6B_299/2011 - 2011-09-01 - Infrazione - Violation des règles sur la circulation routière; arbitraire

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_299/2011, 6B_332/2011

Arrêt du 1er septembre 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Mathys, Président,
Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari.
Greffier: M. Vallat.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Marino Montini, avocat,
recourant,

contre

Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel,
intimé.

et

Participants à la procédure
Y.________, représenté par Me David Lambert, avocat,
recourant,

contre

Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel,
intimé.

Objet
Violation des règles sur la circulation routière; arbitraire,

recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale
du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 30 mars 2011.

Faits:

A.
Par jugement du 17 mai 2010, le Tribunal de police du district de Boudry, statuant sur les oppositions formées par X.________ et Y.________ aux ordonnances pénales rendues contre eux le 11 juin 2009 par le Ministère public du canton de Neuchâtel, a condamné chacun des opposants à 300 fr. d'amende, substituables par 3 jours de privation de liberté. Ce jugement repose sur l'état de fait suivant.

Le 25 avril 2009, sur la route menant de Rochefort à Bôle (NE), une collision s'est produite à la hauteur du passage sous la voie CFF entre la Nissan conduite par X.________, qui venait de s'engager sur la route principale en direction de Rochefort, et la Porsche conduite par Y.________, qui descendait en direction de Bôle. En bref, le tribunal a retenu que X.________, qui quittait le carrefour en provenance du chemin du Burkli, devait accorder la priorité à Y.________. En raison d'une vitesse inadaptée, ce dernier avait franchi la ligne de direction et embouti l'avant-gauche de la Nissan qui venait de s'engager sur la voie inverse. Les deux conducteurs ne pouvaient ignorer les dangers de la circulation à cet endroit où ils avaient déjà circulé. X.________ avait manqué de prudence en s'engageant sur la route cantonale alors qu'il avait vu dans le miroir qu'un véhicule allait arriver. Compte tenu des conditions de visibilité à l'extrémité du chemin du Burkli et de son intention de se diriger vers Rochefort, il aurait dû, pour être parfaitement prudent, s'arrêter au « cédez-le-passage » et prendre le temps de vérifier dans le miroir que la voie était libre suffisamment longtemps pour éviter tout risque d'accident avec un véhicule
descendant. A défaut, il avait violé ses obligations de non-prioritaire et les règles de la circulation routière au sens des art. 27 al. 1 , 36 al. 2 et 90 ch. 1 LCR. Quant à Y.________, le tribunal a jugé qu'à l'approche du tunnel, même la vitesse admise de 60 à 65 km/h n'était pas conforme aux règles de la prudence, compte tenu de la visibilité et du tracé de la route. Il avait ainsi violé les règles de la circulation routière au sens des art. 32 al. 1 et 90 ch. 1 LCR.

B.
Par arrêt du 30 mars 2011, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a rejeté les recours formés par les deux condamnés.

C.
Agissant séparément, ces derniers interjettent chacun un recours en matière pénale. Y.________ et X.________ concluent tous deux avec suite de frais et dépens principalement à la réforme de la décision entreprise dans le sens de leur acquittement respectif. A titre subsidiaire, ils demandent le renvoi de la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle décision au sens des considérants.

Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
Les deux recours sont dirigés contre la même décision. Ils ont trait au même complexe de faits et posent des questions connexes sur le plan juridique en tant que chacun entend se prévaloir du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR). Il y a lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arrêt (art. 24 al. 2 PCF et 71 LTF).

2.
Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va différemment que si le fait a été établi en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. : ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). L'invocation de ce moyen ainsi que, de manière générale, de ceux déduits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et détaillée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 III 393 consid. 6 p. 397; 133 II 249 consid. 1.4.2), circonstanciée (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Aussi le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait-il se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité précédente, mais il doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision se fonde sur une constatation des faits ou une appréciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396
consid. 3.2 p. 400).

