7B_508/2023 - 2024-03-28 - Infrazione - Actes d'ordre sexuel avec des enfants; contrainte sexuelle; arbitraire

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 508/2023

Arrêt du 28 mars 2024

IIe Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président,
Hurni et Hofmann
Greffière : Mme Rubin.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Marco Rossi, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public de la République et canton de Genève,
route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
2. B.________,
intimés.

Objet
Actes d'ordre sexuel avec des enfants; contrainte sexuelle; arbitraire,

recours contre l'arrêt de la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 22 avril 2023 (P/9105/2020 AARP/151/2023).

Faits :

A.
Par jugement du 26 novembre 2021, le Tribunal correctionnel de la République et canton de Genève a acquitté A.________ des chefs d'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 CP).

B.
Statuant par arrêt du 22 avril 2023 sur appels du Ministère public et de B.________, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de Justice de la République et canton de Genève a annulé le jugement du 26 novembre 2021 du Tribunal correctionnel. Statuant à nouveau, elle a acquitté A.________ des chefs d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle pour les faits décrits sous chiffre 1.1.1 de l'acte d'accusation du 3 août 2021 et s'étant déroulés à la rue V.________ à Genève, mais l'a reconnu coupable de ces chefs pour les autres faits décrits sous chiffre 1.1.1 ainsi que pour les faits décrits sous chiffre 1.1.2 de l'acte d'accusation du 3 août 2021. Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de 3 ans, sous déduction de 55 jours de détention avant jugement et de 74 jours au titre de l'imputation des mesures de substitution, a dit que la peine était prononcée sans sursis à raison de 18 mois, l'a mis pour le surplus au bénéfice du sursis partiel et a fixé la durée du délai d'épreuve à 5 ans, a ordonné son expulsion de Suisse pour une durée de 5 ans et a dit que l'exécution de la peine primait celle de l'expulsion. Enfin, elle l'a condamné à payer à B.________ 10'000 fr., avec intérêts à 5 % dès le
1er janvier 2019, à titre de réparation du tort moral, et a ordonné la restitution à A.________ des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n° 27241720200527.
En substance, l'arrêt cantonal repose sur les faits suivants.

B.a. À environ 6 ou 7 reprises, entre 2018 et mars 2020, A.________ a contraint sa nièce B.________, née 2008, à subir des actes d'ordre sexuel en mettant sa main dans la culotte de l'enfant puis en lui faisant un massage sur le sexe avec son doigt, en lui pelotant la poitrine ou encore en lui faisant des bisous sur la bouche. Il l'a également contrainte à commettre des actes d'ordre sexuel sur lui-même, en lui demandant de mettre la main dans son pantalon, ou en prenant sa main afin qu'elle la mette sur son pénis et le lui caresse.
Ces actes se sont produits dans l'appartement sis place W.________ à Genève, où résidait A.________, dans l'appartement sis rue V.________ à Genève, où habitaient B.________ et ses parents, ainsi qu'à X.________ (chiffre 1.1.1 de l'acte d'accusation du 3 août 2021).

B.b. À une date indéterminée entre 2018 et mars 2020, B.________ a dormi dans le lit de A.________, entre celui-ci et son épouse, C.A.________, dans l'appartement sis place W.________ à Genève. Alors que sa nièce dormait ou semblait être en train de dormir, A.________ en a profité pour lui toucher les cuisses et les bras tout en se frottant à elle. Il a cessé ces agissements avant de recommencer plus tard dans la nuit en frottant son sexe contre son ventre (chiffre 1.1.2 de l'acte d'accusation du 3 août 2021).

C.
Contre cet arrêt, A.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral, en concluant, principalement, à son annulation, à son acquittement de toute infraction et à ce que la restitution des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n° 27241720200527 soit ordonnée. Il conclut, subsidiairement, à ce que la cause soit renvoyée à la Chambre pénale d'appel et de révision pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il demande, à titre préalable, à être mis au bénéfice de l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1.
Dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue en dernière instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF) dans une cause pénale, le recours est recevable comme recours en matière pénale au sens des art. 78 ss LTF. Le recourant, qui a pris part à la procédure devant l'autorité précédente et a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, a la qualité pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 LTF. Le recours a pour le surplus été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), si bien qu'il y a lieu d'entrer en matière.

2.

2.1. Contestant sa condamnation pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et contrainte sexuelle (art. 189 CP), le recourant se plaint d'un établissement arbitraire des faits, d'une appréciation arbitraire des preuves (cf. le titre iii, p. 20 du recours), ainsi que d'une violation du principe in dubio pro reo (cf. n° 89 p. 21 et n° 115 p. 25 du recours).

