Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 121/2018
Arrêt du 23 mai 2018
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Herrmann et Bovey.
Greffière : Mme Gauron-Carlin.
Participants à la procédure
5A 121/2018
C.________,
représenté par sa curatrice Me Alexa Landert, avocate,
recourant,
contre
1. A.________,
représenté par Me Nicolas Saviaux, avocat,
2. B.________,
représentée par Rachid Hussein, avocat,
intimés,
et
5A 132/2018
B.________,
représentée par Rachid Hussein, avocat,
recourante,
contre
1. A.________,
représenté par Me Nicolas Saviaux, avocat,
intimé,
2. C.________,
représenté par sa curatrice Me Alexa Landert, avocate,
Objet
déplacement illicite d'enfant,
recours contre le jugement de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 janvier 2018 (ME17.029371-171156 9).
Faits :
A.
B.________ (anc. nommée B'.________) a quitté son pays d'origine, l'Iran, en 2011, pour se réfugier en Grèce, où elle a fait la connaissance de A.________, chez qui elle a été hébergée. Celui-ci l'aurait forcée à entretenir des relations sexuelles sous la menace de l'expulser de chez lui et de ne plus subvenir à ses besoins.
Le 3 avril 2014, B.________ et A.________ se sont mariés à l'Ambassade d'Afghanistan à Sofia en Bulgarie.
L'enfant C.________ est né en 2015 à Athènes, en Grèce; B.________ soutient que son fils est issu d'un viol.
A.a. Six mois après la naissance de C.________, la famille a quitté la Grèce pour se rendre en Finlande, où elle a déposé une demande d'asile qui a abouti à un rejet. Après une période de six à sept mois passée en Finlande, la famille s'est rendue une semaine en Suède, auprès de la famille de A.________, puis en Norvège. Dans ce pays, le père a confié son épouse et leur fils à la soeur d'un ami, E.________, avant de repartir le jour même en Suède.
A.b. Le 26 août 2016, B.________ s'est rendue en avion avec son fils en Suisse. Ils ont vécu une semaine chez E.________, puis à V.________ (VD) au sein d'un centre de l'Établissement vaudois d'accueil des migrants (ci-après: EVAM). Actuellement, B.________ vit à U.________ (VD), dans un logement financé par l'EVAM. Elle a déposé une demande d'asile en Suisse.
B.
Par demande du 5 juillet 2017, A.________ a requis de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: Chambre des curatelles) que le retour de l'enfant C.________ en Grèce soit ordonné (I), qu'il soit ordonné à la mère, sous la menace de la peine d'amende de l'art. 292

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 292 - Chiunque non ottempera ad una decisione a lui intimata da una autorità competente o da un funzionario competente sotto comminatoria della pena prevista nel presente articolo, è punito con la multa. |
Parallèlement à cette procédure, A.________ a déposé une requête de retour auprès de l'Office fédéral de la justice (ci-après: OFJ) le 20 février 2017.
Par ordonnance du 6 juillet 2017, la Chambre des curatelles a nommé une curatrice à l'enfant C.________.
Par déterminations du 20 juillet 2017, la curatrice de l'enfant a conclu à l'admission de la requête de retour de l'enfant, sous réserve qu'il puisse être établi que l'enfant et sa mère pourraient obtenir un permis de séjour en Grèce et qu'ils bénéficieraient des conditions d'existence conformes à la dignité humaine. A défaut, elle a conclu au rejet de la requête.
Dans sa réponse du 21 juillet 2017, B.________ a conclu au rejet de la requête de retour de l'enfant, soutenant que le déplacement de son fils n'était pas illicite et que les exceptions au retour de l'enfant étaient réalisées.
Le 25 juillet 2017, la curatrice de l'enfant a transmis à la Chambre des curatelles un courriel du conseil grec du requérant indiquant que le mariage des parents n'était pas reconnu par la Grèce et a modifié ses conclusions en ce sens que la requête de retour de l'enfant devait être rejetée car la dernière résidence de l'enfant se situait en Finlande.
Le 26 juillet 2017, le père a persisté dans ses conclusions, exposant que les parties n'avaient jamais eu l'intention de s'établir en Finlande.
Sur réquisition de la Présidente de la Chambre des curatelles, le père a notamment produit une copie de la décision octroyant à l'enfant C.________, un permis de séjour en Grèce en qualité de réfugié pour une période de trois ans, du 5 mars 2017 au 4 mars 2020, une attestation du 7 avril 2015 remise par les autorités grecques indiquant que la mère était titulaire d'un permis de séjour "en instance" en Grèce dont la validité était reportée jusqu'à l'octroi d'un permis de séjour valable trois ans, ainsi qu'un courriel de son conseil grec relevant que l'interprétation que la curatrice avait faite de son précédent courriel était incorrecte.
Statuant par arrêt du 3 août 2017, expédié le 14 août 2017, la Chambre des curatelles a rejeté la requête de retour de l'enfant.
B.a. Statuant sur le recours en matière civile interjeté par A.________ le 31 août 2017, la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral a, par arrêt du 11 octobre 2017 (5A 655/2017), admis le recours, annulé l'arrêt rendu le 3 août 2017 et renvoyé la cause à l'autorité cantonale aux fins qu'elle établisse les faits en relation avec la résidence habituelle de l'enfant avant son déplacement en Suisse, le contenu du droit étranger applicable et, le cas échéant, l'éventuelle réalisation de l'une des exceptions de l'art. 13 al. 1 et 2 CLaH80, puis qu'elle statue à nouveau sur la cause.
Invités à se déterminer sur l'arrêt de renvoi par la Chambre des curatelles, le père s'est référé à l'ensemble de ses écritures et a conclu au retour de l'enfant à destination de la Grèce, la mère a persisté dans ses conclusions en rejet de la requête de retour et la curatrice de l'enfant a requis des garanties concernant une autorisation de séjour de la mère en Grèce et le bénéfice de conditions indispensables à la prise en charge de l'enfant dans ce pays, en particulier la garde de l'enfant jusqu'à la fin de la procédure au fond statuant sur cette question.
Par courrier du 20 novembre 2017, l'Autorité centrale grecque a certifié qu'en cas de retour de l'enfant en Grèce, la mère n'était pas obligée de reprendre la vie commune avec le père, expliqué que jusqu'à la décision finale en matière d'attribution de la garde, la mère pourrait demander une ordonnance provisoire, et rappelé que la mère, en qualité de réfugiée reconnue, bénéficiait toujours d'un droit de séjour en Grèce, dont l'éventuel renouvellement pouvait être requis sur Internet.
Par écriture du 24 novembre 2017, la curatrice de l'enfant a exposé qu'elle considérait que l'Autorité centrale grecque n'était pas en mesure de garantir qu'en cas de retour en Grèce, l'enfant serait confié à sa mère jusqu'à la fin de la procédure au fond, estimant qu'il s'agissait d'une condition sine qua non au retour de l'enfant dans ce pays.
B.b. Par arrêt du 8 janvier 2018, la Chambre des curatelles a ordonné le retour en Grèce de l'enfant C.________ et ordonné à la mère, B.________, sous la menace de la peine d'amende de l'art. 292

