Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
4A 368/2024
Urteil vom 23. Oktober 2024
I. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Jametti, Präsidentin,
Bundesrichterin Kiss,
Bundesrichter Rüedi,
Gerichtsschreiber Gross.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Fürsprecher Peter Krebs,
Beschwerdeführer,
gegen
B.________ AG,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Forderung aus Krankentaggeldversicherung,
Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau, 3. Kammer, vom 25. April 2024 (VKL.2023.14 [Vers.-Nr. 756.4994.8243.92]).
Sachverhalt:
A.
A.________ (Kläger, Beschwerdeführer) war vom 1. September 2000 bis 31. März 2023 bei der Stadt U.________ angestellt und bis zum 31. Dezember 2022 bei einem Vorversicherer kollektiv krankentaggeldversichert. Der Kläger macht einen Leistungsfall ab 9. März 2022 geltend. Per 1. Januar 2023 überführte die damalige Arbeitgeberin des Klägers ihre Krankentaggeldversicherung zur B.________ AG (Beklagte, Beschwerdegegnerin). Diese lehnte mit Schreiben vom 17. Februar 2023 für die Zeit ab dem 1. Januar 2023 eine Leistungspflicht ab.
B.
Am 25. April 2023 beantragte der Kläger dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, die Beklagte sei zu verpflichten, ihm unter Kosten- und Entschädigungsfolge Fr. 17'824.65 nebst Zins zu 5 % seit 1. März 2023 (mittlerer Verfall) zu bezahlen.
Das Versicherungsgericht wies die Klage am 25. April 2024 ab.
C.
Der Kläger beantragt dem Bundesgericht mit Beschwerde in Zivilsachen, das versicherungsgerichtliche Urteil sei aufzuheben. Die Beklagte sei unter Kosten- und Entschädigungsfolge zu verpflichten, ihm Fr. 17'305.50 nebst Zins zu 5 % seit 1. März 2023 (mittlerer Verfall) zu bezahlen. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an das Versicherungsgericht zurückzuweisen.
Die Beklagte trägt auf Abweisung der Beschwerde an, während das Versicherungsgericht unter Verweis auf die Begründung im angefochtenen Urteil auf eine Vernehmlassung verzichtete. Der Kläger replizierte unaufgefordert.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Leistungspflicht der Beschwerdegegnerin gründet auf einer Krankentaggeldversicherung, die unter den Begriff der Zusatzversicherung zur sozialen Krankenversicherung fällt (BGE 142 V 448 E. 4.1). Derartige Zusatzversicherungen unterstehen gemäss Art. 2 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 26. September 2014 betreffend die Aufsicht über die soziale Krankenversicherung (Krankenversicherungsaufsichtsgesetz, KVAG; SR 832.12) dem VVG (SR 221.229.1). Streitigkeiten aus solchen Versicherungen sind privatrechtlicher Natur, weshalb als Rechtsmittel an das Bundesgericht die Beschwerde in Zivilsachen gemäss Art. 72 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
1.2. Die Beschwerde richtet sich gegen einen Endentscheid (Art. 90

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 7 Litiges portant sur les assurances complémentaires à l'assurance-maladie sociale - Les cantons peuvent instituer un tribunal qui statue en tant qu'instance cantonale unique sur les litiges portant sur les assurances complémentaires à l'assurance-maladie sociale selon la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie26. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
2.
2.1. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |
Für eine Kritik am festgestellten Sachverhalt gilt das strenge Rügeprinzip von Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
3.
Der Beschwerdeführer verlangte von der Beschwerdegegnerin für die Zeit vom 1. Januar 2023 bis 31. März 2023 Taggelder von Fr. 17'824.65. In der Replik reduzierte er seine Forderung gemäss eigenen Angaben auf Fr. 17'305.50. Die Beschwerdegegnerin bestreitet eine Leistungspflicht.
