Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
4A 259/2022
Arrêt du 23 février 2023
Ire Cour de droit civil
Composition
Mmes les Juges fédérales
Jametti, Présidente, Hohl et Kiss.
Greffier : M. Botteron.
Participants à la procédure
A.________ Sàrl,
représentée par Me Daniel Tunik et
Me Lorenzo Frei, avocats,
recourante,
contre
B.________,
représenté par Me Philippe A. Grumbach, avocat,
intimé.
Objet
contrat de travail, licenciement abusif, indemnité,
recours contre l'arrêt rendu le 9 mai 2022 par la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Genève (C/16825/2019-3, CAPH/67/2022).
Faits :
A.
A.a. A.________ Sàrl (ci-après: l'employeuse, la recourante) est une société du goupe A.________ dont le but est le commerce de céréales. Elle est détenue notamment par C.________ et D.________ en est l'administrateur unique.
Courant 2017, C.________ a pris contact avec B.________ (ci-après: le travailleur, l'intimé), afin de lui proposer de rejoindre le "groupe A.________". B.________ a proposé à C.________ la création d'une nouvelle société active dans le négoce physique de céréales. De nombreuses discussions ont eu lieu entre B.________, C.________ et D.________, qui ont débouché sur l'envoi par les deux derniers à B.________, d'une offre du 21 août 2017 par laquelle B.________ se voyait offrir le poste de CEO de la société à créer A.________ Sàrl.
L'offre comprenait les conditions d'emploi du travailleur. Celui-ci devait recevoir une prime de "bienvenue" comprenant notamment un bonus de 2'500'000 USD, une part sans contrepartie de 10 % des actions de l'employeuse évaluée à 4'000'000 USD, un prêt de 500'000 USD à rembourser dans un délai de quatre ans ainsi qu'une garantie d'emploi de trois ans dès le 1er mars 2018 consistant en le versement au travailleur d'un montant de 6'500'000 USD en cas de licenciement dans ce délai pour des raisons indépendantes du travailleur.
Le travailleur a résilié le contrat de travail le liant à son employeur précédent le 29 août 2017 pour rejoindre l'employeuse.
Le travailleur a été engagé comme CEO à partir du 1er mars 2018 par contrat de travail à durée indéterminée du 3 mai 2018. Le salaire annuel brut était de 465'010 fr. soit 42'917 fr. 50 brut par mois auquel s'ajoutaient une allocation de scolarité annuelle de 50'000 fr. et une gratification discrétionnaire.
D.________ exerçait la haute surveillance sur la gestion de la société et avait le pouvoir de "donner les directives nécessaires au CEO et à la Haute direction". Le travailleur était tenu de rendre compte au Conseil d'administration et d'informer ce dernier "dans les meilleurs délais de toute question importante relative à la société et ses activités". Il devait en outre fournir "régulièrement et à tout moment sur demande du Conseil d'administration [...] un compte rendu court, concis et structuré couvrant les principaux aspects de l'activité, y compris la situation financière de la société ainsi qu'un état de ses activités, y compris les états financiers de la société".
Conformément aux accords entre les parties, le travailleur a constitué l'équipe opérationnelle de l'employeuse. Celle-ci se composait notamment de certains de ses subalternes de son employeur précédent, lesquels ont démissionné à la même date que lui.
A.b. Des tensions sont rapidement apparues entre B.________, D.________ et C.________ au sujet de l'organisation interne, de la communication entre le CEO et l'actionnariat et des rôles et responsabilités de chacun.
Entre le 6 janvier 2018, soit avant l'entrée en service du travailleur, et mai 2019, D.________ et C.________, d'une part, et le travailleur, d'autre part, ont connu plusieurs périodes d'échanges de courriels et courriers, démontrant l'existence de tensions, puis de différends, portant tour à tour notamment sur le manque d'informations détaillées et régulières à D.________ à propos de la gestion de l'entreprise par le travailleur, sur le style de management "par la bienveillance" du travailleur, jugé néfaste par D.________, sur le manque de clarté dans la définition des rôles de chacun, sur l'ingérence de D.________ dans la société lorsqu'il s'adressait directement aux subalternes du travailleur sans passer par son intermédiaire, sur l'éviction du travailleur de rencontres le concernant. Le ton des échanges s'est durci au fil du temps.
Le travailleur a sollicité plusieurs fois la tenue de séances entre lui, D.________ et C.________ pour discuter franchement et directement de leurs différends.
Dès mi-mai 2019, le travailleur, D.________ et C.________ n'ont plus communiqué que par avocats interposés.
A.c. Par courrier de son avocat du 17 mai 2019 à D.________, le travailleur lui a reproché d'adopter à son encontre un comportement procédant du mobbing, par son ingérence constante dans les activités opérationnelles de la société, qui l'empêchait d'effectuer son travail. Il lui a encore reproché d'avoir oeuvré à le mettre à l'écart depuis plusieurs semaines, notamment en évitant de le convier à des réunions ou à des déplacements à l'étranger ainsi qu'en instruisant à son insu les employés de l'entreprise. Ces comportements visaient à saper son autorité. Enfin, il lui reprochait de l'avoir harcelé de reproches injustifiés et assailli de courriels, tout en coupant court à toute possibilité de dialogue constructif, dans une volonté délibérée de l'isoler. Par ces faits, il avait cherché à le déstabiliser. Le travailleur a conclu en invitant D.________ à le laisser poursuivre sans entrave ses activités de CEO.
