Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 646/2012 {T 0/2}

Urteil vom 14. März 2013
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Maillard,
Gerichtsschreiberin Fleischanderl.

Verfahrensbeteiligte
Z.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Pierre Heusser,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 6. August 2012.

Sachverhalt:

A.
Die 1975 geborene Z.________, Mutter zweier Kinder (geb. 1997 und 2000), meldete sich am 23. Januar 2009 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich liess in der Folge u.a. eine Expertise durch das Zentrum X.________, verfasst durch die Dres. med. N.________, Spezialarzt Orthopädie FMH, und J.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 28. Juni 2010 erstellen und die Verhältnisse im Haushaltsbereich abklären (Bericht vom 11. November 2010). Gestützt darauf ermittelte sie vorbescheidweise auf der Basis von ohne gesundheitliche Beeinträchtigungen im Ausmass von je 50 % ausgeübten Tätigkeiten in Erwerb und Haushalt, einer Erwerbseinbusse von 20 % und einer Behinderung in den häuslichen Verrichtungen von 41,4 % anhand der gemischten Bemessungsmethode einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von gewichtet 31 % ([0,5 x 20 %] + [0,5 x 41,4 %]). Daran hielt sie, auch nach Kenntnisnahme eines Berichts des Dr. med. F.________, Facharzt Psychiatrie und Psychotherapie FMH, und des Psychologen Dr. phil. S.________, Medizinisches Zentrum G.________, vom 15. März 2011 sowie einer Stellungnahme des Zentrums X.________ vom 23./30. Mai 2011, mit Verfügung vom 24. Juni 2011 fest.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde, mit welcher ein weiterer Bericht des Zentrums G.________ vom 8. Februar 2012 aufgelegt wurde, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 6. August 2012).

C.
Z.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die Sache an das kantonale Gericht zurückzuweisen, damit es nach Massgabe konkreter Vorgaben ein interdisziplinäres Gutachten einhole. Ferner sei ihr auch für das letztinstanzliche Verfahren die unentgeltliche Rechtspflege (Prozessführung, Verbeiständung) zu gewähren.
Während die IV-Stelle auf eine Antragstellung verzichtet, ersucht das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) um Abweisung der Beschwerde.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Immerhin prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen wurden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
2.1 Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz zu Recht einen Anspruch der Beschwerdeführerin auf eine Invalidenrente verneint hat.

2.2 Im angefochtenen Entscheid werden die hierfür massgeblichen Rechtsgrundlagen zutreffend wiedergegeben. Es betrifft dies insbesondere die Bestimmungen und Grundsätze zum Begriff der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) und der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), zum Rentenanspruch (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und zu den Anforderungen an beweiskräftige medizinische Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352 mit Hinweis; vgl. auch BGE 137 V 210 E. 6.2.2 S. 269). Darauf wird verwiesen.

3.
3.1 Die Vorinstanz hat in pflichtgemässer Würdigung der gesamten medizinischen Aktenlage - insbesondere gestützt auf das als voll beweiskräftig eingestufte orthopädisch-psychiatrische Gutachten des Zentrums X.________ vom 28. Juni 2010 (samt ergänzender Stellungnahme vom 23./30. Mai 2011) - mit einlässlicher und nachvollziehbarer Begründung erwogen, dass die Beschwerdeführerin im Rahmen leidensangepasster Tätigkeiten, bestehend aus körperlich leichten Verrichtungen in temperierten Räumen, die abwechslungsweise sitzend und stehend ausgeübt werden können, ohne dass dabei häufig inklinierte und reklinierte sowie rotierende Körperhaltungen eingenommen und Gegenstände über fünf Kilogramm gehoben oder getragen werden müssen, und Arbeiten ohne erhöhte emotionale Belastung, ohne Stressbelastung, ohne erforderliche geistige Flexibilität, ohne erforderliche überdurchschnittliche Konzentrationsfähigkeit, Kundenkontakte und ohne überdurchschnittliche Dauerbelastung, zu 65 % einsatzfähig sei. Von November 2006 bis Juni 2007 habe anlässlich der postoperativen Rehabilitation auch für adaptierte Tätigkeiten eine gänzliche Arbeitsunfähigkeit bei voller Stundenpräsenz bestanden. Diese Einschätzung des noch vorhandenen Leistungsvermögens durch das
kantonale Gericht zählt zur vorinstanzlichen Sachverhaltsermittlung, welche einer Überprüfung durch das Bundesgericht regelmässig entzogen ist (E. 1 hievor).

