Tribunal federal
{T 0/2}
6P.221/2006
6S.494/2006 /rom
Urteil vom 27. Dezember 2006
Kassationshof
Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger, Zünd,
Gerichtsschreiber Stohner.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Konrad Jeker,
gegen
Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn, Postfach 157, 4502 Solothurn.
Gegenstand
6P.221/2006
Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
6S.494/2006
Strafzumessung (Art. 63
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
|
1 | Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
a | l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état; |
b | il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état. |
2 | Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement. |
3 | L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total. |
4 | Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 55 - 1 Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
|
1 | Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
2 | Les cantons désignent des organes chargés de l'administration de la justice pénale comme autorités compétentes au sens des art. 52, 53 et 54. |
Staatsrechtliche Beschwerde (6P.221/2006) und Nichtigkeitsbeschwerde (6S.494/2006) gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Strafkammer, vom 11. September 2006.
Sachverhalt:
A.
Das Obergericht des Kantons Solothurn verurteilte X.________ am 11. September 2006 zweitinstanzlich wegen mehrfacher einfacher Körperverletzung und Raufhandels zu einer Gefängnisstrafe von 12 Monaten (unter Anrechnung der ausgestandenen Untersuchungshaft) und verwies ihn für 4 Jahre des Landes, beides unter Gewährung des bedingten Strafvollzugs bei einer Probezeit von fünf Jahren.
B.
X.________ führt sowohl staatsrechtliche Beschwerde als auch eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde, mit denen er je beantragt, das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn vom 11. September 2006 sei aufzuheben.
C.
Das Obergericht und die Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn beantragen übereinstimmend die Abweisung der Beschwerden.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Verurteilungen des Beschwerdeführers beruhen auf drei voneinander unabhängigen Sachverhalten:
Dem Beschwerdeführer wird erstens vorgeworfen, in der Nacht vom 18. auf den 19. Mai 2002 in Renens als Sicherheitsverantwortlicher eines Unterhaltungsbetriebs einem Gast durch heftiges Stossen gegen eine Mauer sowie durch Schläge und Tritte gegen dessen Kopf und Oberkörper vorsätzlich Verletzungen zugefügt zu haben.
Zweitens wird ihm vorgehalten, am 30. Juni 2002 in einer Bar in Selzach an einem Raufhandel beteiligt gewesen zu sein.
Drittens schliesslich wird ihm angelastet, am 30. April 2003 in Winterthur durch Schlagen und Treten eines sich am Boden befindlichen Opfers dieses vorsätzlich verletzt zu haben.
I. Staatsrechtliche Beschwerde
2.
2.1 Der Beschwerdeführer bringt vor, die Vorinstanz habe durch ihr vollumfängliches Eintreten auf die Anschlussappellation der Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn das kantonale Prozessrecht willkürlich angewendet (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
2.2 Gestützt auf Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
Gemäss dem in Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
2.3 Soweit die Einwände des Beschwerdeführers den Begründungsanforderungen von Art. 90 Abs. 1 lit. b
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Die Staatsanwaltschaft hat innert der Rechtsmittelfrist Anschlussappellation erhoben. Der zulässige Umfang der Anschlussappellation beurteilt sich nach kantonalem Recht. Während einige Kantone eine teilweise Beschränkung der Anschlussappellation vorsehen, hat diese in anderen Kantonen unbegrenzte Wirkung in dem Sinne, dass sie nicht an den Umfang der Hauptappellation gebunden ist (Robert Hauser/ Erhard Schweri/Karl Hartmann, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6. Auflage, Basel 2005, § 99 N. 15 f.). Dem anwendbaren Art. 175 Abs. 1 StPO/SO a.F. lässt sich keine ausdrückliche Begrenzung der Anschlussappellation entnehmen. Die kantonale Rechtsprechung legt die Bestimmung in dem Sinne aus, dass eine Beschränkung der Hauptappellation die Thematik der Anschlussappellation nicht einschränkt (Solothurnische Gerichtspraxis [SOG] 1975 Nr. 22).
