6B_460/2017 - 2018-02-12 - Straftaten - Arbitraire, mise en danger de la vie d'autrui, violation de secrets privés, interdiction de la reformatio in pejus, fixation de la peine, sursis

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 460/2017

Arrêt du 12 février 2018

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Oberholzer.
Greffier : M. Tinguely.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Kathrin Gruber, avocate,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. A.________,
intimés.

Objet
Arbitraire, mise en danger de la vie d'autrui,
violation de secrets privés, interdiction de la
reformatio in pejus, fixation de la peine, sursis,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale
du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 16 janvier 2017 (PE12.018830-KBE/ACP).

Faits :

A.
Par jugement du 28 septembre 2015, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné X.________ pour lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, mise en danger de la vie d'autrui, injure, viol, tentative de viol, violation des secrets privés, menaces qualifiées, faux dans les titres et insoumission à une décision de l'autorité à une peine privative de liberté de 30 mois, dont 12 mois fermes, le solde de 18 mois étant assorti du sursis durant un délai d'épreuve de 4 ans, ainsi qu'à une peine pécuniaire de 45 jours-amende à 10 fr., avec sursis pendant 4 ans, et à une amende de 500 francs. X.________ a été libéré du chef de prévention de violation d'une obligation d'entretien. Outre les frais de procédure, il a été condamné à verser à A.________ un montant de 15'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral.

B.
Statuant le 16 janvier 2017, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis l'appel interjeté par X.________ contre le jugement du 28 septembre 2015. Elle l'a réformé en ce sens que le sursis à l'exécution de la peine privative de liberté portant sur 18 mois était subordonné à la poursuite du traitement en cours contre l'addiction à l'alcool. Le jugement a été confirmé pour le surplus.
En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants.

B.a. Entre le mois d'octobre 2009 et le 16 octobre 2012, date de leur séparation, au domicile conjugal de U.________, X.________ a violenté son épouse A.________ à raison de deux fois par semaine environ en lui donnant des coups avec les mains, en lui lançant des objets, tels que des verres ou des chaussures, ou en la frappant avec une ceinture. En outre, alors que A.________ avait souffert d'une maladie en 2007 qui l'avait conduite à ne plus éprouver de désir sexuel, son mari l'a forcée à entretenir des relations sexuelles à raison de deux fois par semaine environ.
A la fin de l'année 2011, à une date indéterminée, X.________ s'en est pris à son épouse en la menaçant au moyen d'un couteau de cuisine, alors que cette dernière était dans son lit. Il a posé la lame contre la peau de sa gorge durant environ cinq minutes en lui ordonnant de lui dire qui était son amant, à défaut de quoi il la tuerait.
Le 27 mai 2012, vers 15 heures, X.________, fortement sous l'influence de l'alcool, a uriné dans la cuisine puis, sans raison, a tiré les cheveux de son épouse et l'a injuriée en la traitant de "pute". Il l'a ensuite agrippée par le bras et l'a secouée à plusieurs reprises. X.________ l'a ensuite rejointe dans la chambre à coucher et l'a poussée sur le lit, toujours en l'injuriant. A la suite de ces faits, A.________ a souffert de douleurs au coude et d'un hématome à la tête de 5 cm de diamètre.
Dans la nuit du 2 au 3 octobre 2012, X.________, sous l'influence de l'alcool, s'est jeté sur son épouse pour entretenir une relation sexuelle avec elle en la serrant avec ses genoux. Il lui a en outre serré les bras en lui disant ce qui suit : "si tu ne te laisses pas faire, je vais te défoncer". Lorsqu'elle l'a repoussé, réussissant à se dégager, il l'a traitée de "pute" et de "salope".
Le 3 octobre 2012, vers 11 heures, X.________ a injurié son épouse en la traitant de "pute", puis l'a violemment tirée par le bras.
Du 29 octobre au 1 er novembre 2012, X.________ s'est rendu devant les garages situés devant le domicile de son épouse et a dormi quelques nuits dans l'un de ceux-ci, malgré l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale prononcée le 29 octobre 2012 par le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, qui faisait mention de l'engagement de l'intéressé à ne pas s'approcher du domicile et du futur lieu de travail de A.________ à moins de 100 mètres et à ne pas entrer en contact avec elle, que ce soit par écrit ou par oral, cela sous la menace de la peine d'amende prévue à l'art. 292 CP. Durant cette période, il a en outre subtilisé le courrier de son épouse et de leur fille B.________, née en 1992, et l'a jeté à la poubelle après en avoir pris connaissance.
Le 10 mars 2013, vers 15 heures, X.________ est venu frapper à la porte du logement de A.________ en tenant dans ses mains un bâton d'un mètre de long et de 5 cm d'épaisseur, en proférant des injures en langue portugaise telles que "cabra" et "putas" à l'encontre de cette dernière et de leur fille. Peu après, lorsqu'il s'est retrouvé dans la rue, il a encore menacé son épouse et sa fille en disant que, si elles se rendaient au Portugal, justice leur serait rendue en privé.

B.b. En instance d'appel, X.________ a été soumis à une expertise psychiatrique confiée au Dr C.________, médecin psychiatre auprès du département de psychiatrie de l'hôpital D.________. Dans son rapport du 15 juin 2016, l'expert a exclu l'existence d'un trouble mental chez l'expertisé, constatant toutefois la présence de traits paranoïaques de la personnalité, ainsi qu'une dépendance à l'alcool au moment des faits. L'intéressé avait une pleine capacité d'apprécier le caractère illicite de ses actes, mais sa capacité à se déterminer était légèrement diminuée. Le risque de récidive dans la commission d'actes de violence était faible si l'abstinence actuelle à l'alcool se maintenait. L'expert a préconisé un traitement ambulatoire de l'addiction à la consommation d'alcool, précisant qu'un tel traitement était déjà en cours.

