Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

4A 445/2016

Urteil vom 16. Februar 2017

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Klett, Niquille,
Gerichtsschreiber Lüthi.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Roger Zenari,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwalt Martin Bürkle,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Krankentaggeldversicherung,

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts
des Kantons Aargau, 3. Kammer, vom 21. Juni 2016.

Sachverhalt:

A.
A.________ (Klägerin, Beschwerdeführerin) war vom 1. Dezember 2011 bis 31. Mai 2012 bei der C.________ AG angestellt und über diese bei der B.________ AG (Beklagte, Beschwerdegegnerin) krankentaggeldversichert. Sie forderte Taggeldleistungen von der Beklagten, da sie vom 8. Mai bis 30. September 2012 aufgrund einer Depression vollumfänglich arbeitsunfähig gewesen sei. Die Beklagte verweigerte solche Leistungen mit der Begründung, eine Arbeitsunfähigkeit bestehe nicht bzw. sei nicht ausgewiesen.

B.
Am 2. März 2015 erhob die Klägerin beim Versicherungsgericht des Kantons Aargau Klage und verlangte von der Beklagten Fr. 22'997.-- nebst Zins unter Kosten- und Entschädigungsfolgen. Mit Urteil vom 21. Juni 2016 wies das Versicherungsgericht die Klage ab.

C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen beantragt die Klägerin dem Bundesgericht, das Urteil des Versicherungsgerichts sei unter Kosten- und Entschädigungsfolgen aufzuheben und die Beklagte sei zur Zahlung von Fr. 22'997.-- nebst Zins zu verpflichten. Eventualiter sei die Streitsache zur Einholung eines psychiatrischen Gerichtsgutachtens und zur anschliessenden Neubeurteilung an das Versicherungsgericht zurückzuweisen. Die Beklagte begehrt die kostenfällige Abweisung der Beschwerde. Während das Versicherungsgericht unter Hinweis auf seine Urteilsbegründung auf eine Stellungnahme verzichtete, haben die Parteien unaufgefordert repliziert bzw. dupliziert.

Erwägungen:

1.
Zu beurteilen ist die Leistungspflicht aus einer Kollektiv-Krankentaggeldversicherung, die unter den Begriff der Zusatzversicherung zur sozialen Krankenversicherung fällt (Urteil 4A 409/2015 vom 2. Dezember 2015 E. 1 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 138 III 2 E. 1.1/1.2 S. 3). Derartige Zusatzversicherungen unterstehen gemäss Art. 2 Abs. 2
SR 832.12 Loi fédérale du 26 septembre 2014 sur la surveillance de l'assurance-maladie sociale (Loi sur la surveillance de l'assurance-maladie, LSAMal) - Loi sur la surveillance de l'assurance-maladie
LSAMal Art. 2 Caisses-maladie - 1 Les caisses-maladie sont des personnes juridiques de droit privé ou public sans but lucratif qui pratiquent l'assurance-maladie sociale au sens de la LAMal6.
1    Les caisses-maladie sont des personnes juridiques de droit privé ou public sans but lucratif qui pratiquent l'assurance-maladie sociale au sens de la LAMal6.
2    Les caisses-maladie ont le droit de pratiquer, en plus de l'assurance-maladie sociale au sens de la LAMal, des assurances complémentaires; elles peuvent également pratiquer d'autres branches d'assurance, aux conditions et dans les limites fixées par le Conseil fédéral. Toutes ces assurances sont régies par la loi du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance7.
3    Les caisses-maladie peuvent au surplus pratiquer l'assurance-accidents dans les limites prévues par l'art. 70, al. 2, de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents8.
Krankenversicherungsaufsichtsgesetz (KVAG; SR 832.12) dem VVG (SR 221.229.1). Streitigkeiten aus solchen Versicherungen sind privatrechtlicher Natur, weshalb als Rechtsmittel an das Bundesgericht die Beschwerde in Zivilsachen gemäss Art. 72 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
. BGG in Betracht kommt (BGE 138 III 2 E. 1.1 S. 3; 133 III 439 E. 2.1 S. 441 f.).
Die Beschwerde richtet sich gegen einen verfahrensabschliessenden Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) einer oberen kantonalen Gerichtsinstanz, die als einzige kantonale Instanz im Sinne von Art. 7
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 7 Litiges portant sur les assurances complémentaires à l'assurance-maladie sociale - Les cantons peuvent instituer un tribunal qui statue en tant qu'instance cantonale unique sur les litiges portant sur les assurances complémentaires à l'assurance-maladie sociale selon la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie17.
ZPO in Verbindung mit Art. 75 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG entschieden hat. Die Zulässigkeit der Beschwerde ist in diesem Fall streitwertunabhängig (Art. 74 Abs. 2 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG; BGE 138 III 2 E. 1.2.2 S. 5, 799 E. 1.1 S. 800). Schliesslich ist auch die Beschwerdefrist eingehalten (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
i.V.m. Art. 45 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 45 Fin - 1 Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit.
1    Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit.
2    Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège.
BGG), weshalb auf die Beschwerde - unter Vorbehalt einer hinreichenden Begründung (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) - einzutreten ist. Damit steht die subsidiäre Verfassungsbeschwerde nicht zur Verfügung (Art. 113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
BGG).

