Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_294/2010

Urteil vom 30. August 2010
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
L.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Michael Gehring,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Thurgau,
St. Gallerstrasse 13, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau vom 17. Februar 2010.

Sachverhalt:

A.
L.________, geboren 1953, ist gelernter Maler und ging seinem Beruf als Selbstständigerwerbender nach. Wegen Rückenbeschwerden bezog er seit dem 1. August 1998 bei einem Invaliditätsgrad von 46% und unter Berücksichtigung eines wirtschaftlichen Härtefalls eine halbe Invalidenrente (Verfügung vom 23. August 2000), wobei sich die IV-Stelle des Kantons Thurgau auf ein Gutachten des Dr. med. S.________, Rheumatologie und Rehabilitation FMH, vom 26. April 1999 stützte. Am 2. August 2005 wurde dem Versicherten mitgeteilt, bei der Überprüfung des Invaliditätsgrades sei keine rentenerhebliche Änderung festgestellt worden, weshalb bei einem Invaliditätsgrad von 53% weiterhin Anspruch auf die bisherige Rente bestehe. Im Rahmen eines Revisionsverfahrens liess die IV-Stelle den Versicherten im März 2009 erneut durch Dr. med. S.________ abklären (Gutachten vom 30. April 2009). Mit Verfügung vom 13. Oktober 2009 hob sie die Invalidenrente auf mit der Begründung, dass L.________ einer leidensangepassten Tätigkeit mit einem 80%-Pensum nachzugehen und damit ein rentenausschliessendes Erwerbseinkommen zu erzielen vermöchte (Invaliditätsgrad: 35%).

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau mit Entscheid vom 17. Februar 2010 ab.

C.
L.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei ihm eine ganze Invalidenrente zuzusprechen, eventualiter sei die Sache zu weiteren Abklärungen zurückzuweisen.

Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
1.1 Der angefochtene Entscheid betrifft Leistungen der Invalidenversicherung. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann daher gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG nur wegen Rechtsverletzung erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Die Feststellung des Sachverhaltes durch die Vorinstanz kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG).

1.2 Die Feststellung des Gesundheitsschadens, d.h. die Befunderhebung, die gestützt darauf gestellte Diagnose, die ärztliche Stellungnahme zu dem noch vorhandenen Leistungsvermögen oder (bei psychischen Gesundheitsschäden) zur Verfügbarkeit von Ressourcen der versicherten Person sowie die aufgrund der medizinischen Untersuchungen gerichtlich festgestellte Arbeits(un)fähigkeit betreffen Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398), welche sich nach der dargelegten Regelung der Kognition einer Überprüfung durch das Bundesgericht weitgehend entziehen.

1.3 Bei der Beurteilung der Arbeits(un)fähigkeit der versicherten Person hat sich das Gericht auf schlüssige medizinische Berichte zu stützen. Sofern solche nicht vorliegen oder widersprüchlich sind, sind weitere Abklärungen unabdingbar, ansonsten der Untersuchungsgrundsatz verletzt wird (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
, Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG; BGE 125 V 193 E. 2 S. 195, 122 V 157 E. 1a S. 158, 130 I 180 E. 3.2 S. 183). Dieser zählt zu den in Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG erwähnten bundesrechtlichen Vorschriften (E. 1.1). Hat das kantonale Gericht die rechtserheblichen tatsächlichen Feststellungen in Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes getroffen, sind sie für das Bundesgericht nicht verbindlich (Urteile I 828/06 vom 5. September 2007 E. 3.2.3; 8C_364/2007 vom 19. November 2007 E. 3.3).

