Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C_487/2014

{T 0/2}

Urteil vom 29. Dezember 2014

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Kernen, Präsident,
Bundesrichter Meyer, Parrino,
Gerichtsschreiber Fessler.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Fürsprecher Frank Goecke,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 30. April 2014.

Sachverhalt:

A.
A.________ war ab 1. September 2007 bei der Firma B.________ angestellt. Am 17. Mai 2009 stürzte sie bei der Arbeit, wobei sie sich am Rücken verletzte. Im August 2010 meldete sich Midisire Imeri bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an. Nach Abklärungen und nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren sprach ihr die IV-Stelle des Kantons Zürich mit Verfügung vom 19. Juli 2012 eine befristete ganze Rente für die Zeit vom 1. Februar bis 30. Juni 2011 zu.

B.
Die Beschwerde der A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich nach zweifachem Schriftenwechsel mit Entscheid vom 30. April 2014 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der Entscheid vom 30. April 2014 und die Verfügung vom 19. Juli 2012 seien aufzuheben und es sei ihr eine ganze Rente ab 1. Juli 2011 zuzusprechen; eventualiter sei die Sache zur Neuabklärung an die IV-Stelle zurückzuweisen, wobei allenfalls konkrete Wiedereingliederungsmassnahmen probeweise durchzuführen seien.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerdeführerin beantragt, es sei ein zweiter Schriftenwechsel durchzuführen. Das Begehren ist gegenstandslos, da die Streitsache ohne Schriftenwechsel entschieden werden kann (Art. 102 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
1    Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
2    L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai.
3    En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures.
und 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
1    Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
2    L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai.
3    En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures.
BGG; vgl. BGE 133 I 98). Die Noveneingabe vom 16. Dezember 2014 ist unzulässig (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).

2.
Die IV-Stelle ermittelte in Anwendung der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG; BGE 137 V 334 E. 3.1.3 und 3.2 S. 338; 125 V 146) für die Zeit ab 3. März 2011 einen Invaliditätsgrad von 22 % (0,76 x 20 % + 0,24 x 26,77 %), was zur Aufhebung der gleichzeitig ab 1. Februar 2011 zugesprochenen ganzen Rente auf Ende Juni 2011 führte (Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV). Die erwerbsbezogene Invalidität (20 %) ergab sich durch Vergleich von Validen- und Invalideneinkommen (BGE 125 V 146 E. 2a S. 149; Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG i.V.m. Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG). Beim Valideneinkommen stellte die IV-Stelle auf die Angaben der Firma C.________ im Fragebogen für Arbeitgebende vom 9. September 2010 ab. Das Invalideneinkommen berechnete sie auf der Grundlage der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2008 des Bundesamtes für Statistik (LSE 08; grundlegend BGE 124 V 321). Dabei setzte sie unter dem Titel Parallelisierung der Vergleichseinkommen das Invalideneinkommen dem tieferen Valideneinkommen gleich und nahm - in einem zweiten Schritt - einen leidensbedingten Abzug von 20 % vor (vgl. BGE 135 V 297 und 134 V 322 sowie BGE 126 V 75). Die Einschränkung im Aufgabenbereich Haushalt (26,77 %) entsprach dem Ergebnis der Abklärung vor Ort (Bericht vom 23. August 2011).
Die Vorinstanz hat die Invaliditätsbemessung der Beschwerdegegnerin in allen Teilen bestätigt und die dagegen vorgebrachten Einwendungen als nicht stichhaltig erachtet.
Die Beschwerdeführerin erachtet die Ermittlung des Invaliditätsgrades durch die IV-Stelle und das kantonale Sozialversicherungsgericht abgesehen vom nicht bestrittenen Anteil der Erwerbstätigkeit (76 % = hypothetisches Arbeitspensum im Gesundheitsfall; BGE 125 V 146 E. 2b S. 149) in verschiedener Hinsicht als bundesrechtswidrig.

3.

