Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 459/2015
Arrêt du 13 août 2015
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Achtari.
Participants à la procédure
A.________,
B.________,
tous deux représentés par Me Olivier Couchepin,
avocat,
recourants,
contre
C.________,
représenté par Me Julie André, avocate,
intimé.
Objet
relations personnelles, curatelle,
recours contre la décision du Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 28 avril 2015.
Faits :
A.
C.________ et A.________ sont les parents de B.________, né le 22 décembre 2003, hors mariage. Les parties n'ont fait ménage commun que durant quelques mois après la naissance de l'enfant.
B.
B.a. Par décision du 6 septembre 2004, la Chambre pupillaire de Veyras a homologué la convention des parties fixant le droit de visite du père jusqu'à la majorité de l'enfant.
B.b. Par décision du 3 mai 2005, constatant que A.________ avait totalement empêché l'exercice du droit de visite, la Chambre pupillaire de Miège, Mollens, Venthône et Veyras (ci-après: la Chambre pupillaire) a ordonné l'aménagement d'un espace de médiation.
Suite à l'appel de A.________ contre cette décision, les parties ont convenu devant le juge du district de Sierre, le 13 juillet 2005, des modalités du droit de visite et de l'institution d'une curatelle de surveillance des relations personnelles.
C.
C.a. Par décision du 10 janvier 2006, A.________ ne s'étant pas conformée au programme des visites agencées par le curateur, la Chambre pupillaire lui a ordonné d'amener l'enfant dans les locaux de l'AEMO (Service d'action éducative en milieu ouvert) afin de permettre l'exercice du droit de visite.
Statuant sur l'appel de A.________, le juge du district de Sierre a fixé, à titre de mesures provisionnelles, les modalités du droit de visite et, le 16 octobre 2006, a rayé l'affaire du rôle en constatant que le droit de visite pouvait désormais s'exercer conformément à la convention du 13 juillet 2005. Il s'est notamment fondé sur une expertise judiciaire selon laquelle C.________ était tout à fait adéquat dans sa prise en charge de l'enfant et que les troubles de celui-ci rapportés par A.________ s'inscrivaient dans un climat de suspicion maternelle quant aux capacités éducatives du père.
C.b. Par décision du 18 septembre 2007, constatant que C._______ n'avait pas pu voir son fils depuis novembre 2006 en raison du refus de la mère, la Chambre pupillaire a ordonné que le droit de visite s'exerce au Point Rencontre.
C.c. Par décision du 15 septembre 2009, constatant que le droit de visite de C._______ avait été suspendu depuis novembre 2006 suite à l'enquête pénale ouverte contre lui sur dénonciation de A.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle (close par un refus de suivre le 16 septembre 2009), la Chambre pupillaire a ordonné l'exercice du droit de visite au Point Rencontre.
Dans son rapport du 23 septembre 2010, la responsable de l'institution a observé que la relation père-enfant n'avait posé aucun problème, que, au vu du plaisir de l'enfant à voir son père, le temps de visite avait été porté à 2 heures l'après-midi, mais qu'un retour à 1 heure le matin avait été décidé pour répondre à la demande de A.________ qui soutenait que tel était le désir de B.________.
Les visites de C.________ se sont interrompues à la mi-octobre 2010, la mère de l'enfant s'y opposant en faisant valoir que celui-ci ne souhaitait plus voir son père.
Dans son rapport du 16 novembre 2010, la curatrice a relevé la situation difficile dans laquelle se trouvait l'enfant, pris dans le conflit entre ses parents, en raison de la responsabilité qui lui était attribuée dans la relation avec son père, et que la reprise des visites n'était pas adéquate si les parents ne soutenaient pas B.________ dans cette démarche et s'ils n'arrivaient pas à différencier le conflit d'adultes de l'intérêt de l'enfant.
D.
D.a. Le 19 octobre 2011, C.________ a requis de la Chambre pupillaire la restauration de son droit de visite qui n'avait plus été exercé depuis un an.
D.b. Dans son rapport du 22 mars 2012, le médecin mandaté par cette autorité a recommandé d'essayer, à travers des messages écrits par exemple, de construire peu à peu un lien, de manière à rétablir une image positive du père aux yeux de l'enfant.
