S. 132 / Nr. 24 Familienrecht (d)

BGE 69 II 132

24. Urteil der II. Zivilabteilung vom 28. Mai 1943 i. S. E. gegen S.


Seite: 132
Regeste:
Vaterschaftsklage. Art. 314 u . 315 ZGB. Einrede der Zeugungsunfähigkeit wegen
jugendlichen Alters (Erw. 1). Gutheissung der Klage gegen den jugendlichen
Verführer trotz strafrechtlicher Verurteilung der Kindsmutter wegen dieses
geschlechtlichen Umganges (Erw. 3). Ablehnung von Gegenansprüchen des
Verführers aus unerlaubter Handlung, Art. 41 ff
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 41 - 1 Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer.
1    Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer.
2    Celui qui cause intentionnellement un dommage à autrui par des faits contraires aux moeurs est également tenu de le réparer.
. OR. (Erw. 5). Weiteres zur
Anwendung von Art. 314 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 314 - 1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
1    Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
2    L'autorité de protection de l'enfant peut, si elle l'estime utile, exhorter les parents de l'enfant à tenter une médiation.
3    Lorsque l'autorité de protection de l'enfant institue une curatelle, elle doit mentionner dans le dispositif de la décision les tâches du curateur et éventuellement les limites apportées à l'exercice de l'autorité parentale.
und Art. 315
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 315 - 1 Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418
1    Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418
2    Lorsque l'enfant vit chez des parents nourriciers ou, d'une autre manière, hors de la communauté familiale des père et mère, ou lorsqu'il y a péril en la demeure, les autorités du lieu où se trouve l'enfant sont également compétentes.
3    Lorsque cette autorité ordonne une mesure de protection de l'enfant, elle en avise l'autorité du domicile.
ZGB (Erw. 2). Verpflichtung des
Sohnes hablicher Eltern zu Vaterschaftsleistungen, obwohl er noch nicht über
eigene Mittel verfügt (Art. 317
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 317 - Les cantons assurent, par des dispositions appropriées, une collaboration efficace des autorités et services chargés des mesures de droit civil pour la protection de l'enfance, du droit pénal des mineurs et d'autres formes d'aide à la jeunesse.
und 319
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 319 - 1 Les père et mère peuvent utiliser les revenus des biens de l'enfant pour son entretien, son éducation et sa formation et, dans la mesure où cela est équitable, pour les besoins du ménage.
1    Les père et mère peuvent utiliser les revenus des biens de l'enfant pour son entretien, son éducation et sa formation et, dans la mesure où cela est équitable, pour les besoins du ménage.
2    Le surplus passe dans les biens de l'enfant.
ZGB; Erw. 4).
Action en paternité. Art. 314 et 315 CC. Exception d'impuissance opposée par
le défendeur en raison de son jeune âge (consid. 1). Admission de l'action
contre le séducteur adolescent malgré la condamnation pénale encourue par la
mère pour commerce sexuel avec lui (consid. 3). Rejet de prétentions
reconventionnelles du défendeur fondées sur l'acte illicite, art. 41 ss CO
(consid. 6). Autres considérations sur l'application des art. 314 al. 2 et 315
CC (consid. 2). Obligation imposée au fils de parents aisés de verser une
pension, bien qu'il n'ait pas de ressources propres, art. 317 et 319 CC
(consid. 4).
Azione di paternità. Art. 314 e 315 CC. Eccezione d'impotenza a generare
opposta dal convenuto a motivo della sua giovine età (consid. 1). Ammissione
dell'azione contro l'adolescente seduttore nonostante la condanna penale
inflitta alla madre per i rapporti sessuali avuti con lui (consid. 3). Rigetto
di pretese riconvenzionali del convenuto basate sull'atto illecito, art. 41 e
seg. CO (consid. 5). Altre considerazioni sull'applicazione degli art. 314 cp.
2 e 315 CC (consid. 2). Obbligo imposto al figlio di genitori benestanti di
corrispondere una pensione quantunque non possieda ancora mezzi propri, art.
317 e 319 CC (consid. 4).