Par courrier de son conseil du 20 mai 2019, l'employeuse a contesté les faits reprochés à D.________.
Par courrier du 3 juin 2019, D.________ a invité le travailleur à prendre deux semaines de congé "afin de tenter de trouver sereinement une issue à cette situation". Le travailleur a répondu que cette invitation ne répondait en rien aux préoccupations et demandes adressées dans le cadre de ses courriers précédents. Il a indiqué être "de facto écarté de son poste et de ses prérogatives de CEO" alors que la situation nécessitait au contraire de dialoguer. Il a rappelé se tenir à disposition du conseil d'administration pour une rencontre.
A.d. Par courrier du 7 juin 2019, l'employeuse a résilié le contrat de travail du travailleur pour le prochain terme contractuel possible, soit le 21 février 2021, tout en le libérant avec effet immédiat de son obligation de travailler. L'employeuse a contesté les reproches formulés à son encontre et indiqué que, comme déjà exposé à plusieurs reprises, le travailleur, en sa qualité de CEO de la société, ne saurait prétendre pouvoir gérer l'entreprise sans tenir compte des intérêts et attentes légitimes du conseil d'administration et de l'actionnaire majoritaire. Elle prenait note avec regret du refus de prendre deux semaines de congé afin de tenter de trouver sereinement une issue à cette situation. Il n'en demeurait pas moins que la confiance qui était nécessaire à l'égard d'un CEO d'une société active dans le commerce international faisait défaut et ne lui permettait plus de le maintenir dans cette fonction. Elle a précisé se tenir à sa disposition afin, si cela s'avérait nécessaire, de définir ensemble les termes d'un communiqué relatif aux conditions de son départ, dans le respect de l'intérêt des deux parties.
Par courrier du 11 juin 2019, le travailleur a formellement formé opposition à son licenciement. Il a rappelé que les reproches qui lui avaient été faits étaient dénués de tout fondement et n'étaient que des prétextes visant à l'écarter de son poste. Les animateurs de l'employeuse avaient souhaité se débarrasser de lui une fois que la société était "sur les rails" grâce à son travail, son expérience et son réseau. Il a relevé que le mobbing dont il était victime et la politique d'isolement à son encontre n'avaient fait que s'intensifier suite à sa dénonciation de la situation. L'abrupt arrêt de ses fonctions avait également porté atteinte à sa réputation et à son crédit, valeurs essentielles pour travailler avec succès dans le domaine du négoce international. Il a formellement requis de l'employeuse de revenir sur sa décision et a offert ses services.
Par courrier du 13 juin 2019, l'employeuse a persisté dans sa décision, contesté tout comportement illicite du fait de la publication dans la presse spécialisée, d'un article faisant état du départ du travailleur, celui-ci n'ayant en particulier pas donné suite à sa proposition de communiqué conjoint.
B.
Par demande du 13 décembre 2019 suite à une conciliation infructueuse, le travailleur a conclu au paiement par l'employeuse, en dernier lieu et pour ce qui est encore litigieux à ce stade, de 257'505 fr. net à titre d'indemnité pour licenciement abusif, équivalant à six mois de salaire de base, plus intérêts moratoires à 5 % l'an dès le 7 juin 2019.
Par jugement du 23 juillet 2021, le Tribunal des prud'hommes, pour ce qui est encore litigieux à ce stade, a condamné A.________ Sàrl à verser à B.________ la somme nette de 50'000 fr. avec intérêts, et débouté les parties de toute autre conclusion. En substance, le Tribunal des prud'hommes a considéré que le congé donné à B.________ n'était pas abusif quant à ses motifs, les motifs avancés par l'employeuse étant rendus plausibles, ni abusif du fait que le travailleur avait fait valoir de bonne foi des prétentions à l'encontre de son employeur, ce qui n'avait pas été établi. Le licenciement était toutefois abusif du fait qu'il avait porté atteinte à la personnalité du travailleur, l'employeuse s'étant contentée de le licencier au lieu de tenter de régler le conflit existant entre lui et son administrateur. Le Tribunal des prud'hommes a rejeté la prétention du travailleur en paiement de la somme de 257'505 fr. pour licenciement abusif, lui octroyant un montant de 50'000 fr. correspondant à environ un mois de salaire, considérant ce montant comme approprié pour punir l'employeuse, et réparateur pour le travailleur, aucun mobbing du travailleur n'ayant été mis en évidence par l'instruction, celle-ci ayant au contraire démontré que
les torts et responsabilités dans la situation de conflit ayant abouti au licenciement étaient partagés.
Saisie d'un appel du travailleur et d'un appel joint de l'employeuse, la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Genève a réformé le jugement par arrêt du 9 mai 2022. La cour cantonale a considéré que les motifs de licenciement invoqués par l'employeuse n'étaient pas réels, ni conformes à la bonne foi et a par conséquent qualifié le congé d'abusif. A titre d'indemnité, la cour cantonale a accordé au travailleur une somme de l'ordre de six mois de salaires, pour un total de 250'000 fr. nets avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er mars 2021.
C.
