7B_743/2023 - 2024-05-17 - Infrazione - Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistence ; arbitraire, présomption d'innocence, droit d'être entendu, etc.

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 743/2023

Arrêt du 17 mai 2024

IIe Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président,
Hofmann et Kölz,
Greffière : Mme Paris.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Sébastien Dorthe, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. B.B.________,
intimés.

Objet
Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, présomption d'innocence, droit d'être entendu, etc.,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 janvier 2023 (n° 14 PE20.002595-AAL).

Faits :

A.
Par jugement du 8 juin 2022, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a reconnu A.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP). Il l'a condamné à une peine privative de liberté de 10 mois avec sursis pendant 3 ans et à une amende de 3'000 fr. convertible en une peine privative de liberté de 60 jours en cas de non-paiement fautif. Il a en outre astreint A.________ à payer à B.B.________ une indemnité pour tort moral de 6'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 29 novembre 2019.

B.
Par jugement du 23 janvier 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.________ contre le jugement du Tribunal de police, qu'elle a confirmé.
En substance, il ressort de cet arrêt les éléments suivants.

B.a. A.________, né en 1998 à E.________, a suivi sa scolarité à F.________ et a effectué un apprentissage de fromager à G.________. Il travaille dans ce domaine aux H.________ et perçoit un salaire mensuel de 4'500 fr. Il pratique un sport à un haut niveau. Il fait notamment partie de l'équipe d'I.________ et est présélectionné pour diverses compétitions.
Le casier judiciaire d'A.________ est vierge de toute inscription.

B.b. Le 29 novembre 2019, A.________ était à une soirée, à J.________, organisée par la jeunesse du village, en compagnie de son ami K.________, notamment. B.B.________, née en 2004, fille du compagnon de la mère de K.________, y était également.
A la fin de la soirée, A.________ a proposé à B.B.________, qu'il connaissait à peine, de la raccompagner chez elle à pied car elle ne se sentait pas bien; elle avait consommé durant la soirée environ cinq verres de vin et cinq Smirnoff. Sur le chemin, ils se sont pris dans les bras. A.________, qui savait que la prénommée était âgée de 15 ans, lui a touché les fesses et l'a embrassée sur la bouche, avec son accord. Quelques instants plus tard, B.B.________ a vomi avant de poursuivre sa route en direction du domicile de son père, toujours accompagnée de A.________.
Une fois arrivés, A.________ l'a prise par la main pour l'attirer contre lui en direction du canapé; B.B.________ s'est laissée tomber sur lui avant qu'il l'embrasse fougueusement sur la bouche et lui touche les seins par-dessus les vêtements, contre son gré. La prénommée s'est levée et est allée mettre son pyjama puis est retournée vers A.________ pour lui dire qu'elle était fatiguée et qu'elle allait se coucher. Celui-ci en a profité pour l'attirer une nouvelle fois de force sur le canapé, de telle sorte qu'elle s'est retrouvée couchée sur le dos, et lui, sur le flanc, à ses côtés. Après l'avoir embrassée, il a passé sa main dans son pyjama, cherchant son clitoris et l'a pénétrée vaginalement avec un ou deux doigts, sans qu'elle comprenne et réalise ce qui se passait. B.B.________ s'est ensuite levée pour aller aux toilettes; A.________ lui a alors demandé si elle ne voulait pas "le sucer", ce qu'il avait déjà demandé à une dizaine de reprises depuis qu'ils étaient rentrés. Elle a répondu par la négative avant de partir se coucher. Peu après, se sentant mal, elle s'est relevée pour aller vomir. Alors qu'elle était agenouillée devant les toilettes, A.________ qui portait uniquement son caleçon, l'a rejointe, se positionnant
accroupi derrière elle, avant de caresser et d'embrasser son dos et sa nuque. ll a ensuite baissé le haut de la liquette de B.B.________ et lui a touché les seins à même la peau. Celle-ci a pu sentir à ce moment-là que le sexe de A.________ était en érection. Elle lui a demandé d'aller lui chercher un verre d'eau; il a répondu : "que si tu me suces", mais s'est tout de même exécuté malgré le refus de celle-ci. B.B.________ est finalement allée se coucher.

B.c. Le 12 février 2020, B.B.________ et sa mère, C.B.________, ont toutes deux déposé plainte et se sont constituées parties plaignantes demanderesses au civil.
À la suite des faits décrits ci-dessus, B.B.________ était en proie à des crises d'angoisse et n'était plus en mesure de se rendre à l'école. Elle a été suivie par le Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après: le SUPEA), qui a établi un rapport le 19 janvier 2022.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 23 janvier 2023, en concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'il soit acquitté et à ce qu'une indemnité au sens de l'art. 429 CPP lui soit octroyée. Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit :

1.
Dirigé contre une décision finale rendue en dernière instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF) dans une cause pénale, le recours est recevable comme recours en matière pénale au sens des art. 78 ss LTF. Le recourant, qui a pris part à la procédure devant l'instance précédente et a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, a la qualité pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 LTF. Le recours a pour le surplus été déposé en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF), si bien qu'il y a lieu d'entrer en matière.

2.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu en ne motivant pas son refus d'entendre comme témoins D.B.________ et K.________.

2.1. L'obligation de motiver, telle qu'elle découle du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.; cf. aussi art. 3 al. 2 let. c et 107 CPP), est respectée lorsque le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 145 IV 99 consid. 3.1; 143 IV 40 consid. 3.4.3; 143 III 65 consid. 5.3; 139 IV 179 consid. 2.2).

2.2. En l'espèce, on peut donner acte au recourant que si, dans le procès-verbal de l'audience d'appel, la cour cantonale a indiqué qu'elle rejetait les réquisitions tendant aux auditions de D.B.________ et de K.________ et qu'elle exposerait les motifs de cette décision dans le jugement motivé à venir (cf. jugement attaqué p. 2), le jugement cantonal ne comprend aucun développement sur la question.
Cependant, lors des débats d'appel, le recourant s'était contenté de réitérer la réquisition de preuve qu'il avait déjà présentée dans sa déclaration d'appel. Or le 9 janvier 2023, la direction de la procédure de la juridiction d'appel avait déjà rejeté celle-ci, indiquant que les conditions de I'art. 389 CPP n'étaient pas remplies et confirmant ainsi le rejet de la même requête par le Président du Tribunal de police le 8 janvier 2022 (cf. pièce 64 du dossier cantonal). Ainsi, bien que le jugement attaqué reste muet sur la question, le recourant disposait des informations nécessaires pour comprendre les motifs du rejet de sa requête et lui permettre de contester cette décision en connaissance de cause (cf. notamment arrêt 6B 868/2019 du 3 octobre 2019 consid. 1.2). La cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit d'être entendu du recourant. Le grief doit être rejeté.

3.
Le recourant invoque l'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves et se plaint d'une violation de la présomption d'innocence et de son corollaire, le principe in dubio pro reo.

3.1.

3.1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins que celles-ci aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir, pour l'essentiel, de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat (ATF 145 IV 154 consid. 1.1). Le Tribunal fédéral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 143 IV 500 consid. 1.1 et les références citées). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 146 IV 114 consid. 2.1 et les références citées).

3.1.2. Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêts 6B 1043/2023 du 10 avril 2024 consid. 1.1; 6B 893/2023 du 26 février 2024 consid. 6.1; 6B 770/2023 du 20 octobre 2023 consid. 3.1.2).

3.1.3. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 145 IV 154 consid. 1.1; 144 IV 345 consid. 2.2.3.1; 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant pas être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de
l'arbitraire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les références citées).

3.1.4. Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts 6B 964/2023 consid. 2.3.1 du 17 avril 2024; 7B 508/2023 consid. 2.2 du 28 mars 2024; 6B 893/2023 précité consid. 6.1), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3; arrêts 7B 508/2023 précité consid. 2.2; 6B 893/2023 précité consid. 6.1; 6B 330/2021 du 15 septembre 2021 consid. 2.3).