Diese Auslegung ist weder unhaltbar noch verstösst sie gegen das Prinzip des fairen Verfahrens, gilt diese Praxis doch unabhängig davon, welche Partei appelliert hat. Die Waffengleichheit wird somit gewahrt. Abgesehen davon wäre es dem Beschwerdeführer offen gestanden, durch den Rückzug der Appellation auch die Anschlussappellation dahinfallen zu lassen (vgl. Art. 175 Abs. 3 StPO/SO).
Die staatsrechtliche Beschwerde ist in diesem Punkt abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist.
3.
3.1 Des Weiteren rügt der Beschwerdeführer, die Vorinstanz sei in Willkür verfallen, weil sie einerseits die Aussagen des Opfers des Vorfalls vom 18./19. Mai 2002 in Renens nicht als Rückzug des Strafantrags interpretiert habe, und weil sie andererseits betreffend der Tat vom 30. April 2003 in Winterthur den gegen Unbekannt gestellten Strafantrag als gültig eingestuft habe, obwohl dem Opfer die Identität des Täters - d.h. des Beschwerdeführers - bekannt gewesen sei.
3.2 Umstritten ist nicht die Auslegung von Art. 28 ff
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 28 - 1 Lorsqu'une infraction a été commise et consommée sous forme de publication par un média, l'auteur est seul punissable, sous réserve des dispositions suivantes. |
|
1 | Lorsqu'une infraction a été commise et consommée sous forme de publication par un média, l'auteur est seul punissable, sous réserve des dispositions suivantes. |
2 | Si l'auteur ne peut être découvert ou qu'il ne peut être traduit en Suisse devant un tribunal, le rédacteur responsable est punissable en vertu de l'art. 322bis. À défaut de rédacteur, la personne responsable de la publication en cause est punissable en vertu de ce même article. |
3 | Si la publication a eu lieu à l'insu de l'auteur ou contre sa volonté, le rédacteur ou, à défaut, la personne responsable de la publication, est punissable comme auteur de l'infraction. |
4 | L'auteur d'un compte rendu véridique de débats publics ou de déclarations officielles d'une autorité n'encourt aucune peine. |
In der Sache jedoch kann dem Beschwerdeführer nicht gefolgt werden:
Im "Fall Renens" hat die Vorinstanz, ohne in Willkür zu verfallen, annehmen dürfen, es liege kein unbedingter Rückzug des Strafantrags vor, hat doch das Opfer ausdrücklich zu Protokoll gegeben, es wolle den Strafantrag aufrecht erhalten und es der Justiz überlassen, den oder die Schuldigen zu ermitteln (Akten Richteramt Solothurn-Lebern, Strafabteilung, act. 53).
In Bezug auf den "Fall Winterthur" hat das Obergericht willkürfrei festgestellt, dass die Hintergründe der Tat und damit insbesondere auch die Frage der persönlichen Verbindung zwischen Täter und Opfer weitgehend ungeklärt geblieben sind. Die Argumentation der Vorinstanz, es könne dem Opfer nicht nachgewiesen werden, dass ihm zur Zeit der Antragstellung die Identität des Täters bekannt gewesen sei, weshalb ein gegen unbekannte Täterschaft gerichteter Strafantrag zulässig sei, ist deshalb haltbar.
Die staatsrechtliche Beschwerde ist demnach auch in diesem Punkt abzuweisen.
II. Nichtigkeitsbeschwerde
4.
4.1 Der Beschwerdeführer wendet sich mit Nichtigkeitsbeschwerde vorab gegen die Strafzumessung des Obergerichts. Er macht geltend, dieses habe nicht nur die Begründungspflicht verletzt, sondern im Ergebnis auch eine unvertretbar hohe Strafe verhängt.