Contre cet arrêt, qui lui a été notifié le 13 mai 2022, l'employeuse a interjeté un recours en matière civile au Tribunal fédéral le 13 juin 2022. Elle conclut à sa réforme en ce sens que le travailleur soit débouté de toutes ses conclusions avec suite de frais et dépens des deux instances.
L'intimé conclut au rejet du recours.
La cour cantonale se réfère aux considérants de son arrêt.
Les parties ont répliqué et dupliqué.
Considérant en droit :
1.
Interjeté en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
|
1 | Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
a | 15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione; |
b | 30 000 franchi in tutti gli altri casi. |
2 | Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile: |
a | se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale; |
b | se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
c | contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
d | contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato; |
e | contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti. |
2.
2.1. Le recours en matière civile peut être exercé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 108 Giudice unico - 1 Il presidente della corte decide in procedura semplificata circa: |
|
1 | Il presidente della corte decide in procedura semplificata circa: |
a | la non entrata nel merito su ricorsi manifestamente inammissibili; |
b | la non entrata nel merito su ricorsi manifestamente non motivati in modo sufficiente (art. 42 cpv. 2); |
c | la non entrata nel merito su ricorsi querulomani o abusivi. |
2 | Può delegare questo compito a un altro giudice. |
3 | La motivazione della decisione si limita a una breve indicazione del motivo d'inammissibilità. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
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a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
|
1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
Le Tribunal fédéral se montre réservé en matière de constatations de fait et d'appréciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en ce domaine aux autorités cantonales. Il n'intervient, du chef de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
La critique de l'état de fait retenu est soumise au principe de l'allégation énoncé par l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
3.
La recourante invoque un établissement manifestement inexact des faits (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
3.1.
3.1.1. Elle invoque d'abord un établissement manifestement inexact des faits quant au fait que la recourante aurait empêché le travailleur d'exercer ses prérogatives de CEO en violation du contrat de travail.
La recourante invoque d'abord que la cour cantonale aurait versé dans l'arbitraire en retenant que D.________ avait des interactions permanentes, au ton parfois agressif et déplaisant, et qu'il faisait preuve d'omniprésence peu constructive dans la marche des affaires et avait constamment repris, contredit et écarté le travailleur. La recourante invoque qu'il ressort des témoignages de ses employés, que D.________ n'intervenait pas dans la marche des opérations.
Elle reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que l'implication de D.________ dans "la marche des affaires et à tout bout de champ, ne relevait plus du contrôle mais de la substitution incompatible avec les termes du contrat".
Enfin, la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement que les interventions de D.________ auraient empêché le travailleur de gérer sereinement les affaires de la société et de conduire son équipe.
3.1.2. Analysant un courrier du 19 mai 2018 de D.________ au travailleur, la cour cantonale a d'abord retenu que le premier s'immisçait dans la gestion d'équipe du second, l'enjoignant à mettre en place un système de contrôle pour évaluer la performance des membres de son équipe. D'un échange de courriers entre les susnommés ayant eu lieu entre le 11 et le 14 février 2019, la cour cantonale a tiré que le ton s'était durci et que D.________ y réitérait des demandes d'informations qui devaient être régulières et détaillées, portant sur la réorganisation des équipes et le financement de la société. Le travailleur y répondait que l'attitude de D.________, consistant à s'adresser directement aux membres de l'équipe qu'il gérait, sans passer par son intermédiaire, ainsi qu'à formuler de nombreuses demandes de renseignements, consistait en de la "défiance" quant à ses fonctions de CEO. La cour cantonale a considéré ce fait comme une marque de l'intervention directe de D.________ dans la gestion de l'équipe, ce qui ne correspondait pas aux termes du contrat prévu entre les parties. Ces constatations de la cour cantonale ne procèdent pas manifestement d'une mauvaise compréhension des courriers. En se fondant sur des titres déposés en
procédure, la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire. La recourante ne remet en outre pas en question l'appréciation que la cour cantonale aurait faite des preuves, notamment des témoignages, qu'elle invoque.
La cour cantonale a ensuite retenu que D.________ avait critiqué par courrier au travailleur son style de management, ce à quoi il avait répondu en substance, appliquer un style différent de celui préconisé par D.________. La déduction de la cour cantonale, de l'existence d'une ingérence de l'actionnaire dans le management décidé par le directeur intimé, tirée d'un échange de courriers déposés en procédure, n'est pas insoutenable ou arbitraire.
La cour cantonale a enfin retenu, sur la base d'un courriel intervenu dans le cadre d'un échange entre le 8 et le 13 mai 2019, que le travailleur a écrit à D.________ "je travaille dans l'intérêt de [la recourante] mais il m'est impossible de faire mon travail lorsque tu m'écartes régulièrement de meetings importants auxquels je devrais assister et qui ont trait à A.________ Sàrl ou ses partenaires et contreparties diverses". Par conséquent, il n'est pas arbitraire pour la cour cantonale d'avoir retenu que le travailleur était empêché de gérer sereinement les affaires de la société.
Il s'ensuit que le grief de l'établissement arbitraire des faits relatifs à l'ingérence de l'employeuse, par son administrateur, dans les affaires du travailleur, doit être rejeté.
3.2.
3.2.1. La recourante invoque également une appréciation arbitraire des preuves quant au caractère artificiel des motifs invoqués à l'appui du licenciement.