3.2. Pour arriver à la conviction que le recourant avait commis les actes d'ordre sexuel reprochés, la cour cantonale s'est essentiellement fondée sur le récit de l'intimée qu'elle a considéré comme crédible, celui-ci étant riche, empli de détails, ponctué d'affects adéquatement mesurés et parfaitement cohérent. L'intimée avait toujours expliqué de manière claire, détaillée et précise la même histoire, que ce soit spontanément ou en réponse à des questions. Elle n'avait pas cherché à accabler le recourant, le décrivant comme "drôle et super gentil". Elle n'avait pas tenté de se victimiser plus que de raison, reconnaissant par exemple qu'à certains moments, elle n'avait pas réagi. Elle avait également admis que lors du premier baiser sur le chemin du retour, elle n'avait pas protesté et avait même mis ses bras autour du recourant. La variation dans son récit quant à l'heure du départ de la fête n'était pas déterminant. Par ailleurs, il n'était pas inconcevable que les personnes présentes dans la maison ce soir-là n'aient rien entendu; les épisodes décrits n'apparaissaient pas générateurs d'un bruit intense susceptible de réveiller la maisonnée. Il n'était pas non plus incohérent que l'intimée soit retournée vers le recourant lui
dire bonne nuit, les événements n'ayant pas immédiatement suscité la colère de l'intimée, comme celle-ci l'avait expliqué. Elle avait d'ailleurs indiqué, aux débats d'appel, avoir mis le souvenir des faits de côté dans sa tête et vouloir oublier, mécanisme habituel chez les victimes d'actes d'ordre sexuel.
La juridiction précédente a également tenu compte de l'attestation du SUPEA du 19 janvier 2022, à laquelle elle a accordé une valeur probante très élevée, les professionnels de ce service étant régulièrement confrontés à des situations comme celles de l'intimée. Les diagnostics de stress post-traumatique, troubles du sommeil, troubles de la concentration, attaques de panique, évitement de situation rappelant l'événement traumatique, ressortant de ladite attestation, étaient compatibles avec les faits relatés par l'intimée; ils confirmaient la crédibilité du récit de celle-ci tout en jetant le discrédit sur les déclarations du recourant qui affirmait que l'intimée consommait du cannabis et mentait.

3.3. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir accordé une valeur probante accrue aux déclarations de l'intimée. Il ne discute toutefois pas les critères ayant conduit les juges cantonaux à retenir que le récit de celle-ci était crédible, se contentant de faire valoir que "selon le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, une personne jeune qui a bu une quantité importante d'alcool ne pourrait pas raconter en détail le déroulement d'événements". Outre qu'il procède ainsi de manière largement appellatoire, il n'explique pas en quoi, en l'espèce, l'état de l'intimée ne lui aurait pas permis de se souvenir des événements en cause et de les relater de manière détaillée. Tout au plus tente-t-il de le suggérer en affirmant qu'elle aurait avoué avoir eu un black-out après la soirée. Ce faisant, il se fonde néanmoins sur un fait qui ne ressort pas du jugement attaqué, sans démontrer l'arbitraire de son omission. En tout état, il ressort du jugement attaqué que lors de son audition filmée, l'intimée a pu livrer un récit précis et détaillé des événements non seulement spontanément, mais également en réponse aux questions posées, de sorte que son alcoolisation n'avait de toute évidence pas entaché sa mémoire. En
tant que le recourant fait encore valoir que s'il avait adopté le comportement décrit par l'intimée, la maisonnée se serait réveillée, il se borne à opposer sa propre appréciation à celle de la cour cantonale dans une démarche purement appellatoire, partant irrecevable. En définitive, le recourant ne démontre pas en quoi il était arbitraire de considérer les déclarations de l'intimée comme crédibles.
Le recourant reproche en outre à la cour cantonale d'avoir accordé la même valeur probante à l'attestation du SUPEA qu'à une expertise qui aurait été ordonnée par la direction de la procédure. Il fait valoir que si une expertise avait été ordonnée, il aurait eu la possibilité de s'exprimer sur le choix des experts et sur les questions posées, ce qui n'a pas été le cas en l'espèce, de sorte que son droit d'être entendu aurait été violé. Le recourant perd toutefois de vue qu'en vertu du principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement la valeur des éléments qui lui sont soumis (cf. art. 10 al. 2 CPP). En l'occurrence, quand bien même l'attestation du SUPEA ne constitue pas une expertise judiciaire au sens des art. 184 ss CPP, la juridiction précédente a considéré qu'elle pouvait se voir accorder une valeur probante très élevée dans la mesure où les professionnels qui y travaillaient étaient régulièrement confrontés à des situations similaires à celles de la présente cause. Le recourant n'expose pas ni a fortiori ne démontre en quoi cette appréciation serait arbitraire; son grief de violation du droit d'être entendu tombe à faux.
En définitive, pour peu qu'elle soit recevable, l'argumentation du recourant est inapte à démontrer l'arbitraire dans l'appréciation des preuves opérée par la cour cantonale, respectivement la violation par celle-ci du principe in dubio pro reo.