4.2 Gemäss Art. 63
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
|
1 | Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
a | l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état; |
b | il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état. |
2 | Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement. |
3 | L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total. |
4 | Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois. |
Das Bundesgericht hat die Anforderungen an die Begründung der Strafzumessung wiederholt dargelegt. Darauf kann hier verwiesen werden (vgl. nur BGE 129 IV 6 E. 6.1; 127 IV 101 E. 2c, je mit Hinweisen).
4.3 Die Vorinstanz ist bei der Bemessung der Strafe von der einfachen Körperverletzung (Art. 123
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 123 - 1. Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | L'auteur est poursuivi d'office, |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
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1 | Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
2 | Si l'intérêt public, l'intérêt de l'accusé acquitté ou l'intérêt de la personne libérée de toute inculpation l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement d'acquittement ou de la décision de libération de la poursuite pénale aux frais de l'État ou du dénonciateur. |
3 | La publication dans l'intérêt du lésé, de la personne habilitée à porter plainte, de l'accusé acquitté ou de la personne libérée de toute inculpation n'a lieu qu'à leur requête. |
4 | Le juge fixe les modalités de la publication. |
4.3.1 Die Vorinstanz hat im Rahmen der Tatkomponenten das Ausmass des verschuldeten Erfolges, die Art und Weise der Herbeiführung dieses Erfolges, die Willensrichtung, mit welcher der Beschwerdeführer gehandelt hat, und dessen Beweggründe berücksichtigt. Sie ist dabei zum nicht zu beanstandenen Schluss gekommen, dass insbesondere im "Fall Renens" in Anbetracht der recht gravierenden Verletzungen des Opfers (Hirnblutung) und der brutalen und rücksichtslosen Vorgehensweise des Beschwerdeführers dessen Verschulden schwer wiegt.
4.3.2 Als Täterkomponenten hat die Vorinstanz das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse des Beschwerdeführers sowie dessen Verhalten nach der Tat und im Strafverfahren in die rechtliche Würdigung miteinbezogen. Das Obergericht hat dabei sachgerecht zum einen die stabilen persönlichen Verhältnisse des Beschwerdeführers zu dessen Gunsten bewertet, zum anderen aber seine Vorstrafen, seine fehlende Einsicht in das Unrecht der Taten und seine Delinquenz trotz laufender Strafverfahren negativ gewichtet.
4.4 Die Vorinstanz hat sämtlichen für die Strafzumessung massgeblichen Gesichtspunkten Beachtung geschenkt und sie plausibel und nachvollziehbar gewürdigt. Von einer zu starken oder zu geringen Gewichtung einzelner dieser Faktoren kann keine Rede sein. Die deutliche Erhöhung der Strafe gegenüber dem erstinstanzlichen Urteil gründet sich insbesondere auf den Umstand, dass der Beschwerdeführer zusätzlich wegen Raufhandels schuldig gesprochen worden ist.
Die Nichtigkeitsbeschwerde ist deshalb, soweit sie sich gegen die Strafzumessung richtet, abzuweisen.
5.
5.1 Der Beschwerdeführer wendet sich schliesslich gegen die verhängte Landesverweisung von 4 Jahren.
Die Vorinstanz begründet diese Nebenstrafe mit der hohen Aggressivität und Gewaltbereitschaft, welche der Beschwerdeführer bei seinen Taten an den Tag gelegt habe.