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 292 - Chiunque non ottempera ad una decisione a lui intimata da una autorità competente o da un funzionario competente sotto comminatoria della pena prevista nel presente articolo, è punito con la multa. |
C.
Par acte du 5 février 2018, l'enfant C.________, par sa curatrice, exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral, comprenant une requête d'effet suspensif (5A 121/2018).
Par réponse du 19 février 2018, le père, A.________ conclut au rejet du recours de C.________ et au refus de l'effet suspensif sollicité. L'intimée n'a pas déposé d'observations.
D.
Par acte du 8 février 2018, B.________ exerce également un recours en matière civile au Tribunal fédéral (5A 132/2018), comprenant une requête d'effet suspensif et une demande d'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
Par réponse du 23 février 2018, A.________ conclut au rejet du recours et l'enfant à son admission.
Par ordonnance du 1er mars 2018, le Juge instructeur de la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral a joint les causes 5A 121/2018 et 5A 132/2018 et octroyé l'effet suspensif aux recours.
Considérant en droit :
1.
1.1. Les deux recours (5A 121/2018 et 5A 132/2018) - joints par ordonnance rendue le 1er mars 2018 par le Juge instructeur - ont été déposés en temps utile (art. 100 al. 2 let. c

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...95 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.41 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
donc en principe recevables au regard des dispositions qui précèdent.
1.2. En vertu du principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, l'autorité cantonale à laquelle une affaire est renvoyée est tenue de fonder sa nouvelle décision sur les considérants de droit de cet arrêt; sa cognition est limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi (ATF 131 III 91 consid. 5.2 et les références).
Saisi d'un recours contre la nouvelle décision cantonale, le Tribunal fédéral est aussi lié par son arrêt de renvoi (ATF 125 III 421consid. 2a); il ne saurait se fonder sur les motifs qui avaient été écartés ou qu'il n'avait pas eu à examiner, faute pour les parties de les avoirs invoqués dans la précédente procédure de recours, alors qu'elles pouvaient -et devaient - le faire. La portée de l'arrêt de renvoi dépend donc du contenu de cet arrêt en relation avec les mémoires de recours et de réponse qui avaient été déposés: le procès civil doit parvenir un jour à sa fin et les parties - aussi bien la partie recourante que la partie intimée - doivent soulever tous les griefs qu'elles souhaitent voir traités de façon que le Tribunal fédéral soit en mesure de rendre une décision finale qui clôt le litige (ATF 135 III 334 consid. 2; 133 III 201 consid. 4.2; arrêts 5A 785/2015 du 8 février 2016 consid. 2; 9C 53/2015 du 17 juillet 2015 consid. 2.1 et les références).
1.3. Dans les limites dictées par le principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi, le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
Par exception à la règle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal fédéral ne connaît de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont été invoqués et motivés par le recourant conformément au "principe d'allégation" (art. 106 al. 2

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
2.
Statuant sur renvoi, la Chambre des curatelles a retenu que l'existence d'un mariage valable des parents était acquis, cet élément ayant été constaté par le Tribunal fédéral. Elle a estimé qu'il convenait en conséquence de déterminer le lieu de la résidence habituelle de l'enfant directement avant son déplacement en Suisse, afin de savoir quel droit était applicable pour juger de l'éventuelle illicéité de ce déplacement. A cet égard, elle a retenu que la dernière résidence habituelle de l'enfant avant son déplacement se situait en Finlande et qu'au regard de l'art. 6 al. 1 de la loi finlandaise sur le droit de garde et les relations personnelles du 8 avril 1983/361 (dans sa version du 22 mai 2015/662), selon lequel l'autorité parentale et la garde appartiennent en commun aux parents mariés en l'absence de convention ou décision judiciaire contraire, le déplacement de l'enfant C.________ devait être qualifié d'illicite. Par surabondance, la Chambre des curatelles a précisé que même s'il fallait retenir que la résidence habituelle de l'enfant avant son déplacement se trouvait en Grèce, le déplacement serait aussi d'illicite au vu de l'art. 1510 du Code civil grec.
L'autorité précédente a rappelé que, en règle générale, l'enfant est retourné dans l'État de sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement. Toutefois, elle a relevé qu'aux fins de tenir compte d'un changement de la résidence habituelle du parent auquel l'enfant a été enlevé, la CLaH80 n'exige pas que l'enfant soit toujours retourné dans l'État de sa dernière résidence habituelle, en sorte qu'elle a jugé que le retour de l'enfant C.________ pourrait être ordonné en Grèce, nonobstant la résidence habituelle avant le déplacement située en Finlande.
S'agissant enfin des exceptions à l'ordre de retour de l'enfant (art. 13 CLaH80), la Chambre des curatelles a retenu qu'aucun motif n'existait en l'espèce, dès lors que le père, qui exerçait un droit de garde effectif avant l'enlèvement, n'avait pas consenti au déplacement et que le retour sur le sol grec - non dans le même logement que le père - de l'enfant et sa mère, qui pouvaient tous deux bénéficier d'un titre de séjour dans ce pays, n'était pas susceptible de justifier un grave danger pour l'enfant, d'autant que le père, qui bénéficie d'un emploi salarié régulier, s'est engagé à contribuer à l'entretien de son fils et a expressément déclaré qu'il ne revendiquait pas un droit de garde sur son fils, mais uniquement un droit de visite.
I. Sur le recours de l'enfant C.________ (cause 5A 121/2018)
3.
Le recourant se plaint de la violation des art. 3 et 4 CLaH80, dès lors que la résidence de l'enfant dans un État doit subsister immédiatement avant l'atteinte au droit de garde, alors qu'à défaut de résidence habituelle, la CLaH80 ne peut pas être appliquée. Si la curatrice de l'enfant reconnaît que la dernière résidence de l'enfant se situait en Finlande, elle soutient qu'immédiatement avant le déplacement en Suisse, l'enfant C.________ n'avait plus de résidence habituelle, ni en Finlande suite au rejet de la demande d'asile, ni ailleurs, notamment en Grèce, puisque la famille avait définitivement quitté ce pays, faisant échec à l'application de la CLaH80.
3.1. La notion de résidence habituelle, qui n'est pas définie dans la CLaH80, doit être déterminée de manière autonome et uniforme dans le cadre des Conventions de La Haye relatives aux enfants (singulièrement la Convention conclue à La Haye le 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants [CLaH96, RS 0.211.231.011]), notamment par rapport à l'art. 20

SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 20 - 1 Giusta la presente legge, la persona fisica ha: |
|
1 | Giusta la presente legge, la persona fisica ha: |
a | il domicilio nello Stato dove dimora con l'intenzione di stabilirvisi durevolmente; |
b | la dimora abituale nello Stato dove vive per una certa durata, anche se tale durata è limitata a priori; |
c | la stabile organizzazione nello Stato dove si trova il centro della sua attività economica. |
2 | Nessuno può avere contemporaneamente il suo domicilio in più luoghi. In mancanza di domicilio, fa stato la dimora abituale. Le disposizioni del Codice civile svizzero23 concernenti il domicilio e la dimora non sono applicabili. |
connaissances linguistiques, les conditions et les raisons du séjour sur le territoire et la nationalité de l'enfant (ATF 110 II 119 consid. 3 p. 122; arrêt de la CJCE du 2 avril 2009, Korkein hallinto-oikeus c. Finlande, C-523/07, Rec. 2009 I-02805, §§ 37 ss, spéc. § 39; arrêt 5A 346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1 et les références citées). L'intention de demeurer dans un endroit, élément subjectif, n'est pas déterminant pour la fixation d'une résidence habituelle, en sorte que tout déménagement dans un autre État ne crée pas immédiatement un nouveau lieu de résidence habituelle, en particulier dans le cas d'enfants très jeunes qui n'ont pas la capacité de former et exprimer leur volonté propre, au risque de créer une résidence habituelle dépendante de celle du parent gardien (ALFIERI, op. cit., p. 63).
3.2. En l'occurrence, il ressort de l'état de fait, non querellé à cet égard, que les parents ont quitté la Grèce pour se rendre en Finlande et y requérir l'asile. Les parents avaient certes manifestement l'intention de demeurer dans ce pays. Cependant, la composante subjective n'est pas déterminante, en sorte qu'il convient d'examiner si, factuellement, la famille pouvait se constituer une résidence habituelle dans cet État. A cet égard, les parties ont certes séjourné pendant six à sept mois en Finlande. Toutefois, l'admission de leur requête d'asile dans ce pays n'était pas d'emblée évidente, dès lors que les parties bénéficiaient déjà d'une protection en Grèce. Au demeurant, les parties n'ont pas allégué avoir obtenu de statut en Finlande, même à titre provisoire. La famille n'a donc pas pu se constituer une résidence habituelle dans cet État, en sorte que l'enfant n'avait pas sa résidence habituelle en Finlande au jour du déplacement querellé.
En revanche, l'enfant est né en Grèce, y dispose d'un statut de réfugié et d'un titre de séjour valable. Dès lors que l'élément subjectif n'est pas déterminant - contrairement à l'avis exprimé par la curatrice de l'enfant dans son recours -, il n'est pas pertinent, spécialement s'agissant d'un très jeune enfant, que la famille ait eu la volonté interne de quitter définitivement la Grèce. S'agissant d'une notion de fait, la seule volonté de quitter définitivement ce pays, peu importe les motivations exactes de ce départ, ne constitue pas un élément suffisant pour admettre la perte de cette résidence habituelle. Vu les attaches de l'enfant avec cet État, il sied de constater que la dernière résidence habituelle de l'enfant est demeurée en Grèce.
Sur la question de la persistance de cette résidence habituelle lors du déplacement de l'enfant, il est établi que les parties se sont rendues d'abord en Finlande, où elles n'ont pas pu se constituer une nouvelle résidence habituelle, puis une semaine en Suède, auprès de la famille paternelle de l'enfant, et enfin en Norvège chez la soeur d'un ami, avant que la mère emmène l'enfant en Suisse. Les séjours en Suède et en Norvège étaient apparentés à des vacances et leur durée n'était pas suffisante pour atténuer les liens existants avec la Grèce au point de considérer qu'il n'existait plus de résidence habituelle de l'enfant dans ce pays au jour du déplacement de l'enfant C.________ en Suisse.
En définitive, les griefs de violations des art. 3 et 4 CLaH80 doivent être admis par substitution de motifs, dès lors que la Chambre des curatelles aurait dû reconnaître la persistance de la résidence habituelle en Grèce au jour du déplacement de l'enfant en Suisse.
4.
Dans l'hypothèse où la résidence habituelle de l'enfant se trouvait en Finlande au moment de l'enlèvement, le recourant dénonce une violation de l'art. 10

