Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 45/2015
Arrêt du 20 avril 2015
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.
Participants à la procédure
A.________ SA,
représentée par Me Cyrille Piguet, avocat,
recourante,
contre
Office des poursuites et faillites de Sierre.
Objet
vente aux enchères publiques,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorité supérieure en matière de plainte LP, du 5 janvier 2015.
Faits :
A.
A.a. La société A.________ SA (ci-après: la société poursuivie) fait l'objet d'une poursuite en réalisation de gage immobilier n° bbb de l'Office des poursuites du district de Sierre (ci-après: l'Office), introduite à l'instance de la Banque C.________.
A.b. Le 30 mars 2011, l'Office a reçu une procuration en faveur de Me Cyrille Piguet, avocat, signée par la société poursuivie le 9 février 2011. Cette procuration autorise l'avocat à représenter la société et à agir en son nom " dans le cadre de la poursuite n° bbb ". Alors même qu'il y est spécifié que la société n'élit pas domicile en l'étude du mandataire, dans le courrier du 29 mars 2011 adressé à l'Office en accompagnement de la procuration, l'avocat priait celui-ci de lui adresser à l'avenir " toutes correspondances ".
A.c. Une première vente aux enchères portant sur l'immeuble n° ddd, était agendée au 14 septembre 2011. L'estimation du gage, indiquée dans la publication de la vente, était de xxx fr. (+ xxx fr. pour les accessoires). Dite vente a toutefois été annulée à la suite de la plainte formée par la société poursuivie, considérée par le juge suppléant I du district de Sierre comme une demande de nouvelle expertise au sens de l'art. 9 al. 2
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 9 - 1 La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
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1 | La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
2 | Ogni parte interessata può, entro il termine di ricorso contro il pignoramento (art. 17 cpv. 2 LEF) e previo deposito delle spese occorrenti, chiedere all'autorità di vigilanza una nuova stima a mezzo di periti. Il creditore che ha richiesto una nuova stima non potrà esigere la rifusione delle spese dal debitore, se non nel caso in cui la stima praticata dall'ufficio sia stata notevolmente modificata. Le contestazioni relative alla tassazione risultante dalla stima soggiacciono al giudizio definitivo dell'Autorità cantonale di vigilanza.17 |
A.d. Une nouvelle vente n'a pu être immédiatement mise en oeuvre, en raison d'une déclaration de revendication des accessoires émise par la société locataire de l'immeuble et de l'action en contestation de la qualité d'accessoires que dite société a ensuite introduite. Le procès est toutefois devenu sans objet en raison de la faillite de la demanderesse, selon décision du 6 mars 2014 du juge III du district de Sierre.
A.e. A la suite de cette décision, l'Office a agendé une nouvelle vente au 10 septembre 2014. Le 22 mai 2014, il a communiqué à la société poursuivie un exemplaire de la publication du 20 mai 2014 relative à la vente de l'immeuble mis en gage, qui mentionne l'estimation officielle arrêtée le 5 janvier 2012. Plus précisément, il en a adressé un exemplaire à l'adresse privée de l'administrateur de la société poursuivie, E.________, ainsi qu'un autre à l'adresse de la société. Les recommandés renfermant ce document sont bien parvenus à leurs destinataires. L'Office n'a pas communiqué d'exemplaire à Me Cyrille Piguet. Ce dernier avait, par courriel du 2 avril 2014, notamment indiqué au préposé de l'Office qu'il souhaitait être tenu " informé de tout élément qui concernait le dossier ".
A.f. Le 14 juillet 2014, l'Office a adressé une copie de l'état des charges à différents intéressés. A nouveau, il en a adressé un exemplaire à l'adresse privée de l'administrateur de la société poursuivie, ainsi qu'un autre à l'adresse de celle-ci. Aucun exemplaire n'a été envoyé à Me Cyrille Piguet.
A.g. Le 28 juillet 2014, par l'intermédiaire de Me Cyrille Piguet, la société poursuivie a formé devant le juge du district de Sierre une plainte au sens des art. 9 al. 2
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 9 - 1 La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
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1 | La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
2 | Ogni parte interessata può, entro il termine di ricorso contro il pignoramento (art. 17 cpv. 2 LEF) e previo deposito delle spese occorrenti, chiedere all'autorità di vigilanza una nuova stima a mezzo di periti. Il creditore che ha richiesto una nuova stima non potrà esigere la rifusione delle spese dal debitore, se non nel caso in cui la stima praticata dall'ufficio sia stata notevolmente modificata. Le contestazioni relative alla tassazione risultante dalla stima soggiacciono al giudizio definitivo dell'Autorità cantonale di vigilanza.17 |
A.h. Par décision du 30 juillet 2014, le juge suppléant III du district de Sierre a déclaré la plainte irrecevable pour cause de tardiveté.
A.i. Par jugement du 5 janvier 2015, expédié le lendemain, la juge de l'autorité supérieure en matière de plainte LP du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejeté le recours interjeté le 11 août 2014 par la société poursuivie.
B.
Par acte posté le 19 janvier 2015, la société poursuivie exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre le jugement du 5 janvier 2015. Elle prend les conclusions suivantes:
" Principalement :
II. Admettre le recours.
III. Le jugement rendu le 5 janvier 2015 par le Tribunal cantonal du canton du Valais dans la cause bbb est réformé comme suit:
1. Admettre le recours.
2. Constater que la notification de l'avis d'enchères du 20 mai 2014 adressé à A.________ SA est nulle.
3. Ordonner une nouvelle notification au représentant de A.________ SA de l'avis d'enchères immobilières concernant l'immeuble sis parcelle n° ddd, place 662 m2, chemin 101 m2, hôtel a) 407 m2, garage b) 212 m2, abri c) 65 m2.
4. Réserver les droits de A.________ SA à d'éventuels dommages-intérêts.
5. Condamner l'Etat du Valais à payer les frais judiciaires de première instance et l'Etat du Valais doit verser à A.________ SA une équitable indemnité à titre de dépens de première instance.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance sont mis à la charge de l'Etat du Valais.