4.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 187 ch. 1 CP. Il soutient ne pas avoir su que l'intimée était âgée de moins de 16 ans.

4.1.

4.1.1. Aux termes de l'art. 187 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel, ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire (ch. 1). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si l'auteur a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur (ch. 4).

4.1.2. Subjectivement, l'auteur doit agir intentionnellement, l'intention devant porter sur le caractère sexuel de l'acte, mais aussi sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans et sur la différence d'âge (arrêts 6B 887/2017 du 8 mars 2018 consid. 3.1; 6B 457/2010 du 8 septembre 2010 consid. 1.2.1). Le dol éventuel suffit. C'est dire que si l'auteur accepte l'éventualité que le jeune ait moins de 16 ans, il agit par dol éventuel et ne peut se prévaloir d'une erreur sur l'âge de la victime (arrêt 6B 849/2019 du 11 septembre 2019 consid. 3.2). En revanche, l'art. 187 ch. 4 CP vise l'hypothèse où l'auteur adopte intentionnellement le comportement objectivement délictueux, mais en croyant par erreur que l'enfant a atteint l'âge de 16 ans, alors que cette erreur était évitable. Si l'erreur était inévitable, l'auteur doit être acquitté (arrêt 6B 887/2017 précité consid. 3.1).

4.1.3. Déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève de l'établissement des faits. Est en revanche une question de droit celle de savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de la notion d'intention, notamment de dol éventuel, et si elle l'a correctement appliquée sur la base des faits retenus et des éléments à prendre en considération (ATF 142 IV 137 consid. 12; 141 IV 369 consid. 6.3; 135 IV 152 consid. 2.3.2).

4.2. La cour cantonale a considéré que l'intention était réalisée. Pour ce faire, elle a constaté que l'intimée avait clairement relaté lors de son audition filmée que les deux protagonistes avaient parlé de leur âge respectif durant la soirée en cause et qu'elle avait indiqué au recourant qu'elle était âgée de 15 ans; ses déclarations ayant été considérées comme crédibles, il en allait de même de celles relatives à son âge. La juridiction précédente a considéré qu'en tout état de cause, il ne pouvait pas échapper au recourant que l'intimée apparaissait bien jeune, si bien qu'il ne pouvait pas se dispenser de toute vérification sur cette question, devoir qui ne comportait aucune difficulté et était exigible de sa part; le dol éventuel était par conséquent, de toute manière, réalisé.

4.3. En tant que le recourant conteste le raisonnement de la cour cantonale en soutenant que le fait qu'il connaissait l'âge de l'intimée reposerait sur le seul récit d'une personne alcoolisée, il se contente de remettre en cause l'appréciation des preuves à laquelle a procédé la cour cantonale, dans une démarche purement appellatoire et partant irrecevable. En l'espèce, les juges cantonaux ayant retenu - sans arbitraire - que le récit de l'intimée était crédible (cf. consid. 3.3 supra), ils pouvaient se fonder sur celui-ci pour retenir que le recourant savait que l'intimée était âgée de 15 ans au moment des faits. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant la motivation alternative de la cour cantonale, respectivement les griefs du recourant y relatifs.
Compte tenu de ce qui précède, la juridiction précédente pouvait, sans violer le droit fédéral, confirmer la condamnation du recourant pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP).

5.
Invoquant une violation de l'art. 47 CP, le recourant conteste la peine privative de liberté de 10 mois infligée, qu'il estime trop lourde.

5.1. Conformément à l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Les règles générales régissant la fixation de la peine ont été rappelées dans les arrêts publiés aux ATF 141 IV 61 et 136 IV 55, auxquels on peut se référer.
Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Il ne viole le droit fédéral que s'il sort du cadre légal, se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6).

5.2. La cour cantonale a confirmé l'appréciation du tribunal de première instance selon laquelle la culpabilité du recourant était lourde. Celui-ci s'en était pris à deux biens juridiquement protégés différents, à savoir d'une part le développement sexuel d'une personne mineure et, d'autre part, son intégrité sexuelle. Il était revenu plusieurs fois à la charge alors que l'intimée avait manifesté son désaccord, incapable d'opposer une résistance supplémentaire. Il avait agi au domicile de l'intimée alors qu'il était l'ami proche du fils de la compagne du père de l'intimée, lui inspirant un sentiment de confiance. Il n'avait en outre jamais cessé de contester les faits, ce qui démontrait une absence totale de prise de conscience.

5.3. Le recourant conteste cette appréciation. Son argumentation est néanmoins sans objet dans la mesure où elle repose sur la prémisse de la libération du chef d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, qu'il n'obtient pas (cf. consid. 4.3 supra). Pour le reste, le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte de l'effet de la peine sur son avenir, alors que la peine prononcée pourrait avoir pour conséquence de lui faire perdre des contrats avec des sponsors avec lesquels il serait en pleine négociation. Ce faisant, il introduit des faits non constatés dans le jugement entrepris sans démontrer l'arbitraire de leur omission; sa critique est irrecevable. En tant qu'il reproche par ailleurs à la cour cantonale d'avoir "violé sa présomption d'innocence" en retenant que ses dénégations dénotaient une absence totale de prise de conscience, son grief tombe à faux. En effet, selon une jurisprudence constante, le droit de ne pas s'auto-incriminer n'exclut pas la possibilité de considérer comme un facteur aggravant de la peine le comportement du prévenu qui rend plus difficile l'enquête pénale par des dénégations opiniâtres, dont on peut déduire une absence de remords et de prise de conscience de sa faute (cf. ATF 141 IV
61 consid. 6.1; 129 IV 6 consid. 6.1; arrêts 6B 456/2023 du 10 juillet 2023 consid. 2.1.1; 6B 1387/2021 du 29 septembre 2022 consid. 4.1.2; 6B 222/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.2). En définitive, le recourant n'apporte aucun élément important propre à modifier la peine qui aurait été omis ou pris en considération à tort par la cour cantonale. Au regard des circonstances, il n'apparaît pas que cette dernière aurait abusé du large pouvoir d'appréciation dont elle disposait en fixant la quotité de la peine privative de liberté infligée au recourant. Le grief doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable.

6.
Invoquant une violation de l'art. 49 CO, le recourant conteste l'indemnité pour tort moral de 6'000 francs qu'il a été condamné à verser à l'intimée.

6.1. L'art. 49 al. 1 CO dispose que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement.
La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question d'application du droit fédéral, que le Tribunal fédéral examine donc librement. Dans la mesure où celle-ci relève pour une part importante de l'appréciation des circonstances, il fait toutefois preuve de retenue. Il n'intervient que si l'autorité cantonale s'est fondée sur des critères étrangers à la disposition applicable, a omis de tenir compte d'éléments pertinents ou a fixé une indemnité inéquitable parce que manifestement trop élevée ou trop faible. Comme il s'agit d'une question d'équité, et non d'une question d'appréciation au sens strict, qui limiterait sa cognition à l'abus ou à l'excès du pouvoir d'appréciation, le Tribunal fédéral examine toutefois librement si la somme allouée tient suffisamment compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est disproportionnée par rapport à l'intensité des souffrances morales causées à la victime (ATF 138 III 337 consid. 6.3.1 et les références citées).

6.2. A la suite de l'autorité de première instance, la cour cantonale a pris en considération le fait que l'intimée avait été profondément atteinte par les agissements du recourant, comme le démontraient les attestations au dossier. Elle avait en outre été durablement impactée par le comportement du recourant, présentant des périodes d'absentéisme à l'école à la suite des faits et se trouvant encore en incapacité de travail peu avant l'audience de jugement de première instance. La cour cantonale a par ailleurs relevé que la pénétration digitale était un geste intrusif et que l'ensemble des faits revêtait une certaine gravité. Elle a confirmé le montant alloué par les premiers juges.

6.3. L'argumentation du recourant est sans objet dans la mesure où elle repose sur la prémisse de la libération du chef d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, qu'il n'obtient pas (cf. consid. 4.3 supra). Pour le reste, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir omis de relever que l'intimée avait interrompu volontairement son suivi psychologique en septembre 2021, ce qui ressortirait de ses déclarations devant la Cour d'appel. Elle aurait également mis fin, de manière volontaire, à son suivi d'hypnothérapie, ce qui démontrerait que l'atteinte subie "ne serait pas si profonde". Par cette argumentation, le recourant ne remet nullement en cause l'appréciation de la juridiction précédente selon laquelle les attestations médicales, les périodes d'absentéisme à l'école et les périodes d'incapacité de travail démontraient que l'intimée avait été profondément et durablement atteinte par les agissements du recourant. En tant qu'il reproche à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte du fait qu'il s'agissait d'un événement unique ayant eu lieu dans un laps de temps "extrêmement limité" et que l'intimée n'avait à aucun moment indiqué qu'il aurait été violent ou menaçant, il tente en vain de minimiser la gravité des faits
reprochés. Or compte tenu des circonstances évoquées par la cour cantonale, il n'apparaît pas inéquitable de fixer le montant de l'indemnité due à titre de réparation morale à 6'000 francs. En outre, la cour cantonale ne s'est pas fondée sur des considérations étrangères à la disposition applicable, en omettant de tenir compte d'éléments pertinents. Mal fondé, le grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