3.1. In grundsätzlicher Hinsicht bringt die Beschwerdeführerin vor, die Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG i.V.m. Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG) werde schon im Ansatz "falsch praktiziert", wenn die Kriterien für die LSE-Tabelle nicht mit denjenigen für das Belastungsprofil übereinstimmten. Sinngemäss seien die Vergleichseinkommen ohne bzw. mit Behinderung (Validen- und Invalideneinkommen; BGE 125 V 146 E. 2a S. 149) auf der Grundlage der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung des Bundesamtes für Statistik zu ermitteln. Der jeweils massgebende Tabellenwert sei entsprechend dem medizinischen Belastungsprofil ohne bzw. unter Berücksichtigung der gesundheitlichen Beeinträchtigung zu suchen. Die Differenz der so ermittelten Einkommen wäre dann "kaum gleich Null" wie bei einer Parallelisierung durch Herabsetzung des Invalideneinkommens. Dieses müsse jedenfalls unter dem Valideneinkommen liegen. Andernfalls führe die Einkommensvergleichsmethode zu einer einseitigen Ungleichbehandlung der Versicherten.

3.1.1. Für die Ermittlung des Valideneinkommens ist entscheidend, was die versicherte Person im massgebenden Zeitpunkt aufgrund ihrer beruflichen Fähigkeiten und persönlichen Umstände nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunde tatsächlich verdient hätte. Da nach empirischer Feststellung in der Regel die bisherige Tätigkeit im Gesundheitsfall weitergeführt worden wäre, ist Anknüpfungspunkt für die Bestimmung dieses Vergleichseinkommens grundsätzlich der letzte vor Eintritt der gesundheitlichen Beeinträchtigung erzielte, der Teuerung sowie der realen Einkommensentwicklung angepasste Verdienst. Lediglich wenn sich aufgrund der tatsächlichen Verhältnisse das ohne gesundheitliche Beeinträchtigung realisierte Einkommen nicht hinreichend genau beziffern lässt, ist auf Erfahrungs- und Durchschnittswerte abzustellen, wobei die für die Entlöhnung im Einzelfall relevanten persönlichen und beruflichen Faktoren mitzuberücksichtigen sind (BGE 139 V 28 E. 3.3.2 S. 30; Urteil 8C_944/2011 vom 17. April 2012 E. 2.2).
Die Vorbringen der Beschwerdeführerin geben keinen Anlass, diese Rechtsprechung in Frage zu stellen (zu den Voraussetzungen für eine Praxisänderung BGE 137 V 28 E. 4.2 S. 291 f. mit Hinweisen). Insbesondere ist nicht ersichtlich, inwiefern die Versicherten dadurch ungleich behandelt werden. Mit der Parallelisierung der Vergleichseinkommen, namentlich wenn das auf statistischer Grundlage ermittelte Invalideneinkommen höher ist als das Valideneinkommen, wird im Übrigen dem Grundsatz Rechnung getragen, dass im Rahmen des Einkommensvergleichs die invaliditätsfremden Gesichtspunkte überhaupt nicht oder dann bei beiden Vergleichsgrössen gleichmässig zu berücksichtigen sind (BGE 135 V 58 E. 3.1 S. 59; Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts I 97/00 vom 29. August 2002 E. 3).
Das Valideneinkommen ist somit auf der Grundlage des Verdienstes in der zuletzt ab 1. September 2007 ausgeübten Tätigkeit bei der Firma B.________ zu ermitteln. Nicht massgebend ist der Lohn, den die Beschwerdeführerin bei der Firma C.________ erzielte. Das Arbeitsverhältnis mit dieser Firma hatte lediglich (vom 22. Mai 2007) bis 31. August 2007 gedauert. Insoweit beruht die Invaliditätsbemessung der Beschwerdegegnerin auf unrichtiger Grundlage (vorne E. 2). Dieser Fehler ist indessen nicht von entscheidender Bedeutung. In der "Krankheitsanzeige" vom 18. November 2009 zu Handen der Krankentaggeldversicherung gab der Firma B.________ einen Jahreslohn von Fr. 30'845.65 an. Darauf ist abzustellen. Diese Summe, welche als Basis für die Berechnung des Taggeldes von 80 % diente, entsprach bei einem Grundlohn von Fr. 20.30 brutto und einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 42 Stunden einem Arbeitspensum von rund 75 %. Die Beschwerdegegnerin hatte aufgrund der Angaben der Firma C.________ ein Valideneinkommen von Fr. 30'986.90 für 2010 ermittelt. Die Differenz ist namentlich mit Blick auf die Parallelisierung der Vergleichseinkommen vernachlässigbar.