2.2. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables. Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 143 IV 500 consid. 1.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 148 IV 409 consid. 2.2; 147 IV 73 consid. 4.1.2).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 148 IV 409 consid. 2.2; 145 IV 154 consid. 1.1). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves (sur la portée et le sens précis de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3), la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant pas être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci
n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 148 IV 409 consid. 2.2; 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1).
Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêts 6B 893/2023 du 26 février 2024 consid. 6.1; 6B 313/2023 du 23 octobre 2023 consid. 3.1; 6B 770/2023 du 20 octobre 2023 consid. 3.1.2; 6B 734/2023 du 20 octobre 2023 consid. 2.1.1).
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts 6B 893/2023 du 26 février 2024 consid. 6.1; 6B 770/2023 du 20 octobre 2023 consid. 3.1.3; 6B 355/2023 du 19 octobre 2023 consid. 1.1.2), sous réserve des cas particuliers, non réalisés en l'espèce, où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3; arrêts 6B 893/2023 du 26 février 2024 consid. 6.1; 6B 770/2023 du 20 octobre 2023 consid. 3.1.3; 6B 924/2022 du 13 juillet 2023 consid. 2.1).

2.3.

2.3.1. Selon l'art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans (al. 1), celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel (al. 2), celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel (al. 3), sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

2.3.2. Conformément à l'art. 189 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel.

2.4.

2.4.1. Le corps du recours débute par un exposé de faits (cf. ch. III, pp. 5 à 10 du recours), contenant certains faits que le recourant estime pertinents. En tant qu'il se fonde, dans cette partie, sur des constatations qui ne figurent pas dans l'état de fait cantonal, sans exposer, de manière circonstanciée, que les faits retenus l'auraient été d'une manière absolument inadmissible, ses critiques à cet égard sont irrecevables (art. 106 al. 2 LTF).

2.4.2. Le recourant développe ensuite une argumentation largement appellatoire et, partant, irrecevable, par laquelle il rediscute librement l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée l'autorité précédente, sans démontrer en quoi celle-ci serait insoutenable. En particulier, la série de 10 questions posées successivement par le recourant (cf. recours, notes marginales 102 à 110) n'a pas vocation à établir l'arbitraire de l'appréciation cantonale. Quoi qu'il en soit, l'appréciation des preuves effectuée par la cour cantonale n'a rien d'insoutenable.
S'agissant tout d'abord de la crédibilité de l'intimée, le recourant soutient en substance que les propos de cette dernière contiendraient diverses contradictions et confusions, que le Tribunal correctionnel avait d'ailleurs mises en évidence. La crédibilité de l'intimée serait entachée, notamment par le fait qu'elle ait été incitée à l'accuser par son amie qui se plaignait elle-même d'avoir été victime d'abus sexuels de la part d'un oncle, par le fait qu'il bénéficie d'une mauvaise réputation au sein de la famille en raison de ses prétendues infidélités commises au détriment de son épouse, ainsi que par le fait que cette dernière allait nécessairement croire l'intimée parce que précédemment celle-ci avait aidé celle-là à faire des recherches sur internet au sujet de ses infidélités. Il considère que l'absence de confrontation directe avec l'intimée devait rendre les juges cantonaux particulièrement vigilants au moment d'apprécier la crédibilité de cette dernière. Enfin, il fait valoir que la différence importante du nombre d'accusations proférées à son égard entre la première et la seconde audition de la plaignante par la police laissait à penser qu'elle cherchait à obtenir sa condamnation alors qu'il avait été acquitté en
première instance.
Le fait que l'amie de l'intimée, qui a encouragé cette dernière à dénoncer le recourant, se plaignait elle-même d'avoir été victime d'abus sexuels de la part d'un oncle ne ressort pas de l'arrêt cantonal; celui-ci retient seulement, de manière à lier le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), que ladite amie comprenait l'intimée parce que sa cousine avait également subi des abus sexuels de la part d'un oncle. Tous les autres éléments invoqués par le recourant ont été pris en considération par la cour cantonale dans l'appréciation des preuves qu'elle a effectuée, contrairement à ce que ce dernier semble soutenir. Ainsi, elle a considéré - en se ralliant à l'expertise de crédibilité réalisée sur la personne de l'intimée - que si les circonstances ayant entouré le dévoilement de celle-ci (le fait que les déclarations soient intervenues sur incitation d'une amie et qu'elles visaient un membre de la famille ayant mauvaise réputation) pouvaient certes en théorie faire douter de sa crédibilité, les facteurs de pondération se contrebalançaient toutefois attendu que l'intimée apparaissait peu sensible à la suggestion et qu'il n'y avait pas de conflit ni de rivalités dans la famille. La première audition de l'intimée était éloquente et
démontrait que ses déclarations n'étaient pas factices, apprises ou suggérées par autrui, ainsi que l'a retenu l'expert psychiatre. Si l'intimée n'avait certes pas été en mesure de dater avec précision les faits subis, ce qui n'était pas inhabituel au vu de son âge, elle avait pu situer les attouchements dans le temps en se référant à d'autres événements, ses dires apparaissant crédibles. Elle n'avait en outre pas cherché à accabler le recourant. Lors de la seconde audition - ordonnée par la cour cantonale -, l'intimée était âgée de 14 ans, soit de 2 ans de plus que lors de la première. Elle était apparue plus à l'aise avec un vocabulaire ayant évolué, lui permettant une meilleure description des actes subis. En revanche, l'éloignement des faits dans le temps était susceptible d'entraîner une dégradation des souvenirs. Selon l'expert sollicité, la pondération de ces deux éléments amenait à la conclusion que ses déclarations étaient crédibles. L'intimée évoquait les mêmes épisodes d'attouchements (abus lorsqu'elle regardait "Joséphine, ange gardien" sur l'ordinateur, actes d'attouchements pratiqués sur sa personne, actes de masturbation forcée de sa part sur le recourant) et en invoquait de nouveaux, dont certains qu'elle avait
déjà confiés à son amie D.________. Les juges cantonaux ont considéré que ces compléments n'étaient pas surprenants, les premières déclarations ayant été faites par une jeune fille d'à peine 12 ans, peinant à se confronter, pour la première fois devant des étrangers, à la réalité de ce qu'elle avait subi lorsqu'elle n'était âgée que de 10 ans. Selon l'expert sollicité, il était de plus fréquent qu'un enfant ne déclare pas tout à fait les mêmes choses selon les interlocuteurs à qui il s'adressait. Les juges cantonaux ont encore relevé à cet égard que la description faite par l'intimée correspondait aux déclarations de son amie D.________, à qui elle s'était confiée en premier.
Le recourant ne conteste pas valablement cette appréciation des preuves et, s'il invoque abstraitement des contradictions et confusions dans le discours de l'intimée, il n'en démontre pas concrètement l'existence. En somme, en se basant sur l'ensemble des éléments qui précèdent, la cour cantonale était fondée à conclure que les déclarations de l'intimée étaient cohérentes, contextualisées, mesurées et qu'elles paraissaient sincères. L'absence de confrontation directe entre l'intimée et le recourant ne change rien à ce qui précède.
En ce qui concerne ensuite sa propre crédibilité, le recourant expose, tout aussi laconiquement, que son discours était détaillé et rationnel, qu'il a été confirmé par son épouse et qu'il était insoutenable de le qualifier de "plaqué et limité".
La cour cantonale a noté que le recourant avait été constant dans ses dénégations, mais elle a estimé que sa description de sa relation avec l'intimée manquait de densité et qu'elle dénotait une certaine tendance à banaliser ladite relation en la décrivant comme "normale". Au regard de ces constatations, il n'y avait rien d'insoutenable à retenir que le discours du recourant était "quelque peu plaqué et limité". Les juges cantonaux ont par ailleurs ajouté que les explications du recourant sur la taille du lit (140 cm de large) et l'impossibilité d'y dormir à trois n'étaient guère convaincantes; il en allait de même de l'affirmation du recourant selon laquelle il ne se serait à aucun moment retrouvé seul dans l'appartement avec sa nièce, car son épouse ne s'éloignait jamais et ne s'absentait pas dans la cuisine pour cuisiner, porte fermée, lors des visites de l'intimée, dans la mesure où soit les plats étaient préparés à l'avance soit les repas étaient pris à l'extérieur. L'appréciation des juges cantonaux n'a là encore rien d'insoutenable et le recourant n'apporte aucun élément susceptible d'en démontrer l'arbitraire.

