S. 126 / Nr. 30 Strafgesetzbuch (d)

BGE 79 IV 126

30. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 9. Oktober 1953 i. S.
Spillmann gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn.

Regeste:
Art. 204 StGB. Wann ist ein Gegenstand unzüchtig?
Art. 204 CP. Quand un objet est-il obscène?
Art. 204 CP. Quando un oggetto ha carattere osceno?

Der Beschwerdeführer bestreitet, dass die Gegenstände, deren Vernichtung das
Amtsgericht angeordnet hat, im Sinne von Art. 204 Ziff. 3 StGB unzüchtig
seien; diese Eigenschaft hätten nur pornographische, an die niedrigsten
Instinkte appellierende, an Beischlaf, beischlafsähnliche Handlungen,
unzüchtiges Benehmen und Berühren erinnernde Darstellungen.
Diese Auffassung hält nicht stand. Der Begriff «unzüchtig» wird unter anderem
auch in Art. 188

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 188 - 1. Celui qui, profitant de rapports d'éducation, de confiance ou de travail, ou de liens de dépendance d'une autre nature, aura commis un acte d'ordre sexuel sur un mineur âgé de plus de 16 ans
1	Celui qui, profitant de rapports d'éducation, de confiance ou de travail, ou de liens de dépendance d'une autre nature, aura commis un acte d'ordre sexuel sur un mineur âgé de plus de 16 ans
2	Si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente pourra renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.277

, 189 Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 189 - 1 Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire278.
1	Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire278.
2	...279
3	Si l'auteur a agi avec cruauté, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, la peine sera la peine privative de liberté280 de trois ans au moins.281

, 190 Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 190 - 1 Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans282.
1	Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans282.
2	...283
3	Si l'auteur a agi avec cruauté, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, la peine sera la peine privative de liberté de trois ans au moins.284

, 191 Ziff. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 191 - Celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

, 192 Ziff. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 192 - 1 Celui qui, profitant d'un rapport de dépendance, aura déterminé une personne hospitalisée, internée, détenue, arrêtée ou prévenue, à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Celui qui, profitant d'un rapport de dépendance, aura déterminé une personne hospitalisée, internée, détenue, arrêtée ou prévenue, à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente pourra renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.285

und 193
Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 193 - 1 Celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura déterminé celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura déterminé celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente pourra renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.286

StGB verwendet. Das Bundesgericht hat ihn in Auslegung dieser
Bestimmungen stets dahin verstanden, dass eine Handlung dann unzüchtig sei,
wenn sie den geschlechtlichen Anstand

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verletze, indem sie in nicht leicht zu nehmender Weise gegen das
Sittlichkeitsgefühl verstosse (BGE 78 IV 163 und dort angeführte Urteile). Was
im Sinne dieser Umschreibung unzüchtig ist, erfüllt auch den Begriff des
Unzüchtigen nach Art. 204, da diese Bestimmung wie jene zum Schutze der
Sittlichkeit erlassen worden ist (vgl. Überschrift zum fünften Titel), also
jedenfalls den Anstand in jeder Hinsicht auch in geschlechtlichen Dingen, wenn
nicht sogar noch in anderer Richtung wahren will. Dass die romanischen Texte
in Art. 188 ff. die unzüchtige Handlung als «acte contraire à la pudeur» bezw.
«atto di libidine» bezeichnen, in Art. 204 dagegen von «objets obscènes» bezw.
«oggetti osceni» sprechen, gibt nicht Anlass zu einer engeren Auslegung. Ein
Gegenstand, der in nicht leicht zu nehmender Weise gegen den geschlechtlichen
Anstand verstösst, ist auch obszön (obscène, osceno): offen bleiben kann, ob
dieser Begriff nicht sogar die Anwendung des Art. 204 StGB auf Gegenstände
gestattet, die an die Aussonderung von Kot usw. erinnern.