Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 254/2019

Arrêt du 18 juillet 2019

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Regina Andrade Ortuno, avocate,
recourant,

contre

B.A.________,
représentée par Me Gwenaël Ponsart, avocat,
intimée.

Objet
mesures provisionnelles de divorce (entretien des enfants, revenu hypothétique),

recours contre l'arrêt de la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 14 février 2019 (TD18.029305-181798 75).

Faits :

A.

A.a. A.A.________ (1976) et B.A.________ (1982) se sont mariés en 2010 à U.________ (Berne). Deux enfants sont issus de cette union: C.________ (2010) et D.________ (2012). Les époux vivent séparés depuis le 1er février 2016.

A.b. A l'audience de mesures protectrices de l'union conjugale du 18 janvier 2017, les parties ont signé une convention régissant les effets de leur séparation, qui prévoyait notamment que la garde des enfants est confiée à leur mère, que A.A.________ contribuerait à l'entretien des siens par le régulier versement d'une pension mensuelle de 1'800 fr., allocations familiales comprises, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de B.A.________, la première fois le 1er février 2017, et qu'il assumerait la moitié des frais relatifs à une activité créatrice ou à une activité sportive pour chacun des enfants moyennant accord préalable des parties sur le principe et le coût de la dépense.
La convention précitée a été partiellement modifiée lors de l'audience de mesures protectrices de l'union conjugale du 3 juillet 2018, les parties ayant signé une nouvelle convention libellée comme suit:

" [...] I. A.A.________ bénéficiera sur ses enfants C.________ et D.________ d'un libre et large droit de visite à fixer d'entente avec B.A.________.
A défaut d'entente, il pourra avoir ses enfants auprès de lui:

- Une semaine sur deux, du mercredi à la sortie de l'école au lundi matin à la reprise de l'école, étant précisé que les enfants mangeront avec leur mère les vendredis à midi;
- La moitié des vacances scolaires et des jours fériés, alternativement à Noël/Nouvel-An, Pâques/Pentecôte, l'Ascension/Jeûne Fédéral, à charge pour lui d'aller chercher ses enfants là où ils se trouvent et de les y ramener. [...] ".

B.

B.a. A.A.________ a déposé une demande unilatérale en divorce le 10 juillet 2018.

B.b. Par requête de mesures provisionnelles déposée le même jour, il a conclu à ce que les parties exercent une garde alternée sur les enfants C.________ et D.________, à raison d'une semaine sur deux, ainsi que la moitié des vacances scolaires (I), à ce que chaque parent assume les frais d'entretien d'un enfant, étant précisé que le père verserait à la mère la moitié des allocations familiales (II), et à ce que la pension fixée par voies de mesures protectrices de l'union conjugale le 18 janvier 2017 soit supprimée (III).
Par réponse du 27 août 2018, B.A.________ a conclu au rejet des conclusions prises par A.A.________, à ce que l'entretien convenable des enfants C.________ et D.________ soit fixé à 1'579 fr. 20 chacun, à ce que A.A.________ soit condamné à payer pour chacun de ses enfants une contribution d'entretien à dire de justice, mais d'au moins 1'521 fr., à ce que les contributions d'entretien fixées soient dues au -delà de la majorité des enfants, aux conditions de l'art. 277
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 277 - 1 L'obbligo di mantenimento dura fino alla maggiore età del figlio.
1    L'obbligo di mantenimento dura fino alla maggiore età del figlio.
2    Se, raggiunta la maggiore età, il figlio non ha ancora una formazione appropriata, i genitori, per quanto si possa ragionevolmente pretendere da loro dato l'insieme delle circostanze, devono continuare a provvedere al suo mantenimento fino al momento in cui una simile formazione possa normalmente concludersi.331
CC, à ce qu'il soit constaté que les pensions fixées ne couvrent pas l'entretien convenable des enfants C.________ et D.________ et à leur indexation.
A l'audience du 30 août 2018, A.A.________ a retiré la conclusion I de sa requête de mesures provisionnelles du 10 juillet 2018.

