7B_743/2023 - 2024-05-17 - Straftaten - Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistence ; arbitraire, présomption d'innocence, droit d'être entendu, etc.

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 743/2023

Arrêt du 17 mai 2024

IIe Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président,
Hofmann et Kölz,
Greffière : Mme Paris.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Sébastien Dorthe, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. B.B.________,
intimés.

Objet
Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, présomption d'innocence, droit d'être entendu, etc.,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 janvier 2023 (n° 14 PE20.002595-AAL).

Faits :

A.
Par jugement du 8 juin 2022, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a reconnu A.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP). Il l'a condamné à une peine privative de liberté de 10 mois avec sursis pendant 3 ans et à une amende de 3'000 fr. convertible en une peine privative de liberté de 60 jours en cas de non-paiement fautif. Il a en outre astreint A.________ à payer à B.B.________ une indemnité pour tort moral de 6'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 29 novembre 2019.

B.
Par jugement du 23 janvier 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.________ contre le jugement du Tribunal de police, qu'elle a confirmé.
En substance, il ressort de cet arrêt les éléments suivants.

B.a. A.________, né en 1998 à E.________, a suivi sa scolarité à F.________ et a effectué un apprentissage de fromager à G.________. Il travaille dans ce domaine aux H.________ et perçoit un salaire mensuel de 4'500 fr. Il pratique un sport à un haut niveau. Il fait notamment partie de l'équipe d'I.________ et est présélectionné pour diverses compétitions.
Le casier judiciaire d'A.________ est vierge de toute inscription.

B.b. Le 29 novembre 2019, A.________ était à une soirée, à J.________, organisée par la jeunesse du village, en compagnie de son ami K.________, notamment. B.B.________, née en 2004, fille du compagnon de la mère de K.________, y était également.
A la fin de la soirée, A.________ a proposé à B.B.________, qu'il connaissait à peine, de la raccompagner chez elle à pied car elle ne se sentait pas bien; elle avait consommé durant la soirée environ cinq verres de vin et cinq Smirnoff. Sur le chemin, ils se sont pris dans les bras. A.________, qui savait que la prénommée était âgée de 15 ans, lui a touché les fesses et l'a embrassée sur la bouche, avec son accord. Quelques instants plus tard, B.B.________ a vomi avant de poursuivre sa route en direction du domicile de son père, toujours accompagnée de A.________.
Une fois arrivés, A.________ l'a prise par la main pour l'attirer contre lui en direction du canapé; B.B.________ s'est laissée tomber sur lui avant qu'il l'embrasse fougueusement sur la bouche et lui touche les seins par-dessus les vêtements, contre son gré. La prénommée s'est levée et est allée mettre son pyjama puis est retournée vers A.________ pour lui dire qu'elle était fatiguée et qu'elle allait se coucher. Celui-ci en a profité pour l'attirer une nouvelle fois de force sur le canapé, de telle sorte qu'elle s'est retrouvée couchée sur le dos, et lui, sur le flanc, à ses côtés. Après l'avoir embrassée, il a passé sa main dans son pyjama, cherchant son clitoris et l'a pénétrée vaginalement avec un ou deux doigts, sans qu'elle comprenne et réalise ce qui se passait. B.B.________ s'est ensuite levée pour aller aux toilettes; A.________ lui a alors demandé si elle ne voulait pas "le sucer", ce qu'il avait déjà demandé à une dizaine de reprises depuis qu'ils étaient rentrés. Elle a répondu par la négative avant de partir se coucher. Peu après, se sentant mal, elle s'est relevée pour aller vomir. Alors qu'elle était agenouillée devant les toilettes, A.________ qui portait uniquement son caleçon, l'a rejointe, se positionnant
accroupi derrière elle, avant de caresser et d'embrasser son dos et sa nuque. ll a ensuite baissé le haut de la liquette de B.B.________ et lui a touché les seins à même la peau. Celle-ci a pu sentir à ce moment-là que le sexe de A.________ était en érection. Elle lui a demandé d'aller lui chercher un verre d'eau; il a répondu : "que si tu me suces", mais s'est tout de même exécuté malgré le refus de celle-ci. B.B.________ est finalement allée se coucher.