2.5. En définitive, sur la base de l'ensemble des éléments à disposition, la cour cantonale pouvait retenir, sans arbitraire et sans violer la présomption d'innocence, que le recourant avait commis les actes tels qu'ils avaient été décrits par l'intimée.

3.
Par ailleurs, le recourant a exposé se plaindre d'une "violation du droit" (cf. titre iii, p. 20 du recours). Toutefois, il n'a fourni aucune explication quant à cette prétendue violation. En particulier, il n'a aucunement contesté avoir usé de pressions d'ordre psychique pour contraindre l'intimée aux actes reprochés. Partant, son grief, insuffisamment motivé (art. 42 al. 2 LTF), est irrecevable.

4.
Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en reconnaissant le recourant coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 CP).

5.
Dans son arrêt du 22 avril 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision a ordonné la restitution à A.________ des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n° 27241720200527. La conclusion correspondante prise par le recourant est dès lors sans objet.

6.
Mal fondé, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme il était dénué de chances de succès, la demande d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires, dont le montant sera fixé en tenant compte de sa situation financière, laquelle n'apparaît pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève.

Lausanne, le 28 mars 2024

Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

La Greffière : Rubin

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni,
¹	Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni,
²	L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.
³	Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto i vent'anni e sussistono circostanze particolari, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.268
⁴	La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore.
⁵	...269
⁶	...270

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
²	Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria.
³	Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.49
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.49
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale (CPP)50 si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un tribunale superiore o un giudice dei provvedimenti coercitivi.51

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197456 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.57
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...95
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
¹	Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
²	Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento.
³	Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
^1bis	Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
¹	Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
²	Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
³	La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
⁴	Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
¹	Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
²	La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti.
³	Di regola, il suo importo è di:
^a	200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario;
^b	200 a 100 000 franchi nelle altre controversie.
⁴	È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie:
^a	concernenti prestazioni di assicurazioni sociali;
^b	concernenti discriminazioni fondate sul sesso;
^c	risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi;
^d	secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200224 sui disabili.
⁵	Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.