7.
Le recourant conclut à l'octroi d'une indemnité fondée sur l'art. 429 CPP en lien avec l'acquittement qu'il réclame. Comme il n'obtient pas celui-ci, sa conclusion est sans objet.

8.
Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas alloué de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 17 mai 2024

Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

La Greffière : Paris

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni,
¹	Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni,
²	L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.
³	Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.268
⁴	La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore.
⁵	...269
⁶	...270

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
¹	Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
^a	un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia;
^b	un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale;
^c	una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà.
²	L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle.
³	Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.276

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.49
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.49
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale (CPP)50 si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un tribunale superiore o un giudice dei provvedimenti coercitivi.51

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197456 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.57
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...95
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 3 Rispetto della dignità umana e correttezza - 1 In tutte le fasi del procedimento le autorità penali rispettano la dignità delle persone coinvolte.
¹	In tutte le fasi del procedimento le autorità penali rispettano la dignità delle persone coinvolte.
²	Le autorità penali si attengono segnatamente:
^a	al principio della buona fede;
^b	al divieto dell'abuso di diritto;
^c	all'imperativo di garantire parità ed equità di trattamento a tutti i partecipanti al procedimento e di accordare loro il diritto di essere sentiti;
^d	al divieto di utilizzare metodi probatori lesivi della dignità umana.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 107 Diritto di essere sentiti - 1 Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di:
¹	Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di:
^a	esaminare gli atti;
^b	partecipare agli atti procedurali;
^c	far capo a un patrocinatore;
^d	esprimersi sulla causa e sulla procedura;
^e	presentare istanze probatorie.
²	Le autorità penali rendono attente ai loro diritti le parti prive di conoscenze giuridiche.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado.
¹	La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado.
²	Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se:
^a	sono state violate norme in materia di prova;
^b	sono state incomplete;
^c	i relativi atti appaiono inattendibili.
³	D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
¹	Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
²	Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento.
³	Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 184 Nomina e mandato - 1 Il perito è nominato da chi dirige il procedimento.
¹	Il perito è nominato da chi dirige il procedimento.
²	Chi dirige il procedimento assegna al perito un mandato scritto; il mandato contiene:
^a	la designazione del perito;
^b	eventualmente, l'annotazione secondo cui il perito può, sotto la sua responsabilità, impiegare altre persone per l'elaborazione della perizia;
^c	quesiti formulati in modo preciso;
^d	il termine per presentare la perizia;
^e	l'avvertimento che il perito e i suoi eventuali ausiliari sottostanno all'obbligo del segreto;
^f	l'avvertimento circa le conseguenze penali di una falsa perizia secondo l'articolo 307 CP104.
³	Chi dirige il procedimento offre previamente alle parti l'opportunità di esprimersi in merito al perito e ai quesiti peritali e di fare proprie proposte. Può prescinderne nel caso di esami di laboratorio, segnatamente ove trattasi di determinare l'alcolemia o il grado di purezza di sostanze, di accertare la presenza di stupefacenti nel sangue o di allestire un profilo del DNA.
⁴	Insieme al mandato, chi dirige il procedimento fornisce al perito gli atti e gli oggetti necessari alla perizia.
⁵	Se opportuno nell'interesse della causa, chi dirige il procedimento può in ogni tempo revocare un mandato peritale e nominare nuovi periti.
⁶	Prima di assegnare un mandato, chi dirige il procedimento può chiedere un preventivo di spesa.
⁷	Se l'accusatore privato chiede una perizia, chi dirige il procedimento può subordinare l'assegnazione del mandato al versamento di un anticipo delle spese da parte del richiedente.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
¹	Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
²	La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
¹	Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
²	La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
¹	Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
²	La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione.

SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 49 - 1 Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
¹	Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
²	Il giudice può anche sostituire o aggiungere a questa indennità un altro modo di riparazione.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.