V. L'Etat du Valais doit verser à A.________ SA une équitable indemnité à titre de dépens de deuxième instance.
Subsidiairement_à_la conclusion III :
VI. Le jugement rendu le 5 janvier 2015 par le Tribunal cantonal du canton du Valais dans la cause bbb est réformé comme suit:
1. Admettre le recours.
2. Accorder à A.________ SA la restitution du délai pour déposer plainte à l'encontre de l'avis d'enchères du 20 mai 2014 de l'Office des poursuites de Sierre.
3. Constater que la plainte adressée le 28 juillet 2014 par A.________ SA au Juge du district de Sierre est recevable.
3bis. Admettre la plainte adressée le 28 juillet 2014 par A.________ SA au Juge du district de Sierre.
4. Ordonner une nouvelle expertise sur l'immeuble sis parcelle n° ddd, place 662 m2, chemin 101 m2, hôtel a) 407 m2, garage b) 212 m2, abri c) 65 m2.
5. Réserver les droits de A.________ SA à d'éventuels dommages-intérêts.
6. Condamner l'Etat du Valais à payer les frais judiciaires de première instance et l'Etat du Valais doit verser à A.________ SA une équitable indemnité à titre de dépens de première instance.
Plus subsidiairement_à_la conclusion VI 4:
7. Ordonner à l'Office des poursuites de Sierre d'ordonner une nouvelle expertise sur l'immeuble sis parcelle n° ddd, place 662 m2, chemin 101 m2, hôtel a) 407 m2, garage b) 212 m2, abri c) 65 m2.
Encore plus subsidiairement aux conclusions II, III et VI :
VII. Admettre le recours.
VIII. Le jugement rendu le 5 janvier 2015 par le Tribunal cantonal du canton du Valais dans la cause bbb est annulé et la cause renvoyée à l'instance précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants. "
C.
Par ordonnance présidentielle du 12 février 2015, la requête d'effet suspensif assortissant le recours a été admise.
Considérant en droit :
1.
Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 2 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 19 - Il ricorso al Tribunale federale è retto dalla legge del 17 giugno 200534 sul Tribunale federale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
|
1 | Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
a | 15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione; |
b | 30 000 franchi in tutti gli altri casi. |
2 | Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile: |
a | se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale; |
b | se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
c | contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
d | contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato; |
e | contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti. |
2.
Le recours peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
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a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che: |
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a | non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero; |
b | il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
Lorsque la décision attaquée comporte plusieurs motivations indépendantes, alternatives ou subsidiaires, toutes suffisantes pour sceller le sort de la cause, la partie recourante doit, sous peine d'irrecevabilité, démontrer que chacune d'elles est contraire au droit (ATF 138 I 97 consid. 4.1.4 et les arrêts cités).
3.
La recourante invoque premièrement une violation de l'art. 137
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 137 In caso di rappresentanza - Se una parte è rappresentata, le notificazioni sono fatte al rappresentante. |
3.1.
3.1.1. Sous la note marginale " avis aux intéressés ", l'art. 139
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 156 - 1 La realizzazione si fa secondo gli articoli 122 a 143b. Le condizioni d'incanto (art. 135) stabiliscono nondimeno che la parte del prezzo di realizzazione spettante al credito del procedente deve essere pagata in denaro, salvo pattuizione contraria tra gli interessati. Esse dichiarano inoltre che gli oneri fondiari iscritti nel registro fondiario a favore del procedente devono essere cancellati. |
|
1 | La realizzazione si fa secondo gli articoli 122 a 143b. Le condizioni d'incanto (art. 135) stabiliscono nondimeno che la parte del prezzo di realizzazione spettante al credito del procedente deve essere pagata in denaro, salvo pattuizione contraria tra gli interessati. Esse dichiarano inoltre che gli oneri fondiari iscritti nel registro fondiario a favore del procedente devono essere cancellati. |
2 | I titoli di credito garantiti da pegno immobiliare e per i quali è designato come creditore il proprietario o il portatore, dati in pegno dal proprietario, sono ridotti, in caso di realizzazione separata, all'importo della somma ricavata. |
Dès lors que les prescriptions sur la manière de procéder à une communication écrite - respectivement à une " notification " (ordinaire) selon la nouvelle terminologie en vigueur depuis le 1er janvier 2011 (RO 2010 1739; FF 2006 6841) - sont des prescriptions d'ordre, il n'est pas interdit à l'office des poursuites de communiquer cet avis sous pli recommandé ou contre reçu conformément à l'art. 34 al. 1
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 34 - 1 Gli avvisi e le decisioni degli uffici d'esecuzione, degli uffici dei fallimenti e delle autorità di vigilanza sono notificati mediante invio postale raccomandato o in altro modo contro ricevuta, sempre che la presente legge non disponga altrimenti. |
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1 | Gli avvisi e le decisioni degli uffici d'esecuzione, degli uffici dei fallimenti e delle autorità di vigilanza sono notificati mediante invio postale raccomandato o in altro modo contro ricevuta, sempre che la presente legge non disponga altrimenti. |
2 | Previo assenso del destinatario, gli avvisi e le decisioni possono essere notificati per via elettronica. Devono essere muniti di una firma elettronica secondo la legge del 18 marzo 201665 sulla firma elettronica. Il Consiglio federale disciplina: |
a | la firma da utilizzare; |
b | il formato degli avvisi e delle decisioni nonché dei relativi allegati; |
c | le modalità di trasmissione; |
d | il momento in cui gli avvisi o le decisioni sono considerati notificati.66 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 30 - 1 Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
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1 | Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
2 | Tali avvisi saranno notificati ad ogni creditore cui spetta diritto di pegno sul fondo od in cui favore esso sia pignorato, ai creditori iscritti nell'elenco dei creditori del registro fondiario quali titolari di un diritto di pegno o di usufrutto sui crediti garantiti da pegno immobiliare, al debitore, all'eventuale terzo proprietario del fondo ed a tutte quelle altre persone che posseggono sul fondo un diritto qualsiasi iscritto od annotato nel registro fondiario. Ove dal registro fondiario risulti che per i creditori garantiti da pegno furono costituiti dei procuratori, gli avvisi saranno notificati a questi ultimi (art. 860, 875, 877 CC53).54 |