La recourante invoque que la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en affirmant que "rien, si ce n'est les assertions du binôme "D.________ et C.________" ne permettait de savoir en quoi les attentes légitimes, pour autant qu'elles puissent être déterminées précisément, du conseil d'administration, dans lequel seul D.________ siège, et de l'actionnaire majoritaire, soit C.________, auraient été mises en péril par les agissements du travailleur".
3.2.2. La cour cantonale a retenu que l'employeuse a résilié le contrat de travail du travailleur, avec pour motif que celui-ci "ne saurait prétendre pouvoir gérer la société sans tenir compte des attentes légitimes du conseil d'administration et de l'actionnaire majoritaire" et en "prenant note avec regret du refus [du travailleur] de prendre deux semaines de congé afin de tenter de trouver sereinement une issue à cette situation". Il n'en demeurait pas moins que "la confiance qui était nécessaire à l'égard d'un CEO d'une société active dans le commerce international faisait défaut et ne lui permettait plus de le maintenir dans cette fonction".
Afin de qualifier d'artificiels les motifs du congé, la cour cantonale a confronté les motifs invoqués dans le courrier au fait que l'employeuse elle-même a créé la cause invoquée pour le licenciement, par les interférences de son administrateur, qui sont à l'origine du conflit entre lui et le travailleur. Dès lors que l'administrateur de l'employeuse lui a paru être à l'origine du conflit, la cour cantonale a relevé qu'il aurait été difficile pour le travailleur de trouver lui-même une solution à ce conflit en acceptant de prendre un congé de deux semaines dans ce but. Elle a considéré que le refus, pour un directeur général, de se plier à un calendrier de vacances que lui imposerait le conseil d'administration ne pourrait pas être considéré comme un motif valable de congé.
La recourante ne revient pas sur ce motif-là du congé donné par l'employeuse, et dont la cour cantonale a considéré qu'il n'était pas réel. Quant au motif du congé effectivement critiqué dans ce grief, à savoir le fait que le travailleur ne répondait pas aux attentes légitimes du conseil d'administration et de l'actionnaire, il a déjà été fait mention ci-dessus que cette situation découlait de l'entrave causée au travailleur dans l'exercice de ses fonctions, par l'administrateur de l'employeuse, dont il a été démontré que cela avait été établi par la cour cantonale sans arbitraire.
3.3. Au vu de ce qui précède, le grief de l'arbitraire dans l'établissement des faits et dans l'appréciation des preuves doit être rejeté.
4.
La recourante invoque une violation, par la cour cantonale, des art. 336
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336 - 1 La disdetta è abusiva se data: |
|
1 | La disdetta è abusiva se data: |
a | per una ragione intrinseca alla personalità del destinatario, salvo che tale ragione sia connessa con il rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
b | perché il destinatario esercita un diritto costituzionale, salvo che tale esercizio leda un obbligo derivante dal rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
c | soltanto per vanificare l'insorgere di pretese del destinatario derivanti dal rapporto di lavoro; |
d | perché il destinatario fa valere in buona fede pretese derivanti dal rapporto di lavoro; |
e | perché il destinatario presta servizio obbligatorio svizzero, militare o di protezione civile, oppure servizio civile svizzero o adempie un obbligo legale non assunto volontariamente. |
2 | La disdetta da parte del datore di lavoro è abusiva segnatamente se data: |
a | per l'appartenenza o la non appartenenza del lavoratore a un'associazione di lavoratori o per il legittimo esercizio di un'attività sindacale da parte del lavoratore; |
b | durante il periodo nel quale il lavoratore è nominato rappresentante dei salariati in una commissione aziendale o in un'istituzione legata all'impresa e il datore di lavoro non può provare che aveva un motivo giustificato di disdetta. |
c | nel quadro di un licenziamento collettivo, qualora non siano stati consultati la rappresentanza dei lavoratori o, in mancanza, i lavoratori medesimi (art. 335f). |
3 | Nei casi previsti dal capoverso 2 lettera b, la tutela dei rappresentanti dei lavoratori il cui mandato sia cessato in seguito al trasferimento del rapporto di lavoro (art. 333) continua fino al momento in cui il mandato sarebbe cessato se non fosse sopravvenuto il trasferimento del rapporto di lavoro.193 |
4.1.