B.c. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 30 octobre 2018, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois (ci-après: la présidente) a notamment rejeté la requête de mesures provisionnelles déposée le 10 juillet 2018 par A.A.________ (I), admis partiellement les conclusions prises par B.A.________ le 27 août 2018 (II), arrêté le montant assurant l'entretien convenable de l'enfant C.________ à 1'430 fr. par mois, hors allocations familiales (III), dit que A.A.________ contribuerait à l'entretien de son fils par le régulier versement, payable d'avance le premier de chaque mois, en mains de B.A.________, de la somme de 1'220 fr., allocations familiales non comprises, dès et y compris le 1er juillet 2018 (IV), arrêté le montant assurant l'entretien convenable de l'enfant D.________ à 1'430 fr. par mois, hors allocations familiales (V), et dit que A.A.________ contribuerait à l'entretien de sa fille par le régulier versement, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de B.A.________ de la somme de 1'220 fr., allocations familiales non comprises, dès et y compris le 1er juillet 2018 (VI).
En droit, la présidente a considéré qu'il y avait lieu d'entrer en matière sur le principe d'un réexamen de la contribution à l'entretien des enfants, au motif que l'époux avait réduit son taux d'activité à 80% dès le 1er août 2018 et que l'épouse avait débuté une activité lucrative à 50% à compter du 1er mars 2018. Elle a retenu que l'intimée souffrait un manco de 1'389 fr. 15 après couverture de ses frais mensuels (1'859 fr. 55 - 3'248 fr. 70). S'agissant de l'époux, la présidente a estimé que la réduction de son taux de travail de 100% à 80% n'était pas justifiée et ne pouvait pas se faire au détriment des besoins financiers de base des enfants, de sorte qu'elle a tenu compte du salaire antérieurement perçu, soit 6'690 fr. 25. Le disponible de l'époux a donc été arrêté, après couverture de ses frais mensuels, à 2'439 fr. 90 (6'690 fr. 25 - 4'250 fr. 35). La présidente a ventilé le manco de l'intimée entre les deux enfants à parts égales, de sorte que leur contribution de prise en charge s'élevait aux montants arrondis de 1'430 fr. (731 fr. 85 + 695 fr.) pour C.________ et de 1'430 fr. pour D.________ (733 fr. 75 + 695 fr.). Pour tenir compte du fait que l'époux bénéficiait d'un libre et large droit de visite sur ses enfants
dont les modalités d'exercice se rapprochaient d'une garde alternée, elle a réduit le montant de la base mensuelle de chacun des enfants d'un tiers, soit à 600 fr. chacun en lieu et place des 731 fr. 85 et 733 fr. 75. Elle a réparti à parts égales entre les deux enfants le disponible de l'époux et a ainsi arrêté les contributions d'entretien à 1'220 fr. par mois et par enfant.

B.d. Par acte du 12 novembre 2018, A.A.________ a interjeté appel contre l'ordonnance précitée en concluant à sa réforme en ce sens que l'entretien convenable des enfants C.________ et D.________ soit arrêté à 731 fr. 85 et 733 fr. 75 respectivement, hors allocations familiales, qu'il soit astreint à contribuer à l'entretien de C.________ et de D.________ par le régulier versement d'une pension mensuelle de 500 fr. chacun, allocations familiales comprises, dès et y compris le 1er juillet 2018.
Par réponse du 21 janvier 2019, B.A.________ a conclu au rejet de l'appel.

B.e. Par arrêt du 14 février 2019, expédié le 18 suivant, la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois (ci-après: Juge déléguée) a partiellement admis l'appel et a réformé l'ordonnance attaquée en ce sens que le montant assurant l'entretien convenable de l'enfant C.________ est arrêté à 1'816 fr. 45 par mois, hors allocations familiales, que A.A.________ contribuera à l'entretien de son fils C.________ par le régulier versement, d'avance le premier de chaque mois en mains de B.A.________, de la somme de 986 fr., allocations familiales non comprises et dues en sus, dès et y compris le 1er juillet 2018, que le montant assurant l'entretien convenable de l'enfant D.________ est arrêté à 1'818 fr. 35 par mois, hors allocations familiales, que A.A.________ contribuera à l'entretien de sa fille D.________, par le régulier versement, d'avance le premier de chaque mois en mains de B.A.________, de la somme de 1'818 fr. 35, allocations familiales non comprises et dues en sus, dès et y compris le 1er juillet 2018.

C.
Par acte posté le 21 mars 2019, A.A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 14 février 2019. Il conclut à sa réforme en ce sens qu'il contribuera à l'entretien de C.________ et de D.________ par le versement d'une pension mensuelle de 500 fr. chacun, allocations familiales comprises, dès et y compris le 1er juillet 2018. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause à la Juge déléguée pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il requiert pour le surplus d'être mis au bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
L'intimée a renoncé à déposer une réponse. La cour cantonale s'est quant à elle référée aux considérants de son arrêt.

