Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 624/2019

Urteil vom 5. November 2019

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Bundesrichterin Escher,
Bundesrichter Schöbi,
Gerichtsschreiber Monn.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Rechtsanwalt Marcel Steinegger und/oder Rechtsanwältin Sabina Schellenberg,
Beschwerdeführer,

gegen

B.________ Corp.,
vertreten durch Frau Rechtsanwältin Dr. Sabina Nüesch und/oder Rechtsanwalt Erich Tagwerker,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Arresteinsprache,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 3. Juli 2019 (PS190083-O/U).

Sachverhalt:

A.
Die B.________ Corp., die in U.________ (Republik Marschallinseln) ansässig ist, und A.________, der in V.________ (Russland) wohnt, streiten vor den hiesigen Justizbehörden um die Bewilligung eines Arrests. Mit Eingabe vom 1. November 2017 ersuchte die B.________ Corp. das Einzelgericht Audienz des Bezirksgerichts Zürich darum, Vermögenswerte von A.________ bei der Bank C.________ in Zürich für eine Forderung von EUR 5 Mio. (nebst Zins) zu verarrestieren. Mit Arrestbefehl vom 2. November 2017 gab das Bezirksgericht dem Begehren statt (Verfahren EQ170193-L). Am 3. November 2017 vollzog das Betreibungsamt Zürich 1 den Arrest (Arrest-Nr. xxx).

B.
Mit Eingabe vom 27. April 2018 erhob A.________ Einsprache gegen den Arrestbefehl. Sein Antrag, das Verfahren mit einem weiteren Arresteinspracheverfahren (vgl. Urteil 5A 623/2019 vom 5. November 2019) zu vereinigen, wurde Mitte Juli 2018 abgewiesen. Nach einem regen Schriftenwechsel wies das Bezirksgericht die Einsprache mit Urteil vom 21. März 2019 ab. In der Folge gelangte A.________ an das Obergericht des Kantons Zürich. Dieses wies sowohl sein Gesuch um Vereinigung des Verfahrens mit dem Beschwerdeverfahren PS190082 als auch seine Beschwerde ab (Beschluss und Urteil vom 3. Juli 2019).

C.
Mit Beschwerde vom 9. August 2019 wendet sich A.________ (Beschwerdeführer) an das Bundesgericht. Er beantragt, das Urteil des Obergerichts aufzuheben und den Arrestbefehl sowie dessen Vollzug betreffend zwei Konten bei der Bank C.________ (Zürich) aufzuheben. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz, subeventualiter an das Bezirksgericht zurückzuweisen. Das Bundesgericht hat sich die kantonalen Akten überweisen lassen, jedoch keinen Schriftenwechsel angeordnet.

Erwägungen:

1.
Der Beschwerdeführer wehrt sich binnen Frist (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG) gegen den Entscheid einer letzten kantonalen Instanz, die als oberes Gericht auf Rechtsmittel hin geurteilt hat (Art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG). Die Streitigkeit betrifft eine Schuldbetreibungs- und Konkurssache (Art. 72 Abs. 2 Bst. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG). Der gesetzliche Streitwert von Fr. 30'000.-- (Art. 74 Abs. 1 Bst. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG) ist erreicht. Beschwerdeentscheide gemäss Art. 278 Abs. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
SchKG sind Endentscheide im Sinne von Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG (Urteil 5A 650/2011 vom 27. Januar 2012 E. 1 mit Hinweisen). Die Streitsache unterliegt also der Beschwerde in Zivilsachen.

2.
Der Weiterziehungsentscheid betreffend die Arresteinsprache gilt als vorsorgliche Massnahme im Sinne von Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG (BGE 135 III 232 E. 1.2 S. 234). Deshalb kann der Beschwerdeführer vor Bundesgericht nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte rügen. Dies gilt zunächst für die Anwendung von Bundesrecht, die im Rahmen von Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG nur auf Willkür hin geprüft wird (Urteil 5A 261/2009 vom 1. September 2009 E. 1.2, nicht veröffentlicht in BGE 135 III 608). Daneben kommt auch eine Berichtigung oder Ergänzung der Sachverhaltsfeststellungen nur dann in Frage, wenn die kantonale Instanz verfassungsmässige Recht verletzt hat (BGE 133 III 585 E. 4.1 S. 588). Für alle Vorbringen betreffend die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Die rechtsuchende Partei muss präzise angeben, welches verfassungsmässige Recht durch den angefochtenen kantonalen Entscheid verletzt wurde, und im Einzelnen darlegen, worin die Verletzung besteht (BGE 133 III 439 E. 3.2 S. 444). Wer sich auf eine Verletzung des Willkürverbots (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV) berufen will, kann sich demnach nicht darauf beschränken, den vorinstanzlichen Entscheid als willkürlich zu bezeichnen. Die rechtsuchende Partei muss vielmehr anhand der
angefochtenen Subsumtion im Einzelnen dartun, inwiefern das kantonale Gericht willkürlich entschieden haben soll und der Entscheid an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246; 117 Ia 10 E. 4b S. 11 f.). Willkür liegt zudem nur vor, wenn nicht bloss die Begründung eines Entscheids, sondern auch das Ergebnis unhaltbar ist (BGE 134 I 140 E. 5.4 S. 148; 133 I 149 E. 3.1 S. 153 mit Hinweisen). Dass eine andere Lösung ebenfalls als vertretbar oder gar zutreffender erscheint, begründet keine Willkür (BGE 137 I 1 E. 2.4 S. 5; 129 I 173 E. 3.1 S. 178; je mit Hinweisen).

3.
Die Parteien sind darüber entzweit, ob D.________ im Namen der Beschwerdegegnerin auftrat und deren Rechtsvertretern rechtswirksam eine Vollmacht zur Stellung des Arrestgesuchs erteilte.

3.1.

