Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 438/2018
Urteil vom 30. Oktober 2018
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichterin Escher,
Bundesrichter Herrmann, Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiber Sieber.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Elke Fuchs,
Beschwerdeführerin,
gegen
Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde Kreis U.________.
Gegenstand
Errichtung einer Beistandschaft nach Art. 394
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 394 - 1 Une curatelle de représentation est instituée lorsque la personne qui a besoin d'aide ne peut accomplir certains actes et doit de ce fait être représentée. |
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1 | Une curatelle de représentation est instituée lorsque la personne qui a besoin d'aide ne peut accomplir certains actes et doit de ce fait être représentée. |
2 | L'autorité de protection de l'adulte peut limiter en conséquence l'exercice des droits civils de la personne concernée. |
3 | Même si la personne concernée continue d'exercer tous ses droits civils, elle est liée par les actes du curateur. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 395 - 1 Lorsque l'autorité de protection de l'adulte institue une curatelle de représentation ayant pour objet la gestion du patrimoine, elle détermine les biens sur lesquels portent les pouvoirs du curateur. Elle peut soumettre à la gestion tout ou partie des revenus ou de la fortune, ou l'ensemble des biens. |
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1 | Lorsque l'autorité de protection de l'adulte institue une curatelle de représentation ayant pour objet la gestion du patrimoine, elle détermine les biens sur lesquels portent les pouvoirs du curateur. Elle peut soumettre à la gestion tout ou partie des revenus ou de la fortune, ou l'ensemble des biens. |
2 | À moins que l'autorité de protection de l'adulte n'en décide autrement, les pouvoirs de gestion du curateur s'étendent à l'épargne constituée sur la base des revenus et du produit de la fortune gérée. |
3 | Sans limiter l'exercice des droits civils de la personne concernée, l'autorité de protection de l'adulte peut la priver de la faculté d'accéder à certains éléments de son patrimoine. |
4 | ...458 |
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 18. April 2018 (PQ180020-O/U).
Sachverhalt:
A.
Aufgrund des Schreibens einer Mitarbeiterin der Schweizerischen Multiple Sklerose Gesellschaft (MS-Gesellschaft) vom 31. Januar 2017 eröffnete die Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde Kreis U.________ (KESB) ein Erwachsenenschutzverfahren betreffend A.________ (geb. 1971; Beschwerdeführerin), die damals in V.________/ZH wohnhaft war. Mit Entscheid vom 1. Juni 2017 errichtete die KESB über A.________ eine Vertretungsbeistandschaft mit Einkommens- und Vermögensverwaltung. Zur Beiständin ernannte sie B.________, Fachstelle für Erwachsenenschutz Kreis U.________.
B.
Hiergegen beschwerte sich A.________ erfolglos beim Bezirksrat U.________. Die gegen den Entscheid des Bezirksrats beim Obergericht des Kantons Zürich erhobene Beschwerde wies dieses mit Urteil vom 18. April 2018 (eröffnet am 20. April 2018) ab.
C.
Mit "Zivilbeschwerde" vom 22. Mai 2018 gelangt A.________ an das Bundesgericht. Sie beantragt, es sei das Urteil des Obergerichts aufzuheben und von der Errichtung einer Beistandschaft abzusehen. Eventualiter sei die Sache zur Ergänzung des Sachverhalts und zum erneuten Entscheid an das Obergericht zurückzuweisen. Ausserdem ersucht A.________ für das bundesgerichtliche Verfahren um unentgeltliche Rechtspflege und Beiordnung ihrer Rechtsvertreterin als unentgeltliche Rechtsbeiständin.
Am 30. August 2018 verzichtet das Obergericht auf eine Vernehmlassung. Die KESB beantragt am 12. September 2018 die Abweisung der Beschwerde. Diese Eingaben sind der Beschwerdeführerin zwecks Wahrung des rechtlichen Gehörs zur Kenntnis gebracht worden. Im Übrigen hat das Bundesgericht die Akten des kantonalen Verfahrens eingeholt.
Erwägungen:
1.
1.1. Angefochten ist ein Endentscheid (Art. 90
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 45 Fin - 1 Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit. |
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1 | Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit. |
2 | Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège. |
1.2. Vor Bundesgericht angefochten ist das Urteil des Obergerichts vom 18. April 2018 betreffend die Beistandschaft. In demselben Dokument hat die Vorinstanz in einem Beschluss auch über das Recht auf unentgeltliche Rechtspflege im kantonalen Verfahren entschieden. Dieser Beschluss ist unbestritten geblieben und damit nicht Gegenstand des Verfahrens vor Bundesgericht (vgl. zum Streitgegenstand BGE 142 I 155 E. 4.4.2; 136 II 165 E. 5). Darauf wird in der Folge nicht mehr eingegangen.