3.1. Die Vorinstanz erwog, der Beschwerdeführer begründe seinen Anspruch auf Krankentaggelder unter Hinweis auf verschiedene Arztberichte. Dabei bringe er vor, er sei arbeitsunfähig gewesen. Die Beschwerdegegnerin bestreitet eine krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit im relevanten Zeitraum. Zwischen den Parteien ist strittig, ob der Beschwerdeführer vom 1. Januar 2023 bis 31. März 2023 krankheitsbedingt arbeitsunfähig gewesen ist (vgl. dazu BGE 142 III 671 E. 3.9). Auch wenn ihm bis zum 31. Dezember 2022 Taggelder ausbezahlt worden sind, muss er beweisen, dass er auch vom 1. Januar 2023 bis 31. März 2023 krankheitsbedingt arbeitsunfähig gewesen war, wenn er für diesen Zeitraum einen Anspruch auf Taggelder geltend machen will.
3.2. Die Vorinstanz ging zutreffend davon aus, dass die Behauptungslast der Beweislast folgt (BGE 132 III 186 E. 4). Welche Tatsachen zu behaupten sind, ergibt sich aus dem Tatbestand der materiell-rechtlichen Anspruchsgrundlage. Dies galt schon vor Erlass der eidgenössischen ZPO (BGE 127 III 365 E. 2b; 123 III 183 E. 3e; vgl. auch Urteil 4A 210/2009 vom 7. April 2010 E. 3.3 mit Hinweisen). Eine Tatsachenbehauptung braucht nicht alle Einzelheiten zu enthalten. Der Behauptungslast ist Genüge getan, wenn die Parteien die Tatsachen, die unter die massgebenden Normen zu subsumieren sind, in allgemeiner, den Gewohnheiten des Lebens entsprechender Weise in ihren wesentlichen Zügen oder Umrissen benennen (BGE 136 III 322 E. 3.4.2). Ein dergestalt vollständiger Tatsachenvortrag wird als schlüssig bezeichnet. Denn bei Unterstellung, er sei wahr, lässt er den Schluss auf die verlangte Rechtsfolge zu. Bestreitet der Prozessgegner den schlüssigen Tatsachenvortrag der behauptungsbelasteten Partei, greift eine über die Behauptungslast hinausgehende Substanziierungslast. Diesfalls sind die Vorbringen nicht nur in ihren Grundzügen, sondern in Einzeltatsachen zergliedert so umfassend und klar darzulegen, dass darüber Beweis abgenommen oder dagegen
der Gegenbeweis angetreten werden kann (BGE 144 III 519 E. 5.2.1.1; 127 III 365 E. 2b mit Hinweisen).
3.3. Diese Grundsätze wandte die Vorinstanz schlüssig auf den vorliegenden Fall an. Sie hielt fest, der Beschwerdeführer mache in seiner Klage in pauschaler Weise eine krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit vom 1. Januar 2023 bis 31. März 2023 geltend; dabei verweise er auf Arztzeugnisse in einer Sammelbeilage. Nun habe die Beschwerdegegnerin aber in ihrer Klageantwort eine krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit des Beschwerdeführers im relevanten Zeitraum bestritten. Bei dieser Ausgangslage habe den Beschwerdeführer eine Substanziierungslast getroffen. Er hätte aufzeigen müssen, inwiefern ihn eine Krankheit in seiner Arbeitsfähigkeit eingeschränkt habe. Dieser Obliegenheit sei er nicht nachgekommen. Er habe sich zwar in der Replik zur Bestreitung einer krankheitsbedingten Arbeitsunfähigkeit durch die Beschwerdegegnerin geäussert und pauschal auf eine weitere Sammelbeilage verwiesen, in der Arztzeugnisse für die Monate März 2022 bis Dezember 2022 enthalten seien. Doch habe der Beschwerdeführer gerade nicht präzisiert, aufgrund welcher Krankheit welche funktionellen Einschränkungen resultierten und wie sich diese konkret auf seine Arbeitsfähigkeit auswirken sollten. Gleiches gelte für dessen Stellungnahme vom 4. Januar 2024. Auch
dort habe er unter Verweis auf eine ärztliche Beurteilung vom 13. Juli 2022 nur pauschal die Behauptung einer krankheitsbedingten Arbeitsunfähigkeit wiederholt. Die Vorinstanz erklärte zu Recht, dass der Beschwerdeführer seiner Behauptungs- und Substanziierungslast in den Rechtsschriften selbst hätte nachkommen müssen. Der pauschale Verweis auf die Beilagen genüge nicht. In der Tat liegt es weder am Gericht noch an der Gegenpartei, die Sachdarstellung aus den Beilagen zusammenzusuchen und danach zu forschen, ob sich aus den Beilagen etwas zu Gunsten der behauptungsbelasteten Partei ableiten lässt (BGE 147 III 440 E. 5.3; vgl. etwa Urteil 4A 218/2021 vom 1. September 2022 E. 3.1.2). Die Vorinstanz ergänzte unter Hinweis auf das Urteil 4A 261/2017 vom 30. Oktober 2017 E. 4.4, dass der Verweis auf ein medizinisches Gutachten oder einen ärztlichen Bericht für sich allein grundsätzlich nicht genüge, damit die dortigen ärztlichen Ausführungen als substanziierte Parteibehauptungen gälten.