Considérant en droit :

1.
Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF), contre une décision finale (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2) rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (art. 75
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
LTF) de nature pécuniaire, dont la valeur litigieuse dépasse 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 51 Calcolo - 1 Il valore litigioso à determinato:
1    Il valore litigioso à determinato:
a  in caso di ricorso contro una decisione finale, dalle conclusioni rimaste controverse dinanzi all'autorità inferiore;
b  in caso di ricorso contro una decisione parziale, dall'insieme delle conclusioni che erano controverse dinanzi all'autorità che ha pronunciato la decisione;
c  in caso di ricorso contro decisioni pregiudiziali e incidentali, dalle conclusioni che sono controverse dinanzi all'autorità competente nel merito;
d  in caso di azione, dalle conclusioni dell'attore.
2    Se nelle conclusioni non è chiesto il pagamento di una somma di denaro determinata, il Tribunale federale stabilisce il valore litigioso secondo il suo apprezzamento.
3    Gli interessi, i frutti, le spese giudiziarie e ripetibili fatti valere come pretese accessorie, i diritti riservati e le spese di pubblicazione della sentenza non entrano in linea di conto nella determinazione del valore litigioso.
4    Le rendite e prestazioni periodiche hanno il valore del capitale che rappresentano. Se la loro durata è incerta o illimitata, è considerato valore del capitale l'importo annuo della rendita o della prestazione moltiplicato per venti o, se si tratta di rendite vitalizie, il valore attuale del capitale corrispondente alla rendita.
et al. 4 et 74 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
1    Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
a  15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
b  30 000 franchi in tutti gli altri casi.
2    Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
a  se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
b  se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
c  contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
d  contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
e  contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.
let. b LTF), par une partie qui a participé à la procédure devant l'autorité précédente et a un intérêt digne de protection à la modification ou l'annulation de la décision entreprise (art. 76 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
et b LTF). Le recours est donc en principe recevable au regard des dispositions qui précèdent.

2.

2.1. Lorsque, comme en l'espèce, la décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali.
LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1), le recourant ne peut se plaindre que de la violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés (principe d'allégation; art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF), c'est-à-dire expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4). Le recourant doit ainsi indiquer quelle disposition constitutionnelle aurait été violée et démontrer, par une argumentation précise, en quoi consiste la violation (ATF 134 II 349 consid. 3). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et la référence).
En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 144 I 113 consid. 7.1 et la référence; 141 III 564 consid. 4.1 et les références).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ne peut pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF; ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1; 140 III 264 consid. 2.3 et les références).

3.
Comme en appel, le recourant se plaint du fait qu'un revenu hypothétique à 100% lui a été imputé, alors que son revenu réel " se calcule " depuis le 1er août 2018 sur un taux d'activité effectif à 80%.

3.1. Selon l'art. 285 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 285 - 1 Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio.
1    Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio.
2    Il contributo di mantenimento serve anche a garantire la cura del figlio da parte dei genitori o di terzi.
3    Il contributo è pagato anticipatamente. Il giudice fissa le scadenze del pagamento.
CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère. L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé (ATF 141 III 401 consid. 4.1; 140 III 337 consid. 4.3 et les références). S'agissant toutefois de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard des père et mère sont plus élevées, en particulier lorsque la situation financière est modeste, en sorte que les parents doivent réellement épuiser leur capacité maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir aux besoins de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arrêt 5A 946/2018 du 6 mars 2019 consid. 3.1 et les références). Il s'ensuit que, lorsqu'il ressort des faits que l'un des parents, ou les deux, ne fournissent pas tous les efforts que l'on peut attendre d'eux pour assumer leur obligation d'entretien, le juge peut s'écarter du revenu effectif des parties pour fixer la contribution d'entretien, et imputer un revenu hypothétique supérieur, tant au
débiteur de l'entretien qu'au parent gardien. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations à l'égard du mineur (ATF 128 III 4 consid. 4a; arrêts 5A 1046/2018 du 3 mai 2019 consid. 4.3 et les références; 5A 946/2018 précité consid. 3.1 et les références). Le débirentier qui diminue volontairement son revenu alors qu'il savait, ou devait savoir, qu'il lui incombait d'assumer des obligations d'entretien peut se voir imputer le revenu qu'il gagnait précédemment, ce avec effet rétroactif au jour de la diminution (arrêt 5A 318/2014 du 2 octobre 2014 consid. 3.1.3.2).
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit déterminer s'il peut être raisonnablement exigé de la personne concernée qu'elle exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé; il s'agit d'une question de droit. Ensuite, il doit vérifier si la personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). Pour arrêter le montant du salaire, le juge peut éventuellement se baser sur l'enquête suisse sur la structure des salaires, réalisée par l'Office fédéral de la statistique, ou sur d'autres sources comme les conventions collectives de travail (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêt 5A 454/2017 du 17 mai 2018 consid. 6.1.1 non publié aux ATF 144 III 377).