2.

2.1. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Mit Blick auf die allgemeinen Begründungsanforderungen an eine Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) behandelt es aber grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind; es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen werden (BGE 140 III 86 E. 2 S. 88 f. mit Hinweisen). Unerlässlich ist im Hinblick auf Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG, dass die Beschwerde auf die Begründung des angefochtenen Entscheids eingeht und im Einzelnen aufzeigt, worin eine Verletzung von Bundesrecht liegen soll. Die beschwerdeführende Partei soll in der Beschwerdeschrift nicht bloss die Rechtsstandpunkte, die sie im kantonalen Verfahren eingenommen hat, erneut bekräftigen, sondern mit ihrer Kritik an den als rechtsfehlerhaft erachteten Erwägungen der Vorinstanz ansetzen (BGE 140 III 86 E. 2 S. 89, 115 E. 2 S. 116). Erfüllt eine Beschwerde diese Anforderungen nicht, ist darauf nicht einzutreten.

2.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Dazu gehören sowohl die Feststellungen über den streitgegenständlichen Lebenssachverhalt als auch jene über den Ablauf des vor- und erstinstanzlichen Verfahrens, also die Feststellungen über den Prozesssachverhalt (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 S. 17 f. mit Hinweisen). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). "Offensichtlich unrichtig" bedeutet dabei "willkürlich" (BGE 140 III 115 E. 2 S. 117; 135 III 397 E. 1.5 S. 401). Überdies muss die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein können (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG).
Für eine Kritik am festgestellten Sachverhalt gilt das strenge Rügeprinzip von Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG (BGE 140 III 264 E. 2.3 S. 266 mit Hinweisen). Die Partei, welche die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz anfechten will, muss klar und substanziiert aufzeigen, inwiefern diese Voraussetzungen erfüllt sein sollen (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 S. 18 mit Hinweisen). Wenn sie den Sachverhalt ergänzen will, hat sie zudem mit präzisen Aktenhinweisen darzulegen, dass sie entsprechende rechtsrelevante Tatsachen und taugliche Beweismittel bereits bei den Vorinstanzen prozesskonform eingebracht hat (BGE 140 III 86 E. 2 S. 90 mit Hinweisen). Genügt die Kritik diesen Anforderungen nicht, können Vorbringen mit Bezug auf einen Sachverhalt, der vom angefochtenen Entscheid abweicht, nicht berücksichtigt werden (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 S. 18).

2.3. Macht die beschwerdeführende Partei eine Verletzung des Willkürverbots geltend, genügt es nicht, wenn sie bloss ihre eigene Darstellung derjenigen der Vorinstanz gegenüberstellt und behauptet, der angefochtene Entscheid sei willkürlich (BGE 134 II 349 E. 3 S. 352 mit Hinweisen). Sie hat vielmehr im Einzelnen anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids darzulegen, inwiefern dieser an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet (BGE 137 V 57 E. 1.3 S. 60; 135 III 232 E. 1.2 S. 234; je mit Hinweisen). Willkür liegt dabei nicht schon vor, wenn eine andere Lösung ebenfalls in Betracht zu ziehen oder gar vorzuziehen wäre, sondern nur, wenn der angefochtene Entscheid offensichtlich unhaltbar ist, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft. Der angefochtene Entscheid ist dabei nur aufzuheben, wenn er auch im Ergebnis und nicht nur in der Begründung verfassungswidrig ist (BGE 140 III 16 E. 2.1 S. 18 f.; 139 III 334 E. 3.2.5 S. 339; je mit Hinweisen).
Die Beweiswürdigung erweist sich als willkürlich, wenn das Gericht Sinn und Tragweite eines Beweismittels offensichtlich verkannt hat, wenn es ohne sachlichen Grund ein wichtiges und entscheidwesentliches Beweismittel unberücksichtigt gelassen hat oder wenn es auf der Grundlage der festgestellten Tatsachen unhaltbare Schlussfolgerungen gezogen hat (BGE 137 III 226 E. 4.2 S. 234 mit Hinweisen). Allein dass die vom Gericht gezogenen Schlüsse nicht mit der Darstellung der beschwerdeführenden Partei übereinstimmen, belegt noch keine Willkür (BGE 140 III 264 E. 2.3 S. 266 mit Hinweisen). Entsprechend genügt es nicht, lediglich einzelne Beweise anzuführen, die anders als im angefochtenen Entscheid gewichtet werden sollen, und dem Bundesgericht in appellatorischer Kritik die eigene Auffassung zu unterbreiten, als ob diesem eine freie Sachverhaltsprüfung zukäme (vgl. nur etwa Urteil 4A 606/2015 vom 19. April 2016 E. 2.1).