C.
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 16 janvier 2017. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à sa libération du chef de prévention de mise en danger de la vie d'autrui et à sa condamnation à une peine n'excédant pas 24 mois, avec sursis durant 4 ans, le sursis, pour autant qu'il soit complet, étant subordonné à la poursuite du traitement contre l'addiction à l'alcool en cours. Il sollicite en outre le bénéfice de l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1.
Le recourant conteste sa condamnation pour mise en danger de la vie d'autrui.

1.1. L'art. 129 CP punit d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire celui qui, sans scrupules, aura mis autrui en danger de mort imminent. Cette infraction suppose la réunion de trois éléments, à savoir la mise d'autrui dans un danger de mort imminent, la conscience de ce fait et l'absence de scrupules.

1.2. La cour cantonale a retenu que, durant cinq minutes environ, le recourant, sous l'emprise de l'alcool, en proie à une crise de jalousie alimentant sa fureur, avait exigé, sous peine de mort, de connaître le nom du prétendu amant de son épouse en lui pressant la lame d'un couteau de cuisine sur la gorge, tout en occupant une position dominante à l'égard de celle-ci, couchée sur le dos dans son lit. La force de l'homme, renforcée de sa masse, voire d'un mouvement de cisaillement, pouvait à tout moment faire pénétrer la lame dans les chairs du cou, l'usage d'un couteau de cuisine consistant à découper des aliments dont notamment de la viande. A l'évidence, l'état de terreur de la victime, conjugué à la rage féroce de l'auteur alcoolisé, qui ne se contrôlait plus durant une scène prolongée, était de nature à causer à tout moment des gesticulations et des sursauts entraînant un égorgement fatal sans qu'il soit nécessaire de déterminer si la lame était particulièrement tranchante ou sa pointe spécialement acérée. L'existence d'un danger de mort imminent était donc réalisée.
Sur le plan subjectif, l'absence de scrupule était manifeste, tant le comportement du recourant était dépourvu de justification et ne répondait pas à un but au moins partiellement légitime. Au surplus, l'abus d'alcool n'avait pas eu pour effet d'anéantir la gravité de l'acte.

1.3. Se prévalant d'une constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF), le recourant soutient en premier lieu que les faits retenus en relation avec sa condamnation pour mise en danger de la vie d'autrui ont été largement inventés par la cour cantonale, dans la mesure où ces faits ne ressortaient pas des déclarations de la victime, seul moyen de preuve à disposition.

1.3.1. Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'arrêt publié aux ATF 142 II 369, auquel on peut se référer. En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut encore qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 142 II 369 consid. 4.3 p. 380). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les références citées). Aux termes de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal fédéral n'examine la violation des droits
fondamentaux ainsi que celles de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par les recourants. Il n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 142 III 364 consid. 2.4 p. 368). Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence à la présomption d'innocence (art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP), le principe "in dubio pro reo" n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).

1.3.2. Le recourant prétend que la cour cantonale ne pouvait pas faire l'économie de connaître les caractéristiques du couteau utilisé, en particulier quant à savoir si sa lame était tranchante ou sa pointe spécialement acérée.
L'autorité précédente a estimé pour sa part qu'il était suffisant de relever que le couteau de cuisine, dont la lame mesurait 8 cm, était, par définition, propre à servir à la découpe d'aliments, tels que de la viande. Aucun élément ne laissait du reste supposer que le couteau était abîmé ou hors d'usage. Si le jugement entrepris n'apporte pas d'autres précisions quant à la nature du couteau de cuisine, il n'était toutefois pas insoutenable de retenir que, dans les circonstances décrites ci-dessous (cf. consid. 1.3.3), l'usage d'un tel instrument par le recourant était susceptible d'entraîner une blessure mortelle.

1.3.3. Le recourant soutient ensuite que la cour cantonale ne pouvait pas retenir qu'il avait "pressé" le couteau contre le cou de cette dernière - ce qui impliquait l'usage d'une certaine force -, celle-là ayant seulement affirmé que le recourant avait "posé" la lame contre son cou, sans faire état de gestes particuliers. Il n'était pas non plus question dans le récit de l'intimée d'une "force renforcée par la masse du recourant" ou d'un "mouvement de cisaillement" susceptible de faire à tout moment pénétrer la lame dans les chairs du cou. Il en allait de même de sa "rage féroce" et de son "absence de contrôle" au moment des faits, qui n'avaient pas été évoquées par l'intimée dans ce contexte.
On comprend toutefois, au-delà des termes utilisés par la cour cantonale, qu'à ses yeux, le récit de l'intimée laissait transparaître son incapacité de s'opposer aux actes du recourant, qui, tant par sa supériorité physique que par la menace du couteau de cuisine qu'il tenait sur la gorge de son épouse, la lame à même la peau, avait une emprise totale sur cette dernière, alors que celle-ci pleurait, apparemment terrorisée, implorant son mari de ne pas mettre à exécution ses menaces de mort. Par ailleurs, l'état d'alcoolisation du recourant et sa fureur - alimentée en l'occurrence par une crise de jalousie -, de même que l'absence de contrôle et l'imprévisibilité de ses gestes, pouvaient être déduits des autres épisodes de violence qui lui avaient été imputés, au cours desquels il s'était montré constamment agressif alors qu'il était en état d'ébriété, s'en prenant régulièrement à l'intégrité physique et sexuelle de son épouse.
Cela étant, il n'était pas insoutenable de retenir que, dans de telles circonstances, un sursaut ou une gesticulation fortuite de l'un des protagonistes aurait pu entraîner à tout moment un mouvement de réflexe susceptible de faire pénétrer la lame du couteau dans les chairs du cou.

1.3.4. Au surplus, le recourant soutient que les déclarations de la victime étaient contradictoires quant au point de savoir si les faits s'étaient déroulés en Suisse ou au Portugal. Il ressort toutefois des déclarations de l'intimée que celle-ci s'était installée en Suisse dès l'année 2007, ne séjournant depuis lors qu'occasionnellement au Portugal (cf. procès-verbal d'audition du 4 octobre 2012, n° 1, p. 4). Si elle a certes d'abord fait état de violences, notamment d'une menace au couteau, qui s'étaient déroulées lors de séjours au Portugal ou précédant son arrivée en Suisse, elle a toutefois précisé, à la demande des enquêteurs, n'avoir évoqué plus précisément lors de son audition du 11 juillet 2013 que des événements qui s'étaient déroulés au domicile conjugal de U.________ (cf. procès-verbal d'audition du 11 juillet 2013, n° 4, p. 4 l. 113 ss). La cour cantonale pouvait donc retenir sans arbitraire que l'infraction s'y était déroulée. Le grief est dès lors infondé.

1.4. Le recourant fait également valoir une violation de la maxime d'accusation.

1.4.1. L'art. 9 CPP consacre la maxime d'accusation. Selon cette disposition, une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé, auprès du tribunal compétent, un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits. Le prévenu doit connaître exactement les faits qui lui sont imputés et les peines et mesures auxquelles il est exposé, afin qu'il puisse s'expliquer et préparer efficacement sa défense (ATF 143 IV 63 consid. 2.2 p. 65; 141 IV 132 consid. 3.4.1 p. 142 s.). Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation (principe de l'immutabilité de l'acte d'accusation), mais peut s'écarter de l'appréciation juridique qu'en fait le ministère public (art. 350 al. 1 CPP), à condition d'en informer les parties présentes et de les inviter à se prononcer (art. 344 CPP). Le principe de l'accusation découle également des art. 29 al. 2 Cst. (droit d'être entendu), 32 al. 2 Cst. (droit d'être informé, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre soi) et 6 par. 3 let. a et b CEDH (droit d'être informé de la nature et de la cause de l'accusation).

1.4.2. Le recourant se borne à relever que le contenu de l'acte d'accusation ne correspondait pas aux faits retenus par la cour cantonale et ne consistait qu'en une transcription des déclarations de l'intimée, qui ne sont en elles-mêmes pas constitutives d'une mise en danger de la vie d'autrui. Cela étant, dès lors que ce sont précisément les faits relatés par l'intimée qui ont été retenus par la cour cantonale pour fonder la condamnation du recourant pour mise en danger de la vie d'autrui, il n'est pas critiquable que la description des faits reproduite dans l'acte d'accusation corresponde au récit de l'intimée.
On relève au demeurant que si l'acte d'accusation doit contenir les faits qui, de l'avis du ministère public, correspondent à tous les éléments constitutifs de l'infraction reprochée au prévenu (ATF 143 IV 63 consid. 2.2 p. 65), la description des faits doit être la plus brève possible (art. 325 al. 1 let. f CPP), l'acte d'accusation ne poursuivant pas le but de justifier ou de prouver le bien-fondé des allégations du ministère public, qui sont discutées lors des débats. Aussi le ministère public ne doit-il pas y faire mention de preuves ou de considérations tendant à corroborer les faits. Par ailleurs, le principe de l'accusation ne saurait empêcher l'autorité de jugement, au besoin, de constater des faits permettant de réfuter les contestations et allégations du prévenu, qu'il n'incombe pas au ministère public de décrire par le menu dans l'acte d'accusation (arrêts 6B 166/2017 du 16 novembre 2017 consid. 2.1; 6B 28/2016 du 10 octobre 2016 consid. 2.1).
Cela étant, la description des faits reprochés au recourant était suffisamment précise. Il importait en particulier peu que la longueur exacte de la lame du couteau de cuisine ne soit pas mentionnée dans l'acte d'accusation, l'intimée ayant au demeurant éclairci ce point lors des débats. Par ailleurs, l'état d'ébriété du recourant au moment des faits pouvait être aisément déduit du contexte général de l'affaire, tant il était constant que le recourant rencontrait des difficultés en relation avec sa consommation d'alcool et que c'était lorsqu'il avait trop bu qu'il pouvait se montrer violent et dangereux. Quant à l'absence de scrupules, élément constitutif subjectif de l'art. 129 CP, elle pouvait être déduite des circonstances concrètes décrites dans l'acte d'accusation. Il s'ensuit que le grief doit être rejeté.

1.5. Le recourant soutient qu'en tout état de cause, les faits retenus ne permettent pas de conclure à l'existence d'un comportement suffisamment dangereux qui soit propre à créer un danger de mort imminent au sens de l'art. 129 CP.

1.5.1. Le danger au sens de l'art. 129 CP suppose un risque concret de lésion, c'est-à-dire un état de fait dans lequel existe, d'après le cours ordinaire des choses, la probabilité ou un certain degré de possibilité que le bien juridique soit lésé, sans toutefois qu'un degré de probabilité supérieur à 50% soit exigé (ATF 121 IV 67 consid. 2b p. 70). Il doit en outre s'agir d'un danger de mort, et non pas seulement d'un danger pour la santé ou l'intégrité corporelle (ATF 133 IV 1 consid. 5.1 p. 8).
Enfin, il faut que le danger soit imminent. Cette notion n'est toutefois pas aisée à définir. Elle implique en tout cas, outre la probabilité sérieuse de la réalisation du danger concret, un élément d'immédiateté qui se caractérise moins par l'enchaînement chronologique des circonstances que par le lien de connexité direct et étroit unissant le danger créé et le comportement adopté par l'auteur (ATF 133 IV 1 consid. 5.1 p. 8; arrêt 6B 303/2017 du 16 novembre 2017 consid. 4.3).
D'un point de vue subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement et que l'acte ait été commis sans scrupules (sur cette condition, voir ATF 114 IV 103 consid. 2a p. 108). L'auteur doit avoir conscience du danger de mort imminent pour autrui et adopter volontairement un comportement qui le crée (ATF 121 IV 67 consid. 2d p. 75 in fine). En revanche, il ne veut pas, même à titre éventuel, la réalisation du risque, sans quoi il s'agirait d'une tentative d'homicide (ATF 107 IV 163 consid. 3 p. 165). Le dol éventuel ne suffit pas (arrêt 6B 307/2013 du 13 juin 2013 consid. 4.1).

1.5.2. En l'espèce, le recourant se plaint que la cour cantonale ait fondé son argumentation en se référant exclusivement à des arrêts où avait été admise, en présence d'armes blanches, l'application de la circonstance aggravante de mise en danger de mort prévue par l'art. 140 ch. 4 CP s'agissant de l'infraction de brigandage (en l'occurrence ATF 117 IV 427, ATF 114 IV 8 et ATF 102 IV 18). Il perd toutefois de vue que la notion de mise en danger de mort imminent de l'art. 129 CP doit être interprétée de manière plus large que celle qui qualifie le degré le plus grave du brigandage (art. 140 ch. 4 CP), notamment parce qu'il ne s'agit pas seulement d'un élément aggravant, mais d'un élément constitutif de l'infraction réprimée par cette disposition et parce que la peine-menace est moins lourde que celle sanctionnant le degré le plus grave du brigandage (ATF 121 IV 67 consid. 2b/bb et cc, 2c et 2d p. 71 s.).
Cela étant, il a été retenu, selon la jurisprudence rendue en application de l'art. 129 CP, que le maniement de couteaux, cutters, armes acérés ou encore de verre brisé contre la gorge d'une personne était susceptible de représenter une dangerosité imminente (arrêt 6S.322/2005 du 30 septembre 2005 consid. 1.2). Tel est par exemple le cas s'agissant d'un voleur surpris en flagrant délit dans la voiture d'autrui qui s'empare d'un couteau muni d'une lame de 10 cm ("couteau multitool") et l'agite à proximité du cou et de la tête de la victime alors que celle-ci se débattait au cours de l'altercation qui s'en était suivie (arrêt 6B 882/2015 du 3 juin 2016 consid. 2.2 et 2.3). Au vu de ce qui précède, même si la cour cantonale n'a en l'espèce pas retenu l'existence de mouvements particuliers de l'auteur durant l'agression, elle pouvait néanmoins considérer, sans violer le droit fédéral, que le fait de maintenir avec la main un couteau de cuisine sur la gorge de la victime apeurée durant plusieurs minutes, alors que l'auteur se trouvait en état d'ébriété, était propre à causer un danger de mort imminent. Le grief doit dès lors être rejeté.

2.
Le recourant invoque une violation du principe de l'interdiction de la reformatio in pejus (art. 391 al. 2 CPP) ainsi que de l'art. 404 al. 1 CPP.

2.1. La prohibition de la reformatio in pejus, dont le but est de permettre au prévenu d'exercer son droit de recours sans craindre de voir le jugement modifié en sa défaveur est consacrée par l'art. 391 al. 2 1ère phrase CPP. Cette disposition prévoit que l'autorité de recours ne peut modifier une décision au détriment du prévenu ou du condamné si le recours a été interjeté uniquement en leur faveur. L'existence d'une reformatio in pejus doit être examinée à l'aune du dispositif. Il n'est en revanche pas interdit à l'autorité de recours de s'exprimer dans ses considérants sur la qualification juridique lorsque l'autorité précédente s'est fondée sur un autre état de fait ou des considérations juridiques erronées (ATF 142 IV 129 consid. 4.5 p. 136; 141 IV 132 consid. 2.7.3 p. 140). L'art. 391 al. 2 1ère phrase CPP n'interdit pas seulement une aggravation de la peine, mais aussi une qualification juridique plus grave des faits. Tel est notamment le cas lorsque l'infraction nouvellement qualifiée est sanctionnée par la loi d'une peine plus lourde, maximale ou minimale, ou que des infractions supplémentaires sont retenues (cf. ATF 143 IV 179 consid. 1.5 p. 184 s.; 139 IV 282 consid. 2.5 p. 288). Une interprétation large de l'art. 391
al. 2 1ère phrase CPP se justifie notamment dans la mesure où la réputation du prévenu peut souffrir d'une qualification juridique plus grave des faits mis à sa charge (ATF 139 IV 282 consid. 2.4.3 p. 287 s.; arrêt 6B 1368/2016 du 15 novembre 2017 consid. 4.1, destiné à la publication).

2.2. En l'espèce, seul le recourant a fait appel du jugement du 28 septembre 2015 pour ce qui le concernait. La cour cantonale ne pouvait dès lors pas, eu égard à la prohibition de la reformatio in pejus, modifier la décision en sa défaveur.

2.3. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir fixé une "peine de base" à 36 mois, pour l'atténuer ensuite à 30 mois (cf. infra consid. 3.2), avec sursis partiel portant sur 18 mois, en vertu de l'art. 19 al. 2 CP, disposition que l'autorité de première instance n'avait pas appliquée, faute d'avoir été en possession d'une expertise admettant une diminution de responsabilité.
Toutefois, dans la mesure où c'est précisément une peine de privation de liberté de 30 mois, avec sursis partiel portant sur 18 mois, qui avait été prononcée par le Tribunal correctionnel, on ne distingue pas de violation au principe de l'interdiction de la reformatio in pejus. En effet, une restriction liée au respect de ce principe ne se justifie pas lorsque, pris dans son ensemble, le nouveau jugement n'aggrave pas le sort du condamné, l'existence d'une violation du principe de l'interdiction de la reformatio in pejus devant être examinée à l'aune du dispositif rendu par la cour cantonale (arrêt 6B 1368/2016 du 15 novembre 2017 consid. 4.1, destiné à la publication). Tel est en particulier le cas lorsqu'une modification dans les considérants du jugement attaqué n'entraîne pas une aggravation des sanctions prononcées dans le dispositif (RICHARD CALAME, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2011, n° 9 ad art. 391 CPP; GILBERT KOLLY, Zum Verschlechtungsverbot im schweizerischen Strafprozess, RPS 113 [1995] p. 294 ss, p. 311).
On ne discerne par ailleurs pas de violation de l'art. 404 al. 1 CPP, dès lors que, contrairement à ce que soutient le recourant, la cour cantonale était fondée à examiner la question de la quotité de la peine, ce point ayant été expressément attaqué par le recourant en appel (cf. mémoire d'appel, n os 13 ss).