3 | Negli avvisi speciali indirizzati ai creditori pignoratizi sarà menzionato se la realizzazione è stata chiesta da un creditore al beneficio del pignoramento o da un creditore pignoratizio anteriore o posteriore in grado. |
4 | Avvisi speciali saranno inviati anche ai titolari di diritti legali di prelazione ai sensi dell'articolo 682 capoversi 1 e 2 del CC. Essi debbono inoltre essere informati con lettera accompagnatoria sia della possibilità che del modo di esercitare i loro diritti in occasione dell'incanto (art. 60a).55 |
3.1.2. L'avis spécial de l'art. 139
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 30 - 1 Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
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1 | Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
2 | Tali avvisi saranno notificati ad ogni creditore cui spetta diritto di pegno sul fondo od in cui favore esso sia pignorato, ai creditori iscritti nell'elenco dei creditori del registro fondiario quali titolari di un diritto di pegno o di usufrutto sui crediti garantiti da pegno immobiliare, al debitore, all'eventuale terzo proprietario del fondo ed a tutte quelle altre persone che posseggono sul fondo un diritto qualsiasi iscritto od annotato nel registro fondiario. Ove dal registro fondiario risulti che per i creditori garantiti da pegno furono costituiti dei procuratori, gli avvisi saranno notificati a questi ultimi (art. 860, 875, 877 CC53).54 |
3 | Negli avvisi speciali indirizzati ai creditori pignoratizi sarà menzionato se la realizzazione è stata chiesta da un creditore al beneficio del pignoramento o da un creditore pignoratizio anteriore o posteriore in grado. |
4 | Avvisi speciali saranno inviati anche ai titolari di diritti legali di prelazione ai sensi dell'articolo 682 capoversi 1 e 2 del CC. Essi debbono inoltre essere informati con lettera accompagnatoria sia della possibilità che del modo di esercitare i loro diritti in occasione dell'incanto (art. 60a).55 |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 102 - Agli atti preparatori e all'esecuzione della vendita si applicano per analogia i disposti degli articoli 13, 20 capoverso 2, 29 a 42, 43 capoverso 1, 44 a 53, 54 capoverso 2, 56 a 70 e 72, e in caso di realizzazione di una quota di comproprietà gli articoli da 73 a 73i, come pure gli articoli 74 a 78; si applicano inoltre le disposizioni speciali seguenti. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 138 - 1 L'avviso dell'incanto, («bando») è pubblicato almeno un mese prima. |
|
1 | L'avviso dell'incanto, («bando») è pubblicato almeno un mese prima. |
2 | Il bando contiene: |
1 | il luogo, il giorno e l'ora dell'incanto; |
2 | l'indicazione del giorno dal quale saranno esposte le condizioni dell'incanto; |
3 | Simile ingiunzione è diretta anche ai possessori di servitù, in quanto sia ancora applicabile il diritto cantonale.281 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 56 - Fatti salvi i casi di sequestro o di provvedimenti conservativi che non ammettono dilazione, non si può procedere ad atti esecutivi: |
|
1 | nei periodi preclusi, cioè tra le ore 20 e le 7, come pure di domenica e nei giorni ufficialmente riconosciuti come festivi; |
2 | durante le ferie, cioè sette giorni prima e sette giorni dopo la Pasqua e il Natale, come pure dal 15 luglio al 31 luglio; questa disposizione non si applica tuttavia all'esecuzione cambiaria; |
3 | contro un debitore cui sia stata concessa la sospensione (art. 57-62). |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 138 - 1 L'avviso dell'incanto, («bando») è pubblicato almeno un mese prima. |
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1 | L'avviso dell'incanto, («bando») è pubblicato almeno un mese prima. |
2 | Il bando contiene: |
1 | il luogo, il giorno e l'ora dell'incanto; |
2 | l'indicazione del giorno dal quale saranno esposte le condizioni dell'incanto; |
3 | Simile ingiunzione è diretta anche ai possessori di servitù, in quanto sia ancora applicabile il diritto cantonale.281 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 56 - Fatti salvi i casi di sequestro o di provvedimenti conservativi che non ammettono dilazione, non si può procedere ad atti esecutivi: |
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1 | nei periodi preclusi, cioè tra le ore 20 e le 7, come pure di domenica e nei giorni ufficialmente riconosciuti come festivi; |
2 | durante le ferie, cioè sette giorni prima e sette giorni dopo la Pasqua e il Natale, come pure dal 15 luglio al 31 luglio; questa disposizione non si applica tuttavia all'esecuzione cambiaria; |
3 | contro un debitore cui sia stata concessa la sospensione (art. 57-62). |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 56 - Fatti salvi i casi di sequestro o di provvedimenti conservativi che non ammettono dilazione, non si può procedere ad atti esecutivi: |
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1 | nei periodi preclusi, cioè tra le ore 20 e le 7, come pure di domenica e nei giorni ufficialmente riconosciuti come festivi; |
2 | durante le ferie, cioè sette giorni prima e sette giorni dopo la Pasqua e il Natale, come pure dal 15 luglio al 31 luglio; questa disposizione non si applica tuttavia all'esecuzione cambiaria; |
3 | contro un debitore cui sia stata concessa la sospensione (art. 57-62). |
Si le montant de l'estimation de l'immeuble est indiqué dans la publication de la vente aux enchères, la communication de l'avis spécial vaut communication de l'estimation conformément à l'art. 140 al. 3
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 140 - 1 Prima dell'incanto, l'ufficiale constata, in base alle insinuazioni presentate dagli aventi diritto e all'estratto del registro fondiario, gli oneri gravanti il fondo (servitù, oneri fondiari, pegni immobiliari, diritti personali annotati). |
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1 | Prima dell'incanto, l'ufficiale constata, in base alle insinuazioni presentate dagli aventi diritto e all'estratto del registro fondiario, gli oneri gravanti il fondo (servitù, oneri fondiari, pegni immobiliari, diritti personali annotati). |
2 | L'ufficiale comunica l'elenco di tali oneri agli interessati, impartendo loro un termine di dieci giorni per contestarlo. Sono applicabili gli articoli 106 a 109. |
3 | L'ufficiale ordina inoltre una stima del fondo e la comunica agli interessati. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 30 - 1 Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
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1 | Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
2 | Tali avvisi saranno notificati ad ogni creditore cui spetta diritto di pegno sul fondo od in cui favore esso sia pignorato, ai creditori iscritti nell'elenco dei creditori del registro fondiario quali titolari di un diritto di pegno o di usufrutto sui crediti garantiti da pegno immobiliare, al debitore, all'eventuale terzo proprietario del fondo ed a tutte quelle altre persone che posseggono sul fondo un diritto qualsiasi iscritto od annotato nel registro fondiario. Ove dal registro fondiario risulti che per i creditori garantiti da pegno furono costituiti dei procuratori, gli avvisi saranno notificati a questi ultimi (art. 860, 875, 877 CC53).54 |