3.
X.________ reproche à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en retenant qu'il avait manqué de prudence en s'engageant sur la route cantonale alors qu'il avait vu, dans le miroir, l'autre véhicule arriver. Invoquant le principe de la confiance, il allègue avoir ralenti en arrivant à l'intersection en soulignant qu'elle était munie d'un signal « cédez-le passage » et non d'un stop. Il avait ensuite regardé à droite puis à gauche. Il avait vu le véhicule de Y.________ qui lui était apparu tout en-haut du miroir, au loin, représentant presque une forme indescriptible. Il avait alors jugé disposer d'un temps suffisant pour s'engager sur la route, ce qui avait été le cas puisqu'il avait pu rejoindre sa voie de circulation montante avant d'être heurté. Son appréciation serait corroborée par les constatations du jugement selon lesquelles un véhicule descendant apparaît durant 6 secondes dans le miroir, cependant qu'il en faut moins de 3, à une allure normale, pour rejoindre la route en partant du « cédez-le-passage ». L'accident aurait ainsi été causé exclusivement par le comportement imprévisible, soit la vitesse excessive, de Y.________.

3.1 Telle qu'elle est articulée, l'argumentation du recourant mêle indistinctement des critiques de fait (relatives notamment à ce qu'il a vu ou pu apprécier en regardant le miroir) à des questions de droit (les exigences de prudence et l'application du principe de la confiance). Cette argumentation est largement appellatoire. Elle est irrecevable dans cette mesure. Elle n'est, au demeurant, pas pertinente pour les motifs qui suivent.

3.2 Conformément à l'art. 14 al. 1 OCR, celui qui est tenu d'accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur qui en est bénéficiaire. Il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit attendre, s'arrêtera avant le début de l'intersection. L'arrêt s'impose, en particulier dès que le non-prioritaire constatera qu'il ne pourrait pas libérer la route prioritaire avant l'arrivée du prioritaire et ce, avec une marge de sécurité suffisante et si la situation n'est pas claire (BUSSY et RUSCONI, Code suisse de la circulation routière, 3e éd. 1996, n. 3.4.5.b ad art. 36 LCR; v. aussi PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, 2011, art. 36 LCR, n. 26-34 et 38).

L'arrêt entrepris constate que le recourant a vu, dans le miroir, le véhicule qui descendait. En revanche, la cour cantonale n'a pas retenu la thèse du recourant selon laquelle ce qu'il avait perçu lui aurait permis de s'engager sur la route prioritaire sans gêner l'autre véhicule mais bien au contraire qu'il aurait dû prendre en considération qu'un véhicule prioritaire pouvait surgir à une vitesse excessive ou déboucher sur sa moitié gauche de la route et qu'il ne pouvait se prévaloir d'un comportement imprévisible de l'autre conducteur, qu'il avait vu et qui n'avait pas accéléré pour forcer le passage.
Cette appréciation des faits n'est pas insoutenable. Il est, en effet, notoire que le miroir destiné à remédier à une mauvaise visibilité à une intersection concentre tout un paysage dans un panneau de faibles dimensions (rond ou rectangulaire) et dont l'effet dû à la convexité fait que le conducteur a de la peine à s'adapter rapidement de la vision directe à celle fournie par le miroir. Il fausse la perspective et la notion de distance en faisant apparaître les objets plus éloignés qu'en réalité et fausse également le sens de la place des choses en présentant une image inversée (v. BUSSY et RUSCONI, op. cit., n. 2 ad art. 36 OSR). Les spécificités de ce palliatif optique rendent ainsi largement hasardeuse toute appréciation réaliste des distances et des vitesses des véhicules qui y apparaissent. Une telle appréciation est, à fortiori, d'autant plus aléatoire si le conducteur qui se fie au miroir est lui-même en mouvement, comme l'était le recourant. Dans ces conditions, ce dernier ayant aperçu l'autre véhicule arrivant au carrefour par le biais du miroir, l'arrêt s'imposait en raison de l'impossibilité d'apprécier précisément la situation, soit la distance et la vitesse de l'autre véhicule. La constatation figurant dans le
jugement de première instance, selon laquelle les véhicules descendants demeuraient visibles 6 secondes en moyenne (5 pour les véhicules les plus rapides) dans le miroir alors qu'il en fallait 3 pour rejoindre la voie de circulation montante en partant du « cédez-le-passage » à une allure normale n'y change rien. Ces constatations du Président de l'autorité de première instance ont été réalisées sur la base d'observations répétées et chronométrées sur les lieux. Elles ne rendent pas compte de ce que peut apprécier un automobiliste parvenant, comme le recourant, au carrefour en mouvement et devant juger dans l'instant de la possibilité de s'insérer dans le trafic. La situation n'était dès lors pas claire et le recourant ne pouvait s'assurer d'une marge de sécurité suffisante. Il s'ensuit qu'en abordant l'intersection dans ces conditions, le recourant n'a pas respecté la priorité du véhicule arrivant sur sa gauche sur l'axe prioritaire (art. 36 al. 2 LCR).