SR 211.222.32 Legge federale del 21 dicembre 2007 sul rapimento internazionale dei minori e sulle Convenzioni dell'Aia sulla protezione dei minori e degli adulti (LF-RMA) LF-RMA Art. 10 Collaborazione internazionale - 1 Il tribunale collabora, se necessario, con le autorità competenti dello Stato in cui il minore aveva la dimora abituale prima del rapimento. |
|
1 | Il tribunale collabora, se necessario, con le autorità competenti dello Stato in cui il minore aveva la dimora abituale prima del rapimento. |
2 | Il tribunale accerta, se del caso con l'Autorità centrale, se e in che modo sia possibile eseguire il ritorno del minore nello Stato in cui aveva la dimora abituale prima del rapimento. |
Dès lors que la Cour de céans retient, contrairement à l'arrêt attaqué et à l'opinion du recourant, que la dernière résidence habituelle de l'enfant est en Grèce, ce grief relatif à la violation de l'art. 10

SR 211.222.32 Legge federale del 21 dicembre 2007 sul rapimento internazionale dei minori e sulle Convenzioni dell'Aia sulla protezione dei minori e degli adulti (LF-RMA) LF-RMA Art. 10 Collaborazione internazionale - 1 Il tribunale collabora, se necessario, con le autorità competenti dello Stato in cui il minore aveva la dimora abituale prima del rapimento. |
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1 | Il tribunale collabora, se necessario, con le autorità competenti dello Stato in cui il minore aveva la dimora abituale prima del rapimento. |
2 | Il tribunale accerta, se del caso con l'Autorità centrale, se e in che modo sia possibile eseguire il ritorno del minore nello Stato in cui aveva la dimora abituale prima del rapimento. |
5.
Le recourant soutient que son retour en Grèce est, en tout état de cause, contraire à l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, dès lors que la séparation d'avec sa mère créerait une situation intolérable pour lui; il n'a pas vu son père depuis plus d'un an et ne le connaît pas; de plus, l'absence de séparation d'avec sa mère en cas de retour en Grèce n'est pas suffisamment garantie. La curatrice de l'enfant, en se référant au Message du 28 février 2007 concernant la mise en oeuvre des conventions sur l'enlèvement international d'enfants ainsi que l'approbation et la mise en oeuvre des conventions de La Haye en matière de protection des enfants et des adultes (FF 2007 p. 2433 ss), fait valoir que la mère est manifestement la personne qui s'occupe en premier lieu de l'enfant, en sorte que celui-ci ne serait reconduit en Grèce que pour y attendre l'attribution définitive de la garde à sa mère, avant de retourner en Suisse. En définitive, l'ordre de retour ne servirait qu'à soumettre l'affaire aux autorités de l'ancien lieu de résidence, ce qui ne serait pas compatible avec l'intérêt de l'enfant, partant avec la CLaH80.
5.1. En principe, lorsqu'un enfant a été déplacé ou retenu illicitement, l'autorité saisie, in casu la juridiction suisse, est tenue d'ordonner le retour immédiat du mineur (art. 1 let. a, 3 et 12 al. 1 CLaH80), à moins que l'une des exceptions prévues à l'art. 13 CLaH80 ne soit réalisée (arrêts 5A 709/2016 du 30 novembre 2016 consid. 5.2; 5A 558/2016 du 13 septembre 2016 consid. 6.1; 5A 1003/2015 du 14 janvier 2016 consid. 5.1; 5A 705/2014 du 15 octobre 2014 consid. 3.1).
Les exceptions au retour prévues à l'art. 13 CLaH80 doivent être interprétées de manière restrictive, le parent ravisseur ne devant tirer aucun avantage de son comportement illégal (arrêt de la Cour EDH du 22 juillet 2014, Rouiller contre Suisse, n° 3592/08, § 67; arrêts 5A 936/2016 du 30 janvier 2017 consid. 6.3.2 avec les références; 5A 709/2016 du 30 novembre 2016 consid. 5.2; 5A 1003/2015 du 14 janvier 2016 consid. 5.1.3; 5A 479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.1, publié in PJA 2012 p. 1630 et in SJ 2013 I p. 29; 5A 285/2007 du 16 août 2007 consid. 4.1, publié in PJA 2007 p. 1585). Dans le cadre du mécanisme de la CLaH80, il n'y a pas lieu de procéder à un examen approfondi de la situation complète pour rendre une décision sur le fond de la cause: il suffit que les juridictions nationales examinent et motivent succinctement les éléments plaidant en faveur du retour de l'enfant dans le pays de provenance, ainsi que les motifs invoqués d'exclusion au rapatriement de l'enfant, à la lumière de l'intérêt supérieur de l'enfant et en tenant compte des circonstances du cas d'espèce (arrêt 5A 936/2016 du 30 janvier 2017 consid. 4.1.2).
5.2. La première exception prévue à l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80 prévoit que l'autorité judiciaire de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque le parent ravisseur qui s'oppose à ce retour établit que l'autre parent, qui avait le soin de l'enfant, n'exerçait pas effectivement le droit de garde à l'époque du déplacement, ou avait consenti ou a acquiescé postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour.
Dès lors que le recourant n'a jamais allégué, ni a fortiori démontré, que le requérant aurait consenti, respectivement acquiescé, au déplacement en Suisse, la première exception à l'ordre de retour, prévue à l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80, peut d'emblée être écartée.
5.3. En vertu de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, l'autorité judiciaire de l'État requis n'est pas non plus tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque la personne qui s'oppose à son retour établit qu'il existe un risque grave que ce retour n'expose l'enfant à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. Lorsque le retour de l'enfant est envisagé, le tribunal doit ainsi veiller à ce que le bien-être de l'enfant soit protégé (arrêt 5A 799/2013 du 2 décembre 2013 consid. 5.5). Il résulte de ce qui précède que seuls des risques graves doivent être pris en considération, à l'exclusion de motifs liés aux capacités éducatives des parents, dès lors que la CLaH80 n'a pas pour but de statuer au fond sur le sort de l'enfant, notamment sur la question de savoir quel parent serait le plus apte à l'élever et à prendre soin de lui. La procédure de retour tend uniquement à rendre possible une décision future à ce propos (art. 16 et 19 CLaH80; ATF 133 III 146 consid. 2.4; 131 III 334 consid. 5.3; arrêts 5A 799/2013 du 2 décembre 2013 consid. 5.5; 5A 637/2013 du 1 er octobre 2013 consid. 5.1.2).
L'art. 5