3.1.1. Ob überhaupt jemand ein Arrestgesuch stellte, ist dem angefochtenen Entscheid zufolge eine Prozessvoraussetzung, deren Vorliegen das Gericht nach Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies.
ZPO von Amtes wegen prüft. Die eingeschränkte oder "partielle" Untersuchungsmaxime, die dabei gelte, ändere jedoch nichts an der objektiven Beweislast. Das Obergericht erklärt weiter, dass für die Prüfung der Prozessvoraussetzungen die Regeln gälten, die "auf das Verfahren insgesamt" anwendbar sind. Da der Arrest nach Massgabe von Art. 272
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG bewilligt werde, wenn der Arrestgläubiger seine Voraussetzungen glaubhaft macht, seien im Arrestverfahren auch die allgemeinen Prozessvoraussetzungen nur glaubhaft zu machen. Daraus folgert das Obergericht, dass die Beschwerde gegen den abschlägigen Arresteinspracheentscheid abzuweisen sei, wenn der drohende Schaden der Arrestgläubigerin multipliziert mit ihren Prozesschancen grösser ist als der Schaden des Arrestschuldners multipliziert mit seinen Prozesschancen - wobei die Prozesschancen der Arrestgläubigerin mindestens 50 % betragen müssten. Im konkreten Fall drohe der Arrestgläubigerin bei einer Aufhebung des Arrestes ein erheblicher Nachteil, weil der Arrestschuldner in Russland wohne und sein Vermögen (oder - nach der
Darstellung der Arrestgläubigerin - dasjenige des hinter ihm stehenden tatsächlich wirtschaftlich Berechtigten) über verschiedene "Offshore-Gesellschaften" verwalte, gegen die eine Vollstreckung "notorischerweise" mit erheblichen Schwierigkeiten verbunden sei. Demgegenüber habe der Arrestschuldner nicht vorgebracht, dass ihm ein erheblicher Nachteil entstünde, wenn er über das Arrestsubstrat von rund Fr. 3 Mio. einstweilen nicht verfügen kann. Allein der "Nachteil", sein Vermögen der Zwangsvollstreckung in der Schweiz nicht entziehen zu können, wäre nicht schutzwürdig.

3.1.2. In der Folge setzt sich der angefochtene Entscheid mit verschiedenen Urkunden auseinander. Für eine Vertretungsbefugnis von D.________ spreche das Certificate of Incumbency vom 17. April 2017, das D.________ als "Director" der Arrestgläubigerin ausweise. Dieses Schriftstück sei von der E.________ Inc., also vom gesetzlichen registrar und agent der Arrestgläubigerin ausgestellt und überdies gehörig apostilliert. Das vom Arrestschuldner beigebrachte Trust Agreement vom 17. April 2017 werde von beiden Parteien als gefälscht bezeichnet und sei deshalb weder für die eine noch für die andere Tatsachendarstellung von Gewicht. Weiter kommt das Obergericht auf ein Director's Service Agreement vom 10. April 2017 sowie auf eine Resolution on the transfer of beneficial ownership of the company, auf eine Order und auf eine Instruktion von F.________ (alle per 17. April 2017 datiert) zu sprechen. Diese Dokumente würden D.________ als Director und als wirtschaftlich Berechtigte (wenn auch nicht als "ultimate beneficial owner") bezeichnen und damit grundsätzlich die Tatsachendarstellung der Arrestgläubigerin stützen, wonach D.________ vertretungsbefugt sei und sich als wirtschaftlich Berechtigte selbst zum Director habe bestimmen können.
Das Obergericht räumt ein, dass aufgrund der Vorbringen des Arrestschuldners nicht unerhebliche Zweifel an der Tatsachendarstellung der Arrestgläubigerin bzw. von D.________ bestehen. Aber auch der Arrestschuldner lasse "Verschiedenes im Dunkeln". Für seine Darstellung, wonach er die Arrestgläubigerin gegründet habe und ihr alleiniger wirtschaftlich Berechtigter (gewesen) sei, habe er keine eindeutigen Dokumente vorgelegt. Demgegenüber sprächen verschiedene Urkunden für die Darstellung der Arrestgläubigerin, wonach der "tatsächlich wirtschaftlich Berechtigte" veranlasst habe, dass der Arrestschuldner die wirtschaftliche Berechtigung auf D.________ übertrage und diese als Director fungieren solle. Mit Rücksicht auf diese "Behauptungs- und Aktenlage und angesichts des der Arrestgläubigerin drohenden Nachteils bei Aufhebung des Arrestes" schützt das Obergericht die erstinstanzliche Beurteilung, wonach von einer gehörigen Vertretung der Arrestgläubigerin durch D.________ auszugehen sei.