5.2 Gemäss Art. 55 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 55 - 1 Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
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1 | Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
2 | Les cantons désignent des organes chargés de l'administration de la justice pénale comme autorités compétentes au sens des art. 52, 53 et 54. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
|
1 | Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
a | l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état; |
b | il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état. |
2 | Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement. |
3 | L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total. |
4 | Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois. |
5.3 Art. 55
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 55 - 1 Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
|
1 | Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
2 | Les cantons désignent des organes chargés de l'administration de la justice pénale comme autorités compétentes au sens des art. 52, 53 et 54. |
5.3.1 Art. 8 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
|
1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
2 | Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 13 Protection de la sphère privée - 1 Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile, de sa correspondance et des relations qu'elle établit par la poste et les télécommunications. |
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1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile, de sa correspondance et des relations qu'elle établit par la poste et les télécommunications. |
2 | Toute personne a le droit d'être protégée contre l'emploi abusif des données qui la concernent. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
|
1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
2 | Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. |
Ausländer bereits in der Schweiz weilt, wie lange seine Taten zurückliegen und wie er sich seither verhalten hat (Urteil des Bundesgerichts 6S.355/2002 vom 8. Januar 2003, E. 1, publiziert in Pra 2003 Nr. 216 S. 1201).
5.3.2 Des Landes verwiesen werden können auch anerkannte Flüchtlinge. Hier gelten indes Einschränkungen. Gemäss Art. 32 Ziff. 1 des Abkommens vom 28. Juli 1951 über die Rechtsstellung der Flüchtlinge (Flüchtlingskonvention; SR 0.142.30) weisen die vertragschliessenden Staaten einen Flüchtling, der sich rechtmässig auf ihrem Gebiet aufhält, nur aus Gründen der Staatssicherheit oder der öffentlichen Ordnung aus. Dem trägt Art. 65
SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 65 Renvoi ou expulsion - Le renvoi ou l'expulsion d'un réfugié est régi par l'art. 64 LEI184 en relation avec les art. 63, al. 1, let. b, et 68 LEI. L'art. 5 est réservé. |
SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 5 Interdiction du refoulement - 1 Nul ne peut être contraint, de quelque manière que ce soit, à se rendre dans un pays où sa vie, son intégrité corporelle ou sa liberté seraient menacées pour l'un des motifs mentionnés à l'art. 3, al. 1, ou encore d'où il risquerait d'être astreint à se rendre dans un tel pays. |
|
1 | Nul ne peut être contraint, de quelque manière que ce soit, à se rendre dans un pays où sa vie, son intégrité corporelle ou sa liberté seraient menacées pour l'un des motifs mentionnés à l'art. 3, al. 1, ou encore d'où il risquerait d'être astreint à se rendre dans un tel pays. |
2 | L'interdiction du refoulement ne peut être invoquée lorsqu'il y a de sérieuses raisons d'admettre que la personne qui l'invoque compromet la sûreté de la Suisse ou que, ayant été condamnée par un jugement passé en force à la suite d'un crime ou d'un délit particulièrement grave, elle doit être considérée comme dangereuse pour la communauté. |
3
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 25 Protection contre l'expulsion, l'extradition et le refoulement - 1 Les Suisses et les Suissesses ne peuvent être expulsés du pays; ils ne peuvent être remis à une autorité étrangère que s'ils y consentent. |
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1 | Les Suisses et les Suissesses ne peuvent être expulsés du pays; ils ne peuvent être remis à une autorité étrangère que s'ils y consentent. |
2 | Les réfugiés ne peuvent être refoulés sur le territoire d'un État dans lequel ils sont persécutés ni remis aux autorités d'un tel État. |
3 | Nul ne peut être refoulé sur le territoire d'un État dans lequel il risque la torture ou tout autre traitement ou peine cruels et inhumains. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 3 Interdiction de la torture - Nul ne peut être soumis à la torture ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 55 - 1 Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
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1 | Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
2 | Les cantons désignent des organes chargés de l'administration de la justice pénale comme autorités compétentes au sens des art. 52, 53 et 54. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 55 - 1 Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
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1 | Le juge ne révoque pas le sursis à l'exécution de la peine ou la libération conditionnelle si les conditions d'une exemption de peine sont réunies. |
2 | Les cantons désignent des organes chargés de l'administration de la justice pénale comme autorités compétentes au sens des art. 52, 53 et 54. |
SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 65 Renvoi ou expulsion - Le renvoi ou l'expulsion d'un réfugié est régi par l'art. 64 LEI184 en relation avec les art. 63, al. 1, let. b, et 68 LEI. L'art. 5 est réservé. |
5.4 Der Beschwerdeführer hat sich, wie dargelegt, mehrerer Vergehen schuldig gemacht (einfache Körperverletzungen, Raufhandel). Er lebt seit dem 20. September 1991 in der Schweiz. Er ist anerkannter Flüchtling und verfügt zudem über eine Niederlassungsbewilligung C. Seit 1994 ist er mit einer Mazedonierin verheiratet. Die vier gemeinsamen Kinder haben ihre Kindheit bisher in der Schweiz verbracht. Der Beschwerdeführer hat eine feste Arbeitsstelle.