3 | Negli avvisi speciali indirizzati ai creditori pignoratizi sarà menzionato se la realizzazione è stata chiesta da un creditore al beneficio del pignoramento o da un creditore pignoratizio anteriore o posteriore in grado. |
4 | Avvisi speciali saranno inviati anche ai titolari di diritti legali di prelazione ai sensi dell'articolo 682 capoversi 1 e 2 del CC. Essi debbono inoltre essere informati con lettera accompagnatoria sia della possibilità che del modo di esercitare i loro diritti in occasione dell'incanto (art. 60a).55 |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 9 - 1 La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
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1 | La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
2 | Ogni parte interessata può, entro il termine di ricorso contro il pignoramento (art. 17 cpv. 2 LEF) e previo deposito delle spese occorrenti, chiedere all'autorità di vigilanza una nuova stima a mezzo di periti. Il creditore che ha richiesto una nuova stima non potrà esigere la rifusione delle spese dal debitore, se non nel caso in cui la stima praticata dall'ufficio sia stata notevolmente modificata. Le contestazioni relative alla tassazione risultante dalla stima soggiacciono al giudizio definitivo dell'Autorità cantonale di vigilanza.17 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 140 - 1 Prima dell'incanto, l'ufficiale constata, in base alle insinuazioni presentate dagli aventi diritto e all'estratto del registro fondiario, gli oneri gravanti il fondo (servitù, oneri fondiari, pegni immobiliari, diritti personali annotati). |
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1 | Prima dell'incanto, l'ufficiale constata, in base alle insinuazioni presentate dagli aventi diritto e all'estratto del registro fondiario, gli oneri gravanti il fondo (servitù, oneri fondiari, pegni immobiliari, diritti personali annotati). |
2 | L'ufficiale comunica l'elenco di tali oneri agli interessati, impartendo loro un termine di dieci giorni per contestarlo. Sono applicabili gli articoli 106 a 109. |
3 | L'ufficiale ordina inoltre una stima del fondo e la comunica agli interessati. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 30 - 1 Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
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1 | Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
2 | Tali avvisi saranno notificati ad ogni creditore cui spetta diritto di pegno sul fondo od in cui favore esso sia pignorato, ai creditori iscritti nell'elenco dei creditori del registro fondiario quali titolari di un diritto di pegno o di usufrutto sui crediti garantiti da pegno immobiliare, al debitore, all'eventuale terzo proprietario del fondo ed a tutte quelle altre persone che posseggono sul fondo un diritto qualsiasi iscritto od annotato nel registro fondiario. Ove dal registro fondiario risulti che per i creditori garantiti da pegno furono costituiti dei procuratori, gli avvisi saranno notificati a questi ultimi (art. 860, 875, 877 CC53).54 |
3 | Negli avvisi speciali indirizzati ai creditori pignoratizi sarà menzionato se la realizzazione è stata chiesta da un creditore al beneficio del pignoramento o da un creditore pignoratizio anteriore o posteriore in grado. |
4 | Avvisi speciali saranno inviati anche ai titolari di diritti legali di prelazione ai sensi dell'articolo 682 capoversi 1 e 2 del CC. Essi debbono inoltre essere informati con lettera accompagnatoria sia della possibilità che del modo di esercitare i loro diritti in occasione dell'incanto (art. 60a).55 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 140 - 1 Prima dell'incanto, l'ufficiale constata, in base alle insinuazioni presentate dagli aventi diritto e all'estratto del registro fondiario, gli oneri gravanti il fondo (servitù, oneri fondiari, pegni immobiliari, diritti personali annotati). |
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1 | Prima dell'incanto, l'ufficiale constata, in base alle insinuazioni presentate dagli aventi diritto e all'estratto del registro fondiario, gli oneri gravanti il fondo (servitù, oneri fondiari, pegni immobiliari, diritti personali annotati). |
2 | L'ufficiale comunica l'elenco di tali oneri agli interessati, impartendo loro un termine di dieci giorni per contestarlo. Sono applicabili gli articoli 106 a 109. |
3 | L'ufficiale ordina inoltre una stima del fondo e la comunica agli interessati. |
Dans la procédure en réalisation de gage, l'office n'opère en principe qu'une seule estimation de l'immeuble (art. 155 al. 1
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 155 - 1 Se il creditore ha domandato la realizzazione, gli articoli 97 capoverso 1, 102 capoverso 3, 103 e 106 a 109 si applicano per analogia al pegno.321 |
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1 | Se il creditore ha domandato la realizzazione, gli articoli 97 capoverso 1, 102 capoverso 3, 103 e 106 a 109 si applicano per analogia al pegno.321 |
2 | L'ufficio avvisa il debitore, entro tre giorni, che il creditore ha domandato la realizzazione. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 97 - 1 Il funzionario stima gli oggetti pignorati facendosi assistere, ove occorra, da periti. |
|
1 | Il funzionario stima gli oggetti pignorati facendosi assistere, ove occorra, da periti. |
2 | Il pignoramento è limitato a quanto basti per soddisfare dei loro crediti, in capitale, interessi e spese, i creditori pignoranti. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 99 - 1 Comunicata la domanda di realizzazione al debitore e, al caso, al terzo proprietario del pegno (art. 155 cpv. 2 LEF), l'ufficio d'esecuzione si farà rilasciare un estratto del registro fondiario (art. 28 e 73) e procederà alla stima del fondo (art. 9 cpv. 1, e 23). |
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1 | Comunicata la domanda di realizzazione al debitore e, al caso, al terzo proprietario del pegno (art. 155 cpv. 2 LEF), l'ufficio d'esecuzione si farà rilasciare un estratto del registro fondiario (art. 28 e 73) e procederà alla stima del fondo (art. 9 cpv. 1, e 23). |
2 | Se non è già inserita nel bando a stregua dell'articolo 29, la stima sarà comunicata al creditore che ha domandato la realizzazione, al debitore ed al terzo proprietario coll'avvertenza che entro il termine di ricorso essi potranno domandare all'autorità di vigilanza una nuova stima per mezzo di periti a mente dell'articolo 9 capoverso 2. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 99 - 1 Comunicata la domanda di realizzazione al debitore e, al caso, al terzo proprietario del pegno (art. 155 cpv. 2 LEF), l'ufficio d'esecuzione si farà rilasciare un estratto del registro fondiario (art. 28 e 73) e procederà alla stima del fondo (art. 9 cpv. 1, e 23). |
