6B_1483/2022 - 2023-06-30 - Infrazione - Escroquerie, blanchiment d'argent, entrée illegale

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1483/2022

Arrêt du 30 juin 2023

Cour de droit pénal

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Koch.
Greffière : Mme Musy.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Patrick Bolle, avocat,
recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève,
route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
intimé.

Objet
Escroquerie; blanchiment d'argent; entrée illégale,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 14 octobre 2022 (AARP/328/2022 P/11432/2017).

Faits :

A.
Par jugement du 2 septembre 2021, le Tribunal correctionnel du canton de Genève a notamment reconnu A.________ coupable d'escroquerie, de blanchiment d'argent et d'entrée illégale (art. 115 al. 1 LEI) et l'a condamné à une peine privative de liberté de 10 mois.

B.
Par arrêt du 14 octobre 2022, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice du canton de Genève a notamment rejeté l'appel formé par A.________ et partiellement admis l'appel joint du ministère public à l'encontre du jugement de première instance. Statuant à nouveau, elle a condamné A.________ à une peine privative de liberté de 12 mois. Elle s'est fondée en substance sur les faits suivants.

B.a. En 2017, A.________ a participé activement à un réseau d'escroqueries de type "Zaïre Connection", chapeauté par B.________ (surnommé "C.________" ou "D.________"), dans les cantons de Genève et de Vaud, organisé de manière professionnelle et impliquant de nombreuses personnes.
B.________ procédait au vol, dans des boîtes aux lettres de la poste, d'enveloppes contenant des ordres de paiement "multi" et des bulletins de versement, qu'il falsifiait afin d'en modifier les montants à payer ainsi que les coordonnées du destinataire des paiements. À la place du nom du destinataire réel, il inscrivait celui de money mules préalablement recrutées par ses soins directement ou, indirectement, qui mettaient à disposition du réseau leur compte bancaire, leur carte et leur code. B.________ a ainsi obtenu ou tenté d'obtenir, à de nombreuses reprises, de la part de ces banques, le versement sur le compte des money mules de montants destinés à d'autres personnes ou sociétés provenant des comptes des clients lésés.
A.________ s'est principalement chargé de recruter des money mules et de procéder au retrait d'une partie des sommes ainsi détournées qu'il a pour partie remises à B.________ et pour partie conservées pour lui. A.________ lui a remis à cette fin les coordonnées bancaires de E.________, sa compagne, et de F.________.

B.b. Ainsi, en novembre 2017, l'ordre de paiement de G.________ a été modifié et un bulletin de versement échangé contre un à l'attention de E.________, sur lequel seules les indications du destinataire et le montant ont été inscrits, le bulletin de versement demeurant vierge pour le reste. E.________ a reçu, le 23 novembre 2017, un montant de 60'273 fr. 15. B.________ et A.________ ont accompagné E.________ au bancomat, lui demandant de retirer 8'280 fr., montant remis au premier. A.________ a ensuite escorté E.________ à la banque, l'attendant à l'extérieur pendant qu'elle tentait, en vain, de procéder au retrait de 50'000 fr. conformément aux instructions reçues de B.________. À défaut d'avoir obtenu la somme, E.________ a transféré 20'100 fr. sur sa carte de crédit provenant des sommes détournées. Entre le 24 et le 29 novembre, un montant de 15'124 fr. 93 a été dépensé via l'utilisation de cette carte. La banque a indemnisé G.________.

B.c. Le 14 décembre 2017, un paiement frauduleux de 100'359 fr. 60 depuis le compte de H.________ a été effectué en faveur de F.________, en lieu et place d'un paiement de 359 fr. 60 à un tiers. Après que B.________ lui a dit que de l'argent allait arriver sur le compte de F.________, A.________ a convaincu cette dernière de lui remettre sa carte bancaire et ses codes dans le but de procéder au retrait des sommes détournées. En compagnie de B.________, il a vérifié sur le bancomat de la banque I.________ de U.________ le solde du compte de F.________, et a constaté que le montant de 100'359 fr. 60 avait bien été crédité. Le 14 décembre 2017, B.________ et lui ont procédé au retrait de la somme globale de 5'000 fr., en deux fois, dans des bancomats de V.________. A.________ a ensuite demandé à F.________, sur instructions de B.________, de se rendre à W.________, X.________ et Y.________ et de retirer, en plusieurs fois, à des fins de discrétion, le solde de la somme détournée. B.________ et lui l'ont accompagnée et sont restés à l'extérieur de la banque pendant que F.________, procédait ou tentait de procéder aux retraits. Elle a pu effectuer trois retraits pour un total de 60'000 francs. A.________ a ensuite remis à B.________
les sommes retirées par F.________, conservant, toutefois par devers lui, à l'insu de B.________, le montant de 20'000 fr., étant précisé qu'il en a remis une partie à F.________. Il a également perçu des mains de B.________ la somme de 2'000 fr. en rémunération de son activité.

