances sociales, il y a lieu de poser des exigences élevées à l'impartialité de l'expert médical (ATF 132 V 93 consid. 7.1 in fine; 120 V 357 consid. 3b in fine).

3.5. Selon la jurisprudence, le fait qu'un expert, médecin indépendant, ou une institution d'expertises sont régulièrement mandatés par un organe de l'assurance sociale, le nombre d'expertises ou de rapports confiés à l'expert, ainsi que l'étendue des honoraires en résultant ne constituent pas à eux seuls des motifs suffisants pour conclure au manque d'objectivité et à la partialité de l'expert (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 et les références; arrêt 9C 343/2020 du 22 avril 2021 consid. 4.3; cf. aussi arrêt 8C 112/2010 du 17 août 2010 consid. 4.1).

4.

4.1. En l'espèce, la cour cantonale a d'abord examiné si, comme le soutenait la recourante, le motif de récusation avait été invoqué tardivement. Elle a relevé que l'intimé n'avait aucune obligation générale - légale ou jurisprudentielle - d'effectuer des recherches quant à la personne de l'expert, singulièrement quant aux liens entretenus par ce dernier avec d'autres praticiens et avec le docteur C.________ plus spécifiquement. On ne pouvait par ailleurs pas reprocher à l'intimé de ne pas avoir immédiatement réagi lorsqu'il s'était rendu dans les locaux partagés par les docteurs E.________ et C.________ le jour de l'expertise le 11 septembre 2019, quand bien même le nom de ces médecins figurait à l'entrée du cabinet. En effet, l'intimé n'avait jamais été examiné personnellement par le docteur C.________ et avait tout au plus eu connaissance du nom de celui-ci à la lecture de certaines correspondances de la recourante (notamment un courrier du 17 décembre 2018 et la décision du 6 février 2019, adressés à l'intimé alors non représenté) largement antérieures à l'expertise. De telles circonstances n'étaient à l'évidence pas propres à lui faire garder en mémoire l'identité exacte du médecin-conseil de l'assureur, ni à faire le
rapprochement avec le docteur C.________ le jour de l'expertise. Ce rapprochement n'avait en définitive été fait que fortuitement à la faveur d'un changement de mandataire dans les suites de la décision sur opposition du 14 juillet 2020, après quoi le motif de récusation en découlant avait été directement invoqué devant la recourante puis auprès du tribunal cantonal, soit un enchaînement chronologique qui n'apparaissait en rien contraire au principe de la bonne foi.

4.2. La recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir omis de tenir compte du fait que la protection juridique de l'intimé avait obtenu le 27 février 2019 une copie du dossier, comprenant notamment les appréciations médicales du médecin-conseil de l'assureur, et de n'avoir pas tiré les conséquences adéquates du fait que l'intimé avait été informé le 16 août 2019 du nom de l'expert et invité à formuler toutes remarques, objections ou questions complémentaires. Selon la recourante, on aurait pu attendre de l'avocate employée de la protection juridique qui avait représenté l'intimé dès février 2019 qu'elle effectue des recherches quant à la personne de l'expert proposé le 16 août 2019 par la recourante, plus particulièrement quant aux liens que cet expert (le docteur E.________) entretiendrait avec elle et le médecin-conseil de celui-ci (le docteur C.________), et qu'elle réagisse dès la communication du nom de l'expert. La recourante soutient en outre que l'intimé, qui était censé avoir connaissance des noms de ces deux médecins, aurait pu et dû réagir le jour de l'expertise en voyant ces deux noms sur la porte du cabinet de groupe. Dans ces circonstances, l'invocation du motif de récusation seulement après l'expertise, au moment
du changement de mandataire, serait contraire au principe de la bonne foi.