Die am 24. Januar 1922 geborene Marie Agnes S. diente im Sommer und Herbst
1939 sowie im darauffolgenden Winter als Magd beim Landwirt E. Dessen am 14.
Februar 1925 geborener Sohn, damals Realschüler, verleitete sie im September
oder Oktober 1939 zum Geschlechtsverkehr, der dann bis zum 6. Dezember 1939
noch etwa ein Dutzendmal fortgesetzt wurde. Am 21. Juli 1940 gebar die S. den
Knaben Hans Peter. Sie und das Kind belangten den jungen E. auf Leistungen aus
Vaterschaft gemäss Art. 317
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 317 - Les cantons assurent, par des dispositions appropriées, une collaboration efficace des autorités et services chargés des mesures de droit civil pour la protection de l'enfance, du droit pénal des mineurs et d'autres formes d'aide à la jeunesse.
und 319
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 319 - 1 Les père et mère peuvent utiliser les revenus des biens de l'enfant pour son entretien, son éducation et sa formation et, dans la mesure où cela est équitable, pour les besoins du ménage.
1    Les père et mère peuvent utiliser les revenus des biens de l'enfant pour son entretien, son éducation et sa formation et, dans la mesure où cela est équitable, pour les besoins du ménage.
2    Le surplus passe dans les biens de l'enfant.
ZGB. Die kantonalen Gerichte hiessen die
Klage gut und sprachen der Kindsmutter Fr. 500.­ und dem Kind monatliche
Unterhaltsbeiträge von Fr. 30.­ bis zu

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erfüllten 18. Altersjahr zu. Mit der vorliegenden Berufung hält der Beklagte
daran fest, dass die Klage abzuweisen, eventuell der Monatsbeitrag an das Kind
auf je Fr. 10.­ herabzusetzen sei, unter Abweisung der Klage der Mutter in
jedem Falle. Weiter eventuell wird Ergänzung der Akten beantragt, sei es durch
das Bundesgericht selbst, sei es, nach Rückweisung der Sache an die
Vorinstanz, durch diese.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1. ­ Die Beiwohnung in der vom 25. September 1939 bis zum 23. Januar 1940
gehenden kritischen Zeit lässt den Beklagten nach Art. 314 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 314 - 1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
1    Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
2    L'autorité de protection de l'enfant peut, si elle l'estime utile, exhorter les parents de l'enfant à tenter une médiation.
3    Lorsque l'autorité de protection de l'enfant institue une curatelle, elle doit mentionner dans le dispositif de la décision les tâches du curateur et éventuellement les limites apportées à l'exercice de l'autorité parentale.
ZGB als
Vater des Kindes vermuten Seine Einwendungen sind unter dem Gesichtspunkt von
Art. 314 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 314 - 1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
1    Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
2    L'autorité de protection de l'enfant peut, si elle l'estime utile, exhorter les parents de l'enfant à tenter une médiation.
3    Lorsque l'autorité de protection de l'enfant institue une curatelle, elle doit mentionner dans le dispositif de la décision les tâches du curateur et éventuellement les limites apportées à l'exercice de l'autorité parentale.
und Art. 315
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 315 - 1 Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418
1    Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418
2    Lorsque l'enfant vit chez des parents nourriciers ou, d'une autre manière, hors de la communauté familiale des père et mère, ou lorsqu'il y a péril en la demeure, les autorités du lieu où se trouve l'enfant sont également compétentes.
3    Lorsque cette autorité ordonne une mesure de protection de l'enfant, elle en avise l'autorité du domicile.
ZGB zu prüfen. Dass sein Alter von bloss 14 1/2
bis 14 3/4 Jahren zur Zeit der Beiwohnungen die Vaterschaftsklage von
vornherein ausschliesse, kann ihm nicht zugegeben werden. Das ZGB knüpft die
Vaterschaftsklage nicht an die Voraussetzung eines Mindestalters des Beklagten
zur Zeit der geschlechtlichen Beziehungen, im Unterschied zu gewissen frühern
kantonalen Rechtsordnungen. Ebenso ist dem ZGB der Ausschluss der
Vaterschaftsklage der Dienstmagd gegen den Haussohn fremd, wie er sich
gelegentlich im früheren Rechte vorfand (HUBER, Schweizerisches Privatrecht IV
Seiten 536-7), was übrigens mit der heutigen Rechtsgleichheit nicht vereinbar
wäre.
Die erste Einwendung des Beklagten geht dahin, er sei in den Monaten September
bis Dezember 1939 mangels eingetretener Geschlechtsreife noch nicht
zeugungsfähig gewesen. Dafür ist er den Beweis schuldig geblieben. Er
anerkennt, dass die behauptete damalige Zeugungsunfähigkeit sich nicht mehr
durch Untersuchung seines Körpers feststellen lässt, hält aber dafür, seine
Behauptung entspreche allgemeiner biologischer Erfahrung, die durch Expertise
festzustellen sei. Die Ablehnung dieses Beweisantrages durch die Vorinstanz
verstösst nicht gegen