D.c. Le 5 juillet 2012, A.________ a conclu à la suspension du droit de visite jusqu'au 30 septembre 2013, une réévaluation devant intervenir au terme de ce délai à condition que des faits nouveaux existent.
D.d.
D.d.a. Le 11 septembre 2012, C.________ a pris des conclusions superprovisionnelles et provisionnelles, soit, pour ces dernières, qu'une expertise psychiatrique soit ordonnée, que le droit de visite soit progressivement élargi, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 292 - Chiunque non ottempera ad una decisione a lui intimata da una autorità competente o da un funzionario competente sotto comminatoria della pena prevista nel presente articolo, è punito con la multa. |
D.d.b. Par décision du 28 septembre 2012, la Chambre pupillaire a rejeté les conclusions superprovisionnelles et renvoyé les autres conclusions à une décision ultérieure.
D.e.
D.e.a. Le 26 mars 2013, C.________ a sollicité la reprise de la procédure et pris des conclusions superprovisionnelles et provisionnelles tendant, en outre, à faire trancher celles prises dans sa requête du 11 septembre 2012, et à ce que la curatrice soit chargée de garantir les communications écrites entre le père et le fils, à ce que l'office de protection de l'enfant soit chargé, en collaboration avec un thérapeute, d'organiser le planning progressif des visites et de veiller à ce qu'il soit exécuté, et à ce qu'ordre soit donné à A.________ de présenter l'enfant aux séances de thérapie et dans le cadre de l'exercice du droit de visite, différentes mesures devant être prises en cas d'insoumission de A.________.
D.e.b. Le 2 avril 2013, l'autorité de protection de l'adulte et de l'enfant de Miège, Mollens, Venthône et Veyras (ci-après: l'autorité de protection) - qui a remplacé la Chambre pupillaire à l'entrée en vigueur du nouveau droit - a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles.
Le 7 mai 2013, l'autorité de protection a entendu les parties en présence de la curatrice, qui a proposé qu'une expertise soit menée.
Le 23 mai 2013, l'autorité de protection a auditionné l'enfant.
Par décision du même jour, cette autorité a suspendu le droit de visite du père pour une durée minimum d'une année, précisant que, passé ce délai, la situation pourra être réexaminée sur demande des parties, dit que C.________ pourra entretenir une communication écrite avec son fils, ordonné à A.________ de favoriser la bonne réception des courriers et de faire parvenir à C.________ les réponses de son fils, et levé la curatelle éducative avec effet au 31 mai 2013.
D.f. Le 2 juillet 2013, C.________ a recouru contre cette décision auprès du Tribunal cantonal valaisan.
D.f.a. Le 30 décembre 2014, la psychologue désignée comme experte judiciaire le 3 février 2014 par l'autorité cantonale a déposé son rapport et, en audience du 6 février 2015, a répondu aux questions complémentaires des parties. En substance, l'experte judiciaire a relevé que, depuis sa naissance, l'enfant a été l'enjeu d'un conflit parental, et que, pour échapper à la douleur résultant du conflit de loyauté dans lequel ses parents l'avait placé, il avait décidé de rejeter complètement l'un de ses parents, réaction conforme à ce que le parent allié attendait de lui, quitte à mettre de côté sa propre identité. L'enfant avait opéré un clivage entre ses deux parents, ce qui pouvait entraîner le risque qu'il développe un rejet de l'autorité à l'adolescence, de même qu'une pathologie anxieuse et dépressive. Le clivage que l'enfant opérait relevait d'un mécanisme de protection contre ses angoisses et n'était pas l'expression d'une propre volonté. L'avis selon lequel il fallait respecter la volonté de l'enfant de ne plus voir son père n'était qu'une vision à court terme du problème. Malgré les longues périodes de séparation, la capacité parentale du père restait adéquate et la reprise des visites ne menaçait pas le développement de
l'enfant. Néanmoins, l'exercice du droit de visite ne devait pas être imposé, pour ne pas déstabiliser l'enfant. La reprise de ce droit n'était donc pas envisageable sans mesure d'accompagnement afin d'aider l'enfant à faire un travail sur lui-même et sur sa relation avec ses deux parents. L'experte préconisait dès lors la désignation d'un thérapeute qui prenne en charge et conduise la reprise en douceur des relations personnelles, en mettant en place une thérapie familiale d'orientation systémique.
