Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 951/2010

Urteil vom 30. Mai 2011
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterinnen Leuzinger, Niquille,
Gerichtsschreiberin Polla.

Verfahrensbeteiligte
B.________, vertreten durch
Rechtsanwalt und Notar Claude Wyssmann, Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung, Massnahmen beruflicher Art, Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 18. Oktober 2010.

Sachverhalt:

A.
Die IV-Stelle des Kantons Solothurn lehnte mit Verfügung vom 13. November 2009 erneut einen Anspruch der 1970 geborenen B.________ auf Leistungen der Invalidenversicherung bei einem Invaliditätsgrad von 10 % ab, nachdem sie ein erstes Leistungsbegehren bereits verfügungsweise am 21. Juli 2004 bei einem ermittelten Invaliditätsgrad von 30 % abgewiesen hatte.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 18. Oktober 2010 ab.

C.
B.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit den Rechtsbegehren, es seien ihr unter Aufhebung des angefochtenen Entscheids, ab wann rechtens, die gesetzlichen Leistungen der Invalidenversicherung (einschliesslich berufliche Massnahmen bzw. vorgängige Massnahmen in sozialpädagogischer/therapeutischer Hinsicht und Integrationsmassnahmen nach Art. 14a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 14a - 1 Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
1    Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
a  les assurés qui présentent depuis six mois au moins une incapacité de travail (art. 6 LPGA123) de 50 % au moins;
b  les personnes sans activité lucrative âgées de moins de 25 ans, lorsqu'elles sont menacées d'invalidité (art. 8, al. 2, LPGA).124
1bis    Le droit aux mesures de réinsertion n'existe que si ces mesures servent à créer les conditions permettant la mise en oeuvre de mesures d'ordre professionnel.125
2    Sont considérées comme mesures de réinsertion les mesures ciblées ci-après qui visent la réadaptation professionnelle:
a  mesures socioprofessionnelles;
b  mesures d'occupation.
3    Les mesures de réinsertion peuvent être accordées à plusieurs reprises. La durée d'une mesure ne peut excéder un an; elle peut toutefois être prolongée d'un an au plus dans des cas exceptionnels.126
4    ...127
5    Les mesures qui ont lieu dans l'entreprise sont adoptées et mises en oeuvre en étroite collaboration avec l'employeur. L'assurance peut verser une contribution à l'employeur. Le Conseil fédéral fixe le montant de la contribution ainsi que la durée et les modalités de son versement.128
IVG sowie Invalidenrente) zuzusprechen. Eventualiter sei die Sache zur weiteren Abklärung an die IV-Stelle zurückzuweisen. Ausserdem ersucht sie um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.

Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen haben auf eine Stellungnahme verzichtet.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem wegen Verletzung von Bundesrecht im Sinne von Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. BGE 132 V 393).

2.
Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung des Leistungsanspruchs einschlägigen Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt (zur Frage der Neuanmeldung vgl. Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG, Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
und 4
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV). Darauf wird verwiesen.

3.
Streitig ist, ob das kantonale Gericht (einzig unter Prüfung des Rentenanspruchs) zu Recht davon ausgegangen ist, die Beschwerdeführerin sei in der Lage, ein rentenausschliessendes Einkommen zu erzielen.

3.1 Die vorinstanzliche Beschwerde richtete sich gegen die Verfügung vom 13. November 2009, mit welcher die IV-Stelle den Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung und auf berufliche Massnahmen verneint hatte, wobei sie ausführte, dass aufgrund des Abhängigkeitsverhaltens keine Leistungen der Invalidenversicherung, "auch keine Kostengutsprache für Eingliederungsmassnahmen" zugesprochen werden könnten. Dieser Verwaltungsakt bildete, formell, Anfechtungsgegenstand im vorangegangenen Verfahren (RKUV 2003 Nr. U 495, U 243/00 E. 2.1) und stellte eine Sachurteilsvoraussetzung dar (BGE 125 V 413 E. 1a S. 414; Urteil 9C 199/2009 vom 9. Juni 2009 E. 2.1). Der Antrag in der Beschwerde lautete auf Zusprechung beruflicher Massnahmen und Integrationsmassnahmen sowie einer ganzen Rente der Invalidenversicherung für die Zeit ab September 2008.
Die Eingliederungsmassnahmen bestehen unter anderem in Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung und in den Massnahmen beruflicher Art selber (Berufsberatung, erstmalige berufliche Ausbildung, Umschulung, Arbeitsvermittlung, Kapitalhilfe; Art. 8 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1    Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a  que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b  que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis    Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a  de l'âge de l'assuré;
b  de son niveau de développement;
c  de ses aptitudes, et
d  de la durée probable de la vie active.79
1ter    En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2    Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis    Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3    Les mesures de réadaptation comprennent:
a  des mesures médicales;
abis  l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater  des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b  des mesures d'ordre professionnel;
c  ...
d  l'octroi de moyens auxiliaires;
e  ...
4    ...88
lit. 3 lit. abis und lit. b IVG).