4.3. Ces griefs apparaissent dénués de fondement. En effet, si l'avocate employée de la protection juridique qui a représenté l'intimé dès février 2019 savait, par les pièces du dossier, que le docteur C.________ était intervenu comme médecin-conseil de la recourante, il n'est pas prétendu qu'elle savait, lorsqu'elle a reçu la communication du 16 août 2019 proposant de confier une expertise au docteur E.________, que ce dernier exerçait au sein du même cabinet que le docteur C.________. Par ailleurs, bien que l'on soit en droit d'attendre d'un assuré ou de son mandataire qu'il s'intéresse à la personne de l'expert proposé par l'assureur en vue de soulever un éventuel motif de récusation, l'avocate de la protection juridique n'avait en l'espèce aucune obligation générale - comme l'a relevé à juste titre la cour cantonale - d'effectuer des recherches quant à la personne du docteur E.________, plus particulièrement quant aux liens que celui-ci entretiendrait avec la recourante et/ou avec le docteur C.________. Quant à l'intimé lui-même, s'il avait bien pu avoir connaissance du nom du docteur C.________ à la lecture de certaines correspondances qui lui avaient été adressées en décembre 2018 et février 2019 alors qu'il n'était pas
encore représenté, il n'est pas établi qu'il aurait eu ce nom encore à l'esprit lorsqu'il s'est rendu le 11 septembre 2019 au cabinet du docteur E.________ pour l'expertise. Ce n'est ainsi que lorsqu'il a consulté l'avocat Guyaz à la suite de la décision sur opposition du 14 juillet 2020 que l'intimé a eu connaissance des éléments lui permettant d'invoquer ce motif de récusation, ce que son mandataire a fait sans délai auprès de la recourante, puis - ensuite du refus de celle-ci d'entrer en matière - à l'appui d'un recours contre la décision sur opposition. L'arrêt attaqué échappe ainsi à la critique en tant qu'il retient que le motif de récusation a été invoqué en temps utile.

5.

5.1. Examinant le bien-fondé du motif de récusation soulevé par l'intimé à l'encontre de l'expert E.________, la cour cantonale a constaté qu'il était admis que les docteurs C.________ et E.________ exploitaient ensemble un cabinet de groupe et que c'était le premier qui, initialement, avait proposé de confier un mandat d'expertise au second tout en avançant également le nom de deux autres confrères. Quand bien même le docteur C.________ avait ultérieurement indiqué que le docteur E.________ et lui-même se limitaient à partager des locaux et Ies frais y relatifs tout en demeurant indépendants dans l'exercice de leurs activités respectives, une telle constellation était de nature à créer objectivement l'apparence d'une prévention. Force était en effet de constater que deux spécialistes exploitant un même cabinet de groupe - qui plus est, un cabinet de petite taille impliquant des contacts autrement plus fréquents et étroits que ceux d'experts oeuvrant au sein d'un même centre d'expertise - avaient en définitive été sollicités par la recourante aux fins d'émettre des appréciations décisives pour le sort de la cause. Sous cet angle, le motif de récusation invoqué apparaissait donc fondé.

5.2. La recourante conteste l'appréciation de la cour cantonale quant à l'existence d'un motif de récusation. Elle soutient que les docteurs C.________ et E.________, conformément aux déclarations du premier (cf. let. B.b supra), ne seraient pas "associés" mais ne feraient que partager des locaux et Ies frais y relatifs tout en demeurant indépendants dans l'exercice de leurs activités respectives. Selon elle, une telle constellation ne serait pas de nature à créer objectivement une apparence de prévention, au vu de la jurisprudence selon laquelle la seule circonstance qu'un expert travaille pour le même institut ou laboratoire ou centre d'expertises qui a déjà émis un avis dans la même affaire n'autorise pas en soi à le croire incapable d'agir avec la neutralité voulue (cf. arrêt 8C 1058/2010 du 1er juin 2011 consid. 4, dans lequel il s'agissait d'une experte psychiatre oeuvrant au sein du même centre d'expertises qu'un autre expert psychiatre mandaté précédemment dans la même cause). Pour la recourante, "admettre que le fait de partager des locaux serait vecteur d'une apparence de prévention impliquerait des conséquences non négligeables et ouvrirait la porte à l'invocation de toutes sortes de motifs de récusation vis-à-vis des
experts".