3.4. Mit dieser Begründung gelangte die Vorinstanz zum Schluss, mangels Substanziierung könne kein Beweis abgenommen werden über das Bestehen einer Krankheit, deren allfällige funktionelle Auswirkungen und die daraus allenfalls resultierende Arbeitsunfähigkeit. Bei diesem Ergebnis erübrigten sich Weiterungen zu den Ausführungen des Beschwerdeführers zum vorprozessualen Verhalten der Beschwerdegegnerin. Aus diesem lasse sich jedenfalls kein Anspruch auf Taggelder ableiten, und der Beschwerdeführer leite daraus auch keine anderen Ansprüche ab.
4.
Der Beschwerdeführer macht eine Verletzung seines Anspruchs auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
4.1. Im Einzelnen trägt er vor, er habe in seiner Klage vom 25. April 2023 ausgeführt, dass er seine Mitwirkungspflichten gegenüber der Beschwerdegegnerin zur Abklärung seiner krankheitsbedingten Arbeitsunfähigkeit vollumfänglich erfüllt habe. Unter Ziffer 23 der AVB der Beschwerdegegnerin seien die Obliegenheiten der versicherten Person im Leistungsfall aufgeführt. Dazu gehöre neben der Einreichung von Arztzeugnissen die Entbindung des behandelnden Arztes von der Schweigepflicht. In Ziffer 23.4 werde festgehalten, dass die versicherte Person der Beschwerdegegnerin sämtliche Angaben machen müsse, die sie zur Prüfung des Leistungsanspruchs und der Leistungshöhe benötige. Insbesondere könne die versicherte Person verpflichtet werden, zusätzliche Belege sowie Auskünfte einzureichen und zu Handen der Beschwerdegegnerin medizinische Berichte und Arztzeugnisse zu besorgen, die für die Beurteilung der Leistungspflicht notwendig seien. Auch gemäss Art. 39 Abs. 1

SR 221.229.1 Loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance (Loi sur le contrat d'assurance, LCA) - Loi sur le contrat d'assurance LCA Art. 39 - 1 Sur la demande de l'entreprise d'assurance, l'ayant droit doit lui fournir tout renseignement sur les faits à sa connaissance qui peuvent servir à déterminer les circonstances dans lesquelles le sinistre s'est produit ou à fixer les conséquences du sinistre. |
|
1 | Sur la demande de l'entreprise d'assurance, l'ayant droit doit lui fournir tout renseignement sur les faits à sa connaissance qui peuvent servir à déterminer les circonstances dans lesquelles le sinistre s'est produit ou à fixer les conséquences du sinistre. |
2 | Il peut être convenu: |
1 | que l'ayant droit devra produire des pièces déterminées, notamment des certificats médicaux, à condition qu'il lui soit possible de se les procurer sans grands frais; |
2 | que, sous peine d'être déchu de son droit aux prestations de l'assurance, l'ayant droit devra faire les communications prévues à l'al. 1 et à l'al. 2, ch. 1, du présent article, dans un délai déterminé suffisant. Ce délai court du jour où l'entreprise d'assurance a mis par écrit l'ayant droit en demeure de faire ces communications, en lui rappelant les conséquences de la demeure. |
sind.