2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) und der Invalidität (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), zum Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
bzw. Abs. 2 IVG), zur Ermittlung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG bzw. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) sowie zur Rentenrevision (Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
3.1 Voraussetzung für eine Rentenrevision ist die Änderung des Grades der Invalidität eines Rentenbezügers in einer für den Anspruch erheblichen Weise, was insbesondere bei einer wesentlichen Veränderung des Gesundheitszustandes zutrifft (BGE 113 V 273 E. 1a S. 275 mit Hinweisen; 112 V 371 E. 2b S. 371 und 387 E. 1b S. 390). Dies beurteilt sich durch Vergleich des Sachverhalts, wie er im Zeitpunkt der ursprünglichen Rentenverfügung bestanden hat (beziehungsweise der letzten rechtskräftigen Verfügung, welche auf einer materiellen Prüfung des Rentenanspruchs mit rechtskonformer Sachverhaltsabklärung, Beweiswürdigung und Durchführung eines Einkommensvergleichs beruht), mit demjenigen zur Zeit der streitigen Revisionsverfügung (AHI 1999 S. 83, I 557/97 E. 1b; BGE 130 V 71 E. 3.2.3 S. 75 f. und 133 V 108).

Für das Vorliegen einer erheblichen Sachverhaltsänderung genügt es nicht, dass der bereits bekannte, im Zeitpunkt der ursprünglichen Rentenverfügung gegebene Sachverhalt anders bewertet wird und daraus andere Schlussfolgerungen gezogen werden als im früheren Verwaltungs- und/oder Beschwerdeverfahren. Vielmehr bedarf es neuer Elemente tatsächlicher Natur, die nach der ursprünglichen Rentenverfügung eingetreten und zu dem damals gegebenen Sachverhalt hinzugekommen sind oder diesen verändert haben (Urteil I 633/03 vom 9. Juni 2004 E. 4.2). Eine voraussetzungslose Neubeurteilung der invaliditätsmässigen Voraussetzungen genügt nach ständiger Rechtsprechung weder für eine revisions- noch eine wiedererwägungsweise Herabsetzung der Invalidenrente. Die revisionsweise Anpassung setzt Tatsachenänderungen im massgeblichen Vergleichszeitraum voraus; eine einfache Neubeurteilung nach besserem Wissen ist nicht zulässig (Urteil 9C_114/2008 vom 30. April 2008 E. 2.1).

3.2 Der Revisionsordnung nach Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG geht der Grundsatz vor, dass die Verwaltung befugt ist, jederzeit von Amtes wegen auf eine formell rechtskräftige Verfügung, welche nicht Gegenstand materieller richterlicher Beurteilung gebildet hatte, zurückzukommen, wenn sich diese als zweifellos unrichtig erweist und ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist. Unter diesen Voraussetzungen kann die Verwaltung eine Rentenverfügung auch dann abändern, wenn die Revisionsvoraussetzungen des Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG nicht erfüllt sind. Wird die zweifellose Unrichtigkeit der ursprünglichen Rentenverfügung erst vom Gericht festgestellt, so kann es die auf Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG gestützte Revisionsverfügung der Verwaltung mit dieser substituierten Begründung schützen (BGE 125 V 368 E. 2 S. 369 mit Hinweisen; in BGE 135 I 1 nicht publizierte E. 5.1 des Urteils 9C_342/2008 vom 20. November 2008; vgl. auch BGE 112 V 371 E. 2c S. 373 und 387 E. 1b S. 390).

Das Erfordernis der zweifellosen Unrichtigkeit ist in der Regel erfüllt, wenn die gesetzeswidrige Leistungszusprechung aufgrund falscher oder unzutreffender Rechtsregeln erlassen wurde oder wenn massgebliche Bestimmungen nicht oder unrichtig angewandt wurden (BGE 103 V 126 E. a S. 128; ARV 1996/97 Nr. 28 S. 152 E. 3c). Anders verhält es sich, wenn der Wiedererwägungsgrund im Bereich materieller Anspruchsvoraussetzungen liegt, deren Beurteilung in Bezug auf gewisse Schritte und Elemente (z.B. Invalidität[sbemessung], Einschätzungen der Arbeitsunfähigkeit, Beweiswürdigungen, Zumutbarkeitsfragen) notwendigerweise Ermessenszüge aufweist. Erscheint die Beurteilung solcher Anspruchsvoraussetzungen (einschliesslich ihrer Teilaspekte wie etwa die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit) vor dem Hintergrund der Sach- und Rechtslage, wie sie sich im Zeitpunkt der rechtskräftigen Leistungszusprechung darbot, als vertretbar, scheidet die Annahme zweifelloser Unrichtigkeit aus (Urteile I 907/06 vom 7. Mai 2007 E. 3.2.1; 9C_215/2007 vom 2. Juli 2007 E. 3.2). Zweifellos ist die Unrichtigkeit, wenn kein vernünftiger Zweifel daran möglich ist, dass die Verfügung unrichtig war. Es ist nur ein einziger Schluss - derjenige auf die Unrichtigkeit der
Verfügung - möglich (BGE 125 V 383 E. 6a S. 393; SVR 2006 UV Nr. 17 S. 60, U 378/05 E. 5.2 und 5.3; SVR 2005 AlV Nr. 8 S. 25, C 214/03 vom 23. April 2004 E. 3.1.1; Urteil 9C_575/2007 vom 18. Oktober 2007 E. 2.2).