5.3. Quoi qu'en pense la recourante, la situation de deux médecins spécialistes en chirurgie orthopédique qui partagent les locaux et les frais d'un petit cabinet de groupe n'est pas comparable à celle de deux médecins psychiatres qui oeuvrent parallèlement au sein d'un même centre d'expertise pluridisciplinaire. En effet, l'appartenance à un même centre d'expertise, qui n'implique normalement pas une présence régulière dans les mêmes locaux, n'est pas de nature à favoriser des liens plus étroits que ceux pouvant exister entre des spécialistes qui se croisent à l'occasion hors de leur lieu de travail habituel (cf. arrêt 8C 1058/2010 précité consid. 4.6). Il en va en revanche différemment de deux médecins qui, à l'instar des docteurs C.________ et E.________, travaillent tous les jours dans les mêmes locaux au sein d'un petit cabinet de groupe dont ils partagent les frais. De tels contacts quotidiens doublés d'une communauté d'intérêts économiques à travers le partage des frais constituent des éléments objectifs suffisants - au vu des exigences élevées posées à l'impartialité des experts médicaux (cf. consid. 3.4 supra) - pour faire naître à tout le moins une apparence de prévention lorsque l'un des associés est désigné comme
expert par un assureur accidents alors que son associé a déjà émis un avis médical sur le cas en tant que médecin-conseil dudit assureur. C'est ainsi à bon droit que la cour cantonale a, au vu de ces éléments, retenu une apparence de prévention de l'expert E.________.
Dans ces conditions, il n'est pas nécessaire de trancher le point de savoir si les informations obtenues ensuite de la mesure d'instruction ordonnée par le Tribunal fédéral (cf. let. C.b supra) conduisent également à retenir une apparence de prévention de l'expert E.________ (cf. consid. 3.5 supra).

5.4. Au vu de ce qui précède, l'arrêt attaqué échappe à la critique en tant qu'il retient qu'il existe un motif de récusation à l'encontre du docteur E.________.

6.
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF) et versera à l'intimé une indemnité à titre de dépens (art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
La recourante versera à l'intimé la somme de 2800 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 27 avril 2022

Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Wirthlin

Le Greffier : Ourny
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Decisione : 8C_514/2021
Data : 27. aprile 2022
Pubblicato : 16. maggio 2022
Corte : Tribunale federale
Stato : Suggerito per la pubblicazione
Ramo giuridico : Assicurazione contro gli infortuni
Regesto : Assurance-accidents (récusation)