3.1.2. Im Weitern differenzieren die (A-) Tabellen der LSE nicht nach dem Belastungsprofil, verstanden als Summe der gesundheitlich bedingten Einschränkungen in den körperlichen und/oder geistigen Funktionen (Urteil 9C_515/2009 vom 14. September 2009 E. 3.1.2), sondern (u.a.) nach dem Anforderungsniveau des Arbeitsplatzes. Zum Anforderungsniveau 4 etwa zählen die einfachen und repetitiven Tätigkeiten. Dies steht indessen der Anwendbarkeit der LSE zur Bestimmung des Invalideneinkommens nicht entgegen. Entscheidend ist, dass sich zu einem bestimmten Belastungsprofil - auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt (zu diesem Begriff BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70) - ein genügend breites Spektrum von Tätigkeiten finden lässt, allenfalls innerhalb eines spezifischen Sektors (Urteil 8C_260/2011 vom 25. Juli 2011 E. 4.2.1), welche unter Berücksichtigung der Fähigkeiten, Ausbildung und Berufserfahrung der versicherten Person realistischerweise noch in Frage kommen (Urteile 9C_796/2013 vom 28. Januar 2014 E. 3.1.1, 8C_370/2013 vom 23. Oktober 2013 E. 2.2 in fine und 8C_514/2013 vom 29. August 2013 E. 4.2; Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts I 510/99 vom 23. März 2001 E. 4b). Davon ist das kantonale Sozialversicherungsgericht ausgegangen. Es hat
festgestellt, dem Belastungsprofil im Bericht des orthopädischen Chirurgen und Traumatologen Dr. med. D.________ vom regionalen ärztlichen Dienst (RAD) vom 1. April 2011 würden beispielsweise überwiegend sitzende Tätigkeiten in der Produktion oder Montage entsprechen. Es gebe somit durchaus Tätigkeiten, deren Belastungsprofil sich wesentlich von demjenigen einer Reinigungskraft unterscheiden würden und bei denen der Rücken viel weniger stark belastet werde. Dem vermag die Beschwerdeführerin nichts entgegenzuhalten. Weder bestreitet sie die RAD-ärztliche Umschreibung des Belastungsprofils, noch legt sie dar, inwiefern die Vorinstanz gestützt darauf offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellungen getroffen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) und daraus rechtsfehlerhafte Schlüsse gezogen hat. Nicht einzugehen ist im Übrigen auf die rein appellatorische Kritik an der Feststellung des kantonalen Sozialversicherungsgerichts, dass Hinweise auf eine aus invalidenversicherungsrechtlicher Sicht relevante psychische Problematik fehlten und sich daher diesbezügliche Abklärungen erübrigten (BGE 137 II 353 E. 5.1 S. 356).

3.2. Weiter rügt die Beschwerdeführerin, die Aussage, dass die Arbeitsfähigkeit seit dem 3. März 2011 bei einem adaptierten Belastungsprofil 100 % betrage, sei eine unbewiesene und unglaubwürdige Behauptung. Es sei nicht nachvollziehbar, dass sie als Reinigungskraft 100 % arbeitsunfähig sei, jedoch bei einer geringfügigen "Adaptierung des Belastungsprofils" auf einmal 100 % arbeitsfähig sein soll. Dies gelte umso mehr, als das Belastungsprofil einer Reinigungsfrau und einer Hausfrau weitestgehend übereinstimmen würden, die Einschränkung im Haushalt 26,77 % jedoch betragen soll. Aus dem Umstand, dass sich ihr Gesundheitszustand spätestens seit 2013 deutlich verschlechtert habe, obschon sie keiner erwerblichen Tätigkeit nachgegangen sei, müsse gefolgert werden, dass sie über den 3. März 2011 hinaus zu 100 % arbeitsunfähig geblieben sei.