1.3. Mit der Beschwerde in Zivilsachen können Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Was den Sachverhalt angeht, so legt das Bundesgericht seinem Urteil die vorinstanzlichen Feststellungen zugrunde (vgl. Art. 105 Abs. 1BGG). Diesbezüglich kann nur vorgebracht werden, diese Feststellungen seien offensichtlich unrichtig, d.h. willkürlich, oder würden auf einer anderen Bundesrechtsverletzung im Sinne von Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
verfassungsmässiger Rechte (BGE 143 II 283 E. 1.2.2).
Das Bundesgericht selbst nimmt zudem keine Beweise ab (statt vieler: Urteile 5A 151/2018 vom 11. Juli 2018 E. 1.4; 5A 673/2017 vom 22. März 2018 E. 1.3). Eine Befragung der Beschwerdeführerin, wie diese sie wünscht, kommt im vorliegenden Verfahren daher nicht in Betracht. Der entsprechende Beweisantrag wird abgewiesen.
2.
2.1. Die Beschwerdeführerin trägt den aus ihrer Sicht relevanten Sachverhalt ausführlich vor und rügt verschiedentlich, das Obergericht habe diesen willkürlich festgestellt (Art. 9
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
2.2. Die Beschwerdeführerin rügt weiter, das Obergericht habe verschiedentlich Beweisanträge missachtet und dadurch Art. 6 Ziff. 1
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
2.3. Nach dem Ausgeführten ist auf die Beschwerde soweit die Sachverhaltsrügen betreffend nicht einzutreten.
3.
Ausgehend von den tatsächlichen Feststellungen des Obergerichts erweisen sich auch die weiteren Vorbringen der Beschwerdeführerin zum Vorliegen eines Schwächezustands (hinten E. 4) sowie zur Subsidiarität und Verhältnismässigkeit der angeordneten Massnahme (hinten E. 5) als unbegründet. Hierbei ist zu beachten, dass im Bereich des Erwachsenenschutzes die Wahl der richtigen Massnahme stark von den Umständen des Einzelfalls abhängt und der Sachbehörde deshalb ein weiter Ermessensspielraum zukommt (Art. 4
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs. |
4.
4.1. Die Erwachsenenschutzbehörde errichtet eine Beistandschaft unter anderem dann, wenn eine volljährige Person wegen einer geistigen Behinderung, einer psychischen Störung oder eines ähnlichen in der Person liegenden Schwächezustands ihre Angelegenheiten nur teilweise oder gar nicht besorgen kann (Art. 390 Abs. 1 Ziff. 1
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 390 - 1 L'autorité de protection de l'adulte institue une curatelle lorsqu'une personne majeure: |
|
1 | L'autorité de protection de l'adulte institue une curatelle lorsqu'une personne majeure: |
1 | est partiellement ou totalement empêchée d'assurer elle-même la sauvegarde de ses intérêts en raison d'une déficience mentale, de troubles psychiques ou d'un autre état de faiblesse qui affecte sa condition personnelle; |
2 | est, en raison d'une incapacité passagère de discernement ou pour cause d'absence, empêchée d'agir elle-même et qu'elle n'a pas désigné de représentant pour des affaires qui doivent être réglées. |
2 | L'autorité de protection de l'adulte prend en considération la charge que la personne concernée représente pour ses proches et pour les tiers ainsi que leur besoin de protection. |
3 | Elle institue la curatelle d'office ou à la requête de la personne concernée ou d'un proche. |
Das Obergericht hielt fest, die Beschwerdeführerin leide an einer Multiplen Sklerose (MS) und sei als Folge dieser Krankheit nicht mehr in der Lage, ihre administrativen und finanziellen Angelegenheiten hinreichend zu besorgen. Die Beschwerdeführerin selbst habe angegeben, sich wegen Konzentrationsschwierigkeiten und gelegentlich auftretenden Sehproblemen nicht mehr um ihre Finanzen kümmern zu können. Auch aus dem Bericht der Neurologin, bei der die Beschwerdeführerin in Behandlung sei, ergebe sich, dass diese in ihren persönlichen, finanziellen und administrativen Angelegenheiten Unterstützung benötige. Unbestritten habe die Beschwerdeführerin ihre Angelegenheiten während Jahren durch die Schwester erledigen lassen. Der Einwand, dies sei aus reiner Bequemlichkeit geschehen, überzeuge angesichts der Aktenlage nicht. An der Sache vorbei ziele sodann das Vorbringen, der Beschwerdeführerin seien im Zusammenhang mit der Kürzung von Sozialleistungen wegen der Beistandschaft die Hände gebunden gewesen. Die Beistandschaft sei erst später auf den 1. Juni 2017 errichtet worden. Die Beschwerdeführerin befinde sich in einem Schwächezustand, woran auch nichts ändere, dass sie eine neue Wohnung gefunden habe. Ihr Freund sei ebenfalls Mieter
der Wohnung und damit an der Wohnungssuche und dem Umzug massgeblich beteiligt gewesen.
