Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 383/2017
Urteil vom 3. November 2017
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Marazzi, Bovey,
Gerichtsschreiber Buss.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
gegen
1. Kanton Aargau,
2. Einwohnergemeinde U.________,
Beschwerdegegner,
Betreibungsamt Niederlenz.
Gegenstand
Lohnpfändung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts
des Kantons Aargau, Schuldbetreibungs- und Konkurskommission als obere betreibungsrechtliche Aufsichtsbehörde, vom 18. April 2017 (KBE.2017.4/CH).
Sachverhalt:
A.
Das Betreibungsamt Niederlenz vollzog am 20. Februar 2016 in den gegenüber A.________ laufenden Betreibungen der Gruppe Nr. www die Pfändung (Betreibungen Nrn. xxx und yyy der Gläubiger Kanton Aargau und Einwohnergemeinde U.________). Es verfügte eine Lohnpfändung und erklärte den das monatliche Existenzminimum von Fr. 2'770.-- übersteigenden Betrag für gepfändet. Die Pfändungsurkunde wurde am 18. April 2016 ausgestellt.
B.
Mit Beschwerde vom 17. Mai 2016 (Postaufgabe) ersuchte A.________ beim Bezirksgericht Lenzburg als unterer betreibungsrechtlicher Aufsichtsbehörde sinngemäss um sofortige Einstellung der Lohnpfändung und Rückerstattung der einbehaltenen Pfändungsquoten für März und April 2016. Mit Entscheid vom 12. Januar 2017 trat das Bezirksgericht auf die Beschwerde wegen verspäteter Erhebung nicht ein. Der Weiterzug der Sache an das Obergericht des Kantons Aargau (obere betreibungsrechtliche Aufsichtsbehörde) hatte keinen Erfolg. Das Rechtsmittel wurde am 18. April 2017 abgewiesen, soweit darauf eingetreten wurde.
C.
A.________ ist mit Eingabe vom 16. Mai 2017 (Postaufgabe) an das Bundesgericht gelangt. Der Beschwerdeführer beantragt sinngemäss die Rückweisung der Sache an die untere Aufsichtsbehörde zur materiellen Beurteilung.
Das Obergericht hat auf eine Stellungnahme verzichtet. Der Kanton Aargau und die Einwohnergemeinde U.________ (Beschwerdegegner) sowie das Betreibungsamt Niederlenz haben sich nicht vernehmen lassen.
Erwägungen:
1.
1.1. Entscheide kantonaler Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen unterliegen unabhängig eines Streitwertes der Beschwerde in Zivilsachen (Art. 72 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
1.2. Nach Art. 100 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 44 Début - 1 Les délais dont le début dépend d'une communication ou de la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci. |
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1 | Les délais dont le début dépend d'une communication ou de la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci. |
2 | Une communication qui n'est remise que contre la signature du destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution. |
Erwägungen ergibt, ist der Beschwerde ohnehin kein Erfolg beschieden.
2.
Nachdem die untere Aufsichtsbehörde mit Entscheid vom 12. Januar 2017, welcher von der oberen Aufsichtsbehörde geschützt wurde, auf die Beschwerde des Beschwerdeführers wegen verspäteter Einreichung nicht eingetreten ist, kann Gegenstand des bundesgerichtlichen Verfahrens - vorbehältlich der Nichtigkeit einer Verfügung gemäss Art. 22
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 22 - 1 Sont nulles les mesures contraires à des dispositions édictées dans l'intérêt public ou dans l'intérêt de personnes qui ne sont pas parties à la procédure. Les autorités de surveillance constatent la nullité indépendamment de toute plainte. |
|
1 | Sont nulles les mesures contraires à des dispositions édictées dans l'intérêt public ou dans l'intérêt de personnes qui ne sont pas parties à la procédure. Les autorités de surveillance constatent la nullité indépendamment de toute plainte. |
2 | L'office peut remplacer une mesure nulle par une nouvelle mesure. Si une procédure fondée sur l'al. 1 est pendante devant l'autorité de surveillance, l'office ne conserve cette compétence que jusqu'à sa réponse. |
3.