B.d. Le 5 septembre 2019, A.________ a été appréhendé par les gardes-frontières. Quelques minutes auparavant, il avait pénétré sur le territoire suisse alors qu'il faisait l'objet d'une interdiction d'entrée du 16 avril 2014 jusqu'au 15 avril 2029, qui lui avait été valablement notifiée le 16 octobre 2014.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 14 octobre 2022. Il conclut principalement, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu'il est acquitté des infractions d'escroquerie, de blanchiment d'argent et d'entrée illégale, qu'il est reconnu coupable d'entrée illégale commise par négligence et condamné à une amende. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il sollicite par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1.
Le recourant se plaint d'un établissement arbitraire des faits.

1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins que celles-ci n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir, pour l'essentiel, de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat (ATF 145 IV 154 consid. 1.1). Le Tribunal fédéral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 143 IV 500 consid. 1.1 et les références citées). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 146 IV 114 consid. 2.1 et les références citées).

1.2. Le recourant soutient tout d'abord qu'à lire le procès-verbal de l'audience tenue le 26 juin 2018 par-devant le ministère public, sa renonciation à l'assistance d'un avocat était "on ne peut plus relative". En outre, conformément à l'art. 130 CPP, il aurait de toute façon dû être assisté par un avocat durant cette audience puisqu'il s'agissait d'un cas de défense obligatoire, ou à tout le moins d'un autre cas de défense d'office. Enfin, selon le recourant, ses déclarations initiales à la police, à tout le moins certaines d'entre elles, étaient "surprenantes", puisqu'il en découlait que le recourant s'était entretenu avec B.________ en 2014, alors qu'à cette période, il était incarcéré.

1.2.1. En se bornant à émettre des doutes sur l'appréciation des moyens de preuve de la cour cantonale, voire même sur le contenu des procès-verbaux dressés lors de la procédure préliminaire, le recourant n'expose pas en quoi l'autorité précédente aurait établi les faits de manière arbitraire. Dans cette mesure, sa motivation est insuffisante sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF. Ses critiques sont ainsi irrecevables.

1.2.2. Par ailleurs, le recourant paraît se prévaloir d'une violation du droit en affirmant qu'il n'avait pas été pourvu d'un défenseur alors que son cas relevait de la défense obligatoire ou d'un autre cas de défense d'office. Cependant, il n'explique nullement en quoi l'une des hypothèses de défense obligatoire au sens de l'art. 130 CPP, respectivement de défense d'office au sens de l'art. 132 CPP, aurait été réalisée dans le cas d'espèce. Dans cette mesure, il est douteux que sa motivation satisfasse aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF. Au demeurant, rien n'indique que le recourant aurait déjà invoqué un tel moyen devant la cour cantonale, à laquelle il ne reproche pas de l'avoir ignoré. Puisqu'il s'agit d'un grief lié à la conduite de la procédure, il est irrecevable devant le Tribunal fédéral, sous l'angle du principe de la bonne foi, qui interdit de saisir les juridictions supérieures d'un éventuel vice qui aurait pu être invoqué dans une phase antérieure de la procédure (ATF 143 IV 397 consid. 3.4.2; arrêts 6B 1036/2022 du 15 mai 2023 consid. 1.4; 6B 322/2021 du 2 mars 2022 consid. 1.1 et 1.3).