4.2. Die Beschwerdeführerin bestreitet ihren Gesundheitszustand nicht, eingeschlossen die Konzentrationsstörungen und die Sehschwäche. Ein Schwächezustand ergebe sich daraus aber nicht. Zwar habe sie ihre Angelegenheiten durch die Schwester erledigen lassen. Dies sei jedoch aus Bequemlichkeit geschehen. Damit wiederholt die Beschwerdeführerin ihr bereits vor der Vorinstanz erhobenes Vorbringen. In ihren entsprechenden Ausführungen setzt sie sich indes nicht vertieft mit der Einschätzung des Obergerichts auseinander, wonach diese Darstellung wenig glaubhaft sei. Die Beschwerdeführerin bezeichnet die vorinstanzlichen Überlegungen lediglich als "nicht nachvollziehbar". Damit kommt sie ihrer Begründungspflicht nicht nach (vorne E. 1.3).
4.3. Unbehelflich ist der Einwand der Beschwerdeführerin, sie befinde sich nur deshalb in einer "finanziellen Schieflage", weil die Schwester "die Rechnungen aufgrund ihrer eigenen Unfähigkeit nicht [habe] erledigen" können und das "Geld der Beschwerdeführerin [genommen habe], um ihre eigenen finanziellen Probleme «zu kaschieren»". Die Beschwerdeführerin habe sich danach nur schwer wieder einen Überblick über die eigenen Angelegenheiten zu verschaffen vermocht, zumal die Schwester alles daran gesetzt habe, die Beschwerdeführerin im Ungewissen zu lassen. Nach Dafürhalten des Obergerichts gründet der Schwächezustand indessen in der sich aus der Krankheit der Beschwerdeführerin ergebenden Unfähigkeit, sich um ihre Angelegenheiten zu kümmern. Dies vermag die Beschwerdeführerin mit dem Vorbringen zu den angeblichen Auswirkungen einer allfälligen Misswirtschaft durch die Schwester von vornherein nicht in Frage zu stellen. Diese Auswirkungen betreffen die Folgen, nicht die Ursache des Schwächezustands. An der Sache vorbei geht auch der Vorwurf, die Krankheit der Beschwerdeführerin begründe gemäss dem angefochtenen Entscheid per sei einen Schwächezustand, was nicht stimme: Wie ausgeführt trifft dies gerade nicht zu. Für das Obergericht
entscheidend waren die konkreten Auswirkungen der Krankheit auf die Situation der Beschwerdeführerin.
4.4. Die Beschwerdeführerin bringt im Zusammenhang mit der Kürzung der von ihr bezogenen Sozialleistungen weiter vor, sie habe tatsächlich keinen Anspruch auf Ergänzungsleistungen gehabt. Aus dem Umstand, dass sie nichts unternommen habe, könne daher nicht auf einen Schwächezustand geschlossen werden. Diesen Einwand hat die Beschwerdeführerin im vorinstanzlichen Verfahren nicht erhoben (vgl. Beschwerde vom 2. April 2018, S. 10), womit sie vor Bundesgericht mangels materieller Erschöpfung des Instanzenzuges nicht zu hören ist (vgl. BGE 143 III 290 E. 1.1; 133 III 639 E. 2). Soweit die Beschwerdeführerin sodann auch in diesem Zusammenhang darauf verweist, sie habe Beteuerungen ihrer Schwester geglaubt, kann auf das in E. 4.3 hiervor Gesagte verwiesen werden.
4.5. Zusammenfassend vermag die Beschwerdeführerin mit Blick auf das Erfordernis des Vorliegens eines Schwächezustands, der sie an der Besorgung ihrer Angelegenheiten hindert, keine Bundesrechtsverletzung aufzuzeigen.
5.
5.1. Die Erwachsenenschutzbehörde ordnet eine Massnahme an, wenn die Unterstützung der hilfsbedürftigen Person durch die Familie, andere nahestehende Personen oder private oder öffentliche Dienste nicht ausreicht oder von vornherein als ungenügend erscheint (Art. 389 Abs. 1 Ziff. 1
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 389 - 1 L'autorité de protection de l'adulte ordonne une mesure: |
|
1 | L'autorité de protection de l'adulte ordonne une mesure: |
1 | lorsque l'appui fourni à la personne ayant besoin d'aide par les membres de sa famille, par d'autres proches ou par des services privés ou publics ne suffit pas ou semble a priori insuffisant; |
2 | lorsque le besoin d'assistance et de protection de la personne incapable de discernement n'est pas ou pas suffisamment garanti par une mesure personnelle anticipée ou par une mesure appliquée de plein droit. |
2 | Une mesure de protection de l'adulte n'est ordonnée par l'autorité que si elle est nécessaire et appropriée. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 389 - 1 L'autorité de protection de l'adulte ordonne une mesure: |
|
1 | L'autorité de protection de l'adulte ordonne une mesure: |
1 | lorsque l'appui fourni à la personne ayant besoin d'aide par les membres de sa famille, par d'autres proches ou par des services privés ou publics ne suffit pas ou semble a priori insuffisant; |
2 | lorsque le besoin d'assistance et de protection de la personne incapable de discernement n'est pas ou pas suffisamment garanti par une mesure personnelle anticipée ou par une mesure appliquée de plein droit. |
2 | Une mesure de protection de l'adulte n'est ordonnée par l'autorité que si elle est nécessaire et appropriée. |
Damit unterstellt der Gesetzgeber alle behördlichen Massnahmen des Erwachsenenschutzes den beiden Maximen der Subsidiarität und der Verhältnismässigkeit. Subsidiarität (Art. 389 Abs. 1
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 389 - 1 L'autorité de protection de l'adulte ordonne une mesure: |
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1 | L'autorité de protection de l'adulte ordonne une mesure: |
1 | lorsque l'appui fourni à la personne ayant besoin d'aide par les membres de sa famille, par d'autres proches ou par des services privés ou publics ne suffit pas ou semble a priori insuffisant; |
2 | lorsque le besoin d'assistance et de protection de la personne incapable de discernement n'est pas ou pas suffisamment garanti par une mesure personnelle anticipée ou par une mesure appliquée de plein droit. |
2 | Une mesure de protection de l'adulte n'est ordonnée par l'autorité que si elle est nécessaire et appropriée. |
5.2. Unstrittig ist aus dem Umfeld der Beschwerdeführerin einzig deren derzeitiger Freund, C.________, allenfalls in der Lage, dieser die nötige Unterstützung zukommen zu lassen, sodass die Beistandschaft sich erübrigen könnte. Das Obergericht sieht die Hilfe des Freundes indes kaum als zur Wahrung der Interessen der Beschwerdeführerin ausreichend an. Aufgrund von dessen Aussagen vor dem Bezirksrat - insbesondere habe er angegeben, die Beschwerdeführerin begleiten zu wollen und bei Bedarf selbst bei Familie, Freunden oder Fachstellen um Rat zu fragen - sei zwar nicht an seinem guten Willen zu zweifeln, wohl aber an den objektiven Fähigkeiten zur ausreichenden Unterstützung der Beschwerdeführerin. Die Massnahme werde durch die Unterstützung von C.________ folglich nicht entbehrlich bzw. erweise sich nach wie vor als erforderlich. Auch ansonsten sei sie verhältnismässig. Insbesondere werde die Verhältnismässigkeit nicht dadurch ausgeschlossen, dass eine allfällige Änderung oder Aufhebung in Zukunft einige Zeit in Anspruch nehmen könnte, wie die Beschwerdeführerin dies mutmasse.
Auch nach Ansicht der KESB kann C.________ der Beschwerdeführerin nicht die nötige Unterstützung bieten. Ganz im Gegenteil habe dieser selbst sich an die Beiständin gewandt, als er vor kurzem Hilfe benötigt habe.
5.3. Die Beschwerdeführerin ist demgegenüber der Überzeugung, dass ihr Freund ihr die notwendige Hilfe zukommen lassen könne. Mit seinen Aussagen vor dem Bezirksrat habe er nicht eigene Zweifel an seiner Fähigkeit dazu zum Ausdruck gebracht. Nur weil er keine Erfahrung bei der Betreuung von Drittpersonen habe und gegebenenfalls selbst auf Rat angewiesen sei, könne nicht verneint werden, dass er die Beschwerdeführerin ausreichend unterstützen könne. Ausserdem sei das Personal öffentlicher Stellen und Ämtern dafür geschult, "Rechtsunkundige zu beraten und bei allfälligen Schwierigkeiten beim Ausfüllen von Formularen behilflich zu sein". Hierzu bedürfe es keiner Beistandsperson. Eine maximale Absicherung könne nicht verlangt werden und widerspreche dem Selbstbestimmungsrecht der betroffenen Person.
