96 IV 133
35. Urteil des Kassationshofes vom 2. Oktober 1970 i.S. Haldimann gegen Generalprokurator des Kantons Bern.
Regeste (de):
- Art. 38 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 38 - 1 La voie ferrée doit être dégagée pour laisser passer les tramways ou chemins de fer routiers; la priorité leur sera accordée.
1 La voie ferrée doit être dégagée pour laisser passer les tramways ou chemins de fer routiers; la priorité leur sera accordée. 2 Les tramways ou chemins de fer routiers en marche seront dépassés par la droite. Si cela n'est pas possible, il est permis de les dépasser par la gauche. 3 Les tramways ou chemins de fer routiers à l'arrêt ne peuvent être croisés et dépassés qu'à une allure modérée. S'il existe un refuge, ils seront dépassés par la droite, sinon par la gauche exclusivement. 4 S'il est empêché de circuler sur le côté droit de la route par un tramway ou un chemin de fer routier venant en sens inverse, le conducteur s'écartera vers la gauche.125 - 1. Das Vortrittsrecht gilt nur im Rahmen der von Gesetz und Verordnung allgemein den Fahrzeugführern auferlegten Vorsichtspflichten, soweit deren Erfüllung mit Rücksicht auf die technischen Besonderheiten der Strassenbahn möglich ist.
- 2. Die Grundregel von Art. 26 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106
1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 2 Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. - 3. Diesen trifft bei einem Manöver gemäss Art. 45 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 45 Tramways et chemins de fer routiers - (art. 48 LCR)
1 Les conducteurs de tramways et de chemins de fer routiers seront particulièrement prudents lorsque les voies forment une boucle au terminus, lorsqu'ils passent d'un côté de la route à l'autre, croisent sur une chaussée étroite ou circulent à contresens du trafic. Avant de dépasser, ils s'assureront qu'ils disposent d'un espace suffisant. 2 Ils céderont la priorité aux véhicules du service du feu, du service de santé, de la police et de la douane qui sont annoncés par des avertisseurs spéciaux. En débouchant d'une route secondaire sur une route principale, ils sont tenus d'accorder la priorité.181 3 Chaque fois que la sécurité de la circulation l'exige, ils feront fonctionner leur avertisseur optique ou acoustique, notamment avant de démarrer.
Regeste (fr):
- Art. 38 al. 1 LCR; portée de cette disposition par rapport au devoir général de prudence.
- 1. La priorité ne vaut que sous réserve des devoirs de prudence imposés en général aux conducteurs de véhicules par la loi et l'ordonnance, dans la mesure où l'observation de ces devoirs est possible, vu les particularités techniques des tramways et des chemins de fer routiers.
- 2. La règle fondamentale de l'art. 26 al. 2 LCR vaut aussi pour les conducteurs de tramways et de chemins de fer routiers.
- 3. En cas de manoeuvres, ces conducteurs devront faire preuve d'une prudence particulière selon l'art. 45 al. 1 OCR; selon les circonstances, ils pourront être tenus de faire surveiller la manoeuvre par un auxiliaire.
Regesto (it):
- Art. 38 cpv. 1 LCStr.; portata di questa disposizione rispetto al dovere generale di prudenza.
- 1. Il diritto di precedenza vale solo nel quadro dei doveri di prudenza imposti in generale ai conducenti dei veicoli a motore dalla legge e dall'ordinanza, in quanto l'osservanza di siffatti doveri sia possibile con riguardo alle particolarità delle tranvie e delle ferrovie su strada.
- 2. La regola fondamentale dell'art. 26 cpv. 2 LCStr. vale pure per i conducenti delle tranvie e delle ferrovie su strada.
- 3. In caso di manovre ai sensi dell'art. 45 cpv. 1 OCStr., questi conducenti debbono usare una speciale prudenza; secondo le circostanze, essi potranno essere tenuti a far sorvegliare la manovra da un ausiliario.