1.3. Le recourant s'en prend aux constatations de fait relatives à son interdiction d'entrée en Suisse.

1.3.1. La cour cantonale a retenu qu'en première instance, le recourant avait produit un courrier du 15 janvier 2015 de son précédent conseil, lequel lui indiquait que son recours contre la décision d'interdiction d'entrée, notifiée le 16 octobre 2014, avait été déclaré irrecevable. L'arrêt entrepris précisait encore qu'en appel, le recourant avait expliqué ne pas avoir reçu ce courrier en raison de son déménagement.

1.3.2. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir constaté qu'il s'était prévalu d'un défaut d'acheminement du courrier de son avocat pour la première fois dans le cadre la procédure d'appel, alors que ce moyen avait déjà été soulevé en première instance. En outre, elle avait omis de relever que l'adresse qui figurait sur le courrier en question n'était pas celle qu'il avait indiquée lors de l'audience de jugement devant le tribunal de première instance. L'autorité précédente aurait dû en déduire que le recourant n'avait pas pu recevoir le courrier en question et qu'il ignorait donc qu'il n'était pas autorisé à pénétrer en Suisse.

1.3.3. L'arrêt attaqué ne se prononce pas sur la question de savoir si le recourant avait reçu ou non le courrier de son avocat l'informant du prononcé d'irrecevabilité rendu à l'encontre de son recours contre la décision d'interdiction d'entrée du 16 octobre 2014. En effet, la cour cantonale s'appuie sur d'autres faits (essentiellement: les diverses condamnations du recourant pour entrée illégale rendues depuis le prononcé de cette interdiction) pour retenir que le recourant savait que l'entrée en Suisse lui était interdite et qu'il connaissait dès lors l'issue de son recours. Partant, on ne perçoit pas en quoi le grief d'arbitraire soulevé pourrait influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). Il est irrecevable pour ce motif.
Au demeurant, c'est sans arbitraire que la cour cantonale a retenu que le recourant se savait faire l'objet d'une interdiction d'entrée sur le territoire suisse. En effet, depuis le prononcé de cette interdiction et avant le 5 septembre 2019 (date de l'entrée illégale faisant l'objet de la présente procédure), il a été condamné à trois reprises, les 26 octobre 2019, 16 janvier 2016 et 26 août 2019 pour entrées illégales. Il n'est pas significatif que le recourant ait formé recours contre l'une de ses condamnations, confirmée par la cour cantonale le 26 août 2019 et par le Tribunal fédéral le 15 novembre 2019 (arrêt 6B 1148/2019), ou encore que ce dernier arrêt ait été rendu après les faits litigieux: au regard des procédures pénales menées par trois fois à son encontre, le recourant ne pouvait ignorer que la décision d'interdiction d'entrée du 16 octobre 2014 était en force.

1.4. Le recourant fait encore grief à la cour cantonale de ne pas avoir mentionné que l'un de ses enfants était autiste non verbal et avait grand besoin de la présence de son père. Par ailleurs, il soutient que l'arrêt attaqué est "arbitrairement silencieux" au sujet des condamnations de E.________ et F.________.
Dénuées de tout autre développement, les critiques formulées ne permettent pas d'en saisir la pertinence dans l'appréciation des points litigieux de l'arrêt cantonal, étant précisé que le recourant ne remet pas en cause la fixation de la peine. Elles sont dès lors irrecevables sous l'angle des art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF.

1.5. Enfin, le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir établi les faits de manière arbitraire en retenant, en lien avec l'infraction d'escroquerie, que "même si les montants [transférés] pouvaient être particulièrement conséquents, à teneur du dossier, les banques n'avaient pas de raisons particulières de se méfier et, partant de prendre des mesures particulières comme un appel téléphonique au donneur d'ordre". Il ajoute que la banque I.________ a procédé à une vérification concernant le virement de la somme de 100'359 fr. 60, mais seulement après l'avoir déjà effectué.
Ainsi formulé, le grief du recourant relève de l'appréciation des éléments constitutifs de l'escroquerie, soit une question de droit, et non de l'établissement des faits. Il sera pris en considération sous l'angle de l'examen de la violation de l'art. 146 CP (consid. 2 infra).