3.2 Im vorinstanzlichen Verfahren beantragte die Versicherte erneut die Zusprechung der gesetzlich geschuldeten Leistungen, namentlich spätestens ab September 2008 einer ganzen Invalidenrente, wobei sie in der abschliessenden Stellungnahme vom 26. Februar 2010 ergänzend ausführte "es seien nach Durchführung von sozial-pädagogisch/ therapeutischen Massnahmen im gegebenen Zeitpunkt bei Erreichen und Erfüllen der minimalen Anforderungen Eingliederungsmassnahmen bzw. Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die Eingliederung zu prüfen bzw. einzuleiten." Somit hätte das kantonale Gericht Eingliederungsmassnahmen ohne weiteres als im Antrag auf die "gesetzlich geschuldeten Leistungen" mitenthaltend und damit als zum Streitgegenstand gehörend betrachten müssen, weshalb es die Begehren um die Eingliederungsmassnahmen zu Unrecht nicht geprüft hat. Obwohl im vorinstanzlichen Dispositiv die Beschwerde gemäss Ziffer 1 vollumfänglich abgewiesen wurde, handelt es sich diesbezüglich - wie der Begründung des Entscheids (Ziff. 14 S. 20) zu entnehmen ist - um ein sinngemässes Nichteintreten, welches Bundesrecht verletzt.

3.3 Solange Eingliederungsmassnahmen, insbesondere Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung in Betracht fallen können, ist der Anspruch auf eine Rente nicht zu prüfen und eine Rente kann nicht zugesprochen werden (Urteil 9C 99/2010 vom 6. Dezember 2010 E. 3.1 und 3.2.3).
Zu den Eingliederungsmassnahmen und der Eingliederungsfähigkeit hat das kantonale Gericht, wie erwähnt, keine ausdrücklichen Sachverhaltsfeststellungen getroffen. Die Akten erlauben es jedoch, dass das Bundesgericht selber solche trifft, soweit dies erforderlich ist (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). In medizinischer Hinsicht hat die Vorinstanz festgehalten, dass die berufliche Eingliederung (und die Umsetzung der attestierten Arbeitsfähigkeit) ärztlicherseits übereinstimmend einzig nach einer (zumutbaren) Entzugstherapie, der sich die Versicherte nicht zugänglich zeigt, für möglich gehalten wird. Damit ist sie mit Blick auf die Massnahmen beruflicher Art (Art. 15 ff
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 15 Orientation professionnelle - 1 L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
1    L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
2    L'assuré auquel son invalidité rend difficile l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation professionnelle.
. IVG) als nicht eingliederungsfähig zu bezeichnen und erfüllt hinsichtlich des Anspruchs auf Umschulung den rechtsprechungsgemäss erforderlichen Mindestinvaliditätsgrad von etwa 20 % nicht (E. 5 hernach; vgl. hiezu: BGE 124 V 108 E. 2b S. 110 f.; in: SZS 2010 S. 382 zusammengefasstes Urteil 9C 125/2009 vom 19. März 2010 E. 4.5, je mit Hinweisen; SVR 2010 IV Nr. 24 S. 73, 9C 373/2009 E. 4, und IV Nr. 16 S. 50, 9C 547/2009 E. 2, 4 und 5). Die Anspruchsvoraussetzungen für Integrationsmassnahmen gemäss Art. 14a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 14a - 1 Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
1    Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
a  les assurés qui présentent depuis six mois au moins une incapacité de travail (art. 6 LPGA123) de 50 % au moins;
b  les personnes sans activité lucrative âgées de moins de 25 ans, lorsqu'elles sont menacées d'invalidité (art. 8, al. 2, LPGA).124
1bis    Le droit aux mesures de réinsertion n'existe que si ces mesures servent à créer les conditions permettant la mise en oeuvre de mesures d'ordre professionnel.125
2    Sont considérées comme mesures de réinsertion les mesures ciblées ci-après qui visent la réadaptation professionnelle:
a  mesures socioprofessionnelles;
b  mesures d'occupation.
3    Les mesures de réinsertion peuvent être accordées à plusieurs reprises. La durée d'une mesure ne peut excéder un an; elle peut toutefois être prolongée d'un an au plus dans des cas exceptionnels.126
4    ...127
5    Les mesures qui ont lieu dans l'entreprise sont adoptées et mises en oeuvre en étroite collaboration avec l'employeur. L'assurance peut verser une contribution à l'employeur. Le Conseil fédéral fixe le montant de la contribution ainsi que la durée et les modalités de son versement.128
IVG und Art. 4quater Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 4quater Droit - 1 Ont droit aux mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle les assurés capables d'y participer au moins huit heures par semaine.40
1    Ont droit aux mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle les assurés capables d'y participer au moins huit heures par semaine.40
2    Ont droit aux mesures socioprofessionnelles les assurés qui ne sont pas encore aptes pour bénéficier de mesures d'ordre professionnel.
3    Ont droit aux mesures d'occupation les assurés qui risquent de perdre leur aptitude à la réadaptation en rapport avec les mesures d'ordre professionnel.
IVV zum Erreichen der
Eingliederungsfähigkeit sind klarerweise nicht gegeben. Es rechtfertigt sich hier deshalb ein abschliessender Entscheid, weshalb auf eine Rückweisung der Sache an das kantonale Gericht zur Prüfung eines Anspruchs auf Integrationsmassnahmen und allenfalls daran anschliessenden Massnahmen beruflicher Art verzichtet werden kann.