3.2 Die Beschwerdeführerin bringt dagegen, namentlich gegen den Beweiswert der Expertise des Zentrums X.________ vom 28. Juni 2010 (samt Stellungnahme vom 23./30. Mai 2011), verschiedene Rügen vor. Anzumerken bleibt dabei, dass sich die entsprechenden Ausführungen weitgehend in einer Wiederholung der bereits im kantonalen Verfahren eingebrachten Einwände erschöpfen.
3.2.1 Gerügt wird vorab eine Verletzung der mit BGE 137 V 210 (Urteil 9C 243/2010 vom 28. Juni 2011) durch das Bundesgericht konkretisierten rechtsstaatlichen Anforderungen an die Einholung von Gutachten der Medizinischen Abklärungsstellen (MEDAS) durch die Invalidenversicherung. In Anbetracht der vom Zentrum X.________ am 28. Juni 2010 verfassten Expertise konnten die Mitwirkungsrechte der versicherten Person nach der neuen Rechtsprechung (BGE 137 V 210 E. 3.4.2.6 S. 256 und E. 3.4.2.9 S. 258) noch nicht zum Tragen kommen. Die im besagten Urteil definierten Leitlinien für die Einholung von Administrativ- und Gerichtsgutachten bei der MEDAS gelten zwar auch in laufenden Verfahren (vgl. BGE 132 V 368 E. 2.1 S. 369). Es wäre jedoch nicht verhältnismässig, wenn nach den alten Regeln eingeholte Expertisen ungeachtet ihrer jeweiligen Überzeugungskraft den Beweiswert einbüssten (BGE 137 V 210 E. 6 Ingress S. 266). Bildet ein nach altem Standard in Auftrag gegebenes Gutachten die massgebende Entscheidungsgrundlage, so ist diesem Umstand allenfalls bei der Beweiswürdigung Rechnung zu tragen (Urteil [des Bundesgerichts] 9C 776/2010 vom 20. Dezember 2011 E. 3.3, in: SVR 2012 IV Nr. 32 S. 127).