Eine offensichtliche Unrichtigkeit der ursprünglichen Rentenverfügung hat die Rechtsprechung etwa angenommen, wenn bis zum damaligen Verfügungszeitpunkt keine Einschätzung der Leistungsfähigkeit in einer zumutbaren Verweistätigkeit vorlag und der Invaliditätsgrad allein nach Massgabe der Arbeitsfähigkeit festgelegt, bei der erstmaligen Anspruchsprüfung also die Invalidität der Arbeitsunfähigkeit gleichgestellt und damit von einem rechtlich falschen Invaliditätsbegriff ausgegangen wurde, und wenn gestützt auf eine rechtlich korrekte Invaliditätsbemessung ohne Zweifel eine tiefere Rente zugesprochen worden wäre (in BGE 135 I 1 nicht publizierte E. 5.3 des Urteils 9C_342/2008 vom 20. November 2008).

4.
Das kantonale Gericht hat erwogen, dass die Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers als selbstständiger Maler gestützt auf das Gutachten des Dr. med. S.________ vom 30. April 2009 um 75% eingeschränkt sei, dass jedoch alle leichten bis höchstens mittelschweren Tätigkeiten in wechselnder Stellung mit einem Pensum von 80% zumutbar seien. Damit seien die revisionsbegründenden Tatsachenänderungen ausgewiesen und es vermöge daran auch nichts zu ändern, dass Dr. med. S.________ offensichtlich früher von einer etwas höheren Einschränkung in einer angepassten Tätigkeit ausgegangen sei. Zugunsten des Versicherten habe die IV-Stelle früher akzeptiert, dass dieser zu 50% seiner selbstständigen Tätigkeit nachgegangen sei, obwohl für eine leichte wechselbelastende Tätigkeit eine höhere Arbeitsfähigkeit ausgewiesen gewesen sei. Es bestünden keine Anhaltspunkte dafür, weshalb ihm die Aufgabe der selbstständigen Erwerbstätigkeit nicht hätte zugemutet werden können. Das kantonale Gericht hat deshalb die hier angefochtene Revisionsverfügung vom 13. Oktober 2009 geschützt, wobei es unter Annahme einer 80%igen Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit einen Invaliditätsgrad von 36,9% ermittelt hat.

5.
Der Beschwerdeführer macht im Wesentlichen geltend, der Gutachter lege zwar keine Verbesserung des Gesundheitszustandes dar, gelange trotzdem jedoch zehn Jahre nach seiner Abklärung im Jahr 1999 zum Schluss, heute sei die Arbeitsfähigkeit in einer leichten Tätigkeit höher als damals.

6.
6.1 Die Vorinstanz hat erwogen, dass der Invaliditätsgrad spätestens von dem Zeitpunkt an, als sich die Arbeitsunfähigkeit in der angestammten Tätigkeit erhöht habe, im Sinne einer Gleichbehandlung aller Versicherten aufgrund der hypothetischen Restarbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit zu berechnen gewesen wäre. Sie schützt die Rentenaufhebung letztlich mit der substituierten Begründung der offensichtlichen Unrichtigkeit der früheren Rentenzusprechung.

Dies ist vorab zu prüfen.