3.2. La Juge déléguée a rappelé que la présidente avait estimé que, même si on comprenait que la décision de l'époux de réduire son taux d'activité avait été guidée par des motifs tendant à l'organisation de sa vie de famille et qu'il souhaitait pouvoir se consacrer pleinement à ses enfants d'une manière qui lui convenait, cela ne pouvait se faire au détriment des besoins financiers de base des enfants. En outre, les certificats médicaux ne permettaient pas de retenir que la réduction du taux d'activité avait été justifiée par des motifs de santé. Enfin, le premier juge avait relevé que, la réduction du taux ayant été convenue d'un commun accord avec l'employeur, l'époux n'aurait aucune difficulté à retrouver son ancien pourcentage d'occupation. La Juge déléguée a considéré que ce raisonnement pouvait être intégralement confirmé. L'époux avait réclamé à son employeur la diminution de son taux en janvier 2018. Or, les certificats médicaux qu'il avait produits étaient tous postérieurs à la date de sa démarche, de sorte qu'on ne pouvait aucunement retenir que la modification de son temps de travail était commandée par des motifs de santé. De même, comme relevé par le premier juge, la Dresse E.________ faisait uniquement état des
difficultés de l'époux à concilier le devoir de garde avec son activité professionnelle à 100%, ce qui était le cas de tout parent qui exerce une activité lucrative à temps plein et ne justifiait pas, en tant que tel, une diminution du taux d'activité.
La Juge déléguée a encore relevé que le fait qu'une activité à temps plein s'opposerait à l'exercice éventuel d'une garde alternée n'était pas pertinent au stade des mesures provisionnelles. En effet, dans la présente cause, elle n'était pas en mesure de se déterminer sur les conditions d'une garde alternée, de sorte qu'une diminution du taux d'activité de l'époux devrait cas échéant être examinée dans le cadre des discussions au fond sur l'instauration d'une potentielle garde alternée évoquée par l'époux. Au demeurant, contrairement aux déclarations de ce dernier, il ressortait du site www.cff.ch que le trajet en transports publics de son domicile à son lieu de travail dure environ une heure, soit deux heures de trajet dans la journée, ce qui ne paraissait pas excessif et ne justifiait pas non plus une diminution du taux d'activité. Lesdits arguments étaient d'autant plus pertinents que le disponible de l'époux ne suffisait pas à couvrir l'entretien convenable des enfants. Aussi, on était en droit d'attendre de l'époux qu'il fasse des efforts particuliers pour épuiser sa capacité maximale de travail sans modifier librement ses conditions de vie. C'était ainsi à tort que l'époux reprochait au premier juge d'avoir retenu, à titre
de revenu hypothétique, le salaire qu'il réalisait à 100% avant de réduire son taux d'activité à 80%.

3.3. Selon le recourant, la décision querellée violerait de manière manifeste le principe de l'égalité entre les parents et lui imputerait arbitrairement une capacité de gain au détriment du bien des enfants et de leur prise en charge actuelle, indépendamment d'une garde alternée. Il considère que le " principe constitutionnel d'égalité entre les parents est violé si les relations personnelles des enfants avec la mère sont privilégiées au détriment des relations personnelles des enfants avec le père ". Il rappelle que, pour permettre à la mère de se réinsérer professionnellement, à son rythme, et malgré une séparation qui dure depuis trois ans, il avait fini par réduire son taux d'activité de 20% pour le consacrer à ses enfants et non dans " un élan égoïste, pour nuire à son épouse ou pour son bien personnel ". L'alternative à la diminution de son taux d'activité serait la renonciation à la garde quasi alternée instaurée depuis bientôt deux ans ou une augmentation des frais de garde à sa charge. Dans les deux cas, les enfants en pâtiraient non seulement sur le plan humain mais aussi sur le plan économique. Leur intérêt bien compris passait par la possibilité de maintenir le cadre de prise en charge actuel. Contrairement à ce
qu'avait retenu la cour cantonale, l'intérêt économique de la mère à une contribution de prise en charge ne saurait justifier en l'espèce qu'on lui impute un revenu hypothétique, cet intérêt ne pouvant prévaloir sur celui de l'enfant à maintenir des relations personnelles de qualité avec son père, identiques à celles qu'il entretient avec sa mère. L'égalité de droits entre les parents découlant d'une interprétation téléologique de la législation actuelle devrait passer par une réévaluation des critères d'imputation du revenu hypothétique au parent débirentier. Le Tribunal n'avait pas encore eu l'occasion d'examiner dans quelle mesure le juge peut imputer un revenu hypothétique à un père qui réduit très légèrement son taux d'activité pour exercer pleinement ses prérogatives de père et permettre à ses enfants d'entretenir des relations personnelles de durée et qualité presque identiques à la mère, dans l'intérêt bien compris des enfants. Ce nonobstant, la réduction de son taux d'activité devait être " acceptée " au regard des principes se dégageant de la jurisprudence fédérale très récente, laquelle tendait vers l'égalité des parents quant aux relations personnelles avec leurs enfants, telle que voulue par le législateur. En décider
autrement consacrerait une " violation manifeste du principe d'égalité entre le père et la mère quant à la durée et à la qualité des relations personnelles que les enfants sont en droit d'exercer avec chacun d'eux séparément ".