B.c. Le 12 février 2020, B.B.________ et sa mère, C.B.________, ont toutes deux déposé plainte et se sont constituées parties plaignantes demanderesses au civil.
À la suite des faits décrits ci-dessus, B.B.________ était en proie à des crises d'angoisse et n'était plus en mesure de se rendre à l'école. Elle a été suivie par le Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après: le SUPEA), qui a établi un rapport le 19 janvier 2022.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 23 janvier 2023, en concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'il soit acquitté et à ce qu'une indemnité au sens de l'art. 429 CPP lui soit octroyée. Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit :

1.
Dirigé contre une décision finale rendue en dernière instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF) dans une cause pénale, le recours est recevable comme recours en matière pénale au sens des art. 78 ss LTF. Le recourant, qui a pris part à la procédure devant l'instance précédente et a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, a la qualité pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 LTF. Le recours a pour le surplus été déposé en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF), si bien qu'il y a lieu d'entrer en matière.

2.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu en ne motivant pas son refus d'entendre comme témoins D.B.________ et K.________.

2.1. L'obligation de motiver, telle qu'elle découle du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.; cf. aussi art. 3 al. 2 let. c et 107 CPP), est respectée lorsque le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 145 IV 99 consid. 3.1; 143 IV 40 consid. 3.4.3; 143 III 65 consid. 5.3; 139 IV 179 consid. 2.2).

2.2. En l'espèce, on peut donner acte au recourant que si, dans le procès-verbal de l'audience d'appel, la cour cantonale a indiqué qu'elle rejetait les réquisitions tendant aux auditions de D.B.________ et de K.________ et qu'elle exposerait les motifs de cette décision dans le jugement motivé à venir (cf. jugement attaqué p. 2), le jugement cantonal ne comprend aucun développement sur la question.
Cependant, lors des débats d'appel, le recourant s'était contenté de réitérer la réquisition de preuve qu'il avait déjà présentée dans sa déclaration d'appel. Or le 9 janvier 2023, la direction de la procédure de la juridiction d'appel avait déjà rejeté celle-ci, indiquant que les conditions de I'art. 389 CPP n'étaient pas remplies et confirmant ainsi le rejet de la même requête par le Président du Tribunal de police le 8 janvier 2022 (cf. pièce 64 du dossier cantonal). Ainsi, bien que le jugement attaqué reste muet sur la question, le recourant disposait des informations nécessaires pour comprendre les motifs du rejet de sa requête et lui permettre de contester cette décision en connaissance de cause (cf. notamment arrêt 6B 868/2019 du 3 octobre 2019 consid. 1.2). La cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit d'être entendu du recourant. Le grief doit être rejeté.

3.
Le recourant invoque l'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves et se plaint d'une violation de la présomption d'innocence et de son corollaire, le principe in dubio pro reo.

3.1.

3.1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins que celles-ci aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir, pour l'essentiel, de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat (ATF 145 IV 154 consid. 1.1). Le Tribunal fédéral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 143 IV 500 consid. 1.1 et les références citées). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 146 IV 114 consid. 2.1 et les références citées).

3.1.2. Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêts 6B 1043/2023 du 10 avril 2024 consid. 1.1; 6B 893/2023 du 26 février 2024 consid. 6.1; 6B 770/2023 du 20 octobre 2023 consid. 3.1.2).

3.1.3. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 145 IV 154 consid. 1.1; 144 IV 345 consid. 2.2.3.1; 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant pas être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de
l'arbitraire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les références citées).

3.1.4. Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts 6B 964/2023 consid. 2.3.1 du 17 avril 2024; 7B 508/2023 consid. 2.2 du 28 mars 2024; 6B 893/2023 précité consid. 6.1), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3; arrêts 7B 508/2023 précité consid. 2.2; 6B 893/2023 précité consid. 6.1; 6B 330/2021 du 15 septembre 2021 consid. 2.3).