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Bundesrecht. Zur Entkräftung der Vaterschaftsvermutung ist tauglich der
Nachweis, das die Kindsmutter in der kritischen Zeit noch mit andern Männern
geschlechtlichen Umgang hatte. Wird dies aber nur mittelbar geltend gemacht
mit der Behauptung, der Umgang mit dem Beklagten könne die Schwangerschaft
nicht herbeigeführt haben, so ist gegenüber der Einwendung Zurückhaltung
angezeigt. Da die Vaterschaftsvermutung schon bei der durch die Beiwohnung in
der kritischen Zeit gegebenen blossen Möglichkeit der Schwängerung begründet
ist, genügen zur Entkräftigung nicht blosse Momente der Unsicherheit, sondern
nur Tatsachen, welche die Herbeiführung der Schwangerschaft durch den
betreffenden Umgang als höchst unwahrscheinlich erweisen. Auf diesem Boden
steht die ständige Praxis gegenüber der Einwendung einer unvollständigen
Beiwohnung oder des Gebrauches empfängnisverhütender Mittel (BGE 45 II 491, 51
II 258
), ebenso gegenüber den Einwendungen, die sich auf die Tragzeit mit
Berücksichtigung des Reifegrades des Kindes bei der Geburt beziehen (BGE 68 II
277
und 339). Und ein Anspruch auf Blutuntersuchung wurde dem Beklagten erst
zuerkannt, als sie nach dem Stand der serologischen Wissenschaft sichere
Ergebnisse aufwies (BGE 60 II 84, 61 II 72). Die vom Beklagten angerufene
Fachliteratur (TUMLIRZ, Die Reifejahre, S. 17-18, MÖNKEMÖLLER, Das
Pubertätsalter des Kindes, S. 7-8; dazu SCHELLER, Die Einreden des Beklagten
im Vaterschaftsprozess, S. 30-31) bietet nun keine Grundlage für die
Auffassung, die Zeugungsfähigkeit eines Jünglings von 14 1/2 bis zu 14 3/4
Jahren sei höchst unwahrscheinlich. Freilich ist nach den vorgelegten
Ausführungen mit der Erektions- und Ejakulationsfähigkeit nicht ohne weiteres
auch schon Zeugungsfähigkeit gegeben. Vielmehr können in der vorbereitenden
Zeit der Pubertät andere als die Keimdrüsen vor diesen ihre
Absonderungstätigkeit beginnen. Allein als unterste Grenze für das Auftreten
von Samenfäden wird doch schon das Alter von 13 1/2 Jahren angegeben. Dass
nach demselben Autor

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Spermatozoen «gewöhnlich» erst im 16. Lebensjahr auftreten, vermag nach dem
Gesagten die Vaterschaft des Beklagten nicht «erheblich» in Frage zu stellen.
Befand er sich doch beim geschlechtlichen Umgang mit der Klägerin bereits in
der zweiten Hälfte des 15. Lebensjahres und damit nahe dem 16., also
jedenfalls in einem Alter, in dem mit dem Auftreten von Samenfäden zu rechnen
und deren Vorhandensein keineswegs höchst unwahrscheinlich ist.
2. ­ Die weitern Einreden aus Art. 314 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 314 - 1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
1    Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
2    L'autorité de protection de l'enfant peut, si elle l'estime utile, exhorter les parents de l'enfant à tenter une médiation.
3    Lorsque l'autorité de protection de l'enfant institue une curatelle, elle doit mentionner dans le dispositif de la décision les tâches du curateur et éventuellement les limites apportées à l'exercice de l'autorité parentale.
und 315
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 315 - 1 Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418
1    Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418
2    Lorsque l'enfant vit chez des parents nourriciers ou, d'une autre manière, hors de la communauté familiale des père et mère, ou lorsqu'il y a péril en la demeure, les autorités du lieu où se trouve l'enfant sont également compétentes.
3    Lorsque cette autorité ordonne une mesure de protection de l'enfant, elle en avise l'autorité du domicile.
ZGB scheitern an den für
das Bundesgericht verbindlichen Tatsachenfeststellungen der Vorinstanz. Der
Beklagte beruft sich mit Unrecht auf den Grundsatz, dass gewöhnlich Umgang der
Kindsmutter mit Andern anzunehmen ist, wenn sie zunächst einen Andern als den
Beklagten als Vater in Anspruch genommen hat (BGE 43 II 140). Die Klägerin hat
niemand anderes als Schwängerer in Anspruch genommen, weder direkt noch durch
Angabe bei Behörden. Sie hat lediglich einigen Frauen, die es nichts anging,
falsche Auskunft über die Person des Schwängerers gegeben, was sich einfach
daraus erklärt, dass sie sich schämte, den Umgang mit einem Realschüler zu
bekennen. Zu wahrer Auskunft gegenüber Unbeteiligten war sie nicht
verpflichtet.
Unzüchtigen Lebenswandel der Klägerin leitet der Beklagte unter anderm daraus
her, dass sie bisweilen mit ihm in seinem Schlafzimmer verkehrte, in Gegenwart
des dort in einem andern Bette schlafenden Knechtes. Da dieser schwerhörig und
nicht eben heiteren Verstandes ist, mochte sie glauben, er wache nicht auf und
merke überhaupt nichts. Nach Feststellung der Vorinstanz erfuhr der Knecht
denn auch von den nächtlichen Besuchen nur deshalb, weil sich die Klägerin in
der Nacht vom 6. Dezember 1939 verschlief. Von schamlosem geschlechtlichem
Umgang in Gegenwart Dritter kann also nicht gesprochen werden.
3. ­ Mit Berufung darauf, dass die Kindsmutter wegen