SR 211.222.32 Legge federale del 21 dicembre 2007 sul rapimento internazionale dei minori e sulle Convenzioni dell'Aia sulla protezione dei minori e degli adulti (LF-RMA) LF-RMA Art. 5 Ritorno e interesse del minore - Il ritorno mette il minore in una situazione intollerabile ai sensi dell'articolo 13 paragrafo 1 lettera b della Convenzione dell'Aia sul rapimento dei minori, in particolare se: |
|
a | il collocamento presso il genitore richiedente non corrisponde manifestamente all'interesse del minore; |
b | il genitore rapitore, tenuto conto di tutte le circostanze, non è in grado di prendersi cura del minore nello Stato in cui il minore aveva la dimora abituale immediatamente prima del rapimento, o ciò non può essere ragionevolmente preteso da lui; e |
c | il collocamento presso terzi non corrisponde manifestamente all'interesse del minore. |

SR 211.222.32 Legge federale del 21 dicembre 2007 sul rapimento internazionale dei minori e sulle Convenzioni dell'Aia sulla protezione dei minori e degli adulti (LF-RMA) LF-RMA Art. 5 Ritorno e interesse del minore - Il ritorno mette il minore in una situazione intollerabile ai sensi dell'articolo 13 paragrafo 1 lettera b della Convenzione dell'Aia sul rapimento dei minori, in particolare se: |
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a | il collocamento presso il genitore richiedente non corrisponde manifestamente all'interesse del minore; |
b | il genitore rapitore, tenuto conto di tutte le circostanze, non è in grado di prendersi cura del minore nello Stato in cui il minore aveva la dimora abituale immediatamente prima del rapimento, o ciò non può essere ragionevolmente preteso da lui; e |
c | il collocamento presso terzi non corrisponde manifestamente all'interesse del minore. |
prévale de la clause prévue dans la convention (arrêt 5A 637/2013 du 1 er octobre 2013 consid. 5.1.2 avec la référence).
En ce qui concerne la séparation de l'enfant et du parent ravisseur, il faut avant tout tenir compte du fait que le critère du retour intolérable dans le pays d'origine concerne l'enfant lui-même, et non les parents. Cela signifie que le retour peut entraîner, selon les circonstances, une séparation entre l'enfant et sa personne de référence, séparation qui ne constitue pas encore à elle seule une cause de refus du retour (ATF 130 III 530 consid. 3). Toutefois, il en va autrement pour les nourrissons et les jeunes enfants, au moins jusqu'à l'âge de deux ans; dans ce cas, la séparation d'avec la mère constitue dans tous les cas une situation intolérable (arrêt 5A 884/2013 du 19 décembre 2013 consid. 4.2.2.1; 5A 913/2010 du 4 février 2011 consid. 5.1, publié in FamPra.ch 2011 p. 505; 5A 105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.3, publié in FamPra.ch 2009 p. 791). Lorsque le parent ravisseur, dont l'enfant ne devrait pas être séparé de lui, crée lui-même une situation intolérable pour l'enfant en refusant de le raccompagner, alors qu'on peut l'exiger de lui, il ne peut pas invoquer la mise en danger de l'enfant à titre d'exception au retour; à défaut, le parent ravisseur pourrait décider librement de l'issue de la procédure de retour
(ATF 130 III 535 consid. 2; arrêt 5A 105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.4 et 3.8 in fine, publié in FamPra.ch 2009 p. 791). Un retour du parent ravisseur avec l'enfant, au sens de l'art. 5 let. b

SR 211.222.32 Legge federale del 21 dicembre 2007 sul rapimento internazionale dei minori e sulle Convenzioni dell'Aia sulla protezione dei minori e degli adulti (LF-RMA) LF-RMA Art. 5 Ritorno e interesse del minore - Il ritorno mette il minore in una situazione intollerabile ai sensi dell'articolo 13 paragrafo 1 lettera b della Convenzione dell'Aia sul rapimento dei minori, in particolare se: |
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a | il collocamento presso il genitore richiedente non corrisponde manifestamente all'interesse del minore; |
b | il genitore rapitore, tenuto conto di tutte le circostanze, non è in grado di prendersi cura del minore nello Stato in cui il minore aveva la dimora abituale immediatamente prima del rapimento, o ciò non può essere ragionevolmente preteso da lui; e |
c | il collocamento presso terzi non corrisponde manifestamente all'interesse del minore. |
En l'espèce, le recourant part de la prémisse qu'il sera séparé de sa mère, créant de ce fait une situation intolérable pour lui, n'ayant plus vécu avec son père depuis son arrivée en Suisse en août 2016. Or, il ressort de l'état de fait que l'Autorité centrale grecque a attesté qu'en cas de retour en Grèce, la mère de l'enfant n'était pas tenue de reprendre la vie commune avec le père. En outre, ce dernier s'est engagé, par la voix de son conseil, lors de l'audience tenue le 8 janvier 2018 devant l'autorité précédente, à ne pas revendiquer la garde de son fils et a garanti qu'aucune procédure tendant à l'attribution de la garde n'avait été ouverte en Grèce. Enfin, il apparaît que le recourant et sa mère sont tous deux au bénéfice d'un titre de séjour valable dans cet État, et qu'ils peuvent requérir sa prolongation par Internet. Enfin, d'un point de vue financier, il ressort du dossier de la cause que le père, qui a un emploi en Grèce en qualité de tailleur, s'est engagé à contribuer à l'entretien de son enfant. Il s'ensuit que l'autorité cantonale a vérifié de manière complète la possibilité pratique d'un retour en Grèce; partant, il peut raisonnablement être exigé du recourant qu'il retourne en Grèce avec sa mère (art. 10 al. 2