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1 | Comunicata la domanda di realizzazione al debitore e, al caso, al terzo proprietario del pegno (art. 155 cpv. 2 LEF), l'ufficio d'esecuzione si farà rilasciare un estratto del registro fondiario (art. 28 e 73) e procederà alla stima del fondo (art. 9 cpv. 1, e 23). |
2 | Se non è già inserita nel bando a stregua dell'articolo 29, la stima sarà comunicata al creditore che ha domandato la realizzazione, al debitore ed al terzo proprietario coll'avvertenza che entro il termine di ricorso essi potranno domandare all'autorità di vigilanza una nuova stima per mezzo di periti a mente dell'articolo 9 capoverso 2. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 44 - Compiuta la procedura di appuramento dell'elenco degli oneri, l'ufficio dovrà stabilire, se il valore del fondo abbia subito modificazione dal pignoramento in poi, segnatamente in seguito ad eliminazione di aggravi. Il risultato di questa nuova stima sarà comunicato agli interessati. È applicabile il disposto dell'articolo 9 capoverso 2. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 102 - Agli atti preparatori e all'esecuzione della vendita si applicano per analogia i disposti degli articoli 13, 20 capoverso 2, 29 a 42, 43 capoverso 1, 44 a 53, 54 capoverso 2, 56 a 70 e 72, e in caso di realizzazione di una quota di comproprietà gli articoli da 73 a 73i, come pure gli articoli 74 a 78; si applicano inoltre le disposizioni speciali seguenti. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 9 - 1 La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
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1 | La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
2 | Ogni parte interessata può, entro il termine di ricorso contro il pignoramento (art. 17 cpv. 2 LEF) e previo deposito delle spese occorrenti, chiedere all'autorità di vigilanza una nuova stima a mezzo di periti. Il creditore che ha richiesto una nuova stima non potrà esigere la rifusione delle spese dal debitore, se non nel caso in cui la stima praticata dall'ufficio sia stata notevolmente modificata. Le contestazioni relative alla tassazione risultante dalla stima soggiacciono al giudizio definitivo dell'Autorità cantonale di vigilanza.17 |
et les arrêts cités).
3.1.3. Le défaut de communication de l'avis spécial de l'art. 139
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 22 - 1 Sono nulle le decisioni che violano prescrizioni emanate nell'interesse pubblico o nell'interesse di persone che non sono parte nel procedimento. L'autorità di vigilanza constata d'ufficio la nullità anche quando la decisione non sia stata impugnata. |
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1 | Sono nulle le decisioni che violano prescrizioni emanate nell'interesse pubblico o nell'interesse di persone che non sono parte nel procedimento. L'autorità di vigilanza constata d'ufficio la nullità anche quando la decisione non sia stata impugnata. |
2 | L'ufficio può sostituire la decisione nulla con una nuova decisione. Nondimeno, se presso l'autorità di vigilanza è pendente un procedimento ai sensi del capoverso 1, la sostituzione è ammissibile fino all'invio della risposta da parte dell'ufficio. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 30 - 1 Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
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1 | Subito dopo la pubblicazione dell'incanto, l'ufficio spedirà gli avvisi speciali previsti dall'articolo 139 della LEF. Se il valore di stima del fondo è menzionato nella pubblicazione, l'avviso varrà altresì come comunicazione della stima a sensi dell'articolo 140 capoverso 3 della LEF. L'articolo 9 capoverso 2 del presente regolamento è applicabile. |
2 | Tali avvisi saranno notificati ad ogni creditore cui spetta diritto di pegno sul fondo od in cui favore esso sia pignorato, ai creditori iscritti nell'elenco dei creditori del registro fondiario quali titolari di un diritto di pegno o di usufrutto sui crediti garantiti da pegno immobiliare, al debitore, all'eventuale terzo proprietario del fondo ed a tutte quelle altre persone che posseggono sul fondo un diritto qualsiasi iscritto od annotato nel registro fondiario. Ove dal registro fondiario risulti che per i creditori garantiti da pegno furono costituiti dei procuratori, gli avvisi saranno notificati a questi ultimi (art. 860, 875, 877 CC53).54 |
3 | Negli avvisi speciali indirizzati ai creditori pignoratizi sarà menzionato se la realizzazione è stata chiesta da un creditore al beneficio del pignoramento o da un creditore pignoratizio anteriore o posteriore in grado. |
4 | Avvisi speciali saranno inviati anche ai titolari di diritti legali di prelazione ai sensi dell'articolo 682 capoversi 1 e 2 del CC. Essi debbono inoltre essere informati con lettera accompagnatoria sia della possibilità che del modo di esercitare i loro diritti in occasione dell'incanto (art. 60a).55 |
3.2. L'art. 137
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 137 In caso di rappresentanza - Se una parte è rappresentata, le notificazioni sono fatte al rappresentante. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 136 Documenti soggetti a notificazione - Il tribunale notifica alle persone interessate segnatamente: |
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a | le citazioni; |
b | le proprie ordinanze e decisioni; |
c | gli atti scritti della controparte. |
Cela étant, la jurisprudence admet la notification qualifiée (art. 64 ss
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 64 - 1 Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
|
1 | Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
2 | Ove non si trovi alcuna delle nominate persone, l'atto esecutivo viene consegnato ad un funzionario comunale o di polizia, perché lo rimetta al debitore. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 27 - 1 Chiunque ha l'esercizio dei diritti civili è autorizzato a rappresentare altre persone nel procedimento esecutivo. Ciò vale anche per la rappresentanza professionale. I Cantoni possono, per motivi gravi, vietare a una persona di esercitare la rappresentanza professionale. |
|
1 | Chiunque ha l'esercizio dei diritti civili è autorizzato a rappresentare altre persone nel procedimento esecutivo. Ciò vale anche per la rappresentanza professionale. I Cantoni possono, per motivi gravi, vietare a una persona di esercitare la rappresentanza professionale. |
2 | Le spese per la rappresentanza davanti agli uffici d'esecuzione e agli uffici dei fallimenti non possono essere accollate alla controparte. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 64 - 1 Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
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1 | Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
2 | Ove non si trovi alcuna delle nominate persone, l'atto esecutivo viene consegnato ad un funzionario comunale o di polizia, perché lo rimetta al debitore. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 66 - 1 Quando il debitore non dimori nel luogo dell'esecuzione, gli atti esecutivi si consegnano alla persona o nel locale da lui indicati in quel luogo stesso. |