D.f.b. Par décision du 28 avril 2015, la Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a admis le recours et réformé la décision du 23 mai 2013 comme suit: (1.) la curatelle de surveillance des relations personnelles est maintenue. Le curateur est chargé d'organiser et de mettre en oeuvre la thérapie [familiale d'orientation systémique], dans laquelle devra s'engager A.________. A.________ devra amener B.________ chez le thérapeute, selon les indications de ce dernier. Le curateur sera chargé d'organiser les modalités pratiques du droit de visite du père à son fils, dont l'exercice débutera du moment indiqué par le thérapeute, au rythme d'une demi-journée par semaine, pour l'élargir progressivement. Le curateur veillera à ce que les lettres et cadeaux du père à son fils soient transmis à celui-ci, le cas échéant, en officiant comme intermédiaire. (2.) Les frais judiciaires de la procédure devant l'autorité de protection, par 350 fr., et de la procédure d'appel, par 6'475 fr., sont mis à la charge de A.________. (3.) A._______ versera un montant de 5'700 fr. à C.________ à titre de dépens.
E.
Par acte posté le 3 juin 2015, A.________ interjette, en son nom et en celui de son fils, un recours en matière civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre cette décision. Elle conclut à sa réforme, en ce sens que le recours du 2 juillet 2013 est rejeté et la décision de l'autorité de protection confirmée. En substance, elle se plaint de la violation de règles procédurales sur l'administration des preuves, et des art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
Des observations n'ont pas été requises.
Considérant en droit :
1.
L'arrêt entrepris est une décision prise en application de normes de droit public dans une matière connexe au droit civil, à savoir en matière de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 6
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
recevable. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
2.
2.1. L'autorité de protection de l'adulte et de l'enfant a suspendu le droit de visite pour une durée minimale d'un an, a précisé que la situation ne serait réexaminée que sur demande des parties (cf. art. 313 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 313 - 1 In caso di modificazione delle circostanze, le misure prese per proteggere il figlio sono adattate alla nuova situazione. |
|
1 | In caso di modificazione delle circostanze, le misure prese per proteggere il figlio sono adattate alla nuova situazione. |
2 | In nessun caso può farsi luogo al ripristino dell'autorità parentale prima d'un anno dalla privazione.409 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450b - 1 Il termine di reclamo è di trenta giorni dalla comunicazione della decisione. Lo stesso termine si applica anche alle persone legittimate al reclamo alle quali la decisione non deve essere comunicata. |
|
1 | Il termine di reclamo è di trenta giorni dalla comunicazione della decisione. Lo stesso termine si applica anche alle persone legittimate al reclamo alle quali la decisione non deve essere comunicata. |
2 | In materia di ricovero a scopo di assistenza il termine di reclamo è di dieci giorni dalla comunicazione della decisione. |
3 | Il reclamo per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
|
1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
2.2.
2.2.1. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
En ce qui concerne la violation des droits fondamentaux, le Tribunal fédéral n'en connaît que si le grief a été expressément soulevé et motivé de façon claire et détaillée par le recourant, en indiquant précisément quelle disposition constitutionnelle ou légale a été violée et en démontrant, par une argumentation précise, en quoi consiste la violation ( " principe d'allégation " , art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
2.2.2. Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement sur la base des faits établis par la juridiction précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
Il en résulte que, dans la mesure où elle s'écarte de l'état de fait retenu dans l'arrêt attaqué sans que la violation de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
3.
Dans un premier grief, la recourante se borne à se plaindre de la violation de l'art. 144 al. 2 LACCS/VS, soit du droit cantonal uniquement. Faute de dénoncer la violation d'une norme de droit fédéral, notamment celle de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
4.