2.4. Autre est cependant le point de savoir si la cour cantonale a violé le principe contenu à l'art. 391 al. 2 CPP en subordonnant l'exécution du solde de la peine prononcée avec sursis - portant sur 18 mois - à la poursuite du traitement contre l'addiction à l'alcool suivi par le recourant, alors que cette règle de conduite n'avait pas été prévue par le tribunal correctionnel. S'il est certes admis, selon certains avis doctrinaux, que l'imposition par la juridiction d'appel d'une règle de conduite (art. 94 CP) non ordonnée en première instance constitue en principe une modification défavorable au condamné (VIKTOR LIEBER, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, Donatsch/ Hansjakob/Lieber [éd.], 2e éd. 2014, n° 14 ad art. 391 CPP; RICHARD CALAME, op. cit., n° 8 ad art. 391 CPP), point n'est toutefois besoin de trancher cette question en l'espèce.
En effet, il ressort du jugement entrepris que le recourant avait pris, lors de l'audience d'appel, une conclusion subsidiaire nouvelle en ce sens que "s'il devait être condamné à une peine privative de liberté, celle-ci devrait être assortie d'un plein sursis, ce sursis étant conditionné à une règle de conduite sous la forme de la poursuite du traitement contre l'addiction déjà suivi". Invité à se déterminer sur les conclusions du recourant, le ministère public avait pour sa part conclu à leur rejet, suggérant toutefois la mise en oeuvre d'un traitement ambulatoire contre l'addiction à l'alcool au sens de l'art. 63 CP, tel que l'expert l'avait préconisé. Répliquant à son tour, le recourant s'est alors opposé à la mise en oeuvre d'une mesure au sens de l'art. 63 CP, tout en confirmant son accord à la mise en oeuvre d'un traitement comme règle de conduite, cette fois sans préciser que celle-ci devait être ordonnée uniquement dans l'hypothèse où il bénéficierait d'un "plein sursis" (cf. jugement entrepris, p. 4).
A la lecture des conclusions ainsi exprimées, la cour cantonale pouvait considérer que le recourant ne s'était finalement pas opposé au prononcé d'une règle de conduite sous la forme de la poursuite du traitement qu'il suivait déjà, cela même si seul un sursis partiel devait lui être accordé. Cette attitude était ainsi susceptible d'être interprétée par la cour cantonale comme un moyen pour le recourant de laisser une impression favorable quant à son amendement et à l'évolution possible de son comportement, les juges d'appel ayant d'ailleurs retenu, au moment de fixer la peine, que sa situation personnelle, et notamment son alcoolisme, constituaient des circonstances à décharge (cf. infra consid. 3.2). On ne discerne dès lors pas de violation du principe de l'interdiction de la reformatio in pejus dans ce contexte. Le grief doit être rejeté.

3.
Le recourant conteste la quotité de la peine prononcée à son encontre.

3.1. L'art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alinéa 2 de cette disposition énumère une série de critères à prendre en considération pour déterminer la culpabilité de l'auteur. En ce qui concerne les principes généraux relatifs à la fixation de la peine, on peut renvoyer aux arrêts topiques (ATF 142 IV 137 consid. 9.1 p. 147; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s.).
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans le cadre de la fixation de la peine. Le Tribunal fédéral n'intervient que lorsque l'autorité cantonale a fixé une peine en dehors du cadre légal, si elle s'est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, si des éléments d'appréciation importants n'ont pas été pris en compte ou, enfin, si la peine prononcée est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; arrêt 6B 157/2017 du 25 octobre 2017 consid. 4.1). L'exercice de ce contrôle suppose que le juge exprime, dans sa décision, les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur dont il tient compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (art. 50 CP; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 20 et les arrêts cités). Le juge peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du pouvoir d'appréciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté. Un recours ne saurait toutefois être admis simplement
pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; arrêt 6B 111/2015 du 3 mars 2016 consid. 2.2, non publié aux ATF 142 IV 196).

3.2. En première instance, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a estimé que la culpabilité du recourant devait être qualifiée de lourde. Il s'en était ainsi pris à l'intégrité corporelle et sexuelle de son épouse durant plusieurs années, transformant cette dernière en simple objet domestique soumis à son plaisir. Le recourant n'avait fait montre d'aucune prise de conscience de la gravité de ses actes et avait persisté dans ses agissements délictueux, malgré une première enquête en 2008 et l'ouverture de la présente procédure. Le concours d'infractions devait également être retenu. A décharge, il fallait relever la situation personnelle difficile du recourant, notamment son alcoolisme. Il devait également être tenu compte de ses aveux s'agissant de l'infraction de faux de titres dont il avait été reconnu coupable.
A l'instar du Tribunal correctionnel, la Cour d'appel pénale a estimé que la culpabilité du recourant était lourde. Il devait cependant être tenu compte, en application de l'art. 19 al. 2 CP, de la diminution légère de sa responsabilité pénale, mise en exergue par l'expertise psychiatrique ordonnée en appel.

3.3. Le recourant conteste avoir fait de son épouse un "simple objet domestique" soumis à son plaisir. Il soutient à cet égard que la cour cantonale aurait dû tenir compte du fait que l'intimée aurait pu minimiser passablement son dommage, voire l'éviter si elle l'avait quitté dès les premières violences. L'argument est déplacé. S'il doit être tenu compte des relations personnelles entre l'auteur et sa victime dans la fixation de la peine, les circonstances du cas d'espèce restent néanmoins déterminantes (ATF 116 IV 179 consid. 4a p. 180). Or, la cour cantonale a estimé que le silence de la victime s'expliquait par les menaces du recourant à son endroit et par le climat de terreur et de harcèlement quasi permanent qu'il lui imposait (cf. jugement entrepris, consid. 7 p. 21). On comprend ainsi qu'aux yeux de la cour cantonale, les possibilités de l'intimée d'échapper à l'emprise du recourant dans de telles circonstances étaient excessivement limitées. La cour cantonale était dès lors fondée à retenir que ces circonstances dénotaient un manque flagrant de considération à l'égard de la victime, qu'il se plaisait à maltraiter.
Pour le surplus, en tant que le recourant soutient qu'il aurait dû être tenu compte du fait que les violences n'intervenaient que lorsqu'il était pris de boisson et qu'il suivait un traitement contre son addiction, il perd de vue que la cour cantonale a déjà retenu que son alcoolisme constituait une circonstance à décharge. Peu importe en outre que l'intimée ait déclaré que le recourant était "un ange" lorsqu'il n'avait pas bu, dès lors que c'est précisément lorsqu'il était sous l'influence de l'alcool qu'il se montrait violent. Par ailleurs, contrairement à ce que le recourant fait valoir, l'absence d'antécédent a en principe un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a donc pas à être prise en considération dans un sens atténuant (cf. ATF 136 IV 1 consid. 2.6.4 p. 3). Enfin, si l'absence de risque de récidive peut entrer dans le cadre de l'examen de la situation personnelle de l'auteur, elle n'enlève rien au caractère répréhensible de l'acte et son influence sur la peine est limitée (arrêt 6B 246/2012 du 10 juillet 2012 consid. 2.6).