3.1. Die obere Aufsichtsbehörde hat die rechtliche Ausgangslage zur Rechtzeitigkeit der Beschwerde insgesamt zutreffend geschildert. Sie stellt sich wie folgt dar:
3.1.1. Die Beschwerde muss gemäss Art. 17 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
|
1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 31 - Sauf disposition contraire de la présente loi, les règles du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)50 s'appliquent à la computation et à l'observation des délais. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 142 Computation - 1 Les délais déclenchés par la communication ou la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci. |
|
1 | Les délais déclenchés par la communication ou la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci. |
2 | Lorsqu'un délai est fixé en mois, il expire le jour du dernier mois correspondant au jour où il a commencé à courir. En l'absence d'une telle date, il expire le dernier jour du mois. |
3 | Si le dernier jour est un samedi, un dimanche ou un jour férié reconnu par le droit fédéral ou le droit cantonal du siège du tribunal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit. |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 31 - Sauf disposition contraire de la présente loi, les règles du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)50 s'appliquent à la computation et à l'observation des délais. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 143 Observation des délais - 1 Les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse. |
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1 | Les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse. |
2 | En cas de transmission électronique, le moment déterminant pour l'observation d'un délai est celui où est établi l'accusé de réception qui confirme que la partie a accompli toutes les étapes nécessaires à la transmission.65 |
3 | Un paiement au tribunal est effectué dans le délai prescrit lorsque le montant est versé en faveur du tribunal à la poste suisse ou débité d'un compte bancaire ou postal en Suisse le dernier jour du délai au plus tard. |
3.1.2. Gemäss Art. 114
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 114 - À l'expiration du délai de participation de 30 jours, l'office des poursuites notifie sans retard une copie du procès-verbal aux créanciers et au débiteur. |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 110 - 1 Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite dans les 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie participent à celle-ci. L'office complète celle-ci au fur et à mesure des réquisitions, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers de la même série. |
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1 | Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite dans les 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie participent à celle-ci. L'office complète celle-ci au fur et à mesure des réquisitions, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers de la même série. |
2 | Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite après les 30 jours forment de la même manière des séries successives, pour lesquelles il est procédé à de nouvelles saisies. |
3 | Les objets saisis ne peuvent être compris dans une nouvelle saisie que dans la mesure où leur produit ne servira pas à désintéresser les créanciers de la série précédente. |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 34 - 1 Les communications, les mesures et les décisions des offices et des autorités de surveillance sont notifiées par lettre recommandée ou d'une autre manière contre reçu, à moins que la présente loi n'en dispose autrement. |
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2 | Elles peuvent être notifiées par voie électronique avec l'accord de la personne concernée. Elles sont munies d'une signature électronique au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique61. Le Conseil fédéral règle: |
3.1.3. Stellt die Vollstreckungsbehörde ihren Entscheid durch eingeschriebene Postsendung zu und wird diese nicht abgeholt, so gilt die Zustellung am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellungsversuch als erfolgt, sofern der Adressat mit einer Zustellung rechnen musste (Art. 31
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 31 - Sauf disposition contraire de la présente loi, les règles du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)50 s'appliquent à la computation et à l'observation des délais. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 138 Forme - 1 Les citations, les ordonnances et les décisions sont notifiées par envoi recommandé ou d'une autre manière contre accusé de réception. |
|
1 | Les citations, les ordonnances et les décisions sont notifiées par envoi recommandé ou d'une autre manière contre accusé de réception. |
2 | L'acte est réputé notifié lorsqu'il a été remis au destinataire, à un de ses employés ou à une personne de seize ans au moins vivant dans le même ménage. L'ordre donné par le tribunal de notifier l'acte personnellement au destinataire est réservé. |
3 | L'acte est en outre réputé notifié: |
a | en cas d'envoi recommandé, lorsque celui-ci n'a pas été retiré: à l'expiration d'un délai de sept jours à compter de l'échec de la remise, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification; |
b | lorsque le destinataire à qui il doit être remis personnellement refuse de le réceptionner et que le refus est constaté par le porteur: le jour du refus de réceptionner. |
4 | Les autres actes peuvent être notifiés par envoi postal normal. |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 34 - 1 Les communications, les mesures et les décisions des offices et des autorités de surveillance sont notifiées par lettre recommandée ou d'une autre manière contre reçu, à moins que la présente loi n'en dispose autrement. |
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2 | Elles peuvent être notifiées par voie électronique avec l'accord de la personne concernée. Elles sont munies d'une signature électronique au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique61. Le Conseil fédéral règle: |
3.2. Im vorliegenden Fall hat das Betreibungsamt die Pfändungsurkunde vom 18. April 2016 am 21. April 2016 mit eingeschriebener Postsendung versandt. Sie wurde von der Post am 22. April 2016 mittels Abholungseinladung zur Abholung bis am 29. April 2016 gemeldet. Am 2. Mai 2016 hat der Beschwerdeführer veranlasst, die Aufbewahrungsfrist bis am 14. Mai 2016 zu verlängern, wobei ihm die Pfändungsurkunde bereits am 10. Mai 2016 am Schalter zugestellt wurde.