Diese Mitwirkungspflichten habe er erfüllt. Er habe über seine Arbeitgeberin sämtliche Arztzeugnisse eingereicht und die schriftliche Einwilligung zur Einholung der nötigen Auskünfte bei seinem behandelnden Arzt und dem Vorversicherer erteilt. Zusätzliche konkrete Belege und Auskünfte habe die Beschwerdegegnerin nicht verlangt. Mit diesen Ausführungen habe sich die Vorinstanz nicht auseinandergesetzt. Sie halte nur fest, bei diesem Ergebnis erübrigten sich Weiterungen zu seinen Ausführungen zum vorprozessualen Verhalten der Beschwerdegegnerin. Dies sei falsch, denn es sei nicht seine Aufgabe gewesen, die Unterlagen beim Vorversicherer und Berichte beim behandelnden Arzt einzuverlangen, um diese der Beschwerdegegnerin einzureichen. Die Beschwerdegegnerin habe im Vorfeld des Prozesses keine weiteren Beweismittel als die Arztzeugnisse verlangt, sondern nur auf der Erteilung einer umfassenden Vollmacht bestanden, mit der sie dann allenfalls selbst weitere Beweisunterlagen hätte einholen können. Die Beschwerdegegnerin habe ihm auch nie mitgeteilt, dass die Unterlagen des Vorversicherers und allfällige Berichte des behandelnden Arztes nicht ausreichend seien. Er habe zudem angeboten, dass er die Erteilung einer Vollmacht prüfe, wenn die
Beschwerdegegnerin konkrete Amtsstellen, Behörden oder weitere Ärzte kontaktieren wolle.
4.2. Die Rüge ist unbegründet.
4.2.1. Der Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
4.2.2. Der Beschwerdeführer behauptete im vorinstanzlichen Verfahren eine krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit und forderte gestützt darauf Krankentaggelder. Nach Art. 8

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
4.2.3. Der Beschwerdeführer ist somit beweisbelastet für den Eintritt der krankheitsbedingten Arbeitsunfähigkeit. Im Übrigen weist die Beschwerdegegnerin darauf hin, sie habe bereits im vorinstanzlichen Verfahren vorgebracht, dass die vom Beschwerdeführer vorgelegten Akten keinen Nachweis für die behauptete krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit darstellten und die Klage entsprechend abzuweisen sei. Die Vorinstanz setzte sich mit den Vorbringen des Beschwerdeführers auseinander und begründete die Abweisung seiner Klage mit einer mangelnden Substanziierung einer Krankheit, deren allfälligen funktionellen Auswirkungen und einer daraus resultierenden Arbeitsunfähigkeit. Daran vermögen auch die Ausführungen des Beschwerdeführers betreffend die Erfüllung vertraglicher Mitwirkungspflichten nichts zu ändern. Die Vorinstanz war nicht gehalten, alle Vorbringen des Beschwerdeführer einlässlich zu widerlegen. Ihr Entscheid ist hinreichend begründet. Eine Verletzung des rechtlichen Gehörs liegt nicht vor.
5.
Sodann macht der Beschwerdeführer eine Verletzung von Art. 8

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent. |
|
1 | Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent. |
2 | Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées. |

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 152 Droit à la preuve - 1 Toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve adéquats proposés régulièrement et en temps utile. |
|
1 | Toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve adéquats proposés régulièrement et en temps utile. |
2 | Le tribunal ne prend en considération les moyens de preuve obtenus de manière illicite que si l'intérêt à la manifestation de la vérité est prépondérant. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
5.1.