1.6. Sur le vu de ce qui précède, le grief d'arbitraire est écarté, dans la la faible mesure de sa recevabilité.

2.
Le recourant se plaint de la violation de l'art. 146 al. 1 CP. Il conteste le caractère astucieux de la tromperie.

2.1. En vertu de l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et aura de la sorte déterminé la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers.
L'escroquerie consiste à tromper la dupe par des affirmations fallacieuses, par la dissimulation de faits vrais ou par un comportement qui la conforte dans son erreur. Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne suffit cependant pas; il faut encore qu'elle soit astucieuse. Il y a tromperie astucieuse, au sens de l'art. 146 al. 1 CP, lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 147 IV 73 consid. 3.2; 142 IV 153 consid. 2.2.2; 135 IV 76 consid. 5.2). Il y a notamment manoeuvre frauduleuse lorsque l'auteur fait usage de titres falsifiés ou obtenus sans droit ou de documents mensongers (ATF 128 IV 18 consid. 3a; arrêt 6B 162/2022 du 9 janvier 2023 consid. 1.1.1).
L'astuce n'est toutefois pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas nécessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru à toutes les mesures possibles pour éviter d'être trompée. L'astuce n'est exclue que si elle n'a pas procédé aux vérifications élémentaires que l'on pouvait attendre d'elle au vu des circonstances. Une coresponsabilité de la dupe n'exclut toutefois l'astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 147 IV 73 consid. 3.2; 143 IV 302 consid. 1.4.1; 142 IV 153 consid. 2.2.2; 135 IV 76 consid. 5.2).
Les banques doivent faire preuve d'une vigilance accrue, compte tenu notamment de la spécialisation de leurs organes ou collaborateurs (arrêt 6S.167/2006 du 1er février 2007 consid. 3.4). Cela ne signifie pas pour autant qu'elles doivent être soumises à des exigences si élevées qu'elles auraient à prendre toutes les mesures de prudence possibles et imaginables (arrêts 6B 568/2013 du 13 novembre 2013 consid. 2.2; 6B 12/2010 du 17 juin 2010 consid. 7.5.1). Ainsi lorsque la tromperie vise une banque, son caractère astucieux ne peut être nié que si les circonstances du cas d'espèce laissent apparaître que l'établissement bancaire a fait preuve de légèreté, par exemple pour avoir accepté de s'exécuter sur la base d'un document grossièrement falsifié (arrêts 6B 1086/2019 du 6 mai 2020 consid. 5.1; 6B 12/2010 précité consid. 7.5.1).

2.2. La cour cantonale a constaté que le mode opératoire du réseau chapeauté par B.________ réalisait les éléments constitutifs objectifs de l'escroquerie, soit:

- recrutement de money mules par le biais d'intermédiaires;
- vol dans des boîtes aux lettres de la poste d'enveloppes contenant des ordres de paiement et des bulletins de versement, suivi du remplacement de certains bulletins et de la falsification de l'ordre de paiement récapitulatif, afin d'en modifier les montants à payer ainsi que les coordonnées du destinataire des paiements;
- envoi aux banques destinataires des ordres ainsi modifiés;
- communication via les intermédiaires, vers le haut de la pyramide pour la transmission des cartes bancaires, codes et bulletins de versement vierges, et vers le bas pour l'information de l'arrivée des fonds, les instructions de retraits et de justifications à donner à la banque / la police.
Le recourant avait agi comme coauteur des escroqueries réalisées par B.________, auquel il s'était pleinement associé.

2.3. Le recourant soutient que l'attention des banques aurait dû être attirée sur les montants colossaux dont le transfert était requis (soit 60'273 fr. 15 et 100'359 fr. 60), et ce en disproportion manifeste avec les sommes généralement versées par le même émetteur usant du même moyen. En outre, le bulletin de versement utilisé pour faire parvenir la somme de 60'273 fr. 15 sur le compte bancaire de E.________ était grossièrement falsifié, puisqu'il ne mentionnait ni le nom de l'auteur du versement, ni son motif. Les banques auraient au moins dû prendre la peine d'un appel téléphonique aux donneurs d'ordre pour vérifier l'authenticité des bulletins de versement et des ordres de paiement. A défaut, elles avaient violé gravement les règles élémentaires de prudence que commandaient les circonstances, de sorte que leur coresponsabilité excluait l'astuce.