3.3 En tant que le recourant objecte avoir eu le temps de rejoindre sa voie de circulation avant le choc, il suffit de rappeler, comme l'a fait, à juste titre, la cour cantonale, que la priorité appartient au bénéficiaire sur toute la surface de la route (ATF 116 IV 157 consid. 1 p. 158). Or, le recourant ne tente pas de démontrer qu'au moment du choc il était déjà sorti de la surface de l'intersection. Par ailleurs, le débiteur de la priorité doit, notamment aux intersections sans visibilité, s'attendre à ce qu'un véhicule prioritaire surgisse à une vitesse excessive ou débouche sur sa moitié gauche de la route (ATF 118 IV 277 consid. 4b p. 282). Le principe que le droit de priorité s'étend sur toute la largeur de l'intersection l'emporte ainsi sur le principe de la confiance, de sorte que le non-prioritaire n'est plus mis au bénéfice de la supposition que le prioritaire se conformera aux règles de la circulation en tenant sa droite (BUSSY et RUSCONI, op. cit. n. 3.4.7 ad art. 36 LCR; v.aussi PHILIPPE WEISSENBERGER, op. cit., art. 36 LCR, n. 28 et 32; HANS GIGER, SVG Kommentar, 7e éd. 2008, art. 36 LCR, n. 15). Ce dernier peut, au demeurant, avoir des raisons légitimes de se déplacer sur sa gauche en traversant l'intersection
(BUSSY et RUSCONI, op. cit., n. 3.6.3 ad art. 36 LCR), que le débiteur de la priorité n'est pas en mesure d'apprécier. Le recourant ne peut dès lors rien déduire en sa faveur de cette argumentation.

3.4 Le recourant soutient encore que la négligence qui peut lui être reprochée serait de très peu de gravité, ce qui justifierait son exemption de toute peine (art. 100 al. 1 LCR).

Savoir si le cas est de très peu de gravité dépend de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives pertinentes pour l'appréciation de la faute (ATF 124 IV 184 consid. 3a). Il n'y a lieu de renoncer au prononcé d'une amende que si une sanction aussi minime apparaît choquante au regard de la faute de l'auteur. La jurisprudence subordonne ainsi l'admission d'un cas de très peu de gravité à des exigences élevées. Toute négligence ne peut, en particulier, être appréciée comme particulièrement légère (ATF 117 IV 302 consid. 3b/cc).

En l'espèce, l'autorité de première instance, à l'appréciation de laquelle la cour cantonale a renvoyé (arrêt entrepris, p. 6), a jugé que la faute commise par le recourant était légère à moyenne, considérant notamment qu'il ne pouvait ignorer les dangers de la circulation au lieu de l'accident où il avait déjà passé plusieurs fois (jugement du 17 mai 2010, p. 7). Compte tenu de ce qui a été exposé ci-dessus, cette appréciation n'est pas critiquable et le prononcé d'une amende n'apparaît en particulier pas si choquant que l'exemption de peine s'imposerait. Ce moyen doit ainsi être rejeté.

4.
En relation avec l'établissement des faits, Y.________ soutient, d'une part, que le choc ne serait pas survenu alors que les véhicules circulaient presque parallèlement mais qu'ils se sont heurtés selon un angle de 45° environ qui correspondrait à celui formé par la Nissan avec la voie de circulation descendante qu'elle traversait encore. Il en déduit qu'il se trouvait lui-même, au moment du choc, sur la voie descendante. Il soutient, d'autre part, en se référant à 2 clichés figurant au dossier (pages 3 et 4 du dossier photo de la gendarmerie), que le véhicule prioritaire descendant la chaussée disposerait d'une visibilité de plusieurs dizaines de mètres. Il en conclut que sa vitesse de 60 à 65 km/h aurait été adaptée à la configuration des lieux.

4.1 Les premiers juges, dont la cour cantonale a estimé qu'ils n'avaient pas fait un usage critiquable de leur pouvoir d'appréciation, n'ont pas seulement raisonné sur les traces de choc présentées par les véhicules sur les photographies de police produites au dossier. Ils ont aussi apprécié les déclarations de chacun des conducteurs et les ont confrontées aux observations réalisées sur les lieux notamment en ce qui concerne la chronologie des faits. En tant que le recourant rediscute les conclusions des premiers juges en se fondant sur sa seule interprétation des prises de vue, son argumentation, essentiellement appellatoire, ne démontre pas en quoi les faits auraient été établis de manière insoutenable. Il n'y a dès lors pas lieu de s'écarter des faits retenus en ce qui concerne les positions respectives des deux véhicules peu avant et au moment du choc.

4.2 Le second moyen n'a pas été soulevé devant la cour de cassation cantonale. Sa recevabilité est douteuse au regard de l'art. 80 al. 1 LTF (cf. ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). Cette question souffre cependant de demeurer indécise.

Le recourant soutient, en effet, qu'il résulterait des clichés que sa visibilité était de « plusieurs » dizaines de mètres. Or, les autorités cantonales n'ont pas retenu autre chose. L'autorité de première instance a jugé que la vitesse du recourant, de 60 à 65 km/h n'était pas adaptée aux circonstances, la visibilité en particulier. Avec une décélération moyenne sur une surface propre et sèche de 7 à 8,5 m/s2, tout au plus de 9 m/s2 (v. RENÉ SCHAFFHAUSER, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, 2e éd. 2002, p. 277 s.), la distance d'arrêt (compte tenu du temps de réaction) la plus favorable au recourant (60 km/h avec une décélération moyenne de 9 m/s2) est déjà supérieure à 30 mètres et ne prendrait, de surcroît, pas en considération le fait que le recourant roulait d'amont en aval. L'autorité de première instance a ainsi constaté, implicitement tout au moins, que la visibilité n'excédait pas 25 à 30 m à l'approche du tunnel puis de l'intersection, soit « plusieurs dizaines de mètres » même dans l'hypothèse la plus favorable au recourant. Quant à la cour cantonale, elle a jugé qu'elle n'avait pas de raison de s'écarter de l'appréciation des premiers juges (arrêt entrepris, consid. 6, p. 7). On comprend ainsi
que même si cette dernière autorité paraît avoir jugé, dans la suite de son raisonnement, que le recourant aurait dû pouvoir s'arrêter sur la moitié de la distance visible, elle n'a pas considéré que le recourant disposait d'une visibilité supérieure à celle retenue en première instance. Pour le surplus, la photographie figurant en page 3 du dossier photo de la gendarmerie, faute de tout repère, n'autorise aucune estimation précise des distances et elle ne suggère, quoi qu'il en soit, pas une visibilité plus étendue que 25 à 30 mètres à l'approche du tunnel, en raison de la courbure de la route sous l'ouvrage. Quant à celle figurant en page 4, elle ne rend guère compte que de la visibilité dont bénéficie un véhicule descendant à la sortie du tunnel, soit en aval du point de choc. Ces deux éléments ne démontrent dès lors pas en quoi l'appréciation des autorités cantonales serait insoutenable.

L'arrêt entrepris constate ainsi de manière à lier la cour de céans que l'allure du recourant à l'abord du tunnel ne lui permettait pas de s'arrêter sur la distance visible. Les autorités cantonales n'ont, dès lors, pas méconnu l'art. 4 al. 1 OCR en retenant que le recourant avait violé cette règle de la circulation.

5.
Les recourants succombent. Ils supportent par moitiés les frais de la procédure (art. 66 al. 1 LTF). Chacun poursuivant son propre acquittement en relation avec des infractions indépendantes, il y a lieu de déroger à la règle de la solidarité de l'art. 66 al. 5 LTF.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours de X.________ est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Le recours de Y.________ est rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.
Les frais judiciaires mis à la charge de X.________ sont arrêtés à 2000 fr.