Mit diesen Ausführungen vermag die Beschwerdeführerin keine Bundesrechtsverletzung aufzuzeigen. Vorab erübrigt sich eine behördliche Massnahme nur dann, wenn die Beschwerdeführerin gewillt ist, ein Hilfsangebot des Freundes auch anzunehmen, was Einsicht in die eigene Hilfsbedürftigkeit voraussetzt (vgl. Urteil 5A 4/2014 vom 10. März 2014 E. 6.1). Mit Blick auf die von der Beschwerdeführerin im vorliegenden Verfahren eingenommene Haltung erscheint zumindest als zweifelhaft, ob diese Bereitschaft zur Annahme von Hilfe vorhanden ist. Unbesehen darum ist sodann auf folgendes zu verweisen: Die Eignung von Verwandten und mit der betroffenen Person in einem Haushalt lebenden Personen - die Beschwerdeführerin lebt offenbar mit ihrem Freund zusammen (vorne E. 4.1 am Ende) - zur Erbringung der notwendigen Hilfestellung wird in der Rechtsprechung zwar meist ohne weitere Erörterung bejaht (vgl. Urteil 5A 633/2013 vom 5. November 2013 E. 3.3 mit Hinweisen). Nichts desto trotz erübrigt sich eine Massnahme nur dann, wenn die Betreuung der hilfsbedürftigen Person auf andere Weise angemessen sichergestellt ist (vgl. Botschaft vom 28. Juni 2006 zur Änderung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches [Erwachsenenschutz, Personen- und Kindesrecht], BBl
2006 7001 ff., 7042 Ziff. 2.2.1). Es ist unbestritten, dass C.________ hierzu nicht in der Lage ist, ohne seinerseits auf die Hilfe weiterer Personen oder Fachstellen zurückzugreifen. Mit Blick auf das dem Obergericht zukommende weite Ermessen ist unter diesen Umständen nicht zu beanstanden, dass es zum Schluss gelangte, der Freund könne der Beschwerdeführerin keine angemessene Hilfestellung bieten.
5.4. Auch unter dem Titel der (fehlenden) Verhältnismässigkeit verweist die Beschwerdeführerin auf die Hilfestellung durch ihren Freund. Wie dargelegt, erübrigt sich die Massnahme aus diesem Grund gerade nicht. Die Beschwerdeführerin wendet sodann ein, es werde ihr die Möglichkeit genommen, die eigene Fähigkeit zur Vermögensverwaltung unter Beweis zu stellen. Insoweit stellt sie auch in diesem Zusammenhang das Vorliegen eines Schwächezustandes in Frage. Diesbezüglich ist auf das vorne in E. 4 Gesagte zu verweisen. An dem dort Ausgeführten ändert auch der wenig spezifische Hinweis nichts, die Beschwerdeführerin habe eine neue "Wohnform" gefunden und ihre Verhältnisse hätten sich stabilisiert: Die Beschwerdeführerin befindet sich aufgrund der Auswirkungen ihrer Krankheit in einem Schwächezustand. Wie bereits das Obergericht ausführte, ist nicht ersichtlich, weshalb sich hieran durch die (angeblichen) neuen Verhältnisse etwas geändert haben sollte. Bereits das Obergericht hielt sodann zutreffend fest, dass sich die Verhältnismässigkeit der Massnahme nach den heute gegebenen Verhältnissen beurteilt. Die Beschwerdeführerin vermag sie daher nicht mit dem Hinweis auf die Dauer eines allfälligen späteren Abänderungsverfahrens in Frage zu
stellen.
5.5. Der angefochtene Entscheid ist damit auch mit Blick auf die Grundsätze der Subsidiarität und der Verhältnismässigkeit nicht zu beanstanden.
6.
Soweit auf sie einzutreten ist, erweist sich die Beschwerde nach dem Ausgeführten als unbegründet und ist sie abzuweisen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die Gerichtskosten grundsätzlich der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Die Beschwerdeführerin ersucht für das bundesgerichtliche Verfahren allerdings um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung. Die diesbezüglichen Voraussetzungen (Art. 64 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege im bundesgerichtlichen Verfahren wird gutgeheissen und es wird der Beschwerdeführerin Rechtsanwältin Elke Fuchs als unentgeltliche Rechtsvertreterin beigeordnet.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.
4.
Rechtsanwältin Fuchs wird aus der Bundesgerichtskasse mit Fr. 2'500.-- entschädigt.
5.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde Kreis U.________ und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 30. Oktober 2018
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: von Werdt
Der Gerichtsschreiber: Sieber