3.2. Pour arriver à la conviction que le recourant avait commis les actes d'ordre sexuel reprochés, la cour cantonale s'est essentiellement fondée sur le récit de l'intimée qu'elle a considéré comme crédible, celui-ci étant riche, empli de détails, ponctué d'affects adéquatement mesurés et parfaitement cohérent. L'intimée avait toujours expliqué de manière claire, détaillée et précise la même histoire, que ce soit spontanément ou en réponse à des questions. Elle n'avait pas cherché à accabler le recourant, le décrivant comme "drôle et super gentil". Elle n'avait pas tenté de se victimiser plus que de raison, reconnaissant par exemple qu'à certains moments, elle n'avait pas réagi. Elle avait également admis que lors du premier baiser sur le chemin du retour, elle n'avait pas protesté et avait même mis ses bras autour du recourant. La variation dans son récit quant à l'heure du départ de la fête n'était pas déterminant. Par ailleurs, il n'était pas inconcevable que les personnes présentes dans la maison ce soir-là n'aient rien entendu; les épisodes décrits n'apparaissaient pas générateurs d'un bruit intense susceptible de réveiller la maisonnée. Il n'était pas non plus incohérent que l'intimée soit retournée vers le recourant lui
dire bonne nuit, les événements n'ayant pas immédiatement suscité la colère de l'intimée, comme celle-ci l'avait expliqué. Elle avait d'ailleurs indiqué, aux débats d'appel, avoir mis le souvenir des faits de côté dans sa tête et vouloir oublier, mécanisme habituel chez les victimes d'actes d'ordre sexuel.
La juridiction précédente a également tenu compte de l'attestation du SUPEA du 19 janvier 2022, à laquelle elle a accordé une valeur probante très élevée, les professionnels de ce service étant régulièrement confrontés à des situations comme celles de l'intimée. Les diagnostics de stress post-traumatique, troubles du sommeil, troubles de la concentration, attaques de panique, évitement de situation rappelant l'événement traumatique, ressortant de ladite attestation, étaient compatibles avec les faits relatés par l'intimée; ils confirmaient la crédibilité du récit de celle-ci tout en jetant le discrédit sur les déclarations du recourant qui affirmait que l'intimée consommait du cannabis et mentait.

3.3. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir accordé une valeur probante accrue aux déclarations de l'intimée. Il ne discute toutefois pas les critères ayant conduit les juges cantonaux à retenir que le récit de celle-ci était crédible, se contentant de faire valoir que "selon le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, une personne jeune qui a bu une quantité importante d'alcool ne pourrait pas raconter en détail le déroulement d'événements". Outre qu'il procède ainsi de manière largement appellatoire, il n'explique pas en quoi, en l'espèce, l'état de l'intimée ne lui aurait pas permis de se souvenir des événements en cause et de les relater de manière détaillée. Tout au plus tente-t-il de le suggérer en affirmant qu'elle aurait avoué avoir eu un black-out après la soirée. Ce faisant, il se fonde néanmoins sur un fait qui ne ressort pas du jugement attaqué, sans démontrer l'arbitraire de son omission. En tout état, il ressort du jugement attaqué que lors de son audition filmée, l'intimée a pu livrer un récit précis et détaillé des événements non seulement spontanément, mais également en réponse aux questions posées, de sorte que son alcoolisation n'avait de toute évidence pas entaché sa mémoire. En
tant que le recourant fait encore valoir que s'il avait adopté le comportement décrit par l'intimée, la maisonnée se serait réveillée, il se borne à opposer sa propre appréciation à celle de la cour cantonale dans une démarche purement appellatoire, partant irrecevable. En définitive, le recourant ne démontre pas en quoi il était arbitraire de considérer les déclarations de l'intimée comme crédibles.
Le recourant reproche en outre à la cour cantonale d'avoir accordé la même valeur probante à l'attestation du SUPEA qu'à une expertise qui aurait été ordonnée par la direction de la procédure. Il fait valoir que si une expertise avait été ordonnée, il aurait eu la possibilité de s'exprimer sur le choix des experts et sur les questions posées, ce qui n'a pas été le cas en l'espèce, de sorte que son droit d'être entendu aurait été violé. Le recourant perd toutefois de vue qu'en vertu du principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement la valeur des éléments qui lui sont soumis (cf. art. 10 al. 2 CPP). En l'occurrence, quand bien même l'attestation du SUPEA ne constitue pas une expertise judiciaire au sens des art. 184 ss CPP, la juridiction précédente a considéré qu'elle pouvait se voir accorder une valeur probante très élevée dans la mesure où les professionnels qui y travaillaient étaient régulièrement confrontés à des situations similaires à celles de la présente cause. Le recourant n'expose pas ni a fortiori ne démontre en quoi cette appréciation serait arbitraire; son grief de violation du droit d'être entendu tombe à faux.
En définitive, pour peu qu'elle soit recevable, l'argumentation du recourant est inapte à démontrer l'arbitraire dans l'appréciation des preuves opérée par la cour cantonale, respectivement la violation par celle-ci du principe in dubio pro reo.

