Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 169/2020
Urteil vom 11. November 2020
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter von Werdt, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiberin Gutzwiller.
Verfahrensbeteiligte
A.A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin
Margherita Bortolani-Slongo,
Beschwerdeführer,
gegen
B.A.________,
vertreten durch Fürsprecher Paolo A. Losinger,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
vorsorgliche Massnahmen (Auskunfts-/Editionsbegehren im Scheidungsprozess),
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, vom 20. Januar 2020 (LY180058-O/U).
Sachverhalt:
A.
A.A.________ (geb. 1955) und B.A.________ (geb. 1968) sind seit dem xx.xx.2003 verheiratet und Eltern der Kinder C.A.________ (geb. 2004) und D.A.________ (geb. 2005). Sie leben seit dem 2. Dezember 2013 getrennt. Der Ehemann war bereits zuvor einmal vorübergehend (vom 1. April 2011 bis zum 30. November 2011) aus der ehelichen Liegenschaft ausgezogen.
B.
Das Bezirksgericht Horgen regelte mit Eheschutzurteil vom 11. März 2015 ihr Getrenntleben.
C.
Seit dem 2. Dezember 2015 stehen sich die Eheleute in einem Scheidungsverfahren vor dem Bezirksgericht gegenüber.
In ihrer Klageantwort stellte die Ehefrau Auskunftsbegehren zu den finanziellen Verhältnissen ihres Ehemanns. In ihrer Duplik hielt sie daran fest, erweiterte die Auskunftsbegehren teilweise und beantragte, es sei vorab in einem Zwischenentscheid, eventualiter in einem Teilentscheid, über sämtliche Editionsanträge zu entscheiden.
Mit Verfügung vom 20. Juli 2018 verpflichtete das Bezirksgericht den Ehemann in teilweiser Gutheissung der Editionsbegehren zur Einreichung von zahlreichen Urkunden.
D.
Die vom Ehemann gegen diese Verfügung ergriffene Berufung wies das Obergericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 20. Januar 2020 ab.
E.
Mit Beschwerde vom 27. Februar 2020 wendet sich A.A.________ (Beschwerdeführer) an das Bundesgericht. Er beantragt in Aufhebung des angefochtenen Entscheids, es seien die Editionsbegehren abzuweisen, soweit die Verpflichtungen zur Einreichung von Urkunden materiell-rechtlicher Natur seien, und er sei gestützt auf Art. 170
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 170 - 1 Chaque époux peut demander à son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. |
|
1 | Chaque époux peut demander à son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. |
2 | Le juge peut astreindre le conjoint du requérant ou des tiers à fournir les renseignements utiles et à produire les pièces nécessaires. |
3 | Est réservé le secret professionnel des avocats, des notaires, des médecins, des ecclésiastiques et de leurs auxiliaires. |
Mit Verfügung vom 18. März 2020 hiess der Präsident der urteilenden Abteilung das Gesuch des Beschwerdeführers um aufschiebende Wirkung gut.
Das Bundesgericht hat die kantonalen Akten, jedoch keine Vernehmlassungen eingeholt.
Erwägungen:
1.
1.1. Angefochten ist der Entscheid einer letzten kantonalen Instanz, welche auf Rechtsmittel hin über im Rahmen eines Scheidungsverfahrens gestellte Auskunfts- und Editionspflichten entschied (Art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
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1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
1.2. Auskunfts- und Editionspflichten können gestützt auf unterschiedliche Rechtsgrundlagen begründet werden.
1.2.1. Gestützt auf Art. 170
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 170 - 1 Chaque époux peut demander à son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. |
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1 | Chaque époux peut demander à son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. |
2 | Le juge peut astreindre le conjoint du requérant ou des tiers à fournir les renseignements utiles et à produire les pièces nécessaires. |
3 | Est réservé le secret professionnel des avocats, des notaires, des médecins, des ecclésiastiques et de leurs auxiliaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
1.2.2. Davon zu unterscheiden sind prozessuale Editions- und Auskunftspflichten gestützt auf das Verfahrensrecht, welche heute namentlich in Art. 150 ff
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 150 Objet de la preuve - 1 La preuve a pour objet les faits pertinents et contestés. |
|
1 | La preuve a pour objet les faits pertinents et contestés. |
2 | La preuve peut également porter sur l'usage, les usages locaux et, dans les litiges patrimoniaux, le droit étranger. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 154 Ordonnances de preuves - Les ordonnances de preuves sont rendues avant l'administration des preuves. Elles désignent en particulier les moyens de preuve admis et déterminent pour chaque fait à quelle partie incombe la preuve ou la contre-preuve. Elles peuvent être modifiées ou complétées en tout temps. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
|
1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
1.2.3. Allein die gesuchstellende Partei entscheidet, ob sie ihren Anspruch auf materielles Recht oder auf Prozessrecht stützen will (Urteil 5A 635/2013 vom 28. Juli 2014 E. 3.4 mit Hinweis, in: Rivista ticinese di diritto [RtiD] 2015 I S. 875; s.a. GÖKSU, Wieviel Einkommen, welches Vermögen - Auskunfts- und Editionspflichten von Ehegatten und Dritten, in: Der neue Familienprozess, Rumo-Jungo und andere [Hrsg.], 2012, S. 112).
1.2.4. Vorliegend lässt sich dem angefochtenen Entscheid nicht entnehmen, ob die Beschwerdegegnerin ihren Anspruch explizit materiell- oder prozessrechtlich begründete. Aus dem Prozesssachverhalt ergibt sich, dass die Beschwerdegegnerin beantragte, "es sei vorab in einem Zwischenentscheid über sämtliche Editionsanträge [...] als Beweisauflage zu entscheiden, eventualiter in einem Teilentscheid". Der sog. Beweisauflagebeschluss war in der altrechtlichen zürcherischen Zivilprozessordnung vom 13. Juni 1976 (OS 5, S. 99) in § 136 vorgesehen (vgl. Urteil 5A 421/2013 vom 19. August 2013 E. 1.2.2), worauf auch das erstinstanzliche Urteil verweist (E. 3.2.6 S. 11). Ferner vertrat die Beschwerdegegnerin vor Vorinstanz die Auffassung, das erstinstanzliche Urteil sei eine prozessleitende Verfügung (Art. 319 lit. b
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 319 Objet du recours - Le recours est recevable contre: |
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a | les décisions finales, incidentes et provisionnelles de première instance qui ne peuvent faire l'objet d'un appel; |
b | les autres décisions et ordonnances d'instruction de première instance: |
b1 | dans les cas prévus par la loi, |
b2 | lorsqu'elles peuvent causer un préjudice difficilement réparable; |
c | le retard injustifié du tribunal. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 308 Décisions attaquables - 1 L'appel est recevable contre: |
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1 | L'appel est recevable contre: |
a | les décisions finales et les décisions incidentes de première instance; |
b | les décisions de première instance sur les mesures provisionnelles. |
2 | Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable si la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 10 000 francs au moins. |
können. Sie folgerte, die Erstinstanz habe im Ergebnis die Edition sämtlicher Urkunden sowohl auf Art. 170
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 170 - 1 Chaque époux peut demander à son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. |
|
1 | Chaque époux peut demander à son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. |
2 | Le juge peut astreindre le conjoint du requérant ou des tiers à fournir les renseignements utiles et à produire les pièces nécessaires. |
3 | Est réservé le secret professionnel des avocats, des notaires, des médecins, des ecclésiastiques et de leurs auxiliaires. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent. |
|
1 | Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent. |
2 | Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
1.3. Bei Zwischenentscheiden folgt der Rechtsweg der Hauptsache (BGE 137 III 380 E. 1.1 S. 382 mit Hinweis). Dort geht es um eine Scheidung, in deren Rahmen noch vermögensrechtliche Nebenfolgen umstritten sind. Dem angefochtenen Entscheid zufolge überschreitet der Streitwert die massgebende Streitwertgrenze von Fr. 30'000.-- (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 112 Notification des décisions - 1 Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
|
1 | Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
a | les conclusions, les allégués, les moyens de preuves offerts et les déterminations des parties lorsqu'elles ne résultent pas des pièces du dossier; |
b | les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées; |
c | le dispositif; |
d | l'indication des voies de droit, y compris la mention de la valeur litigieuse dans les cas où la présente loi requiert une valeur litigieuse minimale. |
2 | Si le droit cantonal le prévoit, l'autorité peut notifier sa décision sans la motiver. Les parties peuvent alors en demander, dans les 30 jours, une expédition complète. La décision ne peut pas être exécutée avant que ce délai soit échu sans avoir été utilisé ou que l'expédition complète soit notifiée. |
3 | Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'al. 1, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler. |
4 | Dans les domaines où les autorités fédérales ont qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, le Conseil fédéral détermine quelles décisions les autorités cantonales doivent leur notifier. |
1.4.