6.2 Dr. med. S.________ stellte in seinem Gutachten vom 26. April 1999, welches der ursprünglichen Rentenzusprechung zugrunde lag, die Diagnose eines lumbovertebralen bis spondylogenen Syndroms rechts, wahrscheinlich bei Beinverkürzung links mit sekundärer Skoliose lumbal nach links, bei sekundären degenerativen Veränderungen mit aktuell Osteochondrose L5/S1, osteophytär überbrückt, und dorsalen Spondylophyten im Spinalkanal mediolateral links, bei Osteochondrose L4/5 mit Spondylarthrosen rechtsbetont und Einengung des Recessus lateralis sowie bei Diskushernie L3/4 mediolateral rechts klein, ohne sichere Neurokompression. Der Versicherte war nach seiner Einschätzung als selbstständiger Maler in seiner Arbeitsfähigkeit zu 50% eingeschränkt, wobei berücksichtigt wurde, dass es sich um eine schwere Arbeit (mit häufigem Tragen der Utensilien über mehrere Stockwerke) handle und der Beschwerdeführer zwar ganztags, jedoch vermindert leistungsfähig sei. Dr. med. S.________ führte an, dass medizinisch-theoretisch für eine leichtere Arbeit eine höhere Arbeitsfähigkeit resultieren könnte, was jedoch nicht sicher im voraus angenommen werden könne, da auch längeres Sitzen die Beschwerden verstärke. Eine Umschulung schien dem Rheumatologen
nicht empfehlenswert. Auf Nachfrage der IV-Stelle hin ergänzte Dr. med. S.________ am 7. Juni 1999, dass aufgrund der nachgewiesenen und nicht unerheblichen degenerativen Veränderungen an der Lendenwirbelsäule auch eine leichte, wechselnd belastende Tätigkeit höchstens zu 70%, möglicherweise auch weniger, zumutbar sei.

Die berufliche Abklärung durch die IV-Stelle ergab in der Folge, dass durch eine Verlagerung der Tätigkeiten im Betrieb oder durch eine berufliche Umstellung die Erwerbsfähigkeit nicht wesentlich verbessert werden könnte. Die Abklärungsperson war der Meinung, dass der Versicherte mit seinen Beschwerden als Selbstständigerwerbender am besten zurecht komme; eine Anstellung wäre zufolge der regelmässigen Ausfälle aus gesundheitlichen Gründen stets gefährdet (Bericht vom 30. September 1999). Bei dieser Abklärung vor Ort hat die IV-Stelle einen Betätigungsvergleich vorgenommen und anhand der erwerblichen Auswirkung der verminderten Leistungsfähigkeit in der konkreten erwerblichen Situation einen Invaliditätsgrad von 46% ermittelt; am 23. August 2000 hat sie eine dementsprechende Invalidenrente zugesprochen.

6.3 Dass bereits die ursprüngliche Zusprechung einer Viertelsrente zweifellos unrichtig gewesen sei, kann unter diesen Umständen nicht angenommen werden.

Zunächst ging die IV-Stelle damals davon aus, dass der Versicherte in der angestammten Tätigkeit optimal eingegliedert sei, somit seine Restarbeitsfähigkeit auch in einer leidensangepassten Tätigkeit nicht besser zu verwerten vermöchte. Dem kann ohne Weiteres gefolgt werden. Gemäss der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebung 1998 belief sich der Durchschnittslohn für Männer gemäss Tabelle TA1, Zeile "Total Privater Sektor" (in BGE 133 V 545 nicht publizierte E. 5.1 des Urteils 9C_237/2007 vom 24. August 2007), Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten), auf Fr. 4'268.-. Umgerechnet auf die betriebsübliche wöchentliche Arbeitszeit von 41,9 Stunden (Betriebsübliche Arbeitszeit nach Wirtschaftsabteilungen, in Stunden pro Woche, 1990-2008, abrufbar unter www.bfs.admin.ch) ergibt sich für das Jahr des Rentenbeginns (BGE 128 V 174, 129 V 222) 1998 ein Monatslohn von Fr. 4'471.- oder Fr. 53'649.- im Jahr. Geht man gestützt auf die Stellungnahme des Dr. med. S.________ davon aus, dass ein 70%-Pensum wohl zumutbar gewesen wäre, jedoch wegen einer Zunahme der Beschwerden auch bei sitzenden Tätigkeiten vermehrte Pausen erforderlich waren, und zudem rechtsprechungsgemäss zu berücksichtigen ist, dass
gesundheitlich beeinträchtigte Personen, die selbst bei leichten Hilfsarbeitertätigkeiten behindert sind, im Vergleich zu voll leistungsfähigen und entsprechend einsetzbaren Arbeitnehmern lohnmässig benachteiligt sind und deshalb in der Regel mit unterdurchschnittlichen Lohnansätzen rechnen müssen, insbesondere wenn sie in ihrer letzten Tätigkeit körperliche Schwerarbeit verrichtet haben (BGE 129 V 472 E. 4.2.3 S. 481, 126 V 75 E. 5 S. 78 ff.), somit ein leidensbedingter Abzug von 15% als angemessen erscheint, resultiert ein Invalideneinkommen von 31'921.-. Was das Valideneinkommen anbelangt, geht aus den Akten hervor, dass sich der Versicherte im Jahr 1993 selbstständig gemacht hatte und sich sein Geschäft noch in der Aufbauphase befand, als 1997 die Invalidität eintrat. Auf die damals erzielten Gewinne ist daher, wie auch die Abklärungsperson in ihrem Bericht vom 30. September 1999 festgehalten hat, nicht abzustellen. Vergleicht man das ermittelte Invalideneinkommen von Fr. 31'921.- mit dem zuletzt im Jahr 1992 als angestellter Maler erzielten Valideneinkommen von Fr. 56'454.- (Einträge im Individuellen Konto: 9'750.- + 46'704.-), angepasst an die Nominallohnentwicklung (Entwicklung der Nominallöhne, der Konsumentenpreise und
der Reallöhne 1939-2009, Nominallöhne, Männer, 1993: 2,6%; Schweizerischer Lohnindex: Index und Veränderung auf der Basis 1993 = 100, 1993-2009, Männer: T1.1.93_V, Baugewerbe, 1994: 1,6%, 1995: 1,6%, 1996: 1,3%, 1997: 0,2%, 1998: 0,3%; abrufbar unter www.bfs.admin.ch) Fr. 60'871.-, resultiert ein Invaliditätsgrad von 48% (vgl. zur Rundung des Invaliditätsgrades BGE 130 V 121).

6.4 Während sich anlässlich eines Revisionsverfahrens im Jahr 2002 keine Änderungen ergaben (Mitteilung vom 26. Februar 2002), ging die IV-Stelle im Jahr 2005 gestützt auf die Berichte der Dres. med. T.________, Allgemeine Medizin FMH (nicht datiert), und des Dr. med. K.________, Ärztezentrum X.________, vom 21. Juni 2004, davon aus, dass eine gesundheitliche Verschlechterung eingetreten sei, indem der Versicherte als Maler nur noch zu 40% arbeitsfähig war. Die IV-Stelle klärte die Situation vor Ort am 11. Mai 2005 ab und ermittelte aufgrund eines Betätigungsvergleichs einen Invaliditätsgrad von 52,6%. Sie teilte dem Versicherten am 2. August 2005 mit, dass bei der Überprüfung des Invaliditätsgrades keine Änderung festgestellt worden sei, die sich auf die Rente auswirke, weshalb weiterhin Anspruch auf die bisherige Invalidenrente bestehe.

Dies war zum einen deshalb nicht korrekt, weil die bis anhin ausgerichtete Invalidenrente auf einem Invaliditätsgrad von 46% basierte, der Versicherte somit Anspruch auf eine Viertelsrente hatte, unter Berücksichtigung eines wirtschaftlichen Härtefalls indessen eine halbe Invalidenrente zugesprochen worden war (Verfügung vom 23. August 2000). Die Rechtsgrundlage der Härtefallrente gemäss aArt. 28 Abs. 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG war jedoch mit der 4. IVG-Revision auf Anfang 2004 aufgehoben worden.

Zum andern ist die IV-Stelle offensichtlich davon ausgegangen, dass eine gesundheitliche Verschlechterung eingetreten sei. Dies trifft wohl zu bezüglich der bis anhin ausgeübten schweren Tätigkeit als Maler. Darauf beziehen sich die genannten Arztberichte ausdrücklich; es wurde berichtet, dass der Versicherte nach zweistündigem Stehen und nach Arbeiten in gebückter Stellung unter Lumbalgien leide. Damit hat sich die Arbeitsunfähigkeit zwar im angestammten Beruf erhöht. Dass eine Verschlechterung auch bezüglich einer leidensangepassten leichten, wechselbelastenden Tätigkeit eingetreten wäre, geht aus den ärztlichen Stellungnahmen indessen nicht hervor und war daher weder erstellt noch aufgrund der geschilderten Einschränkungen anzunehmen. Wie die Vorinstanz richtig erwogen hat, wäre es dem Versicherten unter diesen Umständen nunmehr zuzumuten gewesen, seine selbstständige Erwerbstätigkeit aufzugeben, und war jedenfalls von diesem Zeitpunkt an die Invalidität aufgrund der hypothetischen Restarbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit zu bestimmen, auch wenn diese nicht verwertet wurde (BGE 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475). Wie dargelegt (E. 6.3) war schon bei Rentenbeginn unter Annahme einer 70%igen Arbeitsfähigkeit in einer
leidensangepassten Tätigkeit und Heranziehung von Tabellenlöhnen der Anspruch auf eine Viertelsrente bei einem Invaliditätsgrad von 48% ausgewiesen; da sich diesbezüglich keine Änderungen ergeben haben, war daran festzuhalten.

6.5 Zusammengefasst war die Erhöhung der ursprünglich zugesprochenen Viertelsrente auf eine halbe Invalidenrente mit der Revision im Jahr 2005 zweifellos unrichtig. Obwohl sich dies wegen der damaligen, nunmehr rechtlich nicht mehr möglichen Berücksichtigung des wirtschaftlichen Härtefalls faktisch nicht ausgewirkt hat und ungeachtet der Begründung, dass sich keine Änderungen ergeben hätten, wurde die bis anhin ausgerichtete Viertelsrente im Jahr 2005 gestützt auf einen Invaliditätsgrad von nunmehr 53% statt der damaligen 46% auf eine halbe Rente heraufgesetzt. Eine rentenwirksame Änderung war jedoch im fraglichen Zeitraum nicht eingetreten; die gesundheitliche Verschlechterung war bezüglich der erwerblichen Auswirkungen irrelevant, weil sie die angestammte, nicht aber die zumutbare Restarbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit betraf. Die Voraussetzungen für eine Revision waren somit nicht erfüllt, weshalb weiterhin Anspruch auf eine Viertelsrente bestand.

7.
Zu prüfen ist im Weiteren, ob sich der Gesundheitszustand seither in rentenrelevantem Ausmass verändert hat. Es handelt sich dabei um eine Tatfrage (Urteil I 692/06 vom 19. Februar 2006 E. 3.1). Die Feststellung des entsprechenden Sachverhalts durch die Vorinstanz ist für das Bundesgericht verbindlich, sofern keine Anhaltspunkte für eine diesbezügliche offensichtliche Unrichtigkeit bestehen beziehungsweise sofern nicht der Untersuchungsgrundsatz verletzt wurde (E. 1).

7.1 Zunächst ist festzuhalten, dass die Arbeitsfähigkeit als selbstständiger Maler, in welcher der Gutachter nunmehr eine Einschränkung um rund 75% sieht, und die diesbezügliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes für die Frage der Rentenberechtigung nicht massgeblich ist, da der Beschwerdeführer seine Restarbeitsfähigkeit nicht in zumutbarer Weise verwertet (oben E. 6.4). Der Antrag auf Zusprechung einer höheren Rente ist daher unbegründet.

Relevant ist lediglich die Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit.