4.1.1. Selon l'art. 335 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 335 - 1 Il rapporto di lavoro di durata indeterminata può essere disdetto da ciascuna delle parti. |
|
1 | Il rapporto di lavoro di durata indeterminata può essere disdetto da ciascuna delle parti. |
2 | La parte che dà la disdetta deve, a richiesta dell'altra, motivarla per scritto. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336 - 1 La disdetta è abusiva se data: |
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1 | La disdetta è abusiva se data: |
a | per una ragione intrinseca alla personalità del destinatario, salvo che tale ragione sia connessa con il rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
b | perché il destinatario esercita un diritto costituzionale, salvo che tale esercizio leda un obbligo derivante dal rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
c | soltanto per vanificare l'insorgere di pretese del destinatario derivanti dal rapporto di lavoro; |
d | perché il destinatario fa valere in buona fede pretese derivanti dal rapporto di lavoro; |
e | perché il destinatario presta servizio obbligatorio svizzero, militare o di protezione civile, oppure servizio civile svizzero o adempie un obbligo legale non assunto volontariamente. |
2 | La disdetta da parte del datore di lavoro è abusiva segnatamente se data: |
a | per l'appartenenza o la non appartenenza del lavoratore a un'associazione di lavoratori o per il legittimo esercizio di un'attività sindacale da parte del lavoratore; |
b | durante il periodo nel quale il lavoratore è nominato rappresentante dei salariati in una commissione aziendale o in un'istituzione legata all'impresa e il datore di lavoro non può provare che aveva un motivo giustificato di disdetta. |
c | nel quadro di un licenziamento collettivo, qualora non siano stati consultati la rappresentanza dei lavoratori o, in mancanza, i lavoratori medesimi (art. 335f). |
3 | Nei casi previsti dal capoverso 2 lettera b, la tutela dei rappresentanti dei lavoratori il cui mandato sia cessato in seguito al trasferimento del rapporto di lavoro (art. 333) continua fino al momento in cui il mandato sarebbe cessato se non fosse sopravvenuto il trasferimento del rapporto di lavoro.193 |
La résiliation ordinaire du contrat de travail est abusive lorsqu'elle intervient dans l'une des situations énumérées à l'art. 336 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336 - 1 La disdetta è abusiva se data: |
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1 | La disdetta è abusiva se data: |
a | per una ragione intrinseca alla personalità del destinatario, salvo che tale ragione sia connessa con il rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
b | perché il destinatario esercita un diritto costituzionale, salvo che tale esercizio leda un obbligo derivante dal rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
c | soltanto per vanificare l'insorgere di pretese del destinatario derivanti dal rapporto di lavoro; |
d | perché il destinatario fa valere in buona fede pretese derivanti dal rapporto di lavoro; |
e | perché il destinatario presta servizio obbligatorio svizzero, militare o di protezione civile, oppure servizio civile svizzero o adempie un obbligo legale non assunto volontariamente. |
2 | La disdetta da parte del datore di lavoro è abusiva segnatamente se data: |
a | per l'appartenenza o la non appartenenza del lavoratore a un'associazione di lavoratori o per il legittimo esercizio di un'attività sindacale da parte del lavoratore; |
b | durante il periodo nel quale il lavoratore è nominato rappresentante dei salariati in una commissione aziendale o in un'istituzione legata all'impresa e il datore di lavoro non può provare che aveva un motivo giustificato di disdetta. |
c | nel quadro di un licenziamento collettivo, qualora non siano stati consultati la rappresentanza dei lavoratori o, in mancanza, i lavoratori medesimi (art. 335f). |
3 | Nei casi previsti dal capoverso 2 lettera b, la tutela dei rappresentanti dei lavoratori il cui mandato sia cessato in seguito al trasferimento del rapporto di lavoro (art. 333) continua fino al momento in cui il mandato sarebbe cessato se non fosse sopravvenuto il trasferimento del rapporto di lavoro.193 |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336a - 1 La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
|
1 | La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
2 | L'indennità è stabilita dal giudice, tenuto conto di tutte le circostanze, ma non può superare l'equivalente di sei mesi di salario del lavoratore. Sono salvi i diritti al risarcimento del danno per altri titoli giuridici. |
3 | Se la disdetta è abusiva perché data nel quadro di un licenziamento collettivo (art. 336 cpv. 2 lett. c), l'indennità non può superare l'equivalente di due mesi di salario del lavoratore.195 |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336a - 1 La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
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1 | La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
2 | L'indennità è stabilita dal giudice, tenuto conto di tutte le circostanze, ma non può superare l'equivalente di sei mesi di salario del lavoratore. Sono salvi i diritti al risarcimento del danno per altri titoli giuridici. |
3 | Se la disdetta è abusiva perché data nel quadro di un licenziamento collettivo (art. 336 cpv. 2 lett. c), l'indennità non può superare l'equivalente di due mesi di salario del lavoratore.195 |
4.1.2. L'énumération de l'art. 336 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336 - 1 La disdetta è abusiva se data: |
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1 | La disdetta è abusiva se data: |
a | per una ragione intrinseca alla personalità del destinatario, salvo che tale ragione sia connessa con il rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
b | perché il destinatario esercita un diritto costituzionale, salvo che tale esercizio leda un obbligo derivante dal rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
c | soltanto per vanificare l'insorgere di pretese del destinatario derivanti dal rapporto di lavoro; |
d | perché il destinatario fa valere in buona fede pretese derivanti dal rapporto di lavoro; |
e | perché il destinatario presta servizio obbligatorio svizzero, militare o di protezione civile, oppure servizio civile svizzero o adempie un obbligo legale non assunto volontariamente. |
2 | La disdetta da parte del datore di lavoro è abusiva segnatamente se data: |
a | per l'appartenenza o la non appartenenza del lavoratore a un'associazione di lavoratori o per il legittimo esercizio di un'attività sindacale da parte del lavoratore; |
b | durante il periodo nel quale il lavoratore è nominato rappresentante dei salariati in una commissione aziendale o in un'istituzione legata all'impresa e il datore di lavoro non può provare che aveva un motivo giustificato di disdetta. |
c | nel quadro di un licenziamento collettivo, qualora non siano stati consultati la rappresentanza dei lavoratori o, in mancanza, i lavoratori medesimi (art. 335f). |
3 | Nei casi previsti dal capoverso 2 lettera b, la tutela dei rappresentanti dei lavoratori il cui mandato sia cessato in seguito al trasferimento del rapporto di lavoro (art. 333) continua fino al momento in cui il mandato sarebbe cessato se non fosse sopravvenuto il trasferimento del rapporto di lavoro.193 |
probablement infructueuses (arrêts 4A 39/2023 du 14 février 2023 consid. 3.2; 4A 158/2010 du 22 juin 2010 consid. 3.3).