1.4.1. Gegen selbständig eröffnete Zwischenentscheide, die weder die Zuständigkeit noch den Ausstand betreffen (Art. 92
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours. |
|
1 | Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours. |
2 | Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
1.2 S. 489 f.; 142 III 798 E. 2.2 in fine S. 801; 142 V 26 E. 1.2 S. 28; je mit Hinweisen).
1.4.2. Der Beschwerdeführer geht davon aus, der angefochtene Entscheid sei ein Endentscheid, und setzt sich infolgedessen mit der Eintretensvoraussetzung des drohenden nicht wieder gutzumachenden Nachteils nicht auseinander. Ob er einen solchen darzutun oder ob dieser angesichts der streitigen Editionsverpflichtungen als offensichtlich zu gelten hätte, kann vorliegend offen bleiben, da der Beschwerde ohnehin kein Erfolg beschieden ist.
2.
2.1. Der Beschwerdeführer rügt eine willkürliche Verletzung der Dispositionsmaxime (Art. 58
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 58 Principe de disposition et maxime d'office - 1 Le tribunal ne peut accorder à une partie ni plus ni autre chose que ce qui est demandé, ni moins que ce qui est reconnu par la partie adverse. |
|
1 | Le tribunal ne peut accorder à une partie ni plus ni autre chose que ce qui est demandé, ni moins que ce qui est reconnu par la partie adverse. |
2 | Les dispositions prévoyant que le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties sont réservées. |
2.2. Die einzelnen Ziffern des erstinstanzlichen Dispositivs, welche bei Gutheissung der Beschwerde wegfallen würden, benennt der Beschwerdeführer erst im Rahmen seiner Ausführungen zur vorinstanzlichen Kostenregelung (bzw. ergeben sich diese im Vergleich seiner Rechtsbegehren mit dem Dispositiv). Er detailliert an dieser Stelle seiner Beschwerdeschrift nicht, welche der aufgezählten Editionsverpflichtungen die Beschwerdegegnerin überhaupt nicht und welche sie nur für einen kürzeren Zeitraum beantragt haben soll. Hierzu verweist er auf seine Berufungsschrift, was unzulässig ist (BGE 140 III 115 E. 2 S. 116 mit Hinweis). In der Beschwerdeschrift äussert er sich konkret einzig zu den Editionsverpflichtungen betreffend die E.________ AG sowie die G.F.________ AG. Hinsichtlich der übrigen Editionsverpflichtungen genügt seine Beschwerdeschrift somit ohnehin nicht den Begründungsanforderungen (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.3. Mit Bezug auf die Bilanzen und Erfolgsrechnungen der E.________ AG moniert der Beschwerdeführer, diese habe die Beschwerdegegnerin in ihrem Rechtsbegehren nicht aufgeführt. Die Vorinstanz erwog hierzu, es ergebe sich aus der Begründung der zu dieser Gesellschaft verlangten Editionen, dass die Beschwerdegegnerin grundsätzlich Einblick in sämtliche Jahresabschlüsse der vom Beschwerdeführer beherrschten Gesellschaften verlange. Dies beziehe sich auch auf die E.