5.1.1. Nach Art. 247 Abs. 2 lit. a

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 247 Établissement des faits - 1 Le tribunal amène les parties, par des questions appropriées, à compléter les allégations insuffisantes et à désigner les moyens de preuve. |
|
1 | Le tribunal amène les parties, par des questions appropriées, à compléter les allégations insuffisantes et à désigner les moyens de preuve. |
2 | Le tribunal établit les faits d'office: |
a | dans les affaires visées à l'art. 243, al. 2; |
b | lorsque la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs: |
b1 | dans les autres litiges portant sur des baux à loyer et à ferme d'habitations et de locaux commerciaux et sur des baux à ferme agricoles, |
b2 | dans les autres litiges portant sur un contrat de travail. |

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 243 Champ d'application - 1 La procédure simplifiée s'applique aux affaires patrimoniales dont la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs. |
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1 | La procédure simplifiée s'applique aux affaires patrimoniales dont la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs. |
2 | Elle s'applique quelle que soit la valeur litigieuse: |
a | aux litiges relevant de la loi du 24 mars 1995 sur l'égalité162; |
b | aux litiges portant sur de la violence, des menaces ou du harcèlement au sens de l'art. 28b CC164 ou aux décisions d'ordonner une surveillance électronique au sens de l'art. 28c CC; |
c | aux litiges portant sur des baux à loyer ou à ferme d'habitations et de locaux commerciaux et sur des baux à ferme agricoles en ce qui concerne la consignation du loyer ou du fermage, la protection contre les loyers ou les fermages abusifs, la protection contre les congés ou la prolongation du bail à loyer ou à ferme; |
d | aux litiges portant sur le droit d'accès selon l'art. 25 LPD166; |
e | aux litiges relevant de la loi du 17 décembre 1993 sur la participation167; |
f | aux litiges portant sur des assurances complémentaires à l'assurance-maladie sociale au sens de la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie168. |
3 | La procédure simplifiée ne s'applique pas aux litiges pour lesquels sont compétents une instance cantonale unique au sens des art. 5 et 8 ou le tribunal de commerce au sens de l'art. 6. |
Gunsten einer Partei zu finden (BGE 141 III 569 E. 2.3.2). Ist eine Partei wie hier anwaltlich vertreten, kann und muss sich das Gericht ihr gegenüber wie bei Geltung der Verhandlungsmaxime zurückhalten (BGE 141 III 569 E. 2.3; Urteile 4A 183/2023 vom 12. Dezember 2023 E. 5.1; 4A 703/2016 vom 24. Mai 2017 E. 7, nicht publ. in: BGE 143 III 344).
5.1.2. Nach Art. 168 Abs. 1

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 168 - 1 Les moyens de preuve sont: |
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1 | Les moyens de preuve sont: |
a | le témoignage; |
b | les titres; |
c | l'inspection; |
d | l'expertise; |
e | les renseignements écrits; |
f | l'interrogatoire et la déposition de partie. |
2 | Les dispositions régissant le sort des enfants dans les procédures relevant du droit de la famille sont réservées. |
Mit der Revision der ZPO, die am 1. Januar 2025 in Kraft treten wird, wird die Urkundenqualität von Privatgutachten, abweichend von dieser aktuell gültigen bundesgerichtlichen Rechtsprechung, ausdrücklich in der ZPO verankert werden mit dem Ziel, die in diesem Punkt als unbefriedigend empfundene Rechtslage anzupassen (vgl. den künftigen Art. 177

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 177 Définition - Les titres sont des documents propres à prouver des faits pertinents, tels les écrits, les dessins, les plans, les photographies, les films, les enregistrements audio, les fichiers électroniques, les données analogues et les expertises privées des parties. |

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 177 Définition - Les titres sont des documents propres à prouver des faits pertinents, tels les écrits, les dessins, les plans, les photographies, les films, les enregistrements audio, les fichiers électroniques, les données analogues et les expertises privées des parties. |
5.1.3. Es ist zu beachten, dass nur Tatsachenbehauptungen bewiesen werden müssen, die ausdrücklich bestritten sind. Bestreitungen sind so konkret zu halten, dass sich bestimmen lässt, welche einzelnen Behauptungen damit bestritten werden (BGE 141 III 433 E. 2.6; 117 II 113 E. 2). Die Bestreitung muss ihrem Zweck entsprechend so konkret sein, dass die Gegenpartei weiss, welche einzelne Tatsachenbehauptung sie beweisen muss (BGE 141 III 433 E. 2.6; 115 II 1 E. 4). Der Grad der Substanziierung einer Behauptung beeinflusst insofern den erforderlichen Grad an Substanziierung einer Bestreitung; je detaillierter einzelne Tatsachen eines gesamten Sachverhalts behauptet werden, desto konkreter muss die Gegenpartei erklären, welche dieser einzelnen Tatsachen sie bestreitet. Je detaillierter mithin ein Parteivortrag ist, desto höher sind die Anforderungen an eine substanziierte Bestreitung. Diese sind zwar tiefer als die Anforderungen an die Substanziierung einer Behauptung; pauschale Bestreitungen reichen indessen nicht aus. Erforderlich ist eine klare Äusserung, dass der Wahrheitsgehalt einer bestimmten und konkreten gegnerischen Behauptung infrage gestellt wird (vgl. BGE 141 III 433 E. 2.6 mit Hinweisen).