3.4. Le recourant fait enfin valoir que sa responsabilité pénale légèrement diminuée aurait dû conduire la cour cantonale à opérer une réduction de peine plus importante.
En se bornant à soutenir qu'il aurait dû bénéficier d'une diminution de peine d'au moins 25% en raison de sa responsabilité légèrement restreinte, le recourant perd toutefois de vue qu'une réduction purement mathématique d'une peine hypothétique, comme le permettait l'ancienne jurisprudence, n'entre désormais plus en ligne de compte, dès lors qu'elle restreint de manière inadmissible le pouvoir d'appréciation du juge et conduit à accorder un poids trop important à la diminution de la capacité cognitive ou volitive telle qu'elle a été constatée par l'expert. Aussi, le juge doit procéder comme suit en cas de diminution de la responsabilité pénale : dans un premier temps, il doit décider, sur la base des constatations de fait de l'expertise, dans quelle mesure la responsabilité pénale de l'auteur est restreinte sur le plan juridique et comment cette diminution se répercute sur l'appréciation de la faute. La faute globale doit être qualifiée et, au regard de l'art. 50 CP, le juge doit expressément mentionner le degré de gravité à prendre en compte. Dans un deuxième temps, il lui incombe de déterminer la peine hypothétique qui correspond à cette faute. La peine ainsi fixée peut ensuite être, le cas échéant, modifiée en raison de
facteurs liés à l'auteur (Täterkomponente) ainsi qu'en raison d'une éventuelle tentative selon l'art. 22 al. 1 CP (ATF 136 IV 55 consid. 5.7 p. 62 s.).
Cela étant, le recourant n'explique pas en quoi l'autorité précédente aurait violé le droit dans l'application des principes sus-exposés et ainsi insuffisamment tenu compte de sa responsabilité légèrement restreinte, en considérant qu'elle justifiait une réduction de sa peine dans la mesure prononcée. Le grief doit dès lors être rejeté.

3.5. En définitive, il ressort du jugement querellé que l'autorité précédente a procédé à sa propre appréciation s'agissant de la peine infligée au recourant, sans que l'on puisse lui faire grief d'avoir méconnu le cadre légal de la peine encourue, de s'être fondée sur des critères étrangers à l'art. 47 CP ou d'avoir méconnu des éléments d'appréciation importants. Les griefs formulés par le recourant au sujet de la quotité de la peine sont dès lors infondés.

4.
Le recourant invoque enfin une violation des art. 42 et 43 CP relatifs à l'octroi du sursis.

4.1. La cour cantonale, suivant le raisonnement des premiers juges, a considéré que l'octroi du sursis partiel - portant sur 18 mois, le solde de 12 mois étant à exécuter - était une mesure de clémence qui pouvait être accordée au recourant, dès lors qu'il en remplissait les conditions et que l'exécution d'une partie de la peine devait suffire à le détourner de la commission de nouvelles infractions. Le délai d'épreuve a été fixé à quatre ans et subordonné, comme règle de conduite, à la poursuite du traitement en cours contre l'addiction à l'alcool.

4.2. En tant que le recourant part de la prémisse que c'est une peine maximale de 24 mois, compatible avec un sursis complet (art. 42 al. 1 CP), qui devait être prononcée, ses développements sont sans objet.
Pour le surplus, dès lors que c'est une peine de 30 mois qui a été prononcée et qu'un sursis partiel lui a été accordé (art. 43 al. 1 CP), l'intérêt juridiquement protégé du recourant à la modification de la décision (cf. art. 81 al. 1 let. b LTF) se limite à la question de la durée de la peine à exécuter (art. 43 al. 2 CP), à celle de la durée du délai d'épreuve (art. 44 al. 1 CP) ainsi qu'à celle de la règle de conduite qui lui a été imposée (art. 44 al. 2 CP). Or, le recourant ne développe aucun argument spécifique sur ces questions, se bornant à soutenir qu'un sursis complet se justifiait compte tenu de l'absence d'antécédent et de risque de récidive, la règle de conduite imposée étant dans ce contexte suffisante à le dissuader de commettre de nouvelles infractions. Dans cette mesure, le grief est irrecevable.

5.
Le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Les conclusions étaient dénuées de chances de succès, de sorte que la demande d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supportera les frais judiciaires dont le montant sera fixé en tenant compte de sa situation financière (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1200 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 12 février 2018