4.
Zu prüfen bleibt der Anspruch auf Invalidenrente.

4.1 Zur Frage, ob eine invalidisierende Gesundheitsschädigung vorliegt, hat die Vorinstanz zutreffend erwogen, dass Drogensucht (wie auch Alkoholismus und Medikamentenabhängigkeit) für sich allein keine Invalidität im Sinne des Gesetzes begründet. Vielmehr wird diese invalidenversicherungsrechtlich erst relevant, wenn sie eine Krankheit oder einen Unfall bewirkt hat, in deren Folge ein körperlicher, geistiger oder psychischer, die Erwerbsfähigkeit beeinträchtigender Gesundheitsschaden eingetreten ist, oder wenn sie selber Folge eines körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheitsschadens ist, dem Krankheitswert zukommt (BGE 124 V 265 E. 3c S. 268 mit Hinweis). Dabei ist das ganze für die Drogensucht massgebende Ursachen- und Folgespektrum in eine Gesamtwürdigung einzubeziehen, was impliziert, dass einer allfälligen Wechselwirkung zwischen Suchtmittelabhängigkeit und psychischer Begleiterkrankung Rechnung zu tragen ist (Urteil I 169/06 vom 8. August 2006).
4.2
4.2.1 Die Vorinstanz erkannte, der Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin habe sich - gestützt auf das als beweiskräftig und ausschlaggebend erachtete Gutachten des Instituts Y.________ vom 27. Oktober 2008 - seit dem rechtskräftig abgeschlossenen früheren Verwaltungsverfahren nicht wesentlich verändert: Der begutachtende Psychiater Dr. med. A.________ konnte kein invalidisierendes Leiden mit Krankheitswert feststellen und diagnostizierte einzig eine Polytoxikomanie, wobei es sich um eine primäre Drogenabhängigkeit handeln würde; es bestünden keinerlei Hinweise auf psychische Störungen zum Zeitpunkt des Beginns ihrer Abhängigkeit, noch fänden sich Anhaltspunkte für kognitive Beeinträchtigungen oder psychopathologische Symptome. Dementsprechend hielt der Gutachter fest, dass die Arbeitsfähigkeit nicht eingeschränkt wäre, wenn die Versicherte auf den Konsum psychoaktiver Substanzen verzichten würde, wobei sie täglich 50 mg Methadon und Alkohol in hohen Dosen konsumiere, aber keinerlei Motivation zeige, damit aufzuhören.
4.2.2 Weiter stellte das kantonale Gericht in rheumatologischer Hinsicht fest, gemäss der Gutachterin Frau Dr. med. E.________ stehe eine rezidivierende Arthritis des rechten Handgelenks im Vordergrund. Aufgrund der Krankengeschichte mit rezidivierenden Septikämien und Abszessen bei Polytoxikomanie stehe ein Infekt als Ursache der destruierenden Handgelenksarthritis an erster Stelle. Mit Blick auf die Arbeitsfähigkeit stelle die Problematik des rechten Handgelenks der limitierende Faktor dar. Insoweit anerkannte das vorinstanzliche Gericht - entgegen den Darlegungen in der Beschwerde - die Handgelenksproblematik als körperlichen, die Erwerbsfähigkeit beeinträchtigenden Gesundheitsschaden. Es zog hieraus den Schluss, der Beschwerdeführerin sei eine körperlich leichte, wechselbelastende Tätigkeit ohne repetitiven Einsatz des rechten Handgelenks vollständig zumutbar. Die Arbeitsfähigkeit könne aber nur unter Alkohol- und Drogenabstinenz erreicht werden; die Gutachter hätten eine abstinenzorientierte Entzugstherapie als zumutbar erachtet.

4.3 Dass das kantonale Gericht im Rahmen freier Beweiswürdigung (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) der im Gutachten des Instituts Y.________ vom 27. Oktober 2008 in Berücksichtigung der relevanten Vorakten und der geklagten Beschwerden und aufgrund eines multidisziplinären, spezialärztlichen Konsensus' attestierten Arbeitsfähigkeit von 100 % beweismässig ausschlaggebendes Gewicht beigemessen hat, ist - mit Blick auf die vorinstanzlich vollständige und inhaltlich korrekte Darlegung der medizinischen Aktenlage sowie deren sorgfältige und objektive Prüfung (vgl. BGE 132 V 393 E. 4.1 S. 400) - weder offensichtlich unrichtig noch willkürlich oder sonst wie bundesrechtswidrig. Das vorinstanzliche Beweisergebnis beruht insbesondere auf einer dem Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) genügenden Auseinandersetzung mit den Einwänden der Versicherten. Soweit sie letztinstanzlich vorbringt, auf das Gutachten des Instituts Y.________, namentlich auf das psychiatrische Teilgutachten könne nicht abgestellt werden, da sie bei der Exploration betrunken gewesen sei und sich der Experte Dr. med. A.________ mit den im neuropsychologischen Bericht des lic. phil. H.________, Fachpsychologe für Neuropsychologie FSP, vom 29. November 2003 festgestellten
neuropsychologischen Funktionseinschränkungen nicht hinreichend auseinandergesetzt habe, indem er einzig ausgeführt habe, es lägen keine Hinweise für kognitive Störungen vor, kommt dies einer im Rahmen von Art. 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG unzulässigen appellatorischen Kritik an der vorinstanzlichen Beweiswürdigung gleich; es wird auf die - die Argumente der Beschwerdeführerin tatsächlich wie rechtlich haltbar widerlegenden - Erwägungen des kantonalen Gerichts verwiesen. Ergänzend ist einzig festzuhalten, dass auch lic. phil. H.________ die Suchtkrankheit, die die Versicherte nicht überwunden habe und mit Methadon kompensiere, als Hauptproblem einstufte und explizit festhielt, der neuropsychologische Bereich sei für die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit und der beruflichen Massnahmen nicht entscheidend, sondern vielmehr die Suchtkrankheit, was sich mit den Angaben im Gutachten des Instituts Y.________ deckt. Richtig ist zwar, dass zum Zeitpunkt der Begutachtung hinsichtlich der somatischen Beschwerden insofern noch ein labiles Geschehen herrschte, als aus rheumatologischer Sicht Massnahmen zur Klärung der Ursache der Arthritis (mittels Punktion oder arthroskopischer Exploration, Erguss- und Histologiegewinnung und Suche nach einem bakteriellen Erreger)
notwendig waren, welche allerdings gemäss gutachterlicher Aussage ohne Auswirkungen auf die Belastbarkeit des Handgelenks sind, weshalb keine verfrühte Beurteilung der Arbeitsfähigkeit aus somatischer Sicht besteht.
Nicht stichhaltig ist ferner das Argument, die Vorinstanz habe in beweismässig unzulässiger Weise das Privatgutachten des Dr. med. S.________, Ärztlicher Direktor der Klinik M.________, vom 18. Februar 2010, übergangen. Das kantonale Gericht hat sich einlässlich mit dem Privatgutachten auseinandergesetzt und schlüssig dargelegt, weshalb dieses keine Zweifel an der medizinischen Beurteilung der noch vorhandenen Arbeitsfähigkeit der Versicherten zu wecken vermag. Es hat namentlich zutreffend darauf hingewiesen, dass das Privatgutachten hinsichtlich der Diagnose einer dissozialen Persönlichkeitsstörung (ICD 10: F60.2) nicht überzeugen kann.