3.2.1.1 Die Beschwerdeführerin kritisiert zum einen die Tatsache, dass die Gutachtensergebnisse nicht mit den behandelnden Ärzten diskutiert worden seien. Die Rechtsprechung verneint zwar einen Anspruch der versicherten Person auf Begleitung durch eine Person ihres Vertrauens, zum Beispiel den behandelnden Arzt. Dies schliesst indessen eine Vorgabe an den Gutachter, seine Ergebnisse mit einem von der versicherten Person bezeichneten Mediziner (in der Regel dem behandelnden Arzt) zu diskutieren, nicht aus (BGE 137 V 210 E. 3.1.3.3 S. 244 mit Hinweisen). Fremdauskünfte, so auch Angaben von behandelnden Ärztinnen und Ärzten, können vielmehr auch gemäss den von der Schweizerischen Gesellschaft für Psychiatrie und Psychotherapie (SGPP) entwickelten und für alle Ärztinnen und Ärzte der Invalidenversicherung sowie für alle für die Invalidenversicherung tätigen Gutachterinnen und Gutachter für verbindlich erklärten Qualitätsleitlinien für psychiatrische Gutachten in der Eidgenössischen Invalidenversicherung (nachfolgend: Leitlinien; abrufbar unter: http://www.psychiatrie.ch [Rubrik "Empfehlungen"]; IV-Rundschreiben Nr. 313 des BSV vom 6. Juni 2012) ein wichtiger Bestandteil des Gutachtens sein (vgl. Ziff. 1.3.4 und 5 der Leitlinien). Der
Entscheid, ob eine Rücksprache mit den behandelnden Ärzten angezeigt ist, steht jedoch grundsätzlich im Ermessen der Experten und ist nicht zwingend. Der Umstand, dass es sich dabei um eine sinnvolle Massnahme für die Verbesserung der Gutachtensakzeptanz handelt, ändert nichts am Fehlen eines derartigen Rechtsanspruchs der versicherten Person (ein solcher lässt sich auch nicht aus BGE 137 V 210 E. 3.1.3.3 S. 244 ableiten; vgl. Urteil [des Bundesgerichts] 9C 270/2012 vom 23. Mai 2012 E. 4.2; ferner Ziff. 5 der Leitlinien). Dass die Dres. med. N.________ und J.________ in Würdigung der ausführlichen Vorakten keinen Anlass für eine Rücksprache mit den behandelnden Ärzten gesehen haben, ist dem Beweiswert ihrer Beurteilung vor diesem Hintergrund nicht abträglich.
3.2.1.2 In der Beschwerde wird sodann die fehlende einvernehmliche Gutachtenseinholung beanstandet. Wie dargelegt (oben E. 3.2.1 in fine) vermag das nach altem Verfahrensstand eingeholte Gutachten seinen Beweiswert nicht ohne Weiteres zu verlieren. Diesbezüglich fällt auf und ist entscheidwesentlich, dass die Beschwerdeführerin unmittelbar im Anschluss an die Anordnung der Begutachtung des Zentrums X.________ durch die IV-Stelle am 7. Mai 2010 weder dagegen protestiert hat, noch - trotz entsprechendem ausdrücklichem Hinweis in der Mitteilung - formelle Ausstands- oder Ablehnungsgründe geltend gemacht wurden (vgl. Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG; BGE 132 V 376 E. 7.3 S. 383 f.). Da sich im Übrigen, wie nachstehend aufzuzeigen ist, die auf den Vorbescheid der Beschwerdegegnerin (vom 20. Dezember 2010) hin erstmals vorgebrachten Kritikpunkte an der Gutachtenserstellung als unbehelflich erweisen, ist nicht ersichtlich, weshalb der nach altem Verfahrensstand korrekt eingeholten Expertise des Zentrums X.________ aus formellen Gründen der Beweiswert abzusprechen sein sollte.