L'art. 328 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 328 - 1 Nei rapporti di lavoro, il datore di lavoro deve rispettare e proteggere la personalità del lavoratore, avere il dovuto riguardo per la sua salute e vigilare alla salvaguardia della moralità. In particolare, deve vigilare affinché il lavoratore non subisca molestie sessuali e, se lo stesso fosse vittima di tali molestie, non subisca ulteriori svantaggi.121 |
|
1 | Nei rapporti di lavoro, il datore di lavoro deve rispettare e proteggere la personalità del lavoratore, avere il dovuto riguardo per la sua salute e vigilare alla salvaguardia della moralità. In particolare, deve vigilare affinché il lavoratore non subisca molestie sessuali e, se lo stesso fosse vittima di tali molestie, non subisca ulteriori svantaggi.121 |
2 | Egli deve prendere i provvedimenti realizzabili secondo lo stato della tecnica ed adeguati alle condizioni dell'azienda o dell'economia domestica, che l'esperienza ha dimostrato necessari per la tutela della vita, della salute e dell'integrità personale del lavoratore, in quanto il singolo rapporto di lavoro e la natura del lavoro consentano equamente di pretenderlo.122 |
L'abus n'est pas obligatoirement inhérent au motif de la résiliation; il peut également surgir dans ses modalités. La partie qui veut mettre fin au contrat, même pour un motif légitime, doit exercer son droit avec des égards et s'abstenir de tout comportement biaisé ou trompeur. Une violation manifeste du devoir imposé par l'art. 328 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 328 - 1 Nei rapporti di lavoro, il datore di lavoro deve rispettare e proteggere la personalità del lavoratore, avere il dovuto riguardo per la sua salute e vigilare alla salvaguardia della moralità. In particolare, deve vigilare affinché il lavoratore non subisca molestie sessuali e, se lo stesso fosse vittima di tali molestie, non subisca ulteriori svantaggi.121 |
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1 | Nei rapporti di lavoro, il datore di lavoro deve rispettare e proteggere la personalità del lavoratore, avere il dovuto riguardo per la sua salute e vigilare alla salvaguardia della moralità. In particolare, deve vigilare affinché il lavoratore non subisca molestie sessuali e, se lo stesso fosse vittima di tali molestie, non subisca ulteriori svantaggi.121 |
2 | Egli deve prendere i provvedimenti realizzabili secondo lo stato della tecnica ed adeguati alle condizioni dell'azienda o dell'economia domestica, che l'esperienza ha dimostrato necessari per la tutela della vita, della salute e dell'integrità personale del lavoratore, in quanto il singolo rapporto di lavoro e la natura del lavoro consentano equamente di pretenderlo.122 |
Le motif de la résiliation relève du fait et il incombe en principe au travailleur d'apporter la preuve d'un motif abusif (ATF 121 III 60 consid. 3c; arrêt 4A 39/2023 du 14 février 2023 consid. 5).
4.2. Dans son courrier de résiliation, l'employeuse a invoqué que le travailleur prétendait pouvoir gérer la société sans tenir compte des intérêts et attentes légitimes du conseil d'administration et de l'actionnaire majoritaire, qu'il avait refusé de prendre deux semaines de congé pour tenter de trouver sereinement une issue à la situation et que la confiance nécessaire à l'égard d'un CEO ne lui permettait plus de le maintenir à cette fonction.
La cour cantonale a d'emblée relevé que, alors que le travailleur avait été engagé comme directeur général de la société, après une longue carrière dans ce domaine d'activité et arrivant avec l'équipe d'employés avec lesquels il avait fonctionné avec succès auprès de son précédent employeur, il avait subi l'omniprésence peu constructive et permanente de l'administrateur dans la marche des affaires, de sorte qu'il lui a été impossible de gérer de manière sereine les affaires et conduire son équipe; il avait également été écarté de certaines réunions, ce qui apparaît comme humiliant et infantilisant. Les tensions induites par le comportement de l'administrateur avaient été perçues par tous les membres de l'équipe.
La cour a donc retenu que les motifs invoqués par l'employeur dans la résiliation n'étaient pas réels, ni conformes à la bonne foi. Elle n'a pas pu déterminer en quoi les "attentes légitimes" du conseil d'administration auraient pu être mises en péril par le travailleur. Celui-ci ne s'est vu octroyer ni le temps, ni le cadre et la sérénité nécessaires pour remplir les objectifs visés. L'entrave régulière à son action de la part de l'administrateur ne lui a pas permis d'agir complètement. Et puisqu'il était évincé des réunions, l'employeuse ne saurait lui reprocher une communication non transparente.
Pour le surplus, l'employeuse reprochait au travailleur de ne pas avoir pris deux semaines de vacances pour tenter de trouver une solution au conflit qui régnait entre lui et l'administrateur de l'employeuse, alors que l'employeuse elle-même était à la racine de ce conflit.