3.1.3. Im Anschluss daran erläutert das Obergericht, weshalb das Ergebnis dasselbe wäre, wenn die Prozessvoraussetzungen im Arrestbewilligungsverfahren nicht nur glaubhaft gemacht, sondern bewiesen werden müssten. Ausgangspunkt der vorinstanzlichen Überlegungen ist die Frage, ob das Certificate of Incumbency eine öffentliche Urkunde im Sinne von Art. 179
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 179 Force probante des registres publics et des titres authentiques - Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils attestent tant qu'il n'a pas été établi que leur contenu est inexact.
ZPO und Art. 9
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
ZGB sei. Die Vorinstanz stellt klar, dass es sich dabei um eine Rechtsfrage handle und das Gericht das Recht, grundsätzlich auch das ausländische, von Amtes wegen anwende. Es verweist auf § 6 des Business Corporations Act der Republik Marschallinseln und kommt zum Schluss, das fragliche Schriftstück sei eine öffentliche Urkunde im Sinn der zitierten Normen. Dass das Certificate of Incumbency eine ausländische Urkunde sei, spiele keine Rolle; Verweigerungsgründe nach Art. 31
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 31 - Les art. 25 à 29 s'appliquent par analogie à la reconnaissance et à l'exécution d'une décision ou d'un acte de la juridiction gracieuse.
IPRG seien weder vorgebracht noch ersichtlich und eine formelle Anerkennung sei nach Art. 29 Abs. 3
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 29 - 1 La requête en reconnaissance ou en exécution sera adressée à l'autorité compétente du canton où la décision étrangère est invoquée. Elle sera accompagnée:
1    La requête en reconnaissance ou en exécution sera adressée à l'autorité compétente du canton où la décision étrangère est invoquée. Elle sera accompagnée:
a  d'une expédition complète et authentique de la décision;
b  d'une attestation constatant que la décision n'est plus susceptible de recours ordinaire ou qu'elle est définitive, et
c  en cas de jugement par défaut, d'un document officiel établissant que le défaillant a été cité régulièrement et qu'il a eu la possibilité de faire valoir ses moyens.
2    La partie qui s'oppose à la reconnaissance et à l'exécution est entendue dans la procédure; elle peut y faire valoir ses moyens.
3    Lorsqu'une décision étrangère est invoquée à titre préalable, l'autorité saisie peut statuer elle-même sur la reconnaissance.
IPRG nicht nötig. In der Folge räumt das Obergericht ein, dass nach Art. 9
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
ZGB nur Tatsachen, nicht jedoch Rechtsverhältnisse von der "beweisverstärkenden Wirkung" profitieren, die das Gesetz öffentlichen Registern und öffentlichen Urkunden verleiht. Hier richte sich die Wirkung des
Registereintrags aber nach § 6 des Business Corporations Act der Republik Marschallinseln. Laut dieser Norm erbrächten die Urkunden nicht nur für die Eintragung an sich einen "Prima-facie-Beweis", sondern auch dafür, dass die korrekten "instruments" vorliegen. Damit erbringe das Certificate of Incumbency auch den (widerlegbaren) Beweis dafür, dass D.________ formell korrekt zum Director der Arrestgläubigerin gewählt wurde. Wie das Obergericht folgert, hätte der Arrestschuldner also zu beweisen, dass D.________ "nicht von den dazu Befugten im richtigen Verfahren zum Director der Arrestgläubigerin gewählt oder ernannt wurde". Wenn aber schon nicht glaubhaft sei, dass sich die Sachlage entsprechend der Sichtweise des Arrestschuldners darstellt, so sei dies "erst recht nicht bewiesen". Dem angefochtenen Entscheid zufolge verfügte die Arrestgläubigerin mit dem Certificate of Incumbency über eine öffentliche Urkunde, die bestätigt, dass D.________ für sie handelte. Entsprechend müsse der Arrestschuldner beweisen, dass diese öffentliche Urkunde unwahr ist. Um die "Vermutung" aufgrund des Certificate of Incumbency umzustossen, wäre es laut Vorinstanz am Arrestschuldner gewesen, mittels Urkunden die Unwahrheit oder Unechtheit der weiteren
Dokumente zu beweisen. Da er dies nicht tue, träfen ihn die Folgen der Beweislosigkeit. Mit diesen Überlegungen pflichtet das Obergericht dem Bezirksgericht darin bei, dass die Vorbringen des Arrestschuldners nicht genügen, um D.________s Vertretungsbefugnis anzugreifen.

3.1.4. Mit Bezug auf die gehörige Vertretung der Beschwerdegegnerin im Arrestbewilligungsverfahren fusst der angefochtene Entscheid nach dem Gesagten auf zwei Begründungen: Erstens findet die Vorinstanz, diese Prozessvoraussetzung sei glaubhaft gemacht. Und zweitens erklärt sie, "es wäre aber auch nicht anders", wenn die Prozessvoraussetzungen nicht nur glaubhaft gemacht, sondern bewiesen werden müssten. Nachdem beide (Eventual-) Begründungen den Streit um die Zulässigkeit des Arrestgesuchs vor der Vorinstanz hätten beenden können, muss der Beschwerdeführer vor Bundesgericht darlegen, dass jede von ihnen Recht (BGE 133 IV 119 E. 6.3 S. 120 f.; Urteil 5D 125/2018 vom 24. Oktober 2018 E. 3.3), im vorliegenden Verfahren also seine verfassungsmässigen Rechte verletzt (E. 2).

3.2.

3.2.1. Mit Bezug auf die erstgenannte Begründung nimmt der Beschwerdeführer keinen Anstoss an der vorinstanzlichen Erkenntnis, wonach die allgemeinen Prozessvoraussetzungen im Arrestverfahren - entsprechend den Voraussetzungen für die Bewilligung des Arrests (Art. 272
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG) - lediglich glaubhaft gemacht werden müssen. Als "verfehlt und willkürlich" tadelt er hingegen, dass die Vorinstanz bei der Beurteilung, ob die Prozessvoraussetzungen im Arrestbewilligungsverfahren glaubhaft gemacht sind, das "Element der Verhältnismässigkeit" ins Spiel bringe, indem sie die Nachteile gegeneinander abwäge, die den Streitparteien im Falle eines ungünstigen Verfahrensausgangs je drohen. Damit stelle die Vorinstanz "für die Erfüllung des Beweismasses der Glaubhaftmachung der Voraussetzungen von Art. 272
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG" willkürlich Regeln auf, die sich weder aus dem Gesetz noch aus der Rechtsprechung ergeben. Der Beschwerdeführer argumentiert, dass Art. 272 Abs. 1 Ziff. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
-3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG die Voraussetzungen für die Bewilligung des Arrestes abschliessend regle. Eine darüber hinausgehende Verhältnismässigkeitsprüfung oder Interessenabwägung, wie sie die ZPO zur Prüfung des Inhalts vorsorglicher Massnahmen vorsehe, sei im Arrestbewilligungsverfahren fehl am Platz und
"schon begrifflich nicht möglich"; ein Arrest könne "entweder angeordnet werden oder nicht". Dazu komme, dass nicht materielle Arrestvoraussetzungen zur Debatte stehen, sondern die Prüfung einer Prozessvoraussetzung. Indem die Vorinstanz ohne entsprechende Grundlage auch bei der Prüfung der Prozessvoraussetzungen im Arrestbewilligungsverfahren das Verhältnismässigkeitsprinzip anwende, berücksichtige sie bei der Beurteilung der Glaubhaftmachung zugunsten der Beschwerdegegnerin ein "nicht für die Beweiswürdigung zugelassenes zusätzliches Element", was einer willkürlichen Beweiswürdigung bzw. einer willkürlichen Anwendung von Art. 272
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG gleichkomme.