5.5 Die Erwägungen der Vorinstanz zur Anordnung der Landesverweisung genügen den Anforderungen an die Begründung einer solchen Nebenstrafe nicht. Die Vorinstanz beschränkt sich im Wesentlichen darauf, aufgrund der hohen Aggressivität und Gewaltbereitschaft, welche der Beschwerdeführer offenbart habe, auf ein Sicherungsbedürfnis der Schweiz zu schliessen.
Selbst das Begehen sehr schwerer Anlasstaten würde jedoch für sich alleine für die Anordnung einer Landesverweisung nicht genügen. Voraussetzung für die Bejahung eines Sicherungsbedürfnisses ist die erhebliche Gefahr, dass der Betroffene in absehbarer Zeit rückfällig wird (vgl. Keller, a.a.O., Art. 55 N. 11). Vor allem aber ist eine umfassende Güterabwägung zwischen den sich entgegenstehenden privaten und öffentlichen Interessen unabdingbar. Diese Abwägung nimmt die Vorinstanz - obwohl sie die massgeblichen Kriterien richtig auflistet - vorliegend nicht vor, unterlässt sie es doch, die sich aus dem Flüchtlingsstatus des Beschwerdeführers ergebenden Gesichtspunkte einzubeziehen und seine persönlichen Interessen am Verbleib in der Schweiz zu gewichten. Ebenso wenig finden sich im angefochtenen Urteil Erwägungen zum Schutz des Familienlebens, welches, wie aufgezeigt, von Art. 13 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 13 Protection de la sphère privée - 1 Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile, de sa correspondance et des relations qu'elle établit par la poste et les télécommunications. |
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1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile, de sa correspondance et des relations qu'elle établit par la poste et les télécommunications. |
2 | Toute personne a le droit d'être protégée contre l'emploi abusif des données qui la concernent. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
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1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
2 | Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. |
5.6 Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Vorinstanz Bundesrecht verletzt, indem sie in ihrer Entscheidung den Sicherungsaspekt zu stark in den Vordergrund rückt und die entgegenstehenden persönlichen und familiären Interessen weitestgehend ausser Acht lässt.
Das angefochtene Urteil ist deshalb in diesem Punkt aufzuheben.
III. Kosten
6.
Während die staatsrechtliche Beschwerde vollumfänglich abzuweisen ist, soweit überhaupt darauf einzutreten ist, ist die Nichtigkeitsbeschwerde teilweise gutzuheissen.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt der Beschwerdeführer die Kosten des staatsrechtlichen Beschwerdeverfahrens (Art. 156 Abs. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
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1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
2 | Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
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1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
2 | Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die staatsrechtliche Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde wird teilweise gutgeheissen und das Urteil der Strafkammer des Obergerichts des Kantons Solothurn vom 11. September 2006 bezüglich der Nebenstrafe der Landesverweisung aufgehoben; im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.
3.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2'000.-- für das staatsrechtliche Beschwerdeverfahren wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Für das Verfahren der eidgenössischen Nichtigkeitsbeschwerde werden weder Kosten erhoben noch wird eine Parteientschädigung ausgerichtet.
5.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 27. Dezember 2006
Im Namen des Kassationshofes
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: