Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_115/2013

Sentenza dell'11 settembre 2013

II Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali von Werdt, Presidente,
Marazzi, Schöbi,
Cancelliera Antonini.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. Francesco Naef,
ricorrente,

contro

1. B.________,
2. Associazione studentesca B.________,
3. Associazione ex alunni ed ex alunne B.________,
4. Associazione dei Fisioterapisti diplomati B.________,
5. Associazione per la didattica e la ricerca
C.________,
6. Società D.________,
patrocinate dall'avv. Lorenzo Medici,
opponenti.

Oggetto
protezione della personalità,

ricorso contro la sentenza emanata il 28 dicembre 2012 dalla I Camera civile del Tribunale d'appello del
Cantone Ticino.

Fatti:

A.

A.a. L'associazione B.________, l'Associazione studentesca B.________, l'Associazione ex alunni ed ex alunne B.________, l'Associazione dei Fisioterapisti diplomati B.________, l'Associazione per la didattica e la ricerca C.________ e l'associazione Società D.________ hanno introdotto avanti al Pretore del Distretto di Lugano in data 2 giugno 2006 una petizione fondata sul diritto della personalità volta ad ottenere che fosse fatto ordine a A.________ di eliminare dai siti Internet e da ogni altro mezzo di diffusione l'affermazione: " La B.________ non è riconosciuta nel sistema universitario svizzero, i titoli non hanno valore legale nemmeno in Svizzera e non sono equipollenti a quelli delle università in Italia ". Le menzionate attrici hanno chiesto in subordine la constatazione dell'illiceità della lesione della loro personalità.

A.b. Il Pretore ha emanato l'ordine di eliminare dai siti Internet l'affermazione incriminata in data 6 giugno 2006 a titolo supercautelare; lo ha confermato previo contraddittorio in data 12 ottobre 2006. I rimedi di diritto interposti contro quest'ultimo decreto da A.________ sono stati respinti dal Tribunale di appello del Cantone Ticino in data 7 maggio 2008 e dal Tribunale federale in data 20 gennaio 2009.

A.c. La procedura di merito si è conclusa con sentenza pretorile 5 novembre 2009, con la quale è stata parzialmente accolta la petizione ed è stato fatto ordine a A.________ di eliminare l'affermazione incriminata dai siti Internet e da ogni altro mezzo di diffusione. L'ordine è stato accompagnato da comminatoria penale conformemente all'art. 292
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende.
CP.

B.
Contro la sentenza pretorile A.________ ha inoltrato appello con allegato 26 novembre 2009. Il Tribunale di appello del Cantone Ticino ha respinto il gravame con la qui impugnata sentenza 28 dicembre 2012.

C.
Con allegato 8 febbraio 2013 A.________ (qui di seguito: ricorrente) insorge al Tribunale federale con ricorso in materia civile. Postula, in accoglimento del suo ricorso, che l'appello venga accolto e che la sentenza pretorile sia riformata nel senso della reiezione integrale della petizione, con messa a carico dell'associazione B.________ e delle altre parti attrici (qui di seguito: opponenti) delle tasse, delle spese di giustizia e delle ripetibili di ogni grado.

Non sono state chieste determinazioni.

Diritto:

1.

1.1. La sentenza, finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) e pronunciata su ricorso dall'ultima istanza cantonale (art. 75 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
2 LTF), è qui tempestivamente (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) impugnata dalla parte risultata soccombente in appello e particolarmente toccata da quella decisione, che la condanna ad eliminare dai siti Internet e da ogni altro mezzo di diffusione una determinata affermazione (art. 76 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
e b LTF nel suo tenore in vigore dal 1° gennaio 2011, qui applicabile poiché la sentenza impugnata è stata pronunciata successivamente a questa data, art. 132 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
LTF). Nel merito essa riguarda l'intervento del giudice a protezione della personalità previsto dagli art. 28
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2    Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.
segg. CC, ovvero una questione civile di natura non pecuniaria (art. 72 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
LTF; DTF 127 III 481 consid. 1a; 110 II 411 consid. 1; 95 II 481 consid. 1; sentenza 5A_82/2012 del 29 agosto 2012 consid. 1, non pubblicato in DTF 138 III 641). Il ricorso in materia civile è in linea di principio ammissibile.