________ AG. Mithin legte die Vorinstanz das Rechtsbegehren der Beschwerdegegnerin aus, was grundsätzlich zulässig ist (vgl. BGE 137 III 617 E. 6.2 in fine S. 622 mit Hinweisen). Der blosse Einwand, dies sei "offensichtlich unhaltbar" und die Beschwerdegegnerin sei "doppelt vertreten", genügt nicht. Der Beschwerdeführer erläutert nicht, weshalb das fragliche Rechtsbegehren einer Auslegung nicht zugänglich sein soll. Ebenso wenig zeigt er auf, inwiefern die Begründung der kantonalen Eingabe der Beschwerdegegnerin die Auslegung ihres Rechtsbegehrens im Sinne der Vorinstanz nicht zulassen soll. Es ist nicht Aufgabe des Bundesgerichts, in den kantonalen Akten nach einschlägigen Aktenstellen zu forschen und zu prüfen, ob diese den Rechtsstandpunkt des Beschwerdeführers stützen
(Urteil 5A 917/2018 vom 20. Juni 2019 E. 4.5 mit Hinweisen). Mithin ist nicht dargetan und auch nicht ersichtlich, dass die Vorinstanz über den Inhalt des gegnerischen Rechtsbegehrens hinausgegangen wäre. Bewegen sich die angeordneten Editionsverpflichtungen im Rahmen des gestellten Antrags, so liegt keine Verletzung des Dispositionsgrundsatzes vor.
2.4.
2.4.1. Sodann beanstandet der Beschwerdeführer, die Beschwerdegegnerin habe hinsichtlich der H.F.________ Ltd. die Edition von Auskünften und Belegen zum im Jahr 2015 getätigten Erwerb des Hotel I.________ sowie dem jährlich daraus fliessenden Ertrag und sämtlichen in diesem Zusammenhang erhältlich gemachten finanziellen Vorteilen verlangt, das Bezirksgericht habe aber die entsprechenden Editionsverpflichtungen nicht betreffend diese Gesellschaft, sondern bezüglich die G.F.________ AG angeordnet. Indem die Vorinstanz dies schütze, habe sie in "offensichtlich haltloser Weise" die Dispositionsmaxime verletzt. Es sei allein die Beschwerdegegnerin, welche mit ihren Anträgen bestimme, in Bezug auf welche Gesellschaften welche Belege zu edieren seien, und daran sei das Gericht gebunden.
2.4.2. Die Vorinstanz erkannte diesbezüglich, die Beschwerdegegnerin habe, wenn auch mit Bezug auf die H.F.________ Ltd., belegt Auskunft über den im Jahre 2015 getätigten Erwerb des Hotel I.________, den jährlich hieraus fliessenden Ertrag und sämtliche in diesem Zusammenhang erhältlich gemachten finanziellen Vorteile verlangt. Implizit hat sie damit auch dieses Rechtsbegehren in dem Sinne ausgelegt, dass die Beschwerdegegnerin über im Zusammenhang mit dem Hotel I.________ stehende Geldflüsse nicht bloss betreffend die H.F.________ Ltd. Auskunft verlange, sondern auch bezüglich allfälliger anderer involvierter Gesellschaften.