4.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 187 ch. 1 CP. Il soutient ne pas avoir su que l'intimée était âgée de moins de 16 ans.

4.1.

4.1.1. Aux termes de l'art. 187 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel, ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire (ch. 1). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si l'auteur a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur (ch. 4).

4.1.2. Subjectivement, l'auteur doit agir intentionnellement, l'intention devant porter sur le caractère sexuel de l'acte, mais aussi sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans et sur la différence d'âge (arrêts 6B 887/2017 du 8 mars 2018 consid. 3.1; 6B 457/2010 du 8 septembre 2010 consid. 1.2.1). Le dol éventuel suffit. C'est dire que si l'auteur accepte l'éventualité que le jeune ait moins de 16 ans, il agit par dol éventuel et ne peut se prévaloir d'une erreur sur l'âge de la victime (arrêt 6B 849/2019 du 11 septembre 2019 consid. 3.2). En revanche, l'art. 187 ch. 4 CP vise l'hypothèse où l'auteur adopte intentionnellement le comportement objectivement délictueux, mais en croyant par erreur que l'enfant a atteint l'âge de 16 ans, alors que cette erreur était évitable. Si l'erreur était inévitable, l'auteur doit être acquitté (arrêt 6B 887/2017 précité consid. 3.1).

4.1.3. Déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève de l'établissement des faits. Est en revanche une question de droit celle de savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de la notion d'intention, notamment de dol éventuel, et si elle l'a correctement appliquée sur la base des faits retenus et des éléments à prendre en considération (ATF 142 IV 137 consid. 12; 141 IV 369 consid. 6.3; 135 IV 152 consid. 2.3.2).

4.2. La cour cantonale a considéré que l'intention était réalisée. Pour ce faire, elle a constaté que l'intimée avait clairement relaté lors de son audition filmée que les deux protagonistes avaient parlé de leur âge respectif durant la soirée en cause et qu'elle avait indiqué au recourant qu'elle était âgée de 15 ans; ses déclarations ayant été considérées comme crédibles, il en allait de même de celles relatives à son âge. La juridiction précédente a considéré qu'en tout état de cause, il ne pouvait pas échapper au recourant que l'intimée apparaissait bien jeune, si bien qu'il ne pouvait pas se dispenser de toute vérification sur cette question, devoir qui ne comportait aucune difficulté et était exigible de sa part; le dol éventuel était par conséquent, de toute manière, réalisé.

4.3. En tant que le recourant conteste le raisonnement de la cour cantonale en soutenant que le fait qu'il connaissait l'âge de l'intimée reposerait sur le seul récit d'une personne alcoolisée, il se contente de remettre en cause l'appréciation des preuves à laquelle a procédé la cour cantonale, dans une démarche purement appellatoire et partant irrecevable. En l'espèce, les juges cantonaux ayant retenu - sans arbitraire - que le récit de l'intimée était crédible (cf. consid. 3.3 supra), ils pouvaient se fonder sur celui-ci pour retenir que le recourant savait que l'intimée était âgée de 15 ans au moment des faits. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant la motivation alternative de la cour cantonale, respectivement les griefs du recourant y relatifs.
Compte tenu de ce qui précède, la juridiction précédente pouvait, sans violer le droit fédéral, confirmer la condamnation du recourant pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP).

5.
Invoquant une violation de l'art. 47 CP, le recourant conteste la peine privative de liberté de 10 mois infligée, qu'il estime trop lourde.

5.1. Conformément à l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Les règles générales régissant la fixation de la peine ont été rappelées dans les arrêts publiés aux ATF 141 IV 61 et 136 IV 55, auxquels on peut se référer.
Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Il ne viole le droit fédéral que s'il sort du cadre légal, se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6).