3.2.2 Die Versicherte moniert im Weiteren, dass der aus orthopädischer Sicht mit dem Gutachten des Zentrums X.________ befasste Dr. med. N.________ befangen sei, da er die Versicherte bereits in einem früheren Stadium behandelt habe. Dem ist entgegenzuhalten, dass Dr. med. N.________ lediglich einmal konsiliarisch zum orthopädischen Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin Stellung genommen hatte (vgl. Bericht vom 13. Juni 2008). Die Tatsache, dass sich ein Sachverständiger schon einmal mit einer Person befasst hat, schliesst jedoch dessen späteren Beizug als Gutachter nicht von vornherein aus. Eine unzulässige Vorbefassung läge selbst dann nicht vor, wenn er, was in casu nicht der Fall ist, zu für die Versicherte ungünstigen Schlussfolgerungen gelangt wäre (BGE 132 V 93 E. 7.2.2 S. 110 mit Hinweis). Anderes gilt einzig, wenn Umstände vorliegen, die den Anschein der Befangenheit und die Gefahr der Voreingenommenheit objektiv zu begründen vermögen, etwa wenn die sachverständige Person ihren Bericht nicht neutral und sachlich abfasste (BGE 132 V 93 E. 7.2.2 S. 110; 120 V 357 E. 3a S. 364 f.). Solches ist indessen nicht ersichtlich und wird auch nicht geltend gemacht, zumal es sich bei Dr. med. N.________ auch nicht um den die
Versicherte über einen längeren Zeitraum behandelnden Arzt, sondern nur um einen konsiliarisch beigezogenen Orthopäden handelt. Die einmalige Vorbefassung vermag dessen Objektivität als Gutachter demnach nicht in Frage zu stellen. Ebenso wenig verfängt in diesem Zusammenhang der Vergleich mit dem Rechtsanwalt, welcher eine Prozesspartei einmal beraten hat und in einem späteren Zeitpunkt über denselben Fall als Richter entscheidet. Als problematisch erwiese sich aus Sicht der anderen Verfahrenspartei hier einzig, dass das vormals bestehende spezielle Vertrauensverhältnis eine Befangenheit des nachmaligen Richters (oder Gutachters) bewirken könnte. Hinweise für das Vorliegen einer derartigen Sachlage bestehen jedoch nicht.
3.2.3 Die Beschwerdeführerin zweifelt die Beweistauglichkeit des Gutachtens des Zentrums X.________ ferner mit dem Argument an, dass der psychiatrischerseits beigezogene Österreicher Dr. med. J.________ über keinen in der Schweiz anerkannten FMH-Titel verfüge. Sie nimmt dabei Bezug auf eine Empfehlung des BSV zuhanden der IV-Stelle St. Gallen vom 4. März 2008, wonach grundsätzlich von einer Vergabe von Gutachtensaufträgen im Rahmen des IV-Abklärungsverfahrens in das nahe Ausland verzichtet werden sollte. Nach der Rechtsprechung steht fest, dass die Gutachter nicht zwingend eine FMH-Ausbildung aufweisen oder zu dieser Standesorganisation gehören müssen; verlangt ist eine Fachausbildung, die auch im Ausland erworben sein kann (BGE 137 V 210 E. 3.3.2 S. 246 mit Hinweis; Urteile [des Bundesgerichts] 8C 426/2011 vom 29. September 2011 E. 7.5 und 9C 736/2009 vom 26. Januar 2010 E. 2.1 mit Hinweis). Dr. med. J.________ verfügt über einen österreichischen Facharzttitel für Psychiatrie und Psychotherapeutische Medizin sowie Psychiatrie und Neurologie und fungiert als beeideter und gerichtlich zertifizierter Sachverständiger im grenznahen Österreich. Sodann ist er gemäss unbestritten gebliebener und damit für das Bundesgericht grundsätzlich
verbindlicher vorinstanzlicher Darstellung bereits anderweitig für das Zentrum X.________ als Gutachter im Einsatz gestanden, wodurch er Gelegenheit hatte, auch von den (versicherungs-)medizinischen Anforderungen des schweizerischen Systems Kenntnis zu erlangen. Angesichts dieser Gegebenheiten kann ihm die in BGE 137 V 210 (E. 3.3.2 S. 246) mit Blick auf die Gutachtenstätigkeit geforderte - für die vorliegende Situation deshalb ohnehin noch nicht unmittelbar zum Tragen kommende (vgl. E. 3.2.1 hievor) - Voraussetzung der Vertrautheit mit den hiesigen Gepflogenheiten im Bereich der diesbezüglichen Begutachtungen nicht abgesprochen werden.