2.4. Comme l'a retenu la cour cantonale, les banques ont été trompées par l'usage de documents falsifiés (bulletins de versement et ordres de paiement récapitulatifs), qui se recoupaient. Ils contenaient les informations des destinataires et le montant, ces bulletins étant remis avec d'autres, authentiques, dans un ordre de paiement global. Le recourant ne prétend du reste pas que la falsification elle-même eût été grossière (sous réserve du bulletin de versement utilisé pour faire parvenir la somme de 60'273 fr. 15 sur le compte bancaire de E.________, dont il est question ci-après). En outre, le procédé était habituel pour les clients en question et l'émetteur était vrai. Ainsi, le schéma mis en place, de type "Zaïre Connection" (cf. consid. 2.3 supra), était suffisamment raffiné pour éviter de susciter la méfiance des dupes dans l'exécution de ces transactions de masse. Dans ces conditions, le seul fait que les montants des transferts aient été élevés ne commandait pas encore des vérifications supplémentaires de la part des banques.
Au regard de cette configuration, l'autorité précédente a également considéré à juste titre que le bulletin de versement émis au bénéfice de E.________, qui n'avait pas été complété des informations du donneur d'ordre, ne devait pas non plus éveiller de suspicion particulière, dès lors qu'il était intégré aux autres versements de la victime et que l'ordre de paiement Quick donnait un total comprenant ce versement. Le recourant ne peut rien déduire non plus du courriel du 14 décembre 2017 d'une collaboratrice de la banque à l'attention du fils de H.________ (classeur 3, pièce C-619, cf. art. 105 al. 2 LTF), dont il ressort que ce sont essentiellement les multiples retraits en liquide effectués par F.________ qui ont attiré l'attention de la banque et l'ont décidée à bloquer le compte de celle-ci, non l'ordre de paiement de la lésée en sa faveur.
En définitive, les griefs du recourant ne font pas apparaître de violation grave, par les banques concernées, des règles élémentaires de prudence que commandaient les circonstances. Partant, la cour cantonale n'a pas méconnu le droit fédéral en excluant la coresponsabilité des dupes et en retenant l'astuce.

2.5. Le recourant ne discute pas l'infraction d'escroquerie, respectivement tentative d'escroquerie, sous un autre angle, sa culpabilité de ce chef pouvant dès lors être confirmée.

3.
Le recourant conteste l'infraction de blanchiment d'argent. Il soutient que, dans la mesure où la déclaration de culpabilité du chef d'escroquerie doit être annulée, les valeurs patrimoniales transférées sur les comptes des money mules ne provenaient pas d'un crime.
Conformément à ce qui précède, le recourant échoue à faire constater que l'infraction d'escroquerie a été retenue à tort, de sorte que ce grief est dénué d'objet.

4.
Le recourant discute encore sa condamnation pour entrée illégale. Invoquant une violation de l'art. 115 al. 1 let. a LEI, il affirme qu'il n'a pas agi intentionnellement, c'est-à-dire en sachant qu'il n'était pas autorisé à pénétrer sur le territoire suisse.
Il ressort des constatations de fait dénuées d'arbitraire de la cour cantonale que le recourant était conscient qu'il faisait l'objet d'une interdiction d'entrée en Suisse, valable du 16 avril 2014 au 15 avril 2029 (consid. 1.3 supra). Pour le surplus, on ne discerne pas le grief que le recourant entend déduire du fait que la décision d'interdiction d'entrée du Secrétariat d'Etat aux migrations n'a, selon ses dires, pas été versée au dossier pénal. Ce moyen est insuffisamment motivé (cf. art. 42 al. 2 LTF).
Par conséquent, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que le recourant avait agi intentionnellement et s'était ainsi rendu coupable d'entrée illégale au sens de l'art. 115 al. 1 let. a LEI.

5.
Au vu du sort du recours, il n'y a pas lieu d'examiner les conclusions relatives aux frais cantonaux, lesquelles ne reposent sur aucune argumentation distincte.