Zuvor hatte der Beschwerdeführer das Betreibungsamt Niederlenz mit E-Mail vom 19. April 2016 um "Zusendung des Gerichtsbeschlusses, welcher die Fortsetzung des Betreibungsbegehrens betreffs ausstehender Steuerzahlungen für das Jahr 2012" gegen ihn gutgeheissen habe, ersucht. Hierauf teilte der Betreibungsbeamte dem Beschwerdeführer am 20. April 2016 mit, dass er die Pfändungsurkunde in den nächsten Tagen per Einschreiben erhalten werde. Ausserdem wies er den Beschwerdeführer auf die Zustellungsfiktion hin. Daraufhin informierte der Beschwerdeführer den Betreibungsbeamten mit E-Mail vom 22. April 2016, dass er auslandsabwesend sei und um eine Zustellung ab dem 9. Mai 2016 ersuche. Der Betreibungsbeamte erklärte ihm gleichentags, dass die Pfändungsurkunde bereits am Vortag, somit am 21. April 2016, verschickt worden sei.
3.3. Das Obergericht hat gefolgert, es sei erstellt, dass der Beschwerdeführer vor dem am 21. April 2016 erfolgten Versand der Pfändungsurkunde vom Pfändungsverfahren Kenntnis hatte. Folglich hätte er dafür zu sorgen gehabt, dass ihm Schriftstücke des Betreibungsamts zugestellt werden konnten. Die von ihm am 2. Mai 2016 veranlasste Verlängerung der Aufbewahrungsfrist ändere nichts am Eintritt der Zustellungsfiktion. Demnach gelte die Zustellung der Pfändungsurkunde am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellungsversuch vom 22. April 2016, mithin am 29. April 2016, als erfolgt. Die zehntägige Beschwerdefrist habe damit am 30. April 2016 zu laufen begonnen und am 9. Mai 2016 geendet. Wiederherstellungsgründe i.S.v. Art. 33 Abs. 4
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 33 - 1 Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi. |
|
1 | Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi. |
2 | Il est possible d'accorder un délai plus long ou de prolonger un délai lorsqu'une partie à la procédure habite à l'étranger ou qu'elle est assignée par publication.55 |
3 | Une partie à la procédure peut renoncer à se prévaloir d'un délai qui n'a pas été observé, si celui-ci a été institué exclusivement en sa faveur.56 |
4 | Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis.57 |
3.4. Der Beschwerdeführer macht geltend, er habe das Betreibungsamt als Reaktion auf dessen E-Mail vom 20. April 2016 umgehend um eine spätere Zusendung gebeten. Er habe sich aus beruflichen Gründen in Singapur befunden und es sei ihm nicht zumutbar gewesen, zwecks Empfangs der Betreibungsurkunde innert der angegebenen Frist von sieben Tagen einen kurzfristigen Hin- und Rückflug zu organisieren. Ausserdem habe er sich bei der Post um eine Rückbehaltung des Einschreibens bis zu seiner Rückkehr bemüht. Diese Umstände würden, gestützt auf Art. 33 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 33 - 1 Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi. |
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1 | Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi. |
2 | Il est possible d'accorder un délai plus long ou de prolonger un délai lorsqu'une partie à la procédure habite à l'étranger ou qu'elle est assignée par publication.55 |
3 | Une partie à la procédure peut renoncer à se prévaloir d'un délai qui n'a pas été observé, si celui-ci a été institué exclusivement en sa faveur.56 |
4 | Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis.57 |
3.5. Die Einwände des Beschwerdeführers sind nicht stichhaltig. Der Beschwerdeführer ist vom Betreibungsamt mit E-Mail vom 20. April 2016 ausdrücklich darauf hingewiesen worden, dass die Pfändungsurkunde spätestens nach Ablauf der siebentägigen postalischen Abholfrist als zugestellt gilt. Es musste dem Beschwerdeführer daher klar sein, dass er sich durch eine vertragliche Rückbehaltungsvereinbarung mit der Post keinen faktischen Rechtsstillstand würde verschaffen können; ein diesbezüglicher Irrtum wird vom Beschwerdeführer denn auch gar nicht behauptet. Soweit der Beschwerdeführer eine Fristverlängerung gestützt auf Art. 33 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 33 - 1 Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi. |
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1 | Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi. |
2 | Il est possible d'accorder un délai plus long ou de prolonger un délai lorsqu'une partie à la procédure habite à l'étranger ou qu'elle est assignée par publication.55 |
3 | Une partie à la procédure peut renoncer à se prévaloir d'un délai qui n'a pas été observé, si celui-ci a été institué exclusivement en sa faveur.56 |
4 | Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis.57 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 33 - 1 Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi. |
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1 | Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi. |
2 | Il est possible d'accorder un délai plus long ou de prolonger un délai lorsqu'une partie à la procédure habite à l'étranger ou qu'elle est assignée par publication.55 |
3 | Une partie à la procédure peut renoncer à se prévaloir d'un délai qui n'a pas été observé, si celui-ci a été institué exclusivement en sa faveur.56 |
4 | Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis.57 |
verneint, zumal es der Beschwerdeführer schuldhaft unterlassen hat, das Betreibungsamt rechtzeitig auf seine ihm seit anfangs Jahr bekannte Auslandabwesenheit hinzuweisen. Damit ist festzuhalten, dass das Obergericht kein Bundesrecht verletzt hat, wenn es die betreibungsrechtliche Beschwerde an die untere Aufsichtsbehörde als verspätet erachtet hat.
