Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 995/2020

Arrêt du 5 mai 2021

Cour de droit pénal

Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente,
Denys et Hurni.
Greffière : Mme Klinke.

Participants à la procédure
A.________,
act. détenu à la Prison de Sion,
représenté par Me Aline Bonard, avocate,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2,
2. B.________,
3. C.________,
4. D.________,
représentée par Me Carine Mettraux, avocate,
5. E.________,
représentée par Me Ludivine Détienne, avocate,
6. F.________,
intimés.

Objet
Contrainte sexuelle, tentative de viol, mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II,
du 8 juillet 2020 (P1 19 101).

Faits :

A.
Par jugement du 6 novembre 2019, le Tribunal du IIIème arrondissement pour le district de Martigny a reconnu A.________ coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 189
1    Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer an­de­ren sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Wider­stand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    ...233
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.234
CP), tentative de viol (art. 22 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 22
1    Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern.
2    Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos.
en lien avec art. 190 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 190
1    Wer eine Person weiblichen Geschlechts zur Duldung des Beischlafs nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft.
2    ...235
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.236
CP) et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person in Kenntnis ihres Zustandes zum Beischlaf, zu einer beischlafsähn­li­chen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
CP). Le Tribunal d'arrondissement l'a condamné à une peine privative de liberté de 6 ans, sous déduction de la détention subie avant jugement, et a prononcé une mesure thérapeutique institutionnelle (art. 59
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP). A.________ a été condamné à verser des sommes allant de 10'000 fr. et 15'000 fr. avec intérêts à D.________, B.________, C.________, E.________ et F.________, à titre d'indemnisation de leur tort moral.

B.
Par jugement du 8 juillet 2020, le Tribunal cantonal du Valais, Cour pénale II, a très partiellement admis l'appel de A.________ s'agissant d'épisodes qui n'étaient pas retenus par le ministère public. Le Tribunal cantonal a toutefois condamné A.________ pour tous les faits retenus à son encontre dans l'acte d'accusation. Il l'a reconnu coupable de contrainte sexuelle, tentative de viol, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance et a confirmé la peine privative de liberté de 6 ans, sous déduction de la détention subie. Les indemnités pour tort moral fixées en première instance ont été confirmées.

B.a. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants.
Le 6 octobre 2010, A.________ (né en xxx) a subi un grave accident de la circulation routière qui lui a causé de nombreuses lésions (traumatisme cranio-cérébral, contusions du cerveau et des organes thoraciques et abdominaux, multiples fractures) lesquelles ont entraîné d'importantes séquelles cognitivo-comportementales.

B.a.a. Durant la nuit du 17 au 18 mars 2012, après avoir consommé de l'alcool avec A.________ à proximité d'une école, D.________ (née en yyy) s'est soudain sentie mal. Sa vision s'est troublée, elle a perdu l'équilibre et s'est retrouvée assise sur le sol de toilettes publiques, sans aucune force, en état de quasi-inconscience et dans l'incapacité de réagir. A.________ en a profité pour l'embrasser avec la langue. Par la suite, lui expliquant qu'il ne souhaitait pas qu'elle rentre chez elle dans cet état et puisse être vue par sa mère, il lui a proposé de se reposer chez lui et l'a aidée à s'y rendre en taxi. Arrivée sur les lieux, D.________ a vomi au bas des escaliers menant à l'entrée du logement de l'intéressé. Ce dernier l'a ensuite conduite dans une chambre à l'étage où elle s'est endormie. Lorsqu'elle s'est par la suite brièvement réveillée, "semi-inconsciente", elle a vu qu'il était en train de se déshabiller, puis s'est rendormie, sans répondre à la question du premier lui demandant si elle avait "peur des cicatrices". Tirée à nouveau de son sommeil et totalement désorientée, elle a alors senti qu'elle était en train d'être pénétrée vaginalement, réalisant ensuite, après avoir quelque peu repris ses esprits, que
A.________ était à la manoeuvre. Elle lui a demandé d'arrêter. Il lui a rétorqué "Pourquoi, t'aimes pas?". "Comateuse", elle s'est à nouveau endormie. A son réveil, vers 3h du matin, A.________ était toujours présent. Se sentant encore "vaseuse", elle a ensuite quitté les lieux pour rejoindre son domicile.

B.a.b. Dans la nuit du 27 au 28 octobre 2016, à son domicile, A.________ a bu de l'alcool avec B.________, laquelle a également fumé de la marijuana. Ne se sentant ensuite pas bien et s'étant installée sur le canapé du salon, la tête penchée en arrière, A.________ s'est approché d'elle et a commencé à lui passer les mains sur le corps et essayé de l'embrasser. Elle a alors dit "non, pas maintenant, je ne suis pas bien", ce qu'il a mal pris et il l'a sermonnée. Ayant des sueurs froides et des nausées, elle s'est levée et dirigée péniblement aux toilettes pour y vomir plusieurs fois, durant environ 15 minutes. Puis, elle a informé A.________ qu'elle souhaitait dormir, ne se sentant vraiment pas bien. A.________ a refusé qu'elle regagne son domicile et lui a dit qu'elle devait dormir chez lui pour prendre le train le lendemain. Il l'a soutenue jusqu'à sa chambre à l'étage où elle s'est allongée sur le lit. Il l'a aidée à se déshabiller et lui a prêté un t-shirt. Elle s'est ensuite couchée sous la couette, avec la sensation d'être "flasque" et "dans les vapes". Il s'est approché d'elle, vêtu d'un seul caleçon, et lui a caressé les hanches, les seins ainsi que le sexe à même la peau. Il s'est également frotté à elle, alors qu'elle lui
disait "arrête il ne va rien se passer", "non". Il a essayé d'introduire ses doigts dans son vagin, mais elle a retiré sa main, en lui signifiant "non, tu ne comprends pas, je ne veux pas" en s'énervant, ce qui l'a laissée sans force. Placé derrière elle, alors qu'elle était couchée sur le côté, il a ensuite frotté son sexe en érection contre ses fesses. Il s'est ensuite couché sur elle alors qu'elle se trouvait sur le dos et a insisté pendant quelques heures alors qu'elle plaçait ses mains en opposition et tentait de bloquer ses jambes.
Ensuite, s'étant retrouvée couchée sur le ventre avec l'intéressé allongé sur elle, elle a cessé de lutter et simulé le sommeil. Il a alors pris son pénis pour le guider vers le sexe de la jeune femme. Cette dernière a alors réagi en répétant "non" et en ajoutant "mais t'es malade ou quoi". Énervé, A.________ a cessé ses agissements.

B.a.c. Au petit matin du 13 avril 2017, C.________ (alors mineure civilement) attendait son train à la gare de Martigny, éméchée à la suite d'une soirée alcoolisée avec des copines. Par message, elle a accepté de se rendre chez A.________, qui prétendait y recevoir des copains, pour qu'elle attende l'heure de son prochain train. Il est venu la chercher et une fois arrivés chez le prénommé, C.________ a constaté qu'il n'y avait personne d'autre dans ce logement. A.________ lui a proposé un cocktail, qu'elle a accepté et bu. Ne se sentant "vraiment pas bien", elle lui a dit qu'elle avait faim et il a entrepris de lui préparer des pâtes. Entre-temps, elle s'est rendue aux toilettes, a vomi, puis s'est endormie sur le sol de la salle-de-bain. Réveillée par A.________ qui frappait à la porte pour lui annoncer que les pâtes étaient prêtes, elle n'a été capable que d'en manger quelques-unes avant d'en être dégoutée. Elle a ensuite eu envie de dormir et A.________ lui a proposé son lit se trouvant à l'étage. Elle s'y est assoupie entièrement habillée, après avoir refusé d'enfiler un t-shirt qu'il lui a proposé. Puis elle s'est brièvement réveillée pour retirer son pantalon car elle avait chaud, avant de se rendormir. A un moment donné,
alors qu'elle était assise dans le lit, A.________, qui lui faisait face, en slip, a tenté de l'embrasser, ce qu'elle a refusé à plusieurs reprises en précisant qu'elle avait un copain. Il n'a alors pas insisté et elle s'est rendormie.
Plus tard, C.________ s'est à nouveau réveillée en constatant que A.________ était couché derrière elle, avait déplacé sa culotte et était en train de la pénétrer vaginalement, sans préservatif. Elle était alors allongée sur le côté droit et portait toujours ses habits sur le haut de son corps. Totalement tétanisée, et sachant qu'il pouvait être violent puisqu'il lui avait raconté s'être cassé le bras en frappant quelqu'un, elle n'a pu ni bouger, ni parler. Après avoir poussé son dos afin d'améliorer sa position, l'intéressé a poursuivi son acte durant quelques minutes, avant d'éjaculer. Après qu'il se fut endormi, C.________ s'est dégagée, rendue aux toilettes, puis habillée, avant de quitter les lieux.

B.a.d. Au petit matin du 6 mai 2017, après une soirée festive en discothèque au cours de laquelle elle avait consommé beaucoup d'alcool, notamment en compagnie de A.________, E.________, en état d'ébriété avancé et ayant perdu le contrôle de la situation, s'est retrouvée au domicile de celui-ci. Elle a été incapable de manger les pâtes qu'il lui avait préparées et a dû se rendre aux toilettes pour vomir. Elle a ensuite souhaité dormir et A.________ lui a proposé son lit se trouvant à l'étage, en l'informant que lui-même resterait sur le canapé du salon. Plus tard, il l'a rejointe et lui a enlevé son pantalon ainsi que sa culotte, puis l'a touchée avec ses mains au niveau du vagin, avant de placer sa tête entre ses jambes et lui lécher le sexe. Se sentant alors "comateuse", tout en ayant la sensation d'attouchements sur ses organes génitaux, l'intéressée n'a pas été capable de résister. Lorsqu'elle a finalement repris ses esprits, aux environs de 7h30 et avant que A.________ ne puisse "aller plus loin", elle a essayé de se dégager en repoussant la tête de celui-ci avec ses mains, en lui disant d'arrêter, ce qu'il a fait. Après avoir pleuré et s'être rhabillée, elle a quitté les lieux.

B.a.e. Durant la nuit du 8 au 9 juillet 2017, A.________ et F.________, après s'être rencontrés au Festival de jazz de Montreux où ils avaient consommé de l'alcool ensemble, se sont rendus au domicile du premier nommé en taxi. La seconde était dans un état d'ébriété avancé et, une fois arrivée dans l'appartement de celui-ci, a dû se rendre aux toilettes pour vomir. F.________ s'est ensuite retrouvée dans la chambre de A.________ qui l'a déshabillée. Lorsqu'elle s'est réveillée vers 10 ou 11 h, dans le lit de ce dernier, nue sous un duvet, elle avait très mal à la tête et envie de vomir. Elle ressentait également des douleurs musculaires aux épaules et au vagin qui ont duré toute la journée. Ayant le sentiment d'avoir été agressée sexuellement, elle s'est rhabillée, puis a quitté les lieux.
Des photographies la montrant nue dans le lit ainsi que sur le canapé du salon de A.________, inconsciente ou à peine consciente sur certaines d'entre elles, ont été retrouvées dans le téléphone portable de celui-ci qui a reconnu les avoir prises. Sur l'un des clichés, F.________ est en train d'être pénétrée par A.________.

B.b. A.________ a fait l'objet de deux expertises psychiatriques et de rapports complémentaires.

B.b.a. Dans un rapport d'expertise déposé le 13 février 2018, le Dr G.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, a diagnostiqué des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de l'alcool (F-10.1), un retard mental léger (F-70), un trouble neuropsychologique dû à une lésion cérébrale (F-06.8) et une impulsivité probablement post-lésion frontale (R-45.871). Au regard de ces troubles, l'expert a considéré que A.________ avait une diminution de responsabilité légère à modérée. Il a estimé que le risque de récidive s'agissant d'actes de même nature était de degré sévère à modéré, relevant notamment une structuration psychique égocentrée, une introspection difficile, une attitude de préjudice banalisée envers les victimes, une certaine impulsivité et un manque relatif d'identification émotif aux victimes. L'expert a considéré que les diagnostics psychiatriques posés exerçaient une incidence sur la commission des faits reprochés et a préconisé notamment un suivi psychothérapeutique et socio-judiciaire. Répondant plus précisément aux questions concernant d'éventuelles mesures à prononcer, l'expert a notamment affirmé que des possibilités de traitement de l'impulsivité ainsi que des troubles mentaux et comportementaux liés
à l'utilisation d'alcool existaient et étaient susceptibles de diminuer le risque de nouvelles infractions, sans toutefois le garantir. La prise en charge psychothérapeutique instaurée dans le cadre de la détention devait être poursuivie. L'expert a préconisé une mesure de traitement institutionnelle en raison du risque important de réitération et de l'importance de la récurrence des comportements reprochés. Un traitement résidentiel était indispensable pour diminuer le risque de nouvelles infractions, un traitement ambulatoire paraissant insuffisant.
Dans son rapport complémentaire du 10 avril 2018, établi après avoir eu connaissance de nouvelles pièces (notamment s'agissant des faits commis sur F.________), l'expert a confirmé son appréciation médicale psychiatrique de A.________. Toutefois, l'expert a conclu à un risque de récidive sévère, et non plus sévère à modéré. Il a confirmé que le suivi psychothérapeutique de l'intéressé en détention était de nature à réduire le risque de récidive en travaillant sur l'incidence des conduites d'alcoolisation et l'impulsivité de faits similaires à ceux reprochés.
Le Dr G.________ a établi un second rapport d'expertise complémentaire le 4 août 2018, dans lequel il a notamment exposé, de manière générale, puis détaillée, les méthodes auxquelles il a eu recours pour apprécier le risque de récidive. Il a précisé que sa recommandation visant le prononcé d'une mesure de traitement institutionnelle ne se justifiait que si toutes les accusations portées contre A._______ s'avéraient bien fondées. Si peu d'accusations étaient retenues, il convenait de décider d'un traitement moins contraignant, probablement ambulatoire. Si, enfin, "une partie significative des accusations devait se révéler valide, une pondération entre le caractère institutionnel et le caractère ambulatoire" devait être effectuée.

B.b.b. Sur requête de A.________, une seconde expertise judiciaire a été mise en oeuvre. Cette dernière a été réalisée le 8 janvier 2019 par le Dr H._______, psychiatre et psychothérapeute FMH et le psychologue I.________. En substance, ils ont retenu plusieurs troubles psychiques chroniques qualifiés de sévères, correspondant aux diagnostics de retard mental léger (F-70), trouble neuropsychologique dû à une lésion cérébrale (F-06.8), troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, utilisation nocive pour la santé (F-10.1). Selon les experts, il était peu probable que les actes reprochés aient un lien direct avec les troubles du comportement dus à une lésion cérébrale. En revanche, ses abus d'alcool avaient vraisemblablement eu un impact sur les passages à l'acte. Ajoutés à son retard mental, ces abus avaient altéré ses capacités à se retenir à partir d'une volonté propre. Le risque de récidive dépendait de certaines singularités psychopathologiques de l'expertisé. Selon les experts, l'ampleur de la diminution de la responsabilité de l'intéressé était moyenne. Ils ont qualifié le risque de récidive, imputable à ses difficultés cognitives globales de même qu'à certaines singularités psychopathologiques, d'élevé.
Selon les experts, A.________ ne parvenait notamment pas à s'inscrire dans un processus d'échange avec l'autre et pouvait se montrer pressant, n'entendait pas le "non" et avait peu de considération pour l'autre. Le risque de récidive était également corrélé au fait qu'il ne saisissait pas sur le plan cognitif les conséquences de certains de ses actes. Son mode de vie festif constituait un facteur de risque de se retrouver dans des situations similaires à celles où étaient survenus les faits imputés. Les experts ont conclu que le risque que A.________ se passe de l'approbation de l'autre dans le lien était élevé en l'absence de mesures thérapeutiques. Selon le rapport d'expertise, il existe une relation entre tous les troubles que présente A.________ et les faits poursuivis. Si une guérison du retard mental, des séquelles neuropsychologiques et de la structure psychotique dont il était affecté ne pouvait pas être attendue, il nécessitait néanmoins un encadrement par des professionnels et devait également être protégé des autres et de lui-même. Les experts ont estimé que le risque de récidive pouvait être diminué par une mesure institutionnelle ouverte, de type foyer, bénéficiant d'un encadrement externe neutre soutenant et cadrant,
accompagné par un encadrement psychiatrique forensique de soutien à long terme. Une abstinence contrôlée de consommation d'alcool paraissait également nécessaire afin de diminuer le risque de récidive. Dans l'hypothèse où les faits reprochés n'étaient pas avérés, les experts ont suggéré un suivi ambulatoire, dont les chances de succès demeuraient très réservées.

B.b.c. Aux débats d'appel, A.________ a déposé un rapport du Dr J.________, psychiatre et psychothérapeute FMH qui l'a suivi, à sa demande, dès le 25 mars 2020. Selon ce rapport, l'intéressé présente notamment des symptômes en faveur d'un épisode dépressif majeur d'intensité moyenne à sévère et souffre d'un état anxieux sévère en lien avec la procédure judiciaire. Le psychiatre a relevé qu'un diagnostic d'une modification durable de la personnalité à la suite d'une expérience de catastrophe et un handicap intellectuel léger ainsi que des troubles neuropsychologiques consécutifs à l'accident pouvaient être retenus. Il fait également état d'une "probable altération de la personnalité consécutive au traumatisme", notamment sur le plan de certains blocages de la fonction de filtration, l'intéressé n'étant plus capable de filtrer dans l'environnement ce qui est dangereux ou pas.

B.c. Au casier judiciaire de A.________ figure une condamnation, le 24 juin 2013, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende (avec sursis) ainsi qu'à une amende pour diverses infractions aux règles de la circulation routière.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement cantonal du 8 juillet 2020 et conclut en substance, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu'il est acquitté des accusations de contrainte sexuelle et tentative de viol et reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance et condamné à une peine privative de liberté de 42 mois (sous déduction de la détention subie), aucune mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 59
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP n'étant prononcée, mais à tout le plus, un traitement ambulatoire (art. 63
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 63
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, ist er von Suchtstoffen oder in anderer Weise abhängig, so kann das Gericht anordnen, dass er nicht stationär, sondern ambulant behandelt wird, wenn:
a  der Täter eine mit Strafe bedrohte Tat verübt, die mit seinem Zustand in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit dem Zustand des Täters in Zusammenhang stehender Taten begegnen.
2    Das Gericht kann den Vollzug einer zugleich ausgesprochenen unbedingten Freiheitsstrafe, einer durch Widerruf vollziehbar erklärten Frei­heitsstrafe sowie einer durch Rückversetzung vollziehbar gewordenen Reststrafe zu Gunsten einer ambulanten Behandlung aufschieben, um der Art der Behandlung Rechnung zu tragen. Es kann für die Dauer der Behandlung Bewährungshilfe anordnen und Weisungen erteilen.
3    Die zuständige Behörde kann verfügen, dass der Täter vorüber­gehend stationär behandelt wird, wenn dies zur Einleitung der ambulanten Behandlung geboten ist. Die stationäre Behandlung darf insgesamt nicht länger als zwei Monate dauern.
4    Die ambulante Behandlung darf in der Regel nicht länger als fünf Jahre dauern. Erscheint bei Erreichen der Höchstdauer eine Fortführung der ambulanten Behandlung notwendig, um der Gefahr weiterer mit einer psychischen Störung in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen zu begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Behandlung um jeweils ein bis fünf Jahre verlängern.
CP). Il conclut au rejet des conclusions civiles formulées par B.________ et C.________ et à la modification du dispositif correspondant aux frais et dépens qui en résultent. Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouveau jugement dans le sens des considérants.

Considérant en droit :

1.
Il ressort des conclusions du recourant et des griefs soulevés que seules les infractions commises au préjudice de C.________ (cf. supra let. B.a.c) et B.________ (cf. supra let. B.a.b) sont remises en cause.

1.1. Le recourant conteste s'être rendu coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance au préjudice de C.________. Il conteste les faits retenus par la cour cantonale sur ce point et invoque l'arbitraire dans l'appréciation des preuves.

1.1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vor­instanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.92
LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensicht­lich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entschei­dend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.83
et 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vor­instanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.92
LTF, à savoir, pour l'essentiel, de façon arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s.; 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503; sur la notion d'arbitraire v. ATF 143 IV 241 consid. 2.3.1 p. 244). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantona­lem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156). Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence à la présomption d'innocence
(art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP), le principe in dubio pro reo n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156; 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503).
Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêts 6B 984/2020 du 4 mars 2021 consid. 1.1; 6B 238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 1.1; 6B 621/2020 du 9 décembre 2020 consid. 1.1).

1.1.2. Aux termes de l'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person in Kenntnis ihres Zustandes zum Beischlaf, zu einer beischlafsähn­li­chen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
CP, celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Selon la jurisprudence, est incapable de résistance la personne qui n'est pas apte à s'opposer à des actes sexuels non désirés. Cette disposition protège les personnes qui ne sont pas en mesure de former, exprimer ou exercer efficacement une volonté de s'opposer à des atteintes sexuelles. L'incapacité de résistance peut être durable ou momentanée, chronique ou due aux circonstances. Elle peut être la conséquence d'un état mental gravement anormal, d'une sévère intoxication due à l'alcool ou à la drogue, ou encore d'entraves matérielles. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de se défendre. Si l'aptitude n'est que partiellement altérée ou limitée à un certain degré - par exemple en raison d'un état d'ivresse - la victime n'est pas incapable de résistance (ATF 133 IV 49 consid. 7.2 p. 56 et les références citées; cf. arrêt 6B 1362/2019 11 mars 2020 consid. 3.1). L'exigence jurisrudentielle d'une
incapacité de résistance ou de discernement "totale" ne recouvre pas exclusivement des états de perte de conscience complète mais délimite les situations visées par l'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person in Kenntnis ihres Zustandes zum Beischlaf, zu einer beischlafsähn­li­chen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
CP de celles dans lesquelles, par exemple en raison de l'alcoolisation de la victime, celle-ci est simplement désinhibée ("Herabsetzung der Hemmschwelle"; ATF 133 IV 49 consid. 7.2 p. 56; 119 IV 230 consid. 3a p. 232; arrêt 6B 60/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1.1.3). Une incapacité de résistance peut être retenue lorsqu'une personne, sous l'effet de l'alcool et de fatigue ne peut pas ou que faiblement s'opposer aux actes entrepris (cf. arrêts 6B 1362/2019 du 11 mars 2020 consid. 3; 6B 238/2019 du 16 avril 2019 consid. 2.1; 6B 232/2016 du 21 décembre 2016 consid. 2.2).
Sur le plan subjectif, l'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person in Kenntnis ihres Zustandes zum Beischlaf, zu einer beischlafsähn­li­chen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
CP requiert l'intention, étant précisé que le dol éventuel suffit (arrêts 6B 1362/2019 du 11 mars 2020 consid. 4.1; 6B 578/2018 du 20 mars 2019 consid. 2.1; 6B 232/2016 du 21 décembre 2016 consid. 2.2). Agit intentionnellement celui qui s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de son état physique ou psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre sexuel. Il n'y a pas d'infraction si l'auteur est convaincu, à tort, que la personne est capable de discernement ou de résistance au moment de l'acte (arrêts 6B 1362/2019 du 11 mars 2020consid. 4.1; 6B 578/2018 du 20 mars 2019 consid. 2.1; 6B 69/2018 du 11 juin 2018 consid. 4.1).

1.1.3. Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève des constatations de fait (ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375; cf. ATF 142 IV 137 consid. 12 p. 152).

1.2.

1.2.1. La cour cantonale a retenu la version des faits de l'intimée C.________, considérant notamment que ses déclarations étaient demeurées cohérentes et exemptes de contradictions tout au long de ses différentes auditions. La crédibilité de ses dires était renforcée par les échanges de messages qu'elle avait eus avec l'intéressé quelques semaines après les faits. Confronté à ses reproches clairement exprimés d'avoir profité d'elle, celui-ci y avait expressément reconnu que ce qui s'était passé n'aurait pas dû avoir lieu. Le seul message envoyé par l'intimée après les faits ("c'est ralam haha", accompagné d'émoticônes de visages riants et réjouis), dont l'interprétation pouvait être diverse, ne suffisait pas à anéantir la crédibilité de l'intimée. Le récit de cette dernière était également parfaitement compatible avec les confidences qu'elle avait faites, quelques semaines après les faits, à sa très proche amie K.________. Il était également corroboré par les témoignages d'une part d'une amie de cette dernière, et d'autre part de L.________ et M.________, lesquels ont relaté que le recourant leur avait affirmé avoir "profité" de l'intimée et avoir alors couché avec elle, laissant entendre qu'il l'avait photographiée à son insu, à
l'instar d'autres filles.
L'intimée avait été suffisamment bouleversée par les faits survenus le 13 avril 2017 pour s'en confier à une amie très proche qui venait de lui dévoiler elle-même avoir subi un abus sexuel. Elle avait également consulté sa psychiatre et, finalement, averti une éducatrice de son foyer.
Pour sa part, si le recourant avait maintenu pour l'essentiel ses dires selon lesquels il avait entretenu une relation sexuelle librement consentie avec l'intimée alors qu'il n'était lui-même pas sous l'emprise de l'alcool, il s'était emmêlé dans ses explications sur des points relativement marquants de la soirée en question (type de repas préparé pour son invitée ou vomissements de cette dernière). Il n'était pas non plus arrivé à exposer les raisons pour lesquelles, alors qu'il n'était lui-même pas ivre, il avait néanmoins souhaité entretenir une relation sexuelle avec une femme qui venait de vomir et ne se sentait pas bien. Outre que les flottements dans son récit affaiblissaient fortement la crédibilité, il n'avait pas contesté les reproches que C.________ avait formulés un mois après les faits, l'accusant de lui avoir fait subir des actes qu'elle n'avait pas voulus, en reconnaissant que ceux-ci n'auraient pas dû survenir. Cet aveu clair de son forfait réduisait à néant le crédit qu'il était possible d'octroyer à sa version des faits.

1.3. Sous l'angle de l'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person in Kenntnis ihres Zustandes zum Beischlaf, zu einer beischlafsähn­li­chen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
CP, la cour cantonale a retenu que le recourant a profité de l'état de conscience dégradé de l'intimée pour lui imposer une relation sexuelle à laquelle celle-ci, complètement tétanisée lorsqu'elle en a pris conscience, n'a pas pu s'opposer, ne parvenant à se dégager de l'emprise du recourant qu'après que celui-ci se fut endormi. Le recourant ne pouvait qu'être conscient que l'intimée ne souhaitait pas entretenir de relations intimes avec lui puisqu'elle avait précédemment refusé qu'il l'embrasse. Le déroulement de la soirée lui avait de surcroît démontré qu'elle était alcoolisée et malade, et dès lors, qu'elle n'était pas en possession de toutes ses facultés. De plus, il ne pouvait lui avoir échappé qu'elle était profondément endormie et n'avait manifesté absolument aucune réaction entre le moment où il avait entrepris de la pénétrer et celui où il avait éjaculé en elle, ce qui devait immanquablement lui signaler qu'elle se trouvait dans l'incapacité de lui résister. Il s'en était à tout le moins accommodé. En définitive, la cour cantonale a considéré que tous les éléments constitutifs de l'infraction réprimée par l'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person in Kenntnis ihres Zustandes zum Beischlaf, zu einer beischlafsähn­li­chen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
CP étaient réalisés.

1.4. En substance, le recourant conteste chaque élément pris en compte par la cour cantonale en se contentant d'opposer sa propre version des faits et son appréciation de chaque preuve, interprétée isolément, à celles de la cour cantonale, sans tenter d'en démontrer l'arbitraire (notamment: circonstances précédant la rencontre, échanges de messages et contenu de ceux-ci, justification des contradictions de son récit, erreur sur la date indiquée par l'intimée, témoignages de L.________ et M.________, déclarations de l'intimée). Un tel procédé, largement appellatoire, est irrecevable.
En tout état, le recourant ne conteste pas que l'intimée était sous l'effet de l'alcool et de la fatigue au point qu'elle s'est endormie sur le sol des toilettes après avoir vomi et qu'elle s'est à nouveau endormie par la suite, entièrement habillée. Il ne conteste pas davantage avoir menti à l'intimée s'agissant de la présence d'autres personnes à son domicile et avoir fait l'objet d'une fin de non recevoir lorsqu'il a tenté de l'embrasser avant qu'elle ne se rendorme. Il ne remet pas en cause le fait d'avoir eu, dans ce contexte, un rapport sexuel avec elle alors qu'elle était immobile. Il se contente d'affirmer qu'elle était consentante, en se fondant sur sa propre appréciation des preuves, laquelle est irrecevable.
Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir que le recourant avait profité de l'incapacité de résistance de l'intimée, sous l'effet de l'alcool et d'une fatigue intense, pour lui imposer une relation sexuelle à laquelle celle-ci n'était pas en mesure de s'opposer. Le recourant ne pouvait que s'être rendu compte de l'état d'incapacité de l'intimée et s'est à tout le moins accommodé de l'exploitation de cette situation. Sur la base d'un état de fait exempt d'arbitraire, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, retenir que le recourant a réalisé les conditions objectives et subjectives de l'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person in Kenntnis ihres Zustandes zum Beischlaf, zu einer beischlafsähn­li­chen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
CP.
En tant que le recourant soutient, sans autre développement indépendant de son grief d'arbitraire, que les juges n'auraient pas examiné les faits de manière impartiale, sa critique est insuffisamment motivée, partant irrecevable (cf. art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Ent­scheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessfüh­rung beruhen, sind unzulässig.
et 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantona­lem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF).

2.
Le recourant conteste s'être rendu coupable de contrainte sexuelle et de tentative de viol à l'encontre de B.________, au motif qu'il n'aurait pas usé d'un moyen de contrainte.