1.2. Il Tribunale federale applica il diritto d'ufficio (art. 106 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF). Ciò nondimeno, giusta l'art. 42 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
LTF, nei motivi del ricorso occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Ciò significa che il ricorrente deve almeno confrontarsi brevemente con i considerandi della sentenza impugnata pena l'inammissibilità del gravame (DTF 134 II 244 consid. 2.1).
In linea di massima il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sull'accertamento dei fatti svolto dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). Può scostarsene o completarlo soltanto se è stato effettuato in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF o in modo manifestamente inesatto (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). L'accertamento dei fatti contenuto nella sentenza impugnata può essere censurato alle stesse condizioni; occorre inoltre che l'eliminazione dell'asserito vizio possa influire in maniera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF). Se rimprovera all'autorità cantonale un accertamento dei fatti manifestamente inesatto - ossia arbitrario ai sensi dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. (DTF 133 II 249 consid. 1.2.2) - il ricorrente deve motivare la censura conformemente alle esigenze poste dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF. Ne discende che il ricorrente deve spiegare in modo chiaro e dettagliato, alla luce dei considerandi della sentenza impugnata, in che modo sarebbero stati violati diritti costituzionali (DTF 135 II 232 consid. 1.2 con rinvii; 134 II 244 consid. 2.2).

2.
Chi è illecitamente leso nella sua personalità può, a sua tutela, chiedere l'intervento del giudice contro chiunque partecipi all'offesa. A tal fine dispone delle azioni difensive di prevenzione di una lesione imminente, di cessazione di una lesione attuale e di accertamento dell'illiceità di una lesione avvenuta e che continua a produrre effetti molesti; restano riservate le azioni di risarcimento del danno, di riparazione morale e di consegna dell'utile (art. 28 cpv. 1 e
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2    Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.
28a CC).

3.
Detti principi e la loro applicabilità al caso concreto non sono contestati. Per contro, il ricorrente contesta che gli possa essere attribuita la paternità dei messaggi incriminati - in altre parole la propria legittimazione passiva (v. in proposito la sentenza 5A_792/2011 del 14 gennaio 2013 consid. 6.1, in sic! 5/2013 pag. 293).

3.1. A tal proposito, egli lamenta in primo luogo una violazione dell'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC: il Tribunale di appello lo avrebbe considerato l'autore del messaggio incriminato sulla base non della prova piena di tale fatto, bensì di un grado probatorio ridotto. Il ricorrente lo deduce dal fatto che il Tribunale di appello avrebbe sì affermato che il grado di prova richiesto non poteva essere limitato alla verosimiglianza; a torto avrebbe tuttavia preteso "che, trattandosi di lesione della personalità via Internet, la prova piena circa l'identità dell'autore di un messaggio fosse molto difficile o impossibile, e che quindi fosse sufficiente fornire una prova di intensità minore, denominandola prova indiziaria [...]".

L'obiezione, inconsistente, si fonda su un'errata comprensione dei concetti di prova piena, verosimiglianza e prova indiziaria. L'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC definisce, fra l'altro, il grado di prova esigibile, ciò che il Tribunale federale - in quanto questione di diritto - esamina con cognizione piena (DTF 130 III 321 consid. 5). Tutt'altra questione è per contro quella relativa al genere della prova: questa può essere diretta oppure indiretta ( Schmid/Lardelli, in Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch, vol. I, 4a ed. 2010, n. 85 ad art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC), segnatamente indiziaria (Max Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4a ed. 1984, pag. 123 seg.), e concerne il tema del libero apprezzamento delle prove, che va riesaminato nell'ottica del divieto d'arbitrio (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.) ed è pertanto del tutto estraneo all'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC (v., con particolare riferimento all'apprezzamento di prove indiziarie, DTF 128 III 22 consid. 2d; sentenze 5A_621/2012 del 20 marzo 2013 consid. 8.1; 4A_346/2012 del 31 ottobre 2012 consid. 3.3; 5A_272/2011 del 7 settembre 2011 consid. 4.3.2; 5A_306/2010 del 9 agosto 2010 consid. 4.2). Pertanto, possono essere provati in modo diretto oppure indiretto fatti direttamente o indirettamente pertinenti alla causa in applicazione del grado di prova
della certezza, della verosimiglianza preponderante o della semplice verosimiglianza (Philippe Schweizer, in Code de procédure civile commenté, 2011, n. 2 ad art. 168
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 168 - 1 Les moyens de preuve sont:
1    Les moyens de preuve sont:
a  le témoignage;
b  les titres;
c  l'inspection;
d  l'expertise;
e  les renseignements écrits;
f  l'interrogatoire et la déposition de partie.
2    Les dispositions régissant le sort des enfants dans les procédures relevant du droit de la famille sont réservées.
CPC).