Invoquant à la fois la violation des art. 150 al. 1
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 150 Oggetto della prova - 1 Oggetto della prova sono i fatti controversi, se giuridicamente rilevanti. |
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1 | Oggetto della prova sono i fatti controversi, se giuridicamente rilevanti. |
2 | Possono pure essere oggetto della prova l'uso e gli usi locali e, in caso di controversie patrimoniali, il diritto straniero. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 316 Procedura davanti all'autorità giudiziaria superiore - 1 L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti. |
|
1 | L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti. |
2 | Essa può ordinare un secondo scambio di scritti. |
3 | Può procedere all'assunzione di prove. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 296 Principio inquisitorio e non vincolatività delle conclusioni delle parti - 1 Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
|
1 | Il giudice esamina d'ufficio i fatti. |
2 | Le parti e i terzi sono tenuti a collaborare agli esami necessari all'accertamento della filiazione, sempre che non comportino rischi per la salute. Le disposizioni sui diritti delle parti e dei terzi di rifiutare la collaborazione non sono qui applicabili. |
3 | Il giudice statuisce senza essere vincolato dalle conclusioni delle parti. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
4.1. L'autorité cantonale a jugé que la recourante n'avait pas motivé sa demande d'interrogatoire des parties, que celles-ci avaient été entendues par l'experte judiciaire qui avait tenu compte de leurs déclarations et qu'elles avaient été entendues par l'autorité de protection de l'enfant. Pour cette raison, elle a refusé ce moyen de preuve. Ensuite, renvoyant à sa décision du 6 février 2015, l'autorité cantonale a retenu que l'experte avait consulté le dossier judiciaire, qui comportait les rapports de deux des trois médecins dont la recourante demandait l'audition, qu'elle s'était entretenue au téléphone avec l'un d'eux ainsi qu'avec l'enseignant de l'enfant, qu'elle s'était ainsi fondée sur des éléments sérieux et fournis qui l'avaient renseignée sur les points médicaux et personnels et que la recourante n'indiquait nullement quels faits énoncés sous ces angles pourraient être infirmés par l'audition des témoins requis. Elle a encore ajouté que les conclusions de l'experte sur le droit de visite, différentes de l'avis du médecin traitant de l'enfant, portaient sur la question qui avait précisément donné lieu à la mise en oeuvre de l'expertise. Sur ces éléments, l'autorité cantonale a aussi rejeté la requête d'audition des
médecins.
4.2.
4.2.1. La recourante soutient que l'interrogatoire des parties et l'audition en qualité de témoins de médecins ayant suivi son fils auraient permis à l'autorité cantonale de déterminer qu'il existait un conflit de loyauté et les motifs de l'attitude négative de l'enfant ainsi que les conséquences de l'exercice imposé du droit de visite. Elle ajoute que les conclusions des médecins connaissant l'enfant étaient contraires à celles de l'expertise judiciaire.
4.2.2.
4.2.2.1. Lorsque l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour statuer le droit de visite (art. 275 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 275 - 1 L'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio è competente per le misure in merito alle relazioni personali; è pure competente l'autorità di protezione dei minori del luogo di dimora del figlio se quest'ultima ha già preso o prende misure a protezione del figlio. |
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1 | L'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio è competente per le misure in merito alle relazioni personali; è pure competente l'autorità di protezione dei minori del luogo di dimora del figlio se quest'ultima ha già preso o prende misure a protezione del figlio. |
2 | Se decide in merito all'autorità parentale, alla custodia o al contributo di mantenimento secondo le disposizioni sul divorzio e a tutela dell'unione coniugale, il giudice disciplina anche le relazioni personali.322 |
3 | Se non sono state ancora prese misure circa il diritto del padre e della madre, le relazioni personali non possono essere esercitate contro la volontà della persona cui compete l'autorità parentale o la custodia. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
|
1 | Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
2 | Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione. |
3 | Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 275 - 1 L'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio è competente per le misure in merito alle relazioni personali; è pure competente l'autorità di protezione dei minori del luogo di dimora del figlio se quest'ultima ha già preso o prende misure a protezione del figlio. |
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1 | L'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio è competente per le misure in merito alle relazioni personali; è pure competente l'autorità di protezione dei minori del luogo di dimora del figlio se quest'ultima ha già preso o prende misure a protezione del figlio. |
2 | Se decide in merito all'autorità parentale, alla custodia o al contributo di mantenimento secondo le disposizioni sul divorzio e a tutela dell'unione coniugale, il giudice disciplina anche le relazioni personali.322 |
3 | Se non sono state ancora prese misure circa il diritto del padre e della madre, le relazioni personali non possono essere esercitate contro la volontà della persona cui compete l'autorità parentale o la custodia. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
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1 | Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
2 | Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione. |
3 | Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450f - Per il resto si applicano per analogia le disposizioni del diritto processuale civile, salvo che il diritto cantonale disponga altrimenti. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
4.2.2.2. Le droit à la preuve découle, dans le domaine du droit privé, de l'art. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
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1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
4.2.3. En l'espèce, la recourante se borne à invoquer la violation de normes du CPC, sans en dénoncer l'application arbitraire. Cela étant, le seul grief pertinent est celui de la violation de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
5.