Die Einwände gehen an der Sache vorbei. Welches Beweismass hinsichtlich der Prozessvoraussetzungen im Arrestbewilligungsverfahren gilt und ob bei dessen Anwendung auch die Nachteile zu berücksichtigen sind, denen die Parteien im Falle eines ungünstigen Verfahrensausgangs je entgegen sehen, ist keine Frage der Beweiswürdigung, sondern eine Rechtsfrage. Eine Tatfrage (und damit der Beweiswürdigung zuzuordnen) ist hingegen, ob das Gericht zum Schluss kommen durfte, dass ein bestimmtes Sachvorbringen (entsprechend dem anwendbaren Beweismass) erstellt oder widerlegt sei (vgl. BGE 130 III 321 E. 5 S. 327). Ebenso täuscht sich der Beschwerdeführer, wenn er der Vorinstanz Willkür in der Anwendung von Art. 272
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG vorwirft. Diese Norm bestimmt, unter welchen Voraussetzungen das Gericht einen Arrest bewilligt. Hingegen gibt Art. 272
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG keine Antwort auf die Frage, wie das Gericht die Prozessvoraussetzungen zu handhaben hat, die im Arrestbewilligungsverfahren gelten. In gerichtlichen Angelegenheiten des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts untersteht das Verfahren vor den kantonalen Instanzen der Zivilprozessordnung (Art. 1 Bst. c
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 1 Objet - La présente loi règle la procédure applicable devant les juridictions cantonales:
a  aux affaires civiles contentieuses;
b  aux décisions judiciaires de la juridiction gracieuse;
c  aux décisions judiciaires en matière de droit de la poursuite pour dettes et la faillite;
d  à l'arbitrage.
ZPO). Ob D.________ die Rechtsvertreter der Arrestgläubigerin rechtswirksam bevollmächtigte, beschlägt dem
angefochtenen Entscheid zufolge eine Prozessvoraussetzung, deren Vorliegen das Gericht "in Anwendung von Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies.
ZPO von Amtes wegen" prüft (vgl. E. 3.1.1). Diese Erkenntnis stellt der Beschwerdeführer nicht in Abrede. Insbesondere macht er auch nicht geltend, dass die Vorinstanz die zitierte Bestimmung (oder eine andere Norm der ZPO) in verfassungswidriger, namentlich willkürlicher Weise anwendet, wenn sie die Frage, ob die gehörige Vertretung der Beschwerdegegnerin im Arrestbewilligungsverfahren glaubhaft gemacht ist, als Prozessvoraussetzung unter dem Gesichtspunkt prüft, ob die Nachteile, welche die Beschwerdegegnerin im Falle der Aufhebung des Arrests zu gewärtigen hätte, grösser sind als die Beeinträchtigungen, die den Arrestschuldner bei dessen Aufrechterhaltung träfen. Die Beschwerde ist in dieser Hinsicht unbegründet.

3.2.2. Der Beschwerdeführer wirft dem Obergericht weiter vor, nicht rechtsgenügend zu prüfen, ob D.________ rechtsgültig als Director der Beschwerdegegnerin bestellt wurde. Es sei "nicht nachvollziehbar und widersprüchlich", wenn die Vorinstanz einerseits Zweifel an der Tatsachendarstellung der Beschwerdegegnerin bzw. von D.________ hege und anderseits zum Schluss komme, dass auch er, der Beschwerdeführer, Verschiedenes im Dunkeln lasse, um daraus dann zu folgern, dass von einer gehörigen Vertretung der Beschwerdegegnerin durch D.________ auszugehen sei. Indem die Vorinstanz trotz objektiver Anhaltspunkte gegen eine rechtsgültige Einsetzung von D.________ und trotz eigenen nicht unerheblichen Zweifeln die fragliche Prozessvoraussetzung ohne weitere Abklärungen und Beweiserhebungen als glaubhaft gemacht ansehe, heble sie den Grundsatz der eingeschränkten Untersuchungsmaxime bei der Prüfung von Prozessvoraussetzungen aus und auferlege ihm, dem Beschwerdeführer, die Bestreitungslast, die im Rahmen dieser Untersuchungsmaxime eben gerade nicht bestehe. Damit würdige das Obergericht die Beweise willkürlich und wende Art. 8 f
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
. ZGB, Art. 179 f
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 179 Force probante des registres publics et des titres authentiques - Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils attestent tant qu'il n'a pas été établi que leur contenu est inexact.
. ZPO sowie Art. 55
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
1    Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
2    Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées.
, 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies.
und 153
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 153 Administration des preuves d'office - 1 Le tribunal administre les preuves d'office lorsque les faits doivent être établis d'office.
1    Le tribunal administre les preuves d'office lorsque les faits doivent être établis d'office.
2    Il peut les administrer d'office lorsqu'il existe des motifs sérieux de douter de la véracité d'un fait non contesté.
ZPO willkürlich an. Der Beschwerdeführer verweist ausserdem auf
seinen Standpunkt, wonach das Obergericht dem Certificate of Incumbency als öffentlicher Urkunde im Sinne von Art. 9
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
ZGB und Art. 179
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 179 Force probante des registres publics et des titres authentiques - Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils attestent tant qu'il n'a pas été établi que leur contenu est inexact.
ZPO in Bezug auf D.________s rechtsgültige Ernennung zum Director willkürlich erhöhte Beweiskraft zuspreche. Damit müsse er auch nicht glaubhaft machen, dass "diese Dokumente gefälscht sind". Vielmehr sei es an der Beschwerdegegnerin, die sich auf die rechtsgültige Bevollmächtigung von D.________ berufe, die Echtheit der von ihr eingereichten Dokumente glaubhaft zu machen. Indem sie sich mit Kopien von Dokumenten begnüge und von der Beschwerdegegnerin nicht die Vorlage der Originale verlange, verunmögliche ihm die Vorinstanz überdies, "eine solche Glaubhaftmachung zu erbringen". Auch dadurch habe die Vorinstanz Art. 8 f
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
. ZGB, Art. 179 f
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 179 Force probante des registres publics et des titres authentiques - Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils attestent tant qu'il n'a pas été établi que leur contenu est inexact.
. ZPO sowie Art. 55
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
1    Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
2    Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées.
, 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies.
und 153
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 153 Administration des preuves d'office - 1 Le tribunal administre les preuves d'office lorsque les faits doivent être établis d'office.
1    Le tribunal administre les preuves d'office lorsque les faits doivent être établis d'office.
2    Il peut les administrer d'office lorsqu'il existe des motifs sérieux de douter de la véracité d'un fait non contesté.
ZPO willkürlich angewendet.