4.4 Es besteht damit - entgegen der beschwerdeführerischen Ansicht - kein hinreichender Anlass, die Beweistauglichkeit des Gutachtens des Instituts Y.________ vom 27. Oktober 2008 in Frage zu stellen. Angesichts der darin unmissverständlich attestierten uneingeschränkten Arbeitsfähigkeit in einer der Handgelenksproblematik angepassten Tätigkeit ist die vorinstanzliche Verneinung einer Arbeitsunfähigkeit (auch) für den Zeitraum von Juli 2004 bis November 2009 zu bestätigen. Die bestehende vollständige Arbeitsunfähigkeit wird übereinstimmend allein durch die Polytoxikomanie verursacht, die indessen für sich allein, wie ausgeführt, keine Invalidität begründet.

5.
5.1 In erwerblicher Hinsicht wird schliesslich einzig die von der Vorinstanz bestätigte und von der IV-Stelle auf 10 % festgesetzte Höhe des leidensbedingten Abzugs vom tabellarisch ermittelten Invalideneinkommen kritisiert. Soweit die Beschwerdeführerin den vorgenommenen 10%igen Leidensabzug beanstandet und statt dessen den maximal zulässigen Abzug von 25 % (BGE 126 V 75 E. 5b/cc S. 80) berücksichtigt haben will, ist festzuhalten, dass Vorinstanz und Verwaltung den in der Beschwerdeschrift als abzugsrelevant angeführten Umständen mit der Veranschlagung der - vom Bundesgericht nur auf rechtsfehlerhafte Ermessensausübung hin überprüfbaren (vgl. BGE 132 V 393 E. 3.3 in fine S. 399; Urteil 9C 973/2008 vom 19. Januar 2009 E. 3) - Höhe des zugebilligten Abzuges auf 10 % hinreichend Rechnung getragen haben und sich ein korrigierendes Eingreifen des Bundesgerichts nicht rechtfertigen liesse. Das rechte Handgelenk darf einzig nicht repetitiv belastet werden, womit nicht von einer faktischen Einhändigkeit oder von einer praktisch nur als Zudienhand einsetzbaren dominanten Hand gesprochen werden kann, wie dies beschwerdeweise geltend gemacht wird. Die Vorinstanz hat überdies hinreichend begründet (vgl. BGE 134 I 83), weshalb sich kein
höherer Abzug rechtfertigen liesse, sodass auch der Einwand, das kantonale Gericht habe sich nicht mit allen diesbezüglichen Rügen auseinandergesetzt, fehl geht.

5.2 Die von Vorinstanz und IV-Stelle gewählten Tabellenlöhne gemäss den vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) als statistische Ausgangswerte für die Bemessung von Validen- und Invalideneinkommen sind zu Recht nicht beanstandet worden und das kantonale Gericht hat das von der Verwaltung auf Fr. 50'573.- festgesetzte Valideneinkommen korrekterweise bestätigt, was unbestritten ist. Bei der Ermittlung des Invalideneinkommens ist dem kantonalen Gericht jedoch ein offensichtlicher Fehler unterlaufen, indem es - obwohl es seiner Berechnung die Arbeitsfähigkeitsschätzung der Gutachter des Instituts Y.________, die wie erwähnt, von einer vollen Arbeitsfähigkeit in einer leidensadaptierten Tätigkeit ausgingen, zugrunde legte - beim Invalideneinkommen eine 80%ige Arbeitsfähigkeit berücksichtigte, woraus ein Invaliditätsgrad von 28 % resultierte (Ziff. 12 d). Als Feststellung tatsächlicher Natur ist das Bundesgericht an den dem Einkommensvergleich zugrunde gelegten, offensichtlich unrichtigen, Grad der Arbeitsfähigkeit nicht gebunden (E. 1).
Mit der Verwaltung ergibt sich daher für das Jahr 2009 ein Invaliditätsgrad von 10 % (Invalideneinkommen: Fr. 45'516.-: Fr. 4'019.- [LSE 2006 Tabelle TA1, Bruttolohn für Frauen im Anforderungsniveau 4] x 12 : 40 x 41,7 : 102,2 x 102,8 x 0,9; Valideneinkommen: Fr. 50'573.-). Damit hat es mit der (erneut) rentenablehnenden Verfügung der IV-Stelle vom 13. November 2009, vorinstanzlich bestätigt mit Entscheid vom 18. Oktober 2010, sein Bewenden.

6.
Die unentgeltliche Verbeiständung kann teilweise gewährt werden, da die Bedürftigkeit aktenkundig ist, die Beschwerde bezüglich der Eingliederungsmassnahmen - anders als hinsichtlich des geltend gemachten Rentenanspruchs - nicht als aussichtslos zu bezeichnen und die Vertretung durch einen Rechtsanwalt oder eine Rechtsanwältin geboten war. Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu im Stande ist. Auf die Erhebung von Gerichtskosten wird verzichtet (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 2 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Der Beschwerdeführerin wird die unentgeltliche Verbeiständung teilweise gewährt.

4.
Rechtsanwalt und Notar Claude Wyssmann wird als unentgeltlicher Anwalt der Beschwerdeführerin bestellt, und es wird ihm für das bundesgerichtliche Verfahren aus der Gerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 30. Mai 2011

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Ursprung Polla
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_951/2010
Date : 30 mai 2011
Publié : 17 juin 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 8 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1    Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a  que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b  que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis    Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a  de l'âge de l'assuré;
b  de son niveau de développement;
c  de ses aptitudes, et
d  de la durée probable de la vie active.79
1ter    En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2    Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis    Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3    Les mesures de réadaptation comprennent:
a  des mesures médicales;
abis  l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater  des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b  des mesures d'ordre professionnel;
c  ...
d  l'octroi de moyens auxiliaires;
e  ...
4    ...88
14a 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 14a - 1 Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
1    Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
a  les assurés qui présentent depuis six mois au moins une incapacité de travail (art. 6 LPGA123) de 50 % au moins;
b  les personnes sans activité lucrative âgées de moins de 25 ans, lorsqu'elles sont menacées d'invalidité (art. 8, al. 2, LPGA).124
1bis    Le droit aux mesures de réinsertion n'existe que si ces mesures servent à créer les conditions permettant la mise en oeuvre de mesures d'ordre professionnel.125
2    Sont considérées comme mesures de réinsertion les mesures ciblées ci-après qui visent la réadaptation professionnelle:
a  mesures socioprofessionnelles;
b  mesures d'occupation.
3    Les mesures de réinsertion peuvent être accordées à plusieurs reprises. La durée d'une mesure ne peut excéder un an; elle peut toutefois être prolongée d'un an au plus dans des cas exceptionnels.126
4    ...127
5    Les mesures qui ont lieu dans l'entreprise sont adoptées et mises en oeuvre en étroite collaboration avec l'employeur. L'assurance peut verser une contribution à l'employeur. Le Conseil fédéral fixe le montant de la contribution ainsi que la durée et les modalités de son versement.128
15
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 15 Orientation professionnelle - 1 L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
1    L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
2    L'assuré auquel son invalidité rend difficile l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation professionnelle.
LPGA: 17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
RAI: 4quater 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 4quater Droit - 1 Ont droit aux mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle les assurés capables d'y participer au moins huit heures par semaine.40
1    Ont droit aux mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle les assurés capables d'y participer au moins huit heures par semaine.40
2    Ont droit aux mesures socioprofessionnelles les assurés qui ne sont pas encore aptes pour bénéficier de mesures d'ordre professionnel.
3    Ont droit aux mesures d'occupation les assurés qui risquent de perdre leur aptitude à la réadaptation en rapport avec les mesures d'ordre professionnel.
87
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Répertoire ATF
124-V-108 • 124-V-265 • 125-V-413 • 126-V-75 • 132-V-393 • 134-I-83
Weitere Urteile ab 2000
8C_951/2010 • 9C_125/2009 • 9C_199/2009 • 9C_373/2009 • 9C_547/2009 • 9C_973/2008 • 9C_99/2010 • I_169/06 • U_243/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
acte de recours • aide en capital • alcoolisme • arthrite • assistance judiciaire • atteinte à la santé • autorité inférieure • avocat • calcul • caractère de maladie • comparaison des revenus • conclusions • consommation • constatation des faits • demande de prestation d'assurance • diagnostic • dossier médical • doute • droit d'être entendu • droit à la prestation d'assurance • début • décision • décision • emploi • exactitude • examen • examinateur • expert • formation professionnelle initiale • frais judiciaires • garantie de prise en charge • incapacité de travail • intéressé • motivation de la décision • notaire • nouvelle demande • objet du litige • objet du recours • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • poids • pré • question • reconversion professionnelle • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • rente entière • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • salaire brut • statistique • toxicomanie • tribunal des assurances • tribunal fédéral • violation du droit • volonté • état de fait • état de santé • étiquetage
RSAS
2010 S.382