S. 128 / Nr. 39 Schuldbetreibungs- und Konkursrecht (d)

BGE 62 III 128

39. Entscheid vom 11. September 1936 i. S. Hertig.

Regeste:
Art. 262 SchKG. Eine für eine Pfandsache für die Zeit seit Konkurseröffnung
geschuldete Objektsteuer ist als Massaverbindlichkeit vorab zu bezahlen,
jedoch nicht zu Lasten des Erlöses der Pfandsache, auch nicht wenn die
pfandfreie Konkursmasse zur Deckung der Steuerschuld nicht ausreicht.
Art. 262 LP. Un impôt «réel» (Objektsteuer) frappant un objet donné en gage
doit être payé comme une dette de la masse s'il est dû pour une période
postérieure à l'ouverture de la faillite;

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mais ce montant ne peut s'imputer sur le produit de la réalisation du gage,
même si l'actif de la masse non grevé du droit de gage ne suffit pas pour
acquitter l'impôt.

Art. 262 LEF. Un'imposta «reale» (Objektsteuer) che colpisca, un oggetto
costituito in pegno dev'essere considerata come un debito della massa se è
dovuta per il periodo posteriore alla dichiarazione di fallimento; l'importo
non può essere dedotto dal ricavo della realizzazione del pegno anche se
l'attivo della massa lasciato disponibile dal pegno non basta pel pagamento
dell'imposta.
A. - Im Konkurse des O. Kästli, eröffnet am 18. April 1934, gelangte ein der
Spar- und Leihkasse in Bern für einen Kredit von Fr. 29830.-(inkl. Zins)
faustverpfändeter und für eine Wechselforderung von Fr. 7019.40
nachverpfändeter Schuldbrief um Fr. 30000.- zur Versteigerung. Diesen
Pfanderlös wies der Konkursverwalter wie folgt zu:
1. der Konkurs-verwaltung
a) für Verwertungs-kosten.
Fr. 205.60
b) für bezahlte Kapitalsteuern pro
1934/1935
Fr. 771.22
2. der Gemeinde Münchenbuchsee für geforderte Kapitalsteuern
Fr. 346.90
Fr. 1323.72
3. der Spar- und Leihkasse Bern den Rest: Fr. 28676.28
Fr. 30000.--
Für den ungedeckten Teil ihrer Forderungen mit Fr. 8173.12 wurde die Spar- und
Leihkasse in V. Klasse kolloziert. Gegen diese Verteilungsliste beschwerte
sich diese Gläubigerin mit dem Antrag, es seien vom Pfanderlös nur die
Verwertungskosten von Fr. 205.60, dagegen nicht die Kapitalsteuern in Abzug zu
bringen, welch letztere Massaschulden seien.
B. - In ihrem die Beschwerde gutheissenden Entscheide führt die Vorinstanz
aus, die Kapitalsteuern für den

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Schuldbrief seien weder Verwertungs- noch Verwaltungskosten für denselben;
nicht der Faustpfandgläubiger, sondern der Inhaber des Schuldbriefs sei
Steuerschuldner, und ein gesetzliches Pfandrecht des Gemeinwesens am
Schuldbrief bestehe nicht. Bei einer Betreibung auf Faustpfandverwertung hätte
also der Faustpfandgläubiger die Kapitalsteuer auch nicht zu tragen, sondern
der Briefinhaber, an dessen Stelle somit hier die Konkursmasse. Die
Steuerschuld als Massaschuld im weiteren Sinne sei vorab zu decken, aus dem
Pfanderlös aber selbst dann nicht, wenn, wie hier, gerade die Pfandsache das
Steuerobjekt bilde, auch nicht wenn die pfandfreie Konkursmasse zur Deckung
der Steuerschuld nicht ausreiche; andernfalls würde dem Gemeinwesen eine
gesetzlich nirgends vorgesehene Vorzugsstellung vor den Pfandgläubigern
eingeräumt und ermöglicht, dass ein Konkurs auf Kosten der Pfandgläubiger
durchgeführt werden könnte, was gegen Wortlaut und Sinn der Art. 232 Ziff. 4
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 232 - 1 L'office publie l'ouverture de la faillite, dès qu'il a été décidé si la liquidation a lieu en la forme ordinaire ou sommaire.426
1    L'office publie l'ouverture de la faillite, dès qu'il a été décidé si la liquidation a lieu en la forme ordinaire ou sommaire.426
2    La publication indique ou contient:427
1  la désignation du failli et de son domicile, ainsi que l'indication de la date de l'ouverture de la faillite;
2  la sommation aux créanciers du failli et à ceux qui ont des revendications à faire valoir, de produire leurs créances ou revendications à l'office dans le mois qui suit la publication et de lui remettre leurs moyens de preuve (titres, extraits de livres, etc.);
3  la sommation aux débiteurs du failli de s'annoncer auprès de l'office sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 2, CP430), dans le même délai;
4  la sommation à ceux qui détiennent des biens du failli, à quelque titre que ce soit, de les mettre à la disposition de l'office dans le même délai, faute de quoi ils encourront les peines prévues par la loi (art. 324, ch. 3, CP) et seront déchus de leur droit de préférence, sauf excuse suffisante;
5  la convocation de la première assemblée des créanciers, qui doit avoir lieu au plus tard dans les 20 jours à compter de la publication et à laquelle codébiteurs, cautions et autres garants du failli peuvent aussi assister;
6  l'avis que les notifications destinées aux intéressés demeurant à l'étranger leur seront adressées à l'office, tant qu'ils n'auront pas élu un autre domicile de notification en Suisse.

und 262 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 262 - 1 Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu.
1    Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu.
2    Le produit des biens remis en gage ne sert à couvrir que les frais d'inventaire, d'administration et de réalisation du gage.
SchKG verstiesse.
C. - Hiegegen rekurriert der Konkursverwalter mit dem Antrag auf
Wiederherstellung der Verteilungsliste.
Die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer zieht in Erwägung:
Der angefochtene Entscheid ist unter Hinweis auf die in allen Teilen
zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz zu bestätigen. Der Umstand, dass
Steuern nicht von der Konkursverwaltung eingegangene, sondern ohne ihr Zutun
das Massevermögen belastende Verbindlichkeiten sind, hindert nicht ihre
Anerkennung und Behandlung als Masseverbindlichkeiten, welche durch die
positive Vorschrift des Art. 130 Abs. 1
SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI)
ORFI Art. 130 - 1 En ce qui concerne les conditions de vente et la procédure d'enchères, les art. 45 à 52, 56 à 70, 106, al. 2, 108 et 110, al. 2, ci-dessus sont applicables par analogie.173
1    En ce qui concerne les conditions de vente et la procédure d'enchères, les art. 45 à 52, 56 à 70, 106, al. 2, 108 et 110, al. 2, ci-dessus sont applicables par analogie.173
2    Dans les conditions de vente, l'administration de la faillite peut, en vertu d'une décision conforme de l'assemblée des créanciers, se réserver le droit de refuser l'adjudication si l'offre la plus élevée est inférieure à un montant que préciseront les conditions de vente.174
3    En pareil cas, si l'on n'arrive pas à vendre l'immeuble de gré à gré, il sera mis à nouveau aux enchères et pourra être adjugé quand bien même l'offre n'atteindrait pas le montant minimum précisé conformément à l'al. 2 ci-dessus.175
4    La disposition de l'art. 135, al. 1, 2e phrase, LP, n'est pas applicable en matière de faillite.
in Verbindung mit Art. 66 Abs. 4
SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI)
ORFI Art. 66 - 1 Le préposé est tenu de requérir d'office l'inscription au registre foncier du transfert de propriété résultant de l'adjudication, aussitôt qu'il est constant que l'adjudication ne pourra plus faire l'objet d'une plainte ou que la plainte portée a été définitivement écartée.
1    Le préposé est tenu de requérir d'office l'inscription au registre foncier du transfert de propriété résultant de l'adjudication, aussitôt qu'il est constant que l'adjudication ne pourra plus faire l'objet d'une plainte ou que la plainte portée a été définitivement écartée.
2    Dans la règle, cette réquisition n'aura lieu qu'après que les frais du transfert de propriété et le prix d'adjudication auront été intégralement payés.
3    Sur demande spéciale et motivée de l'adjudicataire, l'office pourra, à titre exceptionnel, requérir l'inscription même auparavant, si l'adjudicataire fournit des sûretés suffisantes pour le paiement du solde du prix d'adjudication. Mais, dans ce cas, il requerra en même temps l'annotation d'une restriction du droit d'aliéner, conformément à l'art. 960 CC. 82
4    Dans les cantons qui subordonnent au paiement de droits de mutation l'inscription au registre foncier, l'office devra surseoir à la réquisition tant que le montant de ces droits n'aura pas été payé en ses mains ou que la preuve ne lui aura pas été fournie qu'ils ont été payés directement.
5    Si le débiteur n'était pas encore inscrit comme propriétaire au registre foncier (p. ex. en sa qualité d'héritier du propriétaire inscrit), l'office, en requérant l'inscription du transfert de propriété en faveur de l'adjudicataire, pourvoira à ce qu'au préalable l'immeuble soit inscrit au nom du débiteur.
VZG
für die Handänderungssteuer ausdrücklich vorgesehen ist (BGE 51 III 213). Der
Einwand des Rekurrenten, was eine wirkliche Massaschuld sei, müsse nach für
die ganze Schweiz gültigen Kriterien bestimmt werden, geht fehl. Der soeben
genannte Grundsatz ist

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bundesrechtlich, nämlich eine Auslegung des Art. 262 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 262 - 1 Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu.
1    Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu.
2    Le produit des biens remis en gage ne sert à couvrir que les frais d'inventaire, d'administration et de réalisation du gage.
SchKG. Es ist
keine Rede davon, dass der Kanton «irgend eine Kategorie von Forderungen
herausgreifen und diese als Massaschulden bezeichnen» würde; der Kanton stellt
lediglich seinen Steueranspruch fest. Im Gegenteil würde das Begehren des
Rekurrenten, die Verlegung der Steuern ausschliesslich auf den besteuerten
Pfandgegenstand, eine kantonale Vorschrift über ein gesetzliches Pfandrecht
für Steuerforderungen voraussetzen, das jedoch nicht besteht. Unter
«Verwaltung» des Pfandes versteht das Gesetz nur die auf die Erhaltung der
Substanz gerichteten Massnahmen (Unterhalt, Reparaturen, Bewachung u. dgl.,
BGE 58 III 7). Der Umstand, dass die Steuerforderung durch die blosse Existenz
des Steuerobjekts in der Masse entsteht, stempelt sie nicht zu einer
Verwaltungsausgabe. Die Unterlassung der Bezahlung der Objektsteuer wirkt sich
nicht zum Nachteil der Substanz des Objekts aus, wie etwa die Unterlassung
einer Reparatur; denn das die Steuerforderung exequierende Gemeinwesen kann
ebenfalls nur auf das allgemeine Vermögen des Steuerschuldners, nicht aber auf
Kosten der Pfandgläubiger auf das Steuerobjekt greifen. Die Kurrentgläubiger
müssen also auch in diesem Falle mit dem Steuergläubiger konkurrieren ohne
Rücksicht darauf, dass die Steuerforderung ein gar nicht der Kurrentmasse
angehörendes Steuerobjekt betrifft.
Demnach erkennt die Schuldbetr.- u. Konkurskammer Der Rekurs wird abgewiesen.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 62 III 128
Date : 01 janvier 1936
Publié : 11 septembre 1936
Source : Tribunal fédéral
Statut : 62 III 128
Domaine : ATF - Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Art. 262 SchKG. Eine für eine Pfandsache für die Zeit seit Konkurseröffnung geschuldete...


Répertoire des lois
LP: 232 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 232 - 1 L'office publie l'ouverture de la faillite, dès qu'il a été décidé si la liquidation a lieu en la forme ordinaire ou sommaire.426
1    L'office publie l'ouverture de la faillite, dès qu'il a été décidé si la liquidation a lieu en la forme ordinaire ou sommaire.426
2    La publication indique ou contient:427
1  la désignation du failli et de son domicile, ainsi que l'indication de la date de l'ouverture de la faillite;
2  la sommation aux créanciers du failli et à ceux qui ont des revendications à faire valoir, de produire leurs créances ou revendications à l'office dans le mois qui suit la publication et de lui remettre leurs moyens de preuve (titres, extraits de livres, etc.);
3  la sommation aux débiteurs du failli de s'annoncer auprès de l'office sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 2, CP430), dans le même délai;
4  la sommation à ceux qui détiennent des biens du failli, à quelque titre que ce soit, de les mettre à la disposition de l'office dans le même délai, faute de quoi ils encourront les peines prévues par la loi (art. 324, ch. 3, CP) et seront déchus de leur droit de préférence, sauf excuse suffisante;
5  la convocation de la première assemblée des créanciers, qui doit avoir lieu au plus tard dans les 20 jours à compter de la publication et à laquelle codébiteurs, cautions et autres garants du failli peuvent aussi assister;
6  l'avis que les notifications destinées aux intéressés demeurant à l'étranger leur seront adressées à l'office, tant qu'ils n'auront pas élu un autre domicile de notification en Suisse.
262
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 262 - 1 Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu.
1    Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu.
2    Le produit des biens remis en gage ne sert à couvrir que les frais d'inventaire, d'administration et de réalisation du gage.
ORFI: 66 
SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI)
ORFI Art. 66 - 1 Le préposé est tenu de requérir d'office l'inscription au registre foncier du transfert de propriété résultant de l'adjudication, aussitôt qu'il est constant que l'adjudication ne pourra plus faire l'objet d'une plainte ou que la plainte portée a été définitivement écartée.
1    Le préposé est tenu de requérir d'office l'inscription au registre foncier du transfert de propriété résultant de l'adjudication, aussitôt qu'il est constant que l'adjudication ne pourra plus faire l'objet d'une plainte ou que la plainte portée a été définitivement écartée.
2    Dans la règle, cette réquisition n'aura lieu qu'après que les frais du transfert de propriété et le prix d'adjudication auront été intégralement payés.
3    Sur demande spéciale et motivée de l'adjudicataire, l'office pourra, à titre exceptionnel, requérir l'inscription même auparavant, si l'adjudicataire fournit des sûretés suffisantes pour le paiement du solde du prix d'adjudication. Mais, dans ce cas, il requerra en même temps l'annotation d'une restriction du droit d'aliéner, conformément à l'art. 960 CC. 82
4    Dans les cantons qui subordonnent au paiement de droits de mutation l'inscription au registre foncier, l'office devra surseoir à la réquisition tant que le montant de ces droits n'aura pas été payé en ses mains ou que la preuve ne lui aura pas été fournie qu'ils ont été payés directement.
5    Si le débiteur n'était pas encore inscrit comme propriétaire au registre foncier (p. ex. en sa qualité d'héritier du propriétaire inscrit), l'office, en requérant l'inscription du transfert de propriété en faveur de l'adjudicataire, pourvoira à ce qu'au préalable l'immeuble soit inscrit au nom du débiteur.
130
SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI)
ORFI Art. 130 - 1 En ce qui concerne les conditions de vente et la procédure d'enchères, les art. 45 à 52, 56 à 70, 106, al. 2, 108 et 110, al. 2, ci-dessus sont applicables par analogie.173
1    En ce qui concerne les conditions de vente et la procédure d'enchères, les art. 45 à 52, 56 à 70, 106, al. 2, 108 et 110, al. 2, ci-dessus sont applicables par analogie.173
2    Dans les conditions de vente, l'administration de la faillite peut, en vertu d'une décision conforme de l'assemblée des créanciers, se réserver le droit de refuser l'adjudication si l'offre la plus élevée est inférieure à un montant que préciseront les conditions de vente.174
3    En pareil cas, si l'on n'arrive pas à vendre l'immeuble de gré à gré, il sera mis à nouveau aux enchères et pourra être adjugé quand bien même l'offre n'atteindrait pas le montant minimum précisé conformément à l'al. 2 ci-dessus.175
4    La disposition de l'art. 135, al. 1, 2e phrase, LP, n'est pas applicable en matière de faillite.
Répertoire ATF
51-III-210 • 58-III-6 • 62-III-128
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
objet de l'impôt • impôt réel • administration de la faillite • masse en faillite • mesure • autorité inférieure • couverture • gage • commune • travaux d'entretien • travaux d'entretien • durée • droit des poursuites et faillites • intérêt • catégorie • pré • maïs • emploi • dette de la masse • frais administratifs
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