Was die zuletzt vorgetragenen Beanstandungen angeht, trifft es zu, dass die Vorinstanz im Rahmen ihrer zweiten (Eventual-) Begründung zum Schluss kommt, das Certificate of Incumbency sei eine öffentliche Urkunde und der Beschwerdeführer müsse deshalb beweisen, dass diese Urkunde unwahr sei (E. 3.1.3). In den vorinstanzlichen Erwägungen zur Frage, ob die gehörige Vertretung der Beschwerdegegnerin im Arrestbewilligungsverfahren glaubhaft gemacht sei (E. 3.1.2), finden sich hingegen keine Anhaltspunkte dafür, dass das Obergericht vom Beschwerdeführer verlangt hätte, eine Fälschung von Dokumenten glaubhaft zu machen. Diesbezüglich läuft die Willkürrüge also ins Leere. Auch sonst vermag der Beschwerdeführer den angefochtenen Entscheid nicht zu erschüttern. Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache nach der Rechtsprechung schon dann, wenn für ihr Vorhandensein gewisse Elemente sprechen, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte (BGE 140 III 610 E. 4.1 S. 613 mit Hinweisen). Dass die Vorinstanz im Streit um allgemeine Prozessvoraussetzungen das Beweismass der Glaubhaftmachung anwendete, war für den Beschwerdeführer kein Grund für eine Verfassungsrüge (E. 3.2.1). Die vorinstanzliche
Feststellung, wonach verschiedene Urkunden für die Darstellung der Beschwerdegegnerin, jedoch keine Dokumente klar für seine eigene Darstellung sprechen, stellt der Beschwerdeführer nicht in Frage. Ebenso wenig vermag er zu erklären, weshalb die Vorinstanz bei dieser Beweislage die gehörige Vertretung der Beschwerdegegnerin durch D.________ nicht als glaubhaft gemacht ansehen durfte, sondern ihre "nicht unerheblichen Zweifel an der Tatsachendarstellung der Arrestgläubigerin" aus eigenem Antrieb hätte ausräumen und zu diesem Zweck weitere Nachforschungen hätte anstellen müssen. Daran ändert auch Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies.
ZPO nichts, auf den sich der Beschwerdeführer beruft. Dieser Vorschrift zufolge prüft das Gericht von Amtes wegen, ob die Prozessvoraussetzungen erfüllt sind. Nach der Rechtsprechung entbindet die Bestimmung die Parteien nicht davon, mit Bezug auf die Zulässigkeit der Klage an der Sammlung des Prozessstoffes mitzuwirken. So hat die klagende Partei die Tatsachen vorzutragen und zu belegen, welche die Zulässigkeit ihrer Klage begründen, die beklagte Partei diejenigen Tatsachen, welche sie angreifen. Aus Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies.
ZPO ist nicht zu schliessen, dass das Gericht in Verfahren, die der Verhandlungsmaxime folgen, von sich aus nach den
Tatsachen forschen müsste, welche die Zulässigkeit der Klage berühren (BGE 141 III 294 E. 6.1 S. 301; 139 III 278 E. 4.3 S. 281 f.). Inwiefern diese Grundsätze im Summarverfahren (Art. 251 Bst. a
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 251 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite - La procédure sommaire s'applique notamment dans les affaires suivantes:
a  décisions rendues en matière de mainlevée d'opposition, de faillite, de séquestre et de concordat;
b  admission de l'opposition tardive (art. 77, al. 3, LP117) et de l'opposition dans la procédure pour effets de change (art. 181 LP);
c  annulation ou suspension de la poursuite (art. 85 LP);
d  décision relative au retour à meilleure fortune (art. 265a, al. 1 à 3, LP);
e  prononcé de séparation des biens (art. 68b LP).
ZPO) betreffend die Bewilligung des Arrestes nicht gelten sollen, ist der Beschwerde nicht zu entnehmen.

3.2.3. Wie die vorigen Erwägungen zeigen, muss es mit der vorinstanzlichen Erkenntnis, wonach die Prozessvoraussetzung der gehörigen Vertretung der Beschwerdegegnerin durch D.________ im Arrestbewilligungsverfahren glaubhaft gemacht ist (E. 3.1.1 und 3.1.2), sein Bewenden haben. Entsprechend erübrigen sich Erörterungen zu den Willkürrügen, mit denen der Beschwerdeführer die vorinstanzlichen (Eventual-) Erwägungen zu Fall bringen will, wonach das Arrestgesuch der Beschwerdegegnerin hinsichtlich der fraglichen Prozessvoraussetzung auch bei Anwendung des Regelbeweismasses als zulässig anzusehen wäre (E. 3.1.3).

3.3. Im Zusammenhang mit der Rechtsstellung von D.________ beklagt sich der Beschwerdeführer schliesslich über eine Verletzung der Begründungspflicht und des rechtlichen Gehörs.

3.3.1. Die Rüge bezieht sich zum einen auf die Passage aus dem angefochtenen Entscheid, wonach "der Arrestschulder subjektiv beweisbelastet (beweisführungsbelastet) [bleibt], da das Gericht unter der 'partiellen' Untersuchungsmaxime... keine weiteren Nachforschungen anstellen muss." Soweit seine Erörterungen überhaupt nachvollziehbar sind, scheint sich der Beschwerdeführer im Unklaren darüber zu fühlen, ob die Vorinstanz nur aufgrund der erhöhten Beweiskraft des Certificate of Incumbency oder "generell angesichts der dargelegten Behauptungs- und Aktenlage" zum Schluss kommt, dass keine weiteren Nachforschungen erforderlich waren. Welche Bewandtnis es damit hat, kann offenbleiben. Die fragliche Textstelle gehört zur besagten (Eventual-) Begründung, gemäss der die Prozessvoraussetzung der gehörigen Vertretung der Beschwerdegegnerin auch dann als gegeben anzusehen wäre, wenn sie nicht nur glaubhaft gemacht, sondern bewiesen werden müsste (E. 3.1.3). Aus den dargelegten Gründen braucht sich das Bundesgericht mit diesem Teil des angefochtenen Entscheids nicht auseinanderzusetzen (E. 3.2.3). Kann die fragliche Eventualbegründung des Obergerichts aber von vornherein kein Grund für eine Abänderung oder Aufhebung des angefochtenen
Entscheids sein, so hat der Beschwerdeführer an der Beurteilung einer diesbezüglichen Gehörsrüge, mit der sie die Überprüfung der vorinstanzlichen Erwägungen gewissermassen als Selbstzweck anstrebt, kein schutzwürdiges Interesse im Sinne von Art. 76 Abs. 1 Bst. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
BGG (vgl. Urteile 5A 845/2017 vom 14. Mai 2018 E. 2.2; 5A 534/2016 vom 15. Februar 2017 E. 4.3).

3.3.2. Darüber hinaus bemängelt der Beschwerdeführer, dass das Obergericht sich über sein Argument hinwegsetze, wonach ihm das Bezirksgericht zu Unrecht eine Bestreitungslast zugewiesen und zur Frage der rechtsgültigen Einsetzung von D.________ keine weiteren Abklärungen und kein Beweisverfahren vorgenommen habe, obwohl objektive Anhaltspunkte darauf hinwiesen, dass die gegnerischen Rechtsvertreter nicht rechtsgültig bevollmächtigt worden waren. Soweit der Beschwerdeführer damit die vorinstanzliche Erstbegründung (E. 3.1.2) ins Visier nimmt, übersieht er, dass sich die Behörde nicht vertieft mit jedem sachverhaltlichen oder rechtlichen Einwand auseinanderzusetzen braucht, um den Vorgaben von Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV zu genügen (BGE 135 III 670 E. 3.3.1 S. 677 mit Hinweisen). Zu begründen ist das Ergebnis des Entscheides, das im Urteilsspruch zum Ausdruck kommt und das allein die Rechtsstellung der betroffenen Person berührt. Die Begründung ist also nicht an sich selbst, sondern am Rechtsspruch zu messen (BGE 145 III 324 E. 6.1 S. 326 mit Hinweis). Im konkreten Fall ergibt sich aus den vorinstanzlichen Erwägungen sehr wohl, weshalb das Obergericht die Arresteinsprache des Beschwerdeführers für unbegründet hält und seine Beschwerde abweist
(s. E. 3.1.1-3.1.3).

4.
Umstritten ist weiter, ob die Arrestforderung fällig ist. Der Beschwerdeführer beruft sich auf eine Zusatzvereinbarung, mit der die Laufzeit des streitigen Darlehens bis zum 15. Oktober 2020 verlängert worden sei. Die Beschwerdegegnerin bestreitet die Echtheit der entsprechenden Vertragsurkunde.

4.1. Dem angefochtenen Entscheid zufolge ist unbestritten, dass die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer gestützt auf einen Darlehensvertrag vom 15. Oktober 2015 in zwei Tranchen den Betrag von EUR 5 Mio. überwies. Am 1. November 2017 sei das Darlehen (samt kapitalisiertem Darlehenszins von EUR 25'000.--) zur Rückzahlung fällig geworden. Umgerechnet fordere die Beschwerdegegnerin vom Beschwerdeführer eine Zahlung von Fr. 5'762'670.-- zuzüglich Verzugszins von 5 % seit 1. November 2017. Das Obergericht hält weiter fest, dass der Beschwerdeführer die Fälligkeit der Darlehensforderung gestützt auf ein "Addendum to the Loan Agreement" vom 28. Januar 2016 bestreite und sich auf die eingangs erwähnte Verlängerung der Laufzeit berufe. Die Beschwerdegegnerin stelle die Echtheit des Addendums in Abrede. Nachdem das Darlehen und die Leistung der Summe unbestritten seien, liege es am Beschwerdeführer, als rechtshindernde oder rechtsaufhebende Tatsache glaubhaft zu machen, dass die Rückzahlungsforderung nicht fällig sei oder nicht bestehe.

Das Obergericht stellt fest, dass das Addendum über dem Namen "G.________H.________" eine Unterschrift trage, die sich von derjenigen auf dem Darlehensvertrag, dort über dem Namen "Mr. H. G.________", wesentlich unterscheide. Der Beschwerdeführer habe dazu eine "Erklärung" beigebracht, die von "H.________G.________" unterzeichnet sei, wobei diese Unterschrift derjenigen im Addendum gleiche. Dass H.________G.________ (und nicht G.________ H.________) für die Beschwerdegegnerin handeln durfte, ist den vorinstanzlichen Feststellungen zufolge unbestritten. Die Vorinstanz stellt klar, dass die erwähnte "Erklärung" eine Urkunde im Sinn von Art. 177
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 177 Définition - Les titres sont des documents, tels les écrits, les dessins, les plans, les photographies, les films, les enregistrements sonores, les fichiers électroniques et les données analogues propres à prouver des faits pertinents.
ZPO sei, die der freien Beweiswürdigung gemäss Art. 157
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 157 Libre appréciation des preuves - Le tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves administrées.
ZPO unterliege. Zwar sei H.________ G.________ formell der Vertreter der Beschwerdegegnerin gewesen. Früher seien die jetzigen Streitparteien jedoch wirtschaftlich identisch gewesen und entsprechende Darlehen als "Angelegenheiten mehr interner Art" betrachtet worden. Daher sei "eher davon auszugehen", dass H.________ G.________ eine Vertrauensperson des Arrestschuldners war und ist. Seine "Erklärung" zugunsten des Beschwerdeführers sei also mit einer gewissen Zurückhaltung zu würdigen. Im Anschluss daran stellt die Vorinstanz als weitere
Unstimmigkeit fest, dass die Darlehenssumme von EUR 5 Mio. im Addendum mit "AED 5,000,000 (US Dollar Three Million) " angegeben werde. Ausserdem sei die Echtheit der Kopie des Addendum von einem Anwalt in Dubai beglaubigt worden. Dass das Addendum die Währung AED (Dirham der Vereinigten Arabischen Emirate) enthalte, lasse vermuten, dass dieses in Dubai erstellt wurde. Ein Grund dafür sei jedoch nicht ersichtlich. Ob auch der Darlehensvertrag in Dubai erstellt wurde, was die Erstellung des Addendums in Dubai plausibel machen könnte, ergebe sich nicht aus der Vertragsurkunde; namentlich sei der Unterzeichnungsort nicht angegeben, wie es üblich sei. Für die Vorinstanz ist "unklar", weshalb das Addendum durch einen Anwalt in Dubai beglaubigt wurde, nachdem die Parteien keine ersichtliche Verbindung nach Dubai haben. Dies müsse "zu gewissen Zweifeln an der Sachdarstellung des Arrestschuldners führen". Sollte die Kopie einer Urkunde in einem Verfahren vorgelegt werden, liege es nahe, deren Übereinstimmung mit dem Original in der Schweiz beglaubigen zu lassen. Weiter scheine "eher erstaunlich", dass H.________ G.________ auf verschiedene Arten unterschreiben soll. Auch das Vorbringen der Beschwerdegegnerin, dass das Addendum gefälscht
sei, weil bei H.________G.________ Vor- und Nachnamen vertauscht seien, biete "Grund für gewisse Zweifel". Gestützt auf diese Überlegungen kommt das Obergericht zum Schluss, es würden insgesamt "erhebliche Zweifel" an der Sachdarstellung des Arrestschuldners verbleiben, so dass nicht zu beanstanden sei, wenn das Bezirksgericht annehme, die Sachdarstellung des Beschwerdeführers sei nicht glaubhaft. Dies gilt dem angefochtenen Entscheid zufolge auch "mit Rücksicht auf die vorerwähnte Abwägung bei der Nachteilsprognose für die Arrestgläubigerin bei Aufhebung des Arrestes und für den Arrestschuldner bei Aufrechterhaltung des Arrestes".