Sachverhalt ab Seite 134
BGE 96 IV 133 S. 134
A.- Am 11. Februar 1969, um 13.45 Uhr, ereignete sich auf der Thunstrasse in Bern vor der Station Kirchenfeld der Vereinigten Bern - Worb - Bahnen (VBW), deren Geleise in die genannte Strasse eingelassen sind, eine Streifkollision zwischen einem von Haldimann gesteuerten VBW-Triebwagen und einem von Bernhard Hofer geführten Tanklastenzug. Haldimann wollte den Triebwagen der Zugskomposition, die er zuvor von Worb her nach dem Kirchenfeld geführt hatte, zur Rückfahrt an die Spitze des Zuges manövrieren. Zu diesem Zwecke musste er zunächst vom Abstellgeleise vor der Station Kirchenfeld auf das stadteinwärts führende Tramgeleise fahren und von diesem in entgegengesetztem Sinne von links nach rechts schräg die Strasse überqueren, um in das stadtauswärts führende Geleise zu gelangen. Vor dem Wechsel der Fahrbahnseite beobachtete Haldimann im Rückspiegel die Verkehrslage in Richtung des Helvetiaplatzes und setzte daraufhin den Triebwagen in Bewegung, wobei er auf 14 km/Std beschleunigte. Gleichzeitig fuhr Hofer mit einem Tanklastenzug vom Helvetiaplatz her stadtauswärts. In der Folge näherten sich Triebwagen und Lastenzug seitlich immer mehr, bis schliesslich zwischen dem rechten Randstein und dem Lichtraumprofil des Triebwagens für den 2,35 m breiten Lastenzug bloss noch 2,70 m Raum blieben. Zu Beginn der rechtsseitigen Einmündung der Helvetiastrasse, wo der Triebwagen wegen der Linksbiegung des Schienenwegs eine grössere seitliche Ausladung hatte als auf gerader Strecke, stiess das genannte Fahrzeug mit der vorderen rechten Ecke gegen den Anhänger des Tanklastenzuges.
B.- Am 16. März 1970 verurteilte der Gerichtspräsident IX von Bern Haldimann wegen unaufmerksamen Manövrierens mit der Strassenbahn (Art. 26
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
|
1 | Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
2 | Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 48 - Les règles de la circulation prévues par la présente loi s'appliquent également aux tramways et chemins de fer routiers dans la mesure où le permettent les particularités inhérentes à ces véhicules, à leur exploitation et aux installations ferroviaires. |
BGE 96 IV 133 S. 135
(Art. 31 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
|
1 | Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
2 | Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112 |
2bis | Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool: |
a | aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114); |
b | aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses; |
c | aux moniteurs de conduite; |
d | aux titulaires d'un permis d'élève conducteur; |
e | aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage; |
f | aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115 |
2ter | Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116 |
3 | Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 38 - 1 La voie ferrée doit être dégagée pour laisser passer les tramways ou chemins de fer routiers; la priorité leur sera accordée. |
|
1 | La voie ferrée doit être dégagée pour laisser passer les tramways ou chemins de fer routiers; la priorité leur sera accordée. |
2 | Les tramways ou chemins de fer routiers en marche seront dépassés par la droite. Si cela n'est pas possible, il est permis de les dépasser par la gauche. |
3 | Les tramways ou chemins de fer routiers à l'arrêt ne peuvent être croisés et dépassés qu'à une allure modérée. S'il existe un refuge, ils seront dépassés par la droite, sinon par la gauche exclusivement. |
4 | S'il est empêché de circuler sur le côté droit de la route par un tramway ou un chemin de fer routier venant en sens inverse, le conducteur s'écartera vers la gauche.125 |
C.- Haldimann führt Nichtigkeitsbeschwerde mit dem Antrag, das Urteil des Obergerichtes sei aufzuheben und die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Der Beschwerdeführer bestreitet, sich der ihm zur Last gelegten Gesetzesverletzungen schuldig gemacht zu haben. Der Generalprokurator des Kantons Bern hat sich mit dem Antrag auf Abweisung der Beschwerde vernehmen lassen.
Erwägungen
Der Kassationshof zieht in Erwägung:
1. Nach Art. 38 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 38 - 1 La voie ferrée doit être dégagée pour laisser passer les tramways ou chemins de fer routiers; la priorité leur sera accordée. |
|
1 | La voie ferrée doit être dégagée pour laisser passer les tramways ou chemins de fer routiers; la priorité leur sera accordée. |
2 | Les tramways ou chemins de fer routiers en marche seront dépassés par la droite. Si cela n'est pas possible, il est permis de les dépasser par la gauche. |
3 | Les tramways ou chemins de fer routiers à l'arrêt ne peuvent être croisés et dépassés qu'à une allure modérée. S'il existe un refuge, ils seront dépassés par la droite, sinon par la gauche exclusivement. |
4 | S'il est empêché de circuler sur le côté droit de la route par un tramway ou un chemin de fer routier venant en sens inverse, le conducteur s'écartera vers la gauche.125 |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 48 - Les règles de la circulation prévues par la présente loi s'appliquent également aux tramways et chemins de fer routiers dans la mesure où le permettent les particularités inhérentes à ces véhicules, à leur exploitation et aux installations ferroviaires. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
|
1 | Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
2 | Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. |
BGE 96 IV 133 S. 136
auch (BGE 77 IV 221, BGE 89 IV 145, BGE 91 IV 142, BGE 92 IV 19, BGE 93 IV 35 E. 3). Zusätzlich zu dieser allgemeinen Pflicht ist der Führer einer Strassenbahn kraft der ausdrücklichen Sonderregel des Art. 45 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 45 Tramways et chemins de fer routiers - (art. 48 LCR) |
|
1 | Les conducteurs de tramways et de chemins de fer routiers seront particulièrement prudents lorsque les voies forment une boucle au terminus, lorsqu'ils passent d'un côté de la route à l'autre, croisent sur une chaussée étroite ou circulent à contresens du trafic. Avant de dépasser, ils s'assureront qu'ils disposent d'un espace suffisant. |
2 | Ils céderont la priorité aux véhicules du service du feu, du service de santé, de la police et de la douane qui sont annoncés par des avertisseurs spéciaux. En débouchant d'une route secondaire sur une route principale, ils sont tenus d'accorder la priorité.181 |
3 | Chaque fois que la sécurité de la circulation l'exige, ils feront fonctionner leur avertisseur optique ou acoustique, notamment avant de démarrer. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 38 - 1 La voie ferrée doit être dégagée pour laisser passer les tramways ou chemins de fer routiers; la priorité leur sera accordée. |
|
1 | La voie ferrée doit être dégagée pour laisser passer les tramways ou chemins de fer routiers; la priorité leur sera accordée. |
2 | Les tramways ou chemins de fer routiers en marche seront dépassés par la droite. Si cela n'est pas possible, il est permis de les dépasser par la gauche. |
3 | Les tramways ou chemins de fer routiers à l'arrêt ne peuvent être croisés et dépassés qu'à une allure modérée. S'il existe un refuge, ils seront dépassés par la droite, sinon par la gauche exclusivement. |
4 | S'il est empêché de circuler sur le côté droit de la route par un tramway ou un chemin de fer routier venant en sens inverse, le conducteur s'écartera vers la gauche.125 |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 13 Présélection, changement de direction - (art. 34, al. 3, et 36, al. 1 et 3, LCR) |
|
1 | Les conducteurs doivent se mettre à temps en ordre de présélection lorsqu'ils obliquent. Cette règle vaut également ailleurs qu'aux intersections et, dans la mesure du possible, sur les routes étroites.84 |