Registro di legislazione
CEDU: 6
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU)
CEDU Art. 6 Diritto ad un processo equo - 1. Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragione­vole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'or­dine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esi­gono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali cir­costanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
1    Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragione­vole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'or­dine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esi­gono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali cir­costanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
2    Ogni persona accusata di un reato è presunta innocente sino a quando la sua col­pevolezza non sia stata legalmente accertata.
3    Ogni accusato ha segnatamente diritto a:
a  essere informato, nel più breve tempo possibile, in una lingua a lui com­pren­sibile e in un modo dettagliato, della natura e dei motivi dell'accusa ele­vata a suo carico;
b  disporre del tempo e delle facilitazioni necessarie per preparare la sua di­fesa;
c  difendersi da sé o avere l'assistenza di un difensore di propria scelta e, se non ha i mezzi per ricompensare un difensore, poter essere assistito gratui­tamente da un avvocato d'ufficio quando lo esigano gli interessi della giusti­zia;
d  interrogare o far interrogare i testimoni a carico ed ottenere la convoca­zione e l'interrogazione dei testimoni a discarico nelle stesse condizioni dei te­sti­moni a carico;
e  farsi assistere gratuitamente da un interprete se non comprende o non parla la lingua impiegata nell'udienza.
Cost: 29 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
30
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 30 Procedura giudiziaria
1    Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fon­dato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'ec­cezione sono vietati.
2    Nelle azioni civili il convenuto ha diritto che la causa sia giudicata dal tribunale del suo domicilio. La legge può prevedere un altro foro.
3    L'udienza e la pronuncia della sentenza sono pubbliche. La legge può prevedere eccezioni.
LPGA: 36 
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 36 Ricusazione
1    Le persone che devono prendere o preparare decisioni su diritti o obblighi devono ricusarsi se hanno un interesse personale nella questione o se, per altri motivi, potrebbero avere una prevenzione.
2    Se la ricusazione è contestata, decide l'autorità di vigilanza. Se si tratta della ricusazione del membro di un collegio, decide il collegio in assenza dell'interessato.
44 
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 44 Perizia
1    Se, nel quadro di accertamenti medici, ritiene necessaria una perizia, l'assicuratore sceglie il tipo di perizia adeguato alle esigenze del caso tra i tipi seguenti:
a  perizia monodisciplinare;
b  perizia bidisciplinare;
c  perizia pluridisciplinare.
2    Se per chiarire i fatti deve far ricorso ai servizi di uno o più periti indipendenti, l'assicuratore ne comunica il nome alla parte. Questa può, entro dieci giorni, ricusare un perito per i motivi di cui all'articolo 36 capoverso 1 e presentare controproposte.
3    Insieme al nome del perito, l'assicuratore comunica alla parte anche le domande ri­volte allo stesso e segnala la possibilità di presentare domande supplementari in for­ma scritta entro lo stesso termine. L'assicuratore decide in via definitiva le domande da porre al perito.
4    L'assicuratore che, nonostante una richiesta di ricusazione, conferma il perito pre­visto lo comunica alla parte mediante una decisione incidentale.
5    Per le perizie di cui al capoverso 1 lettere a e b, le discipline sono stabilite in via definitiva dall'assicuratore, per le perizie di cui al capoverso 1 lettera c dal centro peritale.
6    Salvo che l'assicurato vi si opponga, i colloqui tra l'assicurato e il perito sono re­gistrati su supporto audio; le registrazioni sono acquisite agli atti dell'assicuratore.
7    Il Consiglio federale:
a  può disciplinare le modalità di attribuzione dei mandati ai centri peritali, per le perizie di cui al capoverso 1;
b  emana criteri per l'abilitazione dei periti medici e neuropsicologi, per le perizie di cui al capoverso 1;
c  istituisce una commissione composta di rappresentanti delle assicurazioni sociali, dei centri peritali, dei medici, dei neuropsicologi, del mondo scientifico, nonché delle organizzazioni dei pazienti e di aiuto ai disabili, incaricata di sorvegliare l'abilitazione dei centri peritali, nonché la procedura e i risultati delle perizie mediche; la commissione pubblica raccomandazioni.
61
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
a  deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
b  il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribu­nale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
c  il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
d  il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricor­rente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
e  se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udien­za;
f  deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
fbis  in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
g  il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
h  le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
i  le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.
LTF: 29 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 29 Esame
1    Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
2    In caso di dubbio, procede a uno scambio di opinioni con l'autorità che presume competente.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
82 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
a  contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
b  contro gli atti normativi cantonali;
c  concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
92 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 92 Decisioni pregiudiziali e incidentali sulla competenza e la ricusazione
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente e concernenti la competenza o domande di ricusazione.
2    Tali decisioni non possono più essere impugnate ulteriormente.
93 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 93 Altre decisioni pregiudiziali e incidentali
1    Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se:
a  esse possono causare un pregiudizio irreparabile; o
b  l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa.
2    Le decisioni pregiudiziali e incidentali nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e nel campo dell'asilo non sono impugnabili.83 Rimangono salvi i ricorsi contro le decisioni sulla carcerazione in vista d'estradizione come anche sul sequestro di beni e valori, sempreché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 1.
3    Se il ricorso in virtù dei capoversi 1 e 2 non è ammissibile o non è stato interposto, le decisioni pregiudiziali e incidentali possono essere impugnate mediante ricorso contro la decisione finale in quanto influiscano sul contenuto della stessa.
95 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
105
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.93
Registro DTF
120-V-357 • 132-V-93 • 133-IV-286 • 134-I-20 • 136-II-281 • 136-III-605 • 137-V-210 • 138-V-271 • 139-III-120 • 140-I-271 • 140-II-262 • 146-V-9 • 147-I-333
Weitere Urteile ab 2000
5A_484/2015 • 8C_1058/2010 • 8C_112/2010 • 8C_452/2020 • 8C_514/2021 • 8C_62/2019 • 9C_180/2013 • 9C_343/2020
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
tribunale federale • decisione su opposizione • medico di fiducia • provvedimento d'istruzione • assicurazione sociale • tribunale cantonale • esaminatore • d'ufficio • principio della buona fede • vaud • calcolo • spese giudiziarie • ricorso in materia di diritto pubblico • avviso • diritto sociale • nesso causale • procedura incidentale • ufficio federale della sanità pubblica • cancelliere • decisione pregiudiziale
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