3.4.

3.4.1. Dans la mesure où le recourant se prévaut de l'art. 8 al. 3
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 8 Uguaglianza giuridica - 1 Tutti sono uguali davanti alla legge.
1    Tutti sono uguali davanti alla legge.
2    Nessuno può essere discriminato, in particolare a causa dell'origine, della razza, del sesso, dell'età, della lingua, della posizione sociale, del modo di vita, delle convinzioni religiose, filosofiche o politiche, e di menomazioni fisiche, mentali o psichiche.
3    Uomo e donna hanno uguali diritti. La legge ne assicura l'uguaglianza, di diritto e di fatto, in particolare per quanto concerne la famiglia, l'istruzione e il lavoro. Uomo e donna hanno diritto a un salario uguale per un lavoro di uguale valore.
4    La legge prevede provvedimenti per eliminare svantaggi esistenti nei confronti dei disabili.
Cst., son grief est irrecevable. La garantie constitutionnelle de l'égalité de traitement s'adresse à l'État et, sous réserve de l'égalité de salaire (art. 8 al. 3
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 8 Uguaglianza giuridica - 1 Tutti sono uguali davanti alla legge.
1    Tutti sono uguali davanti alla legge.
2    Nessuno può essere discriminato, in particolare a causa dell'origine, della razza, del sesso, dell'età, della lingua, della posizione sociale, del modo di vita, delle convinzioni religiose, filosofiche o politiche, e di menomazioni fisiche, mentali o psichiche.
3    Uomo e donna hanno uguali diritti. La legge ne assicura l'uguaglianza, di diritto e di fatto, in particolare per quanto concerne la famiglia, l'istruzione e il lavoro. Uomo e donna hanno diritto a un salario uguale per un lavoro di uguale valore.
4    La legge prevede provvedimenti per eliminare svantaggi esistenti nei confronti dei disabili.
, 3e
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 8 Uguaglianza giuridica - 1 Tutti sono uguali davanti alla legge.
1    Tutti sono uguali davanti alla legge.
2    Nessuno può essere discriminato, in particolare a causa dell'origine, della razza, del sesso, dell'età, della lingua, della posizione sociale, del modo di vita, delle convinzioni religiose, filosofiche o politiche, e di menomazioni fisiche, mentali o psichiche.
3    Uomo e donna hanno uguali diritti. La legge ne assicura l'uguaglianza, di diritto e di fatto, in particolare per quanto concerne la famiglia, l'istruzione e il lavoro. Uomo e donna hanno diritto a un salario uguale per un lavoro di uguale valore.
4    La legge prevede provvedimenti per eliminare svantaggi esistenti nei confronti dei disabili.
phrase, Cst.), ne produit pas d'effet horizontal direct sur les relations entre personnes privées (ATF 136 I 178 consid. 5.1; 133 III 167 consid. 4.2; 114 Ia 329 consid. 2b). La partie recourante ne peut donc pas s'en prévaloir à l'appui d'un recours dirigé contre une décision rendue dans une affaire matrimoniale opposant deux particuliers, à l'instar des mesures provisionnelles de divorce (arrêt 5A 26/2019 du 6 juin 2019 consid. 4.1 et les arrêts cités). Les règles de droit civil doivent cependant être interprétées en tenant compte des exigences particulières qui résultent des droits fondamentaux (ATF 136 I 178 consid. 5.1). Quoi qu'il en soit, la protection de l'égalité et celle contre l'arbitraire sont étroitement liées et on ne discerne pas en quoi la première aurait une portée propre ici. Les critiques du recourant doivent en conséquence être examinées uniquement à l'aune de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. (arrêts 5A 26/2019 précité et l'arrêt cité).