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Tinguely

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK) EMRK Art. 6 Recht auf ein faires Verfahren - (1) Jede Person hat ein Recht darauf, dass über Streitigkeiten in Bezug auf ihre zivilrechtlichen Ansprüche und Verpflichtungen oder über eine gegen sie erhobene strafrechtliche Anklage von einem unabhängigen und unparteiischen, auf Gesetz beruhenden Gericht in einem fairen Verfahren, öffentlich und innerhalb angemessener Frist verhandelt wird. Das Urteil muss öffentlich verkündet werden; Presse und Öffentlichkeit können jedoch während des ganzen oder eines Teiles des Verfahrens ausgeschlossen werden, wenn dies im Interesse der Moral, der öffentlichen Ordnung oder der nationalen Sicherheit in einer demokratischen Gesellschaft liegt, wenn die Interessen von Jugendlichen oder der Schutz des Privatlebens der Prozessparteien es verlangen oder - soweit das Gericht es für unbedingt erforderlich hält - wenn unter besonderen Umständen eine öffentliche Verhandlung die Interessen der Rechtspflege beeinträchtigen würde.
^a	innerhalb möglichst kurzer Frist in einer ihr verständlichen Sprache in allen Einzelheiten über Art und Grund der gegen sie erhobenen Beschuldigung unterrichtet zu werden;
^b	ausreichende Zeit und Gelegenheit zur Vorbereitung ihrer Verteidigung zu haben;
^c	sich selbst zu verteidigen, sich durch einen Verteidiger ihrer Wahl verteidigen zu lassen oder, falls ihr die Mittel zur Bezahlung fehlen, unentgeltlich den Beistand eines Verteidigers zu erhalten, wenn dies im Interesse der Rechtspflege erforderlich ist;
^d	Fragen an Belastungszeugen zu stellen oder stellen zu lassen und die Ladung und Vernehmung von Entlastungszeugen unter denselben Bedingungen zu erwirken, wie sie für Belastungszeugen gelten;
^e	unentgeltliche Unterstützung durch einen Dolmetscher zu erhalten, wenn sie die Verhandlungssprache des Gerichts nicht versteht oder spricht.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 9 Anklagegrundsatz - 1 Eine Straftat kann nur gerichtlich beurteilt werden, wenn die Staatsanwaltschaft gegen eine bestimmte Person wegen eines genau umschriebenen Sachverhalts beim zuständigen Gericht Anklage erhoben hat.
¹	Eine Straftat kann nur gerichtlich beurteilt werden, wenn die Staatsanwaltschaft gegen eine bestimmte Person wegen eines genau umschriebenen Sachverhalts beim zuständigen Gericht Anklage erhoben hat.
²	Das Strafbefehls- und das Übertretungsstrafverfahren bleiben vorbehalten.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 350 Bindung an die Anklage; Grundlage des Urteils - 1 Das Gericht ist an den in der Anklage umschriebenen Sachverhalt, nicht aber an die darin vorgenommene rechtliche Würdigung gebunden.
¹	Das Gericht ist an den in der Anklage umschriebenen Sachverhalt, nicht aber an die darin vorgenommene rechtliche Würdigung gebunden.
²	Es berücksichtigt die im Vorverfahren und im Hauptverfahren erhobenen Beweise.