Dalla lettura della sentenza impugnata emerge senza ombra di dubbio che il Tribunale di appello ha valutato le prove applicando a giusta ragione il grado della prova piena, ma lo ha fatto fondandosi su un fascio di indizi. Come visto, tale modo di procedere è conforme all'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC. La relativa censura appare dunque infondata.

3.2. Resta da verificare se, come pretende il ricorrente, il Tribunale di appello abbia proceduto ad un apprezzamento delle prove inficiato da una violazione del divieto d'arbitrio (supra consid. 1.2).

3.2.1. Nell'ambito dell'accertamento dei fatti e dell'apprezzamento delle prove è violato il divieto d'arbitrio qualora il giudice abbia manifestamente frainteso il senso e la portata di un mezzo di prova, se egli abbia trascurato senza fondati motivi un mezzo di prova rilevante per il giudizio, infine se abbia tratto delle conclusioni insostenibili in base ai fatti accertati. L'apprezzamento delle prove criticato deve aver influito sull'esito del processo e non unicamente sulla motivazione della sentenza. Con particolare riferimento all'apprezzamento di prove indiziarie è data una violazione del divieto d'arbitrio non già quando le conclusioni alle quali è giunto il tribunale non corrispondono a quelle del ricorrente, bensì unicamente qualora l'apprezzamento si riveli manifestamente insostenibile, in chiaro contrasto con la situazione di fatto oppure crassamente contrario al comune senso della giustizia (DTF 135 II 356 consid. 4.2.1; sentenza 5A_306/2010 del 9 agosto 2010 consid. 4.2 con ulteriori rinvii).

3.2.2. Il Tribunale di appello ha considerato numerosi fatti quali indizi convergenti a favore dell'attribuzione al ricorrente della paternità delle affermazioni incriminate: si è riferito in primo luogo ad alcuni "nicknames" che il teste E.________ ha riconosciuto, con prudenti riserve, siccome riferibili al ricorrente. Certo il Tribunale di appello non li ha considerati, presi da soli, come sufficienti, ma non ha potuto fare a meno di attribuire loro la valenza di "prove imperfette". Ha poi rivolto la propria attenzione ad altre emergenze probatorie: le sentenze penali che, pur mandando alla fine il ricorrente assolto, ne avevano constatato la paternità riguardo alle affermazioni incriminate; gli indirizzi IP ("parametri di comunicazione digitale che permettono di identificare un dominio Internet composto di computer o di server di rete, come pure i computer degli utenti che partecipano alle comunicazioni su questa rete") che, come accertato in fatto nella sentenza penale pretorile, hanno permesso di collegare il messaggio litigioso al computer di casa del ricorrente rispettivamente ad un computer attivo presso la F.________SA facente capo al medesimo. Sulla scorta degli appena menzionati elementi fattuali, il Tribunale di
appello ha ritenuto essere di fronte ad "un insieme di indizi che possono senz'altro dirsi convergenti": valutati complessivamente, conducono "secondo il normale andamento delle cose" al convincimento che il ricorrente possa essere considerato l'autore dei messaggi incriminati.

3.3. Nella misura in cui esse non esprimano semplicemente la sua opinione divergente e non siano pertanto meramente appellatorie (ed allora inammissibili), le critiche che solleva il ricorrente non sono atte a stabilire una violazione del divieto d'arbitrio nel quadro dell'apprezzamento delle prove da parte del Tribunale di appello.

3.3.1. A proposito della testimonianza di E.________, i Giudici cantonali hanno preso le distanze dal giudizio pretorile, che su detta testimonianza aveva posto primaria importanza. Hanno messo, al contrario, espressamente in evidenza la prudenza del teste. Le critiche ricorsuali cadono pertanto nel vuoto.

3.3.2. I Giudici cantonali hanno pure evitato di fondare la propria sentenza sugli pseudonimi che il Pretore aveva ricondotto al ricorrente. Hanno nondimeno precisato che tali pseudonimi possono essere visti come indizi in un procedimento logico di costruzione della prova.

Il ricorrente si limita ad ipotizzare una violazione del divieto d'arbitrio nel caso in cui il Tribunale di appello avesse voluto riferire gli pseudonimi a lui, poiché gli pseudonimi possono essere usurpati, poiché è impossibile "cliccare" sul documento cartaceo per verificare la connessione con un determinato autore, infine poiché fanno difetto sia una perizia sia un'ispezione. Ora, proprio perché il Tribunale di appello non ha voluto accertare positivamente un legame diretto fra gli pseudonimi ed il ricorrente, la critica ricorsuale cade nel vuoto. In quanto rivolta contro gli accertamenti del Pretore, essa è peraltro inammissibile (art. 75 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF e contrario).

3.3.3. Il ricorrente lamenta poi una violazione del divieto d'arbitrio poiché i Giudici cantonali avrebbero dato per acquisiti gli accertamenti fattuali della sentenza penale pretorile relativi alla sua paternità delle affermazioni incriminate, benché tale sentenza non fosse cresciuta in giudicato ed anzi sia stata successivamente annullata dall'autorità di cassazione che lo ha poi prosciolto. A suo giudizio, invece di riprendere acriticamente i fatti, i Giudici cantonali avrebbero dovuto "valutare indipendentemente i mezzi di prova esistenti nell'incarto penale ed eventualmente giungere a medesimi accertamenti fattuali espressi dalle autorità giudicanti penali".

Va preliminarmente rilevato che la sentenza civile del Pretore è datata 5 novembre 2009. Quella penale di prima sede è datata 9 gennaio 2008; essa è stata impugnata per cassazione, sulla quale il Tribunale di appello (Corte di cassazione e revisione penale) ha deciso in data 1° febbraio 2010. La vertenza penale è dunque stata risolta mentre era pendente l'appello contro la sentenza civile. Ora, i Giudici cantonali hanno rilevato che la parte che voleva contestare le implicazioni che le sentenze penali avrebbero potuto avere sulla vertenza civile in virtù dell'art. 112 del codice di procedura civile ticinese (CPC/TI, nel frattempo abrogato) avrebbe potuto e dovuto inoltrare spontaneamente e senza indugio uno scritto in tal senso. Il ricorrente non discute del tutto queste considerazioni. Si deve pertanto ammettere che la presente censura sia tardiva e, come tale, lesiva del principio della buona fede processuale (sentenza 6B_885/2009 del 10 marzo 2010 consid. 2.3, in RTiD 2010 II pag. 44).

Nel merito, comunque, l'argomentazione ricorsuale appare pretestuosa. Sedes materiae è l'art. 112 CPC/TI. Per quanto qui di rilievo, questa norma dispone che una sentenza penale di condanna fa stato solo per l'accertamento dell'esistenza del fatto che ha costituito oggetto di giudizio penale (art. 112 cpv. 1 CPC/TI). Di converso, dopo una sentenza penale di assoluzione per insufficienza di prove il giudice civile è autonomo nel proprio giudizio anche in punto all'esistenza, in fatto, dell'atto illecito ( Cocchi/Trezzini, Codice di procedura civile ticinese massimato e commentato, 2000, n. 3 ad art. 112 CPC/TI; gli stessi, Codice di procedura civile ticinese massimato e commentato, Appendice 2000/2004, 2005, n. 7 ad art. 112 CPC/TI, con rinvio alla sentenza 4C.258/2003 del 9 gennaio 2004 consid. 1.2 e 1.3, non pubblicati in DTF 130 III 213). È ciò che è avvenuto nel caso concreto: il Tribunale di appello, e prima di esso il Pretore, hanno preso conoscenza delle sentenze penali e ne hanno liberamente e concordemente tratto la conclusione che il ricorrente era l'autore delle affermazioni incriminate. Di fronte agli accertamenti del giudice penale di prima sede, confermati dalla Corte di cassazione e revisione penale del Tribunale di
appello, secondo i quali il messaggio litigioso è partito dal domicilio del ricorrente, mentre altri da un computer situato presso la sede della F.________SA facente capo al medesimo, mal si comprende che differenza possa fare se il giudice civile fa proprie le constatazioni del giudice penale riferendosi alla sentenza di questi oppure le ribadisce passo per passo. Ovviamente la situazione è ben diversa se il giudice civile vuole sovvertire la conclusione del giudice precedente, come è stato il caso nella sentenza del Tribunale federale 5P.100/2000 del 17 luglio 2000, alla quale si riferiscono tanto i Giudici cantonali quanto il ricorrente: in un simile caso una discussione, frutto di una divergente "operazione intellettuale deduttiva", si impone. Nella sentenza impugnata non si intravvede arbitrio alcuno. Per sovvertire tale esito, il ricorrente avrebbe peraltro dovuto indicare con precisione quali altre circostanze avrebbero dovuto necessariamente condurre i Giudici di appello ad una differente conclusione, e spiegarne i motivi (supra consid. 1.2) - ciò che non si ravvede nel presente ricorso.

3.3.4. Nel medesimo contesto, il ricorrente si avvale del fatto che la sentenza penale di prima istanza sia stata cassata. Ne deduce che essa avrebbe perso ogni e qualsiasi legittimazione anche in punto alle constatazioni di fatto che essa conteneva. Facendovi riferimento, il Tribunale di appello sarebbe incorso in arbitrio.
L'argomento non convince. Come appena esposto, in virtù dell'art. 112 cpv. 1 CPC/TI ed in presenza di una sentenza di assoluzione, il giudice civile è libero di accertare i fatti senza vincolo alcuno a qualsivoglia giudizio penale. Ciò non significa, tuttavia, che egli debba prescindere completamente dal giudizio penale ed anzi necessariamente giungere a conclusioni fattuali diverse da quelle del giudice penale: può, ma non deve.

3.3.5. Il ricorrente obietta poi che la Corte di cassazione e revisione penale ha deciso sui fatti con cognizione limitata all'arbitrio. Di conseguenza, non vi sarebbe un diretto accertamento dei fatti.

Anche questa tesi non convince. Ladecisione della Corte di cassazione e revisione penale fissa definitivamente fatti e diritto, indipendentemente dalla cognizione: se quest'ultima, in fatto, è limitata all'arbitrio, ciò significa che è confermato l'apprezzamento delle prove effettuato dal giudice di prima sede. Né più né meno. Quanto alla confusione fra grado della prova e cognizione limitata all'arbitrio, si rinvia a quanto detto (supra consid. 3.1).

3.3.6. Da ultimo il ricorrente espone quelli che, a suo giudizio, sono gli elementi di fatto suscettibili di rendere plausibile che egli non era l'autore del testo incriminato - fatti che il Tribunale di appello avrebbe omesso di considerare in violazione del divieto d'arbitrio. In particolare - ed, invero, unicamente - rinvia a messaggi di posta elettronica che non provengono dai reali apparenti autori, rispettivamente riconducibili a pseudonimi che non possono riferirsi al ricorrente, dato che lo dipingono in luce negativa; messaggi che, peraltro, sarebbero antecedenti l'inizio della vertenza giudiziaria e non successivi come erroneamente ritenuto dal Tribunale di appello.