2.4. Diese Voraussetzungen für eine Kritik an den vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen werden von beiden Parteien über weite Strecken verkannt resp. nicht beachtet.
Die Beschwerdeführerin macht in ihrer Beschwerdeschrift umfangreiche Sachverhaltsangaben und ruft zu deren Stützung zahlreiche Beweismittel an. Sie hält ihre Ausführungen grundsätzlich so, als ob das Bundesgericht selber ein Beweisverfahren durchführen würde und die Streitsache auch in tatsächlicher Hinsicht von Grund auf neu beurteilen könnte. Aktenhinweise bei Erweiterungen des Sachverhalts führt sie nicht an. Inwiefern ihre Ausführungen zum Sachverhalt die diesbezüglichen Rügeanforderungen erfüllen sollen, legt sie nicht dar und dies ist auch nicht ersichtlich. Ihre Sachverhaltsvorbringen sind daher unbeachtlich. Soweit Rügen von ihr auf solch nicht zu hörenden Sachverhaltsdarstellungen basieren, braucht auf diese nicht eingegangen zu werden, da ihnen von vornherein die Grundlage entzogen ist.
Die Beschwerdegegnerin ihrerseits greift in ihrer Beschwerdeantwort vor allem die Berichte und Stellungnahmen auf, die von ihr beigezogene Fachpersonen erstellt haben und welche sie im vorinstanzlichen Verfahren eingereicht hatte. Sie geht alsdann im Einzelnen auf diverse Bemerkungen und Ausführungen in diesen Berichten ein und äussert sich dazu. Auch diese sachverhaltsbezogenen Ausführungen sind so gehalten, als ob das Bundesgericht den Sachverhalt von Grund auf neu beurteilen würde. Ebenso wenig wie die Beschwerdeführerin tut sie dar, inwiefern die Voraussetzungen für eine Berücksichtigung ihrer Sachverhaltsvorbringen erfüllt sein sollen; dass dem so wäre, ist nicht ersichtlich. Dementsprechend sind auch die Sachverhaltsvorbringen der Beschwerdegegnerin unbeachtlich.
Ebenso wenig zu beachten sind im Übrigen die Sachverhaltsvorbringen der Parteien, die in der Replik und der Duplik enthalten sind.

3.

3.1. Die Vorinstanz hielt zunächst unter Hinweis auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung im Zivilprozess fest, ärztlichen Stellungnahmen, die von einer Partei eingeholt und in das Verfahren eingebracht worden seien, seien als Parteigutachten die Qualität von blossen Parteibehauptungen beizumessen.
Anschliessend stellte sie fest, Dr. med. D.________, Facharzt FMH für Allgemeine Innere Medizin, in dessen Behandlung sich die Beschwerdeführerin begeben habe, habe bei dieser eine Depression diagnostiziert. Demgegenüber seien in dem von der Beschwerdegegnerin bei Dr. med. E.________, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, in Auftrag gegebenen psychiatrischen Gutachten keine Hinweise auf eine die Arbeitsfähigkeit aktuell nennenswert einschränkende psychiatrische Erkrankung festgestellt worden. Nach ihm liege aber eine unausgereifte Persönlichkeit mit einer ausgesprochen narzisstisch-geprägten Anspruchshaltung vor. Dem habe Dr. med. D.________ widersprochen: eine Persönlichkeitsstörung entspreche nicht den Tatsachen, da die Grundvoraussetzungen hierfür nicht erfüllt seien. Es liege eine psychosoziale Überforderung mit deutlicher depressiver Symptomatik vor, entsprechend einer mittelschweren depressiven Störung. Den Entscheid der Beschwerdeführerin, keine Antidepressiva einzunehmen, habe er respektiert. Dr. med. F.________, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie und beratender Arzt der Beschwerdegegnerin, teilte die Ansicht, wonach die von Dr. med. E.________ erstellte Diagnose einer Persönlichkeitsstörung durch
die Befunde nicht ausgewiesen sei. Im Übrigen könne aber auf die Schlussfolgerungen dieses Gutachtens abgestellt werden, auch wenn die Begutachtung nicht unter den gewünschten Umständen erfolgt sei. Die Diagnosestellung von Dr. med. D.________ sei unfundiert und halte den erforderlichen Kriterien nicht stand. Auf seine Einschätzung des Schweregrads sowie der Ausprägung der depressiven Symptome und der psychophysischen Leistungsfähigkeit der Beschwerdeführerin könne daher nicht abgestellt werden. Eine adäquate fachärztliche Behandlung sei nicht erfolgt, obwohl eine solche gemäss Behandlungsempfehlungen der Schweizerischen Gesellschaft für Psychiatrie und Psychotherapie bei einer mittelgradig depressiven Episode klar indiziert sei. Dr. med. G.________, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie und beratender Arzt der Beschwerdegegnerin, habe darauf hingewiesen, dass Dr. med. D.________ lediglich subjektive Klagen der Beschwerdeführerin wiedergeben habe, nicht aber eine Anamnese oder einen Befund. Er habe keine Antidepressiva verordnet und die Beschwerdeführerin habe sich nicht in psychiatrische Behandlung begeben. Dr. med. D.________ habe in der Beantwortung von Ergänzungsfragen daran festgehalten, dass die Kriterien der ICD-
10 für eine mittelgradige depressive Episode F 32.1 erfüllt seien. Er sei in der Lage, die Diagnose einer Depression zu stellen und eine sich daraus ergebende vollständige Arbeitsunfähigkeit zu attestieren, da er Qualifikationen als Facharzt für Innere Medizin mit Zusatzausbildung Psychosomatik, Supervision in Psychotherapie und Katathym Imaginative Psychotherapie aufweise. Dr. med. G.________ habe festgehalten, die von Dr. med. D.________ absolvierten Zusatzausbildungen würden keine psychiatrischen Fähigkeiten vermitteln und diesen nicht dazu befähigen, ein psychiatrisches Krankheitsbild und dessen Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit sowie dessen zweckmässige Behandlung zu beurteilen.