5.2. La cour cantonale a confirmé l'appréciation du tribunal de première instance selon laquelle la culpabilité du recourant était lourde. Celui-ci s'en était pris à deux biens juridiquement protégés différents, à savoir d'une part le développement sexuel d'une personne mineure et, d'autre part, son intégrité sexuelle. Il était revenu plusieurs fois à la charge alors que l'intimée avait manifesté son désaccord, incapable d'opposer une résistance supplémentaire. Il avait agi au domicile de l'intimée alors qu'il était l'ami proche du fils de la compagne du père de l'intimée, lui inspirant un sentiment de confiance. Il n'avait en outre jamais cessé de contester les faits, ce qui démontrait une absence totale de prise de conscience.

5.3. Le recourant conteste cette appréciation. Son argumentation est néanmoins sans objet dans la mesure où elle repose sur la prémisse de la libération du chef d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, qu'il n'obtient pas (cf. consid. 4.3 supra). Pour le reste, le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte de l'effet de la peine sur son avenir, alors que la peine prononcée pourrait avoir pour conséquence de lui faire perdre des contrats avec des sponsors avec lesquels il serait en pleine négociation. Ce faisant, il introduit des faits non constatés dans le jugement entrepris sans démontrer l'arbitraire de leur omission; sa critique est irrecevable. En tant qu'il reproche par ailleurs à la cour cantonale d'avoir "violé sa présomption d'innocence" en retenant que ses dénégations dénotaient une absence totale de prise de conscience, son grief tombe à faux. En effet, selon une jurisprudence constante, le droit de ne pas s'auto-incriminer n'exclut pas la possibilité de considérer comme un facteur aggravant de la peine le comportement du prévenu qui rend plus difficile l'enquête pénale par des dénégations opiniâtres, dont on peut déduire une absence de remords et de prise de conscience de sa faute (cf. ATF 141 IV
61 consid. 6.1; 129 IV 6 consid. 6.1; arrêts 6B 456/2023 du 10 juillet 2023 consid. 2.1.1; 6B 1387/2021 du 29 septembre 2022 consid. 4.1.2; 6B 222/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.2). En définitive, le recourant n'apporte aucun élément important propre à modifier la peine qui aurait été omis ou pris en considération à tort par la cour cantonale. Au regard des circonstances, il n'apparaît pas que cette dernière aurait abusé du large pouvoir d'appréciation dont elle disposait en fixant la quotité de la peine privative de liberté infligée au recourant. Le grief doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable.

6.
Invoquant une violation de l'art. 49 CO, le recourant conteste l'indemnité pour tort moral de 6'000 francs qu'il a été condamné à verser à l'intimée.

6.1. L'art. 49 al. 1 CO dispose que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement.
La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question d'application du droit fédéral, que le Tribunal fédéral examine donc librement. Dans la mesure où celle-ci relève pour une part importante de l'appréciation des circonstances, il fait toutefois preuve de retenue. Il n'intervient que si l'autorité cantonale s'est fondée sur des critères étrangers à la disposition applicable, a omis de tenir compte d'éléments pertinents ou a fixé une indemnité inéquitable parce que manifestement trop élevée ou trop faible. Comme il s'agit d'une question d'équité, et non d'une question d'appréciation au sens strict, qui limiterait sa cognition à l'abus ou à l'excès du pouvoir d'appréciation, le Tribunal fédéral examine toutefois librement si la somme allouée tient suffisamment compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est disproportionnée par rapport à l'intensité des souffrances morales causées à la victime (ATF 138 III 337 consid. 6.3.1 et les références citées).

6.2. A la suite de l'autorité de première instance, la cour cantonale a pris en considération le fait que l'intimée avait été profondément atteinte par les agissements du recourant, comme le démontraient les attestations au dossier. Elle avait en outre été durablement impactée par le comportement du recourant, présentant des périodes d'absentéisme à l'école à la suite des faits et se trouvant encore en incapacité de travail peu avant l'audience de jugement de première instance. La cour cantonale a par ailleurs relevé que la pénétration digitale était un geste intrusif et que l'ensemble des faits revêtait une certaine gravité. Elle a confirmé le montant alloué par les premiers juges.