4.
4.1. Die kantonalen Aufsichtsbehörden können eine Verfügung grundsätzlich jederzeit auf Nichtigkeit hin überprüfen; das Verpassen der Beschwerdefrist schadet insoweit nicht (BGE 139 III 44 E. 3.1.2 S. 46; 121 III 142 E. 2 S. 144). Trotz der verspätet eingereichten Beschwerde gegen den Pfändungsvollzug, hat die Vorinstanz vorliegend unter diesem Aspekt den Einwand des Beschwerdeführers geprüft, es werde ihm zu Unrecht zur Last gelegt, keinen Rechtsvorschlag erhoben zu haben. Sie hat diesen aber schliesslich deshalb verworfen, weil sich aus den Akten nichts ergebe, was auf einen erhobenen Rechtsvorschlag hindeute. Diese Sachverhaltsfeststellung ist - wie der Beschwerdeführer aufzeigt - was die Betreibung Nr. zzz (alte Nr. xxx) anbelangt, klar aktenwidrig. Angesichts der vom Beschwerdeführer sowohl mit Beschwerde vom 17. Mai 2016 als auch mit Replik vom 21. Oktober 2016 eingereichten und vor Obergericht und vor Bundesgericht erneut angerufenen Beweismittel (Schuldnerdoppel des Zahlungsbefehls; Schreiben an das den Zahlungsbefehl ausstellende Betreibungsamt Dottikon vom 15. Januar 2016 [Postaufgabe] nebst beigehefteter Posteinschreibequittung), die weder vom Obergericht noch von den anderen Verfahrensbeteiligten kommentiert wurden,
macht es vielmehr den Anschein, dass der Beschwerdeführer in dieser Betreibung tatsächlich rechtzeitig Rechtsvorschlag erhoben hat. Eine Rückweisung der Angelegenheit an die Vorinstanz zur weiteren Sachverhaltsabklärung (insbesondere zur Einholung eines Amtsberichts beim Betreibungsamt Dottikon) erübrigt sich indes, weil der Beschwerde aus anderen Gründen kein Erfolg beschieden sein kann.