|
1 | Quando il debitore non dimori nel luogo dell'esecuzione, gli atti esecutivi si consegnano alla persona o nel locale da lui indicati in quel luogo stesso. |
2 | In mancanza di tale indicazione, la notificazione si fa per mezzo dell'ufficio del domicilio del debitore o per posta. |
3 | Se il debitore è domiciliato all'estero, la notificazione si fa per mezzo delle autorità di quel luogo o, in quanto un trattato internazionale lo preveda oppure lo Stato sul territorio del quale deve avvenire la notificazione lo ammetta, per posta.128 |
4 | La notificazione si fa mediante pubblicazione quando: |
1 | il domicilio del debitore è sconosciuto; |
2 | il debitore persiste a sottrarsi alla notificazione; |
3 | il debitore è domiciliato all'estero e la notificazione giusta il capoverso 3 non è possibile in un termine ragionevole.129 |
5 | ...130 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 64 - 1 Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
|
1 | Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
2 | Ove non si trovi alcuna delle nominate persone, l'atto esecutivo viene consegnato ad un funzionario comunale o di polizia, perché lo rimetta al debitore. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 65 - 1 Se l'esecuzione è diretta contro una persona giuridica o contro una società, la notificazione si fa al rappresentante delle medesime, e cioè: |
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1 | Se l'esecuzione è diretta contro una persona giuridica o contro una società, la notificazione si fa al rappresentante delle medesime, e cioè: |
3 | per altra persona giuridica, al presidente dell'amministrazione o all'amministratore; |
4 | per una società in nome collettivo o in accomandita, a qualunque socio amministratore ed a qualunque direttore e procuratore126. |
2 | Ove però le ricordate persone non si trovino in ufficio, la notificazione si potrà fare ad altro funzionario od impiegato. |
3 | Se l'esecuzione è diretta contro un'eredità non divisa, la notificazione si fa al rappresentante dell'eredità o se questi non è conosciuto ad uno degli eredi.127 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 64 - 1 Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
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1 | Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
2 | Ove non si trovi alcuna delle nominate persone, l'atto esecutivo viene consegnato ad un funzionario comunale o di polizia, perché lo rimetta al debitore. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 65 - 1 Se l'esecuzione è diretta contro una persona giuridica o contro una società, la notificazione si fa al rappresentante delle medesime, e cioè: |
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1 | Se l'esecuzione è diretta contro una persona giuridica o contro una società, la notificazione si fa al rappresentante delle medesime, e cioè: |
3 | per altra persona giuridica, al presidente dell'amministrazione o all'amministratore; |
4 | per una società in nome collettivo o in accomandita, a qualunque socio amministratore ed a qualunque direttore e procuratore126. |
2 | Ove però le ricordate persone non si trovino in ufficio, la notificazione si potrà fare ad altro funzionario od impiegato. |
3 | Se l'esecuzione è diretta contro un'eredità non divisa, la notificazione si fa al rappresentante dell'eredità o se questi non è conosciuto ad uno degli eredi.127 |
2007 consid. 2.1 et les références; Gilliéron, op. cit., n° 29 ad art. 64
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 64 - 1 Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
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1 | Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
2 | Ove non si trovi alcuna delle nominate persone, l'atto esecutivo viene consegnato ad un funzionario comunale o di polizia, perché lo rimetta al debitore. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 64 - 1 Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
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1 | Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
2 | Ove non si trovi alcuna delle nominate persone, l'atto esecutivo viene consegnato ad un funzionario comunale o di polizia, perché lo rimetta al debitore. |
Ces principes peuvent sans autre s'appliquer aux communications sous pli simple (not. art. 125 al. 3
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 125 - 1 La realizzazione si fa ai pubblici incanti, dei quali sono resi noti precedentemente il luogo, il giorno e l'ora.2 La forma di pubblicazione del bando, il modo, il tempo ed il luogo degli incanti sono determinati dall'ufficiale col maggior riguardo possibile agli interessi delle parti. Non è richiesta l'inserzione del bando nel foglio ufficiale. |
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1 | La realizzazione si fa ai pubblici incanti, dei quali sono resi noti precedentemente il luogo, il giorno e l'ora.2 La forma di pubblicazione del bando, il modo, il tempo ed il luogo degli incanti sono determinati dall'ufficiale col maggior riguardo possibile agli interessi delle parti. Non è richiesta l'inserzione del bando nel foglio ufficiale. |
3 | Quando il debitore, il creditore e i terzi interessati abbiano in Svizzera una dimora conosciuta o un rappresentante, l'ufficio d'esecuzione li avvisa con lettera semplice, almeno tre giorni prima, del giorno, dell'ora e del luogo dell'incanto.258 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 233 - L'ufficio dei fallimenti trasmette un esemplare non raccomandato della pubblicazione a tutti i creditori dei quali siano conosciuti il nome e la dimora. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 34 - 1 Gli avvisi e le decisioni degli uffici d'esecuzione, degli uffici dei fallimenti e delle autorità di vigilanza sono notificati mediante invio postale raccomandato o in altro modo contro ricevuta, sempre che la presente legge non disponga altrimenti. |
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1 | Gli avvisi e le decisioni degli uffici d'esecuzione, degli uffici dei fallimenti e delle autorità di vigilanza sono notificati mediante invio postale raccomandato o in altro modo contro ricevuta, sempre che la presente legge non disponga altrimenti. |
2 | Previo assenso del destinatario, gli avvisi e le decisioni possono essere notificati per via elettronica. Devono essere muniti di una firma elettronica secondo la legge del 18 marzo 201665 sulla firma elettronica. Il Consiglio federale disciplina: |
a | la firma da utilizzare; |
b | il formato degli avvisi e delle decisioni nonché dei relativi allegati; |
c | le modalità di trasmissione; |
d | il momento in cui gli avvisi o le decisioni sono considerati notificati.66 |
3.3. Sur le vu de ce qui précède, il convient de déterminer si l'Office pouvait en l'espèce, de bonne foi, ne pas tenir compte de la procuration conférée le 9 février 2011 à l'avocat de la recourante lorsqu'il a communiqué l'avis spécial du 20 mai 2014 relatif aux enchères du 10 septembre 2014.
3.3.1. La cour cantonale a constaté que la procuration reçue le 30 mars 2011 par l'Office ne prévoyait pas d'élection de domicile et que ce dernier avait continué à s'adresser directement à la société poursuivie. Ainsi, il lui avait " apparemment " communiqué l'avis relatif à la première vente aux enchères, sans que cela n'ait " apparemment " suscité de réaction de sa part ou de son avocat. Par ailleurs, le courriel de celui-ci du 2 avril 2014 ne signifiait pas encore qu'il était autorisé à recevoir " les communications, mesures ou décisions pour le compte de sa mandante, ni même qu'il indiquait bénéficier d'une telle autorisation ". Partant, faute d'élection de domicile en l'étude de l'avocat, l'Office avait correctement notifié l'avis de vente à la société poursuivie. Dans une argumentation subsidiaire, la cour cantonale a jugé que, même s'il fallait admettre que la notification aurait dû intervenir en mains de l'avocat de la société poursuivie, aucune nouvelle notification ne se justifiait. En effet, même si un justiciable ne disposant pas de connaissances juridiques n'est pas en mesure de savoir que la contestation de l'estimation figurant dans l'avis de vente doit intervenir dans les 10 jours dès sa réception, les règles de
la bonne foi imposaient, en l'espèce, une limite à l'invocation du vice de forme. Il apparaissait en effet que la société poursuivie n'était pas " novice " en matière de procédure de réalisation de gage: elle avait déjà requis une nouvelle estimation au sens de l'art. 9 al. 2
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 9 - 1 La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
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1 | La stima determinerà il valore venale presumibile del fondo e dei suoi accessori facendo astrazione dalle valutazioni risultanti dal catasto o dall'assicurazione contro gli incendi. I crediti garantiti da pegno risultanti dal registro fondiario saranno menzionati sommariamente senza però introdurre la procedura di rivendicazione per accertarne l'esistenza. |
2 | Ogni parte interessata può, entro il termine di ricorso contro il pignoramento (art. 17 cpv. 2 LEF) e previo deposito delle spese occorrenti, chiedere all'autorità di vigilanza una nuova stima a mezzo di periti. Il creditore che ha richiesto una nuova stima non potrà esigere la rifusione delle spese dal debitore, se non nel caso in cui la stima praticata dall'ufficio sia stata notevolmente modificata. Le contestazioni relative alla tassazione risultante dalla stima soggiacciono al giudizio definitivo dell'Autorità cantonale di vigilanza.17 |
et ne pouvait se prévaloir d'un prétendu vice affectant sa notification.
3.3.2. La question de savoir si le critère du défaut d'élection de domicile aux fins de notification ( Zustelldomizil ) retenu par la cour cantonale est pertinent s'agissant en l'occurrence d'une notification " ordinaire " (communication) et non " qualifiée " au sens des art. 64 ss
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 64 - 1 Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
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1 | Gli atti esecutivi si notificano al debitore nella sua abitazione o nel luogo in cui suole esercitare la sua professione. Quando non vi si trovi, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia o ad uno de' suoi impiegati. |
2 | Ove non si trovi alcuna delle nominate persone, l'atto esecutivo viene consegnato ad un funzionario comunale o di polizia, perché lo rimetta al debitore. |
l'argumentation principale de la cour cantonale doit être rejeté.
Reste à examiner si l'argumentation subsidiaire de la juge précédente - également contestée par la recourante conformément aux exigences de motivation susrappelées (cf. consid. 2 supra ) - résiste à l'analyse. La recourante fait à cet égard valoir que dans la mesure où l'avis de vente ne comportait pas d'indication des voies de droit, elle pouvait " décemment " penser qu'il s'agissait d'un simple courrier informatif, qui ne nécessitait pas d'agir à brève échéance voire dans un délai de 30 jours, " connu des seuls juristes ". En conséquence, on ne pouvait lui imputer à faute d'avoir transmis ce document à son conseil un mois et demi après réception. On ne pouvait pour le surplus rien tirer de la première vente aux enchères fixée en 2011, dès lors que la plainte tendant à une nouvelle estimation de l'immeuble avait " justement " été rédigée à l'époque par son conseil et que cette plainte datait de près de quatre ans. La cour cantonale a correctement rappelé, d'une part, que lorsque, comme en l'espèce, l'estimation est mentionnée dans la publication officielle, l'office n'est pas tenu de mentionner séparément la possibilité de la contester dans le délai de plainte auprès de l'autorité de surveillance (ATF 137 III 235 consid. 3.1) et,
d'autre part, que l'indication des voies de droit ne s'impose directement qu'aux autorités cantonales de surveillance (cf. art. 20a al. 2 ch. 4
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 20a - 1 ...38 |
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1 | ...38 |
2 | Alla procedura davanti alle autorità cantonali di vigilanza si applicano le disposizioni seguenti:39 |
1 | le autorità di vigilanza, ogni volta che agiscono in questa veste, devono designarsi come tali e se del caso come autorità superiore o inferiore di vigilanza; |
2 | l'autorità di vigilanza constata i fatti d'ufficio. Essa può chiedere la collaborazione delle parti e, se rifiutano di prestare la collaborazione che da esse ci si può ragionevolmente attendere, dichiararne irricevibili le conclusioni; |
3 | l'autorità di vigilanza apprezza liberamente le prove; fatto salvo l'articolo 22, essa è vincolata dalle conclusioni delle parti; |
4 | la decisione sul ricorso deve essere motivata e indicare i rimedi di diritto; essa è notificata per scritto alle parti, all'ufficio e agli altri eventuali interessati; |
5 | le procedure sono gratuite. La parte o il suo rappresentante che agiscono in mala fede o in modo temerario possono essere condannati a una multa sino a 1500 franchi, nonché al pagamento di tasse e spese. |
3 | Per il resto, i Cantoni stabiliscono la procedura. |
SR 281.42 Regolamento del Tribunale federale del 23 aprile 1920 concernente la realizzazione forzata dei fondi (RFF) RFF Art. 29 - 1 La data dell'incanto deve essere stabilita in modo che il termine per ricorrere contro le condizioni della vendita sia trascorso prima del giorno dell'incanto. |
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1 | La data dell'incanto deve essere stabilita in modo che il termine per ricorrere contro le condizioni della vendita sia trascorso prima del giorno dell'incanto. |
2 | Oltre le indicazioni previste dall'articolo 138 della LEF, il bando menzionerà il nome e il domicilio del debitore e designerà esattamente il fondo da realizzarsi ed il suo valore di stima.50 Nell'avviso ai creditori pignoratizi previsto dall'articolo 138 capoverso 2 numero 3 della LEF sarà loro ingiunto di comunicare all'ufficio altresì se il credito garantito dal pegno è scaduto parzialmente o totalmente e, se fu disdetto, per quale importo ed a quale scadenza lo sia stato. |
3 | L'ingiunzione prevista dall'articolo 138 capoverso 2 numero 3 della LEF dovrà essere fatta anche a tutti i titolari di servitù, che sorsero sotto il regime dell'antico diritto cantonale e non furono ancora iscritte a pubblico registro. L'ingiunzione sarà accompagnata dalla comminatoria che le servitù non insinuate non saranno opponibili ad un aggiudicatario di buona fede del fondo gravato a meno che si tratti di diritti che anche secondo il CC51 hanno carattere di diritto reale senza iscrizione. |
4 | ...52 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 138 - 1 L'avviso dell'incanto, («bando») è pubblicato almeno un mese prima. |
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1 | L'avviso dell'incanto, («bando») è pubblicato almeno un mese prima. |
2 | Il bando contiene: |
1 | il luogo, il giorno e l'ora dell'incanto; |
2 | l'indicazione del giorno dal quale saranno esposte le condizioni dell'incanto; |
3 | Simile ingiunzione è diretta anche ai possessori di servitù, in quanto sia ancora applicabile il diritto cantonale.281 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 138 - 1 L'avviso dell'incanto, («bando») è pubblicato almeno un mese prima. |
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1 | L'avviso dell'incanto, («bando») è pubblicato almeno un mese prima. |
2 | Il bando contiene: |
1 | il luogo, il giorno e l'ora dell'incanto; |
2 | l'indicazione del giorno dal quale saranno esposte le condizioni dell'incanto; |
3 | Simile ingiunzione è diretta anche ai possessori di servitù, in quanto sia ancora applicabile il diritto cantonale.281 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 139 - L'ufficio d'esecuzione notifica, con lettera semplice, copia del bando al creditore, al debitore e, all'occorrenza, al terzo proprietario del fondo, nonché ad ogni altro interessato iscritto nel registro fondiario, sempreché abbiano un domicilio conosciuto o un rappresentante. |
plainte avait à l'époque été déposée par son avocat ne sont de nature à valablement soutenir l'argument selon lequel elle était dans l'ignorance des effets d'un avis de vente. En application des règles de la bonne foi, son attitude s'avère avoir été dictée par la négligence et l'empêche de se prévaloir d'un prétendu vice dans la notification de l'acte de poursuite considéré. Dans ces conditions, la motivation subsidiaire de la juge précédente peut être intégralement confirmée, ce qui conduit au rejet du grief.
4.
Dans un grief subsidiaire, la recourante se plaint d'une violation de l'art. 33 al. 4
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 33 - 1 I termini fissati nella presente legge non possono essere modificati mediante accordo delle parti. |
|
1 | I termini fissati nella presente legge non possono essere modificati mediante accordo delle parti. |
2 | Un termine più lungo o una proroga possono essere concessi alla parte interessata nel procedimento, se abita all'estero o se deve essere avvisata mediante pubblicazione.59 |
3 | La parte interessata nel procedimento può rinunciare ad avvalersi dell'inosservanza di un termine, se questo è stato istituito nel suo esclusivo interesse.60 |
4 | Chi è stato impedito ad agire entro il termine stabilito da un ostacolo non imputabile a sua colpa può chiedere all'autorità di vigilanza o all'autorità giudiziaria competente la restituzione del termine. Egli deve, entro il medesimo termine dalla cessazione dell'impedimento, inoltrare la richiesta motivata e compiere presso l'autorità competente l'atto omesso.61 |
Compte tenu du sort réservé au grief principal, les explications de la recourante ne permettent à l'évidence pas de considérer qu'elle a été sans sa faute empêchée d'agir à temps, condition posée par l'art. 33 al. 4
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 33 - 1 I termini fissati nella presente legge non possono essere modificati mediante accordo delle parti. |
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1 | I termini fissati nella presente legge non possono essere modificati mediante accordo delle parti. |
2 | Un termine più lungo o una proroga possono essere concessi alla parte interessata nel procedimento, se abita all'estero o se deve essere avvisata mediante pubblicazione.59 |
3 | La parte interessata nel procedimento può rinunciare ad avvalersi dell'inosservanza di un termine, se questo è stato istituito nel suo esclusivo interesse.60 |
4 | Chi è stato impedito ad agire entro il termine stabilito da un ostacolo non imputabile a sua colpa può chiedere all'autorità di vigilanza o all'autorità giudiziaria competente la restituzione del termine. Egli deve, entro il medesimo termine dalla cessazione dell'impedimento, inoltrare la richiesta motivata e compiere presso l'autorità competente l'atto omesso.61 |
5.
En conclusion, le recours est rejeté. Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge de la recourante (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office des poursuites et faillites du district de Sierre et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorité supérieure en matière de plainte LP.
Lausanne, le 20 avril 2015
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Hildbrand