6.3. L'argumentation du recourant est sans objet dans la mesure où elle repose sur la prémisse de la libération du chef d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, qu'il n'obtient pas (cf. consid. 4.3 supra). Pour le reste, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir omis de relever que l'intimée avait interrompu volontairement son suivi psychologique en septembre 2021, ce qui ressortirait de ses déclarations devant la Cour d'appel. Elle aurait également mis fin, de manière volontaire, à son suivi d'hypnothérapie, ce qui démontrerait que l'atteinte subie "ne serait pas si profonde". Par cette argumentation, le recourant ne remet nullement en cause l'appréciation de la juridiction précédente selon laquelle les attestations médicales, les périodes d'absentéisme à l'école et les périodes d'incapacité de travail démontraient que l'intimée avait été profondément et durablement atteinte par les agissements du recourant. En tant qu'il reproche à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte du fait qu'il s'agissait d'un événement unique ayant eu lieu dans un laps de temps "extrêmement limité" et que l'intimée n'avait à aucun moment indiqué qu'il aurait été violent ou menaçant, il tente en vain de minimiser la gravité des faits
reprochés. Or compte tenu des circonstances évoquées par la cour cantonale, il n'apparaît pas inéquitable de fixer le montant de l'indemnité due à titre de réparation morale à 6'000 francs. En outre, la cour cantonale ne s'est pas fondée sur des considérations étrangères à la disposition applicable, en omettant de tenir compte d'éléments pertinents. Mal fondé, le grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

7.
Le recourant conclut à l'octroi d'une indemnité fondée sur l'art. 429 CPP en lien avec l'acquittement qu'il réclame. Comme il n'obtient pas celui-ci, sa conclusion est sans objet.

8.
Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas alloué de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 17 mai 2024

Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

La Greffière : Paris

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt,
¹	Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt,
²	Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt.
³	Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.268
⁴	Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe.
⁵	...269
⁶	...270

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
¹	Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
^a	eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung;
^b	Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
^c	Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
²	Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
³	Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.276

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 80 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.49
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.49
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen. Ausgenommen sind die Fälle, in denen nach der Strafprozessordnung (StPO)50 ein oberes Gericht oder ein Zwangsmassnahmengericht als einzige kantonale Instanz entscheidet.51

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 78 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Strafsachen.
¹	Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Strafsachen.
²	Der Beschwerde in Strafsachen unterliegen auch Entscheide über:
^a	Zivilansprüche, wenn diese zusammen mit der Strafsache zu behandeln sind;
^b	den Vollzug von Strafen und Massnahmen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 81 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids hat, insbesondere:
^b1	die beschuldigte Person,
^b2	ihr gesetzlicher Vertreter oder ihre gesetzliche Vertreterin,
^b3	die Staatsanwaltschaft, ausser bei Entscheiden über die Anordnung, die Verlängerung und die Aufhebung der Untersuchungs- und Sicherheitshaft,
^b4	...
^b5	die Privatklägerschaft, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann,
^b6	die Person, die den Strafantrag stellt, soweit es um das Strafantragsrecht als solches geht,
^b7	die Staatsanwaltschaft des Bundes und die beteiligte Verwaltung in Verwaltungsstrafsachen nach dem Bundesgesetz vom 22. März 197456 über das Verwaltungsstrafrecht.
²	Eine Bundesbehörde ist zur Beschwerde berechtigt, wenn das Bundesrecht vorsieht, dass ihr der Entscheid mitzuteilen ist.57
³	Gegen Entscheide nach Artikel 78 Absatz 2 Buchstabe b steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
¹	Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
²	Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
^c	bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198090 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198091 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
^d	bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195493.
³	Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
^b	bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
⁴	Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
⁵	Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
⁶	...94
⁷	Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
¹	Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
²	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
³	Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 3 Achtung der Menschenwürde und Fairnessgebot - 1 Die Strafbehörden achten in allen Verfahrensstadien die Würde der vom Verfahren betroffenen Menschen.
¹	Die Strafbehörden achten in allen Verfahrensstadien die Würde der vom Verfahren betroffenen Menschen.
²	Sie beachten namentlich:
^a	den Grundsatz von Treu und Glauben;
^b	das Verbot des Rechtsmissbrauchs;
^c	das Gebot, alle Verfahrensbeteiligten gleich und gerecht zu behandeln und ihnen rechtliches Gehör zu gewähren;
^d	das Verbot, bei der Beweiserhebung Methoden anzuwenden, welche die Menschenwürde verletzen.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 107 Anspruch auf rechtliches Gehör - 1 Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör; sie haben namentlich das Recht:
¹	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör; sie haben namentlich das Recht:
^a	Akten einzusehen;
^b	an Verfahrenshandlungen teilzunehmen;
^c	einen Rechtsbeistand beizuziehen;
^d	sich zur Sache und zum Verfahren zu äussern;
^e	Beweisanträge zu stellen.
²	Die Strafbehörden machen rechtsunkundige Parteien auf ihre Rechte aufmerksam.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 389 Beweisergänzungen - 1 Das Rechtsmittelverfahren beruht auf den Beweisen, die im Vorverfahren und im erstinstanzlichen Hauptverfahren erhoben worden sind.
¹	Das Rechtsmittelverfahren beruht auf den Beweisen, die im Vorverfahren und im erstinstanzlichen Hauptverfahren erhoben worden sind.
²	Beweisabnahmen des erstinstanzlichen Gerichts werden nur wiederholt, wenn:
^a	Beweisvorschriften verletzt worden sind;
^b	die Beweiserhebungen unvollständig waren;
^c	die Akten über die Beweiserhebungen unzuverlässig erscheinen.
³	Die Rechtsmittelinstanz erhebt von Amtes wegen oder auf Antrag einer Partei die erforderlichen zusätzlichen Beweise.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.87