La cour cantonale a encore considéré que l'employeuse avait violé les droits de la personnalité du travailleur en ne lui permettant pas d'exercer la fonction pour laquelle il avait été engagé, en ne prenant pas les mesures nécessaires pour faire cesser cette impossibilité, et en ne prenant aucune mesure réellement constructive pour faire cesser les interférences de l'administrateur dans la marche opérationnelle de l'entreprise et dans son fonctionnement, afin de trouver une solution réelle au litige interpersonnel existant.
Par conséquent, la cour cantonale, retenant tout à la fois que le motif avancé par l'employeur était mensonger, qu'il était abusif en raison d'une violation des droits de la personnalité du travailleur en lien avec la résiliation, et que l'employeuse n'avait rien entrepris pour améliorer la situation conflictuelle qui régnait dans l'entreprise avant de licencier le travailleur, a correctement appliqué l'art. 336
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336 - 1 La disdetta è abusiva se data: |
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1 | La disdetta è abusiva se data: |
a | per una ragione intrinseca alla personalità del destinatario, salvo che tale ragione sia connessa con il rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
b | perché il destinatario esercita un diritto costituzionale, salvo che tale esercizio leda un obbligo derivante dal rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
c | soltanto per vanificare l'insorgere di pretese del destinatario derivanti dal rapporto di lavoro; |
d | perché il destinatario fa valere in buona fede pretese derivanti dal rapporto di lavoro; |
e | perché il destinatario presta servizio obbligatorio svizzero, militare o di protezione civile, oppure servizio civile svizzero o adempie un obbligo legale non assunto volontariamente. |
2 | La disdetta da parte del datore di lavoro è abusiva segnatamente se data: |
a | per l'appartenenza o la non appartenenza del lavoratore a un'associazione di lavoratori o per il legittimo esercizio di un'attività sindacale da parte del lavoratore; |
b | durante il periodo nel quale il lavoratore è nominato rappresentante dei salariati in una commissione aziendale o in un'istituzione legata all'impresa e il datore di lavoro non può provare che aveva un motivo giustificato di disdetta. |
c | nel quadro di un licenziamento collettivo, qualora non siano stati consultati la rappresentanza dei lavoratori o, in mancanza, i lavoratori medesimi (art. 335f). |
3 | Nei casi previsti dal capoverso 2 lettera b, la tutela dei rappresentanti dei lavoratori il cui mandato sia cessato in seguito al trasferimento del rapporto di lavoro (art. 333) continua fino al momento in cui il mandato sarebbe cessato se non fosse sopravvenuto il trasferimento del rapporto di lavoro.193 |
4.3. La recourante ne motivant pas de quelle manière la cour cantonale aurait violé l'art. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
Au vu de ce qui précède, le grief de violation de l'art. 336
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336 - 1 La disdetta è abusiva se data: |
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1 | La disdetta è abusiva se data: |
a | per una ragione intrinseca alla personalità del destinatario, salvo che tale ragione sia connessa con il rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
b | perché il destinatario esercita un diritto costituzionale, salvo che tale esercizio leda un obbligo derivante dal rapporto di lavoro o pregiudichi in modo essenziale la collaborazione nell'azienda; |
c | soltanto per vanificare l'insorgere di pretese del destinatario derivanti dal rapporto di lavoro; |
d | perché il destinatario fa valere in buona fede pretese derivanti dal rapporto di lavoro; |
e | perché il destinatario presta servizio obbligatorio svizzero, militare o di protezione civile, oppure servizio civile svizzero o adempie un obbligo legale non assunto volontariamente. |
2 | La disdetta da parte del datore di lavoro è abusiva segnatamente se data: |
a | per l'appartenenza o la non appartenenza del lavoratore a un'associazione di lavoratori o per il legittimo esercizio di un'attività sindacale da parte del lavoratore; |
b | durante il periodo nel quale il lavoratore è nominato rappresentante dei salariati in una commissione aziendale o in un'istituzione legata all'impresa e il datore di lavoro non può provare che aveva un motivo giustificato di disdetta. |
c | nel quadro di un licenziamento collettivo, qualora non siano stati consultati la rappresentanza dei lavoratori o, in mancanza, i lavoratori medesimi (art. 335f). |
3 | Nei casi previsti dal capoverso 2 lettera b, la tutela dei rappresentanti dei lavoratori il cui mandato sia cessato in seguito al trasferimento del rapporto di lavoro (art. 333) continua fino al momento in cui il mandato sarebbe cessato se non fosse sopravvenuto il trasferimento del rapporto di lavoro.193 |
5.
La recourante se plaint d'une violation de l'art. 336a
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336a - 1 La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
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1 | La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
2 | L'indennità è stabilita dal giudice, tenuto conto di tutte le circostanze, ma non può superare l'equivalente di sei mesi di salario del lavoratore. Sono salvi i diritti al risarcimento del danno per altri titoli giuridici. |
3 | Se la disdetta è abusiva perché data nel quadro di un licenziamento collettivo (art. 336 cpv. 2 lett. c), l'indennità non può superare l'equivalente di due mesi di salario del lavoratore.195 |
La recourante soutient qu'au regard de ces jurisprudences cantonales, la cour cantonale l'a condamnée au paiement d'une indemnité qui "contraste singulièrement" avec celles-ci.