SR 211.222.32 Legge federale del 21 dicembre 2007 sul rapimento internazionale dei minori e sulle Convenzioni dell'Aia sulla protezione dei minori e degli adulti (LF-RMA) LF-RMA Art. 10 Collaborazione internazionale - 1 Il tribunale collabora, se necessario, con le autorità competenti dello Stato in cui il minore aveva la dimora abituale prima del rapimento. |
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1 | Il tribunale collabora, se necessario, con le autorità competenti dello Stato in cui il minore aveva la dimora abituale prima del rapimento. |
2 | Il tribunale accerta, se del caso con l'Autorità centrale, se e in che modo sia possibile eseguire il ritorno del minore nello Stato in cui aveva la dimora abituale prima del rapimento. |
LF-EEA; URS PETER MÖCKLI, Die Relocation von Kindern, RDS 2017 II p. 229 ss, 301; ANDREAS BUCHER, Jurisprudence suisse en matière de droit international privé de la famille, RSDIE 2017 p. 227 ss, 236).
Le fait que le rapatriement en Grèce serait assimilable à un aller-retour pour obtenir dans ce pays un jugement sur la question des droits parentaux ne permet pas en l'occurrence de faire échec au retour automatique de l'enfant prévu par la CLaH80. En principe, le rapatriement de l'enfant dans le pays de provenance afin qu'une décision en matière de droits parentaux puisse être rendue ne constitue pas un risque grave au sens de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 (ALFIERI, op. cit., p. 84). La situation d'espèce ne se distingue pas de ce principe. Le Message du Conseil fédéral auquel se réfère le recourant (Message du 28 février 2007, FF 2007 p. 2433 ss) évoque une cautèle importante à cette hypothèse, que ce dernier passe sous silence: un jugement attribuant la garde exclusive au parent ravisseur doit apparaître comme indubitable pour le tribunal qui a été saisi en Suisse de la demande de retour (p. 2463). Or, comme il vient d'être rappelé, même si le père s'est engagé à ne pas requérir la garde de l'enfant en Grèce, les autorités grecques n'ont pas été à ce jour saisies d'une action concernant les droits parentaux. Il s'ensuit qu'aucune décision en matière de droits parentaux n'est attendue de la part des tribunaux grecs; a
fortiori, l'on ne peut pas retenir comme indubitable l'imminence d'un jugement grec attribuant la garde exclusive à la mère.
L'argument tiré d'un éventuel aller-retour est également voué à l'échec au motif que le retour en Suisse de la mère et l'enfant, dans l'hypothèse où celle-ci obtiendrait des autorités grecques la garde exclusive de son fils, est peu vraisemblable. La mère a reconnu ne pas avoir actuellement de statut de séjour reconnu en Suisse. En outre, comme il a été exposé précédemment ( supra consid. 3.2), les membres de la famille bénéficient d'un permis de séjour en Grèce au titre de l'asile, en sorte qu'il est douteux, au regard des exigences légales (art. 50

SR 142.31 Legge del 26 giugno 1998 sull'asilo (LAsi) LAsi Art. 50 Secondo asilo - L'asilo può essere accordato a un rifugiato che è stato ammesso in un altro Stato, se soggiorna in Svizzera legalmente e senza interruzione da almeno due anni. |
Par ailleurs, le retour est ordonné sur le territoire grec, et non dans un endroit précis de ce pays (arrêts 5A 637/2013 du 1er octobre 2013 consid. 5.3.1; 5A 504/2013 du 5 août 2013 consid. 5.1), ce qui n'oblige nullement le recourant à vivre auprès de son père, ni même dans la même ville. En tout état de cause, le recourant est âgé de plus de trois ans, en sorte qu'il pourrait, au sens de la jurisprudence rappelée ci-dessus (cf. supra consid. 5.3), éventuellement être séparé de sa mère sans qu'une telle séparation ne soit en principe constitutive d'un danger grave pour lui. L'argument du recourant relatif au fait qu'il n'a pas vécu avec son père depuis bientôt deux ans et qu'il vit en Suisse avec sa mère depuis août 2016 est ainsi voué à l'échec.
En définitive, le recourant ne fait valoir aucun risque grave pour lui en cas de retour en Grèce. Le grief de violation des art. 13 al. 1 let. b CLaH80 et 5 LF-EEA est en définitive mal fondé.
6.
Enfin, dans un chapitre "subsidiaire", le recourant soulève un grief de violation de l'art. 3 CLaH80 au regard de la procédure applicable dans l'État saisi, singulièrement de l'art. 296 al. 1

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 296 Principio inquisitorio e non vincolatività delle conclusioni delle parti - 1 Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
|
1 | Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
2 | Le parti e i terzi sono tenuti a collaborare agli esami necessari all'accertamento della filiazione, sempre che non comportino rischi per la salute. Le disposizioni sui diritti delle parti e dei terzi di rifiutare la collaborazione non sono qui applicabili. |
3 | Il giudice statuisce senza essere vincolato dalle conclusioni delle parti. |
Par ce moyen, le recourant s'en prend en réalité à la qualification d'illicite du déplacement en Suisse. Il reproche à la cour cantonale d'avoir enfreint ses obligations d'établir d'office l'ensemble des faits déterminants pour la solution du litige et d'administrer, le cas échéant, les preuves nécessaires quant à la détermination de la qualification du déplacement en Suisse, singulièrement en requérant la production de l'attestation prévue à l'art. 15 CLaH80.
6.1. En tant que le recourant dénonce l'établissement lacunaire du droit finlandais relatif à l'autorité parentale et à la garde de parents mariés, la critique tombe à faux, dès lors que, comme il a été exposé ci-dessus ( supra consid. 3.2), la dernière résidence habituelle de l'enfant perdurait en Grèce.
6.2. Quant à la production d'une attestation des autorités de la dernière résidence habituelle constatant le caractère illicite du déplacement (art. 15 CLaH80), la cour précédente a jugé que l'administration de cette preuve, non impérative, était superfétatoire, dans la mesure où la qualification d'illicéité n'était pas douteuse.
La réquisition de production d'une attestation émanant des autorités de l'État de la résidence habituelle de l'enfant constatant que le déplacement ou le non-retour était illicite au sens de l'art. 3 CLaH80, visée par l'art. 15 CLaH80, est une norme potestative et ne constitue pas une démarche préalable indispensable au prononcé du retour de l'enfant (arrêt 5A 293/2016 du 8 août 2017 consid. 4.2 avec les références) : cette possibilité de demander aux autorités de la résidence habituelle de l'enfant une attestation constatant l'illicéité du déplacement a pour but d'aider l'autorité administrative ou judiciaire saisie à parvenir à une décision dans les cas où il n'est pas certain que le déplacement ou non-retour de l'enfant était illicite selon le droit de l'État de résidence habituelle de l'enfant.
L'arrêt de renvoi de la Cour de céans (arrêt 5A 655/2017 du 11 octobre 2017 consid. 5.6 in fine) n'a pas ordonné à la cour cantonale de requérir une attestation des autorités de la dernière résidence habituelle déterminée, portant sur le caractère illicite du déplacement en Suisse. Les juges cantonaux n'étaient donc pas soumis, ni par la loi ni par l'arrêt de renvoi, à l'obligation de solliciter la production de cette pièce. La critique à cet égard doit donc être rejetée.
II. Sur le recours de la mère B.________ (cause 5A 132/2018)
7.
La recourante soulève premièrement un grief d'arbitraire (art. 9