3.2.4 Im Rahmen der eingeschränkten Sachverhaltsüberprüfung ebenfalls zu keinen Beanstandungen Anlass gibt alsdann die Feststellung des kantonalen Gerichts, wonach die medizinische Aktenlage keine Anhaltspunkte aufweise, die eine Ergänzung des Gutachtens des Zentrums X._______ durch ein neurologisches Teilgutachten als indiziert erscheinen liessen. Im angefochtenen Entscheid wurde in umfassender Wiedergabe der hierfür einschlägigen Dokumentation zutreffend erkannt, dass sämtliche der in neurologischer Hinsicht involvierten Ärzte ein auf dieser Basis erklärbares Beschwerdebild ausschlossen (so die Dres. med. N.________ [Stellungnahme vom 23. Mai 2011], T.________, Facharzt FMH für Neurochirurgie [Bericht vom 16. Juni 2008] und R.________, Facharzt FMH für Neurologie [Bericht vom 19. September 2007]). Der blosse Umstand, dass Untersuchungen in diese Richtung erfolgt sind, lässt noch nicht auf einen entsprechenden gutachtlichen Abklärungsbedarf schliessen.
3.2.5 Soweit die Beschwerdeführerin schliesslich unter Bezugnahme auf die Berichte des Zentrums G.________ vom 15. März 2011 und 8. Februar 2012 den Aussagegehalt des durch Dr. med. J.________ angefertigten konsiliarischen Teilgutachtens (vom 10. Juni 2010) bemängelt, kann auf die auch hinsichtlich dieses Punktes überzeugenden, jedenfalls aber nicht geradezu willkürlichen vorinstanzlichen Erwägungen verwiesen werden. Insbesondere wurde darin zutreffend erkannt, dass die Gutachter des Zentrums X.________ im Rahmen ihrer Beurteilungen vom 28. Juni 2010 und 23./30. Mai 2011 ausführlich dazu Stellung genommen haben, weshalb es der Beschwerdeführerin trotz ihres Krankheitsbildes in Form einer mittelgradigen depressiven Episode zumutbar ist, eine leidensangepasste Tätigkeit im Umfang von 65 % auszuüben. Namentlich gründet die seitens der Ärzte des Zentrums G.________ bescheinigte vollständige Arbeitsunfähigkeit u.a. auf der Annahme einer anhaltenden somatofomen Schmerzstörung sowie auf psychosozialen Faktoren (Partnerprobleme, familiäre Probleme, mangelnde Sprachbeherrschung bei Migrationshintergrund). Während die erstgenannte Diagnose seitens der Experten des Zentrums X.________ mit überzeugender Argumentation ausgeschlossen werden
konnte - und sich die Beschwerdeführerin letztinstanzlich denn auch nicht mehr darauf beruft -, handelt es sich bei den psychosozialen Komponenten um invaliditätsfremde Einflüsse auf die Leistungsfähigkeit, welche im vorliegenden Kontext nur mit Zurückhaltung zu berücksichtigen sind (vgl. BGE 127 V 294 E. 5a S. 299; Urteil [des Bundesgerichts] 9C 210/2012 vom 9. Juli 2012 E. 3.3.2). Die Expertise des Zentrums X.________ vom 28. Juni 2010 samt ergänzender Stellungnahme vom 23./30. Mai 2011 erweist sich demnach mit der Vorinstanz als in allen Teilen beweiskräftig, sodass auch mit Blick auf die Arbeitsfähigkeitsschätzung darauf abgestellt werden kann.
Da von zusätzlichen medizinischen Abklärungsmassnahmen keine neuen entscheidwesentlichen Erkenntnisse zu erwarten sind, kann auf weitergehende medizinische Erhebungen und Gutachten verzichtet werden (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236 f.; 134 I 140 E. 5.3 S. 148).

4.
Zu beurteilen ist ferner, ob die Beschwerdeführerin ohne gesundheitliche Beeinträchtigungen einer vollzeitlichen Erwerbstätigkeit nachgegangen wäre - so die Versicherte selber - oder ob sie sich, welche Auffassung Vorinstanz und Beschwerdegegnerin vertreten, diesfalls zu je 50 % ausser- und innerhäuslichen Beschäftigungen gewidmet hätte.

4.1 Die auf einer Würdigung konkreter Umstände basierende Festsetzung des hypothetischen Umfangs der Erwerbstätigkeit im Validitätsfall durch die Vorinstanz stellt eine Tatfrage dar, welche für das Bundesgericht, ausser wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung beruht, verbindlich ist. Eine Rechtsfrage liegt demgegenüber vor, wenn der Umfang der Erwerbstätigkeit im Gesundheitsfall ausschliesslich auf die allgemeine Lebenserfahrung gestützt wird (Urteile [des Eidg. Versicherungsgerichts] I 693/06 vom 20. Dezember 2006 E. 4.1 und I 708/06 vom 23. November 2006 E. 3.1 und 3.2, je mit Hinweisen).

4.2 Gestützt auf die im Abklärungsbericht Haushalt vom 11. November 2010 wiedergegebene - und im Gesamtkontext als glaubhaft eingestufte - Aussage der Versicherten, wonach sie bei guter Gesundheit ab Schuleintritt des zweiten, im Jahr 2000 geborenen Kindes zu ca. 50 % erwerbstätig gewesen wäre, hat die Vorinstanz die Statusbeurteilung der Beschwerdegegnerin geschützt. Dem ist, zumal keine Anhaltspunkte dafür bestehen, dass die Abklärungsperson die Angaben der Versicherten unrichtig protokolliert hat, zu folgen. Entgegen den Vorbringen in der Beschwerde stellt die von einer qualifizierten Person durchgeführte Abklärung vor Ort (nach Massgabe von Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
IVV; vgl. auch Rz. 3084 ff. des Kreisschreibens des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH; in der ab 1. Januar 2013 geltenden Fassung]) für gewöhnlich die geeignete und genügende Vorkehr zur Bestimmung der gesundheitlichen Einschränkung im Haushalt dar (Urteil [des Bundesgerichts] 9C 201/2011 vom 5. September 2011 E. 2). Hinsichtlich des Beweiswertes dieser Berichterstattung ist wesentlich, dass sie durch eine qualifizierte Person erfolgt, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den medizinischen Diagnosen
sich ergebenden Beeinträchtigungen und Behinderungen hat. Weiter sind die Angaben der versicherten Person zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und angemessen detailliert bezüglich der einzelnen Einschränkungen sein sowie in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben stehen (Urteil [des Eidg. Versicherungsgerichts] I 90/02 vom 30. Dezember 2002 E. 2.3.2, nicht publ. in: BGE 129 V 67, aber in: AHI 2003 S. 215). Den unter den entsprechenden - hier zu bejahenden - Voraussetzungen gemachten Aussagen der versicherten Personen im Rahmen der Haushaltsabklärung ist, da noch nicht von möglichen versicherungsrechtlichen Überlegungen geprägt, rechtsprechungsgemäss erhöhtes Gewicht beizumessen (Urteile [des Eidg. Versicherungsgerichts] I 77/03 vom 2. September 2003 E. 3.2.3 und U 430/00 vom 18. Juli 2001 E. 3, in: RKUV 2001 Nr. U 437 S. 342; vgl. auch BGE 121 V 45 E. 2a S. 47 mit Hinweisen). Dies hat erst recht zu gelten, wenn, wie vorliegend, keine Hinweise darauf hindeuten, dass die versicherte Person beispielsweise infolge sprachlicher Verständigungsprobleme nicht in der Lage war, die ihr gestellte Statusfrage
einwandfrei zu erfassen. Eine offensichtliche Unrichtigkeit oder anderweitige Rechtsfehlerhaftigkeit der betreffenden Erkenntnis des kantonalen Gerichts, deren es bedürfte, um davon letztinstanzlich abzuweichen, vermag die Beschwerdeführerin folglich nicht darzutun. Es bleibt somit bei der Annahme einer im Gesundheitsfall zu 50 % ausgeübten Erwerbstätigkeit.

5.
5.1 In der Beschwerde wird im Weiteren geltend gemacht, dass dem im Erwerbsbereich infolge der Beanspruchung im häuslichen Tätigkeitsfeld reduzierten Leistungsvermögen zusätzlich Rechnung zu tragen sei (sog. Wechselwirkung).

5.2 Eine allfällige verminderte Arbeitsfähigkeit im erwerblichen Bereich auf Grund der Beanspruchung im Haushalt kann nach der Rechtsprechung lediglich für den Fall berücksichtigt werden, dass Betreuungspflichten (gegenüber Kindern, pflegebedürftigen Angehörigen etc.) bestehen (BGE 134 V 9 E. 7.3.4 S. 13). Derartige Betreuungspflichten sind vorstehend - die Beschwerdeführerin ist Mutter zweier im Verfügungszeitpunkt (vom 24. Juni 2011) 11- und 14-jähriger Kinder - zwar grundsätzlich zu bejahen. Wie den Akten indes entnommen werden kann, betätigt sich die Versicherte, welche keiner Erwerbstätigkeit nachgeht, trotz einer bezogen auf die häuslichen Verrichtungen bescheinigten und nicht bestrittenen Leistungsfähigkeit von knapp 60 % kaum mehr im Haushalt und wird in erheblichem Masse durch ihre Familie unterstützt (vgl. u.a. Abklärungsbericht Haushalt vom 11. November 2010, S. 4, Gutachten des Zentrums X.________ vom 28. Juni 2010, S. 13 unten). Schöpft die Beschwerdeführerin ihre Arbeitskraft im Haushalt demnach auch nicht ansatzweise aus, kann nicht von einer dadurch verursachten, IV-rechtlich abzugeltenden massiven Belastung im erwerblichen Bereich ausgegangen werden.

6.
Schliesslich wird die (Rechts-)Frage aufgeworfen, ob der im Rahmen der Invaliditätsbemessung in Betracht zu ziehende ausgeglichene Arbeitsmarkt (BGE 110 V 273 E. 4b S. 276; vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.2 S. 346 f.) der Beschwerdeführerin trotz ihrer gesundheitsbedingten Einschränkungen noch zumutbare Einsatzmöglichkeiten bietet.

6.1 Von einer versicherten Person können rechtsprechungsgemäss nur Vorkehren verlangt werden, die unter Berücksichtigung der gesamten objektiven und subjektiven Gegebenheiten des Einzelfalles zumutbar sind; an die Konkretisierung von Arbeitsgelegenheiten und Verdienstaussichten sind jedoch keine übermässigen Anforderungen zu stellen (Urteil [des Bundesgerichts] 9C 830/2007 vom 29. Juli 2008 E. 5.1 mit Hinweis, in: SVR 2008 IV Nr. 62 S. 203). Für die Invaliditätsbemessung ist nicht massgeblich, ob eine invalide Person unter den konkreten Arbeitsmarktverhältnissen vermittelt werden kann, sondern einzig, ob sie die ihr verbliebene Arbeitskraft noch wirtschaftlich nutzen könnte, wenn die verfügbaren Arbeitsplätze dem Angebot an Arbeitskräften entsprechen würden (Urteil [des Eidg. Versicherungsgerichts] I 198/97 vom 7. Juli 1998 E. 3b, in: AHI 1998 S. 287). Zu berücksichtigen ist zudem, dass der ausgeglichene Arbeitsmarkt (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) auch sogenannte Nischenarbeitsplätze umfasst, also Stellen- und Arbeitsangebote, bei welchen Behinderte mit einem sozialen Entgegenkommen von Seiten des Arbeitgebers rechnen können (Urteil [des Bundesgerichts] 9C 95/2007 vom 29. August 2007 E. 4.3 mit Hinweisen). Von einer Arbeitsgelegenheit kann nicht
mehr gesprochen werden, wenn die zumutbare Tätigkeit nurmehr in so eingeschränkter Form möglich ist, dass sie der ausgeglichene Arbeitsmarkt praktisch nicht kennt oder sie nur unter nicht realistischem Entgegenkommen eines durchschnittlichen Arbeitgebers möglich wäre und das Finden einer entsprechenden Stelle daher von vornherein als ausgeschlossen erscheint (z.B. Urteil [des Bundesgerichts] 9C 82/2009 vom 9. Oktober 2009 E. 5.5 mit Hinweisen).