4.2. Das Bundesgericht hatte sich in älteren Entscheiden mehrfach zur Frage auszusprechen, ob, wenn das Betreibungsamt das Vorliegen eines gültigen Rechtsvorschlags zu Unrecht verneint hat, die auf Begehren des Gläubigers erfolgte Fortsetzung der Betreibung durch das Betreibungsamt nichtig oder bloss anfechtbar ist. Zuerst ging das Bundesgericht von der grundsätzlichen Nichtigkeit aller Fortsetzungshandlungen aus, so dass diese "jederzeit als solche aufzuheben" seien (BGE 73 III 145 S. 147). Es hat diesen Grundsatz indes insofern eingeschränkt, als nicht Nichtigkeit, sondern nur Anfechtbarkeit gegeben sein soll, wenn das Betreibungsamt dem Schuldner eindeutig zur Kenntnis gebracht hat, dass es vom Nichtbestehen eines Rechtsvorschlags ausgeht. Diese Mitteilung könne auch durch konkludentes Verhalten, namentlich durch die Pfändungsankündigung erfolgen (BGE 73 III 145 S. 148). Kurz danach änderte das Bundesgericht seine Rechtsprechung dahin, dass die Frist für eine Anfechtung mit Beschwerde nicht schon mit der Pfändungsankündigung, sondern erst mit der Zustellung der Pfändungsurkunde zu laufen beginnt. Für den Schuldner, der die Pfändungsankündigung erst kurz vor der Pfändung erhalte, liege die Annahme nahe, er könne anlässlich des
Pfändungsvollzugs das Betreibungsamt auf dessen Fehler aufmerksam machen. Dass das Betreibungsamt den Rechtsvorschlag nicht beachte, sei aber erst mit der Pfändungsurkunde ersichtlich (BGE 75 III 81 E. 3 S. 88). Schliesslich erwog das Bundesgericht sogar, noch einen Schritt weiter zu gehen und im Falle eines formgültig erhobenen und durch keinerlei Rückzugserklärung in Frage gestellten Rechtsvorschlags Nichtigkeit aller Fortsetzungshandlungen selbst dann anzunehmen, wenn das Betreibungsamt dem Schuldner durch Zustellung der Pfändungsurkunde endgültig zu verstehen gegeben hat, dass seines Erachtens kein gültiger Rechtsvorschlag vorliegt. Diese Frage brauchte aber nicht entschieden zu werden (BGE 85 III 14 S. 16 f.; offengelassen auch in BGE 85 III 165 S. 168) und wurde vom Bundesgericht in der Folge implizit unter anderem in BGE 109 III 14 (E. 1b S. 16) und explizit im unveröffentlichten Urteil B.153/1993 vom 10. August 1993 verneint.
4.3. Das Bundesgericht hat sich in der Frage, ob eine Fortsetzungshandlung trotz Rechtsvorschlags nichtig oder nur anfechtbar sein soll, stets von praktischen Aspekten leiten lassen, die es wertend gegeneinander abgewogen hat. Einerseits ist der Betriebene zu schützen, indem ihm nicht zugemutet werden kann, Beschwerde zu erheben, wenn er als Rechtsunkundiger annehmen darf, er könne sich den angedrohten Handlungen auch noch später widersetzen. Andererseits gilt es aber auch zu verhindern, dass ein Betreibungsverfahren in unnützer Weise fortgesetzt wird, und erst viel später vom Betriebenen zu Fall gebracht wird, obgleich er sich gegen die Fortsetzungshandlungen schon viel früher hätte zur Wehr setzen können. Entgegen einer kantonalen Praxis (vgl. etwa die Urteile des Obergerichts des Kantons Zugs vom 31. Oktober 2012, in: Gerichts- und Verwaltungspraxis des Kantons Zug [GVP-ZG] 2012 S. 164 und des Tribunal cantonal du canton du Jura vom 26. April 2011 [CPF 6/2011] E. 5) sind daher die trotz Rechtsvorschlags vorgenommenen Fortsetzungshandlungen nur so lange von Amtes wegen als unwirksam zu betrachten, wie der Betriebene keinen Anlass hatte, sie mit Beschwerde anzufechten. Dabei ist ungeachtet einer strengeren Betrachtungsweise in
der Lehre (vgl. BALTHASAR BESSENICH, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 2. Aufl. 2010, N. 2 zu Art. 76
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 76 - 1 L'opposition est consignée sur l'exemplaire du commandement de payer, destiné au créancier; s'il n'y a pas eu opposition, il en est également fait mention. |
|
1 | L'opposition est consignée sur l'exemplaire du commandement de payer, destiné au créancier; s'il n'y a pas eu opposition, il en est également fait mention. |
2 | Cet exemplaire est remis au créancier immédiatement après l'opposition ou à l'expiration du délai d'opposition. |
4.4. Auch im vorliegenden Fall durfte der Beschwerdeführer bei Erhalt der Pfändungsankündigung in guten Treuen annehmen, er könne das Vorliegen eines Rechtsvorschlags noch später behaupten. Spätestens nach Zustellung der Pfändungsurkunde hätte er aber innert der zehntägigen Frist von Art. 17 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
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1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27 |
5.
Aus den dargelegten Gründen muss die Beschwerde abgewiesen werden, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Verfahrensausgang hat der Beschwerdeführer für die Gerichtskosten aufzukommen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Betreibungsamt Niederlenz und dem Obergericht des Kantons Aargau, Schuldbetreibungs- und Konkurskommission als oberer betreibungsrechtlicher Aufsichtsbehörde, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 3. November 2017
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Buss