2 | Lorsqu'il se met en ordre de présélection pour obliquer à gauche, le conducteur ne doit pas utiliser la partie de la chaussée réservée à la circulation venant en sens inverse. Toutefois, sur les routes à trois voies marquées ou non, il peut utiliser la voie centrale en prenant les précautions nécessaires. |
3 | Sur les tronçons qui servent à la présélection, il est interdit de changer de voie pour effectuer un dépassement, à moins que les lieux de destination indiqués sur les voies empruntées par le véhicule dépassé et le véhicule qui dépasse soient les mêmes.85 |
4 | En obliquant à gauche à une intersection, le conducteur ne prendra pas le virage à la corde. Lorsqu'à une croisée, des véhicules venant de sens opposés obliquent à leur gauche, ils se croiseront à gauche. |
5 | Si, avant d'obliquer, le conducteur est obligé de se déplacer vers le côté opposé à cause des dimensions du véhicule ou de la configuration des lieux, il doit prendre des précautions particulières et, au besoin, s'arrêter. |
6 | Lorsque le chargement d'un véhicule automobile ou d'une remorque masque la visibilité, le conducteur doit faire preuve d'une prudence particulière au moment de se mettre en ordre de présélection ou d'obliquer. Au besoin, il doit avoir recours à l'aide d'une tierce personne, qui surveillera la manoeuvre.86 |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 45 Tramways et chemins de fer routiers - (art. 48 LCR) |
|
1 | Les conducteurs de tramways et de chemins de fer routiers seront particulièrement prudents lorsque les voies forment une boucle au terminus, lorsqu'ils passent d'un côté de la route à l'autre, croisent sur une chaussée étroite ou circulent à contresens du trafic. Avant de dépasser, ils s'assureront qu'ils disposent d'un espace suffisant. |
2 | Ils céderont la priorité aux véhicules du service du feu, du service de santé, de la police et de la douane qui sont annoncés par des avertisseurs spéciaux. En débouchant d'une route secondaire sur une route principale, ils sont tenus d'accorder la priorité.181 |
3 | Chaque fois que la sécurité de la circulation l'exige, ils feront fonctionner leur avertisseur optique ou acoustique, notamment avant de démarrer. |
2. Im vorliegenden Fall stellt das Obergericht in tatsächlicher Beziehung fest, dass der Beschwerdeführer sich nicht mehr um die Verkehrsentwicklung gekümmert hat, nachdem er vom Abstellgeleise einmal losgefahren war. Insbesondere habe er nicht mehr in den rechten Rückspiegel geblickt, als er in den Bereich des Verkehrsstromes gelangt sei. Damit hat er die ihm nach Art. 45 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 45 Tramways et chemins de fer routiers - (art. 48 LCR) |
|
1 | Les conducteurs de tramways et de chemins de fer routiers seront particulièrement prudents lorsque les voies forment une boucle au terminus, lorsqu'ils passent d'un côté de la route à l'autre, croisent sur une chaussée étroite ou circulent à contresens du trafic. Avant de dépasser, ils s'assureront qu'ils disposent d'un espace suffisant. |
2 | Ils céderont la priorité aux véhicules du service du feu, du service de santé, de la police et de la douane qui sont annoncés par des avertisseurs spéciaux. En débouchant d'une route secondaire sur une route principale, ils sont tenus d'accorder la priorité.181 |
3 | Chaque fois que la sécurité de la circulation l'exige, ils feront fonctionner leur avertisseur optique ou acoustique, notamment avant de démarrer. |
BGE 96 IV 133 S. 137
sich die Verkehrslage innert Sekundenfrist entscheidend ändern kann. Er darf sich nicht auf ein vor mehreren Sekunden im Rückspiegel gewonnenes Wahrnehmungsbild verlassen und im Vertrauen darauf zufahren, dass die andern der durch sein Manöver geschaffenen gefährlichen Lage durch entsprechend erhöhte Vorsicht begegnen würden. Das aber hat im vorliegenden Fall Haldimann getan, was ihm als Übertretung von Art. 45 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 45 Tramways et chemins de fer routiers - (art. 48 LCR) |