4.2. Der Beschwerdeführer rügt Willkür in der Beweiswürdigung. Er wirft dem Obergericht vor, H.________ G.________s Erklärungen "schlicht gar nicht" zu berücksichtigen. Weder spreche es ihnen einen bestimmten Beweiswert zu noch analysiere es die Glaubhaftigkeit ihres Inhalts. Der Vorwurf trifft nicht zu: Das Obergericht erklärt zunächst, weshalb H.________ G.________ als Vertrauensperson des Beschwerdeführers gelten muss. Dies wird in der Beschwerde nicht bestritten. In der Folge kommt das Obergericht zum Schluss, dass die "Erklärung" einer Person, die einer Partei nahe steht, mit Zurückhaltung zu bewerten sei. Damit schützt das Obergericht sinngemäss die erstinstanzliche Beurteilung. Es findet, das fragliche Beweismittel könne nicht zu Gunsten des Beschwerdeführers ins Gewicht fallen - auch wenn es (entgegen der erstinstanzlichen Beurteilung) nicht als Parteibehauptung anzusehen sei.

Mit Bezug auf die vorinstanzliche Würdigung des Addendums vom 28. Januar 2016 beteuert der Beschwerdeführer, selbst von Anfang an darauf hingewiesen zu haben, dass die Währung in der Zusatzvereinbarung falsch angegeben wurde und sämtliche "Auffälligkeiten" gerade gegen eine Fälschung sprechen. Die implizite Unterstellung des Obergerichts, dass er im Hinblick auf die Einreichung im vorliegenden Prozess bewusst ein Dokument mit falschen Angaben erstellt habe, um dann sogleich darauf hinzuweisen, mache "keinen Sinn"; vielmehr sei dieser Fehler gerade ein gewichtiges Indiz für die Echtheit der Vertragsurkunde. Weiter erläutere die Vorinstanz "nicht überzeugend", weshalb die Beglaubigung in Dubai seine Sachdarstellung in Zweifel ziehen soll. Es sei naheliegend, eine Urkunde dort beglaubigen zu lassen, wo sich diese befindet. Der Beschwerdeführer erachtet die Beweiswürdigung der Vorinstanz "insgesamt" als willkürlich, weil "durchaus viele Elemente" dafür sprächen, dass die Zusatzvereinbarung an dem auf ihr ausgewiesenen Datum angefertigt und unterzeichnet wurde. Die Vorinstanz stelle keine Überlegungen dazu an, ob die Unterzeichnung dieses Dokuments nach erfolgter Arrestlegung wahrscheinlicher erscheine als eine Unterzeichnung im Januar
2016. Sie gehe auch nicht auf die Rüge ein, wonach die Erstinstanz auf die Frage der Echtheit der Zusatzvereinbarung zu Unrecht das Regelbeweismass anwende. All diese Beanstandungen können nicht darüber hinwegtäuschen, dass sich der Beschwerdeführer nur lückenhaft mit den Unstimmigkeiten auseinandersetzt, die der angefochtene Entscheid im Zusammenhang mit dem Addendum vom 28. Januar 2016 zur Sprache bringt. Zum Befremden, mit dem die Vorinstanz auf die Verschiedenheit von H.________ G.________s Unterschriften auf dem Darlehensvertrag und auf der Zusatzvereinbarung reagiert, äussert er sich nicht, noch geht er auf die Zweifel ein, welche die Vertauschung von H.________ G.________s Vor- und Nachnamen auf der Zusatzvereinbarung bei der Vorinstanz weckte. Um einen kantonalen Entscheid als willkürlich auszuweisen, genügt es jedoch nicht, bloss einzelne Elemente der vorinstanzlichen Begründung in Frage zu stellen und andere Punkte unangefochten stehen zu lassen. Auch die Tatsache, dass sich eine andere als die von der Vorinstanz getroffene Beurteilung vertreten lässt, begründet keine Willkür (E. 2).