3.2.1. Es ist kein offensichtlicher Widerspruch darin zu erkennen, dass die Beschwerdeführerin als Reinigungsangestellte 100 % arbeitsunfähig ist, die Einschränkung im Haushalt 26,77 % beträgt und in dem medizinisch-theoretischen Belastungsprofil entsprechenden Tätigkeiten eine Arbeitsfähigkeit von 100 % besteht. Eine Arbeitsunfähigkeit von 100 % als Reinigungskraft heisst nicht, dass jegliche dabei zu verrichtende Arbeit unzumutbar wäre. Sodann wird die Behinderung im Aufgabenbereich Haushalt auf der Grundlage eines Betätigungsvergleichs ermittelt. Dabei sind neben der Grösse des Haushalts, personell und räumlich, etwa die Möglichkeiten, die Zeit einzuteilen und Arbeitsabläufe einfacher zu gestalten, sowie die Mithilfe Familienangehöriger, die weiter geht als die ohne Gesundheitsschädigung üblicherweise zu erwartende Unterstützung, zu berücksichtigen (BGE 133 V 504 E. 4.2 S. 509 mit Hinweisen). Die Beschwerdeführerin rügt, dadurch werde der Invaliditätsgrad künstlich herabgesetzt und damit die teilzeitlich erwerbstätigen Hausfrauen diskriminiert (Art. 8 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
und 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
BV). Soweit ihre Vorbringen den erhöhten Anforderungen an eine Verfassungsrüge genügen (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254), vermögen sie indessen
keine Bundesrechtsverletzung darzutun, ohne dass näher darauf einzugehen wäre.

3.2.2. Die Verschlechterung des Gesundheitszustandes wird mit Umständen begründet, die nach Erlass der Verfügung vom 19. Juli 2012 eingetreten sind: Ambulante Untersuchung vom ........ 2013 in der Wirbelsäulensprechstunde der Klinik E.________, operativer Eingriff (Spondylodese L5/S1 [K2, Everst] mit Privelopecage) daselbst vom ........ 2013. Aus den entsprechenden Berichten kann nicht gefolgert werden, dass überwiegend wahrscheinlich bereits bei der RAD-ärztlichen Untersuchung vom 3. März 2011 keine Arbeitsfähigkeit bestand, wie die Beschwerdeführerin vorbringt. Dies gilt auch in Bezug auf den Zeitpunkt der Verfügung vom 19. Juli 2012, welcher den gerichtlichen Prüfungszeitraum begrenzt (BGE 129 V 1 E. 1.2 S. 4). Eine allfällige seitherige Verschlechterung des Gesundheitszustandes hat Gegenstand eines neuen Verfahrens zu sein (Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
und 4
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV; Urteil 9C_76/2013 vom 27. Mai 2013 E. 2.2).

3.2.3. Im Übrigen ist die Vorinstanz ohne Weiteres von der erwerblichen Verwertbarkeit der Arbeitsfähigkeit ausgegangen, was nicht zu beanstanden ist. Die Vorbringen in der Beschwerde geben nicht Anlass zu diesbezüglichen Zweifeln. Das medizinische Anforderungs- bzw. Belastungsprofil ist nicht derart restriktiv umschrieben, dass sich eingehendere Abklärungen zum Nachweis aufdrängten (Urteil 9C_941/ 2012 vom 20 März 2013 E. 4.1.1).

3.3. Schliesslich bestreitet die Beschwerdeführerin, im Aufgabenbereich Haushalt lediglich zu 26,77 % eingeschränkt zu sein. Darauf braucht indessen ebensowenig eingegangen zu werden wie auf die Kritik am Abklärungsbericht vom 23. August 2011. Selbst bei einer Einschränkung im Haushalt von 100 % resultiert immer noch ein Invaliditätsgrad von weniger als 40 % (zum Runden BGE 130 V 121).

3.4. Die Beschwerde ist unbegründet.

4.
Die Beschwerdeführerin hat die Gerichtskosten zufolge ihres Unterliegens zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Von den Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 29. Dezember 2014

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Kernen

Der Gerichtsschreiber: Fessler
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_487/2014
Date : 29 décembre 2015
Publié : 13 janvier 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
Cst: 8
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
LAI: 28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
102 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
1    Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
2    L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai.
3    En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 87 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
124-V-321 • 125-V-146 • 126-V-75 • 129-V-1 • 130-V-121 • 133-I-98 • 133-II-249 • 133-V-504 • 134-V-322 • 134-V-64 • 135-V-297 • 135-V-58 • 137-II-353 • 137-V-20 • 137-V-334 • 139-V-28
Weitere Urteile ab 2000
8C_260/2011 • 8C_370/2013 • 8C_514/2013 • 8C_944/2011 • 9C_487/2014 • 9C_515/2009 • 9C_76/2013 • 9C_796/2013 • I_510/99 • I_97/00
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