3.4.2. Bien que l'intimée se soit vu attribuer la garde des enfants, le droit de visite dont bénéficie le recourant s'exerce dans une large mesure et de façon proche d'une garde alternée. Se pose dès lors la question de savoir si le recourant pouvait réduire son taux d'activité de 100 à 80% pour s'occuper de ses enfants ou devait continuer à exploiter sa pleine capacité de travail pour subvenir à leurs besoins financiers. En l'occurrence, il ressort de la décision entreprise que, même en tenant compte du revenu réalisé par le recourant lorsqu'il travaillait à plein temps, son disponible ne suffit qu'à couvrir 72% de l'entretien convenable des enfants ([2'637 fr. 48 (disponible du recourant) / 3'634 fr. 80 (entretien convenable des enfants)] x 100) alors que l'intimée subit, pour sa part, un déficit mensuel de 1'389 fr. 15. On ne saurait pour autant imposer à l'intimée d'augmenter son taux de travail. En effet, il ressort de la jurisprudence applicable en matière d'imputation d'un revenu hypothétique au parent gardien qu'on peut attendre de ce dernier qu'il recommence à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à l'école obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci débute le degré secondaire, et à 100%
dès la fin de sa seizième année (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6). Dans le canton de Vaud, un enfant intègre l'école obligatoire au plus tôt à quatre ans révolus, respectivement à cinq ans révolus s'il est né après le 31 juillet, et le degré secondaire à 12 ou 13 ans révolus (cf. art. 1 al. 2 et 66 al. 3 de la loi vaudoise du 7 juin 2011 sur l'enseignement obligatoire [LEO; RS/VD 400.02]). Or, en l'espèce la cadette des parties n'est âgée que de sept ans et ne fréquente dès lors pas encore le degré secondaire. Certes, le recourant bénéficie d'un droit de visite qui se rapproche dans les faits d'une garde alternée, de sorte que l'intimée dispose de plus de disponibilités durant la semaine pour exercer une activité lucrative qu'un parent gardien dont l'ex-conjoint ne serait au bénéfice que d'un droit de visite usuel. Il ressort toutefois de la décision querellée que, durant l'union, les parties avaient convenu que l'intimée se vouerait à l'éducation des enfants et aux soins du ménage. Ce n'est qu'après la séparation des époux que l'intimée a effectué plusieurs stages avant de trouver un emploi à 50% le 1 er mars 2018. Ainsi, eu égard en particulier au fait que le principe de solidarité entre époux demeure applicable au stade des
mesures provisionnelles (cf. arrêt 5A 267/2018 du 5 juillet 2018 consid. 5.3 et les références), que l'intimée pouvait dès lors encore compter sur le maintien pendant la procédure de divorce de la situation ayant prévalu durant l'union et compte tenu également de l'âge des enfants, il n'apparaît pas arbitraire de considérer qu'elle n'a pas, à ce stade, à augmenter son taux de travail. Le recourant soutient certes que la différence de revenus s'il devait augmenter à nouveau son taux de travail ne bénéficierait de toute façon pas aux enfants puisqu'elle serait intégralement absorbée par les frais supplémentaires de garde et d'acquisition du revenu ainsi que par l'augmentation de la charge fiscale qui en découle. Il n'apporte toutefois aucune preuve de ce qu'il allègue. A toutes fins utiles, il sera également rappelé que la cour cantonale a tenu compte du très large droit de visite dont bénéficie le recourant en déduisant de l'entretien convenable des enfants une contribution de 30% au loyer du recourant ainsi que 36% des montants qui leur ont été alloués à titre de base mensuelle et de loisirs, pourcentage correspondant à la contribution en nature du recourant à la prise en charge des enfants. Compte tenu des éléments qui précèdent,
c'est sans arbitraire que la Juge déléguée a considéré que le recourant devait continuer, du moins dans le cadre de la procédure de mesures provisionnelles, à exploiter sa pleine capacité financière pour subvenir aux besoins de ses enfants, lesquels ne sont pas intégralement couverts.

3.4.3. Si tant est qu'on lui impute un revenu hypothétique à 100%, le recourant estime que la cour cantonale a arbitrairement retenu des charges correspondant à une activité à 80%. Il ne précise toutefois pas à quels postes de charges il se réfère, alors même que le montant de la plupart de celles-ci ne dépend aucunement de son taux d'activité. Si tant est qu'il faille comprendre qu'il se réfère aux frais de garde et d'acquisition de son revenu ainsi qu'à sa charge fiscale précédemment évoqués, le recourant ne chiffre aucunement les charges qu'il conviendrait selon lui de retenir. A toutes fins utiles, il convient toutefois de relever que les deux enfants des parties sont scolarisés de sorte que seul un éventuel accueil extra-scolaire durant les jours où il exerce son droit de visite devra être financé, prise en charge dont on ignore le coût faute pour le recourant de l'avoir allégué. Insuffisamment motivé au regard de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF (cf. supra consid. 2.1), le grief est irrecevable.

4.
Le recourant se plaint encore d'arbitraire en tant que le dispositif de l'arrêt querellé le condamne à payer la somme de 1'818 fr. 35 pour l'entretien de D.________, alors qu'il ressort du consid. 8.3.4 que la pension due pour cette enfant a été arrêtée à 988 fr., allocations familiales en sus.
Il apparaît en effet que dans les motifs de sa décision, la Juge déléguée a retenu, calcul à l'appui, que le montant de la contribution d'entretien due par le recourant s'élève à 987 fr. 40, arrondi à 988 fr., pour D.________. Le dispositif de l'arrêt attaqué ne reproduit cependant pas ce dernier montant, lui substituant par erreur celui correspondant au montant assurant l'entretien convenable de l'enfant concerné. Une telle contradiction entre le dispositif et les motifs censés le justifier donne lieu à interprétation ou rectification de la décision par le tribunal qui a statué (art. 334 al. 1
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 334 - 1 Se il dispositivo è poco chiaro, ambiguo o incompleto oppure in contraddizione con i considerandi, il giudice, su domanda di una parte o d'ufficio, interpreta o rettifica la decisione. Nella domanda devono essere indicati i punti contestati e le modifiche auspicate.
1    Se il dispositivo è poco chiaro, ambiguo o incompleto oppure in contraddizione con i considerandi, il giudice, su domanda di una parte o d'ufficio, interpreta o rettifica la decisione. Nella domanda devono essere indicati i punti contestati e le modifiche auspicate.
2    Gli articoli 330 e 331 si applicano per analogia. Se la rettifica concerne errori di scrittura o di calcolo il giudice può rinunciare a interpellare le parti.
3    La decisione sulla domanda di interpretazione o di rettifica è impugnabile mediante reclamo.
4    La decisione interpretata o rettificata è notificata alle parti.
CPC; arrêt 5A 117/2015 du 5 novembre 2015 consid. 5). Il incombait ainsi au recourant de requérir de la Juge déléguée qu'elle procède à la rectification souhaitée, et non pas d'utiliser la voie du présent recours pour corriger cette erreur. Le moyen est dès lors irrecevable (cf. arrêts 5A 117/2015 précité; 5A 37/2017 du 10 juillet 2017 consid. 6).

5.
En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. La requête d'assistance judiciaire doit être rejetée faute de chances de succès du recours (art. 64 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
1    Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
2    Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
3    La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
4    Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.
LTF). Les frais judiciaires sont par conséquent mis à la charge du recourant qui succombe en application de l'art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF. Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée qui a renoncé à se déterminer (art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 18 juillet 2019

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Hildbrand
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 5A_254/2019
Data : 18. luglio 2019
Pubblicato : 26. agosto 2019
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Diritto di famiglia
Oggetto : mesures provisionnelles de divorce (entretien des enfants, revenu hypothétique)