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 296 Principio inquisitorio e non vincolatività delle conclusioni delle parti - 1 Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
|
1 | Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
2 | Le parti e i terzi sono tenuti a collaborare agli esami necessari all'accertamento della filiazione, sempre che non comportino rischi per la salute. Le disposizioni sui diritti delle parti e dei terzi di rifiutare la collaborazione non sono qui applicabili. |
3 | Il giudice statuisce senza essere vincolato dalle conclusioni delle parti. |
7.1. Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement sur la base des faits établis par la juridiction précédente (art. 105 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88 |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
complètement de l'état de fait, elle doit aussi démontrer, par des renvois précis aux pièces du dossier, qu'elle a présenté aux autorités précédentes, en conformité avec les règles de la procédure, les faits juridiquement pertinents à cet égard et les moyens de preuve adéquats (ATF 140 III 86 consid. 2). Si la critique ne satisfait pas à ces exigences, les allégations relatives à un état de fait qui s'écarterait de celui de la décision attaquée ne pourront pas être prises en considération (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1).
7.2. En l'occurrence, la recourante se méprend en tant qu'elle soutient que la cour cantonale a tenu pour établi l'existence d'un mariage valable des parents, sur la seule base de l'arrêt de renvoi (5A 655/2017). Considérant que le Tribunal fédéral avait présumé le mariage valable, tout en lui reprochant de ne pas avoir recherché de preuve sur le sujet en dépit de ses doutes, l'autorité cantonale a, sur renvoi, confirmé qu'il n'existait pas de preuve permettant de douter de la validité présumée du mariage, l'acte de naissance de l'enfant corroborant ce fait, dès lors qu'il résulte de ce document que le mariage des parents est reconnu par les autorités grecques. Au demeurant, la recourante qui persiste à contester l'existence d'un mariage valable, ne présente aucune preuve de nature à faire douter de sa validité. Le grief d'arbitraire (art. 9

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
Le grief est également voué à l'échec lorsque la recourante soutient que l'établissement erroné des faits résulte en outre de la violation de la maxime inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 296 Principio inquisitorio e non vincolatività delle conclusioni delle parti - 1 Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
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1 | Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
2 | Le parti e i terzi sono tenuti a collaborare agli esami necessari all'accertamento della filiazione, sempre che non comportino rischi per la salute. Le disposizioni sui diritti delle parti e dei terzi di rifiutare la collaborazione non sono qui applicabili. |
3 | Il giudice statuisce senza essere vincolato dalle conclusioni delle parti. |
8.
Sous couvert d'arbitraire (art. 9

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
8.1. Selon la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme (arrêt de la Grande Chambre du 6 juillet 2010, Neulinger et Shuruk contre Suisse, n o 41615/07, §§ 138-139), les faits doivent être suffisamment établis pour appliquer les dispositions de la Convention de La Haye de 1980, singulièrement l'art. 13 CLaH80, mais il n'incombe cependant pas à l'autorité cantonale d'établir l'ensemble des faits en lien avec l'enfant prétendument enlevé et sa famille, à l'instar de l'autorité compétente pour statuer sur l'attribution du droit de garde. De jurisprudence constante, le Tribunal fédéral admet que, dans le contexte du rapatriement d'un enfant déplacé illicitement, aucune décision concernant le droit de garde ne doit être prise par l'État requis (art. 16 et 19 CLaH80; arrêts 5A 709/2016 du 30 novembre 2016 consid. 5.2; 5A 584/2014 du 3 septembre 2014 consid. 6.2.3; 5A 880/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.1.1), de sorte qu'il n'y a pas lieu de procéder à un examen approfondi de la situation complète pour rendre une décision sur le fond de la cause; il suffit, dans le cadre du mécanisme de la CLaH80, que les juridictions nationales examinent et motivent succinctement les éléments plaidant en faveur du retour de l'enfant
dans le pays de provenance, ainsi que les motifs invoqués d'exclusion au rapatriement de l'enfant, à la lumière de l'intérêt supérieur de l'enfant et en tenant compte des circonstances du cas d'espèce (arrêts 5A 709/2016 du 30 novembre 2016 consid. 5.2; 5A 1003/2015 du 14 janvier 2016 consid. 5.1.3; 5A 584/2014 du 3 septembre 2014 consid. 6.2.3).
8.2. En l'occurrence, il apparaît que la cour cantonale a administré les preuves nécessaires relatives à un éventuel retour de l'enfant en Grèce. S'agissant en particulier des violences alléguées du requérant sur la recourante, l'autorité précédente a jugé que ces allégations n'étaient nullement démontrées, la recourante n'ayant offert aucun moyen de preuve aux fins d'étayer ses propos. Il ressort de l'arrêt déféré que l'établissement de ces faits a toutefois été jugé non pertinent pour le sort de la cause, dès lors que le retour en Grèce n'est pas ordonné dans un endroit précis de cet État, étant précisé que la mère n'a jamais mentionné que le requérant aurait fait usage de la violence à l'égard de l'enfant. Or, dans son mémoire, la recourante ne critique pas la seconde partie de cette motivation. Elle s'attache à prouver avoir été la victime de violences de la part du requérant. Bien qu'essentiels pour statuer sur la situation familiale dans son ensemble - notamment sur les prérogatives parentales -, les faits allégués de violences à l'encontre de la recourante ne constituent pas un motif d'exception au retour au sens de l'art. 13 CLaH80, puisque le retour de l'enfant sur le territoire grec avec sa mère n'est pas prononcé au
domicile du requérant, ni même à proximité. La recourante ne soutenant pas dans son recours que le père aurait fait preuve de violence envers son fils, il n'existe pas d'exception au retour en Grèce pour ce motif. C'est à bon droit que la cour cantonale a constaté que ces faits n'étaient pas déterminants pour le sort de la cause jugée au regard de la CLaH80 et a en conséquence refusé d'administrer de nouvelles preuves à ce sujet. Il suit de ce qui précède que le grief d'établissement manifestement inexact ou incomplet des faits et d'arbitraire dans l'appréciation des preuves (art. 9