4.
Les frais judiciaires mis à la charge de Y.________ sont arrêtés à 2000 fr.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.
Lausanne, le 1er septembre 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Mathys

Le Greffier: Vallat

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 27 - 1 L'utente della strada deve osservare i segnali e le demarcazioni stradali, come anche le istruzioni della polizia. I segnali e le demarcazioni hanno la priorità sulle norme generali; le istruzioni della polizia hanno la priorità su le norme generali, i segnali e le demarcazioni.
¹	L'utente della strada deve osservare i segnali e le demarcazioni stradali, come anche le istruzioni della polizia. I segnali e le demarcazioni hanno la priorità sulle norme generali; le istruzioni della polizia hanno la priorità su le norme generali, i segnali e le demarcazioni.
²	Alla percezione degli speciali segnalatori dei veicoli del servizio antincendio, del servizio sanitario, della polizia e delle dogane, la carreggiata deve essere lasciata libera immediatamente. Se necessario, i conducenti devono fermare i loro veicoli.99

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
¹	Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
²	Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
³	Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
⁴	Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 90 - 1 È punito con la multa chiunque contravviene alle norme della circolazione contenute nella presente legge o nelle prescrizioni d'esecuzione del Consiglio federale.
¹	È punito con la multa chiunque contravviene alle norme della circolazione contenute nella presente legge o nelle prescrizioni d'esecuzione del Consiglio federale.
²	È punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque, violando gravemente le norme della circolazione, cagiona un serio pericolo per la sicurezza altrui o assume il rischio di detto pericolo.
³	È punito con una pena detentiva da uno a quattro anni chiunque, violando intenzionalmente norme elementari della circolazione, corre il forte rischio di causare un incidente della circolazione con feriti gravi o morti, segnatamente attraverso la grave inosservanza di un limite di velocità, l'effettuazione di sorpassi temerari o la partecipazione a gare non autorizzate con veicoli a motore.
^3bis	In caso di infrazione secondo il capoverso 3, la pena detentiva minima di un anno può essere ridotta in presenza di una circostanza attenuante secondo l'articolo 48 del Codice penale238, in particolare se l'autore ha agito per motivi onorevoli.239
^3ter	In caso di infrazione secondo il capoverso 3, la pena può essere una pena detentiva sino a quattro anni o una pena pecuniaria se nei dieci anni precedenti l'atto l'autore non ha subito alcuna condanna per crimini o delitti commessi nella circolazione stradale e che hanno cagionato un serio pericolo per la sicurezza altrui o il ferimento o la morte di terzi.240
⁴	È considerata grave l'inosservanza di un limite di velocità se la velocità massima consentita è superata:
^a	di almeno 40 km/h dove la velocità massima consentita è pari o inferiore a 30 km/h;
^b	di almeno 50 km/h dove la velocità massima consentita è pari o inferiore a 50 km/h;
^c	di almeno 60 km/h dove la velocità massima consentita è pari o inferiore a 80 km/h;
^d	di almeno 80 km/h dove la velocità massima consentita è superiore a 80 km/h.241
⁵	L'articolo 237 numero 2 del Codice penale242 non è applicabile in questi casi.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 32 - 1 La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
¹	La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
²	Il Consiglio federale limita la velocità dei veicoli a motore su tutte le strade.109
³	La velocità massima stabilita dal Consiglio federale può essere ridotta o aumentata, per determinati tratti di strada, dall'autorità competente soltanto in virtù di una perizia. Il Consiglio federale può prevedere eccezioni.110
⁴	...111
⁵	...112

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 90 - 1 È punito con la multa chiunque contravviene alle norme della circolazione contenute nella presente legge o nelle prescrizioni d'esecuzione del Consiglio federale.
¹	È punito con la multa chiunque contravviene alle norme della circolazione contenute nella presente legge o nelle prescrizioni d'esecuzione del Consiglio federale.
²	È punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque, violando gravemente le norme della circolazione, cagiona un serio pericolo per la sicurezza altrui o assume il rischio di detto pericolo.
³	È punito con una pena detentiva da uno a quattro anni chiunque, violando intenzionalmente norme elementari della circolazione, corre il forte rischio di causare un incidente della circolazione con feriti gravi o morti, segnatamente attraverso la grave inosservanza di un limite di velocità, l'effettuazione di sorpassi temerari o la partecipazione a gare non autorizzate con veicoli a motore.
^3bis	In caso di infrazione secondo il capoverso 3, la pena detentiva minima di un anno può essere ridotta in presenza di una circostanza attenuante secondo l'articolo 48 del Codice penale238, in particolare se l'autore ha agito per motivi onorevoli.239
^3ter	In caso di infrazione secondo il capoverso 3, la pena può essere una pena detentiva sino a quattro anni o una pena pecuniaria se nei dieci anni precedenti l'atto l'autore non ha subito alcuna condanna per crimini o delitti commessi nella circolazione stradale e che hanno cagionato un serio pericolo per la sicurezza altrui o il ferimento o la morte di terzi.240
⁴	È considerata grave l'inosservanza di un limite di velocità se la velocità massima consentita è superata:
^a	di almeno 40 km/h dove la velocità massima consentita è pari o inferiore a 30 km/h;
^b	di almeno 50 km/h dove la velocità massima consentita è pari o inferiore a 50 km/h;
^c	di almeno 60 km/h dove la velocità massima consentita è pari o inferiore a 80 km/h;
^d	di almeno 80 km/h dove la velocità massima consentita è superiore a 80 km/h.241
⁵	L'articolo 237 numero 2 del Codice penale242 non è applicabile in questi casi.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 26 - 1 Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
¹	Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
²	Particolare prudenza deve essere usata verso i fanciulli, gli infermi e i vecchi e parimente quando vi siano indizi per ritenere che un utente della strada non si comporti correttamente.

SR 273 Legge del 4 dicembre 1947 di procedura civile federale PC Art. 24
¹	L'attore che intende esercitare più azioni contro lo stesso convenuto può farle valere in un'unica petizione, se il Tribunale federale è competente per giudicare ogni singola pretesa. Questa condizione non è richiesta per pretese accessorie.
²	Più persone possono agire o essere convenute con la stessa petizione:
^a	se esiste tra loro una comunione giuridica in relazione con l'oggetto litigioso o se i loro diritti o le loro obbligazioni derivano da una stessa causa materiale e giuridica. Il giudice può chiamare in causa un terzo che faccia parte della comunione giuridica. Il chiamato in causa diventa parte in lite;
^b	se pretese di eguale natura, che si fondano su di una causa materiale e giuridica essenzialmente dello stesso genere, formano l'oggetto di una lite, semprechè la competenza del Tribunale federale esista per ognuna di esse.
³	Quando lo reputa necessario, il giudice può ordinare d'ufficio, in ogni stadio della procedura, la disgiunzione delle cause.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) ONC Art. 14 Esercizio del diritto di precedenza - (art. 36 cpv. 2 a 4 LCStr)
¹	Chi è tenuto a dare la precedenza non deve ostacolare la marcia di chi ne ha diritto. Egli deve ridurre per tempo la velocità e, se è obbligato ad aspettare, fermarsi prima dell'intersezione.
²	Chi gode della precedenza deve usare riguardo per gli utenti della strada che hanno raggiunto l'intersezione prima di poter scorgere il suo veicolo.
³	La precedenza dei veicoli che circolano in colonne parallele deve essere rispettata anche se la colonna più vicina è ferma.
⁴	I cavallerizzi e i conducenti di cavalli e di altri animali grossi sono equiparati ai conducenti di veicoli per quanto riguarda la precedenza.90
⁵	I conducenti devono usare speciale prudenza e intendersi sull'ordine delle precedenze nei casi non regolati dalle prescrizioni, per esempio quando veicoli provenienti da tutte le direzioni giungono contemporaneamente a una intersezione.

SR 741.21 Ordinanza del 5 settembre 1979 sulla segnaletica stradale (OSStr) OSStr Art. 36 Segnali «Stop» e «Dare precedenza» - 1 Il segnale di «Stop» (3.01) obbliga il conducente ad arrestarsi e a dare la precedenza ai veicoli che circolano sulla strada cui si avvicina.105 L'articolo 75 capoversi 1, 2 e 5 è determinante per la linea di arresto (6.10) che completa il segnale.
¹	Il segnale di «Stop» (3.01) obbliga il conducente ad arrestarsi e a dare la precedenza ai veicoli che circolano sulla strada cui si avvicina.105 L'articolo 75 capoversi 1, 2 e 5 è determinante per la linea di arresto (6.10) che completa il segnale.
²	Il segnale «Dare precedenza» (3.02) obbliga il conducente a dare la precedenza ai veicoli che circolano sulla strada cui si avvicina. L'articolo 75 capoversi 3-5 è determinante per la linea di attesa (6.13) che completa il segnale.
³	Alle intersezioni munite di segnali luminosi, bisogna osservare i segnali di «Stop» e «Dare precedenza» solo se il traffico non è regolato da segnali luminosi.
⁴	I segnali sono collocati sul margine destro della carreggiata, poco prima delle intersezioni. Sulle strade a più corsie nella stessa direzione i segnali sono di norma ripetuti sulla sinistra.106
⁵	Se i segnali devono essere collocati più di 10 m indietro, la distanza è indicata dal «Cartello di distanza» (5.01). Per il collocamento del segnale «Dare precedenza» all'entrata delle autostrade e delle semiautostrade, si applica l'articolo 88 capoverso 1.
⁶	I segnali possono essere collocati dall'autorità sulle strade agricole, sulle ciclopiste, alle uscite di fabbriche, di cortili o di autorimesse, alle uscite da posti di parcheggio, distributori di carburante, ecc., quando è necessario per rendere più chiari i rapporti di precedenza (art. 15 cpv. 3 ONC107).
⁷	Il segnale di «Stop» può essere collocato soltanto nei punti in cui è indispensabile fermarsi per mancanza di visibilità. Nel caso di passaggi a livello, è necessario il permesso dell'USTRA.
⁸	Su una strada principale la cui precedenza è soppressa a favore di un'altra strada principale, i segnali di «Stop» e «Dare precedenza» possono essere collocati come segnali avanzati prima delle intersezioni. I segnali cui è aggiunto un «Cartello di distanza» (5.01) sono collocati sul margine destro della carreggiata, fuori delle località a 150-250 m dall'intersezione e all'interno delle località a circa 50 m da essa. Sulle strade a più corsie nella stessa direzione i segnali sono di norma ripetuti sulla sinistra.108

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 100 - 1. Salvo disposizione espressa e contraria della presente legge, anche la negligenza è punibile. Nei casi particolarmente lievi, il prevenuto è esentato da qualsiasi pena.265
¹	Salvo disposizione espressa e contraria della presente legge, anche la negligenza è punibile. Nei casi particolarmente lievi, il prevenuto è esentato da qualsiasi pena.265
²	La stessa pena del conducente è comminata al datore di lavoro o al superiore che induce il conducente di un veicolo a motore a commettere un reato secondo la presente legge oppure che non lo impedisce secondo le sue possibilità.266 Se per l'atto commesso è comminato solo la multa, il giudice può attenuare la pena del conducente o esentare questo da ogni pena, qualora sia giustificato dalle circostanze.
³	La persona che accompagna un allievo conducente è responsabile dei reati commessi durante gli esercizi di guida, se contravviene agli obblighi che le incombono in virtù della sua funzione. L'allievo conducente è responsabile delle infrazioni che avrebbe dovuto evitare secondo il suo grado di istruzione.
⁴	Se durante un viaggio ufficiale urgente o necessario dal punto di vista tattico il conducente di un veicolo del servizio antincendio, del servizio sanitario, della polizia o delle dogane viola le norme o le misure speciali concernenti la circolazione, egli non è punibile se ha usato la prudenza imposta dalle circostanze. Nei viaggi ufficiali urgenti il conducente non è punibile solamente se ha usato anche gli speciali segnalatori prescritti; eccezionalmente, l'uso dei segnalatori non è necessario se ciò compromette l'adempimento del compito legale. Se non ha usato la prudenza imposta dalle circostanze oppure se durante un viaggio ufficiale urgente non ha usato gli speciali segnalatori prescritti, il conducente è punibile ma la pena è attenuata.267 268
⁵	In caso di inosservanza di un limite di velocità durante un viaggio ufficiale urgente o necessario dal punto di vista tattico, si considera soltanto la differenza tra la velocità effettiva e quella che sarebbe stata adeguata all'intervento.269

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50

SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) ONC Art. 4 Velocità adeguata - (art. 32 cpv. 1 LCStr)
¹	Il conducente deve circolare a una velocità che gli permetta di fermarsi nello spazio visibile; se l'incrocio con altri veicoli è difficile, egli deve poter fermarsi nella metà dello spazio visibile.
²	e 3 ...48
⁴	...49
⁵	Egli non deve senza motivi impellenti, circolare così lentamente da impedire un flusso uniforme del traffico.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.