5.1.4. Parteibehauptungen, denen ein Privatgutachten zugrunde liegt, werden meist besonders substanziiert sein. Entsprechend genügt eine pauschale Bestreitung nicht; die Gegenpartei ist vielmehr gehalten zu substanziieren, welche einzelnen Tatsachen sie konkret bestreitet. Wird jedoch eine Tatsachenbehauptung von der Gegenpartei substanziiert bestritten, so vermögen Parteigutachten als reine Parteibehauptungen diese allein nicht zu beweisen (vgl. 141 III 433 E. 2.6; 132 III 83 E. 3.5). Als Parteibehauptungen mögen sie allenfalls zusammen mit - durch Beweismittel nachgewiesenen - Indizien den Beweis zu erbringen. Werden sie aber nicht durch Indizien gestützt, so dürfen sie als bestrittene Behauptungen nicht als erwiesen erachtet werden.
5.2.
5.2.1. Der Beschwerdeführer rügt die vorinstanzliche Erwägung, wonach er seiner Substanziierungslast nicht nachgekommen sei, weil er nicht aufgezeigt habe, inwiefern ihn eine Krankheit in seiner Arbeitsfähigkeit eingeschränkt habe. Er trägt vor, dass Arztzeugnisse grundsätzlich dazu dienten, eine krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit eines Arbeitnehmers zu belegen. Deshalb regelten auch die meisten Arbeitsverträge, ab welcher Dauer der Krankheit ein Arztzeugnis beizubringen sei. Sodann verweist er auf BGE 125 V 351. In diesem Entscheid aus dem Jahr 1999 zum VwVG (SR 172.021) und zum mittlerweile aufgehobenen Bundesgesetz vom 16. Dezember 1943 über die Organisation der Bundesrechtspflege (Bundesrechtspflegegesetz; OG) steht an der vom Beschwerdeführer zitierten Stelle, was Parteigutachten anbelange, rechtfertige allein der Umstand, dass eine ärztliche Stellungnahme von einer Partei eingeholt und in das Verfahren eingebracht werde, keine Zweifel an ihrem Beweiswert (vgl. BGE 125 V 351 E. 3b/dd). Daraus leitet der Beschwerdeführer auch für den Zivilprozess ab, dass das Arztzeugnis einen sogenannten Anscheinsbeweis erbringe, den der Prozessgegner entkräften müsse. Der Beschwerdeführer verweist aber gleichzeitig selbst auch auf die
zivilprozessuale Rechtsprechung in den bereits erwähnten BGE 140 III 16 E. 2.5 und 140 III 24 E. 3.3.3. In diesen beiden Urteilen nahm die I. zivilrechtliche Abteilung des Bundesgerichts Bezug auf BGE 125 V 351 E. 3b/dd und erwog, dass ärztliche Berichte beweisrechtlich betrachtet blosse Privatgutachten sind, die nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung als Bestandteil der Parteivorbringen und nicht als eigentliche Beweismittel gelten. Es ist nicht ersichtlich und der Beschwerdeführer legt nicht dar, inwiefern das angefochtene Urteil damit in Widerspruch stehen sollte.