6.
Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Comme il était dénué de chances de succès, la demande d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 64 al. 1 LTF) et le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera fixé en tenant compte de sa situation financière, laquelle n'apparaît pas favorable.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 30 juin 2023

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

La Greffière: Musy

SR 142.20 Legge federale del 16 dicembre 2005 sugli stranieri e la loro integrazione (LStrI) LStrI Art. 115 Entrata, partenza o soggiorno illegali e attività lucrativa senza autorizzazione - 1 È punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria chiunque:
¹	È punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria chiunque:
^a	viola le prescrizioni in materia d'entrata in Svizzera secondo l'articolo 5;
^b	soggiorna illegalmente in Svizzera, segnatamente dopo la scadenza della durata del soggiorno non sottostante a permesso o del soggiorno autorizzato;
^c	esercita senza permesso un'attività lucrativa in Svizzera;
^d	entra o lascia la Svizzera senza passare per un posto di confine prescritto (art. 7).
²	È punito con la stessa pena lo straniero che, lasciata la Svizzera o le zone di transito internazionali degli aeroporti, entra o fa preparativi per entrare nel territorio nazionale di un altro Stato violando le disposizioni ivi vigenti in materia d'entrata.455
³	Se l'autore ha agito per negligenza, la pena è della multa.
⁴	Se è pendente una procedura di allontanamento o di espulsione, il procedimento penale avviato esclusivamente in seguito a un reato di cui al capoverso 1 lettera a, b o d è sospeso fino alla chiusura definitiva della procedura di allontanamento o di espulsione. Se è prevista una procedura di allontanamento o di espulsione, il procedimento penale può essere sospeso.456
⁵	Se la pronuncia o l'esecuzione di una pena prevista per un reato di cui al capoverso 1 lettera a, b o d ostacola l'immediata esecuzione di una decisione, passata in giudicato, di allontanamento o di espulsione, l'autorità competente prescinde dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.457
⁶	I capoversi 4 e 5 non si applicano se lo straniero è di nuovo entrato in Svizzera violando un divieto d'entrata o se con il suo comportamento ha impedito l'esecuzione dell'allontanamento o dell'espulsione.458

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 130 Difesa obbligatoria - L'imputato deve essere difeso se:
^a	la carcerazione preventiva, compreso un arresto provvisorio, è durata più di dieci giorni;
^b	rischia di subire una pena detentiva superiore a un anno, una misura privativa della libertà o l'espulsione;
^c	a causa del suo stato fisico o mentale o per altri motivi non è in grado di tutelare sufficientemente i suoi interessi processuali e il rappresentante legale non è in grado di farlo in sua vece;
^d	il pubblico ministero interviene personalmente dinanzi al tribunale di primo grado o al tribunale d'appello;
^e	si procede con rito abbreviato (art. 358-362).

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 132 Difensore d'ufficio - 1 Chi dirige il procedimento dispone una difesa d'ufficio se:
¹	Chi dirige il procedimento dispone una difesa d'ufficio se:
^a	in caso di difesa obbligatoria:
^a1	nonostante ingiunzione, l'imputato non designa un difensore di fiducia,
^a2	il mandato è revocato al difensore di fiducia oppure questi lo rimette e l'imputato non designa un nuovo difensore entro il termine impartito;
^b	l'imputato è sprovvisto dei mezzi necessari e una sua difesa s'impone per tutelare i suoi interessi.
²	Una difesa s'impone per tutelare gli interessi dell'imputato segnatamente se non si tratta di un caso bagatellare e il caso penale presenta in fatto o in diritto difficoltà cui l'imputato non potrebbe far fronte da solo.
³	Non si tratta comunque di un caso bagatellare se si prospetta una pena detentiva superiore a quattro mesi o una pena pecuniaria superiore a 120 aliquote giornaliere.64

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
^1bis	Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 146 - 1 Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, inganna con astuzia una persona affermando cose false o dissimulando cose vere, oppure ne conferma subdolamente l'errore inducendola in tal modo ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, inganna con astuzia una persona affermando cose false o dissimulando cose vere, oppure ne conferma subdolamente l'errore inducendola in tal modo ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
²	La pena è una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se il colpevole fa mestiere della truffa.207
³	La truffa a danno di un congiunto o di un membro della comunione domestica è punita soltanto a querela di parte.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
¹	Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
²	Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
³	La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
⁴	Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.