6.2 Dass letztere Voraussetzungen hier erfüllt sind, ist weder dargetan noch ersichtlich. Zwar ist der Beschwerdeführerin zuzugestehen, dass ihr auf Grund der bestehenden Beeinträchtigungen und insbesondere der damit einhergehenden Notwendigkeit eines stressfreien Arbeitsumfeldes die Suche nach einer geeigneten Stelle nicht leicht fallen dürfte. Ein spezielles soziales Entgegenkommen ist im Hinblick auf die entsprechenden Limitierungen indessen - namentlich auch mit Blick auf mögliche Nischenarbeitsplätze - nicht derart unrealistisch, dass ein passender Arbeitsplatz von vornherein als faktisch nicht vorhanden zu beurteilen ist. Wenn das kantonale Gericht die Verwertbarkeit der verbleibenden Arbeitsfähigkeit auf dem hypothetischen ausgeglichenen Arbeitsmarkt unter Hinweis etwa auf leichte, in Industrie und Gewerbe immer noch angebotene Hilfs- und Kontrolltätigkeiten bejaht, erweist sich dies nach dem Dargelegten als rechtens.

7.
Es hat damit bei dem seitens der Beschwerdegegnerin ermittelten und durch die Vorinstanz bestätigten rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 31 % sein Bewenden.

8.
Die Gerichtskosten sind der unterliegenden Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 65 Abs. 4 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
in Verbindung mit Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG). Ihrem Ersuchen um Gewährung der unentgeltlichen Prozessführung und Verbeiständung (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG) kann jedoch entsprochen werden, da die Bedürftigkeit auf Grund der eingereichten Unterlagen als ausgewiesen gelten kann, das Rechtsbegehren nicht als von vornherein aussichtslos anmutet und die Vertretung durch einen Rechtsanwalt oder eine Rechtsanwältin als geboten erscheint (BGE 129 I 129 E. 2.3.1 S. 135; 128 I 225 E. 2.5.3 S. 235). Es wird aber ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu in der Lage ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Der Beschwerdeführerin wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Rechtsanwalt Dr. Pierre Heusser, Zürich, wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, indes vorläufig auf die Gerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin wird aus der Gerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. März 2013

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Die Gerichtsschreiberin: Fleischanderl
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_646/2012
Date : 14 mars 2013
Publié : 01 avril 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 69
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
Répertoire ATF
110-V-273 • 120-V-357 • 121-V-45 • 125-V-351 • 127-V-294 • 128-I-225 • 129-I-129 • 129-V-67 • 130-V-343 • 132-V-368 • 132-V-376 • 132-V-93 • 133-II-249 • 134-I-140 • 134-V-231 • 134-V-9 • 136-I-229 • 137-V-210
Weitere Urteile ab 2000
8C_426/2011 • 8C_646/2012 • 9C_201/2011 • 9C_210/2012 • 9C_243/2010 • 9C_270/2012 • 9C_736/2009 • 9C_776/2010 • 9C_82/2009 • 9C_830/2007 • 9C_95/2007 • I_198/97 • I_693/06 • I_708/06 • I_77/03 • I_90/02 • U_430/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
appréciation anticipée des preuves • assistance judiciaire • autorité inférieure • autorité judiciaire • avocat • calcul • cas bénin • comai • commerce et industrie • conclusions • concrétisation • condition • connaissance • constatation des faits • d'office • diagnostic • dimensions de la construction • directive • directive • documentation • droit des assurances • décision • emploi • employeur • examinateur • expert • expertise • expertise psychiatrique • famille • force probante • frais judiciaires • incapacité de travail • intéressé • invalidité • limitation • marché équilibré du travail • mesure • motivation de la demande • motivation de la décision • mère • médecin spécialiste • ménage • méthode mixte d'évaluation • neurologie • nombre • office ai • office approprié • office fédéral des assurances sociales • partie intégrante • partie à la procédure • perception de prestation • poids • pouvoir d'appréciation • procédure cantonale • pré • psychiatrie • psychothérapie • question • question de fait • recommandation de vote de l'autorité • recours en matière de droit public • rejet de la demande • rente d'invalidité • reportage • représentation en procédure • récusation • répétition • tiré • travailleur • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait • état de santé • étendue
VSI
1998 S.287 • 2003 S.215