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
9.
La recourante dénonce ensuite une interprétation erronée de la CLaH80 en tant que l'enfant est renvoyé en Grèce, en dépit de la reconnaissance de la dernière résidence habituelle en Finlande. Elle affirme que le renvoi vers un pays tiers n'est autorisé ni par la Convention, ni par la loi d'application (LF-EEA) et que les hypothèses visées par la doctrine admettant le retour dans un État différent de celui de la dernière résidence habituelle ne sont en l'espèce pas réalisées, dès lors que la famille avait définitivement quitté la Grèce.
La recourante soutient ensuite que le retour de l'enfant ne devrait pas être ordonné, dès lors que les conditions de l'exception prévue à l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 sont en l'espèce satisfaites. Elle affirme que son retour en Grèce est intolérable parce que les conditions d'accueil des réfugiés dans ce pays sont déplorables, en sorte qu'elle serait pratiquement contrainte de loger chez le père ou de laisser l'enfant retourner seul en Grèce, ce qui impliquerait une séparation intolérable.
Ces deux griefs se confondent entièrement avec ceux soulevés par l'enfant dans le cadre de son recours, de sorte qu'il peut être renvoyé à ce qui a été dit précédemment (cf. supra consid. 4 et 5). Cela étant, en tant que la recourante met en avant la précarité de la situation à laquelle elle serait exposée en cas de retour en Grèce - ce qui aurait des répercussions évidentes sur l'enfant -, il convient de souligner qu'elle a déclaré en audience devant la cour cantonale avoir été interpellée en Suisse à plusieurs reprises au sujet de son statut toujours indéterminé en Suisse et que l'EVAM a déclaré ne plus lui accorder de prestations dès le mois de février 2018. Vu ce qui précède, un retour en Grèce, pays dans lequel elle jouit d'un titre de séjour et pourrait bénéficier d'une aide financière du père de l'enfant, ne saurait être qualifié d'intolérable au sens de l'art. 13 CLaH80.
10.
Vu ce qui précède, tant le recours interjeté par l'enfant (5A 121/2018), que le recours de la mère (5A 132/2018) doivent être rejetés, dans la mesure de leur recevabilité.
Le retour immédiat du mineur C.________ en Grèce, ordonné dans l'arrêt entrepris, doit être assuré d'ici au 30 juin 2018 au plus tard.
11.
Conformément aux art. 26 al. 2 CLaH80 et 14 LF-EEA, la procédure est en principe gratuite. La Grèce a cependant déclaré qu'elle n'est tenue au paiement des frais liés à la participation d'un avocat ou d'un conseiller juridique ou aux frais de justice que dans la mesure où ces coûts concernent des cas d'assistance judiciaire ou juridique offerte gratuitement. La Suisse applique dans ce cas le principe de la réciprocité (art. 21 al. 1 let. b de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des traités, RS 0.111), de sorte que la procédure devant le Tribunal fédéral n'est en principe pas gratuite (arrêts 5A 1003/2015 du 14 janvier 2016 consid. 6; 5A 25/2010 du 2 février 2010 consid. 3; 5A 840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6).
Vu les circonstances, il n'est pas perçu de frais judiciaires devant le Tribunal fédéral. L a requête d'assistance judiciaire de la recourante est admise (art. 64 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
|
1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours du mineur C.________ (5A 121/2018) est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Le recours de B.________ (5A 132/2018) est rejeté dans la mesure où il est recevable.
3.
L'arrêt entrepris est confirmé et ordre est donné à B.________, sous la menace de la peine d'amende de l'art. 292

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 292 - Chiunque non ottempera ad una decisione a lui intimata da una autorità competente o da un funzionario competente sotto comminatoria della pena prevista nel presente articolo, è punito con la multa. |
4.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
5.
La requête d'assistance judiciaire de la recourante est admise et Me Rachid Hussein lui est désigné comme avocat d'office.
6.
Une indemnité de 2'000 fr., supportée par la Caisse du Tribunal fédéral, est allouée à Me Rachid Hussein, à titre d'honoraires d'avocat d'office.
7.
La requête d'assistance judiciaire déposée par l'intimé est admise, dans la mesure où elle n'est pas sans objet.
8.
Une indemnité de 2'000 fr., à verser à l'intimé à titre de dépens, est mise à la charge de la recourante; au cas où les dépens ne pourraient pas être recouvrés, la Caisse du Tribunal fédéral versera au conseil de l'intimé, Me Nicolas Saviaux, une indemnité de 2'000 fr. à titre d'honoraires d'avocat d'office.
9.
La Caisse du Tribunal fédéral versera à Me Alexa Landert, curatrice de l'enfant, une indemnité de 2'000 fr.
10.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud, à l'Office fédéral de la justice, Autorité centrale en matière d'enlèvement international d'enfants, à l'Office fédéral de la justice, Unité droit international privé, et au Service de protection de la jeunesse.
Lausanne, le 23 mai 2018
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Gauron-Carlin