5.1. La partie qui résilie abusivement le contrat doit verser à l'autre partie une indemnité (art. 336a al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336a - 1 La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
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1 | La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
2 | L'indennità è stabilita dal giudice, tenuto conto di tutte le circostanze, ma non può superare l'equivalente di sei mesi di salario del lavoratore. Sono salvi i diritti al risarcimento del danno per altri titoli giuridici. |
3 | Se la disdetta è abusiva perché data nel quadro di un licenziamento collettivo (art. 336 cpv. 2 lett. c), l'indennità non può superare l'equivalente di due mesi di salario del lavoratore.195 |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336a - 1 La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
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1 | La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
2 | L'indennità è stabilita dal giudice, tenuto conto di tutte le circostanze, ma non può superare l'equivalente di sei mesi di salario del lavoratore. Sono salvi i diritti al risarcimento del danno per altri titoli giuridici. |
3 | Se la disdetta è abusiva perché data nel quadro di un licenziamento collettivo (art. 336 cpv. 2 lett. c), l'indennità non può superare l'equivalente di due mesi di salario del lavoratore.195 |
Le tribunal fixe l'indemnité en équité (art. 4
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
Le montant de l'indemnité est fixé librement par le tribunal, en vertu d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral ne revoit qu'avec réserve. L'autorité de céans n'intervient que si la décision s'écarte sans raison sérieuse des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, s'appuie sur des faits qui ne devaient jouer aucun rôle ou, au contraire, méconnaît des éléments qui auraient absolument dû être pris en considération, ou encore si elle aboutit à un résultat manifestement injuste (ATF 123 III 246 consid. 6a; arrêt précité 4A 401/2016 consid. 6.2.2).
5.2. La cour cantonale a considéré que la faute de l'employeuse était grave. Elle a tenu compte des conséquences, pour le travailleur, de son licenciement et a considéré que l'annonce publique de celui-ci, qui avait fait l'objet d'une dépêche dans la presse spécialisée, avait eu des répercussions sur son avenir professionnel. De fait, le travailleur n'avait pas encore retrouvé de travail 18 mois après son licenciement.
La cour cantonale a également tenu compte de la manière abrupte et inattendue du licenciement ainsi que de sa communication à des tiers par voie de presse comme circonstances aggravantes. Elle a encore relevé la mauvaise foi de l'employeuse.
Enfin la cour cantonale a tenu compte du fait que l'administrateur et l'actionnaire de l'employeuse étaient eux-mêmes allés chercher le travailleur afin de l'engager avec toute l'équipe dont il disposait auprès de son ancien employeur de manière à pouvoir profiter de leurs compétences acquises précédemment, tout en empêchant ensuite le travailleur de déployer pleinement ses compétences, et ce dès son entrée en fonction.
5.3. La recourante remet d'abord en question les faits retenus par la cour cantonale, alors qu'il n'a pas été retenu que ceux-ci aient été établis de manière arbitraire (cf. consid. 3).
Au vu de la gravité des faits reprochés à l'employeuse, il apparaît que l'octroi d'une indemnité équivalant à six mois de salaires pour un total de 250'000 fr., dépasse le nombre de mois de salaires octroyés dans des affaires similaires ou même dans des cas plus graves. Elle demeure dans la marge de manoeuvre de la cour cantonale et ne s'écarte pas des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation.
La recourante ne reproche pas à la cour cantonale d'avoir abusé ou excédé son pouvoir d'appréciation. Elle se contente de substituer son appréciation des faits à ceux retenus par la cour cantonale, et pour le surplus, compare la situation du travailleur à deux jurisprudences cantonales, sans démontrer que l'appréciation de la cour cantonale s'écarterait sans raison sérieuse des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation.
Même si une indemnité équivalant à six mois de salaires paraît particulièrement élevée au vu des circonstances, le Tribunal fédéral ne peut revoir, faute de grief suffisamment motivé allant dans ce sens, l'appréciation de la cour cantonale.
Le grief de la violation de l'art. 336a
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 336a - 1 La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
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1 | La parte che disdice abusivamente il rapporto di lavoro deve all'altra un'indennità. |
2 | L'indennità è stabilita dal giudice, tenuto conto di tutte le circostanze, ma non può superare l'equivalente di sei mesi di salario del lavoratore. Sono salvi i diritti al risarcimento del danno per altri titoli giuridici. |
3 | Se la disdetta è abusiva perché data nel quadro di un licenziamento collettivo (art. 336 cpv. 2 lett. c), l'indennità non può superare l'equivalente di due mesi di salario del lavoratore.195 |
6.
Au vu de ce qui précède le recours doit être rejeté. La recourante qui succombe, prendra à sa charge les frais de la procédure. Elle versera à l'intimé une indemnité de dépens (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 2 Indipendenza - 1 Nella sua attività giurisdizionale il Tribunale federale è indipendente e sottostà al solo diritto. |
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1 | Nella sua attività giurisdizionale il Tribunale federale è indipendente e sottostà al solo diritto. |
2 | Le sue sentenze possono essere annullate o modificate soltanto da esso medesimo e conformemente alle disposizioni della legge. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 6'500 fr. sont mis à la charge de la recourante.
3.
La recourante versera à l'intimé une indemnité de dépens de 7'500 fr.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 23 février 2023
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Jametti
Le Greffier : Botteron