Le recourante se plaint de la violation de l'art. 299 al. 2
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 299 Rappresentanza del figlio - 1 Se necessario, il giudice ordina che il figlio sia rappresentato da un curatore, esperto in questioni assistenziali e giuridiche. |
|
1 | Se necessario, il giudice ordina che il figlio sia rappresentato da un curatore, esperto in questioni assistenziali e giuridiche. |
2 | Il giudice esamina se occorra disporre una rappresentanza in particolare nei seguenti casi: |
a | i genitori propongono conclusioni differenti in merito: |
a1 | all'attribuzione dell'autorità parentale, |
a2 | all'attribuzione della custodia, |
a3 | a questioni importanti inerenti alle relazioni personali, |
a4 | alla partecipazione alla cura, |
a5 | al contributo di mantenimento; |
b | l'autorità di protezione dei minori o un genitore la chiede; |
c | l'audizione dei genitori o del figlio oppure altri motivi: |
c1 | fanno sorgere notevoli dubbi sull'adeguatezza delle conclusioni comuni dei genitori circa le questioni di cui alla lettera a, oppure |
c2 | inducono a prospettare misure di protezione del figlio. |
3 | La rappresentanza è ordinata in ogni caso se il figlio capace di discernimento la chiede. Il figlio può interporre reclamo contro il diniego di istituirla. |
5.1. Aux termes de l'art. 314a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314a - 1 Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
|
1 | Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
2 | Nel verbale dell'audizione sono registrate soltanto le risultanze essenziali per la decisione. I genitori vengono informati su tali risultanze. |
3 | Il figlio capace di discernimento può interporre reclamo contro la negata audizione. |
La formulation de l'art. 314a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314a - 1 Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
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1 | Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
2 | Nel verbale dell'audizione sono registrate soltanto le risultanze essenziali per la decisione. I genitori vengono informati su tali risultanze. |
3 | Il figlio capace di discernimento può interporre reclamo contro la negata audizione. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 299 Rappresentanza del figlio - 1 Se necessario, il giudice ordina che il figlio sia rappresentato da un curatore, esperto in questioni assistenziali e giuridiche. |
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1 | Se necessario, il giudice ordina che il figlio sia rappresentato da un curatore, esperto in questioni assistenziali e giuridiche. |
2 | Il giudice esamina se occorra disporre una rappresentanza in particolare nei seguenti casi: |
a | i genitori propongono conclusioni differenti in merito: |
a1 | all'attribuzione dell'autorità parentale, |
a2 | all'attribuzione della custodia, |
a3 | a questioni importanti inerenti alle relazioni personali, |
a4 | alla partecipazione alla cura, |
a5 | al contributo di mantenimento; |
b | l'autorità di protezione dei minori o un genitore la chiede; |
c | l'audizione dei genitori o del figlio oppure altri motivi: |
c1 | fanno sorgere notevoli dubbi sull'adeguatezza delle conclusioni comuni dei genitori circa le questioni di cui alla lettera a, oppure |
c2 | inducono a prospettare misure di protezione del figlio. |
3 | La rappresentanza è ordinata in ogni caso se il figlio capace di discernimento la chiede. Il figlio può interporre reclamo contro il diniego di istituirla. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314a - 1 Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
|
1 | Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
2 | Nel verbale dell'audizione sono registrate soltanto le risultanze essenziali per la decisione. I genitori vengono informati su tali risultanze. |
3 | Il figlio capace di discernimento può interporre reclamo contro la negata audizione. |
Le juge doit examiner d'office si l'enfant doit être représenté par un curateur. La désignation d'un curateur n'a néanmoins pas lieu automatiquement et le juge n'est pas tenu de rendre une décision formelle à ce propos; il s'agit d'une possibilité qui relève du pouvoir d'appréciation du juge. Dès lors que la décision de nommer un curateur à l'enfant suppose une pesée d'intérêts de la part de l'autorité cantonale, le Tribunal fédéral fait preuve de retenue en revoyant cette décision (arrêts 5A 744/2013 du 31 janvier 2014 consid. 3.2.2 s., 3.3, publié in FamPra.ch 2014 p. 438; 5A 465/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.2, publié in SJ 2013 I p. 120).