2.1. Conformément à l'art. 189
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 189
1    Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer an­de­ren sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Wider­stand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    ...233
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.234
CP, se rend coupable de contrainte sexuelle celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. Celui qui, dans les mêmes circonstances, contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel se rend coupable de viol au sens de l'art. 190
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 190
1    Wer eine Person weiblichen Geschlechts zur Duldung des Beischlafs nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft.
2    ...235
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.236
CP. Le viol et la contrainte sexuelle supposent l'emploi d'un moyen de contrainte. Il s'agit notamment de l'usage de la violence.
La violence désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la victime dans le but de la faire céder (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100; arrêts 6B 326/2019 du 14 mai 2019 consid. 3.2.1; 6B 570/2012 du 26 novembre 2012 consid. 1.2). Il n'est pas nécessaire que la victime soit mise hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine intensité est néanmoins requise. La violence suppose non pas n'importe quel emploi de la force physique, mais une application de cette force plus intense que ne l'exige l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires de la vie. Selon le degré de résistance de la victime ou encore en raison de la surprise ou de l'effroi qu'elle ressent, un effort simplement inhabituel de l'auteur peut la contraindre à se soumettre contre son gré (ATF 87 IV 66 consid. 1 p. 68). Selon les circonstances, un déploiement de force relativement faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derrière le dos (arrêts 6B 326/2019 du 14 mai 2019 consid. 3.2.1; 6B 570/2012 du 26 novembre 2012 consid. 1.2).
Sur le plan subjectif, les art. 189
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 189
1    Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer an­de­ren sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Wider­stand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    ...233
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.234
et 190
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 190
1    Wer eine Person weiblichen Geschlechts zur Duldung des Beischlafs nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft.
2    ...235
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.236
CP sont des infractions intentionnelles, étant précisé que le dol éventuel suffit. Agit intentionnellement celui qui sait ou accepte l'éventualité que la victime ne soit pas consentante, qu'il exerce ou emploie un moyen de contrainte sur elle et qu'elle se soumette à l'acte sexuel, respectivement à l'acte d'ordre sexuel, sous l'effet de cette contrainte (arrêts 6B 159/2020 du 20 avril 2020 consid. 2.4.3; 6B 95/2015 du 25 janvier 2016 consid. 5.1; cf. ATF 87 IV 66 consid. 3 p. 70 s.).
Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut (art. 22 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 22
1    Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern.
2    Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos.
CP; ATF 140 IV 150 consid. 3.4 p. 152; 137 IV 113 consid. 1.4.2 p. 115; 131 IV 100 consid. 7.2.1 p. 103). La tentative suppose toujours un comportement intentionnel, le dol éventuel étant toutefois suffisant.

2.2. La cour cantonale a considéré que, profitant de l'état de faiblesse de l'intimée, le recourant a utilisé sa force physique, notamment le poids de son corps pour parvenir à ses fins, en dépit des paroles et des actes de résistance dont celle-ci a pourtant clairement usé à plusieurs reprises, en agissant avec conscience et volonté. S'agissant des caresses et frottements sur les parties intimes et le corps de l'intimée, la cour cantonale a retenu que le recourant s'était rendu coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 189
1    Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer an­de­ren sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Wider­stand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    ...233
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.234
CP) et de tentative de viol (art. 22 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 22
1    Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern.
2    Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos.
et 190 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 190
1    Wer eine Person weiblichen Geschlechts zur Duldung des Beischlafs nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft.
2    ...235
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.236
CP) s'agissant de la tentative de pénétration. Sur le plan subjectif, la cour cantonale a considéré que le recourant a agi volontairement et sciemment au vu de la résistance manifestée par l'intimée, ou alors au moins par dol éventuel et s'est accommodé qu'elle ne pouvait pas résister efficacement au début des actes. Il a fallu qu'elle lui crie "mais t'es malade ou quoi!" pour qu'il arrête enfin ses agissements non consentis.

2.3. Le recourant ne s'en prend pas à l'état de fait établi par la cour cantonale. En se contentant d'affirmer que l'opposition manifestée par l'intimée serait incompatible avec le fait qu'il aurait "prétendument utilisé sa force physique, notamment le poids de son corps", le recourant échoue à démontrer l'arbitraire de cette constatation. Il est d'ailleurs établi qu'il a fait fi des oppositions claires de l'intimée, en insistant avec différents mouvements de son corps et gestes sexuels, alors que l'intimée était extrêmement affaiblie. Le recourant prétend que ses actes n'atteignent pas le degré d'intensité exigé pour retenir qu'il aurait fait usage de contrainte. Or, il est établi et incontesté que l'intimée se sentait mal ("dans les vapes"), avait vomi plusieurs fois, avait signalé son besoin de dormir et avait refusé à plusieurs reprises, tant par les gestes que par la parole, les caresses, tentatives d'embrassade et frottements du recourant, ce qui l'avait énervé. Dans ces circonstances et compte tenu de l'état physique de l'intimée, la cour cantonale ne pouvait que considérer que les gestes du recourant mêlés à la force de son corps, couché sur celui de l'intimée quasiment inerte, réalisaient l'intensité suffisante de
l'emploi de la violence comme moyen de contrainte.
S'agissant de sa conscience et volonté, le recourant se contente de rappeler qu'il souffre d'un handicap léger qui se traduit notamment par une difficulté à percevoir les codes sociaux ou comprendre qu'il est rejeté, d'un point de vue cognitif. Or, le recourant ne saurait se prévaloir de son handicap léger pour prétendre n'avoir pas compris les termes "non", "arrête" ainsi que les gestes consistant à lui retirer sa main, à placer ses propres mains en opposition et à bloquer ses jambes, tout en admettant avoir immédiatement cessé ses agissements lorsque l'intimée lui "a fait comprendre qu'elle n'en voulait pas ou plus en disant : mais t'es malade ou quoi". Dans ces conditions, le recourant n'a pu que se rendre compte et s'accommoder du fait qu'il passait outre les nombreux refus de l'intimée et brisait les actes de résistance qu'elle était en mesure d'entreprendre.
Au vu de ce qui précède, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral retenir que le recourant s'est rendu coupable de contrainte sexuelle s'agissant des caresses et frottements sur les parties intimes et le corps de l'intimée (art. 189 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 189
1    Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer an­de­ren sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Wider­stand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    ...233
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.234
CP) et de tentative de viol (art. 22 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 22
1    Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern.
2    Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos.
et 190 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 190
1    Wer eine Person weiblichen Geschlechts zur Duldung des Beischlafs nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft.
2    ...235
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.236
CP) s'agissant de la tentative de pénétration vaginale.

2.4. Le recourant soutient que l'infraction de contrainte sexuelle devrait être considérée comme absorbée par celle de tentative de viol.

2.4.1. Un concours réel entre le viol et la contrainte sexuelle est concevable si l'acte sexuel et les autres actes d'ordre sexuel sont indépendants les uns des autres, en particulier lorsqu'ils ont été commis à des moments différents (arrêt 6B 246/2016 du 14 juin 2016 consid. 1.1.3; cf. ATF 122 IV 97 consid. 2a p. 99). En revanche, les actes d'ordre sexuel qui sont commis en étroite liaison avec l'acte sexuel proprement dit, en particulier ceux qui en sont des préliminaires, sont absorbés par le viol (cf. arrêts 6B 246/2016 du 14 juin 2016 consid. 1.1.3; 6B 729/2011 du 17 janvier 2012 consid. 1.2).

2.4.2. La cour cantonale a considéré que les diverses caresses et frottements sur les hanches, les seins, les fesses ainsi que le vagin de l'intimée étaient indépendants de la tentative de pénétration qui a suivi avec son sexe en érection. Aussi, elle a considéré que ces infractions entraient en concours réel.

2.4.3. Le recourant est irrecevable à simplement contester la durée des faits reprochés, sans autre développement, alors que la cour cantonale a expressément déclaré retenir la version des faits de l'intimée (jugement entrepris consid. 6.5.7 p. 37), dont il ressort qu'ils ont duré plusieurs heures (jugement entrepris consid. 6.1.1 p. 30 in fine: il avait "insisté pendant plusieurs heures"; et consid. 6.1.2 p. 31 in fine: les faits avaient "cessés après 4 heures qu'il était sur elle").
A teneur de l'état de fait retenu par la cour cantonale, lequel lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vor­instanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.92
LTF), les actes d'ordre sexuel (caresses, frottements, pénétrations digitales) ont été commis dans un premier temps, alors que l'intimée était couchée sur le dos. Par la suite, après avoir exprimé son refus quant aux actes d'ordre sexuel, elle a changé de position (couchée sur le ventre) et a feint de dormir pour que le recourant la laisse en paix. C'est à ce moment qu'il a tenté de la pénétrer. Ces deux phases ressortent de l'argumentation du recourant, selon laquelle il n'était pas en mesure de comprendre les paroles et gestes d'opposition de l'intimée lorsqu'il la caressait, se frottait et tentait d'introduire un doigt dans son vagin, jusqu'à ce qu'elle dise "mais t'es malade ou quoi", au moment où il tentait d'introduire son sexe en érection. Même rapprochés dans le temps, la tentative de pénétration vaginale constitue une entreprise distincte des actes précédents, auxquels l'intimée s'était opposée, et doivent être appréhendés séparément.
Les différents actes d'ordre sexuel doivent être appréhendés comme des actes poursuivant une satisfaction sexuelle autonome. Ils ne peuvent pas être assimilés à des gestes qui pourraient être considérés comme des préliminaires absorbés par la tentative de pénétration vaginale avec son sexe en érection. C'est donc à juste titre que la cour cantonale a retenu la tentative de viol et la contrainte sexuelle en concours réel.

3.
Le recourant ne formule aucun grief relatif à la peine prononcée, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner ce point plus avant. Il en va de même s'agissant de l'indemnisation du tort moral des intimées et de l'allocation d'une indemnité à titre de participation à ses dépenses occasionnées par la procédure (art. 429 al. 1 let. a
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 429 Ansprüche
1    Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
a  Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte;
b  Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
c  Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
2    Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
CPP).

4.
Le recourant conteste le prononcé d'une mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 59
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP.

4.1. Conformément l'art. 56
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 56
1    Eine Massnahme ist anzuordnen, wenn:
a  eine Strafe allein nicht geeignet ist, der Gefahr weiterer Straf­taten des Täters zu begegnen;
b  ein Behandlungsbedürfnis des Täters besteht oder die öffent­liche Sicherheit dies erfordert; und
c  die Voraussetzungen der Artikel 59-61, 63 oder 64 erfüllt sind.
2    Die Anordnung einer Massnahme setzt voraus, dass der mit ihr verbundene Eingriff in die Persönlichkeitsrechte des Täters im Hinblick auf die Wahrscheinlichkeit und Schwere weiterer Straftaten nicht unverhältnismäs­sig ist.
3    Das Gericht stützt sich beim Entscheid über die Anordnung einer Massnahme nach den Artikeln 59-61, 63 und 64 sowie bei der Änderung der Sanktion nach Artikel 65 auf eine sachverständige Begutachtung. Diese äussert sich über:
a  die Notwendigkeit und die Erfolgsaussichten einer Behandlung des Täters;
b  die Art und die Wahrscheinlichkeit weiterer möglicher Straf­taten; und
c  die Möglichkeiten des Vollzugs der Massnahme.
4    Hat der Täter eine Tat im Sinne von Artikel 64 Absatz 1 begangen, so ist die Begutachtung durch einen Sachverständigen vorzunehmen, der den Täter weder behandelt noch in anderer Weise betreut hat.
4bis    Kommt die Anordnung der lebenslänglichen Verwahrung nach Artikel 64 Absatz 1bis in Betracht, so stützt sich das Gericht beim Entscheid auf die Gutachten von mindestens zwei erfahrenen und voneinander unabhängigen Sachverständigen, die den Täter weder behan­delt noch in anderer Weise betreut haben.53
5    Das Gericht ordnet eine Massnahme in der Regel nur an, wenn eine geeignete Einrichtung zur Verfügung steht.
6    Eine Massnahme, für welche die Voraussetzungen nicht mehr erfüllt sind, ist aufzuheben.
CP, une mesure doit être ordonnée si une peine seule ne peut écarter le danger que l'auteur commette d'autres infractions, si l'auteur a besoin d'un traitement ou que la sécurité publique l'exige et si les conditions prévues aux art. 59
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
à 61
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 61
1    War der Täter zur Zeit der Tat noch nicht 25 Jahre alt und ist er in seiner Persönlichkeitsentwicklung erheblich gestört, so kann ihn das Gericht in eine Einrichtung für junge Erwachsene einweisen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit der Störung seiner Persönlichkeitsentwicklung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit der Störung seiner Persönlichkeitsentwicklung in Zusammenhang stehender Taten begegnen.
2    Die Einrichtungen für junge Erwachsene sind von den übrigen An­stal­ten und Einrichtungen dieses Gesetzes getrennt zu führen.
3    Dem Tä­ter sollen die Fähigkeiten vermittelt werden, selbstverantwortlich und straffrei zu leben. Insbesondere ist seine berufliche Aus- und Weiterbildung zu fördern.
4    Der mit der Massnahme verbundene Freiheitsentzug beträgt höchs­tens vier Jahre. Er darf im Falle der Rückversetzung nach bedingter Entlas­sung die Höchstdauer von insgesamt sechs Jahren nicht überschreiten. Die Massnahme ist spätestens dann aufzuheben, wenn der Täter das 30. Alters­jahr vollendet hat.
5    Wurde der Täter auch wegen einer vor dem 18. Altersjahr begangenen Tat verurteilt, so kann die Massnahme in einer Einrichtung für Jugend­liche vollzogen werden.
, 63
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 63
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, ist er von Suchtstoffen oder in anderer Weise abhängig, so kann das Gericht anordnen, dass er nicht stationär, sondern ambulant behandelt wird, wenn:
a  der Täter eine mit Strafe bedrohte Tat verübt, die mit seinem Zustand in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit dem Zustand des Täters in Zusammenhang stehender Taten begegnen.
2    Das Gericht kann den Vollzug einer zugleich ausgesprochenen unbedingten Freiheitsstrafe, einer durch Widerruf vollziehbar erklärten Frei­heitsstrafe sowie einer durch Rückversetzung vollziehbar gewordenen Reststrafe zu Gunsten einer ambulanten Behandlung aufschieben, um der Art der Behandlung Rechnung zu tragen. Es kann für die Dauer der Behandlung Bewährungshilfe anordnen und Weisungen erteilen.
3    Die zuständige Behörde kann verfügen, dass der Täter vorüber­gehend stationär behandelt wird, wenn dies zur Einleitung der ambulanten Behandlung geboten ist. Die stationäre Behandlung darf insgesamt nicht länger als zwei Monate dauern.
4    Die ambulante Behandlung darf in der Regel nicht länger als fünf Jahre dauern. Erscheint bei Erreichen der Höchstdauer eine Fortführung der ambulanten Behandlung notwendig, um der Gefahr weiterer mit einer psychischen Störung in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen zu begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Behandlung um jeweils ein bis fünf Jahre verlängern.
ou 64
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 64
1    Das Gericht ordnet die Verwahrung an, wenn der Täter einen Mord, eine vorsätzliche Tötung, eine schwere Körperverletzung, eine Ver­gewaltigung, einen Raub, eine Geiselnahme, eine Brandstiftung, eine Gefährdung des Lebens oder eine andere mit einer Höchststrafe von fünf oder mehr Jahren bedrohte Tat begangen hat, durch die er die physische, psychische oder sexuelle Integrität einer andern Person schwer beeinträchtigt hat oder beeinträchtigen wollte, und wenn:57
a  auf Grund der Persönlichkeitsmerkmale des Täters, der Tat­umstände und seiner gesamten Lebensumstände ernsthaft zu erwarten ist, dass er weitere Taten dieser Art begeht; oder
b  auf Grund einer anhaltenden oder langdauernden psychischen Störung von erheblicher Schwere, mit der die Tat in Zusammenhang stand, ernsthaft zu erwarten ist, dass der Täter weitere Taten dieser Art begeht und die Anordnung einer Massnahme nach Artikel 59 keinen Erfolg verspricht.
1bis    Das Gericht ordnet die lebenslängliche Verwahrung an, wenn der Täter einen Mord, eine vorsätzliche Tötung, eine schwere Körper­verletzung, einen Raub, eine Vergewaltigung, eine sexuelle Nötigung, eine Freiheitsberaubung oder Entführung, eine Geiselnahme, ein Verschwindenlassen, Menschenhandel, Völkermord, ein Verbrechen gegen die Menschlichkeit oder ein Kriegsverbrechen (Zwölfter Titelter) begangen hat und wenn die folgenden Voraussetzungen erfüllt sind:58
a  Der Täter hat mit dem Verbrechen die physische, psychische oder sexuelle Integrität einer anderen Person besonders schwer beeinträchtigt oder beeinträchtigen wollen.
b  Beim Täter besteht eine sehr hohe Wahrscheinlichkeit, dass er erneut eines dieser Verbrechen begeht.
c  Der Täter wird als dauerhaft nicht therapierbar eingestuft, weil die Behandlung langfristig keinen Erfolg verspricht.59
2    Der Vollzug der Freiheitsstrafe geht der Verwahrung voraus. Die Bestimmungen über die bedingte Entlassung aus der Freiheitsstrafe (Art. 86-88) sind nicht anwendbar.60
3    Ist schon während des Vollzugs der Freiheitsstrafe zu erwarten, dass der Täter sich in Freiheit bewährt, so verfügt das Gericht die bedingte Entlassung aus der Freiheitsstrafe frühestens auf den Zeitpunkt hin, an welchem der Täter zwei Drittel der Freiheitsstrafe oder 15 Jahre der lebenslänglichen Freiheitsstrafe verbüsst hat. Zuständig ist das Gericht, das die Verwahrung angeordnet hat. Im Übrigen ist Arti­kel 64a anwendbar.61
4    Die Verwahrung wird in einer Massnahmevollzugseinrichtung oder in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 vollzogen. Die öffent­liche Sicherheit ist zu gewährleisten. Der Täter wird psychiatrisch betreut, wenn dies notwendig ist.
CP sont remplies (al. 1). Le prononcé d'une mesure suppose que l'atteinte aux droits de la personnalité qui en résulte pour l'auteur ne soit pas disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravité (al. 2).

4.1.1. Aux termes de l'art. 56 al. 3
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 56
1    Eine Massnahme ist anzuordnen, wenn:
a  eine Strafe allein nicht geeignet ist, der Gefahr weiterer Straf­taten des Täters zu begegnen;
b  ein Behandlungsbedürfnis des Täters besteht oder die öffent­liche Sicherheit dies erfordert; und
c  die Voraussetzungen der Artikel 59-61, 63 oder 64 erfüllt sind.
2    Die Anordnung einer Massnahme setzt voraus, dass der mit ihr verbundene Eingriff in die Persönlichkeitsrechte des Täters im Hinblick auf die Wahrscheinlichkeit und Schwere weiterer Straftaten nicht unverhältnismäs­sig ist.
3    Das Gericht stützt sich beim Entscheid über die Anordnung einer Massnahme nach den Artikeln 59-61, 63 und 64 sowie bei der Änderung der Sanktion nach Artikel 65 auf eine sachverständige Begutachtung. Diese äussert sich über:
a  die Notwendigkeit und die Erfolgsaussichten einer Behandlung des Täters;
b  die Art und die Wahrscheinlichkeit weiterer möglicher Straf­taten; und
c  die Möglichkeiten des Vollzugs der Massnahme.
4    Hat der Täter eine Tat im Sinne von Artikel 64 Absatz 1 begangen, so ist die Begutachtung durch einen Sachverständigen vorzunehmen, der den Täter weder behandelt noch in anderer Weise betreut hat.
4bis    Kommt die Anordnung der lebenslänglichen Verwahrung nach Artikel 64 Absatz 1bis in Betracht, so stützt sich das Gericht beim Entscheid auf die Gutachten von mindestens zwei erfahrenen und voneinander unabhängigen Sachverständigen, die den Täter weder behan­delt noch in anderer Weise betreut haben.53
5    Das Gericht ordnet eine Massnahme in der Regel nur an, wenn eine geeignete Einrichtung zur Verfügung steht.
6    Eine Massnahme, für welche die Voraussetzungen nicht mehr erfüllt sind, ist aufzuheben.
CP, pour ordonner une des mesures prévues aux art. 59
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
à 61
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 61
1    War der Täter zur Zeit der Tat noch nicht 25 Jahre alt und ist er in seiner Persönlichkeitsentwicklung erheblich gestört, so kann ihn das Gericht in eine Einrichtung für junge Erwachsene einweisen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit der Störung seiner Persönlichkeitsentwicklung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit der Störung seiner Persönlichkeitsentwicklung in Zusammenhang stehender Taten begegnen.
2    Die Einrichtungen für junge Erwachsene sind von den übrigen An­stal­ten und Einrichtungen dieses Gesetzes getrennt zu führen.
3    Dem Tä­ter sollen die Fähigkeiten vermittelt werden, selbstverantwortlich und straffrei zu leben. Insbesondere ist seine berufliche Aus- und Weiterbildung zu fördern.
4    Der mit der Massnahme verbundene Freiheitsentzug beträgt höchs­tens vier Jahre. Er darf im Falle der Rückversetzung nach bedingter Entlas­sung die Höchstdauer von insgesamt sechs Jahren nicht überschreiten. Die Massnahme ist spätestens dann aufzuheben, wenn der Täter das 30. Alters­jahr vollendet hat.
5    Wurde der Täter auch wegen einer vor dem 18. Altersjahr begangenen Tat verurteilt, so kann die Massnahme in einer Einrichtung für Jugend­liche vollzogen werden.
, 63
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 63
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, ist er von Suchtstoffen oder in anderer Weise abhängig, so kann das Gericht anordnen, dass er nicht stationär, sondern ambulant behandelt wird, wenn:
a  der Täter eine mit Strafe bedrohte Tat verübt, die mit seinem Zustand in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit dem Zustand des Täters in Zusammenhang stehender Taten begegnen.
2    Das Gericht kann den Vollzug einer zugleich ausgesprochenen unbedingten Freiheitsstrafe, einer durch Widerruf vollziehbar erklärten Frei­heitsstrafe sowie einer durch Rückversetzung vollziehbar gewordenen Reststrafe zu Gunsten einer ambulanten Behandlung aufschieben, um der Art der Behandlung Rechnung zu tragen. Es kann für die Dauer der Behandlung Bewährungshilfe anordnen und Weisungen erteilen.
3    Die zuständige Behörde kann verfügen, dass der Täter vorüber­gehend stationär behandelt wird, wenn dies zur Einleitung der ambulanten Behandlung geboten ist. Die stationäre Behandlung darf insgesamt nicht länger als zwei Monate dauern.
4    Die ambulante Behandlung darf in der Regel nicht länger als fünf Jahre dauern. Erscheint bei Erreichen der Höchstdauer eine Fortführung der ambulanten Behandlung notwendig, um der Gefahr weiterer mit einer psychischen Störung in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen zu begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Behandlung um jeweils ein bis fünf Jahre verlängern.
et 64
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 64
1    Das Gericht ordnet die Verwahrung an, wenn der Täter einen Mord, eine vorsätzliche Tötung, eine schwere Körperverletzung, eine Ver­gewaltigung, einen Raub, eine Geiselnahme, eine Brandstiftung, eine Gefährdung des Lebens oder eine andere mit einer Höchststrafe von fünf oder mehr Jahren bedrohte Tat begangen hat, durch die er die physische, psychische oder sexuelle Integrität einer andern Person schwer beeinträchtigt hat oder beeinträchtigen wollte, und wenn:57
a  auf Grund der Persönlichkeitsmerkmale des Täters, der Tat­umstände und seiner gesamten Lebensumstände ernsthaft zu erwarten ist, dass er weitere Taten dieser Art begeht; oder
b  auf Grund einer anhaltenden oder langdauernden psychischen Störung von erheblicher Schwere, mit der die Tat in Zusammenhang stand, ernsthaft zu erwarten ist, dass der Täter weitere Taten dieser Art begeht und die Anordnung einer Massnahme nach Artikel 59 keinen Erfolg verspricht.
1bis    Das Gericht ordnet die lebenslängliche Verwahrung an, wenn der Täter einen Mord, eine vorsätzliche Tötung, eine schwere Körper­verletzung, einen Raub, eine Vergewaltigung, eine sexuelle Nötigung, eine Freiheitsberaubung oder Entführung, eine Geiselnahme, ein Verschwindenlassen, Menschenhandel, Völkermord, ein Verbrechen gegen die Menschlichkeit oder ein Kriegsverbrechen (Zwölfter Titelter) begangen hat und wenn die folgenden Voraussetzungen erfüllt sind:58
a  Der Täter hat mit dem Verbrechen die physische, psychische oder sexuelle Integrität einer anderen Person besonders schwer beeinträchtigt oder beeinträchtigen wollen.
b  Beim Täter besteht eine sehr hohe Wahrscheinlichkeit, dass er erneut eines dieser Verbrechen begeht.
c  Der Täter wird als dauerhaft nicht therapierbar eingestuft, weil die Behandlung langfristig keinen Erfolg verspricht.59
2    Der Vollzug der Freiheitsstrafe geht der Verwahrung voraus. Die Bestimmungen über die bedingte Entlassung aus der Freiheitsstrafe (Art. 86-88) sind nicht anwendbar.60
3    Ist schon während des Vollzugs der Freiheitsstrafe zu erwarten, dass der Täter sich in Freiheit bewährt, so verfügt das Gericht die bedingte Entlassung aus der Freiheitsstrafe frühestens auf den Zeitpunkt hin, an welchem der Täter zwei Drittel der Freiheitsstrafe oder 15 Jahre der lebenslänglichen Freiheitsstrafe verbüsst hat. Zuständig ist das Gericht, das die Verwahrung angeordnet hat. Im Übrigen ist Arti­kel 64a anwendbar.61
4    Die Verwahrung wird in einer Massnahmevollzugseinrichtung oder in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 vollzogen. Die öffent­liche Sicherheit ist zu gewährleisten. Der Täter wird psychiatrisch betreut, wenn dies notwendig ist.
CP ou en cas de changement de sanction au sens de l'art. 65
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 65
1    Sind bei einem Verurteilten vor oder während des Vollzuges einer Freiheitsstrafe oder einer Verwahrung nach Artikel 64 Absatz 1 die Voraussetzungen einer stationären therapeutischen Massnahme gegeben, so kann das Gericht diese Massnahme nachträglich anordnen.65 Zuständig ist das Gericht, das die Strafe ausgesprochen oder die Verwahrung angeordnet hat. Der Vollzug einer Reststrafe wird aufgeschoben.
2    Ergibt sich bei einem Verurteilten während des Vollzuges der Freiheitsstrafe aufgrund neuer Tatsachen oder Beweismittel, dass die Voraussetzungen der Verwahrung gegeben sind und im Zeitpunkt der Verurteilung bereits bestanden haben, ohne dass das Gericht davon Kenntnis haben konnte, so kann das Gericht die Verwahrung nachträglich anordnen. Zuständigkeit und Verfahren bestimmen sich nach den Regeln, die für die Wiederaufnahme gelten.66
CP, le juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se détermine sur la nécessité et les chances de succès d'un traitement (let. a); sur la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et sur la nature de celles-ci (let. b); sur les possibilités de faire exécuter la mesure (let. c). Dans ce cadre, l'expert devra se prononcer, en particulier, sur la forme du traitement et la mesure qui lui semble la plus appropriée (ATF 146 IV 1 consid. 3.1; arrêts 6B 993/2020 du 13 octobre 2020 consid. 1.1; 6B 39/2018 du 5 juillet 2018 consid. 1.1.2).
Il incombe cependant au juge de déterminer si une mesure doit être ordonnée et, cas échéant, laquelle. En effet, ce n'est pas à l'expert, mais bien au juge qu'il appartient de résoudre les questions juridiques qui se posent, dans le complexe de faits faisant l'objet de l'expertise (arrêts 6B 568/2019 du 17 septembre 2019 consid. 6.1; 6B 893/2019 du 10 septembre 2019 consid. 1.1 et les références citées). Le juge apprécie en principe librement une expertise et n'est pas lié par les conclusions de l'expert. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité. Il est alors tenu de motiver sa décision de ne pas suivre le rapport d'expertise. Inversement, si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst. (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 p. 53 et les références citées).
Savoir si une expertise est convaincante est une question d'interprétation des preuves, que le Tribunal fédéral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire. Lorsque l'autorité cantonale juge l'expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (ATF 141 IV 369 consid. 6.1 p. 373; arrêt 6B 360/2020 du 8 octobre 2020 consid. 2.3 non destiné à la publication). Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire. Sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise (cf. ATF 133 II 384 consid. 4.2.3 p. 391; arrêt 6B 1117/2020 du 2 novembre 2020 consid. 3.1.2).

4.1.2. Aux termes de l'art. 59
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP, lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel si l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble (let. a) et s'il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble (let. b).

4.1.3. Selon la jurisprudence, toute anomalie mentale au sens médical très large ne remplit par les conditions d'un grave trouble mental au sens de l'art. 59 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP. Seuls les états psychopathologiques d'un certain degré de gravité ou les types et formes relativement graves de maladies mentales au sens médical répondent aux exigences (ATF 146 IV 1 consid. 3.5.2). La notion juridique ne repose pas uniquement sur des critères médicaux, elle doit aussi être définie en fonction du contexte juridique. Les investigations diagnostiques de l'expert psychiatre doivent être mises en relation avec la délinquance. L'infraction doit apparaître en quelque sorte comme un symptôme de l'état dont il est question. Ce n'est que si le trouble mental diagnostiqué se manifeste par un comportement délictueux et par un risque de récidive que le but de la mesure thérapeutique peut être atteint. L'objet de la mesure est une thérapie dont le but est de réduire le risque de nouvelles infractions en relation avec le trouble de l'auteur, à savoir d'améliorer le pronostic légal. Une amélioration de l'état de santé n'est pénalement pertinente que dans la mesure où elle sert à la prévention des infractions et la réinsertion de l'auteur. Les thérapies
spécifiques, qui ne traitent qu'indirectement le trouble sont également couvertes par cet objectif de la mesure, comme par exemple l'entraînement à des comportements alternatifs évitant la violence dans les situations de conflit (ATF 146 IV 1 consid. 3.5.3). Plus les dysfonctionnements sont nombreux dans d'autres domaines de la vie, plus il est probable que des traits de personnalité pathologiques stables soient présents, dont la relation avec l'infraction doit alors être examinée (ATF 146 IV 1 consid. 3.5.4). Le trouble doit, dans la mesure du possible, être catalogué en se fondant sur une classification reconnue, étant précisé que, dans les cas où le diagnostic de l'expert n'entre pas dans la codification de l'ICD ou du DSM, un diagnostic sûr de grave trouble mental est néanmoins possible s'il peut être garanti qu'il repose de manière déterminante sur des facteurs de risque liés à la personnalité et pertinents du point de vue délictuel et du risque de récidive et qui sont accessibles à une thérapie de réduction du risque de récidive (ATF 146 IV 1 consid. 3.5.5). La gravité du trouble exigée par le droit des mesures résulte de l'intensité du lien entre le trouble (médicalement important) et l'infraction. Un diagnostic ne peut
être pris isolément et considéré per se comme suffisamment ou insuffisamment grave (ATF 146 IV 1 consid. 3.5.6, publié in JdT 2020 IV p. 179).

4.1.4. Selon la jurisprudence, la condition posée par l'art. 59 al. 1 let. b
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP - qu'il soit à prévoir que la mesure détournera l'intéressé de nouvelles infractions en relation avec son trouble - est réalisée lorsque, au moment de la décision, il est suffisamment vraisemblable qu'un traitement institutionnel entraînera dans les cinq ans de sa durée normale une réduction nette du risque de récidive (ATF 140 IV 1 consid. 3.2.4 p. 9; 134 IV 315 consid. 3.4.1 p. 321 s.).

4.2. A l'instar des premiers juges, la cour cantonale s'est référée en priorité au second rapport d'expertise, déposé le 8 janvier 2019, tout en précisant que ses conclusions relatives à la mesure préconisée se recoupent très largement avec celles du premier expert.
La cour cantonale s'est référée à l'appréciation des experts selon laquelle le risque de récidive, lié aux sévères et chroniques troubles psychiques du recourant en lien avec les infractions commises, qualifié d'élevé, pouvait être réduit par une mesure thérapeutique institutionnelle. Le fait que le recourant avait récemment sollicité lui-même un suivi par un psychiatre privé dont il reconnaissait qu'il lui était bénéfique et qu'il envisageait de poursuivre aussi longtemps que nécessaire, démontrait qu'il adhérait à un encadrement psychothérapeutique professionnel. Elle a laissé aux autorités d'exécution le soin de déterminer si une mesure institutionnelle dans un établissement fermé au sens de l'art. 59 al. 3
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP devait être décidée.

4.3. Le recourant s'en prend à l'appréciation des expertises qu'il qualifie de trop anciennes et considère qu'elles sont largement contradictoires s'agissant du diagnostic, de la gravité du trouble mental, des chances de succès d'un traitement éventuel et de la mise en oeuvre pratique de celui-ci. En tant qu'il isole certaines phrases des expertises pour en livrer une appréciation personnelle, son procédé est largement appellatoire, partant irrecevable.
En tout état, le recourant ne saurait être suivi en tant qu'il prétend que les expertises seraient contradictoires ou incohérentes. Les deux expertises psychiatriques font mention des mêmes diagnostics, classifiés (troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de l'alcool, utilisation nocive pour la santé; retard mental léger et trouble neuropsychologique dû à une lésion cérébrale). En outre, une " impulsivité probablement post-lésion frontale" ressort expressément de la première expertise, et la seconde relève la lésion frontale et précise que le retard mental ajouté aux abus d'alcool altèrent les capacités du recourant à se retenir, ce qui concorde avec le diagnostic du premier expert. Les deux expertises admettent expressément le lien entre les diagnostics psychiatriques et la commission des faits reprochés ("incidence sur la commission des faits"; "le risque de récidive dépend de certaines singularités psychopathologiques"; "relation entre tous les troubles que présente le recourant et les faits poursuivis"). Le premier expert qualifie le risque de récidive de "sévère" et les seconds le qualifient d'"élevé". Tant le premier expert que les seconds préconisent une mesure thérapeutique institutionnelle si les faits
reprochés sont avérés. Selon l'expertise de février 2018, un suivi psychothérapeutique et un traitement de l'impulsivité ainsi que des troubles mentaux et comportementaux liés à l'utilisation d'alcool en milieu résidentiel sont propres à diminuer le risque de nouvelles infractions, un traitement ambulatoire paraissant insuffisant (si toutes les infractions reprochées sont réalisées). Les seconds experts, qui soulignent le facteur de risque résultant de son mode de vie festif, préconisent un encadrement externe neutre soutenant et cadrant, accompagné par un encadrement psychiatrique forensique de soutien à long terme ainsi qu'une abstinence contrôlée de consommation d'alcool. Un suivi ambulatoire n'était suggéré que dans l'hypothèse où les faits reprochés n'étaient pas avérés.
Il résulte de ce qui précède que les expertises sont claires et concordantes sur l'ensemble des points déterminants pour le prononcé d'une mesure, en particulier s'agissant de la nécessité d'une mesure thérapeutique institutionnelle, dès lors que les faits reprochés ont finalement été retenus à sa charge. Le recourant ne prétend ni ne démontre que les experts n'auraient pas répondu aux questions posées. La "cacophonie de prescriptions" que dénonce le recourant, au motif que les experts auraient envisagé d'autres mesures, ne permet pas de retenir un défaut évident. A ce propos, il est relevé, d'une part, que le premier expert a simplement considéré qu'un établissement pour jeunes adultes "pouvait être adapté", et d'autre part, que la mesure ambulatoire pouvait être envisagée, voire "pondérée avec une mesure institutionnelle" que si une partie des faits reprochés n'était pas avérée. Or, les infractions auxquelles l'expert fait référence sont celles qui ont finalement été retenues (soupçons d'avoir commis des viols, contraintes sexuelles, actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance sur cinq jeunes femmes, cf. pces 958 et 1212). Aussi, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, se rallier aux
conclusions concordantes des expertises s'agissant du but de la mesure préconisée. Pour le surplus, le recourant échoue à démontrer que les expertises (datant de 2018 et 2019) ne seraient plus d'actualité "compte tenu de l'écoulement du temps et de l'évolution de la situation", la seule exclusion, par les juges, de l'hypothèse de l'utilisation d'artifices xénobiotiques par le recourant pour parvenir à ses fins, ne constituant pas un élément nouveau permettant de remettre en cause les conclusions des expertises. En définitive, le recourant ne fait pas valoir de modification des circonstances depuis les expertises (cf. ATF 134 IV 246 consid. 4.3; arrêts 6B 1426/2020 du 31 mars 2021 consid. 2.1; 6B 975/2015 du 7 avril 2016 consid. 5.2), étant au demeurant relevé qu'il déclare ne pas souhaiter de renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle expertise ou complément.
Dans la mesure où le recourant a été reconnu coupable d'infractions contre l'intégrité sexuelle de cinq victimes, infractions principales retenues dans l'acte d'accusation, la cour cantonale ne s'est pas écartée de manière inadmissible des expertise judiciaires en considérant que la mesure de traitement ambulatoire n'entrait pas en ligne de compte. Au contraire, elle s'y est tenue, en particulier s'agissant des différentes hypothèses en cascade résultant du complément d'expertise du 4 août 2018 et de la seconde expertise (cf. supra let. B.b.a et B.b.b in fine; cf. également expertise de 2018, pces 958 et 1212 et expertise de 2019 pce 2114). Le recourant ne saurait rien déduire du principe de proportionnalité à cet égard.

4.4. Le recourant invoque une violation de l'art. 59
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP et prétend qu'il ne souffrait pas d'un trouble mental grave au moment des faits et lors du jugement. Les expertises posent expressément trois diagnostics nosographiques (CIM/ICD 10) identiques, un quatrième diagnostic étant retenu dans la première expertise, laquelle est confirmée par la seconde sur ce point (impulsivité neuropsychologique). S'agissant de la sévérité des troubles, le recourant se contente de se référer à la qualification de certains troubles, constatée par le Dr G.________ ("modéré à faible") sans développer son propos, de sorte que sa critique est irrecevable. En tout état, les seconds experts ont qualifié les troubles de sévères (pce 2128) et la cour cantonale a exposé les motifs pour lesquels elle se référait en priorité à la seconde expertise, sans qu'un grief d'arbitraire soit suffisamment motivé sur ce point. En outre, le recourant ne remet pas en question l'intensité du lien entre les troubles médicalement déterminants et les infractions. C'est en vain que le recourant prétend que, abstinent en détention, il ne présentait plus de troubles mentaux et du comportement liés à la consommation d'alcool au moment de la reddition de l'expertise, troubles qui
nécessitent une prise en charge selon les experts. Le recourant ne saurait rien déduire du document de son psychiatre traitant, s'agissant de l'opportunité de la mise en oeuvre d'une mesure, dès lors qu'il ne s'exprime pas sur celle-ci, ni sur les troubles en lien avec les infractions, sans que la cour cantonale ne soit contredite sur ce point (jugement entrepris consid. 12.4.1 p. 87). En tout état, sur la base des diagnostics largement concordants des deux expertises, de la qualification des troubles selon les seconds experts, ainsi que du lien établi avec les faits reprochés, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, considérer que le recourant souffre d'un grave trouble mental au sens de l'art. 59 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP et de la jurisprudence topique (cf. supra consid. 4.1.3).
Selon le recourant, la mesure prononcée ne serait pas apte à le détourner de la commission de nouvelles infractions, de sorte que la seconde condition de l'art. 59 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP (let. b) ne serait pas réalisée. En tant qu'il se livre à une interprétation personnelle purement appellatoire de certains passages des expertises, son développement est irrecevable. Il en va ainsi, en particulier, lorsqu'il prétend que la seconde expertise exclurait toute possibilité de traitement, alors même qu'elle préconise notamment un traitement psychothérapeutique dans un encadrement neutre, soutenant et cadrant ainsi qu'une abstinence contrôlée de consommation d'alcool pour diminuer le risque de récidive. Le fait qu'une guérison du retard mental, des séquelles neuropsychologiques et de la structure du recourant ne puisse pas être attendue n'exclut pas la vraisemblance d'une amélioration de son état de santé, favorisant son pronostic légal, objectif que vise la mesure (cf. ATF 146 IV 1 consid. 3.5.3 et 3.5.5). Au vu des traitements préconisés par les expertises (notamment: travail sur l'incidence des conduites d'alcoolisation et impulsivité; travail sur l'approbation de l'autre), c'est en vain que le recourant suggère que l'un d'entre eux (encadrement
psychiatrique forensique de soutien à long terme) reviendrait à une simple administration statique et conservatoire de soins, laquelle ne serait pas couverte par l'objectif de la mesure (cf. ATF 134 IV 315 consid. 3.6). Le fait qu'il ait volontairement entrepris un suivi psychiatrique en prison, qu'il qualifie de bénéfique, dans la mesure où il l'aiderait notamment "à être plus attentif (...) envers les femmes et ce qu'elles veulent" (jugement entrepris consid. 12.4.3 p. 88; cf. mémoire de recours p. 25), ne fait que confirmer les perspectives favorables, sous l'angle du pronostic légal, d'une mesure thérapeutique institutionnelle.
Cela étant, et compte tenu des expertises concluantes (cf. supra consid. 4.3), la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, considérer que la mesure thérapeutique institutionnelle pouvait détourner le recourant de la commission de nouvelles infractions en lien avec ce trouble (art. 59 al. 1 let. b
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 59
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, so kann das Gericht eine stationäre Behandlung anordnen, wenn:
a  der Täter ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten be­gegnen.
2    Die stationäre Behandlung erfolgt in einer geeigneten psychiatrischen Einrichtung oder einer Massnahmevollzugseinrichtung.
3    Solange die Gefahr besteht, dass der Täter flieht oder weitere Straf­taten begeht, wird er in einer geschlossenen Einrichtung behandelt. Er kann auch in einer Strafanstalt nach Artikel 76 Absatz 2 behandelt werden, sofern die nötige therapeutische Behandlung durch Fachpersonal gewährleistet ist.55
4    Der mit der stationären Behandlung verbundene Freiheitsentzug beträgt in der Regel höchstens fünf Jahre. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen.
CP).