2.4.3. Der Beweisantrag ist zu spezifizieren. So ist im Falle eines anbegehrten Urkundenbeweises das zu edierende Schriftstück nach Art und Inhalt der Urkunde genau zu bezeichnen (vgl. BGE 143 III 113 E. 4.4.1 S. 119 mit Hinweisen). Ferner ist zu benennen, von wem die Urkunde ediert werden soll (GÖKSU, a.a.O., S. 127; PAHUD, in: Schweizerische Zivilprozessordnung [ZPO], Bd. II, Brunner und andere [Hrsg.], 2. Aufl. 2016, N. 17 zu Art. 221
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 221 Demande - 1 La demande contient: |
|
1 | La demande contient: |
a | la désignation des parties et, le cas échéant, celle de leur représentant; |
b | les conclusions; |
c | l'indication de la valeur litigieuse; |
d | les allégations de fait; |
e | l'indication, pour chaque allégation, des moyens de preuves proposés; |
f | la date et la signature. |
2 | Sont joints à la demande: |
a | le cas échéant, la procuration du représentant; |
b | le cas échéant, l'autorisation de procéder ou la déclaration de renonciation à la procédure de conciliation; |
c | les titres disponibles invoqués comme moyen de preuve; |
d | un bordereau des preuves invoquées. |
3 | La demande peut contenir une motivation juridique. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 296 Maxime inquisitoire et maxime d'office - 1 Le tribunal établit les faits d'office. |
|
1 | Le tribunal établit les faits d'office. |
2 | Les parties et les tiers doivent se prêter aux examens nécessaires à l'établissement de la filiation et y collaborer, dans la mesure où leur santé n'est pas mise en danger. Les dispositions concernant le droit des parties et des tiers de ne pas collaborer ne sont pas applicables. |
3 | Le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties. |
Sachverhalts als notwendig erachtete. Im Dispositiv seiner Verfügung sprach es die Editionsverpflichtungen denn auch nicht nur "in teilweiser Gutheissung der beklagtischen Editionsbegehren", sondern auch "von Amtes wegen (Art. 55 Abs. 2
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent. |
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1 | Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent. |
2 | Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées. |
2.5. Schliesslich rügt der Beschwerdeführer, die Editionsverpflichtungen, welche Urkunden mit Datum vor dem 1. Januar 2015 bzw. für einen Zeitraum vor dem 1. Januar 2015 beträfen, verletzten das Willkürverbot. Sie seien nicht notwendig, um seine finanziellen Verhältnisse zu erhellen. Zur Bestimmung der Leistungsfähigkeit von Selbständigerwerbenden bzw. von Personen, welche eine Gesellschaft beherrschen, sei auf das Durchschnittseinkommen der letzten drei bis fünf Jahre abzustellen, d.h. vorliegend auf die Jahre 2015 bis 2019. Damit beanstandet er sinngemäss eine Verletzung des Ausforschungsverbots (vgl. BGE 143 III 297 E. 8.2.5.4 S. 327 mit Hinweisen). Die Vorinstanz erwog hierzu, die Leistungsfähigkeit des Beschwerdeführers sei zumindest ab dem Jahr 2011 als potenziell entscheidrelevant anzusehen, zumal er just ab dem Zeitpunkt, in welchem er (im Jahr 2011) erstmals aus der ehelichen Liegenschaft ausgezogen sei, einen massiven Einbruch seiner Leistungsfähigkeit behaupte. Da für die Berechnung des nachehelichen Unterhalts unter anderem auf den zuletzt gelebten ehelichen Lebensstandard abzustellen ist (Art. 125 Abs. 2 Ziff. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. |
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1 | Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. |
2 | Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants: |
1 | la répartition des tâches pendant le mariage; |
2 | la durée du mariage; |
3 | le niveau de vie des époux pendant le mariage; |
4 | l'âge et l'état de santé des époux; |
5 | les revenus et la fortune des époux; |
6 | l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée; |
7 | la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien; |
8 | les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie. |
3 | L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier: |
1 | a gravement violé son obligation d'entretien de la famille; |
2 | a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve; |
3 | a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches. |
3.
Bei diesem Verfahrensausgang wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 6'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 11. November 2020
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: von Werdt
Die Gerichtsschreiberin: Gutzwiller