5.2. En l'espèce, en procédure cantonale, seul l'intimé a conclu à la nomination d'un curateur de représentation. La recourante s'y est en revanche opposée. On peut dès lors se demander si la conclusion de cette dernière est recevable. Cela étant, dans tous les cas, la recourante ne motive pas son grief pour faire apparaître que l'autorité cantonale aurait mésusé de son pouvoir d'appréciation en renonçant à nommer un curateur de représentation: l'enfant a été entendu par l'experte et par l'autorité de protection de l'enfant, et il était aussi accompagné par un curateur chargé de surveiller les relations personnelles.
Il s'ensuit que le grief doit être rejeté, pour autant que recevable.
6.
La recourante dénonce ensuite la violation de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 16 - È capace di discernimento, nel senso di questa legge, qualunque persona che non sia priva della capacità di agire ragionevolmente per effetto della sua età infantile o di disabilità mentale, turba psichica, ebbrezza o stato consimile. |
6.1.
6.1.1. Sur la base de l'expertise judiciaire, l'autorité cantonale a conclu que l'enfant, qui refuse de voir son père, n'avait pas le discernement suffisant pour se déterminer sur un droit de visite, parce qu'il était conditionné par rapport à cette situation, réagissant en fonction de ce que sa mère attendait de lui. Il ne mesurait pas les conséquences de son refus de contact avec son père et le grave conflit de loyauté dans lequel il était placé ne lui permettait pas de se déterminer de manière libre.
6.1.2. La recourante soutient que l'experte s'est contredite entre son rapport et ses déclarations en audience, au motif qu'elle a, à la fois, affirmé que le discours de l'enfant était cohérent et compréhensible mais aussi retenu qu'il était conditionné par rapport au droit de visite. Selon elle, il est " évidemment impossible et contradictoire " de retenir la capacité de l'enfant pour toutes ses activités de la vie courante et de nier cette capacité pour ce qui concerne le droit de visite, cette notion n'étant pas " à géométrie variable ".
6.2.
6.2.1. Selon l'art. 273 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
|
1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274 - 1 Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
|
1 | Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
2 | Il diritto alle relazioni personali può essere negato o revocato se pregiudica il bene del figlio, se i genitori se ne sono avvalsi in violazione dei loro doveri o non si sono curati seriamente del figlio, ovvero per altri gravi motivi. |
3 | Se i genitori hanno acconsentito all'adozione del figlio o se si può prescindere da tale consenso, il diritto alle relazioni personali si estingue appena il figlio sia collocato in vista d'adozione. |
6.2.2. La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre seulement de la volonté de l'enfant, notamment lorsque un comportement défensif de celui-ci est principalement influencé par le parent gardien (arrêts 5A 160/2011 du 29 mars 2011 consid. 4, publié in FamPra.ch 2011 p. 740; 5A 716/2010 du 23 février 2011 consid. 4, publié in FamPra.ch 2011 p. 491; 5A 341/2008 du 23 décembre 2008 consid. 4.3, publié in FamPra.ch 2009 p. 513; 5C.170/2001 du 31 août 2001 consid. 5dd, publié in FamPra.ch 2002 p. 389). Il s'agit d'un critère parmi d'autres; admettre le contraire conduirait à mettre sur un pied d'égalité l'avis de l'enfant et son bien, alors que ces deux éléments peuvent être antinomiques et qu'une telle conception pourrait donner lieu à des moyens de pression sur lui (arrêt 5A 719/2013 du 17 octobre 2014 consid. 4.4). Le bien de l'enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de vue subjectif selon son bien-être momentané, mais également de manière objective en considérant son évolution future (arrêts 5A 341/2008 du 23 décembre 2008 consid. 4.3, publié in FamPra.ch 2009 p. 513; 5C.170/2001 du 31 août 2001 consid. 5aa, publié in FamPra.ch 2002 p. 389). Pour apprécier le poids qu'il convient d'accorder à
l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se forger une volonté autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la constance de son avis sont centraux (arrêt 5A 719/2013 du 17 octobre 2014 consid. 4.4; 5A 107/2007 du 16 novembre 2007 consid. 3.2, publié in FamPra.ch 2008 p. 429).
Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'en a pas la garde, il faut, dans chaque cas particulier, déterminer les motivations qu'a l'enfant et si l'exercice du droit de visite risque réellement de porter atteinte à son intérêt. Il est en effet unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a et les références). Il sied également de rappeler que, en règle générale, lorsque l'enfant est en prise avec un conflit de loyauté, la restriction du droit de visite est en fin de compte une mesure peu apte à préparer l'enfant à y faire face. Un tel conflit est, dans une certaine mesure, une conséquence inhérente au droit de visite. Les aspects positifs (notamment gestion plus aisée de la séparation, modes d'éducation complémentaires, perspectives d'identification, amélioration de l'estime de soi, conseils au moment de la puberté et, plus tard, lors du choix d'une profession) des visites régulières auprès de l'autre parent l'emportent sur les aspects négatifs (agitation de l'enfant au début et tensions éventuelles). L'ennui inassouvi du parent absent a,
à la longue, des conséquences psychiques très graves et très néfastes en cela par exemple que l'enfant peut se faire une image trop irréaliste de ce parent. Dans l'hypothèse de conflits entre les deux parents, les visites peuvent détendre l'atmosphère lorsqu'elles sont conçues d'une manière judicieuse et qu'elles sont répétées, car chaque nouvelle visite contribue à réduire les effets de la situation conflictuelle. Cela implique que les parents s'efforcent de ne pas profiter de l'exercice du droit de visite pour exprimer leurs désaccords (ATF 131 III 209 consid. 5).
Néanmoins, il demeure que, si un enfant capable de discernement refuse de manière catégorique et répétée, sur le vu de ses propres expériences (ATF 126 III 219 consid. 2b [ in casu : violences]), d'avoir des contacts avec l'un de ses parents, il faut les refuser en raison du bien de l'enfant; en effet, face à une forte opposition, un contact forcé est incompatible avec le but des relations personnelles ainsi qu'avec les droits de la personnalité de l'enfant (arrêt 5C.250/2005 du 3 janvier 2006 consid. 3.2.1, publié in FamPra.ch 2006 p. 751).
6.2.3. La capacité de discernement est relative: elle ne doit pas être appréciée dans l'abstrait, mais concrètement, par rapport à un acte déterminé, en fonction de sa nature et de son importance (ATF 134 II 235 consid. 4.3.2; 124 III 5 consid. 1a; 118 Ia 236 consid. 2b; 117 II 231 consid. 2a).
6.3. En l'espèce, la recourante se méprend sur la notion de capacité de discernement qui, précisément, peut exister pour certains actes et non pour d'autres. Contrairement à ce qu'elle soutient, il n'est ni étonnant ni contradictoire qu'un enfant de moins de 12 ans soit capable de discernement pour ce qui est de son quotidien, mais qu'il n'ait en revanche pas la maturité nécessaire pour prendre des décisions qui impliquent son affect, lorsqu'il se trouve dans un désarroi profond, causé par un lourd conflit de loyauté qu'il subit depuis des années. Il ressort de l'expertise que le rejet du père par l'enfant n'est en rien fondé sur ses expériences personnelles négatives qu'il aurait vécues lors de l'exercice du droit de visite - au contraire, lorsqu'elles ont pu avoir lieu, l'enfant avait manifesté du plaisir à voir son père, et ce dernier présente des capacités parentales adéquates -, mais est le résultat du conflit parental dont il souffre et qui l'amène à réagir en fonction de ce que la recourante attend de lui, au risque de mettre de côté sa propre identité. Au demeurant, la recourante semble ignorer que la décision attaquée n'impose en aucun cas à l'enfant des visites: si ce droit est certes rétabli dans son principe, ses
modalités d'exercice dépendront des résultats de la thérapie familiale que le curateur est chargé de mettre en place. Cette thérapie doit aussi permettre à l'enfant de se décharger de la responsabilité de décider seul du droit de visite et l'aider à se déterminer librement, sans influence maternelle, par rapport à son père.