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des wiederholt mit ihm gepflogenen Geschlechtsverkehrs «fortgesetzter Verübung
grob unzüchtiger Handlungen mit einem Unmündigen» schuldig erklärt und zu zwei
Monaten Gefängnis, bedingt erlassen, verurteilt wurde, stellt sich der
Beklagte als Opfer unzüchtiger Handlungen hin, was die Vaterschaftsklage
ausschliesse. Jene Verurteilung der Kindsmutter ändert jedoch nichts daran,
dass der Beklagte sie verführt hat. Es kann daher dahingestellt bleiben, ob es
einem unzüchtigen Lebenswandel im Sinne von Art. 315
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 315 - 1 Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418
1    Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418
2    Lorsque l'enfant vit chez des parents nourriciers ou, d'une autre manière, hors de la communauté familiale des père et mère, ou lorsqu'il y a péril en la demeure, les autorités du lieu où se trouve l'enfant sont également compétentes.
3    Lorsque cette autorité ordonne une mesure de protection de l'enfant, elle en avise l'autorité du domicile.
ZGB gleichzusetzen wäre,
wenn die Mutter den Geschlechtsverkehr mit einem so jungen Manne veranlasst
hätte.
4. ­ Das derzeitige Fehlen von eigenem Vermögen und Einkommen des Beklagten
steht den von der Vorinstanz gesprochenen Leistungen ebenfalls nicht entgegen.
Art. 317
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 317 - Les cantons assurent, par des dispositions appropriées, une collaboration efficace des autorités et services chargés des mesures de droit civil pour la protection de l'enfance, du droit pénal des mineurs et d'autres formes d'aide à la jeunesse.
ZGB nimmt auf die Vermögensverhältnisse keine Rücksicht, und Art. 319
stellt für die Bemessung des dem Kinde zu leistenden Unterhaltsgeldes nicht
auf die derzeitigen Mittel des Beklagten, sondern auf die «Lebensstellung»
(«position sociale», «condizioni sociali») beider ausserehelichen Eltern ab.
Ein Unterhaltsgeld kann daher, bereits für die Zeit von der Geburt an, auch
dem unmündigen Vater auferlegt werden, der, wie der Beklagte, bei hablichen
Eltern lebt, gleichwie etwa dem von vermögenden Eltern ausgestatteten
Studenten. Bieten die Eltern des Beklagten in solchen Fällen nicht Hand zur
Erfüllung der Vaterschaftsleistungen, so wird die Zwangsvollstreckung gegen
den Beklagten allerdings bisweilen erfolglos bleiben. Auf Grund des Urteils
und gegebenenfalls des Verlustscheins werden aber später die rückständigen
Beträge nachgefordert werden können.
Die Bemessung der Leistungen durch die Vorinstanz ist nicht übersetzt.
5. ­ Gegenüber dem Anspruch der Kindsmutter erbebt der Beklagte endlich die
Einrede der Verrechnung mit Ansprüchen aus unerlaubter Handlung, wiederum
gestützt darauf, dass sie sich an ihm in unerlaubter Weise vergangen

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habe. Es kann jedoch nicht in Frage kommen, eine achtzehnjährige Bauernmagd zu
Schadenersatz oder Genugtuung gegenüber dem Sohn ihres Dienstherrn zu
verurteilen, bloss weil sie dem Ansinnen dieses frühreifen jungen Mannes, sich
ihm hinzugeben, nicht widerstanden hat.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
Die Berufung wird abgewiesen und das Urteil des Kantonsgerichtes St. Gallen
vom 4. Februar 1943 bestätigt.