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 10 Unschuldsvermutung und Beweiswürdigung - 1 Jede Person gilt bis zu ihrer rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig.
¹	Jede Person gilt bis zu ihrer rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig.
²	Das Gericht würdigt die Beweise frei nach seiner aus dem gesamten Verfahren gewonnenen Überzeugung.
³	Bestehen unüberwindliche Zweifel an der Erfüllung der tatsächlichen Voraussetzungen der angeklagten Tat, so geht das Gericht von der für die beschuldigte Person günstigeren Sachlage aus.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 184 Ernennung und Auftrag - 1 Die Verfahrensleitung ernennt die sachverständige Person.
¹	Die Verfahrensleitung ernennt die sachverständige Person.
²	Sie erteilt ihr einen schriftlichen Auftrag; dieser enthält:
^a	die Bezeichnung der sachverständigen Person;
^b	allenfalls den Vermerk, dass die sachverständige Person für die Ausarbeitung des Gutachtens weitere Personen unter ihrer Verantwortung einsetzen kann;
^c	die präzis formulierten Fragen;
^d	die Frist zur Erstattung des Gutachtens;
^e	den Hinweis auf die Geheimhaltungspflicht der sachverständigen Person und ihrer allfälligen Hilfspersonen;
^f	den Hinweis auf die Straffolgen eines falschen Gutachtens nach Artikel 307 StGB104.
³	Die Verfahrensleitung gibt den Parteien vorgängig Gelegenheit, sich zur sachverständigen Person und zu den Fragen zu äussern und dazu eigene Anträge zu stellen. Sie kann bei Laboruntersuchungen davon absehen, namentlich wenn es um die Bestimmung der Blutalkoholkonzentration oder des Reinheitsgrades von Stoffen, den Nachweis von Betäubungsmitteln im Blut oder die Erstellung eines DNA-Profils geht.
⁴	Sie übergibt der sachverständigen Person zusammen mit dem Auftrag die zur Erstellung des Gutachtens notwendigen Akten und Gegenstände.
⁵	Sie kann einen Auftrag jederzeit widerrufen und neue Sachverständige ernennen, wenn es im Interesse der Strafsache liegt.
⁶	Sie kann vor der Erteilung des Auftrags einen Kostenvoranschlag verlangen.
⁷	Beantragt die Privatklägerschaft ein Gutachten, so kann die Verfahrensleitung die Erteilung des Auftrages von der Leistung eines Kostenvorschusses durch die Privatklägerschaft abhängig machen.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters.
¹	Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters.
²	Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden.

SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 49 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist.
¹	Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist.
²	Anstatt oder neben dieser Leistung kann der Richter auch auf eine andere Art der Genugtuung erkennen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.