3.2.

3.2.1. Die Vorinstanz erwog, Art. E7 Ziff. 1 der allgemeinen Versicherungsbedingungen (nachfolgend: AVB) der Beschwerdegegnerin normiere, dass diese Taggeldleistungen ausrichte, wenn der Versicherte nach ärztlicher Feststellung arbeitsunfähig sei. Die Beschwerdeführerin sei gestützt darauf der Ansicht, für die Begründung eines Leistungsanspruchs reiche ein unbegründetes Attest eines Allgemeinmediziners bereits aus, weshalb es nicht auf die Qualifikationen von Dr. med. D.________ ankomme. Diese Bestimmung der AVB halte jedoch lediglich fest, dass für eine Leistungsausrichtung eine Arbeitsunfähigkeit alleine noch nicht ausreiche, sondern dass diese zudem, als weitere Voraussetzung, ärztlich bescheinigt sein müsse.

3.2.2. Ein Arbeitsunfähigkeitszeugnis von Dr. med. D.________ liege zwar vor, doch reiche dies allein zur Begründung eines Taggeldanspruchs noch nicht aus. Denn Dr. med. D.________ habe bei der Beschwerdeführerin eine psychiatrische Diagnose gestellt und ihr gestützt darauf eine vollständige Arbeitsunfähigkeit attestiert, ohne psychiatrische Fachkenntnisse zu haben. Entgegen der Beschwerdeführerin könne nämlich auch dem von ihr eingereichten Beschrieb der von Dr. med. D.________ besuchten Zusatzausbildung nicht entnommen werden, dass dadurch psychiatrische Fähigkeiten vermittelt würden, die dazu befähigten, ein psychiatrisches Krankheitsbild und dessen Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit zu beurteilen. Mangels einer fachärztlichen Diagnosestellung und aufgrund der psychiatrischen Stellungnahmen, die gegen die Zuverlässigkeit der von Dr. med. D.________ attestierten Arbeitsunfähigkeit sprächen, sei der Eintritt einer psychisch bedingten Arbeitsunfähigkeit der Beschwerdeführerin nicht erstellt. Für diese Beweislosigkeit trage sie die Beweislast.

3.2.3. Ergänzende psychiatrische Abklärungen, wie die Beschwerdeführerin sie beantrage, seien nicht angezeigt. Denn aus einer Begutachtung von ihr im heutigen Zeitpunkt seien keine entscheidwesentlichen Erkenntnisse zu ihrem psychischen Gesundheitszustand von Mai bis September 2012 zu erwarten. Die von ihr damals beklagten Beschwerden lägen aktuell nicht mehr vor und sie sei seit Oktober 2012 wieder voll arbeitsfähig.

4.
Die Beschwerdeführerin macht zunächst geltend, die Vorinstanz habe die vertraglichen Bestimmungen unzutreffend angewandt und dadurch Bundesrecht verletzt. Ferner habe sie den Sachverhalt willkürlich festgestellt. Schliesslich habe sie auch das rechtliche Gehör verletzt, indem sie zu Unrecht in antizipierter Beweiswürdigung ihre Beweisanträge auf Einholung eines psychiatrischen Gerichtsgutachtens und auf Befragung von ihr abgewiesen habe.