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
¹	Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
²	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
³	Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 325 Inhalt der Anklageschrift - 1 Die Anklageschrift bezeichnet:
¹	Die Anklageschrift bezeichnet:
^a	den Ort und das Datum;
^b	die anklageerhebende Staatsanwaltschaft;
^c	das Gericht, an welches sich die Anklage richtet;
^d	die beschuldigte Person und ihre Verteidigung;
^e	die geschädigte Person;
^f	möglichst kurz, aber genau: die der beschuldigten Person vorgeworfenen Taten mit Beschreibung von Ort, Datum, Zeit, Art und Folgen der Tatausführung;
^g	die nach Auffassung der Staatsanwaltschaft erfüllten Straftatbestände unter Angabe der anwendbaren Gesetzesbestimmungen.
²	Die Staatsanwaltschaft kann eine Alternativanklage oder für den Fall der Verwerfung ihrer Hauptanklage eine Eventualanklage erheben.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199
¹	Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199
²	Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt.
³	Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft,
⁴	Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 391 Entscheid - 1 Die Rechtsmittelinstanz ist bei ihrem Entscheid nicht gebunden an:
¹	Die Rechtsmittelinstanz ist bei ihrem Entscheid nicht gebunden an:
^a	die Begründungen der Parteien;
^b	die Anträge der Parteien, ausser wenn sie Zivilklagen beurteilt.
²	Sie darf Entscheide nicht zum Nachteil der beschuldigten oder verurteilten Person abändern, wenn das Rechtsmittel nur zu deren Gunsten ergriffen worden ist. Vorbehalten bleibt eine strengere Bestrafung aufgrund von Tatsachen, die dem erstinstanzlichen Gericht nicht bekannt sein konnten.
³	Sie darf Entscheide im Zivilpunkt nicht zum Nachteil der Privatklägerschaft abändern, wenn nur von dieser ein Rechtsmittel ergriffen worden ist.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 404 Umfang der Überprüfung - 1 Das Berufungsgericht überprüft das erstinstanzliche Urteil nur in den angefochtenen Punkten.
¹	Das Berufungsgericht überprüft das erstinstanzliche Urteil nur in den angefochtenen Punkten.
²	Es kann zugunsten der beschuldigten Person auch nicht angefochtene Punkte überprüfen, um gesetzwidrige oder unbillige Entscheidungen zu verhindern.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 19 - 1 War der Täter zur Zeit der Tat nicht fähig, das Unrecht seiner Tat einzusehen oder gemäss dieser Einsicht zu handeln, so ist er nicht strafbar.
¹	War der Täter zur Zeit der Tat nicht fähig, das Unrecht seiner Tat einzusehen oder gemäss dieser Einsicht zu handeln, so ist er nicht strafbar.
²	War der Täter zur Zeit der Tat nur teilweise fähig, das Unrecht seiner Tat einzusehen oder gemäss dieser Einsicht zu handeln, so mildert das Gericht die Strafe.
³	Es können indessen Massnahmen nach den Artikeln 59-61, 63, 64, 67, 67b und 67e getroffen werden.15
⁴	Konnte der Täter die Schuldunfähigkeit oder die Verminderung der Schuldfähigkeit vermeiden und dabei die in diesem Zustand begangene Tat voraussehen, so sind die Absätze 1-3 nicht anwendbar.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 94 - 1 Die Weisungen, welche das Gericht oder die Strafvollzugsbehörde der verurteilten Person für die Probezeit erteilen kann, betreffen insbesondere die Berufsausübung, den Aufenthalt, das Führen eines Motorfahrzeuges, den Schadenersatz sowie die ärztliche und psychologische Betreuung.
¹	Die Weisungen, welche das Gericht oder die Strafvollzugsbehörde der verurteilten Person für die Probezeit erteilen kann, betreffen insbesondere die Berufsausübung, den Aufenthalt, das Führen eines Motorfahrzeuges, den Schadenersatz sowie die ärztliche und psychologische Betreuung.
²	Bei Delikten gegen die sexuelle Integrität kann die verurteilte Person zum Besuch eines Lernprogramms verpflichtet werden.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 63 - 1 Ist der Täter psychisch schwer gestört, ist er von Suchtstoffen oder in anderer Weise abhängig, so kann das Gericht anordnen, dass er nicht stationär, sondern ambulant behandelt wird, wenn:
¹	Ist der Täter psychisch schwer gestört, ist er von Suchtstoffen oder in anderer Weise abhängig, so kann das Gericht anordnen, dass er nicht stationär, sondern ambulant behandelt wird, wenn:
^a	der Täter eine mit Strafe bedrohte Tat verübt, die mit seinem Zustand in Zusammenhang steht; und
^b	zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit dem Zustand des Täters in Zusammenhang stehender Taten begegnen.
²	Das Gericht kann den Vollzug einer zugleich ausgesprochenen unbedingten Freiheitsstrafe, einer durch Widerruf vollziehbar erklärten Freiheitsstrafe sowie einer durch Rückversetzung vollziehbar gewordenen Reststrafe zu Gunsten einer ambulanten Behandlung aufschieben, um der Art der Behandlung Rechnung zu tragen. Es kann für die Dauer der Behandlung Bewährungshilfe anordnen und Weisungen erteilen.
³	Die zuständige Behörde kann verfügen, dass der Täter vorübergehend stationär behandelt wird, wenn dies zur Einleitung der ambulanten Behandlung geboten ist. Die stationäre Behandlung darf insgesamt nicht länger als zwei Monate dauern.
⁴	Die ambulante Behandlung darf in der Regel nicht länger als fünf Jahre dauern. Erscheint bei Erreichen der Höchstdauer eine Fortführung der ambulanten Behandlung notwendig, um der Gefahr weiterer mit einer psychischen Störung in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen zu begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Behandlung um jeweils ein bis fünf Jahre verlängern.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters.
¹	Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters.
²	Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 22 - 1 Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern.
¹	Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern.
²	Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33
¹	Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33
²	Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34
³	Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat.
⁴	Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 43 - 1 Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37
¹	Das Gericht kann den Vollzug einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr und höchstens drei Jahren teilweise aufschieben, wenn dies notwendig ist, um dem Verschulden des Täters genügend Rechnung zu tragen.37
²	Der unbedingt vollziehbare Teil darf die Hälfte der Strafe nicht übersteigen.
³	Sowohl der aufgeschobene wie auch der zu vollziehende Teil müssen mindestens sechs Monate betragen.38 Die Bestimmungen über die Gewährung der bedingten Entlassung (Art. 86) sind auf den unbedingt zu vollziehenden Teil nicht anwendbar.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 81 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids hat, insbesondere:
^b1	die beschuldigte Person,
^b2	ihr gesetzlicher Vertreter oder ihre gesetzliche Vertreterin,
^b3	die Staatsanwaltschaft, ausser bei Entscheiden über die Anordnung, die Verlängerung und die Aufhebung der Untersuchungs- und Sicherheitshaft,
^b4	...
^b5	die Privatklägerschaft, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann,
^b6	die Person, die den Strafantrag stellt, soweit es um das Strafantragsrecht als solches geht,
^b7	die Staatsanwaltschaft des Bundes und die beteiligte Verwaltung in Verwaltungsstrafsachen nach dem Bundesgesetz vom 22. März 197455 über das Verwaltungsstrafrecht.
²	Eine Bundesbehörde ist zur Beschwerde berechtigt, wenn das Bundesrecht vorsieht, dass ihr der Entscheid mitzuteilen ist.56
³	Gegen Entscheide nach Artikel 78 Absatz 2 Buchstabe b steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 44 - 1 Schiebt das Gericht den Vollzug einer Strafe ganz oder teilweise auf, so bestimmt es dem Verurteilten eine Probezeit von zwei bis fünf Jahren.
¹	Schiebt das Gericht den Vollzug einer Strafe ganz oder teilweise auf, so bestimmt es dem Verurteilten eine Probezeit von zwei bis fünf Jahren.
²	Für die Dauer der Probezeit kann das Gericht Bewährungshilfe anordnen und Weisungen erteilen.
³	Das Gericht erklärt dem Verurteilten die Bedeutung und die Folgen der bedingten und der teilbedingten Strafe.
⁴	Die Probezeit beginnt mit Eröffnung des Urteils, das vollstreckbar wird.39

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint.
¹	Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint.
²	Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann.
³	Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind.
⁴	Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 65 Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
¹	Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
²	Die Gerichtsgebühr richtet sich nach Streitwert, Umfang und Schwierigkeit der Sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien.
³	Sie beträgt in der Regel:
^a	in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 200-5000 Franken;
^b	in den übrigen Streitigkeiten 200-100 000 Franken.
⁴	Sie beträgt 200-1000 Franken und wird nicht nach dem Streitwert bemessen in Streitigkeiten:
^a	über Sozialversicherungsleistungen;
^b	über Diskriminierungen auf Grund des Geschlechts;
^c	aus einem Arbeitsverhältnis mit einem Streitwert bis zu 30 000 Franken;
^d	nach den Artikeln 7 und 8 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 200223.
⁵	Wenn besondere Gründe es rechtfertigen, kann das Bundesgericht bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge hinausgehen, jedoch höchstens bis zum doppelten Betrag in den Fällen von Absatz 3 und bis zu 10 000 Franken in den Fällen von Absatz 4.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

BGG:	64 65 66 81 97 105 106
BV:	9 29
EMRK:	6
StGB:	19 22 42 43 44 47 50 63 94 129 140 292
StPO:	9 325 344 350 391 404