S. 126 / Nr. 30 Strafgesetzbuch (d)

BGE 79 IV 126

30. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 9. Oktober 1953 i. S.
Spillmann gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn.

Regeste:
Art. 204 StGB. Wann ist ein Gegenstand unzüchtig?
Art. 204 CP. Quand un objet est-il obscène?
Art. 204 CP. Quando un oggetto ha carattere osceno?

Der Beschwerdeführer bestreitet, dass die Gegenstände, deren Vernichtung das
Amtsgericht angeordnet hat, im Sinne von Art. 204 Ziff. 3 StGB unzüchtig
seien; diese Eigenschaft hätten nur pornographische, an die niedrigsten
Instinkte appellierende, an Beischlaf, beischlafsähnliche Handlungen,
unzüchtiges Benehmen und Berühren erinnernde Darstellungen.
Diese Auffassung hält nicht stand. Der Begriff «unzüchtig» wird unter anderem
auch in Art. 188

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 188 - Quiconque, profitant de rapports d'éducation, de confiance ou de travail, ou de liens de dépendance d'une autre nature, commet un acte d'ordre sexuel sur un mineur âgé de 16 ans au moins,

, 189 Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 189 - 1 Quiconque, contre la volonté d'une personne, commet sur elle ou lui fait commettre un acte d'ordre sexuel ou profite à cette fin d'un état de sidération d'une personne, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, contre la volonté d'une personne, commet sur elle ou lui fait commettre un acte d'ordre sexuel ou profite à cette fin d'un état de sidération d'une personne, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Quiconque, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, la contraint à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel, est puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3	Si l'auteur au sens de l'al. 2 agit avec cruauté, s'il fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, il est puni d'une peine privative de liberté d'un an au moins.

, 190 Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 190 - 1 Quiconque, contre la volonté d'une personne, commet sur elle ou lui fait commettre l'acte sexuel ou un acte analogue qui implique une pénétration du corps ou profite à cette fin d'un état de sidération d'une personne, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus.
1	Quiconque, contre la volonté d'une personne, commet sur elle ou lui fait commettre l'acte sexuel ou un acte analogue qui implique une pénétration du corps ou profite à cette fin d'un état de sidération d'une personne, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus.
2	Quiconque, notamment en usant de menace ou de violence à l'égard d'une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, la contraint à commettre ou à subir l'acte sexuel ou un acte analogue qui implique une pénétration du corps, est puni d'une peine privative de liberté d'un à dix ans.
3	Si l'auteur au sens de l'al. 2 agit avec cruauté, s'il fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, il est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au moins.

, 191 Ziff. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 191 - Quiconque profite du fait qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance pour lui faire commettre ou subir l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel est puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

, 192 Ziff. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 192

und 193
Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 193 - Quiconque, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, détermine celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

StGB verwendet. Das Bundesgericht hat ihn in Auslegung dieser
Bestimmungen stets dahin verstanden, dass eine Handlung dann unzüchtig sei,
wenn sie den geschlechtlichen Anstand

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verletze, indem sie in nicht leicht zu nehmender Weise gegen das
Sittlichkeitsgefühl verstosse (BGE 78 IV 163 und dort angeführte Urteile). Was
im Sinne dieser Umschreibung unzüchtig ist, erfüllt auch den Begriff des
Unzüchtigen nach Art. 204, da diese Bestimmung wie jene zum Schutze der
Sittlichkeit erlassen worden ist (vgl. Überschrift zum fünften Titel), also
jedenfalls den Anstand in jeder Hinsicht auch in geschlechtlichen Dingen, wenn
nicht sogar noch in anderer Richtung wahren will. Dass die romanischen Texte
in Art. 188 ff. die unzüchtige Handlung als «acte contraire à la pudeur» bezw.
«atto di libidine» bezeichnen, in Art. 204 dagegen von «objets obscènes» bezw.
«oggetti osceni» sprechen, gibt nicht Anlass zu einer engeren Auslegung. Ein
Gegenstand, der in nicht leicht zu nehmender Weise gegen den geschlechtlichen
Anstand verstösst, ist auch obszön (obscène, osceno): offen bleiben kann, ob
dieser Begriff nicht sogar die Anwendung des Art. 204 StGB auf Gegenstände
gestattet, die an die Aussonderung von Kot usw. erinnern.