4.1.
Die Beschwerdeführerin rügt die von der Vorinstanz vorgenommene Auslegung von Art. E7 Ziff. 1 AVB, welcher wie folgt lautet: "Ist der Versicherte nach ärztlicher Feststellung arbeitsunfähig, bezahlt die [Beschwerdegegnerin] das Taggeld nach Ablauf der vereinbarten Wartefrist längstens während der in der Police aufgeführten Leistungsdauer." Sie beruft sich vorab darauf, dass AVB im Zweifel gegen den Aussteller auszulegen seien. Inhaltlich macht sie geltend, aufgrund dieser Bestimmung habe sie davon ausgehen dürfen, "dass bis zum Beweis des Gegenteils durch den Versicherer bereits anhand einer durch den behandelnden Arzt ausgefüllten Krankenkarte der hinreichende Nachweis einer krankheitsbedingten Arbeitsunfähigkeit erbracht" sei. Leistungsauslösend seien in rechtlicher Hinsicht somit die Einträge des behandelnden Arztes auf der Krankenkarte des Versicherers; dies bis zum Vorliegen anderweitiger gegenteiliger Berichte. Damit sei aufgrund der ausgefüllten Krankenkarte der Beweis der Arbeitsunfähigkeit zumindest bis zur von der Beschwerdegegnerin in Auftrag gegebenen Begutachtung erbracht. Nicht wiederzugeben sind hier die Ausführungen der Beschwerdeführerin zur Auslegung dieser Bestimmung, die auf nicht zu hörenden
Sachverhaltserweiterungen (vgl. E. 2.2) beruhen, da diesen von vornherein die Grundlage entzogen ist.
Es erscheint fraglich, ob damit den Rügeanforderungen überhaupt Genüge getan ist (vgl. E. 2.1), geht diese Argumentation doch nicht weiter auf die von der Vorinstanz vorgenommene Auslegung ein. Die Kritik überzeugt allerdings ohnehin nicht. Das Verständnis der Beschwerdeführerin läuft nämlich darauf hinaus, dass Art. E7 Ziff. 1 AVB eine Fiktion statuieren würde, wonach mit einer vom behandelnden Arzt ausgestellten Krankenkarte die Arbeitsunfähigkeit für die Zeit bis zum Vorliegen gegenteiliger Berichte als erstellt gilt. Für die künftige Arbeitsunfähigkeit würde es sich um eine durch den Beweis des Gegenteils widerlegbare Vermutung handeln. Anhaltspunkte dafür, dass eine objektivierte Auslegung dahingehend vorzunehmen wäre, finden sich im Wortlaut der Norm allerdings keine. Aus dem Zusammenhang und den weiteren von der Vorinstanz festgestellten Umständen ergeben sich ebenfalls keine solchen.
Anspruchsvoraussetzung für eine Taggeldleistung der Beschwerdegegnerin ist primär eine "krankheitsbedingte[n] Arbeitsunfähigkeit", wie dies Art. E1 Ziff. 1 AVB festhält. Was unter "Arbeitsunfähigkeit" zu verstehen ist, wird in Art. A4 Ziff. 3 AVB definiert, "Krankheit" in Art. A4 Ziff. 2 AVB. Gemäss Wortlaut von Art. E7 Ziff. 1 AVB reicht eine Arbeitsunfähigkeit für sich alleine jedoch noch nicht aus. Vielmehr muss diese in dem Sinne qualifiziert sein, dass sie zudem ärztlich festgestellt ist. Bestätigt wird dies auch durch Art. E7 Ziff. 4 AVB. Danach beginnt die Wartefrist am Tag, an dem nach ärztlicher Feststellung die krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit einsetzte, allerdings frühestens drei Tage vor der ersten ärztlichen Behandlung. Bei der ärztlichen Feststellung handelt es sich somit, wie die Vorinstanz zutreffend erkannte, um eine zusätzliche Voraussetzung, die zur Arbeitsunfähigkeit hinzutritt.
Es bleibt somit trotz Art. E7 Ziff. 1 AVB dabei, dass die Beschwerdeführerin ihre krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit als eine anspruchsbegründende Tatsache (nebst anderen) zu beweisen hat.

4.2.

4.2.1. Hinsichtlich der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung äussert sich die Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerde zunächst sehr ausführlich zur Begutachtung durch Dr. med. E.________, gefolgt von Ausführungen zu den Berichten von Dr. med. F.________ und Dr. med. G.________.
Darauf sowie auf ihren Vorwurf der Befangenheit von Dr. med. E.________ braucht aber nicht weiter eingegangen zu werden, da diese Vorbringen an der Sache vorbeigehen. Denn die Vorinstanz erkannte unter Hinweis auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung (insbesondere BGE 141 III 433 E. 2.6 S. 437 mit Hinweisen) zu Recht, dass diesen Unterlagen nicht die Qualität von Beweismitteln, sondern von blossen Parteibehauptungen beizumessen sei (vgl. E. 3.1). Folgerichtig gelangte sie denn auch nicht etwa zum Schluss, gestützt darauf habe die Beschwerdegegnerin den Gegenbeweis erbracht. Vielmehr erachtete sie die von der Beschwerdeführerin behauptete und zu beweisende Arbeitsunfähigkeit mit den von dieser angerufenen Beweismitteln als nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit nachgewiesen, da keine fachärztliche Diagnose vorliege. Dr. med. D.________ habe eine psychiatrische Diagnose gestellt, ohne psychiatrische Fachkenntnisse zu haben. Die Stellungnahmen der Fachärzte, sprich der Psychiater, würden gegen die Zuverlässigkeit dieser Diagnose sprechen (vgl. E. 3.2.2). Die Berichte der von der Beschwerdegegnerin beigezogenen Fachärzte berücksichtigte sie somit als substanziierte Bestreitungen der Behauptungen der Beschwerdeführerin, was nicht
zu beanstanden ist. Kaum nachvollziehbar ist das diesbezügliche Vorbringen der Beschwerdeführerin, es handle sich dabei nicht um substanziierte Parteibehauptungen; sie scheint unsubstanziiert mit - aus ihrer Sicht - nicht überzeugend zu verwechseln.
Auf den von der Beschwerdeführerin in diesem Zusammenhang erhobenen Vorwurf einer Verletzung des rechtlichen Gehörs ist nicht weiter einzugehen. Er basiert nämlich auf einer Erweiterung des prozessualen Sachverhalts hinsichtlich der Ausführungen, die im vorinstanzlichen Verfahren gemacht worden sein sollen, ohne dass die Voraussetzungen für eine Berücksichtigung solcher Erweiterungen erfüllt wären; insbesondere fehlt es an den erforderlichen Aktenhinweisen (vgl. E. 2.2).

4.2.2. Die Beschwerdeführerin macht weiter geltend, die Vorinstanz sei insofern in Willkür verfallen, als sie übergangen habe, dass die Dres. med. E.________ und F.________ für die Zeit vor der Begutachtung durch Dr. med. E.________ von einer bestehenden Arbeitsunfähigkeit ausgegangen seien oder eine solche zumindest nicht verneint hätten.
Dr. med. E.________ beantwortete in seinem Gutachten die ihm unterbreitete Frage zur Arbeitsunfähigkeit im Gutachtenszeitpunkt. Aus der Nichtäusserung zur Zeit davor lässt sich entgegen der Beschwerdeführerin nicht e contrario schliessen, er bejahe eine frühere Arbeitsunfähigkeit. Unzutreffend ist sodann die Behauptung, Dr. med. F.________ habe in seinem Bericht eine Arbeitsunfähigkeit der Beschwerdeführerin für die Zeit vor der Begutachtung durch Dr. med. E.________ postuliert. Er stellte in seinem Bericht fest, Dr. med. E.________ habe im Gutachten festgehalten, es könnte sich eine kombinierte Anpassungsstörung entwickelt haben aufgrund der Kränkung, welche die Beschwerdeführerin am Arbeitsplatz erlebt habe, wobei diese im Zeitpunkt der Begutachtung die Schwelle zum Krankheitswert schon wieder unterschritten habe. Folge man dieser Einschätzung, so könne dies mit einer vorübergehenden Einschränkung der Arbeitsfähigkeit verbunden sein; allerdings würden Angaben dazu fehlen, ab wann diese Beschwerden nicht mehr eine Arbeitsunfähigkeit begründet hätten. Damit aber stellte Dr. med. F.________ nicht die Arbeitsunfähigkeit der Beschwerdeführerin für die Zeit vor der Begutachtung durch Dr. med. E.________ positiv fest, sondern schloss
nur, aber immerhin, die Möglichkeit einer solchen für eine gewisse, jedoch unbestimmt gebliebene Dauer nicht aus.
Weder Dr. med. E.________ noch Dr. med. F.________ haben damit eine Arbeitsunfähigkeit der Beschwerdeführerin für die Zeit vor der Begutachtung durch Dr. med. E.________ bestätigt. Zutreffend ist nur, aber immerhin, dass sie eine solche in ihren Berichten auch nicht verneint haben. Jedoch äusserten sie sich nicht vertieft dazu und die Beschwerdegegnerin bestritt eine Arbeitsunfähigkeit. Die Vorinstanz erachtete letztere mangels einer fachärztlichen Diagnose als nicht erwiesen. Dass Dr. med. E.________ und Dr. med. F.________ die Möglichkeit einer Arbeitsunfähigkeit vor der Begutachtung durch Dr. med. E.________ nicht ausgeschlossen haben, ändert hieran nichts. Willkür ist nicht auszumachen.