Als willkürlich tadelt der Beschwerdeführer schliesslich, dass das Obergericht auch in Bezug auf die Frage der Fälligkeit der Arrestforderung eine "Verhältnismässigkeitsprüfung" vornehme. Für eine "Abwägung bei der Nachteilsprognose" bestehe kein Raum. Dass das Gericht bei der Beurteilung der Frage, ob der Gläubiger die Arrestvoraussetzungen nach Massgabe von Art. 272 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG glaubhaft gemacht hat, nach der Art der Vorinstanz eine "Nachteilsprognose" ins Spiel bringen darf (vgl. E. 3.1.1), erscheint in der Tat fraglich. Die Literaturstelle, auf die sich der angefochtene Entscheid in diesem Zusammenhang stützt (STAEHELIN/STAEHELIN/GROLIMUND, Zivilprozessrecht, 2. Aufl. 2013, S. 427), bezieht sich nicht auf die Glaubhaftmachung der gesetzlichen Voraussetzungen des Arrests, sondern auf Frage, ob und gegebenenfalls mit welchem Inhalt das Gericht gemäss Art. 261 ff
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 261 Principe - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable qu'une prétention dont il est titulaire remplit les conditions suivantes:
1    Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable qu'une prétention dont il est titulaire remplit les conditions suivantes:
a  elle est l'objet d'une atteinte ou risque de l'être;
b  cette atteinte risque de lui causer un préjudice difficilement réparable.
2    Le tribunal peut renoncer à ordonner des mesures provisionnelles lorsque la partie adverse fournit des sûretés appropriées.
. ZPO eine vorsorgliche Massnahme anordnet. Was es damit auf sich hat, muss hier jedoch offenbleiben. Nachdem seine übrigen Anstrengungen, den angefochtenen Entscheid als willkürlich auszuweisen, gescheitert sind, müsste der Beschwerdeführer den Nachweis erbringen, dass die beanstandete Überlegung für sich genommen den Ausschlag für die vorinstanzliche Beurteilung gab,
der Makel der Willkür allein in diesem Punkt den vorinstanzlichen Entscheid also zu Fall brächte. Solcherlei macht der Beschwerdeführer aber (zu Recht) nicht geltend: Die "Abwägung bei der Nachteilsprognose" ist für das Obergericht explizit nur "auch" ein Grund, nicht auf die erstinstanzliche Einschätzung zurückzukommen, dass die Sachdarstellung des Beschwerdeführers nicht glaubhaft sei.

5.
Die Beschwerde ist also unbegründet. Sie ist abzuweisen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer für die Gerichtskosten aufzukommen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG). Der Beschwerdegegnerin ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 35'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 5. November 2019

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Herrmann

Der Gerichtsschreiber: Monn
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_624/2019
Date : 05 novembre 2019
Publié : 06 décembre 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Arresteinsprache


Répertoire des lois
CC: 8 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
9
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
CPC: 1 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 1 Objet - La présente loi règle la procédure applicable devant les juridictions cantonales:
a  aux affaires civiles contentieuses;
b  aux décisions judiciaires de la juridiction gracieuse;
c  aux décisions judiciaires en matière de droit de la poursuite pour dettes et la faillite;
d  à l'arbitrage.
55 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
1    Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
2    Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées.
60 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies.
153 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 153 Administration des preuves d'office - 1 Le tribunal administre les preuves d'office lorsque les faits doivent être établis d'office.
1    Le tribunal administre les preuves d'office lorsque les faits doivent être établis d'office.
2    Il peut les administrer d'office lorsqu'il existe des motifs sérieux de douter de la véracité d'un fait non contesté.
157 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 157 Libre appréciation des preuves - Le tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves administrées.
177 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 177 Définition - Les titres sont des documents, tels les écrits, les dessins, les plans, les photographies, les films, les enregistrements sonores, les fichiers électroniques et les données analogues propres à prouver des faits pertinents.
179 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 179 Force probante des registres publics et des titres authentiques - Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils attestent tant qu'il n'a pas été établi que leur contenu est inexact.
251 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 251 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite - La procédure sommaire s'applique notamment dans les affaires suivantes:
a  décisions rendues en matière de mainlevée d'opposition, de faillite, de séquestre et de concordat;
b  admission de l'opposition tardive (art. 77, al. 3, LP117) et de l'opposition dans la procédure pour effets de change (art. 181 LP);
c  annulation ou suspension de la poursuite (art. 85 LP);
d  décision relative au retour à meilleure fortune (art. 265a, al. 1 à 3, LP);
e  prononcé de séparation des biens (art. 68b LP).
261
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 261 Principe - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable qu'une prétention dont il est titulaire remplit les conditions suivantes:
1    Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable qu'une prétention dont il est titulaire remplit les conditions suivantes:
a  elle est l'objet d'une atteinte ou risque de l'être;
b  cette atteinte risque de lui causer un préjudice difficilement réparable.
2    Le tribunal peut renoncer à ordonner des mesures provisionnelles lorsque la partie adverse fournit des sûretés appropriées.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LDIP: 29 
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 29 - 1 La requête en reconnaissance ou en exécution sera adressée à l'autorité compétente du canton où la décision étrangère est invoquée. Elle sera accompagnée:
1    La requête en reconnaissance ou en exécution sera adressée à l'autorité compétente du canton où la décision étrangère est invoquée. Elle sera accompagnée:
a  d'une expédition complète et authentique de la décision;
b  d'une attestation constatant que la décision n'est plus susceptible de recours ordinaire ou qu'elle est définitive, et
c  en cas de jugement par défaut, d'un document officiel établissant que le défaillant a été cité régulièrement et qu'il a eu la possibilité de faire valoir ses moyens.
2    La partie qui s'oppose à la reconnaissance et à l'exécution est entendue dans la procédure; elle peut y faire valoir ses moyens.
3    Lorsqu'une décision étrangère est invoquée à titre préalable, l'autorité saisie peut statuer elle-même sur la reconnaissance.
31
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 31 - Les art. 25 à 29 s'appliquent par analogie à la reconnaissance et à l'exécution d'une décision ou d'un acte de la juridiction gracieuse.
LP: 272 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
278
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
117-IA-10 • 129-I-173 • 130-III-321 • 133-I-149 • 133-III-439 • 133-III-585 • 133-IV-119 • 134-I-140 • 134-II-244 • 135-III-232 • 135-III-608 • 135-III-670 • 137-I-1 • 139-III-278 • 140-III-610 • 141-III-294 • 145-III-324
Weitere Urteile ab 2000
5A_261/2009 • 5A_534/2016 • 5A_623/2019 • 5A_624/2019 • 5A_650/2011 • 5A_845/2017 • 5D_125/2018
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • condition de recevabilité • question • tribunal fédéral • doute • authenticité • présentation de faits • ayant droit économique • prêt de consommation • norme • degré de la preuve • d'office • emploi • maxime inquisitoire • signature • état de fait • décision • légalisation • ordonnance de séquestre • copie
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