Registro di legislazione
CC: 277 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 277 - 1 L'obbligo di mantenimento dura fino alla maggiore età del figlio.
1    L'obbligo di mantenimento dura fino alla maggiore età del figlio.
2    Se, raggiunta la maggiore età, il figlio non ha ancora una formazione appropriata, i genitori, per quanto si possa ragionevolmente pretendere da loro dato l'insieme delle circostanze, devono continuare a provvedere al suo mantenimento fino al momento in cui una simile formazione possa normalmente concludersi.331
285
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 285 - 1 Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio.
1    Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio.
2    Il contributo di mantenimento serve anche a garantire la cura del figlio da parte dei genitori o di terzi.
3    Il contributo è pagato anticipatamente. Il giudice fissa le scadenze del pagamento.
CPC: 334
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 334 - 1 Se il dispositivo è poco chiaro, ambiguo o incompleto oppure in contraddizione con i considerandi, il giudice, su domanda di una parte o d'ufficio, interpreta o rettifica la decisione. Nella domanda devono essere indicati i punti contestati e le modifiche auspicate.
1    Se il dispositivo è poco chiaro, ambiguo o incompleto oppure in contraddizione con i considerandi, il giudice, su domanda di una parte o d'ufficio, interpreta o rettifica la decisione. Nella domanda devono essere indicati i punti contestati e le modifiche auspicate.
2    Gli articoli 330 e 331 si applicano per analogia. Se la rettifica concerne errori di scrittura o di calcolo il giudice può rinunciare a interpellare le parti.
3    La decisione sulla domanda di interpretazione o di rettifica è impugnabile mediante reclamo.
4    La decisione interpretata o rettificata è notificata alle parti.
Cost: 8 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 8 Uguaglianza giuridica - 1 Tutti sono uguali davanti alla legge.
1    Tutti sono uguali davanti alla legge.
2    Nessuno può essere discriminato, in particolare a causa dell'origine, della razza, del sesso, dell'età, della lingua, della posizione sociale, del modo di vita, delle convinzioni religiose, filosofiche o politiche, e di menomazioni fisiche, mentali o psichiche.
3    Uomo e donna hanno uguali diritti. La legge ne assicura l'uguaglianza, di diritto e di fatto, in particolare per quanto concerne la famiglia, l'istruzione e il lavoro. Uomo e donna hanno diritto a un salario uguale per un lavoro di uguale valore.
4    La legge prevede provvedimenti per eliminare svantaggi esistenti nei confronti dei disabili.
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
LTF: 42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
51 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 51 Calcolo - 1 Il valore litigioso à determinato:
1    Il valore litigioso à determinato:
a  in caso di ricorso contro una decisione finale, dalle conclusioni rimaste controverse dinanzi all'autorità inferiore;
b  in caso di ricorso contro una decisione parziale, dall'insieme delle conclusioni che erano controverse dinanzi all'autorità che ha pronunciato la decisione;
c  in caso di ricorso contro decisioni pregiudiziali e incidentali, dalle conclusioni che sono controverse dinanzi all'autorità competente nel merito;
d  in caso di azione, dalle conclusioni dell'attore.
2    Se nelle conclusioni non è chiesto il pagamento di una somma di denaro determinata, il Tribunale federale stabilisce il valore litigioso secondo il suo apprezzamento.
3    Gli interessi, i frutti, le spese giudiziarie e ripetibili fatti valere come pretese accessorie, i diritti riservati e le spese di pubblicazione della sentenza non entrano in linea di conto nella determinazione del valore litigioso.
4    Le rendite e prestazioni periodiche hanno il valore del capitale che rappresentano. Se la loro durata è incerta o illimitata, è considerato valore del capitale l'importo annuo della rendita o della prestazione moltiplicato per venti o, se si tratta di rendite vitalizie, il valore attuale del capitale corrispondente alla rendita.
64 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
1    Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
2    Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
3    La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
4    Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
1    Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
a  15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
b  30 000 franchi in tutti gli altri casi.
2    Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
a  se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
b  se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
c  contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
d  contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
e  contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
76 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
98 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali.
100 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
105 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
106
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
Registro DTF
114-IA-329 • 128-III-4 • 133-II-249 • 133-III-167 • 133-III-393 • 134-II-349 • 134-III-426 • 136-I-178 • 137-III-102 • 137-III-118 • 140-III-264 • 140-III-337 • 141-III-401 • 141-III-564 • 141-IV-249 • 142-II-369 • 142-III-364 • 143-III-233 • 144-I-113 • 144-III-377 • 144-III-481
Weitere Urteile ab 2000
5A_1046/2018 • 5A_117/2015 • 5A_254/2019 • 5A_26/2019 • 5A_267/2018 • 5A_318/2014 • 5A_37/2017 • 5A_454/2017 • 5A_946/2018
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
assegno familiare • misura cautelare • mese • reddito ipotetico • tribunale federale • custodia alternata • relazioni personali • obbligo di mantenimento • attività lucrativa • tennis • tribunale cantonale • vaud • unione coniugale • assistenza giudiziaria gratuita • diritto civile • esaminatore • calcolo • situazione finanziaria • figlio • spese giudiziarie
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