Effettivamente il Tribunale di appello ha considerato che svariati messaggi di posta elettronica, fra i quali alcuni eventualmente lesivi dell'onore del ricorrente, sono stati immessi in rete dopo il 6 giugno 2006, data del decreto supercautelare del Pretore, come da quest'ultimo constatato. Ciò appare comprovato dal doc. U, dal quale si evince che tutti i messaggi registrati sotto questo documento sono stati spediti (" posted on ... ") in date successive. Il ricorrente vi oppone a ragione alcuni messaggi che appaiono invece di data anteriore (22 maggio 2006 rispettivamente 18 maggio 2006). La diatriba sulle date dei messaggi eventualmente lesivi dell'onore del ricorrente, segnatamente quello in cui viene definito " capo bidello ", non riveste tuttavia importanza decisiva. È incontestabile che l'abuso di pseudonimi è pratica facile e corrente. Appare dunque sostenibile l'ipotesi che l'autore dei messaggi firmati con pseudonimi manifestamente sottratti al loro regolare utente abbia perseguito scopi processuali dubbi, ma è pure senz'altro possibile che gli pseudonimi accertatamente utilizzati per la messa in rete dell'affermazione qui incriminata siano anche stati abusivamente utilizzati da terzi per propagare asserzioni
indubbiamente contrarie agli interessi del ricorrente. Ciò non basta tuttavia per escludere, con un grado di certezza sufficiente, la paternità del ricorrente relativamente all'affermazione qui discussa: sebbene la sua tesi sia sostenibile, la tesi opposta, ritenuta dal Pretore prima e dal Tribunale di appello poi sulla scorta di un fascio d'indizi, non appare certo manifestamente insostenibile, in chiaro contrasto con la situazione di fatto oppure crassamente contraria al comune senso della giustizia, conformemente alla definizione di arbitrio (supra consid. 3.2.1).

3.4. Anche esaminata globalmente, l'attribuzione della paternità dell'affermazione incriminata al ricorrente non può dirsi, alla luce del fascio di indizi raccolti dai magistrati dei due gradi di giudizio cantonale, lesiva del divieto di arbitrio: l'opponente principale e l'istituzione presieduta dal ricorrente si affrontano manifestamente sul lucrativo (e poco trasparente) campo delle scuole private superiori; lo si evince, ad esempio, dal fatto che nei siti nei quali sono apparse le affermazioni lesive della personalità dell'opponente, le vicendevoli critiche si sono susseguite l'una all'altra (v. ad esempio il doc. F10 all'incarto pretorile). In un simile contesto, la prima spontanea reazione è quella di identificare l'autore di affermazioni illecite nel concorrente, principale beneficiario delle medesime. Se poi gli indirizzi IP conducono a svelare che le affermazioni illecite sono effettivamente da collegare al ricorrente, ben si può concludere che la prova della sua paternità sia fornita, sebbene unicamente sulla scorta di indizi.

4.
Ne discende che il ricorso deve essere respinto nella misura della sua ricevibilità, con conseguenza di tassa e spese a carico del ricorrente soccombente (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF). Non sono dovute ripetibili, le opponenti non essendo state invitate a determinarsi e non essendo pertanto incorse in spese della sede federale (art. 68 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
2 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'500.-- sono poste a carico del ricorrente.

3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 11 settembre 2013

In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: von Werdt

La Cancelliera: Antonini
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_115/2013
Date : 11 septembre 2013
Publié : 30 octobre 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des personnes
Objet : protezione della personalità


Répertoire des lois
CC: 8 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
28
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2    Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.
CP: 292
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende.
CPC: 168
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 168 - 1 Les moyens de preuve sont:
1    Les moyens de preuve sont:
a  le témoignage;
b  les titres;
c  l'inspection;
d  l'expertise;
e  les renseignements écrits;
f  l'interrogatoire et la déposition de partie.
2    Les dispositions régissant le sort des enfants dans les procédures relevant du droit de la famille sont réservées.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
Répertoire ATF
110-II-411 • 127-III-481 • 128-III-22 • 130-III-213 • 130-III-321 • 133-II-249 • 134-II-244 • 135-II-224 • 135-II-356 • 138-III-641 • 95-II-481
Weitere Urteile ab 2000
4A_346/2012 • 4C.258/2003 • 5A_115/2013 • 5A_272/2011 • 5A_306/2010 • 5A_621/2012 • 5A_792/2011 • 5A_82/2012 • 5P.100/2000 • 6B_885/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • questio • tribunal fédéral • pseudonyme • cio • constatation des faits • lésé • procédure civile • protection de la personnalité • décision • preuve absolue • moyen de preuve • preuve facilitée • motivation de la décision • acquittement • recours en matière civile • tribunal cantonal • droit civil • examinateur • mention
... Les montrer tous
sic!
5/201 S.3