Infondé, le grief doit en conséquence être rejeté.
7.
La recourante invoque ensuite la violation des art. 273 s
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
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1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
IR 0.107 Convenzione del 20 novembre 1989 sui diritti del fanciullo CDF Art. 12 - 1. Gli Stati parti garantiscono al fanciullo capace di discernimento il diritto di esprimere liberamente la sua opinione su ogni questione che lo interessa, le opinioni del fanciullo essendo debitamente prese in considerazione tenendo conto della sua età e del suo grado di maturità. |
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1 | Gli Stati parti garantiscono al fanciullo capace di discernimento il diritto di esprimere liberamente la sua opinione su ogni questione che lo interessa, le opinioni del fanciullo essendo debitamente prese in considerazione tenendo conto della sua età e del suo grado di maturità. |
2 | A tal fine, si darà in particolare al fanciullo la possibilità di essere ascoltato in ogni procedura giudiziaria o amministrativa che lo concerne, sia direttamente, sia tramite un rappresentante o un organo appropriato, in maniera compatibile con le regole di procedura della legislazione nazionale. |
IR 0.107 Convenzione del 20 novembre 1989 sui diritti del fanciullo CDF Art. 12 - 1. Gli Stati parti garantiscono al fanciullo capace di discernimento il diritto di esprimere liberamente la sua opinione su ogni questione che lo interessa, le opinioni del fanciullo essendo debitamente prese in considerazione tenendo conto della sua età e del suo grado di maturità. |
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1 | Gli Stati parti garantiscono al fanciullo capace di discernimento il diritto di esprimere liberamente la sua opinione su ogni questione che lo interessa, le opinioni del fanciullo essendo debitamente prese in considerazione tenendo conto della sua età e del suo grado di maturità. |
2 | A tal fine, si darà in particolare al fanciullo la possibilità di essere ascoltato in ogni procedura giudiziaria o amministrativa che lo concerne, sia direttamente, sia tramite un rappresentante o un organo appropriato, in maniera compatibile con le regole di procedura della legislazione nazionale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314a - 1 Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
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1 | Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
2 | Nel verbale dell'audizione sono registrate soltanto le risultanze essenziali per la decisione. I genitori vengono informati su tali risultanze. |
3 | Il figlio capace di discernimento può interporre reclamo contro la negata audizione. |
Il s'ensuit que les griefs présentés par la recourante doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables.
8.
La recourante se plaint encore de la violation de l'art. 307
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
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1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
L'autorité de protection de l'adulte et de l'enfant a levé la curatelle de surveillance des relations personnelles au motif qu'elle suspendait le droit de visite. Sur recours, le droit de visite a été restauré dans son principe et la curatelle maintenue notamment pour mettre en oeuvre la thérapie ordonnée en instance cantonale. La critique de la recourante est dès lors sans portée et, à nouveau, n'est pas dirigée contre les considérants pertinents de l'arrêt attaqué. Dans tous les cas, l'autorité cantonale n'a pas instauré de curatelle éducative au sens de l'art. 308 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
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1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
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1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.397 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
comme l'a décidé l'autorité cantonale, qu'une curatelle de surveillance soit ordonnée. En effet, la recourante s'est toujours refusée à mettre en oeuvre le droit de visite, allant même jusqu'à dénoncer pénalement son ex-conjoint, alors que les capacités parentales de celui-ci n'ont jamais été remises en cause, et que l'expertise a établi que l'enfant souffrait énormément des conflits portant sur ce droit.
Il s'ensuit que le grief doit être rejeté.
9.
Dans un dernier grief, la recourante invoque la violation des art. 106
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 106 Principi di ripartizione - 1 Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
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1 | Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
2 | In caso di soccombenza parziale reciproca, le spese giudiziarie sono ripartite secondo l'esito della procedura. |
3 | Se al processo partecipano più persone come parti principali o parti accessorie, il giudice ne determina la rispettiva quota di spese giudiziarie. Può anche decidere che tutte rispondano solidalmente. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
10.
En conclusion, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. Le recours en matière civile est rejeté, dans la mesure où il est recevable. Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr. sont mis à la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
2.
Le recours en matière civile est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr. sont mis à la charge de la recourante.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais.
Lausanne, le 13 août 2015
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Achtari