7.2 Dr. med. S.________ stellte in seinem Gutachten vom 26. April 1999 die Diagnose eines lumbovertebralen bis spondylogenen Syndroms rechts, wahrscheinlich bei Beinverkürzung links mit sekundärer Skoliose lumbal nach links, bei sekundären degenerativen Veränderungen mit aktuell Osteochondrose L5/S1, osteophytär überbrückt, und dorsalen Spondylophyten im Spinalkanal mediolateral links, bei Osteochondrose L4/5 mit Spondylarthrosen rechtsbetont und Einengung des Recessus lateralis sowie bei Diskushernie L3/4 mediolateral rechts klein, ohne sichere Neurokompression. Wie bereits erwähnt war der Beschwerdeführer nach damaliger Einschätzung des Gutachters als selbstständiger Maler in seiner Arbeitsfähigkeit zu 50% eingeschränkt. Eine leichte, wechselnd belastende Tätigkeit war zufolge der nachgewiesenen und nicht unerheblichen degenerativen Veränderungen an der Lendenwirbelsäule zu höchstens 70% zumutbar (Stellungnahme vom 7. Juni 1999).

7.3 Im Gutachten vom 30. April 2009 diagnostizierte Dr. med. S.________ ein cervico-thoraco-vertebrales Syndrom beidseits teilweise spondylogen bei hochgradiger Bewegungseinschränkung der Halswirbelsäule wegen degenerativen Veränderungen im Sinne von Spondylarthrosen und Unkarthrosen sowie diffuser idiopathischer skelettaler Hyperostose und deutlicher myofaszialer Beschwerdeproblematik, eine PHS (Periarthropathia humeroscapularis) beidseits linksbetont myofascial bei MRI-mässig leichter AC-Arthrose links sowie ein Thoraco-lumbo-vertebrales Syndrom teilweise spondylogen bei ausgeprägten Osteochondrosen L4/5 und L5/S1 mit Spondylarthrosen, teilweise engem Spinalkanal vor allem L4/5 mässigen Grades, kleiner Diskushernie L3/4 mediolateral rechts, diffuser idiopathischer skelettaler Hyperostose, Skoliose nach links mit Rotationskomponente bei Beinüberlänge rechts nach Tibiafraktur 1965 und myofascialer Beschwerdeproblemaik, insgesamt jedoch ohne Hinweise auf eine entzündliche Wirbelsäulenaffektion. Des Weitern litt der Beschwerdeführer unter einer (behandelten) Hypertonie sowie unter Adipositas, die sich jedoch nicht auf die Arbeitsfähigkeit auswirkten. Nach den Schilderungen des Rheumatologen bestand das subjektive Beschwerdebild
hauptsächlich aus Schulter-Nackenschmerzen und thoracolumbovertebralen Schmerzen; klinisch falle in erster Linie die effektiv hochgradige Bewegungseinschränkung der Halswirbelsäule auf, welche kaum eine sinnvolle Rotation nach beiden Seiten als auch kaum eine brauchbare Reklinationsbewegung zulasse. Auch die Beweglichkeit der lumbalen Wirbelsäule sei in allen Richtungen mässig bis stark eingeschränkt. Seit 1999 hätten sicher die Nackenbeschwerden zugenommen. Die Hyperostose an der Lenden- und Brustwirbelsäule, welche sich zwischenzeitlich entwickelt habe, erkläre gemäss aktuellem Wissensstand die Bewegungseinschränkung, gehe aber statistisch gesehen nicht mit vermehrten Schmerzen einher. Die schon damals beschriebenen Osteochondrosen hätten leicht zugenommen. Insgesamt ging Dr. med. S.________ davon aus, dass die Arbeitsfähigkeit als selbstständiger Maler um rund 75% eingeschränkt sei. Die Arbeitsfähigkeit für eine leichte wechselbelastende Tätigkeit lag seiner Auffassung nach bei 80% oder mehr, wobei ein allfälliger vermehrter Bedarf von Pausen berücksichtigt sei.