5.2.2. Sodann rügt der Beschwerdeführer, die Vorinstanz sei der Rechtsprechung gemäss BGE 132 III 83 E. 3.5 nicht gefolgt. Dort hielt das Bundesgericht fest, es sei nicht vertretbar und daher willkürlich, ohne eigene Fachkunde und ohne Beizug eines unabhängigen gerichtlichen Sachverständigen auf eine bestrittene Parteibehauptung abzustellen. Es ist nicht ersichtlich, was der Beschwerdeführer aus der zitierten Erwägung zu seinen Gunsten ableiten will. Jedenfalls kann nicht gesagt werden, die Vorinstanz hätte sich in Widerspruch zur bundesgerichtlichen Rechtsprechung gesetzt. Im Gegenteil wandte sie die vom Bundesgericht entwickelten Grundsätze zum Grad der Substanziierung von Behauptungen und Bestreitungen korrekt auf den vorliegenden Fall an.
5.2.3. Schliesslich beruft sich der Beschwerdeführer auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung, wonach es ausnahmsweise zulässig ist, den Obliegenheiten der Substanziierung durch Verweis auf eine Beilage nachzukommen. Allerdings wird dafür vorausgesetzt, dass die Tatsachen in ihren wesentlichen Zügen oder Umrissen in einer Rechtsschrift behauptet werden (vgl. BGE 136 III 322 E. 3.4.2) und nur für Einzelheiten auf eine Beilage verwiesen wird. Auch dann ist zu prüfen, ob die Gegenpartei und das Gericht damit die notwendigen Informationen in einer Art erhalten, die eine Übernahme in die Rechtsschrift als blossen Leerlauf erscheinen lässt (BGE 144 III 519 E. 5.2.1.2; Urteile 4A 377/2021 vom 29. Juni 2022 E. 3.2; 4A 415/2021 vom 18. März 2022 E. 5.4 mit Hinweisen). Es genügt nicht, dass in den Beilagen die verlangten Informationen in irgendeiner Form vorhanden sind. Es muss auch ein problemloser Zugriff darauf gewährleistet sein, und es darf kein Interpretationsspielraum entstehen. Der entsprechende Verweis in der Rechtsschrift muss spezifisch ein bestimmtes Aktenstück nennen und aus dem Verweis muss selbst klar werden, welche Teile des Aktenstücks als Parteibehauptung gelten sollen. Ein problemloser Zugriff ist gewährleistet, wenn
eine Beilage selbsterklärend ist und genau die verlangten (beziehungsweise in der Rechtsschrift bezeichneten) Informationen enthält. Sind diese Voraussetzungen nicht gegeben, kann ein Verweis nur genügen, wenn die Beilage in der Rechtsschrift derart konkretisiert und erläutert wird (vgl. Urteil 4A 264/2015 vom 10. August 2015 E. 4.2.2), dass die Informationen ohne weiteres zugänglich werden und nicht interpretiert und zusammengesucht werden müssen (BGE 144 III 519 E. 5.2.1.2; Urteile 4A 443/2017 vom 30. April 2018 E. 2.2.2; 4A 281/2017 vom 22. Januar 2018 E. 5). Der Beschwerdeführer legt bereits nicht hinreichend dar, dass vorliegend eine solche Ausnahmesituation gegeben wäre. Damit kann auch offenbleiben, ob auf dieses Argument überhaupt einzugehen ist, weil der Beschwerdeführer es erst in der Replik vorbrachte. Die Begründung hat jedenfalls in der Beschwerdeschrift selbst zu erfolgen. Die Replik darf nicht dazu verwendet werden, die Beschwerde zu ergänzen oder zu verbessern. Zulässig sind nur Vorbringen, zu denen erst die Ausführungen der Beschwerdegegnerin in der Beschwerdeantwort Anlass gab (vgl. BGE 135 I 19 E. 2.2; 132 I 42 E. 3.3.4).
6.
Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ergebnis wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, 3. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 23. Oktober 2024
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Jametti
Der Gerichtsschreiber: Gross