4.2.3. Die Beschwerdeführerin macht bezüglich der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung sodann geltend, in beweisrechtlicher Hinsicht seien die Atteste von Dr. med. D.________ die einzig tauglichen Beweismittel. Das Gutachten von Dr. med. E.________ sowie die Berichte der Dres. med. F.________ und G.________ seien hingegen blosse Parteivorbringen. Dementsprechend sei für die gesamte Dauer der Arbeitsunfähigkeit auf die Atteste von Dr. med. D.________ abzustellen. Indem die Vorinstanz dies verkannt habe, habe sie bundesrechtliches Beweisrecht verletzt.
Dieses Vorbringen ist nur schwer nachvollziehbar, zumal die Vorinstanz die von der Beschwerdegegnerin eingeholten Berichte und Gutachten zutreffend als Parteibehauptungen und nicht als Beweismittel qualifizierte (vgl. E. 4.2.1). Die Beschwerdeführerin scheint womöglich der Ansicht zu sein, dass wenn nur Beweismittel bezüglich des Hauptbeweises vorlägen, aber keine Beweismittel hinsichtlich des Gegenbeweises, der Hauptbeweis automatisch und ohne Weiteres erbracht sei. Damit aber verkennt sie, dass das Gericht die Beweise frei würdigt; eine Verletzung bundesrechtlichen Beweisrechts ist nicht ersichtlich. Sofern die Beschwerdeführerin damit eigentlich die Beweiswürdigung der Vorinstanz zu kritisieren sucht, müsste sie Willkür dartun (E. 2.3), was ihr nicht gelingt.

4.2.4. Schliesslich kritisiert die Beschwerdeführerin bezüglich der Sachverhaltsfeststellung auch noch den gemäss Vorinstanz ausschlaggebenden Punkt, namentlich die fehlende fachärztliche Qualifikation von Dr. med. D.________ zur Erstellung einer psychiatrischen Diagnose. Die vorinstanzliche Feststellung, dass die fragliche Zusatzausbildung nicht psychiatrische Fähigkeiten vermittle und nicht dazu befähigen würde, ein psychiatrisches Krankheitsbild und dessen Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit zu beurteilen, sei krass aktenwidrig und daher willkürlich. Es sei willkürlich, trotz dem ausgewiesenen Behandlungserfolg und den nachgewiesenen Zusatzausbildungen festzuhalten, Dr. med. D.________ sei zur Beurteilung und Behandlung der Beschwerden nicht qualifiziert gewesen.
Damit stellt die Beschwerdeführerin bloss ihre Sichtweise und Würdigung der Unterlagen zur Zusatzausbildung derjenigen der Vorinstanz entgegen. Eine willkürliche Beweiswürdigung ist mit solchem nicht dargetan.