4.5. En tant que le recourant prétend que les juges d'appel auraient exclu de facto tout placement en foyer ouvert et se seraient distancés de toute approche bienveillante et thérapeutique en visant à le neutraliser mais non à lui apporter des soins, il se contente de considérations personnelles insuffisamment motivées, lesquelles sont irrecevables. En tout état, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en se ralliant aux conclusions des expertises pour qualifier le risque de récidive, et en laissant le soin aux autorités d'exécution de fixer les modalités d'exécution de la mesure (ATF 142 IV 1 consid. 2.5 p. 10 s.).

5.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auf­erlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II, et au Tribunal de Martigny et St-Maurice Le président du Tribunal du IIIème arrondissement.

Lausanne, le 5 mai 2021

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

La Greffière : Klinke
Information de décision   •   DEFRITEN
Décision : 6B_995/2020
Date : 05. Mai 2021
Publié : 28. Mai 2021
Tribunal : Bundesgericht
Statut : Unpubliziert
Domaine : Straftaten
Regeste : Contrainte sexuelle, tentative de viol; mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraite


Répertoire des lois
CP: 22 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 22
1    Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire.
2    L'auteur n'est pas punissable si, par grave défaut d'intelligence, il ne s'est pas rendu compte que la consommation de l'infraction était absolument impossible en raison de la nature de l'objet visé ou du moyen utilisé.
56 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 56
1    Une mesure doit être ordonnée:
a  si une peine seule ne peut écarter le danger que l'auteur com­mette d'autres infractions;
b  si l'auteur a besoin d'un traitement ou que la sécurité publique l'exige, et
c  si les conditions prévues aux art. 59 à 61, 63 ou 64 sont rem­plies.
2    Le prononcé d'une mesure suppose que l'atteinte aux droits de la personnalité qui en résulte pour l'auteur ne soit pas disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravité.
3    Pour ordonner une des mesures prévues aux art. 59 à 61, 63 et 64 ou en cas de changement de sanction au sens de l'art. 65, le juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se détermine:
a  sur la nécessité et les chances de succès d'un traitement;
b  sur la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infrac­tions et sur la nature de celles-ci;
c  sur les possibilités de faire exécuter la mesure.
4    Si l'auteur a commis une infraction au sens de l'art. 64, al. 1, l'expertise doit être réalisée par un expert qui n'a pas traité l'auteur ni ne s'en est occupé d'une quelconque manière.
4bis    Si l'internement à vie au sens de l'art. 64, al. 1bis, est envisagé, le juge prend sa décision en se fondant sur les expertises réalisées par au moins deux experts indépendants l'un de l'autre et expérimentés qui n'ont pas traité l'auteur ni ne s'en sont occupés d'une quelconque manière.52
5    En règle générale, le juge n'ordonne une mesure que si un établisse­ment approprié est à disposition.
6    Une mesure dont les conditions ne sont plus remplies doit être levée.
59 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 59
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trou­ble;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble.
2    Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures.
3    Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.54
4    La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libé­ration conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolonga­tion de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois.
61 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 61
1    Si l'auteur avait moins de 25 ans au moment de l'infraction et qu'il souffre de graves troubles du développement de la personnalité, le juge peut ordonner son placement dans un établissement pour jeunes adultes aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ces trou­bles;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ces troubles.
2    Les établissements pour jeunes adultes doivent être séparés des autres établissements prévus par le présent code.
3    Le placement doit favoriser l'aptitude de l'auteur à vivre de façon responsable et sans commettre d'infractions. Il doit notamment lui permettre d'acquérir une formation ou une formation continue55.
4    La privation de liberté entraînée par l'exécution de la mesure ne peut excéder quatre ans. En cas de réintégration à la suite de la libération conditionnelle, elle ne peut excéder six ans au total. La mesure doit être levée au plus tard lorsque l'auteur atteint l'âge de 30 ans.
5    Si l'auteur est également condamné pour un acte qu'il a accompli avant l'âge de 18 ans, il peut exécuter la mesure dans un établissement pour mineurs.
63 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 63
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état;
b  il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état.
2    Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut sus­pendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement.
3    L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentané­ment soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le trai­tement institutionnel ne peut excéder deux mois au total.
4    Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois.
64 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 64
1    Le juge ordonne l'internement si l'auteur a commis un assassinat, un meurtre, une lésion corporelle grave, un viol, un brigandage, une prise d'otage, un incendie, une mise en danger de la vie d'autrui, ou une autre infraction passible d'une peine privative de liberté maximale de cinq ans au moins, par laquelle il a porté ou voulu porter gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui et si:57
a  en raison des caractéristiques de la personnalité de l'auteur, des circonstances dans lesquelles il a commis l'infraction et de son vécu, il est sérieusement à craindre qu'il ne commette d'autres infractions du même genre, ou
b  en raison d'un grave trouble mental chronique ou récurrent en relation avec l'infraction, il est sérieusement à craindre que l'auteur ne commette d'autres infractions du même genre et que la mesure prévue à l'art. 59 semble vouée à l'échec.
1bis    Le juge ordonne l'internement à vie si l'auteur a commis un assassinat, un meurtre, une lésion corporelle grave, un viol, un brigandage, une contrainte sexuelle, une séquestration, un enlèvement, une prise d'otage ou un crime de disparition forcée, s'il s'est livré à la traite d'êtres humains, a participé à un génocide ou a commis un crime contre l'humanité ou un crime de guerre (titre 12ter) et que les conditions suivantes sont remplies:58
a  en commettant le crime, l'auteur a porté ou voulu porter une atteinte particulièrement grave à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui;
b  il est hautement probable que l'auteur commette à nouveau un de ces crimes;
c  l'auteur est qualifié de durablement non amendable, dans la mesure où la thérapie semble, à longue échéance, vouée à l'échec.59
2    L'exécution d'une peine privative de liberté précède l'internement. Les dispositions relatives à la libération conditionnelle de la peine privative de liberté (art. 86 à 88) ne sont pas applicables.60
3    Si, pendant l'exécution de la peine privative de liberté, il est à prévoir que l'auteur se conduira correctement en liberté, le juge fixe la libération conditionnelle de la peine privative de liberté au plus tôt au jour où l'auteur a exécuté deux tiers de sa peine privative de liberté ou quinze ans en cas de condamnation à vie. Le juge qui a prononcé l'inter­nement est compétent. Au demeurant, l'art. 64a est applicable.61
4    L'internement est exécuté dans un établissement d'exécution des mesures ou dans un établissement prévu à l'art. 76, al. 2. La sécurité publique doit être garantie. L'auteur est soumis, si besoin est, à une prise en charge psychiatrique.
65 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 65
1    Si, avant ou pendant l'exécution d'une peine privative de liberté ou d'un internement au sens de l'art. 64, al. 1, le condamné réunit les conditions d'une mesure thérapeutique institutionnelle prévues aux art. 59 à 61, le juge peut ordonner cette mesure ultérieurement.65 Le juge compétent est celui qui a prononcé la peine ou ordonné l'inter­nement. L'exécution du solde de la peine est suspendue.
2    Si, pendant l'exécution de la peine privative de liberté, des faits ou des moyens de preuve nouveaux permettent d'établir qu'un condamné remplit les conditions de l'internement et que ces conditions étaient déjà remplies au moment du jugement sans que le juge ait pu en avoir connaissance, le juge peut ordonner l'internement ultérieurement. La compétence et la procédure sont déterminées par les règles sur la révision.66
189 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 189
1    Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte ana­lo­gue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécu­niaire.
2    ...233
3    Si l'auteur a agi avec cruauté, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, la peine sera la peine pri­vative de liberté de trois ans au moins.234
190 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 190
1    Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exer­çant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans.
2    ...235
3    Si l'auteur a agi avec cruauté, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, la peine sera la peine pri­vative de liberté de trois ans au moins.236
191
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 191 - Celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
CPP: 429
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 429 Prétentions
1    Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordon­nance de classement, il a droit à:
a  une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure;
b  une indemnité pour le dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure pénale;
c  une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté.
2    L'autorité pénale examine d'office les prétentions du prévenu. Elle peut enjoindre à celui-ci de les chiffrer et de les justifier.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.86
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.96
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
119-IV-230 • 122-IV-97 • 131-IV-100 • 133-II-384 • 133-IV-49 • 134-IV-246 • 134-IV-315 • 137-IV-113 • 140-IV-1 • 140-IV-150 • 141-IV-369 • 142-IV-1 • 142-IV-137 • 142-IV-49 • 143-IV-241 • 143-IV-500 • 145-IV-154 • 146-IV-1 • 87-IV-66
Weitere Urteile ab 2000
6B_1117/2020 • 6B_1362/2019 • 6B_1426/2020 • 6B_159/2020 • 6B_232/2016 • 6B_238/2019 • 6B_238/2020 • 6B_246/2016 • 6B_326/2019 • 6B_360/2020 • 6B_39/2018 • 6B_568/2019 • 6B_570/2012 • 6B_578/2018 • 6B_60/2015 • 6B_621/2020 • 6B_69/2018 • 6B_729/2011 • 6B_893/2019 • 6B_95/2015 • 6B_975/2015 • 6B_984/2020 • 6B_993/2020 • 6B_995/2020
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
viol • risque de récidive • acte d'ordre sexuel • contrainte sexuelle • tribunal fédéral • mesure thérapeutique institutionnelle • vue • sexe • physique • droit fédéral • appréciation des preuves • peine privative de liberté • dol éventuel • tribunal cantonal • incident • traitement ambulatoire • tort moral • autorisation ou approbation • amiante • chances de succès
... Les montrer tous