7.4 Das kantonale Gericht ging davon aus, dass das Gutachten vom 30. April 2009 schlüssig und nachvollziehbar sei, und hat bezüglich der noch zumutbaren Arbeitsfähigkeit darauf abgestellt. Indessen äussert sich die Vorinstanz nicht zur entscheidwesentlichen Frage, ob sich der Gesundheitszustand im Vergleichszeitraum in rentenrelevantem Ausmass verändert hat. Allein aufgrund der Einschätzung der Arbeitsfähigkeit von nunmehr 80% in einer leidensangepassten Tätigkeit geht die Vorinstanz davon aus, dass die Voraussetzungen für eine Revision im Sinne einer Verbesserung erfüllt seien.

7.5 Anhand der von Dr. med. S.________ am 30. April 2009 gestellten Diagnosen und aufgrund der geschilderten Befunde ist im Vergleich mit seinem Gutachten vom 26. April 1999 von einer Zunahme der schon damals geklagten, aber auch von einem Auftreten weiterer Beschwerden auszugehen.

Ohne Begründung steht die heutige Einschätzung des Dr. med. S.________ im entscheidenden Punkt jedoch im Widerspruch zu seinem Gutachten vom 26. April 1999, indem bezüglich einer leichten Verweisungstätigkeit - welche hier allein massgeblich ist (oben E. 7.1) - trotz der dargelegten Verschlechterung des Gesundheitszustandes eine prozentuale Verbesserung der Arbeitsfähigkeit angenommen wird.

Die Attestierung einer 80%igen Arbeitsfähigkeit trotz neu hinzugetretener Diagnosen und Zunahme der Beschwerden lässt sich kaum anders erklären, als dass im Gutachten der bereits bekannte, im Zeitpunkt der ursprünglichen Rentenverfügung gegebene Sachverhalt anders bewertet wurde beziehungsweise daraus andere Schlussfolgerungen gezogen wurden als früher, was jedoch rechtsprechungsgemäss nicht genügt (oben E. 3.1).

Mit Blick auf die strengen Revisionsvoraussetzungen ist das Gutachten vom 30. April 2009 im entscheidwesentlichen Punkt nicht schlüssig, weshalb darauf nicht abgestellt werden kann und dementsprechend eine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit nicht ausgewiesen ist.

7.6 Mangels rentenwirksamer gesundheitlicher Veränderung bleibt es somit bei dem seit der ursprünglichen Verfügung vom 23. August 2000 ausgewiesenen Anspruch auf eine Viertelsrente.

8.
Bei diesem Ergebnis ist auf die weiteren Einwände des Beschwerdeführers sowie die Zulässigkeit des neu eingereichten Beweismittels (Bericht des Spitals Y.________, Klinik für Neurologie, über die psychologische Untersuchung vom 23. März 2010) nicht näher einzugehen.

9.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden dem Prozessausgang entsprechend den Parteien je hälftig auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG); des Weiteren hat die IV-Stelle dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau vom 17. Februar 2010 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Thurgau vom 13. Oktober 2009 werden aufgehoben. Es wird festgestellt, dass der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Viertelsrente hat. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden den Parteien je hälftig auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 1400.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 30. August 2010

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Ursprung Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_294/2010
Date : 30 août 2010
Publié : 14 septembre 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
103-V-126 • 112-V-371 • 113-V-273 • 122-V-157 • 125-V-193 • 125-V-368 • 125-V-383 • 126-V-75 • 128-V-174 • 129-V-222 • 129-V-472 • 130-I-180 • 130-V-121 • 130-V-71 • 132-V-393 • 133-V-108 • 133-V-545 • 135-I-1
Weitere Urteile ab 2000
8C_294/2010 • 8C_364/2007 • 9C_114/2008 • 9C_215/2007 • 9C_237/2007 • 9C_342/2008 • 9C_575/2007 • C_214/03 • I_557/97 • I_633/03 • I_692/06 • I_828/06 • I_907/06 • U_378/05
Répertoire de mots-clés
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office ai • peintre • quart de rente • thurgovie • tribunal fédéral • état de fait • autorité inférieure • inexactitude manifeste • ostéochondrose • rente d'invalidité • diagnostic • état de santé • spondylarthrose • scoliose • frais judiciaires • durée et horaire de travail • violation du droit • travailleur • recours en matière de droit public • revenu d'invalide
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VSI
1999 S.83