4.3. Schliesslich macht die Beschwerdeführerin geltend, wenn trotz alledem von einer Beweislosigkeit ausgegangen werden sollte, sei ihr der Hauptbeweis abgeschnitten worden, womit ihr rechtliches Gehör in Form des Rechts auf Beweis verletzt worden wäre. Sie habe die Erstellung eines psychiatrischen Gerichtsgutachtens sowie eine Parteibefragung beantragt. Die Vorinstanz habe dies abgewürgt mit dem Argument, im heutigen Zeitpunkt seien keine entscheidwesentlichen Erkenntnisse zum psychiatrischen Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin vom Mai bis September 2012 mehr zu erwarten. Bevor ein Gutachten vorliege, könne die Vorinstanz jedoch gar noch nicht wissen, was noch gutachterlich erkannt werden könne und was nicht. Möglich sei etwa, fremdanamnestische Auskünfte bei Dr. med. D.________ einzuholen und die Beschwerdeführerin zur Vergangenheit zu befragen sowie die diversen Arztberichte zu Rate zu ziehen. Eine retrospektive Beurteilung sei durchaus noch möglich. Hier zu mutmassen, dies sei nicht möglich, gehe jedenfalls nicht an; die antizipierte Beweiswürdigung sei willkürlich. Auch hätte die Beschwerdeführerin zu ihren damaligen gesundheitlichen Beschwerden befragt werden müssen; dies hätte zusammen mit den Attesten und Berichten
von Dr. med. D.________ ein kohärentes Bild ergeben.
Bei Verweigerung einer Beweisabnahme kann eine Partei die Verletzung ihres Rechts auf Beweis geltend machen. Im Bereich des Zivilrechts ist dieses Recht in Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB geregelt, wobei es sich insofern um eine lex specialis im Verhältnis zu Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV handelt (Urteil 4A 228/2012 vom 28. August 2012 E. 2.3 mit Hinweisen, nicht publ. in: BGE 138 III 625).
Vorliegend verweigerte die Vorinstanz die Einholung eines psychiatrischen Gutachtens in antizipierender Beweiswürdigung. Sie erachtete ein solches Gutachten aufgrund der unterdessen verstrichenen Zeit und weil die Beschwerden aktuell nicht mehr vorliegen als nicht tauglich, um den damit angestrebten Beweis zu erbringen. Die antizipierte Beweiswürdigung ist, jedenfalls soweit die Kognition des Bundesgerichts anbelangend, der Beweiswürdigung zuzurechnen; daher ist nur einzuschreiten, wenn sie sich als willkürlich erweist (vgl. dazu E. 2.3). Evident ist vorliegend, dass eine Begutachtung des jetzigen Zustands der Beschwerdeführerin zur Erbringung des fraglichen Beweises nicht weiterhilft, hat sie doch aktuell keine Beschwerden mehr - vielmehr ist sie auch nach eigener Darstellung seit Oktober 2012 wieder vollumfänglich arbeitsfähig. Eine Begutachtung des Zustands von Mai bis September 2012 würde zwangsläufig auf den damaligen Berichten und einer Befragung der damals involvierten Personen beruhen. Wenn die Vorinstanz antizipierend davon ausgeht, eine dergestalt erfolgende Begutachtung könne im vorliegenden Fall zu keinem entscheidwesentlichen Ergebnis mehr führen, so ist dies zumindest nicht geradezu willkürlich.
Eine Befragung der Beschwerdeführerin durch die Vorinstanz hätte nichts daran geändert, dass keine fachärztliche Diagnose vorlag, was für die Vorinstanz bei ihrer Beweiswürdigung entscheidend war. Wenn sie in antizipierender Beweiswürdigung von einer Befragung absah, ist dies daher nicht willkürlich.

5.
Die Beschwerde ist demnach abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend wird die Beschwerdeführerin kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdeführerin hat die Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'500.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, 3. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 16. Februar 2017

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Kiss

Der Gerichtsschreiber: Lüthi
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_445/2016
Date : 16 février 2017
Publié : 06 mars 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : Krankentaggeldversicherung


Répertoire des lois
CC: 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CPC: 7
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 7 Litiges portant sur les assurances complémentaires à l'assurance-maladie sociale - Les cantons peuvent instituer un tribunal qui statue en tant qu'instance cantonale unique sur les litiges portant sur les assurances complémentaires à l'assurance-maladie sociale selon la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie17.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LSAMal: 2
SR 832.12 Loi fédérale du 26 septembre 2014 sur la surveillance de l'assurance-maladie sociale (Loi sur la surveillance de l'assurance-maladie, LSAMal) - Loi sur la surveillance de l'assurance-maladie
LSAMal Art. 2 Caisses-maladie - 1 Les caisses-maladie sont des personnes juridiques de droit privé ou public sans but lucratif qui pratiquent l'assurance-maladie sociale au sens de la LAMal6.
1    Les caisses-maladie sont des personnes juridiques de droit privé ou public sans but lucratif qui pratiquent l'assurance-maladie sociale au sens de la LAMal6.
2    Les caisses-maladie ont le droit de pratiquer, en plus de l'assurance-maladie sociale au sens de la LAMal, des assurances complémentaires; elles peuvent également pratiquer d'autres branches d'assurance, aux conditions et dans les limites fixées par le Conseil fédéral. Toutes ces assurances sont régies par la loi du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance7.
3    Les caisses-maladie peuvent au surplus pratiquer l'assurance-accidents dans les limites prévues par l'art. 70, al. 2, de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents8.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
45 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 45 Fin - 1 Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit.
1    Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit.
2    Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
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7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
Répertoire ATF
133-III-439 • 134-II-349 • 135-III-232 • 135-III-397 • 137-III-226 • 137-V-57 • 138-III-2 • 138-III-625 • 139-III-334 • 140-III-115 • 140-III-16 • 140-III-264 • 140-III-86 • 141-III-433
Weitere Urteile ab 2000
4A_228/2012 • 4A_409/2015 • 4A_445/2016 • 4A_606/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • état de fait • diagnostic • moyen de preuve • tribunal des assurances • défendeur • psychothérapie • constatation des faits • psychiatrie • argovie • preuve • appréciation anticipée des preuves • dépression • médecin • durée • recours en matière civile • jour • intérêt • médecine interne
... Les montrer tous