|
1 | Les conducteurs de tramways et de chemins de fer routiers seront particulièrement prudents lorsque les voies forment une boucle au terminus, lorsqu'ils passent d'un côté de la route à l'autre, croisent sur une chaussée étroite ou circulent à contresens du trafic. Avant de dépasser, ils s'assureront qu'ils disposent d'un espace suffisant. |
2 | Ils céderont la priorité aux véhicules du service du feu, du service de santé, de la police et de la douane qui sont annoncés par des avertisseurs spéciaux. En débouchant d'une route secondaire sur une route principale, ils sont tenus d'accorder la priorité.181 |
3 | Chaque fois que la sécurité de la circulation l'exige, ils feront fonctionner leur avertisseur optique ou acoustique, notamment avant de démarrer. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 45 Tramways et chemins de fer routiers - (art. 48 LCR) |
|
1 | Les conducteurs de tramways et de chemins de fer routiers seront particulièrement prudents lorsque les voies forment une boucle au terminus, lorsqu'ils passent d'un côté de la route à l'autre, croisent sur une chaussée étroite ou circulent à contresens du trafic. Avant de dépasser, ils s'assureront qu'ils disposent d'un espace suffisant. |
2 | Ils céderont la priorité aux véhicules du service du feu, du service de santé, de la police et de la douane qui sont annoncés par des avertisseurs spéciaux. En débouchant d'une route secondaire sur une route principale, ils sont tenus d'accorder la priorité.181 |
3 | Chaque fois que la sécurité de la circulation l'exige, ils feront fonctionner leur avertisseur optique ou acoustique, notamment avant de démarrer. |
3. Eine Verletzung seiner Vorsichtspflicht hat sich der Beschwerdeführer aber auch dadurch zuschulden kommen lassen, dass er, als die Führerkabine des Lastenzuges 4-5 Sekunden vor der Kollision auf der Höhe seines Führerstandes erschien und er das Strassenfahrzeug wahrnahm, mit unverminderter Geschwindigkeit seine Fahrt fortsetzte, obwohl er sah, dass sich die beiden Fahrzeuge immer mehr näherten. Als erfahrener Triebwagenführer musste er bei gebotener Aufmerksamkeit erkennen, dass es dabei zu einer kritischen Lage kommen konnte. Da bei Schienenfahrzeugen die Ausladung in Biegungen erfahrungsgemäss grösser ist als auf geraden Strecken (BGE 92 IV 35), konnte ihm nicht entgehen, dass bei der Einfahrt des Triebwagens in das rechte Geleise für einen breiten Lastenzug zwischen dem Randstein und dem Lichtprofil jenes Wagens
BGE 96 IV 133 S. 138
wenig Raum blieb und deshalb die geringste seitliche Abweichung des Lastenzuges zu einer Kollision führen musste. Diese Möglichkeit war umso mehr in Rechnung zu stellen, als einerseits dem Beschwerdeführer nach der verbindlichen Feststellung der Vorinstanz bekannt war, dass die Strassenfahrzeuge an der Unfallstelle die Tendenz haben, nach links, d.h. gegen die Strassenbahn zu neigen, und anderseits die Erfahrung im Strassenverkehr zeigt, dass Anhänger bei Unebenheiten der Fahrbahn leicht seitlichen Schwankungen unterliegen und weniger Beharrungsvermögen haben als die schwereren und unter dem Schub des Motors besser in der gewollten Fahrlinie gehaltenen Zugwagen. Als Haldimann sah, dass zwischen der 5. und der 4. Sekunde vor dem Unfall sich der Tanklastwagen immer mehr an seinem Führerstand vorbei nach vorne schob, musste ihm überdies klar werden, dass Hofer nicht die Absicht hatte, ihn zuerst durch den "Engpass" durchfahren zu lassen. Darin aber lag nach der gesamten Verkehrslage ein konkretes Anzeichen für ein Fehlverhalten des an sich wartepflichtigen Lastwagenführers (Art. 26 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
|
1 | Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
2 | Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. |
Dispositiv
Demnach erkennt der Kassationshof:
Die Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen.